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12 janvier 2017 Actualité fiscale et Lois de finances 2017 pour le secteur financier Brexit : la France parviendra-t-elle à trouver le chemin de l’attractivité fiscale…

Cumul de marques collectives, appellations d’origine et indications géographiques ? Dominique Kaesmacher Lionel Duez « Le cumul des droits intellectuels », Académie…

LPA-Broch PANO FISCAL 05 ver2.2 (Page 1)ACTUALITÉ DU DROIT ET DE LA FISCALITÉ DE L’IMMOBILIER 9e édition - Janvier 2008 ACTUALITÉ DU DROIT

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N° 1 7 décembre 2017 Déontologie CUMUL D’ACTIVITES Références Décrets n° 2007-658 et 2007-611 abrogés par le décret n° 2017-105 du 27 janvier 2017 relatif à…

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Sous la direction de Céline Racin, Catherine Caleca et Philippe Gutton Relation de soin, esprit du soin, effets du soin sur la personne âgée… Dans

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COMPTABILITE 2014-2015 1 PARTIE I : Les travaux de fin d’exercice 3- Les amortissements 3-1 Généralités sur les amortissements 3-1-1 Définition : Certaines immobilisations…

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S. Laurens et F. Neyrat, « Le chercheur saisi par le droit : l’enquête et les sciences sociales en procès ?”», in S. Laurens et F. Neyrat (dir.), Enquêter, de quel…

61 CUMUL INDEMNITÉ KILOMÉTRIQUE ET LOCATION PONCTUELLE D’UN VÉHICULE Édition Janvier 2015 FICHE TECHNIQUE D’INFORMATION  1 - Principe Le fait d’utiliser un véhicule…

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