N°12 - septembre 2010

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PRÉFET DE

SEINE-ET-MARNE

DIRECTION DES SERVICESDU CABINET ET DE LA SÉCURITÉ

E n S e i n e - e t - M a r n e

14 sept. 2010 Forum Opération Prévention Seniors

Convention de partenariat entre l’Etat, l’UIMM 77 et l’OPCAIM

Actualités

Rentrée scolaire

30 juillet 2010

12 rue des Saints-Pères - 77010 MELUN CedexTél : 01.64.71.77.77 / Fax : 01.64.71.77.04 / Site : http://www.seine-et-marne.gouv.fr

Directeur de la publication : Jean-Michel DREVET, Préfet de Seine-et-MarneComité de rédaction : Préfecture de Seine-et-Marne / Services de l’État

Crédits photos: Préfecture de Seine-et-Marne / Services de l’État

septembre 2010

Nomination

Prise de fonction de M. Frédéric MAC KAIN,Sous-préfet de l’arrondissement de Torcy

1er sept. 2010

Meeting aérien de Coulommiers et passage du Tour de France cycliste en Seine-et-Marne

été 2010

Inauguration de Commissariat de Provins13 juillet 2010

Plan de rénovation des casernes duGroupement de Gendarmerie de Seine-et-Marne

automne 2010

Les Journée Territoriales de l’Accessibilité27 mai 2010

L’équipe d’Intervenants Départementaux de la Sécurité Routière (IDSR) sur l’aire de repos de l’autoroute A6

3 juillet 2010

Douanes et contrôles routiers : un «scanner mobile» au péage des Eprunes

25 août 2010

N°12 - septembre 2010

Visites officielles

M. Frédéric MITTERRAND, Ministre de la Culture et de la Communication, à Fontainebleau.

19 juillet 2010

M. Nicolas SARKOZY, Président de la République, à Brie-Comte-Robert.

6 juillet 2010

E n S e i n e - e t - M a r n e

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PRÉFET DE

SEINE-ET-MARNE

DIRECTION DES SERVICESDU CABINET ET DE LA SÉCURITÉ

12 rue des Saints-Pères - 77010 MELUN CedexTél : 01.64.71.77.77 / Fax : 01.64.71.77.04 / Site : http://www.seine-et-marne.gouv.fr

Directeur de la publication : Jean-Michel DREVET, Préfet de Seine-et-MarneComité de rédaction : Préfecture de Seine-et-Marne / Services de l’État

Crédits photos: Préfecture de Seine-et-Marne / Services de l’État

M. Brice HORTEFEUX, Ministre de l’Intérieur, de l’Outre-mer et des Collectivités Territoriales, à Crécy-la-Chapelle.

19 août 2010

Dossiers

Quatre nouveaux services des impôts des particuliers.

Mise en garde envers les consommateurs concernant le dépannage à domicile.

M. Brice HORTEFEUX, Ministre de l’Intérieur, de l’Outre-mer et des Collectivités Territoriales, à Dammarie-les-Lys.

26 juillet 2010

Nomination

Mercredi 1er septembre 2010, à Torcy

E n S e i n e - e t - M a r n e

Prise de fonction de M. Frédéric MAC KAIN,Sous-préfet de l’arrondissement de Torcy

Par décret en date du 16 juin 2010, Monsieur Frédéric MAC KAIN, administrateur civil hors classe, est nommé sous-préfet hors-classe, sous-préfet de l’arrondissement de Torcy.

Diplômé de l’ENA, Monsieur MAC KAIN a débuté sa carrière en 1981 à la direction des affaires politiques, administratives et financières de l’outre-mer au secrétariat d’Etat chargé des Dom-Tom en tant que chef de mission pour la réunion, les îles éparses, Mayotte et les Terres australes et antarctiques fran-çaises.

