Étude notariale 1552-1924 · 1. Zone d'identification COTE(S ) 3E 13 -372 INTITULE ÉTUDE...

Archives départementales des Yvelines et de l’ancienne

Seine-et-Oise

Houdan Chaume

Étude notariale

1552-1924

Répertoire numérique de la sous-série 3E13

Montigny-le-Bretonneux

2018 (version décembre 2018)

1. Zone d'identification

COTE(S ) 3E13 1-372

INTITULE ÉTUDE NOTARIALE DE HOUDAN

(CHAUME)

DATES EXTRÊMES 1552-1924

DESCRIPTION PHYSIQUE 43, 87 ml

ORGANISME RESPONSABLE DE

L'ACCES INTELLECTUEL

Archives départementales des Yvelines

LANGUE français

2. Zone du contexte

2.1. Nom du producteur

Étude notariale de Houdan

2.2. Histoire du producteur :

C’est à Gambais, dès 1552 que se situe l’origine de l’étude notariale qui ne sera transférée à Houdan qu’au 12 janvier 1814. En parallèle le tabellioné de Bazainville existe de 1615 à 1813, alors absorbé par Houdan. Se rattachent à ces deux branches les offices d’Adainville et de Bourdonné, du XVIIe siècle, représentés dans ce fonds, ainsi que l’office de Champagne, Goussainville et La-Forêt-lès-Houdan (Eure-et-Loir). Les minutes de cet office, recensées au XIXe siècle en l’étude, ont depuis disparu.

Les titulaires des offices sont1

ADAINVILLE

BARIL (Nicolas) avril 1687 - 1718

BELLE (Jean) juillet 1655 - octobre 1683

BAZAINVILLE

SOLIER (Riollet) 1613 - 1658

DELAUNAY (Jehan) 1628 - 1633

HERVIEU (Claude) 1633 - 1636

FRICHOT (Claude) 1643 - 1651

SOLIER (Henry) 1659 - 1666

SOLIER (Pierre) 1666 - 1676

DELARUE (Jean) 1690 - 1693

CASTEL (Louis) 12 juillet 1700 - 20 juin 1710

CHAUMET (François Alexandre) 6 mai 1732 - 21 janvier 1749

JEAN (Jacques) 15 octobre 1767 - 31 mai 1770

MARAIS (Pierre Étienne) 1780, 4 mai - 27 août

LEGOUX (Marin) 28 septembre 1780 - 23 mars 1784

LEMAITRE (Jean François) 12 avril 1784 - 17 prairial an II

MARAIS ( Pierre Étienne) 7 ventôse an III - 30 décembre 1813

1 Les dates portées sont en principe celles des exercices ; toutefois pour l’Ancien Régime ce sont, faute d’autres sources, celles

des répertoires ou des minutes conservées. Les minutes inventoriées dans le présent répertoire le sont jusqu’en 1899, mais pour

le dernier notaire cité, la date est celle de la fin de l’exercice.

