LES DECHETS A L’HOPITAL

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LES DECHETS A L’HOPITAL. Revu 12/2011 BV CV. DASRI : déchets d’activités de soins à risque infectieux. - PowerPoint PPT Presentation

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  • LES DECHETS A LHOPITAL

    Revu 12/2011 BV CV

  • DASRI : dchets dactivits de soins risque infectieux

  • REGLEMENTATION DES DASRI :

    Code de la Sant Publique, article R 133.5.

    Dcret n97-1048 du 06 novembre 1997 relatif llimination des DASRI et assimils et des pices anatomiques.

    Arrt du 7 septembre 1999 relatif aux modalits dentreposage des DASRI et assimils et des pices anatomiques

    Arrt du 24 novembre 2003 relatif aux emballages des DASRI et assimils et des pices anatomiques dorigine humaine

  • 2- la responsabilit face aux DASRI :

    la responsabilit de leur limination incombe ltablissement qui exerce lactivit productrice :

    - tablissement producteur- personne morale (ex: une hospitalisation domicile)- une personne physique (ex: un patient en auto-mdication, mdecins, infirmires)

  • 3- Dfinition des DASRI :

    On entend par limination , lensemble des tapes de collecte, transport, stockage, tri et traitement.

    Les DAS peuvent prsenter divers risques infectieux, chimiques, toxiques et radioactifs

    quil convient de rduire pour protger :-le patient-les personnel de soins-les agents chargs de llimination-lenvironnement

  • cette prise en compte des risques passe par:

    -une information et une formation de tous les acteurs de tous les tablissements producteurs- une tenue et un comportement adquat- une gestion rigoureuse de llimination des DASRI- une matrise de lhygine et de la scurit.

  • 3- le tri des DASRI

  • A- POURQUOI TRIER ?

    Pour :

    -assurer la scurit des personnes-respecter les rgles dhygine-liminer chaque type de dchet par la filire approprie, dans le respect de la rglementation- ne pas mlanger les dchets- contrler lincidence conomique des DASRI

  • B- COMMENT TRIER ?

    On distingue les dchets de soins assimilables aux dchets mnagers et les dchets dactivits de soins risques.Ces derniers comportent plusieurs catgorie qui correspondent des filires dlimination distinctes :

    - dchets dactivit de soins risques infectieux- dchets dactivit de soins risques chimiques et toxiques (piles)- dchets dactivit de soins risques radioactifs (pace maker)- les pices anatomiques (amputation)

  • C- LIDENTIFICATION DES DECHETS A RISQUE INFECTIEUX :

    Le producteur de dchets dactivits de soins la responsabilit didentifier les dchets qui doivent suivre la filire dlimination des DASRI.

  • D- CRITERES DUN TRI EFFICACE :

    -simplicit : la typologie simple et connue de tous doit tre sans contrainte inacceptable pour le personnel de soins

    -scurit : le tri doit garantir labsence de DASRI dans les dchets mnagers et assimils

    -cohrence : avec la rglementation en vigueur

    -stabilit dans le temps : toute modification des critres du tri est source derreur

    -suivi : les conditions de tri doivent tre values priodiquement afin de garantir sa qualit

  • E- LES DECHETS A ELIMINER SYSTEMATIQUEMENT PAR LA FILIERE DES DASRI

    - des matriaux ou matriels piquants ou coupants, ds leur utilisation, quils aient ou non t en contact avec un liquide biologique

    - des flacons de produits sanguins usage thrapeutique incompltement utiliss ou arrivs premption, les tubes de prlvement de sang, les dispositifs de drainage.

    - des dchets anatomiques humains

    Dune manire gnrale, tout article de soins et tout objet souill par du sang ou un autre liquide biologique.

    Et /

  • De certains dchets de laboratoire (milieux de culture, prlvements)

    - indpendamment de la notion de risque infectieux, tout petit matriel de soins fortement vocateur dune activit de soins et pouvant avoir un impact psycho-motionnel (seringue, tubulure, sonde, canule, drain , gant)

  • F- LES DECHETS A ELIMINER PAR LA FILIERE DES DASRI EN RAISON DE LEUR ORIGINE :

    Le cot de llimination des DASRI est fonction de leur poids et de leur volume.

    ex: les couches pour enfants ou les protections pour adultes incontinents sont liminer par la filire des dchets mnagers et assimils sauf si un risque infectieux existe.

  • 4- le conditionnement des DASRI

  • Les conditionnement constituent une barrire physique. Ils doivent tre adapts au type de dchets.

    Il existe :-des fts plastiques, -des fts cartons, -des collecteurs pour coupants ou tranchants qui sont exclusivement en plastique et quips dune fermeture provisoire, dune fermeture dfinitive et dun dispositif de prhension.

