Gestion des résidus et stériles des activités minières

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COMMISSION EUROPÉENNE Document de référence sur les meilleures techniques disponibles Gestion des résidus et stériles des activités minières Janvier 2009 Ce document est la traduction de la version anglaise publiée par la Commission européenne qui seule fait foi. Traduction V 0

Transcript of Gestion des résidus et stériles des activités minières

  • COMMISSION EUROPENNE

    Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles

    Gestion des rsidus et striles des activits minires

    Janvier 2009

    Ce document est la traduction de la version anglaise publie par la Commission europenne qui seule fait foi.

    Traduction V 0

    http://eippcb.jrc.es/mailto:[email protected]

  • Le prsent document fait partie d'une srie de documents prvus dont la liste figure ci-dessous (au moment de sa rdaction, les documents n'ont pas tous t rdigs) :

    Titre complet code BREF

    Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles applicables l'levage intensif de volailles et de porcin

    ILF

    Document de rfrence sur les principes gnraux de la surveillance MON

    Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles applicables la tannerie TAN

    Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles applicables aux verreries GLS

    Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles applicables l'industrie papetire PP

    Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles applicables aux aciries I&S

    Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles applicables l'industrie du ciment et de la chaux CL

    Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles applicables aux systmes de refroidissement industriel

    CV

    Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles applicables l'industrie du chlore et de la soude CAK

    Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles applicables la transformation des mtaux ferreux

    FMP

    Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles applicables l'industrie des mtaux non ferreux NFM

    Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles applicables l'industrie textile TXT

    Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles applicables aux raffineries REF

    Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles applicables la chimie organique LVOC

    Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles applicables aux systmes communs de traitement et de gestion des eaux et des gaz rsiduels dans l'industrie chimique

    CWW

    Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles applicables aux industries agro-alimentaire et laitire

    FM

    Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles applicables aux forges et fonderies SF

    Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles applicables aux missions dues au stockage des matires dangereuses ou en vrac

    ESB

    Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles applicables aux aspects conomiques et effets multi-milieux

    ECM

    Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles applicables aux grandes installations de combustion

    LCP

    Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles applicables aux abattoirs et l'quarrissage SA

    Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles applicables la gestion des rsidus et des striles des activits minires

    MTWR

    Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles applicables au traitement de surface des mtaux STM

    Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles applicables au traitement des dchets WT

    Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles applicables la chimie inorganique (ammoniac, acides et engrais)

    LVIC-AAF

    Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles applicables l'incinration des dchets WI

    Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles applicables aux polymres POL

    Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles applicables l'efficacit nergtique ENE

    Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles applicables la chimie organique fine OFC

  • Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles applicables la chimie inorganique de spcialits SIC

    Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles applicables au traitement de surface utilisant des solvants

    STS

    Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles applicables la chimie inorganique (produits solides et autres)

    LVIC-S

    Document de rfrence sur les meilleures techniques disponibles applicables aux cramiques CER

  • SYNTHSE Porte du travail Le prsent travail couvre les activits lies la gestion des rsidus et des striles de minerais susceptibles d'avoir des rpercussions considrables sur l'environnement. Il visait plus particulirement rechercher les activits que l'on peut considrer comme des exemples de "bonnes pratiques". Les techniques minires et le traitement du minerai ne sont abords que dans la mesure o ils concernent la gestion des rsidus et des striles. Le but est de faire connatre ces pratiques et de promouvoir leur utilisation dans toutes les activits de ce secteur. Le point de dpart du travail et de la rdaction proprement dite du prsent document est la communication COM(2000) 664 de la Commission europenne, intitule "La scurit des activits minires". Cette communication, qui fait suite aux ruptures de digues de retenue qui se sont produites Aznalcllar et Baia Mare, propose d'tablir un plan de suivi comprenant l'laboration d'un document de rfrence MTD bas sur un change d'informations entre les tats membres de lUE et l'industrie minire. Le prsent document est le rsultat de cet change. Il a t labor en tant qu'initiative de la Commission et en prparation de la proposition de directive concernant la gestion des dchets de l'industrie extractive1

    Les accidents susmentionns ont attir l'attention du public sur la gestion des bassins de rsidus et des digues de retenue. Toutefois, il ne faut pas oublier que l'effondrement des terrils peut galement causer de graves dommages environnementaux. Les dimensions de ces deux types douvrages peuvent tre normes. Les digues peuvent mesurer des dizaines de mtres de haut ; les terrils peuvent s'lever plus de 100 m de hauteur et s'tendre sur plusieurs kilomtres et ainsi contenir des dizaines de millions de mtres cubes de rsidus ou de striles. D'aprs l'annuaire Eurostat 2003

    .

    2

    aluminium

    , l'on estime que l'UE-15 produit chaque anne plus de 300 millions de tonnes de dchets dextraction. Le prsent document porte sur les mtaux suivants extraits et/ou transforms dans l'Union europenne (UE-15), les pays en voie dadhsion, les pays candidats et en Turquie :

    argent cadmium chrome cuivre tain fer or manganse mercure nickel plomb tungstne

    1 ) COM(2003) 319 final du 2 juin 2003. La proposition de directive fait rfrence aux MTD aux articles 4, paragraphe 2, et 19,

    paragraphes 2 et 3. 2) Eurostat Annuaire 2003, Le guide statistique de l'Europe, 8e dition, Eurostat, l'office statistique des Communauts europennes,

    Luxembourg

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    zinc. Ces mtaux sont tous abords quelles que soient les quantits produites ou la mthode de traitement du minerai utilise (mthodes mcaniques, flottation ou procds chimiques ou hydromtallurgiques, comme le lessivage). Ce document traite galement du charbon et dune slection de minraux industriels : barytine borate feldspath (s'il est rcupr par flottation) fluorine kaolin (s'il est rcupr par flottation) calcaire (s'il est transform) phosphate potasse strontium talc (s'il est rcupr par flottation). Le charbon n'entre en ligne de compte que s'il est transform en produisant des rsidus (auquel cas il relve du thme susmentionn). En rgle gnrale, cela signifie que la houille (ou charbon noir) est concerne, tandis que le lignite (ou charbon brun), qui n'est gnralement pas transform, ne l'est pas. Du schiste bitumineux est transform en Estonie et engendre de grandes quantits de rsidus dont il faut assurer la gestion. Il avait donc t dcid de linclure dans ce document. Cependant, aucune information pertinente n'ayant t fournie ce sujet, la question du schiste bitumineux nest pas aborde ici. De mme, cette tude ne tient pas compte : des sites abandonns, bien que certains exemples de sites rcemment ferms soient

    examins; de l'extraction, de la transformation et de la gestion des rsidus lies l'exploitation de gaz

    et de liquides (par exemple, le ptrole et la saumure). Pour tous les minraux dfinis ci-dessus, le document : examine la gestion des striles, aborde le traitement du minerai qui intresse la gestion des rsidus (par exemple, lorsque

    le traitement influence les caractristiques et le comportement des rsidus), se concentre sur la gestion des rsidus (stockage en bassin/digues de retenue ou sur terril,

    utilisation comme remblais), inclut la couche arable et les morts-terrains s'ils sont utiliss dans la gestion des rsidus.

  • L'industrie minire Le but de l'exploitation minire est de satisfaire la demande de ressources en mtaux et en minraux afin de dvelopper, entre autres, les infrastructures et d'amliorer la qualit de vie de la population, tant donn que les substances extraites constituent bien souvent les matires premires destines la fabrication de nombreux biens et matriaux. Il s'agit, par exemple, de minraux mtallifres ou de mtaux, de charbon, de minraux industriels employs dans le secteur chimique ou dans la construction, etc. Les produits de l'industrie minire sont parfois utiliss directement, mais ils sont souvent raffins, par exemple dans des fonderies. Dans toute activit minire, les tapes types du processus comprennent l'extraction, puis le traitement du minerai et enfin l'expdition des produits et la gestion des rsidus. Pour la plupart des minerais mtallifres, la production europenne est faible par rapport la production mondiale totale (par exemple 1% pour lor et 7% pour le cuivre); il en va de mme pour la houille (6%). Contrairement la production gnralement en dclin dans les secteurs des mtaux et de l'exploitation houillre, la production de bon nombre de minraux industriels n'a cess de crotre en Europe. Pour la plupart dentre eux, elle reprsente une trs large part de la production mondiale (par exemple 64% pour le feldspath et 20% pour la potasse). Certains secteurs de l'industrie minire, comme lexploitation des mtaux et de la houille en Europe, oprent dans des conditions conomiques difficiles, principalement parce que les gisements ne peuvent plus soutenir la concurrence internationale. Lindustrie communautaire des mtaux prouve galement des difficults dans la recherche de nouveaux minerais rentables dans des rgions gologiques connues. Toutefois, malgr la baisse de la production minire dans ces rgions, la consommation augmente constamment. Par consquent, la satisfaction de cette demande implique la hausse des importations vers l'Europe. La taille des entreprises de ce secteur varie considrablement, allant d'une poigne plusieurs milliers de travailleurs par site. Les propritaires sont des compagnies internationales, des holdings industriels, des entreprises publiques autonomes ou encore des socits prives. Gestion des rsidus et des striles La gestion des dchets provenant d'activits minires et des rsidus et striles dont traite en particulier ce document reprsente habituellement une charge financire indsirable pour les exploitants. Gnralement, la mine et l'usine de traitement du minerai sont destines extraire autant de produits commercialisables que possible, et la gestion des rsidus et de l'environnement dans sa globalit est alors conue comme une consquence des tapes du procd. Les possibilits de gestion des rsidus et des striles sont nombreuses. Les mthodes les plus courantes sont les suivantes : rejet des boues dans des bassins, remblayage de mines souterraines ou ciel ouvert ou construction de digues de retenue

    avec les rsidus ou striles,

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    dchargement des rsidus ou striles plus ou moins secs sur des terrils ou flanc de collines,

    emploi des rsidus ou striles comme matriau destin l'amnagement des sols (agrgats, par exemple) ou pour la restauration,

