Gestion des résidus de stérile

8/19/2019 Gestion des résidus de stérile

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COMMISSION EUROPÉENNE

Document de référence sur les meilleures techniquesdisponibles

Gestion des résidus et stérilesdes activités minières

Janvier 2009

Ce document est la traduction de la version anglaise publiée par la Commission européennequi seule fait foi.

Traduction V 0

mailto:[email protected]://eippcb.jrc.es/


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Le présent document fait partie d'une série de documents prévus dont la liste figure ci-dessous(au moment de sa rédaction, les documents n'ont pas tous été rédigés) :

Titre complet code BREF

Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables à l'élevage intensif de volailles et de

porcin

ILF

Document de référence sur les principes généraux de la surveillance MON

Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables à la tannerie TAN

Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables aux verreries GLS

Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables à l'industrie papetière PP

Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables aux aciéries I&S

Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables à l'industrie du ciment et de la chaux CL

Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables aux systèmes de refroidissementindustriel

CV

Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables à l'industrie du chlore et de la soude CAK

Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables à la transformation des métauxferreux

FMP

Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables à l'industrie des métaux non ferreux NFM

Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables à l'industrie textile TXT

Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables aux raffineries REF

Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables à la chimie organique LVOC

Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables aux systèmes communs de traitementet de gestion des eaux et des gaz résiduels dans l'industrie chimique

CWW

Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables aux industries agro-alimentaire etlaitière

FM

Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables aux forges et fonderies SF

Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables aux émissions dues au stockage desmatières dangereuses ou en vrac

ESB

Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables aux aspects économiques et effetsmulti-milieux

ECM

Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables aux grandes installations decombustion

LCP

Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables aux abattoirs et à l'équarrissage SA

Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables à la gestion des résidus et des stérilesdes activités minières

MTWR

Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables au traitement de surface des métaux STM

Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables au traitement des déchets WT

Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables à la chimie inorganique (ammoniac,acides et engrais)

LVIC-AAF

Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables à l'incinération des déchets WI

Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables aux polymères POL

Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables à l'efficacité énergétique ENE

Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables à la chimie organique fine OFC


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Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables à la chimie inorganique de spécialités SIC

Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables au traitement de surface utilisant dessolvants

STS

Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables à la chimie inorganique (produitssolides et autres)

LVIC-S

Document de référence sur les meilleures techniques disponibles applicables aux céramiques CER


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SYNTHÈSE

Portée du travail

Le présent travail couvre les activités liées à la gestion des résidus et des stériles de minerais

susceptibles d'avoir des répercussions considérables sur l'environnement. Il visait plus particulièrement à rechercher les activités que l'on peut considérer comme des exemples de"bonnes pratiques". Les techniques minières et le traitement du minerai ne sont abordés quedans la mesure où ils concernent la gestion des résidus et des stériles. Le but est de faireconnaître ces pratiques et de promouvoir leur utilisation dans toutes les activités de ce secteur.

Le point de départ du travail et de la rédaction proprement dite du présent document est lacommunication COM(2000) 664 de la Commission européenne, intitulée "La sécurité desactivités minières". Cette communication, qui fait suite aux ruptures de digues de retenue quise sont produites à Aznalcóllar et à Baia Mare, propose d'établir un plan de suivi comprenantl'élaboration d'un document de référence MTD basé sur un échange d'informations entre les

États membres de l’UE et l'industrie minière. Le présent document est le résultat de cetéchange. Il a été élaboré en tant qu'initiative de la Commission et en prépar ation de la

proposition de directive concernant la gestion des déchets de l'industrie extractive1

Les accidents susmentionnés ont attiré l'attention du public sur la gestion des bassins derésidus et des digues de retenue. Toutefois, il ne faut pas oublier que l'effondrement des terrils

peut également causer de graves dommages environnementaux. Les dimensions de ces deuxtypes d’ouvrages peuvent être énormes. Les digues peuvent mesurer des dizaines de mètres dehaut ; les terrils peuvent s'élever à plus de 100 m de hauteur et s'étendre sur plusieurskilomètres et ainsi contenir des dizaines de millions de mètres cubes de résidus ou de stériles.D'après l'annuaire Eurostat 2003

.

2

• aluminium

, l'on estime que l'UE-15 produit chaque année plus de300 millions de tonnes de déchets d’extraction.

Le présent document porte sur les métaux suivants extraits et/ou transformés dans l'Unioneuropéenne (UE-15), les pays en voie d’adhésion, les pays candidats et en Turquie :

• argent• cadmium• chrome• cuivre

• étain• fer• or• manganèse• mercure• nickel• plomb• tungstène

1 ) COM(2003) 319 final du 2 juin 2003. La proposition de directive fait référence aux MTD aux articles 4, paragraphe 2, et 19,

paragraphes 2 et 3.

2) Eurostat Annuaire 2003, Le guide statistique de l'Europe, 8e édition, Eurostat, l'office statistique des Communautés européennes,Luxembourg


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• zinc.

Ces métaux sont tous abordés quelles que soient les quantités produites ou la méthode detraitement du minerai utilisée (méthodes mécaniques, flottation ou procédés chimiques ouhydrométallurgiques, comme le lessivage).

Ce document traite également du charbon et d’une sélection de minéraux industriels :

• barytine• borate• feldspath (s'il est récupéré par flottation)• fluorine• kaolin (s'il est récupéré par flottation)• calcaire (s'il est transformé)• phosphate

• potasse• strontium• talc (s'il est récupéré par flottation).

Le charbon n'entre en ligne de compte que s'il est transformé en produisant des résidus(auquel cas il relève du thème susmentionné). En règle générale, cela signifie que la houille(ou charbon noir) est concernée, tandis que le lignite (ou charbon brun), qui n'estgénéralement pas transformé, ne l'est pas.

Du schiste bitumineux est transformé en Estonie et engendre de grandes quantités de résidus

dont il faut assurer la gestion. Il avait donc été décidé de l’inclure dans ce document.Cependant, aucune information pertinente n'ayant été fournie à ce sujet, la question du schiste

bitumineux n’est pas abordée ici.

De même, cette étude ne tient pas compte :

• des sites abandonnés, bien que certains exemples de sites récemment fermés soientexaminés;

• de l'extraction, de la transformation et de la gestion des résidus liées à l'exploitation de gazet de liquides (par exemple, le pétrole et la saumure).

Pour tous les minéraux définis ci-dessus, le document :

• examine la gestion des stériles,• aborde le traitement du minerai qui intéresse la gestion des résidus (par exemple, lorsque

le traitement influence les caractéristiques et le comportement des résidus),• se concentre sur la gestion des résidus (stockage en bassin/digues de retenue ou sur terril,

utilisation comme remblais),• inclut la couche arable et les morts-terrains s'ils sont utilisés dans la gestion des résidus.


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L'industrie minière

Le but de l'exploitation minière est de satisfaire la demande de ressources en métaux et enminéraux afin de développer, entre autres, les infrastructures et d'améliorer la qualité de vie de

la population, étant donné que les substances extraites constituent bien souvent les matières premières destinées à la fabrication de nombreux biens et matériaux. Il s'agit, par exemple, deminéraux métallifères ou de métaux, de charbon, de minéraux industriels employés dans lesecteur chimique ou dans la construction, etc.

Les produits de l'industrie minière sont parfois utilisés directement, mais ils sont souventraffinés, par exemple dans des fonderies.

Dans toute activité minière, les étapes types du processus comprennent l'extraction, puis letraitement du minerai et enfin l'expédition des produits et la gestion des résidus.

Pour la plupart des minerais métallifères, la production européenne est faible par rapport à la production mondiale totale (par exemple 1% pour l’or et 7% pour le cuivre); il en va de même pour la houille (6%). Contrairement à la production généralement en déclin dans les secteursdes métaux et de l'exploitation houillère, la production de bon nombre de minéraux industrielsn'a cessé de croître en Europe. Pour la plupart d’entre eux, elle représente une très large partde la production mondiale (par exemple 64% pour le feldspath et 20% pour la potasse).Certains secteurs de l'industrie minière, comme l’exploitation des métaux et de la houille enEurope, opèrent dans des conditions économiques difficiles, principalement parce que lesgisements ne peuvent plus soutenir la concurrence internationale. L’industrie communautairedes métaux éprouve également des difficultés dans la recherche de nouveaux mineraisrentables dans des régions géologiques connues. Toutefois, malgré la baisse de la productionminière dans ces régions, la consommation augmente constamment. Par conséquent, lasatisfaction de cette demande implique la hausse des importations vers l'Europe.

La taille des entreprises de ce secteur varie considérablement, allant d'une poignée à plusieursmilliers de travailleurs par site. Les propriétaires sont des compagnies internationales, desholdings industriels, des entreprises publiques autonomes ou encore des sociétés privées.

Gestion des résidus et des stériles

La gestion des déchets provenant d'activités minières et des résidus et stériles dont traite en

particulier ce document représente habituellement une charge financière indésirable pour lesexploitants. Généralement, la mine et l'usine de traitement du minerai sont destinées à extraireautant de produits commercialisables que possible, et la gestion des résidus et del'environnement dans sa globalité est alors conçue comme une conséquence des étapes du

procédé.