  • Les emballages utiliss portent:

    - un repre horizontal qui indique la limite de remplissage- la mention DASRI en toute lettre- la mention masse brute maximale ne pas dpasser- ltiquette de danger biologique- la couleur dominante des emballages est la jaune- un pictogramme visible pour lutilisateur

  • 5- la collecte interne des DASRI

  • Cest le trajet des DASRI avant leur vacuation.

    Elle comprend lentreposage intermdiaire et lentreposage centralis.

  • A- lentreposage intermdiaire :

    - si possible lextrieur de lunit de soins- proximit du circuit dvacuation (ascenseur)- il peut galement servir pour entreposer le linge sale, les dchets mnagers ou assimils.

    Aucun dchet ne doit demeurer dans la chambre du patient sauf en cas disolement septique.

  • Les conditions gnrales et les quipements :- superficie adapte au volume de dchets- absence de communication directe avec dautres locaux- local non chauff - ventilation suffisante- porte large fermeture imprative- clairage efficace

    - ne pas entreposer les dchets conditionns mme le sol

    - local en rgle vis--vis de la scurit incendie- sols et parois lavables, rsistants aux chocs et aux produits dtergents et dsinfectants- poste de lavage des mains proximit- conteneurs mobiles distincts pour les DASRI - affichage des consignes et protocoles internes

  • Caractristiques des conteneurs :

    ils doivent tre :

    -quips dun systme de prhension-quips dun systme de timonerie adapt au systme de convoyage-clairement identifis avec le pictogramme du danger biologique ou un code couleur

    -nettoys et dsinfects rgulirement avant le retour dans les units

  • B- le local dentreposage centralis:

    La localisation :- en retrait des zones dactivits hospitalires et distance des fentres et des prises dair

    - facilement accessible pour les vhicules de transport

    lquipement:il est le mme que celui requis pour le local dentreposage intermdiaire.

  • 6-llimination et le transport des DASRI

  • 1- traitement externe des DASRI :

    -incinration : site autoris par arrt prfectoral

  • 2- le transport:

    la rglementation relative au transport par route est lgifr par larrt du 5 dcembre 1989.

  • 3- le suivi :

    le bordereau de suivi est un document obligatoire afin dassurer la traabilit des dchets et la preuve de leur limination.

    Le dlai dlimination est aussi lgifr :

    - pour plus de 100 kgs de DASRI produits par semaine, le dlai est de 72 heures.

    - pour une production de DASRI comprise entre 5kgs/ mois et 10kgs/semaine, le dlai est de 7 jours.

  • 4- les dchets mercuriels et autres: le risque est toxique par ingestion , inhalation, pollution de lenvironnement.

    Larrt du 24/12/1998 interdit les thermomtres mdicaux mercurelarrt du 30/03/1998 rglemente llimination des amalgames dentaires (plomb).

    Les piles et accumulateurs sont collects puis limins dans des installations autorises.

    Chaque tablissement rdige un protocole interne pour llimination de ses dchets.

  • 5- les dchets radio-actifs:

    La traabilit de leur limination est rigoureuse.

    Le service de mdecine nuclaire et le laboratoire danalyse grent les dchets quils produisent.

    Les dchets sont dirigs vers la ANDRA (agence nationale pour la gestion des dchets radio-actifs).

    Les dchets liquides sont stocks dans des cuves.

  • 6- les pices anatomiques dorigine humaine :

    elles sont diffrencies des dchets qui ne sont pas reconnaissables par un profane.Leur limination se fait dans un crmatorium agr.

    -embryons, ftus et dpouilles mortelles denfants-pices opratoires issues des blocs-pices anatomiques issues des facults de mdecine (don de corps)

  • Pour les embryons des IVG ou IMG, le statut lgal est le plus souvent orient vers la crmation.

    - enfant n-mort et lenfant n vivant non viable en labsence de funrailles par choix parental sera class en pice anatomique

    - enfant n vivant et viable : obligation de funrailles

  • Pour les pices anatomiques issues des blocs opratoires, les petits fragments suivent le filire DASRI.

    Les grosses pices sont conditionnes en sac plastique en salle dintervention puis dans un emballage rigide (carton ou container) et stockes dans des quipements rfrigrs avant crmation.

  • 7- les rejets deaux uses:

    2 cas de figure : - ltablissement nest pas raccord au rseau publique (rare) et a donc sa propre station dpuration. Il gre ses boues. Les rejets dans le milieu naturel sont soumis la loi sur leau du 03 janvier 1992.

    -ltablissement est raccord au rseau publique et a donc autorisation de dversement. La commune nest pas oblige de tout recevoir et de tout traiter. Lenjeu est important pour lenvironnement. Les contrles municipaux sont nombreux .

    - Les rejets radio-actifs, de laboratoire ou de pharmacie sont stocks dans des cuves en vue dune limination spcifique par une socit.

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  • conclusion

  • Le personnel doit tre form sur les rgles de tri, les conditionnement et les filires dlimination retenues.

    Les mesures dhygine de base doivent tre matrises : lavage des mains, port des gants, ne pas porte