    stockage sec des rsidus paissis, rejet des rsidus dans les eaux de surface (mer, lac, rivire, etc.) ou souterraines. Les installations de gestion des rsidus et des striles sont de taille trs variable : cela va de bassins de la grandeur d'une piscine des lacs de plus de 1 000 hectares et de petits amas de rsidus ou de striles des champs de plusieurs centaines d'hectares, en passant par des terrils de plus de 200 m de haut. Le choix de la mthode de gestion des rsidus et/ou des striles appliquer dpend principalement d'une valuation de trois facteurs, savoir : le cot, les performances environnementales, le risque d'accident. Questions environnementales essentielles Les principales rpercussions environnementales des installations de gestion des rsidus et des striles comprennent les incidences lies l'emplacement du site et l'occupation des sols correspondante, ainsi que les ventuelles missions deffluents et de poussire durant lexploitation ou la phase dentretien aprs fermeture. En outre, la rupture ou leffondrement de ces ouvrages peut occasionner de graves dommages environnementaux, voire des pertes en vies humaines. La base dune gestion russie des rsidus et des striles est une caractrisation correcte de ces matriaux, y compris une prvision exacte de leur comportement long terme, et un choix judicieux de l'emplacement du site. missions : Les effluents et la poussire manant des installations de gestion des rsidus et des striles, qui font ou non l'objet d'un contrle, peuvent s'avrer toxiques divers degrs pour lhomme, les animaux et les plantes. Les effluents peuvent tre acides ou alcalins et contenir des mtaux dissous et/ou des composants organiques complexes solubles et insolubles entrans lors du traitement du minerai, ainsi que des substances organiques ventuellement prsentes ltat naturel, comme les acides humiques et carboxyliques longue chane provenant d'activits minires. Les substances que contiennent les missions, leur pH, leur teneur en oxygne dissous, leur temprature et leur duret peuvent tous tre des aspects dterminants dans la toxicit des missions pour l'environnement rcepteur. Ces deux dernires dcennies, la prise de conscience gnralise d'un problme environnemental dans le secteur minier, le drainage acide ou DA, s'est renforce. Le DA est associ aux minerais sulfurs dont on extrait le plomb, le zinc, le cuivre, l'or et d'autres minraux, y compris du charbon. Ce phnomne peut se produire sur les parois riches en sulfures des puits et des mines souterraines, mais seul le DA li la gestion des rsidus et des striles est pris en considration dans ce document.

  • Les principales origines de ce problme environnemental sont les suivantes : la prsence frquente de sulfures mtalliques dans les rsidus et/ou striles; l'oxydation des sulfures lorsquils sont exposs l'oxygne et l'eau; la formation dun lixiviat acide charg en mtaux par oxydation des sulfures; la formation de ce lixiviat durant de longues priodes; le manque de minraux capables de neutraliser lacidit. Ruptures et effondrements accidentels : L'effondrement de tout type d'installation de gestion des rsidus ou des striles peut avoir des incidences court et long terme. Les consquences types court terme sont notamment les suivantes : inondations, enfouissement/touffement, crasement et destruction, mise hors service de l'infrastructure, intoxication. Les consquences long terme sont : l'accumulation de mtaux dans les plantes et chez les animaux, la contamination du sol, les pertes en vies humaines et/ou animales. Rhabilitation et entretien aprs fermeture des sites : Lorsquune exploitation sachve, le site doit tre prpar en vue de son utilisation ultrieure. Habituellement, du moins ces dernires dcennies, des plans de fermeture et de nettoyage auront fait partie de l'autorisation du site ds l'tape de la planification et devraient donc avoir t mis jour rgulirement afin de tenir compte de tout changement dans les activits et dans les ngociations menes avec les autorits qui dlivrent les autorisations et avec les autres parties intresses. Dans certains cas, le but sera de laisser le moins de traces possible, tandis que dans d'autres, une modification complte du paysage peut tre recherche. Le concept de projet de fermeture implique que la fermeture du site soit prise en considration dans l'tude de faisabilit d'une nouvelle exploitation minire et fasse ensuite l'objet d'une surveillance et d'une actualisation continues tout au long du cycle de vie de la mine. Dans tous les cas, les effets nocifs pour l'environnement doivent tre rduits au minimum. Procds et techniques courants Techniques minires : Dans la majorit des cas, l'extraction d'un minerai (processus appel "exploitation minire"), le traitement ultrieur du minerai et la gestion des rsidus et des striles sont considrs comme une seule opration. L'extraction et les techniques de traitement ultrieur du minerai et la gestion des rsidus et des striles applique dpendent de la technique dexploitation minire. Il est donc essentiel de comprendre les principales mthodes d'exploitation. Pour l'exploitation de matriaux solides, il existe quatre concepts de base :

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    (1) mine ciel ouvert, (2) mine souterraine, (3) carrire et (4) extraction par dissolution. Le choix entre ces quatre solutions dpend de nombreux facteurs, tels que : la valeur du ou des minraux dsirs, la teneur du minerai, la taille, la forme et la profondeur du gisement, les conditions environnementales des alentours, les conditions gologiques, hydrogologiques et gomcaniques de la masse rocheuse, les conditions sismiques de la rgion, l'emplacement du gisement, la solubilit du minerai, les consquences sur l'environnement de lexploitation, les contraintes de la surface, la disponibilit du terrain. Minralogie : D'une manire gnrale, on peut distinguer plusieurs grandes catgories de minraux, comme les oxydes, les sulfures, les silicates et les carbonates, qui, sous l'effet de l'rosion et d'autres altrations, peuvent subir des modifications chimiques radicales (par exemple la dgradation des sulfures en oxydes). La minralogie est fonction de la nature et dtermine, bien des gards, la rcupration des minraux dsirs et la gestion ultrieure des rsidus et des striles.

    Une bonne connaissance de la minralogie est indispensable pour :

    une gestion cologique (par exemple, une gestion distincte des rsidus ou striles

    acidifiants et non acidifiants), une utilisation limite des traitements en fin de parcours, comme le traitement la chaux

    des eaux de percolation acidifies provenant d'une installation de gestion des rsidus (IGR),

    l'extension des possibilits d'utilisation des rsidus et/ou des striles comme agrgats. Techniques de traitement du minerai : Le traitement du minerai a pour but de transformer le minral brut extrait de la mine en un produit commercialisable. Il seffectue gnralement sur le site, dans une installation dnomme "atelier de traitement ou de concentration du minerai". Son objectif principal consiste rduire la majeure partie du minerai, qu'il faut ensuite transporter et transformer grce d'autres procds (par exemple, la fusion), laide de mthodes permettant de sparer le ou les minraux de valeur (souhaits) de la gangue. Le produit commercialisable obtenu est appel concentr et les matriaux restants sont nomms rsidus . Le traitement du minerai comprend divers processus qui dpendent des caractristiques physiques (granulomtrie, densit, proprits magntiques, couleur) ou des proprits physico-chimiques (tension superficielle, hydrophobicit, mouillabilit) de chaque minral.

  • Les techniques couramment appliques dans le traitement du minerai sont les suivantes : broyage, criblage et hydrocyclonage, concentration par gravit, flottation triage, sparation magntique, sparation lectrostatique, lessivage, paississement, filtration. Certaines de ces techniques impliquent l'utilisation de ractifs. Dans le cas des agents de flottation, des collecteurs et des modificateurs sont ncessaires pour effectuer la sparation dsire. Les techniques employes dans le traitement du minerai influent sur les caractristiques des rsidus. Gestion des rsidus et des striles : Les principales caractristiques des matriaux que l'on trouve dans des installations de gestion des rsidus ou des striles sont entre autres les suivantes : rsistance au cisaillement, distribution granulomtrique, densit, plasticit, teneur en humidit, permabilit, porosit. Les digues de retenue sont des structures de surface dans lesquelles sont gres les boues. Ce type d'IGR est gnralement utilis pour les rsidus issus d'un traitement par voie humide. Pour chaque bassin de rsidus, plusieurs activits doivent tre envisages : installation de digues de retenue, mise en place de systmes de drivation pour les eaux de ruissellement naturelles autour et

    au travers de la digue, transport des rsidus de l'usine de traitement du minerai la digue, dpt des rsidus l'intrieur de la digue, limination de l'eau gravitaire en excs, protection de la zone avoisinante contre les incidences sur lenvironnement, instruments et systmes de surveillance permettant l'inspection de la digue, aspects long terme (fermeture et entretien aprs fermeture). Parmi les autres techniques de gestion des rsidus et des striles figurent lutilisation comme remblais, la constitution de terrils, l'paississement, la gestion subaquatique et la rutilisation d'autres fins.

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    Habituellement, une mine et ses installations de traitement du minerai et de gestion des rsidus et des striles ne restent en activit que durant quelques dcennies. Cependant, les excavations (non traites dans ce travail), les rsidus et les striles dune mine peuvent subsister longtemps aprs la cessation de lexploitation. Par consquent, une attention particulire doit tre accorde une fermeture, une rhabilitation et un entretien aprs fermeture appropris des installations. Indpendamment du choix de limplantation des sites, les aspects essentiels prendre en compte pour la gestion des rsidus et des striles sont les modes de dfaillance des terrils et des digues, la relation entre les caractristiques des rsidus et leur comportement, ainsi que le potentiel de DA. Procds et techniques appliqus, niveaux d'mission et de consommation La liste suivante prsente quelques exemples des aspects les plus importants de la gestion des rsidus. Les rsidus, appels "boues rouges", du raffinage de l'alumine ont un pH lev et sont soit

    stocks dans des systmes de bassins et de digues traditionnels, soit paissis jusqu' ce qu'on puisse les stocker sec, soit dverss dans la mer.

    Les rsidus issus de lexploitation de mtaux communs sont, la plupart du temps, grs comme des boues dans de grands bassins. Les minerais de mtaux communs renfermant souvent des sulfures (en quantit suprieure aux minraux neutralisants contenus dans ces minerais), leurs rsidus risquent d'entraner un DA. Dans une exploitation, les rsidus sont stocks sous eau afin d'empcher ce drainage ds le dpart. Dans d'autres, une partie des rsidus est stocke dans le sol. Dans plusieurs cas, la mthode de fermeture choisie pour le bassin de rsidus est la technique de la couverture "humide", tandis que des couvertures sches sont appliques dans d'autres cas.

