SROS III Volet cancérologie
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SROS III Volet cancérologie
Présentation aux bassins de vie
Région Nord-Pas de Calais
Préalable• Document de travail
– Incomplet– Évolution possible en fonction des textes et de la poursuite de
la concertation
• Propositions issues d’une concertation engagée avec les professionnels– Des COTER: cancéro, chir, dig, VADS…– Des entretiens spécifiques: onco péd, radiother, dermato,
télémédecine, avec les usagers: Ligue du Nord et Ligue du Pas de Calais
– Concertation avec le Comité de Pilotage du réseau régional, avec les Fédérations hospitalières,
• Propositions articulées avec les PRS et les autres volets du SROS: SP, Eqts lourds…
• Validation par le COPIL du SROS
Plan de la présentation
1 – Le bilan des objectifs du SROS II– Optimisation de l’offre de soins– Amélioration des pratiques de soins– Développement des coopérations
2 - L’organisation régionale de l’offre de soins
3 - Le nouveau cadre réglementaire
4 – Les objectifs du SROS III
1 – Le bilan des objectifs du SROS II
Le Bilan (1)Des objectifs nombreux, structurants … et proches des
mesures du PLAN CANCER
1/ OPTIMISATION DE L ’OFFRE DE SOINSDéveloppement des places de chimiothérapie + 40% avec un total
de 152 places autorisées– Disparités sectorielles : Lens = 0 ; Arras = 76 ; my rég. = 35 pl/1 000 000 hab
– Taille des unités : un tiers ne dispose que d ’une place– 71% pratique ambu: décalage entre les places autorisées et la réalité de la pratique
Centralisation des décisions thérapeutiques en cancérologie
pédiatrique
Objectif atteint à 85% + la mise en œuvre du réseau PEDONCO
Le Bilan (2)
Réduction du nombre d’ETS pratiquant la chirurgie
Objectif non atteint
– Pas de réduction du nombre de lieux opératoires, malgré les cibles;
Ex sein : 94% des ETS chir. développent de la chirurgie du sein, dont plus d’un tiers réalise moins de 20 interventions par an.
Ex des VADS : 35 établissements en 2002 (cible 9)
– Des disparités de production de soins en chirurgie entre les Secteurs Sanitaires
Le Bilan (3)2/ AMÉLIORATION DES PRATIQUES DE SOINS
Développement de la pluridisciplinarité En cours avec la mise en place des RCP
Mais l ’organisation territoriale reste non homogène : 66 RCP en 2005 dont 36 sur la Métropole (et 18 COL/CHRU)
Et persistance de 2 RCP de cancérologie générale
Application de protocoles validésDéveloppement en coursMais constat d ’inégalités sectorielles de consommation de soins
de chimiothérapie et de chirurgieAttente des résultats de l ’enquête chimiothérapie (CNAMTS 03)
Le Bilan (4)
Doublement du nombre d ’oncologues mais
– Densité rég. < niveau national : 0,43 contre 0,85 pour 100 000 hab
– Répartition rég. Inhomogène : concentration métropole et vacance des postes de PH sur le littoral
Le Bilan (5)3/ DÉVELOPPEMENT DES COOPÉRATIONS
Réseaux cancérologiques de bassin Objectif non atteint : un seul réseau (ONCOLITTORAL)
Réseau régional de cancérologieMise en place du réseau avec le recrutement du coordonnateur fin
2004
