RAPPORT DE STAGE

SOMMAIRE

Remerciements …………………………………………………………………...Introduction……………………………………………………………………….

I- Présentation de la fiduciaire…………………………………………….1- historique de la fiduciaire………………………………………………………2- fiche signalétique de la fiduciaire NAKHIL, FIDUNAK……………………...3- Organigramme de FIDUNAK…………………………………………………

II- Fonctions et activités de la fiduciaire…………………………………...1- Tenue de la comptabilité…………………………………………………...2- expertise comptable………………………………………………………...3- commissariat aux comptes…………………………………………………4- constitution des sociétés ????????.................................................................5- audit………………………………………………………………………...6- organisation ?????????..................................................................................

7- syndic………………………………………………………………………

III- Taches effectuées par le stagiaire……………………………………….

Conclusion………………………………………………………………………...Annexes……………………………………………………………………….......Abréviations (emplacement à revoir) …………………………………………….

RemerciementsIntroduction

La Direction Générale   :

Au sommet de la hiérarchie se place le propriétaire du fiduciaire Monsieur M’ barek

ZAKOUN Expert Comptable Assermenté près des Tribunaux, Syndic. Il se charge de la

vérification des dossiers préparés par le service comptable, l’établissement des rapports du

commissariat aux comptes ainsi que des rapports du commissariat aux apports et le contrôle

de tous les services.

D’autre part il assiste aux assemblés constitutifs des sociétés, il cherche aussi à

satisfaire les exigences de ses clients et de recevoir de nouveaux clients pour assurer la bonne

marche du fiduciaire.

Le Service Secrétariat   :

C’est le service lien entre le fiduciaire et l’extérieur, il se charge de recevoir les

clients, soit directement, ou par téléphone, et tout ce qui révèle de la correspondance.

Il présente le pont entre la direction et le reste de la société. En outre, il s’occupe des

procédures de la constitution des sociétés.

Le Service Comptabilité :

C’est le service pilote de la fiduciaire, en effet, l’activité principale de ce service est

l’enregistrement des opérations comptables et l’établissement des déclarations fiscales.

La responsabilité du service est déléguée à un chef comptable et deux aides-

comptables, sans négliger la participation considérable des stagiaires.

La procédure comptable est la suivante :

Après cette phase qui est purement comptable, on passe à la phase concernant les

déclarations fiscales. Ces dernières consistent à déclarer l’IS, s’il s’agit de société anonyme ou

de société à responsabilité limitée, on utilise un imprimé bleu (voir l’annexe). Il y a aussi la

déclaration de l’IGR s’il s’agit des personnes physiques, on utilise un imprimé blanc (voir

l’annexe). Le dossier est envoyé par la suite à la direction des impôts.

Le Service Juridique   :

Ce service s’occupe de plusieurs tâches :

Il prend sous sa charge les expertises qui se tiennent par voie judiciaire (conflits avec la

société d’assurance, conflits entre les héritiers…etc. ).

Il assure la correspondance avec le tribunal, les créanciers, les entreprises en redressement

et les impôts.

La passation des écritures

dans le journal

L’imputation des comptes

La saisie(TOPAZE)

L’impression et la correction

L’impression de la balance et du

grand livre.

L’élaboration du bilan

Le Service Informatique :

Le service informatique est crée simultanément avec la création de la fiduciaire, vu la

nature des services rendus par le cabinet qui nécessite le recours à l’outil informatique.

Il dépend de tous les autres services, pour le traitement des rapports de commissariat aux

compotes, ceux d’expertises et aussi la saisie des opérations comptables.

ANALYSE :

D’après l’organigramme, il paraît que l’effectif du personnel est faible par rapport à la

dimension du travail. Cela facilite la surveillance et la répartition des tâches, qui s’effectuent

par les responsables en faisant appel à des stagiaires. Ces derniers sont d’autant plus

nombreux que le travail est cumulé. La responsabilité dont chaque personne est chargée

d’accomplir l’oblige à être motivé, et par conséquent être rapide et prudent.