    Les rsidus grossiers provenant de lexploitation de minerai de fer sont mis en terrils. Les boues sont gres dans des bassins.

    Certaines mines d'or europennes prsentent un potentiel de DA net. Lorsque l'or est extrait par lessivage au cyanure, ce dernier est dtruit avant rejet dans le bassin de rsidus.

    Pour ce qui est des minraux industriels, plusieurs sites ne produisent aucun rsidu ou vendent les rsidus comme agrgats.

    Dans les exploitations de borates, les rsidus grossiers sont d'abord stocks sur des terrils puis utiliss comme remblais.

    Une exploitation de fluorine dcrite dans ce document rejette ses rsidus en mer. Une mine de kaolin dcrite dans ce document dshydrate ses fines avant de les dverser

    sur des terrils; certaines exploitations de calcaire/carbonate de calcium procdent de la mme faon.

    Une exploitation de calcaire dcrite dans ce document rejette ses boues dans une ancienne carrire.

    Les mines de potasse stockent leurs rsidus solides sur des terrils ou s'en servent comme remblais. Une partie des rsidus liquides est dverse dans des puits profonds et une autre partie est rejete dans les eaux de surface. Dans un cas dcrit dans ce document, les rsidus sont dverss en mer.

    Les houillres vacuent gnralement leurs rsidus grossiers sur des terrils ou dans d'anciennes mines ciel ouvert. Les fines boueuses sont soit rejetes dans des bassins soit filtres. Dans certains cas, les rsidus filtrs et les rsidus grossiers sont vendus. Dans

  • d'autres, ils sont entreposs sur des terrils. L'utilisation des rsidus comme remblais n'est souvent pas praticable.

    Les moyens utiliss pour prvenir les accidents sont notamment la surveillance systmatique, les manuels d'exploitation, de surveillance et d'entretien, les audits indpendants, les bilans hydriques, la mesure des affaissements, lexamen des plans par des experts externes, lutilisation de pizomtres et de clinomtres et la surveillance sismique.

    La liste ci-dessous contient quelques exemples des aspects les plus importants de la gestion des striles. Dans les exploitations souterraines, les striles restent gnralement sous terre. Comme pour les rsidus, les striles issus de lexploitation de mtaux communs prsentent

    un risque de DA. Dans certaines exploitations, les striles entranant un DA sont grs sparment de ceux qui ne provoquent pas de DA. Ces derniers sont soit utiliss comme agrgats destins la construction de digues ou de routes sur le site mme, soit entreposs en terrils. la fermeture de l'installation, des couvertures sches destines prvenir le DA sont poses sur les terrils de striles qui sont sujets ce phnomne.

    Les striles provenant d'une mine de fer sont stocks sur des terrils avec les rsidus grossiers.

    Les striles des mines d'or sont entreposs en terrils, utiliss dans la construction de digues ou rejets dans la fosse.

    Certaines exploitations de minraux industriels utilisent les striles comme remblais ou les vendent comme agrgats.

    Dans de nombreuses houillres, les striles sont vacus en terrils avec les fines filtres. Le profil final du terril est convenu avec les autorits et les communauts locales afin de crer des structures intgres dans le paysage.

    Niveaux d'mission et de consommation La majeure partie des eaux de traitement est renvoye de l'IGR vers l'usine de traitement du minerai, mais l'accumulation des ractifs est un problme dont il faut prendre conscience. En raison des variations considrables de la minralogie, des mthodes d'exploitation et de traitement du minerai et des conditions propres chaque site, il est impossible de rsumer les niveaux d'mission et de consommation. Nanmoins, beaucoup de sites ont fourni ces informations, qui sont mentionnes au chapitre 3. En gnral, elles comprennent des donnes sur la consommation deau et la quantit d'eau de traitement rutilise, le bilan hydrique, la consommation de ractifs, les missions de poussire et les rejets dans l'eau. Cots Le chapitre 3 prsente quelques exemples de cots de gestion des rsidus et des striles, tant en exploitation qu' la fermeture. Techniques envisager pour dterminer les MTD Le chapitre 4 contient les informations dtailles utilises pour dterminer les MTD pour la gestion des rsidus et des striles des activits minires.

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    Le but tait d'inclure suffisamment d'informations pour valuer l'applicabilit des techniques en gnral ou dans des cas particuliers. Les informations contenues dans ce chapitre sont essentielles pour dterminer les MTD. Les techniques considres comme les meilleures disponibles font galement l'objet de renvois partir du chapitre 5. Les utilisateurs de ce document sont donc renvoys la discussion des techniques concernes associes aux conclusions sur les MTD, ce qui peut les aider lorsqu'ils dterminent les conditions d'autorisation bases sur les MTD. Certaines pratiques prsentes dans le chapitre 4 sont dordre technique, tandis que d'autres sont des bonnes pratiques d'exploitation, comprenant des techniques de gestion. Ces techniques sont classes comme suit : Principes gnraux : principes de bonne gestion, stratgies de gestion et valuation des

    risques visant tous crer le contexte gnral d'une gestion russie des rsidus et des striles.

    Gestion du cycle de vie : lengagement de l'exploitant appliquer convenablement et rigoureusement les techniques appropries disponibles pour la conception, l'exploitation et la fermeture d'une installation de gestion des rsidus et des striles sur toute sa dure d'exploitation peut aider rduire le risque de dfaillance. Les instruments indispensables une bonne ingnierie comprennent, entre autres, l'tablissement d'une ligne de rfrence en matire d'environnement, la caractrisation des rsidus et des striles, l'utilisation de manuels de scurit des digues, le recours des audits, ainsi que la dfinition d'un plan de fermeture ds le dpart.

    Prvention et contrle des missions : Gestion du DA : plusieurs solutions de prvention, de contrle et de traitement (par

    exemple, des couvertures, l'ajout de minraux neutralisants, le traitement actif/passif) applicables tant en phase dexploitation que de fermeture de la mine ont t mises au point pour les rsidus et les striles qui risquent de provoquer un DA.

    Techniques visant diminuer la consommation de ractifs : plusieurs mthodes sont disponibles pour rduire l'utilisation de ractifs, comme la surveillance informatise de la qualit de lalimentation, les stratgies oprationnelles qui permettent de rduire au minimum l'ajout de cyanure, et le prtriage des matriaux alimentant l'installation de traitement du minerai.

    Prvention de l'rosion aquatique : l'rosion aquatique des installations de gestion des rsidus et des striles peut tre vite en couvrant les pentes des talus ou en encourageant lagglomration des particules.

    Prvention des poussires : les principales sources d'mission de poussire sont le rivage des bassins de rsidus, les pentes extrieures des digues et des terrils et le transport des rsidus et des striles. Une technique permettant de prvenir la formation de poussire consiste assurer l'humidit permanente des rivages et autres pentes en question.

    Techniques de rduction des missions sonores : les sources d'missions sonores les plus courantes sont le transport, le dchargement et l'talement de matriaux effectus avec des camions et des convoyeurs bande. Les nuisances sonores dues aux camions peuvent tre rduites en sparant le lieu de dchargement et les zones d'habitation par des barrires anti-bruit.

    Rhabilitation/reverdissement progressifs : les terrils et les digues sont souvent rhabilits/reverdis durant lexploitation. Cette pratique offre notamment l'avantage de restreindre la priode de fermeture.

  • Bilans hydriques : la ralisation d'un bilan hydrique dtaill est essentielle pour la conception des bassins de rsidus et des sites miniers et pour le scnario post-exploitation. Le bilan hydrique permet de dterminer la capacit dvacuation du bassin et le franc-bord ncessaire (sil nest pas possible de rejeter l'eau du bassin directement dans le cours d'eau rcepteur). la fermeture, il fait l'objet d'une valuation en vue de la mise en en uvre des plans de fermeture.

    Drainage des bassins : dans les bassins impermables, un systme de drainage peut s'avrer ncessaire pour permettre la rutilisation de l'eau de traitement et pour diminuer la taille requise des bassins.

    Gestion de l'eau gravitaire : si l'eau gravitaire contenue dans le bassin n'est pas vacue directement dans des cours d'eau naturels, le dpt doit tre amnag de manire ce que toute l'eau gravitaire retourne linstallation ou, si le climat est chaud et aride, svapore.

    Gestion de la percolation : la comprhension approfondie du contexte hydrogologique du site est un pralable ncessaire la conception de systmes de gestion de la percolation. Dans certains cas, la percolation est vite. Dans d'autres, les eaux de percolation sont recueillies ou, si elles sont de bonne qualit, on les laisse s'infiltrer dans la nappe phratique.

    Techniques visant rduire les rejets aquatiques : les rejets aquatiques peuvent tre vits en rutilisant l'eau de traitement. Si ce n'est pas possible, les effluents peuvent s'avrer acides ou alcalins et contenir des solides en suspension, des composants ou des mtaux dissous (par exemple, de l'arsenic) ou des agents chimiques de traitement (par exemple, du cyanure). Les techniques de traitement qui peuvent tre appliques seront diffrentes pour chaque compos.

    Surveillance de la nappe phratique : la nappe phratique est gnralement surveille autour de toutes les zones d'entreposage de rsidus ou de striles. Cette surveillance comprend la vrification du niveau de la nappe et de la qualit de l'eau.

    Prvention des accidents : vacuation des rsidus et striles dans un puits : afin dviter l'effondrement de digues

    ou de terrils, le meilleur endroit pour amnager une installation de gestion des rsidus ou des striles est un puits appropri proche de lexploitation car, dans ce cas, le problme de la stabilit de la digue ou du terril ne se pose pas.

    Drivation des eaux de ruissellement naturelles : un systme de drivation est crucial pour la scurit d'une digue de retenue. Une dfaillance quelconque peut entraner dans le bassin un afflux d'eau pour lequel il n'a pas t conu et qui peut provoquer un dbordement et donc une dfaillance totale de la digue.

    Prparation du sol naturel sous la digue : le sol naturel situ sous la digue de retenue est en gnral dbarrass de toute sa vgtation et de son humus afin de fournir la structure une assise adquate.

    Matriau de construction de la digue : les principaux critres de choix du matriau de construction de digue sont son adquation et sa rsistance dans les conditions dexploitation et climatiques considres.