BOURDONNÉ

BELLE (Sébastien) 1625 - 1657

DAGRON (Vincent) 1661 - 1671

GAMBAIS

PAPEGAY (Jean) 1552 - 1594

DEVERNELLES (Isaac) 1601 - 1610

LEPRESTRE (Guyon) 1604 - 1621

HERVIEU (Simon) 1606 - 1641

DESPRÉS 1610

DUPUIS (Philippe) 1611 - 1631

SOLIER (Riollet) 1625 - 1658

LEFRESNE (Jacques) 1628 - 1653

DEVERNELLES (Pierre) 1630 - 1639

HERVIEU (Claude) 1641 - 1674

LUCE (Jean) 1648 - 1655

POLLY (Jean) 1654 - 1673

SOLIER (Henri) 1660 - 1677

SOLIER (Pierre) 1672 - 1681

ROUSSEL (Guillaume) 1678 - 1720

GESLAIN (Mathurin) 1681 - 1693

NENEGRE (Pierre) janvier 1721 - 18 septembre 1726

FOURNIER (Jean Baptiste) 1726 - 1740

CAMUS (Gilles) juillet 1729 - septembre 1733

FOURNIER (Gilbert) 23 mai 1734 - 17 juin 1763

CHEVRIER (Augustin) décembre 1763 - 12 novembre 1765

POINCELET (Nicolas) 22 décembre 1765 - 9 juillet 1781

DEMANVIEU (Pierre Louis) 22 juillet 1781 - 30 octobre 1784

FRANÇOIS (Jacques), DUPRÉ (Jean François) 11 novembre 1784 - 14 mars 1789

MICHAUX (Charles Quentin) 18 mars 1789 - 10 mars 1806

BISSON (FLEURY) JUIN 1807 - 7 JANVIER 1814

GOUSSAINVILLE, CHAMPAGNE, LA FORÊT-LÈS-HOUDAN

GESLAIN (Mathurin) 1685 - 1693

HOUDAN

BISSON (Fleury) 12 janvier 1814 - 7 novembre 1833

DELAFOSSE (Guillaume Marie) 10 novembre 1833 - 19 octobre 1842

DELABORDE (Jacques Jules) 21 octobre 1842 - 10 mars 1847

BUISSON (Jean Charles Pierre Victor)

dit DUBUISSON 13 mars 1847 - 9 octobre 1848

BELLIÈRE (Charles Froijac) 18 mars 1849 - 7 mai 1869

MAHIEU (Léon Frédéric) 9 mai 1869 - 1929 DENIZE (Pierre Marie Alfred) 1932, encore en 1952

2.3. Modalité d’entrée :

Le fonds de l’étude a été versé par le notaire en exercice, Maître Chaume en 1992 pour les répertoires et minutes jusqu’à l’année 1869 et par ses successeurs pour le complément en 2000 et en 2017.

2.4. Histoire du classement :

Le classement initial a été effectué par Rita Perraudin. Les versements ultérieurs ont été classés par les équipes des Archives départementales, en lien avec une société de prestations archivistiques.

3. Présentation du contenu L’originalité et la complexité de ce fonds résident dans sa présentation matérielle. En 1768, Clément Charles François de L’Averdy 2, marquis de Gambais, fait relier en plus de cinquante volumes les minutes de ce notariat et tabellioné, effectuer un répertoire des actes (en deux volumes depuis 1552), distinguant nettement le tabellioné du bailliage de Bazainville de son greffe 3. Le fonds n’en n’est pas plus clair pour autant, car une relative incompréhension des offices des XVIe et XVIIe siècles a amené au XVIIIe siècle à relier des minutes de plusieurs notaires ayant un même nom de famille, sans ordre chronologique précis, exemple : les Solier, Riollet, Joachim, Pierre et Henri, exerçant aussi bien à Gambais qu’à Bazainville. Le présent inventaire prouve la complexité d’analyse de ces volumes distincts matériellement mais imbriqués chronologiquement. Le répertoire des actes englobant tous les offices (articles 3 E 13/1 * et 2 *), peut servir de guide à la recherche puisqu’il recense le fonds, acte par acte, de 1552 à 1763, renvoyant aux tomes des registres de minutes. Pour autant le fonds est incomplet. Pour Bazainville, les lacunes sont anciennes puisqu’un récolement effectué en l’étude de Houdan à la fin du XIXe siècle en fait déjà état.À Gambais, certains registres de minutes ont disparu mais l’analyse des actes existe dans le répertoire. Ces tomes manquants sont signalés dans l’analyse détaillée des répertoires. On conserve quelques minutes non reliées et obligations pouvant s’insérer dans ces lacunes. Les différents registres de minutes ont été cotés dans l’ordre des études rattachées ; à l’intérieur de chaque étude on a privilégié l’ordre des tomes, la chronologie étant de toute manière impossible à respecter rigoureusement

4. Zone des conditions d’accès et d’utilisation

4.1. Condition d’accès :

Les minutes et répertoires des officiers civils et ministériels sont communicables à l’expiration d’un délai de 75 ans (100 ans si les minutes concernent des mineurs ou 25 ans après le décès des intéressés). La simple mention d’un mineur dans un acte ne suffit pas à appliquer le délai de 100 ans (par ex. mineur lors d’un contrat de mariage). Il faut que le mineur soit acteur ou intéressé. S'ils sont disponibles sous forme numérisée ou microfilmée, les originaux ne sont pas communiqués. D’autre part, toute réutilisation, à d’autres fins que la recherche personnelle, d’images issues de ces fonds et reproduites par voie photographique ou numérique devra faire l’objet d’une autorisation préalable.

4.2. Conditions de reproduction :

Toute réutilisation d’images issues de ces fonds et reproduites par voie photographique ou numérique, à d’autres fins que la recherche personnelle, devra faire l’objet d’une autorisation préalable.

