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ARCHIVES COMMUNALES DE SAINT-GILLES INV_1

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INVENTAIRE DES ARCHIVES DU SERVICE DES FINANCES

(SERIE DE LA TUTELLE SUR LES CULTES1) 1801-2013

DEMANET DAGAN, HERARD GAELLE, HURDEBISE SABRINA, O’SULLIVAN LIAM

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1 Fabriques d’église Ste-Trinité, Ste-Alène, St-Antoine De Padoue, St-Gilles, Jésus Travailleur, Notre-Dame du Sablon, St-Bernard, Sts-Jean et Etienne aux Minimes, Eglise anglicane de la Rue Belliard, Eglise anglicane de la Résurrection, Eglise anglicane du Christ, Eglise anglicane unifiée (Holy Trinity), Eglise protestante d’Ixelles, Eglise évangélique luthérienne belge de la Confession d’Augsbourg, Église de la Communauté israélite orthodoxe (Ahavat Rheim) de Saint-Gilles, Eglise israélite sépharadite. 2 Chemise n°47. Dossier concernant l’agrandissement de l’église Sainte-Trinité, 1903.


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IDENTIFICATION Référence : BE-A3007. Intitulé / analyse : Archives du Service des Finances (Tutelle administrative sur les cultes). Dates extrêmes : 1801 – 2013.

Sainte-Trinité : 1886 - 2010

Sainte-Alène : 1912 – 2012

Saint-Antoine de Padoue : 1898 – 2012

Saint-Gilles : 1814 – 2011

Jésus Travailleur : 1971 – 2012

Notre-Dame aux Sablons : 1903 - 2012

Saint-Bernard : 1961 - 2013

Saints-Jean et Etienne aux Minimes : 1903 - 1974

Eglise anglicane de la Rue Belliard : 1891 - 1931

Eglise anglicane de la Résurrection : 1896 - 1961

Eglise anglicane du Christ : 1899 - 1961

Eglise anglicane Unifiée (Holy Trinity) : 1954 - 2009

Eglise protestante d’Ixelles : 1964 - 2003

Eglise évangélique luthérienne de la Confession d’Augsbourg : 1963 - 1990

Communauté israélite de Saint-Gilles (Ahavat Rheim) : 1972 - 2008

Communauté israélite sépharadite : 1954 - 2008 Niveau de description : Série. Importance matérielle (nombre d’articles et métrage linéaire) : 9 m 20 – 1761 articles. Service producteur : Service des Finances – Tutelle sur les Cultes. Formes autorisées du nom : Erkende Erediensten en niet Confessionnele Levensbeschouwingen. HISTOIRE DU PRODUCTEUR ET DES ARCHIVES Histoire administrative :

La Commune3

Service des Propriétés communales,

Service des Affaires Générales,

Service du Contentieux,

Service des Sports et de la Jeunesse,

Service des Finances.

Les Fabriques

Les premières mentions de magistri fabricae apparaissent au XIIIème siècle à Bruxelles et Anvers, mais c’est véritablement sous l’impulsion des autorités ecclésiastiques et du concile de Trente (1545-1563) que sont créés au sein des paroisses des conseils chargés de la gestion des biens temporels du culte4. Ces conseils sont chargés de rendre annuellement compte de leur gestion au curé ou au doyen, et à l’évêque diocésain ou à son représentant. L’absence de directives uniformes

3 Cf. Rapports annuels. 4 DE KEYZER W., MINKE A., VAN DER EYCKEN M., VAN LAERE R., Directives et recommandations pour la gestion des archives de la fabrique d’église et des autres institutions paroissiales, 104 p., Archives Générales du Royaume et Archives de l’Etat dans les provinces, Bruxelles, 1997.


3

offre une vision contrastée dans le fonctionnement et dans l’organisation des fabriques d’église sous l’Ancien Régime. Un parallèle pourrait être établi avec les nombreuses disparités présentées entre les diocèses eux-mêmes.

La révolution française et la création des neufs départements belges (futures provinces) voit disparaître les conseils de fabrique qui renaissent sous la forme de ‘fabriques’ avec le concordat de 1801 5 . Le décret impérial du 30 décembre 1809, fixe les cadres et la réglementation de l’administration fabricienne, en lui reconnaissant le statut d’établissement public. C’est en vertu de l’article 89 du décret de 1809 qu’est remis un compte annuel à l’administration communale. Ces dispositions sont complétées par la loi sur le temporel des cultes du 4 mars 1870, qui monte à quatre exemplaires le nombre de comptes annuels à remettre ; l’un est adressé à l’évêché, l’autre au gouvernement provincial, le troisième à l’administration communale (dans le cas où le territoire de la paroisse s’étend sur plusieurs communes, un exemplaire supplémentaire est produit) et le 4ème reste en possession de la fabrique. La cinquième réforme de l’Etat survenue en 2001 et entrée en vigueur au 1er janvier 2002 transfère l’organisation et la tutelle sur les pouvoirs locaux aux régions. Par là même, l’ordonnance du 19 mai 2008 en région de Bruxelles-Capitale statue sur l’organisation matérielle et le fonctionnement des cultes reconnus.

Les compétences de la fabrique d’église correspondent, en principe, au territoire occupé par la paroisse. En milieu urbain, les limitations paroissiales n’ont que très peu évolué. Dans l’esprit des autorités ecclésiastiques, dénombrer une paroisse s’explique par des communications difficiles et / ou un territoire trop étendu, ce qui est notamment le cas au niveau rural. C’est sous proposition de l’évêque diocésain, en l’occurrence de l’archevêque de Bruxelles-Malines, qu’est décidée la refonte du territoire paroissial, proposition qui pour être valide doit être agrée par l’Etat. Les fabriques ont la charge d’assurer l’entretien des biens matériels du culte ; restauration de toitures, placement de nouveaux vitraux -sous réserve d’acceptation de l’administration communale - ; la gestion des biens mobiliers du culte, vases sacrés, ornements liturgiques, etc. En bref l’ensemble des éléments nécessaires au bon fonctionnement matériel de la pratique du culte.

La fabrique d’église est articulée en deux organes administratifs : le conseil de fabrique,

l’organe ‘législatif’ et le bureau des marguilliers, l’organe exécutif. Le conseil de fabrique est un organe qui œuvre à titre totalement gracieux. Sa constitution

varie en fonction du nombre d’habitants de la paroisse, ce en vertu de l’article 3 du décret de 1809. Le nombre de membres éligibles s’élève à 5 dans les paroisses dont la population est inférieure à 5000 habitants et à 9 dans les autres. Il faut ajouter à ces membres éligibles, 2 membres de droit qui sont le bourgmestre ou un membre de l’autorité communale et le curé. Si bien que les conseils de fabrique varient de 7 à 11 membres.

Les membres éligibles, élus par mandat de 6 ans, sont choisis parmi les élites paroissiales dont la moralité est attestée. Ils appartiennent généralement au même milieu social que les membres de l’autorité communale et font parfois partie de la même famille. Les procès-verbaux des élections sont envoyés à l’évêché et en trois exemplaires aux autorités communales ; deux parviennent au gouvernement provincial et la commune conserve le troisième. Le rôle des autorités dans la constitution du conseil est consultatif, de même que celui de l’archevêque même s’il est intéressant de souligner que pour le cas de la fabrique d'église de la Sainte-Trinité6, l’archevêque est intervenu personnellement dans le choix du personnel fabricien en soumettant aux autorités laïques une liste de personnes qu’il souhaitait y voir figurer.

5 Concordat entre l’Eglise et l’Etat organisant les relations entre l’Eglise et l’Etat et la réorganisation de la hiérarchie catholique. 6 HERARD G., Inventaire des Archives de la fabrique de l’Eglise Sainte-Trinité, Archives de la Commune d’Ixelles, 2013. Voir dossier n°1 : Constitution des conseils de la fabrique de l’église de la Sainte-Trinité et du Bureau des Marguilliers (1886).


4

Le bureau des Marguilliers est constitué de 4 membres, un membre de droit ; le curé et trois membres élus pour trois ans ; le président, le secrétaire et le trésorier. Seul le trésorier peut prétendre à une rémunération. Le trésorier, en vertu de sa charge stratégique, est amené à verser aux autorités communales un acte de cautionnement qui lui est rendu lors de son départ. Historique de la conservation :

Au sein de la paroisse, la conservation des archives de la fabrique est selon les articles du décret 50 et 54 du 30 décembre 1809, confié au curé, au président et au trésorier de l’administration fabricienne. « Chaque fabrique aura une caisse ou armoire fermant à trois clés, dont une restera dans les mains du trésorier, l’autre dans celle du curé, la troisième dans celle du président de bureau » (art 50). Les archives des fabriques d’église sont donc des archives publiques à l’inverse des archives paroissiales qui demeurent des archives privées. En tant qu’archives publiques, les archives des fabriques détenues par les paroisses sont également régies par la loi sur les Archives de 19557, modifiée en 2009. Modalités d’entrées : - Contenu et structure :

Les archives des fabriques d’église conservées par l’Administration communale sont

l’ensemble des documents administratifs produits dans le cadre de l’administration des biens matériels des cultes. Ces archives sont à différencier des archives paroissiales, au sens où elles concernent l’administration de la fabrique au sens temporel et non au sens spirituel du terme.