    Dpt des rsidus : le dpt correct des rsidus, surtout ltat humide, sera toujours essentiel la stabilit de la structure. En rgle gnrale, les rsidus humides sont dchargs l'cart du sommet de la digue en les rpartissant de la manire la plus gale possible autour de celle-ci de manire former une plage de rsidus contre la paroi intrieure de la digue.

    Techniques de construction et d'lvation des digues : les digues de retenue taient habituellement construites l'aide de la fraction grossire des rsidus, et cette mthode reste effectivement tout fait approprie pour contenir des rsidus boueux. Toutefois,

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    sur la dure de vie d'une mine, les qualits du minerai et la mthode de traitement, et donc les caractristiques des rsidus, peuvent changer. De ce fait, la gestion de la qualit est une question dlicate tout au long de l'existence dune exploitation. Par consquent, on a tendance construire la digue de dpart, et souvent aussi les lvations, avec des matriaux d'emprunt dont la qualit est plus aise contrler durant la construction. Cependant, non seulement le type de matriaux employ pour la construction de digues de retenue, mais aussi la pose et le compactage des matriaux appropris sont essentiels pour assurer la stabilit long terme. Les types de digues de base utiliss sont des digues traditionnelles ou des digues construites selon la mthode ascendante, descendante ou longitudinale.

    Gestion de l'eau gravitaire, franc-bord, dcharge d'urgence et dtermination de la crue de rfrence : les techniques d'limination de l'eau gravitaire comprennent les dversoirs, les canalisations coulement libre, ainsi que les tours et les puits de dcantation. Associes au maintien d'un franc-bord adquat et l'installation de systmes de dcharge d'urgence, elles sont essentielles pour la prvention des accidents, comme le dbordement des digues.

    Drainage des digues : les digues permables sont bases sur le principe selon lequel les infiltrations travers la digue devraient tre puises bien en dessous du pied de la paroi extrieure. Cela peut se faire au moyen d'un systme de drainage interne dont la zone de drainage est situe dans la partie intrieure de la digue. Les digues impermables disposent de systmes de drainage similaires dont le but est d'empcher que les infiltrations passant par la partie centrale n'rodent le cur et la paroi extrieure de la digue.

    Surveillance de la percolation : une percolation contrle seffectue travers la digue et assure la stabilit en rduisant la pression interstitielle sur la digue. Cependant, il est essentiel que la percolation soit bien contrle et matrise tant du point de vue des performances environnementales quotidiennes que de la prvention des accidents.

    Stabilit des digues et des terrils : un lment dapprciation fondamental de la stabilit des terrils et des digues est le facteur de scurit, c'est--dire le rapport entre la rsistance au cisaillement disponible et la contrainte de cisaillement.

    Techniques de surveillance de la stabilit des digues et des terrils : l'laboration d'un plan de surveillance est la base de toute surveillance. Celle-ci consiste raliser une srie de mesures certains intervalles. D'ordinaire, le plan gnral de surveillance comprend galement les plans d'inspection et les plans d'audit/de rvision. Un autre facteur qui influence la stabilit des digues et des terrils est la stabilit des couches de soutien, c'est--dire le sol sur lequel ces ouvrages sont construits.

    Gestion du cyanure : Outre le traitement des rsidus provenant du lessivage au cyanure, la gestion de cette substance implique gnralement aussi de nombreuses mesures de scurit visant prvenir les accidents. La conception de l'installation prvoit galement diverses solutions techniques destines la prvention des accidents.

    Dshydratation des rsidus : le principal inconvnient de la manipulation des boues est leur mobilit. Si la structure de retenue (c'est--dire la digue) venait s'effondrer, elles pourraient se liqufier et causer alors des dgts considrables en raison de leurs proprits physiques et chimiques. Deux solutions ont t labores pour viter ce problme : la gestion des rsidus secs et la gestion des rsidus paissis.

    Rduction de l'empreinte cologique : une manire efficace de rduire l'empreinte des installations de gestion des rsidus et des striles consiste utiliser une partie ou la totalit de ces matriaux comme remblais. Les autres solutions comprennent la gestion

  • subaquatique des rsidus, c'est--dire le dversement en mer, ou la rutilisation des rsidus et des striles d'autres fins.

    Rduction des accidents : les plans d'urgence et l'valuation et le suivi des incidents constituent deux outils permettant de rduire les accidents.

    Outils de management environnemental : les systmes de management environnemental sont utiles pour prvenir la pollution due aux activits industrielles en gnral.

    MTD pour la gestion des rsidus et des striles dans les activits minires Le chapitre consacr aux MTD (chapitre 5) identifie les techniques considres comme MTD, sur la base des informations exposes au chapitre 4, de la dfinition des "meilleures techniques disponibles" et des considrations numres l'annexe IV de la directive PRIP (voir prface). Le chapitre sur les MTD est subdivis en une partie gnrale, qui s'applique tous les sites o sont grs des rsidus et des striles, et une partie spcifique, qui concerne des minraux particuliers. Les dcisions relatives la gestion des rsidus et des striles se basent sur les performances environnementales, les risques et la viabilit conomique, le risque tant un facteur propre chaque site. Par souci d'exhaustivit, toutes les conclusions concernant les MTD sont prsentes ici.

    appliquer les principes gnraux exposs la section 4.1,

    MTD gnrales Les MTD consistent :

    appliquer la mthode de gestion du cycle de vie dcrite la section 4.2. La gestion du cycle de vie couvre toutes les phases de la dure de vie d'une mine, savoir : la phase de conception (section 4.2.1) : ligne de rfrence en matire d'environnement (section 4.2.1.1) caractrisation des rsidus et des striles (section 4.2.1.2) tudes et plans de l'IGR (section 4.2.1.3) portant sur les aspects suivants : documentation sur le choix du site valuation des incidences sur l'environnement analyse de risque plan d'intervention en cas d'urgence plan de dpt bilan hydrique et plan de gestion et plan de dclassement et de fermeture

    conception de l'IGR et des structures associes (section 4.2.1.4) contrle et surveillance (section 4.2.1.5)

    la phase de construction (section 4.2.2) la phase oprationnelle (section 4.2.3), qui inclut : les manuels d'exploitation, de surveillance et d'entretien (section 4.2.3.1)

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    les audits (section 4.2.3.2) la phase de fermeture et dentretien aprs fermeture (section 4.2.4), qui comprend : les objectifs de fermeture long terme (section 4.2.4.1) les questions de fermeture spcifiques (section 4.2.4.2) concernant les terrils les bassins, y compris

    o les bassins immergs o les bassins asschs o les installations de gestion de l'eau

    De plus, les MTD consistent : rduire la consommation des ractifs (section 4.3.2), prvenir l'rosion aquatique (section 4.3.3), empcher les missions de poussire (section 4.3.4), raliser un bilan hydrique (section 4.3.7) et utiliser les rsultats pour laborer un plan

    de gestion de l'eau (section 4.2.1.3), grer l'eau gravitaire (section 4.3.9), surveiller la nappe phratique autour de toutes les zones d'entreposage de rsidus ou de

    striles (section 4.3.12).

    le bilan hydrique,

    Matrise du DA La caractrisation des rsidus et des striles (section 4.2.1.2 en association avec l'annexe 4) comprend la dtermination de leur potentiel acidifiant. Si un tel potentiel existe, les MTD doivent d'abord empcher le DA (section 4.3.1.2) et si elles ne peuvent lviter, elles doivent en contrler les consquences (section 4.3.1.3) ou appliquer des solutions de traitement (section 4.3.1.4). Souvent, une combinaison de ces mesures est mise en oeuvre (section 4.3.1.6). Toutes les solutions de prvention, de contrle et de traitement peuvent s'appliquer aux installations existantes et nouvelles. Nanmoins, les meilleurs rsultats en matire de fermeture sont atteints lorsque des plans de fermeture sont labors ds le dbut (phase de conception) de lexploitation (approche globale). L'applicabilit des solutions dpend principalement des conditions qui rgnent sur le site. Des facteurs tels que :

    la disponibilit d'ventuels matriaux de couverture et le niveau de la nappe phratique influencent les solutions que l'on peut appliquer sur un site donn. La section prsente un outil permettant de choisir la solution de fermeture la plus approprie. Matrise de la percolation (voir section 4.3.10) L'emplacement d'une installation de gestion des rsidus et des striles sera de prfrence choisi de faon rendre inutile un cuvelage. Cependant, si ce n'est pas possible et si le suintement est dommageable et abondant, il convient (par ordre de prfrence) d'empcher, de rduire (section 4.3.10.1) ou de contrler (section 4.3.10.2) la percolation. L'on applique souvent une combinaison de ces mesures.

  • rutiliser l'eau de traitement (voir section 4.3.11.1),

    Rejets aquatiques Les MTD consistent :

    mlanger l'eau de traitement avec d'autres effluents contenant des mtaux dissous (voir section 4.3.11.3),

    installer des bassins de dcantation afin de capturer les fines rodes (voir section 4.3.11.4.1),

    liminer les solides en suspension et les mtaux dissous avant de rejeter les effluents dans les cours d'eau rcepteurs (section 4.3.11.4),

    neutraliser les effluents alcalins l'aide d'acide sulfurique ou de dioxyde de carbone (section 4.3.11.6),

    liminer l'arsenic des effluents miniers par adjonction de sels ferriques (section 4.3.11.7). Les sections correspondantes du chapitre 3 concernant les niveaux d'mission et de consommation donnent des exemples des niveaux atteints. Aucune corrlation na pu tre tablie entre les techniques appliques et les donnes disponibles sur les missions. En consquence, il a t impossible de tirer des conclusions sur les MTD avec les niveaux d'mission associs dans le prsent document. Les techniques suivantes sont des MTD pour le traitement des effluents acides (section 4.3.11.5) : traitements actifs : ajout de calcaire (carbonate de calcium), d'hydroxyde de calcium ou de chaux vive, ajout de soude caustique pour un DA forte teneur en manganse;

    traitements passifs : amnagement de zones humides, canal de calcaire ouvert/drain calcaire anoxique, puits de drivation.

