S15 revue de presse kylia - semaine du 3 au 9 avril 2017

La revue de Presse KYLIA 1

LA REVUE DE PRESSE DE LA SEMAINE

Du 3 au 9 avril 2017

Information sur les délais de paiement : HT ou

TTC ?

Le 03/04/2017

© Copyright WebLex - 2017

A l’occasion de l’approbation des comptes d’une société, le rapport de gestion des sociétés, dont les

comptes sont certifiés par un commissaire au compte, doit contenir un certain nombre de

renseignements obligatoires dont une information sur les délais de paiement exprimée… HT ou TTC ?

Informations sur les délais de paiement : elles sont exprimées HT… ou TTC !

Jusqu’ici, la Loi indiquait que, pour les exercices ouverts à compter du 1er juillet 2016, les

informations relatives aux délais de paiement, mentionnées dans le rapport de gestion certifié par un

commissaire au compte, devaient obligatoirement être exprimées HT.


Désormais les entreprises ont (un peu) plus de liberté : ces informations relatives aux délais de

paiement, mentionnées dans les exercices ouverts à compter du 1er juillet 2016, peuvent aussi bien

être exprimées HT que TTC !

Source : Décret n° 2017-350 du 20 mars 2017 pris pour l'application de l'article L. 441-6-1 du code de

commerce

Source : www.bar-brasserie.fr

http://www.bar-brasserie.fr/


La réservation de table de restaurant en ligne

Le 04/04/2017

Si la réservation de chambres d'hôtel par internet est devenue incontournable, il en est maintenant de

même pour les restaurants, qu'ils soient indépendants, de chaînes ou situés dans un hôtel.

© Thinkstock

La réservation de table sur internet doit, en premier lieu, apporter des clients supplémentaires, à

condition de pouvoir gérer correctement toutes les demandes de réservations. C'est pourquoi les

acteurs du marché ont développé des systèmes de réservation spécifiques.

De quoi se compose un système de réservation de table ?

Suivant les opérateurs, le système se décompose en plusieurs modules, distincts pour les uns et

complémentaires pour les autres.

► Le portail commercial de réservation

Le portail est un site internet qui offre à l'internaute un large panel de ressources et de services

centrés sur un domaine ou une communauté particuliers. Il le redirige vers les restaurants qui

correspondent le mieux à ses attentes suivant les critères qu'il a pré-enregistrés.


- Le portail centralise tous les restaurants membres. Le plus souvent, un mini-site vitrine présente

l'établissement (thématique, extraits de la carte, prix, etc.). Certains portails affichent également les

disponibilités, que le restaurateur propose à sa convenance, via une gestion des allotements de

tables.

- Les portails offrent différents services au restaurateur : une inscription gratuite (référencement

basique) ou payante avec davantage de services (référencement, page avec photo et descriptif,

extrait de carte, prix...).

- Le portail peut aider à fidéliser l'internaute (cumul de points donnant droit à un cadeau…).

La réservation effectuée est transmise au restaurant par e-mail, SMS ou intégrée directement dans le

module de réservation. Certains proposent d'intégrer au site internet du restaurant un bouton de

réservation qui permet à l'internaute de réserver en passant par le système du portail.

► Les partenaires commerciaux

Certains portails sont affiliés à des partenaires commerciaux locaux, nationaux ou internationaux (des

sites commerciaux de réservation, généralistes ou thématiques). Ils fournissent un lien direct vers le

portail de réservation de l'opérateur, pour une plus grande visibilité des restaurants. Le choix du portail

dépend donc de la clientèle ciblée. Les revenus des réservations sont partagés entre le portail et le

partenaire.

► Les partenaires de distribution

Certains sites utilisent les services de portails de réservation pour fournir à leurs internautes une

valeur ajoutée supplémentaire. Les revenus des réservations sont partagés entre le portail et le

partenaire.

► Le logiciel de réservation de table

Ce logiciel fait partie intégrante de l'offre des portails de réservation de table ou des portails

commerciaux de réservation de restaurant. Il est également disponible chez les nouveaux acteurs de

la réservation de table, souvent packagé à d'autres services (site internet, offre marketing, gestion de

l'e-réputation, commande en ligne…).

Ce logiciel, ou cahier électronique de réservation, est conçu pour optimiser les flux de réservation, les

centralise et les enregistre :


- manuellement, en saisissant les réservations qui arrivent par téléphone ou e-mail ;

- automatiquement pour les réservations qui arrivent du portail auquel le logiciel est adossé et de votre

site internet (si celui-ci possède un bouton de réservation qui renvoie l'internaute vers votre logiciel).

Outre la reconnaissance d'un client déjà venu, ils permettent la création d'un fichier clients que vous

pourrez exploiter par la suite à des fins commerciales. La plupart d'entre eux sont disponibles sous la

forme d'un logiciel hébergé dans le Cloud et/ou d'une application qui est mise à disposition moyennant

un coût d'abonnement mensuel (tout compris ou avec un coût supplémentaire par couvert réservé).

► Le bouton de réservation sur site internet

Le bouton de réservation permet d'intégrer votre site dans la chaîne des réservations. Il permet à

l'internaute de réserver directement sa table par l'intermédiaire du portail ou de votre module de

gestion des réservations.

► Le bouton de réservation depuis la page Facebook

Comme le bouton de réservation sur votre site internet, il renvoie directement le client sur votre

système de réservation et permet d'exploiter le canal réseaux sociaux en direct.

