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COMMUNE DE BON-ENCONTRE CONFORTEMENT DU GLISSEMENT DE COUSTASSOUS DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES REGLEMENT E>ART I CUL, I ER D " AE>E>E31, D'OEERES < R . E> - A . O . > BRGM BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES ET MINIERES DEPARTEMENT INGENIERIE GEOTECHNIQUE SERVICE REGIONAL AQUITAINE Avenue Docteur Albert Schweitzer - 33600 PESSAC Tél. 56.80.69.00 PIECE : "B.R.G.M 13.JI 1990 ttiBUÔTHÉQUl DATE : NOVEMBRE 1989 Document n° R 30015 AQI 4S 89

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COMMUNE DE BON-ENCONTRE

CONFORTEMENT DU GLISSEMENT DE COUSTASSOUS

DOSSIER DE CONSULTATION

DES ENTREPRISES

R E G L E M E N T E > A R T I C U L , I E R

D " AE>E>E31, D ' O E E R E S < R . E> - A . O . >

BRGM

BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES ET MINIERES DEPARTEMENT INGENIERIE GEOTECHNIQUE

SERVICE REGIONAL AQUITAINE Avenue Docteur Albert Schweitzer - 33600 PESSAC

Tél. 56.80.69.00

PIECE :

" B . R . G . M

13.JI 1990 ttiBUÔTHÉQUl

DATE : NOVEMBRE 1989 Document n° R 30015 AQI 4S 89

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— PIECE O —

REGLEMENT PARTICULIER D'APPEL D'OFFRES

MAITRE DE L'OUVRAGE :

Commune de BON-ENCONTRE

OBJET DU MARCHE :

Confortement du glissement de Coustassous

REMISE DES OFFRES :

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ARTICLE PREMIER - OBJET DE L'APPEL D'OFFRES

Le présent appel d'offres concerne la stabilisation du glissement de terrain au lieu-dit Coustassous. Les travaux comportent :

- la réalisation d'un système de drainage par tranchée et patins drainants

- la réalisation de soutènements :

. par pieux au niveau du glissement

. par murs en gabions à l'aval du glissement (maison E et C, cf. pièce 3 - annexe 1)

- le remodelage des terrains affectés par les désordres.

ARTICLE 2 - CONDITIONS DE L'APPEL D'OFFRES

2.1 - Etendue de la consultation et mode d'appel d'offres

Le présent appel d'offres restreint est lancé avec variantes définies à l'article 2.4 ci-après. Il est soumis aux dispositions des articles 9.3 à 9.7 du Code des Marchés Publics.

2.2 - Maîtrise d'oeuvre

La maîtrise d'oeuvre est assurée par la Direction Départementale de l'Equipement du Lot-et-Garonne.

2.3 - Décomposition en lots

Le marché sera conclu, selon l'offre qui sera retenue :

- soit avec des entrepreneurs groupés conjoints ; - soit à l'entreprise générale ; les offres devront désigner tous les sous-traitants chargés de lots qui ne seront pas exécutés par le titulaire du marché à intervenir, sauf pour les lots dont le montant est inférieur à 30 000 F.

2.4 - Variantes

Les ouvrages faisant l'objet d'une variante sont précisés au C.C.T.P. (article 1.2.5).

2.5 - Délais d'exécution

Le délai global d'exécution est fixé dans l'acte d'engagement et ne peut en aucun cas être changé.

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- 2 -

2.6 - Modifications de détail au délai d'exécution

Sans objet.

2.7 - Validité des offres

Le délai de validité des offres est fixé à quatre vingt dix (90) jours à compter de la date limite de remise des offres.

2.8 - Propriété intellectuelle du projet

Les "variantes" et les "propositions techniques" présentées par les entreprises demeurent leur propriété intellectuelle.

ARTICLE 3 - PRESENTATION DES OFFRES

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque entrepreneur consulté.

3.1 - Pièces de l'offre

Le dossier à remettre par les candidats comprendra les pièces suivantes :

a) un projet de marché comprenant :

- un acte d'engagement (AE), daté et signé par les représentants qualifiés de toutes les entreprises qui seront signataires du marché ; cet acte d'engagement sera accompagné éventuellement par les demandes d'acceptation de sous-traitants, et d'agrément des conditions de paiement, pour les sous-traitants désignés au marché. Que des sous-traitants soient désignés ou non au marché, le candidat devra indiquer dans l'acte d'engagement le montant des prestations qu'il envisage de sous-traiter et, par différence avec son offre, le montant maximal de la créance qu'il pourra présenter en nantissement ;

- le cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.) : cahier ci-joint à accepter sans modification ;

- le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.) ; cahier ci-joint à accepter sans modification ;

- l'état des prix forfaitaires et le bordereau des prix unitaires accompagné du détail estimatif : cadres ci-joints à compléter, et le sous-détail des prix unitaires et des prix forfaitaires.

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- 3 -

b) un mémoire justificatif des dispositions que l'entrepreneur se propose d'adopter pour l'exécution des travaux,

A ce document, pourront être joints des documents explicatifs, notamment :

- des plans d'ensemble et de détail explicitant les offres ;

- une liste de sous-traitants que l'entrepreneur envisage de proposer à l'acceptation du maître de l'ouvrage après la conclusion du marché ;

- des indications concernant la provenance des principales fourni­tures et, éventuellement, les références des fournisseurs corres­pondants ;

- un programme d'exécution des ouvrages indiquant de façon sommaire la durée des différentes phases du chantier ;

- des indications concernant les procédés et moyens d'exécution envisagés ;

- une note sommaire indiquant les principales mesures prévues pour assurer la sécurité et l'hygiène sur le chantier.

c) les références de leur entreprise.

3.2 - Modifications

Lorsqu'un candidat constatera une erreur dans le cadre de détail estimatif du dossier de consultation des entreprises (D.C.E.) et esti­mera qu'elle mérite d'être rectifiée, même si elle ne concerne que des ouvrages ou parties d'ouvrages dont le règlement est prévu sur prix unitaires, il présentera son offre en décomposant son détail estimatif en deux parties :

- le montant de la première sera le résultat de l'application des prix unitaires qu'il proposera, aux quantités des natures d'ouvrages qui figurent dans le cadre de détail estimatif du D.C.E. ;

- le montant de la deuxième partie sera celui des modifications que le candidat estimera devoir apporter à ce cadre de détail esti­matif :

. en modifiant les quantités de natures d'ouvrages qui y sont indiqués ;

. et/ou en y ajoutant éventuellement des natures d'ouvrages et en indiquant les prix et les quantités correspondants.

Le montant de l'offre à faire figurer à l'article 2 du cadre d'acte d'engagement correspondra à la somme algébrique de ces deux parties du détail estimatif.

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3.3 - Projets variantes

Les candidats présenteront un dossier général "variantes", compor­tant un sous-dossier particulier pour chaque variante limitée qu'ils proposent.

ARTICLE 4 - JUGEMENT DES OFFRES

Ce jugement sera effectué dans les conditions prévues à l'article 300 du Code des Marchés Publics.

En cas de discordance constatée dans une offre, les indications portées en lettre sur l'état des prix forfaitaires et/ou le bordereau des prix unitaires, prévaudront sur toutes autres indications de l'offre et le montant du détail estimatif sera rectifié en conséquence. Les erreurs de multiplication, d'addition ou de report qui seraient consta­tées dans ce détail estimatif seront également rectifiées et, pour le jugement des offres, c'est le montant ainsi rectifié du détail estimatif qui sera pris en considération.

Dans le cas où des erreurs de multiplication, d'addition ou de report seront constatées dans la décomposition du prix forfaitaire, d'un prix forfaitaire ou dans le sous-détail d'un prix unitaire figurant dans l'offre d'un entrepreneur candidat, il n'en sera pas tenu compte dans le jugement de la consultation.

Toutefois, si l'entrepreneur concerné est sur le point d'être retenu, il sera invité à rectifier cette décomposition ou ce sous-détail pour les mettre en harmonie avec le prix forfaitaire ou le prix unitaire correspondant ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.

ARTICLE 5 - CONDITIONS D'ENVOI OU DE REMISE DES OFFRES

Les offres sous double enveloppe :

- l'enveloppe intérieure portant la mention : "Offre pour le conforte-ment du glissement de Coustassous" - Entreprise :

- l'enveloppe extérieure portant l'adresse suivante : Monsieur le Maire de BON-ENCONTRE 47240 - BON ENCONTRE avec la mention : "Appel d'offres pour le confortement de Coustassous - NE PAS OUVRIR AVANT LA SEANCE DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES"

devront être remises contre récépissé au secrétariat de la mairie de Bon-Encontre avant la date indiquée dans la page de garde du présent règlement à 16 heures, ou si elles sont envoyées par la poste, devront l'être à cette même adresse, par pli recommandé avec avis de réception postal, et parvenir à destination avant ces mêmes date et heure limites.

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- 5 -

Les dossiers qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites fixées ci-dessus, ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus ; ils seront renvoyés à leurs auteurs.

ARTICLE 6 - RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

Pour obtenir tous les renseignements complémentaires, les candidats devront prendre contact avec :

Le maître d'ouvrage :

Monsieur le Directeur général des Services Techniques de la Ville de Bon-Encontre Adresse : Mairie de BON ENCONTRE - 47240 BON ENCONTRE Téléphone : 53.96.14.80

ou le maître d'oeuvre : Monsieur le Directeur Départemental de l'Equipement du Lot-et-Garonne Adresse : D.D.E. du Lot-et-Garonne

22, av. Jean Jaurès 47016 AGEN CEDEX

Téléphone : 53.96.35.11

Les entreprises désirant se rendre sur le site devront s'adresser à :

Monsieur le Directeur Général des Services Techniques de la Ville de Bon-Encontre Adresse : Mairie de BON ENCONTRE - 47240 BON ENCONTRE Téléphone : 53.96.14.80

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COMMUNE DE BON-ENCONTRE

CONFORTEMENT DU GLISSEMENT DE COUSTASSOUS

DOSSIER DE CONSULTATION

DES ENTREPRISES

D E C L A R A T I O N F I S C A L E E T

A C T E D " E N G A G E M E N T

— BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES ET MINIERES = | i S DEPARTEMENT INGENIERIE GEOTECHNIQUE ~WW SERVICE REGIONAL AQUITAINE oôr-M A v e n u e Docteur Albert Schweitzer - 33600 PESSAC B W j n Tél. 56.80.69.00

PIECE : 1

B . R . G . M . 13. Jl"! 1990

BJBUQTHEQÏÏI DATE : NOVEMBRE 1989 Document n° R 30015 AQI 4S 89

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— E > I E C E 1 —

DECLARATION FISCALE ET ACTE D'ENGAGEMENT

MAITRE DE L'OUVRAGE :

Commune de BON-ENCONTRE

OBJET DU MARCHE :

Confortement du glissement de Coustassous

REMISE DES OFFRES :

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DECLARATION

Arrêté du 18 février 1982 (Journal officiel du 10 mars 1982) (Art. 251-2 du Code des Marchés Publics)

RENSEIGNEMENTS

1 - Nom, prénoms du soumissionnaire signataire de la déclaration sociale ou dénomination sociale ou raison sociale :

2 - Adresse de l'entreprise ou siège social :

3 - Numéro d'identification SIRET :

Numéro d'inscription au Registre du Commerce : ou numéro d'inscription au Répertoire des Métiers :

Pour les soumissionnaires ou sociétés établis à l'étranger, numéro et date d'inscription au Registre du Commerce ou au Répertoire des Métiers au Registre équivalent :

Le soumissionnaire est-il, la société est-elle en état de règlement judiciaire ? ou procédure équivalente si le soumissionnaire ou la société est établi (e) à l'étranger (art. 2598 du code des Marchés Publics)

OUI NON

Dans l'affirmative :

a) Date du jugement, indications du tribunal et conditions dans lesquelles l'autorisation a été donnée de continuer l'exploitation ou l'activité :

b) Nom et adresse du ou des syndicat (s) chargé (s)du règlement judiciaire

5 - Le soumissionnaire est-il, la société est-elle soumis (e) à la réglementation sur l'organisation et la défense en matière de travaux publics et de bâtiment X (article 259 du Code des Marchés Publics) :

OUI NON

Dans l'affirmative, indiquer le numéro, la date et l'origine du certificat délivré par le Commissaire aux entreprises de travaux publics et de bâtiment ou ses délégués :

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B - ATTESTATIONS

J'atteste :

6 - Que ni moi-même, ni la société, ni aucune des personnes qui y occupent des positions définies par l'article 104 de la loi du 13 Juillet 1967 n'est, ne sont en état de liquidation des biens ou de faillite personnelle ou procédure équivalente si le soumissionnaire ou la société est établi (e) à l'étranger (art. 258 du Code des Marchés Publics).

7 - Que je ne suis pas ou ne suis plus, ou que la société n'est pas ou n'est plus frappée par la déchéance prévue par l'article 37-4 dernier alinéa, de l'ordonnance du 30 juin 1945 modifiée par l'article 1er du décret n° 58-545 du 24 juin 1958 relatif au maintien de la libre concurrence (art. 259 du Code des Marchés Publics).

8 - Que j'ai, ou que la société a satisfait pour la totalité des impôts et cotisations dus (aux) l'adresse (s) de mon, son, ses établissement (s) à l'ensemble des obligations prévues aux articles 53 à 55 dudit Code (article 259 du Code des Marchés Publics).

9 - Nom, prénoms, qualité du signataire de la déclaration :

10 - Je certifie, sous peine de l'application des sanctions prévues à l'article 252 du Code des Marchés Publics que les renseignements fournis ci-dessus sont exacts .

Fait à le

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ACTE D'ENGAGEMENT

Je soussigné (nom prénom, qualité)

* pour les sociétés : agissant en vertu des pouvoirs qui me sont confiés, au nom et pour le compte de la société :

au capital de : inscrite au Registre du Commerce de : sous le numéro :

* pour les entreprises à capital personnel : agissant en mon nom personnel à l'adresse professionnelle suivante :

inscrite au Registre du Commerce de : sous le numéro :

et au Registre des Métiers de : sous le numéro :

à l'INSEE sous le numéro :

APRES AVOIR PRIS CONNAISSANCE DE TOUTES LES PIECES,

ME SOUMETS ET M'ENGAGE à exécuter les dits travaux conformément aux conditions du R.P.A.O., du C.C.A.P., du C.C.T.P. et du devis estimatif pour le montant global de :

- hors taxes (en chiffres et en lettres) :

- toutes taxes comprises (en chiffres et en lettres) :

Le taux légal de la taxe applicable au montant global est de :

M'ENGAGE EN OUTRE à payer les droits d'enregistrement et de timbre auxquels la présente soumission pourra donner lieu si elle est acceptée.

