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P. Guerre Pesticides 1

Toxicité et réglementation des pesticides

P. GuerrePharmacie-Toxicologie, ENVT, 23 chemin des Capelles, 31076 Toulouse Cedex 3

[email protected]


DéfinitionLes pesticides -"tueurs de fléaux"- sont

des produits le plus souvent issus de la synthèse chimique dont les propriétés permettent de lutter contre les parasites animaux et végétaux des plantes (cultures, ...) et de détruire les organismes indésirables présents dans les espaces végétalisés ou non (voiries, locaux de stockage de récoltes, ...).

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SynonymieEn agriculture: produits phytosanitaires.Pour les industriels: produits agro-pharmaceutiques,

phyto-pharmaceutiques. Sous l’angle des résidus retrouvés dans les eaux

(contrôles sanitaires ou surveillance de la qualité), il s’agit du paramètre pesticides.

Ils sont également apparus dans la réglementation (loi du 2 novembre 1943 modifiée relative à l’homologation et au contrôle de la mise sur le marché) sous la dénomination de produits antiparasitaires à usages agricoles, et produits assimilés.


Cadre de l’exposé

Toxicité � effets indésirables pour l’homme et l’environnement

Réglementation � conditions de commercialisation et usage

Toxicité et réglementation � évaluation de la toxicité dans le but de définir les conditions d’utilisation

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PlanIntroduction: le marchéEvaluation et réglementation

� Evaluation de la sécurité� Sécurité des pesticides� Contrôles

Etudes d’impacts: différents exemples� Pour le manipulateur� Pour le consommateur� Pour l’environnement

ConclusionBibliographie


Le marché des pesticides

Commerce mondialEn EuropeCatégories de produitsEvolution dans le temps

�Tonnage�Chiffre d’affaire

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Commerce mondial


En Europe

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Evolution dans le temps


Evaluation et réglementationEvaluation de la sécurité

� Dangers et risques: Ex SSA � Le « management » du risque

- Evaluation des risques- Analyse des risques

� Limites de l’approche Sécurité des pesticidesContrôles

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Dangers et risquesDans le domaine de l'analyse des risques sanitaires

des aliments, les définitions de la Commission du Codex Alimentarius font référence.

Au niveau de l'UE, le règlement 178/2002 instituant l'Autorité alimentaire européenne de sécurité des aliments définit le danger comme « un agent biologique, chimique ou physique présent dans les denrées alimentaires ou aliments pour animaux, ou un état de ces denrées alimentaires ou aliments pour animaux, pouvant avoir un effet néfaste sur la santé » et le risque comme « une fonction de la probabilité et de la gravité d’un effet néfaste sur la santé, du fait de la présence d’un danger dans un aliment ».


Le risque management:une procédure en 6 étapes

1- Identification des dangers2- Caractérisation des dangers3- Evaluation de l’exposition4- Caractérisation des risques5- Gestion des risques6- Communication sur les risques

Evaluation des risques

Analyse des risques

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1- Identification des dangersSSA: identification des agents biologiques,

chimiques et physiques susceptibles de provoquer des effets adverses pour la santé et qui peuvent être présents dans un aliment donné ou un groupe d’aliments.

� Effets adverses potentiels des Pesticides- pour le manipulateur- pour le consommateur- pour l’environnement


2- Caractérisation des dangersSSA: évaluation qualitative et/ou quantitative de la

nature des effets adverses pour la santé associés aux agents biologiques, chimiques et physiques qui peuvent être présents dans un aliment. Pour les agents chimiques, la relation dose/réponse doit être évaluée. Pour les agents biologiques ou physiques, une telle évaluation doit être effectuée si les données sont disponibles.

� Détermination des relations doses/effets des Pesticides pour les effets adverses précédemment identifiés

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3- Evaluation de l’exposition

SSA: évaluation qualitative et/ou quantitative de l’ingestion probable d’agents biologiques, chimiques et physiques par le biais des aliments, ainsi que par suite de l’exposition à d’autres sources, le cas échéant.

� Evaluation de l’exposition aux pesticides des différents systèmes exposés: manipulateur, consommateur, environnement.


4- Caractérisation des risquesSSA: estimation qualitative et/ou quantitative, compte

tenu des incertitudes inhérentes à l’évaluation, de la probabilité de la fréquence et de la gravité des effets adverses connus ou potentiels sur la santé susceptibles de se produire dans une population donnée, sur la base de l’identification des dangers, de la caractérisation des dangers, et de l’évaluation de l’exposition.

� Probabilité de voir apparaître un effet adverse lors de l’exposition aux pesticides.

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5- Gestion des risquesSSA: processus, distinct de l’évaluation des risques, qui

consiste à mettre en balance les différentes politiques possibles, en consultation avec les parties intéressées, à prendre en compte l’évaluation des risques et d’autres facteurs légitimes, et, au besoin, à choisir les mesures de prévention et de contrôle appropriées.

� Contrôles et aspects politiques (suppression de certaines matières actives, aides à l’agriculture raisonnée ou biologique …).


6- Communication sur les risquesSSA: échange interactif, tout au long du processus

d’analyse des risques, d’informations et d’avis sur les dangers et les risques, les facteurs liés aux risques et les perceptions des risques et de la gestion des risques, les consommateurs, les entreprises du secteur alimentaire et du secteur de l’alimentation animale, les milieux universitaires et autres parties intéressées, et notamment l’explication des résultats de l’évaluation des risques et des fondements des décisions prises en matière de gestion des risques.