2 « Ministre d’État, gouverneur de Houdan, honoraire des Inscriptions et Belles-Lettres, demeurant à Paris, en son hôtel, Quay

le cul de Sacq Conty, Paroisse Saint-André-des-Arts, et en son château de Neuville, paroisse de Gambais ». En tant que

contrôleur général des Finances de 1763 à 1768 il est à l’origine des dépôts de mendicité créés en 1764 et construits dès 1767

dans les trente-trois généralités. Il est aussi conseiller au parlement de Paris. 3 Ces très nombreux actes du greffe ont été intégrés au bailliage de Bazainville, jusqu’alors très fragmentaire.

5. Zone des sources complémentaires

5.1. Sources complémentaires

Archives départementales des Yvelines

SERIE B Bazainville, bailliage, état des minutes du greffe et du

tabellionage

B 112

Série C Contrôle des actes, bureau de Houdan, 1696 - 1791 C 1113 - 1173

Sous-série 3 E Bourdonné, répertoires et minutes, 1695 - 1787

Houdan/Hadjaje

3 E 14/1 - 4

3 E 14

Série L Doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal

:

Bazainville, an III - an VII

Gambais, 1793 - an VII

Notaires, organisation du notariat, 1791 - an V

43 L 155

45 L 29, 43 L 155

1 L U 744, 750

Série U Doubles des répertoires déposés au greffe du

tribunal : Bazainville, an VIII - 1813

Gambais, an VIII - 1833

Houdan/Chaume, 1814 - 1899

8 U 5

8 U 26

8 U 26 - 27

5.2 Bibliographie

THEBAULT (P.), Notaires du Houdannais « entre la Vesgre et l’Opton », tables des actes : 1550-1914

sélection alphabétique : noms d’hommes. Association HEURTEBRISE, 28410 Boutigny-Prouais,

décembre 2000, 140 p.

ÉTUDES RATTACHEES

Répertoires

3E13 1 * 4

Lieu d’exercice Notaire ou tabellion années Tome des minutes Folio du répertoire

Gambais

Jean Papeguay

1552 - 1559

1559 - 1564

1565 - 1570

1571 - 1577

1578 - 1582

1583 - 1594

1

2

3

4 tome manquant 5

5

6

1

54

97

134

169

202

Isaac Devernelles 1601 - 1604

1605 - 1639

7

8

223

244

Guyon Leprestre 1604 - 1621

1614 - 1621

9

10

264

281

Philippe Dupuis 1611 - 1631 11 296

Després 1610 11 302

Jean Luce 1648 - 1655 11 303

Jean Polly 1654 - 1673 11 306

Différents notaires 6 1607 - 1725 11 307

Gambais (et

Bazainville)

Simon et Claude

Hervieu

1606 - 1610

1658 - 1662

1612 - 1674

1627 - 1637

1630 - 1644

1631 - 1640

12 tome manquant

12 tome manquant

13

14

15

16

311

316

322

332

357

377

Claude Hervieu 1641 - 1648 17 383

4 Ce répertoire en deux volumes porte en tête : «Répertoire des minutes des tabellionnages et notariat du marquisat de

Gambais mis par ordre et relié en volumes en 1768 par les ordres de M. de L’Averdy marquis dudit Gambais » ; voir

introduction. La table est reproduite avec ajout du lieu d’exercice, le nom du notaire et du numéro du tome dans lequel se

trouvent les minutes correspondantes, est un moyen pour le lecteur de repérer les actes qui l’intéressent. 5 Courant 1999 nous était signalé l’existence chez un brocanteur d’un volume correspondant apparemment exactement à celui-

ci ; malheureusement, les tentatives immédiates pour vérifier et donner suite ont été vaines. 6 Voir également le volume 2 du répertoire, folio 882, pour le tome 11 bis.