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COMMUNE DE BON-ENCONTRE

CONFORTEMENT DU GLISSEMENT DE COUSTASSOUS

DOSSIER DE CONSULTATION

DES ENTREPRISES

CAHIER DES CLAUSES

ADMINISTRATIVES E>ART I C UJL. I ERE S

BRGM

BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES ET MINIERES DEPARTEMENT INGENIERIE GEOTECHNIQUE

SERVICE REGIONAL AQUITAINE Avenue Docteur Albert Schweitzer - 33600 PESSAC

Tél. 56.80.69.00

DATE : NOVEMBRE 1989

PIECE :

L ! , R . G 7 M . ' "

13. JL ;: 1990

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Document n° R 30015 AQI 4S 89

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— E > I E C E 2 —

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES

MAITRE DE L'OUVRAGE :

Commune de BON-ENCONTRE

OBJET DD MARCHE :

Confortement du glissement de Coustassous

REMISE DES OFFRES :

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SOMMAIRE

Pages

ARTICLE PREMIER - OBJET DU MARCHE - DISPOSITIONS GENERALES

1.1 - Objet du marché - Emplacement des travaux -Domicile de 1 ' entrepreneur 4

1.2- Tranches et lots 4 1.3 - Travaux intéressant la défense 4 1.4 - Contrôle des prix de revient..., 4 1.5 - Maîtrise d'oeuvre ,. 4

ARTICLE 2 - PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE 5

ARTICLE 3 - PRIX ET MODE D'EVALUATION DES OUVRAGES - VARIATION DANS LES PRIX - REGLEMENT DES COMPTES

3.1 - Répartition des paiements 5 3.2 - Tranche (s) conditionnelle (s) 5 3.3 - Contenu des prix - Mode d'évaluation des ouvrages et

règlement des comptes - Travaux en régie 6 3.4 - Variation dans les prix 7 3.5 - Paiements des co-traitants et des sous-traitants... 8

ARTICLE 4 - DELAI(S) D'EXECUTION - PENALITES ET PRIMES

4.1 - Délai à exécution des travaux 8 4.2 - Prolongation du délai(s) d'exécution 8 4.3 - Pénalités pour retard - Primes d'avance 9 4.4 - Repliement des installations de chantier et remise

en état des lieux.... 9 4.5 - Délais et retenues pour remise des documents fournis

après exécution , 9 4.6 - Pénalités pour défaut de signalisation et de pro­

tection immédiate , , 9

ARTICLE 5 - CLAUSES DE FINANCEMENT ET DE SURETE

5.1 - Cautionnement 10 5.2 - Avance forfaitaire 10 5.3 - Avance sur matériels 10

ARTICLE 6 - PROVENANCE, QUALITE, CONTROLE ET PRISE EN CHARGE DES MATERIAUX ET PRODUITS

6.1 - Provenance des matériaux et produits 10 6.2 - Mise à disposition de carrières ou lieux d'emprunt. 10 6.3 - Caractéristiques, qualités, vérifications, essais

et épreuves des matériaux et produits 10 6.4 - Prise en charge, manutention et conservation par

l'entrepreneur des matériaux et produits fournis par le maître de 1 ' ouvrage 10

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- 3 -

Pages

ARTICLE 7 - IMPLANTATION DES OUVRAGES

7.1 - Piquetage général 11 7.2 - Piquetage spécial des ouvrages souterrains ou

enterrés , 11

ARTICLE 8 - PREPARATION, COORDINATION ET EXECUTION DES TRAVAUX

8.1 - Période de préparation - Programme d'exécution des t ravaux 11

8.2 - Plan d'exécution - Notes de calculs - Etudes de détail 12 8.3 - Organisation, hygiène et sécurité des chantiers 13

ARTICLE 9 - CONTROLES ET RECEPTION DES TRAVAUX

9.1 - Essais et contrôles des ouvrages en cours de travaux.. 14 9.2 - Réception , 14 9.3 - Documents fournis après exécution 15 9.4 - Délais de garantie 15 9.5 - Garanties particulières., 15 9.6 - Responsabilités 15 9.7 - Assurances 15

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CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES

ARTICLE PREMIER. OBJET DU MARCHE - DISPOSITIONS GENERALES

1.1 - Objet du marché - Emplacement des travaux - Domicile de 1'entrepreneur

Les stipulations du présent cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.) concernent les travaux de confortement du glissement de terrain au lieu-dit "Coustassous".

La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.).

A défaut d'indication dans l'acte d'engagement du domicile élu par l'entrepreneur à proximité des travaux, les notifications se rapportant au marché seront valablement faites à la mairie de BON ENCONTRE, jusqu'à ce que l'entrepreneur ait fait connaître à la personne du marché l'adresse du domicile qu'il aura élu.

1.2 - Tranches et lots

Sans objet.

1.3 - Travaux intéressant la défense

Sans objet.

1.4 - Contrôle des prix de revient

Sans objet.

1.5 - Maîtrise d'oeuvre

Le maître d'oeuvre désigné est la D.D.E. du Lot-et-Garonne.

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ARTICLE 2. PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE

Les pièces constitutives du marché sont les suivantes :

a) Pièces particulières

- Pièce 0 - Règlement particulier d'appel d'offres (R.P.A.O.) ; - Pièce 1 - Acte d'engagement (A.E.) ; - Pièce 2 - Présent cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.) ;

- Pièce 3 - Cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.) assorti des documents ci-après :

- Dossier de plan (pièce 3 - Annexe 1) - Dossier géotechnique (pièce 3 - Annexe 2)

- Pièce 4 - Etat des prix forfaitaires et bordereau des prix unitaires ;

- Pièce 5 - Détail quantitatif

b) Pièces générales

Les documents applicables sont ceux en vigueur au premier jour du mois d'établissement des prix, tel que ce mois est défini au 3.4.2.

- Cahier des clauses techniques générales (C.C.T.G.) applicables aux marchés publics de travaux.

- Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux (C.C.A.G.).

A titre indicatif, est joint au marché un dossier géologique.

ARTICLE 3 - PRIX ET MODE D'EVALUATION DES OUVRAGES VARIATION DANS LES PRIX - REGLEMENT DES COMPTES

3.1 - Répartition des paiements

L'acte d'engagement indique ce qui doit être réglé respectivement à :

- l'entrepreneur titulaire et à ses sous-traitants - l'entrepreneur mandataire, ses co-traitants et leurs sous-traitants.

3.2 - Tranche (s) conditionnelle (s)

Sans objet.

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3.3 - Contenu des prix - Mode d'évaluation des ouvrages et de règlement des comptes - Travaux en régie

3.3.1 - Les prix du marché sont hors T.V.A. et sont établis :

- en considérant comme normalement prévisibles les intempéries et autres phénomènes naturels indiqués ci-après lorsqu'ils ne dépassent pas les intensités limites ci-après :

Nature du phénomène Intensité limite Durée

PLUIE

GEL

VENT

20 mm/h

:

30 m /s :

24 h

-

24 h

3.3.2. - Les ouvrages ou prestations faisant l'objet du marché seront réglés :

- par des prix forfaitaires dont le libellé est donné dans l'état des prix forfaitaires ;

- et par application des prix unitaires dont le libellé est donné dans le bordereau des prix unitaires.

Sauf indication contraire explicitement formulée dans le bordereau des prix, les prix du présent marché comprennent la rémunération des transports et des frais annexes correspondant, quelles que soient les distances parcourues pour approvisionner ou pour évacuer les matériaux.

3.3.3 - Sous détail de prix

Le sous détail des prix unitaires et forfaitaires sera fourni par l'Entrepreneur avec l'état des prix forfaitaires et le bordereau des prix unitaires. Ce sous détail fait partie des pièces constitutives du marché.

3.3.4 - Les projets de décomptes

Les modalités du règlement des comptes du marché seront les sui­vantes :

les comptes seront réglés par acomptes mensuels sur justifi­cation par mètres des quantités de travaux dont le règlement est demandé, après approbation par le maître d'oeuvre du projet de décompte présenté par l'Entrepreneur.

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3.3.5 - Par derogation à l'article 17 du C.C.A.G.

l'entreprise ne pourra prétendre a aucune indemnité quelles que soient les quantités réellement exécutées pour les diverses natures d'ouvrages prévues au marché.

3.4 - Variation dans les prix

Les répercussions sur les prix du marché des variations des élé­ments constitutifs du coût des travaux sont réputées réglées par les stipulations ci-après :

3.4.1 - Les prix sont révisables suivant les modalités au 3.4.3 et au 3.4.4

3.4.2 - Mois d'établissement des prix du marché

Les prix du présent marché sont réputés établis sur la base des conditions économiques du mois de novembre 1989 ; ce mois est appelé "mois zéro".

3.4.3 - Choix de l'index de référence

L'index de référence (choisi en raison de sa structure pour l'ac­tualisation ou la révision des prix de travaux faisant l'objet du marché) est l'index national (affecté du coefficient lot correctif régional pour la région de Aquitaine).

Travaux publics T.P. 02 (v = 0.50)

3.4.4 - Modalités de révision des prix

Le coefficient de révision C applicable pour le calcul de l'acompte du mois n est donné par la formule :

1 n

C = 0.15 + 0.85 in

dans laquelle : 1 et In sont les valeurs prises par l'index de référence 1 du marché, respectivement au mois zéro et au mois

n 3.4.5 - Actualisation ou révision provisoire

Lorsqu'une révision ou une actualisation a été effectuée provisoi­rement en utilisant un index antérieur à celui qui doit être appliqué, il n'est procédé à aucune actualisation ou révision avant l'actuali­sation ou révision définitive, laquelle intervient sur le premier acompte suivant la parution de l'index correspondant.

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- 8 -

3.4.6 - Application de la taxe à la valeur ajoutée

Les montants des acomptes mensuels et de l'acompte pour solde sont calculés en appliquant les taux de T.V.A. en vigueur lors de l'établis­sement des pièces de mandatement. Ces montants sont éventuellement rectifiés en vue de l'établissement du décompte général en appliquant les taux de T.V.A. en vigueur lors des encaissements.

3.5 - Paiements des co-traitants et des sous-traitants

3.5.1 - Modalités de paiement direct

La signature du projet de décompte par le mandataire vaut accepta­tion par celui-ci de la somme à payer éventuellement à chacun des entrepreneurs solidaires, compte tenu des modalités de répartition des paiements prévus dans le marché.

Pour les sous-traitants d'un entrepreneur du groupement, l'accepta­tion de la somme à payer à chacun d'entre eux fait l'objet d'une attes­tation, jointe en double exemplaire au projet de décompte, signée par celui des entrepreneurs du groupement qui a conclu le contrat de sous-traitance et indiquant la somme à régler par le maître de l'ouvrage au sous-traitant concerné ; cette somme tient compte d'une éventuelle révision ou actualisation des prix prévue dans le contrat de sous-traitance et inclut la T.V.A.

Si l'entrepreneur qui a conclu le contrat de sous-traitance n'est pas le mandataire, ce dernier doit signer également l'attestation.

ARTICLE 4 - DELAI(S) D'EXECUTION - PENALITES ET PRIMES

4.1 - Délai à exécution des travaux

Les stipulations correspondantes figurent dans l'acte d'engagement.

4.2 - Prolongation du délai (s) d'exécution

En vue de l'application éventuelle du deuxième alinéa du 22 de l'article 19 du C.C.A.G.

- le délai d'exécution des travaux sera prolongé - la date limite d'achèvement des travaux sera reportée

d'un nombre de jours égal à celui pendant lequel un au moins des phéno­mènes naturels ci-après dépassera son intensité limite.

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- 9 -

Nature du phénomène Intensité limite

»

*

:

GEL

PLUIE

VENT

:

:

:

20 mm/h

30 m/s

:

4.3 - Pénalités pour retard - Primes d'avance

L'entrepreneur subira :

- par jour de retard dans l'achèvement des travaux, des pénalités de 5 000 francs.

4.4 - Repliement des installations de chantier et remise en état des lieux

Pas de stipulations particulières.

4.5 - Délais et retenues pour remise des documents fournis après exécution

Les plans et autres documents à fournir après exécution par l'entre­preneur conformément à l'article 40 du C.C.A.G. devront être remis au maître d'oeuvre un (1) mois au plus tard après la notification de la décision de réception des travaux. En cas de retard, une retenue égale à 25 000 F (VINGT CINQ MILLE FRANCS) sera opérée, dans les conditions stipulées à l'article 20-6 du C.C.A.G., sur les sommes dues à l'entre­preneur.

4.6 - Pénalités pour défaut de signalisation et de protection immédiate

En cas de retard dans la mise en place ou par défaut d'entretien de la signalisation temporaire de travaux à l'égard de la circulation du chantier ou encore de la protection de la zone d'insécurité contre toute incursion de curieux, une retenue de trois mille (3 000) francs par jour calendaire sera opérée dans les conditions de l'article 20) du C.C.A.G. sur les sommes dues à l'entrepreneur.

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ARTICLE 5 - CLAUSES DE FINANCEMENT ET DE SURETE

5.1 - Cautionnement

Le titulaire du marché est dispensé de constituer un cautionnement. Il sera toutefois astreint à une retenue de garantie d'une valeur de 5 % du montant, TVA incluse, des décomptes mensuels. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire selon les dispositions du 4.2 de l'article 4 du C.C.A.G.

5.2 - Avance forfaitaire

Aucune avance forfaitaire ne sera versée à l'entrepreneur.

5.3 - Avances sur matériels

Aucune avance sur matériels de chantier n'est versée à l'entre­preneur.

ARTICLE 6 - PROVENANCE, QUALITE, CONTROLE ET PRISE EN CHARGE DES MATERIAUX ET PRODUITS

6.1 - Provenances des matériaux et produits

Le C.C.T.P. fixe la provenance de ceux des matériaux, produits et composants de construction dont le choix n'est pas laissé à l'entre­preneur ou n'est pas déjà fixé par les pièces générales constitutives du marché ou déroge aux dispositions des dites pièces.

6.2 - Mise à disposition de carrières ou lieux d'emprunt

Sans objet.

6.3 - Caractéristiques, qualités, vérifications, essais et épreuves des matériaux et produits

6.3.1 - Le C.C.T.P. définit les compléments et dérogations à apporter aux dispositions du C.C.A.G. et du C.C.T.G. concernant les caractéristiques et qualités des matériaux, produits et composants de construction à utiliser dans les travaux, ainsi que les modalités de leurs vérifications, essais et épreuves, tant qualitatives que quanti­tatives, sur le chantier.

6.3.2 - Le maître d'oeuvre peut décider de faire exécuter des essais et vérifications en sus de ceux définis par le marché. Ils seront rémunérés par le maître de l'ouvrage.

6.4 - Prise en charge, manutention et conservation par l'entrepreneur des matériaux et produits fournis par le maître de l'ouvrage.

Sans objet.

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ARTICLE 7 - IMPLANTATION DES OUVRAGES

7.1 - Piquetage général

Le piquetage général sera effectué contradictoirement avant le commencement des travaux pour les ouvrages suivants :

- Pieux - Mur de soutènement près des maisons E et D - Tranchées, patins drainants et ouvrages de collecte des eaux - Limite des terrassements

avec le degré de précision indiqué au C.C.T.P.

7.2 - Piquetage spécial des ouvrages souterrains ou enterrés

Sans objet.

ARTICLE 8 - PREPARATION, COORDINATION ET EXECUTION DES TRAVAUX

8.1 - Période de préparation - Programme d'exécution des travaux

Il est fixé une période de préparation.

Sa durée est de dix (10) jours à compter du début du délai d'exécu­tion des travaux.

Il est procédé, au cours de cette période, aux opérations énoncées ci-après, à la diligence respective des parties contractantes :

- par les soins de l'entrepreneur :

- établissement et présentation au visa du maître d'oeuvre du programme d'exécution des travaux, accompagné du projet des installations de chantier (et des ouvrages provisoires) prescrit (s) par l'article 28-2 du C.C.A.G.

- établissement du plan de sécurité et d'hygiène prescrit par l'article 28-3 du C.C.A.G.

- établissement et présentation de plans d'exécution, notes de calculs et études de détail nécessaires pour le début des travaux, dans les conditions prévues à l'article 29 du C.C.A.G. et à l'article 8-2 ci-après.

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8.2 - Plans d'exécution - Notes de calculs - Etudes de détail

Les plans d'exécution des ouvrages sont établis par l'entrepreneur et soumis, avec les notes de calculs correspondantes, à l'approbation du maître d'oeuvre. Ce dernier doit les retourner à l'entrepreneur avec ses observations éventuelles au plus tard 10 jours après leur réception.

Toutefois, pour les parties d'ouvrages suivantes : Ouvrages faisant l'objet d'une variante

les plans d'exécution des ouvrages sont établis par l'entrepreneur et soumis, avec les notes correspondantes, au visa du maître d'oeuvre. Ce dernier doit les retourner à l'entrepreneur avec ses observations éventuelles au plus tard 20 jours après leur réception.

La fourniture des plans d'exécution, notes de calculs et études de détail soumis par l'entrepreneur à l'approbation (ou au visa) du maître d'oeuvre est effectuée suivant les modalités ci-après :

- L'entrepreneur fera parvenir ces documents dix (10) jours au moins avant tout début des travaux correspondants pour que, en tenant compte des délais de transmission et des modifications éventuelles à apporter à ces documents, l'entrepreneur puisse disposer, sans introduire de retard dans son planning, des plans bons pour exécution.

- Tous les plans seront remis une première fois au maître d'oeuvre en trois exemplaires dont un (1) reproductible.

- Les autres pièces telles que notes de calcul, spécifications techniques et les pièces imprimées en général seront remises en trois (3) exemplaires au maître d'oeuvre.

- Le Maître d'oeuvre retournera dans les délais indiqués ci-dessus un exemplaire visé ou approuvé de chacun de ces documents accompagné de ses remarques et observations éventuelles.

- En cas d'observations, l'entrepreneur devra alors modifier ou rectifier ces documents en conséquence, rappeler sur la cartouche les modifications ayant entraîné un changement d'indice et la date du visa correspondant : ces modifications entraînent automatiquement un nouvel envoi des documents pour visa ou approbation dans les mêmes conditions que ci-dessus.

- En l'absence d'observation, l'entrepreneur portera sur les documents visés la mention "Bon pour exécution suivant visa ou approbation du maître d'oeuvre du...", date de la lettre accompagnant les documents visés.

- Toute modification, en cours d'étude du fait de l'entrepreneur, entraînera un nouvel envoi de documents au maître d'oeuvre pour visa ou approbation et le délai imparti au maître d'oeuvre pour le visa ou l'approbation commencera à courir dès réception de cette nouvelle édition des documents.