� Par une communication a posteriori après un accident mais aussi anticipation des problèmes.

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Limites de l’approcheAucun danger sans risque: ex huiles frelatéesEvaluation scientifique non absolue:

- connaissances scientifiques- procédures d’évaluation

Appréciation des risques complexe- dimension culturelle- intégration de profanes

Le risque acceptable peut être inacceptable


Limites de l’approche

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Limites de l’approche


Evaluation et réglementationEvaluation de la sécuritéSécurité des pesticides

� Procédure d’homologation: AMM - définition- instances- procédure

� L’évaluation des pesticides- dossier biologique � efficacité- dossier toxicologique � dangers et risques

Contrôles

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AMM: définitionLa mise sur le marché est subordonnée à une

autorisation officielle assortie de conditions d'utilisation conformes aux principes des bonnes pratiques agricoles et de la lutte intégrée contre les ennemis des végétaux.

La procédure d'autorisation consiste à vérifier que ces produits sont composés de substances autorisées pour l'usage et que, dans les conditions normales d'utilisation, ils sont efficaces et n'exercent aucun effet inacceptables sur l'environnement, la santé humaine ou animale ainsi qu'à imposer des exigences concernant leur emballage et leur étiquetage.


AMM: instancesEn France, l'AMM relève de la compétence de la Direction générale

de l'alimentation (DGAL) du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales qui s'appuie sur plusieurs instances composées d'experts désignés, d'agents de l'administration et de représentants de la société civile(associations de consommateurs et associations de protection de l'environnement).

Ces instances sont conduites, selon leurs compétences, à traiter de l'évaluation du risque pour la santé et l'environnement des produits ou de la gestion des risques présentés par ces produits. - Le CES de la DiVE (remplace la commission d'étude de la

toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et des produits assimilés et le comité d'homologation)

- La commission des produits antiparasitaires à usage agricole- Le conseil national de l'agrément professionnel - La commission des matières fertilisantes et supports de culture

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AMM: Schéma de la procédureFirme

Dossier d’homologation

AFSSA(DIVE)

InstancesCommunautaires

CESDossier toxicologiqueDossier biologique (efficacité)

Propositions

MAPDGAL

AMM

Déciitions


L’évaluation des pesticidesInstance: AFSSA, DIVE, CES

- évaluation des matières premières = substances actives- évaluation des préparations commerciales- étiquetage

Dossier biologiqueefficacité, apparition de résistance, la sélectivité du produit à l'égard des végétaux.

Dossier toxicologique

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Evaluation des substances activesDans le cadre de la directive 91/414 CEE qui

fixe les études nécessaires à cette évaluation.

Objectif: liste homogène de substances utilisables dans la CEE.

Les effets potentiels sur l'homme des substances ou de leurs métabolites présents dans l'environnement sont pris en compte.

Un classement et étiquetage concernant les dangers pour l'homme, l'environnement et les propriétés physiques et chimiques sont déterminés.


Evaluation des substances activesLa France est impliquée soit comme pays rapporteur

soit comme pays examinant l'analyse du ou des pays rapporteurs. Cette évaluation permet de caractériser les dangers de la substance et d'évaluer les risques en fonction des usages agricoles.

L'évaluation porte sur toute nouvelle substance activequ'elle soit d'origine chimique ou biologique, mais également sur les substances actives anciennes qui sont progressivement revues dans le cadre de la réévaluation communautaire en appliquant le même niveau d'exigence d'évaluation.

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Liste des études pour l'évaluation des substances actives (91/414/CEE)

Détermination des propriétés physiques et chimiquesDétermination des propriétés physiques et chimiquesDétermination des propriétés physiques et chimiquesDétermination des propriétés physiques et chimiques (inflammabilité, explosibilité, solubilité dans l'eau et les solvants, tension de vapeur,…) et évaluation de la validité des méthodes analytiques du produit (dans les végétaux, les denrées d'origine animale, l'eau, l'air, le sol) ;

EvaluationEvaluationEvaluationEvaluation de la toxicité pour l'hommede la toxicité pour l'hommede la toxicité pour l'hommede la toxicité pour l'homme : métabolisme et cinétique, toxicité aiguë, tolérance locale y compris le risque allergique, toxicité subaiguë et chronique dans plusieurs espèces de mammifères, toxicité vis-à-vis des fonctions de reproduction (tératogenèse et étude sur plusieurs générations), potentiel mutagène et potentiel cancérogène dans plusieurs espèces. Ces études permettent de définir une dose journalière acceptable (DJA), une dose de référence aiguë (ARfD), une dose d'exposition acceptable pour l'applicateur (AOEL) ;

EvaluationEvaluationEvaluationEvaluation des résidus dans les végétauxdes résidus dans les végétauxdes résidus dans les végétauxdes résidus dans les végétaux, produits de transformation, denrées d'origine animale comprenant l'étude du métabolisme dans les plantes destinées à être traitées. Ces études permettent de définir le(s) résidu(s) à doser dans les végétaux traités en suivant les bonnes pratiques agricoles dans plusieurs régions et sur plusieurs années. Elles permettent aussi de définir la limite maximale de résidus (LMR) et le délai avant récolte (DAR) pour chaque type de récolte ;