Bourdonné Sébastien Belle 1625 - 1628

1629 - 1632

1633 - 1640

1625 - 1633

1634 - 1641

18

19

20

21

22

393

408

421

440

448

3E13 2 * 7

Bourdonné Sébastien Belle 1641 - 1646

1647 - 1657

1642 - 1657

23

24

25

456

477

498

Adainville Jean Belle 1655 - 1671

1672 - 1683

1664 - 1683

26

27

28

505

517

526

Gambais Riollet Solier 1625 - 1637 29 541

Gambais et

Bazainville

Riollet, Joachim,

Henri, et Pierre

Solier

Henri et Pierre

Solier

1625 - 1680

1665 - 1678

30

31

550

560

Gambais Pierre Solier

Jacques Lefresne

1671 - 1681

1628 - 1653

32

33

577

589

Bourdonné Vincent Dagron 1661 - 1666 34 595

Gambais et

Goussainville,

Champagne, La

Forêt-lès-

Houdan

Mathurin Geslain 1681 - 1683

1684 - 1686

1687 - 1693

35 tome manquant

36 tome manquant

37 tome manquant

603

612

625

Gambais

Guillaume Roussel

Pierre Nenegre

1678 - 1687

1688 - 1692

1692 - 1699

1699 - 1708

1708 - 1720

1721 - 1726

38 tome manquant

39 tome manquant

40 tome manquant

41 tome manquant

42 tome manquant

43

639

651

665

683

698

715

Adainville Nicolas Baril 1691 - 1718 44 tome manquant 726

7 La table de ce deuxième volume a disparu. Il en a été confectionné, pour le présent inventaire, une à l’identique de celle du

premier volume.

Gambais Gilles Camus

Jean Baptiste et

Gilbert Fournier

Gilbert Fournier

Augustin Chevrier

1729 - 1733

1726 - 1740

1734 - 1736

1737 - 1740

1741 - 1745

1746 - 1749

1750 - 1754

1755 - 1758

1759 - 1763

1763 - 1765

44

44

45

46

47

48

49

50

51

727

734

738

750

773

795

812

832

852

870

Bourdonné Vincent Dagron 1666, 1670 11 bis 882

Gambais Solier

Guillaume Roussel

1667 - 1681

1681 - 1720

11 bis

11 bis

882

882

Adainville Nicolas Baril 1687, 1701 11 bis 882

Gambais Pierre Nenegre 1714 11 bis 882

Bazainville Marais 1716 11 bis 882

Adainville Nicolas Baril 1687 - 1704 43 bis 895

Gambais Guillaume Roussel 1714 - 1718 42 bis 906

Adainville : minutes (1655-1683)

3E13 3 * - 5 * Jean Belle (1655 – 1683)

3E13 3 * tome 26 10 juillet 1655 - 26 novembre 1671

3E13 4 * tome 27 3 janvier 1672 - 23 octobre 1683

3E13 5 * tome 28 9 février 1664 - 10 octobre 1683

3E13 /6 * Nicolas Baril 8 (tome 43 bis) 15 avril 1687 - 14 avril 1704

Bazainville

Répertoires 9

3E13 7 Louis Castel 12 juillet 1700 - 8 juin 1705

3E13 8 Jacques Jean 15 octobre 1767 - août 1770

8 Dans ce même registre, à partir de 1695, beaucoup d’actes sont passés à Condé, en la maison de Germain Camelot. 9 Voir aussi les deux volumes de répertoires 3 E 13/1 * et 2 * pour récapituler le notariat de Bazainville quelquefois mêlé à

Gambais.

3E13 9 Pierre Étienne Marais 1780, 4 mai - 27 août

Marin Legoux 28 septembre 1780 - 23 mars 1784

Jean François Lemaitre 12 avril 1784 - 17 prairial an II

Minutes 10

3E13 10 11 Riollet Solier, commis 1613 - 1628

3E13 11 Jehan Delaunay, et Claude Hervieu, son substitut 1628 - 26 mars 1633

3E13 12 Claude Hervieu, et Riollet et Joachim Solier, ses commis 9 avril 1633 - 1er juin 1636

3E13 13 Riollet Solier, et Joachim Solier, son commis 12 12 août 1636 - 1642

3E13 14 Frichot, et Riollet Solier, son commis 13 1643 - juillet 1651

3E13 15 Riollet Solier 1651 - 1658

3E13 16 14 Henri Solier, commis, puis notaire 1659 - 1666

Pierre Solier, et Joachim Solier, son commis 1666 - 1676

3E13 17 Jean Delarue 15 30 janvier 1690 - 25 octobre 1693

3E13 18 Louis Castel 12 juillet 1700 - 20 juin 1710

3E13 19 François Alexandre Chaumet 6 mai 1732 - 21 janvier 1749

3E13 20 Jacques Jean 15 octobre 1767 - 31 mai 1770

3E13 21 Pierre Étienne Marais 1780, 4 mai - 27 août

3E13 22 Marin Legoux 28 septembre 1780 - 23 mars 1784

3E13 23 Jean François Lemaitre 12 avril 1784 - 17 prairial an II

3E13 24 - 36 Pierre Étienne Marais (an III – 1813)