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- 13 -

- Les mêmes dispositions sont applicables aux documents résultant des modifications effectives en cours de travaux avec l'accord verbal du maître d'oeuvre.

8.3 - Organisation, hygiène et sécurité des chantiers

8.3.1 - L'installation des chantiers de l'entreprise bénéficie des facilités suivantes données par le maître de l'ouvrage :

Les emplacements ci-après désignés sont mis gratuitement à la disposition de l'entrepreneur, dès que commence à courir le délai contractuel d'exécution, pour ses installations de chantier et dépôts provisoires de matériels et matériaux :

Partie haute de l'extension du cimetière de Bon-Encontre, à l'Est du glissement et en dehors de la zone instable.

8.3.2 - Les emplacements suivants sont mis gratuitement à la disposition de l'entrepreneur pour le dépôt des déblais en excédent :

a) Lieux de dépôt définitif :

Ces lieux de dépôt devront être utilisés en priorité par l'entrepreneur. Ils sont situés dans un rayon de 5 km de la zone du chantier et seront indiqués à l'entreprise lors du démarrage du chantier.

Ils sont exploités et aménagés conformément aux stipulations de l'article III.9.7 du C.C.T.P.

b) Lieux de dépôt provisoire : cf. article 8.3.1

8.3.3 - Les mesures particulières ci-après concernant l'hygiène et la sécurité sont à prendre par l'entrepreneur :

a) Locaux pour le personnel

Le projet des installations de chantier indique, notamment, la situation sur plan des locaux pour le personnel et de leurs accès à partir de l'entrée du chantier, leur desserte par les réseaux d'eau, d'électricité et d'assainissement et leurs dates de réalisation ; ces dates doivent être telles que les conditions d'hébergement et d'hygiène sur le chantier soient toujours adaptées aux effectifs.

Ces locaux comprennent des vestiaires, des douches, des sanitaires et des lieux de restauration bénéficiant de l'éclairage naturel ; leurs normes sont au moins égales en nombre et en qualité à celles des règle­ments et des conventions collectives en vigueur.

Les accès aux locaux du personnel doivent être assurés depuis l'entrée du chantier dans des conditions satisfaisantes, en particulier du point de vue de la sécurité.

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- 14 -

b) Plans d'hygiène et de sécurité

Le chantier est soumis aux dispositions de la section 1 du décret nc 77-996 du 19 août 1977 concernant les plans d'hygiène et de sécurité.

8.3.4 - La signalisation des chantiers dans les zones intére­ssant la circulation sur la voie publique sera réalisée par l'entre­preneur sous le contrôle du Service ci-après :

Service technique de la Mairie de BON ENCONTRE.

Ce service ayant à sa charge les autorisations administratives nécessaires concernant la voirie municipale.

ARTICLE 9 - CONTROLES ET RECEPTION DES TRAVAUX

9.1 - Essais et contrôles des ouvrages en cours de travaux

9.1.1 - Les essais et contrôles d'ouvrages ou parties d'ouvrages prévus par les fascicules intéressés du C.C.T.G. ou le C.C.T.P. seront assurés :

- sur le chantier, par le maître d'oeuvre.

Les dispositions du 3 de l'article 24 du C.C.A.G. relatives aux essais et vérifications à effectuer sur les matériaux et produits mis en oeuvre sont applicables à ces essais.

9.2 - Réception

La réception de(s) ouvrage(s) désigné(s) ci-après :

- Pieux - Tranchées, patins drainants et ouvrage de collecte des eaux, - Mur de soutènement en gabions.

ne peut être prononcée que sous réserve de l'exécution concluante des épreuves définies aux article(s) correspondant du C.C.T.P.

Le délai maximal dans lequel le maître d'oeuvre doit procéder aux opérations préalables à la réception des ouvrages est fixé à quinze (15) jours à compter de la date de réception de la lettre de l'entrepreneur l'avisant de l'achèvement des travaux.

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- 15 -

9.3 - Documents fournis après exécution

Les plans et autres documents à remettre par l'entrepreneur au maître de l'ouvrage dans les délais prévus à l'article 4.5 ci-dessus seront présentés :

Au maître d'oeuvre en 5 exemplaires dont 1 reproductible.

9.4 - Délais de garantie

Le délai de garantie est fixé à 1 an.

Le délai de garantie des ouvrages (parties d'ouvrages) qui font l'objet d'une réception partielle court jusqu'à l'expiration du délai de garantie de 1'ensemble des travaux.

9.5 - Garanties particulières

Sans objet.

9.6 - Responsabilité

L'entrepreneur et/ou les co-traitants sont responsables tant pendant les travaux qu'après réception de tout dommage que eux-mêmes, leur personnel, leur matériel, leurs sous-traitants, fournisseurs ou prestataires de service et plus généralement à tout tiers.

Quelle que soit la nature de la responsabilité :

délictuelle, quasi-délictuelle, contractuelle, quasi-contractuelle, qu'elle soit ou non engendrée par une faute, quelle que soit la base juridique invoquée, quelle que soit la nature des contrats et/ou obli­gation conclue ou des garanties données.

9.7 - Assurances

L'entrepreneur et/ou le co-traitant devront être titulaires de et/ou souscrire et maintenir en état de validité toutes polices d'assu­rance couvrant :

- les responsabilités mises à sa charge à l'article 9.6 "responsabi­lité" ci-dessus,

- les dommages subis par le personnel et son matériel et/ou ses prestations et/ou ses travaux.

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COMMUNE DE BON-ENCONTRE

CONFORTEMENT DU GLISSEMENT DE COUSTASSOUS

DOSSIER DE CONSULTATION

DES ENTREPRISES

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES

PARTICULIERES <C.C-T.E>. )

BRGM

BDREAD DE RECHERCHES GEOLOGIQUES ET MINIERES DEPARTEMENT INGENIERIE GEOTECHNIQDE

SERVICE REGIONAL AQUITAINE Avenue Docteur Albert Schweitzer - 33600 PESSAC

Tél. 56.80.69.00

DATE : NOVEMBRE 1989

PIECE : 3

B. R. G . M . _

1â, JL ; 1990

BIBLIOTHÈQUE

Document n" R 30015 AQI 4S 89

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— E » I E C E 3 —

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES ( C . C . T . P . )

MAITRE DE L'OUVRAGE :

Commune de BON-ENCONTRE

OBJET DU MARCHE :

Confortement du glissement, de Cous tas sous

REMISE DES OFFRES :

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CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

SOMMAIRE

CHAPITRE I : INDICATIONS GENERALES ET DESCRIPTIONS DES OUVRAGES

1.1 - Objet du C.C.T.P.- Indications générales 1 1.2 - Description et consistance des travaux 1 1.3 - Hypothèses de base pour la conception des ouvrages 3

CHAPITRE II : PROVENANCE. QUALITE ET PREPARATION DES MATERIAUX

II. 1 - Indications liminaires 4 11.2 - Provenance des matériaux , 4 11.3 - Ciments 6 11.4 - Granulats pour mortiers, bétons hydrauliques et béton projeté., 6 11.5 - Granularité 6 11.6 - Adjuvants pour mortiers et bétons 6 11.7 - Eau de gâchage pour mortiers et bétons....; 7 11.8 - Béton prêt à l'emploi 7 11.9 - Ronds lisses 7 II• 10- Armatures à haute adhérence 7 11.11- Produits préfabriqués en béton 7 11.12- Drains subhorizontaux 8 11.13- Matériaux pour remblais et chemins piétonniers 8 11.14- Matériaux et fournitures destinés aux travaux de drainage et

d ' assainissement 9 11.15- Géotextiles 11 11.16- Massifs en gabions 11

CHAPITRE III : MODE D'EXECUTION DES TRAVAUX

111.1 - Calculs justificatifs et dessins d'exécution 12 111.2 - Réunion de chantier - journal de chantier 13 111.3 - Piquetage - Tolérance d'implantation et d'exécution 14 111.4 - Fabrication et transport des bétons 14 111.5 - Mise en oeuvre des bétons 15 111.6 - Composition et destination des mortiers et bétons 15 111.7 - Epreuves d'étude et de contrôle des bétons 16 111.8 - Armature pour béton arme 17 111.9 - Forage et bétonnage des pieux 17 III.10- Terrassements 19 III .11- Drainage 23 III. 12- Phasage des travaux 24

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C H A P I T R E I

INDICATIONS GENERALES ET DESCRIPTIONS DES OUVRAGES

ARTICLE 1-1 - OBJET DU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES -INDICATIONS GENERALES

Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) a pour objet la description des travaux à réaliser au titre présent du marché et la présentation de leurs spécifications techniques détaillées.

Les travaux à exécuter au titre du présent marché sont liés au confortement du glissement de terrain de Coustassous sur la commune de Bon Encontre (47).

L'entrepreneur est tenu d'avoir examiné les lieux et de s'être assuré par lui-même des conditions existantes dans lesquelles il devra travailler. A ce sujet, aucune tolérance ne sera admise ultérieurement pour toute erreur ou négligence de la part de l'entrepreneur.

Celui-ci, après examen des lieux, devra s'assurer lui-même de la nature et de l'emplacement des travaux, du caractère de l'équipement et des installations nécessaires avant et pendant l'exécution des travaux des conditions générales et locales de tous autres éléments pouvant d'une manière quelconque affecter les travaux, objet de ce marché.

ARTICLE 1-2 - DESCRIPTION ET CONSISTANCE DES TRAVAUX

1.2.1 - Les travaux à réaliser au titre du présent marché sont des travaux de Génie Civil consistant en :

- des travaux de confortement par drainage et soutènement.

- des travaux de terrassement.

1-2.2 - Description des travaux

- Le reprofilage par terrassement des zones situées au niveau des désordres (décrochement amont du glissement et fissures).

- La réalisation d'une tranchée drainante amont (profondeur moyenne 4 m) et son raccordement au réseau d'évacuation des eaux pluviales chemin de Coustassous. Elle devra permettre la vidange de l'ouvrage de captage note SI (cf. dossier de plans). L'action de drainage de SI devra être améliorée par mise en place de drains courts (0,50 m) à travers son revêtement.

- La réalisation de 4 patins drainants sur l'emprise du glissement ; ils seront reliés à un collecteur évacuant les eaux vers le chemin de Coustassous.

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- 2 -

- La réalisation d'un ouvrage de soutènement par pieux non jointifs. Ces inclusions seront ancrées dans le substratum marneux,

- La réalisation de soutènements à l'arrière des maisons E et D au moyens de murs en gabions, y compris les terrassements induits par le positionnement de ces deux ouvrages.

- La réalisation de tous les ouvrages provisoires et définitifs nécessaires pour assurer en permanence l'assainissement des zones terrassées.

- L'exécution des ouvrages provisoires nécessaires pour assurer en permanence l'accès au chantier.

1-2.3 - Consistance des travaux

1 - La production pour toutes les parties des ouvrages, et aux divers stades d'avancement des travaux nécessaires, des notes de calculs détaillées, des plans et dessins d'exécution.

2 - La remise au maître d'oeuvre d'un dossier de recollement précisant la situation détaillée des ouvrages à la date de la réception. Cette date constituant le point "zéro" à partir duquel la surveil­lance incombera au maître d'ouvrage.

3 - L'établissement et la mise à jour périodique du programme d'exé­cution des travaux et du calendrier d'exécution des ouvrages.

A - L'amenée, l'installation et le repli du matériel de chantier, y compris la remise en état des lieux en fin de chantier.

5 - La mise en place et la dépose en fin de chantier de clôtures et de barrières de chantier, y compris le balisage.

6 - Les piquetages et implantations nécessaires.

7 - La réalisation et l'entretien des voies d'accès des rampes et des pistes de chantier, y compris l'évacuation de tous résidus aux décharges de l'entrepreneur.

8 - Le nettoyage du terrain sur les emplacements correspondant aux ouvrages à réaliser y compris l'évacuation de tous résidus aux décharges de l'entrepreneur.

9 - Toutes les mesures à prendre pour assurer la sécurité des riverains au cours des travaux, y compris toutes fournitures et mises en oeuvre correspondantes.

10 - La fourniture, la mise en place, l'entretien et la dépose en fin de chantier de la signalisation temporaire nécessaire.

11 - Les ouvrages de toute nature nécessaires pour assurer l'écoulement des eaux de ruissellement pendant toute la durée des travaux et en fin de chantier.

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1-2.4 - Travaux non compris dans le marché

- L'aménagement paysager de la zone affectée par les désordres (engazonnement, plantations e t c . ) ,

- La reconstruction des clôtures et voies d'accès aux habita­tions situées sur l'emprise des travaux inscrits au présent marché.

1-2.5 - Variantes

En tout état de cause, chaque candidat doit présenter une propo­sition entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base).

Mais il peut également présenter des propositions supplémentaires comportant des variantes dérogeant aux dispositions du C.C.T.P. et de ses pièces annexes pour les ouvrages suivants :

- système de drainage amont par tranchée - système de drainage par patins au niveau du glissement - mur de soutènement à l'arrière des maisons E et D.

ARTICLE 1-3 ; HYPOTHESES DE BASE POUR LA CONCEPTION DES OUVRAGES

Les hypothèses sur les paramètres géotechniques utilisés pour le dimensionnement des ouvrages sont issues du dossier géologique, annexé au présent DCE.

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- 4 -

C H A P I T R E II

PROVENANCE, QUALITE ET PREPARATION DES MATERIAUX

ARTICLE II-l - INDICATIONS LIMINAIRES

Les designations utilisées pour le mortier et les bétons dans la suite du présent C.C.T.P. ont les significations suivantes :

C signifie béton courant QF signifie béton de qualité utilisé en fondation

Les trois derniers chiffres qui suivent les lettres indiquent le dosage en ciment, exprimé en kilogrammes par mètre cube.

ARTICLE II-2 - PROVENANCE DES MATERIAUX

Les provenances des matériaux, autres que celles imposées dans le paragraphe ci-dessous, devront être soumises à l'agrément du maître d'oeuvre en temps utile pour respecter le délai d'exécution contractuel, et au minimum dans un délai de quinze jours ouvrables à compter de la notification de l'approbation du marché.

Les matériaux indiqués ci-après auront les provenances désignées ci-dessous :

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- 5 -

NATURE DES MATERIAUX

- Ciment CPA et CLK pour confec­tion des mortiers, des bétons hydrauliques

- Autres ciments

- Sables pour confection des mortiers et bétons hydrauliques

- Granulats moyens et gros pour la confection des bétons hydrauliques

- Adjuvant pour béton

- Ronds lisses et aciers à haute adhérence

- Barbacanes

- Drains, buses

- Géotextiles

- Matériaux drainants pour remplissage

- Matériaux argileux pour remplissage

PROVENANCE

- Usines agréées par le maître d'oeuvre

- Usines agréées par le maître d'oeuvre

- Gravières locales agréées

- Gravières locales agréées

- Produit agréé par le maître d'oeuvre

- Qualité agréée par le Minis­tère de l'Equipement

- Usines agréées par le maître d'oeuvre

- Qualité agréée par le Minis­tère de l'Equipement

- Produits agréés par le maître d'oeuvre

- Matériaux agréés par le maître d'oeuvre (type tout-venant de rivière lavé de ses fines)

- Matériaux agréés par le maître d'oeuvre

Dans tous les cas, les ciments d'une même spécification proviendront d'une même usine.

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- 6 -

ARTICLE II - 3 - CIMENTS

II.3.1 - Nature et qualité

Les ciments devront être de la marque N.F.V.P. et satisfaire aux normes en vigueur.

ARTICLE II-4 - GRANULATS POUR MORTIERS ET BETONS

11.4.1 - Sable 04

Son équivalent de sable mesuré à vue, devra être compris entre 80 et 95.

11.4.2 - Granulats moyens et gros

Les granulats 4/40 devront satisfaire aux conditions définies par l'article 5 du fascicule 65 du Cahier des Clauses Techniques Générales.

La proportion maximale en poids des éléments passant au tamis de 2 mm devra être inférieure ou égale à 1,50 %.

La proportion de calcaire incluse dans les granulats destinés aux béton devra faire l'objet d'une justification de l'entrepreneur. A défaut, la présence d'éléments calcaires dans les granulats sera inter­dite.

ARTICLE II-5 - GRANULARITE

Le fuseau granulometrique de tolérance pour les bétons sera celui proposé par l'entrepreneur après étude granulometrique de composition des bétons et agrément du maître d'oeuvre.

ARTICLE II-6 - ADJUVANTS POUR MORTIERS ET BETONS

L'emploi d'adjuvants pour la confection des bétons est interdite, à l'exception des hydrofuges et entraîneurs d'air occlus pour bétons hydrauliques.