C2RC entre le CLCC et le CHRUObjectif atteint – GCS en cours de constitution
Impulsion de réseaux à l ’échelle des secteurs selon des logiques institutionnelles ou selon des pathologies d ’organes
Bilan complémentaire
• Chimio à domicile: demande des malades, activité pas développée, personnel formé qui ne peut pas mettre en œuvre
• Oncogénétique– Besoins de la région importants en raison de :
• Sur incidence des cancers du sein et du colon• Forte natalité et constitution de grandes fratries• Développement inégal des consultations avancées
• Radiothérapie métabolique
– Délai de prise en charge long pour l ’activité de radiothérapie métabolique lourde (8 chambres radioprotégées dans la région) une activité + légère (catégorie BT) peu planifiée
• Curiethérapie– Absence de lisibilité du dispositif– Réduction progressive de l ’activité libérale
2 – L’organisation régionale de l’offre de soins
La répartition de l’offre de soins• En chirurgie (pmsi 2002)
Nbre ETS chir digestive
Nbre ETS chir thoracique
Nbre ETS chir VADS
Nbre ETS chir sein
Nbre ETS chir app.gen.fem
Nbre ETS prostate
Nbre d'ETS autorisés à pratiquer la chirurgie
SS 1 4 1 3 4 4 3 4
SS 2 4 1 4 5 4 2 5
SS 3 5 4 2 5 5 5 6
SS 4 5 2 4 6 6 3 5
SS 5 4 2 2 4 4 4 4
SS 6 2 2 1 2 2 2 3
SS 7 6 4 4 5 7 4 7
SS 8 5 0 0 4 5 2 5
SS 9 4 1 1 3 3 2 4
SS 10 4 2 3 4 4 4 4
SS 11 18 11 10 21 19 14 23
TOTAL 61 30 34 63 63 45 70/70 87,14% 42,86% 48,57% 90,00% 90,00% 64,29%
La répartition de l’offre de soins• En chimiothérapie (séances et séjours)
chimio seinchimio VADS chimio dig
chimio app gén fem
chimio app respi
chimio prostate
Nbre d'ETS autorisés en médecine
SS 1 - Dunkerque* 2 2 2 2 2 2 3
SS 2 - Calais St Omer 3 2 3 3 2 3 4**SS 3 - Boulogne Montreuil 3 3 3 3 3 3 5**SS 4 - Béthune 4 4 4 4 3 3 3
SS 5 - Lens 2 2 2 1 3 0 5
SS 6 - Douai 2 2 2 3 2 1 3
SS 7 - Valenciennes 2 3 3 2 4 2 7
SS 8 - Maubeuge 2 2 4 3 3 2 6
SS 9 - Cambrai 2 2 2 1 2 1 3
SS 10 - Arras 3 3 3 3 2 1 5**
SS 11 - Métropole 12 10 15 11 12 9 19
TOTAL 37 35 43 36 38 27 63
/63 58,73% 55,56% 68,25% 57,14% 60,32% 42,86%
* en 2004, 3 ETS
** dont un hôpital local
Chimiothérapie ambulatoire : 152 places autorisées ; 28 ETS concernées
La répartition de l’offre de soins
Bassin de vie centre
Nbre d'accélérat
eursMétropole
Centre Oscar Lambret 6Clinique de la Bourgogne 2Clinique de la Louvière - Lille 2Clinique du Parc - Croix 2
HainautCentre Gray - Maubeuge 2Clinique des Dentellières - Valenciennes 2
ArtoisGIE de radiothérapie - site du Centre Hospitalier de Lens 1Clinique du Pont Saint-Vaast - Douai 2Centre de radiothérapie et d'imagerie médicale "Marie Curie" - Arras 2Centre de radiothérapie et d'oncologie médicale "Pierre Curie" - Beuvry 2
LittoralCentre de radiothérapie de Dunkerque - Généridis 2Centre Joliot-Curie - Saint-Martin les Boulogne 2GIE de radiothérapie entre le CH de Boulogne et le Centre Joliot-Curie 1
total 28
•En radiothérapie
GIE public/privé
Établissements PSPH
Établissements privés
GIE Lens
Centre Pierre Curie
Centre Marie Curie
Poly Pont St Vaast
COL
Cl Parc Croix
GIE Boulogne
Cl Dentellières
Centre Joliot Curie
