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Plan HSE Projet

Plan HSE Projet: . Entrepreneur: .. Matre douvrage: .1) - Objectifs du Plan HSE:

Le prsent plan en matire H.S.E. a pour objet de dfinir les mesures propres prvenir les risques lors de la ralisation des travaux de canalisations au niveau du projet.

Ces travaux doivent tre raliss dans des conditions de scurit maximale pour rpondre aux attentes de la rglementation Algrienne, de la politique H.S.E. du Groupe .. et du matre de lOuvrage.

Ces attentes et objectifs sont la prservation des personnes, des biens et de lenvironnement:

Identifier les risques et les mesures de protections lies aux travaux mener au niveau de lemprise du passage de louvrage raliser qui est situe.

Dfinir les moyens dexcution des travaux et de protection suivant les modes opratoires et les exigences imposes en matire HSE.

Protger la sant, la scurit et lenvironnement durant lexcution des travaux.

Informer et sensibiliser lencadrement et le personnel sur les risques lis aux travaux mener et la mise en uvre des moyens de protection.

Le plan en matire HSE est un outil important de gestion des risques lors de la ralisation de travaux de louvrage. Il permet de cerner les dangers, dvaluer ltat des lieux de travail et une planification du travail.

Ce Plan est complt et adapt en fonction de lvolution des travaux et de la dure effective consacrer aux diffrentes phases de travaux ou de la succession de leurs activits lorsquune intervention laisse subsister aprs son achvement des risques pour les autres phases ou points spciaux du projet.

L'examen des plans fournis par la matre de louvrage montre que les travaux sont traditionnels et que les risques daccident sont ceux habituellement rencontrs durant les activits de production: chutes de plain-pied et chutes dobjets, accidents de circulation, dtrioration douvrage existant, traumatismes divers pour lesquels le prsent plan en matire HSE prvoit des mesures de prvention par phase de travaux mener comme suit:

De dcapage et nivellement de la piste

De Gnie civil (ouverture tranche)

De transport et manutention tubes

De stockage tubes

De bardage tubes le long de tranche

De soudure, denrobage, de raccordement des canalisations.

De pose, de raccordement et de mise en fouille de tronons souds lintrieur de tranches.

De montage des quipements incorporables.

Des essais hydrostatiques et de mise en service.

Il concerne galement les travaux comme la traverse des zones encombres douvrages souterrains ou ariens situs le long de lemprise de louvrage raliser, de circulation des moyens matriels ainsi que la remise en tat des lieux.

Chaque quipe et chaque travailleur intervenant au niveau dune phase de travaux, doit prendre connaissance de lintgralit de ce plan en matire HSE afin dtre averti des conditions dorganisation sur le site.

Un additif prcisera les contraintes de chaque phase de travaux.

2)- Description de louvrage raliser:

- Gnralits des travaux avec tableau synoptique:

Objet des travaux

Section

Nature des travaux

Dlais d'excution

Dmarrage des travaux

Notification de lordre de service

Ralisation de la canalisation du projet ..

Ralisation de canalisation reliant le . et son raccordement..

Gnie civil, soudage, contrle et montage des quipements.

La dure probable des travaux:

La date probable du commencement des travaux:

Commence la date d'effet de l'ordre de service transmis par le Matre d'Ouvrage:

3) - Horaire de travail:

Les horaires de travail doivent tre adapts en fonction des priodes diurnes et contraintes de production.

Toute modification fera lobjet dune information pralable auprs du matre de louvrage.

4) - Dclaration douverture des travaux:

Le responsable du projet doit accomplir les formalits rglementaires avant louverture des travaux, en dclarant auprs des autorits habilites les renseignements ci-aprs :

La dcision de cration et la dnomination du projet;

Ladresse du Sige du Projet;

Le Trac de louvrage raliser partir du point de dpart et point finalavec dtermination de son primtre (Wilaya- Dara- commune);

La date probable du commencement des travaux;

La dure probable des travaux.

5) - Dclaration de commencement de travaux:

Le responsable du projet intervenant sur des rseaux publics devra prendre contact avec les exploitants et recueillir leur accord sur les travaux envisags pour obtenir les autorisations ncessaires.

Il devra sassurer quaucun rseau ne gnerait la ralisation des travaux et que lexploitation chaque ouvrage pourra continuer dans des conditions normales.

Lautorisation obtenue de lexploitant est communiquer par chaque chef de phase au personnel dsign pralablement avant dbut des travaux raliser au niveau de la phase concerne.

6) - Priode de prparation:

Durant la priode de prparation, les intervenants du projet procderont avec le responsable HSE une visite d'inspection commune de lemprise du passage de louvrage raliser, qui devra leur permettre d'tablir le plan HSE.

A lissue de chaque visite de prospection du trac de louvrage raliser en consultant le plan de servitude, les documents et les archives pour vrifier les caractristiques du relief de terrain traverser, un procs-verbal de reconnaissance des lieux sera tabli portant sur:

une valuation prcise de la situation du trac de louvrage raliser report sur une carte (pont, oued, route, voie ferre, monument, ouvrage arien ou souterrain, etc.);

la nature du terrain traverser et des difficults daccs (par exemple si la piste daccs, ensable ou carrment inexistante, en zone de marcages, montagneuse et escarpe etc. Ces renseignements sont trs importants dans la mesure o ils conditionnent en partie la nature et le type de moyens matriels mettre en oeuvre pour entreprendre les travaux prvus.

situer les portions de conduite enterre, passage sous ouvrage arien, traverse doueds, routes, voie ferre, rseaux deau potable ou de puits, des trafics routier, etc.

les conditions mto sur le site (connatre la temprature, pluie, du vent de sable ou tout autre intemprie).

Situer les lieux de dchargement des engins de gnie civil et de manutention en fonction des difficults daccs au site, de la nature du terrain et des conditions mtorologiques.

les travaux ncessaires en zones trs difficiles daccs (douverture de piste, de dsensablement, de dtournement doued, de remblais de ralisation de quai de dchargement pour des engins, etc).

Aprs reconnaissance des lieux, des oprations de bornage seront effectues pour dlimiter le primtre du trac suivant les autorisations dlivres par les autorits habilites tenant compte de la situation du relief du terrain traverser avec localisation des rseaux divers, des infrastructures existantes ou futures en dlimitant la largeur de la piste qui doit tre approprie de faon mnager un espace libre par rapport laxe du trac de louvrage raliser et la circulation des quipements ( vhicules, engins , camions et autres appareils) desservant les zones de travaux tout en vitant lempitement sur des terrains avoisinants.

Les responsables doivent, pendant cette priode, consacrer tout ce quil faut pour notamment:

sassurer de la disponibilit de moyens matriels ncessaires pour rpondre aux besoins de phases de travail.

Ils doivent tablir et mettre jour la liste des quipements, de loutillage et des matriaux consommables disponibles et de complter les manques ventuels.

Ce matriel doit tre en permanence maintenu en parfait tat, vrifi et contrl, prt lutilisation et facile regrouper.

En effet, toute dfaillance de matriel ou doutillage peut entraner des risques daccidents, des retards considrables, augmenter la difficult du travail.

Connatre parfaitement le personnel intervenant, son niveau daptitude et sa comptence responsable. Ce personnel doit tre inform de la nature des travaux prvus.