L'utilisation d'un adjuvant avec le ciment alumineux fondu est interdite.

L'emploi d'un adjuvant et le choix de l'adjuvant, sont subordonnés à l'agrément du maître d'oeuvre.

Toute livraison d'adjuvant donnera lieu à la présentation d'un certificat d'origine indiquant la date limite au-delà de laquelle les produits devront être mis au rebut.

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ARTICLE II-7 - EAU DE GACHAGE POUR MORTIERS ET BETONS

Elle ne devra pas contenir plus de deux grammes (2 g) par litre de matières en suspension ou de sels dissous. Elle devra être exempte de sulfates, chlorures et matières organiques.

ARTICLE II-8 - BETON PRET A L'EMPLOI

L'entreprise sera autorisée à utiliser des bétons prêts à l'emploi en provenance d'une usine assurant sa production sous le contrôle d'un laboratoire agréé par le maître d'oeuvre, par ailleurs, cette usine devra avoir fait l'objet d'une inscription d'aptitude conformément à la circulaire n* 82.56 du 17 juin 1982.

ARTICLE II-9 - RONDS LISSES

Les armatures rondes et lisses seront de la nuance Fe.E.22, telle que définie au chapitre II du titre I du fascicule 4 du Cahier des Clauses Techniques Générales.

ARTICLE 11-10 ARMATURES A HAUTE ADHERENCE POUR PIEUX

11.10.1 - Classe des aciers

Les armatures à haute adhérence utilisées, seront choisies parmi celles qui sont définies au chapitre III du titre 1 du fascicule 4 du Cahier des Clauses Techniques Générales, et qui font l'objet d'une fiche d'identification, diffusée par décision ministérielle.

11.10.2 - Approvisionnement

Les armatures qui ne sont visées dans l'article II-9 ci-dessus, ni au paragraphe 1 du présent article, pourront être constituées d'acier Fe.e.40 A ou Fe.E.40 B, au choix de l'entrepreneur.

ARTICLE 11-11 - PRODUITS PREFABRIQUES EN BETON

Tous les produits préfabriqués en béton (éléments pour regard ou pour soutènement des terres) seront préfabriqués dans une usine spécia­lisée. Le fournisseur spécialisé en produit préfabrique sera soumis à l'agrément préalable du maître d'oeuvre.

L'entreprise mandataire des travaux soumettra au maître d'oeuvre les technologies, matériaux et méthode de mise en oeuvre qu'elle compte utiliser.

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ARTICLE 11-12 - DRAINS SUBHORIZONTAUX

Le type de drain sera soumis par l'entrepreneur à l'agrément du maître d'oeuvre ; les sections et longueurs à mettre en place, à partir de l'ouvrage SI sont précisées dans le dossier de plans.

ARTICLE 11-13 - MATERIAUX POUR REMBLAIS ET CHEMINS PIETONNIERS

11-13.1 - Matériaux pour remblais

Ils seront de trois types.

a) Remblai insensible à l'eau - type Rel

Il s'agit des matériaux à utiliser :

- pour le remodelage des terrains au niveau du décrochement supé­rieur

- comme matériaux de substitution et de comblement au niveau des fissures

- comme remblais à l'arrière des ouvrages Ml et M2.

Ces matériaux doivent être insensibles à l'eau.

La présence d'éléments fins inférieurs à quatre vingts microns (0,08 mm) sera limitée à un maximum de cinq pour cent (5 %) en poids sec. La dimension des éléments n'excédera pas D max = 50 mm.

b) Remblai usuel - type Re2

Il s'agit principalement des matériaux constitutifs du remblai situé dans la partie supérieure des tranchées et patins drainants ainsi que celui formant le remplissage de la tranchée pour le collecteur aval.

Ces matériaux proviendront :

. soit des terrassements généraux en déblai

. soit d'un gisement extérieur

Dans tous les cas les matériaux de remblai devront être purgés de la terre végétale et des débris éventuels et présenter les caractéris­tiques suivantes :

- dimension maximale des éléments, D max égale à 250 mm ; - l'indice de plasticité sera inférieur à vingt (20).

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c) Remblai drainants - type Re3

Il s'agit des matériaux pour :

* la tranchée drainante * les patins drainants

prévus au projet ou qui pourraient s'avérer nécessaires au cours de l'exécution des travaux. Ces matériaux devront répondre aux spécifi­cations suivantes :

. Une teneur en fines (passant à 80 microns) inférieur à 5 %.

. Un passant à 2 mm inférieur à 10 %.

La dimension des éléments n'excédera pas D max = 50 mm.

11.13.2 - Les matériaux de remblais seront soumis à l'agrément du maître d'oeuvre. La proposition de l'entrepreneur sera accompagnée d'une note précisant les caractéristiques de plasticité et granulométriques du matériau.

La détermination de ces caractéristiques sera faite suivant le mode opératoire L.C.P.C.

11.13.3 - Matériaux pour chemins piétonniers

Il seront constitués soit d'asphalte conforme aux stipulations de l'article A d du fascicule 32 du C.C.T.G.

Les granuláis utilisés devront présenter les caractéristiques suivantes :

. Granularité continue (gravillon et sable)

. Coefficient de Los Angeles inférieur à 25

. Coefficient de forme supérieur à 35

La granulométrie sera proposée par l'entrepreneur à l'agrément du maître d'oeuvre.

Le liant sera soit un bitume fluxé, soit une emulsion répondant aux exigences du fascicule 24 du C.P.C.

ARTICLE 11-14 - MATERIAUX ET FOURNITURES DESTINES AUX TRAVAUX DE DRAINAGE ET D'ASSAINISSEMENT

II.14.1 - Canalisation d'assainissement

Les tuyaux, pièces principales (goulottes, joints, raccords) satis­feront aux conditions prescrites par le fascicule 70 du C.C.T.G.

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II.14.2 - Ouvrages annexes

Les éléments d'ouvrages annexes satisferont aux conditions prescri­tes par le fascicule 70 du C.C.T.G. et complétées par les indications suivantes :

Ie/Pièces moulées pour recouvrement de regard de visite sous chaussée, sous trottoir ou chemin piétonnier de recouvrement de bouches d'égout, grilles pour caniveau

En complément de l'article 28 du fascicule 70 du C.C.T.G. toutes les plaques seront à surfaces métalliques ; les plaques à ASPHALTER sont interdites.

Les caractéristiques propres des métaux utilisés, ainsi que leurs spécifications de contrôle et de recette, relèvent des normes correspon­dantes :

- fonte grise norme NF 32-101 (qualité minimale Ft 15 ou Ft 20) - fonte ductile norme NF A 32-101 (qualité FGS 42-12 ou FGS 50-7) - acier moulé norme NF A 32-051 (qualité A 40 M 1 ou 48 M 2).

Les caractéristiques mécaniques des métaux seront telles que les pièces puissent répondre aux conditions imposées par le fascicule n° 70 du C.C.T.G. - Art. 28.1.

La fonte ductile aura une teneur en carbone de 3,5 à 4 % une résistance à la traction minimale de 50 daN/mm2 et un allongement à la rupture minimal de 7 %.

2°/ Plaques pour recouvrement de regards sous chaussée ou dans la zone accessible aux véhicules auront un cadre de 0,85 X 0,85 m de côté, le diamètre de l'ouverture utile sera de 0,60 m.

Les surfaces de contact entre cadre et tampon seront usinées, afin d'assurer la stabilité par contact continu.

. Pour les plaques en fonte grise :

Elles seront de la série lourde. La masse de cadre et du tampon sera de 325 kg environ. Cadre avec encoche de déblocage et quatre trous de scellement, tampon avec trou central rectangulaire,

. Pour les plaques en fonte ductile :

Cadre avec alvéoles permettant le passage des fixations sur la maçonnerie de l'ouvrage. Tampon avec trou d'aération et dispositif de fixation approprié pour assurer le maintien du tampon dans son cadre. La masse du cadre et du tampon est environ de 68 kg.

. Pour les plaques en acier moulée :

Cadre avec alvéoles permettant le passage des fixations sur la maçonnerie de l'ouvrage. Tampon avec trou d'aération et dispositif approprié pour assurer le maintien du tampon dans son cadre. La masse du cadre et du tampon est de 130 kg, environ.

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3o/ Les plaques pour recouvrement de regards sous trottoir auront un cadre de 0,80 m de côté, le diamètre de l'ouverture utile sera de 0, 60 m. Elles seront à surfaces métalliques, le tampon avec trou de levage et d'aération. Les faces de portées entre cadre et tampon assu­rant la stabilité par contact continu.

. Plaque en fonte grise :

Masse cadre et tampon 104 kg environ.

. Plaque en fonte ductile :

Masse cadre et tampon 50 kg environ.

4°/ Equipements de regards RI, R2, R3, R4, R5, R6 et R7

Les regards de visite seront équipés d'échelons ou d'échelles fixes.

Les échelons seront en acier galvanisé à chaud de 25 mm de diamè­tre.

5°/ Pièces spéciales

Certaines pièces ou accessoires devront être conformes aux modèles retenus par le Service de l'Assainissement de la ville de BON ENCONTRE, particulièrement en ce qui concerne :

- ensembles cadre-tampon des regards de visite - échelons pour regard de visite

ARTICLE 11.15 - GBOTEXTILES

Les géotextiles prévus au projet ou qui pourraient s'avérer néces­saires au cours de l'exécution des travaux seront soumis à l'agrément préalable du maître d'oeuvre. Ils seront choisis à partir des recomman­dations contenues dans le fascicule correspondant du Comité Français des Géotextiles et des Géomembranes (C.F.G.G.).

ARTICLE 11-16 - MASSIFS EH GABIONS

L'ouvrage de soutènement prévu en phase conditionnelle est consti­tué d'un empilement de gabions qui devront être réalisés sur place avec des grillages à fils de 3 mm de diamètre minimum et à maille 100 x 120, les dimensions pourront être choisies dans la gamme :

- 2 x 1 x 0,50 ; - 3 x 1 x 0,50 ; - 4 x 1 x 0,50.

Les matériaux de remplissage seront des concassés ou des galets roulés de 100 mm minimum.

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C H A P I T R E III

MODE D'EXECUTION DES TRAVAUX

ARTICLE III-l - CALCULS JUSTIFICATIFS ET DESSINS D'EXECUTION

III-l.l - Dispositions générales - Cadre réglementaire

Le dimensionnement des ouvrages sera effectué par l'entrepreneur, sous son entière responsabilité, à partir des combinaisons les plus défavorables des sollicitations élémentaires.

Les notes de calculs faites par l'entreprise devraient se conformer à la réglementation en vigueur à savoir :

- les calculs de structure en béton armé ou non armé seront conduits conformément aux instructions du fascicule 62 du C.C.T.G. titre 1er, section I, dites Règles BAEL 1983,

- pour les travaux de terrassement, l'entrepreneur devra se conformer à la réglementation définie dans la DTU 12 et les RTR.

III-l.2 - Hypothèses de base pour le calcul des ouvrages

Les hypothèses de base pour le calcul des ouvrages, résulteront des conditions de service des ouvrages et des données du rapport de synthèse du dossier géologique, géotechnique et hydrogéologique, objet de la pièce 3 DA2.

III-l.3 - Calculs automatiques produits par l'entrepreneur

a) Si l'entrepreneur fait établir, par des moyens de calcul auto­matique, tout ou partie des calculs qui lui incombent, il joindra une notice indiquant de façon complète les hypothèses de base des calculs, leur processus, les formules employées et les notations.

b) Les "sorties" de tout programme de calcul utilisé devront être suffisamment nombreuses et comporter, outre les données parti­culières du calcul, assez de résultats intermédiaires pour que les options tant techniques que logiques soient mises en évidence et que les fractions du calcul comprises entre deux options consécu­tives puissent être isolées en vue d'une éventuelle vérification. Sur demande du maître d'oeuvre, l'entrepreneur lui fournira tout autre résultat de calcul intermédiaire de calcul qu'il estimerait utile ; au cas où la note de calcul serait très volumineuse, l'entrepreneur fournira un extrait faisant paraître les résultats déterminants du dimensionnement proposé.

c) Le maître d'oeuvre pourra faire compléter manuellement toute note de calcul automatique incomplète.

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d) Sur toute demande du maître d'oeuvre, l'entrepreneur devra lui fournir de nouvelles notes de calcul, obtenues par le même programme, à partir d'autres données particulières fixées par le maître d'oeuvre. Si ces nouvelles notes de calcul laissent paraître que les notes de calcul initiales sont acceptables, les frais nouveaux seront à la charge du maître de l'ouvrage ; dans le cas contraire, ceux-ci seront à la charge de l'entrepreneur.

111-1,4 - Dessins d'exécution d'ouvrages ou de parties d'ouvrage en béton ou béton armé

Ils seront établis à partir des plans incorporés au marché et provenant du dossier d'appel d'offres.

ARTICLE II1-2 - REUNION DE CHANTIER - JOURNAL DE CHANTIER

III-2.1 - Réunions de chantier

Il est prévu, pendant toute la durée des travaux, une réunion de chantier toutes les semaines, organisée par le maître d'oeuvre. Ces réunions feront l'objet d'un compte rendu établi par celui-ci et soumis à la signature du représentant de l'entrepreneur, qui y explicitera éventuellement ses réserves.

Outre les réunions de chantier propres à l'exécution des travaux, objet de ce marché, l'entrepreneur sera tenu d'assister à toutes les réunions interentreprises relatives au pilotage et à la coordination, qui seront organisées par le maître d'oeuvre, à la diligence et selon une fréquence variable en fonction des phases d'avancement des travaux.

III-2.2 - Journal de chantier

Un journal de chantier sera tenu par le maître d'oeuvre. Sur ce journal, seront consignés, chaque jour, par celui-ci :

- les opérations administratives relatives à l'exécution et au règlement du marché, telles que notifications d'ordres de service, visas et approbation des plans d'exécution, etc. ;

- les conditions atmosphériques constatées ;

- les résultats des essais de contrôle ;

- les incidents ou détails présentant quelque intérêt du point de vue de la tenue ultérieure des ouvrages, du calcul des prix de revient et la durée réelle des travaux ;

- les observations faites et les prescriptions imposées à l'entre­preneur.

A ce journal sera annexé, chaque jour, un compte rendu détaillé établi par un représentant de l'entrepreneur, spécialement désigné par lui, sur lequel seront indiqués, par poste de travail :

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- les horaires de travail, l'effectif et la qualification du personnel, le matériel présent sur le chantier et son temps de marche, la durée et la cause des arrêts de chantier, l'évaluation des quantités de travaux effectuées chaque jour ;

- les incidents de chantier, les travaux dont la rémunération n'est pas prévue dans le bordereau des prix, et tout événement suscep­tible de donner lieu à réclamation de la part de l'entrepreneur.

Le journal de chantier sera signé chaque jour par les représentants de l'entrepreneur et du maître d'oeuvre.

ARTICLE II1-3 - PIQUETAGE - TOLERANCE D'IMPLANTATION ET D'EXECUTION

Le piquetage des ouvrages devra être réalisé par l'entrepreneur conformément aux implantations précisées dans le document pièce 3 annexe 1. Avant le début des travaux, le maître d'oeuvre procédera à une vérification contradictoire du piquetage.

ARTICLE II1-4 - FABRICATION ET TRANSPORT DES BETONS

III-4.1 - Fabrication des bétons

La centrale qui fournira le béton prêt à l'emploi devra être agréée par décision ministérielle.

L'entrepreneur devra s'assurer que tous les bétons seront fabriqués mécaniquement, conformément aux dispositions de l'article 9 du fascicule 65 du Cahier des Clauses Techniques Générales, par mélange simultané des constituants, dosés pondérablement à un pour cent près.

III.4.2 - Transport des bétons

L'entrepreneur devra se référer aux articles II.4 et II.6 du fascicule 65 du Cahier des Clauses Techniques Générales. Il devra établir une liaison, par téléphone ou tout autre moyen agréé par le maître d'oeuvre, entre les ateliers de fabrication et les chantiers de bétonnage.

Le délai maximal compris entre la fabrication des bétons et la mise en oeuvre, fonction des températures extérieures et des engins de transport utilisés, seront également soumis à l'agrément du maître d'oeuvre•

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ARTICLE III.5 - MISE EN OEUVRE DES BETONS

111.5.1 - Programme de bétonnage

Le commencement des travaux de bétonnage sera subordonné à l'agré­ment par le maître d'oeuvre du programme de bétonnage visé à l'article 22.2 du fascicule 65 du Cahier des Clauses Techniques Générales.

111.5.2 - Mise en oeuvre des bétons

La mise en oeuvre des bétons C 350 pour constituer le radier des regard de visite et les semelles de fondation des ouvrages Ml et M2, sera parachevée par damage.