3E13 24 11 ventôse an III - an IV

3E13 25 an V

3E13 26 an VI - germinal an VII

3E13 27 floréal an VII - an VIII

3E13 28 an IX

3E13 29 an X - germinal an XI

3E13 30 floréal an XI - an XII

3E13 31 an XIII - mars 1806

3E13 32 1806, avril - décembre

3E13 33 1807 - juin 1808

3E13 34 juillet 1808 - 1809

3E13 35 1810 - 1811

3E13 36 1812 - 1813

10 Les dates extrêmes des liasses sont données sous réserve, en raison d’un dépouillement non exhaustif des actes qui ne sont

absolument pas enliassés dans l’ordre chronologique. 11 Ces minutes, cousues ensemble, sont le plus souvent précédées d’une table analysant succintement les actes par ordre

chronologique ou par type d'actes, avec report au folio. 12 Et quelques actes de Riollet Solier remontant à septembre 1630. 13 Et quelques actes de Riollet Solier remontant à 1639. 14 Une seule cote pour cette liasse dans laquelle les actes des deux tabellions sont ficelés ensemble. 15 Ses activités de commis au tabellioné et de sergent au bailliage sont mêlées dans ces actes enliassés.

Bourdonné

3E13 37 * - 44 * Sébastien Belle (1625 – 1657)

3E13 37 * tome 18 16 1625 - 1628

3E13 38 * tome 19 1629 - 1633

3E13 39 * tome 20 1633 - 1640

3E13 40 * tome 21 1625 - 1633

3E13 41 * tome 22 1634 - 1641

3E13 42 * tome 23 1641 - 1646

3E13 43 * tome 24 1647 - 1657

3E13 44 * tome 25 1642 - 1657

3E13 45 * Vincent Dagron tome 34 16 avril 1661 - 15 décembre 1666

Adainville, Bazainville, Bourdonné, Gambais : minutes (1687-1720)

3E13 46 * tome 11bis Nicolas Baril (Adainville, 1687 – 1704), Solier, Castel (Bazainville,

1667-1696), Vincent Dagron (Bourdonné, 1666-1671), Guillaume Roussel

(Gambais, 1687-1720).

Gambais

Minutes

3E13 47 * - 50 * Jean Papeguay (1559 – 1594)

3E13 47 * tome 2 17 26 mars 1559 - 31 décembre 1564

3E13 48 * tome 3 22 janvier 1565 - 29 décembre 1570

3E13 49 * tome 5 18 1577 - 27 avril 1582

3E13 50 * tome 6 1583 - 17 mai 1594

3E13 51 * - 52 * Isaac Devernelles (1601 – 1610)

3E13 51 * tome 7 28 août 1601 - 1604

3E13 52 * tome 8 1605 - 1606, 1609 - septembre 1610

3E13 52 * Pierre Devernelles tome 8 octobre 1630 - 30 janvier 1639

3E13 53 * - 54 * Guyon Leprestre (1610 – 1621)

3E13 53 * tome 9 19 octobre 1610 - 25 avril 1621

3E13 54 * tome 10 janvier 1614 - 19 juin 1621

3E13 55 * Philippe Dupuis tome 11 1611 - 1612, décembre 1617 - mars 1631

Després 1610, octobre - décembre

Jean Luce 24 décembre 1648 - 19 janvier 1655

Jean Polly 13 décembre 1654 - 27 décembre 1673

quelques minutes de différents notaires 1607 - 1725

3E13 56 * tome 13 Simon Hervieu 1612, 1615 - 1621, 1624, 1628 - 162920

Claude Hervieu 1641, juin - septembre, 1653, 1658 - 1674 21

16 Avec répertoire inclus pour l’année 1628. 17 Le répertoire (3 E 13/1 *) fait état de minutes dès 1552 ; elles n’ont pas été conservées. 18 Recensé dans le répertoire des actes, le volume 4 (1571 - 1577) est manquant tandis que les volumes 1 (1552 - 1559) et 2

(1559 - 1564) semblent avoir été regroupés. 19 Deux collations d’actes des 29 septembre 1605 et 31 juillet 1606, par-devant Isaac Devernelles, effectuées en 1611 par

Guyon Leprestre. 20 Dates des actes : 10 juin 1612, 13 juin 1615 - 25 février 1621, 24 novembre 1624, 13 mai 1628, 11 février 1629. 21 Dates des actes : 1641, 16 juin - 24 septembre, 2 mars 1653, 30 mai 1658 - 15 novembre 1674.

