Archives départementales des Yvelines et de l’ancienne
Seine-et-Oise
Houdan Chaume
Étude notariale
1552-1924
Répertoire numérique de la sous-série 3E13
Montigny-le-Bretonneux
2018 (version décembre 2018)
1. Zone d'identification
COTE(S ) 3E13 1-372
INTITULE ÉTUDE NOTARIALE DE HOUDAN
(CHAUME)
DATES EXTRÊMES 1552-1924
DESCRIPTION PHYSIQUE 43, 87 ml
ORGANISME RESPONSABLE DE
L'ACCES INTELLECTUEL
Archives départementales des Yvelines
LANGUE français
2. Zone du contexte
2.1. Nom du producteur
Étude notariale de Houdan
2.2. Histoire du producteur :
C’est à Gambais, dès 1552 que se situe l’origine de l’étude notariale qui ne sera transférée à Houdan qu’au 12 janvier 1814. En parallèle le tabellioné de Bazainville existe de 1615 à 1813, alors absorbé par Houdan. Se rattachent à ces deux branches les offices d’Adainville et de Bourdonné, du XVIIe siècle, représentés dans ce fonds, ainsi que l’office de Champagne, Goussainville et La-Forêt-lès-Houdan (Eure-et-Loir). Les minutes de cet office, recensées au XIXe siècle en l’étude, ont depuis disparu.
Les titulaires des offices sont1
ADAINVILLE
BARIL (Nicolas) avril 1687 - 1718
BELLE (Jean) juillet 1655 - octobre 1683
BAZAINVILLE
SOLIER (Riollet) 1613 - 1658
DELAUNAY (Jehan) 1628 - 1633
HERVIEU (Claude) 1633 - 1636
FRICHOT (Claude) 1643 - 1651
SOLIER (Henry) 1659 - 1666
SOLIER (Pierre) 1666 - 1676
DELARUE (Jean) 1690 - 1693
CASTEL (Louis) 12 juillet 1700 - 20 juin 1710
CHAUMET (François Alexandre) 6 mai 1732 - 21 janvier 1749
JEAN (Jacques) 15 octobre 1767 - 31 mai 1770
MARAIS (Pierre Étienne) 1780, 4 mai - 27 août
LEGOUX (Marin) 28 septembre 1780 - 23 mars 1784
LEMAITRE (Jean François) 12 avril 1784 - 17 prairial an II
MARAIS ( Pierre Étienne) 7 ventôse an III - 30 décembre 1813
1 Les dates portées sont en principe celles des exercices ; toutefois pour l’Ancien Régime ce sont, faute d’autres sources, celles
des répertoires ou des minutes conservées. Les minutes inventoriées dans le présent répertoire le sont jusqu’en 1899, mais pour
le dernier notaire cité, la date est celle de la fin de l’exercice.
BOURDONNÉ
BELLE (Sébastien) 1625 - 1657
DAGRON (Vincent) 1661 - 1671
GAMBAIS
PAPEGAY (Jean) 1552 - 1594
DEVERNELLES (Isaac) 1601 - 1610
LEPRESTRE (Guyon) 1604 - 1621
HERVIEU (Simon) 1606 - 1641
DESPRÉS 1610
DUPUIS (Philippe) 1611 - 1631
SOLIER (Riollet) 1625 - 1658
LEFRESNE (Jacques) 1628 - 1653
DEVERNELLES (Pierre) 1630 - 1639
HERVIEU (Claude) 1641 - 1674
LUCE (Jean) 1648 - 1655
POLLY (Jean) 1654 - 1673
SOLIER (Henri) 1660 - 1677
SOLIER (Pierre) 1672 - 1681
ROUSSEL (Guillaume) 1678 - 1720
GESLAIN (Mathurin) 1681 - 1693
NENEGRE (Pierre) janvier 1721 - 18 septembre 1726
FOURNIER (Jean Baptiste) 1726 - 1740
CAMUS (Gilles) juillet 1729 - septembre 1733
FOURNIER (Gilbert) 23 mai 1734 - 17 juin 1763
CHEVRIER (Augustin) décembre 1763 - 12 novembre 1765
POINCELET (Nicolas) 22 décembre 1765 - 9 juillet 1781
DEMANVIEU (Pierre Louis) 22 juillet 1781 - 30 octobre 1784
FRANÇOIS (Jacques), DUPRÉ (Jean François) 11 novembre 1784 - 14 mars 1789
MICHAUX (Charles Quentin) 18 mars 1789 - 10 mars 1806
BISSON (FLEURY) JUIN 1807 - 7 JANVIER 1814
GOUSSAINVILLE, CHAMPAGNE, LA FORÊT-LÈS-HOUDAN
GESLAIN (Mathurin) 1685 - 1693
HOUDAN
BISSON (Fleury) 12 janvier 1814 - 7 novembre 1833
DELAFOSSE (Guillaume Marie) 10 novembre 1833 - 19 octobre 1842
DELABORDE (Jacques Jules) 21 octobre 1842 - 10 mars 1847
BUISSON (Jean Charles Pierre Victor)
dit DUBUISSON 13 mars 1847 - 9 octobre 1848
BELLIÈRE (Charles Froijac) 18 mars 1849 - 7 mai 1869
MAHIEU (Léon Frédéric) 9 mai 1869 - 1929 DENIZE (Pierre Marie Alfred) 1932, encore en 1952
2.3. Modalité d’entrée :
Le fonds de l’étude a été versé par le notaire en exercice, Maître Chaume en 1992 pour les répertoires et minutes jusqu’à l’année 1869 et par ses successeurs pour le complément en 2000 et en 2017.