• Bénéfices du logiciel de réservation de table pour le restaurateur

- organisation et gestion des flux de réservation dans un seul outil (téléphone, e-mail…) ;

- gestion et archivage du livre de réservation ;

- gestion des disponibilités du restaurant (en temps réel ou par allotements) ;

- gestion des plans de salle et des tables, optimisation du remplissage ;

- identification des clients, création d'un fichier ;

- historique des fréquentations et repas ;

- mise en place de politiques de fidélisation client ;

- actions commerciales ciblées, e-mailing, SMS, informations…

• Bénéfices du portail web pour le restaurateur


- présence et visibilité sur internet ;

- possibilité de réserver 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 ;

- lien avec le site internet et la page Facebook ;

- connexion du site à son système de réservation de table ;

- connexion du restaurant à un portail thématique de réservation, à un réseau de prescripteurs et à

des partenaires commerciaux ;

- identification des clients et des prescripteurs, système de récompense ;

- diminution des no-shows ;

- envoi automatique de confirmation de réservation au client.

• Bénéfices du bouton de réservation site internet/Facebook

- intégration de votre site dans la chaîne des réservations ;

- suppression du formulaire de demande de réservation ;

- réservations en temps réel ;

- réduction (suppression) des commissions.

Les principales fonctionnalités des logiciels ou plateformes de réservation de table

- Création de la fiche d'identité du restaurant, personnalisation (horaires, plan d'accès, photos, liens

vers votre site, logo, carte, menus...) ;

- publication gratuite de votre restaurant sur le portail commercial et ses partenaires commerciaux ;

- réservation sur la plateforme ou portail de réservation et sur votre site internet (bouton de

réservation) 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 ;

- module de réservation en ligne depuis les réseaux sociaux et les sites partenaires ;

- cahier de réservation électronique, centralisation de tous les canaux de réservation ;

- gestion du plan de la salle de restaurant, suivi en temps réel du service ;


- gestion des disponibilités et affichage en temps réel sur le portail ;

- personnalisation de l'outil aux besoins du restaurant (envoi de SMS et/ou d'e-mail personnalisés

pour confirmer les réservations) ;

- création automatique de votre base de données clients ;

- gestion de la relation client, campagnes e-mailing, SMS ;

- enquête de satisfaction automatique ;

- statistiques sur votre restaurant et vos clients ;

- programme de fidélité ;

- mesure de la performance de votre visibilité, statistiques des visites... ;

- suivi de votre e-réputation, notification et suivi des avis ;

- applications mobile iPhone et Android pour l'internaute ;

- module optimisé pour téléphones fixes, mobiles, tablettes.

Source : www.l’hôtellerie-restauration.fr

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Contrôle fiscal : quand l’administration

recoupe ses informations…

Le 04/04/2017

© Copyright WebLex - 2017

A l’occasion du contrôle de la comptabilité de 2 entreprises, l’administration utilise les informations

qu’elle a pu obtenir pour notifier des rappels de TVA à une 3ème entreprise. Mais est-ce possible ?

Oui, mais sous conditions…

Utiliser les renseignements obtenus auprès de tiers pour notifier des redressements fiscaux…

Une société fait l’objet d’un contrôle fiscal à l’issue duquel l’administration va rectifier des rappels de

TVA. Elle explique pouvoir effectuer ces redressements grâce à des informations dont elle a eu

connaissance en contrôlant les comptes de 2 fournisseurs de la société : elle suspecte que cette

dernière se soit rendue coupable d’établir des fausses factures, qu’elle ne retrouve justement pas

dans la comptabilité des fournisseurs.

Comme elle en a le droit, la société réclame à l’administration, non seulement de l’informer sur

l’origine et la teneur des renseignements obtenus auprès de tiers sur lesquels elle s’est fondée pour


établir l’imposition, mais aussi de les mettre à sa disposition avant que l’administration ne lui réclame

les montants de TVA rappelés. Il s’agit là, rappelle-t-elle, d’une obligation qui s’impose à

l’administration, notamment pour lui permettre de discuter utilement des redressements envisagés.

Sauf que l’administration précise qu’elle n’a pas les documents en question : elle n’en a obtenu les

informations qui ont fondé les rappels de TVA qu’en contrôlant la comptabilité de l’entreprise. C’est

d’ailleurs ce qu’elle a précisé dans la notification de redressements.

Ce qui suffit pour le juge, lequel rappelle que :

l'obligation qui est faite à l’administration de tenir à la disposition de l’entreprise qui les

demande ou de lui communiquer les documents contenant les renseignements qu'elle a

utilisés pour procéder aux redressements, ne peut porter que sur les documents effectivement

détenus par les services fiscaux ;

dans l'hypothèse où ces documents sont détenus par un tiers contrôlé, il appartient à

l'administration, d'une part, d'en informer l’entreprise afin de la mettre en mesure d'en

demander communication à ce tiers et, d'autre part, de porter à sa connaissance l'ensemble

des renseignements fondant l'imposition recueillis à l'occasion du contrôle de ce tiers.

Source : Arrêt du Conseil d’Etat du 22 février 2017, n° 398168


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L'ambiance sonore d'un restaurant : un détail

essentiel

Le 04/04/2017

Un établissement trop bruyant, dont la musique n'est pas en phase avec la clientèle... et le repas est

gâché. Pour construire une ambiance sonore adaptée, qui participe à l'expérience du client, deux

professionnels du secteur donnent des pistes.

En fonction de ses clients, l'agence sonore DMS (ici, son fondateur Bertrand Cypryk) crée des web

radios, des playlists, ou encore du son promotionnel.

Une étude du Food and Brand Lab de l'Université Cornell aux États-Unis a démontré que la

perception de la qualité du repas évolue en fonction de la musique diffusée. Dans une atmosphère

relaxante, les clients se disent plus satisfaits de ce qu'ils mangent. Que l'on tienne un restaurant

gastronomique, de chaîne ou une petite brasserie, chacun peut créer une ambiance sonore adaptée.