EvaluationEvaluationEvaluationEvaluation du devenir de la substance et son comportement dans l'environnedu devenir de la substance et son comportement dans l'environnedu devenir de la substance et son comportement dans l'environnedu devenir de la substance et son comportement dans l'environnementmentmentment comprenant l'étude de sa dégradation dans l'eau, l'air, le sol, à la lumière, la possibilité de migration de la substance ou de ses métabolites vers les eaux de surface et souterraines et l'air, l'évaluation du risque de sa rémanence dans l'environnement par des études en laboratoire et au champ ;

EvaluationEvaluationEvaluationEvaluation de la toxicité pour la faune et la florede la toxicité pour la faune et la florede la toxicité pour la faune et la florede la toxicité pour la faune et la flore comprenant la toxicité pour les oiseaux, les organismes aquatiques (poissons, crustacés, algues, faune benthique), les mammifères terrestres, les arthropodes terrestres, les vers de terre, les bactéries du sol, les insectes et en particulier les abeilles.


Evaluation des préparations commerciales

Evaluation des préparations et AMM sont sous la responsabilité des états membres (en respectant l'évaluation européenne).

Objectif: tenir compte des particularités d’usages dans chaque pays

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Liste des études pour l'évaluation des préparationsen France

Déterminer les propriétés physiques et chimiquesDéterminer les propriétés physiques et chimiquesDéterminer les propriétés physiques et chimiquesDéterminer les propriétés physiques et chimiques (inflammabilité, explosibilité, stabilité,…) et d'évaluer la validité de la méthode analytique de la teneur en substance(s) active(s) dans la préparation ;

Définir les conditions d'utilisation au plan de la sécuritéDéfinir les conditions d'utilisation au plan de la sécuritéDéfinir les conditions d'utilisation au plan de la sécuritéDéfinir les conditions d'utilisation au plan de la sécurité : type d'emballage, mode d'application, conditions d'élimination de la préparation et de son emballage ;

EvaluerEvaluerEvaluerEvaluer l'efficacité biologique de la préparationl'efficacité biologique de la préparationl'efficacité biologique de la préparationl'efficacité biologique de la préparation ;EvaluerEvaluerEvaluerEvaluer la toxicité pour l'hommela toxicité pour l'hommela toxicité pour l'hommela toxicité pour l'homme : toxicité aiguë, tolérance locale y compris le risque

allergique et réaliser l'évaluation du risque pour l'applicateur, le travailleur et les personnes présentes en tenant compte de l'exposition et la toxicité (AOEL) ; ceci permet de fixer les conditions d'utilisation (protections individuelles, type de matériel, emballages) afin d'assurer la sécurité pour l'applicateur ;

Fixer les types de cultures autorisées et les conditions de traiFixer les types de cultures autorisées et les conditions de traiFixer les types de cultures autorisées et les conditions de traiFixer les types de cultures autorisées et les conditions de traitement de ces culturestement de ces culturestement de ces culturestement de ces cultures(nombre d'applications, délai avant récolte) dans le respect des LMR, et du DAR (délai avant récolte). Dans tous les cas une évaluation du risque pour le consommateur est réalisée; elle prend en compte la LMR, la consommation journalière de végétaux par les différents populations et la toxicité de la substance (DJA ou ARfD) respectivement pour le risque à long terme et aigu et ceci afin d'assurer la sécurité pour le consommateur ;

Déterminer les concentrations prévisibles dans l'environnementDéterminer les concentrations prévisibles dans l'environnementDéterminer les concentrations prévisibles dans l'environnementDéterminer les concentrations prévisibles dans l'environnement : eau (surface et souterraine), air, et sol en fonction des conditions de traitement ;

EvaluerEvaluerEvaluerEvaluer la toxicité pour la faune et la florela toxicité pour la faune et la florela toxicité pour la faune et la florela toxicité pour la faune et la flore et évaluer le risque pour les oiseaux, les organismes aquatiques, les mammifères terrestres, les arthropodes terrestres, les vers de terre, les bactéries du sol, les insectes et en particulier les abeilles en tenant compte de la toxicité et de l'exposition en fonction des conditions de traitement.


Etiquetage: symboles

Etudestoxicologiques

Etudesd’écotoxicité

Propriétésphysiqueschimiques

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Etiquetage: phrases de risques


Etiquetage: conseils de prudence

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Evaluation et réglementationEvaluation de la sécuritéSécurité des pesticidesContrôles

� Exposition des travailleurs� Contamination des aliments

- par groupe d’aliment ou aliment- causes principales et exemples - évolution

� Contamination des eaux- eaux de surface / eaux souterraines

- eau potable: ex de l’atrazine- eau de mer


Travailleurs (MSA 91-97)425 cas étudiés, 56% d’intoxications liés

aux pesticides:- fongicides: 36%- insecticides: 29%- herbicides: 19%

Voies de contamination:- cutanée: 45%- respiratoire: 38%- conjonctivale: 15%- digestive

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Travailleurs (MSA 91-97)Symptômes:


Aliments (Bilan 1999 DGCCRF)

743Produits non alimentaires

066Produits alimentaires transformés

984Alimentation animale

9517Céréales et produits céréaliers

5324115Fruits et légumes

Nombre d'échantillonsnon conformes

Nombre d'échantillonsanalysés

Catégories de produits

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Causes (Bilan 2000 DGCCRF)

Le méthamidophos est la s.a. présentant le maximum de dépassements du fait de l'action de contrôle ciblée sur les poivrons notamment.

