Actualités /Manifestation Extraits Conseils municipaux · 2015-10-03 · Agenda du RC Eymeux...
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Bonne rentrée à tous les enfants et leurs professeurs des
écoles du village et de l’Ecancière.
L’effectif est de 93 élèves pour le village et 94 élèves
pour l’Ecancière (dont 33 élèves d’Eymeux).
Le 5ème forum intercommunal des associations s’est tenu
avec succès à la Baume d’Hostun le vendredi 4 septembre
Une consultation a été lancée auprès de cinq
entreprises pour la réalisation des travaux de
réfection des rues Pierre Didier, des Monners,
des Vergers, des Pies et de la Chapelle.
Le conseil municipal décide de retenir l’offre
économiquement la plus avantageuse, à savoir
la société COLAS, pour un montant total de
14 189.44 € h.t.
Le code général des impôts prévoit, pour les
communes dans lesquelles n’est pas perçue
la taxe annuelle sur les logements vacants
depuis plus de 2 ans, la possibilité
d’assujettir ces logements à la taxe
d’habitation. Considérant l’intérêt de
remettre sur le marché locatif des logements
dont les propriétaires ont renoncé à la
gestion pour diverses raisons, le conseil
municipal décide d’assujettir ces logements
vacants à la taxe d’habitation à compter du
1er janvier 2016.
Prime de fin d’année
La prime de fin d’année était de 1 500€ pour
l’année 2014, pour les agents à temps
complets. Le conseil municipal décide de maintenir ce montant pour l’année 2015.
Agenda du RC Eymeux
15/11/2015 : Matinée cochonaille
13/12/2015 : Matinée Huîtres
Lotissement L’Orée du Vercors
Par délibération du 26 janvier 2015, un avis
favorable de principe a été donné pour
engager la procédure de transfert des voiries
et de l’éclairage public.
En date du 2 septembre, le conseil municipal
accepte la cession à l’euro symbolique des
parcelles concernées, approuve le classement
dans le domaine privé communal, et intègre
dans son patrimoine l’éclairage public du
lotissement. Les frais afférents à cette vente
seront à la charge de l’association syndicale du
lotissement de l’Orée du Vercors.
La communauté d’agglomération Valence
Romans Sud Rhône-Alpes ayant la compétence
assainissement, intègrera dans son patrimoine les ouvrages d’assainissement.
Schéma de mutualisation de Valence Romans Sud Rhône-Alpes
La réforme des collectivités territoriales impose
à la communauté d’agglomération d’établir un
rapport relatif à la mutualisation des services.
Suite au travail participatif engagé entre les
communes et la communauté d’agglomération,
un projet de schéma de mutualisation a été
proposé.
Chaque commune pourra faire évoluer son
niveau de mutualisation, à son rythme, selon
ses besoins. Le conseil se prononce
favorablement à ce projet.
Bulletin d’informations – 3ème trimestre 2015
Rentrée des classes
Extraits Conseils municipaux
Forum des associations
Agenda d’accessibilité programmée Actualités/Manifestation
AssociationsAssociationsAssociationsAssociations
Délibération fiscale
Familles rurales vous propose pour 2015/2016 les activités suivantes :
Danse ModerneDanse ModerneDanse ModerneDanse Moderne pour les 5/7 ans
Judo Judo Judo Judo pour les 5/7 ans et 8/12ans, , , ,
Kid’o Baby Kid’o Baby Kid’o Baby Kid’o Baby pour les 18 mois à 3 ans
Hip HopHip HopHip HopHip Hop pour les 8 ans et plus
Atelier ThéâtreAtelier ThéâtreAtelier ThéâtreAtelier Théâtre pour les 7 ans et plus
Atelier créatifAtelier créatifAtelier créatifAtelier créatif pour les 5 ans et plus
Anglais loisirsAnglais loisirsAnglais loisirsAnglais loisirs pour ados et adultes
Zumba adultesZumba adultesZumba adultesZumba adultes : : : : le mardi à Jaillans ou le jeudi à Eymeux
Renforcement musculaireRenforcement musculaireRenforcement musculaireRenforcement musculaire : : : : le mardi à Jaillans
Trio (cardio/renfo/strech)Trio (cardio/renfo/strech)Trio (cardio/renfo/strech)Trio (cardio/renfo/strech) : : : : le mercredi à Jaillans ou ou ou ou le
jeudi à Eymeux
Gym douceGym douceGym douceGym douce : : : : le mardi à Jaillans
YogaYogaYogaYoga : le mercredi à Jaillans
ŒnologieŒnologieŒnologieŒnologie : le mardi stage 6 séances (19h30-22h30)
SalsaSalsaSalsaSalsa : le samedi stage 3 dates (14h-16h)
RetenezRetenezRetenezRetenez aussi les dates de manifestations suivantesaussi les dates de manifestations suivantesaussi les dates de manifestations suivantesaussi les dates de manifestations suivantes
Bourse aux vêtements automne/hiver le samedi 17 octobre
Soirée d’échange/débat autour de l’alimentation le mardi 3
novembre
Bourse aux jouets le samedi 14 novembre
Vente de diots le dimanche 29 novembre
Animation goûter/spectacle de Noël le samedi 5 décembre
Soirée St Patrick le vendredi 18 mars 2016
Soirée « Nature découverte : la bécasse » le 31 mars 2016
Bourse aux vêtements printemps/été le samedi 2 avril 2016
Certificats d’économies d’énergie
Depuis 2009, le Syndicat Départemental
d’Energies de la Drôme (SDED) recueille auprès
des collectivités leurs dossiers de travaux en
vue d’obtenir des certificats d’économies
d’énergie (CEE). L’objectif est de les revendre
au plus offrant et de reverser la recette aux
bénéficiaires des travaux.