Les possibilités de gestion des résidus et des stériles sont nombreuses. Les méthodes les pluscourantes sont les suivantes :

• rejet des boues dans des bassins,• remblayage de mines souterraines ou à ciel ouvert ou construction de digues de retenue

avec les résidus ou stériles,


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• déchargement des résidus ou stériles plus ou moins secs sur des terrils ou à flanc decollines,

• emploi des résidus ou stériles comme matériau destiné à l'aménagement des sols(agrégats, par exemple) ou pour la restauration,

• stockage à sec des résidus épaissis,

• rejet des résidus dans les eaux de surface (mer, lac, rivière, etc.) ou souterraines.

Les installations de gestion des résidus et des stériles sont de taille très variable : cela va de bassins de la grandeur d'une piscine à des lacs de plus de 1 000 hectares et de petits amas derésidus ou de stériles à des champs de plusieurs centaines d'hectares, en passant par des terrilsde plus de 200 m de haut.

Le choix de la méthode de gestion des résidus et/ou des stériles à appliquer dépend principalement d'une évaluation de trois facteurs, à savoir :

• le coût,• les performances environnementales,• le risque d'accident.

Questions environnementales essentielles

Les principales répercussions environnementales des installations de gestion des résidus etdes stériles comprennent les incidences liées à l'emplacement du site et à l'occupation des solscorrespondante, ainsi que les éventuelles émissions d’effluents et de poussière durantl’exploitation ou la phase d’entretien après fermeture. En outre, la rupture ou l’effondrement

de ces ouvrages peut occasionner de graves dommages environnementaux, voire des pertes envies humaines.

La base d’une gestion réussie des résidus et des stériles est une caractérisation correcte de cesmatériaux, y compris une prévision exacte de leur comportement à long terme, et un choix

judicieux de l'emplacement du site.

Émissions :Les effluents et la poussière émanant des installations de gestion des résidus et des stériles,qui font ou non l'objet d'un contrôle, peuvent s'avérer toxiques à divers degrés pour l’homme,les animaux et les plantes. Les effluents peuvent être acides ou alcalins et contenir des métaux

dissous et/ou des composants organiques complexes solubles et insolubles entraînés lors dutraitement du minerai, ainsi que des substances organiques éventuellement présentes à l’étatnaturel, comme les acides humiques et carboxyliques à longue chaîne provenant d'activitésminières. Les substances que contiennent les émissions, leur pH, leur teneur en oxygènedissous, leur température et leur dureté peuvent tous être des aspects déterminants dans latoxicité des émissions pour l'environnement récepteur.

Ces deux dernières décennies, la prise de conscience généralisée d'un problèmeenvironnemental dans le secteur minier, le « drainage acide » ou DA, s'est renforcée. Le DAest associé aux minerais sulfurés dont on extrait le plomb, le zinc, le cuivre, l'or et d'autresminéraux, y compris du charbon. Ce phénomène peut se produire sur les parois riches en

sulfures des puits et des mines souterraines, mais seul le DA lié à la gestion des résidus et desstériles est pris en considération dans ce document.


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Les principales origines de ce problème environnemental sont les suivantes :

• la présence fréquente de sulfures métalliques dans les résidus et/ou stériles;• l'oxydation des sulfures lorsqu’ils sont exposés à l'oxygène et à l'eau;

• la formation d’un lixiviat acide chargé en métaux par oxydation des sulfures; • la formation de ce lixiviat durant de longues périodes; • le manque de minéraux capables de neutraliser l’acidité.

Ruptures et effondrements accidentels :L'effondrement de tout type d'installation de gestion des résidus ou des stériles peut avoir desincidences à court et à long terme. Les conséquences types à court terme sont notamment lessuivantes :

• inondations,

•

enfouissement/étouffement,• écrasement et destruction,• mise hors service de l'infrastructure,• intoxication.

Les conséquences à long terme sont :

• l'accumulation de métaux dans les plantes et chez les animaux,• la contamination du sol,• les pertes en vies humaines et/ou animales.

Réhabilitation et entretien après fermeture des sites :Lorsqu’une exploitation s’achève, le site doit être préparé en vue de son utilisation ultérieure.Habituellement, du moins ces dernières décennies, des plans de fermeture et de nettoyageauront fait partie de l'autorisation du site dès l'étape de la planification et devraient donc avoirété mis à jour régulièrement afin de tenir compte de tout changement dans les activités et dansles négociations menées avec les autorités qui délivrent les autorisations et avec les autres

parties intéressées. Dans certains cas, le but sera de laisser le moins de traces possible, tandisque dans d'autres, une modification complète du paysage peut être recherchée. Le concept de« projet de fermeture » implique que la fermeture du site soit prise en considération dansl'étude de faisabilité d'une nouvelle exploitation minière et fasse ensuite l'objet d'unesurveillance et d'une actualisation continues tout au long du cycle de vie de la mine. Dans tousles cas, les effets nocifs pour l'environnement doivent être réduits au minimum.

Procédés et techniques courants

Techniques minières :Dans la majorité des cas, l'extraction d'un minerai (processus appelé "exploitation minière"),le traitement ultérieur du minerai et la gestion des résidus et des stériles sont considéréscomme une seule opération. L'extraction et les techniques de traitement ultérieur du minerai etla gestion des résidus et des stériles appliquée dépendent de la technique d’exploitationminière. Il est donc essentiel de comprendre les principales méthodes d'exploitation.

Pour l'exploitation de matériaux solides, il existe quatre concepts de base :


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(1) mine à ciel ouvert,(2) mine souterraine,(3) carrière et(4) extraction par dissolution.

Le choix entre ces quatre solutions dépend de nombreux facteurs, tels que :

• la valeur du ou des minéraux désirés,• la teneur du minerai,• la taille, la forme et la profondeur du gisement,• les conditions environnementales des alentours,• les conditions géologiques, hydrogéologiques et géomécaniques de la masse rocheuse,• les conditions sismiques de la région,• l'emplacement du gisement,• la solubilité du minerai,

• les conséquences sur l'environnement de l’exploitation,• les contraintes de la surface,• la disponibilité du terrain.

Minéralogie :D'une manière générale, on peut distinguer plusieurs grandes catégories de minéraux, commeles oxydes, les sulfures, les silicates et les carbonates, qui, sous l'effet de l'érosion et d'autresaltérations, peuvent subir des modifications chimiques radicales (par exemple la dégradationdes sulfures en oxydes). La minéralogie est fonction de la nature et détermine, à bien deségards, la récupération des minéraux désirés et la gestion ultérieure des résidus et des stériles.

Une bonne connaissance de la minéralogie est indispensable pour :

• une gestion écologique (par exemple, une gestion distincte des résidus ou stérilesacidifiants et non acidifiants),

• une utilisation limitée des traitements en fin de parcours, comme le traitement à la chauxdes eaux de percolation acidifiées provenant d'une installation de gestion des résidus(IGR),

• l'extension des possibilités d'utilisation des résidus et/ou des stériles comme agrégats.

Techniques de traitement du minerai :Le traitement du minerai a pour but de transformer le minéral brut extrait de la mine en un

produit commercialisable. Il s’effectue généralement sur le site, dans une installationdénommée "atelier de traitement ou de concentration du minerai". Son objectif principalconsiste à réduire la majeure partie du minerai, qu'il faut ensuite transporter et transformergrâce à d'autres procédés (par exemple, la fusion), à l’aide de méthodes permettant de séparerle ou les minéraux de valeur (souhaités) de la gangue. Le produit commercialisable obtenu estappelé « concentré » et les matériaux restants sont nommés « résidus ».Le traitement du minerai comprend divers processus qui dépendent des caractéristiques

physiques (granulométrie, densité, propriétés magnétiques, couleur) ou des propriétés physico-chimiques (tension superficielle, hydrophobicité, mouillabilité) de chaque minéral.


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Les techniques couramment appliquées dans le traitement du minerai sont les suivantes :

• broyage,• criblage et hydrocyclonage,• concentration par gravité,

• flottation• triage,• séparation magnétique,• séparation électrostatique,• lessivage,• épaississement,• filtration.

Certaines de ces techniques impliquent l'utilisation de réactifs. Dans le cas des agents deflottation, des collecteurs et des modificateurs sont nécessaires pour effectuer la séparation

désirée.

Les techniques employées dans le traitement du minerai influent sur les caractéristiques desrésidus.

Gestion des résidus et des stériles :Les principales caractéristiques des matériaux que l'on trouve dans des installations de gestiondes résidus ou des stériles sont entre autres les suivantes :

• résistance au cisaillement,• distribution granulométrique,

• densité,• plasticité,• teneur en humidité,• perméabilité,• porosité.

Les digues de retenue sont des structures de surface dans lesquelles sont gérées les boues. Cetype d'IGR est généralement utilisé pour les résidus issus d'un traitement par voie humide.Pour chaque bassin de résidus, plusieurs activités doivent être envisagées :

• installation de digues de retenue,• mise en place de systèmes de dérivation pour les eaux de ruissellement naturelles autour etau travers de la digue,

• transport des résidus de l'usine de traitement du minerai à la digue,• dépôt des résidus à l'intérieur de la digue,• élimination de l'eau gravitaire en excès,• protection de la zone avoisinante contre les incidences sur l’environnement,• instruments et systèmes de surveillance permettant l'inspection de la digue,• aspects à long terme (fermeture et entretien après fermeture).