Concernant le temps du travail, la nature des services rendus, nécessite une organisation

du travail bien spécifiée. Autrement dit, il y a des périodes où la fiduciaire a besoin de main

d’œuvre, pour l’exécution des bilans et du calcul des résultats et ça se passe pendant les mois :

Décembre, Janvier, Février et Mars.

Le reste de l’année est consacré aux autres activités du fiduciaire telles les déclarations de la

TVA, la CNSS, les contrats concernant la constitution des sociétés, le commissariat aux

comptes et l’expertise.

I- Fonctions et activités de la fiduciaire

IL s’agit du domaine du travail du cabinet, c’est à dire les services rendus aux clients. Le

fiduciaire NAKHIL a pour objet d’effectuer les travaux comptables, juridiques, fiscaux,

d’organisation et d’expertise.

1- Tenue de la comptabilitéIl s’agit de la fonction ayant pour objet la tenue de la comptabilité de ses clients, et le

traitement des opérations comptables de façon complète pour les entreprises n’ayant pas de

service comptabilité. Il s’agit des petites entreprises non structurées. Pour celles ayant de

service comptabilité, la fonction du fiduciaire se limite à l’établissement du bilan et de la

balance.

Dans ce cadre, il faut respecter les principes suivants :

Le principe de spécialisation : c’est le fait que chaque exercice doit être autonome.

Le principe de continuité : lorsqu’il y a continuité de l’exploitation de l’entreprise,

le commissaire aux comptes exerce son devoir d’alerte à l’égard.

Le principe de prudence : c’est à dire qu’il vaut mieux renforcer le coté pessimiste.

Le principe selon lequel les comptes annuels doivent être réguliers, et donner une

image fidèle du patrimoine et du résultat de l’entreprise.

En ce qui concerne les déclaration fiscales, elles comportent la déclaration de l’IS, de

l’IGR, de la TVA et celle de la CNSS.

2- expertise comptableLe terme « expert » se dit de quelqu’un qui a acquis, par l’expérience et par la pratique, une

grande habilité dans un métier.

En droit, c’est la personne choisie pour ses connaissances techniques.

Par l’expertise, on entend une mesure d’institution qui peut être confiée, soit par un juge,

soit par une personne ou un organisme privé, à un technicien compétent qui reçoit une

mission précise nécessitant des investigations complexes, pour fournir, sur des questions

de fait, des informations et un avis technique.

Cependant, l’expert-comptable peut intervenir, à la demande de ses clients, dans de

nombreux domaine :

Le conseil en gestion  :

Le conseil en matière de gestion est une activité dominante de la profession

comptable, il regroupe un grand nombre de domaine, et peut aider le créateur comme le

dirigent d’entreprise à mieux gérer son activité.

Optimiser la trésorerie de l'entreprise par la gestion financière :

Vous décidez d'investir, mais quel moyen de financement choisir : l'emprunt, le crédit-bail, le

financement par fonds propres ? L'expert-comptable peut, grâce au plan d'investissement,

vous aidez à déterminer quelle solution vous sera la plus favorable ;

Vous disposez de liquidités importantes, qui vous souhaiteriez optimiser ?

L'expérience de l'Expert-comptable dans le domaine du contrôle budgétaire, des budgets de

trésorerie, pourra vous aider à faire le bon choix parmi les différents outils que vous

proposeront les banques ou organismes financiers.

Analyser et améliorer la rentabilité par le contrôle de gestion:

Quels sont vos produits les plus rentables ? Serait-il souhaitable de diversifier votre activité ?

Les tableaux de bord, l'étude des coûts, l'analyse des marges vous fournira des données

claires, concises et précises qui vous permettant de prendre des décisions importantes et plus

de sérénité.

Des difficultés passagères :

L'expert-comptable pourra vous proposer une assistance continue et des solutions concrètes :

restructuration, plan de continuation.

Vous projetez de transformer votre entreprise :

Cessions, apports, successions, partages, donations, transmissions... L'expert-comptable est

apte à évaluer l’entreprise.

