1 Le SROS- PRS Génétique en Ile de France 4 ème réunion du groupe de travail le 10 avril 2012 Dr...

1

Le SROS- PRS Génétique en Ile de France

4ème réunion du groupe de travail le 10 avril 2012

Dr Florence Muller

2

Point juridique sur le renouvellement des autorisations des laboratoires

Les conseillers en génétique

Questionnaire de recensement des consultations de génétique post-natale

Cytogénétique : Activité, consultations et cartographie

Point sur l’activité de CGH-Array

Oncogénétique : Laboratoires et consultations / Cancer du sein et de l’ovaire et cancer du colon non polyposique

Pharmacogénétique

Génétique moléculaire : Laboratoires, pathologies les plus recherchées

Le SROS-PRS Génétique dans les autres régions

Ordre du jour

3

Fixation des dates pour les quatre sous-groupes de travail :

Première quinzaine de mai pour le sous-groupe de pharmacogénétique

22/05/2012 pour le sous-groupe de cytogénétique

29/05/2012 pour le sous-groupe de consultations

Première quinzaine de juin pour le sous-groupe de génétique moléculaire

Du 12/06/2012 ou 26/06/2012 pour la réunion plénière

Calendrier des sous-groupes de travail

4

Avant la publication du SROS : compétence du Préfet de région avec délégation de pouvoir conférée au Directeur de la DRASS

Après la publication du SROS : compétence du DGARS

Échéance de cinq ans pour le renouvellement des autorisations => la vague des renouvellements arrive car la plupart des autorisations ont été délivrées en 2008 et en 2009

Le dépôt des dossiers d’autorisation pour le renouvellement doit s’effectuer dans les 14 mois avant la date d’échéance des cinq années

Point juridique sur le renouvellement des autorisations des laboratoires

5

Etat des lieux des renouvellements :

Point juridique sur les renouvellements des autorisations des laboratoires

Source : Tableau DRASS, Etat des lieux au 18 juin 2010 9/03/2012

Avant publication du SROS (14 mois

avant échéance)

Après publication du SROS (6 mois)

Total

Date d’autorisation

Avant le 28/02/2008

Après le 1er mars 2008

Dépôt du dossier

Avant le 31/12/2012

Avant le 30/06/2013

Expiration (à 5 ans) de l’autorisation

28/02/2013

Après le 1er mars 2013

Nombre d’établissements concernés

38

45

83

6

Point juridique sur les renouvellements des autorisations des laboratoires

Problème : Presque la moitié des laboratoires doit renouveler leur autorisation avant la publication du SROS : Comment faire ?

-Soit renouvellement d’autorisation par le Préfet mais quid car délégation de signature au DRASS ?-Soit prolongation « tacite » des autorisations jusqu’à la publication du SROS

Après concertation avec l’équipe juridique, une note va être rédigée à l’attention du Préfet et du DGARS en vue d’obtenir une prolongation d’autorisation jusqu’à la publication du SROS pour les laboratoires concernés par cette vague de renouvellement

Après la publication du SROS, les laboratoires ont six mois pour déposer leur dossier de renouvellement d’autorisation

7

• Profession récente : création dans le cadre de la loi n°2004-806 du 9 août 2004 de santé publique

• Une formation professionnelle de 2 ans dans le centre de référence: Université d’Aix-Marseille (Master professionnel « sciences de la santé, spécialité conseil génétique et médecine prédictive »)

Formation initiale : pour les étudiants en médecine, en sciences et ceux issus d’une formation paramédicale (infirmiers, sages-femmes)

Formation continue : pour les professions médicales, paramédicales et scientifiques / Demande de financement auprès de l’employeur


8

•


• Au niveau national : A l’heure actuelle, plus d’une centaine de conseillers en génétique ont été formés depuis 2004 => 70 conseillers en génétique sont en poste et ils sont répartis au sein des services de génétique dans toute la France (source : site de l’AFCG*)

• En Ile-de-France :

Sur les 70 conseillers en génétique en poste en France, 24 exercent leur activité en Ile de France (source : données à jour du 8 mars 2012 communiquées par la Présidente de l’AFCG)