Tris, éliminations et sort final :

Bordereau d’élimination en date du 20 avril 2015 conformément aux directives établies par

les Archives Générales du Royaume et Archives de l’Etat dans les Provinces.

Il est à noter que nous avons délibérément choisi de ne pas pour l’instant, éliminer les comptes et budgets depuis les années 1990, comme il était suggéré par Griet Marechal8, de même que nous avons choisi de conserver au sein de l’administration communale, par facilité pour les services communaux, et pour le citoyen, l’intégralité des fonds consacrés à la tutelle administrative sur les cultes, et ce même si les paroisses sont légalement tenues de conserver également ces mêmes séries documentaires.

Les séries présentant des documents éliminables ont été surlignées en gris.

Accroissement :

Versements à prévoir. Mode de classement :

Les services qui ont été et sont actuellement en charge des archives produites par la tutelle administrative sur les cultes ont adopté au fil des décennies plusieurs plans de classement qui ne se correspondent pas forcément. Dans un premier temps ils ont opté pour un classement par fabriques pour les documents générés entre 1801 et les années 1950. Ces archives étaient d’ailleurs

7Cf. Chemise 14. 8 VVBAD.


5

physiquement séparées des archives plus contemporaines couvrant la période des années 1950 à nos jours.9

Au cours de cette seconde période, et ce probablement au vu des changements législatifs opérés10, les documents qui étaient auparavant conservés par les fabriques ont été scindés en deux parties bien distinctes ; une partie concernant la fabrique en tant que telle (gestion financière, gestion des biens et des fonds destinés au cultes, administration fabricienne, etc.) et une partie que l’on pourrait appeler l’administration générale des cultes où ont été regroupés tous les documents concernant les délimitations paroissiales, les textes réglementaires encadrant les différentes matières citées ci-dessus. Nous n’avons pas été en mesure de réintégrer les documents issus de cette scission et avons donc conservé le second plan de classement établi par les services communaux d’autant plus que les documents produits antérieurement aux années 1950 ont été retirés des séries auxquelles primitivement, ils appartenaient. Accroissement : - Mode de classement : - Conditions d’accès : - Conditions de reproduction : - Langue et écriture des documents : Français, Néerlandais et Anglais. Caractéristiques matérielles et contraintes techniques : Les dossiers concernant les travaux liés aux édifices des cultes contiennent plans, dessins, photos et calques. Instrument de recherche : - Existence et lieu de conservation des originaux : (possibles)

Archives des administrations communales bruxelloises et de la ville de Bruxelles

Archives de l’administration régionale

Archives des paroisses

Archives de l’Archevêché de Bruxelles – Malines Existence et lieu de conservation des copies :

Cf supra.

Sources complémentaires : BUDHA Z., en collaboration avec HERARD G., Inventaire des Archives de la Fabrique d’Eglise de Saint- Antoine de Padoue, Archives de la Commune d’Ixelles, 25 p., 2013. DEPOORTERE R., et SAOUDI N., Inventaire des Archives du Ministère de la Justice – Direction générale de la législation civile et des cultes – Archives du service des Cultes, Dons, Legs et Fondations, versement 2001, Archives Générales du Royaume et Archives de l’Etat dans les Provinces, 53 p., 2002.

9 Local G29/630 alors que les archives postérieures à 1950 étaient-elles conservées dans les locaux G24-G27. 10 Notamment concernant la délimitation de certaines paroisses.


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DE KEYZER W., MINKE A., VAN DER EYCKEN M., VAN LAERE R., Directives et recommandations pour la gestion des Archives de la Fabrique d’Eglise et des autres institutions paroissiales, Archives Générales du Royaume et Archives de l’Etat dans les Provinces, 104 p., 1997. HERARD G., Inventaire des Archives de la Fabrique d’Eglise de la Sainte Trinité, Archives de la Commune d’Ixelles, 24 p., 2013. MARECHAL G., Gouvernement provincial du Brabant – Liste d’archives – Budgets (1960-1969) et Comptes (1957-1996) de Fabriques d’Eglise, Archives Générales du Royaume et Archives de l’Etat dans les Provinces, 8 p., 1997. MARECHAL G., et MARJINET A., Gouvernement provincial du Brabant – Travaux aux édifices du culte (1894-1975), 32 p., 1996. MURET P., Inventaires d’archives déposées par des fabriques d’église du Brabant, Archives Générales du Royaume et Archives de l’Etat dans les Provinces, 152 p., 1993. VAN MEERBEECK L., Inventaires sommaires d’archives déposées par des fabriques d’églises de la Province de Brabant, Archives Générales du Royaume et Archives de l’Etat dans les Provinces, 121 p., 1973. Bibliographie : - Contrôle de la description : Descriptions et introduction réalisées par Gaëlle Herard et Sabrina Hurdebise, respectivement responsable métier du service des archives et assistante archiviste de mars à avril 2015. Les documents ont été conditionnés par Dagan Demanet et Liam O’Sullivan, bénévoles au service des Archives, en novembre et décembre 2015. Conventions : -


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TABLE DES MATIERES

I. Organisation des cultes ...................................................................................................................... 13

A. Inventaires cadre réglementaire et administration des cultes ..................................................... 13

1. Erections et limites paroissiales – reconnaissances des cultes ................................................. 13

B. Composition du bureau des marguilliers et conseil de fabrique .................................................. 13

C. Personnel rémunéré et logement des desservants ...................................................................... 13

D. Gestion des biens et des fonds destinés au culte ......................................................................... 14

E. Gestion financière ......................................................................................................................... 14

F. Vie paroissiale ................................................................................................................................ 14

II. Erections et délimitations paroissiales – recensement des fidèles ................................................... 14

III. Fabrique d’église de la Sainte Trinité ............................................................................................... 15

A. Composition du bureau des marguilliers et conseil de fabrique .................................................. 15

B. Personnel ....................................................................................................................................... 15

1. Personnel rémunéré .................................................................................................................. 15

2. Logement du personnel rémunéré ............................................................................................ 15

C. Gestion des biens et des fonds destinés au culte ......................................................................... 16

1. Eglise paroissiale ........................................................................................................................ 16

2. Biens meublés ............................................................................................................................ 18

3. Dons et legs ............................................................................................................................... 18

4. Emprunts et placements ........................................................................................................... 18

D. Gestion financière ......................................................................................................................... 19

1. Budgets ...................................................................................................................................... 19

2. Comptes ..................................................................................................................................... 20

IV. Fabrique d’église de Sainte-Alène .................................................................................................... 21


B. Personnel ....................................................................................................................................... 22



8



1. Eglise paroissiale – travaux à l’édifice ....................................................................................... 23

2. Propriété foncière ..................................................................................................................... 23

3. Dons et legs ............................................................................................................................... 23


1. Budgets ...................................................................................................................................... 24

2. Comptes ..................................................................................................................................... 25

E. Vie paroissiale ................................................................................................................................ 26

V. Fabrique d’église de Saint-Antoine de Padoue ................................................................................. 26

A. Composition du Conseil de fabrique et du bureau des marguilliers ............................................. 26

B. Personnel ....................................................................................................................................... 27



c. Gestion des biens et des fonds destinés aux cultes ...................................................................... 28

1. Eglise paroissiale - Travaux à l’édifice ....................................................................................... 28

2. Biens meubles ............................................................................................................................ 29

3. Dons et legs ............................................................................................................................... 29

4. Fondations ................................................................................................................................. 29

5. EMPRUNTS ET PLACEMENTS ..................................................................................................... 30


1. Budgets ...................................................................................................................................... 30

2. Comptes ..................................................................................................................................... 31

VI. Fabrique d’église de Saint-Gilles ...................................................................................................... 32

A. Composition du Conseil de fabrique et du bureau des marguilliers ............................................. 32

B. Personnel ....................................................................................................................................... 33






9

2. Presbytère ................................................................................................................................. 35


4. Biens meubles – Mobilier de l’église ......................................................................................... 35

5. Dons et legs ............................................................................................................................... 35

6. Rentes et fondations ................................................................................................................. 37



1. Budgets ...................................................................................................................................... 39

2. Comptes ..................................................................................................................................... 40

e. paroissiale ...................................................................................................................................... 41

