Rapport d'activités 2010 _ DECHETS

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edition 2010

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  • GRaND NaNCYRaPPORT DaCTIVIT 2010SUR Le PRIX eT La QUaLIT DU SeRVICe PUBLIC

    DLIMINaTION DeS DCHeTS

    Art-sur-MeurtheDommartemontEssey-ls-Nancy

    Flville-devant-NancyHeillecourtHoudemont

    Jarville-la-MalgrangeLaneuveville-devant-Nancy

    LaxouLudres

    MalzvilleMaxvilleNancyPulnoy

    Saint-MaxSaulxures-ls-Nancy

    SeichampsTomblaine

    Vanduvre-ls-NancyVillers-ls-Nancy

  • Prsentation 5

    1. INTRODUCTION 61.1. La comptence gestion des dechets 71.2. Les vnements marquants 10 1.2.1. Evolution des rsultats 10 1.2.2. Nouveaux quipements de collecte 11 1.2.3. La Tourne des Deeeglingus 11 1.2.4. Optimisation de la gestion des dchets 12 1.2.5. Partenariat avec des associations 13 2. LES ASPECTS TECHNIQUES 142.1. La collecte des dchets 15 2.1.1. Collecte des ordures mnagres et collecte slective 15 2.1.1.1. Mode de collecte 15 2.1.1.2. quipements 18 2.1.1.3. Rsultats 21 2.1.1.4. Collecte en apport volontaire 22 2.1.1.5. Collecte des dchets professionnels assimils aux dchets mnagers 25 2.1.2. Les dchetteries 26 2.1.3. La collecte des dchets encombrants 29 2.1.4. La collecte des dchets speciaux 29 2.1.4.1. Les dchets toxiques 29 2.1.4.2.Lesdchetsdactivitdesoins 31 2.1.4.3.Lesdchetsdquipementslectriquesetlectroniques 32 2.1.5. Bilan des tonnages collectes (hors dechets spciaux) 35

    2.2. Le traitement des dchets 36 2.2.1. La valorisation matire 38 2.2.1.1. Le centre de tri 38 2.2.1.2. Le recyclage 39 2.2.1.3. La valorisation biologique 41 2.2.2. La valorisation nergtique 41 2.2.2.1. volution des tonnages 42 2.2.2.2.Fonctionnementdelusineetdelaproductiondnergie 43 2.2.2.3.Sous-produitsdelincinration 44

  • Sommaire

    3. COMMUNICATION 463.1. Le compostage individuel 47 3.1.1. Le principe 48 3.1.2. Les rsultats 48 3.1.3. La communication autour du compostage individuel 49

    3.2. Les restitutions de compost 503.3. La communication 51 3.3.1. La maison de la propret 51 3.3.2. Les ambassadeurs du tri 52 3.3.3. Supports crits 52 3.3.4. Evnementiels 53 3.3.4.1. Jardins de ville Jardins de vie 53 3.3.4.2. Prsence la foire internationale de Nancy 54 3.3.4.3.LesTriconteursdelEnvironnement 54 3.3.4.4. Les Deeeglingus 55 3.3.4.5. Communication de proximit 55

    4. ASPECTS JURIDIQUES ET ECONOMIQUES 564.1. Les relations contractuelles 57 4.1.1. Collecte, tri et traitement 57 4.1.2. Eco-emballages 57 4.1.3. Les autres eco-organismes : ocad3e et eco folio 57

    4.2. Lesaspectsfinanciers 58 4.2.1. Cots du service 58 4.2.1.1. quipements 58 4.2.1.2. Fonctionnement 59 4.2.2. Financement du service 60 4.2.2.1.Lataxedenlvementdesorduresmnagres 60 4.2.2.2. La redevance spciale 61 4.2.2.3. Autres recettes 63 4.2.2.4. Bilan des recettes 63

  • 4

  • 5Prsentation

    Conformment au Code Gnral des Collectivits Territoriales et notamment larticle L 2224-5, le Prsident de ltablissement public de coopration intercommunale doit prsenter son assemble dlibrative un rapport annuel sur la qualit et le prix du service public dlimination des dchets.

    Le dcret dapplication n 2000-404 du 11 mai 2000 prcise que ce rapport doit tre prsent lassemble dlibrative dans les six mois qui suivent la clture de lexercice concern.

    Ce document est transmis chaque commune pour communication au conseil municipal ; son contenu est tenu disposition du public au sige de la Communaut urbaine et ds sa transmission dans les mairies. Un exemplaire est adress paralllement au Prfet pour information.

    Les indications prsentes dans ce rapport sont dordre technique et financire :

    -les indications techniques concernent notamment le nombre dhabitants desservis par la collecte, les types et frquences de collecte proposs, le nombre et la localisation des dchetteries ; la nature des traitements et des valorisations proposs,

    - les indications financires concernent les modalits dexploitation (rgie, dlgation, ...), le montant des dpenses du service et les modalits de financement.

  • 61INTRODUCTION

  • 7Le fonctionnement du service (travaux, budget, ...) est soumis lavis de la commission Qualit environnementale et cologie urbaine compose de 41 membres puis lapprobation du Conseil de Communaut reprsentant les diffrentes communes selon leur population.

    La gestion quotidienne du service en matire de collecte et de traitement des dchets mnagers est assure, travers des marchs de prestations ou contrats de concession, par deux entreprises que sont RIMMA et NANCY-ENERGIE, toutes deux filiales du groupe VEOLIA, et par Betaigne Environnement.