    Les systmes de traitement passif constituent une solution long terme appliquer aprs le dclassement d'une mine, mais uniquement si elle est utilise comme une tape de polissage associe d'autres mesures (prventives).

    utiliser des systmes fonctionnant en continu (convoyeurs bande, pipelines, etc.),

    missions sonores (section 4.3.5) Les MTD consistent :

    enfermer les convoyeurs bande sur les sites o le bruit constitue un problme local, crer d'abord le flanc extrieur d'un terril, puis les rampes de transport et les gradins

    d'exploitation dans sa zone intrieure dans toute la mesure du possible. Conception des digues En plus des mesures dcrites aux sections 4.1 et 4.2, les MTD consistent, durant la phase de conception (section 4.2.1) d'une digue de retenue :

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    utiliser la crue centennale comme rfrence pour le dimensionnement de la capacit dvacuation d'urgence d'un bassin faible risque,

    utiliser la crue quinquamillennale ou dcamillennale comme rfrence pour le dimensionnement de la capacit dvacuation d'urgence d'un bassin haut risque.

    dbarrasser le sol naturel situ sous la digue de toute sa vgtation et de son humus (section 4.4.3),

    Construction de digues Outre les mesures dcrites aux sections 4.1 et 4.2, les MTD consistent, durant la phase de construction (section 4.2.2) d'une digue de retenue :

    choisir un matriau de construction appropri qui ne s'abmera pas sous l'effet des conditions dexploitation ou climatiques (section 4.4.4).

    valuer le risque d'une pression interstitielle trop leve et surveiller cette pression avant et pendant chaque lvation du niveau. L'valuation doit tre effectue par un expert indpendant;

    lvation de digues En plus des mesures dcrites aux sections 4.1 et 4.2, les MTD consistent, durant les phases de construction et d'exploitation (sections 4.2.2 et 4.2.3) d'une digue de retenue :

    utiliser une digue de type traditionnel (section 4.4.6.1) dans les circonstances suivantes : les rsidus ne se prtent pas la construction dune digue, la retenue est ncessaire pour stocker de l'eau, lIGR se trouve dans un lieu loign et inaccessible, l'eau des rsidus doit tre retenue pendant une longue priode en vue de la dgradation

    d'un lment toxique (par exemple, du cyanure), l'afflux naturel entrant dans la retenue est important ou varie sensiblement et il est

    ncessaire demmagasiner l'eau pour le matriser; utiliser la mthode de construction ascendante (section 4.4.6.2) dans les circonstances

    suivantes : le risque sismique est trs faible, la digue est construite avec les rsidus : au moins 40 60% de matires de

    granulomtrie comprise entre 0,075 et 4 mm dans l'ensemble des rsidus (non valable pour les rsidus paissis);

    utiliser la mthode de construction descendante (section 4.4.6.3) lorsque : la quantit de matriaux de construction de la digue (par exemple, des rsidus ou des

    striles) est suffisante; utiliser la mthode de construction longitudinale (section 4.4.6.4) lorsque : le risque sismique est faible.

    surveiller la stabilit comme prcis ci-aprs,

    Exploitation des digues En plus des mesures dcrites aux sections 4.1 et 4.2, les MTD consistent, durant la phase d'exploitation (section 4.2.3) d'une digue de retenue :

    prvoir une drivation des dversements normalement destins au bassin en cas de difficult,

    prvoir d'autres installations de dversement, ventuellement dans un autre bassin,

  • prvoir une deuxime installation de dcantation (par exemple un dversoir durgence ; voir section 4.4.9) et/ou des stations de pompage de secours si le niveau de l'eau gravitaire contenue dans le bassin atteint le franc-bord minimal prtabli (section section 4.4.8),

    mesurer les mouvements du sol au moyen de clinomtres profonds et connatre les conditions de pression interstitielle,

    assurer un drainage adquat (section 4.4.10), conserver les documents relatifs la conception et la construction et consigner toute

    mise jour/modification de la conception/construction, tenir jour un manuel de scurit de la digue tel quil est dcrit la section 4.2.3.1, en

    parallle avec les audits indpendants viss la section 4.2.3.2, duquer et former convenablement le personnel.

    utiliser un dversoir dans le sol naturel pour les bassins situs dans et en dehors de la valle;

    limination de l'eau gravitaire du bassin (section 4.4.7.1) Les MTD consistent :

    utiliser une tour de dcantation : dans des climats froids bilan hydrique positif, pour les bassins de type paddock;

    utiliser un puits de dcantation : dans des climats chauds bilan hydrique ngatif, pour les bassins de type paddock, si un franc-bord est maintenu un niveau lev pendant les activits.

    le cot,

    Dshydratation des rsidus (section 4.4.16) Le choix de la mthode (rsidus boueux, paissis ou secs) dpend principalement de l'valuation de trois facteurs :

    les performances environnementales, le risque d'accident. Les MTD consistent appliquer une gestion : des rsidus secs (section 4.4.16.1), des rsidus paissis (section 4.4.16.2) ou des rsidus boueux (section 4.4.16.3). De nombreux facteurs influencent le choix des techniques appropries pour un site donn. En voici quelques-uns : minralogie du minerai, valeur du minerai, distribution granulomtrique, disponibilit de l'eau de traitement, conditions climatiques, espace disponible pour la gestion des rsidus. Exploitation de l'installation de gestion des rsidus et des striles

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    ST/EIPPCB/MTWR_BREF_FINAL juillet 2004 xxi

    Outre les mesures dcrites aux sections 4.1 et 4.2, les MTD consistent, durant la phase d'exploitation (section 4.2.3) de toute installation de gestion des rsidus et des striles : driver le ruissellement naturel venant de l'extrieur (Section 4.4.1); entreposer les rsidus et les striles dans des excavations (section 4.4.1). Dans ce cas, le

    problme de la stabilit des flancs des terrils et des digues ne se pose pas; appliquer un facteur de scurit d'au moins 1,3 tous les terrils et digues en exploitation

    (section 4.4.13.1); mener une rhabilitation/un reverdissement progressifs (section 4.3.6).

    surveiller, dans un bassin/une digue de retenue de rsidus (section 4.4.14.2) :

    Surveillance de la stabilit Les MTD consistent :

    le niveau de l'eau, la qualit et le volume des eaux de percolation qui traversent la digue (voir galement

    section 4.4.12), la position de la nappe phratique, la pression interstitielle, le mouvement du sommet de la digue et des rsidus, l'activit sismique, afin d'assurer la stabilit de la digue et des couches de soutien (voir

    galement section 4.4.14.4), la pression interstitielle dynamique et la liqufaction, la mcanique du sol, les procdures de placement des rsidus;

    surveiller, dans un terril (section 4.4.14.2) : la gomtrie des gradins/pentes, le drainage sous le sommet, la pression interstitielle;

    raliser galement : dans le cas d'un bassin/d'une digue de retenue de rsidus : des inspections visuelles (section 4.4.14.3), des rvisions annuelles (section 4.4.14.3), des audits indpendants (sections 4.2.3.2 et 4.4.14.3), des valuations de la scurit des digues existantes (section 4.4.14.3);

    dans le cas d'un terril : des inspections visuelles (section 4.4.14.3), des rvisions gotechniques (section 4.4.14.3), des audits gotechniques indpendants (section 4.4.14.3).

    tablir des plans d'urgence (section 4.6.1),

    Rduction des accidents Les MTD consistent :

    valuer et suivre les incidents (section 4.6.2), surveiller les pipelines (section 4.6.3). Rduction de l'empreinte cologique

  • Les MTD consistent : viter et/ou rduire si possible la production de rsidus ou de striles (section 4.1); utiliser les rsidus comme remblais (section 4.5.1) dans les circonstances suivantes : lorsque la mthode d'exploitation minire ncessite des remblais (section 4.5.1.1), lorsque le cot supplmentaire du remblayage est au moins compens par une

    rcupration plus importante du minerai, dans une mine ciel ouvert, si les rsidus se dshydratent aisment (c'est--dire par

    vaporation et drainage, par filtration) et quil est donc possible de se passer ou de rduire la taille d'une IGR (sections 4.5.1.2, 4.5.1.3, 4.5.1.4, 4.4.1),

    lorsque des mines ciel ouvert puises et proches se prtent au remblayage (section 4.5.1.5),

    pour remblayer de vastes tailles dans les mines souterraines (section 4.5.1.6). Les tailles remblayes l'aide de boues ncessiteront un drainage (section 4.5.1.9). Ladjonction de liants peut galement s'avrer ncessaire pour renforcer la stabilit (section 4.5.1.8);

    utiliser des rsidus comme remblais sous forme pteuse (section 4.5.1.10) si les conditions dun remblayage sont remplies et : quun remblayage suffisant est ncessaire; que, les rsidus tant trs fins, il y a peu de matire disponible pour un remblayage

    hydraulique. Dans ce cas, la grande quantit de fines rejetes dans le bassin se dshydraterait trs lentement;

    qu'il est souhaitable de ne pas faire pntrer de l'eau dans la mine ou que le pompage de l'eau provenant des rsidus est coteux (c'est--dire sur de grandes distances);

    utiliser des striles comme remblais dans les circonstances suivantes (section 4.5.2) : lorsqu'ils peuvent servir combler une mine souterraine, lorsqu'une ou plusieurs mines ciel ouvert puises se trouvent proximit (ce que

    l'on appelle parfois le "transfert de mine"), lorsque le mode dexploitation de la mine ciel ouvert permet le remblayage sans

    entraver l'activit; rechercher les utilisations possibles des rsidus et des striles (section 4.5.3).

    tablir des plans de fermeture et dentretien aprs fermeture ds la phase de planification d'une exploitation, avec une estimation de cots, et les mettre jour rgulirement (section 4.2.4). Toutefois, les exigences en matire de rhabilitation voluent au cours de la dure de vie dune exploitation et peuvent tre examines pour la premire fois de manire dtaille au stade de la fermeture d'une IGR.

