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BULLETIN DU SECRÉTARIAT DE LA CONFÉRENCE DES ÉVÊQUES DE FRANCE Bulletin publié sous la responsabilité du Secrétariat général de la Conférence des évêques de France…
Les marches de l’Entre-Sambre-et-Meuse reconnues au patrimoine mondial de l’UNESCO Les marches de l’Entre-Sambre-et-Meuse font partie inté- grante de l’identité…
Préambule 1 27 Etats Généraux – Grand débat National – U2P Jura CONTRIBUTION AU DEBAT NATIONAL ARTISANS PROFESSIONNELS LIBERAUX Du jura 319 contributions 34 Doléances…
Imposée aux Départements depuis 1982 la Loi du 6 février 1992 a étendu aux communes de 3500 habitants et plus ainsi qu’aux Ré- gions l’obligation d’organiser un…
DEMOCRATIE ET DEFENSE DU DEBAT A LA DECISION LE DROIT ET SA PRATIQUE JACQUES ABEN 1 - LE DROIT Code de la Défense Constitution Article L1111-1 Article L1111-1 La défense…
ETUDE ACOUSTIQUE PREALABLE AU DEBAT PUBLIC Etat initial acoustique du site kluba Zone de texte Page 2 VENATHEC S.A.S. au cap i ta l de 250 000 € - RCS NANCY - S IRET 423…
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Lacan QuotidienLe maître de demain, c’est dès aujourd’hui qu’il commande — Jacques Lacan n° 694 – Vendredi 12 mai 2017 –
DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2019 Le budget primitif d’une collectivité est l’acte majeur par lequel sont prévues les dépenses
UFC-QUE CHOISIR • Service des études • http:wwwquechoisirorg février 2019 GRAND DEBAT NATIONAL La Contribution des Consommateurs : le « plan d’urgence pouvoir d’achat…
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1. Nouvelles orientations du débat sur la qualité de l'aide : Implications pour le soutien à lagestion des finances publiques Stephen P. GroffDirecteur adjointDirection…
MARDI 23 MARS 2015 – SEANCE PUBLIQUE Débat sur le rapport d’information sur l’évaluation du développement des services à la personne M. le président. L’ordre…
923.51 Règlement du 14 juin 2018 d’exécution du concordat sur la pêche dans le lac de Neuchâtel en 2019, 2020 et 2021 La Commission intercantonale de la pêche dans…
LE GRAND DEBAT, NANTES LA LOIRE ET NOUS : Réelle démarche participative ou outil d’application des politiques métropolitaines ? Quelle place pour les paysages de bord…
Soirée-débat L’association Le Nez au Vent organise 20h Salle Bleuet Maison des Arts et de la Musique 2 chemin de Derrière les clos à Marolles-en-Brie Récits de voyage…
Mini-bulletin MR-66F Bibliothèque du Parlement Library of Parliament LE CONTROLE DES DROGUES: LE DEBAT SUR LA DECRIMINALISATION Helen McKenzie Division des affaires politiques…
* * DEBAT CITOYEN sur le projet de loi « Mariage pour tous » Rappels élémentaires Désignation d’un responsable du débat Présentation générale du projet de loi…