Iridis Nord
Centre Gray
Cl Bourgogne Cl Louvière
Localisation des centres de radiothérapie
Production/consommation de chimiothérapies
La production de soins en chimiothérapie
-5,00
-4,00
-3,00
-2,00
-1,00
0,00
1,00
2,00
3,00
4,00
5,00
SS1 SS2 SS3 SS4 SS5 SS6 SS7 SS8 SS9 SS10 SS11
chimio sein
chimio VADS
chimio digestif
chimio app respi
La consommation de chimiothérapies
-5,000
-4,000
-3,000
-2,000
-1,000
0,000
1,000
2,000
3,000
4,000
5,000
SS1 SS2 SS3 SS4 SS5 SS6 SS7 SS8 SS9 SS10 SS11
chimio sein
chimio VADS
chimio digestive
chimio app. Respi
Production/consommation de chirurgie
La production de soins en chirurgie
-0,80
-0,60
-0,40
-0,20
0,00
0,20
0,40
0,60
0,80
1,00
SS1 SS2 SS3 SS4 SS5 SS6 SS7 SS8 SS9 SS10 SS11
sein
VADS
digestif
app respi
Consommations de chirurgie
-0,800
-0,600
-0,400
-0,200
0,000
0,200
0,400
0,600
0,800
1,000
SS1 SS2 SS3 SS4 SS5 SS6 SS7 SS8 SS9 SS10 SS11
chir sein
chirVADS
chir digestive
chir app. Respi
3 - Le nouveau cadre réglementaire
Le nouveau cadre réglementaire (1)Pourquoi
• Lisibilité
• Offre de soins organisée autour du patient
• Équité dans l’accès aux soins
Mise en place d ’un instrument juridique : régime d ’autorisation• Décret et arrêté attendus confirmant les seuils d’activité inscrits dans la
circulaire
Niveaux de gradation des soins • Deux niveaux
- ETS autorisés pour le traitement des cancers
- ETS associés
Conditions d’autorisation • Seuils d ’activité
• Formalisation et lisibilité de l’organisation interne des ETS
• Complémentarités (suivi du parcours thérapeutique du patient) / réseau
Le nouveau cadre réglementaire (2)
Circulaire du 22 février 2005
– Réseau territorial
– Réseau régional
– Site de cancérologie
– Cellule de coordination en cancérologie
– Réunion de concertation pluridisciplinaire
– pôle régional : missions de recours, expertise, recherche et enseignement
– …
Simulation de l’application des recommandations sur les seuils d’activité en chirurgie
recomm. digestif >30 /eq
recomm. Thoracique >40/eq
recomm. VADS 50/eq
recomm. Sein >20/med
recomm. App. Gén féminin >30/med
SS 1 2 0 0 3 1
SS 2 1 0 0 3 0
SS 3 3 0 1 4 1
SS 4 3 0 0 3 1
SS 5 4 0 1 4 1
SS 6 2 0 0 2 1
SS 7 4 1 1 4 1
SS 8 2 0 0 2 0
SS 9 2 0 0 1 1
SS 10 2 0 0 2 0
SS 11 10 3 3 13 6
TOTAL 35 4 6 41 13
/70 50,00% 5,71% 8,57% 58,57% 18,57%
4 – Les objectifs du SROS III
L’objectif de santé publique• 10 500 décès par an en moyenne (ORS 96-98)
– 6418 hommes avec une mortalité prématurée par cancer de + 43.8% par rapport à la moyenne nationale
– 6418 femmes avec une mortalité prématurée par cancer de + 18.7% par rapport à la moyenne nationale
• Nombre de décès en 2000 (source INSERM)
– Par tumeurs 10 432– Toutes causes confondues 36 270
• Objectif de santé publique – 20% de DC (plan cancer) = - 2 086 décès / an
5 objectifs généraux
1. Décliner la territorialisation et la gradation des soins
2. Garantir la sécurité et la qualité des soins
3. Renforcer et harmoniser l’offre de soins
4. Intégrer les usagers dans la prise en charge
5. Evaluer le dispositif
1 - Décliner la gradation des soins: comment?