Le conseil en droit fiscal  :

Les nombreux points de convergence entre les bases de calcul des impôts et taxes et la

comptabilité, ont rendu l’expert-comptable un conseillé privilégié dans la gestion de la

fiscalité d’entreprise :

- Etablissement de toutes les déclarations fiscales.

- Optimisation de la gestion fiscale de l’entreprise.

Le conseil en droit des sociétés  :

Le choix d’un statut juridique de l’entreprise, lors de sa création entraîne des

conséquences importantes sur son statut fiscal, sur la vie même de l’entreprise. L’expert-

comptable a pour rôle de guider le choix de l’entrepreneur en tenant compte de son

expérience, ainsi sa vision globale de l’entreprise.

Le conseil endroit du travail et en gestion sociale   :

La législation sociale est un domaine de plus en plus complexe. En complément de son

activité principale, l'expert-comptable est à même d'apporter des solutions concrètes au chef

d'entreprise :

- Etablissement ou contrôle des bulletins de paie et des déclarations sociales ;

- Assistance à la gestion du personnel (respect des conventions et accords collectifs ;

- Optimisation du statut social des dirigeants : choix d'une structure juridique à la création,

conseils concernant les régimes de retraite complémentaire, d'assurance chômage, de

couverture maladie des dirigeants..

3- commissariat aux comptesLe commissaire aux comptes (CAC), est un généraliste de la comptabilité ; dans 85 à 90 %; il

est également titulaire du diplôme d’expert comptable et exerce en plus cette activité. On peut

cumuler ces deux fonctions à condition de ne pas les exercer dans la même entreprise.

La mission du CAC découle de la loi du 24 Juillet 1966, et du décret du 12 Août

1969 :

« Les CAC certifient que les comptes annuels sont réguliers et sincères et donnent une

image fidèle du résultat, des opérations de l’exercice écoulé, ainsi que la situation

financière et du patrimoine de la société à la fin cet exercice » et « nul ne peut exercer les

fonctions du CAC s’il n’est préalablement inscrit sur une liste établie à cet effet ».

Le commissaire aux comptes est obligatoire dans les SA et les coopératives. Dans les

SARL la désignation devient obligatoire si le CA (HT) excède 50.000.000,00 DH.

Le rôle donc du CAC est de faire un rapport, en se basant sur la situation comptable et

financière de la société, destiné à l’assemblée générale. Ce rapport, contient des

suggestions et des conseils à propos du déroulement général de la société. (Voir

l’exemplaire de l’annexe).

En se basant sur ce rapport, l’assemblée générale de la société cherche à déceler ses lacunes et ses opportunités. Il est à signaler que le rapport est déposé au siège social, pour être mis à la disposition des associés

4- constitution des sociétés ????????Cette fonction consiste à la constitution des sociétés du point de vue juridique. Pour cela, il

faut respecter les procédures suivantes :

* Les formalités concernant la signature des statuts : c’est l’élection du siège, la nomination

des commissaires aux comptes…

* La signature des statuts : ils doivent être rédiger sous forme d’un acte authentique ou sous

seing privé. Cela est du au fait que le statut est un véritable acte constitutif de la société.

* Les statuts doivent contenir la dénomination sociale, la forme juridique, le montant du

capital, l’objet de la société, la répartition des parts sociales, la désignation des personnes

autorisés à gérer, leur mode de rémunération.

* Les formalités nécessaires à l’acquisition de la responsabilité morale : pour acquérir une

personnalité juridique, les fondateurs doivent souscrire touts les déclarations auprès de

l’inscription du travail, au service des impôts et au bureau de la TVA. Les statuts doivent être

déposés au secrétariat greffe. Cela doit être fait dans un délai de trois mois de la constitution

de la société

5- auditEn professionnel de la comptabilité, spécialiste de la finance et de l'organisation,

l'expert-comptable peut intervenir dans de nombreux domaines de l'entreprise pour réaliser :

- Un audit des comptes, dans le cadre d'une prise de participation, de rachat ;

- Un audit juridique, social ou fiscal, permettant de mettre à jour d'éventuels

dysfonctionnements ;

- Un audit de la couverture des risques de l'entreprise : efficience des contrats d'assurances,

respect des règles d'hygiène et de sécurité...

