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LES MARCHES PUBLICS EUROPEENS Jacques NOÃL Bruxelles 12/2008 J.N. - 12/2008 I. LE MARCHE PUBLIC Une définition parmi d'autres. On peut définir le marché public…

La REFORME du CODE des MARCHES PUBLICS Présentation générale Pascal Bouret ( janvier 2009) Le code des marchés publics décret n°2006-975 du 1° août 2006 portant code…

1 – Cindy FOURNIER – Responsable Achats/Marchés Publics –janvier 2015 2 – Cindy FOURNIER – Responsable Achats/Marchés Publics –janvier 2015 SOMMAIRE 1 OBJET…

0 Opération de passation des marchés publics à fin décembre 2014 – Communication en Conseil des Ministres + +++++++ 333 COMMUNICATION EN CONSEIL DES MINISTRES RELATIVE…

8202019 Le Memento Des Marches Publics de Travaux 1255 Le Code des marchés publics 2006 droit Le mémento des marchés  publics   de travaux  Intervenants passation exécution…

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Page 1 Lingénierie et lenvironnement MAITRISE DŒUVRE ET MARCHES PUBLICS Page 2 MAITRISE DOEUVRE La loi MOP Les missions de maîtrise dœuvre La responsabilité du maître…

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L’E SS EN TI EL SU R CS 40215 - 38516 VOIRON Cedex - Tél. : 04 76 65 87 17 - Fax : 04 76 05 01 63 www.territorial-editions.fr [ISSN : 1625-855X – ISBN :                                ]…

L’E SS EN TI EL SU R CS 40215 - 38516 VOIRON Cedex - Tél. : 04 76 65 87 17 - Fax : 04 76 05 01 63 www.territorial-editions.fr [ISSN : 1625-855X – ISBN :                                ]…