    Fermeture et entretien aprs fermeture Outre les mesures dcrites aux sections 4.1 et 4.2, les MTD consistent, durant la phase de fermeture et dentretien aprs fermeture (section 4.2.4) de toute installation de gestion des rsidus et des striles :

    appliquer un facteur de scurit d'au moins 1,3 aux digues et aux terrils aprs la fermeture (sections 4.2.4 et 4.4.13.1), encore que les points de vue divergent concernant les couvertures humides (voir chapitre 7).

    Pour la phase de fermeture et dentretien aprs fermeture des bassins de rsidus, les MTD consistent construire des digues stables long terme au cas o la solution de la couverture humide serait choisie pour la fermeture (section 4.2.4.2).

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    ST/EIPPCB/MTWR_BREF_FINAL juillet 2004 xxiii

    diminuer l'utilisation de cyanure en appliquant :

    Lessivage de l'or au cyanure En plus des mesures gnrales applicables toutes les mines qui pratiquent la lixiviation de l'or au cyanure, les MTD consistent :

    des stratgies oprationnelles visant rduire au minimum l'apport de cette substance (section 4.3.2.2),

    un contrle automatique du cyanure (section 4.3.2.2.1), le cas chant, un prtraitement au peroxyde (section 4.3.2.2.2);

    dtruire le cyanure libre rsiduaire avant le dversement dans le bassin (section 4.3.11.8). Le tableau 4.13 fournit des exemples des niveaux de cyanure atteints sur certains sites europens;

    appliquer les mesures de scurit suivantes (section 4.4.15) : dimensionner le circuit de destruction du cyanure au double de la capacit

    actuellement exige, installer un systme de secours pour l'adjonction d'hydroxyde de calcium, installer des groupes lectrognes de secours.

    durant lexploitation :

    Aluminium Outre les mesures gnrales applicables toutes les raffineries d'alumine, les MTD consistent :

    viter le dversement d'effluents dans les eaux de surface en rutilisant l'eau de traitement dans la raffinerie (section 4.3.11.1) ou, dans les rgions sches, en recourant l'vaporation;

    durant la phase dentretien aprs fermeture (section 4.3.13.1) : traiter les eaux de ruissellement de surface provenant des IGR avant leur rejet jusqu'

    atteindre des concentrations chimiques acceptables pour leur dversement dans les eaux de surface,

    entretenir les chemins d'accs, les systmes de drainage et la couverture vgtale (avec un reverdissement si ncessaire),

    poursuivre les prlvements pour lanalyse de la qualit de la nappe phratique.

    si le sol naturel n'est pas impermable, impermabiliser le sol sur lequel se trouve l'IGR (section 4.3.10.3),

    Potasse En plus des mesures gnrales applicables tous les sites d'exploitation de la potasse, les MTD consistent :

    rduire les missions de poussire dues au transport par convoyeur bande (section 4.3.4.3.1),

    tanchifier/chemiser le pied des terrils l'extrieur de la zone centrale impermable et recueillir les eaux de ruissellement (section 4.3.11.4.1),

    combler les vastes chantiers l'aide de rsidus secs et/ou boueux (section 4.5.1.6).

    viter la percolation (section 4.3.10.4),

    Charbon Outre les mesures gnrales applicables toutes les mines de charbon, les MTD consistent :

  • dshydrater les rsidus fins < 0,5 mm issus de la flottation (section 4.4.16.3).

    dfinition d'une politique environnementale pour l'installation par la direction (dont l'implication est considre comme indispensable au succs de lapplication d'autres aspects du SME);

    Management environnemental Plusieurs techniques de management environnemental sont considres comme MTD. La porte (par exemple, le niveau de dtail) et la nature du systme de management environnemental (par exemple, normalis ou non) seront gnralement en rapport avec la nature, la taille et la complexit de l'installation, ainsi qu'avec les diffrentes incidences qu'elle peut avoir sur l'environnement. Les MDT consistent mettre en uvre et respecter un systme de management environnemental (SME) qui comporte, selon les circonstances particulires, les caractristiques suivantes : (voir chapitre 4)

    planification et tablissement des procdures ncessaires; mise en uvre des procdures en veillant particulirement la structure et aux responsabilits, la formation, la sensibilisation et aux comptences, la communication, la participation des travailleurs, la documentation, au contrle efficace du processus, au programme d'entretien, la prparation et l'intervention en cas d'urgence, au respect la lgislation environnementale;

    vrification des performances et adoption de mesures correctives en veillant en particulier la surveillance et aux mesures (voir galement le document de rfrence sur la

    surveillance des missions), aux mesures correctives et prventives, la conservation des dossiers, l'audit interne indpendant (dans la mesure du possible), afin de dterminer si le

    SME est conforme aux dispositions prvues et a t mis en uvre et maintenu de manire adquate;

    rvision par la direction. Trois autres caractristiques, qui peuvent progressivement complter celles prsentes ci-dessus, sont considres comme des mesures de soutien. Cependant, leur absence nest gnralement pas incompatible avec les MTD. Ces lments sont les suivants : examen et validation du systme de gestion et la procdure d'audit par un organisme de

    certification agr ou par un contrleur externe spcialis en SME, prparation et publication (et ventuellement validation externe) d'une dclaration

    environnementale rgulire qui dcrit tous les aspects environnementaux significatifs de l'installation et qui permet de les comparer d'anne en anne avec les objectifs environnementaux et, le cas chant, avec les critres dvaluation du secteur,

    mise en uvre et respect dun systme librement consenti accept lchelle internationale, comme lEMAS et lEN ISO 14001 :1996. Cette dmarche volontariste

  • Rsum

    ST/EIPPCB/MTWR_BREF_FINAL juillet 2004 xxv

    pourrait accrotre la crdibilit du SME. L'EMAS, en particulier, qui englobe toutes les caractristiques susmentionnes, y concourt. Toutefois, des systmes non normaliss peuvent, en principe, tre aussi efficaces, condition qu'ils soient conus et mis en uvre de manire approprie.

    Spcialement en matire de matrise des rsidus et des striles, lapplication dun systme intgr de gestion des aspects risque/scurit et environnement constitue une MTD. Par consquent, le management environnemental doit tre labor et mis en uvre conjointement avec l'valuation/la gestion du risque dcrite la section 4.2.1 et avec la gestion des activits, de la surveillance et de l'entretien dcrite la section 4.2.3.1. Techniques mergentes Le chapitre 6 numre six techniques "mergentes" qui ne sont pas encore commercialises et qui en sont encore au stade de la recherche ou du dveloppement, savoir : lvacuation mixte des striles et rsidus de minerai de fer le blocage du DA le recyclage du cyanure l'aide de la technologie des membranes les cellules en lignes lutilisation de boues rouges pour rsoudre les problmes de DA et de pollution par les

    mtaux la destruction du cyanure sous leffet dune combinaison de SO2/air et de peroxyde

    d'hydrogne Elles ont t voques ici afin de les signaler pour une rvision ultrieure du prsent document. Observations finales change d'informations Les entreprises et les autorits dlivrant les autorisations ont fourni de nombreux documents ncessaires aux informations incluses dans le prsent document. Les bulletins de la Commission internationale des grands barrages (CIGB) sur la gestion des rsidus, le guide de la gestion des parcs rsidus miniers (Canada) et le Dam safety code of practice (Finlande) peuvent tre considrs comme les bases de ce document MTD. La quantit et la qualit des donnes quil contient sont un peu dsquilibres dans la mesure o peu d'informations ont t fournies sur les niveaux rels de consommation et d'mission des installations de gestion des rsidus et des striles de minraux industriels. Les donnes relatives aux missions concernant les mines mtalliques se basent sur des installations individuelles. Aucune corrlation na pu tre tablie entre les techniques appliques et les donnes disponibles sur les missions. En consquence, il a t impossible de tirer des conclusions sur les MTD avec les niveaux d'mission associs.

  • Degr de consensus atteint Les conclusions du prsent travail ont t approuves lors de la dernire runion plnire de novembre en runissant un large consensus. Il existe une divergence de vue concernant le facteur de scurit applicable la stabilit long terme des digues quipes d'une couverture "humide".

    extension du champ couvert pour aborder tous les types de dchets miniers et inclure des exemples et des techniques concernant d'autres minraux,

    Recommandations pour les travaux ultrieurs Le rsultat de lchange d'informations, savoir le prsent document, constitue un progrs considrable dans la rduction de la pollution quotidienne et dans la prvention des accidents lis aux installations de gestion des rsidus et des striles. Nanmoins, pour certains sujets, les informations sont incompltes et n'ont pas permis de dgager des conclusions sur les MTD. Les travaux venir pourraient utilement se concentrer sur la collecte d'informations concernant les sujets suivants :

    renseignements plus prcis sur la production de rsidus et de striles, niveaux d'mission associs aux MTD pour le traitement des effluents et la destruction du

    cyanure, gestion des rsidus en milieu sous-marin, donnes conomiques pour bon nombre des techniques prsentes au chapitre 4, caractrisation des rsidus et des striles : inclure d'autres normes internationales et nationales l'annexe 4, laborer une mthode de caractrisation standard,

    donnes supplmentaires sur lefficacit de la technique d'paississement des rsidus, nouvelles techniques de neutralisation du cyanure. En outre, des travaux supplmentaires pourraient galement tre ncessaires pour adapter le document MTD au contenu dfinitif de la directive concernant la gestion des dchets des industries extractives aprs quelle aura t adopte.

    gestion du cycle de vie : l'application d'une gestion du cycle de vie complet est essentielle pour qu'un site atteigne un haut degr de performance en matire de scurit et d'environnement. Cependant, des donnes conomiques montrant qu'il est conomiquement efficace de grer une activit minire selon ce modle font actuellement dfaut. Des travaux dans ce domaine sont ncessaires pour examiner les tudes de cas existantes afin de dterminer lconomie de l'application de la gestion intgre du cycle de vie pour valuer les projets court terme (par exemple, pour valuer le profit maximal durant lexploitation).

    Sujets proposs pour des projets de recherche et de dveloppement futurs L'change d'informations a galement mis en vidence des domaines dans lesquels des projets de recherche et de dveloppement permettraient dacqurir des connaissances supplmentaires utiles. Il s'agit des sujets suivants :

    toxicit des produits de dcomposition du cyanure : la toxicit du cyanure lui-mme est un sujet qui a t largement tudi. Toutefois, il semble que certains produits de dcomposition aient galement de limportance du point de vue toxicologique. tant donn les incidences des dversements des sites qui utilisent du cyanure pour la lixiviation

  • Rsum

    ST/EIPPCB/MTWR_BREF_FINAL juillet 2004 xxvii

    de l'or, des recherches sur la toxicit des produits de dcomposition du cyanure sont indispensables.