6- organisation ????????? La concurrence de plus en plus accrue oblige l'entreprise, même de petite taille, à

optimiser son organisation interne et externe pour rester rentable. Dans ce cadre, l'expérience

de l'expert-comptable peut aider l'entrepreneur dans de nombreuses démarches :

- Aide à la définition de la politique générale, des stratégies de marché ;

- Réalisation d'organigrammes des structures, définition des fonctions ;

. - Analyse des procédures et du contrôle interne ; 

- Aide à la gestion et à l'organisation des ressources humaines ;

- Conseil en politique, contrôle de la qualité.

7- syndic

II- Taches effectuées par le stagiaire.

Chapitre 0 : LES OPERATIONS COURANTES 

I. Classement des documents comptables  :

Le classement des factures est la première tâche à réaliser. En fait, le classement

facilite l’enregistrement, la vérification et le contrôle des opérations.

II. Enregistrement comptable  :

Après avoir classé les documents, nous passons les écritures dans les journaux, chaque

journal doit traduire les mouvements et les opérations comptables. La pièce comptable doit

être vérifiée et imputée selon le plan comptable, la date et le numéro d’opération, ainsi le nom

du (fournisseur, client) dans les journaux.

Au fur et à mesure qu’on passe les opérations aux journal, on note sur les pièces

justificatives un code signifiant que le document a été enregistré au journal achat et au journal

caisse et banque, ce code est formé de façon suivante : on prend le numéro de la ligne

correspondante à l’opération de la pièce en question, et on le note au dessus, puis on ajoute

une lettre ‘’A’’ pour le journal achat, ‘’B’’ pour le journal banque et ‘’C’’ pour le journal

caisse…, si lors d’un contrôle ou d’une révision d’un dossier, on ne trouve pas de code sur la

pièce, c’est qu’elle n’a pas été comptabilisé ou bien qu’on a omis de porter le code sur cette

dernière.

Pour faciliter l’enregistrement comptable, on dispose des journaux suivants :

Journal Banque :

C’est un manifold qui représente les enregistrements comptables qui concernent les

factures réglées par chèque ou effets de commerce. Un relevé bancaire est nécessaire pour

faire un état de rapprochement entre le compte de la banque tenu par l’entreprise et le compte

de l’entreprise tenu par la banque. En suite on procède à l’enregistrement de toutes les

opérations selon la date avec la mention du libellé. Chaque opération débitée par la banque

(sur le relevé) est créditée sur le journal banque et vice versa.

Journal Caisse :

Nous y enregistrons toutes les opérations concernant la caisse et qui entraînent les

mouvements d’espèce : les recettes et les dépenses.

Dans le crédit du compte caisse, on enregistre les dépenses réglées en espèce

( achat, versement à la banque, frais généraux…).

Nous constatons que le compte caisse diminue des dépenses pour chaque opération

débitée et augmente du montant des recettes.

Journal Achats :

Nous y enregistrons les factures d’achat, soit à crédit soit au comptant.

Journal Ventes :

Nous y enregistrons les factures de marchandises vendues aux clients, soit à crédit soit

au comptant.

Journal des Opérations Diverses   :

Le journal des opérations diverses est réservé aux opérations qui ne peuvent être

inscrites dans aucun des journaux précités : salaire et TVA.

*Opérations de la paie :

Chaque mois nous -y faisons la passation des salaires, après l’établissement des bulletins de

paie.

*Opérations de la TVA :

L’établissement de ce journal se fait après la déclaration de la TVA.

III. Le calcul de la TVA   :

A. Définition :

« La taxe sur la valeur ajoutée est un impôt indirecte par excellence, introduite au

Maroc par la loi n°30-85 du20 décembre 1985 et appliquer officiellement le 01/04/1986, elle

frappe la consommation finale (redevable réel) et elle est collectée par le redevable légal (les

entreprises) . »

Cependant, elle n’est pas généralisée et son champ d’application est limité aux :

Opérations de nature industrielle, commerciale, artisanale ou relevant de

l’exercice d’une profession libérale accomplie au Maroc ;

Opérations d’exportation,et aux opération réalisée à l’importation .

