Session n°2 Mise en place SMS 1

IMPGT

MASTER 2 Qualité

Management de la sécurité

Session n°2: Mise en place d’un SMS (1)

Simon TAMISIER

MASTER 2 Qualité / Management de la Sécurité Simon TAMISIER Année 2015 /2016 •2

Session n°2 Mise en place d’un SMS

1) Elaboration politique / objectifs

2) Distinction danger /risque

3) Identification des risques

4) Evaluation des risques


Partie n°1

Elaboration politique / objectifs


Elaboration d’une politique

Pourquoi établir une politique?

1) La définition de la politique constitue le point d'entrée du SM. Elle engage le dirigeant qui met en évidence de cette manière l’essentiel de la valeur ajoutée de la démarche de l'entreprise

2) Elle permet de définir des objectifs et des indicateurs de mesures

3) Elle n'est pas indépendante du contexte interne et externe et elle est donc mise à jour régulièrement



Comment établir une politique et des objectifs ?

1) Identifier le contenu de la politique ainsi qu’un ensemble d’informations nécessaires

2) Identifier des objectifs et indicateurs de mesure

3) Rédiger un projet, le soumettre à la direction pour consolidation et validation.

4) Proposer une forme susceptible de faciliter son appropriation



Garder à l’esprit :

1) Point de vue du client ?

2) Point de vue des parties intéressées ?

3) Point de vue du salarié ?



Exemple de politique

La Santé, la Sécurité des personnes, la Qualité, la protection de l’Environnement et la conformité aux exigences règlementaires et autres exigences sont des thèmes prioritaires pour notre société. Ces priorités sont mises en œuvre dans une démarche plus globale de Développement Durable.Elle intègre les attentes de nos principaux interlocuteurs : clients, fournisseurs, salariés, actionnaires ou issus de la Société civile.

Nous avons choisi de nous fixer les engagements ci-dessous :

• Assurer la santé, la sécurité et le bien-être au travail• Renforcer la diversité humaine au sein de l’Entreprise• Prévenir et réduire nos impacts environnementaux• Développer la formation et l’employabilité des collaborateurs• Etre loyal dans la conduite des affaires


Elaboration des objectifs

NOS AXES D’AMÉLIORATION PRIORITAIRES SONT :

• Faire connaitre notre politique• Identifier les impacts liés à l’activité• Prendre chacune des décisions en cohérence avec nos orientations• Garantir la non discrimination• Prévenir toutes formes de pollution• Réduire les consommations d’eau et de produits• Améliorer la gestion des déchets• Connaitre les risques liés à nos activités• Mettre en œuvre les moyens de prévention• Assurer la transparence des décisions prises dans la conduite des affaires et des

activités menées



Etablir une politique

Cas d’une entreprise :• Industrielle• Implantée sur plusieurs continents


Système de Management : Application

Définition d’une politiqueExemple :

La croissance et la pérennité de notre entreprise dépendent de la satisfaction de nos clients et de la qualité de nos résultats économiques. Nous voulons conjuguer performance et développement durable en respectant les objectifs ambitieux de qualité, de sécurité et de protection de l’environnement que nous nous fixons. L’atteinte de ces objectifs passe par une culture d’anticipation et de prévention des risques.

C’est pourquoi nous nous sommes engagés dans une démarche d'amélioration continue visant à promouvoir la responsabilité de chacun pour :

• Préserver la santé et la sécurité des hommes et des femmes qui contribuent à nos activités,• Garantir la sûreté de nos installations industrielles et leur impact sur l'environnement,• Respecter, partout où il exerce ses activités, les lois et réglementations qualité, sécurité, et

environnement qui lui sont applicables,• Maintenir avec les parties intéressées des relations fondées sur la transparence et le

dialogue.