• Gradation des soins selon deux niveaux– Les établissements autorisés au traitement du
cancer– Les établissements et structures de soins à
domicile associés dans la prise en charge
Précision de leurs missions et de leur organisation dans des cahiers des charges.
Les établissements autorisés
• Chapitre cancéro dans le projet d’établissement
• Mise en œuvre des seuils d’autorisation
• Membre d’un réseau territorial
• Membre d’un site
• Mise en œuvre d’une 3C, seul ou en commun
• Dispositif d’annonce
• Reconstitution des cytostatiques
• …
Les établissements et structures à domicile associées
• Hôpitaux locaux, ETS de petite taille avec médecine, SSR, SLD, HAD, SSIAD
• Relais des établissements autorisés pour la mise en œuvre du PPS
• En coordination avec l’équipe thérapeutique
• Avec l’accord du malade
• Membre d’un réseau territorial
1 - Décliner la territorialisation des soins: comment?
• Territorialisation des soins selon trois niveaux– Le réseau territorial: niveau zone de proximité
ou autre mais petite taille– Le site de cancérologie: niveau bassin de vie– Le réseau régional: niveau régional
Déclinaison de trois cahiers des charges
• La coordination et la continuité des soins: le Réseau territorial– regroupe l’ensemble des acteurs de la cancérologie du
territoire, sanitaire, libéral, médecins, paramédicaux, dont les établissements autorisés et les établissements et structures à domicile associés
– Intègre des représentants des usagers– Intègre des représentants du domaine social et de
l’aide à domicile– Objectif de coordination de la prise en charge du
patient et la continuité de soins– Peut s’organiser en lien ou conjointement avec le
réseau SP– Coordination par le réseau régional de cancérologie
• Le cadre d’organisation et de production de soins : le site de cancérologie– Regroupe tous les établissements autorisés pour
l’activité traitement du cancer: multipolaire/BdV– Il assure la majorité des diagnostics et des prises en
charge des patients atteints de pathologies hémato-cancéro, hors recours et recherche, dont la radiothérapie
– Il vise à favoriser une organisation fonctionnelle cohérente entre ses membres: développement de coopérations inter-hospitalières
– Projet de site, avec description des filières, développement des RCP…
– Membre du Réseau régional
Plusieurs scénarii – Exemple du bassin de l’ArtoisUn site / localisation d’organeUn site / ETSUn site / territoire de proximitéUn site / 2 territoires de santé
Site par localisation d’organe: le sein
314
367
476
87
153
142
chirurgie
médecine
Site par localisation d’organe: le sein
314
367
476
87
153
142
médecine
chirurgie
Site par localisation d’organe: le sein
314
367
476
87
153
142
416
117
263
116
112
médecine
chirurgie
Site par localisation d’organe: le sein
314
367
476
87
153
142
416
117
263116
112
Faisabilité / fonctionnalité: 0
Souplesse d’organisation médicale: 0 à +
Cohérence/homogénéité: 0
Libre choix du malade: +
Robustesse: 0 à ++
Lisibilité: 0
Un site par ETS
• Dans l’Artois, aucun établissement ne répond seul à la définition d’un site.
• Dans la région, seul le Centre de Lutte Contre le Cancer Oscar Lambret pourrait se voir attribuer la qualification de site.