VII. Fabrique d’église de Jésus Travailleur ............................................................................................. 41

A. Composition du conseil de Fabrique et du bureau des marguilliers ............................................ 41

B. Personnel ....................................................................................................................................... 42



1. Dons et legs ............................................................................................................................... 42


1. Budgets ...................................................................................................................................... 42

2. Comptes ..................................................................................................................................... 43

VIII. Fabrique d’église de Notre-Dame du Sablon ................................................................................. 44


B. Gestion des biens et des fonds destinés au culte ......................................................................... 44

1. Eglise paroissiale – Travaux à l’édifice ....................................................................................... 44

C. Gestion financière ......................................................................................................................... 44

1. Budgets ...................................................................................................................................... 44

2. Comptes ..................................................................................................................................... 46

IX. Fabrique d’église de Saint-Bernard .................................................................................................. 47


1. Personnel ................................................................................................................................... 48

2. Gestion des biens et des fonds destinés au culte ..................................................................... 48


10

B. Gestion financière ......................................................................................................................... 49

1. Budgets ...................................................................................................................................... 49

2. Comptes ..................................................................................................................................... 49

X. Fabrique d’église de Saint-Jean et Etienne aux Minimes .................................................................. 50


B. Personnel ....................................................................................................................................... 50


C. Gestion des biens et des fonds destinnés au culte ....................................................................... 51


2. Dons et legs ............................................................................................................................... 51


4. Hypothèques ............................................................................................................................. 51


1. Budgets ...................................................................................................................................... 52

2. Comptes ..................................................................................................................................... 52

XI. Fabrique d’église anglicane de la Rue Belliard ................................................................................. 54



1. Comptes ..................................................................................................................................... 54

XII. Fabrique d’église anglicane de la Résurrection ............................................................................... 54


B. Personnel ....................................................................................................................................... 54




1. Dons et legs ............................................................................................................................... 55

2. Hypothèques ............................................................................................................................. 55



1. Budgets ...................................................................................................................................... 55


11

2. Comptes ..................................................................................................................................... 55

E. Vie paroissiale ................................................................................................................................ 56

XIII. Fabrique d’église anglicane du Christ ............................................................................................. 56


B. Personnel ....................................................................................................................................... 57





1. Budgets ...................................................................................................................................... 57

2. Comptes ..................................................................................................................................... 57

XIV. Fabrique d’église anglicane unifiée – Holy Trinity ......................................................................... 58


B. Personnel ....................................................................................................................................... 59






1. Budgets ...................................................................................................................................... 59

2. Comptes ..................................................................................................................................... 60

XV. Fabrique d’église Protestante d’Ixelles ........................................................................................... 62


B. Personnel ....................................................................................................................................... 62



1. Eglise paroissiale – Travaux à l’édifice ....................................................................................... 62


1. Budgets ...................................................................................................................................... 62

2. Comptes ..................................................................................................................................... 63


12

XVI. Fabrique d’église de l’Eglise Evangélique Luthérienne Belge de la Confession d’Augsbourg (ex Eglise Luthérienne Belge) ...................................................................................................................... 63



1. Budgets ...................................................................................................................................... 63

2. Comptes ..................................................................................................................................... 64

C. Vie paroissiale................................................................................................................................ 64

XVII. Fabrique d’église de la Communauté israélite orthodoxe (Ahavat Rheim) de Saint-Gilles .......... 65





1. Budgets ...................................................................................................................................... 65

2. Comptes ..................................................................................................................................... 66

XVIII. Fabrique d’église de la Communauté israélite sépharade ........................................................... 66






1. Budgets ...................................................................................................................................... 67

2. Comptes ..................................................................................................................................... 68


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INVENTAIRE

I. ORGANISATION DES CULTES

A. INVENTAIRES CADRE REGLEMENTAIRE ET ADMINISTRATION DES CULTES

1. ERECTIONS ET LIMITES PAROISSIALES – RECONNAISSANCES DES CULTES

1. Dossier concernant l’érection d’une église succursale – Paroisse Quartier Louise. 1858-1867.

1 chemise.

2. Dossier concernant l’organisation du culte anglican dans l’agglomération bruxelloise. 1880-1892.

1 chemise.

3. Dossier concernant l’érection en église succursale de la Chapelle de la Sainte-Trinité à TenBosch. 1885-1904.

1 chemise.

4. Dossier concernant la création de la paroisse Saint-Boniface. 1893.

1 chemise.

5. Dossier concernant la reconnaissance des cultes musulmans, orthodoxes, de la communauté israélite de Saint-Gilles et de l’église évangélique luthérienne. 1966-1986. En 1970, elle deviendra l’église évangélique luthérienne belge de la confession d’Augsbourg.

1 chemise.

6. Dossier concernant la cessation des activités de la paroisse de la Sainte- Trinité – Eglise évangélique luthérienne de la Confession d’Augsbourg. 1990.

1 chemise.

B. Composition du bureau des marguilliers et conseil de fabrique

7. Dossier concernant les règlements à propos des administrations des fabriques. 1801-1966.

1 chemise.

C. Personnel rémunéré et logement des desservants

8. Dossier concernant la réglementation à propos du personnel rémunéré. 1920-1975.

1 chemise.

9-10. Dossiers concernant le logement des desservants et leurs indemnités. 1907-2006. Ces documents regroupent plusieurs fabriques.

2 chemises.


14

D. Gestion des biens et des fonds destinés au culte

11. Dossier relatif à la réglementation en matière de travaux aux édifices, aux locations de ceux-ci, aux placements de fonds, aux biens immobiliers et aux dommages de guerres. 1921-1991.

1 chemise.

E. Gestion financière

12-13. Dossiers relatifs à la réglementation en matière de compte et budget des fabriques. 1873-1969. Ce dossier contient également plusieurs comptes de fabriques. Les budgets de plusieurs églises ont été consignés au sein d’un même document.

2 chemises.

F. Vie paroissiale

14. Dossier relatif aux tarifs diocésains, à la sonnerie des cloches, à la gestion des archives des fabriques ainsi qu’à Vatican II. 1927-1967.

1 chemise.

II. Erections et délimitations paroissiales – Recensement des fidèles

15. Dossier concernant le dénombrement des édifices affectés au culte catholique. 1878-1914.

1 chemise.

16. Dossier concernant les listes des fidèles fréquentant l’église anglicane. 1880-1885.

1 chemise.

17. Dossier concernant les délimitations paroissiales. 1886-1985. Contient sept plans. Les plans conservés au sein de ce dossier ne sont pour le moment pas communicables au public en raison de leur état matériel (dommages mécaniques importants).

1 chemise.

18. Dossier concernant les modifications éventuelles des limites paroissiales de Saint-Gilles par suite de la création de nouvelles paroisses. 1912.

1 chemise.

19. Dossier concernant la population des différentes paroisses. 1925-1965.

1 chemise.

20. Dossier concernant les modifications des limites paroissiales – Saint- Boniface – N.D. du Sablon. 1966-1967.

1 chemise.

21. Dossier concernant les modifications des limites paroissiales – Ste- Trinité – Sts-Jean et Etienne aux Minimes – N.D. du Sablon. 1966-1970.

1 chemise.

22. Dossier concernant la création de la paroisse Saint- Bernard. 1966-1968.

1 chemise.

23. Dossier concernant le recensement du nombre d’habitants par paroisse. 1970-1990.

1 chemise.


15

23-1. Dossier concernant la création de la paroisse Jésus-Travailleur. 1970.

1 chemise.

Culte catholique

III. Fabrique d’église de la Sainte-Trinité

A. Composition du bureau des marguilliers et conseil de fabrique

24. Dossier concernant la première nomination des membres du Conseil de fabrique et du bureau des marguilliers. 1886.

1 chemise.

25. Dossier concernant la gestion des trésoriers. 1888-1931.

1 chemise.

26. Dossier concernant le renouvellement des mandats. 1906.

1 chemise.

27. Dossier concernant la nomination de Raoul Hayoit de Termicourt aux fonctions de président du Conseil de fabrique. 1932.

1 chemise.

28. Dossier concernant la nomination d’Henri de Bruyn en tant que secrétaire-trésorier du Conseil de fabrique. 1940.

1 chemise.

29. Dossier concernant la démission du chanoine Michiels. 1949.

1 chemise.

30. Dossier concernant le cautionnement du trésorier. 1962-1964.

1 chemise.

31-33. Dossiers concernant le renouvellement des mandats de l’administration de la fabrique d’église. 1964/1998. 31. 1964-1972. 32. 1986. 33. 1995-1998.

3 chemises.

B. Personnel

1. Personnel rémunéré

34. Dossier concernant le paiement du vicaire. 1888.

1 chemise.

35. Dossier concernant la création d’une 2ème place de vicaire. 1890.

1 chemise.