    L'UE lance et soutient, travers ses programmes de RDT, une srie de projets portant sur les technologies propres, les technologies mergentes en matire de traitement et de recyclage des effluents et les stratgies de gestion. Ces projets peuvent contribuer utilement aux rvisions ultrieures du prsent document. Les lecteurs sont donc invits informer le BEPRIP de tout rsultat de recherche concernant l'un des sujets couverts par ce document (voir galement la prface).

  • Prface

    ST/EIPPCB/MTWR_BREF_FINAL juillet 2004 xx

    PREFACE 1. Statut du document Le prsent document fait partie d'une srie qui prsente les rsultats d'un change d'informations entre les tats membres de l'UE et les industries intresses au sujet des meilleures techniques disponibles (MTD), des prescriptions de contrle y affrentes et de leur volution. *[Il est publi par la Commission europenne en application de l'article 19, paragraphe 3 de la proposition de directive sur la gestion des dchets des industries extractives5

    l'amendement de la directive 96/82/CE du Conseil, du 9 dcembre 1996, concernant la matrise des dangers lis aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses (directive Seveso II)

    . Il doit donc tre pris en considration lors de la dtermination des "meilleures techniques disponibles"]. * Note : les crochets seront supprims une fois que la procdure de publication par la Commission sera termine. 1.1 Contexte

    Le point de dpart du prsent document est la Communication de la Commission europenne COM(2000) 664 relative la scurit des activits minires (ci-aprs la Communication). Comme cela est indiqu la section 5.5 de cette Communication, les activits de carottage ne sont pas couvertes par la directive 96/61/CE du Conseil (directive PRIP). En revanche, les activits du type de celles exerces sur le site de Baia Mare (production de mtal par lixiviation de l'or) sont dj dans la porte de la directive PRIP. Le paragraphe 2.5 (b) de l'annexe I de la directive concerne les "installations destines la production de mtaux bruts non ferreux partir de minerais, de concentrs de minerai ou de matires premires secondaires selon des procds mtallurgiques, chimiques ou lectrolytiques".

    La Communication admet en outre que la directive PRIP ne couvre pas la totalit des sites de l'Union europenne et de fait, cette dernire ne couvre pas la majorit des exploitations dans lesquelles des installations de gestion sont utilises.

    La section 6 de la Communication propose un plan de suivi qui comporte trois actions principales :

    une initiative sur la gestion des dchets de l'industrie extractive un document de rfrence sur les MTD.

    La dcision de rdiger un document de rfrence technique dcrivant les MTD pour la gestion des dchets miniers en vertu de l'article 2, paragraphe 6 de la directive PRIP a t prise en vertu d'un accord volontaire entre la Commission, les tats membres et l'industrie minire.

    2. Dfinition des MTD

    Pour aider le lecteur comprendre le contexte lgal dans lequel le prsent document a t rdig, certaines des dfinitions les plus pertinentes de la directive PRIP, y compris la dfinition du terme "meilleures techniques disponibles, ainsi que les dispositions de la proposition de directive sur la gestion des dchets des industries extractives sont dcrites dans cette prface. Cette description est

    5 COM(03) 319

  • Prface

    xxvi juillet 2004 ST/EIPPCB/MTWR_BREF_FINAL

    invitablement incomplte et nest fournie qu' titre indicatif. Elle n'a aucune valeur lgale et ne modifie ou n'affecte d'aucune manire les dispositions de ces directives.

    La proposition de directive sur la gestion des dchets des industries extractives prvoit des mesures, des procdures et des orientations visant prvenir ou rduire dans toute la mesure du possible les effets ngatifs sur l'environnement, ainsi que les risques pour la sant humaine induits par la gestion des dchets provenant des industries extractives. Ce document vise introduire cette approche dans la gestion des rsidus et striles des activits minires. Cette approche a pour pierre angulaire le principe gnral selon lequel les exploitants devraient prendre toutes les mesures prventives ncessaires pour lutter contre la pollution, notamment grce l'utilisation des meilleures techniques disponibles qui leur permettent d'amliorer leurs performances en matire d'environnement.

    Les dfinitions suivantes ont t appliques : Le terme "meilleures techniques disponibles" tel que dfini l'article 2, paragraphe 11 de la directive PRIP, est "le stade de dveloppement le plus efficace et avanc des activits et de leurs modes d'exploitation, dmontrant l'aptitude pratique de techniques particulires constituer, en principe, la base des valeurs limites d'mission visant viter et, lorsque cela s'avre impossible, rduire de manire gnrale les missions et l'impact sur l'environnement dans son ensemble." La proposition de directive sur la gestion des dchets des industries extractives utilise cette mme dfinition des MTD. Les "techniques" incluent tant la technologie utilise que la manire dont l'installation est conue, construite, entretenue, exploite et dclasse ; les techniques "disponibles" sont celles mises au point sur une chelle permettant de les appliquer dans le contexte du secteur industriel concern, dans des conditions conomiquement et techniquement viables, en prenant en considration les cots et les avantages, que ces techniques soient utilises ou produites ou non sur le territoire de l'tat membre intress, pour autant que l'exploitant concern puisse y avoir accs dans des conditions raisonnables ; les "meilleures" techniques sont les plus efficaces pour atteindre un niveau gnral lev de protection de l'environnement dans son ensemble. En outre, l'annexe IV de la directive PRIP contient une liste de "considrations prendre en compte en gnral ou dans des cas particuliers lors de la dtermination des meilleures techniques disponibles compte tenu des cots et des avantages pouvant rsulter dune action et des principes de prcaution et de prvention: 1. l'utilisation d'une technologie peu polluante ; 2. l'utilisation de substances moins dangereuses ; 3. la rcupration et le recyclage d'une plus grande partie des substances produites et utilises au

    cours des oprations ainsi que des dchets ; 4. les procds, moyens ou mthodes d'exploitation comparables qui ont t expriments avec

    succs l'chelle industrielle ; 5. les progrs technologiques et l'volution des connaissances scientifiques ; 6. la nature, les effets et le volume des missions concernes ; 7. les dates de mise en service des installations nouvelles ou existantes ; 8. les dlais ncessaires pour mettre en place la meilleure technique disponible ; 9. la consommation de matires premires (y compris l'eau) et la nature des matires premires

    utilises dans le procd et leur efficacit nergtique ; 10. la ncessit de prvenir ou de rduire au minimum l'impact global des missions sur

    l'environnement et les risques de pollution de l'environnement ;

  • Prface

    ST/EIPPCB/MTWR_BREF_FINAL juillet 2004 xxvi

    11. la ncessit de prvenir les accidents et de rduire au minimum leurs consquences sur l'environnement ;

    12. les informations publies par la Commission au titre de l'article 16, paragraphe 2 ou par des organisations internationales."

    L'article 19, paragraphe 2 de la proposition de directive sur la gestion des dchets des industries extractives prvoit l'obligation pour les tats membres de s'assurer que les autorits comptentes suivent ou sont informes de l'volution des meilleures techniques disponibles. 3. Objectif du prsent document Aux termes de la section 6.3, la Communication stipule que le document MTD doit traiter des techniques permettant : la rduction de la pollution quotidienne et la prvention ou la rduction des accidents. Elle dclare en outre que le document MTD contribuera accrotre la connaissance des mesures disponibles pour prvenir d'accidents similaires ( celui de Baia Mare, par exemple) l'avenir. Avec une telle source d'informations leur disposition, les autorits charges de dlivrer les autorisations et les tats membres seront mme d'exiger que dans l'Union europenne, les exploitations qui utilisent des installations de gestion des rsidus se conforment des normes environnementales leves tout en prservant la viabilit conomique et technique du secteur. La Commission (Direction gnrale de l'environnement) a mis en place un forum d'change d'informations (IEF), sous les auspices duquel ont t crs un certain nombre de groupes de travail technique. L'IEF comme les groupes de travail technique sont composs de reprsentants des tats membres et de l'industrie. Cette srie de documents a pour objet de reflter prcisment l'change d'informations qui a t tabli et de communiquer des informations de rfrence aux autorits qui dlivrent les autorisations, afin quelles en tiennent compte lors de la dtermination des mesures bases sur les MTD. En rendant disponibles les informations pertinentes sur les meilleures techniques disponibles, ces documents doivent reprsenter des outils de rfrence prcieux pour l'amlioration des performances en matire d'environnement. 4. Sources d'informations Le prsent document constitue un rsum des informations rassembles en provenance de diffrentes sources, y compris en particulier la connaissance des groupes crs pour assister la Commission dans ses travaux, et il a t vrifi par les services de la Commission. Que toutes les personnes qui y ont contribu en soient remercies. 5. Comment comprendre et utiliser ce document Les informations contenues dans ce document sont destines tre utilises au titre d'une contribution la dtermination des MTD dans des cas spcifiques. Lors de la dtermination des MTD et des mesures bases sur celles-ci, il convient, tout moment, de tenir compte de l'objectif global d'obtention d'un haut niveau de protection de l'environnement dans son ensemble. Le document traite d'un certain nombre de minraux et/ou de matires premires. Toutefois, les techniques employes ici peuvent tre appliques bon nombre d'autres installations. Par consquent, le prsent document peut tre utilis au-del de cette liste de minraux, lorsque les questions souleves sont du mme ordre. Le reste de cette prface dcrit le type d'informations fournies dans chaque chapitre du document.