Parmi les autres techniques de gestion des résidus et des stériles figurent l’utilisation commeremblais, la constitution de terrils, l'épaississement, la gestion subaquatique et la réutilisationà d'autres fins.


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Habituellement, une mine et ses installations de traitement du minerai et de gestion desrésidus et des stériles ne restent en activité que durant quelques décennies. Cependant, lesexcavations (non traitées dans ce travail), les résidus et les stériles d’une mine peuventsubsister longtemps après la cessation de l’exploitation. Par conséquent, une attention

particulière doit être accordée à une fermeture, une réhabilitation et un entretien aprèsfermeture appropriés des installations.

Indépendamment du choix de l’implantation des sites, les aspects essentiels à prendre encompte pour la gestion des résidus et des stériles sont les modes de défaillance des terrils etdes digues, la relation entre les caractéristiques des résidus et leur comportement, ainsi que le

potentiel de DA.

Procédés et techniques appliqués, niveaux d'émission et de consommation

La liste suivante présente quelques exemples des aspects les plus importants de la gestion des

résidus.

• Les résidus, appelés "boues rouges", du raffinage de l'alumine ont un pH élevé et sont soitstockés dans des systèmes de bassins et de digues traditionnels, soit épaissis jusqu'à cequ'on puisse les stocker à sec, soit déversés dans la mer.

• Les résidus issus de l’exploitation de métaux communs sont, la plupart du temps, géréscomme des boues dans de grands bassins. Les minerais de métaux communs renfermantsouvent des sulfures (en quantité supérieure aux minéraux neutralisants contenus dans cesminerais), leurs résidus risquent d'entraîner un DA. Dans une exploitation, les résidus sontstockés sous eau afin d'empêcher ce drainage dès le départ. Dans d'autres, une partie desrésidus est stockée dans le sol. Dans plusieurs cas, la méthode de fermeture choisie pour le

bassin de résidus est la technique de la couverture "humide", tandis que des couverturessèches sont appliquées dans d'autres cas.

• Les résidus grossiers provenant de l’exploitation de minerai de fer sont mis en terrils. Les boues sont gérées dans des bassins.

• Certaines mines d'or européennes présentent un potentiel de DA net. Lorsque l'or estextrait par lessivage au cyanure, ce dernier est détruit avant rejet dans le bassin de résidus.

• Pour ce qui est des minéraux industriels, plusieurs sites ne produisent aucun résidu ouvendent les résidus comme agrégats.

• Dans les exploitations de borates, les résidus grossiers sont d'abord stockés sur des terrils puis utilisés comme remblais.

• Une exploitation de fluorine décrite dans ce document rejette ses résidus en mer.• Une mine de kaolin décrite dans ce document déshydrate ses fines avant de les déverser

sur des terrils; certaines exploitations de calcaire/carbonate de calcium procèdent de lamême façon.

• Une exploitation de calcaire décrite dans ce document rejette ses boues dans une anciennecarrière.

• Les mines de potasse stockent leurs résidus solides sur des terrils ou s'en servent commeremblais. Une partie des résidus liquides est déversée dans des puits profonds et une autre

partie est rejetée dans les eaux de surface. Dans un cas décrit dans ce document, lesrésidus sont déversés en mer.

• Les houillères évacuent généralement leurs résidus grossiers sur des terrils ou dansd'anciennes mines à ciel ouvert. Les fines boueuses sont soit rejetées dans des bassins soitfiltrées. Dans certains cas, les résidus filtrés et les résidus grossiers sont vendus. Dans


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d'autres, ils sont entreposés sur des terrils. L'utilisation des résidus comme remblais n'estsouvent pas praticable.

• Les moyens utilisés pour prévenir les accidents sont notamment la surveillancesystématique, les manuels d'exploitation, de surveillance et d'entretien, les auditsindépendants, les bilans hydriques, la mesure des affaissements, l’examen des plans par

des experts externes, l’utilisation de piézomètres et de clinomètres et la surveillancesismique.

La liste ci-dessous contient quelques exemples des aspects les plus importants de la gestiondes stériles.

• Dans les exploitations souterraines, les stériles restent généralement sous terre.• Comme pour les résidus, les stériles issus de l’exploitation de métaux communs présentent

un risque de DA. Dans certaines exploitations, les stériles entraînant un DA sont gérésséparément de ceux qui ne provoquent pas de DA. Ces derniers sont soit utilisés commeagrégats destinés à la construction de digues ou de routes sur le site même, soit entreposés

en terrils. À la fermeture de l'installation, des couvertures sèches destinées à prévenir leDA sont posées sur les terrils de stériles qui sont sujets à ce phénomène.

• Les stériles provenant d'une mine de fer sont stockés sur des terrils avec les résidusgrossiers.

• Les stériles des mines d'or sont entreposés en terrils, utilisés dans la construction dedigues ou rejetés dans la fosse.

• Certaines exploitations de minéraux industriels utilisent les stériles comme remblais ou lesvendent comme agrégats.

• Dans de nombreuses houillères, les stériles sont évacués en terrils avec les fines filtrées.Le profil final du terril est convenu avec les autorités et les communautés locales afin de

créer des structures intégrées dans le paysage.

Niveaux d'émission et de consommationLa majeure partie des eaux de traitement est renvoyée de l'IGR vers l'usine de traitement duminerai, mais l'accumulation des réactifs est un problème dont il faut prendre conscience.

En raison des variations considérables de la minéralogie, des méthodes d'exploitation et detraitement du minerai et des conditions propres à chaque site, il est impossible de résumer lesniveaux d'émission et de consommation. Néanmoins, beaucoup de sites ont fourni cesinformations, qui sont mentionnées au chapitre 3. En général, elles comprennent des donnéessur la consommation d’eau et la quantité d'eau de traitement réutilisée, le bilan hydrique, la

consommation de réactifs, les émissions de poussière et les rejets dans l'eau.

CoûtsLe chapitre 3 présente quelques exemples de coûts de gestion des résidus et des stériles, tanten exploitation qu'à la fermeture.

Techniques à envisager pour déterminer les MTD

Le chapitre 4 contient les informations détaillées utilisées pour déterminer les MTD pour la

gestion des résidus et des stériles des activités minières.


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Le but était d'inclure suffisamment d'informations pour évaluer l'applicabilité des techniquesen général ou dans des cas particuliers. Les informations contenues dans ce chapitre sontessentielles pour déterminer les MTD.

Les techniques considérées comme les meilleures disponibles font également l'objet de

renvois à partir du chapitre 5. Les utilisateurs de ce document sont donc renvoyés à ladiscussion des techniques concernées associées aux conclusions sur les MTD, ce qui peut lesaider lorsqu'ils déterminent les conditions d'autorisation basées sur les MTD.

Certaines pratiques présentées dans le chapitre 4 sont d’ordre technique, tandis que d'autressont des bonnes pratiques d'exploitation, comprenant des techniques de gestion. Cestechniques sont classées comme suit :

• Principes généraux : principes de bonne gestion, stratégies de gestion et évaluation desrisques visant tous à créer le contexte général d'une gestion réussie des résidus et desstériles.

• Gestion du cycle de vie : l’engagement de l'exploitant à appliquer convenablement etrigoureusement les techniques appropriées disponibles pour la conception, l'exploitation etla fermeture d'une installation de gestion des résidus et des stériles sur toute sa duréed'exploitation peut aider à réduire le risque de défaillance. Les instruments indispensablesà une bonne ingénierie comprennent, entre autres, l'établissement d'une ligne de référenceen matière d'environnement, la caractérisation des résidus et des stériles, l'utilisation demanuels de sécurité des digues, le recours à des audits, ainsi que la définition d'un plan defermeture dès le départ.

• Prévention et contrôle des émissions : Gestion du DA : plusieurs solutions de prévention, de contrôle et de traitement (par

exemple, des couvertures, l'ajout de minéraux neutralisants, le traitement actif/passif)applicables tant en phase d’exploitation que de fermeture de la mine ont été mises au

point pour les résidus et les stériles qui risquent de provoquer un DA. Techniques visant à diminuer la consommation de réactifs : plusieurs méthodes sont

disponibles pour réduire l'utilisation de réactifs, comme la surveillance informatisée dela qualité de l’alimentation, les stratégies opérationnelles qui permettent de réduire auminimum l'ajout de cyanure, et le prétriage des matériaux alimentant l'installation detraitement du minerai.

Prévention de l'érosion aquatique : l'érosion aquatique des installations de gestion desrésidus et des stériles peut être évitée en couvrant les pentes des talus ou enencourageant l’agglomération des particules.

Prévention des poussières : les principales sources d'émission de poussière sont lerivage des bassins de résidus, les pentes extérieures des digues et des terrils et letransport des résidus et des stériles. Une technique permettant de prévenir la formationde poussière consiste à assurer l'humidité permanente des rivages et autres pentes enquestion.