En octobre 1983, il est nommé secrétaire général adjoint de la Polynésie Française. En janvier 1986, il devient directeur de cabinet du directeur des affaires économiques, sociales et culturelles de l’outre-mer puis commissaire adjoint de la République de l’arrondissement de Trinité jusqu’en décembre 1988, date à laquelle Monsieur MAC KAIN devient secrétaire général de la préfecture de la Corse-du-Sud.

En 1990, Monsieur MAC KAIN intègre le secteur privé tout d’abord en tant que directeur des sucreries Bourbon à la Réunion puis en tant que directeur international de la société européenne de développement et d’aménagement (Lyonnaise des eaux Dumez) jusqu’en octobre 1994.

A cette date, il est nommé directeur du cabinet du président du gouvernement de la Polynésie Française avant de devenir chef de la délégation de la Polynésie Française à Paris en septembre 1996.

En octobre 1997, Monsieur MAC KAIN devient sous-préfet de l’arrondissement de Thonon-les-Bains (Haute-Savoie) puis directeur du cabinet du préfet des Alpes-Maritimes en août 2002.

En novembre 2004, il devient secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Aquitaine.

Monsieur MAC KAIN a pris ses fonctions le 1er septembre 2010.

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Actualités

E n S e i n e - e t - M a r n e

Plan de rénovation des casernes duGroupement de Gendarmerie de Seine-et-Marne

A l’automne 2010, La société VINCI débutera la troisième tranche du projet de rénovation des casernes de Gendarmerie du groupement de Seine-et-Marne. La réception des différents chantiers est prévue au premier trimestre 2011.

Le programme comprend, entre autre, des travaux de menuiserie extérieur, de ravalement et de démoussage des toitures, de confinement et de désamiantage des bâtiments, d’isolation thermique et acoustique, d’électricité, de plomberie ainsi que la pose de carrelage et de clôtures. Le coût de l’ensemble est chiffré à 8 833 000 euros.

Les casernes de Beaumont-du-Gatinais, Château-Landon, Jouy-le-Châtel, La Chapelle-la-Reine, Melun et Nemours sont concernées.

Une première tranche de travaux avait débuté en 2009 avec la réfection des unités de Crècy-la-Chapelle, La Ferté-sous-Jouarre, Lizy-sur-Ourcq, Rozay-en-Brie, Saint Soupplets et Tournan-en-Brie.

La seconde tranche (Chelles, Claye-Souilly, Dammartin-en-Goële, Brie-Comte-Robert, Coubert, Le Chatelet-en-Brie, Fontainebleau et Nangis), en cours, s’achèvera en août 2010.

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Actualités

Forum Opération Prévention Seniors

Les personnes âgées sont de plus en plus nombreuses et vivent de plus en plus longtemps (4,3 millions de nos concitoyens avaient plus de 75 ans en 2000, ils sont 5,5 millions en 2010 et en 2015 ils seront plus de 6 millions).

Plus faibles physiquement, parfois plus isolés socialement, les personnes âgées sont aussi des proies plus faciles pour les délinquants : alors qu’elles ne représentent que 20 % de la population, elles sont victimes de deux tiers des vols par ruse et de près d’un tiers des cambriolages d’habitations principales ou secondaires.

Face à ce constat, la Préfecture de Seine-et-Marne, en partenariat avec les représentants des forces de l’ordre du département (Police et Gendarmerie), la Direction Départementale de la Protection des Populations, ERDF-GRDF et France-Télécom, organisent le mardi 14 septembre de 15h30 à 17h30 un forum baptisé Opération Prévention Séniors avec pour objectif majeur d’informer ce public fragile des risques de délinquance spécifique auquel il est confronté et de lui apporter des conseils pratiques à mettre en œuvre au quotidien pour être plus en sécurité.

Articulé autour d’une présentation des principaux modes opératoires et techniques de vols par ruse à l’extérieur comme à l’intérieur du domicile, ce forum a pour objectif de fournir les clés essentielles afin de prévenir et de contrer cette délinquance. Les forces de sécurité, la DDPP ainsi que les représentants de France-télécom et ERDF-GRDF interviendront chacun dans leur domaine de compétences et répondront à toutes les questions du public présent.

