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Universit KASDI MERBAH Ouargla Facult des Sciences et Technologie et Sciences de la MatireDpartement dHydrocarbures et ChimieCours de HSENiveau : 2me anne Master Forage

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HSE : Hygine Scurit Environnement / EHS : Environment Health & Safety

Chapitre I : Gnralits

1. DfinitionCest une politique internationale de gestion destine mettre en uvre les conditions et les dispositions dhygine, de scurit et de lenvironnement dans le milieu de travail

2. Objectifs Fournir un lieu de travail sain et sans danger pour tous les employs Minimiser limpact des activits, des produits et des services sur lenvironnement Application des rglementations de lenvironnement, lhygine et la scurit par

intgration dans lensemble des pratiques de travail Amlioration continue de fonctionnement de lentreprise

3. Organisation du systme national de prvention des risques professionnel

Llaboration de toute politique de scurit et sant au travail (SST) ainsi que ltablissement de tout programme de prvention des risques professionnels ncessite une connaissance approfondie du systme dj en place et des besoins tant au niveau national quau niveau de lentreprise

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3.1. Les enjeux de la prvention des risques professionnels tendent : Protger la sant et la scurit des travailleurs. Crer un emploi de qualit Adapter au mieux le travail lhomme Rpondre aux obligations de la prvention Favoriser le dialogue social dans le cadre de la PRP. Contribuer la performance de lentreprise par lexistence dune ressource

humaine protge.

3.2. Acteurs et organes de prventionUn ensemble de dcrets dapplication prcise lorganisation, les missions et les attributions des organes et structures chargs de la prventionEn Algrie, la prvention des risques professionnels est place sous la responsabilit du :

3.2.1. Ministre du Travail de lemploi et de la Scurit socialePrend en charge Llaboration de la politique nationale de prvention des risques professionnels. La prparation et de linitiation des textes lgislatifs et rglementaires Lvaluation et le contrle de lexcution des programmes de prvention des

risques professionnels.Ce ministre est assist par organe consultatif qui est :

Le Conseil National dHygine, Scurit et Mdecine du Travail (CNHS/MT) :

Cest une composante tripartite (reprsentants des employeurs, reprsentants des Travailleurs, pouvoirs publics). Il participe par les recommandations et les avis ltablissement de programmes annuels et pluriannuels en matire de prvention des risques professionnels, en favorisant la coordination des programmes mis en uvre.

Les Structures Centrales du Ministre Travail de lemploi et de la Scurit sociale

D.R.T (Direction des Relation de Travail)Est charge essentiellement de la coordination, du suivi et de lvaluation des programmes de P.R.P, de lanimation des organismes de prvention, ainsi que de llaboration de textes lgislatifs et rglementaires.

CNAS (la Caisse nationale des assurances sociales des travailleurs salaris)Est lappui de la DGSS (Direction Gnrale de la Scurit Sociale) qui rgle lestarifications et les modalits de rparation des accidents du travail et des maladies professionnelles. Elle participe, llaboration de la politique de prvention.

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Lorgane spcialis du Ministre du travail est :

IGT (lInspection Gnrale du TravailDoit assurer la surveillance et le contrle, ainsi que linformation et le conseil, pour tout ce qui concerne lapplication des dispositions lgislatives et rglementaires relatives aux conditions de travail, la sant et la scurit en milieu de travail, sont principalement assures par linspection du travail.

Les Organismes Sous Tutelle Ministre du Travail:

INPRP (Institut National de la Prvention des Risques Professionnels)Sa cration tait par le dcret 2000-253 du 23 Aot 2000, en remplaant lInstitut National dHygine et de Scurit dissous par dcret excutif du 98-266 du 29 Aot 1998. Cest un tablissement public caractre industriel dot de la personnalit morale et de lautonomie financire. Il a comme missions:

Lentreprendre de toute action visant promouvoir la scurit au travail Le conseil et lassistance (technique et documentaire) Les tudes et la Recherche La formation (en matire de prvention) et linformation (journaux, affiches,

brochures, audiovisuels, site web). Les enqutes et les statistiques La normalisation

