CAPEB guide de dechets 2015_Mise en page 1

Artisanat du bâtiment

DÉCHETS DE CHANTIER

GUIDE PRATIQUEÉdition 2015

Département de l’Hérault

A / UN GUIDE POUR LES ENTREPRISES ARTISANALES DU BÂTIMENT Introduction

B / LES DÉCHETS DU BTP 1. Les types de déchets

2. Les chiffres

3. Les filières

C / LES BONNES RAISONS DE S’INVESTIR DANS LA GESTION DE SES DÉCHETS

1. Pourquoi gérer ses déchets ?

2. Les aides au calcul de la gestion de ses déchets

3. Une valorisation de l’image de son entreprise

4. Les spécifications des marchés publics

D / LES RÈGLES DE BONNES PRATIQUES DE GESTION DES DÉCHETS DU BÂTIMENT

1. La hiérarchisation de la gestion des déchets

2. Le tri

3. Les contenants

4. Le transport

5. Les pratiques illégales

6. Travailler ensemble dans la gestion des déchets

E / LES GRANDES FAMILLES DE DÉCHETS DES ARTISANS 1. Les déchets d’emballage

2. Les déchets inertes

3. Les déchets de plâtre

4. Les déchets d’isolants

5. Les déchets métalliques

6. Les déchets de bois

7. Les déchets de revêtements

8. Les déchets de peinture, vernis, colle traitement

9. Les DEEE

10. Les déchets de fluides frigorigènes

11. Les déchets d’amiante

Sommaire

G / CONCLUSIONS ET PERSPECTIVES

F / LISTE DES DÉCHETTERIES ET ÉQUIPEMENTS DE L HÉRAULT

H / ANNEXES ET DOCUMENTAIRES

Un guide pour les entreprises artisanales du bâtiment

A

1

A / UN GUIDE POUR LES ENTREPRISES ARTISANALES DU B

Introduction

A / UN GUIDE POUR LES ENTREPRISES ARTISANALES DU B

TIMENTÂA / UN GUIDE POUR LES ENTREPRISES ARTISANALES DU B

euqahc ertseesirpertne

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des fiches pratiques ou deés sur les informations locales en

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La prise en compte de la gestion des déchets

est aujourd’hui un enjeu économique et.rueja mlatnemennorivne

de cet enjeu, a souhaité rédiger un guidesynthétique pour permettre aux entreprisesartisanales :

d’identifier les grandes lignes de la réglementation sur les déchets ;

connaitre de les grandes familles de déchetsoir comment les trier ;vet sa

.noita

La prise en compte de la gestion des déchets

est aujourd’hui un enjeu économique etetneicsno cB,EPA Ca L

de cet enjeu, a souhaité rédiger un guidesynthétique pour permettre aux entreprises

les grandes lignes de la régle-mentation sur les déchets ;

les grandes familles de déchetsoir comment les trier ;

lien aemple pour la CAPEB de l’Hérault (Guideex

pratique 2012 Déchets du Bendée pour sa participation au guideVComment identifier et bien trier les déchets«

sur les chantiers du Bl’association Aadhère, ou encore la CAPEB de la HauteNormandie pour ses tra

TP (Association RBnement du Bâtiment et des Tassociation dont elle est membre fondateur ;

’est le cas parec les déchets comme cvlien aemple pour la CAPEB de l’Hérault (Guide

TP), la CAPEB de lapratique 2012 Déchets du Bendée pour sa participation au guideComment identifier et bien trier les déchets

» par le biais deTP sur les chantiers du BE-PRO à laquelle elleCEVl’association A

adhère, ou encore la CAPEB de la Hauteaux auprès de l’vNormandie pour ses tra

égionale pour l’EnTP (Association Raux Publics),vranement du Bâtiment et des T

association dont elle est membre fondateur ;

’est le cas paremple pour la CAPEB de l’Hérault (Guide

TP), la CAPEB de laendée pour sa participation au guideComment identifier et bien trier les déchets

» par le biais deE-PRO à laquelle elle

adhère, ou encore la CAPEB de la HauteAREaux auprès de l’

viron-égionale pour l’Enaux Publics),


de prendre connaissance

majorité de leurs déchets ;

bénéficier de des bonnes pratiques par d’autres entreprises artisanales.

faciliter l’accompagnement terrain Pour artisans, la CAPEB a signé plusieurs parte-

ec différents acteurs de la filière desvnariats adéchets : industriels, éco-organismes…

de prendre connaissance lade enir vdedu majorité de leurs déchets ;

suiviesdes bonnes pratiques par d’autres entreprises artisanales.

desfaciliter l’accompagnement terrain artisans, la CAPEB a signé plusieurs parte-

ec différents acteurs de la filière desdéchets : industriels, éco-organismes…


déclinaison la

la signature de partenariats locaux auprès deprestataires « déchets ».

Enfin, depuis de nombreuses années, l’apporte de nombreuses informations par le biais de sessites internet**.

* Annex

** Annex


déclinaison de partenariats nationaux oula signature de partenariats locaux auprès deprestataires « déchets ».

Enfin, depuis de nombreuses années, l’présenteet sujet ce sur éclairage son apporte

de nombreuses informations par le biais de sessites internet**.

es documentaires 1 à 3. * Annex

e documentaire 4** Annex


de partenariats nationaux oula signature de partenariats locaux auprès de

ADEMEprésente

de nombreuses informations par le biais de ses

2

** Annex

. e documentaire 4** Annex

est aujourd’hui un enjeu économique etenvironnemental majeur. La CAPEB Hérault,consciente de cet enjeu, a souhaité rédiger unguide synthétique pour permettre aux entreprisesartisanales :

Pour faciliter l’accompagnement de terrain desartisans, la CAPEB a signé plusieurs partenariatsavec différents acteurs de la filière des déchets :industriels, éco-organismes…

La CAPEB Hérault oeuvre au quotidien et disposede plusieurs leviers pour améliorer la gestion desdéchets des entreprises artisanales notammentgrâce à la participation à l’élaboration du plandépartemental d’élimination et de gestion desdéchets du BTP (pilotés par le conseildépartemental). La CAPEB Hérault participe aussià la mise en place de partenariats locaux,notamment avec les intercommunalités et lessyndicats de traitement des déchets.

Enfin, depuis de nombreuses années, l’ADEMEapporte son éclairage sur ce sujet et présente denombreuses informations par le biais de ses sitesInternet (www.ademe.fr/expertises/dechetswww.sinoe.org www.optigede.ademe.fr)

En attendant, je vous souhaite de faire bon usagede ce guide indispensable pour la bonne gestionde vos déchets de chantier.

Syndicalement votreBernard Maurin

Plombier chauffagistePrésident de la CAPEB Hérault

Selon le Code de l’Environnement,chaque entreprise est responsablede la gestion des déchets qu’elleproduit et/ou détient jusqu’à leurélimination ou valorisation finale,même lorsque ce déchet esttransféré à un tiers. L’entreprisedoit prendre en charge tous les

déchets générés par son activité, notamment lesproduits usagés issus de travaux chez un client.Elle doit s’assurer que leur élimination estconforme à la réglementation.

CAPEB Hérault :

44, avenue Saint Lazare - 34965 MONTPELLIER cedex 2 - Tél. : 04 99 77 22 80 - Fax : 04 99 77 22 89www.capeb-herault.frDirecteur de la publication : Bernard MAURINRédacteur en chef : Jacques BlancCoordination / Rédaction :Pascal Christol - [email protected] participé à la rédaction : Cyril Pages / conseiller économique - CAPEB BéziersConception Réalisation : Soulié imprimeurImprimé à 2000 exemplaires par SOULIÉ imprimeur

ilippe TPhilippe T

Castries.Castriesà

Philippe TOULON, chauffagiste,plombier artisan Castries.

chauffagiste,

3

Notre entreprise a mis en place une organisation qui permet un tri direct

sur le chantier.

De retour à l’atelier, les déchets sont déchargés dans des casiers extérieurs.

Il y a un casier par matériau (différents métaux, plastiques souples, déchets

de bois, gravats, polystyrène et tout venant). Quand un casier est plein,

nous contactons le prestataire qui vient chercher les matériaux avec un

camion-benne muni d’un grappin.

L’intérêt de ce système est qu’il nous permet d’éviter les frais liés à la

location des bennes.

En plus, notre fournisseur principal a mis en place un système de récupération des petits cartons

d’emballages pour les réutiliser pour la livraison des pièces détachées, et de reprise des déchets

d’éclairage (tubes fluos, lampes compactes, …).

Enfin, comme nous valorisons bien nos métaux, nous arrivons à équilibrer notre budget déchets.

A / UN GUIDE POUR LES ENTREPRISES ARTISANALES DU BÂTIMENT

4

Les déchets du BTP

B

5

eeese

ntntnt ss

TPB / LES DÉCHETS DU B

1 / Les types de déchets

TP

1 / Les types de déchets

3 grandes familles composent les différents

déchets du bâtiment :

Les déchets inertes correspondent en grandepartie à des déchets minéraux. Ils ne sedécomposent pas, ne brûlent pas et ne

LA DÉFINITION : Selon le Code de l’En

de production, de transformation ou d’utilisation, toute substance, matériau, produit ou plus

généralement tout bien, meuble abandonné ou que son détenteur destine à l’abandon. »

3 grandes familles composent les différents

correspondent en grandepartie à des déchets minéraux. Ils ne sedécomposent pas, ne brûlent pas et ne

déchets Les

més déchets industriels spéciaux (DIS),contiennent des substances dangereusespour l’enmentation impose un suivi rigoureux de ces

vironnement, un déchet est Selon le Code de l’En



dangereux,déchets anciennement nom-més déchets industriels spéciaux (DIS),contiennent des substances dangereuses

vironnement ou la santé. La réglepour l’enmentation impose un suivi rigoureux de ces

vironnement, un déchet est « tout résidu d’un processus



anciennement nom-més déchets industriels spéciaux (DIS),contiennent des substances dangereuses

vironnement ou la santé. La régle-mentation impose un suivi rigoureux de ces

« tout résidu d’un processus


décomposent pas, ne brûlent pas et neproduisent aucune autre réaction physique,

ou biologique chimique vironnement ou à la santé.l’en

dangereuxnon déchets Les

ni inertes, ni dangereux pour l’enment ou la santé. Ils sont anciennementnommés déchets industriels banals (DIB).

FIL ROUGE :

décomposent pas, ne brûlent pas et neproduisent aucune autre réaction physique,

ànuire à nature de ou biologique vironnement ou à la santé.

dangereux sont des déchetsvironneni inertes, ni dangereux pour l’en -

ment ou la santé. Ils sont anciennementnommés déchets industriels banals (DIB).

mentation impose un suivi rigoureux de cesdéchets

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mentation impose un suivi rigoureux de cessuivi.de bordereaux de l’aide à déchets

tnnaissancceoa cco ettecctaffan de’ut lse eesgb

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FIL ROUGE :

ux déchets des entreprises artisanales du bâtimentLes principa

100%

90%

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70%

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50% 48%

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Source : enquête réalisée par la CAPEB sur un échantillon de 528 artisans du bâtiment, entre mars et juillet 201

6

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Source : enquête réalisée par la CAPEB sur un échantillon de 528 artisans du bâtiment, entre mars et juillet 201

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3.Source : enquête réalisée par la CAPEB sur un échantillon de 528 artisans du bâtiment, entre mars et juillet 201

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2 / Les chiffres

2 / Les chiffres

Les déchets du bâtiment et des tra(Bpublics

maîtrise d’ouvrage publique (Etat, collectivités locales) ou privLe gisement des déchets du Ben 2010 à 260 millions de tonnes (données Service de l’observdont plus de 90 % de déchets inertes.

Le secteur du bâtiment ne représente que 15% de la production de déchets du B

vLes déchets du bâtiment et des trasous chantiers de viennent proTP) (B

maîtrise d’ouvrage publique (Etat, collectivités ée (entreprises, particuliers). locales) ou priv

TP s‘éleLe gisement des déchets du Ben 2010 à 260 millions de tonnes (données

ation et des statistiques) Service de l’observdont plus de 90 % de déchets inertes.

Le secteur du bâtiment ne représente que .TP15% de la production de déchets du B

aux vsous

maîtrise d’ouvrage publique (Etat, collectivités ée (entreprises, particuliers).

ait vTP s‘éleen 2010 à 260 millions de tonnes (données

ation et des statistiques)

Le secteur du bâtiment ne représente que

épartition des déchets du bâtimentR

7%econstruction neuv

28%réhabilitation

épartition des déchets du bâtiment

65%démolition

Quantité des déchets gérés selon le secteur et l’effectif salarié, en

Effectif par

Bâtiment

dont gros œuvre

secteur

dont second œuvre

Quantité des déchets gérés selon le secteur et l’effectif salarié, en

Effectif par

0 à 9

Bâtiment 9,8

dont gros œuvre 5,7

secteur

ranche d’effectif en nombre de salariésT

10 à 19

7,

dont second œuvre

4,

14, 2,7

millions de tonnesQuantité des déchets gérés selon le secteur et l’effectif salarié, en

ranche d’effectif en nombre de salariés

10 à 19

3

6

20 à 99 100 et plus

7, 16,8 34,

4, 3,81 04,

2,7 3,0 0,3

millions de tonnes

ranche d’effectif en nombre de salariés

100 et plus

38,23

28,10

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0,3 10,1

épartition des R

générés par le domaine du bâtiment en 2008

Source : Service de l’ObservFrance en 2008.

épartition des 38.2 millions de tonnes de déchets


atistiques SOation et des STTavice de l’ObservvaFrance en 2008.

0,6déchets dangereux

10 Mt

déchets non

millions de tonnes de déchets


atistiques SOeS, enquête sur les déchets produits par l’activité de construction en

0,6 Mt

déchets dangereux

atistiques SOeS, enquête sur les déchets produits par l’activité de construction en

déchets non dangereux

,627 Mt

déchets inertes

7

TPB / LES DÉCHETS DU B

3 / Les filières

TP

Dès lors que les déchets sont mis dans des

ent ensuite être transportéscontenants, ils doiv

et déposés dans une installation dédiée.

ent être effectuées par un Ces actions peuvprestataire mais, le plus souvdirectement les artisans qui s’en chargent.