Dans tous les cas, le plan en matire HSE doit tre en possession de chaque intervenant de la phase avant dmarrage de travaux.7) - Modalits dapplication du plan HSE:

Le Plan en matire HSE est tenu disposition au niveau du projet, il peut tre consult par les organismes appels intervenir dans le domaine de la Scurit, de la protection de la Sant et de lenvironnement, son application inclura:

Procder une inspection commune des phases de travaux.

Organisation entre les diffrentes phases de travaux et leurs activits successives.

Organisation des moyens matriels et de la circulation.

Veiller lapplication correcte des mesures arrtes ou dfinies dans le Plan HSE.

Tenir jour et adapter le Plan HSE et veiller son application.

Assurer linterface avec les diverses structures concernes.

Tenir compte des interfrences des travaux avec la circulation du public et autres (riverains).

Tenir compte des interfrences avec les activits dexploitation douvrage en service sur le site proximit duquel sont prvus les travaux mener.

8) - Renseignements du projet:

8- 1) - Renseignements sur le site:

Localisation du sige du projet: (voir plan de situation du terrain dimplantation de la base de vie).

Adresse et tlphone du sige du projet:

Ce paragraphe sera modifi quand les informations ncessaires seront dtermines).

8-2) - Description des locaux:

Direction du projet

Secrtariat et administration

Service technique

Laboratoire

Atelier mcanique

Bureau du chef logistique

Bureau de scurit

Sanitaires

Stockage

Parking

8- 3) - Intervenants au niveau de ce projet et leurs adresses:

Entrepreneur:

Matre douvrage:

Liste des intervenants:

FonctionNom AdressesTlphoneFax Portable

8- 4) - Prvision deffectifglobale et de pointe:

Effectif global : le volume homme x jour estim est suprieur

Effectif en priode de pointe : l'effectif en priode de pointe reste prciser

8- 5) - Rpertoire des personnes charges de lexcution des travaux:

Siege/ Projet AdresseNom et prnom Tlphone

Directeur du projet

8 - 6)- Rpertoire des personnes charges de la fonction HSE:

Siege/ Projet AdresseNom et prnom Tlphone

8-7) - Services contacter en cas dincident au niveau des zones de travail:

Rseaux

Electricit et gaz

Eau

Communication

EPAL

9 - Organisation du Projet:

9 - 1 - Organigramme (voir annexe)

9-1- 1 Responsables du projet:

Les responsables dsigns doivent:

Avoir les connaissances de ce qui est contractuellement d par le matre de louvrage et de ce qui leur incombent en matire HSE.

Etre en mesure de rpondre toutes questions ou demandes de renseignements concernant les travaux mener au niveau de ce projet.

Aussi, ils sont responsables:

de la prparation et de lexcution des travaux mener au niveau de ce projet.

de lactivit des collaborateurs et du contrle quantitatif et qualificatif sur lexcution des travaux.

de la slection des besoins en moyens matriels et leur incorporation dans les travaux.

de lapplication des rglements, procdures et consignes de scurit.

Les responsables doivent avoir conscience lors des travaux de construction de louvrage raliser.

9- 1 - 2 Collaborateur ou chef de phase: Le collaborateur ou chef de phase est charg:

dorganiser et de superviser lexcution des travaux sur les zones de travail suivant les exigences, directives, consignes et procdures approuves.

dappliquer les rgles et mthodes de travail durant les travaux de ralisation et lobservation de la discipline sur le site.

Chaque chef de phase supporte lentire responsabilit de toutes les mesures adoptes par lui pour assurer lexcution des travaux et maintenir le bon ordre et la discipline au niveau des zones de travail. Il est tenu dassurer la bonne tenue, lordre, la surveillance et la scurit de la zone de travail concerne, de ses abords et de la voie publique, conformment aux lois et textes rglementaires, aux rglements de voirie.

Il est galement responsable de son quipe au niveau de la zone de travail et ses abords en toute circonstance et pour quelle que cause que ce soit, ainsi que de tous accidents et de tous dommages, dgts et, que lexcution des travaux peut causer toutes personnes quelles quelles soient et de tous dommages, causs tous biens (immeubles o les travaux sont excuts, voie publique et ses accessoires, etc.) par le personnel, les vhicules ou les quipements.

9 - 1- 3 Matrise:

Cette catgorie de personnel est charge de la bonne coordination entre quipes et fait excuter les activits selon les instructions donnes.

9-1- 4 Excution:

Le personnel de cette catgorie est tenu :

de respecter les consignes rglementant les activits prvues.

dexcuter matriellement le travail conformment aux instructions donnes.

de porter les quipements de protection fournis et dutiliser correctement les outils et quipements durant les travaux.

Ds sa mobilisation effective, le personnel intervenant par phase de travail doit se prparer dune manire organise et sous la responsabilit du chef de phase, son quipement individuel ainsi que tout le matriel et loutillage ncessaires ports sur les listes prtablies.

Le responsable doit sassurer que :

a) le personnel recrut localement est apte effectuer le travail auquel il est destin,

b) le certificat daptitude mdicale a bien t dlivr,

c) lintress est en rgle du point de vue carte de travail,

d) lintress a reu le matriel de protection individuelle.

9- 2- Identification du personnel:

Chaque site aura sa charge la mise en place des badges pour son personnel ainsi que le personnel de ses sous-traitants ou des visiteurs autoriss.

Le site a lobligation d'identifier son personnel par le port du badge.

Dans tous les cas, le site tiendra sur place la liste jour de son personnel9- 3 - Liste des personnes autorises: Laccs sur les zones de travail est rserv uniquement aux intervenants relevant du site, aux visiteurs autoriss, aux sous-traitants, leurs salaris et fournisseurs sous leur contrle.

Le personnel devra pouvoir tre identifi par le port du badge.

Laccs la base de vie et des zones de travail est ouvert aux organismes de la prvention et des secours, CNAS, Mdecine du Travail, Protection civile, SAMU, Sret et Gendarmerie.

4 - Mesures de prventionsur le port des quipements de protection individuelle:

La rglementation oblige le port en permanence par chaque oprateur, des quipements de protection individuelle requis selon le poste de travail occup. Le personnel reoit des quipements de protection individuelle adquats qui peuvent tre complts en fonction des risques rencontrs:

4 1 Personnel pied et de conduite:

Chaussures de scurit.

Gilet voyant.

Vtement de travail.

Vtement de pluie

casque.

Lunettes de protection, gants, protection auditive si le poste de travail le ncessite (travail proximit dengins ou de machines bruyante, bruits extrieurs, soudure, etc.).

4- 2 Oprateur de soudure:

Soudure lectrique:

casque de soudeur, cran avec verre adapt

vtements en coton (col ferm)

gants en cuir avec manchettes

tablier en cuir

chaussures de scurit et gutres

Soudure oxyacthylnique:

casque, lunettes avec verre adquat

vtements en coton, tablier en cuir

gants, chaussures de scurit

4- 3 Oprateur de sablage:

Ecran de protection visage

Masque anti-poussires

Gant sablage / soudure, 4- 4 Personnel CND:

Chaussures de scurit.

Badge dosimtrique.

Lunettes de protection.

4- 5 Personnel manipulant des produits chimiques:

Quiconque en contact avec des substances chimiques doit porter au moins les quipements de protection suivants:

Des gants de caoutchouc, de noprne ou nitrile.