2.4. Histoire du classement :
Le classement initial a été effectué par Rita Perraudin. Les versements ultérieurs ont été classés par les équipes des Archives départementales, en lien avec une société de prestations archivistiques.
3. Présentation du contenu L’originalité et la complexité de ce fonds résident dans sa présentation matérielle. En 1768, Clément Charles François de L’Averdy 2, marquis de Gambais, fait relier en plus de cinquante volumes les minutes de ce notariat et tabellioné, effectuer un répertoire des actes (en deux volumes depuis 1552), distinguant nettement le tabellioné du bailliage de Bazainville de son greffe 3. Le fonds n’en n’est pas plus clair pour autant, car une relative incompréhension des offices des XVIe et XVIIe siècles a amené au XVIIIe siècle à relier des minutes de plusieurs notaires ayant un même nom de famille, sans ordre chronologique précis, exemple : les Solier, Riollet, Joachim, Pierre et Henri, exerçant aussi bien à Gambais qu’à Bazainville. Le présent inventaire prouve la complexité d’analyse de ces volumes distincts matériellement mais imbriqués chronologiquement. Le répertoire des actes englobant tous les offices (articles 3 E 13/1 * et 2 *), peut servir de guide à la recherche puisqu’il recense le fonds, acte par acte, de 1552 à 1763, renvoyant aux tomes des registres de minutes. Pour autant le fonds est incomplet. Pour Bazainville, les lacunes sont anciennes puisqu’un récolement effectué en l’étude de Houdan à la fin du XIXe siècle en fait déjà état.À Gambais, certains registres de minutes ont disparu mais l’analyse des actes existe dans le répertoire. Ces tomes manquants sont signalés dans l’analyse détaillée des répertoires. On conserve quelques minutes non reliées et obligations pouvant s’insérer dans ces lacunes. Les différents registres de minutes ont été cotés dans l’ordre des études rattachées ; à l’intérieur de chaque étude on a privilégié l’ordre des tomes, la chronologie étant de toute manière impossible à respecter rigoureusement
4. Zone des conditions d’accès et d’utilisation
4.1. Condition d’accès :
Les minutes et répertoires des officiers civils et ministériels sont communicables à l’expiration d’un délai de 75 ans (100 ans si les minutes concernent des mineurs ou 25 ans après le décès des intéressés). La simple mention d’un mineur dans un acte ne suffit pas à appliquer le délai de 100 ans (par ex. mineur lors d’un contrat de mariage). Il faut que le mineur soit acteur ou intéressé. S'ils sont disponibles sous forme numérisée ou microfilmée, les originaux ne sont pas communiqués. D’autre part, toute réutilisation, à d’autres fins que la recherche personnelle, d’images issues de ces fonds et reproduites par voie photographique ou numérique devra faire l’objet d’une autorisation préalable.
4.2. Conditions de reproduction :
Toute réutilisation d’images issues de ces fonds et reproduites par voie photographique ou numérique, à d’autres fins que la recherche personnelle, devra faire l’objet d’une autorisation préalable.
2 « Ministre d’État, gouverneur de Houdan, honoraire des Inscriptions et Belles-Lettres, demeurant à Paris, en son hôtel, Quay
le cul de Sacq Conty, Paroisse Saint-André-des-Arts, et en son château de Neuville, paroisse de Gambais ». En tant que
contrôleur général des Finances de 1763 à 1768 il est à l’origine des dépôts de mendicité créés en 1764 et construits dès 1767
dans les trente-trois généralités. Il est aussi conseiller au parlement de Paris. 3 Ces très nombreux actes du greffe ont été intégrés au bailliage de Bazainville, jusqu’alors très fragmentaire.
5. Zone des sources complémentaires
5.1. Sources complémentaires
Archives départementales des Yvelines
SERIE B Bazainville, bailliage, état des minutes du greffe et du
tabellionage
B 112
Série C Contrôle des actes, bureau de Houdan, 1696 - 1791 C 1113 - 1173
Sous-série 3 E Bourdonné, répertoires et minutes, 1695 - 1787
Houdan/Hadjaje
3 E 14/1 - 4
3 E 14
Série L Doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal
:
Bazainville, an III - an VII
Gambais, 1793 - an VII
Notaires, organisation du notariat, 1791 - an V
43 L 155
45 L 29, 43 L 155
1 L U 744, 750
Série U Doubles des répertoires déposés au greffe du
tribunal : Bazainville, an VIII - 1813
Gambais, an VIII - 1833
Houdan/Chaume, 1814 - 1899
8 U 5
8 U 26
8 U 26 - 27
5.2 Bibliographie
THEBAULT (P.), Notaires du Houdannais « entre la Vesgre et l’Opton », tables des actes : 1550-1914
sélection alphabétique : noms d’hommes. Association HEURTEBRISE, 28410 Boutigny-Prouais,
décembre 2000, 140 p.