Différentes solutions s’offrent à eux, des ées ou publiques, vsolutions priv

des départements, fonction de communes ou des communes. Lprofessionnels, et notamment des entreprises

Dès lors que les déchets sont mis dans des

ent ensuite être transportés

et déposés dans une installation dédiée.

ent être effectuées par un ent, ce sont prestataire mais, le plus souv

directement les artisans qui s’en chargent.

Différentes solutions s’offrent à eux, des ariables en ées ou publiques, v

des communautés des départements, ’accès des de communes ou des communes. L

professionnels, et notamment des entreprises

sabilité

Afin de dé

déchets, il est nécessaire de les collecter

sélectiv

sélectiv

s’appuient sur les filières de responsabilité

élargie des producteurs (REP). Le principe en

est le suiv

importateurs et

Le principe de la respon-

sabilité élargie du producteur (REP)

elopper le recyclage de certainsvAfin de dé


ement. Les politiques de collectesélectiv

e et de recyclage des déchetssélectiv



: les fabricants nationaux, lesant est le suiv

ou distributeurs de produits/importateurs et

Le principe de la respon-

elopper le recyclage de certains


ement. Les politiques de collecte

e et de recyclage des déchets



: les fabricants nationaux, les

ou distributeurs de produits

professionnels, et notamment des entreprises artisanales, aux déchetteries publiques est une décision qui appartient aux gestionnaires

même de collectivités des dépôt des différents types de déchets.

En général, toutes les informations relativaux installations accessibles aux professionnels

les dans consignées sont TP de chaque département. déchets du B

Les artisans ont le choix pour déposer leurs

professionnels, et notamment des entreprises artisanales, aux déchetteries publiques est une décision qui appartient aux gestionnaires

de coût le que même dépôt des différents types de déchets.

esEn général, toutes les informations relativaux installations accessibles aux professionnels

desgestion de Plans les TP de chaque département.

Les artisans ont le choix pour déposer leurs

importateurs et

ent prendre en charge, doiv

financièrement, la collecte sélectiv

recyclage ou le traitement des déchets issus

de leurs produits. Ils peuv

responsabilité de manière individuelle, ou

collectiv

Dans ce dernier cas, ils adhèrent à une société

agréée par les Pouv

ersent une contribution financière.v


notammentent prendre en charge,

e puis lefinancièrement, la collecte sélectiv


ent assumer leurde leurs produits. Ils peuv


e dans le cadre d’un éco-organisme.collectiv


oirs publics, à laquelle ilsagréée par les Pouv

ersent une contribution financière.


notamment

e puis le


ent assumer leur


e dans le cadre d’un éco-organisme.


oirs publics, à laquelle ils

Les artisans ont le choix pour déposer leurs déchets dans les installations suiv

les déchetteries professionnelles

les déchetteries municipales

(lorsque les déchets des artisans sont acceptés) ;

les centres ou plates-formes de tri

pour que les déchets qui arriven mélange soient triés par matériaux puis regroupés ;

des plates-formes de regroupement

Les artisans ont le choix pour déposer leurs antes :déchets dans les installations suiv

les déchetteries professionnelles

les déchetteries municipales

(lorsque les déchets des artisans sont

les centres ou plates-formes de tri

ent pour que les déchets qui arriven mélange soient triés par matériaux


FDiagnostic déchet obligatoire a

démolition de certains bâtiments

(décret n°2011-610 du 31 mai 2011).

Ce diagnostic est obligatoire pour lesdémolitions de bâtiments ayant unesurface hors œuvre brute supérieureà 1 000 md’une utilisation, d’un stock

CUS AIRERÉGLEMENT

ant vDiagnostic déchet obligatoire a

démolition de certains bâtiments

(décret n°2011-610 du 31 mai 2011).

Ce diagnostic est obligatoire pour lesdémolitions de bâtiments ayant unesurface hors œuvre brute supérieureà 1 000 m2 et ceux ayant été le siège

age, d’uned’une utilisation, d’un stock

AIRE

ant

Ce diagnostic est obligatoire pour lesdémolitions de bâtiments ayant unesurface hors œuvre brute supérieure

et ceux ayant été le siègeage, d’une


olumes permettant oir de gros vvpour ade faciliter les actions de recyclage ;

négocescertains

Concernant les déchets inertes, il existe des plates-formes de criblage/

8


olumes permettant de faciliter les actions de recyclage ;

Concernant les déchets inertes, il existe des concassage. plates-formes de criblage/

d’une utilisation, d’un stockfabrication ou d’une distribution d’uneou plusieurs substances dangereuses.Pour réaliser le diagnostic, le maîtred’ouvrage fait appel à un professionnelde la construction indépendant, impartialet assuré pour ce type de mission.

age, d’uned’une utilisation, d’un stockfabrication ou d’une distribution d’uneou plusieurs substances dangereuses.Pour réaliser le diagnostic, le maîtred’ouvrage fait appel à un professionnelde la construction indépendant, impartialet assuré pour ce type de mission.

age, d’unefabrication ou d’une distribution d’uneou plusieurs substances dangereuses.Pour réaliser le diagnostic, le maîtred’ouvrage fait appel à un professionnelde la construction indépendant, impartial

CCLLLeLesLesLesLesLes

Css s bs bos bons bonbonnbonneonnesnnes nes rnes raes rais rairairaiis bonnes rai

Ciisisoisonisonssonssonsonsnsisons

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gggegesgestgestiogestiogestionestion dstion dsss is’inveesestestiestirestir dstir dtir dair dar dadaestir davvvvvs’ins’in’ins’in

tion deon de on de sn de sde sde se ssgestion de shetsetstschets

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9

C / LES BONNES RAISONS DE S’INV

1 / Pourquoi gérer ses déchets ?

ANS LA GESTION DE SES DÉCHETSESTIR DC / LES BONNES RAISONS DE S’INV

1 / Pourquoi gérer ses déchets ?

ANS LA GESTION DE SES DÉCHETS

Pour toutes les entreprises du bâtiment, les coûtsliés à l’élimination des déchets, représententaujourd’hui une dépense significativde 1 % du chiffre d’affaires de l’entreprise.

g

Pour toutes les entreprises du bâtiment, les coûtsliés à l’élimination des déchets, représentent

e de l’ordreaujourd’hui une dépense significativde 1 % du chiffre d’affaires de l’entreprise.

Méconnaitre le coût réèl de la gestion de ses

déchets pro

aux coûts de production et d’achat dematériaux non utilisés (pour les chutes par

emple) ;ex

à l’exet le stockoptimisée.


oque des manques à gagner liés :vdéchets pro


emple) ;

cès de temps passé pour la manutentionà l’exage quand la gestion n’est paset le stock

optimisée.


oque des manques à gagner liés :


cès de temps passé pour la manutentionage quand la gestion n’est pas

FIL ROUGE :

timé de la gesCoût annuel esdéchets des artisans du bâtiment

11%

6%2%3%

3%2%

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déchets des artisans du bâtiment

37%

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0 euros

50 à 1 000 euros

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2 001 à 3 000 euros

3 001 à 4 000 euros

4 001 à 5 000 euros

5 001 à 10 000 euros

3%LE COÛT DE GESTION EST TDE DÉCHETS

Déchets

LE COÛT DE GESTION U TYPE ALEMENT LIÉ ATOEST T

DE DÉCHETS

Déchetsinertes

€

Déchets nondangereux

€ €

Déchetsdangereux

€ € €

U TYPE

Déchetsdangereux

€ € €

10

5 001 à 10 000 euros

plus de 10 001 euros

Source : enquête réalisée par la CAPEBsur un échantillon de 528 artisans du bâtiment,

3.entre mars et juillet 201


2 / Les aides au calcul de la gestion de ses déchets




FIL ROUGE :

Les artisans fontdevis la ligne « ges

FIL ROUGE :

ur leuraître s-ils apparLes artisans fonttion des déchets » ?devis la ligne « ges

46% NON

54% OUI

le nombre de kilomètres pour déposer sesdéchets en déchetterie (ou dans une autreinstallation) à multiplier par un barêmekilométrique (prenant en compte le carbu-rant utilisé et l’amortissement du v

emple le barême fiscal)par ex

entuellement la facture de location de vécontenants (bennes…) ;

la facture de la déchetterie, vfonction de ses déchets, ou celle d’un

s ur leur

le nombre de kilomètres pour déposer sesdéchets en déchetterie (ou dans une autreinstallation) à multiplier par un barêmekilométrique (prenant en compte le carbu-

éhicule,rant utilisé et l’amortissement du vemple le barême fiscal)

entuellement la facture de location de contenants (bennes…) ;

ariable en la facture de la déchetterie, vfonction de ses déchets, ou celle d’un

La phase de calcul du coût de ses déchets est

indispensable :

bon au son entreprise ;

pour mener des actions d’amélioration et de réduction des coûts.

Source : enquête réalisée par la CAPEBsur un échantillon de 528 artisans du bâtiment,entre mars et juillet 201


indispensable :

gestion la de fonctionnement bon son entreprise ;

pour mener des actions d’amélioration et de réduction des coûts.




de gestion

pour mener des actions d’amélioration et

entuel prestataire.vé

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iile ;; ttetuiitraS gs t deesssé e

l y a emps pa

hecchécépôts de dé

4 critères sont à prendre en compte pour le

calcul :

le temps passé par l’artisan multiplier par son propre coût horaire :

1. pour

2. lors du dépôt à la déchetterie ou dans un autre type d’installation de déchets ;

3. place sur autre type d’installation.


ou son salarié le temps passé par l’artisan multiplier par son propre coût horaire :

pour le tri sur chantier ou en atelier ;

lors du dépôt à la déchetterie ou dans un autre type d’installation de déchets ;

place à la déchetterie ou dans un autre type d’installation.


à ou son salarié

le tri sur chantier ou en atelier ;

lors du dépôt à la déchetterie ou dans un autre type d’installation de déchets ;

à la déchetterie ou dans un

Le prestataire

des domaine le Dans

tataire est un opérateur de la filière. Les

le plus prestataires

ec les entreprises artisanales, sont lesva

loueurs les collecteurs,

u ts drrsuoujjoottoseesmètrreolkiil

Le prestataire

pres-un déchets, des

tataire est un opérateur de la filière. Les

ent en contactsouv

ec les entreprises artisanales, sont les

leset contenants de loueurs

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autre type d’installation.

autre type d’installation.

loueurs les collecteurs,

installations (déchetteries professionnelles

ou publiques, centres de regroupement ou

de tri…).

leset contenants de loueurs

installations (déchetteries professionnelles

ou publiques, centres de regroupement ou

11

C / LES BONNES RAISONS DE S’INV

alorisation de l’image de son entreprise3 / Une v

ANS LA GESTION DE SES DÉCHETSESTIR DC / LES BONNES RAISONS DE S’INV

alorisation de l’image de son entreprise

ANS LA GESTION DE SES DÉCHETS

alorisation de l’image de son entreprise

UPRÈS DE SES CLIENTS : A

Bien gérer ses déchets, c

vironnementale des démarche enLa prises artisanales doit être mise en aauprès de leurs clients qui sont de plus en plus sensibles à faire intervéco responsables.

Ne pas parler de déchets sous forme decontrainte, ou encore expliquer que l’ona un comportement responsable vis-à-

UPRÈS DE SES CLIENTS :

’est positif ! Bien gérer ses déchets, c

entrevironnementale des -ant vprises artisanales doit être mise en a

auprès de leurs clients qui sont de plus en plus enir des entreprises sensibles à faire interv

Ne pas parler de déchets sous forme decontrainte, ou encore expliquer que l’ona un comportement responsable vis-à-

l’entreprise Si mettre des bacs de couleurs différentes pour trier les déchets les plus courants de l’entreprise et y apposer une signalétique simple.

© T

hin

ksto

ck im

ag

es

20

15.

penser place, de dispose l’entreprise mettre des bacs de couleurs différentes pour trier les déchets les plus courants de l’entreprise et y apposer une signalétique simple.

à penser mettre des bacs de couleurs différentes pour trier les déchets les plus courants de l’entreprise et y apposer une signalétique

a un comportement responsable vis-à-que et déchets des vis

transport, filière spécifique, regroupement, es à acquérirsont des réflex

ent par exLes artisans peuvdéchets les déposés seront

La ximité). prola dans multiples une des enue vdeest

chantier ; elle doit être exposée comme un atout commercial.

ant sa bonne gestion des déchetsvMettre en a

peut rapporter de l’activité !

a un comportement responsable vis-à-(tri,coût un a cela …),transport, filière spécifique,

.es à acquérir

emple expliquer où ent par exreste (on client du déchets

déchets gestion des de opérations multiples

chantier ; elle doit être exposée comme un

ant sa bonne gestion des déchets


éduire la quantité des déchets d’em-Rballages entassant les bidons de produits les uns dans les autres.

Informer quantité

© T

hin

ksto

ck im

ag

es

20

15.

éduire la quantité des déchets d’em-cartons les pliant en ballages

entassant les bidons de produits les uns dans les autres.

olution vl’ésur salariés ses Informer intervà chantier de déchets de quantité

éduire la quantité des déchets d’em-en et

entassant les bidons de produits les uns

lade olution allesinterv


dans le cas de marchés publics asur cotation majoritaire

ronnementaux ;

d’ouvrage maitres de auprès ment sensibles à ce sujet.

UPRÈS DE SES SALARIÉS : A

organisation, une place en Mettre

communiquer dans son entreprise !


ec une vdans le cas de marchés publics avi-enles impacts sur

particulièred’ouvrage -ment sensibles à ce sujet.

UPRÈS DE SES SALARIÉS :

et suivi un organisation,

communiquer dans son entreprise !

quantité réguliers (tous les trimestres par expour les sensibiliser et leur montrer queleurs efforts ne sont pas v

e

pibi

réguliers (tous les trimestres par expour les sensibiliser et leur montrer que

ains.leurs efforts ne sont pas v

oa ccorrseutteccts aeesl det aineeuvvepà

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rieeptrrens eelprèsn auupioonttiilibil

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emple)réguliers (tous les trimestres par expour les sensibiliser et leur montrer que

r de

Sensibiliser ses salariés pour qu’ils s’impli-quent à tous les nivgestion) ; il est primordial

démarche la de acteurs interne mais ces actions ne doivcompliquer leurs tâches !