Au préalable, faire un état des lieux de l'environnement permet de vérifier l'acoustique, notamment

dans des espaces à grand volume. Dans un restaurant, les sources de bruit sont multiples : des

clients qui parlent plus ou moins fort, des bruits inhérents au service (vaisselle, couverts, chaises), des

tables trop proches les unes des autres… Des plafonds hauts, des baies vitrées, des sols en béton

sont autant de surfaces sur lesquelles le son va rebondir et créer des échos. Les conseils d'un


architecte ou d'un bureau d'études en acoustique et vibrations peuvent être utiles. À moindre coût, on

peut aussi poser des absorbants acoustiques (et designs) au plafond, sur les murs ou en panneaux

mobiles.

L'ambiance sonore raccord avec l'image

Une fois ce problème résolu, "la règle principale est de respecter l'identité du lieu et son image. Il est

nécessaire de se poser certaines questions : que veut-on faire vivre au consommateur ? Quel est

votre ADN ? Qui sont vos cibles, et comment leur parler à travers la musique ? Et que voulez-vous

être demain, si vous avez la volonté de conquérir de nouvelles cibles ?", souligne Laurent Cochini,

directeur général de l'agence Sixième Son. "Certains restaurateurs ont tendance à diffuser la musique

qu'ils aiment, mais ce n'est pas le propos. La musique doit refléter la cuisine du restaurant. Surtout, on

ne met ni la radio ni les informations. Si vous faites votre playlist vous-même, mieux vaut partir sur

une musique pondérée", assure Bertrand Cypryk, directeur de l'agence sonore Dessine-moi un son.

Des outils comme Deezer ou Spotify permettent de créer une playlist facilement. Il existe également

des CD de musique d'ambiance. Dans tous les cas, il est impératif de régler les droits à la Sacem, et

de renouveler régulièrement une partie de la playlist - à la fois pour les clients et le personnel. Il faut

également veiller à la qualité du support de diffusion, et à la normalisation des sons pour éviter les

variations intempestives.

La musique : une valeur ajoutée

À Bordeaux, "j'ai travaillé pour un restaurant très porté sur le jazz. J'ai donc établi une playlist de

musique jazz très pointue, dans le but de faire découvrir des nouveautés aux clients. Ainsi,

l'établissement se démarque et apporte quelque chose. Pour la création de cette playlist de 18

heures, le budget s'élève à 1 200 euros", détaille Bertrand Cypryk. Enfin, il est utile de réfléchir à

l'identité sonore de ses supports de communication – réseaux sociaux, site internet, attente

téléphonique - qui doit donner envie. "Quand un client ne se rend pas compte de l'ambiance sonore,

c'est qu'elle est bien faite", conclut-il.




GASTRONOMIE. Adepte du snacking ?

Le 04/04/2017

Le snacking ou consommation nomade, continue de bénéficier d'un vent porteur. Le salon qui

lui était consacré a accueilli 11 000 visiteurs et présenté plus de 200 innovations.

Paris a récemment été la capitale du “manger sur le pouce”… Sandwich, pizza, sushi et autre burger

sont toujours autant plébiscités par les Français.

2,35 milliards de sandwichs avalés en 2016

Pour preuve… les 2,35 milliards de sandwichs consommés en 2016, soit une augmentation de près

de 4 % par rapport à 2015 ! Et cet engouement des Français est financièrement très rentable…

Le marché du sandwich a triplé son chiffre d’affaires en 15 ans pour atteindre 8,25 milliards d’euros en

2017. Il faut dire que le prix du sandwich connaît une hausse généralisée de 2,03 % (+2,97 % pour le

traditionnel jambon-beurre).

Enfin, à l’image des modes alimentaires actuelles, le sandwich a su se réinventer à travers des

recettes et concepts plus sophistiqués ou en répondant à certaines exigences comme le sans gluten,

sans lactose…

Si le sandwich est le produit vedette du snacking, les pizzas, burgers et sushis restent des valeurs

sûres de la restauration rapide. Ils étaient d’ailleurs tous à l’honneur lors du salon Sandwich & Snack


Show organisé au parc des Expositions à Paris, à la mi-mars. Ce salon “confirme la dynamique forte

et durable d’un marché qui ne s’est jamais aussi bien porté avec plus de 11 000 visiteurs

professionnels venus découvrir près de 200 innovations de 400 marques présentes” indiquent ses

organisateurs.

Les meilleurs concepts 2017

Justement, le salon a été l’occasion de récompenser les meilleurs concepts… Les gagnants 2017

sont Mardi Crêpe Club, basé à Paris et proposant une nouvelle façon de concevoir les crêpes et

Mersea, concept parisien street food de qualité entièrement dédié au poisson. Le jury a par ailleurs

décerné un prix spécial à La Tablée, concept nantais de la marque de la conserverie la Belle-Iloise.

Quant au Prix du public, il a été décerné à Fuumi (Paris), enseigne proposant une combinaison

des deux stars du snacking : le sushi et le burrito…

Les Trophées B.R.A Concepts Snacking ont, quant à eux, récompensé la créativité, l’audace et la

volonté des commerces Arsène (qui décline l’omelette avec des ingrédients premium à Paris),

ASDOG (buvette dépoussiérée à Villeurbanne), Céréaliste (bar à céréales à Paris), Le Bar à Crêpes

(Tarbes), MIAM (pour « Made in a Marmite », la viande mijotée à petits prix, à Toulouse) et Umami

Matcha Café (coffee shop japonais à Paris).