Définition des objectifs

Etablir des objectifs à partir de la politique définie en amont

1) Structuration : libellé des colonnes du tableau descriptif des objectifs



Etablir des objectifs à partir de la politique définie en amont

Objectif Actions Responsable Cible



2) Définition des objectifs : renseigner le tableau


I) Limiter les risques majeurs

II) Prévenir les accidents professionnels


Exemple de la norme OHSAS 18001 : Application

Exemple d’objectifs santé - sécurité à partir de la politique définie en amont :


I) Limiter les risques majeurs

1) Mettre en œuvre un plan d’action visant à les réduire

QSEDiminution du nombre de risquesmajeurs

2) Mettre en place des chasses aux anomalies et partager lesconstats

Correspondants sécurité

Plans d’actions à jour

II) Prévenir les accidents professionnels

1) Vérifier le port des EPI

Correspondants sécurité

D’ici 2016 atteindreTf< xxx et Tg < yyy

2) Prendre en compte le REX

Chefs d’unitésAnalyse 100% des accidents

=> Contribue à l’appropriation du système


Partie n°2

Distinction danger /risque


Etude dangers / risques

Distinction : dangers / risques

•Un danger est une source potentielle de dommage, de préjudice ou d'effet nocif à l'égard d'une chose ou d'une personne

Un danger peut entraîner un préjudice ou des effets nocifs aux personnes sous forme d'effets sur la santé, ou à l'organisation sous forme de pertes de biens ou d'équipement

•Un risque est la probabilité qu'une personne subisse un préjudice ou des effets nocifs pour sa santé en cas d'exposition à un danger. Cette notion peut également s'appliquer à des situations où il y a perte de biens ou d'équipement.•Il existe des facteurs influant le degré de risque :

•degré d'exposition à la matière ou à la condition dangereuse;•mode d'exposition (p. ex. inhalation de vapeurs, contact cutané, etc.);•gravité des effets dans les conditions d'exposition.


Exemple 1 :

•Entreprise de travaux publics.

•Situation constatée:•Chantier de réparation d’une conduite de tout à l’égout•Le chef de chantier demande à son ouvrier de prendre un marteau piqueur et lui indique la zone à creuser sans plus de précision•En fin d’après-midi, il utilise toujours le marteau piqueur sans son casque et il a mal aux oreilles.


Dangers / Risques / Elément initiateur

Exemple 1 :

Marteau piqueurextrêmement bruyant

Lésion autympan

•Travail pendant 6 heures

Utilisation du marteau piqueur

sans casque


Exemple 2 :

•Entreprise de fabrication spéciale.

•Situation constatée :•Une personne est affectée à un nouveau poste de travail. •Cet employé utilise un tour qui réclame un graissage périodique des engrenages. •Afin d’effectuer cette opération, il ouvre le carter de transmission et dépose de la graisse sur les engrenages en mouvement à l’aide d’une spatule. •La spatule se coince dans les engrenages, se brise et les éclats sont projetés sur son visage.


Dangers / Risques / Elément initiateur

Exemple 2 :

Les engrenagessont en mouvement

L’opérateur est blessé au visage

•Projection de la spatule

Graissage des engrenages


Les méthodologies

1) INRS : Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles

« Support méthodologique pour la mise en place d’un système de gestion de la sécurité »

2) CCI« Guide pour la mise en place par étapes d’un système de management de la santé et de la sécurité au travail »

3) HAZOP : Hazard and Operability Studies• outil formalisé, systémique et semi-empirique• analyse les risques potentiels associés à l'exploitation d'une installation industrielle

4) MOSAR : Méthode Organisée Systémique d’Analyse des Risques • fait appel à la modélisation systémique (JL LE MOIGNE) • recherche systématique des dangers pour faire apparaître des scénarios de risques majeurs

…………………………


Partie n°3

Identification des risques


Classes de risques

•Biologiques / Chimiques•Transmission des agents biologiques•Grippe A•Grippe aviaire•Produits CMR

•Psychosociaux• Stress au travail• Harcèlement et violence interne• Agression et violence externe• Épuisement professionnel

•Incendie et explosion sur le lieu de travail


Exemples de classes de risques

•Liés aux déplacements•Circulation dans l'entreprise•Glissades et chutes de plain-pied•Risque routier

•Liés aux équipements de travail•Exigences d'utilisation•Contexte d'utilisation Machines•Levage de charges et de personnes•Engins de chantier•Moyens de protection ou d'alarme

•Phénomènes physiques• exemples :


Les classes de risques

•

•Phénomènes physiques•Électricité•Bruit•Champs électromagnétiques•Rayonnement optique•Rayonnements ionisants•Pression•Chaleur•Froid•Vibrations


Exemple : identification des risques

• Situation :