1 Site par territoire de proximité (chimiothérapie)
Établissements publics
Établissements PSPH
Établissements privés
GIE public/privé
Centre radiothérapie
326
48
925
61%
Flux internes BdV
Flux externes BdV
1 Site par territoire de proximité
Établissements publics
Établissements PSPH
Établissements privés
GIE public/privé
Centre radiothérapie
326
7517
48
268
925
650 61%
71%
Flux internes BdV
Flux externes BdV
1 Site par territoire de proximité
Établissements publics
Établissements PSPH
Établissements privés
GIE public/privé
Centre radiothérapie
326 1164
7517
48
257
1119
268
925
1179
650
31%
61%
71%
Flux internes BdV
Flux externes BdV
1 Site par territoire de proximité
Établissements publics
Établissements PSPH
Établissements privés
GIE public/privé
Centre radiothérapie
326 1164
7517
48
257
1119
268
925
1179
1084650
65%
61%
71%
31%
75% dans le BdV
Flux internes BdV
Flux externes BdV
1 Site par territoire de proximité
Établissements publics
Établissements PSPH
Établissements privés
GIE public/privé
Centre radiothérapie
326 1164
7517
48
257
1119
268
925
1179
1084650
Faisabilité / fonctionnalité: 0
Souplesse d’organisation médicale: 0
Cohérence/homogénéité: +(0)
Libre choix du malade: + (0)
Robustesse: 0
Lisibilité: ++
75% dans le BdV
1 site pour 2 territoires de santé (chimio)
Établissements publics
Établissements PSPH
Établissements privés
GIE public/privé
Centre radiothérapie
326
171119
2263
1575
Flux internes
Flux externes
1 site pour 2 territoires de santé
Établissements publics
Établissements PSPH
Établissements privés
GIE public/privé
Centre radiothérapie
326 1164
7517
48
257
1119
268
1575
2263
Flux internes
Flux externes
1 site pour 2 territoires de santé
Établissements publics
Établissements PSPH
Établissements privés
GIE public/privé
Centre radiothérapie
326 1164
7517
48
257
1119
268
1575
2263
Faisabilité / fonctionnalité: +
Souplesse d’organisation médicale: +
Cohérence/homogénéité: + (0)
Libre choix du malade: +
Robustesse: +
Lisibilité: +
1 site pour 2 territoires de santé (chimio)
Établissements publics
Établissements PSPH
Établissements privés
GIE public/privé
Centre radiothérapie
48
257
268
2140
1734
Flux internes
Flux externes
1 site pour 2 territoires de santé
Établissements publics
Établissements PSPH
Établissements privés
GIE public/privé
Centre radiothérapie
326 1164
7517
48
257
1119
268
2140
1734
Flux internes
Flux externes
1 site pour 2 territoires de santé
Établissements publics
Établissements PSPH
Établissements privés
GIE public/privé
Centre radiothérapie
326 1164
7517
48
257
1119
268
2140
1734
Faisabilité / fonctionnalité: 0
Souplesse d’organisation médicale: +
Cohérence/homogénéité: 0
Libre choix du malade: +
Robustesse: +
Lisibilité: +
• Ce qu’est le site:– Le cadre d’organisation de la prise en charge des cancers
visant à obtenir une autonomie de soins
– Le projet de site: décrit au moins l’organisation des RCP dans le bassin de vie et leur développement, le ou les itinéraires de soins par localisation d’organe, les modalités de fonctionnement entre ses membres et un plan d’action sur le développement de l’information aux malades intégrant la déclinaison opérationnelle d’un kiosque d’information au minimum.
– Organise la circulation de l’information entre ses membres. Procède aux audits et évaluations. Organise la gestion et détermine l’utilisation des ressources destinées à la coordination en cancérologie
– S’appuie sur la Conférence Sanitaire de Territoire, ou conventions, ou structure juridique spécifique…à déterminer dans le BdV
• Ce que n’est pas le site– Un regroupement physique d’ETS– Un label, une distribution de galons
• La coordination et la fédération des acteurs : le réseau régional de cancérologie – Intègre les représentants des acteurs de la cancérologie– intègre les réseaux de spécialités thématiques, des
usagers, des représentants du pôle régional, des sites, du cancéropôle et autres acteurs en complémentarité avec les réseaux territoriaux
– Rôle de coordination de l’ensemble des acteurs de la cancérologie et toutes les actions de portée régionale; il améliore la qualité des pratiques et l’équité d’accès à des soins de qualité.
Décliner la territorialisation et la gradation des soins: avec qui?