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Mardi 14 septembre 2010, à Melun

Pour en savoir plus, vous pouvez contacter la Di-rection des services du cabinet et de la sécurité

de la préfecture de Seine-et-Marne:

Mme IANNUZZELLI 01 64 71 75 95

PRÉFET DESEINE-ET-MARNE

DIRECTION DES SERVICES DU CABINET ET DE LA

SÉCURITÉ

FORUM D’INFORMATION

PRÉFECTURE DE SEINE-ET-MARNE - 12 RUE DES SAINTS-PÈRESENTRÉE GRATUITE - INFORMATIONS AU 01 64 71 75 95

PÉRATION O RÉVENTION ENIORSP S

CONCEPTION AFFICHE ET MAQUETTE - PRÉFECTURE DE SEINE-ET-MARNE - BUREAU DU CABINET - SECTION COMMUNICATION

LE 14 SEPTEMBRE À MELUNDE 15H30 A 17H30

À LA PRÉFECTURE DE SEINE-ET-MARNE

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Actualités

La rentrée scolaire

La rentrée 2010 s’effectue dans un contexte global de hausse des effectifs dans le département.Le nombre d’écoliers du 1er degré poursuit en effet sa dynamique ascendante, franchissant le taux de 150 000 élèves avec 1 515 écoliers supplémentaires ; le 2nd degré connaît déjà en collège une reprise du mouvement de hausse, avec près de 900 collégiens de plus ; cette hausse atteindra les lycées à partir de 2015.Face aux défis qu’induit cette croissance rapide, l’Education Nationale, premier service public de proximité, doit offrir à chaque élève un parcours scolaire cohérent et de qualité, afin d’assurer la réussite de chacun dans le respect des principes d’équité et de solidarité.

Les grands chiffres de la rentrée

- Les établissements :. 1118 écoles publiques (425 maternelles, 518 élémentaires,175 primaires). 125 collèges + 1 internat de réussite éducative. 55 lycées (44 généraux et technologiques,11 professionnels)

- Les effectifs (chiffres prévisionnels) :. Les élèves : 1er degré : 150 048 élèves (57 832 en maternelle, 92 576 en élémentaire) 2nd degré : 120 326 élèves (65 064 en collège, 55 262 en lycée).Les personnels : 7696 emplois d’enseignants du 1er degré 9550 personnels du 2nd degré (enseignants, d’orientation et de direction) 28 médecins scolaires, 170 infirmières, 77 assistantes sociales

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Pour en savoir plus, vous pouvez contacter l’Inspec-tion académique de Seine-

et-Marne:

Marie-Line OLIVIER01 64 41 26 76

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Ruralité et modernité :plus de 70 Ecoles

Numériques Rurales

Actualités

La rentrée scolaire

Les priorités de la rentrée 2010

L’enseignement du 1er degré ne connaît pas de grandes mutations cette année et se concentre sur l’intensification des dispositifs existants pour proposer à chaque écolier un enseignement efficace, progressif et adapté à ses besoins. La réussite à l’école est en effet la condition d’un cursus scolaire positif et sans décrochage : d’où un renforcement de la prévention de l’illettrisme.Pour assurer cette maîtrise du socle commun de connaissances et de compétences, la pédagogie différenciée et la personnalisation des acquisitions scolaires sont seules capables de faire face à la diversité des élèves, une différenciation également mise en œuvre pour assurer la scolarisation réussie des élèves handicapés.Les parents d’élèves sont les partenaires naturels et nécessaires de l’école dans l’éducation de leurs enfants : la nouvelle édition des brochures présentant synthétiquement les objectifs de la maternelle et de l’élémentaire a été rendue encore plus accessible pour mieux expliquer l’école aux parents.