12

Sensibiliser ses salariés pour qu’ils s’impli-ention et veaux (préquent à tous les niv

qu’ils soient gestion) ; il est primordial vironnementale endémarche

ent pas interne mais ces actions ne doivcompliquer leurs tâches !

pd

n auupioonttiisalnsibiila sels c de

près evveiés arrials sarrseude l

d .ii.s de trriennsigocco

s

POUR SON ENTREPRISE :

Une gestion quotidienne de ses déchets sur

chantier donne la possibilité :

d’améliorer la propreté générale du chantier

ailler dans de meilleures conditions vde tra

réduire de liés aux encombrements de chantier

La réduction de l’utilisation de produits

dangereux permet :

POUR SON ENTREPRISE :


chantier donne la possibilité :

d’améliorer la propreté générale du chantier

ailler dans de meilleures conditions

tradu d’accidents nombre le réduire .liés aux encombrements de chantier


dangereux permet :

qt


;d’améliorer la propreté générale du chantier

; ailler dans de meilleures conditions

ail vtra


de réduire sa facture de gestion des déchets car les déchets dangereux sont

traiter chers à plus dangereux.

, mnn,iotticctt

CCheemnnoyyot raay

qiiititttiqti

haque aep

de réduire sa facture de gestion des déchets car les déchets dangereux sont

non déchets que les

s upevvee a, mêmt cctn impaa uttne

c le pl

4 / Les spécificités des marchés publics

dangereux permet :

de limiter l’achat et l’utilisation d’EPI (Equipements de protection individuelle)

Le Code des Marchés Publics impose au maître d’ouvrage public (MOP) de définir précisément ses besoins et de fixobjectifs de dé


dangereux permet :

de limiter l’achat et l’utilisation d’EPI (Equipements de protection individuelle)

Le Code des Marchés Publics impose au maître d’ouvrage public (MOP) de définir

er des précisément ses besoins et de fixeloppement durable. Cela se vobjectifs de dé


de limiter l’achat et l’utilisation d’EPI ; (Equipements de protection individuelle)

Le Code des Marchés Publics impose au maître d’ouvrage public (MOP) de définir

er des eloppement durable. Cela se

les modalités retenues pour assurer le contrôle, le suivi et la traçabilité (bordereau* de suivi des déchets de chantier : obligatoire pour les déchets dangereux) ;

eemnnoyyot raayiitttiepf siifttisiitoosppo

les modalités retenues pour assurer le contrôle, le suivi et la traçabilité (bordereau* de suivi des déchets de chantier : obligatoire pour les déchets dangereux) ;

cn impa, a utt,ne.suor ttof su

objectifs de détraduit par la prise en compte d’exigences

vironnementales de la passation au endéroulement du marché. Concrètement, le maitre d’ouvrage public peut précritère d’attribution lié à la performance en matière de respect de l’enintégrant la gestion des déchets de chantier

emple, l’entreprise peut s’engager surPar ex

les bonnes pratiques suiv

le tri sur le site des différents déchets de chantier ;

eloppement durable. Cela se vobjectifs de détraduit par la prise en compte d’exigences

vironnementales de la passation au déroulement du marché. Concrètement,

oir un vle maitre d’ouvrage public peut précritère d’attribution lié à la performance

vironnement, en matière de respect de l’enintégrant la gestion des déchets de chantier

emple, l’entreprise peut s’engager sur

antes :les bonnes pratiques suiv

le tri sur le site des différents déchets de chantier ;

eloppement durable. Cela se traduit par la prise en compte d’exigences

vironnementales de la passation au déroulement du marché. Concrètement,

oir un critère d’attribution lié à la performance

vironnement, . intégrant la gestion des déchets de chantier

emple, l’entreprise peut s’engager sur

le tri sur le site des différents déchets de

pour les déchets dangereux) ;

le choix de matériaux qui se retraitent facilement.

e documentaire 5. * Annex

Le D (sSOGED cchs (t de ln eioonttiseesg

dde l

ts de checchs dééca g

demcue dotue liitttinsocco

hém

pour les déchets dangereux) ;

le choix de matériaux qui se retraitent

e documentaire 5.

n iottigérrg

n iottiinaim’élg

t de l), nioonttiuccttrnsoe cco

e ncceeéférret de rrénem

isaanma d’o

chantier ;

les méthodes employées pour ne pasmélanger les déchets (bennes, stockle chantier

le choix des centres de stockcentres recyclage vles différents déchets ;

chantier ;

les méthodes employées pour ne pasage surmélanger les déchets (bennes, stock

, localisation des installations, …) ;le chantier

age etle choix des centres de stockunités de ou /etde regroupement centres

ers lesquels seront acheminés recyclage vles différents déchets ;

les méthodes employées pour ne pasage sur

, localisation des installations, …) ;

ou /age etunités de

ers lesquels seront acheminés

mcue dotue liitttinsoccos eess luor ttouop

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uvras d’oe(maîtrrep

e d’œuvrtrreîîtma

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13

ft enemts nanevverettes in

, ss,iseesptrieeptrren, eee,gaag

t anttapi.) traiitpitpr

., .ee,vrre

.rr.iettihanu cchts dt neemgaaggnngn end à u

.iseprrieeptrre

C / LES BONNES RAISONS DE S’INVESTIR DANS LA GESTION DE SES DÉCHETS

14

Les règles de bonnes pratiques de gestion des déchets du bâtiment

D

15

D / RÈGLES DE BONNES PRA

1 / La hiérarchisation de la gestion des déchets

TIQUES DE GESTION DES DÉCHETS DU BD / RÈGLES DE BONNES PRA


TIMENTÂTIQUES DE GESTION DES DÉCHETS DU B


F CUS RÉGLEMENT

e-cadre européenne La directiv

CE* 2008/98/

Elle constitue le texte de référence de la politique de gestion des déchets dans la communauté européenne ; elle a été transposée en droit français fin 2010.

Aujourd’hui, la vclage) des déchets du bâtiment est estimée à

AIRERÉGLEMENT

e-cadre européenne

Elle constitue le texte de référence de la politique de gestion des déchets dans la communauté européenne ; elle a été transposée en droit français fin 2010.

Pense

La priorité est ainsi la pré

puisque le meilleur déchet est celui que

l’on ne produit pas !

» matière alorisation « Aujourd’hui, la vclage) des déchets du bâtiment est estimée à

z-y !Pense

ention, vLa priorité est ainsi la pré


l’on ne produit pas !

(recy-» clage) des déchets du bâtiment est estimée à

ention,


Elle énonce la hiérarchie des déchets à mettre en œuvre :

1. enir la production de déchets ;vpré

2. préparer les déchets en vue de leur réemploi ;

3. les recycler ;

4. aloriser ;les v

5. les éliminer de manière sûre et dansdes conditions respectueuses de

vironnement.l’en

clage) des déchets du bâtiment est estimée àmoins de 50%

eloppement Durable et de l’Énergie).vDé

artisans Les actions ’est-à-dire celles qu’il faut privilègierc

pas sur le recyclage par ex

Elle énonce la hiérarchie des déchets à

enir la production de déchets ;

préparer les déchets en vue de leur

les éliminer de manière sûre et dansdes conditions respectueuses de Pense

clage) des déchets du bâtiment est estimée àmoins de 50% (source : ministère de l’Écologie, du

eloppement Durable et de l’Énergie).

dans enir intervent peuvartisans actions ention, de réemploi et de tri,vde pré

’est-à-dire celles qu’il faut privilègieremple.pas sur le recyclage par ex

z-y !Pense

clage) des déchets du bâtiment est estimée à(source : ministère de l’Écologie, du

les dans ention, de réemploi et de tri,

, mais ’est-à-dire celles qu’il faut privilègier

Actions

Limitation de la production de déchets

vironnement.l’en

e un objectif de 70 % de recy-Elle fixclage des déchets non dangereux de construction et démolition à atteindre d’ici 2020.

e documentaire 6.*Annex

Actions


Vréglementaire

e un objectif de 70 % de recy-clage des déchets non dangereux de construction et démolition à atteindre

e documentaire 6.

LE TRI

Pour pouvaloriserv

trier

ocabulaire

ention oui

VVoréglementaire

Artisans acteurs

vPré

LE TRI

, recycler ou oir réemployerPour pouv, un seul mot d’ordre : il faut aloriser

trier les déchets par matériaux.

Artisans

, recycler ou , un seul mot d’ordre : il faut

16


ransformation des déchets pour être utilisés

éutilisation des déchetsR

Tà d’autres fins (ex. : déchets PVpour fabriquer des plots de signalisation)

Incinération des déchets pour produire de l’énergie


ransformation des déchets pour être utilisés

V

éutilisation des déchets

C utilisés à d’autres fins (ex. : déchets PVpour fabriquer des plots de signalisation)

Incinération des déchets pour produire de l’énergie

ention oui

ecyclage

vPré

éemploi ouiR

nonR

alorisationNon en général sauf

Vpour les déchets bois

Non en général sauf pour les déchets bois

2 / Le tri

2 / Le tri

FIL ROUGE :

artisans Les chantier

FIL ROUGE :

les ur sun tri -ils réalisentartisans s ?chantier

pl

les

anl, isoee,plâtrre((pt se sneeuvvep

ln

ept

recuupéécs rréeeslsi ele p

n trp

l upèr

Seu.. iéstrrir lt

ccteffefffeefeitte

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tué patttemrrmep

0 % de dde 770eux rdan

, …) pt

c,tss,an

terretu

, pvcuccttrt se s

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décchs déécr que

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ltrri

isans ttirrts aeesli p

f iiftticcte’objjee leindrren ots nhecchdééc

és lcclyccyex rre

Source : enquête réalisée par la CAPEBsur un échantillon de 528 artisans du bâtiment,entre mars et juillet 201

15% NON

85% OUI



déchets dangereux :

déchets car la typologie des déchets dangereux est très v

euxrreeg’

danngizorri’ho

gà l

déchets dangereux : trier par nature de déchets car la typologie des déchets

aste et la plupart ne dangereux est très v

és lccly202ccyex rre

.n 2020y

izo

Pour commencergrandes familles de déchets puis, al’habitude, plus performant !

TRIER SES DÉCHETS P

AMILLES : F

déchets inertes :

pierres, ardoises, tuiles, possible en mélange ;

déchets non dangereux :

, le tri peut se faire par Pour commencergrandes familles de déchets puis, a

il peut être plus détaillé et donc l’habitude, plus performant !

AR GRANDES TRIER SES DÉCHETS P

AMILLES :

déchets inertes : , béton, faience,mortierpierres, ardoises, tuiles, possible en mélange ;

déchets non dangereux : isolants, plâtres,

, le tri peut se faire par ec vgrandes familles de déchets puis, a

il peut être plus détaillé et donc

, béton, faience,pierres, ardoises, tuiles, possible en mélange ;

isolants,

ent pas être mélangés :peuv

ernis, produits chimiques de peintures, vtraitement des matériaux ;

Huiles ;

DEEE.

z-y !PensePrivilégier des fournitures ou accessoires

réutilisables :

emples : pose de filtres à poussières Ex

ent pas être mélangés :

ernis, produits chimiques de traitement des matériaux ;

Privilégier des fournitures ou accessoires

emples : pose de filtres à poussières

emballages, menuiseries, métaux, …

emballages, menuiseries, métaux, …

emples : pose de filtres à poussières rechargeables au lieu de filtres jetables, utilisation de piles rechargeables (ou accus), …

17

emples : pose de filtres à poussières rechargeables au lieu de filtres jetables, utilisation de piles rechargeables (ou

s

oo



3 / Les contenants


3 / Les contenants

F CUS RÉGLEMENT

Ne pas mélanger les déchets dan-

ec d’autres déchets vgereux a

, emball Identifierr,

déchets dangereux puis remplir un

BSDD (bordereau de suivi des déchets

En fonction du type et du v

et suiv

son atelier

ent être utilisés : peuv

Bennes normales ou bicompartimentées

Conteneurs ouv

AIRERÉGLEMENT

Ne pas mélanger les déchets dan-

ec d’autres déchets

, étiqueter seslerr,

déchets dangereux puis remplir un


olume de déchets En fonction du type et du v

ant que l’on soit sur chantier ou dans et suiv

, plusieurs types de conttelierr,

ent être utilisés :

Bennes normales ou bicompartimentées

ertsConteneurs ouv

olume de déchets

ant que l’on soit sur chantier ou dans

, plusieurs types de contenants


dangereux*) qui suivra les déchets au fur

et à mesure de leurs cheminements. Cela

oir une traçabilité pour lesvpermet d’a

entreprises.

Bordereau de suivi des déchets

dangereux

Conteneurs ouvou fermés

Caisses palettes de 500 L

Bacs roulants de 60 L à 1 m

dangereux*) qui suivra les déchets au fur

et à mesure de leurs cheminements. Cela

oir une traçabilité pour les

ertsConteneurs ouvou fermés

Caisses palettes de 500 L

Bacs roulants de 60 L à 1 m3


es de stockCuv

Fûts métalliques ou plastiques

Sacs ou big bagse documentaire 5.

age es de stock

Fûts métalliques ou plastiques

Sacs ou big bags

éo

lia.

18

Certains de ces contenants sont adaptés aux déchets dangereux comme les fûts, les caisses palettes étanches et les cuv

Afin de limiter les efforts de manutention lorsdes déplacements des déchets, privilégier lescontenants adaptés aux vet des contenants sur roues ou palette.

Le conseil d’

Certains de ces contenants sont adaptés aux déchets dangereux comme les fûts, les caisses

es de stockpalettes étanches et les cuv

Afin de limiter les efforts de manutention lorsdes déplacements des déchets, privilégier les

olumes de déchetscontenants adaptés aux vet des contenants sur roues ou palette.

éo

©VV

é

Certains de ces contenants sont adaptés aux déchets dangereux comme les fûts, les caisses

age.es de stock

Afin de limiter les efforts de manutention lorsdes déplacements des déchets, privilégier les

olumes de déchets

4 / Le transport

4 / Le transport

Code de l’Enle Selon productrices prises

déchets jusqu’à leur élimination finale. Il est , lors de la collecte et du transport impératif

des déchets, qu’elles fassent appel à des sociétés dûment déclarées en préfecture pour leur activité de transport, négoce ou courtage de déchets.

Les entreprises de transport par route doivdéposer une déclaration auprès du Préfet du département où se trouv

entre-vironnement, les Code de l’Ensont responsables productrices

déchets jusqu’à leur élimination finale. Il est , lors de la collecte et du transport

des déchets, qu’elles fassent appel à des sociétés dûment déclarées en préfecture pour leur activité de transport, négoce ou courtage de déchets.