Selon les opérations effectuées on distingue, des opérations obligatoirement imposables et

des opération imposées par option et enfin des opération qui sont exonérées sans droit à

déduction et d’autres qui sont exonérées avec droit à déduction.

Le poids fiscal de l’impôt demeure identique quelque soit la longueur du circuit de

production ou de distribution, la TVA donc représente toujours le même pourcentage du prix

de vente, ce pourcentage peut être soit : 7% , 10%, 14 %, 20% ou 30%,ou des taux

spécifiques.

B. -Le fait générateur :

Est l’événement qui donne naissance et raison à la céance finale du tésor public sur le

contribuable .C’est le fait qui rend l’impôt exigible.

Selon date la d’exigibilité de la taxe, on distingue deux régimes auxquels l’entreprise

est soumise à la TVA à savoir :

Le régime d’encaissement ou de droit commun : dont le fait générateur est

constitué par l’encaissement total ou partiel des prix des marchandises, des

travaux et services.

Le régime des débits ou optionnel : dans ce cas le fait générateur naît au

moment de l’établissement de la facture ou l’inscription de l’opération en

comptabilité.

C. -l’imposition   :

Selon le régime d’imposition,il existe deux types de régimes de déclaration de la

TVA :

Déclaration mensuelle : (voir annexe)

Il est obligatoire pour :

Les redevables dont le chiffre d’affaire taxable réalisé au cours de l’année

écoulée atteint ou dépasse 1.000.000,00 dhs au cour de l’exercice écoulé ;

Toute personne n’ayant pas d’établissement au Maroc et y effectuant des

opérations imposables.

Déclaration trimestrielle : (voir annexe)

Il est obligatoire pour :

Les redevables dont le chiffre d’affaire taxable réalisé au cours de l’année

écoulée est inférieurs à 1.000.000,00 dhs ;

Les redevables exploitants des établissements saisonniers, ainsi que ceux

exerçant des activités périodiques ou effectuant des opérations

occasionnelles ;

Les nouveaux redevables pour la période de l’année civile en cours.

D. -la détermination de la T.V.A :

S’il s’agit de déclaration mensuelle, on calcul le CA du mois pour savoir le montant de

la TVA facturée, puis on enregistre dans un document spécial (le relevé des achats (voir

annexe), les achats taxables effectués dans le mois précédent afin de dégager la TVA

déductible.

Formule   :

Ensuite on procède à remplir la déclaration mensuelle.

S’il s’agit de la déclaration trimestrielle, on suit la même démarche sauf qu’on déduit

la TVA des achats des trois mois précédents (avec un décalage d’un mois).

Si le montant de la TVA déductible est supérieur à celui de la TVA facturée, la

différence est mentionnée en rouge sur la déclaration et sera reportée à la période suivante.

Les données de toutes les opérations comptabilisées dans les différents journaux doivent

être saisies sur ordinateur et plus précisément sur le logiciel de comptabilité TOPAZE.

D’un premier temps, il faut imprimer le grand livre qui contient les détails de toutes les

écritures, Ainsi que la balance afin de les vérifier. Ensuite, le logiciel se charge de

l’établissement du bilan, Du Compte des produits et charges (le compte de résultat), du

tableau des immobilisation, du Tableau des amortissements et des provisions et de l’état des

stocks de la société.

N.B   : L’ensemble de ces documents sont regroupés dans le même dossier et envoyés à la

Direction des Impôt de Marrakech

IV. Schéma de traitement comptable

T.V.A. à payer  de mois avril = T.V.A Facturé de mois avril - T.V.A /charges de mois mars - T.V.A / Immobilisation de mois avril

T.V.A. à payer  de mois janvier, février, mars = T.V.A Facturé de mois janvier,février,mars,-TV.A sur les charges de mois décembre,janvier,février, - T.V.A / Immobilisation de janvier,février,mars.