Dans le 2nd degré, les dispositifs d’aide et d’accompagnement pour personnaliser le parcours scolaire des collégiens et préparer une orientation choisie sont renforcés en collège. La réforme du lycée, avec la mise en place de la nouvelle seconde, les accentue : accompagnement individuel, travail par groupes de compétence, orientation réfléchie, etc…L’objectif est de lutter contre le décrochage, avec le but ultime qu’aucun élève ne sorte du système scolaire sans qualification.

Avec la mobilisation des équipes pédagogiques et administratives pour assurer à chaque enfant un parcours scolaire de qualité adapté à ses be-soins, Monsieur Marois, Recteur d’académie, a tenu à engager un dialogue ouvert et constructif avec les élus dans le cadre des compétences partagées résultant des lois de décentralisation. Très symboliquement, cette réunion s’est déroulée dans le tout nouvel amphithéâtre du premier Lycée de Melun, sous l’égide de Jacques Amyot.

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Pour en savoir plus, vous pouvez contacter l’Ins-pection académique de

Seine-et-Marne:

Marie-Line OLIVIER01 64 41 26 76

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M. Marois, Recteur d’aca-démie, avec les élus du

département

Actualités

Douanes et contrôles routiers :un «scanner mobile» au péage des Eprunes

Le mercredi 25 août a eu lieu une opération de contrôles routiers ciblé des poids-lourds sur l’aire de péage des Eprunes situé sur l’autoroute A5 (sens province-Paris).

Grâce à un scanner mobile fixé sur un véhicule, dont seuls 4 exemplaires existent en France, les équipes des douanes ont à disposition un outil permettant le contrôle de l’intérieur des chargements des camions sans avoir besoin d’en ouvrir les portes.

Une équipe de 9 personnes de la brigade de Marne la Vallée dite équipe « piétons » renforçait le dispositif avec pour fonctions principales le ciblage des camions au péage, l’orientation des camions sur l’aire pour passage au scanner et le départ des camions de l’aire de péage après le contrôle.

L’objectif est de vérifier la conformité du chargement et de rechercher d’éventuelles infractions (stupéfiants, transport de marchandises prohi-bées dissimulés dans des caches du camion) que le seul contrôle visuel par les agents au sol rend plus difficile et, surtout, qui demande plus de temps.

Au cours de cette opération, plus de 50 camions auront été contrôlés : après un passage au scanner, les agents analysent l’image de l’intérieur du camion, détectent d’éventuels anomalies ou charges suspectes, au quel cas les agents au sol peuvent demander l’ouverture du camion pour contrôle visuel. Si rien ne semble anormal, les camions peuvent repartir de suite.

La fiabilité de ce matériel permet d’assurer les contrôles dans un temps très réduit (15 minutes environ par véhicule) et permet ainsi de ne pas immobiliser trop longtemps les chauffeurs routiers.

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Mercredi 25 août 2010, au péage des Eprunes

Convention de partenariat entre l’Etat, l’UIMM 77et l’OPCAIM

Jean-Michel DREVET, Préfet de Seine-et-Marne, et les représentants départementaux de l’Union des industries et des métiers de la métallurgie (UIMM) et de l’Organisme paritaire collecteur agréé des industries de la métallurgie (OPCAIM) ont signé le 30 juillet une convention de partenariat en vue de la conclusion de conventions formation adaptation du Fonds National de l’Emploi, couplée avec une convention FSE (fond Social Européen).

Cette convention a pour objectif de déployer un dispositif d’aide, en terme d’ingénierie et de financement, de mise en place d’actions de formation professionnelle par les TPE-PME. Prenant sens au regard de l’impact fort de la crise économique sur ces entreprises et des difficultés structurelles affectant de manière plus générale le secteur industriel, le dispositif vise :

- Le maintien dans l’emploi des salariés de TPE-PME de la métallurgie en Seine-et-Marne par la constitution d’une alternative au licenciement pour motif économique, susceptible de s’articuler avec les mesures relatives à l’activité partielle.- La sécurisation des parcours professionnels des salariés concernés par un apport en compétences identifiées.- L’adéquation entre les métiers potentiellement en évolution de ces entreprises et les compétences de leurs salariés.