Les entreprises de transport par route doivdéposer une déclaration auprès du Préfet du

e leur siège social ou, département où se trouv

entre-des

déchets jusqu’à leur élimination finale. Il est , lors de la collecte et du transport

des déchets, qu’elles fassent appel à des sociétés dûment déclarées en préfecture pour leur activité de transport, négoce ou courtage

ent Les entreprises de transport par route doivdéposer une déclaration auprès du Préfet du

e leur siège social ou,

z-y !Pensez recours à un prestataire :evous aSi v

Etablir un contrat a

érifier que ce prestataire est déclaréVpour l’activité de transport ;

Eviter les mélanges qui peuvalorisation ;la v

Assurer un suivi des déchets par unbordereau e(Annexxe

z recours à un prestataire :

ec lui ;v

érifier que ce prestataire est déclarépour l’activité de transport ;

ent gênerEviter les mélanges qui peuv

Assurer un suivi des déchets par une documentaire 5)

département où se trouvà défaut, le domicile du déclarant.

En dehors des déchets inertes, cette déclara

tion est obligatoire dès lors que les quantités

transportées sont supérieures à :

tonne 0,1 dangereux ;

0,5 tonne par chargement pour les déchetsnon dangereux et non inertes.

Les déchets inertes tels que terres non

e leur siège social ou, département où se trouvà défaut, le domicile du déclarant.

En dehors des déchets inertes, cette déclara


transportées sont supérieures à :

déchets les pour chargement par tonne dangereux ;

0,5 tonne par chargement pour les déchetsnon dangereux et non inertes.


e leur siège social ou,

En dehors des déchets inertes, cette déclara-


déchets

0,5 tonne par chargement pour les déchets


Dans un contrat écrit passé a

é, il est important de préciser les élémentspriv

ants :suiv

visionnelles préquantités les attendus,

refus de conditions les

Les artisans sont toujours responsables

du choix de leurs prestataires.

ec un opérateurvDans un contrat écrit passé a

é, il est important de préciser les éléments

déchets de visionnelles

par déchet du refus

Les artisans sont toujours responsables

du choix de leurs prestataires.

Les déchets inertes tels que terres non souillées, déchets de briques, béton, tuiles,

ats, pierres, céramiques et autres maté-vgrariaux de démolition propres et triés, ne sont donc pas concernés.

La préfecture délivre au déclarant un récépissé dont la copie doit toujours se trouvéhicule de transport.v


ats, pierres, céramiques et autres maté-riaux de démolition propres et triés, ne sont donc pas concernés.

La préfecture délivre au déclarant un cinq alable vdéclaration de

er dans le dont la copie doit toujours se trouvéhicule de transport.


ats, pierres, céramiques et autres maté-riaux de démolition propres et triés, ne sont

La préfecture délivre au déclarant un ans

er dans le

, l’opérateur

le conditionnement demandé,

les modalités et le délai d’enlè

la destination finale du déchet,

les coûts de la prestation (barèmes), bennes de

alorisation vou traitement /m€ 3).

Pour certains déchets, il est intéressantaussi de connaitre l’homologation et

entionnement par l’vcon

le conditionnement demandé,

ement,vles modalités et le délai d’enlè

la destination finale du déchet,

: tarifs de locationles coûts de la prestation (barèmes),transport (barèmes),

outonne (€/alorisation

Pour certains déchets, il est intéressantou le/aussi de connaitre l’homologation et

Agence de l’Eauentionnement par l’

entionnement par l’vconpour permettre d’accéder à des aides àl’élimination.

19

Agence de l’Eauentionnement par l’pour permettre d’accéder à des aides à


5 / Les pratiques illégales


5 / Les pratiques illégales


ANTTIQUES SUIVVALES PRAAT

le brûlage des déchets

Le seul cas autorisé de brûlage des déchets

chantier est celui des matériauxsur

contaminés par des termites ou d’autres

insectes xylophages (article L.1

de la Construction et de l’Habitation).

ES :ERDITES SONT INT

le brûlage des déchets

Le seul cas autorisé de brûlage des déchets

chantier est celui des matériaux

contaminés par des termites ou d’autres

33-5 du Codeinsectes xylophages (article L.1

de la Construction et de l’Habitation).

l’abandon ou le dépôt sauv

quels qu’ils soient, même inertes

le dé

liquides sur le sol ou dans les réseaux

d’assainissement ou d’eau pluviale

Le non respect de ces interdictions est

passible de

responsabilité pénale).

age des déchets,l’abandon ou le dépôt sauv

quels qu’ils soient, même inertes

ersement de déchets dangereuxvle dé


d’assainissement ou d’eau pluviale


passible de sanctions (amendes et possible

responsabilité pénale).

age des déchets,

ersement de déchets dangereux



(amendes et possible

ailler ensemble pour la gestion de ses déchets vra6 / T

ailler ensemble pour la gestion de ses déchets



Comme en matière de rénoénoRl’ÉCO ec vaglobale

de mise en accessibilité générale, la gestion des déchets peut aussi permettre à des artisans de s’associer pour tra

Il n’est pas nécesssaire d’ex.activité pour s’associer

ation énergétique vComme en matière de rénoaux vtraou de ation véno

de mise en accessibilité générale, la gestion des déchets peut aussi permettre à des

ailler ensemble.vartisans de s’associer pour tra

ercer la même Il n’est pas nécesssaire d’ex

En fonction de la surface disponible dont lesartisans disposent, plusieurs modes de collectesont possibles :

soit un artisan est collecteur de plusieurstypes de déchets pour la communauté ;

soit chaque artisan est collecteur d’une oudeux catégories de déchets.

’intérêLL’

important

les emballages par ex

de gros v

En fonction de la surface disponible dont lesartisans disposent, plusieurs modes de collectesont possibles :


soit chaque artisan est collecteur d’une oudeux catégories de déchets.

olume plus’intérêt est de collecter un v

nature seule d’une déchets de important

emple, la récupérationles emballages par ex

olumes peut être payée par desde gros v

En fonction de la surface disponible dont lesartisans disposent, plusieurs modes de collecte


soit chaque artisan est collecteur d’une ou

olume plus

pour; nature

emple, la récupération

olumes peut être payée par des

20

de gros v

prestataires.

installations (déchetteries professionnelles ouautres) sont réduits.

La gestion des déchets de

olumes peut être payée par desde gros v

prestataires. Les allers et retours dans lesinstallations (déchetteries professionnelles ouautres) sont réduits.

vient mutualisée.La gestion des déchets de

olumes peut être payée par des

Les allers et retours dans lesinstallations (déchetteries professionnelles ou

vient mutualisée.

ELeLeLesLesLesLesLesLes

Es gs gs gras gras grans grandgrandegranderandesandes ndes desdesess grandes

ddedesdesdesdesffafamfamfamfamamfamdess s as ars arts arti artisartisartisan

mmimillmillemillesmilles illes dles dees de s de dde déde dée décdécdécécémilles de déctisansisanssansansnss artisans

cchchechetchetschetshetsetsetschets

21

AMILLES DE DÉCHETS DES ARTISANSE / LES GRANDES F

Fiche 1 : déchets d’emballage papier

AMILLES DE DÉCHETS DES ARTISANS

déchets d’emballage papier


plastiquecarton//déchets d’emballage papier

plastique

© L

au

ren

t B

rau

n.

FLes entreprises artisanales du bâtiment

ne sont pas concernées mais il existe

pour les déchets des particuliers (appelés

CUS AIRERÉGLEMENT

Les entreprises artisanales du bâtiment



AIRE

Les entreprises artisanales du bâtiment



UX DÉCHETS D’EMBAPRINCIP

Déchets d’emballage en carton :

Les caisses en carton ondulé, qui corres-pondent à des emballages de transport,

l’essentiel représentent comprennent les usages autres

.et les sacs en papier

© L

au

ren

t B

rau

n.

GE : ALLAUX DÉCHETS D’EMB

Déchets d’emballage en carton :

Les caisses en carton ondulé, qui corres-pondent à des emballages de transport,

tonnages. Les des cartonnages comprennent les


déchets ménagers) des filières de REP

(responsabilité

oir page 8) av

concernant la reprise des emballages (Eco-

Emballages) et du papier (Ecofolio).

AIRE DE CES DÉCHETS : LES FILIÈRESQUE F

Les déchets d’emballage (cartons, papiers etplastiques) sont largement acceptés dans les



producteurs des élargie (responsabilité

ec des éco-organismesvoir page 8) a


Emballages) et du papier (Ecofolio).

AIRE DE CES DÉCHETS : LES FILIÈRES




:producteurs

ec des éco-organismes




Déchets d’emballage en plastique :

plastique en emballages Les viron pour moitié en emballages souples enec les sacs, les housses et les films étirables va

ou rétractables, et pour moitié en corps creux ec les flacons, les fûts, les bidons, les vrigides a

bouteilles, les boîtes et les caisses.

ÉGORIE : TCAAT

Les déchets d’emballages non souillés sont classés dans la catégorie des déchets non

Déchets d’emballage en plastique :

répartissent se plastique viron pour moitié en emballages souples ec les sacs, les housses et les films étirables

ou rétractables, et pour moitié en corps creux ec les flacons, les fûts, les bidons, les

bouteilles, les boîtes et les caisses.

Les déchets d’emballages non souillés sont classés dans la catégorie des déchets non

plastiques) sont largement acceptés dans lesdéchetteries publiques ou professionnelles et lescentres de regroupement de déchets.

l’entreprise Si endroit sec, ces déchets peuvl’abri en attendant d’apour faire intervdirectement les porter dans une filière dédiée.

des Pour même être rachetés par certains prestataires.Le plastique peut être recyclé par broyage etextrusion sous forme de granulés pour créer

plastiques) sont largement acceptés dans lesdéchetteries publiques ou professionnelles et lescentres de regroupement de déchets.

dans un peu de place possède l’entreprise ent être stockendroit sec, ces déchets peuv

oir une quantité importantevl’abri en attendant d’aenir un prestataire ou allerpour faire interv

directement les porter dans une filière dédiée.déchets peuvces olumes, gros vdes

même être rachetés par certains prestataires.Le plastique peut être recyclé par broyage etextrusion sous forme de granulés pour créer

plastiques) sont largement acceptés dans lesdéchetteries publiques ou professionnelles et les

undans és àent être stock

oir une quantité importanteenir un prestataire ou aller

directement les porter dans une filière dédiée.entdéchets peuv

même être rachetés par certains prestataires.Le plastique peut être recyclé par broyage etextrusion sous forme de granulés pour créer

22

dangereux et non inertes. Ceux qui ont été ec des déchets dangereux sont ven contact a

classés comme dangereux.

dangereux et non inertes. Ceux qui ont été

ec des déchets dangereux sont classés comme dangereux.

des produits secondaires. Les déchets ent être compactés pour être vpeuv

des produits secondaires. Les déchets de papier

alorisés.ent être compactés pour être v

de papier

alorisés.

ailler ensemble

nseePPevraTTr

Un point de regroupement dans une entreprise vêtre en

yy !ailler ensemble

--yznse

Un point de regroupement dans une olontaire peut tout à fait entreprise v

visagé.être en

Un point de regroupement dans une olontaire peut tout à fait

entionvPré

• Discussion auprès de ses fournisseurs pourréduire leur quantité d’emballage.

• Livraison en vrac de certains matériauxde construction ou en contenants plus

ARLAIT « SI ON P BONNES PRA

Discussion auprès de ses fournisseurs pourréduire leur quantité d’emballage.

Livraison en vrac de certains matériauxde construction ou en contenants plus

TIQUES »NNES PRAAT

Afin de pouv

d’emballage en cartons particulièrement v

mineux, il existe dans le commerce des presses

de compactage appelées « presses à balles ».

modèles Les

contenants

besoins des entreprises artisanales.

Les presses à balles

olume de déchetsoir réduire le vAfin de pouv

d’emballage en cartons particulièrement v



différentsant suivdéclinent se modèles

adaptés sont certains dont contenants

besoins des entreprises artisanales.

olume de déchets

olud’emballage en cartons particulièrement v -



différents

aux

de construction ou en contenants plusolumineux.v

• Privilégier les emballages réutilisables oualorisables.v

ecyclageR

• rier les emballages sans les mélangerT

• Mettre les cartons ensemble.

de construction ou en contenants plus

Privilégier les emballages réutilisables ou

.rier les emballages sans les mélanger

• Mettre les cartons ensemble.

23


Fiche 2 : déchets inertes


déchets inertes

F


CUS AIRERÉGLEMENT

AIRE

UX DÉCHETS INERTAPRINCIP

© C

AP

EB

.

ES : UX DÉCHETS INERT

n’y Il

concernant les déchets inertes. Néan

moins, pour les entreprises qui souhaite

raient ouvrir un site pour faire du stock

ou du concassage, des réglementations/et

spécifiques sont à signaler

les installations de stockinertes (ISDI) declassées pour la protection de ment (ICPE)* soumises à enregistrement, àcompter du 1

particulièreréglementation de pas a n’y

concernant les déchets inertes. Néan

moins, pour les entreprises qui souhaite

raient ouvrir un site pour faire du stock

ou du concassage, des réglementations

oir :v, à sacifiques sont à signalerr,

age de déchets les installations de stockviennent des Installationinertes (ISDI) de

vironnel’enclassées pour la protection de ment (ICPE)* soumises à enregistrement, àcompter du 1er vier 2015, quel que soit jan

particulière

concernant les déchets inertes. Néan-

moins, pour les entreprises qui souhaite-

ageraient ouvrir un site pour faire du stock

ou du concassage, des réglementations

age de déchetsviennent des Installation

vironne-ment (ICPE)* soumises à enregistrement, à

vier 2015, quel que soit

UX DÉCHETS INERTAPRINCIP

Briques, tuiles, pierres, céramiques, terres, erre, terre vbétons, mortiers, v

ÉRISTIQUES DES DÉCHETS CTCARA

ES : INERT

oluent pas du tout dansvLes déchets inertes n’évironnement quelles que soient les conditionsl’enquelles ils sont soumis (pluie, gel, feu).aux

ES : UX DÉCHETS INERT

Briques, tuiles, pierres, céramiques, terres, égétale, …erre, terre v

ÉRISTIQUES DES DÉCHETS

oluent pas du tout dansvironnement quelles que soient les conditionsquelles ils sont soumis (pluie, gel, feu).

compter du 1olume de déchets accueillis. Ses dispole v

sitions s’appliquent également aux installations existantes, à l’exportant sur l’implantation et l’aménagement des v

Pour les installations de concassage,criblage, qui sont aussi des ICPE* (installations classées pour la protection de l’enronnement), deux régimes sont possiblesen fonction de la puissance de l’installation(de la simple déclaration pour une puis

compter du 1 vier 2015, quel que soit janolume de déchets accueillis. Ses dispo

sitions s’appliquent également aux instalception de celleslations existantes, à l’ex

portant sur l’implantation et l’aménageoies de circulation.ment des v

Pour les installations de concassage,criblage, qui sont aussi des ICPE* (installations classées pour la protection de l’enronnement), deux régimes sont possiblesen fonction de la puissance de l’installation(de la simple déclaration pour une puis

vier 2015, quel que soitolume de déchets accueillis. Ses dispo-

sitions s’appliquent également aux instal-ception de celles

portant sur l’implantation et l’aménage-

Pour les installations de concassage,criblage, qui sont aussi des ICPE* (installa-

vitions classées pour la protection de l’en -ronnement), deux régimes sont possiblesen fonction de la puissance de l’installation(de la simple déclaration pour une puis-

rédéric Planche,Frédéric P artisan des métiers de lapierre à V ados)rre à Vignats (Calv

gérons Nous

des déchets inertes.