Depuis le 1er janvier 2015, des modifications
de procédures de dépôt de dossiers sont
intervenues. Le SDED propose à la signature
une nouvelle convention de valorisation des CEE.
Subventions 2015 aux associations
Le conseil municipal décide de verser aux
associations les subventions 2015 suivantes :
• ADMR 200 €
• 1,2,3 Soleil 400 €
• APE Ecancière 250 €
• Familles Rurales Jaillans 300 €
• FNACA 50 €
• Rugby Club Eymeux 2 775 €
• Amicale du personnel 50 €
• Eymeux d’hier et d’Aujourd’hui 300 €
• Tennis club 825 €
• Club les « Blès d’Or » 100 €
Commission Locale d’Evaluation
des Charges Transférées (CLECT)
La compétence « eaux pluviales » a été
transférée au 1er janvier 2015 à la
communauté d’agglomération VRSRA. La
CLECT doit évaluer l’ensemble des charges
directes et indirectes ou pertes de recettes
liées à ce transfert. Le conseil municipal
approuve le rapport établi par cette commission.
La loi pour l’égalité des droits et des chances,
la participation et la citoyenneté des personnes
handicapées, obligeait les communes à mettre
tous leurs bâtiments et installations publiques
accessibles à tous les handicaps au 1er janvier
2015. Dans l’impossibilité de respecter cette
date, un délai supplémentaire est accordé, en
contrepartie d’un engament formalisé dans un
agenda d’accessibilité programmé (Ad’AP).
Le conseil municipal accepte d’élaborer cetagenda.
Rapport annuel d’activités 2014 du SIE et du SIERS.
Les rapports annuels s’activités du Syndicat
Intercommunal de l’Ecancière et du Syndicat
Intercommunal des Eaux de Rochefort-Samson
ont été présentés au conseil municipal.
Ils sont destinés à l’information des usagers et consultables en mairie.
Travaux de voirie 2015
Mise aux normes d’accessibilité des arrêts de transport public
Dans le cadre des mises aux normes
d’accessibilité des arrêts de transport public,
la commune s’engage auprès de Valence
Romans Déplacements à réaliser les travaux
dans un délai de 3 ans. Elle impute et
programme les dépenses correspondantes sur
les budgets à venir.
Dans le cadre de sa politique en faveur du développement agricole et forestier, votre
communauté d’agglomération, Valence Romans Sud Rhône Alpes, lance l’actualisation du
guide des circuits courts du territoire à destination du grand public, locaux ou visiteurs.
Ce guide vise à promouvoir les débouchés locaux des produits agricoles de notre territoire.
Ce guide, gratuit, prendra la forme de fiches papier diffusables partout (communes, offices de
tourisme, lieux touristiques, Point de vente…) et d’un outil interactif pour permettre un
téléchargement internet et géolocalisation. Il sera lancé au printemps 2016.
L’agglomération sera attentive à référencer dans ce guide des producteurs
Qui produisent au moins 80% de leur ce qu’ils vendent
Qui ont un processus de vente directe
Qui sont disposés à recevoir des clients sur des plages larges ou précises.
Les points de vente collectif, AMAP et marchés seront référencés en tant que tel également.