Techniques de réduction des émissions sonores : les sources d'émissions sonores les plus courantes sont le transport, le déchargement et l'étalement de matériaux effectuésavec des camions et des convoyeurs à bande. Les nuisances sonores dues aux camions

peuvent être réduites en séparant le lieu de déchargement et les zones d'habitation pardes barrières anti-bruit.

Réhabilitation/reverdissement progressifs : les terrils et les digues sont souvent

réhabilités/reverdis durant l’exploitation. Cette pratique offre notamment l'avantage derestreindre la période de fermeture.


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Bilans hydriques : la réalisation d'un bilan hydrique détaillé est essentielle pour laconception des bassins de résidus et des sites miniers et pour le scénario post-exploitation. Le bilan hydrique permet de déterminer la capacité d’évacuation du

bassin et le franc-bord nécessaire (s’il n’est pas possible de rejeter l'eau du bassindirectement dans le cours d'eau récepteur). À la fermeture, il fait l'objet d'une

évaluation en vue de la mise en en œuvre des plans de fermeture. Drainage des bassins : dans les bassins imperméables, un système de drainage peut

s'avérer nécessaire pour permettre la réutilisation de l'eau de traitement et pourdiminuer la taille requise des bassins.

Gestion de l'eau gravitaire : si l'eau gravitaire contenue dans le bassin n'est pasévacuée directement dans des cours d'eau naturels, le dépôt doit être aménagé demanière à ce que toute l'eau gravitaire retourne à l’installation ou, si le climat estchaud et aride, s’évapore.

Gestion de la percolation : la compréhension approfondie du contextehydrogéologique du site est un préalable nécessaire à la conception de systèmes degestion de la percolation. Dans certains cas, la percolation est évitée. Dans d'autres, les

eaux de percolation sont recueillies ou, si elles sont de bonne qualité, on les laisses'infiltrer dans la nappe phréatique.

Techniques visant à réduire les rejets aquatiques : les rejets aquatiques peuvent êtreévités en réutilisant l'eau de traitement. Si ce n'est pas possible, les effluents peuvents'avérer acides ou alcalins et contenir des solides en suspension, des composants oudes métaux dissous (par exemple, de l'arsenic) ou des agents chimiques de traitement(par exemple, du cyanure). Les techniques de traitement qui peuvent être appliquéesseront différentes pour chaque composé.

Surveillance de la nappe phréatique : la nappe phréatique est généralement surveilléeautour de toutes les zones d'entreposage de résidus ou de stériles. Cette surveillancecomprend la vérification du niveau de la nappe et de la qualité de l'eau.

• Prévention des accidents : Évacuation des résidus et stériles dans un puits : afin d’éviter l'effondrement de digues

ou de terrils, le meilleur endroit pour aménager une installation de gestion des résidusou des stériles est un puits approprié proche de l’exploitation car, dans ce cas, le

problème de la stabilité de la digue ou du terril ne se pose pas. Dérivation des eaux de ruissellement naturelles : un système de dérivation est crucial

pour la sécurité d'une digue de retenue. Une défaillance quelconque peut entraînerdans le bassin un afflux d'eau pour lequel il n'a pas été conçu et qui peut provoquer undébordement et donc une défaillance totale de la digue.

Préparation du sol naturel sous la digue : le sol naturel situé sous la digue de retenue

est en général débarrassé de toute sa végétation et de son humus afin de fournir à lastructure une assise adéquate. Matériau de construction de la digue : les principaux critères de choix du matériau de

construction de digue sont son adéquation et sa résistance dans les conditionsd’exploitation et climatiques considérées.

Dépôt des résidus : le dépôt correct des résidus, surtout à l’état humide, sera toujoursessentiel à la stabilité de la structure. En règle générale, les résidus humides sontdéchargés à l'écart du sommet de la digue en les répartissant de la manière la pluségale possible autour de celle-ci de manière à former une « plage » de résidus contre la

paroi intérieure de la digue. Techniques de construction et d'élévation des digues : les digues de retenue étaient

habituellement construites à l'aide de la fraction grossière des résidus, et cette méthodereste effectivement tout à fait appropriée pour contenir des résidus boueux. Toutefois,


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sur la durée de vie d'une mine, les qualités du minerai et la méthode de traitement, etdonc les caractéristiques des résidus, peuvent changer. De ce fait, la gestion de laqualité est une question délicate tout au long de l'existence d’une exploitation. Parconséquent, on a tendance à construire la digue de départ, et souvent aussi lesélévations, avec des matériaux d'emprunt dont la qualité est plus aisée à contrôler

durant la construction. Cependant, non seulement le type de matériaux employé pourla construction de digues de retenue, mais aussi la pose et le compactage desmatériaux appropriés sont essentiels pour assurer la stabilité à long terme. Les types dedigues de base utilisés sont des digues traditionnelles ou des digues construites selonla méthode ascendante, descendante ou longitudinale.

Gestion de l'eau gravitaire, franc-bord, décharge d'urgence et détermination de la cruede référence : les techniques d'élimination de l'eau gravitaire comprennent lesdéversoirs, les canalisations à écoulement libre, ainsi que les tours et les puits dedécantation. Associées au maintien d'un franc-bord adéquat et à l'installation desystèmes de décharge d'urgence, elles sont essentielles pour la prévention desaccidents, comme le débordement des digues.

Drainage des digues : les digues perméables sont basées sur le principe selon lequelles infiltrations à travers la digue devraient être puisées bien en dessous du pied de la

paroi extérieure. Cela peut se faire au moyen d'un système de drainage interne dont lazone de drainage est située dans la partie intérieure de la digue. Les diguesimperméables disposent de systèmes de drainage similaires dont le but est d'empêcherque les infiltrations passant par la partie centrale n'érodent le cœur et la paroiextérieure de la digue.

Surveillance de la percolation : une percolation contrôlée s’effectue à travers la digueet assure la stabilité en réduisant la pression interstitielle sur la digue. Cependant, il estessentiel que la percolation soit bien contrôlée et maîtrisée tant du point de vue des

performances environnementales quotidiennes que de la prévention des accidents. Stabilité des digues et des terrils : un élément d’appréciation fondamental de la

stabilité des terrils et des digues est le facteur de sécurité, c'est-à-dire le rapport entrela résistance au cisaillement disponible et la contrainte de cisaillement.

Techniques de surveillance de la stabilité des digues et des terrils : l'élaboration d'un plan de surveillance est la base de toute surveillance. Celle-ci consiste à réaliser unesérie de mesures à certains intervalles. D'ordinaire, le plan général de surveillancecomprend également les plans d'inspection et les plans d'audit/de révision. Un autrefacteur qui influence la stabilité des digues et des terrils est la stabilité des couches desoutien, c'est-à-dire le sol sur lequel ces ouvrages sont construits.

Gestion du cyanure : Outre le traitement des résidus provenant du lessivage au

cyanure, la gestion de cette substance implique généralement aussi de nombreusesmesures de sécurité visant à prévenir les accidents. La conception de l'installation prévoit également diverses solutions techniques destinées à la prévention desaccidents.

Déshydratation des résidus : le principal inconvénient de la manipulation des boues estleur mobilité. Si la structure de retenue (c'est-à-dire la digue) venait à s'effondrer, elles

pourraient se liquéfier et causer alors des dégâts considérables en raison de leurs propriétés physiques et chimiques. Deux solutions ont été élaborées pour éviter ce problème : la gestion des résidus secs et la gestion des résidus épaissis.

• Réduction de l'empreinte écologique : une manière efficace de réduire l'empreinte desinstallations de gestion des résidus et des stériles consiste à utiliser une partie ou la totalité

de ces matériaux comme remblais. Les autres solutions comprennent la gestion


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subaquatique des résidus, c'est-à-dire le déversement en mer, ou la réutilisation des résiduset des stériles à d'autres fins.

• Réduction des accidents : les plans d'urgence et l'évaluation et le suivi des incidentsconstituent deux outils permettant de réduire les accidents.

• Outils de management environnemental : les systèmes de management environnemental

sont utiles pour prévenir la pollution due aux activités industrielles en général.

MTD pour la gestion des résidus et des stériles dans les activités minières

Le chapitre consacré aux MTD (chapitre 5) identifie les techniques considérées comme MTD,sur la base des informations exposées au chapitre 4, de la définition des "meilleurestechniques disponibles" et des considérations énumérées à l'annexe IV de la directive PRIP(voir préface).

Le chapitre sur les MTD est subdivisé en une partie générale, qui s'applique à tous les sites où

sont gérés des résidus et des stériles, et une partie spécifique, qui concerne des minéraux particuliers.

Les décisions relatives à la gestion des résidus et des stériles se basent sur les performancesenvironnementales, les risques et la viabilité économique, le risque étant un facteur propre àchaque site.

Par souci d'exhaustivité, toutes les conclusions concernant les MTD sont présentées ici.

• appliquer les principes généraux exposés à la section 4.1,

MTD généralesLes MTD consistent à :

• appliquer la méthode de gestion du cycle de vie décrite à la section 4.2.