- 13 conseillers en génétique médicale, CPDPN ou centres de référence :

• Hôpital Necker, CPDPN/DPI (2)• Hôpital Trousseau, CPDPN et génétique médicale (2)• Hôpital Robert Debré, génétique médicale (2)• Hôpital Bichat, Centre de référence Maladie de Marfan (2)• HEGP (1)• CHU Poissy/Saint Germain en Laye, CPDPN (1)• Hôpital Cochin (1)• Hôpital de la Pitié-Salpêtrière (2) => 2 en génétique médicale

* Association Française des Conseillers en Génétique

9

- 11 conseillers en oncogénétique (CLCC et autres):

• Institut Curie (2)• Hôpital de la Pitié-Salpêtrière (1) (exercice partagé avec Tenon)• Hôpital Robert Huguenin, Saint Cloud (1)• Institut Gustave Roussy (2)• Hôpital Kremlin Bicêtre (1)• Hôpital Saint Louis (1)• HEGP (2)• Hôpital Bichat (1)

Le statut de conseiller en génétique n’est pas bien reconnu. La plupart des conseillers en génétique sont employés en tant que « chargés de mission ». Cependant, une note récente décrit le statut de conseiller en génétique et prévoit notamment une grille de référence pour les rémunérations.

Source : www.asso.orpha.net/AFCG


10

Lancement du questionnaire de recensement des consultations de génétique avec l’aide du service informatique de l’ARS

Le questionnaire va être testé par quelques professionnels avant sa diffusion générale

Questionnaire de recensement des consultations de génétique post-natale

11

CYTOGENETIQUE – Activité IDF 2009

Source : Tableau de l’ABM, données pour 2009 combinées avec les données du Pr SIFFROI 30/03/2012

Nom de l'établissement Commune Statut Activité Part de l'activité1 Hôpital Trousseau 75012 APHP 23082 Hôpital Pitié-Salpétrière 75013 APHP 19953 Hôpital Necker 75015 APHP 18884 Hôpital Cochin + SVP 75014 APHP 14295 Hôpital Robert Debré 75019 APHP 11326 Hôpital Jean Verdier 93143 APHP 9307 Hôpital Antoine Béclère 92140 APHP ?

Total APHP 9682 27,50%1 BIOMNIS 75014 privé 114592 CERBA 95310 privé 98723 EYLAU 92200 privé 20044 CLEMENT 93150 privé 1248

Total Privé 24583 69,90%1 CH Versailles + SESEP 78011 public 818

Total CH Versailles 818 2,30%1 CH Poissy/St Germain 78300 public ?

Total CH Poissy ? ?1 Hôpital Américain 92200 privé 59

Total Hôpital Américain 59 0,20%1 Institut Curie 75005 CLCC-privé 39

Total Institut Curie 39 0,10%Total 35181 100%

Recensement des laboratoires de cytogénétique en IDF- Activité en 2009

12



Nom de l'établissement Commune StatutActivité

(FISH+Caryotype+CGH)

1 BIOMNIS 75014 privé 114592 CERBA 95310 privé 98723 Hôpital Trousseau 75012 APHP 23084 EYLAU 92200 privé 20045 Hôpital Pitié-Salpétrière 75013 APHP 19956 Hôpital Necker (avec IPP) 75015 APHP 18887 Hôpital Cochin + SVP 75014 APHP 14298 CLEMENT 93150 privé 12489 Hôpital Robert Debré 75019 APHP 113210 Hôpital Jean Verdier 93143 APHP 93011 CH Versailles + SESEP 78011 public 81812 Hôpital Américain 92200 privé 5913 Institut Curie 75005 CLCC-privé 39? Hôpital Antoine Béclère 92140 APHP ?? CH Poissy/St Germain 78300 public ?

Total 35181

Recensement des laboratoires de cytogénétique en IDF- Activité en 2009 (tri par ordre décroissant)

13


Source : Tableau de l’ABM, données pour 2010 combinées avec les données du Pr SIFFROI / 30/03/2012

Nom de l'établissement Commune Statut Activité Part de l'activité1 Hôpital Trousseau 75012 APHP 17202 Hôpital Cochin + SVP 75014 APHP 16283 Hôpital Pitié-Salpétrière 75013 APHP 14194 Hôpital Necker 75015 APHP 13295 Hôpital Robert Debré 75019 APHP 10986 Hôpital Jean Verdier 93143 APHP 9677 Hôpital Antoine Béclère 92140 APHP ?