ÉTUDES RATTACHEES
Répertoires
3E13 1 * 4
Lieu d’exercice Notaire ou tabellion années Tome des minutes Folio du répertoire
Gambais
Jean Papeguay
1552 - 1559
1559 - 1564
1565 - 1570
1571 - 1577
1578 - 1582
1583 - 1594
1
2
3
4 tome manquant 5
5
6
1
54
97
134
169
202
Isaac Devernelles 1601 - 1604
1605 - 1639
7
8
223
244
Guyon Leprestre 1604 - 1621
1614 - 1621
9
10
264
281
Philippe Dupuis 1611 - 1631 11 296
Després 1610 11 302
Jean Luce 1648 - 1655 11 303
Jean Polly 1654 - 1673 11 306
Différents notaires 6 1607 - 1725 11 307
Gambais (et
Bazainville)
Simon et Claude
Hervieu
1606 - 1610
1658 - 1662
1612 - 1674
1627 - 1637
1630 - 1644
1631 - 1640
12 tome manquant
12 tome manquant
13
14
15
16
311
316
322
332
357
377
Claude Hervieu 1641 - 1648 17 383
4 Ce répertoire en deux volumes porte en tête : «Répertoire des minutes des tabellionnages et notariat du marquisat de
Gambais mis par ordre et relié en volumes en 1768 par les ordres de M. de L’Averdy marquis dudit Gambais » ; voir
introduction. La table est reproduite avec ajout du lieu d’exercice, le nom du notaire et du numéro du tome dans lequel se
trouvent les minutes correspondantes, est un moyen pour le lecteur de repérer les actes qui l’intéressent. 5 Courant 1999 nous était signalé l’existence chez un brocanteur d’un volume correspondant apparemment exactement à celui-
ci ; malheureusement, les tentatives immédiates pour vérifier et donner suite ont été vaines. 6 Voir également le volume 2 du répertoire, folio 882, pour le tome 11 bis.
Bourdonné Sébastien Belle 1625 - 1628
1629 - 1632
1633 - 1640
1625 - 1633
1634 - 1641
18
19
20
21
22
393
408
421
440
448
3E13 2 * 7
Bourdonné Sébastien Belle 1641 - 1646
1647 - 1657
1642 - 1657
23
24
25
456
477
498
Adainville Jean Belle 1655 - 1671
1672 - 1683
1664 - 1683
26
27
28
505
517
526
Gambais Riollet Solier 1625 - 1637 29 541
Gambais et
Bazainville
Riollet, Joachim,
Henri, et Pierre
Solier
Henri et Pierre
Solier
1625 - 1680
1665 - 1678
30
31
550
560
Gambais Pierre Solier
Jacques Lefresne
1671 - 1681
1628 - 1653
32
33
577
589
Bourdonné Vincent Dagron 1661 - 1666 34 595
Gambais et
Goussainville,
Champagne, La
Forêt-lès-
Houdan
Mathurin Geslain 1681 - 1683
1684 - 1686
1687 - 1693
35 tome manquant
36 tome manquant
37 tome manquant
603
612
625
Gambais
Guillaume Roussel
Pierre Nenegre
1678 - 1687
1688 - 1692
1692 - 1699
1699 - 1708
1708 - 1720
1721 - 1726
38 tome manquant
39 tome manquant
40 tome manquant
41 tome manquant
42 tome manquant
43
639
651
665
683
698
715
Adainville Nicolas Baril 1691 - 1718 44 tome manquant 726
7 La table de ce deuxième volume a disparu. Il en a été confectionné, pour le présent inventaire, une à l’identique de celle du
premier volume.
Gambais Gilles Camus
Jean Baptiste et
Gilbert Fournier
Gilbert Fournier
Augustin Chevrier
1729 - 1733
1726 - 1740
1734 - 1736
1737 - 1740
1741 - 1745
1746 - 1749
1750 - 1754
1755 - 1758
1759 - 1763
1763 - 1765
44
44
45
46
47
48
49
50
51
727
734
738
750
773
795
812
832
852
870
Bourdonné Vincent Dagron 1666, 1670 11 bis 882
Gambais Solier
Guillaume Roussel
1667 - 1681
1681 - 1720
11 bis
11 bis
882
882
Adainville Nicolas Baril 1687, 1701 11 bis 882
Gambais Pierre Nenegre 1714 11 bis 882
Bazainville Marais 1716 11 bis 882
Adainville Nicolas Baril 1687 - 1704 43 bis 895
Gambais Guillaume Roussel 1714 - 1718 42 bis 906
Adainville : minutes (1655-1683)
3E13 3 * - 5 * Jean Belle (1655 – 1683)
3E13 3 * tome 26 10 juillet 1655 - 26 novembre 1671
3E13 4 * tome 27 3 janvier 1672 - 23 octobre 1683
3E13 5 * tome 28 9 février 1664 - 10 octobre 1683
3E13 /6 * Nicolas Baril 8 (tome 43 bis) 15 avril 1687 - 14 avril 1704
Bazainville
Répertoires 9
3E13 7 Louis Castel 12 juillet 1700 - 8 juin 1705
3E13 8 Jacques Jean 15 octobre 1767 - août 1770
8 Dans ce même registre, à partir de 1695, beaucoup d’actes sont passés à Condé, en la maison de Germain Camelot. 9 Voir aussi les deux volumes de répertoires 3 E 13/1 * et 2 * pour récapituler le notariat de Bazainville quelquefois mêlé à
Gambais.