Pour cela, nous vous invitons à vous faire connaitre, dès aujourd’hui et jusqu’au 30 octobre
2015 à la FDCivam qui est chargée du recensement des producteurs pour l’agglomération :
Mail : [email protected]
Courrier postal : FDCIVAM de la Drôme, 17 avenue Félix FAURE, 2600 VALENCE
Tel : 04.26.42.33.97
Téléphone : 04 75 48 82 33 Télécopie : 04 75 48 92 44
Email : mairie.eymeux @wanadoo.fr www.eymeux.fr
Secrétariat ouvert : lundi, mardi et jeudi de 8h45 à 12h
samedi : 8h45 à 11h30 Permanence du maire le samedi matin sur rendez-vous
Dans ce numéroDans ce numéroDans ce numéroDans ce numéro
Actualités
Extraits conseils municipaux
Informations communales
Manifestations-Associations
Bulletins édités en 100 exemplaires par la mairie
Travaux Associations
RENTREE MUSICALERENTREE MUSICALERENTREE MUSICALERENTREE MUSICALE Vous cherchez une activité conviviale et culturelle ?
Rejoignez l’Orchestre d’Hostun et/ou la Banda (O2H), groupe de
musiciens dynamique. Musiques variées (Jazz, Tzigane, Rock,
Musique de film, Musique de Rue….). Ouvert à tous niveaux et tous
âges. Avec possibilité de formation et remise à niveau.
L’orchestre se produit en concert plusieurs fois par an et la Banda
participe aux fêtes locales.
Si vous êtes intéressés, vous pouvez contacter nos co-présidents :
Michel LAMBERT Michel LAMBERT Michel LAMBERT Michel LAMBERT 0613395551061339555106133955510613395551
Séverine ZECCHIN Séverine ZECCHIN Séverine ZECCHIN Séverine ZECCHIN 0623677779062367777906236777790623677779
Valence Romans Déplacements (V.R.D.)
Elections régionales
Les dates des élections régionales sont fixées au dimanche 6 décembre 2015 (date du 1er tour) et
au dimanche 13 décembre 2015 (date du second tour).
Informations communales
Travaux réalisés par les agents communaux
Le vélo à Assistance Electrique est de plus en plus reconnu comme un moyen de mobilité efficace,
rapide et économique en milieu urbain.
V.R.D. souhaite promouvoir des modes de déplacements alternatifs à la voiture comme le vélo, et
notamment en proposant une opération d’aide à l’achat de vélos à assistance électrique pour les
habitants de son territoire.
Cette opération qui a débuté en septembre consiste en la mise à disposition de chèque de
réduction valable auprès des vélocistes partenaires ayant signé une convention avec V.R.D (liste
des vélocistes consultable sur le site internet de V.R.D.).
L’aide à l’acquisition est fixée pour le bénéficiaire à 35% du prix d’achat TTC d’un vélo à assistance
électrique neuf homologué, dans la limite de 250 € TTC par vélo.
Cette offre s’adresse aux particuliers majeurs domiciliés sur le territoire de V.R.D.
Remise en état des espaces communaux suite aux différents actes de vandalisme
Dans le cadre des travaux de mise en accessibilité pour les personnes à mobilité réduite,
aménagement des toilettes extérieures du stade.
Don du Sang
Une collecte de sang aura lieu le vendredi 20 vendredi 20 vendredi 20 vendredi 20 novembre 2015novembre 2015novembre 2015novembre 2015 de 16h00 à 19h00 à la salle des
fêtes d’Eymeux.
Les nouveaux donneurs doivent se munir d’une pièce d’identité, sans laquelle ils ne peuvent être
prélevés.
Circuits courts
Ma ruche je l’aime, je la déclare !
Tous concernés par la déclaration des ruchers !
Toute personne possédant ou détenant une ou plusieurs ruche(s)
est invitée à déclarer sa ou ses ruche(s).
Pourquoi déclarer ?
Outre le fait que cette déclaration de ruche soit obligatoire et ce,
dès la première ruche, les abeilles, comme tout animal, sont
confrontées à des problèmes sanitaires. Afin de gérer ces
problèmes sanitaires, il est indispensable de savoir où elles sont.
Une lutte efficace est une lutte collective. Par ailleurs, savoir où
sont vos ruches nous permet de vous prévenir en cas d’alerte
(sanitaire ou d’épandage…). Enfin, il faut savoir que les aides ou
subventions allouées à l’apiculture dépendent du nombre officiel
de ruches et de ruchers. Plus on sera nombreux à déclarer, plus la
gestion des problèmes sanitaires sera facile, et plus on aura
d’aides !
Qui doit déclarer ?
Tous les détenteurs de ruche, dès la première ruche.
Quand doit-on déclarer ses ruches ?
Tous les ans, entre le 1ier novembre et le 29 février.
Comment déclarer ses ruches ?
Deux moyens sont disponibles pour déclarer ses ruches :
Par internet sur le site : www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr
Par papier en retournant le document
Cerfa N°13995*02 à votre GDS.
Merci pour les abeilles !