Pour notre entreprise les déchets

représentent entre 100 et 150

tonnes à l’année que nous ne

ons pouvvo

artisan des métiers de laados)

ementtclusivveexxcpresque gérons

des déchets inertes.

e entreprise les déchetss

ent entre 100 et 1500

tonnes à l’année que nous ne

er sur le dépôttstockke

SI ON P

Matériaux

Actions

Pré

(de la simple déclaration pour une puissance entre 40 et 200 pour une puissance supérieure à 550 kW).

* Annex

ARLAIT « SI ON P TIQUBONNES PRAAT

Matériaux

Intégrer dès la conception du projet

Actions erres de débTT

ention une réflexion sur l’équilibre

(de la simple déclaration pour une puiskW à l’autorisationsance entre 40 et 200

pour une puissance supérieure à 550 kW).

es documentaires 7 et 8.* Annex

TIQUES »

erres de déblais

Intégrer dès la conception du projetune réflexion sur l’équilibre

(de la simple déclaration pour une puiskW à l’autorisation

pour une puissance supérieure à 550 kW).

24

par manque de place. Suiv

ons enons, nous stockkointervve

et lorsqu’il est terminé, nous les emmenons en

déchetterie ou dans une carrière d’extraction de

pierres habilitée à les récupérer

ons pas de place pouvvonous n’a

sont déposés en big bags et é

Évidemment, cela a un coût plus important.

ant la localité où noussvva

ats sur chantierrvvaons nos gra

nous les emmenons enn

déchetterie ou dans une carrière d’extraction de

. Pour les chantiers oùùérerr.

atssvvaage, les graur le stockka

acués au fur et à mesure.vva

Évidemment, cela a un coût plus important.

entionvPré

éemploiR

ecyclage/Ralorisationv

ention une réflexion sur l’équilibre

éemploi

déblais - remblais du chantier

éemployer directement des terres

ecyclage/

Rdéblayées sur les remblais du même

chantier ou d’un autre chantier

-alorisation

une réflexion sur l’équilibre.déblais - remblais du chantier

éemployer directement des terresdéblayées sur les remblais du même

.chantier ou d’un autre chantier

24

le plâtre n’est pas un matériau inerte

nseePPe

Il ne peut pas être mélangé à desdéchets inertes.

yy !le plâtre n’est pas un matériau inerte

--yznse

Il ne peut pas être mélangé à desdéchets inertes.


Garder autant que possible

nseePPe

une traçabilité de ses dépôts*

QUE F

De par leues décheéchetterie

es centresoncassage


De par leur nature, les déchets inertes sont des déchets largement acceptés dans les déchetteries publiques ou professionnelles,

ou de /age (ISDI*) etles centres de stockalorisés. concassage pour être réutilisés ou v

yy !Garder autant que possible

--yznse



De par leur nature, les déchets inertes sont des déchets largement acceptés dans les déchetteries publiques ou professionnelles,

ou de alorisés.



*Annex

Utiliser des calculs de ratio pour ajusterles appro

e documentaire 5.x

Déchets inertes

Utiliser des calculs de ratio pour ajustervisionnements en choisissant

les approle bon conditionnement.

concasser / cribler / ôter les indésirables/er /traitement chaux ou ciment.

aloriser comme matériaux de constructionVaux public : assise de chausséevde tra

ou en réaménagement de carrière.

ock

visionnements en choisissantles approle bon conditionnement.

-

concasser / cribler / ôter les indésirables/traitement chaux ou ciment.

aloriser comme matériaux de constructionaux public : assise de chaussée

ou en réaménagement de carrière.

inertes déchets Certains causer ent peuvcarreaux…)

aux mains lors de leur manipulation. Penseporter des gants !

Le conseil d’

concasser / cribler / ôter les indésirables/

25

ardoises,erres, (vinertes blessuresdes causer

z àaux mains lors de leur manipulation. Pense

Jean Pierre BOUDON, artisan maçon

à Marsillargues

Notre entreprise de maçonnerie et

gros oeuvre génère environ 30

tonnes de déchets inertes par an,

autres types de déchets. Nous

disposons d’un lieu de stockage

assez important des déchets

inertes dans l’enceinte de

l’entreprise. et d’un chargeur télescopique.

Nous avons aussi des déchets de palettes en bois

consignées (palettes d’agglos) ou non (palettes de

sacs de chaux par exemple). Nos déchets de

plastique sont essentiellement des plastiques

d’ensachage et les feuillards de cerclage de

palettes. Les sacs de chaux ne génèrent pas des

déchets faciles à gérer car ils sont constitués de

deux sacs de papier et d’un sac plastique. Je sais

que des études sont réalisées par les industriels

pour que ces sacs se décomposent lors du

malaxage en bétonnière, ce qui nous permettrait

de vider directement la chaux avec son contenant,

mais je crois que ce n’est pas encore au point.

Sinon, l’entreprise a aussi quelques déchets

métalliques d’armatures de béton et de montage

de cloisons que nous apportons en déchetterie.


Fiche 3 : déchets plâtre


déchets plâtre


UX DÉCHETS À BAPRINCIP

© S

inia

t.

ASE UX DÉCHETS À B

© S

inia

t.

UX DÉCHETS À BPRINCIP

TRE :DE PLÂÂT

outes plaques à base de plâtre, type BToutes cloisons à base de plâtre ou de gypse.Tésidus d’enduit plâtre. Carreaux de plâtre. R

ÉGORIE : TCAAT

plâtre sont des déchets Les déchets de inertes et non dangereux.

ASE UX DÉCHETS À B

3.A1outes plaques à base de plâtre, type Boutes cloisons à base de plâtre ou de gypse.ésidus d’enduit plâtre. Carreaux de plâtre.

non plâtre sont des déchets inertes et non dangereux.

FLes déchets de plâtre ne sont plus

classés comme déchets inertes, ils ne

peuv

types

la terre cuite, la céramique…). Seules

certaines déchetteries ou plates-formes

professionnelles

inertes a

CUS AIRERÉGLEMENT

Les déchets de plâtre ne sont plus


ent donc plus être mélangés à cespeuv

béton,le (comme déchets de types



déchetsdes acceptent professionnelles

ec une faible proportion devinertes a

AIRE

Les déchets de plâtre ne sont plus


ent donc plus être mélangés à ces

béton,



déchets

ec une faible proportion de

U, Charles D VIAAAVarles D artisan plâtrier à Anglesendée)endée)(V(

Dans l’entreprise, on trie les

emballages

plastiques).

atvvaen réno

recyclables, ils v

en« tout-vve

esti dans unvveons invNous a

s

artisan plâtrier à Angles

ntreprise, on trie les

e

palettes,(cartons, emballages

plâtre

e

de déchets Les plastiques).

tion ne sont pas encore

eont donc dans le

e

recyclables, ils v

enant » à la déchetterie.

ec une gruevveesti dans un camion a

inertes a

plâtre (inférieure à 10%).

ec une faible proportion devinertes a

plâtre (inférieure à 10%).

ec une faible proportion de

26

pliable, qui nous permet de gagner du temps et

facilite les manutentions pour le chargement

des déchets en fin de chantier et le vidage à la

out se fait grdéchetterie. TTo

big-bags réutilisables. Cela sert aussi tous les jours

pour le chargement des matériaux.

g

tde gagner du temps et

tpour le chargement

s

des déchets en fin de chantier et le vidage à la

râce à la grue, dans des

ssert aussi tous les jours

pour le chargement des matériaux.Camion de Charles Da

ec so g appec son grappinvviau aCamion de Charles Da

n.


Les déchets de plâtre peuvdans les déchetteries publi-ques (selonaccord des collectivités) ou professionnellessous condition d’adédiées à ces déchets. Ils sont également

vles bienregroupement de déchets non dangereux.


ent être acceptésLes déchets de plâtre peuvdans les déchetteries publi-ques (selonaccord des collectivités) ou professionnelles

éolesoir des casiers ou alvvsous condition d’adédiées à ces déchets. Ils sont également

enus dans les plates-formes devregroupement de déchets non dangereux.

y !

g p


ent être acceptésdans les déchetteries publi-ques (selonaccord des collectivités) ou professionnelles

éolesdédiées à ces déchets. Ils sont également

enus dans les plates-formes de

ention

ARLAIT « SI ON P

vPré

Ajuster sissant le bon conditionnement.

Calepiner précisément les surfaces pourréduire les chutes.

Les filières de recyclage che

ention

ARLAIT « TIQUESBONNES PRAAT

choi-en visionnements approles Ajuster sissant le bon conditionnement.

Calepiner précisément les surfaces pourréduire les chutes.


y !y--yznseePPeoujours privilégier lTTo

… et l’apport dans les centres deregroupement de déchets où ces

alorisés, plutôt qu’underniers sont vdans les centres apport

où ils sont enterrés.

choi-

TIQUES »

Calepiner précisément les surfaces pour

oujours privilégier le tri…

… et l’apport dans les centres deregroupement de déchets où ces

alorisés, plutôt qu’und’enfouissementdans les centres

les industr

Dans les usines de plâtre, la partie de matériaux

recyclés est comprise entre 12 et 25 %.

principaux industriels Les

aujourd’hui organisés pour récupérer

déchets spécifiques ; c

de fabrication mais moins pour les déchets de

plâtre issus des chantiers de réno

pratiques ne sont pas encore opérationnelles

à l’échelle des artisans mais leur rôle est

néanmoins important. Les industriels doiv


les industriels



du plâtre se principaux industriels

leursaujourd’hui organisés pour récupérer

’est facile pour les rebutsdéchets spécifiques ; c


ation ! Cesvplâtre issus des chantiers de réno




zLes filières de recyclage che



sont

leurs

’est facile pour les rebuts


ation ! Ces



entnéanmoins important. Les industriels doiv

’éconLL’

’économie circulaire désLL’

nomique qui s’inscrit dans le cadre du dé

pement durable et dont l’objectif est de pro

duire des biens et des services tout en limitant

le gaspillage consommation et la

des et l’eau de premières,

viennent les ressources desdéchets des uns de

ximité.autres, dans la pro

’économie circulaire

’économie circulaire désigne un concept éco-

elopvnomique qui s’inscrit dans le cadre du dé -

pement durable et dont l’objectif est de pro-

duire des biens et des services tout en limitant

des matièresle gaspillage

les; d’énergie sources des

viennent les ressources des

ximité.


ec la CAPEB pour améliorer la mise envagir a

place de plates-formes de regroupement ou

des centres de tri de pro

déchets de plâtre triés par les artisans soient

bien recyclés.

Ce serait un bel ex


ec la CAPEB pour améliorer la mise en


ximité, afin que lesdes centres de tri de pro


bien recyclés.

emple d’économie circulaire Ce serait un bel ex

entnéanmoins important. Les industriels doiv

ec la CAPEB pour améliorer la mise en


ximité, afin que les


!emple d’économie circulaire

27

TT


Fiche 4 : déchets d’isolants


déchets d’isolants


© T

hin

ksto

ck im

ag

es

20

15.

ÉGORIE : TCAAT

Les déchets d’isolants sont des déchets non inertes et non dangereux.

Certains isolants peuvla peau et les vmasque, de gants et de lunettes de protection

Le conseil d’

ÉGORIE :

Les déchets d’isolants sont des déchets non inertes et non dangereux.

ent être irritants pourCertains isolants peuvoies respiratoires. Le port d’unla peau et les v

masque, de gants et de lunettes de protection

Le conseil d’

Les déchets d’isolants sont des déchets non

ent être irritants pouroies respiratoires. Le port d’un

masque, de gants et de lunettes de protection

UX DÉCHETS APRINCIP

D’ISOLANTS :

Les déchets de produits isolants sont de plusieurs natures :

Les déchets d’isolants minéraux : laine de

© T

hin

ksto

ck im

ag

es

20

15.

UX DÉCHETS

Les déchets de produits isolants sont de

Les déchets d’isolants minéraux : laine de

est donc de rigueur

FPas de pratique règlementée pour les

déchets d’isolants.

.onc de rigueurr.

CUS AIRERÉGLEMENT

Pas de pratique règlementée pour les

déchets d’isolants.