36. Dossier concernant la création d’une 3ème place de vicaire. 1902.

1 chemise.

2. Logement du personnel rémunéré

37. Dossier concernant la première fixation de l’indemnité de logement. 1886-1887.

1 chemise.


16

38. Dossier concernant les demandes de renseignements de la commune

de Koekelberg au sujet du taux de l’indemnité de logement. 1888.

1 chemise.

39. Dossier concernant la majoration de la quote-part de Saint-Gilles dans l’indemnité de logement. 1896-1897.

1 chemise.

40. Dossier concernant la majoration de l’indemnité de logement. 1899-1900.

1 chemise.

41. Dossier concernant la majoration de l’indemnité de logement et fixation des quotes-parts d’Ixelles et de Saint-Gilles. 1926-1927.

1 chemise.

42-44. Dossiers concernant la majoration de l’indemnité de logement. 1930-1977. 42. 1930-1931. 43. 1930-1932. 44. 1935-1977.

3 chemises.

C. Gestion des biens et des fonds destinés au culte

1. Eglise paroissiale

45. Dossier concernant la construction de l’église paroissiale. 1892-1897.

1 chemise.

46. Dossier concernant le placement de vitraux. 1896-1897.

1 chemise.

47. Dossier concernant l’agrandissement et achèvement de l’église. 1903-1927. Contient un dessin et des journaux.

1 chemise.

48. Dossier concernant l’entretien du jardinet. 1928-1932.

1 chemise.

49. Dossier concernant la construction d’une annexe. 1932-1934. Contient huit plans et une photographie.

1 chemise.

50. Dossier concernant le remplacement de sept vitraux du chœur. 1937.

1 chemise.

51. Dossier concernant le remplacement du grand vitrail du transept sud. 1937-1938.

1 chemise.

52. Dossier concernant les travaux de réfection de la façade. 1937-1938.

1 chemise.

53. Dossier concernant le placement de nouvelles orgues. 1938.

1 chemise.

54. Dossier concernant le remplacement du maître-autel. 1947.

1 chemise.

55. Dossier concernant la proposition de classement, comme monument, de la façade de l’église de la Ste-Trinité. 1954-1956.

1 chemise.

56. Dossier concernant la restauration de la croix et remplacement d’un paratonnerre. 1955-1958.

1 chemise.


17

57. Dossier concernant les honoraires d’architecte. 1952-1965.

1 chemise.

58. Dossier concernant le renforcement des charpentes des combles. 1958-1968.

1 chemise.

59-62. Dossiers concernant les travaux à la toiture et la restauration de la façade. 1958-1973. Contient cinq plans.

3 chemises.

63. Dossier concernant le renouvellement des voûtes. 1962-1971.

1 chemise.

64. Dossier concernant la réfection de la toiture. 1965-1968. Contient un plan.

1 chemise.

65. Dossier concernant les réparations de la dalle de soutènement de l’autel. 1966.

Contient un plan.

1 chemise.

66. Dossier concernant l’entretien des jardinets. 1966-1967. Contient un plan.

1 chemise.

67. Dossier concernant les travaux urgents de protection des voûtes et restauration intérieure. 1970-1971.

1 chemise.

68. Dossier concernant les travaux de restauration de la partie supérieure du pignon de la façade du transept de l’église. 1970-1971.

1 chemise.

69. Dossier concernant les travaux au système de chauffage. 1971.

1 chemise.

70. Dossier concernant la réfection générale de l’église. 1971-1975. Contient des plans.

1 chemise.

71. Dossier concernant la réfection des grilles de l’église. 1972-1986.

1 chemise.

72. Dossier concernant le remplacement d’une statue de la vierge. 1974.

1 chemise.

73. Dossier concernant les travaux de peinture. 1975-1976.

1 chemise.

74. Dossier concernant la rénovation de l’église. 1975-1982.

1 chemise.

75. Dossier concernant la chute de la croix. 1984.

1 chemise.

76. Dossier concernant l’étude de stabilité. 1991-1996.

1 chemise.

77. Dossier concernant les travaux de peinture de la sacristie. 1993.

1 chemise.

78. Dossier concernant l’état du bâtiment en vue d’une démolition éventuelle. 1994.

1 chemise.


18

2. Biens meublés

79. Dossier concernant l’acquisition de tableaux. 1896.

1 chemise.

3. Dons et legs

80. Dossier concernant le relevé général des libéralités. 1903.

1 chemise.

81. Dossier concernant le legs Lison – Toujour. 1903.

1 chemise.

82. Dossier concernant le legs Moerman. 1903.

1 chemise.

83. Dossier concernant le legs Kokkelkoren. 1935.

1 chemise.

84. Dossier concernant le legs Spronck. 1946-1947.

1 chemise.

85. Dossier concernant le legs Verbiest. 1950-1951.

1 chemise.

86. Dossier concernant le legs Hernalsteen. 1952.

1 chemise.

87. Dossier concernant le legs de Decker Doucet de Tillier – Borreman. 1957-1958.

1 chemise.

88. Dossier concernant le legs Vanhulst – Relecom. 1958-1959.

1 chemise.

89. Dossier concernant le legs DeFalcque-Blaze. 1962-1963.

1 chemise.

90. Dossier concernant le legs Declerck – Deprelle. 1963-1966.

1 chemise.

91. Dossier concernant le legs Giehlen. 1971.

1 chemise.

92. Dossier concernant le don de H. de Bruyn. 1982.

1 chemise.

93. Dossier concernant le legs Mann – Des Grees. 1984.

1 chemise.

4. Emprunts et placements

94. Dossier concernant l’emprunt de 120.000 frs par souscription publique. 1892.

1 chemise.

95. Dossier concernant le remboursement de l’emprunt de 1892. 1906-1907.

1 chemise.

96. Dossier concernant l’emprunt de 70.000 frs par souscription publique. 1906-1907.

1 chemise.


19

D. Gestion financière

1. Budgets

97-154.

Budgets. 1900-2010. 97. 1900. 98. 1909-1910. 99. 1914-1915. 100. 1920-1921. 101. 1929-1931. 102. 1939-1941. 103. 1944-1946. 104. 1949-1951. 105. 1955. 106. 1958. 107. 1960. 108. 1960-1961. 109. 1962-1963. 110. 1963-1964. 111. 1963-1964. 112. 1964-1965. 113. 1965-1966. 113. 1967-1968. 114. 1967-1969. 115. 1967-1969. 116. 1969. 117. 1970. 118. 1971-1972. 119. 1972-1973. 120. 1973-1975. 121. 1974-1976. 122. 1976-1978. 123. 1976-1978. 124. 1977-1979. 125. 1978-1980. 126. 1980-1982. 127. 1981-1982. 128. 1983-1984. 129. 1983-1985. 130. 1984-1986. 131. 1985-1988. 132. 1986-1988. 133. 1987-1989. 134. 1988-1990. 135. 1989-1992. 136. 1991-1993. 137. 1992. 138. 1993. 139. 1993-1994. 140. 1994-1996. 141. 1995-1996. 142. 1996-1997. 143. 1997. 144. 1997-1999. 145. 1998-1999.

57 chemises.


20

146. 2000-2001. 147. 2001-2003. 148. 2002-2003. 149. 2003. 150. 2004-2005. 151. 2005-2006. 152. 2006-2007. 153. 2009-2010. 154. 2009-2010.

2. Comptes

155-212.

Comptes. 1900-2009. 155. 1900-1902. 156. 1910-1912. 157. 1920. 158. 1930-1931. 159. 1940-1942. 160. 1945-1946. 161. 1950-1951. 162. 1955-1957. 163. 1960-1961. 164. 1961-1962. 165. 1962-1963. 166. 1961-1963. 167. 1964-1965. 168. 1965-1967. 169. 1966-1967. 170. 1967-1969. 171. 1968-1969. 172. 1969-1971. 173. 1970-1971. 174. 1971-1972. 175. 1972-1973. 176. 1973-1974. 177. 1974-1975. 178. 1975-1976. 179. 1976-1977. 180. 1977-1979. 181. 1978-1979. 182. 1979-1980. 183. 1980-1981. 184. 1981-1982. 185. 1982-1983. 186. 1983-1984. 187. 1984-1985. 188. 1985-1987. 189. 1986. 190. 1987-1989. 191. 1988-1989. 192. 1989-1991. 193. 1991-1992. 194. 1991-1993. 195. 1992-1993. 196. 1993-1994.

58 chemises.


21

197. 1994-1996. 198. 1995-1997. 199. 1997-1998. 200. 1998-1999. 201. 2000-2001. 202. 2000-2001. 203. 2000-2003. 204. 2001-2003. 205. 2002-2004. 206. 2003-2005. 207. 2004-2006. 208. 2005-2007. 209. 2006-2008. 211. 2008-2009. 212. 2009-2011.