Expérimenté en 2009 pour les TPE-PME du secteur du bâtiment et des travaux publics en Seine-et-Marne, le dispositif a permis l’entrée en formation de 104 salariés de 22 entreprises du département (près de 20 000 heures de formation réalisées pour des besoins en compétences variés).Son déploiement pour les entreprises et les salariés de la métallurgie seine-et- marnaise devrait donc trouver tout son sens au cours de l’année 2010.

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Actualités

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Vendredi 30 juillet 2010, à Melun

Inauguration du Commissariat de Provins

Le 13 juillet 2010, le nouveau commissariat de Provins, conçu par le cabinet d’architecte Ameller-Dubois, a été inauguré en présence de Monsieur Jean-Michel Drevet, Préfet de Seine-et-Marne et Monsieur Christian Jacob, Député-maire de Provins. Le projet, lancé en 2004, a vu les travaux démarrer début janvier 2009.

Après les discours de Messieurs Jacob et Drevet, devant environ 500 personnes civils et policiers, Monsieur le Député-maire a coupé le ruban et la plaque commémorative de cette soirée inaugurale a été dévoilée avant d’effectuer une visite du commissariat avec les personnalités.

Ce bâtiment, d’une surface utile de 1425 m² sur trois niveaux, héberge, depuis le 20 juillet, les 85 fonctionnaires de police de la circonscription de sécurité publique de Provins. Ce nouveau commissariat est adapté aux missions de la police, notamment en terme de sécurité, ainsi qu’au niveau des normes, et à un meilleur accueil du public.

A l’issue de la visite, un moment de convivialité a été partagé au gymnase de Provins, où se déroulait une exposition, réalisée par l’Office National des Anciens Combattants et des victimes de guerre (ONAC) et le Service Historique de la Police Nationale, intitulée « Désobéir pour sauver » rendant hommage aux 54 policiers et gendarmes français nommés « Justes parmi les Nations »

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Actualités

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Mardi 13 juillet 2010, à Provins

L’équipe d’Intervenants Départementaux de laSécurité Routière (IDSR)

Le 3 juillet dernier, une équipe d’Intervenants Départementaux de la Sécurité Routière (IDSR) était présente sur l’aire de repos de l’autoroute A6 à Nemours afin de sensibiliser les automobilistes sur les risques routiers, et plus précisément sur l’écoconduite.Pour ce premier week-end de grand départ, classé rouge par Bison Futé, les 35 000 automobilistes qui ont emprunté l’autoroute A6, ont reçu un dépliant à la barrière de péage de Fleury-en-Bière les invitant à adopter une conduite apaisée et à faire une pause sur cette aire de repos pour bénéficier des conseils des IDSR.Cet événement, organisé par la Direction Départementale des Territoires, en collaboration avec la société d’autoroute APRR, les auto-écoles ECF et le groupe Centaure, a ainsi permis de faire découvrir aux usagers, conducteurs et passagers, de nombreux stands : le réactiomètre, le simulateur alcoolémie, le testochoc, le simulateur moto, le simulateur écoconduite et un stand dédié aux enfants.

L’action a rencontré un succès malgré le temps pluvieux de la matinée. Un grand merci aux IDSR (Josiane Bortolotti, Laurence Campillo, Corinne Charpentier, Yamina Zeghoudi, Laurent Bedu et Jean-Paul Crouzoulon ) qui rappelons-le, sont bénévoles et agissent pour une sensibilisation des usagers en matière de sécurité routière.