Obligation est faite à l'entrepreneur d'informer le maître d'oeu­vre, vingt-quatre (24) heures à l'avance, de son programme exact.

111.5.3 - Bétonnage par temps froid

Dans le cadre de l'application de l'article 22.8 du fascicule 65 du Cahier des Clauses Techniques Générales, la température au-dessous de laquelle la mise en place du béton ne sera autorisée que sous réserve de l'emploi de moyens et procédés préalablement agréés par le maître d'oeuvre, est fixée à plus cinq (+ 5) degrés Celsius.

En-dessous de zéro (0) degré Celsius, tous travaux de bétonnage seront interrompus.

ARTICLE III-6 - COMPOSITION ET DESTINATION DES MORTIERS ET BETONS

La désignation, la classe, le dosage en liant, les destinations et les résistances à la compression et à la traction, exigés des différents mortiers et bétons, sont indiqués dans le tableau ci-après :

Désignation et

classe

C 350

QF 350

Nature du liant

CPA 45

CLK 55

Poids au : mètre

cube

: 350 kg

350 kg

Destinations

Béton de remplis­sage et de blocage:

Pieu béton armé :

Resist.à 28j : compression : et traction :

200 bars :

270 et : . 23,7 bars :

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ARTICLE III-7 - EPREUVES D'ETUDE ET DE CONTROLE DES BETONS

Les dispositions des articles 12, 13 et 14 du fascicule 65 du Cahier des Clauses Techniques Générales, sont complétées comme suit :

III-7.1. - Dispositions générales

L'entrepreneur devra procéder aux épreuves d'étude des bétons en temps utile, pour respecter ses obligations contractuelles, en ce qui concerne notamment le délai d'exécution des travaux.

111.7.2 - Epreuves d'étude

Seuls les bétons QF 350 seront soumis à l'épreuve, dans le cadre de l'étude de la composition des bétons.

Pour chacun de ces bétons, le nombre minimal des éprouvettes soumises à l'essai de résistance à la compression, sera de :

- Six (6) cylindres à sept (7) jours - Six (6) cylindres à vingt-huit (28) jours.

Au cas où les résultats des épreuves d'étude ne satisferaient pas aux conditions énumérées à l'article 12.5 du fascicule 65 du Cahier des Clauses Techniques Générales, l'entrepreneur devra présenter de nouveaux bétons d'étude, soumis aux mêmes essais.

111.7.3 - Epreuves de contrôle

Les épreuves de contrôle donneront lieu à des prélèvements de bétons QF 350, soit à la sortie de la centrale, soit après déversement sur les lieux mêmes de la mise en oeuvre, à raison d'un prélèvement de chacun des bétons par semaine de bétonnage.

Chaque prélèvement fera l'objet des essais suivants :

: Epreuves des : bétons

: Résistance à la : compression

:Consistance du béton frais :(affaissement au cône ASTM)

à sept (7) : jours

trois (3) cylindres

à vingt-huit(28): : jours :

trois (3) : cylindres :

: six (6) cônes :

Le maître d'oeuvre pourra surseoir à tout nouveau bétonnage si les résistances à la compression et à la traction à sept (7) jours sont inférieures aux huit dixièmes (8/10) des résistances à la compression et à la traction exigées à vingt huit (28 jours).

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Au cas où l'une des résistances à la compression ou à la traction, et a fortiori les deux, obtenues lors d'une épreuve de contrôle à vingt-huit (28) jours, seront inférieures aux valeurs prescrites, l'entrepreneur devra arrêter le bétonnage, soumettre au maître d'oeuvre les améliorations qu'il se propose d'apporter aux conditions de fabrica­tion et de mise en oeuvre, la reprise du bétonnage demeurant subordonnée à l'autorisation du maître d'oeuvre.

111.7.4 - Epreuves d'information

Le maître d'oeuvre se réserve la faculté d'effectuer tous prélève­ments destinés aux essais suivants :

- Essais à trois (3) jours - Essais à quatre-vingt-dix (90) jours - Essais à un (1) an.

111.7.5 - Interprétation des résultats

Par convention, les résistances à la compression et à la traction du béton, seront prises égales :

- aux quatre vingt cinq centièmes (85/100) de la moyenne arithmétique des mesures effectuées, lorsque le nombre de ces mesures sera inférieur à douze (12).

- à la moyenne arithmétique des mesures, diminuée des huit dixièmes (8/10) de leur écart quadratique moyen, lorsque le nombre de ces mesures sera égal ou supérieur à douze (12) ; toutefois, le résul­tat sera plafonné aux neuf dixièmes (9/10) de la moyenne arithméti­que.

ARTICLE II1.8 - ARMATURES POUR BETON ARME

Les conditions d'emploi des armatures devront satisfaire aux recommandations incluses dans leur fiche d'identification instaurée par le titre premier du fascicule 4 du C.C.T.G,

ARTICLE III.9 - FORAGE ET BETONNAGE DES PIEUX

Le trou est foré au préalable à la longueur voulue. Si nécessaire, les parois du forage sont tubées de manière provisoire, dans les forma­tions géologiques superficielles. Les pieux devront être ancrés d'au moins trois mètres dans les marnes saines.

L'utilisation d'eau même avec adjonction de boue pour la réali­sation du forage est interdite afin d'éviter une réactivation du glisse­ment de terrain.

En cas d'impossibilité d'atteindre la cote prévue au projet pour le pied des pieux, localement ou sur une grande partie des rideaux, l'emploi des moyens de mise en oeuvre spéciaux sera préalablement soumis à l'autorisation du maître d'oeuvre.

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Si à la cote prévue au projet, les caractéristiques mécaniques du sol sont nettement inférieures localement ou sur une certaine partie du rideau, à celles prévues à la suite de la reconnaissance, l'entrepreneur devra prolonger le forage jusqu'à une cote qu'il devra soumettre au maître d'oeuvre ; les quantités prises en compte pour le règlement des travaux seront celles réellement mises en oeuvre ; les conditions dans lesquelles l'entrepreneur se propose de modifier le programme de forage initialement prévu, seront soumises au visa préalable du maître d'oeuvre.

a - Implantation - Tolérance

. La tolérance d'implantation des têtes de pieux par rapport à l'axe théorique de l'ouvrage à la cote d'arasé ou de recépage, est fixée à plus ou moins dix centimètres ( 10 cm).

. La tolérance d'inclinaison des pieux sur leur hauteur libre définitive ne devra pas excéder cinq millimètres (5 mm) par mètre avant remblaiement.

. La tolérance de déversement des pieux dans le plan du rideau ne devra pas excéder les valeurs ci-dessus imposées pour la tolérance d'inclinaison.

b - Recépage

Tout recépage ne pourra être entrepris qu'après accord du maître d'oeuvre ou de son représentant ; les pieux seront alors recépés à la cote définie au projet, soit 0,20 m au-dessus du terrain naturel comme défini par sa cote NGF sur le plan de situation de la pièce 3 annexe 1, sauf instruction contraire du maître d'oeuvre.

c - Mise en place du béton constituant les pieux (QF 350)

Son mode de mise en place devra être fonction de la tenue des terrains rencontrés ; il pourra être introduit par l'intermédiaire d'une lance d'injection placée en fond de trou.

Dans tous les cas, l'entrepreneur devra soumettre pour agrément au maître d'oeuvre la technique de mise en place du béton et le phasage complet des travaux concernant la réalisation des pieux. Dans le journal de chantier devront figurer :

- la date et l'heure précise de chaque phase de mise en place du béton - les problèmes de foration rencontrés - les cotes NGF des extrémités de chaque pieu.

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ARTICLE III.10 - TERRASSEMENTS

III.10.1 - Travaux préalables

Ils seront faits conformément à l'article 13 du fascicule n° 2 du C.C.T.G.

Les prescriptions complémentaires ci-après seront appliquées :

- en aucun cas, les détritus et objets divers (vieux pneus, résidus métalliques et plastiques, etc..) ne seront incinérés sur place, mais évacués hors du chantier ;

- tous les arbres à enlever seront tronçonnés et desséchés en prenant toutes les précautions voulues pour qu'il n'en résulte aucun dommage, ils seront évacués du chantier sur vingt quatre (24) heures ;

- tous les produits provenant des travaux préalables (taillis, haies, buissons, broussailles, souches, matériaux et détritus divers, résidus, déchets, épaves etc..) seront évacués hors du chantier, au fur et à mesure de l'avancement des travaux.

III.10.2 - Déblais et excavations

Les prescriptions qui suivent ont pour but de garantir l'aspect et la qualité des terrassements ; ces prescriptions ne peuvent normalement que diminuer les risques de l'entrepreneur. Dans le cas où l'entre­preneur estimerait le contraire, il devra en aviser le maître d'oeuvre par écrit et en expliquer les raisons avant l'ouverture du chantier.

L'attention de l'entrepreneur est attirée sur les contraintes imposées pour réaliser ces terrassements :

- présence d'une zone habitée immédiatement en amont de la zone des t ravaux ,

- délais de réalisation , - précision d'implantation des talus , - sécurité du personnel de chantier.

Les déblais et excavations seront exécutés conformément aux plans et coupes du document Pièce 3 annexe 1 suivant les prescriptions de l'article 14 du fascicule n° 2 du C.C.T.G.

Les prescriptions complémentaires ci-après seront appliquées :

- tous les produits provenant des déblais seront évacués hors du chantier ou mis en remblai après autorisation expresse du maître d'oeuvre, dans les zones bien délimitées ;

- les fonds d'encaissement et les talus résultant des déblais seront réglés et très légèrement compactés ;

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- lors de l'exécution des terrassements, les anciens ouvrages en maçonnerie de béton rencontrés seront démolis, et les produits de démolition seront transportés hors du chantier

- l'entrepreneur devra maintenir une pente suffisante à la surface des parties excavées, et exécuter en temps utile, les saignées, rigoles, fossés et ouvrages provisoires nécessaires à l'évacuation des eaux lors des excavations ; au cas ou en cours des travaux, il serait conduit à procéder à des pompages, les frais correspondants resteront à sa charge.

111.10.3 - Fouilles

Les fouilles pour ouvrages ou canalisations devront être exécutées à l'abri d'un blindage ; il est rappelé ici que les terrains localisés au niveau du glissement, ont une stabilité précaire à l'heure actuelle. Pour toute réactivation du glissement imputable à une négligence de l'entrepreneur pendant la réalisation des travaux (non blindage des fouilles, rejet incontrôlé d'eau, etc..,), celui-ci devra réparer à sa charge les dégâts causés.

Les fouilles pour tranchées et patins drainants et collecteur aval devront être réalisées par section de trois mètres au maximum. Lors de la remise des offres, l'entrepreneur devra préciser au maître d'oeuvre la technique qu'il compte utiliser pour la réalisation des fouilles profondes (supérieures à 1 m).

Les fonds de fouille seront réglés et très légèrement compactés.

Lors de l'exécution des terrassements, les anciens ouvrages en maçonnerie de moellons ou de béton rencontrés dans les fouilles, seront démolis et les produits de démolition seront évacués du chantier.

111.10.4 - Assèchement des fouilles ou excavations

En complément des dispositions de l'article 7 du titre 1er du fascicule 68 du C.C.T.G., l'entrepreneur devra évacuer les eaux conte­nues dans les fouilles, soit par gravité, soit par pompage et rejet, vers un exutoire.

111.10.5 - Préparation du terrain sous les remblais

En complément de l'article 15,1 du fascicule n° 2 du C.C.T.G. :

- le sol sera décapé sur une épaisseur de 0,50 m et les terres provenant de cette opération seront évacuées hors du chantier ;

- le terrain sous les remblais sera réglé et légèrement compacté immédiatement après le décapage.

- les trous divers (en particulier ceux résultant de l'arrachage des souches), seront remblayées par apport de matériaux conformes aux spécifications de l'article 11.14 du présent C.C.T.P.

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- 21 -

II.10.6 - Remblaiements

a) Prescriptions générales aux remblais

Les remblais de plates-formes, fouilles ou excavations seront exécu­tés, ou bien avec des matériaux d'apport dont les caractéristiques sont précisées aux articles 11,13 du présent C.C.T.P., ou bien de déblais provenant du chantier, soit directement, soit après mise en dépôt .

L'entrepreneur devra soumettre à l'accord du maître d'oeuvre avant exécution et pour chaque nature de matériaux, la valeur de l'épaisseur maximale des couches élémentaires qu'il se propose d'obtenir après compactage, cette épaisseur étant déterminée en fonction du poids spécifique à obtenir, de la nature et de l'état des matériaux et des matériels utilisés.

La densité sèche du remblai en place devra atteindre au moins quatre vingt quinze pour cent (95 %) de la densité sèche à l'Optimum Proctor Normal, et cent pour cent (100 %) de la densité sèche à l'Optimum Proctor Normal dans la couche supérieure, de cinquante centimètres (50 cm) d'épaisseur, du remblai. Cette densité devra obligatoirement être obtenue par un compactage en teneur en eau inférieure à celle qui correspondait a l'Optimum.

Pour les sols dont l'Optimum Proctor ne peut être déterminé, la densité à obtenir sera déterminée par une planche d'essai de compactage.

L'état des remblais sera contrôlé par le Laboratoire choisi par le maître d'ouvrage, au fur et à mesure de leur exécution, dans les condi­tions suivantes :

le contrôle sera fait couche par couche ;

nature et fréquence des essais :

: DESIGNATION DES ESSAIS

: Essai Proctor

: Mesure de la teneur en eau

: Mesure de la compacité

REFERENCE

: S. 1 et S.2

5.4

5.5

FREQUENCE MINIMALE : DES ESSAIS :

3 '* : 1 par 1 000 m

3 :

1 par 500 m :

3 :

1 par 500 m :

Ces essais seront à la charge et aux frais du Maître d'Ouvrage.

L'Entrepreneur pourra demander la réception d'une couche si toutes les densités sèches correspondantes sont supérieures au minimum pres­crit.

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- 22 -

Dans le cas contraire, il sera demandé à l'entrepreneur, soit de reprendre le compactage, soit si nécessaire de scarifier de laisser sécher les terres et de procéder à nouveau au compactage, jusqu'à l'obtention des résultats prescrits.

L'entrepreneur pourra proposer le renforcement des remblais par inclusion de nappes géotextiles.

b) Prescriptions complémentaires applicables aux remblais contigus aux ouvrages.

Le remblai utilisé derrière les murs de soutènement à l'arrière des habitations D et E devra être mis en place en suivant l'édification du mur et compacté par couches de 0,25 m (soit deux couches au moins pour un gabion de 0,5) avec un équipement léger de type dame sauteuse.

c) Evacuations des eaux

L'entrepreneur devra maintenir en cours de travaux une pente transversale supérieure à six pour cent (6 %) à la surface des parties remblayées et exécuter en temps utile les différents dispositifs provisoires ou définitifs, de collecte et d'évacuation des eaux superficielles (banquettes, bourrelets, saignées, descentes d'eau, fossés, etc..;).

En cas d'arrêt de chantier de courte durée et. au minimum à la fin de chaque journée l'entrepreneur devra niveler et fermer la plate-forme.

En cas d'arrêt de chantier de plus longue durée (congés, pannes, intempéries) il soumettra au visa du maître d'oeuvre les dispositions qu'il compte prendre pour maintenir en bon état les ouvrages réalisés.

III.10.7 - Décharges et dépôts

L'entrepreneur devra dans un délai de quinze (15) jours à compter de la réception de l'ordre de service de commencer les travaux, fournir au maître d'oeuvre l'adresse et la distance par rapport au chantier, de la décharge publique ou privée ou il compte évacuer les produits de démolition et les déblais impropres au réemploi.

Si en cours d'exécution des travaux, l'entrepreneur doit modifier son lieu de décharge, il devra en faire part au maître d'oeuvre.

Les matériaux ou matériels restant la propriété du maître d'ouvrage seront stockés dans l'emprise du chantier aux emplacements désignés par le représentant du maître d'oeuvre.

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- 23 -

ARTICLE III.11 - DRAINAGE

111.11.1 - Description

Les travaux de drainage peuvent se composer de la façon suivante :

- mise en place de drains courts forés subhorizontaux (puits SI) - la réalisation de tranchées, patins drainants, collecteur et regard de visite.

111.11.2 - Drains subhorizontaux

Puits SI : le revêtement en béton du Puits SI devra être percé sur les trois mètres inférieurs, à l'aide d'un outillage opérant par rotation seulement, de manière à mettre en place des tubes crépines en acier galvanisé d'une longueur de 0,5 m à raison de quatre (4) par mètre carré. Les tubes crépines devront être protégés contre le colmatage par un géotextile. Avant le démarrage de cette phase des travaux, l'entrepreneur devra proposer leur mode de mise en place.