Une combinaison de pluie (scells) ou une combinaison de travail jetable si les vtements risquent dtre contamins. Des bottes ainsi que les lunettes tanches et des visires selon lexposition et les tches effectue (prvenir les blessures causes par claboussures des produits chimiques).Le personnel du projet doit respecter les procdures en vigueur, y compris les exigences en matire dquipements individuels de protection durant de droulement des travaux.

Le responsable doit tenir un registre des travailleurs sur le site. Le but de ce registre est de connatre tout moment le nombre et le comportement de travailleurs sur les lieux de travail.

Le chef de phase et le personnel de la phase concerne doivent tenir des runions priodiques axes sur la prvention au niveau des zones de travail. Ces runions porteront sur les procdures notifies, la scurit du personnel, les zones sensibles et la discipline.

5 - Commission C.H.S.E:

La commission CHSE est prside par le chef de site ou le responsable HSE qui convoque les runions et tablit les procs-verbaux.

La mission de C.H.S.E. est :

dassurer le respect des rgles relatives la scurit, la sant et aux conditions de travail

de vrifier lapplication des mesures dcides par le coordonnateur ou par commission elle-mme

de rgler les difficults qui pourraient slever entre ses membres

dinstruire les ventuels accidents et de dtecter si les dcisions prises au cours des runions par les membres de la C.H.S.E ont particip ce risque.

de provoquer la mise en harmonie du Plan H.S.E. ainsi que sa mise jour en fonction de l'avancement des travaux,

de dfinir les rgles communes destines contribuer la coordination des mesures prises pour assurer le respect des mesures de scurit et de protection de la sant applicables au chantier,

de s'assurer de la suite effectivement donne aux mesures retenues par les Membres de la C.H.S.E et de vrifier que l'ensemble des rgles prescrites sont effectivement mises en oeuvre, notamment lors des inspections des lieux de travail,

d'examiner les accidents ou incidents du travail survenus sur les lieux de travail et de participer l'enqute des accidents graves,

de proposer des formations de scurit complmentaires et d'examiner les formations rglementaire,

Le Prsident s'assure de la continuit et de l'application des mesures adoptes par la CHSE et le respect des rgles d'Hygine et de Scurit applicables sur les lieux de travail.

Le Prsident convoque les membres du CHSE et les participants aux runions ordinaires et extraordinaires.

Le Prsident diffuse et arrte l'ordre du jour des runions proposes par le secrtaire dsign.

Le Prsident prside les runions.

Le Prsident rdige et annexe les procs-verbaux des runions, aprs leur adoption par la CHSE sur un registre mis disposition et les conserves pendant 5 ans aprs la fin d'activit du CHSE.

Le Prsident rpond par crit aux observations formules par les Membres des Commissions d'Hygine et de Scurit ou des reprsentants du personnel des units ou projets.

Le Prsident informe les membres de la CHSE.

Le Secrtaire est dsign par les Membres de la CHSE au cours de la premire runion de travail.

Attribution du Secrtaire.

Le Secrtaire assure :

-la rdaction des procs-verbaux des runions et leur diffusion

-la proposition des ordres du jour

-la rdaction et l'expdition des convocations

Les dcisions de la commission sont adoptes la majorit simple des membres prsents ayant voix dlibratives.

En cas de partage gal des voix, celle du Prsident emporte la dcision.

Les convocations crites sont adresses au plus tard 15 jours avant la runion, tous les membres de la CHE et aux participants (sauf urgence).

L'ordre du jour, arrt par le Prsident est annex la convocation.

Premire runion:

Le prsident convoque les membres de la CHSE la premire runion pour :

Examiner les mesures en matire d'hygine et de scurit.

Assurer le respect des mesures de Scurit et de Protection de la Sant des travailleurs.

L'harmonisation des Plans HSE des Units et/ou Projets.

La fixation des dates des prochaines runions de la C.H.E.

6 - Accueil et formation du personnel:

Tout agent arrivant sur site sera inform sur les mesures de scurit appliquer en fonction de lavancement des travaux le long de lemprise de louvrage raliser (le personnel intgre les obligations et interdictions propres) sur la zone de travail, les consignes gnrales et la prise de connaissance du plan H.S.E.

6- 1- Formation du personnel la scurit:

Dans le cadre de la rglementation en vigueur, il est ncessaire que chaque responsable de site assure la formation spcifique son au personnel, y compris les travailleurs contractuels, notamment en ce qui concerne les modalits daccueil et de circulation sur le site.

Lobjet de cette formation est dinstruire le travailleur sur des prcautions prendre pour assurer sa propre scurit et, le cas chant, celle des autres personnes occupes dans le site.

Cette formation doit permettre au travailleur, ds son affectation au poste, dexcuter son travail dans les meilleures conditions de scurit, tant pour lui-mme que pour ses collgues.

6- 1-1 Le contenu de la formation doit comprendre :

une formation sur les conditions de circulation des personnes et des moyens matriels sur les lieux de travail

une formation la scurit dans lexcution du travail

une prparation la conduite tenir en cas daccident.

6- 1-2 Le bnficiaires de la formation:

Elle concerne :

les nouveaux embauchs

les travailleurs qui changent de poste de travail

les travailleurs qui reprennent leur activit aprs un arrt de travail dau moins 21 jours, si le mdecin du travail le demande.

6- 1- 3 Diffusion de la formation:

cest une formation caractre pratique intgre dans les instructions de travail.

elle est dispense pendant les heures de travail, sur les lieux du travail ou dans des conditions quivalentes. Elle doit tenir compte de la formation acquise, de la qualification, de lexprience professionnelle, de la langue parle ou lue du travailleur.

les chefs de phase et chefs dquipe sont les pivots de ces actions de formation quils peuvent se partager. En effet, prsents en quasi permanence sur les lieux de travail, ils connaissent :

les hommes affects aux diffrents postes

les matriels et matriaux mis en oeuvre sur les lieux de travail

les modes opratoires dfinis par lentreprise et lorganisation

La formation consiste, partir de ses propres connaissances, les communiquer afin damliorer les comportements au niveau des postes de travail.

6- 2 Accueil du travailleur:

Cest un moment important, trop souvent nglig. Il permet une bonne intgration lentreprise, au projet, la phase et lquipe.

Il revt deux aspects :

lun matriel (formalits administratives, dotation de loutillage ou de lquipement individuel),

lautre humain.

Pour motiver le travailleur lors de laccueil afin de le rendre rceptif aux informations lui transmettre :

interrogez- le sur ce quil a fait auparavant, ce quil sait du travail. Vous apprcierez mieux ce quil faut lui dire,

donnez-lui les renseignements pratiques sur les diffrents lieux du site (horaires, hbergement, etc.)

parlez-lui de son travail, dans un contexte plus large que le poste proprement dit, afin de ne pas lui donnez une vision trop parcellaire de son activit.

Apprenez mieux le connatre. Cela vous permettra dadapter au mieux votre formation.

6 - 3 Bonnes pratiques HSE (Information):

Afin de rduire les risques de lsions (accidents et incidents), dassurer la bonne marche des oprations, lEntreprise a instaur le droulement sur chaque lieu de travail un pr-job au dbut de travaux au niveau de chaque phase.