Chapitre 1  : Le livre de

paie (CNSS)

Le livre de paie

C’est un document obligatoirement, numéroté et paraphé par l’inspection de travail,

il est tenu par l’employeur, son remplissage se fait à partir du bulletin de paie, qui

doit être tenu chronologiquement, sans blanc ni rature.

Sa tenue consiste à indiquer le N° du bulletin de paie, la période, le nom et le prénom

de l’employé, et la date d’entrée au service, pour chaque salarié et sur chaque ligne.

Bulletin de paie

Classement de pièces cvcomcomptables

Banqueeeeee

Caisses Vente Achats Opér. Diverses

Ecriture comptabledans le journal banque

Ecriture comptabledans le journal caisse

Ecriture comptabledans le journal vente

Ecriture comptabledans le journal achat

Ecriture comptabledans le journal opérations diverses

Saisie sur ordinateur

Brouillard du grand livre mois)

Grand livre rectifié

Bilan

Chaque salarié possède son bulletin de paie, ce bulletin à un caractère de pièce

justificative pour le salarié, car il contient le net à payer avec les majorations et les déductions,

il se trouve en double exemplaires, l’original porte la signature des deux parties (l’employeur et

l’employé), et doit être délivré au salarié, et le deuxième exemplaire reste chez l’employeur

pour le besoin du traitement comptable.

I. la caisse nationale de la sécurité sociale( CNSS   ):

1-Définition :

La CNSS est une organisation publique dotée de la personnalité civil et de

l’autonomie administrative et financière par Dahir n°1-59-148 du 03-12-1959 sous la

tutelle Ministère des finance et du Ministère de l’emploi, ce régime a été modifié par

Dahir n°1-79-148 du 27-07-1972 .

La caisse a pour mission de gérer la sécurité sociale dont le but est de protéger les

travailleurs contre toute perte éventuelle de leurs moyens de subsistance de façon

provisoire (accident, maladie) ou définitive (invalidité, veuvage, vieillesse).

2-Affiliation à la CNSS :

Tous les employeurs qui occupent des personnes assujettis au régime de la sécurité

social, sont obligatoirement tenus de faire procéder à leur affiliation à la CNSS.

Les affiliés sont tenus de mentionner le numéro de leur affiliation sur tous leurs

documents (factures lettres…), ainsi de signaler toutes modification concernant

leur statuts juridique, son adresse la cessation de son activités…..

3-Immatriculation à la CNSS :

Tous les employeurs affiliés sont obligatoirement tenus de procéder à l’immatriculation de

leurs salariés et à apprentis à la CNSS.

La CNSS attribue un numéro d’immatriculation à chaque travailleur.

L’employeur doit inscrire ce numéro d’immatriculation sur la carte de travail et sur le

bulletin de paie de son personnel .Il doit également le mentionner sur le certificat de travail

en cas de séparation.

Chaque entreprise doit déclarer les salariés nouvellement embauchés et les salariés qui

ne figurent pas sur le bordereau préétabli par la CNSS, dans un nouveau bordereau de la

déclaration.(voir annexe)

1- La cotisation à la CNSS :

La CNSS signifie la Caisse Nationale de la Sécurité Sociale.

Elle comprend :

une cotisation salariales se calculent sur la base du salaire brut imposable au taux de

4,29 qui regroupe 0,33/ pour des prestations à court terme (indemnité de maladie de

maternité…) et 3,96/ pour les prestation a long terme (les pesions de retraite et

d’invalidité…)

Une cotisation patronales constituant des cotisations pour la couverture des allocations

familiales calculées sur la base du salaire imposable au taux de 7,50/ sans plafond, des

prestation sociales de8, 60/ et une participation au financement de la formation

professionnelle au taux de 1,60/ (soit un total de17, 70/)

REMARQUE :

À partir du mois septembre 2005 l’AMO (assurance maladie obligatoire) mis en

vigueur au taux de 5/° :

-une participation de : 1/° déduite de l’allocation familiale (devenu 6,50 au lieu de 7,50)

-une cotisation de : 3/° (la part patronale).

-une cotisation de : 2/° (la part salariale).

-Soit une cotisation total de : 5/°

ConclusionAnnexesAbréviations (emplacement à revoir)