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Causes (Bilan 2000 DGCCRF)


Evolution aliments (DGCCRF)

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Evolution aliments (CEE)


Qualité de l’eau

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Qualité de l’eau


Qualité de l’eau

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Qualité de l’eau


Etudes d’impact

Exposition aux pesticidesImpacts pour le manipulateurImpacts pour le consommateurImpacts pour l’environnement

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Etudes d’impactRemarques:

- N études obligatoires non envisagées- Dossier différent si agent biologique utilisé comme pesticide

1- Identité de la substance active� origine s.a. (dénomination, structure, pureté) et usages

2- Propriétés physiques et chimiques de la substance active/préparation� présentation, stabilité …

3- Autres informations sur la substance active� mode d’action, spectre

4- Méthodes d'analyse� dosage dans la préparation et différentes matrices

5- Études toxicologiques et de métabolisme6- Résidus dans ou sur les produits traités, les denrées alimentaires et

les aliments pour animaux7- Devenir et comportement dans l'environnement

� Devenir et comportement dans sol, eau, air (formation de résidus, rémanence, …)8- Études écotoxicologiques


Etudes d’impact

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Propriétés physiques et chimiques

Présentation: granulé, poudre, solution …Solubilité de la matière active


Exposition aux pesticides

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Etudes d’impactExposition aux pesticidesImpacts pour le manipulateur

� 5.1- Etudes de métabolisme� 5.2- Evaluation de la toxicité aigue

- Objectifs- Méthodologie- Classement et ARfD- Etiquetage

� 5.3- Evaluation de la toxicité à court terme- Objectifs et méthodologie- AOEL

� Estimation de l’exposition- Qui, comment- Risque applicateur

� Exemples� Contrôles

Impacts pour le consommateurImpacts pour l’environnement


Etudes de métabolismeL’évaluation de ADME (matière active) a

pour but :- évaluation de l’absorption (taux)- évaluation de la distribution - taux d’excrétion- schéma métabolique.

Etude à dose unique et répétée chez le rat, plus si nécessaire

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Toxicité aigue: objectifsL’évaluation de la toxicité aigue (matière active et

préparation) a pour but d’éviter les risques liés à la manipulation du produit. C’est lors de cette phase (dosage, préparation de la bouillie, pulvérisation) que les risques d’intoxication sont les plus élevés, notamment tant que le produit n’est pas dilué dans le pulvérisateur.

Remarque: les risques encourus par les manipulateurs au cours des synthèses chimiques ne relèvent pas de ces processus d’évaluation

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Toxicité aigue: méthodologieEvaluation de la toxicité aigue des matières actives et

préparations), et notamment: - toxicité aigue orale (DL50 orale)- toxicité aigue dermale (DL50 dermale)- toxicité aigue par voie inhalatoire (CL50 inhalatoire)- pouvoir irritant pour les yeux- pouvoir irritant pour la peau- pouvoir sensibilisant cutané

Evaluation des données relatives à l’exposition- risque applicateur- risque pour personne tierce présente sur les lieux au moment de l’application- risque après traitement (réentrée)


Toxicité aigue: classement

Remarque: réalisation et interprétation des tests très codifiées (guidelines OCDE et directive 67/548/EEC )

Peut conduire à la fixation de l’ ARfDARfDARfDARfD : dose de référence aigue désigne la quantité maximum de substance active qui peut être ingérée par le consommateur pendant une courte période (c'est à dire au cours d'un repas ou d'un jour, dans la nourriture ou l'eau de boisson), sans effet dangereux pour sa santé.

Sensibilisation (cobaye)Sensibilisation (cobaye)Sensibilisation (cobaye)Sensibilisation (cobaye): classement sensibilisant ou non

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Toxicité aigue: étiquetage

Phrases de risque: Exemple: R28 Très toxique en cas d’ingestion ...

Conseils de prudence: Exemple: S20 Ne pas manger, ne pas boire pendant l’utilisation …


ExemplesDonnées agritox (http://www.inra.fr/agritox/php/fiches.php)

Cypermethrine: Cyanamid, RPA, Sopra

DL50 souris : 779 mg/kgDL50 souris : 779 mg/kgDL50 souris : 779 mg/kgDL50 souris : 779 mg/kgDL50 souris : 779 mg/kgDL50 souris : 779 mg/kgDL50 souris : 779 mg/kgDL50 souris : 779 mg/kg --Sexe : F Sexe : F -- Souche : Souche : AlderleyAlderleyPark Park -- Véhicule : en Véhicule : en suspension aqueuse suspension aqueuse (Source de l'information : (Source de l'information : SopraSopra) )

DL50 souris : 131 mg/kgDL50 souris : 131 mg/kgDL50 souris : 131 mg/kgDL50 souris : 131 mg/kgDL50 souris : 131 mg/kgDL50 souris : 131 mg/kgDL50 souris : 131 mg/kgDL50 souris : 131 mg/kg --Sexe : M Sexe : M -- Véhicule : en Véhicule : en solutionsolution--suspsusp dans l'huile dans l'huile d'arachide d'arachide (Source de l'information: (Source de l'information: RhoneRhone Poulenc Agrochimie) Poulenc Agrochimie) DL50 souris : 144 mg/kgDL50 souris : 144 mg/kgDL50 souris : 144 mg/kgDL50 souris : 144 mg/kgDL50 souris : 144 mg/kgDL50 souris : 144 mg/kgDL50 souris : 144 mg/kgDL50 souris : 144 mg/kg --Sexe : F Sexe : F -- Véhicule : en Véhicule : en solutionsolution--suspsusp dans l'huile dans l'huile d'arachide d'arachide (Source de l'information: (Source de l'information: RhoneRhone Poulenc Agrochimie) Poulenc Agrochimie)