  • Prface

    xxviii juillet 2004 ST/EIPPCB/MTWR_BREF_FINAL

    Les chapitres 1 et 2 fournissent des informations gnrales sur les IGR du secteur industriel concern et sur les procds industriels utiliss dans ce dernier, lorsqu'ils concernent la gestion des rsidus et des striles. Le chapitre 3 fournit des donnes et des informations concernant les niveaux actuels d'mission et de consommation, qui refltent la situation dans les installations existantes de gestion des rsidus et des striles dans l'industrie extractive au moment de la rdaction du document. Le chapitre 4 traite de manire dtaille de la rduction des missions et des risques, ainsi que des autres techniques considres comme tant les plus appropries pour dterminer les MTD et les mesures bases sur les MTD. Les informations fournies incluent les niveaux de consommation et d'mission considrs comme ralisables grce l'utilisation de la technique, donnent une ide des cots et des questions d'impacts rciproques associes la technique et elles prcisent aussi dans quelle mesure la technique est applicable aux diverses installations de gestion des rsidus et des striles pour lesquelles des autorisations sont obligatoires, par exemple les installations existantes ou nouvelles, de petite ou de grande capacit. Les techniques gnralement considres comme obsoltes n'en font pas partie. Le chapitre 5 prsente les techniques et les niveaux de consommation et d'mission qui, au sens gnral, sont considrs comme compatibles avec les MTD. Il a ainsi pour objectif de fournir des indications gnrales sur les niveaux de consommation et d'mission qui peuvent tre considrs comme un point de rfrence apte contribuer la dtermination des mesures bases sur les MTD. Toutefois, il convient de souligner que le prsent document ne propose pas de valeurs d'mission limites. La dtermination des mesures appropries bases sur les MTD impliquera la prise en compte de facteurs locaux spcifiques au site, tels que les caractristiques techniques de l'installation concerne, sa situation gographique et les conditions environnementales locales. Dans le cas d'installations existantes, la faisabilit conomique et technique de leur mise niveau doit galement tre prise en compte. En outre, le seul objectif de garantir un niveau lev de protection de l'environnement dans son ensemble impliquera souvent que des dcisions de compromis soient prises entre les diffrents types d'impacts environnementaux, ces dernires tant souvent influences par des considrations locales. Bien que le prsent document tente d'aborder quelques-unes de ces questions, il lui est impossible de les considrer de manire exhaustive. Par consquent, les techniques et les niveaux prsents au chapitre 5 ne seront pas ncessairement adapts toutes les installations. Par ailleurs, l'obligation de garantir un niveau lev de protection environnementale implique que les mesures bases sur les MTD ne peuvent en aucun cas tre fixes en fonction de considrations purement locales. Cest pourquoi il est de la plus haute importance que les informations contenues dans ce document soient pleinement prises en compte par les autorits qui accordent les autorisations. Etant donn que les meilleures techniques disponibles voluent avec le temps, le prsent document sera rvis et mis jour selon les besoins. Par ailleurs, il pourra tre rvis en fonction du texte dfinitif de la proposition de directive sur la gestion des dchets des industries extractives, une fois celui-ci adopt. Toutes les observations et suggestions devront tre soumises au Bureau europen pour la prvention et la rduction intgres de la pollution (BEPRIP), auprs de l'Institut de prospective technologique, l'adresse suivante : Edificio Expo, c/ Inca Garcilaso, s/n, E-41092 Sville, Espagne Tlphone : +34 95 4488 284 Fax : +34 95 4488 426 e-mail : [email protected] Internet : http://eippcb.jrc.es

    mailto:[email protected]://eippcb.jrc.es/

  • Porte

    ST/EIPPCB/MTWR_BREF_FINAL juillet 2004 xli

    PORTEE Le point de dpart de ce travail est la communication COM(2000) 664 de la Commission europenne, intitule "La scurit des activits minires" (COM(2000) 664 final). L'une des mesures de suivi proposes dans cette communication est l'laboration d'un document de rfrence MTD. Aux termes du paragraphe 6.3, la communication stipule que le document MTD doit viser "prvenir des accidents similaires ( Aznalcllar ou Baia Mare) l'avenir" et qu'on "pourrait en outre inclure (dans la porte du document) le traitement de certains minraux et rsidus miniers". Dans ce contexte, un groupe de travail technique (TWG) constitu des parties intresses a t cr, lequel a dcid que la porte du travail serait la suivante:

    aluminium

    Porte horizontale Le travail ne traitera pas de l'extraction, de la transformation et de la gestion des rsidus lies l'exploitation de gaz et de liquides (par exemple, le ptrole et la saumure). En effet, ces procds sont trs diffrents de la transformation des minerais secs, et la question des rsidus est galement trs diffrente de celle des autres secteurs couvrir. En revanche, le lessivage des mtaux sera couvert. Le thme sous-jacent de ce travail inclut le traitement du minerai, les rsidus et la gestion des striles de minerais susceptibles d'avoir des rpercussions importantes sur l'environnement ou pouvant tre considrs comme des exemples de "bonnes pratiques". Le but est ici de faire connatre les meilleures pratiques dans toutes les activits de ce secteur. Le prsent document porte sur les mtaux suivants, pour autant qu'ils soient extraits et/ou transforms dans l'Union europenne (UE-15), les pays en voie dadhsion, les pays candidats et en Turquie:

    argent cadmium chrome cuivre tain fer or manganse mercure nickel plomb tungstne zinc. Ces mtaux seront tous abords quelles que soient les quantits produites ou la mthode de traitement du minerai utilise (mthodes mcaniques, flottation ou procds chimiques ou hydromtallurgiques, comme le lessivage, etc.). Dans le cadre du thme susmentionn, le groupe a dcid d'inclure galement une slection de minraux ainsi que le charbon dans le prsent document. Afin que le travail soit ralis dans des dlais raisonnables, il a t dcid de ne pas couvrir la totalit des minraux industriels. Une slection a donc t faite sur la base des deux critres suivants: 1. une production importante dans l'UE-15, les pays en voie d'adhsion, les pays candidats et en

    Turquie, et 2. la production de rsidus susceptibles d'avoir des rpercussions considrables sur

    l'environnement s'ils ne sont pas grs correctement.

  • Porte

    juillet 2004 ST/EIPPCB/MTWR_BREF_FINAL xlii

    Outre ce classement, d'autres minraux seront abords si la gestion de leurs rsidus et striles est considre comme un exemple des "bonnes pratiques" pouvant tre appliques d'autres minraux. C'est ainsi que les minraux industriels suivants sont inclus dans le prsent document: barytine borate calcaire (s'il est transform) feldspath (s'il est rcupr par flottation) fluorine kaolin (s'il est rcupr par flottation) phosphate potasse strontium talc (s'il est rcupr par flottation). Il a t not que le traitement du feldspath et du kaolin n'engendrait de rsidus que si ces minraux taient rcuprs par flottation. Le charbon n'entre en ligne de compte que s'il est transform en produisant des rsidus (auquel cas il relve du thme susmentionn). En rgle gnrale, cela signifie que la houille (ou charbon noir) est concerne, tandis que le lignite (ou charbon brun), qui n'est gnralement pas transform, ne l'est pas. Du schiste bitumineux est transform en Estonie et engendre de grandes quantits de rsidus dont il faut assurer la gestion. Il a donc t dcid de linclure dans ce document. En ce qui concerne la gestion des rsidus et des striles, l'tude n'aborde pas la question des sites abandonns. Toutefois, certains exemples de sites rcemment ferms sont examins.

    examine la gestion des striles,

    Porte verticale Pour tous les minraux dfinis dans la porte horizontale, le document:

    inclut la couche arable et les morts-terrains s'ils sont utiliss dans la gestion des rsidus, aborde le traitement du minerai qui intresse la gestion des rsidus (par exemple, lorsque le

    traitement influence les caractristiques et le comportement des rsidus), se concentre sur la gestion des rsidus, par exemple sur leur stockage en bassin/digues de retenue

    ou sur terril, ou sur leur utilisation comme remblais. La figure ci-aprs illustre la porte verticale. Les pavs en couleur reprsentent les tapes de traitement abordes dans le prsent document.

  • Porte

    ST/EIPPCB/MTWR_BREF_FINAL juillet 2004 xliii

    Illustration de la porte verticale Dans le prsent document, les termes employs ont les significations suivantes: "production minire": pour les mtaux, la quantit de mtal contenue dans le concentr aprs production et dans tous les autres cas, sauf indication contraire, la quantit de concentr en poids aprs traitement du minerai; "Europe": les tats membres actuels de l'UE, les pays en voie d'adhsion, les pays candidats et la Turquie; "IGR": abrviation dsignant une "installation de gestion des rsidus", celle-ci pouvant tre un systme de bassin ou de digue de retenue, du remblai, un terril ou tout autre mode de gestion des rsidus. Les autres termes techniques utiliss dans ce document sont dfinis dans le glossaire.

  • Chapitre 1

    ST/EIPPCB/MTWR_BREF_FINAL juillet 2004 1

    1 GNRALITS L'exploitation minire est l'une des industries les plus anciennes de l'humanit. A travers toute l'Europe, elle a un pass charg d'histoire. Lors de fouilles archologiques effectues dans la mine de Los Frailes au sud de l'Espagne, on a dcouvert le corps d'un homme portant un collier de cuivre datant de 1500 avant Jsus-Christ. Il existe cependant des exemples encore plus anciens du travail du minerai en Europe, notamment du travail du silex l'poque nolithique, et d'exploitation mtallifre remontant presque 2000 ans avant Jsus-Christ. Nombre de civilisations ont exploit les mines, et cette activit a t source de richesse et d'importance dans de nombreuses rgions. A une poque plus rcente, un exemple reprsentatif est celui de l'importance de l'extraction du charbon (associe d'autres "industries lourdes") en Allemagne, pour le "Wirtschaftswunder" ou miracle conomique qui s'est produit aprs la seconde guerre mondiale. Au cours des dernires dcennies, l'extraction des mtaux et du charbon l'chelle mondiale est passe des exploitations souterraines une extraction en masse dans des mines ciel ouvert. De ce fait, ces exploitations produisent aujourd'hui davantage de rsidus, principalement parce qu'il faut liminer la couche arable et les morts-terrains, souvent indsirables, pour accder au minerai. Il n'est pas rare que la quantit de couche arable et de striles transporter soit plusieurs fois suprieure au volume de minerai extrait. Le volume de rsidus produit dpend de la quantit du ou des minraux recherchs que contient le minerai, de leur teneur, et de l'efficacit de l'tape de traitement du m