Champions de la pizza, du sushi et du burger

Outre les meilleurs concepts, le salon a également accueilli le 12e championnat de France de la pizza,

le 1er

championnat de France de sushi et la 2e coupe de France de burger. Et les lauréats sont :

- Yoan Garcin du Puy-de-Dôme (63) avec une pizza « Italienne » composée de crème d’asperge,

d’artichauts poêlés, de mocetta en chiffonnade, d’asperges marinées, de câpres frits…

- le chef Wagner Spadacio (du Buddha Bar de Monte Carlo) qui s’impose dans ce premier

championnat dédié au sushi à l’issue de trois épreuves : préparation, épreuve classique et épreuve

créative. Son assiette créative composée d’un maki mosaïque, d’un roll Saint-Jacques dry miso et un

assortiment d’onigiri a séduit le jury.

- Vincent Boccara, avec son burger « Black OG » au pain noir au charbon végétal et sa sauce BBQ

maison composée d’herbes japonaises et arrosée de Jack Daniel’s, remporte l’épreuve Burger créée

par Socopa Restauration et réservé aux professionnels.

Source : www.lerepublicain.net

http://www.lerepublicain.net/


Tacos Avenue vise 20 restaurants d'ici fin 2017

Le 04/04/2017

A côté du phénomène O'Tacos et de ses 1,3 millions de fans sur Facebook, d'autres enseignes

émergent sur le segment. C'est le cas de Tacos Avenue (ex Tacos King) qui entend bien faire valoir

sa différence.

Le phénomène du tacos revisité continue d’essaimer l’univers de la restauration rapide hexagonale.

Le dernier salon Franchise Expo 2017, qui s’est tenu fin mars à Paris, en aura été une illustration

marquante avec plusieurs enseignes montantes représentées. A côté du phénomène O’Tacos, qui

continue d’afficher des ambitions de croissance hallucinantes, Tacos Avenue faisait partie de celles-ci

et entend bien tirer son épingle du jeu en s’appuyant sur ses propres forces. Le réseau qui a été

initialement créé en 2007 du côté de Grenoble sous la houlette notamment de Mohamed Soualhi

avant de véritablement redémarrer ensuite du côté de Montpellier (2009) sous enseigne Tacos King

(la nouvelle dénomination Tacos Avenue date de 2014) compte en effet 9 restaurants ouverts (5

ouvertures sont prévus dans les 2 mois qui viennent). L’objectif avoué sera d’atteindre la vingtaine

d’ici la fin de l’année. « Nous entendons conserver un rythme de croissance raisonnable pour bien

accompagner nos partenaires franchisés, indique Jean Quevremont, le directeur de développement et

de l’animation réseau. Nous visons 10 à 12 nouveaux restaurants par/an ».

Un développement maîtrisé

La volonté de la tête de réseau est de viser chaque agglomération française et d’installer un

restaurant par arrondissement parisien, avec des établissements qui peuvent évoluer de 60 à 200 m².


Parmi les villes déjà signées, on trouve Nîmes, Toulouse, Vaux-en-Velin, Fleury-Mérogis, Bordeaux,

Amiens, Toulon et Lille. Sans oublier des projets à l’international notamment à Marrakech et Dakar.

Tacos Avenue espère ainsi faire valoir sa différence sur un marché où la concurrence est en train

d’exploser. « Nous misons davantage sur la qualité des ingrédients en sélectionnant des produits

nobles, qui en ce qui nous concerne sont certifiés AVS. Les sauces qui viennent garnir nos tacos sont

également faites-maison ». Côté implantation, l’enseigne visera en priorité les centres villes, la

proximité des universités mais aussi les Retail Parcs.

Source : www.snacking.fr

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ERP : création d’un registre public

d’accessibilité !

Le 04/04/2017

Qui n’a jamais vu un petit panneau contenant les informations allergènes des produits vendus dans un

supermarché ou dans un restaurant ? Il semble désormais qu’un même petit panneau va apparaître

dans les établissements recevant du public (ERP)…

Vous avez 6 mois pour créer un registre public d’accessibilité !

A compter du 31 mars 2017, tous les établissements recevant du public (ERP), neufs et situés dans

un cadre bâti existant, ont 6 mois pour mettre à disposition du public un registre public d’accessibilité.

Ce registre devra mentionner les dispositions prises pour permettre à tous, notamment aux personnes

handicapées, quel que soit leur handicap, de bénéficier des prestations en vue desquelles cet

établissement a été conçu. Concrètement, le registre doit contenir :

une information complète sur les prestations fournies dans l'établissement ;

la liste des pièces administratives et techniques relatives à l'accessibilité de l'établissement

aux personnes handicapées ;


la description des actions de formation des personnels chargés de l'accueil des personnes

handicapées et leurs justificatifs.

Notez qu’un arrêté ministériel, non encore paru à l’heure où nous rédigeons cet article, précisera le

contenu du registre public d'accessibilité, selon la catégorie et le type de l'établissement.

Source : Décret n° 2017-431 du 28 mars 2017 relatif au registre public d'accessibilité et modifiant

diverses dispositions relatives à l'accessibilité aux personnes handicapées des établissements

recevant du public et des installations ouvertes au public



Un «frigo» pour récupérer les invendus des

restaurants d'entreprise

Le 04/04/2017

FIGARO DEMAIN - La start-up Le Frigo Jaune permet de limiter le gaspillage alimentaire dans les

entreprises. Elle met à disposition un «frigo» et une application à destination des employés.

Stop au gaspillage alimentaire dans les entreprises. La start-up Le Frigo Jaune met à leur disposition

un frigo et une application pour redistribuer les surplus de leurs restaurants d'entreprise. Le principe

est simple, les plats non consommés sont reconditionnés et déposés dans le fameux frigo jaune. Une

personne enregistre le dépôt dans l'application et une notification est ensuite envoyée aux employés

en indiquant le nombre de plats disponibles. Les utilisateurs peuvent confirmer leur retrait et récupérer

leur «doggy bag» gratuitement en partant du travail. Ce service clé en main comprend pour les

entreprises un diagnostic des besoins, la mise à disposition du frigo, les boîtes et l'application.