Total APHP 8161 22,00%1 BIOMNIS 75014 privé 144492 CERBA 95310 privé 93823 EYLAU 92200 privé 21184 CLEMENT 93150 privé 1190

Total Privé 27139 73,10%1 CH Versailles + SESEP 78011 public 948

Total CH Versailles 948 2,60%1 CH Poissy St Germain 78300 public 755

Total CH Poissy St G. 755 2,00%1 Hôpital Américain 92200 privé 76

Total Hôpital Américain 76 0,20%1 Institut Curie 75005 CLCC-privé 33

Total Institut Curie 33 0,10%

Total 37112 100%

Recensement des laboratoires de cytogénétique en IDF-Activité en 2010

14



Nom de l'établissement Commune Statut Activité1 BIOMNIS 75014 privé 144492 CERBA 95310 privé 93823 EYLAU 92200 privé 21184 Hôpital Trousseau 75012 APHP 17205 Hôpital Cochin + SVP 75014 APHP 16286 Hôpital Pitié-Salpétrière 75013 APHP 14197 Hôpital Necker 75015 APHP 13298 CLEMENT 93150 privé 11909 Hôpital Robert Debré 75019 APHP 109810 Hôpital Jean Verdier 93143 APHP 96711 CH Versailles + SESEP 78011 public 94812 CH Poissy St Germain 78300 public 75513 Hôpital Américain 92200 privé 7614 Institut Curie 75005 CLCC-privé 33? Hôpital Antoine Béclère 92140 APHP ?

Total 37112

Recensement des laboratoires de cytogénétique en IDF- Activité en 2010 (tri par ordre décroissant)

15

CYTOGENETIQUE - Consultations

Source :Orphanet, données pour 2009 combinées avec les données du Pr SIFFROI 30/03/2012

Nom de l'établissement Commune Statut Précisions

1 Hôpital Cochin 75014 APHP2 Hôpital Necker 75015 APHP3 Hôpital Robert Debré 75019 APHP4 Hôpital Tenon 75020 APHP5 Hôpital Trousseau 75012 APHP

6 Hôpital Antoine Béclère 92140 APHP Consultations également à Neuilly-sur-Seine chez Eylau (92200)

7 Hôpital Jean Verdier 93143 APHP8 Fondation Lejeune 75015 Privé 9 Hôpital Américain 92200 Privé

10 Biomnis 75014 Privé Consultations au CH d'Argenteuil (95017) à l'Hôpital Saint Joseph (75014)

11 Clément 93150 Privé

12 CH Versailles 78000 Public13 CH Poissy Saint-Germain 78300 Public14 CH Pontoise 95300 Public

Recensement des consultations de cytogénétique en IDF- Mars 2012

18

Activité de CGH-Array en IDF pour l’année 2010

Etablissement GHUActivité (tests

réalisés)Part de l'activité

Hôpital Necker Ouest 647 28,50%Hôpital Robert Debré Nord 361Hôpital Trousseau Est 285Hôpital Pitié-Salp Est 283Hôpital Cochin Ouest 226Hôpital Henri Mondor Sud 226CH Poissy Nord 129Hôpital J.Verdier Nord 97Hôpital Beaujon Sud 15 0,60%Total 2269

Activité IDF de CGH-Array / Année 2010 / Ordre décroissant

Source : Données de 2010 transmises par le Pr SIFFROI

21.03.2012

19

Activité de CGH-Array en IDF pour l’année 2010

Source : Données de 2010 transmises par le Pr SIFFROI 21.03.2012

Activité IDF de CGH-Array / Année 2010 / Classement décroissant par GHU

GHU Activité (tests réalisés) Part de l'activité

GHU Ouest (Necker+Cochin) 873 37,60%

GHU Nord (Poissy+Debré+Verdier) 587

GHU Est (Pitié+Trousseau) 568

GHU Sud (Mondor+Béclère) 290 12,50%

Total 2318

21

Des écarts ont été constatés entre la liste de l’ABM du 20 février 2012 relative aux laboratoires exerçant une activité de cytogénétique et notre état des lieux de mars 2012 Ex: Trousseau qui a la plus grosse part d’activité de l’AP-HP en cytogénétique n’est pas répertorié dans le listing de l’ABM