DL50 souris : 82 mg/kgDL50 souris : 82 mg/kgDL50 souris : 82 mg/kgDL50 souris : 82 mg/kgDL50 souris : 82 mg/kgDL50 souris : 82 mg/kgDL50 souris : 82 mg/kgDL50 souris : 82 mg/kg --Souche : CFSouche : CF--1 1 -- Véhicule : Véhicule : en solution dans l'huile de en solution dans l'huile de mais mais (Source de l'information: (Source de l'information: Shell Chimie) Shell Chimie) DL50 souris : 138 mg/kgDL50 souris : 138 mg/kgDL50 souris : 138 mg/kgDL50 souris : 138 mg/kgDL50 souris : 138 mg/kgDL50 souris : 138 mg/kgDL50 souris : 138 mg/kgDL50 souris : 138 mg/kg --Véhicule : en solution dans Véhicule : en solution dans le DMSO le DMSO (Source de l'information: (Source de l'information: Shell Chimie) Shell Chimie)

SopraRPACyanamid

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Toxicité court termeL’évaluation de la toxicité sub-aigue (matière active) a pour but d’éviter les

risques liés à l’utilisation répétée du produit.

Elle porte sur la réalisation d’études toxicologiques par voie orale dans différentes espèces:- rat 30 jours- rat 90 jours- chien 90 jours

Chaque étude conduit à la fixation de DSE DSE DSE DSE (DSE: dose sans effet [adverse])

Evaluation de l’ensemble des études conduit en général à la fixation d’un AOELAOELAOELAOEL (AOEL : dose d'exposition acceptable pour l'applicateur désignela quantité maximum de substance active à laquelle l'opérateur peut être exposé quotidiennement, sans effet dangereux pour sa santé).


Toxicité court terme: AOELEvaluation européenne pour chaque matière active (à défaut évaluation

nationale)Caractérise un indicateur de danger pour l'opérateur et le travailleur

agricole.Calculé à partir d'une dose sans effet observé (DSE) et d'un facteur de

sécurité (FS). La DSE choisie pour le calcul est issue de l'étude la plus appropriée sur une espèce animale sensible et représentative (engénéral toxicité sub-aigue, parfois toxicité long terme). Le facteur de sécurité tient compte de la variabilité intra et inter-espèce et de la nature des effets de la substance (100 le plus souvent).

Corrigé en fonction de la biodisponibilité orale de la matière active (quand disponible).

S'exprime en milligrammes de substance active par kilogrammes de poids corporel et par jour.

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Estimation de l’exposition: qui, comment ?

Evaluation des données relatives à l’exposition porte sur:- risque applicateur- risque pour personne tierce présente sur les lieux au moment de l’application- risque après traitement (réentrée)

Modélisation très codifiée pour le risque applicateur, en fonction des pratiques agricoles. Estimation du risque plus libre pour personnes présentes et réentrée


Estimation de l’exposition: le risque applicateur

Evaluation de l’exposition en fonction des usages revendiqués pour la préparation (demande du pétitionnaire) dans le cadre des pratiques agricoles françaises (http://www.versailles.inra.fr/ssm/documents/doceval/fr/tox/param_agro_szilvasi.doc)

Différents modèles (BBA, UKPOEM, Seedtropex) permettent d’estimer la quantité à laquelle est exposé un travailleur au cours des différentes opération de préparation, mélange et d’utilisation de la bouillie.

Des facteurs de correction sont utilisés pour estimer la quantité biodisponible par rapport exposition (absorption pulmonaire 100%, études spécifiques pour absorption cutanée ou 10-100%).

Il est alors possible de déterminer une quantité cumulée d’exposition et de déterminer le pourcentage d’AOEL qu’elle représente.

Le risque est considéré comme acceptable pour l'opérateur si :Exposition avec protection(s) < 100% AOEL systémique, etExposition sans protection < 400% AOEL systémique

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Exemples

Préparation insecticide à base de Cypermethrine:


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ExemplesPréparation fongicide à base de Cuivre, Cymoxanil et Folpel

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ContrôlesDonnées de surveillance MSA …Etudes ciblées:

- pratiques agricoles: Ex. enquête régionale sud-ouest sur manipulateursDEVENIR DES EMBALLAGES papier/plastique

82% rincent0% abandonnent sur place1,5% enfouissent67% brûlent39% => poubelle4,5% réutilisent

EXPOSITION53% portent des vêtements24% vêt. imperméabilisés25% portent un masque< 40% pulvérisent en cabine50% cabine ouverte

DECONTAMINATION après le traitement phytosanitaire75% se douchent changent vêtement : 33% chaque fois

35% souvent27% jamais/rarement

REPERCUSSIONS7-13% ont corrélé un ennui de santé suite à un traitement phytosanitaire

- risque cancersN études, très controversées, pas évident de tirer des certitudes


Etudes d’impactExposition aux pesticidesImpacts pour le manipulateurImpacts pour le consommateur

� Etudes de toxicité� Impact sur l’animal, prévision chez l’homme

et fixation des DJA� Etudes de métabolisme et résidus

� Exposition via le produit végétal ou animal et fixation des LMR

Impacts pour l’environnement

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Impacts pour le consommateur5- Etudes de toxicité

5.4- Génotoxicité5.5- Toxicité à long terme5.5- Pouvoir cancérogène5.6- Effets sur la reproduction5.7 à 5.9- Autres études- Classification, étiquetage- Fixation de la DJA- Exemples- Contrôles

6- Etudes de métabolisme et résidus


GénotoxicitéL’évaluation de la génotoxicité (matière active)

a pour but :- prédire pouvoir génotoxique,- identifier précocement cancérogènes génotoxiques, - expliquer mécanismes d’action.