111.11.3 - Pose des canalisations et des caniveaux

Les prescriptions du chapitre VII du fascicule nD 70 du C.C.T.G. sont applicables sous réserve des composants suivants :

- la pose des tuyaux et drains n'interviendra qu'après règlement du fond de fouille entre deux regards de visite consécutifs .

111.11.4 - Canalisations, ouvrages annexes et spéciaux coulés en place

Les prescriptions du chapitre VIII du fascicule n" 70 du C.C.T.G. sont applicables sous réserve des compléments ci-après :

- les collecteurs, regards de visite, puisards, bouches d'égoût, et ouvrages spéciaux coulés en place seront en béton armé ;

- les dessins d'exécution correspondants seront établis par l'entre­preneur à ses frais, et accompagnés des calculs justificatifs pour être soumis au visa du maître d'oeuvre, avant tout commencement d'exécution ;

- les dispositions des joints des collecteurs seront soumis au visa préalable du maître d'oeuvre ;

111.11.5 - Epreuve de canalisations

Les prescriptions du chapitre XI du fascicule n° 70 du C.P.C. sont complétées comme suit :

- les épreuves seront effectuées à l'eau,

- par dérogation à l'article 57.2 du fascicule n" 70, l'eau néces­saire aux essais sera fournie gratuitement à l'entrepreneur.

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- 24 -

III.11.6 - Contrôles

Le réglage en place et en niveau, tant des éléments bétonnés préfabriqués ou coulés sur place, devra être fait avec le plus grand soin.

Tout défaut d'écoulement après mise en service, entraînera pour l'entrepreneur, l'obligation de refaire à ses frais, les ouvrages nécessaires.

III.12 - PHASAGE DES TRAVAUX

111.12.1 - La phase d'exécution des travaux fait l'objet d'une proposition à joindre à la remise des offres.

L'entrepreneur devra soumettre ce phasage à l'agrément du maître d'oeuvre dans un délai maximal de quinze (15) jours à compter de la notification de l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux.

111.12.2 - Le maître d'oeuvre retournera ce programme à l'entre­preneur, accompagné éventuellement de ses observations, dans un délai maximal de quinze jours ouvrables.

Les rectifications qui seraient demandées à l'entrepreneur devront être faites dans le délai qui lui sera imparti.

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DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES

DOSSIER DE PLANS

PIECE 3 - ANNEXE 1

CE DOSSIER DE PLANS COMPREND :

3.1/1 : Vue en plan des travaux à réaliser - échelle 1/200

3.1/2 : Cahier de coupes types des ouvrages - échelle 1/50

13. JL 1990

EHESEEffi

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COMMUNE DE BON—ENCONTRE

CONFORTEMENT DU GLISSEMENT DE COÜSTASSOÜS

DOSSIER DE CONSULTATION

DES ENTREPRISES

D O S S I E R D E S C O U R E S T Y R E S

BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES ET MINIERES DEPARTEMENT INGENIERIE GEOTECHNIQUE

SERVICE REGIONAL AQUITAINE Avenue Docteur Albert Schweitzer - 33600 PESSAC

Tél. 56.80.69.00 BRGM

DOCUMENT ANNEXE 1 (1)

DATE : NOVEMBRE 1989 Document . B ^ ;*4*&£fe: 13.JI : 1QQD

4S 89

.BIBLIOTHEQUE

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TRANCHEE DRAINANTE AMONT - SCHEMA DE PRINCIPE

ENTRE RI ET R7

Echelle 1/50

1,5 m

Terrain de couverture

Drain PVC 0 300 mm — crépine 1/2 face supérieure collecteur BA 0 300 mm;

¿ •'.(?;.•"„"• :

• * * • » *

: -o •

Matériau de remplissage (Re2)

Géotextile anticontaminant

Matériau sablo-graveleux drainant (Re3)

Marne

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PATIN DRAINANT - SCHEMA DE PRINCIPE

Echelle 1/50

2,0 m -I

Terrain de couverture

Drain PVC 0 300 mm crépine 1/2 face supérieure

;/ ; : p. •':•••'.[•

• • • • • ' . . • ' o ' .

o . •

• 0

0 '. . .

• - • : '.V ".'t. '• '.'

1 V"

Matériau de remplissage (Re2) 1,0 m

Marnes

Géotextile anticontaminant

Matériau sabio—graveleux drainant (Re3)

Collecteur (R8 - réseau d'évacuation EP)

0,6

Collecteur BA 0 300 mm ol° ),6 Matériau de remplissage

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COUPE A-A* AVANT REALISATION DE L'OUVRAGE DE SOUTENEMENT Ml (échelle 1/50)

A'

Pieu

88

87

86

85-

8L

83

Massif bétonné

Talus affecté par les désordres

Limite des terrassements à réaliser

82 0 1 8

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I A

COUPE A'-A APRES REALISATION DE L'OUVRAGE DE SOUTENEMENT Ml

(Echelle 1/50)

A

88-

85-

>ieu.

Géotextile anticontaminant

TN après remblaiement

2 Matériaux type Rel

1

Gabions (1 x 1 x 2 m)

Drain PVC 0 100 connecté au collecteur R6 - R8

0 8

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I

COUPE DE PRINCIPE DES TERRASSEMENTS AU NIVEAU DU DECROCHEMENT SUPERIEUR

(Echelle 1/50)

91

B' B

95

94

93

92

Décrochement amont

Remblai en matériau insensible à l'eau (Rel) compacté par couche de 50 cm

Décapage de la terre végétale sur une profondeur maximum de 0,5 mètre

90 8

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COUPE TYPE C-C AVANT REALISATION DE L'OUVRAGE DE SOUTENEMENT M2

91

90

89

88

87

86-

Talus affecté par les désordres

Tí aisot n>

85 8 10 11 12 13 M 15 16 17 . 18

- u~"m" -¿i.Ü,¿ ' ' :

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COUPE TYPE C-C APRES REALISATION DE L'OUVRAGE DE SOUTENEMENT M2

TN après remblaiement

Géotextile anticontaminant

Gabions f1 x 1 x 2 m)

Drain PVC 0 100 connecté au réseau

EP de l'habitation D

foison JX>

10 11 12 13 14 15 16 17 18

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DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES

COMPOSITION DU DOSSIER

PIECE 0 - REGLEMENT PARTICULIER D'APPEL D'OFFRES (R.P.A.O.)

PIECE 1 - DECLARATION FISCALE ET ACTE D'ENGAGEMENT

PIECE 2 - CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P.)

PIECE 3 - CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.)

PIECE 3 - ANNEXE 1 : DOSSIER DE PLANS

PIECE 3 - ANNEXE 2 : CARACTERISTIQUES GEOTECHNIQUES ET MODES DE CALCUL

PIECE 4 - BORDEREAU DES PRIX

PIECE 5 - DETAIL QUANTITATIF

DOCUMENT - ANNEXE 1 : I DOSSIER GEOLOGIQUE II CAHIER DE SONDAGES III CAHIER DES ESSAIS DE LABORATOIRE IV PLAN D'IMPLANTATION DES SONDAGES

ET RELEVES DES DESORDRES (1988)

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COMMUNE DE BON—ENCONTRE

CONFORTEMENT DU GLISSEMENT DE COUSTASSOUS

DOSSIER DE CONSULTATION

DES ENTREPRISES

CARACTERISTIQUES GEOTECHNIQUES

ET MODES DE CALCUL

BRGM

BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES ET MINIERES DEPARTEMENT INGENIERIE GEOTECHNIQUE

SERVICE REGIONAL AQUITAINE Avenue Docteur Albert Schweitzer - 33600 PESSAC

Tél. 56.80.69.00

PIECE 3 - DOCUMENT ANNEXE 2

DATE : NOVEMBRE 1989 Document n 4S 89

feJBUOTHÉQUE

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INTRODUCTION

Le présent dossier a pour objet de fournir aux entreprises et à leur bureau d'études : les caractéristiques géotechniques des terrains, à prendre en compte pour le dimensionnement de l'ouvrage de soutènement par pieux, décrit dans l'article 1.2 du CCAP, et de proposer les modes de calculs correspondants pour établissement des plans d'exécution des ouvrages et des notes de calculs justificatives.

L'implantation de cet ouvrage est définie sur le plan à 1/200 de la pièce 3, annexe 1.

1 - CARACTERISTIQUES GEOMETRIQUES (diamètre, espacement)

Elles devront être estimées de façon à obtenir un coefficient de sécurité au glissement de 1,5 tout en considérant l'influence du système de drainage. La zone a conforter s'étend d'Est en Ouest du cimetière de BON-ENCONTRE au chemin de Coustassous, parallèlement à l'axe du glisse­ment de terrain.

9 C X' Kh NATURE C ) t/m2 t/m3 t/m3

Terrains argilo-sableux de couverture 10 0,75 1,8 1 000

Marne 34 3,0 2,2 5 000

Avec les définitions suivantes :

0 : angle de frottement interne C : Cohésion o : densité Kh : module de réaction horizontal

Le niveau d'eau, dans la configuration hydrogéologique actuelle, c'est-à-dire sans système de drainage, peut remonter jusqu'à une profondeur de 1 m par rapport au terrain naturel.

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- 8 -

Le dimensiormement du rideau de pieu devra être réalisé en deux étapes :

1ère étape : estimation du déficit de cisaillement existant à l'heure actuelle au niveau de la surface de rupture pour obtenir FS = 1,5 (FS : facteur de sécurité au glissement). Pour cela, les méthodes traditionnelles de calcul de stabilité (méthode des tranches) ou la méthode des perturbations devra être utilisée.

2ème étape : en utilisant les résultats de l'étape 1, on devra vérifier la stabilité propre des pieux prenant en compte les déformations (méthode du module de réaction).

Les inclinaisons de la poussée et de la butée retenues sont :

a = b = 0

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COMMUNE DE BON—ENCONTRE

CONFORTEMENT DU GLISSEMENT DE COUSTASSOUS

DOSSIER DE CONSULTATION

DES ENTREPRISES

BORDEREAU DES PRIX

BRGM

BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES ET MINIERES DEPARTEMENT INGENIERIE GEOTECHNIQUE

SERVICE REGIONAL AQUITAINE Avenue Docteur Albert Schweitzer - 33600 PESSAC

Tél. 56.80.69.00

DATE : NOVEMBRE 1989

PIECE

B . R . G • M .

15. ji.::1Q00 fjBÏI.QTHé'o'Ui

Document n° R 30015 AQI 4S 89

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— E>IEGE 4 —

BORDEREAU DES PRIX

MAITRE DE L'OUVRAGE :

Commune de BON-ENCONTRE

OBJET DD MARCHE :

Conformément du glissement de Coustassous

REMISE DES OFFRES :

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BORDEREAU DES PRIX

A — INSTALLATIONS DE CHANTIER E>RIX FORFAITAIRES

B — BETONS

G — ARMATURES E>OUR BETONS

D — SOUTENEMENTS

E — TERRASSEMENTS

F — DRAINAGE — ASSAINISSEMENT

G — TRAVAUX ANNEXES

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- 1 -

DESIGNATION DES TRAVAUX

N° DE DESIGNATION ET PRIX EN LETTRES PRIX UNITAIRE PRIX HORS TAXES

A - INSTALLATIONS - PRIX GENERAUX

1 Etablissement des installations de chantier Forfait

2 Enlèvement des installations de chantier Forfait

3 Débroussaillage et enlèvement des racines Forfait

4 Démolition Forfait

5 Etude et plans d'exécution 5.1 - Système de soutènement par pieux

Forfait 5.2 - Ouvrage de drainage et de collecte des eaux

(tranchée amont, patins drainants) Forfait

5.3 - Murs de soutènement (Ml, M2) Forfait

B - BETONS

Béton C 350 le mètre cube Béton QF 350 Le mètre cube , Variation de dosage plus-value Le mètre cube , Variation du dosage moins-value Le mètre cube ,

C - ARMATURES POUR BETONS

Ronds lisses Le kilogramme Armatures haute adhérence Le kilogramme

D - SOUTENEMENTS

Par pieux 1.1 - réalisation des pieux Le mètre linéaire 1.2 - Plus-value au prix 1.1 pour ancrage des

pieux dans les marnes Le mètre linéaire

2 Murs en gabions Ml et M2 Le mètre linéaire

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- 2 -

N° DE DESIGNATION ET PRIX EN LETTRES PRIX UNITAIRE PRIX HORS TAXES

E - TERRASSEMENTS

1 Déblais en terrains meubles 1.1 - Profondeur 0 à 1,50 m

Largeur 0,6 m Le mètre linéaire

1.2 - Profondeur 1,5 à 4 m 1.2.1 - Largeur 1,50 m Le mètre linéaire 1.2.2 - Largeur 2,00 m Le mètre linéaire

1.3 - Profondeur > 4 m 1.3.1 - Largeur 1,50 m Le mètre linéaire 1.3.2 - Largeur 2,00 m Le mètre linéaire

2 Déblais en terrain marneux Le mètre cube

3 Remblais 3.1 - Remblai insensible à l'eau RI Le mètre cube 3.2 - Remblai usuel R2 Le mètre cube 3.3 - Remblai drainant R3 Le mètre cube

4 Géotextile Le mètre carré

5 Couche de fondation sur chemin Le mètre carré

6 Revêtement bitumineux Le mètre carré F - DRAINAGE - ASSAINISSEMENT

1 Drain foré (équipement de l'ouvrage Si) Le mètre linéaire

2 Regards de visite 2.1 - Regard d'une profondeur inférieure à 1,5 m L'unité 2.2 - Regard d'une profondeur comprise entre 1,5

et 3 m L'unité 2.3 - Regard d'une profondeur comprise entre 3

et 5 m L'unité

3 Grilles pour regard de visite L'unité

4 Drain collecteur 4.1 - diamètre du drain : 100 mm Le mètre linéaire 4.2 - diamètre du drain : 300 mm Le mètre linéaire

5 Canalisation Le mètre linéaire

G - TRAVAUX ANNEXES 1 Forage et mise en place d'inclinomètre

Le mètre linéaire

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- 3 -

N° DE DESIGNATION ET PRIX EN LETTRES PRIX

A - INSTALLATIONS DE CHANTIER

1 Etablissement des installations sur le chantier

Le prix n° 1 concerne l'établissement des instal­lations de chantier. Il couvre notamment : - l'étude et l'établissement des voies d'accès et aires de circulation, des installations pour l'alimentation des chantiers en eau, en énergie électrique, en air comprimé, des liaisons téléphoniques,...

- l'étude et l'établissement des installations nécessaires à l'exécution des ouvrages,..;

- l'amenée sur le chantier des matériaux et matériels nécessaires à l'établissement de toutes ces installations générales,...

- l'amenée et le montage du matériel fixe ou roulant nécessaire à l'exécution des travaux provisoires ou définitifs.

- la signalisation et le gardiennage des ins­tallations

Le forfait

2 Enlèvement des installations de chantier

Le prix n° 2 rémunère l'enlèvement des installa­tions de chantier dont l'établissement fait l'objet du prix n° 1. Il couvre notamment : - la démolition des infrastructures et massifs divers ;

- le nettoyage complet du chantier et des ou­vrages définitifs, par enlèvement de tous les gravois, débris, détritus,...

- la remise en état des lieux : terrains, bâti­ments, routes,...

- l'évacuation à la décharge des produits de démolition et de ceux provenant du nettoyage

- le repliement des installations et du maté­riel de chantier

PRIX UNITAIRE HORS TAXES

Le forfait

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- A -

N° DE DESIGNATION ET PRIX EN LETTRES PRIX UNITAIRE PRIX HORS TAXES

3 Débroussaillage et enlèvement des racines

Le prix n° 3 concerne le débroussaillage des terrains avec enlèvement des racines. Il couvre notamment tous les travaux de coupe de végétation à ras du sol, l'extraction des racines et l'éva­cuation des déchets végétaux à la décharge, ou leur destruction. Il couvre également l'extrac­tion et l'évacuation à la décharge, ou la des­truction des souches et racines d'arbres éven­tuelles. Le forfait

4 Démolition

Le prix n° 4 concerne la démolition des ouvrages existants quelque soit leur état et leur nature: maçonnerie, béton armé ou non, canalisation, pièces métalliques.

Il couvre toutes sujétions et notamment l'éva­cuation des déchets et gravois à une décharge appropriée. Le forfait

5 Etudes et plans d'exécution

Les prix de la série 5 rémunèrent les études né­cessaires et la fourniture des plans de détail d'exécution des ouvrages désignés. Ils couvrent toutes sujétions et comprennent la fourniture au maître d'oeuvre des documents suivants : - note de calcul des ouvrages (dimensionnement externe et interne)

- plans de ferraillage avec détail du calpinage pour les ouvrages en béton armé

- plans d'exécution avec détail des dispositions constructives pour les autres ouvrages.