Dans le cadre de la HACCP, qui regroupe l'ensemble des normes d'hygiène de l'agroalimentaire, les

restaurants ne peuvent pas faire de don alimentaire directement aux particuliers. C'est là

qu'interviennent le Frigo Jaune et la loi anti-gaspillage du 11 février 2016, qui incite à l'utilisation des

«doggy bag». «L'objectif n'est pas d'offrir un service de restauration mais de lutter contre le

gaspillage», explique Laurence Kerjean, la fondatrice du Frigo Jaune. Le premier arrivé est donc le

premier servi. «Le concept touche autant la mère de famille qui n'a pas le temps de faire à manger en

sortant du travail que l'étudiant qui a du mal à finir les fins de mois», poursuit-elle. Certains utilisateurs

donnent quant à eux leur «doggy bag» aux personnes dans le besoin.


«Nous sommes en contact avec une trentaine d'entreprises du CAC 40»

La première entreprise à avoir adopté le frigo est le groupe média Au féminin. C'est Marmiton, site de

cuisine, qui remplit son frigo avec ses surplus. Un autre projet est prévu sur le site de Fleury-Michon

en Vendée. Et ce n'est pas fini: «Nous sommes en contact avec une trentaine d'entreprises du CAC

40», affirme Laurence Kerjean. Cette démarche s'inscrit dans le cadre de la Responsabilité Sociétale

des Entreprises (RSE) qui intègre dans l'entreprise les préoccupations sociales, économiques et

environnementales depuis la loi Grenelle II.

Pour rendre le geste ludique, l'application propose un programme de fidélité à points, qui permet

notamment de faire des challenges internes. «Ce programme permet aux personnes dans le besoin

de ne pas avoir honte de se servir dans le frigo», ajoute la fondatrice de la start-up. Dans le futur, les

points pourraient être transformés en valeur, soit en espèces ou en cadeaux. Pour accélérer son

déploiement, la start-up participe au concours La Fabrique Aviva qui soutient «le développement de

l'économie sociale et environnementale».

Source : www.lefigaro.fr


La clause d’exclusion de la garantie des vices

cachés en droit immobilier.

Le 05/04/2017

Il arrive souvent, après l’acquisition d’un appartement ou d’une maison, que les acquéreurs s’estiment

lésés.

Lorsque leurs griefs sont d’une certaine gravité (découverte d’insectes xylophages ou de mérules,

d’infiltrations, d’une fragilité préoccupante de la charpente…), quelle action doivent-ils mener ?

Une jurisprudence constante de la Cour de cassation impose de choisir, dans le cadre d’une

procédure dite au fond, entre ce que l’on appelle les vices du consentement (qui affectent, comme

leur nom l’indique, le consentement de l’acquéreur) et la garantie des vices cachés (qui affectent la

chose vendue).

L’arrêt de principe en la matière a été rendu le 14 mai 1996 par la première Chambre civile de la Cour

de cassation (n° 94-13.921)

En pratique, dans un litige qui concerne la vente d’un bien immobilier, il est préférable de choisir la

seconde option.

A ceci près que, lorsqu’ils sont saisis d’une action en garantie des vices cachés et que les parties au

procès sont non professionnelles, les magistrats sont souvent réticents à entrer en voie de

condamnation.

En effet, ce type de contentieux est délicat à appréhender.

L’acte de vente comporte de façon presque systématique une clause dite d’exclusion de la garantie

des vices cachés, par exemple rédigée comme suit :

« L’acquéreur prend le bien dans l’état où il se trouve au jour de l’entrée en jouissance, sans recours

contre le vendeur pour quelque cause que ce soit, notamment en raison :

des vices apparents,

des vices cachés.


S’agissant des vices cachés, il est précisé que cette exonération de garantie ne s’applique pas :

si le vendeur a la qualité de professionnel de l’immobilier ou de la construction, ou s’il est

réputé ou s’est comporté comme tel,

s’il est prouvé par l’acquéreur, dans les délais légaux, que les vices cachés étaient en réalité

connus du vendeur. »

Selon une jurisprudence également constante, cette clause ne peut être écartée que si l’acquéreur

prouve la mauvaise foi du vendeur, d’où la précision selon laquelle elle ne s’applique pas si le vendeur

connaît le vice, ou s’il est (ou peut être assimilé à) un professionnel (voir en ce sens, Com., 19 mars

2013, n° 11-26.566).

Sur le chapitre de la mauvaise foi, il ne suffit pas de démontrer que le vendeur aurait dû être avisé du

vice, mais bien qu’il l’a effectivement connu puis dissimulé à son acquéreur.

Sur le plan de la preuve, cela pose un problème de taille.

Par sécurité, une action en référé doit être diligentée aux fins de désignation d’expert, faute de quoi la

gravité du vice et l’importance des travaux propres à y remédier demeureront toujours discutables.

Cependant, la mission l’expert judiciaire étant de nature technique et ne pouvant pas consister à dire

le droit, il ne lui appartient pas d’éclairer le tribunal éventuellement saisi au fond sur la bonne ou la

mauvaise foi du vendeur.

Ses opérations feront parfois apparaître des éléments concrets impliquant ce dernier (par exemple, la

dissimulation à l’acquéreur d’un arrêté de catastrophe naturelle, d’un sinistre important juste avant la

vente, etc…) et le tribunal ensuite saisi sur le fond pourra entrer en voie de condamnation à l’encontre

de ce dernier.