Les laboratoires qui aident lINPRP pour accomplir ses missions sont : v Laboratoire de Mtrologie des Ambiances : pour mesurer lambiance en milieu

professionnelPolluants physiques : nuisances sonores, vibrations, rayonnementsMesure des ambiances de travail : clairage, ambiances thermiques Polluants chimiques : poussires, gaz et vapeurs

v Laboratoire dAnalyse des Polluants : (Toxicologie professionnelle) (En coursde ralisation)

Il fait Le prlvement et lanalyse des polluants particulaires et gazeux en milieu travail. Pour lvaluation et la matrise du risque chimique

Les futurs laboratoires v Laboratoire dergonomie: dveloppe lergonomie pour adapter le travail lhomme travers ses disciplines; lanthropomtrie, la biomcanique, la physiologie du travailetc.

v Laboratoire de biologie: Analyse des facteurs de risques biologiques; micro-organismes prsents dans le milieu du travail tels que les bactries, parasites

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OPREBATPH (LOrganisme de prvention des risques professionnels dans les activits du btiment, des travaux publics et de l'hydraulique) :

Est rgi par le dcret excutif du 21 juin 2006, il a pour mission de promouvoir la prvention des risques professionnels dans le secteur du Btiment, des Travaux Publics et de l'Hydraulique.

3.2.2. Ministre de la sant de la population et de la rforme hospitalire :Collabore dans lorganisation du systme national de prvention des risques professionnel par :

La sous-direction de la sant au travail :A pour missions:

Normalisation des services et des activits de mdecine du travail Evaluation des programmes Contrle des activits mdicales de sant au travail par le biais des mdecins du

travail inspecteurs rpartis travers toutes les directions de la sant et de la population.

INSP (Institut National de Sant Publique) :Il veille sur la ralisation des travaux dtudes et de recherches en sant publique, permettant de fournir au ministre de tutelle, les instruments scientifiques et techniques ncessaires au dveloppement des programmes daction sanitaire, de promotion de la sant publique et leur coordination intra et intersectorielle

Organes interministriels tel que :

Le Comit Interministriel amiante :A t cr par larrt n86 du 11 Septembre 1996. Il a mis en place un plan daction pour la gestion du risque amiante

Le Comit Mdical National de Mdecine du travail :Etait cr en Juin 1989, cest un organe permanent charg de la contribution la dfinition et la mise en uvre des programmes de mdecine du travail.

COMENA (Le commissariat de lnergie Atomique)Cr au 1er Dcembre 1996, il exerce une mission dexpertise et de recherche dans le domaine des risques lis aux rayonnements ionisants, dorigine naturelle ou utiliss en milieu industriel ou mdicalLes activits de radioprotection ont t rattaches au centre de recherche nuclaire dAlger (CNRA) dont dpend le centre de radioprotection et de sret (CRS).

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3.3. Les acteurs de la prvention en entreprise

3.3.1. Chef dentrepriseEst lacteur principal de la prvention en entreprise. Il veille la sant et la scurit de ses salaris par la mise en uvre de mesures appropries, par ldiction dun certain nombre de rgles applicables par les travailleurs quil emploie.

3.3.2. Mdecin de travailAccompagne et conseille lemployeur et les salaris pour la mise en uvre des mesures de prvention des risques. Il a essentiellement 2 missions :

la surveillance mdicale des salaris (par des visites priodiques) la surveillance des conditions de travail (par ltude des postes et des conditions

dexposition aux risques).

3.4. Autres acteurs de la prvention

3.4.1. CHS (Commission paritaire dHygine et de Scurit)Est institue obligatoirement, au sein de lorganisme employeur occupant plus de 09 travailleurs dont la relation de travail est dure indtermine.Elle est charge de procder lanalyse des risques auxquels les salaris sont exposs et de proposer lemployeur les mesures qui lui paraissent ncessaires. Elle est prside par lemployeur ou son reprsentant et compos dune dlgation salariale. Le mdecin du travail assiste ses runions avec voix consultative