3E13 57 * - 58 * Simon Hervieu (1627 – 1641)

3E13 57 * tome 14 avril 1627 - 29 janvier 1637

3E13 58 * tome 15 mai 1630 - juillet 1641

3E13 58 * - 60 * Claude Hervieu (1641 – 1648)

3E13 58 * tome 15 juillet 1641 - 1644 22

3E13 59 * tome 16 février 1631 - 1640

3E13 60 * tome 17 octobre 1641 - octobre 1648 23

3E13 61 - 62 Riollet Solier (1625 – 1658)

3E13 61 * tome 29 avril 1625 - 17 février 1637 24

3E13 62 * tome 30 20 avril 1625 - 11 mai 1637, 18 avril 1638

Joachim Solier, commis, août 1631 - 31 mai 1635

Riollet Solier 25 25 mars 1649, 13 août 1652 - 7 avril 1658

3E13 62 * Henri Solier 1660 - 1661, 1665, 1668 - 1674 26

3E13 62 * Pierre Solier 1674 - 1675, 1678 - 1680 27

3E13 63 * tome 31 28 Henri Solier 4 février 1665 - 14 mars 1677

3E13 63 * - 64 * Pierre Solier (1678 – 1681)

3E13 63 * tome 31 6 octobre 1678, 7 janvier 1680

3E13 64 * tome 32 24 mars 1672 - 25 juin 1681

3E13 65 * Jacques Lefresne, substitut tome 33 21 mai 1628 - 11 février1653

3E13 66 * Guillaume Roussel tome 42 bis 1678 - 1710 29, août 1714 - 1718

3E13 67 * Pierre Nenegre tome 43 1721 - 18 septembre 1726

3E13 68 * - 74 * Gilbert Fournier (1734 – 1763)

3E13 68 * tome 45 23 mai 1734 - 1736 30

3E13 69 * tome 46 1737 - 1740

3E13 70 * tome 47 1741 - 1745

3E13 71 * tome 48 1746 - 1749

3E13 72 * tome 49 1750 - 1754

3E13 73 * tome 50 1755 - 1758

3E13 74 * tome 51 1759 - 17 juin 1763

3E13 75 Augustin Chevrier 31 décembre 1763 - 12 novembre 1765

3E13 76 - 79 Nicolas Poincelet 32 (1765 – 1781)

3E13 76 22 décembre 1765 - 1767

22 Également ses actes passés à Goupigny, 1638 - 1641. 23 Également ses actes passés à Goupigny en 1641. 24 Outre Gambais, actes passés à Goupigny, Saint-Aman, Neufville. 25 Comme tabellion à Bazainville. 26 Dates des actes : 7 janvier 1660 - 20 novembre 1661, 22 novembre 1665, 11 décembre 1668 - 12 décembre 1674. 27 Dates des actes : 20 mars 1674 - 23 septembre 1675, 13 octobre 1678, 27 mai 1679, 2 octobre 1680. 28 Avec répertoire, sans date. 29 Il s’agit d’obligations. 30 En tête du volume un acte du 9 mars 1734 passé par Jean Mourandon, notaire. 31 Du 1er décembre 1763 au 8 septembre 1764, Jean Pollisse, notaire à la ville de Houdan, est commis à l’exercice du notariat

du marquisat de Gambais, en attendant la réception d’Augustin Chevrier, pourvu dès 1763 des provisions dudit office de notaire. 32 Nicolas Poincelet est dit en 1767 notaire royal et tabellion du bailliage et marquisat de Gambais, « relevant nüement en la

cour du Parlement de Paris ». Il devient ensuite en 1782 procureur fiscal du bailliage et marquisat, fondé de procuration du

marquis de L’Averdy.

3E13 77 1768 - 1771

3E13 78 1772 - 1775

3E13 79 1776 - 9 juillet 1781

3E13 80 Pierre Louis Demanvieu 33 et Jacques François, commis

22 juillet 1781 - 30 octobre 1784

3E13 81 - 82 Jacques François et Jean François Dupré 34 (1784 – 1789)

3E13 81 11 novembre 1784 - 1786

3E13 82 1787 - 14 mars 1789 35

3E13 83 - 86 Charles Quentin Michaux (1789 – 1806)

3E13 83 18 mars 1789 - 1792

3E13 84 1793 - an III

3E13 85 an IV - an VIII

3E13 86 an IX - 10 mars 1806

3E13 87 - 91 Fleury Bisson (1807 – 1814)