5.1 - Soutènement par pieux Le forfait

5.2 - Ouvrage de drainage et de collecte des eaux Le forfait

5.3 - Murs de soutènement Ml et M2 Le forfait

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- 5 -

N* DE DESIGNATION ET PRIX EN LETTRES PRIX UNITAIRE PRIX HORS TAXES

B - BETONS

Les prix définis ci-après couvrent notamment les frais et sujétions suivants : - le nettoyage de la surface à bétonner ; - le traitement des reprises de bétonnage ; - le repiquage des trous de scellement de grandes dimensions ;

- la valeur de remplacement du béton enlevé lors du traitement des reprises de béton-nage ;

- les modifications de dosage et les sujé­tions de mise en place du béton pour re­prises de bétonnage et pour bouchage des cavités du terrain de fondation avant bétonnage ;

- la cure du béton et la fourniture des produits nécessaires ;

- les adjuvants du béton quand leur utilisa­tion est faite à l'initiative de l'entre­preneur ;

- les adjuvants ou le ciment supplémentaires éventuellement nécessaires pour que la plasticité et la résistance du béton répon­dent aux valeurs prescrites ;

- les échafaudages et chemins de service ; - l'emploi éventuel de coffrages provisoires pour arrêts de bétonnage ;

- les sujétions d'exécution provenant de la présence des armatures ;

- le réglage et le talochage des surfaces défi­nitives non coffrées ;

- le grattage des salissures et bavures de ou laitance, collées au sol et aux parements ;

- les sujétions dues à la présence de tubes noyés dans les bétons, de tous dispositifs d'injection, de refroidissement, de contrôle ou de mesure, et plus généralement de maté­riel divers tels que tuyauteries, fourreaux, pièces métalliques diverses ;

- les sujétions résultant des venues d'eau ; - les essais de béton et de ses composants ; - la reconnaissance des carrières et des ballastières et leur découverte.

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- 6 -

N" DE DESIGNATION ET PRIX EN LETTRES PRIX UNITAIRE PRIX HORS TAXES

1 Béton C 350

Le prix n° 1 concerne le béton dosé à raison de 350 kg de ciment CPA 45 par mètre cube. Il s'applique au mètre cube de béton mis en oeuvre dans la limite des quantités résultant des plans d'exécution et couvre toutes sujétions y compris celles résultant des venues d'eau Le mètre cube

2 Béton de fondation QF 350

Le prix n° 2 concerne le béton de fondation dosé à raison de 350 kg par mètre cube. Il s'applique au mètre cube de béton mis en oeuvre dans la limite des plans d'exécution et couvre toutes sujétions et notamment l'utilisation d'un tube plongeur ou autre pour les fondations profondes. Le mètre cube

3 Variation de dosage (plus-value)

Le prix n° 3 est une plus-value au prix 1, 2, pour une augmentation de dosage de ciment de 25 kg par mètre cube de béton. Cette plus-value s'applique à l'unité de 25 kg de ciment par mètre cube de béton. L'unité

4 Variation de dosage (moins-value)

Le prix n° 4 est une moins-value au prix 1 et 2 pour une diminution du dosage de ciment de 25 kg par mètre cube de béton. Il s'applique dans les mêmes conditions que le prix n° 3.

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- 7 -

N° DE DESIGNATION ET PRIX EN LETTRES PRIX

C - ARMATURES POUR BETONS

1 Ronds lisses

Le prix n° 1 concerne les aciers ronds lisses pour armatures de béton. Il s'applique au kilo­gramme d'acier mis en oeuvre, dans la limite des quantités calculées d'après les plans d'exécution en admettant une masse spécifique de 7,85. Il couvre notamment : - les ligatures, les calages, les armatures de soutien et de montage, les soudures éventuelles de jonction de barres ;

- les recouvrements qui ne sont pas indiqués sur les plans d'exécution ;

- les sujétions de mise en place dans les zones comportant des pièces incorporées dans le béton (pièces d'ancrage, fourreaux...) ;

- les sujétions d'exécution en plusieurs phases pouvant être séparées par des intervalles de temps plus ou moins longs;

Le kilogramme

2 Armatures à haute adhérence

Le prix n° 2 concerne les aciers à haute adhérence pour armatures de béton. Il s'applique dans les mêmes conditions et couvre les mêmes frais et sujétions que le prix n" 1. Le kilogramme

D - SOUTENEMENTS

1 Pieux

1.1 - Réalisation des pieux

Le prix n° 1 concerne la réalisation des forages de pieux verticaux armés. Il s'applique au mètre de forage réalisé quelle que soit la nature des terrains traversés ; la longueur totale est arrondie au décimètre le plus proche. Le bétonnage de ces ouvrages estrémunéré par le prix B3 y compris les sujétions liées à la présence d'armatures, de tubes ou tout autre dispositif.

PRIX UNITAIRE HORS TAXES

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- 8 -

N° DE DESIGNATION ET PRIX EN LETTRES PRIX UNITAIRE PRIX HORS TAXES

Il couvre notamment : - le forage, le tubage éventuellement nécessaire et l'évacuation à la décharge des matériaux d'extraction : terre, cailloux, boues,

- le curage du trou de forage - les déblais et bétons en hors-profils - les forages de contrôle qui ont révélé des éléments défectueux et les séries de forages qui suivent cette constatation

- les rebouchages au mortier, dosé à 500 kg de ciment par mètre cube de sable, des forages, des ouvrages reconnus bons, faisant partie des séries de forages désignés ci-dessus;

Il s'entend pour du béton type QF 350 Le mètre linéaire

1.2 - Plus-value au prix 1.1 pour ancrage des pieux dans les marnes

Le prix n° 1.2 est une plus-value au prix 1.1 pour la réalisation de l'ancrage des pieux dans les marnes compactes, par trépanage. Il couvre les mêmes sujétions que le prix 1.1. Le mètre linéaire

2 Murs en gabions Ml et M2

Ce prix rémunère la construction et la mise en place des gabions. Il comprend la pose d'une nappe de Géotextile ainsi que la mise en place de remblais sableux à l'arrière des gabions et le réglage du talus reconstitué. Le mètre linéaire

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- 9 -

N* DE DESIGNATION ET PRIX EN LETTRES PRIX UNITAIRE PRIX HORS TAXES

E - TERRASSEMENTS

1 Déblais en terrains meubles

Le prix n" 1 concerne les déblais en terrains meubles, y compris les blocs d'un volume maxi­mal de 200 litres qu'ils peuvent contenir. Il s'applique au mètre cube de déblai en place, mesuré avant extraction, dans la limite des profils prescrits, quelle que soit la desti­nation des matériaux extraits : mise en dé­pôt, en décharge ou en remblai. Il comprend aussi le réglage du fond de fouille constituant le réseau de drainage et le blindage des tranchées d'une profondeur supérieure à 1,5 m pour la tenue provisoire des parois.

1.1 - Profondeur 0 à 1,50 m Largeur 0,6 m Le mètre linéaire

1.2 - Profondeur 1,5 à 4 m 1.2.1 - Largeur 1,50 m Le mètre linéaire 1.2.2 - Largeur 2,00 m Le mètre linéaire

1.3 - Profondeur > 4 m 1.3.1 - Largeur 1,50m Le mètre linéaire 1.3.2 - Largeur 2,00 m Le mètre linéaire

2 Déblais en terrain marneux

Le prix n° 2 concerne les déblais en terrain marneux, y compris les blocs rencontrés en ter­rains meubles quand ces blocs ont un volume unitaire supérieur à 200 litres. Il s'applique au mètre cube de terrain en place, mesuré avant extraction, dans la limite des profils théoriques prescrits. Il comprend toutes les dépenses liées à l'utilisation du matériel d'abattage mécanique. Il tient compte des sujétions d'exécution et comprend la mise en place des dépôts des matériaux extraits. Le mètre cube

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- 10 -

N" DE DESIGNATION ET PRIX EN LETTRES PRIX UNITAIRE PRIX HORS TAXES

3 Remblais

Les prix de la série n0 3 concerne la confection de remblais. Il s'applique au mètre cube de remblai mesuré après compactage dans la limite des profils prescrits. Il couvre notamment : - la reprise en dépôt et le déchargement ; - les opérations relatives à l'exécution des remblais.

- le réglage des talus et autres surfaces ; - les mesures nécessaires pour assurer le maintien des accès pendant toute la durée des travaux et jusqu'à réception définitive ;

- le transport

3.1 - Remblai insensible à l'eau (Rel) Le mètre cube

3.2 - Remblai usuel (Re2) Le mètre cube.

3.3 - Remblais drainants (Re3) Le mètre cube

4 Fourniture et pose de géotextile anticontaminant

Le prix ne 4 concerne la fourniture et la mise en oeuvre de nappe textile anticontaminante, type Bidim Ü 34. Il rémunère le mètre carré de surface traitée. Le mètre carré

5 Fourniture et mise en place de couche de fondation pour le chemin de Coustassous

Le prix n° 5 concerne la fourniture et la mise en oeuvre de matériaux de fondation tout-venant, de granulométrie CI 80 à 0100 par couches successives avec compactage sur une épaisseur de 0,20 m. Il couvre notamment : - la fourniture du matériau, - la mise en place, - le compactage, - toutes sujétions de réglage de la forme, des pentes et contre-pentes

Il s'applique au mètre carré de surface traitée. Le mètre carré

6 Fourniture et mise en place du revêtement bitu­mineux pour le chemin de Coustassous

Le prix n° 6 concerne la fourniture et la mise en oeuvre de revêtement (Asphalte ou enrobés à froid). Il couvre toutes sujétions. Il s'applique au mètre carré de surface traitée. Le mètre carré

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- 11 -

N" DE DESIGNATION ET PRIX EN LETTRES PRIX

F - DRAINAGE ASSAINISSEMENT

1 Drain foré (équipement de l'ouvrage SI)

Le prix nc 1 rémunère la foration de drains courts en CI 60 mm minimum comme décrit dans le CCTP et le document P3 DA1. Il comprend : - toutes prestations de fourniture de matériel et de main d'oeuvre nécessaires à la perfora­tion quelle que soit la position et l'incli­naison du drain. le scellement des drains au revêtement de 1'ouvrage.

Le prix s'applique au mètre linéaire Le mètre linéaire

2 Regard de visite

Le prix concerne la réalisation de regard en béton de dimensions intérieures minimum 0,80 x 0,80 m. Il comprend toutes sujétions et notamment les sujé­tions de calage des éléments, le réglage du fond de fouille avec réalisation d'un radier en gros béton (épaisseur minimum 0,2 m) et le raccordement aux ouvrages de drainage (drains et collecteurs). Ce prix s'applique à l'unité.

2.1 - Regard d'une profondeur inférieure à 1,5 m L'unité 2.2 - Regard d'une profondeur comprise entre 1,5 et 3 m L'unité 2.3 - Regard d'une profondeur comprise entre 3 et 5 m L'unité

3 Grille pour regard de visite

Le prix 3 concerne la fourniture et la mise en oeuvre d'une grille pour regard de 0,8 x 0,8 m. Cette grille sera en fonte ductile et concave. Le prix s'applique à l'unité. L'unité

PRIX UNITAIRE HORS TAXES

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- 12 -

N* DE DESIGNATION ET PRIX EN LETTRES PRIX UNITAIRE PRIX HORS TAXES

4 Drain collecteur

Les prix n° 4 concernent les drains en matière plas­tique. Ils s'appliquent au mètre linéaire, la pose pouvant être faite en tranchée sous chaussée, ou dans les bétons armés ou non. Ils couvrent notamment : - la fourniture : - la mise en oeuvre, - le calage ; - les coudes, les pièces spéciales, les joints. Ils ne couvrent pas les terrassements, ni les maté­riaux de remblais, ni les bétons éventuels pour ber­ceaux ou enrobages. Ils s'appliquent au mètre linéaire, dans les conditions suivantes :

4.1 - diamètre du drain : 100 mm Le mètre linéaire

4.2 - diamètre du drain : 300 mm Le mètre linéaire

5 Canalisations

Ce prix concerne les canalisations en béton armé de diamètre 300 mm. Il s'applique au mètre linéaire dans les mêmes conditions que le prix n" 4 et couvre les mêmes frais. Le mètre linéaire

G - TRAVAUX ANNEXES

1 Fourniture et pose d'inclinomètre en forage

Ce prix rémunère au mètre linéaire, la pose du tube inclinómetrique de forage. Ce prix comprend : - la fourniture à pied d'oeuvre du tube incli­nóme trique

- la foration - la mise en place , le scellement - la protection de la tête - toutes sujétions d'exécution Le mètre linéaire

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COMMUNE DE BON—ENCONTRE

CONFORTEMENT DU GLISSEMENT DE COÜSTASSOÜS

DOSSIER DE CONSULTATION

DES ENTREPRISES

DETAIL. QUANT IT ATI E

BRGM

BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES ET MINIERES DEPARTEMENT INGENIERIE GEOTECHNIQUE

SERVICE REGIONAL AQUITAINE Avenue Docteur Albert Schweitzer - 33600 PESSAC

Tél. 56.80.69.00

DATE : NOVEMBRE 1989

PIECE :

""B^.ê.IVÎ...

11 JL •' 1^9Q

llBLIOTHÉQUl

Document n" R 30015 AQI 4S 89

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— E > I E C E 5 —

DETAIL QUANTITATIF

MAITRE DE L'OUVRAGE :

Commune de BON-ENCONTRE

OBJET DU MARCHE :

Confortement du glissement, de Coustassous

REMISE DES OFFRES :

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N° des I "" " I I Prix | Prix prix J Désignation et prix en lettres |Quantités| unitaire | total

| A - INSTALLATIONS - PRIX GENERAUX |

1 | Etablissement des installations | | de chantier | | Forfait | 1

2 | Enlèvement des installations | | de chantier | | Forfait | 1

3 | Débroussaillage et enlèvement | | des racines | | Forfait | 1

4 | Démolition | | Forfait | 1

5 | Etude et plans d'exécution | | 5.1 - Système de soutènement par pieux | I Forfait | 1

| 5.2 - Ouvrages de drainage et de | | collecte des eaux (tranchées amont | | et patins drainants) | | Forfait | 1

| 5.3 - Murs de soutènement (Ml et M2) | | Forfait j 1

j B - BETONS |

1 | Béton C 350 | | Le mètre cube | 5

2 ¡ Béton QF 350 | | Le mètre cube | 285

3 | Variation de dosage plus-value | | Le mètre cube | p.m.

4 | Variation du dosage moins-value | | Le mètre cube | p.m.

| C - ARMATURES POUR BETONS j

1 | Ronds lisses | j Le kilogramme | p.m.

2 I Í Armatures haute adhérence Le kilogramme 19 800

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|N° de¡= prix Désignation et prix en lettres

D - SOUTENEMENTS

Pieux 1.1 - Réalisation des pieux Le mètre linéaire

1.2 - Plus-value au prix 1.1 pour ouvrage dans les marnes Le mètre linéaire

Murs en gabions Ml et M2 Le mètre linéaire

E - TERRASSEMENTS

Déblais en terrains meubles 1.1 - Profondeur de la fouille <^ 1,5 m

largeur 1 m Le mètre linéaire

1.2 - Profondeur de la fouille entre 1,5 et 4,0 m 1.2.1 - Largeur 1,5m 1.2.2 - Largeur 2,0 m

1.3 - Profondeur de la fouille .>4,0 m 1.3.1 - Largeur 1,5m 1.3.2 - Largeur 2,0 m

Déblais en terrains marneux Le mètre cube

Remblais 3.1 - Remblai insensible a l'eau RI Le mètre cube

3.2 - Remblai usuel R2 Le mètre cube

3.3 - Remblai drainant R3 Le mètre cube

Géotextile Le mètre carré

Couche de fondation sur chemin Le mètre carré

Revêtement bitumineux Le mètre carré

Quantités

360

120

26

74

21 p.m.

163 75

p.m.

260

875

1 150

1 770

20

20

Prix unitaire

Prix total

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|N° des I prix Désignation et prix en lettres

F - DRAINAGE - ASSAINISSEMENT

Drain foré (équipement de l'ouvrage SI) Le mètre linéaire

Regard de visite 2.1 - Prof, inférieure à 1,5 m L'unité 2.2 - Prof, entre 1,5 et 3 m L'unité 2.3 - Prof, entre 3,0 et 5,0 m L'unité

Grille pour regard de visite L'unité

Drain collecteur 4.1 - Diamètre 100 mm Le mètre linéaire 4.2 - Diamètre 200 mm Le mètre linéaire

Canalisation Le mètre linéaire

G - TRAVAUX ANNEXES

Forage et mise en place d'inclinomètre Le mètre linéaire

Réalisation d'une protection maçonnée en tête des inclinomètres L'unité

Quantités

10

1

p.m.