3.4.2. Un prpos permanent lhygine et la scurit

3.4.3. Un prpos lhygine et la scurit sera dsign par le chef de lunit ou de ltablissement.

3.4.4. Les comits interentreprisesSont obligatoirement institus lorsque, sur un mme lieu de travail, plusieurs entreprises relevant de la mme ou de plusieurs branches professionnelles sont regroupes en vue de lexercice dune activit pour une dure dtermine et font appel des travailleurs, dont la relation de travail est dure dtermine, soit sous forme de ralisation (btiment, travaux publics et hydraulique)

3.4.5. Service dhygine et de scuritLorganisme employeur est tenu de le crer selon :

Limportance de lorganisme employeur ou la nature de ses activits Le nombre de travailleurs employs est suprieur cinquante (50) travailleurs

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4. Elments et outils dun systme de management

4.1. Terminologie Systme (ISO 9000-2005)Ensemble d'lments corrls ou interactifs

Management (ISO 9000-2005)Activits coordonnes pour orienter et contrler un organisme

Processus (ISO 9000-2005)Ensemble d'activits corrles ou interactives qui transforme des lments d'entre en lments de sortie

Procdure (ISO 9000-2005)Manire spcifie d'effectuer une activit ou un processus

4.2. Systme de management Un systme de management est une structure prouve pour grer et amliorer les stratgies, les processus et les procdures en vigueur dans lentreprise. Il accompagnelentreprise pour raliser ses objectifs, en dveloppant ses potentiels, par la mise en uvre des outils et lments de gestion et de contrle. Un systme de management efficace peut aider lentreprise :

- Grer les risques sociaux, environnementaux et financiers- Amliorer ses efficacits - Rduire ses cots- Augmenter la satisfaction de ses clients et de ses partenaires- Prserver sa marque et son image- Samliorer en permanence- Encourager l'innovation- Surmonter les obstacles commerciaux- Mieux dcrypter le march

4.3. Systme de management de la sant et de la scurit au travail (SMS): Un systme de management de la sant et de la scurit au travail (SMS) est un

dispositif de gestion combinant personnes, politiques, moyens et visant amliorer les performances d'une entreprise en matire de sant et de scurit au travail (S&ST). C'est un outil qui permet de mieux matriser l'organisation de l'entreprise et de progresser en continu en intgrant la SST toutes les fonctions.

Ladoption d'un tel systme est lexpression dune approche globale et gestionnaire de la prvention des risques professionnels. Cest une dmarche volontaire vise :

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- Limiter les dysfonctionnements en SST,- Assurer une cohrence globale avec les autres dmarches de management.

Les avantages attendus du SMS sont:- Diminution des accidents et des maladies professionnelles- Assurance de prvention et de protection des salaris - Action sur les situations dangereuses pour viter laccident- Favorisation et maintien des bonnes pratiques (en hygine)- Amlioration de la motivation du personnel et les conditions de travail,- Utilisation dun moyen de contrle de la gestion en place

4.4. Systme de management environnemental SMELe management environnemental, aussi appel gestion environnementale, ou co-management, dsigne les mthodes de gestion d'une entit (entreprise, service) visant prendre en compte l'impact de ses activits sur lenvironnement, lvaluer et le rduire. Il s'inscrit dans une perspective de dveloppement durable. Les principaux objectifs du SME sont de :- Respecter la rglementation.- Matriser les risques pour le site.- Matriser les cots dchets par des conomies d'nergie et de matire premire.- Valoriser l'image de l'entreprise.- Communiquer en transparence vis--vis du personnel, des parties intresses, des clients, des assureurs, etc.

4.5. Les diffrents outils de management sont : stratgies/Structure

Une politique de prvention et de gestion des risques professionnelle na de sens que si elle correspond aux valeurs des acteurs concerns. De cette politique vont dcouler les structures les plus appropries mettre en place et les stratgies gnrales dvelopper (responsabilits, voies de communication, contrles, etc.)

Technique Le matriel, les machines, les outils de travail, les installations, les appareils et les instruments choisis et slectionns, en fonction de :

Leurs performances leurs qualits techniques la scurit intrinsque de leur utilisation

En mettant en place des rgles en la matire (selon des procdures des modes opratoires clairs et dtaills standard operating procedures ), pour que la technique soit sous contrle, dans les conditions de droulement normal des oprations que dans le droulement anormal (pannes, arrts durgence, dysfonctionnement, etc.) ou dans les situations particulires (essais, rglages, maintenance, mises hors service, etc.).