3E13 87 juin 1807 - mai 1808

3E13 88 juin 1808 - juin 1809

3E13 89 juillet 1809 - juin 1811

3E13 90 juillet 1811 - mai 1812

3E13 91 juin 1812 - 7 janvier 1814 36

ÉTUDE PRINCIPALE

Répertoires

3E13 92 * Fleury Bisson 10 décembre 1831 - 7 novembre 1833

Guillaume Marie Delafosse 10 novembre 1833 - 19 octobre 1842

3E13 92 * - 94 * Jacques Jules Delaborde (1842 – 1847)

3E13 92 * 21 octobre 1842 - 25 mars 1843

3E13 93 * 26 mars 1843 - 20 décembre 1844

3E13 94 * 20 décembre 1844 - 10 mars 1847

3E13 94 * Jean Charles Pierre Victor Buisson 37 1847, 17 mars - 20 juin

3E13 95 * - 98 * Charles Froijac Bellière (1853 – 1869)

3E13 95 * 2 novembre 1853 - 16 février 1860

3E13 96 * 16 février 1860 - 17 octobre 1862

3E13 97 * 18 octobre 1862 - 21 février 1869

3E13 98 * 1869, 21 février - 7 mai

3E13 98 * - 101 * Léon Frédéric Mahieu (1869 – 1911)

3E13 98 * 9 mai 1869 - 3 juillet 1876

3E13 99 * 5 juillet 1876 - 1er mars 1885

3E13 100 * 1er mars 1885 - 17 novembre 1897

3E13 101 * 17 novembre 1897 - 5 mai 1911

33 Demanvieu devient avocat en Parlement, demeurant à Montfort, tandis que son commis, Jacques François prend en 1784 sa

charge de notaire. 34 En 1784, tous deux se disent commis notaire au bailliage et marquisat de Gambais, mais en 1785, Jacques François s’intitule

notaire royal établi à Gambais. 35 Le 6 mars 1789, Jacques François effectue une donation à sa femme et disparaît de la scène notariale. 36 L’étude est transférée de Gambais à Houdan. Il y a dès lors deux études dans cette ville. 37 Dit Dubuisson.

3E13 308 Paul Mahieu 17 avril 1911 - 3 octobre 1924

Paul Mahieu succède à son père, le 1er décembre 1906. Les actes de 1906 à 1911 sont

répertoriés dans le registre 3E13 101 (17 novembre 1897 – 5 mai 1911).

Minutes

3E13 102 - 125 Fleury Bisson (1814 – 1833)

3E13 102 1814, 12 janvier - décembre

3E13 103 1815

3E13 104 1816

3E13 105 1817, janvier - août

3E13 106 septembre 1817 - juin 1818

3E13 107 1818, juillet - décembre

3E13 108 1819

3E13 109 1820 - juin 1821

3E13 110 juillet 1821 - septembre 1822

3E13 111 octobre 1822 - mars 1823

3E13 112 avril 1823 - mars 1824

3E13 113 1824, avril - septembre

3E13 114 octobre 1824 - mai 1825

3E13 115 1825, juin - décembre

3E13 116 1826, janvier - juin




3E13 120 1828

3E13 121 1829

3E13 122 1830

3E13 123 1831

3E13 124 1832

3E13 125 1833, janvier - 7 novembre

3E13 126 - 144 Guillaume Marie Delafosse (1833 – 1842)

3E13 126 10 novembre 1833 - juin 1834

3E13 127 1834, juillet - octobre

3E13 128 1834, novembre - décembre
















3E13 144 1842, juillet - 19 octobre

3E13 145 - 157 Jacques Jules Delaborde (1842 – 1847)

3E13 145 1842, 21 octobre - décembre

3E13 146 1843, janvier - avril

3E13 147 1843, mai - octobre




3E13 151 1845, janvier - mars

3E13 152 1845, avril - juin

3E13 153 1845, juillet - septembre

3E13 154 1845, octobre - décembre



3E13 157 1847, janvier - 10 mars

3E13 158 - 160 Jean Charles Pierre Victor Buisson 38 (1847 – 1848)

3E13 158 1847, 13 mars - juin


3E13 160 1848, janvier - 9 octobre

3E13 161 - 209 Charles Froijac Bellière ( 1849 – 1869)