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Actualités

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Samedi 3 juillet 2010, à Nemours

Pour en savoir plus, vous pouvez contacter le coor-dinateur Sécurité Routière

Eric GANCARZ01 60 56 73 68

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Meeting aérien de Coulommiers

Le 8 août 2010, l’aérodrome de Coulommiers a organisé un meeting aérien avec la participation de la Patrouille de France. Cette manifestation, qui a accueilli 28 000 spectateurs, a nécessité la mise en place de moyens impor-tants pour assurer la sécurité du public : - 8 sapeurs pompiers avec 2 véhicules,- 2 médecins et un infirmier du SAMU,- 18 secouristes de la Croix-Rouge,- 14 personnels d’une société de sécurité, complétés de bénévoles de l’aéroclub,- 25 policiers, 24 gendarmes et une demi-unité de CRS ont assuré la sécurité du site et la tenue des barrages routiers,- des personnels spécifiques SSLIA (Service de Sauvetage et de Lutte contre les Incendies des Aéronefs) pour la sécurité incendie des avions.

Le Service Interministériel de Défense et de Protection Civile (SIDPC) de la préfecture avait au préalable réuni les organisateurs, les services ainsi que les maires des communes concernées afin de mettre en oeuvre le plan de circulation et le dispositif de secours et de sécurité.Enfin un poste de commandement opérationnel (PCO) sous la direction de Monsieur RONSSIN, Sous-Préfet de Fontainebleau, et composé de représentants de tous les services de sécurité concernés s’est tenu de 8h00 à 19h00 dans les locaux de l’aéroclub.

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Actualités

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Passage du Tour de France cycliste en Seine-et-Marne

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La 5ème étape du Tour de France, reliant Epernay (51) à Montargis (45), a traversé la Seine-et-Marne du Nord au Sud, le 8 juillet 2010, sur 126km.La circulation a été neutralisée pendant 4h00, sur le trajet qui a concerné 40 communes.Les 14 points d’insertion, ainsi que les 19 points d’insertion/cisaillement qui ja-lonnaient le parcours, en particulier pour la traversée d’axes importants comme la RN4, des RD 934, 403, 605 et 606 ont nécessité la présence de 317 gendarmes des brigades de Coulommiers, Provins et Fontainebleau pour 254 postes tenus et 60 policiers et 300 CRS pour la tenue de 360 autres postes.Un COD a été mis en place en salle opérationnelle, au SIDPC, de 9h00 à 17h00, afin d’assurer la coordination de l’action des services sur le parcours concerné par le passage du Tour.

Dimanche 8 août 2010

Jeudi 8 juillet 2010

Les journée Territoriales de l’Accessibilité

Le 27 mai 2010 s’est tenue, dans les locaux de la Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne, la première réunion des Journées Territoriales de l’Accessibilité ( JTA). Ces journées ont pour but :- de dresser un constat partagé de l’état d’accessibilité du territoire départemental,- de repérer les bonnes pratiques en matière d’accessibilité et de les valoriser,- d’identifier les éventuelles difficultés de mise en oeuvre,- et de démultiplier les actions en faveur de l’accessibilité.

Des élus, des représentants d’associations, de professionnels, d’administrations ont échangé dans le cadre d’ateliers thématiques et ont fait des propositions dont la délégation ministérielle à l’accessibilité a été informée. Il s’agit notamment :- d’assurer davantage d’efficacité aux commissions communales, chargées de veiller à la cohérence des actions sur le territoire communal, en les transformant en véritable entité permanente, ce qui garantirait une plus grande présence sur le terrain et une plus grande proximité avec les services techniques,- de demander la création de labels pour qualifier les prestations des professionnels, d’une bourse aux « logements accessibles »,- de développer les réseaux d’informations, par les notaires par exemple lors des ventes ou par les mairies et commerces pour les transports à la demande .

Cette rencontre a eu aussi comme mérite de se rendre compte que des opéra-tions exemplaires en matière d’accessibilité existent aussi en Seine-et- Marne tels que la construction d’un groupe scolaire à Courpalay, la médiathèque de Melun et la restructuration en cours du site de Sourdun. Une prochaine réunion, le 23 septembre 2010, aura pour objet de faire connaître ces bonnes pratiques et celles-ci pourraient constituer le sujet principal d’un colloque, ouvert à tous, qui serait le point d’orgues des Journées Territoriales de l’Accessibilité.