La gestion du cycle de vie couvre toutes les phases de la durée de vie d'une mine, à savoir :

• la phase de conception (section 4.2.1) : ligne de référence en matière d'environnement (section 4.2.1.1) caractérisation des résidus et des stériles (section 4.2.1.2)

études et plans de l'IGR (section 4.2.1.3) portant sur les aspects suivants : documentation sur le choix du site évaluation des incidences sur l'environnement analyse de risque plan d'intervention en cas d'urgence plan de dépôt bilan hydrique et plan de gestion et plan de déclassement et de fermeture

conception de l'IGR et des structures associées (section 4.2.1.4) contrôle et surveillance (section 4.2.1.5)

• la phase de construction (section 4.2.2)

• la phase opérationnelle (section 4.2.3), qui inclut : les manuels d'exploitation, de surveillance et d'entretien (section 4.2.3.1)


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les audits (section 4.2.3.2)• la phase de fermeture et d’entretien après fermeture (section 4.2.4), qui comprend :

les objectifs de fermeture à long terme (section 4.2.4.1) les questions de fermeture spécifiques (section 4.2.4.2) concernant

les terrils

les bassins, y compriso les bassins immergéso les bassins asséchéso les installations de gestion de l'eau

De plus, les MTD consistent :• à réduire la consommation des réactifs (section 4.3.2),• à prévenir l'érosion aquatique (section 4.3.3),• à empêcher les émissions de poussière (section 4.3.4),• à réaliser un bilan hydrique (section 4.3.7) et à utiliser les résultats pour élaborer un plan

de gestion de l'eau (section 4.2.1.3),• à gérer l'eau gravitaire (section 4.3.9),• à surveiller la nappe phréatique autour de toutes les zones d'entreposage de résidus ou de

stériles (section 4.3.12).

• le bilan hydrique,

Maîtrise du DALa caractérisation des résidus et des stériles (section 4.2.1.2 en association avec l'annexe 4)comprend la détermination de leur potentiel acidifiant. Si un tel potentiel existe, les MTDdoivent d'abord empêcher le DA (section 4.3.1.2) et si elles ne peuvent l’éviter, elles doiventen contrôler les conséquences (section 4.3.1.3) ou appliquer des solutions de traitement(section 4.3.1.4). Souvent, une combinaison de ces mesures est mise en oeuvre (section

4.3.1.6).

Toutes les solutions de prévention, de contrôle et de traitement peuvent s'appliquer auxinstallations existantes et nouvelles. Néanmoins, les meilleurs résultats en matière defermeture sont atteints lorsque des plans de fermeture sont élaborés dès le début (phase deconception) de l’exploitation (approche globale).

L'applicabilité des solutions dépend principalement des conditions qui règnent sur le site. Desfacteurs tels que :

• la disponibilité d'éventuels matériaux de couverture et• le niveau de la nappe phréatique

influencent les solutions que l'on peut appliquer sur un site donné. La section présente un outil permettant de choisir la solution de fermeture la plus appropriée.

Maîtrise de la percolation (voir section 4.3.10)L'emplacement d'une installation de gestion des résidus et des stériles sera de préférencechoisi de façon à rendre inutile un cuvelage. Cependant, si ce n'est pas possible et si lesuintement est dommageable et abondant, il convient (par ordre de préférence) d'empêcher, deréduire (section 4.3.10.1) ou de contrôler (section 4.3.10.2) la percolation. L'on appliquesouvent une combinaison de ces mesures.


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• réutiliser l'eau de traitement (voir section 4.3.11.1),

Rejets aquatiquesLes MTD consistent à :

• mélanger l'eau de traitement avec d'autres effluents contenant des métaux dissous (voirsection 4.3.11.3),

• installer des bassins de décantation afin de capturer les fines érodées (voir section4.3.11.4.1),

• éliminer les solides en suspension et les métaux dissous avant de rejeter les effluents dansles cours d'eau récepteurs (section 4.3.11.4),

• neutraliser les effluents alcalins à l'aide d'acide sulfurique ou de dioxyde de carbone(section 4.3.11.6),

• éliminer l'arsenic des effluents miniers par adjonction de sels ferriques (section 4.3.11.7).

Les sections correspondantes du chapitre 3 concernant les niveaux d'émission et de

consommation donnent des exemples des niveaux atteints. Aucune corrélation n’a pu êtreétablie entre les techniques appliquées et les données disponibles sur les émissions. Enconséquence, il a été impossible de tirer des conclusions sur les MTD avec les niveauxd'émission associés dans le présent document.

Les techniques suivantes sont des MTD pour le traitement des effluents acides (section4.3.11.5) :

• traitements actifs : ajout de calcaire (carbonate de calcium), d'hydroxyde de calcium ou de chaux vive, ajout de soude caustique pour un DA à forte teneur en manganèse;

• traitements passifs : aménagement de zones humides, canal de calcaire ouvert/drain calcaire anoxique, puits de dérivation.

Les systèmes de traitement passif constituent une solution à long terme à appliquer après ledéclassement d'une mine, mais uniquement si elle est utilisée comme une étape de polissageassociée à d'autres mesures (préventives).

• à utiliser des systèmes fonctionnant en continu (convoyeurs à bande, pipelines, etc.),

Émissions sonores (section 4.3.5)Les MTD consistent :

• à enfermer les convoyeurs à bande sur les sites où le bruit constitue un problème local,• à créer d'abord le flanc extérieur d'un terril, puis les rampes de transport et les gradins

d'exploitation dans sa zone intérieure dans toute la mesure du possible.

Conception des diguesEn plus des mesures décrites aux sections 4.1 et 4.2, les MTD consistent, durant la phase deconception (section 4.2.1) d'une digue de retenue :


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• à utiliser la crue centennale comme référence pour le dimensionnement de la capacitéd’évacuation d'urgence d'un bassin à faible risque,

• à utiliser la crue quinquamillennale ou décamillennale comme référence pour ledimensionnement de la capacité d’évacuation d'urgence d'un bassin à haut risque.

• à débarrasser le sol naturel situé sous la digue de toute sa végétation et de son humus(section 4.4.3),

Construction de diguesOutre les mesures décrites aux sections 4.1 et 4.2, les MTD consistent, durant la phase deconstruction (section 4.2.2) d'une digue de retenue :

• à choisir un matériau de construction approprié qui ne s'abîmera pas sous l'effet desconditions d’exploitation ou climatiques (section 4.4.4).

• à évaluer le risque d'une pression interstitielle trop élevée et à surveiller cette pressionavant et pendant chaque élévation du niveau. L'évaluation doit être effectuée par un expertindépendant;

Élévation de diguesEn plus des mesures décrites aux sections 4.1 et 4.2, les MTD consistent, durant les phases deconstruction et d'exploitation (sections 4.2.2 et 4.2.3) d'une digue de retenue :

• à utiliser une digue de type traditionnel (section 4.4.6.1) dans les circonstances suivantes : les résidus ne se prêtent pas à la construction d’une digue, la retenue est nécessaire pour stocker de l'eau, l’IGR se trouve dans un lieu éloigné et inaccessible, l'eau des résidus doit être retenue pendant une longue période en vue de la dégradation

d'un élément toxique (par exemple, du cyanure), l'afflux naturel entrant dans la retenue est important ou varie sensiblement et il estnécessaire d’emmagasiner l'eau pour le maîtriser;

• à utiliser la méthode de construction ascendante (section 4.4.6.2) dans les circonstancessuivantes : le risque sismique est très faible, la digue est construite avec les résidus : au moins 40 à 60% de matières de

granulométrie comprise entre 0,075 et 4 mm dans l'ensemble des résidus (non valable pour les résidus épaissis);

• à utiliser la méthode de construction descendante (section 4.4.6.3) lorsque : la quantité de matériaux de construction de la digue (par exemple, des résidus ou des

stériles) est suffisante;• à utiliser la méthode de construction longitudinale (section 4.4.6.4) lorsque :

le risque sismique est faible.

• à surveiller la stabilité comme précisé ci-après,

Exploitation des diguesEn plus des mesures décrites aux sections 4.1 et 4.2, les MTD consistent, durant la phased'exploitation (section 4.2.3) d'une digue de retenue :

• à prévoir une dérivation des déversements normalement destinés au bassin en cas dedifficulté,

• à prévoir d'autres installations de déversement, éventuellement dans un autre bassin,


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• à prévoir une deuxième installation de décantation (par exemple un déversoir d’urgence ;voir section 4.4.9) et/ou des stations de pompage de secours si le niveau de l'eau gravitairecontenue dans le bassin atteint le franc-bord minimal préétabli (section section 4.4.8),

• à mesurer les mouvements du sol au moyen de clinomètres profonds et à connaître lesconditions de pression interstitielle,

• à assurer un drainage adéquat (section 4.4.10),• à conserver les documents relatifs à la conception et à la construction et à consigner toute

mise à jour/modification de la conception/construction,• à tenir à jour un manuel de sécurité de la digue tel qu’il est décrit à la section 4.2.3.1, en

parallèle avec les audits indépendants visés à la section 4.2.3.2,• à éduquer et à former convenablement le personnel.