3E13 9 Pierre Étienne Marais 1780, 4 mai - 27 août
Marin Legoux 28 septembre 1780 - 23 mars 1784
Jean François Lemaitre 12 avril 1784 - 17 prairial an II
Minutes 10
3E13 10 11 Riollet Solier, commis 1613 - 1628
3E13 11 Jehan Delaunay, et Claude Hervieu, son substitut 1628 - 26 mars 1633
3E13 12 Claude Hervieu, et Riollet et Joachim Solier, ses commis 9 avril 1633 - 1er juin 1636
3E13 13 Riollet Solier, et Joachim Solier, son commis 12 12 août 1636 - 1642
3E13 14 Frichot, et Riollet Solier, son commis 13 1643 - juillet 1651
3E13 15 Riollet Solier 1651 - 1658
3E13 16 14 Henri Solier, commis, puis notaire 1659 - 1666
Pierre Solier, et Joachim Solier, son commis 1666 - 1676
3E13 17 Jean Delarue 15 30 janvier 1690 - 25 octobre 1693
3E13 18 Louis Castel 12 juillet 1700 - 20 juin 1710
3E13 19 François Alexandre Chaumet 6 mai 1732 - 21 janvier 1749
3E13 20 Jacques Jean 15 octobre 1767 - 31 mai 1770
3E13 21 Pierre Étienne Marais 1780, 4 mai - 27 août
3E13 22 Marin Legoux 28 septembre 1780 - 23 mars 1784
3E13 23 Jean François Lemaitre 12 avril 1784 - 17 prairial an II
3E13 24 - 36 Pierre Étienne Marais (an III – 1813)
3E13 24 11 ventôse an III - an IV
3E13 25 an V
3E13 26 an VI - germinal an VII
3E13 27 floréal an VII - an VIII
3E13 28 an IX
3E13 29 an X - germinal an XI
3E13 30 floréal an XI - an XII
3E13 31 an XIII - mars 1806
3E13 32 1806, avril - décembre
3E13 33 1807 - juin 1808
3E13 34 juillet 1808 - 1809
3E13 35 1810 - 1811
3E13 36 1812 - 1813
10 Les dates extrêmes des liasses sont données sous réserve, en raison d’un dépouillement non exhaustif des actes qui ne sont
absolument pas enliassés dans l’ordre chronologique. 11 Ces minutes, cousues ensemble, sont le plus souvent précédées d’une table analysant succintement les actes par ordre
chronologique ou par type d'actes, avec report au folio. 12 Et quelques actes de Riollet Solier remontant à septembre 1630. 13 Et quelques actes de Riollet Solier remontant à 1639. 14 Une seule cote pour cette liasse dans laquelle les actes des deux tabellions sont ficelés ensemble. 15 Ses activités de commis au tabellioné et de sergent au bailliage sont mêlées dans ces actes enliassés.
Bourdonné
3E13 37 * - 44 * Sébastien Belle (1625 – 1657)
3E13 37 * tome 18 16 1625 - 1628
3E13 38 * tome 19 1629 - 1633
3E13 39 * tome 20 1633 - 1640
3E13 40 * tome 21 1625 - 1633
3E13 41 * tome 22 1634 - 1641
3E13 42 * tome 23 1641 - 1646
3E13 43 * tome 24 1647 - 1657
3E13 44 * tome 25 1642 - 1657
3E13 45 * Vincent Dagron tome 34 16 avril 1661 - 15 décembre 1666
Adainville, Bazainville, Bourdonné, Gambais : minutes (1687-1720)
3E13 46 * tome 11bis Nicolas Baril (Adainville, 1687 – 1704), Solier, Castel (Bazainville,
1667-1696), Vincent Dagron (Bourdonné, 1666-1671), Guillaume Roussel
(Gambais, 1687-1720).
Gambais
Minutes
3E13 47 * - 50 * Jean Papeguay (1559 – 1594)
3E13 47 * tome 2 17 26 mars 1559 - 31 décembre 1564
3E13 48 * tome 3 22 janvier 1565 - 29 décembre 1570
3E13 49 * tome 5 18 1577 - 27 avril 1582
3E13 50 * tome 6 1583 - 17 mai 1594
3E13 51 * - 52 * Isaac Devernelles (1601 – 1610)
3E13 51 * tome 7 28 août 1601 - 1604
3E13 52 * tome 8 1605 - 1606, 1609 - septembre 1610
3E13 52 * Pierre Devernelles tome 8 octobre 1630 - 30 janvier 1639
3E13 53 * - 54 * Guyon Leprestre (1610 – 1621)
3E13 53 * tome 9 19 octobre 1610 - 25 avril 1621
3E13 54 * tome 10 janvier 1614 - 19 juin 1621
3E13 55 * Philippe Dupuis tome 11 1611 - 1612, décembre 1617 - mars 1631
Després 1610, octobre - décembre
Jean Luce 24 décembre 1648 - 19 janvier 1655
Jean Polly 13 décembre 1654 - 27 décembre 1673
quelques minutes de différents notaires 1607 - 1725
3E13 56 * tome 13 Simon Hervieu 1612, 1615 - 1621, 1624, 1628 - 162920
Claude Hervieu 1641, juin - septembre, 1653, 1658 - 1674 21
16 Avec répertoire inclus pour l’année 1628. 17 Le répertoire (3 E 13/1 *) fait état de minutes dès 1552 ; elles n’ont pas été conservées. 18 Recensé dans le répertoire des actes, le volume 4 (1571 - 1577) est manquant tandis que les volumes 1 (1552 - 1559) et 2
(1559 - 1564) semblent avoir été regroupés. 19 Deux collations d’actes des 29 septembre 1605 et 31 juillet 1606, par-devant Isaac Devernelles, effectuées en 1611 par
Guyon Leprestre. 20 Dates des actes : 10 juin 1612, 13 juin 1615 - 25 février 1621, 24 novembre 1624, 13 mai 1628, 11 février 1629. 21 Dates des actes : 1641, 16 juin - 24 septembre, 2 mars 1653, 30 mai 1658 - 15 novembre 1674.