3E13 161 1849, 18 mars - juin




3E13 165 1850, mai - juin



3E13 168 1851, juillet -décembre











3E13 179 1856, avril - juin





3E13 184 1858, janvier - mai



3E13 187 1859, juillet - novembre

3E13 188 décembre 1859 - mars 1860


3E13 190 octobre 1860 - janvier 1861

3E13 191 1861, février - juin


3E13 193 décembre 1861 - juin 1862


3E13 195 décembre 1862 - mai 1863

3E13 196 1863, juin - novembre

3E13 197 décembre 1863 - juin 1864

3E13 198 juillet 1864 - janvier 1865

3E13 199 1865, février - août

3E13 200 septembre 1865 - mars 1866

3E13 201 1866, avril - mai

38 Dit Dubuisson.




3E13 205 octobre 1867 - janvier 1868

3E13 206 1868, février - juin


3E13 208 octobre 1868 - mars 1869

3E13 209 1869, avril - 7 mai

3E13 210 – 307 Léon Frédéric Mahieu (1869 – 1906)

3E13 210 1869, 9 mai - décembre


3E13 212 1870, mai - décembre





3E13 217 1872, avril - juin


3E13 219 novembre 1872 - janvier 1873

3E13 220 1873, février - mai



3E13 223 1874, mai - septembre



3E13 226 1875, avril - juin


3E13 228 novembre 1875 - janvier 1876

3E13 229 1876, février - juillet


3E13 231 1877, janvier - mai







3E13 238 1880, janvier - mai






3E13 244 1883, janvier - mai


3E13 246 1884, janvier - mai




3E13 250 1886, janvier - mai



3E13 253 1887, mai - août

3E13 254 1887, septembre - décembre







3E13 261 1891, janvier - août



3E13 264 1892, mai - décembre





3E13 269 1895, janvier - mai








3E13 277 1899, janvier - juillet

3E13 278 1899, août – décembre


3E13 284 1900, avril - juin




3E13 288 1901, avril - juin




3E13 292 1902, mai - août



3E13 295 1903, mai - août

3E13 296 1903, septembre – novembre372

3E13 297 décembre 1903 - mars 1904

3E13 298 1904, avril - juillet

3E13 299 1904, août - novembre

3E13 300 décembre 1904 - mars 1905

3E13 301 1905, avril -juin




3E13 305 1906, avril - juin



3E13 309 - 322 Paul Mahieu (1907 – 1924)


3E13 310 1907, avril - mai

3E13 311 1907, juin - août


3 E 13/313 1908, janvier - avril

3E13 314 1908, mai - août



3E13 317 1909, mai - juillet

3E13 318 1909, août - décembre





3E13 323 1911, mai - juin




3E13 327 1912, avril - juin




3E13 331 1913, avril - juin




3E13 335 1914, avril - décembre

3E13 336 1915, janvier - septembre






3E13 342 1917, mai - août

3E13 343 1917, septembre – décembre




3E13 347 1919, avril - mai

3E13 348 1919, juin - juillet

3E13 349 1919, août – septembre



3E13 352 1920, avril - mai

3E13 353 1920, juin - août

3E13 354 1920, septembre - octobre



3E13 357 1921, avril - mai

3E13 358 1921, juin - août



3E13 361 1922, avril - mai

3E13 362 1922, juin - août

3E13 363 1922, septembre - octobre



3E13 366 1923, avril - juin




3E13 370 1924, avril - juin



Table alphabétique de clients

3E13 279 Fleury Bisson à Gambais 5 juin 1807 - 12 janvier 1814

à Houdan 12 janvier 1814 - 9 novembre 1833

Transcriptions d’actes

3E13 280 Gabriel Michel Lejard à Longnes 39 14 septembre 1864 - 14 juin 1865

François Hilaire Dubourdonné 19 septembre 1865 - 11 novembre 1874

Contrôle des actes

3E13 281 Gambais et Bazainville, mémoire des actes contrôlés à Montfort 1732 - 1742

Dossiers de clients 40

3E13 282 1738 - 1829

39 Avec une table alphabétique par type d’actes ; seul justificatif à la présence de ce volume, Longnes est dans le canton de

Houdan. 40 Dossiers de Jean Charles et Jean Claude Dumesnil Des Bannières. Jean Charles, intéressé dans les fermes du roi : baux des

sous-fermes des Domaines et des Aides des généralités de Paris, Bordeaux, Auch, Pau, Tours..., avec actes de société

imprimés. Jean Claude, avocat en parlement, contrôleur et receveur ambulant des Domaines du roi pour le Berry, demeurant

à Montfort.

Dossiers de Jean Germain et Aurélien Dumesnil de Merville. Jean Germain, sieur de Merville, demeurant à Bazainville avec

état de services militaires entre 1789 et 1792 ; un procès contre Polisse en 1792.

Étude notariale 1552-1924 · 1. Zone d'identification COTE(S ) 3E 13 -372 INTITULE ÉTUDE...

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