Il sagit de donner aux participants les informations ncessaires leur bonne comprhension des risques encourus et ainsi de les associer pleinement la dmarche de prvention:

Le responsable de lquipe ou de lopration doit sassurer que tout le personnel concern par lexcution des oprations est prsent.

Le responsable de lquipe ou de lopration anime le pr-job meeting en dcrivant en dtail les oprations mener.

Communiquer la chronologie du droulement des oprations mener.

Faire participer les membres de lquipe au dbat et recueillir toutes suggestions.

Identifier et valuer les risques potentiels par phase.

Distribuer les tches chaque membre de lquipe.

Sassurer que tous les participants ont bien compris le droulement des oprations.

Mesures prendre en cas de dviation au cours du droulement des oprations.

Mesures prendre en cas dincident ou daccident.

Sassurer que le permis de travail a t approuv si ncessaire.

Consigner les orientations et la liste des participants sur un registre.

La dure du pr-job meeting est limite (05 10 mn).

6- 3 - 1 Les participants doivent tre sensibiliss avant dbut des travaux sur :

Limportance de la conformit la politique de lEntreprise en matire HSE.

Le respect des procdures oprationnelles.

Les rles et responsabilits des diffrents niveaux du projet.

Les consquences potentielles dues des cartements par rapport aux procdures.

Les participants doivent faire preuve de volont, de discipline et de persvrance pour mener bien leurs propres tches tout en respectant les procdures HSE.

6 - 3 - 2 Conduite viter:

Interrompre lintervention, Non respect des consignes de scurit, Absence de permis de travail pour les tches non routinires, Rixes, Non respect du rglement intrieur de lEntreprise, Non respect des consignes et instructions arrtes au pr-job meeting, 6 - 3- 3 Prparation la conduite tenir en cas daccident:

Cette prparation du travailleur doit tre assure dans le mois qui suit son affectation. Elle est destine viter les improvisations qui aggravent les consquences dun accident. Il sagit de montrer ce quil faut faire et ne pas faire en cas dincident ou daccident :

sensibiliser le personnel aux risques de panique qui peuvent apparatre en cas daccident

commenter laffiche Appels en cas daccident mise en place sur les lieux de travail

indiquer les accs aux postes de travail pour faciliter lorganisation des secours

Bien entendu, les travailleurs ainsi prpars ne remplacent pas les sauveteurs secouristes, dont la formation particulire demeure indispensable.

7 - Signalisation sur le lieu de travail:

L'affichage et la signalisation sur le lieu de travail

Les consignes de scurit doivent tre diffuses et expliques au personnel afin quils aient une connaissance effective de la consigne et des modes opratoires (utilisation et maintenance des quipements de travail, conduite tenir en cas daccidents) et leur affichage facile d'accs, dans les lieux de travail.

Consigne de scurit

Consignes doivent tre tablies et affiches:- dans chaque local,

- dans chaque dgagement desservant un groupe de locaux

- dans chaque lieu de travail. Combattre un incendie: Procdures d'urgence en cas d'incendie:

A - Feux suspects

Quiconque dcouvre de la fume, des odeurs de brl ou de quelque nature, doit immdiatement:

Appelez le postede garde ou le standard en prcisant le lieu exact du dbut dincendie:

Alertez le service des moyens gnraux:

attaquer le feu avec le moyen dextinction approprie (couverture, extincteur)

B - Feux connus:

Donner l'alerte en criant au feu.

S'il s'agit d'un feu sans risque pour le personnel, utiliser le moyen d'extinction appropri (couvercle, extincteur).

Appeler le:

vacuer lendroit rapidement, mais sans courir, en utilisant les escaliers et les sorties de secours. Suivre les instructions des responsables de l'vacuation.

Donner toutes les informations utiles, sur la localisation, la nature (ex. d'origine lectrique), l'tendue du feu.

D'autres renseignements tels que les voies d'accs, prsence de victime(s) ou tout autre dtail pertinent.

Se tenir l'extrieur du local ou de l'difice pour attendre le service d'incendie afin de les orienter.

Numros des secours durgence

Les numros de secours durgence (Organismes de secours):

Tlphone fixe raccord au rseau Tlcom:

Protection civile:

SAMUTl:

Brigade de gendarmerie tl:

Hpital, service des urgences Tl:

Sret urbaine tl:

Portable autoris sous condition:Urgence mdicale ou appel secours:1 Situation o la vie de la personne est en danger: 1.1 - l'adresse et le numro d'appel du responsable H.S.E. au:1.2 Donner les renseignements suivants:

votre nom;

le lieu de l'incident;

la nature du problme.

1.3 Prodiguer les premiers soins si possible.

1.4 Suivre les consignes du reprsentant HSE.

En cas de modification des coordonnes tlphoniques de chaque organisme de secours, un addenda sera annex au prsent document.

Autres informations

Doivent tre galement affiches :- la liste nominative des sauveteurs secouristes,- les informations de scurit concernant chaque poste de travail (risques, appareils de protection utiliser, conduite tenir en cas daccident)

La signalisation

Lors de travaux sur ou en bordure dune voie de circulation routire, la signalisation est obligatoire pour assurer la protection en contrlant les dangers inhrents la circulation. Pour atteindre cet objectif, les dispositifs de signalisation doivent tre installs de faon fournir des indications claires aux conducteurs afin de :

- les aviser des travaux qui sont prvus;

- les informer des mesures prendre;

- faire dvier la circulation;

- dsigner lendroit o les travaux auront lieu.

Les principes fondamentaux:

La mise en place des dispositifs de signalisation des travaux exige de lexprience et une bonne formation. Pour tre efficace, la signalisation doit tre installe en respectant les normes obligatoires et les quatre (4) principes fondamentaux suivants :

ladaptation;

la cohrence;

la crdibilit;

la visibilit.

Ladaptation:

Pour installer une signalisation adapte, il faut considrer :

la nature et la localisation de la voie publique (Exemple : rue sens unique, route, autoroute, secteur rsidentiel, etc.);

le type de travail (Exemple : travaux mobiles, de trs courte dure, de courte dure, de longue dure) ;

la vitesse et la densit de circulation;

lenvergure du travail (Exemple : largeur de lentrave sur la voie) ;

les caractristiques de la voie publique (Exemple : courbe, cte, etc).

La cohrence:

Pour tre cohrente, la signalisation des travaux doit tre installe de faon viter les contradictions entre :

les panneaux de signalisation des travaux et les panneaux fixes de signalisation routire;

les informations fournies par les quipements (panneaux, flches, etc.) et celles donnes par le signaleur.

La crdibilit:

Pour respecter la signalisation, lusager de la route doit dabord y croire. Il faut donc sassurer que :

les manoeuvres (ralentir, changer de voie, etc.) soient justifies par la ralit et la nature des travaux;

les messages soient communiqus tous les conducteurs (dans les deux sens de la circulation, selon le besoin);

la signalisation suive lvolution des travaux et soit retire ou modifie la fin du travail lorsque requis.

La visibilit:

Pour tre visibles, les dispositifs de signalisation doivent tre :

propres et en bon tat;

installs aux bons endroits;

de dimensions et de couleurs conformes aux normes obligatoires.

Lorganisation de la signalisation:

Pour tre efficace, une signalisation doit tre bien planifie, organise et adapte avant les oprations et du dbut des travaux jusqu la fin.

Avant les oprations:

Si ncessaire, obtenir le permis de travail.