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Organisation Plus lorganisation du travail selon des processus bien dtermins, on doit prter attention :

La maitrise du changement Les changements concernent aussi bien les personnes (changement provisoire du poste de travail sans tre form), que les locaux, les installations (modification douteuse des machines), les procdures (modification incertaine des procdures) et bien dautres choses encore.

La qualit totale Intgr lentreprise dans la standardisation ou la normalisation afin dassurer une qualit des postes de travail, de lenvironnement professionnel et de la vie au travail

Personnel On mentionne 3 aspects

Lembauche Le choix des travailleurs pour occuper telle ou telle tche constitue une tape critique dont on aura besoin de dun mdecin du travail et un psychologue du travail pour les franchir correctement

La formation et linformation Au dpart lembauche les taches critiques au sein de lentreprise ncessite une formation fondamentale qui va tre mise jour par la formation continue, plus linformation en matire des risques et dangers qui doit tre bien dtaills, approfondie et mis jour

La motivation / sensibilisationMotiver le personnel tous les niveaux de la hirarchie, par une bonne communication commenant par la sensibilisation du rle (aide professionnel) et de la responsabilit de chaque acteur dans lobjectif de dvelopper les outils adquats pour lamlioration du HSE au sein de lentreprise

5. Normes et normalisations

5.1. La norme Les normes sont des rgles techniques non obligatoires et diffrentes des textes

lgislatifs et rglementaires issus des codes et des pouvoirs publics. Cependant,certaines normes peuvent tre rendues obligatoires par des dcrets et arrts.

Toutes les normes sont conformes la lgislation et la rglementation. Bien quenon obligatoires pour leur mise en place, les normes sont quand mme des rgles quil faut suivre et respecter.

Les normes sadressent en priorit aux constructeurs et fabricants dappareils, machines et produits divers ; en suivant les spcifications et les rgles contenues dans ces normes, les producteurs et les vendeurs sont garantis de fournir aux consommateurs des produits de qualit qui respectent la rglementation en vigueur.

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Les normes sont labores par des organismes dont les plus connus sont au niveau : International

- LISO (International Organization for Standardization) 1947- Le CEI (Commission lectrotechnique Internationale)- LUIT (Union Internationale des Tlcommunications)

Europen- Le CEN (Comit Europen de Normalisation) 1961 - Le CENELEC (Comit Europen de Normalisation pour l'lectrotechnique) - L'ETSI (European Telecommunications Standard Institut)

Franais- LAFNOR (Association Franaise de Normalisation) - LUTE (Union Technique de llectricit)

Des pays trangers- Le SSC (Standards Council of Canada)- LIBN (Institut Belge de Normalisation) - LASTM (American Society for the Testing of Materials) - LE SNV (Schweizerischen Normen Vereinigung) - Le DIN (Deutsche Industrie Normen) - Le BSI (British Standard Institute) - LANSI (American National Standard Institute)

5.2. La normalisation ... Cest un rfrentiel accept par tous. Utilises par des industriels comme rfrencesincontestables, les normes simplifient et clarifient les relations contractuelles.Elles proposent des solutions des questions techniques et commerciales. Le champdapplication de la normalisation est trs vaste. Il concerne tous les produits, les biens dquipement et les services. AFNOR (lAssociation Franaise de NORmalisation)

5.3. Les normes de HSE5.3.1. Terminologie

La roue de Deming PDCA (la dmarche damlioration continue)Le concept de la roue de Deming, dsign en anglais par Plan, Do, Check, Act(PDCA) s'applique tous les processus. La roue de Deming peut tre dcrite succinctement comme suit:Planifier: tablir les objectifs et les processus ncessaires pour fournir des rsultats correspondant aux exigences des clients et aux politiques de l'organisme.Faire: mettre en uvre les processus.Vrifier: surveiller et mesurer les processus et le produit par rapport aux politiques, objectifs et exigences du produit et rendre compte des rsultats.Agir: entreprendre les actions pour amliorer en permanence les performances des processus.

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