3E13 57 * - 58 * Simon Hervieu (1627 – 1641)
3E13 57 * tome 14 avril 1627 - 29 janvier 1637
3E13 58 * tome 15 mai 1630 - juillet 1641
3E13 58 * - 60 * Claude Hervieu (1641 – 1648)
3E13 58 * tome 15 juillet 1641 - 1644 22
3E13 59 * tome 16 février 1631 - 1640
3E13 60 * tome 17 octobre 1641 - octobre 1648 23
3E13 61 - 62 Riollet Solier (1625 – 1658)
3E13 61 * tome 29 avril 1625 - 17 février 1637 24
3E13 62 * tome 30 20 avril 1625 - 11 mai 1637, 18 avril 1638
Joachim Solier, commis, août 1631 - 31 mai 1635
Riollet Solier 25 25 mars 1649, 13 août 1652 - 7 avril 1658
3E13 62 * Henri Solier 1660 - 1661, 1665, 1668 - 1674 26
3E13 62 * Pierre Solier 1674 - 1675, 1678 - 1680 27
3E13 63 * tome 31 28 Henri Solier 4 février 1665 - 14 mars 1677
3E13 63 * - 64 * Pierre Solier (1678 – 1681)
3E13 63 * tome 31 6 octobre 1678, 7 janvier 1680
3E13 64 * tome 32 24 mars 1672 - 25 juin 1681
3E13 65 * Jacques Lefresne, substitut tome 33 21 mai 1628 - 11 février1653
3E13 66 * Guillaume Roussel tome 42 bis 1678 - 1710 29, août 1714 - 1718
3E13 67 * Pierre Nenegre tome 43 1721 - 18 septembre 1726
3E13 68 * - 74 * Gilbert Fournier (1734 – 1763)
3E13 68 * tome 45 23 mai 1734 - 1736 30
3E13 69 * tome 46 1737 - 1740
3E13 70 * tome 47 1741 - 1745
3E13 71 * tome 48 1746 - 1749
3E13 72 * tome 49 1750 - 1754
3E13 73 * tome 50 1755 - 1758
3E13 74 * tome 51 1759 - 17 juin 1763
3E13 75 Augustin Chevrier 31 décembre 1763 - 12 novembre 1765
3E13 76 - 79 Nicolas Poincelet 32 (1765 – 1781)
3E13 76 22 décembre 1765 - 1767
22 Également ses actes passés à Goupigny, 1638 - 1641. 23 Également ses actes passés à Goupigny en 1641. 24 Outre Gambais, actes passés à Goupigny, Saint-Aman, Neufville. 25 Comme tabellion à Bazainville. 26 Dates des actes : 7 janvier 1660 - 20 novembre 1661, 22 novembre 1665, 11 décembre 1668 - 12 décembre 1674. 27 Dates des actes : 20 mars 1674 - 23 septembre 1675, 13 octobre 1678, 27 mai 1679, 2 octobre 1680. 28 Avec répertoire, sans date. 29 Il s’agit d’obligations. 30 En tête du volume un acte du 9 mars 1734 passé par Jean Mourandon, notaire. 31 Du 1er décembre 1763 au 8 septembre 1764, Jean Pollisse, notaire à la ville de Houdan, est commis à l’exercice du notariat
du marquisat de Gambais, en attendant la réception d’Augustin Chevrier, pourvu dès 1763 des provisions dudit office de notaire. 32 Nicolas Poincelet est dit en 1767 notaire royal et tabellion du bailliage et marquisat de Gambais, « relevant nüement en la
cour du Parlement de Paris ». Il devient ensuite en 1782 procureur fiscal du bailliage et marquisat, fondé de procuration du
marquis de L’Averdy.