Mais, le plus souvent, la mesure d’expertise ne mettra en lumière aucune information particulière

impliquant le vendeur, ce qui rendra aléatoire une action au fond.

C’est pourquoi, dès le stade de la procédure en référé, il faut dans la mesure du possible que

l’acquéreur et son conseil ne s’en tiennent pas à une réflexion sur la garantie des vices cachés et

recherchent dans l’acte de vente d’autres clauses propres à mettre le vendeur en défaut.

Il arrive que des travaux aient été effectués dans la période de dix ans précédant la vente.


Dans cette hypothèse, la garantie du vendeur, même non professionnel, au sens des articles 1792 et

suivants du Code civil sera due à l’acquéreur (cette garantie peut même jouer pour des vices

apparents, comme l’a rappelé l’arrêt de la 3ème chambre civile de la Cour de cassation en date du 10

novembre 2016, n°15-24379).

Généralement, cela est mentionné dans l’acte, mais encore faut-il que le notaire ait été averti des

travaux.

Une mesure d’expertise judiciaire, même dans le silence de l’acte, pourra faire apparaître que des

travaux ont été effectués peu de temps avant la vente et qu’ils avaient pour but de remédier à un vice,

en tout cas de le dissimuler.

Il est en outre courant que l’acte de vente intègre une déclaration du vendeur selon laquelle aucune

déclaration de sinistre ayant donné lieu à indemnisation n’a été effectuée durant une certaine période.

Là encore, si l’acte de vente est silencieux et si les opérations d’expertise font apparaître qu’un

sinistre est survenu et qu’il a été suffisamment important pour enclencher une saisine de l’assureur

puis une indemnisation, la mauvaise foi du vendeur s’en trouvera étayée.

Faut-il également impliquer les professionnels intervenus en amont de l’acte de vente (entreprise

ayant réalisé des travaux encore couverts par la garantie décennale, diagnostiqueur…) ?

Il ne peut y avoir de réponse à cette question qu’au cas par cas : cela dépend de la nature du vice, de

sa gravité, et il convient de ne pas négliger le risque de condamnation au titre de l’article 700 du Code

de procédure civile pour des mises en cause que les magistrats estimeraient trop légères.

Enfin, lorsque le vendeur est une Société Civile Immobilière, il convient d’examiner si elle peut être

considérée comme une professionnelle de l’immobilier, de façon là encore à écarter la clause

d’exclusion de la garantie des vices cachés (pour une illustration récente, voir l’arrêt de la 3ème

chambre civile de la Cour de cassation en date du 27 octobre 2016, n°15-24232).

Source : www.village-justice.com

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Des « Anticafés » arrivent partout en France

Le 05/04/2017

D’ici la fin de l’année, plusieurs grandes villes devraient accueillir l’un de ces établissements où le

client ne paie pas à la consommation mais à l’heure. Quatre unités existent déjà à Paris et Lyon vient

d’inaugurer, en mars, une première adresse.

Crédits photo : Droits réservés

Anticafé de Beaubourg, à Paris.

A quelques pas de la place République, au cœur de Paris, un Anticafé. Le nom, original, sied tout à

fait à ce nouveau concept, créé en 2013 par Leonid Goncharov. Loin du brouhaha des bistrots

parisiens, ici, les clients trouvent un endroit calme, où la décoration très urbaine laisse penser à un

café ultra-branché de la Silicon Valley. L’ambiance est à la fois studieuse et décontractée : plusieurs

personnes dégustent tranquillement un café tout en vérifiant leurs e-mails tandis qu’un groupe d’amis

échange quelques rires deux tables plus loin.

« Consommez à volonté, payez à l’heure »

En plus d’une ambiance chaleureuse et branchée, les clients se rendent dans un Anticafé pour

prendre le temps. Exit les « pas le temps, je prendrai juste un café », ici, les clients ne défilent pas

mais profitent d’une connexion wi-fi illimitée et de quelques heures calmes en plein quartier animé.

Car le concept d’Anticafé est simple mais prend le contrepied des règles de la restauration

traditionnelle : le client paie à l’heure et peut, durant ce temps, consommer tout ce qu’il souhaite à

volonté. Café, thés, petits gâteaux, céréales, petits pains… Le choix est vaste. A la fin, il ne lui faudra


s’acquitter que de cinq euros par heure, à peine un peu plus cher qu’un double crème dans certains

quartiers de la capitale.

Le pari semble assez fou, et pourtant il se montre aujourd’hui payant. « Je me souviens que lorsque

nous avons démarré, beaucoup prédisaient notre fin imminente. Regardez aujourd’hui », raconte

Nicolas Perrot, associé et responsable du développement d’Anticafé. Pour contrebalancer le coût

d’une offre de restauration à volonté, les Anticafés s’organisent en semi libre-service et requièrent

ainsi peu de personnel – une seule personne en salle suffit généralement – et ne disposent pas d’une

cuisine. « Par ailleurs, nous ne faisons aucune publicité, ou presque. Nos emplacements se situent

dans des quartiers dynamiques mais n’ont pas besoin de se situer en emplacement numéro un ou un

bis et les personnes qui viennent chez nous ne nous découvrent pas par hasard. En général, ils ont

entendu parler du concept sur Internet ou dans la presse et reviennent ensuite régulièrement »,

raconte Nicolas Perrot. Afin de fidéliser une clientèle déjà réceptive, Anticafé a lancé un programme

de fidélité avec un concept de « club ». « Les personnes membres bénéficient de plusieurs

avantages, dont notamment une réduction tarifaire de l’ordre de 15 % », poursuit le responsable du

développement. Et d’ajouter : « Pour un établissement de 130 mètres carrés, qui est le plus grand de

nos deux modèles [l’autre se situant aux alentours des 70 mètres carrés NDLR], le chiffre d’affaires

moyen peut atteindre les 460 000 euros par an ».

