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Cours : L’établissement, la transmission et la conservation des informations juridiques Auteur : Jean-Luc Sabourin Section 1. Archivage - Généralités

1. [AUIDT FISCAL INTRODUCTION] 09 octobre 2014Cours : AUDIT FISCALNiveau : 5ème année S9Option : ACGSyllabus pédagogique Objectifs : Evaluer les risques fiscaux…

Dématérialisation et Archivage en ligne Aspects Juridiques 30 septembre 2014 Isabelle Renard Docteur Ingénieur – Avocat au Barreau de Paris www.irenard-itlaw.com http://www.irenard-itlaw.com/…

PREMIER MINISTRE Secrétariat général de la défense nationale Direction centrale de la sécurité des systèmes d’information Sous-direction des opérations Bureau conseil…

7/27/2019 Audit fiscal valuation du risque fiscal et moyens de prvention 1/103Mmoire de Fin dEtudesDEDICACESJe ddie ce travail mes parents, mes frreset mes onclesqui mont…

Les Ateliers du CR2PA Atelier N° 10 Mercredi 24 février 2016 14h-17h Chez…… ……… 1 9 participants Référentiel de conservation Plan de classement Charte d’archivage…

1. Code général des impôtsCODE GENERAL DES IMPOTSMise à jour au 31 décembre 2001 2. Code général des impôts SOMMAIRESLivre I : Impôts d’EtatPartie I : Impôts…

MYFIN-ACADEMY INTRODUCTION AU DROIT FISCAL L’ACADEMIE de MYFINANCIAL vous présente une introduction au droit fiscal. La fiscalité est très présente en finance. Notre…

Audit Fiscal (Maroc) A/ Système et audit fiscal: 1- Le système fiscal marocain: Le système fiscal marocain a connu une profonde réforme depuis le milieu de la décennie…

Présentation : M. GUERBOUKHA Racim Commissaire aux comptes Comptable agréé Expert Judiciaire Introduction  La fiscalité est devenue l'une des préoccupations…

Thème : Audit fiscal Cas d’une société de distribution Fait par : Soukaina ENNAFAA Rabab ZEROUAL A l’attention de : Mr Mehdi TOUMI Mr Khalil GHAZALI 2009/2010 1 A…

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UNIVERSITE DE SFAX FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES ET DE GESTION DE SFAX MEMOIRE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME D’EXPERT-COMPTABLE TITRE DU MEMOIRE L’AUDIT FISCAL DANS…

Droit Fiscal Impôt est l'acte de puissance publique par excellence. Vient du terme contrainte. Sous un terme juridique il n'est pas certains qu'il puisse…

Contentieux fiscal CONTENTIEUX FISCAL Introduction L’opération fiscale se compose de deux étapes lesquelles peuvent être concernées par le contentieux fiscal : l’assiette…

1 INTRODUCTION GENERALE. 1. - Définition du droit fiscal Le droit fiscal n'est qu'une branche de la science fiscale ; celle-ci n'est elle-même qu'une…

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8/9/2019 Fiscal Raghav 1/38AMRITA SCHOOL OF BUSINESS,BENGALOORUFISCAL POLICY OFINDIAA REPORTRAGHAVENDRA.K12/18/20098/9/2019 Fiscal Raghav 2/382ContentsContents ......................................................................................................................…

8/8/2019 Cot Fiscal 1/127Chapitre prliminaireJUSTIFICATIONS ECONOMIQUES DES PRELEVEMENTSOBLIGATOIRESAvant de traiter le cot fiscal au Maroc, et comment la firme marocaineprocde…

7/14/2019 rsultat fiscal 1/19IUT GEA S2 - 721 - Travaux de fin dexercice - Laffectation des rsultats - Daniel Antraigue - Page n 1 / 19LAFFECTATION DES RESULTATS Objectif(s)…