IV. Fabrique d’église de Sainte-Alène

A. Composition du bureau des marguilliers et conseil de fabrique

213. Dossier concernant la première nomination des membres du Conseil de fabrique et du bureau des marguilliers. 1913-1914.

1 chemise.

214-231.

Dossiers concernant le renouvellement des mandats. 1915-1937. 214. 1915-1916 214-1. 1920. 215. 1921. 216. 1922. 217. 1923. 218. 1924. 219. 1925. 220. 1926. 221. 1927. 222. 1928. 223. 1929. 224. 1930. 225. 1931. 226. 1932. 227. 1933. 228. 1934. 229. 1935. 230. 1936. 231. 1937.

18 chemises.

232. Dossier concernant l’élection de deux nouveaux membres en remplacement de MM. Mativa et Decant démissionnaires. Nomination d’un nouveau secrétaire et d’un nouveau trésorier. 1937.

1 chemise.

233-234.

Dossiers concernant le renouvellement des mandats. 1938-1939. 233. 1938. 234. 1939.

2 chemises.


22

235. Dossier concernant l’élection de deux nouveaux membres en remplacement de MM. Hody trésorier défunt et Carlier démissionnaire. Nomination de M. Hulet en qualité de trésorier. 1940.

1 chemise.

236-256.

Dossiers concernant le renouvellement des mandats. 1940-1978. 236. 1940. 237. 1941. 238. 1945. 239. 1946. 240. 1947. 241. 1948. 242. 1949. 243. 1950. 244. 1951. 245. 1952. 246. 1953. 247. 1954. 248. 1955. 249. 1956. 250. 1957. 251. 1958. 252. 1959. 253. 1960-1963. 254. 1964-1965. 255. 1966. 256. 1968-1978.

21 chemises.

257. Dossier concernant la composition du Conseil de fabrique et du bureau des Marguilliers 1996.

1 chemise.

258-259.

Dossiers concernant l’élection des membres du Conseil de fabrique et du bureau des Marguilliers 1999-2002. 258. 1999-2000. 259. 2001-2002.

2 chemises.

B. Personnel


260. Dossier concernant la demande de création d’une deuxième place de vicaire. 1919-1920.

1 chemise.

261. Dossier concernant la demande de création d’une troisième place de vicaire. 1926-1935.

1 chemise.

262. Dossier concernant le décès du desservant. 1932-1935.

1 chemise.

263. Dossier concernant l’entrée en fonction du curé Balthazard. 1957-1958.

1 chemise.


23


264. Dossier concernant la demande d’indemnité de logement du curé De Mahieu et fixation des quotes-parts respectives de Saint-Gilles et de Forest. 1912-1913.

1 chemise.

265. Dossier concernant la majoration de l’indemnité de logement. 1924-1977.

1 chemise.


1. Eglise paroissiale – travaux à l’édifice

266. Dossier concernant les dommages de guerre. 1921.

1 chemise.

267. Dossier concernant une autorisation d’action en justice. 1937-1942.

1 chemise.

268-271.

Dossiers concernant la construction de l’église paroissiale. 1938-1940. Contient dix plans.

4 chemises.

272. Dossier concernant les travaux d’achèvement de la partie antérieure et du parvis de l’église. 1940-1956.

1 chemise.

273. Dossier concernant l’érection du quartier compris entre l’avenue du Parc et les rues Théodore Verhaegen et du Monténégro, en annexe ressortissant à la paroisse de Ste-Alène. 1941-1956.

1 chemise.

274. Dossier concernant les travaux concernant le parking de l’église Ste- Alène. 1969.

1 chemise.

275. Dossier concernant la réfection du parvis de l’église. 1972.

1 chemise.

276. Dossier concernant les réparations à la toiture. 1979-1989.

1 chemise.

2. Propriété foncière

277. Dossier concernant la mise en location du 47, avenue des Villas. 1936.

1 chemise.

278. Dossier concernant la réfection de la toiture du 47, avenue des Villas, immeuble appartenant à l’église Sainte-Alène. 1967-1971.

1 chemise.

3. Dons et legs

279. Dossier concernant le legs Goossens – Demol. 1921-1924.

1 chemise.

280. Dossier concernant le legs Mahieu. 1935-1940.

1 chemise.


24

281. Dossier concernant le legs Clerckx. 1944.

1 chemise.

282. Dossier concernant le legs Rugge. 1949.

1 chemise.

283. Dossier concernant le legs Davin – Rutten. 1952-1954.

1 chemise.

284. Dossier concernant le legs Vandenbosch – Moonens. 1955-1956.

1 chemise.


1. Budgets

285-339.

Budgets. 1920-2011. 285-1. 1920. 285. 1930. 286. 1940. 287. 1945. 288. 1950. 289. 1955. 290. 1960. 291. 1961. 292. 1962. 293. 1963. 294. 1964. 295. 1965. 296. 1966. 297. 1967. 298. 1968. 299. 1969. 300 1970. 301. 1971. 302. 1972. 303. 1973. 304. 1974. 305. 1975. 306. 1976. 307. 1977. 308. 1978. 309. 1979. 310. 1980. 311. 1981. 312. 1982. 313. 1983. 314. 1984. 315. 1985. 316. 1986. 317. 1991. 318. 1992. 319. 1993. 320. 1994. 321. 1995. 322. 1996.

55 chemises.


25

323. 1997. 324. 1998. 325. 1999. 326. 2000. 327. 2001. 328. 2002. 329. 2003. 330. 2004. 331. 2005. 332. 2006. 333. 2007. 334.-335. 2008. 335.-336. 2009. 337.-338. 2010. 339. 2011.

2. Comptes

340-394.

Comptes. 1914-2010. 340-1. 1914. 340. 1920. 341. 1930. 342. 1936. 343. 1938. 344. 1940. 345. 1945. 346. 1950. 347. 1955. 348. 1960. 349. 1961. 350. 1962. 351. 1963. 352. 1964. 353. 1965. 354. 1966. 355. 1967. 356. 1968. 357. 1969. 358. 1970. 359. 1971. 360. 1972. 361. 1973. 362. 1974. 363. 1975. 364. 1976. 365. 1977. 366. 1978. 367. 1979. 368. 1980. 369. 1981. 370. 1982. 371. 1983. 372. 1984. 373. 1985. 374. 1986.

55 chemises.


26

375. 1991. 376. 1992. 377. 1993. 378. 1994. 379. 1995. 380. 1996. 381. 1997. 382. 1998. 383. 1999. 384. 2000. 385. 2001. 386. 2002. 387. 2003. 388. 2004. 389. 2005. 390. 2006. 391. 2007. 392. 2008. 393. 2009. 394. 2010.

E. Vie paroissiale

395. Dossier concernant les célébrations de la fête nationale au cours de l’occupation. 1941.

1 chemise.

V. Fabrique d’église de Saint-Antoine de Padoue

A. Composition du Conseil de fabrique et du bureau des marguilliers

396. Dossier concernant la première nomination des membres du Conseil de fabrique et du bureau des marguilliers. 1898.

1 chemise.

397. Dossier concernant la gestion des trésoriers. 1899-1931.

1 chemise.

398-410.

Dossiers concernant le renouvellement des mandats. 1899/1934. 398. 1899. 399. 1900. 400. 1901. 401. 1902. 402. 1903. 403. 1904. 404. 1905. 405. 1907. 406. 1913. 407. 1914. 408. 1915. 409. 1923. 410. 1934.

13 chemises.


27

411. Dossier concernant la composition du Conseil de fabrique et du bureau des Marguilliers. 1939-1967.

1 chemise.

412. Dossier concernant le cautionnement du trésorier. 1963.

1 chemise.

413. Dossier concernant la désignation du nouveau trésorier. 1968-1970.

1 chemise.

414. Dossier concernant le renouvellement des mandats. 1972-1976.

1 chemise.

B. Personnel


415. Dossier concernant la création d’une première place de vicaire. 1898.

1 chemise.

416. Dossier concernant la création d’une deuxième place de vicaire. 1898-1900.

1 chemise.

417. Dossier concernant la création d’une troisième place de vicaire. 1900-1906.

1 chemise.

418. Dossier concernant la nomination d’un catéchiste. 1901.

1 chemise.

419. Dossier concernant le traitement d’un sacristain-organiste. 1951.

1 chemise.


420. Dossier concernant l’indemnité de logement du desservant. 1899-1973

1 chemise.

421. Dossier concernant les conflits et transactions relatifs à la fixation de l’indemnité de logement. 1899-1900.

1 chemise.

422. Dossier concernant la demande de renseignements des administrations communales d’Etterbeek, Schaerbeek et Laeken tendant à connaître les indemnités de logements. 1902-1908.