Etudes plus ou moins complexes en cascade- In vitro de mutagenèse et clastogenèse,- In vivo sur cellules somatiques,- In vivo sur cellules germinales,

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Toxicité long termeL’évaluation de la toxicité à long terme (matière

active) a pour but d’identifier les effets liés à une exposition répétée:- effets néfastes,- organes cibles,- relation dose-effet.

Doit permettre la fixation d’un NOAELNOAELNOAELNOAEL (No Adverse Effect Level).

Etude sur rat et souris (2 ans) et chien (1 an).


Pouvoir cancérogèneL’évaluation de la cancérogenèse (matière active) a

pour but de préciser le risque cancérogène lié à une exposition répétée:- identifier les substances cancérogènes- organes cibles et particularités d’espèces- relation dose-effet.

Doit permettre la fixation d’une dose maximale sans effet néfaste pour les composés non génotoxiques

Etude sur rat et souris (2 ans) et plus si nécessaire.Peuvent être combinées avec études de toxicité long

terme.

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Sur un essai à long terme de cancérogenèse, avec 2 lots d'animaux : les traités et les témoins.

Combien faut-il d'animaux d'expérience dans chaque lot pour avoir un test statistiquement significatif (p<0,05) ?(Sachant que dans le lot témoin il est attendu : 10 % d'animaux positifs, présentant spontanément des cancers)

8261525520464021601280

nombre d'animaux/lot

% d'animaux positifs


Effet sur la reproductionL’évaluation des effets sur la reproduction (matière

active) ont pour but de préciser 2 types d’effet:- troubles de la fertilité mâle ou femelle,- effets sur le développement normal (tératogenèse) et la descendance.

Ces études doivent permettre de fixer un NOAELNOAELNOAELNOAEL....Les études de tératogenèse sont conduites chez le rat

et le lapin.Les études de développement sont conduites sur 2

générations chez le rat.Etudes complémentaires possibles.

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Autres étudesSur matière active.Si justification (famille, résultats autres

études)- Neurotoxicité retardée- Cinétique: toxicité des métabolites et absorption cutanée- …- Donnée médicales disponibles


Classification, étiquetage

Xn-R62 ou R63préoccupantes

s.a. assimiléesaux T1

T– R60 ou R61altèrent la fertilitéou le développement

chez l’homme

Toxiques pour lareproduction

Xn-R40 effets mutagènes possibles

mutagènes s/c.mammifères

T– R46 mutagènes chez l’homme

Mutagène

Xn-R40 préoccupantess.a. assimilées aux C1

T– R45 cancérogènes connus pour l’homme

Cancérogène

321Catégories

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Fixation de la DJA

RemarqueRemarqueRemarqueRemarque : attention si utilisation de NOAEL


Ex.: Toxicité du DDT chez le rat

DSE : 0,05 mg/kg NOAEL : 1 ppm

Dichloro-Diphényl-Trichloréthane

CCl3

ClCHCl

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ContrôlesEtudes épidémiologiques d’exposition:

très difficile, très contestéNouveaux travaux scientifiques …


Impacts pour le consommateur5- Etudes de toxicité6- Etudes de métabolisme et résidus

6.1- Métabolisme, distribution et résidus dans les végétaux

6.2- Métabolisme, distribution et résidus dans les animaux d’élevage

6.3- Essais relatifs aux résidus6.4- Etudes sur l’alimentation des animaux6.5- Effets de la transformation industrielle et/ou

domestique6.6- Résidus dans les cultures suivantes6.7-6.9 Limite maximale en résidus (LMR), délais avant

récolte (DAR) et estimation de l'exposition- Exemples- Contrôles

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Métabolisme, distribution et résidus dans les végétaux

Les objectifs de ces études sont les suivants:— permettre une estimation des résidus finaux totaux dans la fraction pertinente

des produits de la récolte qui ont été traités selon le programme prévu,— identifier les composants principaux du résidu final total,— indiquer la distribution des résidus entre les fractions pertinentes du produit de la

récolte,— quantifier les composants principaux du résidu et établir l'efficacité des méthodes

d'extraction de ces composants,— fixer la définition et l'expression d'un résidu.

Ces études doivent toujours être effectuées sauf s'il est possible de prouver qu'aucun résidu ne reste sur les végétaux/produits végétaux utilisés comme denrées alimentaires ou aliments pour animaux.


Métabolisme, distribution et résidus dans les animaux d’élevage

Les objectifs de ces études sont les suivants:— identifier les principaux composants du résidu final total dans les produits

animaux comestibles,— chiffrer le taux de dégradation et d'excrétion du résidu total dans certains

produits animaux (lait ou œufs) et excrétions animales,— indiquer la distribution des résidus entre les produits animaux comestibles

pertinents,— quantifier les principaux composants du résidu et démontrer l'efficacité des

méthodes d'extraction de ces composants,— établir des données pouvant servir à la prise d'une décision sur la nécessité

d'effectuer des études sur l'alimentation animale,— prendre une décision quant à la définition et l'expression d'un résidu.