• Local clos• Ventilation naturelle haute et basse• Bouteille de gaz comprimé d’argon à 3,5 bar• Canalisation de gaz• Piège à gaz alimenté en azote liquide• Un opérateur est présent une heure par semaine pour relever des

mesures et vérifier la présence d’azote liquide dans le piège



Schéma de représentation

Manomètre

Purge

Bouteille de gaz

Argon

Vanne d’arrêt

RéservoirN2

Piquage



Danger Risque

Sol humide

Azote liquide

Azote liquideArgon

Appareillage



Danger Risque

Sol humide Chute de plain pied

Azote liquide Blessure

Azote liquideArgon

Manque d’oxygène

Appareillage Risque environnemental


Partie n°4

Evaluationdes risques


Evaluation des risques : comment faire ?

• L’évaluation doit être opérée pour chaque unité de travail • au moins une fois par an ;• lors du choix des procédés de fabrication, des équipements de travail, des substances et préparations chimiques ;• à l’occasion de l’aménagement des lieux de travail ou des installations et de la définition des postes de travail ;• lors de toute transformation importante des postes, consécutive à la modification de l’outillage ou de l’organisation du travail, au changement d’équipement, de cadences, de normes de productivité…

• Ses résultats sont consignés dans un Document Unique et donnent lieu, si nécessaire, à la mise en œuvre d’actions de prévention.


Evaluation des risques

OpérationComposante du

risqueF G

Cotation du

Risque

Exploitationd’une installation

Fuite intempestive 1 3 3

Contact four 3 1 3

Manutention 3 2 6

…..

…..

…..

…..


Evaluation des risques

OpérationComposante du

risqueF G

Cotation du

Risque

Exploitationd’une installation

Fuite intempestive 1 3 3

Contact four 3 1 3

Manutention 3 2 6

Chute de hauteur 1 3 3

Chute d’objets 2 2 4

Chute de plain-pied 3 2 6

Réaction chimique 4 2 4


Analyse de risques

• Deux méthodes complémentaires

• L’approche analytique est cartésienne : Décomposition du système en éléments de plus en plus fins : utilisation adaptée pour des systèmes « compliqués » avec peu de dépendance entre les éléments constitutifs

• L’approche systémique étudie le comportement d’un système au travers d’un modèle qui présente les mêmes comportements que le système étudié : utilisation adaptée pour des systèmes « complexes »


Analyse de risques

• Deux méthodes complémentaires

Approche analytique Approche systémique

Etude des composantsAnalyse du tout et de son environnement

Etude de la nature des interactions

Etude des effets des interactions

Etude par variablesEtude par groupe de variables

Approche par disciplines Approche multidisciplinaires


Démarche du préventeur

• Information• Constitution d’un groupe d’analyse• Recueil des informations existantes

• Organisation• Définition du système• Délimitation du périmètre• Découpage en sous-systèmes

• Identification des risques• Sources de danger• Processus de danger• Scenarios d’accidents• Evaluation des termes sources et des occurences


Constitution d’un groupe d’analyse

Objectifs

Animateurs

Chefs d’installations

Opérateurs

Chefs de projet Assistant sécurité

Experts

CHSCT


Mise en place d’un SGS / sources d’information

• Plans des installations

• Schémas de fonctionnement

• Procédures, consignes, modes opératoires

• Xxx

• Xxx

• Xxx


Mise en place d’un SGS / sources d’information

• Plans des installations

• Schémas de fonctionnement

• Procédures, consignes, modes opératoires

• Registres de sécurité

• Textes réglementaires applicables

• Historique système et environnement


Mise en place d’un SGS / outils méthodologiques

1) Point de vue du système

• Organisation / Compétences / formations / culture d’entreprise

• Evaluation des risques / de la maîtrise des risques

• Application du principe de PARETO : Règle des 80/20 : exemple20% du travail => 80% des résultats20% des causes => 80% des effets20% des risques => 80% des accidents

2) Point de vue de l’activité

• Gestion des modifications

• Xxx


Mise en place d’un SGS / outils méthodologiques

1) Point de vue du système

• Organisation / Compétences / formations / culture d’entreprise• Evaluation des risques / de la maîtrise des risques• Application du principe de PARETO : Règle des 80/20

2) Point de vue de l’activité

• Gestion des modifications

• Gestion des situations d’urgence

• Gestion du retour d’expérience

• Contrôle du système, audits, revue de direction

Session n°2 Mise en place SMS 1

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