1 chemise.

423-424.

Dossiers concernant la demande de majoration de l’indemnité de logement. 1914/1924. 423. 1914. 424. 1924

2 chemises.

425. Dossier concernant la demande des héritiers de feu Evers, curé, tendant à connaître les arriérés dus par la Commune sur l’indemnité de logement 1915.

1 chemise.

426. Dossier concernant la demande de majoration de l’indemnité de logement. 1927-1928.

1 chemise.


28

427. Dossier concernant la fixation de l’indemnité de logement pour 1930. 1930.

1 chemise.

428. Dossier concernant la fixation de l’indemnité de logement pour 1931. 1930-1932.

1 chemise.

429. Dossier concernant la réduction de l’indemnité de logement au 1.4.1935. 1935-1939.

1 chemise.

c. Gestion des biens et des fonds destinés aux cultes

1. Eglise paroissiale - Travaux à l’édifice

430.

Dossier concernant les subsides de la Commune de Saint-Gilles concernant la construction de l’église. 1899-1907.

1 chemise.

431. Dossier concernant la construction de l’église définitive - subsides de l’Etat et de la Province. 1900-1907.

1 chemise.

432. Dossier concernant le premier projet d’acquisition d’un terrain et d’aménagement du quartier en vue de la construction de l’église. 1901-1902. Contient un plan.

1 chemise.

433. Dossier concernant le deuxième projet en vue de la construction de l’église. 1903-1904.

1 chemise.

434. Dossier concernant l’emplacement définitif de l’église. 1905-1906.

1 chemise.

435. Dossier concernant la demande de subsides pour l’achèvement de la construction. 1905-1914.

1 chemise.

436. Dossier concernant l’agrandissement de l’église. 1905-1942.

1 chemise.

437. Dossier d’avis de la Commission royale des monuments. 1906.

1 chemise.

438. Dossier concernant la liquidation des subsides de la Commune. 1909-1910.

1 chemise.

439. Dossier concernant l’aménagement des caves en vue de leur location à un brasseur. 1925.

1 chemise.

440. Dossier concernant les travaux aux toitures de l’église. 1933-1934.

1 chemise.

441. Dossier concernant les réparations et équipements au mazout des installations de chauffage de l’église. 1956-1958.

1 chemise.

442. Dossier concernant le renouvellement des chaudières et placement de grilles. 1972-1983 Contient deux plans.

1 chemise.


29

443. Dossier concernant les réparations de la toiture et du dispositif d’écoulement des eaux pluviales. 1980-1982.

1 chemise.

444. Dossier concernant la rénovation de chauffage. 1981-1985.

1 chemise.

2. Biens meubles

445. Dossier concernant la demande de partage des biens de la fabrique de l’église de Saint-Gilles. 1902-1903.

1 chemise.

446. Dossier concernant la demande de partage des biens de la fabrique de l’église Saint-Denis à Forest. 1903.

1 chemise.

3. Dons et legs

447. Dossier concernant la donation Dupret. 1899.

1 chemise.

448. Dossier concernant le relevé des libéralités. 1899-1925.

1 chemise.

449. Dossier concernant le legs Moortgat. 1905-1950.

1 chemise.

450. Dossier concernant le legs Gilson, épouse de M. Henrard. 1920-1925.

1 chemise.

451. Dossier concernant le legs de Mme TH. Van Wesel Vve Jassin. 1925-1926.

1 chemise.

452. Dossier concernant le legs Heremans. 1925-1926.

1 chemise.

453. Dossier concernant le legs de Melle Clémentine Entraygues. 1928.

1 chemise.

454. Dossier concernant le legs de Mme Walraevens Vve Van Malvergem. 1928.

1 chemise.

455. Dossier concernant la donation Vancutsem. 1931.

1 chemise.

456. Dossier concernant le legs de la Charlerie. 1937.

1 chemise.

457. Dossier concernant le legs Franquinet. 1951.

1 chemise.

458. Dossier concernant le legs Rosy Hotchamps. 1961-1962

1 chemise.

4. Fondations

459. Dossier concernant la fondation de messes. 1891.

1 chemise.


30


460. Dossier concernant l’emprunt de 80.000 frs. par voie de souscription publique. 1907.

1 chemise.

461. Dossier concernant l’escompte du subside de l’Etat à la Caisse générale d’épargne et de retraite. 1909-1910.

1 chemise.

462. Dossier concernant la demande d’autorisation d’aliéner certains fonds publics. 1934.

1 chemise.


1. Budgets

463-517. Budgets. 1900 -2010. 463. 1900. 464. 1910. 465. 1920. 466. 1930. 467. 1940. 468. 1945. 469. 1950. 470. 1955. 471. 1960. 472. 1961. 473. 1962. 474. 1963. 475. 1964. 476. 1965.

477. 1966. 478. 1967. 479. 1968. 480. 1969. 481. 1970. 482. 1971. 483. 1972. 484. 1973. 485. 1974. 486. 1975. 487. 1976. 488. 1977. 489. 1978. 490. 1979. 491. 1980. 492. 1981. 493. 1982. 494. 1983. 495. 1984. 496. 1985. 497. 1986. 498. 1991.

55 chemises.


31

499. 1992. 500. 1993. 501. 1994. 502. 1995. 503. 1996. 504. 1997. 505. 1998. 506. 1999. 507. 2000. 508. 2001. 509. 2002. 510. 2003. 511. 2004. 512. 2005. 513. 2006. 514. 2007. 515. 2008. 516. 2009. 517. 2010.

2. Comptes

518-568.

Comptes. 1910-2006. 518. 1910. 518-1. 1914. 519. 1920. 520. 1930. 521. 1940. 522. 1945. 523. 1950. 524. 1955. 524-1. 1958. 525. 1959. 526. 1960. 527. 1961. 528. 1962. 529. 1963. 530. 1964. 531. 1965. 532. 1966. 533. 1967. 534. 1968. 535. 1969. 536. 1970. 537. 1971. 538. 1972. 539. 1973. 540. 1974. 541. 1975. 542. 1976. 543. 1977. 544. 1978. 545. 1979. 546. 1980. 547. 1981.

51 chemises.


32

548. 1982. 549. 1983. 550. 1984. 551. 1985. 552. 1986. 553. 1991. 554. 1992. 555. 1993. 556. 1994. 557. 1995. 558. 1996. 559. 1997. 560. 1998. 561. 1999. 562. 2000. 563. 2001. 564. 2002. 565. 2003. 566. 2004. 567. 2005. 568. 2006.

VI. Fabrique d’église de Saint-Gilles

A. Composition du Conseil de fabrique et du bureau des marguilliers

569. Dossier concernant la composition du Conseil de fabrique et du bureau des marguilliers. 1832-1906.

1 chemise.


1 chemise.

571-588.

Dossiers concernant le renouvellement des mandats. 1921-1939. 571. 1921. 572. 1923. 573. 1924. 574. 1925. 575. 1926. 576. 1927. 577. 1928. 578. 1929. 579. 1930. 580. 1931. 581. 1932. 582. 1933. 583. 1934. 584. 1935. 585. 1936. 586. 1937. 587. 1938. 588. 1939.

18 chemises.

589. Dossier concernant l’enquête concernant l’abandon de poste du marguillier Van Roye en application de la loi du 5 mars 1935. 1940.

1 chemise.


33

590-597.

Dossiers concernant le renouvellement des mandats. 1940-1951. 590. 1940. 591. 1941. 591-1. 1942 592. 1945. 593. 1947. 594. 1948. 595. 1949. 596. 1950. 597. 1951.

9 chemises.

598. Dossier concernant le remplacement de deux membres démissionnaires. 1951-1952.

1 chemise.

599-610.

Dossiers concernant le renouvellement des mandats. 1952-1963. 599. 1952. 600. 1953. 601. 1954. 602. 1955. 603. 1956. 604. 1957. 605. 1958. 606. 1959. 607. 1960. 608. 1961. 609. 1962. 610. 1963.

12 chemises.

611. Dossier concernant la désignation d’un nouveau trésorier. 1964-1965.

1 chemise.


1 chemise.

613. Dossier concernant le remboursement du cautionnement de Vierendeels, trésorier décédé. 1975.

1 chemise.


1 chemise.

B. Personnel


615. Dossier relatif à la vieillesse et au décès prématuré des employés liés aux cultes. 1866-1932.

1 chemise.

616. Dossier relatif au traitement du sacristain. 1961.

1 chemise.


617. Dossier concernant l’accord d’une indemnité de logement. 1869.

1 chemise.


34

618. Dossier concernant le logement du desservant – Possession du presbytère. 1872-1931. Contient quatre plans.

1 chemise.

619-620.

Dossiers concernant les demandes de renseignements de la Commune de Laeken au sujet du taux de l’indemnité de logement. 1873/1878. 619. 1873 620. 1878

2 chemises.