3E13 77 1768 - 1771
3E13 78 1772 - 1775
3E13 79 1776 - 9 juillet 1781
3E13 80 Pierre Louis Demanvieu 33 et Jacques François, commis
22 juillet 1781 - 30 octobre 1784
3E13 81 - 82 Jacques François et Jean François Dupré 34 (1784 – 1789)
3E13 81 11 novembre 1784 - 1786
3E13 82 1787 - 14 mars 1789 35
3E13 83 - 86 Charles Quentin Michaux (1789 – 1806)
3E13 83 18 mars 1789 - 1792
3E13 84 1793 - an III
3E13 85 an IV - an VIII
3E13 86 an IX - 10 mars 1806
3E13 87 - 91 Fleury Bisson (1807 – 1814)
3E13 87 juin 1807 - mai 1808
3E13 88 juin 1808 - juin 1809
3E13 89 juillet 1809 - juin 1811
3E13 90 juillet 1811 - mai 1812
3E13 91 juin 1812 - 7 janvier 1814 36
ÉTUDE PRINCIPALE
Répertoires
3E13 92 * Fleury Bisson 10 décembre 1831 - 7 novembre 1833
Guillaume Marie Delafosse 10 novembre 1833 - 19 octobre 1842
3E13 92 * - 94 * Jacques Jules Delaborde (1842 – 1847)
3E13 92 * 21 octobre 1842 - 25 mars 1843
3E13 93 * 26 mars 1843 - 20 décembre 1844
3E13 94 * 20 décembre 1844 - 10 mars 1847
3E13 94 * Jean Charles Pierre Victor Buisson 37 1847, 17 mars - 20 juin
3E13 95 * - 98 * Charles Froijac Bellière (1853 – 1869)
3E13 95 * 2 novembre 1853 - 16 février 1860
3E13 96 * 16 février 1860 - 17 octobre 1862
3E13 97 * 18 octobre 1862 - 21 février 1869
3E13 98 * 1869, 21 février - 7 mai
3E13 98 * - 101 * Léon Frédéric Mahieu (1869 – 1911)
3E13 98 * 9 mai 1869 - 3 juillet 1876
3E13 99 * 5 juillet 1876 - 1er mars 1885
3E13 100 * 1er mars 1885 - 17 novembre 1897
3E13 101 * 17 novembre 1897 - 5 mai 1911
33 Demanvieu devient avocat en Parlement, demeurant à Montfort, tandis que son commis, Jacques François prend en 1784 sa
charge de notaire. 34 En 1784, tous deux se disent commis notaire au bailliage et marquisat de Gambais, mais en 1785, Jacques François s’intitule
notaire royal établi à Gambais. 35 Le 6 mars 1789, Jacques François effectue une donation à sa femme et disparaît de la scène notariale. 36 L’étude est transférée de Gambais à Houdan. Il y a dès lors deux études dans cette ville. 37 Dit Dubuisson.
3E13 308 Paul Mahieu 17 avril 1911 - 3 octobre 1924
Paul Mahieu succède à son père, le 1er décembre 1906. Les actes de 1906 à 1911 sont
répertoriés dans le registre 3E13 101 (17 novembre 1897 – 5 mai 1911).
Minutes
3E13 102 - 125 Fleury Bisson (1814 – 1833)
3E13 102 1814, 12 janvier - décembre
3E13 103 1815
3E13 104 1816
3E13 105 1817, janvier - août
3E13 106 septembre 1817 - juin 1818
3E13 107 1818, juillet - décembre
3E13 108 1819
3E13 109 1820 - juin 1821
3E13 110 juillet 1821 - septembre 1822
3E13 111 octobre 1822 - mars 1823
3E13 112 avril 1823 - mars 1824
3E13 113 1824, avril - septembre
3E13 114 octobre 1824 - mai 1825
3E13 115 1825, juin - décembre
3E13 116 1826, janvier - juin
3E13 117 1826, juillet - décembre
3E13 118 1827, janvier - juin
3E13 119 1827, juillet - décembre
3E13 120 1828
3E13 121 1829
3E13 122 1830
3E13 123 1831
3E13 124 1832
3E13 125 1833, janvier - 7 novembre
3E13 126 - 144 Guillaume Marie Delafosse (1833 – 1842)
3E13 126 10 novembre 1833 - juin 1834
3E13 127 1834, juillet - octobre
3E13 128 1834, novembre - décembre
3E13 129 1835, janvier - juin
3E13 130 1835, juillet - décembre
3E13 131 1836, janvier - juin
3E13 132 1836, juillet - décembre
3E13 133 1837, janvier - juin
3E13 134 1837, juillet - décembre
3E13 135 1838, janvier - juin
3E13 136 1838, juillet - décembre
3E13 137 1839, janvier - juin
3E13 138 1839, juillet - décembre
3E13 139 1840, janvier - juin
3E13 140 1840, juillet - décembre
3E13 141 1841, janvier - juin
3E13 142 1841, juillet - décembre
3E13 143 1842, janvier - juin
3E13 144 1842, juillet - 19 octobre
3E13 145 - 157 Jacques Jules Delaborde (1842 – 1847)
3E13 145 1842, 21 octobre - décembre
3E13 146 1843, janvier - avril
3E13 147 1843, mai - octobre
3E13 148 1843, novembre - décembre
3E13 149 1844, janvier - juin
3E13 150 1844, juillet - décembre
3E13 151 1845, janvier - mars
3E13 152 1845, avril - juin
3E13 153 1845, juillet - septembre
3E13 154 1845, octobre - décembre
3E13 155 1846, janvier - juin
3E13 156 1846, juillet - décembre
3E13 157 1847, janvier - 10 mars