Localiser o se situe le travail effectuer. Communiquer ses intentions dexcution de travail aux services publics concerns si requis (lectricit,gaz, tlphone, etc.).

Planifier la signalisation qui devra tre mise en place.

Rserver, vrifier et prparer les dispositifs de signalisation ncessaires.

Interdire le stationnement sur lun ou les deux cts de la chausse, au moment propice et si ncessaire.

Au dbut des oprations:

Respecter les exigences du permis (dbut des travaux, viter les heures de pointe, etc.).

Porter les quipements de scurit requis (veste, casque de scurit orange, bottes de scurit).

Allumer le gyrophare et stationner le vhicule pour protger laire de travail (en amont).

Mettre la flche de signalisation en opration. Par la suite, avec un vhicule de protection mettre en place les dispositifs de signalisation en commenant par le panneau qui est le plus loign de laire de travail.

Sassurer que :

la signalisation est conforme;

les dispositifs installs sont visibles et efficaces;

une largeur dau moins 3 mtres a t rserve pour la circulation dans chaque sens; si la route a une voie de moins de 3 mtres, cette voie de circulation doit tre ferme;

laire de travail est bien dlimite;

les passages pitonniers, autres voies de circulation sont dgags.

Pendant les oprations:

Adapter la signalisation selon le contexte ou les changements survenant au cours du travail.

Vrifier rgulirement la visibilit, la lisibilit et la stabilit des lments de signalisation.

A la fin des travaux:

Enlever les dispositifs de signalisation dans lordre inverse de leur installation, sous la protection d'un vhicule.

Laisser sur place ou disposer les units ncessaires de signalisation et de protection en cas dinterruption temporaire du travail (ex. : repres visuels pour la nuit, plaques dacier, etc.).

Nettoyer et entreposer le matriel de signalisation et faire part des dfectuosits aux personnes responsables.

La mise en place de dispositifs de signalisation suit les tapes gnrales suivantes :

Allumer le gyrophare.

Stationner le vhicule pour protger laire de travail (en amont de laire de travail).

Endosser les quipements individuels de protection requis.

Mettre en opration la flche lumineuse.

Sous la protection dun vhicule, mettre en place les panneaux et les repres visuels partir de la partie la plus loigne vers laire de travail.

Mettre en place les repres visuels et les barrires ncessaires autour de laire de travail.

Sous la protection d'un vhicule, enlever les repres visuels partir de laire de travail vers lextrmit du biseau.

La signalisation peut se faire au moyen de panneaux, mais aussi de couleurs, de signaux lumineux.

Quels lieux sont concerns ?

La signalisation simpose chaque fois que, sur un lieu de travail, un risque ne peut pas tre vit ou prvenu par lexistence dune protection collective ou par lorganisation du travail. La signalisation concerne aussi bien le balisage des voies de circulation, les accs aux diffrents lieux o sexerce lactivit pour informer les occupants, les visiteurs Elle sert galement informer sur les risques par des avertissements, des obligations, des interdictions et des informations de secours (accidents, incendie).

Quel format ?

Les panneaux de signalisation doivent tre :- aussi simples que possible sans dtails inutiles la comprhension, - installs "dans un endroit bien clair et facilement accessible et visible".On peut aussi utiliser les panneaux du Code de la route pour signaler des obligations (pitons, limitations de vitesse, sens interdit).Ils doivent tre enlevs lorsque le risque disparat.

COULEUR

SIGNIFICATION

INDICATIONS

Signal d'interdiction

Attitudes dangereuses

Danger alarme

Stop, arrt, dispositifs de coupure d'urgenceEvacuation

Matriel et quipement de lutte contre l'incendie

Identification et localisation

Signal d'avertissement

Attention, prcautionVrification

Signal d'obligation

Comportement ou action spcifique

Obligation de porter un quipement individuel de scurit

Signal de sauvetage ou de secours

Portes, issues, voies, matriels, postes, locaux

Situation de scurit

Retour la normale

.8 - Mesures dorganisation pour les secours, lvacuation et le risque incendie:

Tlphones:

Tlphone fixe raccord au rseau Tlcom:

Organismes de secours(Appel secours):

Protection civile:

SAMUtl:

Brigade de gendarmerie tl:

Hpital, service des urgences Tl:

Sret urbaine:

Portable autoris sous condition. Appel secours

Ces renseignements devront tre affichs proximit des tlphones disposs dans la base de vie dont la gestion permet leur usage tout moment en cas durgence et ce pendant toute la dure de la ralisation des travaux.

Emplacement :

Tlphone fixe l'intrieur du bureau de la base de vie, il est disposition du personnel relevant du projet pour tout ce qui concerne la scurit du site.

Affichage obligatoire, fiche de secours en cas d'accident, proximit de ce poste tlphonique.

Portable personne nominative reprsentant chaque phase de travaux restant en permanence au niveau des zones de travail ; dsigner lors de l'inspection commune.

Structure charge de la mise en place (gestionnaire du projet):

Tlphone fixe:

Tlphone mobile:

Chaque site doit dsigner la personne nominative:

Entretien pendant la dure des travaux (gestionnaire du projet):

Tlphone fixe

Tlphone mobile

En cas de modification des coordonnes tlphoniques de chaque organisme de secours, un addenda sera annex au prsent document.

Accs des secours - point de rendez-vous:

Portail d'accs Rue ou Route

Local pour soins ou infirmerie:

Emplacement :

Les consignes observer pour assurer les premiers secours aux victimes daccidents et aux malades

Le nombre de travailleurs qui ont reu linstruction ncessaire pour donner les premiers secours en cas durgence

Le matriel mdical existant

Les mesures prendre pour assurer dans les moindres dtails, le transport dans un tablissement hospitalier de

toute victime daccident semblant prsenter des lsions graves.

Secouristes:

Dispositions prendre pour assurer la prsence de secouriste :

Dsignation de 1secouriste (form) au sein du personnel de chaque phase de travaux concerne

Dispositifs de lutte contre lincendie:

Description du matriel:

Vhicule de lutte contre lincendie

Extincteurs portatifs adapts au type de feu

Les emplacements des extincteurs doivent tre choisis proximit des points o un dbut dincendie est craindre. Ils doivent tre visibles et facilement accessibles.

Il est recommand de prvoir un minimum de 2 extincteurs de capacit infrieure dix litres par tage ou par atelier, magasin ou entrept, quelle que soit leur surface.

Localisation : Cabine dhbergement, divers locaux, stockage produits inflammables, poste de travail par points chauds (tanchit, soudures, meulage, etc.)

Service charg de la mise en place: campement, phase de travaux en collaboration avec HSE (chaque service stockant des produits inflammables et travaillant par points chauds);

9 - Prvention des incendies:

La meilleure manire de combattre un feu est de le prvenir. Les feux peuvent tre prvenus ou leur dommage considrablement rduit en appliquant les rgles lies l'entreposage et en rflchissant chaque tape des oprations. Cette rflexion tient compte de l'enlvement des dchets, de la sparation des liquides inflammables des produits combustibles tel que des botes de cartons et de papiers, entreposage d'une quantit limit de produits inflammables et garder les aires de circulations non obstrues et propres.

Effectuer un constat des lieux et observer s'il y a des fils lectriques briss; s'il y a un moteur lectrique susceptible d'engendrer des tincelles proximit d'un liquide inflammable; s'il y a des bouteilles de substances inflammables trop prs de la chaleur; si l'espace de travail est encombr, etc.