Lancement du sous-groupe de travail sur la cytogénétique => date à déterminer pour la réunion

CYTOGENETIQUE

22

ONCOGENETIQUE Laboratoires en IDF

Source: Données de l’Inca mises à jour en avril 2010 et modifiées le 10/04/2012 par le groupe expert 30/03/2012

Etablissement Statut Activité en 2009 Activité en 2010

Hôpital de la Pitié Salpétrière AP-HP

Hôpital Xavier Bichat-Claude Bernard AP-HP

Hôpital Cochin (activité de Beaujon transférée) AP-HPHôpital Avicenne AP-HPHEGP AP-HPInstitut Curie + René Huguenin CLCCInstitut Gustave Roussy CLCC

Recensement des laboratoires d'oncogénétique en IDF

Total : 7 laboratoires

23

ONCOGENETIQUEConsultations en IDF

Source: Données de l’Inca mises à jour en avril 201130/03/2012

Etablissement Statut GHU Type de consultation

Hôpital Pitié Salpêtrière AP- HPHôpital Saint Antoine AP- HPHôpital Tenon AP- HPHôpital Bichat-Claude Bernard AP- HPHôpital Avicenne AP- HPHôpital Beaujon AP- HPHôpital Lariboisière AP- HPHôpital Saint Louis AP- HPClinique Lambert privé Consultation avancée GHU NordCentre Hospitalier Sud Francilien: Hôpital Gilles de Corbeil public

Consultation avancée GHU Nord

Hôpital Cochin AP- HPHEGP AP- HPHôpital Ambroise Paré AP- HPHôpital Bicêtre AP- HPHôpital Necker AP- HP Consultation avancée GHU SudInstitut Curie CLCCCentre René Huguenin CLCCIGR CLCC

Sud

Recensement des consultations d'oncogénétique

Est

Nord

Ouest

24

Les laboratoires pratiquant des tests d’oncogénétique constitutionnelle sont autorisés pour la génétique moléculaire non limitée

Certains laboratoires pratiquent uniquement l’oncogénétique constitutionnelle et somatique

D’autres pratiquent uniquement l’oncogénétique somatique comme Saint Louis et Versailles pour des pathologies telles que des leucémies ou des myélomes

Ceux-ci n’ont pas d’autorisation en génétique moléculaire car elle est non-nécessaire. Ils se trouvent également hors-champ du SROS-PRS Génétique (ils appartiennent au SROS Cancer)

D’autres laboratoires à forte activité pratiquent l’oncogénétique constitutionnelle ainsi que d’autres analyses de génétique moléculaire

ONCOGENETIQUE

25

ONCOGENETIQUE – Cancer du sein et de l’ovaire

EtablissementBRCA 1 -

nombre de tests

BRCA 2 - nombre de

testsRAD51C

Nombre total de tests

effectuésPart d'activité

Institut Curie 858 835 155 1848Institut Gustave Roussy 509 511 1020Centre René Huguenin 202 178 380

Total CLCC 1569 1524 155 3248 82,50%

Hôpital Pitié-Salpêtrière 343 344 687

Total AP-HP 343 344 687 17,50%

Total 1912 1868 155 3935 100%

Syndrome héréditaire de prédisposition au cancer du sein et de l'ovaire - Activité 2010

Source : Données 2010 de l’ABM 2/04/2012

26

ONCOGENETIQUE – Cancer du colon non polyposique

Source : Données 2010 de l’ABM 2/04/2012

MLH1 MSH2 MSH6 PMS2Nombre total

de tests effectués

Part d'activité

Institut Gustave Roussy 99 103 89 291Centre René Huguenin 20 14 14 2 50

Total CLCC 119 117 103 2 341 36,70%Hôpital Pitié Salpêtrière 74 72 23 169Hôpital Avicenne 3 7 10

