Structure de l'OMC Tous les Membres de l'OMC peuvent participer tous les conseils, comits, etc., l'exception de l'Organe d'appel, des groupes spciaux de rglement des diffrends et des comits et conseils tablis en vertu des accords plurilatraux.

Comits Accs aux marchs Agriculture Mesures sanitaires et

phytosanitaires Obstacles techniques au

commerce Subventions et mesures

compensatoires Pratiques antidumping valuation en douane Rgles dorigine Licences dimportation Mesures concernant les

investissements et lies au commerce

Sauvegardes

Groupe de travail Entreprises commerciales

dtat

Programme de Doha pour le dveloppement: le CNC et ses organes subsidiaires

Comit des ngociations commerciales

Sessions extraordinaires Conseil du commerce des services/Conseil des

ADPIC/Organe de rglement des diffrends/Comit de l'agriculture et Sous-Comit du coton/Comit du commerce et du dveloppement/Comit du commerce et de l'environnement

Groupes de ngociation Accs aux marchs/Rgles/Facilitation des changes

Runion du Conseil gnral en tant qu Organe de rglement des

diffrends

Runion du Conseil gnral en tant quOrgane dexamen des politiques

commerciales

Confrence ministrielle

Organe dappel Groupes spciaux de rglement des

diffrends

Comits Commerce et environnement Commerce et dveloppement

Sous-Comit des pays les moins avancs

Accords commerciaux rgionaux Restrictions appliques des fins

de balance des paiements Budget, finances et

administration

Groupe de travail Accessions

Groupes de travail Commerce, dette et finances Commerce et transfert de

technologie (Inactive : (Liens entre commerce et

investissement (Interaction du commerce et de

la politique de la concurrence (Transparence des marchs

publics)

Conseil du commerce des marchandises

Conseil des aspects des droits de proprit

intellectuelle qui touchent au commerce

Comits Commerce des services

financiers Engagements spcifiques

Groupes de travail Rglementation intrieure Rgles de lAGCS

Comits plurilatraux Comit du commerce des aronefs civils Comit des marchs publics

Conseil du commerce des services

Lgende

Prsentation de rapports au Conseil gnral (ou un organe subsidiaire)

Prsentation de rapports lOrgane de rglement des diffrends

Les comits tablis en vertu des accords plurilatraux informent le Conseil gnral ou le Conseil du commerce des marchandises de leurs activits, bien que ces accords naient pas t signs par tous les Membres de lOMC.

Le Comit des ngociations commerciales relve du Conseil gnral.

Le Conseil gnral se runit galement en tant quOrgane dexamen des politiques commerciales et Organe de rglement des diffrends.

Comit plurilatral Comit de lAccord sur les

technologies de linformation

Conseil gnral