7

8

26

374

218

21

Prix unitaire

Prix total

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COMMUNE DE BON-ENCONTRE

CONFORTEMENT DU GLISSEMENT DE COUSTASSOUS

DOSSIER DE CONSULTATION

DES ENTREPRISES

D O S S I E R G E O L O G I Q U E

C A H I E R D E S S O N D A G E S

C A H I E R D E S E S S A I S D E L A B O R A T O I R E

BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES ET MINIERES DEPARTEMENT INGENIERIE GEOTECHNIQUE

SERVICE REGIONAL AQUITAINE Avenue Docteur Albert Schweitzer - 33600 PESSAC

Tél. 56.80.69.00

DATE : NOVEMBRE 1989

DOCOT

B . R . G . M . ^ ia JI, 19ÊÛ

BJWLIATSRBSEUJÉ <1>

Document n° R 30015 AQI 4S 89

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COMMUNE DE BON-ENCONTRE

CONFORTEMENT DU GLISSEMENT DE COUSTASSOUS

DOSSIER DE CONSULTATION

DES ENTREPRISES

DOSSIER GEOLOGIQUE

BRGM

BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES ET MINIERES DEPARTEMENT INGENIERIE GEOTECHNIQUE

SERVICE REGIONAL AQUITAINE Avenue Docteur Albert Schweitzer - 33600 PESSAC

Tél. 56.80.69.00

DATE : NOVEMBRE 1989

DOCUMENT ANNEXE 1 (1)

Document n" R ^ Î W ^ P T 1

11. Jl M99Ô

feîBUOTHÉQUEj

S 89

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DA.l - 1

DOSSIER GEOLOGIQUE

1 - Résultats des sondages de reconnaissance

2 - Essais de laboratoire

2.1 - Essais d'identification

2.2 - Caractéristiques mécaniques

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Le contexte géologique général des terrains affectés par le glissement a été décrit dans le rapport du B.R.G.M. (Bureau de Recherches Géologiques et Minières) référencé 88 SGN 432 AQI nous en reprenons ici les grandes lignes. Les emplacements des sondages réalisés en 1988 figurent sur le document DA1-4.

Les coupes de sondages et résultats des essais géotechniques (in situ et de laboratoire) sont présentes respectivement dans les documents DA1-2 et DA1-3.

1 - Résultats des sondages de reconnaissance

Pour définir la nature et l'épaisseur des terrains glissés et reconnaître le toit du substratum, on a effectué 10 sondages à la tarière et 5 sondages pénétrométriques dynamiques.

Deux sondages géologiques et un sondage pénétrométrique ont été réalisés à l'amont du glissement derrière les maisons F et A.

Les 8 autres sondages ont été répartis sur l'ensemble du site, les 4 sondages pénétrométriques restants ayant été implantés selon un profil de direction parallèle au glissement (entre P3 et P4).

Les terrains affectés par le glissement sont représentés par les limons argileux de surface et les argiles carbonatées, qui sont le résultat de l'altération du substratum marneux. Ces dernières assez compactes laissent place parfois à des passées sableuses. L'épaisseur maximale de ces matériaux argileux dans la zone en mouvement, relevée dans le sondage ST4 est de 6,40 m.

Le substratum marneux a été atteint dans l'ensemble des sondages géologiques et pénétrométriques où l'on a enregistré le refus de l'outil à l'avancement. Les puits de reconnaissance exécutés à la pelle mécanique confirment les coupes "tarières". Ils révèlent :

- une couche superficielle de limon argileux d'épaisseur 0,50 à 1,30 m,

- une couche d'argile carbonatée avec une présence plus ou moins marquée de cailloutis calcaires augmentant avec la profondeur,

enfin, le substratum marneux situé aux environs de 4 m à 4,50 m.

On note une arrivée d'eau sous forme de "filet d'eau" au niveau du substratum dans les deux puits P2 et P3. Pour cause de sécu­rité les puits ont été rebouchés avant de pouvoir mesurer un niveau statique.

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- 2 -

On remarquera la bonne tenue des tranchées jusqu'à 4 m de profondeur, seul le puits P2 s'étant légèrement effondré en tête sous l'action d'une pression de pied.

Ces puits de reconnaissance ont permis de prélever des échan­tillons intacts en vue de leur analyse en laboratoire.

2 - Essais de laboratoire

2.1 - Essais d'identification

Les essais d'identification permettent de définir les paramè­tres d'état (teneur en eau, densité, consistance) ainsi que la courbe granulometrique des sols.

Les résultats des essais d'identification apparaissent dans le tableau suivant (tableau 1). Les limites d'Atterberg déterminent une certaine homogénéité entre les limons argileux de surface et l'argile "carbonatée" sous-jacente. Ces deux sols pourront donc constituer une couche superficielle homogène dans l'étude de stabilité.

TABLEAU 1 - TABLEAU RECAPITULATIF DES ESSAIS D'IDENTIFICATION AU LABORATOIRE

REFERENCES

SONDAGE

PROFONDEUR

(m)

P2 0,80 - 1,00

PI 2,50

P3 0,90 - 1,10

P3 2,80 - 3,00

PI 3,70

DESCRIPTION

Limon

argileux

Argile

carbonatée

Marne

TENEUR

EN EAU

W %

22,4

18,8

10,8

15

16,4

14,1

DENSITE

SECHE

Yd T/n

1,71

1,70

1,83

1,80

1,80

1,83

|LIMITES

| WL

| 38,5

| 33,5

| 30

1 28,4

1 57,5

D'ATTERBERG

IP

18,8

12,9

12

5,6

29,4

IC

0,8

1,1

1,6

2,4

1,5

¿-80u |

% |

74 |

62 |

64 |

99 |

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- 3 -

2.2 - Caractéristiques mécaniques

Elles ont été déterminées à partir de deux types d'essais :

- un essai de cisaillement rapide à la boite de Casagrande, afin de déterminer les caractéristiques globales du matériau C'est un essai non consolidé, non drainé (uu) 1 essai uu sur les limons argileux 1 essai uu sur l'argile carbonatée

- un essai de cisaillement à la boite de Casagrande afin de déterminer les caractéristiques effectives du matériau. C'est un essai consolidé drainé (CD) : 1 essai CD sur les limons argileux 1 essai CD sur l'argile carbonatée 1 essai CD sur les marnes

Les caractéristiques mécaniques de résistance des matériaux argileux sont regroupés dans le tableau suivant (tableau 2).

TABLEAU 2 - TABLEAU RECAPITULATIF DES ESSAIS MECANIQUES AU LABORATOIRE

| | | C A R A C T E R I S T I Q U E S | | REFERENCES j j | | SONDAGE | | Apparentes | Réelles | | PROFONDEUR j DESCRIPTION j | | 1 (m) | | C (bar)| (°) |c' (bar)| ' (°)|

| | Limon 1 1 1 1 1 | P2 0,80 - 1,00 | argileux j 0,2 | 26 | 0,025 | 31 |

| P2 2,20 - 2,40 | Argile | | | 0,09 | 19°5 |

| P3 2,80 - 3,00 | carbonatée | 0,6 ¡ 10 | | |

| PI 3,70 j Marne j - • | 0 | 34 |

Les résultats de l'essai consolidé drainé (CD) sur l'échantillon de marne confirment son appellation de "substratum marneux".

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- 4 -

Les caractéristiques obtenues sur l'argile carbonatée sont moyennes et reflètent assez bien la bonne tenue de ce sol lors de l'ouverture des fouilles de reconnaissance.

Les caractéristiques mécaniques mesurées sur le limon argileux paraissent élevées au vu des échantillons. Leurs propriétés physiques proches de celles de l'argile carbonatée, leur confèrent des propriétés mécaniques semblables.

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COMMUNE DE BON—ENCONTRE

CONFORTEMENT DU GLISSEMENT DE COUSTASSOUS

DOSSIER DE CONSULTATION

DES ENTREPRISES

CAHIER DES SONDAGES

BRGM

BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES ET MINIERES DEPARTEMENT INGENIERIE GEOTECHNIQUE

SERVICE REGIONAL AQUITAINE Avenue Docteur Albert Schweitzer - 33600 PESSAC

Tél. 56.80.69.00

DOCUMEl ^N^EjtfeJlii )

Documentjl^-íU-3#9*S^QI 4S 89 DATE : NOVEMBRE 1989

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DA.l - 2

CAHIER DES SONDAGES

1 - Coupe des sondages à la tarière (ST 1 à ST 10)

2 - Diagrammes d'essais de pénétration dynamique (PD 1 à PD 5)

3 - Coupes géologiques des fouilles à la pelle mécanique (PI à P3>

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COUPES DES SONDAGES A LA TARIERE

(STl, ST2f ST3, ST4, ST5, ST6, ST7, ST8, ST9r ST10)

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PAGE 1

I) COUPE DES TARIERES

* S T 1

- 0,00 à 1,30 m : Limons bruns

- 1,30 à 2,0'O m : Argile brune à cailloutis calcaire

- 2,00 à 3,50 m : Sable gris, fin à moyen saturé

- 3,50 à 7,50 m : Marne très compacte brune, rosacée à grise, sèche.

N.S. = 2,13 m / TN.

* S T 2

- 0,00 à 2,00 m : Argile brune à grise : Molasse altérée assez humide à 1,50 m.

- 2,00 à 4,50 m : Marne brune à grise et rosacée, peu humide.

- 4,50 à 7,50 m : Même matériau avec intercalation de sables et silts molassiques compacts

N.S. = 4,90 m / TN.

* S T 3

- 0,00 à 1,00 m : Limons bruns

- 1,00 à 4,90 m : Argile brune à cailloutis calcaires avec "blocs" épars entre 3,00 et 3,30 m.

- 4,90 à 6,00 m : Marne brune à grise très compacte.

N.S. = 3,40 m / TN.

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I

PAGE 2

* S T 4

- 0,00 à 0,70 m : Limons bruns à cailloutis

- 0,70 à 3,50 m : Argile brune sableuse à cailloutis calcaires avec intercalations d'argile plus plastique brune à ocre.

- 3,50 à 6,40 m : Argile silteuse fine, beige à ocre avec cailloutis, humide, peu compacte.

- 6,40 à 7,50 m : Marnes brunes à grises très compactes.

N.S. = 3,70 m / TN

* S T 5

- 0,00 à 1,50 m : Limons bruns à cailloutis calcaires

- 1,50 à 4,80 m : Argile brune plus ou moins sableuse à cailloutis calcaire et "Blocs" êpars.

- 4,80 à 6,00 m : Argile brune à grise à passées de sables gris compacts (Marnes altérées ?)

- 6,00 à 9,00 m : Silts calcaires très compacts et secs.

N.S. = Pas d* eau

* S T 6

- 0,00 à 0,70 m : Limons bruns

- 0,70 à 1,50 m : Argile brune à marron oxydée

- 1,50 à 4,50 m : Argile brune à caillouti3 calcaires important, molle et humide plus sableuse entre 3,00 et 4,50 m.

- 5,00 à 6,00 m : Argile brune à grise à passées sableuse grise

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PAGE 3

- 6,00 à 7,50 m : Marnes brunes, rosacées à grises compactes.

N.S. = 3,00 m / TN.

S T 7

- 0,00 à 0,90 m : Limons bruns noirs

- 0,90 à 2,00 m : Argile brune sableuse marron, oxydée, à cailloutis calcaire, humide.

- 2,00 à 3,80 m : Même argile plus sableuse, saturée, à cailloutis calcaire important.

- 3,80 a 4,50 m : Argile brune avec passages de sables ou silts argileux.

- 4,50 à 6,00 m : Marnes brunes très compactes

- 6,00 à 7,50 m : Silts et sables argileux molassiques.

N.S. = 2,10 m / TN.

S T 8

- 0,00 à 0,40 m : Remblai

- 0,40 à 1,20 m : Limons bruns

- 1,20 à 3,80 m : Argile brune à cailloutis calcaires

- 3,80 à 9,00 m : Molasse : Alternance de Marnes et silts ou sables argileux. Matériau dominant : silts argileux.

N.S. = 3,70 m / TN.

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I

PAGE 4

* S T 9

- 0,00 à 0,70 m : Limons bruns à graviers, bruns, noirâtres

- 0,70 à 3,00 m : Argile brune sableuse à cailloutis calcaire

- 3,00 à 4,50 m : Argile brune plus sableuse, humide et molle, cailloutis calcaire peu important.

- 4,50 à 6,00 m : Même argile plus "graveleuse"

- 6,00 à 8,50 m : Argile marron, compacte, à cailloutis calcaire.

8,50 m : Marne très raide

N.S. = 5,30 m / TN

* S T 10

- 0,00 à 2,00 m : Argile brune sableuse sans cailloutis

- 2,00 à 3,80 m : Argile marron à cailloutis

- 3,80 à 7,00 m : Argile brune marron à grise à cailloutis calcaire, compacte à très compacte en alternance.

- 7,00 à 7,50 m : Argile grise à cailloutis

- 7,50 à 9,00 m : Argile grise à beige très raide et sèche.

N.S. : ( 2 heures après fin forage) 0,30 m / TN

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DIAGRAMMES D'ESSAIS DE PENETRATION DYNAMIQUE

(PD1, PD2f PD3f PD4f PD5)

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WW BUREAU DE RECHERCHES GÉOLOGIQUES ET MINIÈRES

B P G M CHANTIER : GLISSEMENT

47 BON ENCONTRE

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WW BUREAU DU RECHERCHES GÉOLOGIQUES ET MINIÈRES

B R G M CHANTIER : GLISSEMENT 47 BON ENCONTRE

PENETRATION DYNAMIQUE BEVAC (P2) Date de l'essai : Le n Avril i988

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mW BUREAU DE RECHERCHES GÉOLOGIQUES ET MINIÈRES B R G M CHANTIER : GLISSEMENT

47 BON ENCONTRE

PENETRATION DYNAMIQUE BEVAC (P2) Date de l'essai : Le n Avril i988

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R R G M CHANTIER : GLISSEMENT

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COUPES GEOLOGIQUES DES FOUILLES A LA PELLE MECANIQUE

(PI, P2, P3)

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COMMUNE DE BON—ENCONTRE

CONFORTEMENT DU GLISSEMENT DE COUSTASSOUS

DOSSIER DE CONSULTATION

DES ENTREPRISES

C A H I E R D E S E S S A I S D E L A B O R A T O I R E

BUREAD DE RECHERCHES GEOLOGIQUES ET MINIERES DEPARTEMENT INGENIERIE GEOTECHNIQUE

SERVICE REGIONAL AQUITAINE Avenue Docteur Albert Schweitzer - 33600 PESSAC

Tél. 56.80.69.00 BRGM

DATE : NOVEMBRE 1989

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CAHIER DES ESSAIS DE LABORATOIRE

Courbes granulométriques

Essais de cisaillement

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COURBES GRANÜLOMETRIQÜES

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B . R . G . M . A N A L Y S E GRANULOMETRIQUE

Dossier : Provenance : Bon Encont

Echantillon n* : Nature :

Sondage : P 1 Date de l'essai :

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Page 118: CONFORTEMENT DU GLISSEMENT DE …infoterre.brgm.fr/rapports/RR-30015-FR.pdf · commune de bon-encontre confortement du glissement de coustassous dossier de consultation des entreprises

B . R . G . M . ANALYSE GRANULOMETRIQUE

Dossier : Provenance : B o n E n c o n l

Echantillon n* ; Nature :

S o n d a g e : P 1 D a t e de l'essai :

Profondeur : 3 , 7 0 m Poids initial sec :

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B.R.G.M. ANALYSE GRANULOMETRIQUE

Dossier :

Echantillon n' ;

Sondage : P 2

Profondeur : 1 , 0 0 m

Provenance : Bon Encontre

Nature :

Date de l'essai :

Poids initial sec :

Classific.

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B . R . G . M . ANALYSE GRANULOMETRIQUE

Dossier : Provenance : B o n Encont

Echantillon n' ; Nature ;

Sondage : P 2 Date de l'essai :

Profondeur : 2 , 2 0 / 2 , 4 0 m Poids initial sec :

;re C lassific.

L . P . C . W

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Limites d'Atterberg

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B . R . G ' M . ANALYSE GRANULOMETRIQUE

Dossier : Provenance : B o n Encorvt

Echantillon n' ; Nature :

Sondage : P 3 Date de l'essai :

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ESSAIS DE CISAILLEMENT

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