Il est strictement interdit dallumer des feux lintrieur des locaux ou sur les abords des zones de travail.

Stockage des produits inflammables:

Chaque responsable doit veiller assurer la prvention et la protection contre tout risque dincendie de ses matriaux.

Les dpts de matriaux inflammables seront interdits lintrieur et en dehors de cabine ou de locaux.

Les dpts de matriaux inflammables doivent tre stocks lextrieur dans des zones trs dlimites et prcises prvues cet effet dans des containers mtalliques parfaitement ventils comportant un extincteur appropri de lutte contre lincendie.

D'autres gestes et connaissances avoir en prsence d'un incendie: Un incendie dans un petit rcipient peut habituellement s'touffer en recouvrant le contenant.

Ne pas prendre le rcipient en flamme ou encore chaud.

Ne pas couvrir avec un linge sec ou de tissus.

Enlever tout matriel inflammable de la proximit afin d'viter que le feu ne s'tende.

Combattre le feu de manire pouvoir fuir et seulement si lintervenant est certain de pouvoir l'teindre en utilisant un extincteur dincendie appropri.

Les incendies dbutants ne sont pas toujours teints par un extincteur.

L'usage de l'extincteur peut mme faire tomber et casser du matriel qui peut contribuer alimenter le feu.

Si le feu n'est pas contrl, lintervenant peut mettre en pril sa vie et celle de ses collgues.

Les gaz toxiques et la fume sont toujours prsents durant un incendie. Les personnes devant combattre le feu doivent viter de respirer les fumes et les gaz. Ces types de feu devraient tre combattus par des personnes quipes et entranes.

Le Service d'incendie devrait tre inform du produit chimique qui est impliqu dans le feu qui pourrait poser un problme ventuel.

Un inventaire des produits chimiques est requis et une copie devrait tre disponible l'extrieure de la zone de travail.

Les incendies impliquant les produits chimiques augmentent les risques d'explosion. Une attention spciale doit tre prise pour maintenir les cylindres de gaz comprims et les substances explosives loignes du feu et de la chaleur.

10 - Organisation des secours:

1- Accs :

Les voies d'accs sont des espaces extrieurs, doivent rester libres de tout obstacle, tre circulables et permettant aux services dincendie et de sauvetage d'intervenir rapidement en cas d'incendie.

La base de vie doit tre facilement accessible de lextrieur, aux services dincendie et de sauvetage. Elle doit avoir une ou plusieurs voies ou surfaces de manoeuvre permettant dune part, laccs et la mise en service des moyens de secours et de lutter contre lincendie et dautre part lvacuation du personnel.

2- Tlphones de secours:

Les modalits d'appel des services de secours, qu'il s'agisse d'un appel direct ou via le rseau public de transmission dalarme, doivent tre clairement affiches.

La fiche suscite devra tre dment instruite et affiche proximit des tlphones disposs dans la base de vie ou un autre endroit bien visible dont la gestion permet son usage tout moment et pendant toute la dure de la ralisation des travaux.

Les personnes dsignes et charges de scurit devront tre formes et informes de toutes les actions mener.3- Moyens de secours sur place:

Il est impratif que chaque phase de travaux possde une trousse de premiers secours sur place. Sur les lieux de travail, dans un emplacement accessible en permanence pendant les heures ouvrables, afin que toute blessure puisse tre soigne rapidement. Le contenu de cette bote (trousse) doit permettre aussi bien la pose dun pansement sur une petite plaie que les interventions du secouriste avant larrive des secours mdicaliss.

Il est dfini pour une phase de travaux, une bote (trousse) de secours devant tre adapt limportance des travaux et la multiplication des postes de travail. Trousse simple ou coffret muni dune poigne ou dun dispositif dattache mural, en plastique ou en mtal, la bote de secours doit tre inaltrable, indformable, rsistante aux chocs et tanche la poussire. Principes du bon usage de la bote de secours. Le responsable de site en assure la prsence, la garde et lapprovisionnement.

Les secouristes ou le responsable effectuent la vrification priodique (notamment suivi des dates de premption).

4 - Principes gnraux relatifs au contenu de la trousse de premiers de secours:

Sauf prescription particulire du mdecin du travail, en fonction des risques propres, la bote ne contiendra pas de mdicaments. La dfinition dun contenu minimum implique que lutilisation dun de ses lments conduise son remplacement le plus rapidement possible.

Contenu minimum et matriel de petits soins:

- Compresses, grand modle (0,30 m x 0,30 m) sous conditionnement individuel 20 units

- Pansements auto-adhsifs (assortiment sous conditionnement individuel) 10 units

- Bandes de gaze lastiques (type Nylex) 3 m x 0,07 m 3 units 3 m x 0,10 m 3 units

- Flacons compte-gouttes pour dtergent antiseptique (type Septivon, Hexomdine...) 2 flacons 125 ml

- Sparadrap dchirable (5m x 0,02 m) 1 unit

- Liquide de bain oculaire (type Dacryosrum) 1 flacon 125 ml

- Pince charde 1 unit

- Paire de ciseaux bouts ronds (14 cm) 1 paire

- Sachet de gants usage unique 1 sachet de 10

- Couverture isotherme 1 unit

- Echarpes de toile (triangle, rectangle ou isocle de 1 mtre de ct) 2 units

- Sacs plastiques de 0,25 m x 0,15 m 2 units

- Epingles de secours 12 units

5 - Liste des secouristes:

La formation dun secouriste et sa prsence en tout temps sur les lieux de travail est obligatoire pour limiter les consquences et prvenir, le cas chant, laggravation de la blessure.

Au niveau du projet, conformment La rglementation sur les rgles minimales de premiers secours et de premiers soins exige quun secouriste form soit prsent sur les lieux de travail o sont affects 20 travailleurs ou moins ou dans chaque quipe de phase de travaux. Le secouriste du travail devra tre facilement identifiable et reprable parmi lquipe.Si tous et chacun ont quelques notions de premiers secours, en cas durgence, il vaut mieux viter limprovisation et laisser agir une personne forme pour le faire. Chaque secouriste en milieu de travail doit donc avoir reu une formation spcifique.

Un registre pour que rien nchappe:

Chaque fois que des premiers soins sont prodigus sur les lieux de travail, le secouriste doit remplir un document o sont indiqus son nom et le nom de la victime, la date et lheure, la description de la blessure ou du malaise et les premiers soins prodigus.

Consult rgulirement, ce registre devrait permettre didentifier les principales lsions survenues et den rechercher les causes afin den viter la rptition.

Afin de faciliter la tche, le formulaire sur lenqute de laccident doit tre bien renseign.

Une trousse sur le lieu de travail

Le secouriste doit avoir sous la main tout ce quil lui faut pour pouvoir apporter les premiers secours ncessaires une personne accidente. Le contenu minimal de la trousse de premiers soins est lui aussi dtermin par le mme rglement. Chaque trousse doit tre complte, se trouver le plus prs possible des lieux de travail et demeurer accessible en tout temps.

Lutilisation dun vhicule de service (dpanneuse, VLTT, vhicule de livraison, etc.), celui-ci doit aussi tre quip dune trousse de premiers secours dont le contenu minimal diffre quelque peu de celui de la trousse requise en milieu de travail.