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Actualités

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Jeudi 27 mai 2010, à Vaux-le-Pénil

Pour en savoir plus, vous pouvez contacter l’unité réglementation construc-tion durable à la Direc-tion Départementale des Territoires de Seine-et-

Marne

Françoise LE BRAY01 60 56 72 28

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Mise en garde envers les consommateurs concernantle dépannage à domicile

La Direction départementale de la protection des populations de Seine-et-Marne (DDPP) reçoit environ 10% de réclamations de consommateurs concernant le dépannage à domicile. Dans ce secteur, les niveaux de compétences sont très divers, les prix sont libres et le choix du professionnel se fait souvent dans l’urgence. Des dépanneurs indélicats peuvent donc en abuser.

Pour protéger les consommateurs, un arrêté du 2 mars 1990 réglemente la publicité des prix des prestations de dépannage, de réparation et d’entretien dans le secteur du bâtiment et de l’équipement de la maison.

La DDPP vérifie le respect des obligations d’information prévues par ce texte.• Les prix des prestations doivent être indiqués avant tous travaux : taux horaires de main-d’œuvre, modalités de décompte du temps passé, prix des différentes prestations forfaitaires proposées, frais de déplacement, caractère payant ou gratuit du devis, son coût éventuel;• Un ordre de réparation est établi avant toute réparation supérieure à 150 euros : il indique l’état initial des lieux ou de l’appareil, la motivation de l’appel et les réparations à effectuer;• Un devis est obligatoire avant toute réparation supérieure à 150 euros (devis compris) : il mentionne notamment le décompte détaillé, en quantité et en prix, de chaque prestation et produit nécessaire à l’opération prévue, les éventuels frais de déplacement et de devis. Il doit comporter l’indication manuscrite, datée et signée du consommateur : « devis reçu avant l’exécution des travaux »;• Une note détaillée est remise avant le paiement du prix.

Outre cet arrêté, la DDPP vérifie l’application de dispositions générales du code de la consommation : pratiques commerciales trompeuses, agressives et démarchage à domicile. Ainsi, quand un dépanneur propose une prestation qui va au-delà de l’intervention sollicitée, par exemple le remplacement d’un lavabo pour un robinet qui fuit, les règles sur le démarchage s’appliquent, notamment le délai de rétractation de 7 jours.

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Dossiers

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Pour en savoir plus, vous pouvez contacter la Di-rection Départemenatle

de la Protection des Population de Seine-et-

Marne:

Mme Sophie CHARLOT 01 64 41 37 19

Mme Aude FROMENT01 64 41 37 48

ou le lien ci-dessous :http://www.dgccrf.bercy.gouv.fr/documentation/fi-ches_pratiques/fiches/de-pannage_domicile.htm

Quatre nouveaux services des impots des particuliers

Engagées dans la démarche de modernisation, de simplification, et d’amélioration du service rendu à l’usager, la Trésorerie Générale et la Direction des Services Fiscaux de Seine et Marne, mettent en place conjointement et progressivement les services des impôts des particuliers.Ceux-ci, permettent notamment à l’usager, de bénéficier d’un interlocuteur fiscal unique, en mesure de répondre aux questions relatives au calcul et au paiement de l‘impôt sur le revenu, de la taxe d’habitation, et de taxe foncière.

Après MONTEREAU, PROVINS et COULOMMIERS mis en place en 2009, puis LIEUSAINT-SENART en avril 2010, quatre nouveaux services des impôts des particuliers ont ouvert leurs portes au 1er juillet 2010 (CHELLES, NEMOURS, MELUN VILLE et MELUN EXTERIEUR).

Composés d’agents issus de chacune des deux réseaux (services fiscaux et comptabilité publique) ces nouveaux services comptables, en offrant un accueil indifférencié dans un espace commun, assurent la gestion, le contrôle, et le paiement des impôts. En outre, ils réceptionnent les déclarations d’impôt de solidarité sur la fortune, et encaissent leurs paiements.