3E13 158 - 160 Jean Charles Pierre Victor Buisson 38 (1847 – 1848)
3E13 158 1847, 13 mars - juin
3E13 159 1847, juillet - décembre
3E13 160 1848, janvier - 9 octobre
3E13 161 - 209 Charles Froijac Bellière ( 1849 – 1869)
3E13 161 1849, 18 mars - juin
3E13 162 1849, juillet - septembre
3E13 163 1849, octobre - décembre
3E13 164 1850, janvier - avril
3E13 165 1850, mai - juin
3E13 166 1850, juillet - décembre
3E13 167 1851, janvier - juin
3E13 168 1851, juillet -décembre
3E13 169 1852, janvier - juin
3E13 170 1852, juillet -décembre
3E13 171 1853, janvier - juin
3E13 172 1853, juillet - décembre
3E13 173 1854, janvier - juin
3E13 174 1854, juillet - décembre
3E13 175 1855, janvier - juin
3E13 176 1855, juillet - septembre
3E13 177 1855, octobre - décembre
3E13 178 1856, janvier - mars
3E13 179 1856, avril - juin
3E13 180 1856, juillet - septembre
3E13 181 1856, octobre - décembre
3E13 182 1857, janvier - juin
3E13 183 1857, juillet - décembre
3E13 184 1858, janvier - mai
3E13 185 1858, juin - décembre
3E13 186 1859, janvier - juin
3E13 187 1859, juillet - novembre
3E13 188 décembre 1859 - mars 1860
3E13 189 1860, avril - septembre
3E13 190 octobre 1860 - janvier 1861
3E13 191 1861, février - juin
3E13 192 1861, juillet - novembre
3E13 193 décembre 1861 - juin 1862
3E13 194 1862, juillet - novembre
3E13 195 décembre 1862 - mai 1863
3E13 196 1863, juin - novembre
3E13 197 décembre 1863 - juin 1864
3E13 198 juillet 1864 - janvier 1865
3E13 199 1865, février - août
3E13 200 septembre 1865 - mars 1866
3E13 201 1866, avril - mai
38 Dit Dubuisson.
3E13 202 1866, juin - décembre
3E13 203 1867, janvier - mars
3E13 204 1867, avril - septembre
3E13 205 octobre 1867 - janvier 1868
3E13 206 1868, février - juin
3E13 207 1868, juillet - septembre
3E13 208 octobre 1868 - mars 1869
3E13 209 1869, avril - 7 mai
3E13 210 – 307 Léon Frédéric Mahieu (1869 – 1906)
3E13 210 1869, 9 mai - décembre
3E13 211 1870, janvier - avril
3E13 212 1870, mai - décembre
3E13 213 1871, janvier - juin
3E13 214 1871, juillet - septembre
3E13 215 1871, octobre - décembre
3E13 216 1872, janvier - mars
3E13 217 1872, avril - juin
3E13 218 1872, juillet - octobre
3E13 219 novembre 1872 - janvier 1873
3E13 220 1873, février - mai
3E13 221 1873, juin - décembre
3E13 222 1874, janvier - avril
3E13 223 1874, mai - septembre
3E13 224 1874, octobre - décembre
3E13 225 1875, janvier - mars
3E13 226 1875, avril - juin
3E13 227 1875, juillet - octobre
3E13 228 novembre 1875 - janvier 1876
3E13 229 1876, février - juillet
3E13 230 1876, octobre - décembre
3E13 231 1877, janvier - mai
3E13 232 1877, juin - décembre
3E13 233 1878, janvier - juin
3E13 234 1878, octobre - décembre
3E13 235 1879, janvier - avril
3E13 236 1879, mai - septembre
3E13 237 1879, octobre - décembre
3E13 238 1880, janvier - mai
3E13 239 1880, juin - décembre
3E13 240 1881, janvier - juin
3E13 241 1881, juillet - décembre
3E13 242 1882, janvier - juin
3E13 243 1882, juillet - décembre
3E13 244 1883, janvier - mai
3E13 245 1883, juin - décembre
3E13 246 1884, janvier - mai
3E13 247 1884, juin - décembre
3E13 248 1885, janvier - juin
3E13 249 1885, juillet - décembre
3E13 250 1886, janvier - mai
3E13 251 1886, juin - décembre
3E13 252 1887, janvier - avril
3E13 253 1887, mai - août
3E13 254 1887, septembre - décembre
3E13 255 1888, janvier - juin
3E13 256 1888, juillet - décembre
3E13 257 1889, janvier - juin
3E13 258 1889, juillet - décembre
3E13 259 1890, janvier - juin
3E13 260 1890, juillet - décembre
3E13 261 1891, janvier - août
3E13 262 1891, septembre - décembre
3E13 263 1892, janvier - avril
3E13 264 1892, mai - décembre
3E13 265 1893, janvier - juin
3E13 266 1893, juillet - décembre
3E13 267 1894, janvier - juin
3E13 268 1894, juillet - décembre
3E13 269 1895, janvier - mai
3E13 270 1895, juin - décembre
3E13 271 1896, janvier - juin
3E13 272 1896, juillet - décembre
3E13 273 1897, janvier - juin
3E13 274 1897, juillet -décembre
3E13 275 1898, janvier - juin
3E13 276 1898, juillet - décembre
3E13 277 1899, janvier - juillet
3E13 278 1899, août – décembre
