22/11/2011

Volet imagerie du SROS-PRS

Dr Jean Bernard Tallon

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Sommaire

Introduction Présentation du PSRS – Mélanie HEARD (COORDONNATRICE PRS)Périmètre du travail à réaliserContexte réglementaireEnjeux pour l’imagerieObjectifs

- Nationaux- Régionaux

Spécificités franciliennesModalités de travail proposéesCalendrier envisagéQuestions diverses

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Périmètre du travail - 1

Réglementairement, les équipements matériels lourds d’imagerie soumis à autorisation, en relation avec les objectifs régionaux d’implantation hospitalière ou non : IRM, Scanners, Tomographes à émission de positons, Gamma Caméras. Par ailleurs, l’imagerie est directement concernée par plusieurs plans nationaux de santé publique, notamment pour la prise en charge des pathologies cancéreuses, des AVC , de la maladie d’Alhzeimer… et constitue un enjeu majeur en termes d’accès aux soins , d’adéquation aux besoins, de bonnes pratiques et d’ accessibilité financière.

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Périmètre du travail - 2

L’imagerie médicale s’impose en première intention dans la démarche diagnostique et ses indications n’ont cessé de se multiplier dans de nombreuses pathologies. Par ailleurs le développement de la radiologie interventionnelle doit être pris en compte pour assurer la répartition territoriale équitable de l’offre et organiser la permanence des soins.L’élaboration du schéma imagerie du SROS-PRS doit donc englober tous ces aspects, en relation avec les acteurs hospitaliers et libéraux de l’imagerie, pour aboutir à une planification dans le volet hospitalier et des recommandations dans le volet ambulatoire du SROS-PRS.

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Contexte réglementaire

Circulaire DHOS/SDO/04/2002/250 et 242 relatives aux recommandations por le développement de l’imagerie en coupes TDM , IRM , TEP et TEDCLégislation et réglementation française résultant de la transposition des Directives Euratom 96/29 et 97/43 relatives aux explorations exposant aux radiations ionisantes.Programme Gestion du risque en imagerie élaboré par l’Assurance maladie et Instruction relative à la diversification des IRM et à la diminution des explorations de radiologie conventionnelle (RX Thorax, Crâne, ASP )Programmes nationaux impliquant l’imagerie : plan cancer , prise en charge des AVC , démences et maladie d’Alzheimer…Article 33 de la Loi Fourcade du 10 aout 2011, relatif aux plateaux techniques territoriaux d’imagerie.

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Enjeux : 1 – Orientations nationales

Améliorer l’accès aux soins et réduire l’inégalité d’accès aux soins et organiser la PDS, notamment par la téléimagerie, et garantir au patient l’accessibilité financière ;Améliorer la qualité et la sécurité des soins, le respect des bonnes pratiques et favoriser le développement de plateaux techniques territoriaux d’imagerie partagés ;Améliorer l’efficience de l’offre d’imagerie.

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Enjeux 2- Objectifs stratégiques régionaux

Assurer à chaque francilien un parcours de santé lisible, accessible et sécurisé ;Améliorer la qualité et l’efficience du système de santé en développant de nouveaux modes de coopération entre professionnels et établissements et des expérimentations territoriales de mesures incitatives de « bonnes pratiques ».Conduire une politique de santé partagée avec tous les acteurs au plus près de la réalité du territoire ;Développer le programme de prévention

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Enjeux 3 : Spécificités franciliennesUne offre régionale d’imagerie quantitativement et qualitativement importante, inégalement répartie et posant par endroits un problème d’accessibilité financière et de permanence des soins ;

Une démographie médicale encore riche mais fragile et vieillissante, imposant de reconsidérer l’équilibre entre l’offre d’imagerie de proximité et celle des centres de références ;

L’Île-de France représente une part importante de l’offre académique en imagerie, pour l’enseignement et la recherche, avec une attractivité nationale voire internationale ;

Certains établissements de la grande couronne qui nécessiteraient des plateaux d’imagerie performants n’ont déjà plus les ressources humaines nécessaires pour les exploiter ;

Pour s’adapter à la montée en charge de l’imagerie moderne, le SROS 3 avait été révisé en 2008 dans son volet imagerie ; les cibles prévues pour 2010 ont été atteintes .

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BILAN AU 15 OCTOBRE 2011Scanners

nb d'implantations

nb d'appareils

nb d'implantations

nb d'appareils

nb d'implantations

nb d'appareils

Paris 42 à 47 59 46 59 0 0Seine et Marne 16 à 18 19 16 19 0 0Yvelines 16 à 18 22 17 22 0 0Essonne 16 à 18 18 17 18 0 0Hauts de Seine 22 à 24 28 24 28 0 0Seine Saint Denis 19 à 21 24 19 23 0 à 2 1Val de Marne 16 à 19 25 17 25 0 0Val d'Oise 13 à 16 19 13 17 0 à 3 2total région 160 à 181 214 169 211 0 à 5 3

IRM

nb d'implantations

nb d'appareils

nb d'implantations

nb d'appareils

nb d'implantations

nb d'appareils

Paris 33 à 39 51 37 51 0 0Seine et Marne 8 à 12 12 10 11 0 à 1 1Yvelines 11 à 14 14 12 14 0 0Essonne 9 à 12 13 11 13 0 0Hauts de Seine 16 à 18 19 16 19 0 0Seine Saint Denis 13 à 15 16 14 16 0 0Val de Marne 13 à 16 18 14 18 0 0Val d'Oise 9 à 12 13 10 13 0 0total région 112 à 138 156 124 155 0 à 1 1