Premiers pas en franchise

Rapidement, Anticafé s’est tourné vers la franchise pour mailler le territoire et garder ainsi une avance

certaine sur ce concept inédit. « Nous recevions plusieurs demandes de clients fidèles conquis par le

concept. Depuis près de deux ans, nous travaillons donc à modéliser le concept et apprenons un

nouveau métier : celui de franchiseur », raconte Nicolas Perrot. Un premier établissement en

franchise a ouvert à Aix-en-Provence mi-2016 et « les premiers résultats sont encourageants ».

L’objectif, aujourd’hui : ouvrir des Anticafés dans les principales villes de France. « Le concept est très

urbain, il répond beaucoup aux besoins de la nouvelle génération connectée et sied donc

particulièrement aux centres-villes ». Un Anticafé à ouvert fin mars à Lyon. Le franchisé lyonnais

prévoit déjà d’inaugurer un second point de vente et de premiers Anticafé devraient ouvrir leurs portes

d’ici la fin de l’année à Bordeaux, Toulouse, Nantes, Montpellier ou encore Strasbourg. « Nous

cherchons actuellement des candidats à Marseille, Lille et d’autres villes de taille intermédiaire comme

Rennes ou Grenoble ». Trois adresses parisiennes supplémentaires sont à l’étude et ouvriront

prochainement en propre.


L’international attendra

Si l’enseigne a déjà ouvert à l’étranger avec un premier Anticafé installé à Rome, l’international ne fait

pas partie des priorités du réseau. « Dans un premier temps, nous souhaitons ouvrir dans les grandes

villes françaises et stabiliser le réseau », insiste le responsable du développement. Cette première

unité à l’internationale, signée en joint-venture avec une entreprise familiale italienne, restera donc

une exception dans un premier temps. « Nous n’excluons bien évidemment pas tout développement à

l’étranger », nuance Nicolas Perrot. Des pays limitrophes, comme l’Allemagne et la Belgique,

pourraient intéresser le réseau, ainsi que la Scandinavie ou encore le Danemark.

Ouvrir un Anticafé en franchise

- Droit d’entrée : 28 000 euros

- Redevances : 5 % d’exploitation et 1 % de communication

- Investissement moyen : entre 150 000 et 300 000 euros (hors pas-de-porte)

- Durée du contrat de franchise : 7 ans.

Source : www.lesechosdelafranchise.com

http://www.lesechosdelafranchise.com/


Médias sociaux en restauration, quelles actions

mettre en œuvre ?

Le 05/04/2017

Nice (06) Alors que de nombreux restaurateurs choisissent de créer une page Facebook plutôt qu'un

site internet, les médias sociaux n'ont jamais été aussi pertinents pour développer la communication

d'un restaurant et attirer les clients. Quelle stratégie adopter ?

© Thinkstock

La CCI Nice Côte d'Azur a offert aux restaurateurs des Alpes-Maritimes une formation aux médias

sociaux animée par Flora Desbrosses, consultante en stratégie social media. Sur Facebook, vous

pourrez construire un lien avec vos fans, en direct. Twitter sera plutôt utilisé en cas de communication

sur le chef (personal branding), et moins pertinent pour l'établissement au quotidien. LinkedIn sera

choisi pour développer la marque employeur et diffuser les offres d'emploi. Enfin, pour diffuser des

visuels, vous aurez le choix entre Instagram et ses photos instantanées ou Pinterest, "un média qui

accueille un contenu différenciant, hautement qualifié, avec de très beaux visuels", décrit Flora

Desbrosses.


Utiliser les médias sociaux signifie élaborer une stratégie

1. Définissez vos objectifs (renseigner vos clients, fidéliser, développer une notoriété pour acquérir de

nouveaux clients, donner une visibilité à votre offre commerciale, développer votre marque employeur,

mettre en avant son équipe…).

2. Intégrez les médias sociaux à votre plan d'actions marketing.

3. Prévoyez un calendrier de publications, en gardant de la place pour les posts et partages

spontanés.

4. Communiquez auprès de vos clients et de nouvelles cibles.

5. Inspirez-vous des concurrents ou partenaires locaux, nationaux, voire internationaux.

Attention, si vous utilisez votre page Facebook à la place d'un site internet, entrez un maximum

d'informations pratiques dans le champ 'à propos', renseignez vos horaires et jours d'ouverture ainsi

que votre fiche Google My Business en pointant vers votre page Facebook. Vous pouvez aussi

ajouter un onglet moteur de réservation. Ajoutez des visuels de votre établissement et de votre

équipe, pas uniquement de vos plats.

En pratique, pour trouver du contenu à publier, vous pouvez procéder ainsi :

1. Utilisez un outil de veille d'e-réputation comme Google Alertes, Mention ou Alerti.

2. tapez sur Google votre nom de marque régulièrement : quels mots-clés sont utilisés pour parler de

moi, où suis-je présent ? Qui parle de moi ?

3. Répertoriez le contenu qui vous concerne ;

4. Faites le tri de ce contenu.

5. Utilisez le contenu sélectionné pour nourrir vos comptes de médias sociaux.

6. Pour créer des visuels originaux facilement adaptables aux formats de médias sociaux, utilisez

Canva.com, outil gratuit.