La liste des secouristes sera tenue jour sur la zone de travail au fur et mesure des entres de personnelElle sera affiche dans le bureau du Directeur du Projet.En complment des formations, des recyclages en matire de secourisme seront organiss dans le cadre de ce projet.6 - Consignes dappel sur le plan de secours en cas daccident:

Suivre les consignes dappel sur le plan de secours en cas daccident. Ensuite, il faut imprativement prvenir la Direction du Projet et les Organismes Comptents (protection civile, service durgence de lhpital).

a) En cas soins durgence:

Si le bless est en danger au point o il se trouve, le mieux est de le laisser sur place en prenant soin, dans toute la mesure du possible, de son confort momentan:

Le dplacer le moins possible.Les secouristes prendront les mesures ncessaires. b) En cas dextrme urgence:

Ne dplacer le bless quavec beaucoup de prcaution (colonne vertbrale).

7- Consignes sur la conduite tenir en cas daccident avec blessure:

Laccs vers les lieux de travail devra rester dgag pour permettre la circulation des moyens de secours.

1) Blessures lgres (Sans consquence sur lactivit de loprateur bless):

a premiers soins prodigus sur place par le secouriste ou le responsable de la phase concerne

b - Enregistrer les soins donns sur le registre des premiers soins

c - Remplir les volets de soins remettre louvrier accident

d - Etablir une dclaration daccident faire parvenir dans les 48 heures la CNAS Accidents du Travail.

2) Blessures lgres (ventuel arrt de travail):

a - Premiers soins prodigus sur place par le secouriste ou le responsable de la phase concerne

b - Constat fait par le chef de phase ou le chef dquipe

c - Remplir les volets de soins remettre loprateur accident

d - Transporter le bless accompagn lhpital le plus proche

e - Enregistrer les soins donns sur le registre des premiers soins

f - Etablir une dclaration daccident faire parvenir dans les 48 heures la CNAS Accidents du Travail

3) Blessures graves:

a Premiers soins prodigus sur place par le secouriste ou le responsable de la phase concerne

b - Avertir les services durgence

c - Constat fait par le chef de phase ou chef dquipe

d Remplir les volets de soins remettre louvrier accident

e - Transporter le bless lhpital le plus proche

f - Enregistrer les soins donns sur le registre des premiers soins.

G - Etablir une dclaration daccident faire parvenir dans les 48 heures la CNAS Accident du Travail.

4) Blessures trs graves (Bless transporter couch):

Alerter immdiatement lorganisme comptent : Ambulance, Protection civile, Ambulance, Hpital en Prcisant toutes indications utiles sur la gravit de laccident (se servir de la fiche dappel en cas daccident)

b) - Confier la garde du bless au Secouriste et/ou le responsable de scurit du site jusqu larrive des secours.

c) - Remplir les volets de soins remettre laccompagnateur.

d) - Faire accompagner le bless par un tmoin de laccident ou toute personne capable de fournir au mdecin des renseignements utiles.

e) - Remplir le registre de premiers soins.

f) - Etablir une dclaration daccident faire remettre dans les 48 heures la CNAS Accidents du Travail.

g) - Prvenir tout de suite par tlphone le responsable HSE et la Centrale HSE.

Les chefs de phases devront, dans les 48 heures qui suivent tout accident du travail, communiquer au responsable du projet le compte-rendu des circonstances de laccident.

11 - Principaux registres tenir sur les lieux de travaildu site:

Une bonne gestion des registres permet tout moment davoir accs aux informations en matire de conformit rglementaire pour lentreprise. Les registres, exigs par la rglementation en vigueur, sont la disposition des services de linspection du travail et de la CNAS, qui peuvent les consulter tout moment lors de leurs visites:

1- Registre de lInspection du Travail et de la Commission dHygine et de Scurit :

- Mises en demeure et observations en matire dhygine et de scurit

- Comit dhygine et de scurit

- Numro de rfrence des procs-verbaux et rapports classs dans le dossier avis de danger imminent.

.

2- Registre des contrles techniques de scurit:

A titre indicatif, le matriel soumis la vrification priodique avec mention des contrles :

- Installations lectriques;

- Appareils de levage;

- Organes de scurit;

- Cbles - Chanes - Cordages Crochets;

- Grues mobile;

- Rcipients gaz comprim;

- Chariots automoteurs;

Le registre de scurit doit consigner les rapports dintervention concernant les vrifications priodiques de tous les appareils, quipements ou machines qui doivent tre vrifis. Ces vrifications peuvent tre ralises par un organisme spcialis dans cette activit. Dans ce registre, doivent figurer : la qualit et l'adresse du vrificateur, la date de vrification, et les observations du vrificateur. Il est aussi souhaitable de classer dans ce registre l'ensemble des travaux effectus sur les appareils, quipements ou machines, avec leurs dates et le nom des intervenants.

Le registre de scurit constitue galement le recueil des donnes et informations sur notamment lentretien et ltat de scurit des appareils, quipements, machines et installations de mme que sur la surveillance du respect des prescriptions de scurit.

Dans tous les cas, la tenue du registre est obligatoire.

A - Le registre de scurit renferme en principe notamment:

Les modes demploi des appareils, quipements et machines,

Les fiches de travail, les travaux dentretien et de maintenance, les pices changes, les transformations effectues et toutes les donnes usuelles sur lentretien et la maintenance mis en oeuvre,

Toutes les vrifications et tous les contrles concernant les installations de scurit doivent faire lobjet dune inscription sur un registre ouvert cet effet. Ce registre doit comprendre les mentions suivantes

Date et nature de la vrification;

personne ou organisme ayant effectu le contrle;

motif de la vrification;

si le contrle a t effectu suite un incident, la nature et la cause de lincident.

B - Le registre dentretien spardu registre de scurit:

Doivent figurer sur ce registre:

les inscriptions des oprations de maintenance que lquipement, la machine ou linstallation ont subie;

le rapport des contrles effectus;

un descriptif de toutes les interventions et modifications effectues sur lquipement, la machine ou linstallation et pouvant avoir une influence sur la scurit du personnel;

les dates des interventions;

le nom des personnes ou de lorganisme ayant effectu les interventions. La tenue des registres de scurit doit tre surveille par le travailleur dsign. Ils doivent tre prsents aux experts et contrleurs habilets sur demande.

C - Contrles priodiques:

Sans prjudice de leur entretien conforme et rgulier, les installations techniques doivent tre contrles annuellement par un organisme de contrle.

Ces contrles priodiques sont effectuer suivant les dispositifs lgaux et rglementaires en vigueur et, dfaut, suivant les rgles de l'art.

Au-del des priodicits normales, des contrles intermdiaires ou supplmentaires doivent tre effectus, notamment en cas de doute justifi, en cas de drangements frquents et la suite de rparations ou de transformations.

N.B. La priodicit des vrifications nexclut aucunement les inspections journalires ou avant chaque installation.

3 - Registre des observations :

A la disposition des travailleurs pour inscrire leurs observations sur ltat du matriel et des installations et signaler un danger prsum en cette matire.

4- Registre dincendie:

Ce registre doit consigner lorganisation mettre en uvre en cas dincendie ainsi que les vrifications ayant un rapport avec le risque incendie : exercices dutilisation des extincteurs, vrification des extincteurs.