    La mise en uvre et le contrle de la politique dcide par la collectivit pour la gestion des dchets est assure par la direction des Dchets Mnagers de la Communaut urbaine du Grand Nancy.

    Une comptence assure depuis 1975 pour les 264 000 habitants des 20 communes

    GESTION DES DCHETS

    Introduction

    264 000 habitants, 14 230 ha, 20 communes... autant de raisons mutualiser et partager. Dans cet objectif,ds 1975, le District Urbain de Nancy a pris la comptence de collecte et traitement des dchets des mnages et des dchets encombrants.

    1.1. La comptence Gestion des dchets

    1

  • 8

  • 9ORGANIGRAMME DES SERVICES

    Directeur Gnraldes Services

    Jean-Philippe MORETEAU

    DGAPle Services Urbains

    Jean-Yves FOLTZER

    Direction Eauet Chauffage Urbain

    Dominique BIANCHI

    DirectionDchets MnagersChristophe FRITSCH

    Rfrent HabitatCollectif

    Aline LIONNET

    TravauxSerge IUNG

    Prventiondes Dchets

    xxxx

    Ambassadeur du TriMatre ComposteurAurlien BURGUNDER

    Suivi Administratifet Financier

    Sophie RENAUD

    CollecteSbastien FORT

    ContrleursClaude CERVA PEDRIN

    Roger LAUMONTThierry OLEONPhilippe SPERONI

    Julien HIRTZIG SCHONDORF

    DchetteriesAlban GARLAND

    SensibilsationMagali OULMI

    Ambassadeur du TriHlne GERARDIN

    Aurlien BURGUNDERAbbs SAHRAOUI

    Emel INCENicolas DE LIMAThomas BORNE

    Accueil Maisonde la PropretMarion PIAULT

    Pascale GARNIER

    Administration GnraleChristian COURTY

    Comptabilit GestionGuylaine TROUVE

    Chargs de MissionRgine MAGNE

    CommunicationMaryse CHARPIN

    MISSIONS COMMUNES

    Usine dincinrationRseaux de chaleur

    Patrice HUSS

    Etudes, Travauxet TRI

    Vronique TECHE

    CommunicationAnglique BERSOT

    SecrtariatLaurence NOEL

    ExploitationMarc BASTIEN

    Organigramme de la Direction des Dchets Mnagers :

    En 2010, a t mis en place le nouvel organigramme de la Direction des Dchets Mnagers dont la cration a t acte par le CTP de septembre 2009.

  • 10

    en 10 ans dchets recycls +31% dchets incinrs -18%

    1.2. Les vnements marquants

    1.2.1. Evolution des rsultats

    Le rflexe dchetterie reste bien ancr,

    avec 36 753 tonnes de dchets apports,

    soit une petite hausse de 1,34 %.

    Ces chiffres tmoignent dune meilleure

    gestion de leurs dchets par les habitants

    tant en termes de prvention

    la source quen termes de tri.

    La tendance des annes prcdentes se confirme nouveau en 2010 avec une baisse significative du tonnage des ordures mnagres rsiduelles collectes de lordre de 2,7 % pour atteindre 76 918 tonnes. Le tonnage de produits recyclables (16 608 t) est en lgre baisse par rapport 2009 (- 2%).

    - 2,7% - 2%

    2009 2010 2009 2010

    79 028 T76 918 T

    16 940 T 16 608 T

    - 2,7% - 2%

    2009 2010 2009 2010

    79 028 T76 918 T

    16 940 T 16 608 T

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    LMENTS MARQUANTS

    Le Grand Nancy ayant t choisi comme ville test, une action particulire a t mene du 6 au 9 octobre 2010 place Maginot Nancy en partenariat avec Eco Systmes (Eco organisme charg de la collecte des DEEE) : la tourne des DEEEglingus. Cet vnement a eu pour objectif de sensibiliser les Grands Nanciens la collecte et au recyclage des appareils lectriques et lectroniques. Les habitants se sont rendus place Maginot, se sont informs. Ils ont ensuite fait une promesse de don de DEEE, promesse qui est venue alimenter le compteur des DEEEglingus de Nancy. Il ne restait plus aux habitants qu se rendre sur lune des 9 dchetteries du Grand Nancy pour dposer leurs DEEE et retirer une rcompense en change de leur promesse de don. /DHYLHGHVGpFKHWVpOHFWULTXHV

    La tourne des

    Dchets dquipements lectriques et lectroniques

    Rapportez vos DEEE une associationsils fonctionnent encore En magasin En dchterie

    Pas de poubelle pour les DEEE !

    RC

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    491

    9086

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    Du 6 au 9 octobre 2010

    La Tourne des Dglingus Nancy Rendez-vous Place Maginot de 10h 18hAnnonces Presse A4 - 210x297.indd 1

    30/09/10 11:14

    1.2.2. Nouveaux quipements de collecteQuartier historique, forte densit de commerces, concentration de population le Grand Nancy adapte ses quipements en fonction de tous ces critres.La collectivit a donc poursuivi en 2010 les projets

    dimplantation de conteneurs enterrs et semi-enterrs, quipements qui permettent de rpondre aux

    problmatiques particulires de stockage des dchets.

    Ainsi, fin 2010, 10 sites sont quips de conteneurs enterrs.

    Par ailleurs, afin damliorer la gestion des dchets au sein des habitations collectives et de faciliter le geste de tri, 82 conteneurs semi-enterrs supplmentaires ont t implants en 2010 : 52 dans le cadre des projets de rnovation urbaine, notamment sur le Plateau de Haye, la ZUP de Vandoeuvre, le secteur Desmoulins Tomblaine et le quartier St Miche