3E13 283 1900, janvier - mars
3E13 284 1900, avril - juin
3E13 285 1900, juillet - septembre
3E13 286 1900, octobre - décembre
3E13 287 1901, janvier - mars
3E13 288 1901, avril - juin
3E13 289 1901, juillet - septembre
3E13 290 1901, octobre - décembre
3E13 291 1902, janvier - avril
3E13 292 1902, mai - août
3E13 293 1902, septembre - décembre
3E13 294 1903, janvier - avril
3E13 295 1903, mai - août
3E13 296 1903, septembre – novembre372
3E13 297 décembre 1903 - mars 1904
3E13 298 1904, avril - juillet
3E13 299 1904, août - novembre
3E13 300 décembre 1904 - mars 1905
3E13 301 1905, avril -juin
3E13 302 1905, juillet - septembre
3E13 303 1905, octobre - décembre
3E13 304 1906, janvier - mars
3E13 305 1906, avril - juin
3E13 306 1906, juillet - septembre
3E13 307 1906, octobre - décembre
3E13 309 - 322 Paul Mahieu (1907 – 1924)
3E13 309 1907, janvier - mars
3E13 310 1907, avril - mai
3E13 311 1907, juin - août
3E13 312 1907, septembre - décembre
3 E 13/313 1908, janvier - avril
3E13 314 1908, mai - août
3E13 315 1908, septembre - décembre
3E13 316 1909, janvier - avril
3E13 317 1909, mai - juillet
3E13 318 1909, août - décembre
3E13 319 1910, janvier - avril
3E13 320 1910, mai - septembre
3E13 321 1910, octobre - décembre
3E13 322 1911, janvier - avril
3E13 323 1911, mai - juin
3E13 324 1911, juillet - septembre
3E13 325 1911, octobre - décembre
3E13 326 1912, janvier - mars
3E13 327 1912, avril - juin
3E13 328 1912, juillet - septembre
3E13 329 1912, octobre - décembre
3E13 330 1913, janvier - mars
3E13 331 1913, avril - juin
3E13 332 1913, juillet - septembre
3E13 333 1913, octobre - décembre
3E13 334 1914, janvier - mars
3E13 335 1914, avril - décembre
3E13 336 1915, janvier - septembre
3E13 337 1915, octobre - décembre
3E13 338 1916, janvier - avril
3E13 339 1916, mai - septembre
3E13 340 1916, octobre - décembre
3E13 341 1917, janvier - avril
3E13 342 1917, mai - août
3E13 343 1917, septembre – décembre
3E13 344 1918, janvier - juin
3E13 345 1918, juillet - décembre
3E13 346 1919, janvier - mars
3E13 347 1919, avril - mai
3E13 348 1919, juin - juillet
3E13 349 1919, août – septembre
3E13 350 1919, octobre - décembre
3E13 351 1920, janvier - mars
3E13 352 1920, avril - mai
3E13 353 1920, juin - août
3E13 354 1920, septembre - octobre
3E13 355 1920, novembre - décembre
3E13 356 1921, janvier - mars
3E13 357 1921, avril - mai
3E13 358 1921, juin - août
3E13 359 1921, septembre - décembre
3E13 360 1922, janvier - mars
3E13 361 1922, avril - mai
3E13 362 1922, juin - août
3E13 363 1922, septembre - octobre
3E13 364 1922, novembre - décembre
3E13 365 1923, janvier - mars
3E13 366 1923, avril - juin
3E13 367 1923, juillet - septembre
3E13 368 1923, octobre - décembre
3E13 369 1924, janvier - mars
3E13 370 1924, avril - juin
3E13 371 1924, juillet - septembre
3E13 372 1924, octobre - décembre
Table alphabétique de clients
3E13 279 Fleury Bisson à Gambais 5 juin 1807 - 12 janvier 1814
à Houdan 12 janvier 1814 - 9 novembre 1833
Transcriptions d’actes
3E13 280 Gabriel Michel Lejard à Longnes 39 14 septembre 1864 - 14 juin 1865
François Hilaire Dubourdonné 19 septembre 1865 - 11 novembre 1874
Contrôle des actes
3E13 281 Gambais et Bazainville, mémoire des actes contrôlés à Montfort 1732 - 1742
Dossiers de clients 40
3E13 282 1738 - 1829
39 Avec une table alphabétique par type d’actes ; seul justificatif à la présence de ce volume, Longnes est dans le canton de
Houdan. 40 Dossiers de Jean Charles et Jean Claude Dumesnil Des Bannières. Jean Charles, intéressé dans les fermes du roi : baux des
sous-fermes des Domaines et des Aides des généralités de Paris, Bordeaux, Auch, Pau, Tours..., avec actes de société
imprimés. Jean Claude, avocat en parlement, contrôleur et receveur ambulant des Domaines du roi pour le Berry, demeurant
à Montfort.
Dossiers de Jean Germain et Aurélien Dumesnil de Merville. Jean Germain, sieur de Merville, demeurant à Bazainville avec
état de services militaires entre 1789 et 1792 ; un procès contre Polisse en 1792.
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