5 - Registre des accidents bnins:

Les responsables ont la possibilit de ne pas dclarer les accidents du travail nentranant ni arrt de travail, ni soins mdicaux, sous rserve de les inscrire sur un registre spcial.

Le projet tiendra jour les registres suivants:

le registre de lInspection du Travail (administration et HSE)

le registre de scuritet de contrle des engins et installations: (conserv au bureau du projet et dans le service matriel).

Le registre dentretien: (conserv au bureau du service matriel)

le registre dobservations: (conserv au bureau du projet)

le registre de premiers soins: (infirmerie)

le registre dincendie: (HSE)

Dans tous les cas, la tenue des registres est obligatoire7 - Moyens matriels:

(Ce paragraphe sera modifi quand les informations ncessaires seront dtermines).

Dsignation Marque Quantit

Les moyens matriels transfrs vers ce projet devront avoir fait preuve de leur visite annuelle.

Concernant les engins de levage, ils devront faire lobjet dun contrle ou visite technique par un organisme agre avant leur transfert vers les zones de travail.

Les moyens matriels devront tre inspectes ds leur arrive sur site avant la premire utilisation et rgulirement par la suite et leurs documents techniques et administratifs exigs par la rglementation (catalogue, prospectus, brochure, certificat de conformit, registre des inspections) soigneusement conservs.

Seuls sont autoris accder sur les zones de travail, les vhicules de livraison de matire premire, les engins et les quipements prvus pour effectuer les travaux ainsi que les vhicules de service.

Aires dentreposage de matriaux et de matriel:

Mobiliser tous les moyens matriels types dfinis par les listes prtablies.

Dfinir et mobiliser les autres moyens spcifiques qui sont ncessaires en fonction des caractristiques particulires (pompe boue, les parasols et abris amovibles de soudure, les cales en bois, les engins de levage, bull ou angle dozer, pelle mcanique, chargeur, rtro chargeur, niveleuse, grue, brise roche, lquipement mobile de radiographie, les matriaux de revtement, les rserves de carburant (essence, gas-oil), citernes deau et dhuile, les clamps intrieurs et extrieurs, etc.)

les tubes emmener doivent faire lobjet dun contrle pour ne pas omettre de :

Vrifier le type, le diamtre, lpaisseur et la nuance.

Contrler ltat des chanfreins et de lovalisation.

Sassurer quils ne seront pas endommags lors du chargement et pendant le trajet jusquaux endroits de dchargement. Tous les matriaux et matriel doivent tre entreposs lintrieur des limites dsignes en commun accord avec le matre de louvrage. La garde, le contrle et lentretien de laire dentreposage et son accs sont sous la responsabilit du projet. Chaque emplacement de stockage doit tre nettoy et remis dans son initial lachvement des travaux.

Prparation avant dbut de travaux:

Avant dbut dune phase de travail, des actions rflchies doivent tre entreprises avec ordre, mthode en privilgiant la recherche de lefficacit.

Pour les engins, vhicules et autres quipements moteur combustion interne :

Faire le plein de carburant

Vrifier les niveaux dhuile, deau et faire les complments ncessaires.

Contrler ltat gnral des batteries et effectuer un essai de dmarrage

Contrler ltat et la pression des pneumatiques monts ainsi que des roues de secours.

Vrifier les systmes dclairage, de signalisation et dessuie-glaces.

Tester le systme de freinage.

Planifier lentretien du matriel:

Planifier l'entretien du matriel permet de:

arrter les engins avant qu'ils ne dpassent les priodicits d'entretien ou de vrification prvues par le constructeur ;

ne pas pnaliser la production en l'arrtant ou la ralentissant ;

optimiser les dplacements des personnels d'entretien s'ils doivent intervenir sur le chantier

avoir les moyens matriels ncessaires pour raliser la maintenance en scurit ;

raliser l'entretien dans un atelier prvu cet effet.

Avant dbut des oprations dentretien des engins, les conducteurs et les mcaniciens d'entretien doivent t tre informs sur les rgles d'utilisation, de maintenance des engins, des risques et des mesures qui doivent tre en place pour liminer ou contrler les dangers potentiels. cette information doit tre rappele priodiquement pour le respect des rgles lmentaires d'accs en scurit :

respecter la rgle des 3 points d'appui ;

ne jamais prendre appui sur une manette ou un levier de commande ;

monter et descendre toujours face l'engin ;

ne jamais sauter depuis le poste de conduite ;

vrifier que les moyens d'accs sont propres et en bon tat.

Mesurer les effets de la formation en effectuant des points rguliers de vrification.

Complter la formation ou la renouveler si ncessaire en fonction des volutions du poste.

Quel que soit le matriel utilis, se rfrer la notice du constructeur.

Avant toute intervention sur un engin, il y a lieu de vrifier si le poste d'entretien est hauteur et si il est quip de protection contre les chutes.

Vrifier que l'engin est immobilis sur une surface plane et horizontale ;

Vrifier la conformit des accs au poste de conduite, mais galement aux postes d'entretien (les accs aux zones de remplissage carburants sont quips de protections, les emplacements prs des moteurs, pour vrifier les niveaux et les zones de graissage),

Avant toute prise de poste, s'assurer :

de l'tat des accs (fixation des marche-pieds, chelons, chelles, main courante),

de la propret des accs (absence de boue, de corps gras, carburant, graisse, de givre en saison froid).

Approcher la plate-forme prs de l'engin si ncessaire;

Vrifier la bonne hauteur du plancher par rapport au travail raliser, la rgler si ncessaire,

Immobiliser la plate-forme ;

Vrifier la propret des semelles de chaussures, bottes Accder en respectant les rgles lmentaires d'accs ;

Ne pas laisser sur le plancher des chiffons, papiers, huiles, graisse;

Les oprateurs ne doivent pas sauter du matriel;

La zone de travail sera tenue sre, propre et en bon ordre.

Aucun soudage et/ou coupage ne prendra place prs de produits chimiques.

Les bouteilles de gaz, oxygne, et actylne seront stockes en position verticale et elles seront empches de tomber. Elles seront galement tenues lcart de flammes.

Les huiles uses, filtres et pices usags seront vacues conformment aux directives contractuelles du Projet.

Aucun travail ne sera excut sur des quipements surlevs sans que des barres de verrouillage ne soient en place.

Des dispositifs de verrouillage ou de blocage seront utiliss selon les besoins.

Un EPI appropri sera port lors de la manutention de produits chimiques.

Tous les lubrifiants et produits chimiques seront dment manutentionns, stocks et vacus.

Des rencontres de scurit prendront place tous les jours avant de commencer travailler. Les risques du travail avec des outils lectriques et pneumatiques seront rappels aux oprateurs.

Porter les quipements de protection individuelle ncessaires :

Casque de scurit.

Lunettes de scurit

Vtements bien ajusts.

Gants,

Chaussures de scurit

Des vtements lches ne doivent pas tre ports proximit ou autour dlments mouvants et/ou tournants (poulie de moteur, organe en rotation, essieu de vhicule).

Accder en scurit

Pour monter et descendre de la cabine, ou pour accder au plateau, ou un quipement, le conducteur doit avoir en permanence trois points d'appui en mme temps. Deux pieds en appui et une main en prise, puis deux mains en prise et un pied en appui.

La monte et la descente doivent toujours se faire face l'engin.