Aussi convient-il de souligner, que les deux services de MELUN VILLE et MELUN EXTERIEUR concentrent leurs moyens, et proposent un accueil commun dans un espace dédié et équipé d’un matériel moderne, adapté à l’affluence et aux besoins du public (en particulier, via l’installation de bornes interactives).

A noter enfin, que l’ensemble des sites du département est concerné par ces mesures de restructuration, et qu’au 1er décembre 2010, ce sont ROISSY, FONTAINEBLEAU et LAGNY qui verront s’ouvrir un service des impôts de particuliers.

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Dossiers

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Accueil du SIP de CHELLES

Accueil du SIP deMELUN VILLE

Accueil du SIP deMELUN EXTERIEUR

Visites officielles

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Brice HORTEFEUX, Ministre de l’Intérieur, de l’Outre-mer et des Collectivités Territoriales, a effectué un déplacement à la brigade de gendarmerie de Crécy-la-Chapelle sur le thème de la lutte contre les cambriolages.Le ministre a salué le succès de l’Opération Tranquillité Vacances et la baisse de 22% des cambriolages en zone gendarmerie depuis le début de l’année. Il a également assisté aux démonstrations de la police scientifique.

Jeudi 19 août 2010, à Crécy-la-Chapelle

Visite de M. Brice HORTEFEUX,Ministre de l’Intérieur, de l’Outre-mer et des Collectivitésterritoriales

Brice HORTEFEUX, Ministre de l’Intérieur, de l’Outre-mer et des Collectivités Territoriales, et Alfredo PEREZ RUBALCABA, Ministre de l’Intérieur espagnol, se sont rendus au commissariat de Dammarie-Lès-Lys, le 26 juillet 2010.Cette visite fait suite à la mise en examen, par l’autorité judiciaire, le 23 juillet 2010, de trois activistes de l’organisation séparatiste basques soupçonnés d’avoir participé à la fusillade de Dammarie-les-Lys, le 16 mars dernier, au cours de laquelle le commandant de police Jean-Serge NERIN avait été sauvagement assassiné.

Lundi 26 juillet 2010, à Dammarie-les-Lys

Visite de M. Brice HORTEFEUX,Ministre de l’Intérieur, de l’Outre-mer et des Collectivitésterritoriales

Visites officielles

Nicolas SARKOZY, s’est rendu, mardi 6 juillet 2010, à Brie-Comte-Robert, pour visiter l’hôpital local et évoquer l’organisation de la médecine de proximité. Le chef de l’Etat était accompagné par Roselyne BACHELOT-NARQUIN, ministre de la Santé et des Sports, par le professeur Arnaud BASDEVANT chargé de piloter le plan de lutte contre l’obésité et par Claude EVIN, Directeur de l’Agence Régionale de Santé d’Ile-de-Fran-ce.A cette occasion, le Président de la République a évoqué le thème de la coopération entre les médecins de ville et l’hôpital pour faire face au défi du vieillissement et pour asssurer la permanence des soins offerts à la population.

Mardi 6 juillet 2010, à Brie-Comte-Robert

E n S e i n e - e t - M a r n e

Visite de M. Nicolas SARKOZY,Président de la République

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Frédéric MITTERRAND, Ministre de la Culture et de la Communication, s’est rendu le lundi 19 juillet 2010 au musée et domaine national du château de Fontainebleau pour inaugurer l’opération «les Portes du temps».Depuis 2005, cette opération permet, chaque année, à 40 000 enfants en France, issus en priorité de zones urbaines sensibles, de découvrir la richesse du patrimoine de façon artistique et ludique.A Fontainebleau, cette découverte s’effectue à travers divers ateliers : escrime, théatre, danse. 3 000 enfants y sont attendus jusqu’à la fin de l’été.

Lundi 19 juillet 2010, à Fontainebleau

Lancement de l’opération «Les portes du temps» parM. Frédéric MITTERRAND, Ministre de la Culture etde la Communication