AIRE


Les déchets d’isolants minéraux : laine de erre, laine de roche, …v

Les déchets d’isolants synthétiques (en plaques) : polystyrène expansé (PSE), polystyrène extrudé (XPS), mousse de polyuréthane (PUR), réthane projetée ; …

Les déchets d’isolants bio-sourcés :de bois, liège, lin, chanlaine de mouton, plumes ; …

Les déchets d’isolants minéraux : laine de erre, laine de roche, …

Les déchets d’isolants synthétiques (en plaques) : polystyrène expansé (PSE), polystyrène extrudé (XPS), mousse de

mousse de polyu-

Les déchets d’isolants bio-sourcés : fibres vre, ouate, paille, de bois, liège, lin, chan

laine de mouton, plumes ; …


déchets Les dans les déchetteries publiques (selon accord des collectivités) ou professionnelles. Ils

ent également être déposés dans les peuvplates-formes de regroupement de déchets non dangereux.


acceptés être ent peuvd’isolants déchets dans les déchetteries publiques (selon accord des collectivités) ou professionnelles. Ils

ent également être déposés dans les plates-formes de regroupement de déchets non dangereux.


acceptés dans les déchetteries publiques (selon accord des collectivités) ou professionnelles. Ils

ent également être déposés dans les plates-formes de regroupement de déchets

28

es Spaees Spae

à VigneullYv

à Vigneul

Je trie ces différentes familles a

porter à la déchetterie gérée par la communauté de

m3

art, es Spaeth Elw artisan plâtrier-plaquisteà Vigneulles lès Hattonchâtel (Meuse)

Mes déchets sont généralement

du plâtre, des isolants, du bois et

des emballages papiers et cartons,

z petite quantité,le tout en asse

même si sur une année, je doisgérer en 3viron 100 m de déche3

ant d’allevvaJe trie ces différentes familles a


ceptés les plâtres et les isolants que

La filière de recycla

polystyrène expansé (PSE)

Cette filière commence à se structurer

Le produit recyclé est réintroduit dans la

chaine de fabrication. Mais l’organisation

passe d’abord et encore par un tri des

entreprises.

Un industriel de l’isolation et du plâtre

a lancé un service national de recyclage

artisan plâtrier-plaquiste

mentt

ois ett

des emballages papiers et cartons,

z petite quantité,

doiss de déchets.

er less


La filière de recyclage des isolants en


.ce à se structurerr.






m3

communes, ex

plus trier à

sont mis dans la même benne à la déchetterie.

Il y a quelque temps, j’ai eu un chantier d’isolation

d’un grand pa

les isolants existants. Comme le v

j’ai important,

spécialisé qui comprenait la location d’une benne

20 de 3m dans

d’isolants. Je sais que ces déchets

à Nancy dans une plate-forme de regroupement

je laisse ens

ceptés les plâtres et les isolantss, exxc

je laisse ensemble. Aujourd’hui, je n’ai aucun intérêt

car isolants des plâtre le séparer et plus

sont mis dans la même benne à la déchetterie.


villon et il a fallu au préalable enled’un grand pa

olume étaitles isolants existants. Comme le v

prestataireun ec vasigné un contrat j’ai

spécialisé qui comprenait la location d’une benne

déchetsles que mis n’ai je laquelle dans

partissont ensuite d’isolants. Je sais que ces déchets


des déchets de polystyrène expansé sur

des chantiers d’Isolation Thermique par

E).l’Extérieur (IT

Pour faciliter la récupération des déchets

et des découpes, il met à la disposition des

entreprises partenaires des sacs spécifiques,

ant s’accrocher à l’ex-térieur despouv

échafaudages.

Le collecteur s’engage ensuite à regrouper

les sacs dans une alv

spécifique puis à les acheminer jusqu’à

ceptés les plâtres et les isolants que

térêtt

ilscar


errvvevillon et il a fallu au préalable enle

étaitt

atairee

bennee

déchets

partiss

mentt







ant s’accrocher à l’ex-térieur des


ageéole de stockles sacs dans une alv



déchets. Tde

à un tri spécifique déchet par déchet.

ention vPré

.isoler

ecyclage R

leurs déchets d’isolants afin de faciliter

ARLAIT « SI ON P


adaptéspas sont chantiers ne nos ouss. TTo

à un tri spécifique déchet par déchet.

: ention calepinage des surfaces à

: ecyclage Le rôle des artisans est de trierleurs déchets d’isolants afin de faciliter



l’atelier de recyclage le plus proche de

l’industriel.

adaptés

calepinage des surfaces à

Le rôle des artisans est de trierleurs déchets d’isolants afin de faciliter

TIQUES »



leurs déchets d’isolants afin de faciliterleur recyclage. Ce n’est pas encore très

eloppé vdecent à mettre en place les filières. Lesartisans de départ de la démarche.


commen-industriels les mais eloppé cent à mettre en place les filières. Les

sont concernés ; ils sont le pointartisans de départ de la démarche.


commen-cent à mettre en place les filières. Les

sont concernés ; ils sont le point

29

La filière de recycla


Cette filière commence à se structurer




entreprises.



La filière de recyclage des isolants en


.ce à se structurerr.








E).l’Extérieur (IT




ant s’accrocher à l’ex-térieur despouv

échafaudages.


les sacs dans une alv








ant s’accrocher à l’ex-térieur des


ageéole de stockles sacs dans une alv




l’industriel.



TT


Fiche 5 : déchets métalliques


déchets métalliques (hors DEEE)


(hors DEEE)

ÉGORIE : TCAAT

Il s’agit de déchets non dangereux et noninertes.

Les métaux sont classés suivferreux ou non ferreux :

métaux ferreux les fonte

métaux les zinc, plomb, étain, …

© P

ierr

e G

uy

ard

.

ÉGORIE :

Il s’agit de déchets non dangereux et noninertes.

ant qu’ils sont Les métaux sont classés suivferreux ou non ferreux :

: fer(ou ferrailles) métaux ferreux fonte

aluminium,cuivre, : ferreux non métaux zinc, plomb, étain, …

Il s’agit de déchets non dangereux et non

ant qu’ils sont

, acier, : fer

aluminium,

UX DÉCHETS MÉTAPRINCIPPA

chutes d’acier ou d’aluminium en atelier

© L

au

ren

t B

rau

n.

urLauren

à Limaà Lima

ALLIQUES :MÉTTA


© L

au

ren

t B

rau

n.

DUQUENNE,nt D ferronnier d’arty ( elines)y (Yv

Le cuivre et l’aluminium sont

rachetés à des coûts v

’acierant les cours. Lsuivva

constitue le principal de mes

déchets, est également monnayable

plus faibles. Il coûts à des mais

um sontt

ariablessvva

, quiicierr,

de mess

nnayablee

esttplus faibles. Il


erse (rails de cloison, quincaillerie divpoulies de porte de garage, axroulants…)

déchets de menuiseries aluminium

tubes de cuivre, laiton

x, robinets en laiton, radiateurs vier inoéen fonte, …

gouttières en zinc

déchets d’armatures pour béton

pots de peinture NON souillés

dans une éstockké

par le récupérateur pour être recyclé. J’en réserv

également de petites quantités pour les «

locaux », pour fa

F


erse (rails de cloison, olets es de vpoulies de porte de garage, ax

déchets de menuiseries aluminium

tubes de cuivre, laiton

x, robinets en laiton, radiateurs

déchets d’armatures pour béton


plus faibles. Il coûts à des mais

louée ou mise à dispositionbenne dans une

par le récupérateur pour être recyclé. J’en réserv

ferrailleurségalement de petites quantités pour les «

ximoriser l’économie de prooxvvolocaux », pour fa

CUS AIRERÉGLEMENT

esttplus faibles. Il

louée ou mise à disposition

een réservve

rrailleurss

ximité.

AIRE

30


câbles électriques en cuivre

…

FPas de pratique règlementée pour les

déchets métalliques.


câbles électriques en cuivre

CUS AIRERÉGLEMENT


déchets métalliques.

AIRE


AIRE DE CES DÉCHETS : LES FILIÈRESQUE FComme les métaux ont aujourd’hui une vmarchande non négligeable, les filières derécupération de les recycler

érifier auprès de son prestataire le dede vdes déchets métalliques qu’on lui confie.

AIRE DE CES DÉCHETS : LES FILIÈRESaleurComme les métaux ont aujourd’hui une v

marchande non négligeable, les filières deétantl’objectif ; multiples sont récupération

. Il est d’autant plus nécessairede les recyclervérifier auprès de son prestataire le de

des déchets métalliques qu’on lui confie.

t

y !y--yznseePPeageStock

stockde conseillé est il métaux dans un local sécurisé contre le v

AIRE DE CES DÉCHETS : LES FILIÈRESaleur

marchande non négligeable, les filières deétant

. Il est d’autant plus nécessaireenirv

dedéchets ses er stockol.métaux dans un local sécurisé contre le v

s déLedes rrsolpr

ttentionAAtmanipulation des déchets métalliques !

Le conseil d’

)

nehecchdééceux dès rreegts dannghecchs déécdees s r delluiilt sonls soon

iil

e mmoés ccoés pa

dérrénsiots ccouiitqdd

s qu’iorro

).tt)anvvalse sohan pphe

nnvieaux dettats de méét

ttention au risque de blessure lors de lamanipulation des déchets métalliques !

Le conseil d’

t n

ttention au risque de blessure lors de lamanipulation des déchets métalliques !

Chaque différente, il est important de les trier

Quand cela est possible, l’entreprise peuter à part ses petites quantités destock

métaux en attendant de réunir une

ARLAIT « SI ON P

manipulation des déchets métalliques !z vProtége

Chaque alorisation métal ayant une vdifférente, il est important de les trier

Quand cela est possible, l’entreprise peuter à part ses petites quantités de



manipulation des déchets métalliques !ec des gants.vos mains az v

alorisation .

Quand cela est possible, l’entreprise peuter à part ses petites quantités de


TIQUES »

manipulation des déchets métalliques !

quantité suffisamment importante pourêtre reprise par un prestataire. Cettesolution de vue économique et en

quantité suffisamment importante pourêtre reprise par un prestataire. Cette

du pointintéressante plus la est solution vironnemental.de vue économique et en

quantité suffisamment importante pourêtre reprise par un prestataire. Cette

du pointvironnemental.

31

Jacques MONTEL, artisan serrurier métallier

à TeyranDans les bureaux administratifset d'études, nous limitonsl'impression au maximum etnous recyclons le papier et lecarton, les cartouches de tonnersont récupérées par lefournisseur.

Dans l'atelier, toute la matière première(principalement les barres d'acier) est livrée sansemballage et nous recyclons l'intégralité deschutes. Les cartons d'emballage de tous lesconsommables et la quincaillerie sont jetés dansles poubelles jaunes. Lors du transport desouvrages sur le chantier pour la pose, toutes lesprotections sont réutilisées plusieurs fois. Lors de la pose, les déchets produits sont lescartons d'emballages de quincaillerie, et lescartouches de mastic et de scellement chimique,ces déchets sont jetés dans les bennes de chantier(tri).

Les quelques fois où nous faisons de la rénovation,si les déchets issus des ouvrages en acier sonttraités avec les chutes, et s’ils proviennentd'autres matériaux ils sont jetés à la déchetteriedans la benne à encombrants.


Fiche 6 : déchets bois


déchets bois


© L

au

ren

t B

rau

n.

ÉGORIE : TCAAT

Les déchets bois peuvdéchets dangereux ou comme déchets non

Pour élation des déchets bois, le port de gants estrecommandé.

est également toire poussières bois.

Le conseil d’

ÉGORIE :

ent être classés comme Les déchets bois peuvdéchets dangereux ou comme déchets non

viter de se blesser lors de la manipuPour élation des déchets bois, le port de gants est

d’un masque respiraLe port recommandé. présence dede rigueur en est également

poussières bois.

Le conseil d’

ent être classés comme déchets dangereux ou comme déchets non

viter de se blesser lors de la manipu-lation des déchets bois, le port de gants est

d’un masque respira-présence de

UX DÉCHETS BOIS :APRINCIPPA

© L

au

ren

t B

rau

n.

UX DÉCHETS BOIS :

déchets dangereux ou comme déchets non dangereux et non inertes (vdessous).

Bois massifbois collé,

panneaux traitement de préserv

Bois associé et nature de déchets produits

déchets dangereux ou comme déchets non oir tableau ci-dangereux et non inertes (v

dessous).

Menuiseries intérieures et une majorité

des menuiseries extérieures

, Bois massifbois collé,

panneaux sanstraitement de

ationpréserv

Anciennes menuiseries extérieures

peintes

, bois collé, Bois massifpanneaux cave traitement

ationde préserv


déchets dangereux ou comme déchets non oir tableau ci-

Anciennes menuiseries extérieures

peintes

, bois collé, traitement


UX DÉCHETS BOIS :APRINCIPPA

Des bois massifs bruts ou traités

Différents types de panneaux (particules, contreplaqué, OSB, fibres,

ciment, plaqués en mélamine ou stratifié…)

Ils correspondent à des chutes de découpes endes , ou sur chantieratelier

des poutres en lamellé-collé, des panneaux, debois d’ameublement, des bois de coffrage, despalettes ou cagettes non souillées, …

Les déchets bois se retrouv

UX DÉCHETS BOIS :

Des bois massifs bruts ou traités

Différents types de panneaux (particules, ec liant vatraités, contreplaqué, OSB,

ciment, plaqués en mélamine ou stratifié…)

Ils correspondent à des chutes de découpes enbois,menuiseries des

des poutres en lamellé-collé, des panneaux, debois d’ameublement, des bois de coffrage, despalettes ou cagettes non souillées, …

ent sous 3 formes

Dans ldan

Extrait du guide Ademe « chutes, copeaux et sciures

que faire ? ».

Déchets

NONdangereux

ts rriogdttéaa ccaDans l cés at pln, soiss,eux de borreegdanng

hecchs déécie deég

Extrait du guide Ademe « chutes, copeaux et sciures

que faire ? ». e documentaire 9.Annex

Déchets

NONdangereux

Déchets

NONdangereux

Déchets

dangereux

ts cés

:Extrait du guide Ademe « chutes, copeaux et sciures

Déchets

dangereux

32

Les déchets bois se retrouv

Chutes ou éléments

Copeaux

Sciure

: ent sous 3 formes Les déchets bois se retrouv danseesls pel

pd f

iss,eux de borreegdanng r eein de ffep, s

hems de cchseesrrsevves tra quiiqtrricctes éleesnigeaux de ltteoots ppo .seesttesootéoosrréés aux ccrttétraiit

t r es que

CONTRAINT

Ne pas stockbois à même le sol car les produits de traitement risquent de le contaminer ainsi que les nappes.

Ne pas mélanger les déchets dangereux de ec les non dangereux.vbois a

GE :OCKAES DE STCONTRAINT

er les déchets dangereux de Ne pas stockbois à même le sol car les produits de traitement risquent de le contaminer ainsi que les nappes.