•

utiliser un déversoir dans le sol naturel pour les bassins situés dans et en dehors de lavallée;

Élimination de l'eau gravitaire du bassin (section 4.4.7.1)Les MTD consistent à :

• utiliser une tour de décantation : dans des climats froids à bilan hydrique positif, pour les bassins de type paddock;

• utiliser un puits de décantation : dans des climats chauds à bilan hydrique négatif, pour les bassins de type paddock, si un franc-bord est maintenu à un niveau élevé pendant les activités.

• le coût,

Déshydratation des résidus (section 4.4.16)

Le choix de la méthode (résidus boueux, épaissis ou secs) dépend principalement del'évaluation de trois facteurs :

• les performances environnementales,• le risque d'accident.

Les MTD consistent à appliquer une gestion :• des résidus secs (section 4.4.16.1),• des résidus épaissis (section 4.4.16.2) ou• des résidus boueux (section 4.4.16.3).

De nombreux facteurs influencent le choix des techniques appropriées pour un site donné. Envoici quelques-uns :

• minéralogie du minerai,• valeur du minerai,• distribution granulométrique,• disponibilité de l'eau de traitement,• conditions climatiques,• espace disponible pour la gestion des résidus.

Exploitation de l'installation de gestion des résidus et des stériles


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Outre les mesures décrites aux sections 4.1 et 4.2, les MTD consistent, durant la phased'exploitation (section 4.2.3) de toute installation de gestion des résidus et des stériles :

• à dériver le ruissellement naturel venant de l'extérieur (Section 4.4.1);• à entreposer les résidus et les stériles dans des excavations (section 4.4.1). Dans ce cas, le

problème de la stabilité des flancs des terrils et des digues ne se pose pas;• à appliquer un facteur de sécurité d'au moins 1,3 à tous les terrils et digues en exploitation

(section 4.4.13.1);• à mener une réhabilitation/un reverdissement progressifs (section 4.3.6).

• surveiller, dans un bassin/une digue de retenue de résidus (section 4.4.14.2) :

Surveillance de la stabilitéLes MTD consistent à :

le niveau de l'eau, la qualité et le volume des eaux de percolation qui traversent la digue (voir également

section 4.4.12), la position de la nappe phréatique, la pression interstitielle, le mouvement du sommet de la digue et des résidus, l'activité sismique, afin d'assurer la stabilité de la digue et des couches de soutien (voir

également section 4.4.14.4), la pression interstitielle dynamique et la liquéfaction, la mécanique du sol, les procédures de placement des résidus;

• surveiller, dans un terril (section 4.4.14.2) : la géométrie des gradins/pentes, le drainage sous le sommet, la pression interstitielle;

• à réaliser également : dans le cas d'un bassin/d'une digue de retenue de résidus :

des inspections visuelles (section 4.4.14.3), des révisions annuelles (section 4.4.14.3), des audits indépendants (sections 4.2.3.2 et 4.4.14.3), des évaluations de la sécurité des digues existantes (section 4.4.14.3);

dans le cas d'un terril : des inspections visuelles (section 4.4.14.3),

des révisions géotechniques (section 4.4.14.3), des audits géotechniques indépendants (section 4.4.14.3).

• à établir des plans d'urgence (section 4.6.1),

Réduction des accidentsLes MTD consistent :

• à évaluer et suivre les incidents (section 4.6.2),• à surveiller les pipelines (section 4.6.3).

Réduction de l'empreinte écologique


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Les MTD consistent :

• à éviter et/ou à réduire si possible la production de résidus ou de stériles (section 4.1);• à utiliser les résidus comme remblais (section 4.5.1) dans les circonstances suivantes :

lorsque la méthode d'exploitation minière nécessite des remblais (section 4.5.1.1),

lorsque le coût supplémentaire du remblayage est au moins compensé par unerécupération plus importante du minerai,

dans une mine à ciel ouvert, si les résidus se déshydratent aisément (c'est-à-dire parévaporation et drainage, par filtration) et qu’il est donc possible de se passer ou deréduire la taille d'une IGR (sections 4.5.1.2, 4.5.1.3, 4.5.1.4, 4.4.1),

lorsque des mines à ciel ouvert épuisées et proches se prêtent au remblayage(section 4.5.1.5),

pour remblayer de vastes tailles dans les mines souterraines (section 4.5.1.6). Lestailles remblayées à l'aide de boues nécessiteront un drainage (section 4.5.1.9).L’adjonction de liants peut également s'avérer nécessaire pour renforcer la stabilité(section 4.5.1.8);

• à utiliser des résidus comme remblais sous forme pâteuse (section 4.5.1.10) si lesconditions d’un remblayage sont remplies et : qu’un remblayage suffisant est nécessaire; que, les résidus étant très fins, il y a peu de matière disponible pour un remblayage

hydraulique. Dans ce cas, la grande quantité de fines rejetées dans le bassin sedéshydraterait très lentement;

qu'il est souhaitable de ne pas faire pénétrer de l'eau dans la mine ou que le pompagede l'eau provenant des résidus est coûteux (c'est-à-dire sur de grandes distances);

• à utiliser des stériles comme remblais dans les circonstances suivantes (section 4.5.2) : lorsqu'ils peuvent servir à combler une mine souterraine, lorsqu'une ou plusieurs mines à ciel ouvert épuisées se trouvent à proximité (ce quel'on appelle parfois le "transfert de mine"), lorsque le mode d’exploitation de la mine à ciel ouvert permet le remblayage sans

entraver l'activité;• à rechercher les utilisations possibles des résidus et des stériles (section 4.5.3).

• à établir des plans de fermeture et d’entretien après fermeture dès la phase de planificationd'une exploitation, avec une estimation de coûts, et à les mettre à jour régulièrement(section 4.2.4). Toutefois, les exigences en matière de réhabilitation évoluent au cours dela durée de vie d’une exploitation et peuvent être examinées pour la première fois demanière détaillée au stade de la fermeture d'une IGR.

Fermeture et entretien après fermetureOutre les mesures décrites aux sections 4.1 et 4.2, les MTD consistent, durant la phase defermeture et d’entretien après fermeture (section 4.2.4) de toute installation de gestiondes résidus et des stériles :

• à appliquer un facteur de sécurité d'au moins 1,3 aux digues et aux terrils après lafermeture (sections 4.2.4 et 4.4.13.1), encore que les points de vue divergent concernantles couvertures humides (voir chapitre 7).

Pour la phase de fermeture et d’entretien après fermeture des bassins de résidus, les MTD

consistent à construire des digues stables à long terme au cas où la solution de la couverturehumide serait choisie pour la fermeture (section 4.2.4.2).


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• à diminuer l'utilisation de cyanure en appliquant :

Lessivage de l'or au cyanureEn plus des mesures générales applicables à toutes les mines qui pratiquent la lixiviation del'or au cyanure, les MTD consistent :

des stratégies opérationnelles visant à réduire au minimum l'apport de cette substance(section 4.3.2.2),

un contrôle automatique du cyanure (section 4.3.2.2.1), le cas échéant, un prétraitement au peroxyde (section 4.3.2.2.2);

• à détruire le cyanure libre résiduaire avant le déversement dans le bassin(section 4.3.11.8). Le tableau 4.13 fournit des exemples des niveaux de cyanure atteintssur certains sites européens;

• à appliquer les mesures de sécurité suivantes (section 4.4.15) : dimensionner le circuit de destruction du cyanure au double de la capacité

actuellement exigée, installer un système de secours pour l'adjonction d'hydroxyde de calcium, installer des groupes électrogènes de secours.

• durant l’exploitation :

AluminiumOutre les mesures générales applicables à toutes les raffineries d'alumine, les MTDconsistent :

à éviter le déversement d'effluents dans les eaux de surface en réutilisant l'eau detraitement dans la raffinerie (section 4.3.11.1) ou, dans les régions sèches, en

recourant à l'évaporation;• durant la phase d’entretien après fermeture (section 4.3.13.1) : à traiter les eaux de ruissellement de surface provenant des IGR avant leur rejet jusqu'à

atteindre des concentrations chimiques acceptables pour leur déversement dans leseaux de surface,

à entretenir les chemins d'accès, les systèmes de drainage et la couverture végétale(avec un reverdissement si nécessaire),

à poursuivre les prélèvements pour l’analyse de la qualité de la nappe phréatique.

• si le sol naturel n'est pas imperméable, à imperméabiliser le sol sur lequel se trouve l'IGR(section 4.3.10.3),

PotasseEn plus des mesures générales applicables à tous les sites d'exploitation de la potasse, les

MTD consistent :

• à réduire les émissions de poussière dues au transport par convoyeur à bande(section 4.3.4.3.1),

• à étanchéifier/chemiser le pied des terrils à l'extérieur de la zone centrale imperméable et àrecueillir les eaux de ruissellement (section 4.3.11.4.1),

• à combler les vastes chantiers à l'aide de résidus secs et/ou boueux (section 4.5.1.6).

• éviter la percolation (section 4.3.10.4),

CharbonOutre les mesures générales applicables à toutes les mines de charbon, les MTD consistent à :


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• déshydrater les résidus fins < 0,5 mm issus de la flottation (section 4.4.16.3).