19 22 66 107Hôpital Cochin-SVP 178Hôpital Saint Louis 123

Total AP-HP 587 63,30%

928 100%

HEGP

Total

Etablissement

Cancer du colon non polyposique - Activité 2010

27

PHARMACOGENETIQUE Activité IDF 2010

Source : Données de l’ABM pour l’année 20102/04/2012

=> Lancement du sous-groupe de travail de pharmacogénétique avec l’aide de Mme LORIOT de l’HEGP

Département Statut Nombre de tests effectués Part de l'activité1 75 APHP 13192 Hôpital de la Pitié-Salpétrière 75 APHP 6163 Hôpital Robert Debré 75 APHP 2794 Hôpital de Bicêtre 94 APHP 2556 Hôpital Lariboisière 75 APHP 31

55,50%1 LABM Cerba 95 privé 19782 Groupe Hospitalier St Joseph 75 privé 1

43,90%1 Hôpital des Armées Begin 94 public 29

0,60%100%

Activité de pharmacogénétique en 2010

Total privé 1979

Nom de l'établissementHEGP

2500Total APHP

Total 4508Total Autres 29

28

GENETIQUE MOLECULAIRE Pathologies

Source : Données de l’ABM pour l’année 2010 6/04/2012

Thrombophilie non rare

15 693 - 26%

529 - 1%

41 540 - 68%

2 766 - 5%

AP-HP

HIA

Privé

Public

Les 5 maladies les plus recherchées Tri par statut en pourcentage et en nombre de tests / Activité 2010

29

GENETIQUE MOLECULAIRE Pathologies


1 016 - 4%72 - 0%

26 858 - 95%

183 - 1%

Hématochromatose type 1

AP-HP

HIA

Privé

Public


30

GENETIQUE MOLECULAIREPathologies


Mucoviscidose

1 745 - 32%

3 750 - 68%

AP-HP

Privé


31

GENETIQUE MOLECULAIREOncogénétique-Pathologies


Syndrome héréditaire de prédisposition au cancer du sein et

de l'ovaire

687 - 17%

3 248 - 83%

AP-HP

CLCC/ESPIC


32

GENETIQUE MOLECULAIRE Oncogénétique-Pathologies

Source : Données de l’ABM pour l’année 2010 6/04/2012

Cancer du côlon non polyposique

587 - 63%

341 - 37%

AP-HP

CLCC/ESPIC


33

A la lecture des SROS déjà rédigés dans les autres régions, une trame globale pour la rédaction peut être définie comme suit :

Définition du contexte

Textes législatifs et réglementaires, Première fois que l’activité de génétique post-natale fait l’objet d’un SROS Spécificités de la région IDF

Périmètre de la thématique

Définition de l’activité (cytogénétique, génétique moléculaire, oncogénétique, génétique clinique) Les exclusions (DPN, génétique somatique…) Les objectifs, les enjeux du SROS-PRS Génétique (meilleure lisibilité de l’offre de soins, améliorer l’accès aux soins, établir des parcours de soins pour les patients…)

LE SROS-PRS GENETIQUE DANS LES AUTRES REGIONS

34

Etat des lieux / Diagnostic régional

Recensement des besoins Recensement de toute l’offre de soins de génétique post-natale en IDF (laboratoires, consultations, séquenceurs, conseillers en génétique…)

Vision de l’offre à N+5 / Orientations stratégiques à 5 ans

Synthèse du diagnostic régional Orientations ( regroupements, développement d’activité…) Plan d’action (définition d’objectifs précis)

Articulations avec les autres volets

Cancer Périnatalité Biologie

LE SROS-PRS GENETIQUE DANS LES AUTRES REGIONS

35

Merci de votre attention

1 Le SROS- PRS Génétique en Ile de France 4 ème réunion du groupe de travail le 10 avril 2012 Dr...

Documents

Transcript of 1 Le SROS- PRS Génétique en Ile de France 4 ème réunion du groupe de travail le 10 avril 2012 Dr...