621. Dossier concernant le référé au ministre de la Justice relatif à la diminution de l’indemnité de logement. 1879-1880.

1 chemise.

622. Dossier concernant la demande d’indemnité de logement introduite par le curé Desaeger. 1880.

1 chemise.

623-624.

Dossiers concernant les majorations de l’indemnité de logement. 1930-1974. 623. 1930-1931 624. 1935-1974

2 chemises.


1. Eglise paroissiale - Travaux à l’édifice

625. Dossier concernant les grands travaux de réfection de la toiture. 1920-1923.

1 chemise.

626. Dossier concernant les travaux de réfection à la cure. 1922.

1 chemise.

627. Dossier concernant la réfection des bas côtés de la tour. 1923.

1 chemise.

628. Dossier concernant la propriété de l’église. 1946.

1 chemise.

629. Dossier concernant la réfection des toitures. 1948-1958.

1 chemise.

630. Dossier concernant les travaux de peinture. 1958-1961.

1 chemise.

631. Dossier concernant le projet d’aménagement du chœur. 1960-1962. Contient trois plans.

1 chemise.

632. Dossier concernant la réfection du chauffage de l’église. 1963-1971.

1 chemise.

633. Dossier concernant les travaux de peinture et réfection des toitures. 1966.

1 chemise.

634. Dossier concernant l’environnement de l’église et les infiltrations d’eau par le toit. 1972.

1 chemise.

635. Dossier concernant la réfection du trottoir derrière l’église. 1972.

1 chemise.

636. Dossier concernant le replacement de treillis aux abats-sons. 1974-1976.

1 chemise.


35

2. Presbytère

637. Dossier concernant le projet d’érection d’un presbytère à proximité de l’église (abandonné). 1863-1866.

1 chemise.

638. Dossier concernant la construction d’un presbytère à l’angle de la rue du Fort et de la rue Dethy. 1865-1866. Contient un plan.

1 chemise.

639. Dossier concernant les réparations à la toiture du presbytère. 1957-1963.

1 chemise.

3. Propriété Foncière

640. Dossier concernant la location d’immeubles. 1814-1887.

1 chemise.

641. Dossier concernant l’aliénation et échanges de biens. 1817-1880.

1 chemise.

642. Dossier concernant l’aliénation d’un immeuble sis à Neerpede. 1823.

1 chemise.

643. Dossier concernant l’acquisition d’un immeuble sis rue de l’Eglise pour servir de presbytère. 1878-1879.

1 chemise.

644. Dossier concernant la vente d’un presbytère de la rue du Fort. 1878-1879.

1 chemise.

645. Dossier concernant le relevé demandé par l’autorité supérieure des immeubles appartenant à la fabrique. 1883.

1 chemise.

646. Dossier concernant la demande de renseignements des autorités supérieures au sujet des immeubles donnés en location par la fabrique. 1882.

1 chemise.

647. Dossier concernant l’aliénation de la maison sise rue de la Source. 1894-1895.

1 chemise.

648. Dossier concernant les travaux de réfection de l’église – Contrat de location de nouveaux locaux en attente de la réception des travaux. 1984-1995.

1 chemise.

4. Biens meubles – Mobilier de l’église

649. Dossier concernant la perception des droits sur les chaises. 1881-1896. Contient une affiche

1 chemise.

5. Dons et legs

650. Dossier concernant le relevé des libéralités (demandé par les autorités supérieures). 1856-1900.

1 chemise.


36

651. Dossier concernant le legs Van Cuycom. 1862-1863.

1 chemise.

652. Dossier concernant le legs Barbe Thielemans – Wafelaerts. 1865.

1 chemise.

653. Dossier concernant le legs Van Neerstraeten. 1868.

1 chemise.

654. Dossier concernant le don d’un confessionnel par le curé. 1869.

1 chemise.

655. Dossier concernant le legs Dassogne. 1874.

1 chemise.

656. Dossier concernant la Donation De Laeger. 1877-1879.

1 chemise.

657. Dossier concernant le legs De Roy. 1878.

1 chemise.

658. Dossier concernant le legs Hendricks. 1885.

1 chemise.

659. Dossier concernant le legs Lejeune. 1885-1886.

1 chemise.

660. Dossier concernant le legs De Saeger. 1887-1889.

1 chemise.

661. Dossier concernant le legs De Coster. 1890.

1 chemise.

662. Dossier concernant la donation Verhulst. 1891-1892.

1 chemise.

663. Dossier concernant le legs Labarre. 1890-1892.

1 chemise.

664. Dossier concernant le legs Levêque. 1890-1894.

1 chemise.

665. Dossier concernant le legs Van Scheftingen. 1899.

1 chemise.

666. Dossier concernant la donation Stevant. 1904-1906.

1 chemise.

667. Dossier concernant le legs Charles. 1906-1907.

1 chemise.

668. Dossier concernant le legs Meulenyzer – Swaelens. 1908-1909.

1 chemise.

669. Dossier concernant le don Cousin. 1911.

1 chemise.

670. Dossier concernant la donation Janssens – De Waele. 1911.

1 chemise.

671. Dossier concernant le legs de Meurisse. 1912.

1 chemise.

672. Dossier concernant le legs Courtoy – Accarain. 1912-1913.

1 chemise.

673. Dossier concernant la transaction au sujet des Legs Swaelens. 1913-1914.

1 chemise.

674. Dossier concernant le legs Draps Pauwels. 1913-1914.

1 chemise.

675. Dossier concernant le legs Grillaert. 1916-1917.

1 chemise.

676. Dossier concernant le legs Jonckheere. 1916-1917.

1 chemise.


37

677. Dossier concernant le legs Colinet – Hargot. 1917-1918.

1 chemise.

678. Dossier concernant le legs Rey. 1918.

1 chemise.

679. Dossier concernant le legs Deblaive. 1919-1920.

1 chemise.

680. Dossier concernant le legs Roggemans. 1922-1923.

1 chemise.

681. Dossier concernant le legs Van Erthorn – Valck. 1923-1941.

1 chemise.

682. Dossier concernant le legs Herremans. 1924.

1 chemise.

683. Dossier concernant le legs Berlemont. 1930-1932.

1 chemise.

684. Dossier concernant le legs Decelle – Courtois. 1931-1932.

1 chemise.

685. Dossier concernant le legs Van Seven. 1934-1935.

1 chemise.

686. Dossier concernant le legs Beeckman – Van Beneden. 1936-1937.

1 chemise.

687. Dossier concernant le legs Libouton. 1938-1939

1 chemise.

688. Dossier concernant le legs Wagner – Lecouturier. 1941-1947.

1 chemise.

689. Dossier concernant le legs Besme. 1944-1945.

1 chemise.

690. Dossier concernant le legs Descotte. 1946.

1 chemise.

691. Dossier concernant le legs Nopeneer. 1951-1953.

1 chemise.

692. Dossier concernant le legs Van der Avoort. 1955.

1 chemise.

693. Dossier concernant le legs Gilles – Chamelot. 1955-1957.

1 chemise.

6. Rentes et fondations

694. Dossier concernant la fondation Denayer. 1851.

1 chemise.

695. Dossier concernant la fondation Meert – Loise. 1853.

1 chemise.

696. Dossier concernant le remboursement de la rente Wellemans. 1855.

1 chemise.

697. Dossier concernant le remboursement de la rente Gheude (Jean Baptiste). 1861.

1 chemise.

698. Dossier concernant le remboursement de la rente Cammaert. 1862.

1 chemise.

699. Dossier concernant le remboursement de la rente de Wit. 1864.

1 chemise.


38

700. Dossier concernant le remboursement de la rente Verhaegen. 1864.

1 chemise.

701. Dossier concernant le remboursement de la rente Gheude (Désiré – Pierre). 1872.

1 chemise.

702. Dossier concernant le remboursement d’une charge liée à un bien ayant appartenu aux époux Dossogne. 1874.

1 chemise.

703. Dossier concernant le remboursement de la rente Depré, Robyns et consorts. 1876.

1 chemise.

704. Dossier concernant le remboursement de la rente Van Dies et Van Dyck. 1877.

1 chemise.

705. Dossier concernant le remboursement de la rente Wafelaerts. 1880-1883.

1 chemise.

706. Dossier concernant la fondation Schaeps. 1886.

1 chemise.

707. Dossier concernant le remboursement de la rente Vanderelst di Maternelli. 1913-1914.

1 chemise.


708. Dossier concernant l’emprunt de 600 frs du Bureau de Bienfaisance. 1831.

1 chemise.

709. Dossier concernant l’emprunt de 10.000 frs à M. Jourdan et de 30000 frs à la Société Générale de Belgique. 1866.

1 chemise.