Utiliser les médias sociaux, c'est aussi y investir. Sur Facebook, la publicité est de plus en plus

exploitée, car elle permet d'atteindre plusieurs objectifs. "C'est un outil de ciblage, vous pouvez faire la

promotion de votre menu pour la Saint-Valentin uniquement aux couples habitant à moins de 30 km

de votre restaurant par exemple", explique Flora Desbrosses. "Vous pouvez aussi cibler ceux qui ont

déjà liké vos concurrents…"


Sur Instagram, postez des photos accompagnées de nombreux hashtags (#). "Une quinzaine de

hashtags en lien avec votre activité et votre marque assureront une meilleure visibilité à vos

publications", conseille Flora Desbrosses. En manque d'inspiration ? L'application Tagsforlikes vous

suggèrera les bons termes.




La micro-franchise pour entreprendre avec

moins de 10 000 euros

Le 06/04/2017

Le principe est simple : comme dans un réseau de franchise classique, le micro-franchisé rejoint une

enseigne et peut ainsi bénéficier de son savoir-faire, de sa notoriété et de son accompagnement au

quotidien.

©iStock

Créer son entreprise en réseau avec un apport personnel moindre est une tendance qui a le

vent en poupe. Plusieurs enseignes proposent cette solution, en collaboration avec l’Adie.

Détails.

Ouvrir une franchise permet à un entrepreneur de créer sa propre entreprise tout en bénéficiant d’un

modèle clé en main, testé, éprouvé et du savoir-faire d’un réseau. Des avantages qui se paient : en

2016, près d’un franchisé sur deux déclarait avoir investi plus de 100 000 euros pour lancer son

affaire, selon l’enquête CSA-FFF-Banque Populaire, publiée en novembre dernier. Depuis quelques

années, toutefois, une alternative s’offre aux petits porteurs de projet : la micro-franchise. A l’origine

de ce mode alternatif de création d’entreprise, l’envie d’ouvrir l’accès de la franchise à de petits

budgets. S’inspirant du micro-crédit du prix Nobel de la Paix, Muhamad Yunus, qui a démocratisé la


création d’entreprise au Bangladesh, la micro-franchise permet à des entrepreneurs de lancer

leur activité avec une enseigne connue, le tout pour moins de 10 000 euros d’apport personnel.

La micro-franchise : comment ça marche ?

Le principe est simple : comme dans un réseau de franchise classique, le micro-franchisé rejoint une

enseigne et peut ainsi bénéficier de son savoir-faire, de sa notoriété et de son accompagnement au

quotidien (formation initiale et continue, communication à l’échelle nationale, visites et conseils de la

part d’un animateur réseau, etc.). En contrepartie, le micro-franchisé s’acquitte généralement d’un

droit d’entrée puis de redevances, calculées en pourcentage du chiffre d’affaires mensuel réalisé. Il

convient en effet de rappeler que la micro-franchise est un contrat, le micro-franchisé est donc lié

contractuellement au micro-franchiseur.

Les personnes éloignées du marché du travail, disposant de pas ou de peu de qualification sont

généralement des candidats privilégiés à la micro-franchise. D’ailleurs, Pole Emploi est l’une des

plateformes de prédilection pour la mise en relation entre futurs micro-franchisés et enseignes.

Quelles enseignes ?

Parce qu’elle permet de mettre le pied à l’étrier de nombreux candidats qui, sinon, ne pourraient

ouvrir en franchise, la micro-franchise est un concept qui séduit plusieurs réseaux. Généralement, ce

sont principalement les enseignes de services à la personne, où les investissements initiaux sont

moins élevés que dans le retail, qui s’ouvrent à la micro-franchise. Depuis 2011, quatre d’entre eux

ont choisi de collaborer avec l’Adie, un organisme de financement spécialisé dans le micro-crédit, et

ainsi de proposer des micro-franchises solidaires. Le premier est Chauffeur & Go, une enseigne

spécialisée dans l’offre de transport privé de particuliers. Le deuxième est Mon Assistant Numérique,

une enseigne également spécialisée dans les services à la personne, proposant une aide

informatique à domicile. La société Cyclopolitain s’est, elle aussi, ouverte à ce mode développement

et a lancé Mon Coursier de Quartier en 2015, un concept de livraison par vélos-taxis. Dernier réseau

de micro-franchise soutenue par l’Adie : O2 Care Services sur son segment « jardinage ». Une

centaine de micro-franchisés O2 ont déjà lancé leur activité, et le réseau en prévoit une centaine de

plus d’ici 2020.

D’autres enseignes, comme Domidom, le constructeur de maisons individuelles Mikit, Lézard Créatif

ou encore le réseau Les Bétons de Clara, spécialisé dans la rénovation de l’habitat, proposent

également cette formule. Pour le réseau de services à la personne, la micro-franchise permet de

renforcer sa présence en milieu rural et semi-rural. « Ce modèle répond en effet à nos besoins de

proximité dans ces zones de moins de 80 000 habitants », précise l’enseigne. Un argument partagé


par la majorité des réseaux ouverts à la micro-franchise, qui voient ainsi dans ce modèle un concept

gagnant-gagnant.

Source : www.leparisien.fr


A propos de Kylia

Fondé en 2010 sur Paris, KYLIA est un réseau de cabinet d’affaires nouvelles génération.

Kylia est une enseigne immobilière exclusivement dédiée à l’immobilier commercial : Une entreprise

construite par et pour des commerçants.

Le Groupe Kylia intervient sur un large panel de services depuis l’expertise, la commercialisation, le

conseil, la recherche de financement, l’assurance, mais également l’optimisation des stocks.

Plus d’information sur le site Internet : http://www.kylia-immo.com

Contact Presse : KYLIA France

Marie LAURENT / [email protected] / 01 47 70 24 18

S15 revue de presse kylia - semaine du 3 au 9 avril 2017

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Transcript of S15 revue de presse kylia - semaine du 3 au 9 avril 2017