Ces études ne sont requises que si l'utilisation du pesticide peut aboutir à la constitution de taux de résidus significatifs dans les aliments pour animaux (≥ 0,1 mg/kg de la ration fourragère totale ingérée, sauf cas spéciaux concernant par exemple des substances actives accumulables).

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Essais relatifs aux résidusLes objectifs de ces études sont les suivants:— quantifier les concentrations de résidus maximales probables contenues dans les

cultures traitées, au moment de la récolte ou de la sortie du stock conformément aux bonnes pratiques agricoles proposées

— déterminer, le cas échéant, le rythme de diminution des dépôts du produit phytopharmaceutique.

Ces études doivent toujours être effectuées lorsque le produit phytopharmaceutique doit être appliqué sur des végétaux/produits végétaux utilisés comme denrées alimentaires ou aliments pour les animaux ou lorsque les résidus contenus dans le sol ou dans d'autres substrats peuvent être absorbés par ces végétaux, sauf s'il est possible de pratiquer une extrapolation à partir de données adéquates sur une autre culture.

Les essais contrôlés devraient correspondre aux bonnes pratiques agricoles limites proposées. Il faut produire et présenter un nombre suffisant de données pour confirmer que les schémas sont valables pour les régions et l'éventail des conditions susceptibles d'être rencontrées dans les régions en cause pour lesquelles l'utilisation du produit est recommandée.


Etudes sur l’alimentation des animaux

L'objectif de ces études est de déterminer le taux de résidus contenus dans les produits animaux et provenant des résidus contenus dans les aliments pour animaux ou cultures fourragères.

Les études relatives à l'alimentation des animaux ne sont requises que:— si des concentrations significatives de résidus (≥ 0,1 mg/kg de la ration

fourragère totale distribuée, sauf cas particuliers comme celui des substances actives qui s'accumulent) se produisent dans les végétaux ou parties de végétaux (par exemple résidus de nettoyage, déchets) utilisées pour l'alimentation animale

et— si les études du métabolisme indiquent que des concentrations

significatives de résidus (0,01 mg/kg ou une concentration supérieure à la limite de détermination, si celle-ci était supérieure à 0,01 mg/kg) peuvent se présenter dans tout tissu animal comestible, compte tenu des concentrations de résidus présentes dans les aliments potentiels pour animaux obtenues à la suite de l'administration d'une dose.

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Effets de la transformation industrielle et/ou domestique

La décision quant à la nécessité d'effectuer des études relatives à la transformation dépend:

— de la place prise par un produit transformé dans la ration alimentaire ou fourragère,

— de la concentration des résidus dans le végétal ou produit végétal à transformer,

— des propriétés physico-chimiques de la substance active ou des métabolites en cause

et— de la possibilité que des produits de dégradation toxicologiquement

significatifs puissent être découverts après la transformation des végétaux ou du produit végétal.


Résidus dans les cultures suivantesL'objectif des présentes études est de permettre une évaluation

des résidus pouvant être contenus dans les cultures suivantes.

Etudes réalisées si des données obtenues conformément à l'annexe II point 7.1 ou à l'annexe III point 9.1 démontrent quedes concentrations significatives de résidus (supérieures à 10 %de la quantité de substance active appliquée représentant le total de la substance active non modifiée et de ses principaux métabolites ou produits de dégradation) demeurent dans le sol ou les produits végétaux, tels que la paille ou les matières organiques jusqu'à l'époque des semis ou de la plantation des cultures suivantes, et pourraient faire que la concentration de résidus soit supérieure à la limite de détermination dans les cultures suivantes au moment de la récolte.

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Limite maximale en résidus (LMR) et délais avant récolte (DAR)

Les limites maximales de résidus proposées doivent être totalement justifiées notamment par la production, le cas échéant, des données complètes relatives à l'analyse statistiqueappliquée.

Pour juger des composés à inclure dans la définition d'un résidu, il convient de tenir compte de l'importance toxicologique des composés, des quantités pouvant être présentes et de l'applicabilité des méthodes d'analyse proposées pour le contrôle après autorisation et à des fins de suivi.

Les propositions doivent être entièrement justifiées.


Limite maximale en résidus (LMR) et délais avant récolte (DAR)

Résidus

TempsLMR

DARTraitement phyto

Commercialisationinterdite

Commercialisationautorisée

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Estimation de l'exposition potentielle ou réelle imputable au régime

alimentaire ou à d'autres causesIl convient d'établir de manière réaliste la prévision de l'ingestion

par le régime alimentaire ou fourrager, ce qui peut se faire de manière progressive et aboutir à une prévision de plus en plus réaliste de l'ingestion.

Prendre éventuellement en considération d'autres sources d'exposition caractéristiques tels que les résidus de médicaments, notamment vétérinaires, eau de boisson ...

Comparer cette estimation à la DJA.

* La consommation quotidienne de différents aliments peut être évaluée à l’aide de données fournies par:- les recommandations du Conseil Supérieur d’Hygiène Publique de France,- l’observatoire des consommations alimentaires (CREDOC),- les données de la FAO/OMS.