• définition d'une politique environnementale pour l'installation par la direction (dontl'implication est considérée comme indispensable au succès de l’application d'autresaspects du SME);

Management environnementalPlusieurs techniques de management environnemental sont considérées comme MTD. La

portée (par exemple, le niveau de détail) et la nature du système de managementenvironnemental (par exemple, normalisé ou non) seront généralement en rapport avec lanature, la taille et la complexité de l'installation, ainsi qu'avec les différentes incidencesqu'elle peut avoir sur l'environnement.

Les MDT consistent à mettre en œuvre et respecter un système de managementenvironnemental (SME) qui comporte, selon les circonstances particulières, lescaractéristiques suivantes : (voir chapitre 4)

• planification et établissement des procédures nécessaires;• mise en œuvre des procédures en veillant particulièrement

à la structure et aux responsabilités, à la formation, à la sensibilisation et aux compétences, à la communication, à la participation des travailleurs, à la documentation, au contrôle efficace du processus, au programme d'entretien, à la préparation et à l'intervention en cas d'urgence,

au respect la législation environnementale;• vérification des performances et adoption de mesures correctives en veillant en particulier à la surveillance et aux mesures (voir également le document de référence sur la

surveillance des émissions), aux mesures correctives et préventives, à la conservation des dossiers, à l'audit interne indépendant (dans la mesure du possible), afin de déterminer si le

SME est conforme aux dispositions prévues et a été mis en œuvre et maintenu demanière adéquate;

• révision par la direction.

Trois autres caractéristiques, qui peuvent progressivement compléter celles présentées ci-dessus, sont considérées comme des mesures de soutien. Cependant, leur absence n’estgénéralement pas incompatible avec les MTD. Ces éléments sont les suivants :

• examen et validation du système de gestion et la procédure d'audit par un organisme decertification agréé ou par un contrôleur externe spécialisé en SME,

• préparation et publication (et éventuellement validation externe) d'une déclarationenvironnementale régulière qui décrit tous les aspects environnementaux significatifs del'installation et qui permet de les comparer d'année en année avec les objectifsenvironnementaux et, le cas échéant, avec les critères d’évaluation du secteur,

• mise en œuvre et respect d’un système librement consenti accepté à l’échelleinternationale, comme l’EMAS et l’EN ISO 14001 :1996. Cette démarche volontariste


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pourrait accroître la crédibilité du SME. L'EMAS, en particulier, qui englobe toutes lescaractéristiques susmentionnées, y concourt. Toutefois, des systèmes non normalisés

peuvent, en principe, être aussi efficaces, à condition qu'ils soient conçus et mis en œuvrede manière appropriée.

Spécialement en matière de maîtrise des résidus et des stériles, l’application d’un systèmeintégré de gestion des aspects risque/sécurité et environnement constitue une MTD. Parconséquent, le management environnemental doit être élaboré et mis en œuvre conjointementavec l'évaluation/la gestion du risque décrite à la section 4.2.1 et avec la gestion des activités,de la surveillance et de l'entretien décrite à la section 4.2.3.1.

Techniques émergentes

Le chapitre 6 énumère six techniques "émergentes" qui ne sont pas encore commercialisées etqui en sont encore au stade de la recherche ou du développement, à savoir :

• l’évacuation mixte des stériles et résidus de minerai de fer• le blocage du DA• le recyclage du cyanure à l'aide de la technologie des membranes• les cellules en lignes• l’utilisation de boues rouges pour résoudre les problèmes de DA et de pollution par les

métaux• la destruction du cyanure sous l’effet d’une combinaison de SO2/air et de peroxyde

d'hydrogène

Elles ont été évoquées ici afin de les signaler pour une révision ultérieure du présentdocument.

Observations finales

Échange d'informationsLes entreprises et les autorités délivrant les autorisations ont fourni de nombreux documentsnécessaires aux informations incluses dans le présent document. Les bulletins de laCommission internationale des grands barrages (CIGB) sur la gestion des résidus, le guide dela gestion des parcs à résidus miniers (Canada) et le « Dam safety code of practice »

(Finlande) peuvent être considérés comme les bases de ce document MTD.La quantité et la qualité des données qu’il contient sont un peu déséquilibrées dans la mesureoù peu d'informations ont été fournies sur les niveaux réels de consommation et d'émissiondes installations de gestion des résidus et des stériles de minéraux industriels.

Les données relatives aux émissions concernant les mines métalliques se basent sur desinstallations individuelles. Aucune corrélation n’a pu être établie entre les techniquesappliquées et les données disponibles sur les émissions. En conséquence, il a été impossiblede tirer des conclusions sur les MTD avec les niveaux d'émission associés.


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Degré de consensus atteintLes conclusions du présent travail ont été approuvées lors de la dernière réunion plénière denovembre en réunissant un large consensus. Il existe une divergence de vue concernant lefacteur de sécurité applicable à la stabilité à long terme des digues équipées d'une couverture"humide".

• extension du champ couvert pour aborder tous les types de déchets miniers et inclure des

exemples et des techniques concernant d'autres minéraux,

Recommandations pour les travaux ultérieursLe résultat de l’échange d'informations, à savoir le présent document, constitue un progrèsconsidérable dans la réduction de la pollution quotidienne et dans la prévention des accidentsliés aux installations de gestion des résidus et des stériles. Néanmoins, pour certains sujets, lesinformations sont incomplètes et n'ont pas permis de dégager des conclusions sur les MTD.Les travaux à venir pourraient utilement se concentrer sur la collecte d'informationsconcernant les sujets suivants :

• renseignements plus précis sur la production de résidus et de stériles,• niveaux d'émission associés aux MTD pour le traitement des effluents et la destruction du

cyanure,• gestion des résidus en milieu sous-marin,• données économiques pour bon nombre des techniques présentées au chapitre 4,• caractérisation des résidus et des stériles :

inclure d'autres normes internationales et nationales à l'annexe 4, élaborer une méthode de caractérisation standard,

• données supplémentaires sur l’efficacité de la technique d'épaississement des résidus,• nouvelles techniques de neutralisation du cyanure.

En outre, des travaux supplémentaires pourraient également être nécessaires pour adapter ledocument MTD au contenu définitif de la directive concernant la gestion des déchets desindustries extractives après qu’elle aura été adoptée.

• gestion du cycle de vie : l'application d'une gestion du cycle de vie complet est essentielle pour qu'un site atteigne un haut degré de performance en matière de sécurité etd'environnement. Cependant, des données économiques montrant qu'il estéconomiquement efficace de gérer une activité minière selon ce modèle font actuellementdéfaut. Des travaux dans ce domaine sont nécessaires pour examiner les études de casexistantes afin de déterminer l’économie de l'application de la gestion intégrée du cycle devie pour évaluer les projets à court terme (par exemple, pour évaluer le profit maximaldurant l’exploitation).

Sujets proposés pour des projets de recherche et de développement futursL'échange d'informations a également mis en évidence des domaines dans lesquels des projetsde recherche et de développement permettraient d’acquérir des connaissances supplémentairesutiles. Il s'agit des sujets suivants :

• toxicité des produits de décomposition du cyanure : la toxicité du cyanure lui-même est unsujet qui a été largement étudié. Toutefois, il semble que certains produits dedécomposition aient également de l’importance du point de vue toxicologique. Étant

donné les incidences des déversements des sites qui utilisent du cyanure pour la lixiviation


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Résumé

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de l'or, des recherches sur la toxicité des produits de décomposition du cyanure sontindispensables.

L'UE lance et soutient, à travers ses programmes de RDT, une série de projets portant sur lestechnologies propres, les technologies émergentes en matière de traitement et de recyclage des

effluents et les stratégies de gestion. Ces projets peuvent contribuer utilement aux révisionsultérieures du présent document. Les lecteurs sont donc invités à informer le BEPRIP de toutrésultat de recherche concernant l'un des sujets couverts par ce document (voir également la

préface).


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Préface

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PREFACE

1. Statut du document

Le présent document fait partie d'une série qui présente les résultats d'un échange d'informations entre

les États membres de l'UE et les industries intéressées au sujet des meilleures techniques disponibles(MTD), des prescriptions de contrôle y afférentes et de leur évolution. *[Il est publié par laCommission européenne en application de l'article 19, paragraphe 3 de la proposition de directive surla gestion des déchets des industries extractives5

• l'amendement de la directive 96/82/CE du Conseil, du 9 décembre 1996, concernant la maîtrisedes dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses (directive SevesoII)

. Il doit donc être pris en considération lors de ladétermination des "meilleures techniques disponibles"].

* Note : les crochets seront supprimés une fois que la procédure de publication par la Commission sera terminée.

1.1 Contexte

Le point de départ du présent document est la Communication de la Commission européenneCOM(2000) 664 relative à la sécurité des activités minières (ci-après la Communication). Commecela est indiqué à la section 5.5 de cette Communication, les activités de carottage ne sont pas

couvertes par la directive 96/61/CE du Conseil (directive PRIP). En revanche, les activités du typede celles exercées sur le site de Baia Mare (production de métal par lixiviation de l'or) sont déjàdans la portée de la directive PRIP. Le paragraphe 2.5 (b) de l'annexe I de la directive concerne les"installations destinées à la production de métaux bruts non ferreux à partir de minerais, deconcentrés de minerai ou de matières premières secondaires selon des procédés métallurgiques,chimiques ou électrolytiques".