• La place des généralistes: dans les réseaux territoriaux, dans les RCP, au sein du RRC par les représentants de l’URMEL.
• Le pôle régional: missions de recours et de recherche: formalisation du recours à venir. 1er temps CHRU et CLCC. Cahier des charges.
• Les collaborations extra-régionales: G4, cancéropôle
2 - Garantir la sécurité et la qualité des soins : comment ?
• Lisibilité de la cancérologie, organisation de la pluridisciplinarité, évaluation; globalité thérapeutique
• Un outil: la Cellule de Coordination de Cancérologie– Cellule qualité opérationnelle– Implantée au niveau ETS ou x ETS– Missions: mise en œuvre de la pluridisciplinarité, de
l’annonce, des PPS, traçabilité, information/formation, évaluation.
– Coordination des 3C par le Réseau régional– Répartition des ressources de coordination au niveau du
site: ressources de proximité, ressources mutualisées
Garantir la sécurité et la qualité des soins : comment ?
• Organisation de la prise en charge chirurgicale par filière: principes communs– ETS autorisés / seuils d’activité
– Identification des équipes chirurgicales
– RCP
– Référent PPS
– Application des référentiels transmis par le RRC
– Suivi de l’activité
Cahiers de charge par localisation d’organe
Garantir la sécurité et la qualité des soins : comment ?
• Oncologie pédiatrique:confirmation des centres régionaux, CHRU et COL– RCP obligatoire avant tout acte– Approche de l’intégration des adolescents dans la
filière pédiatrique dans le cadre de la formalisation du recours
– Approche de la chirurgie oncologique pédiatrique dans le cadre de la formalisation du recours
– Stabilité des compétences dans les ETS membres de Pedonco
– Développement des essais cliniques dans le cadre du Cancéropôle
3 - Renforcer et harmoniser l’offre de soins : comment?
• Consultations hospitalières de tabacologie dans les hôpitaux + 500 MCO
• Une consultation avancée d’oncogénétique dans chaque BdV + psycho oncologues +conseiller en génétique
Renforcer et harmoniser l’offre de soins : comment?
• Reconnaître les places de chimiothérapie ambulatoire, en adéquation avec l’activité, organisées en unités d’hospitalisation de jour.
• Développer la chimiothérapie à domicile (HAD ou ville): 5%?
• Radiothérapie métabolique: augmentation du nbre de chambres après identification du besoin + organiser la catégorie BT à l’échelle du BdV
Renforcer et harmoniser l’offre de soins : comment?
• Deux radiothérapeutes par centre• Pourvoir les postes vacants• Une création prioritaire de chimio
ambulatoire : Maubeuge• Des créations en adéquation avec les projets
de site• Faire intervenir les MG dans les unités de
chimiothérapie
4 - Intégrer les usagers dans la prise en charge : comment?
• Un espace d’information et de rencontre par BdV avec plan d’action du site information
• Participation des usagers dans les réseaux territoriaux et régional
• Intermédiaire des malades dans le traitement administratif des plaintes
5 - Évaluation
• Un tableau de bord unique de suivi du plan cancer, du PRS, et du volet cancérologie du SROS
• Actualisation systématique deux fois par an + ponctuelle si évolution du plan d’action.
• Analyse PMSI ++
Les coûts
• Les coûts :– 3C– Participation des praticiens aux RCP– Les partenariats– Télémédecine– Développement de l’activité / organisation de
l’activité– …
• mise en cohérence des modes de financement
Objectifs à atteindre
• Un site multipolaire positionné à l ’échelle du bassin de vie
• La reconnaissance d ’une organisation interne des ETS autorisés dans le cadre d’une 3C
• La nécessité d ’avoir une coordination des 3C pour chaque site avec affectation des ressources
Chronologie indicative des étapes
concertation
Juin 05
volet cancérologie
4ème trim. 05
Arr. et décret
1er sem. 06
période dépôt
Fin 06
décision