Ne pas mélanger les déchets dangereux de ec les non dangereux.

d’éléments déchets Les

(DEA) possèdent une filière REP (v

La filière des déchets d’éléments

d’ameublement, ménagers et profes-

sionnels, a été lancée en 2012. Plus de la

F CUS RÉGLEMENT

er les déchets dangereux de bois à même le sol car les produits de traitement risquent de le contaminer ainsi

Ne pas mélanger les déchets dangereux de

d’ameublementd’éléments

oir p. 8).(DEA) possèdent une filière REP (v

La filière des déchets d’éléments

d’ameublement, ménagers et profes-

a été lancée en 2012. Plus de la

AIRERÉGLEMENT

aurent BLaurent B

oesenbà Boesenb

, pubroyeurr,

utilisées comme combustibles dans notre atelier

UN, Laurent BRA artisan menuisierà Boesenbiesen (Bas Rhin)

de sont bois déchets Nos

types : bois massif non traité et

bois traité. Nous les trions car ils

alorisés de façon différesont vva

Les déchets de bois massif

non traité sont dirigés dans un

, puis compactés pour faire des briquettes

utilisées comme combustibles dans notre atelier

de fabrication (chaudière à biomasse nouv

deuxx

té ett

bois traité. Nous les trions car ils

alorisés de façon différente.

massiff

non traité sont dirigés dans un

, puis compactés pour faire des briquettes

telierr

sionnels,

moitié du gisement estimé, de quelquesétait jusque-là mis enmillions de tonnes,

alorisés.décharge sans être v/importateurChaque producteurà adhérer doit buteur

er qu’il a une action dedédié ou prouvgestion de ses déchets. Les métiersde l’artisanat du bâtiment concernéssont ceux qui fabriquent des élémentsd’ameublement pour des clients particuliers (plans de traessentiellement les métiers du bois,

moitié du gisement estimé, de quelquesétait jusque-là mis en

alorisés.distri//importateur -

éco-organismeun à er qu’il a une action de

gestion de ses déchets. Les métiersde l’artisanat du bâtiment concernéssont ceux qui fabriquent des élémentsd’ameublement pour des clients par-

emple),ail par exvticuliers (plans de traessentiellement les métiers du bois,


génération). Les bois traités comportant des

panneaux,

dépose (fenêtres, portes de garage…) sont disposés

dans une benne de 15 m

se charge de v

contenu.


Les déchets bois peuv



bois des trempés, ou huilés bois des


dans une benne de 15 m3, puis un presta3

aloriserenir la vider pour vvase charge de v


ent être acceptésLes déchets bois peuv

ellede fabrication (chaudière à biomasse nouv


debois


, puis un prestataire

aloriser son


ent être acceptés

essentiellement les métiers du bois,mais aussi du métal et de la pierre. Deuxéco-organismes se partagent le marchéaujourd’hui : Éco-mobilier* et VLeur rôle est d’organiser la filière de

alorisation du mobiliercollecte et de vusagé, par la réutilisation, le recyclage

alorisation énergétique.ou encore la v


essentiellement les métiers du bois,mais aussi du métal et de la pierre. Deuxéco-organismes se partagent le marché

aldelia*.aujourd’hui : Éco-mobilier* et VLeur rôle est d’organiser la filière de

alorisation du mobilierusagé, par la réutilisation, le recyclage

alorisation énergétique.

e documentaire 10.

Les déchets bois peuvdes dans

publiques ou professionnelles, les plates-formes de regroupement…mais ces déchetsont aussi d’autres filières, liées à la v

matière « de produits compactés, ou liées à la vagricole.

ent être acceptésLes déchets bois peuvdéchetteriesles comme filières

publiques ou professionnelles, les plates-formes de regroupement…mais ces déchets

alorisationont aussi d’autres filières, liées à la vpanneaux oupour la fabrication de »

alorisationde produits compactés, ou liées à la v

ent être acceptésdéchetteries


alorisationpanneaux ou

alorisation

33


Les déchets bois peuv


ent être acceptésLes déchets bois peuv


ent être acceptés

Les déchets bois peuvdes dans

publiques ou professionnelles, les plates-formes de regroupement…mais ces déchetsont aussi d’autres filières, liées à la v

matière « de produits compactés, ou liées à la vagricole.

ent être acceptésLes déchets bois peuvdéchetteriesles comme filières


alorisationont aussi d’autres filières, liées à la vpanneaux oupour la fabrication de »

alorisationde produits compactés, ou liées à la v

ent être acceptésdéchetteries


alorisationpanneaux ou

alorisation




éemploi : une nouvR

être fabriquée à partir de plusieurs ais état, ne pas hésiter à autres en mauv

les réparer au lieu de les jeter

alorisation énergétique : ecyclage / vR

• ous les déchets deTTonon traité ent peuv


elle palettéemploi : une nouv e peut être fabriquée à partir de plusieurs

ais état, ne pas hésiter à les réparer au lieu de les jeter

alorisation énergétique :

ous les déchets de boisservir

© L

au

ren

t B

rau

n.

TIQUES »NNES PRAAT’accès direct aux filières de vL

généralement le moins coûteux mais il peutêtre conditionné à des critères quantitatifs(par exolume défini de copeaux) ou qualitatifs (broyagev

préalable du déchet).

alorisation est’accès direct aux filières de vgénéralement le moins coûteux mais il peutêtre conditionné à des critères quantitatifs

emple : livraison hebdomadaire d’un(par exolume défini de copeaux) ou qualitatifs (broyage

préalable du déchet).

r renllnseiiloont ccosIl ees seoosppoeeptré d’e

alorisation estgénéralement le moins coûteux mais il peutêtre conditionné à des critères quantitatifs

emple : livraison hebdomadaire d’unolume défini de copeaux) ou qualitatifs (broyage

r

de combustible dans lessystèmes de chauffage aubois, bruts ou en briquettescompactées (cheminées,inserts, foyers fermés)

• ous les déchets de bois non dangereuxTbois les ’est-à-dire (c

de traitement d’ignifugation ou deent être incinérés aation) peuvpréserv

récupération d’énergie

alorisation matière : V

de combustible dans lessystèmes de chauffage aubois, bruts ou en briquettescompactées (cheminées,inserts, foyers fermés)

ous les déchets de bois non dangereuxreçupas n’ont qui bois

de traitement d’ignifugation ou deecvent être incinérés a

récupération d’énergie

alorisation matière :

© L

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n.

de bo

Une source d’économie

ePPe

aloriser vVtraités

r seoosppoeeptrrené d’ellnseiiloont ccosIl eeseux rreegn danngots nhecchs dééceesl tiitdim’hui de lbrri’ais à lde bo.iendeisque incceu rrit de

yy !Une source d’économie

--yznsee

os déchets de bois non aloriser vet faites combustible comme traités

r

é tté

os déchets de bois non et faites

• Déchets de bois non dangereux (comprenant les bois faiblement traités) re-introduction dans les usines defabrication de panneaux

• copeaux de boisSciures/litières pour animaux (checompost

• écorces de bois Copeaux /paillage pour les espaces v

Les utilisations de déchets de bois brut encompost, paillages et litières sont des modèles

Déchets de bois non dangereux (com-:prenant les bois faiblement traités)

re-introduction dans les usines defabrication de panneaux

copeaux de bois non traité : olailles…),aux, vvlitières pour animaux (che

écorces de bois non traités : erts.paillage pour les espaces v

Les utilisations de déchets de bois brut encompost, paillages et litières sont des modèles

des économies !

des économies !

34

compost, paillages et litières sont des modèlespour l’économie circulaire (v

oir p. 27).pour l’économie circulaire (v

Fiche

7 : vdéchets de re

êtementsv


êtements vdéchets de reLes acceptés dans les déchetteries publiques, (lorsque

accueillent dernières ces sionnels), dans les déchetteries professionnelles,les plates-formes de tri ou de regroupement.



sontmuraux ou sol de êtements acceptés dans les déchetteries publiques, (lorsque

profesdes déchets les -sionnels), dans les déchetteries professionnelles,les plates-formes de tri ou de regroupement.

TIQUES »NNES PRAAT

APRINCIPPA

Ils correspondent aux déchets de rede sol et de mur : papiers peints de toute nature, remoquette, …

ÉGORIE :TCA

Bien que de natures différentes (synthétique, égétale…), ces déchets sont classés comme v

non dangereux et non inertes sauf les déchets

EMENTS :ÊTUX DÉCHETS DE REVA

êtementsvIls correspondent aux déchets de rede sol et de mur : papiers peints de toute

C, linoléum, êtements de sol en PVvmoquette, …

ÉGORIE :

Bien que de natures différentes (synthétique, égétale…), ces déchets sont classés comme


EMENTS :

êtementsde sol et de mur : papiers peints de toute

C, linoléum,

Bien que de natures différentes (synthétique, égétale…), ces déchets sont classés comme


:ention vPré

Pour réduire la quantité de ses déchets deêtements :vre

Privilégier des produits en dalles plutôt

qu’en rouleaux :

• éduction de 3 à 4 % de déchets par Rrapport à une pose en rouleaux.

Privilégier des produits à motifs aléatoires :

• Pas de raccords, donc moins de chutes.

• Possibilité de remplacement de dalles de

Pour réduire la quantité de ses déchets de

Privilégier des produits en dalles plutôt

éduction de 3 à 4 % de déchets par rapport à une pose en rouleaux.

Privilégier des produits à motifs aléatoires :

Pas de raccords, donc moins de chutes.

Possibilité de remplacement de dalles de

non dangereux et non inertes sauf les déchets êtements de sol vinyl amiantés.vde re

FIl n’y a pas de réglementation particulière

les déchets de repour

ceux constitués d’amiante.

non dangereux et non inertes sauf les déchets êtements de sol vinyl amiantés.

CUS AIRERÉGLEMENT

Il n’y a pas de réglementation particulière

êtements, horsvles déchets de re

ceux constitués d’amiante.

non dangereux et non inertes sauf les déchets sols souples, élément par élément, suivla technique de pose.

ecyclage :R

Le recyclage fonctionne aujourd’hui par l’intermédiaire de certaines filières spécifiques dont les plus a

êtements de sol PVvcelles des rela moquette. Les artisans ont ainsi tout intérêt à trier ces deux types de déchets

bonnes pratiques si les même place par les industriels ne sont pas encore

Il n’y a pas de réglementation particulière

êtements, hors

antsols souples, élément par élément, suiv

Le recyclage fonctionne aujourd’hui par l’intermédiaire de certaines filières

ancées sont vspécifiques dont les plus aC et de êtements de sol PV

la moquette. Les artisans ont ainsi tout intérêt à trier ces deux types de déchets

mises en bonnes pratiques place par les industriels ne sont pas encore

place par les industriels ne sont pas encore bien adaptées aux petites quantités de

ent gérer les artisans. Le déchets que doivmaillage des installations qui acceptent ces déchets reste aussi encore insuffisant pour les entreprises artisanales.

35

place par les industriels ne sont pas encore bien adaptées aux petites quantités de

ent gérer les artisans. Le maillage des installations qui acceptent ces déchets reste aussi encore insuffisant pour les entreprises artisanales.




La filière de collecte et de

C* :recyclage des sols PV

En France, depuis plusieurs années, le SFEC

(Syndicat des fabricants de re

C) et les fabricants de sols PVsol PV

en place la filière de collecte et de recyclage

C Next à destination des entreprises de PV

traite filière Cette pose.

déchets de pose et de dépose et garantit

la traçabilité et le rec

collectés.

La filière de collecte et de

En France, depuis plusieurs années, le SFEC

êtements de v(Syndicat des fabricants de re

C ont mis C) et les fabricants de sols PV

en place la filière de collecte et de recyclage

C Next à destination des entreprises de

les conjointement traite

déchets de pose et de dépose et garantit

la traçabilité et le recyclage des déchets

collectés.

collectés, fois Une

déchiquetés et broyés pour être intégrés dans

fabrication de process d’autres

signalisation, tuyaux flexibles ou nouv

C).ê-tements de sol PVvre

e documentaire 11*Annexxe

sont déchets les

déchiquetés et broyés pour être intégrés dans

de (cônes fabrication

eaux signalisation, tuyaux flexibles ou nouv

C).

e documentaire 11.

36

Fiche produits de traitement…

8 : déchets de peintures, v

produits de traitement…

ernis, colles,déchets de peintures, v

ernis, colles,

APRINCIPPA

DÉCHETS

CONCERNÉS

Dans le bâtiment,toutes les professions

ent gérer unedoivpartie plus ou moins importante de ces types dedéchets. Les plus fréquemment rencontrés sur

UXA

DÉCHETS

:CONCERNÉS

Dans le bâtiment,toutes les professions

ent gérer unepartie plus ou moins importante de ces types dedéchets. Les plus fréquemment rencontrés sur

ÉRISTIQUES CTLES CARA

DE CES DÉCHETS :

déchets de ces fraction La produits dangereux peut présenter un risquesignificatif pour la santé etEn effet, ils sont potentiellement explosifs,facilement inflammables, irritants, nocifs,

xiques, cancérogènes, corrosifs, …toLeur gestion doit donc être adaptée à ces

.propriétés de dangerpartie plus ou moins importante de ces types dedéchets. Les plus fréquemment rencontrés sur

© P

ierr

e G

uy

ard

.

ÉRISTIQUES

commeclassée déchets produits dangereux peut présenter un risque

vironnement.ou l’en/significatif pour la santé etEn effet, ils sont potentiellement explosifs,facilement inflammables, irritants, nocifs,

xiques, cancérogènes, corrosifs, …Leur gestion doit donc être adaptée à ces

déchets. Les plus fréquemment rencontrés surles chantiers de bâtiment sont les suiv

Les déchets de produits chimiques :

peintures, vnettoyage, dégraissage et traitement des matériaux, solv

Les emballages souillés par ces produits :

cartons, bidons, cartouches, chiffons

ÉGORIE :TCA

Les déchets de peintures, v

déchets. Les plus fréquemment rencontrés surants :les chantiers de bâtiment sont les suiv

Les déchets de produits chimiques :

ernis ou colles, produits de peintures, vnettoyage, dégraissage et traitement des

ants, décapants…matériaux, solv

Les emballages souillés par ces produits :

cartons, bidons, cartouches, chiffons

ÉGORIE :

ernis, produits dees déchets de peintures, v


Les différentes filières, y compris celles trèsspécialisées mises en place par des industrielsde la peinture, ne différencient pas les déchets

ec des solvvde produits ades déchets dangereux, des déchets de

ernis et colles, non dangereux.peintures, v

Aussi, dans les faits, tous ces déchets de

de finitions sont traités comme desproduits

déchets dangereux.

déchets. Les plus fréquemment rencontrés sur

ernis ou colles, produits de nettoyage, dégraissage et traitement des

ernis, produits de


Les différentes filières, y compris celles trèsspécialisées mises en place par des industrielsde la peinture, ne différencient pas les déchets

ants classés commeec des solvdes déchets dangereux, des déchets de

ernis et colles, non dangereux.