710. Dossier concernant l’emprunt de 35.000 frs à M. Cafron. 1866-1869.

1 chemise.

711. Dossier concernant l’emprunt de 50.000 frs au Bureau de Bienfaisance. 1868-1874.

1 chemise.

712. Dossier concernant l’emprunt de 10.000 frs à M. le marquis Arconti – Visconti. 1869.

1 chemise.

713. Dossier concernant l’emprunt de 60.000 frs par voie de souscription publique. 1874.

1 chemise.

714. Dossier concernant l’emprunt de 50.000 frs par voie de souscription publique. 1876.

1 chemise.

715. Dossier concernant le projet d’emprunt de 25.000 frs au Crédit Communal. 1888-1891.

1 chemise.

716. Dossier concernant l’emprunt de 3.500 frs au curé Aertssens. 1889.

1 chemise.


39

717. Dossier concernant le retrait de fonds (3.900 frs) de la Caisse d’Epargne. 1892.

1 chemise.


1. Budgets

718-782.

Budgets. 1886-2010. 718. 1886. 719. 1900. 720. 1910. 721. 1920. 722. 1922. 723. 1925. 724. 1930. 725. 1935. 726. 1938. 727. 1940. 728. 1945. 729. 1950. 730. 1955. 731. 1960. 732. 1961. 733. 1962. 734. 1963. 735. 1964. 736. 1965. 737. 1966. 738. 1967. 739. 1968. 740. 1969. 741. 1970. 742. 1971. 743. 1972. 744. 1973. 745. 1974. 746. 1975. 747. 1976. 748. 1977. 749. 1978. 750. 1979. 751. 1980. 752. 1981. 753. 1982. 754. 1983. 755. 1984. 756. 1985. 757. 1986. 758. 1987. 759. 1988. 760. 1989. 761. 1990. 762. 1991.

65 chemises.


40

763. 1992. 764. 1993. 765. 1994. 766. 1995. 767. 1996. 768. 1997. 769. 1998. 770. 1999. 771. 2000. 772. 2001. 773. 2002. 774. 2003. 775. 2004. 776. 2005. 777. 2006. 778. 2007. 779. 2008. 780. 2009. 781-782. 2010.

2. Comptes

783-853.

Comptes. 1875-2009. 783. 1875. 784. 1877. 785. 1878. 786. 1879. 787. 1880. 788. 1881. 789. 1882. 790. 1884. 791. 1900. 792. 1910. 793. 1914. 794. 1916. 795. 1917. 796. 1918. 797. 1919. 798. 1920. 799. 1930. 800. 1940. 801. 1945. 802. 1950. 803. 1955. 804. 1960. 805. 1961. 806. 1962. 807. 1963. 808. 1964. 809. 1965. 810. 1966. 811. 1967. 812. 1968. 813. 1969. 814. 1970.

71 chemises.


41

815. 1971. 816. 1972. 817. 1973. 818. 1974. 819. 1975. 820. 1976. 821. 1977. 822. 1978. 823. 1979. 824. 1980. 825. 1981. 826. 1982. 827. 1983. 828. 1984. 829. 1985. 830. 1986. 831. 1987. 832. 1988. 833. 1989. 834. 1990. 835. 1991. 836. 1992. 837. 1993. 838. 1994. 839. 1995. 840. 1996. 841. 1997. 842. 1998. 843. 1999. 844. 2000. 845. 2001. 846. 2002. 847. 2003. 848. 2004. 849. 2005. 850. 2006. 851. 2007. 852. 2008. 853. 2009.

e. Vie Paroissiale

854. Dossier concernant les convois funéraires. 1965.

1 chemise.

855. Dossier concernant les 100 ans de l’église Saint-Gilles. 1977.

1 chemise.

VII. Fabrique d’église de Jésus Travailleur

A. Composition du conseil de Fabrique et du bureau des marguilliers


1 chemise.


42


1 chemise.

888-892.

Dossiers concernant les renouvellements des mandats. 1996-2000. 888. 1996. 889. 1997. 890. 1998. 891. 1999. 892. 2000.

5 chemises.

B. Personnel


893. Dossier concernant l’indemnité de logement du desservant. 1971-1977.

1 chemise.


1. Dons et legs

894. Dossier concernant la donation de l’église Jésus Travailleur 217, Chaussée de Forest. 1972-1974.

1 chemise.


1. Budgets

895-933.

Budgets. 1972-2010. 895. 1972. 896. 1974. 897. 1975. 898. 1976. 899. 1977. 900. 1978. 901. 1979. 902. 1980. 903. 1981. 904. 1982. 905. 1983. 906. 1984. 907. 1985. 908. 1986 909. 1987. 910. 1988. 911. 1989. 912. 1990. 913. 1991. 914. 1992.

39 chemises.


43

915. 1993. 916. 1994. 917. 1995. 918. 1996. 919. 1997. 920. 1998. 921. 1999. 922. 2000. 923. 2001. 924. 2002. 925. 2003. 926. 2004. 927. 2005. 928. 2006. 929. 2007. 930. 2008. 931. 2009. 932-933. 2010.

2. Comptes

934-973.

Comptes. 1971-2010. 934. 1971. 935. 1972. 936. 1973. 937. 1974. 938. 1975. 939. 1976. 940. 1977. 941. 1978. 942. 1979. 943. 1980. 944. 1981. 945. 1982. 946. 1983. 947. 1984. 948. 1985. 949. 1986. 950. 1987. 951. 1988. 952. 1989. 953. 1990. 954. 1991. 955. 1992. 956. 1993. 957. 1994. 958. 1995. 959. 1996. 960. 1997. 961. 1998. 962. 1999. 963. 2000. 964. 2001. 965. 2002. 966. 2003.

40 chemises.


44

967. 2004. 968. 2005. 969. 2006. 970. 2007. 971. 2008. 972. 2009. 973. 2010.

VIII. Fabrique d’église de Notre-Dame du Sablon

A. Composition du conseil de Fabrique et du bureau des marguilliers

974. Dossier concernant la fixation du cautionnement du trésorier. 1931.

1 chemise.

975. Dossier concernant la composition des assemblées. 1969-1971.

1 chemise.

B. Gestion des biens et des fonds destinés au culte

1. Eglise paroissiale – Travaux à l’édifice

976. Dossier concernant l’aménagement de l’installation de chauffage. 1960-1962.

1 chemise.

977. Dossier concernant la restauration des toitures – Remise en état des treillis de protection des fenêtres. 1964.

1 chemise.

978. Dossier concernant la restauration de la toiture. 1970-1974.

1 chemise.

979. Dossier concernant le nettoyage des façades. 1975-1981.

1 chemise.

980-981.

Dossiers concernant la restauration générale de la 1ère phase de restauration des toitures et des vitraux. 1988-1992. Contient seize plans.

2 chemises.

982. Dossier concernant le renouvellement des installations électriques. 1991. Contient six plans.

1 chemise.

C. Gestion financière

1. Budgets

983-1059.

Budgets. 1903-2010. 983. 1903. 984. 1928 et 1929. 985. 1933. 986. 1934. 987. 1935 Contient trois plans.

77 chemises.


45

988. 1936. 989. 1937. 990. 1938. 991. 1939. 992. 1940. 993. 1941. 994. 1942. 995. 1943. 996. 1945. 997. 1946. 998. 1947. 999. 1948. 1000. 1949. 1001. 1950. 1002. 1951. 1003. 1952. 1004. 1953. 1005. 1954. 1006. 1955. 1007. 1956. 1008. 1957. 1009. 1958. 1010. 1959. 1011. 1960. 1012. 1961. 1013. 1962. 1014. 1963. 1015. 1964. 1016. 1965. 1017. 1966. 1018. 1967. 1019. 1968. 1020. 1969. 1021. 1970. 1022. 1971. 1023. 1972. 1024. 1973. 1025. 1974. 1026. 1975. 1027. 1976. 1028. 1977. 1029. 1978. 1030. 1979. 1031. 1980. 1032. 1981. 1033. 1982. 1034. 1983. 1035. 1984. 1036. 1985. 1037. 1986. 1038. 1987. 1039. 1988. 1040. 1989. 1041. 1990. 1042. 1991. 1043. 1992. 1044. 1993.


46

1045. 1994. 1046. 1995. 1047. 1996. 1048. 1997. 1049. 1998. 1050. 1999. 1051. 2000. 1052. 2001. 1053. 2002. 1054. 2003. 1055. 2004. 1056. 2005. 1057. 2006. 1058. 2007. 1059. 2008.

1060. Dossier concernant les modifications budgétaires. 2008-2009.

1 chemise.

1061-1062.

Budgets. 2009-2010. 1061. 2009. 1062. 2010.

2 chemises.

2. Comptes

1063-1135.

Comp

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