La Communication admet en outre que la directive PRIP ne couvre pas la totalité des sites de l'Unioneuropéenne et de fait, cette dernière ne couvre pas la majorité des exploitations dans lesquelles desinstallations de gestion sont utilisées.

La section 6 de la Communication propose un plan de suivi qui comporte trois actions principales :

• une initiative sur la gestion des déchets de l'industrie extractive• un document de référence sur les MTD.

La décision de rédiger un document de référence technique décrivant les MTD pour la gestion des

déchets miniers en vertu de l'article 2, paragraphe 6 de la directive PRIP a été prise en vertu d'unaccord volontaire entre la Commission, les États membres et l'industrie minière.

2. Définition des MTD

Pour aider le lecteur à comprendre le contexte légal dans lequel le présent document a été rédigé,certaines des définitions les plus pertinentes de la directive PRIP, y compris la définition du terme"meilleures techniques disponibles”, ainsi que les dispositions de la proposition de directive sur lagestion des déchets des industries extractives sont décrites dans cette préface. Cette description est

5 COM(03) 319


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inévitablement incomplète et n’est fournie qu'à titre indicatif. Elle n'a aucune valeur légale et nemodifie ou n'affecte d'aucune manière les dispositions de ces directives.

La proposition de directive sur la gestion des déchets des industries extractives prévoit des mesures,des procédures et des orientations visant à prévenir ou à réduire dans toute la mesure du possibleles effets négatifs sur l'environnement, ainsi que les risques pour la santé humaine induits par lagestion des déchets provenant des industries extractives. Ce document vise à introduire cetteapproche dans la gestion des résidus et stériles des activités minières. Cette approche a pour pierreangulaire le principe général selon lequel les exploitants devraient prendre toutes les mesures préventives nécessaires pour lutter contre la pollution, notamment grâce à l'utilisation desmeilleures techniques disponibles qui leur permettent d'améliorer leurs performances en matièred'environnement.

Les définitions suivantes ont été appliquées :Le terme "meilleures techniques disponibles" tel que défini à l'article 2, paragraphe 11 de la directivePRIP, est "le stade de développement le plus efficace et avancé des activités et de leurs modes

d'exploitation, démontrant l'aptitude pratique de techniques particulières à constituer, en principe, la base des valeurs limites d'émission visant à éviter et, lorsque cela s'avère impossible, à réduire demanière générale les émissions et l'impact sur l'environnement dans son ensemble." La proposition dedirective sur la gestion des déchets des industries extractives utilise cette même définition des MTD.

Les "techniques" incluent tant la technologie utilisée que la manière dont l'installation est conçue,construite, entretenue, exploitée et déclassée ;

les techniques "disponibles" sont celles mises au point sur une échelle permettant de les appliquer dansle contexte du secteur industriel concerné, dans des conditions économiquement et techniquementviables, en prenant en considération les coûts et les avantages, que ces techniques soient utilisées ou produites ou non sur le territoire de l'État membre intéressé, pour autant que l'exploitant concerné

puisse y avoir accès dans des conditions raisonnables ;

les "meilleures" techniques sont les plus efficaces pour atteindre un niveau général élevé de protectionde l'environnement dans son ensemble.

En outre, l'annexe IV de la directive PRIP contient une liste de "considérations à prendre en compte engénéral ou dans des cas particuliers lors de la détermination des meilleures techniques disponiblescompte tenu des coûts et des avantages pouvant résulter d’une action et des principes de précaution etde prévention:

1. l'utilisation d'une technologie peu polluante ;2. l'utilisation de substances moins dangereuses ;3. la récupération et le recyclage d'une plus grande partie des substances produites et utilisées au

cours des opérations ainsi que des déchets ;4. les procédés, moyens ou méthodes d'exploitation comparables qui ont été expérimentés avec

succès à l'échelle industrielle ;5. les progrès technologiques et l'évolution des connaissances scientifiques ;6. la nature, les effets et le volume des émissions concernées ;7. les dates de mise en service des installations nouvelles ou existantes ;8. les délais nécessaires pour mettre en place la meilleure technique disponible ;9. la consommation de matières premières (y compris l'eau) et la nature des matières premières

utilisées dans le procédé et leur efficacité énergétique ;10. la nécessité de prévenir ou de réduire au minimum l'impact global des émissions sur

l'environnement et les risques de pollution de l'environnement ;


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11. la nécessité de prévenir les accidents et de réduire au minimum leurs conséquences surl'environnement ;

12. les informations publiées par la Commission au titre de l'article 16, paragraphe 2 ou par desorganisations internationales."

L'article 19, paragraphe 2 de la proposition de directive sur la gestion des déchets des industriesextractives prévoit l'obligation pour les États membres de s'assurer que les autorités compétentessuivent ou sont informées de l'évolution des meilleures techniques disponibles.

3. Objectif du présent documentAux termes de la section 6.3, la Communication stipule que le document MTD doit traiter destechniques permettant :

• la réduction de la pollution quotidienne et• la prévention ou la réduction des accidents.

Elle déclare en outre que le document MTD contribuera à accroître la connaissance des mesures

disponibles pour prévenir d'accidents similaires (à celui de Baia Mare, par exemple) à l'avenir. Avecune telle source d'informations à leur disposition, les autorités chargées de délivrer les autorisations etles États membres seront à même d'exiger que dans l'Union européenne, les exploitations qui utilisentdes installations de gestion des résidus se conforment à des normes environnementales élevées tout en préservant la viabilité économique et technique du secteur.

La Commission (Direction générale de l'environnement) a mis en place un forum d'échanged'informations (IEF), sous les auspices duquel ont été créés un certain nombre de groupes de travailtechnique. L'IEF comme les groupes de travail technique sont composés de représentants des Étatsmembres et de l'industrie.

Cette série de documents a pour objet de refléter précisément l'échange d'informations qui a été établi

et de communiquer des informations de référence aux autorités qui délivrent les autorisations, afinqu’elles en tiennent compte lors de la détermination des mesures basées sur les MTD. En rendantdisponibles les informations pertinentes sur les meilleures techniques disponibles, ces documentsdoivent représenter des outils de référence précieux pour l'amélioration des performances en matièred'environnement.

4. Sources d'informationsLe présent document constitue un résumé des informations rassemblées en provenance de différentessources, y compris en particulier la connaissance des groupes créés pour assister la Commission dansses travaux, et il a été vérifié par les services de la Commission. Que toutes les personnes qui y ontcontribué en soient remerciées.

5. Comment comprendre et utiliser ce documentLes informations contenues dans ce document sont destinées à être utilisées au titre d'une contributionà la détermination des MTD dans des cas spécifiques. Lors de la détermination des MTD et desmesures basées sur celles-ci, il convient, à tout moment, de tenir compte de l'objectif globald'obtention d'un haut niveau de protection de l'environnement dans son ensemble. Le document traited'un certain nombre de minéraux et/ou de matières premières. Toutefois, les techniques employées ici peuvent être appliquées à bon nombre d'autres installations. Par conséquent, le présent document peutêtre utilisé au-delà de cette liste de minéraux, lorsque les questions soulevées sont du même ordre.

Le reste de cette préface décrit le type d'informations fournies dans chaque chapitre du document.


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Préface

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Les chapitres 1 et 2 fournissent des informations générales sur les IGR du secteur industriel concernéet sur les procédés industriels utilisés dans ce dernier, lorsqu'ils concernent la gestion des résidus etdes stériles. Le chapitre 3 fournit des données et des informations concernant les niveaux actuelsd'émission et de consommation, qui reflètent la situation dans les installations existantes de gestion desrésidus et des stériles dans l'industrie extractive au moment de la rédaction du document.

Le chapitre 4 traite de manière détaillée de la réduction des émissions et des risques, ainsi que desautres techniques considérées comme étant les plus appropriées pour déterminer les MTD et lesmesures basées sur les MTD. Les informations fournies incluent les niveaux de consommation etd'émission considérés comme réalisables grâce à l'utilisation de la technique, donnent une idée descoûts et des questions d'impacts réciproques associées à la technique et elles précisent aussi dansquelle mesure la technique est applicable aux diverses installations de gestion des résidus et desstériles pour lesquelles des autorisations sont obligatoires, par exemple les installations existantes ounouvelles, de petite ou de grande capacité. Les techniques généralement considérées comme obsolètesn'en font pas partie.

Le chapitre 5 présente les techniques et les niveaux de consommation et d'émission qui, au sens

général, sont considérés comme compatibles avec les MTD. Il a ainsi pour objectif de fournir desindications générales sur les niveaux de consommation et d'émission qui peuvent être considéréscomme un point de référence apte à contribuer à la détermination des mesures basées sur les MTD.Toutefois, il convient de souligner que le présent document ne propose pas de valeurs d'émissionlimites. La détermination des mesures appropriées basées sur les MTD impliquera la prise en comptede facteurs locaux spécifiques au site

Gestion des résidus de stérile

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