Consommation moyenne journalière totale (CHSP 1994)

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Consommation moyenne journalière légumes (CHSP 1994)


Consommation moyenne journalière fruits (CHSP 1994)

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ContrôlesAnalyses aliments …Enquêtes sur les pratiques agricolesInspections fermes, coopérativesPression opinion publiqueEvaluation dans les conditions réelles:

cf. rapport afssa nourrissons


Etudes d’impactExposition aux pesticidesImpacts pour le manipulateurImpacts pour le consommateurImpacts pour l’environnement

� 8.1- Effets sur les oiseaux� 8.2- Effets sur les organismes aquatiques� 8.3- Effets sur les arthropodes� 8.4- Effets sur les vers de terre� 8.5- Effets sur les micro-organismes non cibles du sol� 8.6- Effets sur d'autres organismes non cibles (flore et

faune) supposés être exposés à un risque� 8.7- Effets sur les méthodes biologiques de traitement des

eaux usées� Exemples� Contrôles

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Effets sur les oiseauxToxicité orale aiguë

- obligatoire sauf serres …- déterminer DL50 la dose seuil létale, les temps de réponse et de récupération. Faire état des observations pathologiques significatives à l'autopsie.- sur caille japonaise ou colin de Virginie ou canard colvert

Toxicité alimentaire à court termeDétermination de la CL50 et la plus faible concentration létale à 5j sur une espèce (caille ou col vert)

Toxicité sub-chronique et reproductionDétermination des NOEC


% anx atteints

mobilité /mortalité

mg/l

50

100%

NOEC

No observed effect conc.

CE50 conc. efficace 50%

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Effets sur les organismes aquatiquesToxicité aiguë chez le poisson

- obligatoire - déterminer CL50 - sur truite arc en ciel et une espèce d’eau chaude

Toxicité chronique chez le poisson- poissons juvéniles- poissons dans les premières phases de vie- essai sur le cycle biologique des poissons

Bioconcentration chez les poissonsToxicité aiguë pour les invertébrés aquatiquesToxicité chronique pour les invertébrés aquatiquesEffets sur la croissance des alguesEffets sur les organismes vivant dans les sédiments


Effets sur les arthropodesAbeilles

- fonction usages- toxicité aigue => déterminer DL50 - essai d'alimentation du couvain d'abeilles

Autres arthropodes

Effets sur les vers de terreToxicité aigue

- fonction usages- déterminer CL50

Effets sub-létaux- fonction usages- déterminer CSEO

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Effets sur les micro-organismes non cibles du solactivité microbienne du sol, traduite par la transformation de l'azote et la minéralisation du carbone.

Effets sur d'autres organismes non cibles (flore et faune) supposés être exposés à un risque

données en relation et détermination des TER

Effets sur les méthodes biologiques de traitement des eaux usées

données si effet susceptible d’être observé


Calculer le risque :Calculer le risque :Calculer le risque :Calculer le risque :

TER = CL50 / TER = CL50 / TER = CL50 / TER = CL50 / PECswPECswPECswPECsw

plus cette valeur est faible, plus le risque est important

PrPrPrPrééééciser le danger :ciser le danger :ciser le danger :ciser le danger :�� essai dessai dessai dessai d’é’é’é’écotoxicitcotoxicitcotoxicitcotoxicitéééé

CL50 CL50 CL50 CL50 –––– 96h 96h 96h 96h

plus cette valeur est faible, plus la toxicité est forte

Quantifier lQuantifier lQuantifier lQuantifier l’’’’expositionexpositionexpositionexposition ::::�� estimation de la concentration estimation de la concentration estimation de la concentration estimation de la concentration

prprprpréééévisible dans lvisible dans lvisible dans lvisible dans l’’’’eaueaueaueauPECswPECswPECswPECsw

Predictive Environmental Concentration (surface water)

plus cette valeur est élevée, plus l’exposition est grande

Evaluation du risque

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Seuils de risqueTER

FAUNE TERRESTRE

• Oiseaux • CL 50 voie orale >10• Reproduction > 5

• Vertébrés terrestres autres que oiseaux

ORGANISMES AQUATIQUES

• Poissons et Daphnies• Toxicité aigue-96h >100• Toxicité chronique-21j > 10

VERS DE TERRE > 10

ARTHROPODES • contact > 50Abeilles • v.orale > 50

ALGUES • effet s/ croissance > 10


ContrôlesQualité de l’eau …

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56



Perspectives

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ConclusionMarché des pesticides important en Europe et en

France.Homologation des matières actives au niveau

européen, homologation des spécialités au niveau national.

Procédure très standardisée dont objectif est de ne pas faire encourir de risque inacceptable au manipulateur, au consommateur, à l’environnement.

Système non absolu nécessite des opérations de contrôles à tous les niveaux.

Evolution dans le temps vers:- une amélioration de la qualité - une diminution des apports


Bibliographie- Rapport du CCP (comité de la prévention et de la

précaution) sur les risques sanitaires liés à l'utilisation de produits phytosanitaires

(http://www.environnement.gouv.fr/telch/2002-t1/200202-recomm-cpp-phytosan.pdf)

- Evaluation de l'exposition théorique des nourrissons etdes enfants en bas âge aux résidus de pesticides

apportés par les aliments courants et infantiles(http://www.afssa.fr/ftp/basedoc/RapportPestienfants.pdf)- Analyse « polémique » de la Maison de la

Consommation et de l’environnement (http://www.mce-info.org/Pdf/synthese_pesticides.pdf)- Sites Internet: AFSSA, Europa, Agritox …

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