Gamma-caméras

nb d'implantations

nb d'appareils

nb d'implantations

nb d'appareils

nb d'implantations

nb d'appareils

Paris 11 à 13 28 11 26 0 à 2 2Seine et Marne 4 à 5 7 4 7 0 0Yvelines 4 à 6 7 4 7 0 0Essonne 3 7 3 6 0 1Hauts de Seine 9 à 10 19 9 19 0 0Seine Saint Denis 5 à 7 12 6 12 0 0Val de Marne 3 à 5 10 3 7 0 à 2 3Val d'Oise 3 à 5 8 3 7 0 à 1 1total région 42 à 54 98 43 91 0 à 6 7

TEP

nb d'implantations

nb d'appareils

nb d'implantations

nb d'appareils

nb d'implantations

nb d'appareils

Paris 6 à 7 8 6 8 0 0Seine et Marne 1 à 2 2 1 2 0 0Yvelines 1 à 2 2 1 1 0 à 1 1Essonne 2 2 2 2 0 0Hauts de Seine 4 à 5 5 4 5 0 0Seine Saint Denis 1 à 3 3 2 3 0 0Val de Marne 2 à 3 3 2 2 0 à 1 1Val d'Oise 3 3 3 3 0 0total région 20 à 27 28 21 26 0 à 2 2

cible SROS autorisé autorisable

cible SROS autorisé autorisable

cible SROS autorisé autorisable

cible SROS autorisé autorisable

10

952

921

911

923

753

931

941

783932

942

752

751

772

771

922

912

951

933

782

781

953

913

Implantation des scannersIle-de-France

© 2011 – DOSMS-ARS Ile-de-France tous droits réservésSource : ARHGOS janvier 2011

Etablissement Public de Santé

Etablissement de Santé Privé d’Intérêt Collectif

Etablissement Privé non lucratif

Assistance Publique-Hôpitaux de Paris

Groupement d’Intérêt Economique

Etablissement Privé Lucratif

3

21

Nombre de scanner(s) installé(s)

Statut juridique

Scanner non installé

11

952

921

911

923

753

931

941

783932

942

752

751

772

771

922

912

951

933

782

781

953

913

Implantation des IRMsIle-de-France

© 2011 – DOSMS-ARS Ile-de-France tous droits réservésSource : ARHGOS janvier 2011

Etablissement Public de Santé

Etablissement de Santé Privé d’Intérêt Collectif

Etablissement Privé non lucratif

Assistance Publique-Hôpitaux de Paris

Groupement d’Intérêt Economique

Etablissement Privé Lucratif

3

21

Nombre d’IRM installé(s)

Statut juridique

4

21

Nombre d’IRM non installé(s)

12

952

921

911

923

753

931

941

783932

942

752

751

772

771

922

912

951

933782

781

953

913

Implantation des Gammas camérasIle-de-France

© 2011 – DOSMS-ARS Ile-de-France tous droits réservésSource : ARHGOS janvier 2011

Etablissement Public de Santé

Etablissement de Santé Privé d’Intérêt Collectif

Etablissement Privé non lucratif

Assistance Publique-Hôpitaux de Paris

Groupement d’Intérêt Economique

Etablissement Privé Lucratif

3

21

Nombre de Gamma caméra(s) installée(s)

Statut juridique

Gamma caméra non installée

22/11/2011

952

921

911

923

753

931

941

783932

942

752

751

772

771922

912

951

933782

781

953

913

Implantation des TEPsIle-de-France

© 2011 – DOSMS-ARS Ile-de-France tous droits réservésSource : ARHGOS janvier 2011

Etablissement Public de Santé

Etablissement de Santé Privé d’Intérêt Collectif

Etablissement Privé non lucratif

Assistance Publique-Hôpitaux de Paris

Groupement d’Intérêt Economique

Etablissement Privé Lucratif

21

Nombre de TEP(s) installé(s)

Statut juridique

TEP non installé

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Modalités de travail proposées

Certains sujets, comme notamment la téléradiologie, la radiologie interventionnelle, la médecine nucléaire, les plateaux techniques partagés, pourraient nécessiter

- de charger un membre du groupe d’approfondir la réflexion et d’élaborer des propositions, en s’entourant des concours les plus appropriés,

- voire de constituer des groupes de travail thématiques.

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Liens avec les autres volets du PRSCe travail se fera en lien étroit avec:

- l’élaboration du projet Télémédecine- du schéma cible de la permanence des soins en

établissements de santé ( PDS ES et PDS ambulatoire), l

- l’ensemble des groupes relatifs à des prises en charges nécessitant l’apport de l’imagerie (SROS Cancer, AVC...)

- les schémas prévention et médico-social, (besoins spécifiques des populations des structures médico-sociales - personnes âgées et handicapées)

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Ressources à mobiliser

humaines : Outre le chef de projet, ce travail nécessite la participation du médecin référent pour la téléradiologie, de la cellule gestion des autorisations, du département d’appui à la territorialisation de l’offre de soins, et du Conseil juridique de la DOSMS ainsi que de l’appui de la cellule gestion du risque de la Direction générale.

informationnelles : l’apport de la Direction de la stratégie sera essentiel pour la mise à disposition des données statistiques et pour le lien avec le plan régional de télémédecine ;

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Calendrier proposé

Prochaines séances du Groupe Expert:

- Mardi 3 janvier 2012 (Bilan SROS 3)

- Mardi 14 février 2012

- Mardi 6 mars 2012

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Questions diverses

Autres questions à aborder: vos suggestions

Evolution du groupe?