Aussi, dans les faits, tous ces déchets de

de finitions sont traités comme des

Les déchets de peintures, vtraitement classés dans la même rubrique :

tous les produits contenant des solvdes produits dangereux : (glycérophtaliques ou bicomposant (épodiques, polyesters ou polyurethanes)), colles

antées, décapants étiquetés nocifs… solvclassés comme déchets dangereux ;

tous les produits ne contenant pas desubstances phase aqueuse bénéficiant d’un éco label

ernis, produits dees déchets de peintures, vpas sont ne … collage, de ou traitement

classés dans la même rubrique :

ants outous les produits contenant des solvpeinturescertaines des produits dangereux :

(glycérophtaliques ou bicomposant (épodiques, polyesters ou polyurethanes)), colles

antées, décapants étiquetés nocifs… sont

classés comme déchets dangereux ;

tous les produits ne contenant pas depeintures enles dangereuses : substances

phase aqueuse bénéficiant d’un éco label

déchets dangereux.

Ceci crée aujourd’hui vraisemblablement uneolume des déchets dangesurestimation du v

reux et de leur coût de traitement.

Concrètement, ces déchets de peintures, colles,produits de traitement doivdans toutes les installations qui acceptent les

certaines déchetteriesdéchets dangereux ; également acceptent publiques

enant des entreprises artisanalesvdéchets procar les quantités demeurent asse

. Les contenants habituels sont plutôtchantier

ernis, produits detous

ants oupeintures

xy(glycérophtaliques ou bicomposant (épo -diques, polyesters ou polyurethanes)), colles

sont

tous les produits ne contenant pas depeintures en

phase aqueuse bénéficiant d’un éco label

Ceci crée aujourd’hui vraisemblablement uneolume des déchets dange-

reux et de leur coût de traitement.

Concrètement, ces déchets de peintures, colles,ent être déposésproduits de traitement doiv

dans toutes les installations qui acceptent lescertaines déchetteries

detypes ces également enant des entreprises artisanales

z faibles parcar les quantités demeurent asse. Les contenants habituels sont plutôt

phase aqueuse bénéficiant d’un éco labeleuropéen ou d’un label NF Enles peintures minérales (à la chaux, à l’argile,aux silicates) et une grande partie desproduits sans solvtraitement…) … non dangereux non inertes.

phase aqueuse bénéficiant d’un éco labelvironnement,européen ou d’un label NF En

les peintures minérales (à la chaux, à l’argile,aux silicates) et une grande partie des

ant (colles, produits deproduits sans solvtraitement…) … sont classés comme déchets

non dangereux non inertes.

. Les contenants habituels sont plutôtchantiermétalliques ou plastiques.

phase aqueuse bénéficiant d’un éco labelvironnement,

les peintures minérales (à la chaux, à l’argile,aux silicates) et une grande partie des

ant (colles, produits desont classés comme déchets

37

. Les contenants habituels sont plutôtmétalliques ou plastiques.




Certains industriels de la peinture font des

actions continues dans le temps ou par

opérations ponctuelles, visant à reprendre

les déchets moyennant l’achat de nouv

produits.

F CUS RÉGLEMENT

Déposer ces déchets dans des installa

P

tions suivi des déchets dangereux en éde les mélanger

Certains industriels de la peinture font des

actions continues dans le temps ou par

opérations ponctuelles, visant à reprendre

eauxles déchets moyennant l’achat de nouv

AIRERÉGLEMENT

yy !Déposer ces déchets dans des installa

--yznseePPe

bordereau un ec vaspécifiques tions vitantsuivi des déchets dangereux en é

.de les mélanger

Déposer ces déchets dans des installa-debordereau

vitant

Les déchets dangereux, plus que tous

ent pas ne doivles autres,

ec les autres types vgés entre eux, ni a

de déchets. En effet, des réactions

chimiques sont toujours possibles et

ent produire des projections ou peuv

des brûlures.

Les entreprises doiv, étiqueter leurs déchets dan-emballer

gereux et émettre un bordereau de suivi de déchets dangereux (BSDD :

© P

ierr

e G

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ard

.

Les déchets dangereux, plus que tous

être mélanent pas -

ec les autres types

de déchets. En effet, des réactions

chimiques sont toujours possibles et

ent produire des projections ou

, ent identifierLes entreprises doiv, étiqueter leurs déchets dan-

gereux et émettre un bordereau de suivi de déchets dangereux (BSDD :

suivi de déchets dangereux (BSDD : e documentaire 5annex

accompagne les déchets jusqu’à leur destination finale (centre de traitement

aux et sert spécifique) justificatif de traçabilité.

des présentent déchets Ces

Le conseil d’

Économie

P

Plus une entreprise gère de déchetsdangereux, plus la facture de traitementde ses déchets est éle

suivi de déchets dangereux (BSDD : 5)). Ce bordereaue 5

accompagne les déchets jusqu’à leur destination finale (centre de traitement

de entreprises aux justificatif de traçabilité.

otrevpour risques des

yy !Économie

--yznseePPe

Plus une entreprise gère de déchetsdangereux, plus la facture de traitement

ée.vde ses déchets est éle

Point de collecte déchets dangereux.

Plus une entreprise gère de déchetsdangereux, plus la facture de traitement

Point de collecte déchets dangereux.

38

santé. Se reporter à la FDS pour connaître lesEPI (gants, masques, lunettes…) à porter lorsde leur manipulation.

e documentaire 12.Annex

santé. Se reporter à la FDS pour connaître lesEPI (gants, masques, lunettes…) à porter lors

:ention vPré

Limiter l’utilisation de produits conten

des substances dangereuses, en deman

dant dans les négoces des produits de

substitution :

• peintures des choisir emple), ou bénéficiant(à la chaux par ex

d’un Éco label (NF En


tnaLimiter l’utilisation de produits conten

des substances dangereuses, en deman-

dant dans les négoces des produits de

minéralliant à peintures emple), ou bénéficiant

vironnement ou Écod’un Éco label (NF En

TIQUES »NNES PRAAT

label européen)• viter les décapants aé

ou irritants/nocifs et• opter pour la technique de la

réutilisation en cas d’utilisation de diluantsantéssolv

de calculs des Utiliser

achats de produits, en choisissant le bon

conditionnement.

Contrôler régulièrement les dates de péremp

os produits.tion de v

ec les étiquetagesvviter les décapants a

décantation/opter pour la technique de la réutilisation en cas d’utilisation de diluants

desfaire pour ratio

achats de produits, en choisissant le bon

Contrôler régulièrement les dates de péremp-

éduction des opérations de nettoyage R

des outils :

Pour les peintures en phase aqueuse, lorsqu’iln’y a pas de changement de teinte d’unejournée à l’autre, les outils peuv

eloppés dans des films plastiques étanchesvenés dans des boites de stockou stock

permettant d’économiser des nettoyages !

Bonnes pratiques en département : “123

propre”* solution ma

dangereux. le biais de l’association APar

éduction des opérations de nettoyage

Pour les peintures en phase aqueuse, lorsqu’iln’y a pas de changement de teinte d’une

ent êtrejournée à l’autre, les outils peuveloppés dans des films plastiques étanches

ageés dans des boites de stockpermettant d’économiser des nettoyages !

Bonnes pratiques en département : “123

déchetsles pour propre”*

ECEVle biais de l’association A

écupérateur de Rdéchets de peinture.

écupérateur de déchets de peinture.

Machine à nettoyer les outils.

PRO, les artisans de la CAPEB de la Vsignent une charte d’engagement sur le

enir des déchets dangereux produitsvdepar leur entreprise, en faisant appel à un desprestataires désignés leur permettant debénéficier de tarifs négociés et des sub

Agence de l’eau Loire Bretagne.tions de l’

e documentaire 1* Annex

Machine à nettoyer

endéeCAPEB de la VVesignent une charte d’engagement sur le

enir des déchets dangereux produitspar leur entreprise, en faisant appel à un desprestataires désignés leur permettant de

en-vbénéficier de tarifs négociés et des subAgence de l’eau Loire Bretagne.

3.e documentaire 139

Luc LEYGNADIER, artisan peintre

à Sète

Notre entreprise est engagée dans une démarche

RSE (responsabilité sociétale des entreprises), et

à ce titre nous avons instauré des pratiques de

réduction des déchets et de protection de

l’environnement. Les principales actions ont été

l’installation d’un dispositif de nettoyage

économique des outils (rouleaux et brosses à

peindre) et la création d’un local conforme pour le

stockage des déchets avec des bacs de rétention

et un affichage adéquat. Nous utilisons aujourd’hui

principalement des peintures naturelles et

minérales qui ne forment pas de peau par rapport

aux peintures glycéro. Tous les restes de pots sont

réutilisés en sous-couche. Donc il n’y a quasiment

pas de déchet de peinture sauf le déchet issu du

nettoyage des outils.

Déchets de peinture 2015




GE DES OUTILSAYONETT

Il est rigoureusement interdit de rejeter dans

les réseaux d’assainissement, les déchets

dangereux liquides (Code de l’En

Ces machines diffèrent quelque peu les unesdes autres mais en général elles fonctionnent encircuit fermé et l’eau utilisée pour le nettoyagesous pression des outils peut être réutilisée ungrand nombre de fois. machines

floculant et celles qui fonctionnent a

éco-solution nettoyante (pas de floculation).

Les déchets résultants, en petite quantité, sontdes boues (déchets dangereux).

vDes a

GE DES OUTILS

Il est rigoureusement interdit de rejeter dans

les réseaux d’assainissement, les déchets

vironnement).dangereux liquides (Code de l’En

Ces machines diffèrent quelque peu les unesdes autres mais en général elles fonctionnent encircuit fermé et l’eau utilisée pour le nettoyagesous pression des outils peut être réutilisée ungrand nombre de fois. Il y a 2 grands types de

v: celles qui fonctionnent amachines

vfloculant et celles qui fonctionnent a


Les déchets résultants, en petite quantité, sontdes boues (déchets dangereux).

antages pour les entreprises :

Ces machines diffèrent quelque peu les unesdes autres mais en général elles fonctionnent encircuit fermé et l’eau utilisée pour le nettoyagesous pression des outils peut être réutilisée un

Il y a 2 grands types de

ec unv

ec unev


Les déchets résultants, en petite quantité, sont

Lorsque la peinture était exantée, le nettoyage des rouleaux et dessolv

brosses était plus simple : les diluants étaientlaissés à décanter puis étaient réutilisés !

de l’utilisation Aujourd’hui

aqueuse contraint les artisans à :

utiliser beaucoup plus d’eau qu’a

Pratique interdite.

vDes a

démarche de déd’économie circulaire, comportement vtueux auprès de ses clients

mise en conformité ales Déchets

importantes économies d’eau, réduction ducoût de gestion des déchets (puisqu’il ne restequ’une petite quantité de déchets dangereux)

retour sur in

distinction de la concurrence

ementclusivLorsque la peinture était exantée, le nettoyage des rouleaux et des

brosses était plus simple : les diluants étaientlaissés à décanter puis étaient réutilisés !

phaseen peinture de

aqueuse contraint les artisans à :

ec desvutiliser beaucoup plus d’eau qu’a


antages pour les entreprises :

eloppement durable etvdémarche de déd’économie circulaire, comportement vtueux auprès de ses clients

ec la Loi sur l’Eau et survmise en conformité ales Déchets


z rapideestissement assevretour sur in


eloppement durable eterd’économie circulaire, comportement v -

ec la Loi sur l’Eau et sur


z rapide

antproduits en phase solv

er des solutions pour ne pas rejeter lestrouveaux de nettoyage souillées dans les réseaux.

de lales stations Aujourd’hui, et rouleaux répondent à cette problématique.

estissement pour l’avC’est aussi un in

Principe : ces unités de latraitement des eaux peuv

ant les modèles, de manière permanentesuiv, ou transpodans un atelierr,


Suite aux démarches des CAPEBdépartementales et régionales, les agences

l’eau de certains bassins de Seine Normandie/Rhin Meuse…) peuv

entionner vsubla station de nettoyage.

ant

er des solutions pour ne pas rejeter leseaux de nettoyage souillées dans les réseaux.

age des brossesvde laet rouleaux répondent à cette problématique.

.enirvestissement pour l’a

age des outils et devces unités de laent être installéestraitement des eaux peuv

ant les modèles, de manière permanente, ou transportées sur les chantiers.



(Artois Picardie/l’eau de certains bassins Seine Normandie/Rhin Meuse…) peuv

entionner jusqu’à 65% du montant HT de

la station de nettoyage.


(Artois Picardie/entSeine Normandie/Rhin Meuse…) peuv

jusqu’à 65% du montant HT de

40

écupérateur de Rdéchets de peinture.

écupérateur de déchets de peinture.


Machine à nettoyer

Fiche

9 : DEEE

APRINCIPPA

D’ÉQUIPEMENTS ÉLECTRIQUES

ET ÉLECTRONIQUES) :

Les appareils de climatisation: climatiseurs/chaleur à circuit hermétique(mobile).

Les appareils de chauffage électriques :radiateurs, sèche-serviettes, chaudières.

Les appareils de v

UX DEEE (DÉCHETSA

D’ÉQUIPEMENTS ÉLECTRIQUES

ET ÉLECTRONIQUES) :

Les appareils de climatisationpompes à: climatiseurs/

chaleur à circuit hermétique(mobile).

Les appareils de chauffage électriques :radiateurs, sèche-serviettes, chaudières.

entilation : VLes appareils de v

Les appareils de chauffage électriques :

entila

Les lampes à décharge, fluocompactes, D

Ainsi que tout l’outillage électrique (fonc-tionnant sur piles, batteries ou sur secteur) :

• outillages électroportatifs : perceuses

à Là LED et tubes fluo

© E

colo

gic

.

Les lampes à décharge, fluocompactes, à LED et tubes fluorescents.

Ainsi que tout l’outillage électrique (fonc-tionnant sur piles, batteries ou sur

outillages électroportatifs : perceuses

Les appareils de vteurs, extracteurs.

Les appareils sanitaireschauffe-eau tion, systèmes de traitement adoucisseurd’eau), systèmes de balnéothéra

spa.pie/

Les systèmes de fonctionnement des piscines : électrolyseurs, échangeurs ther-

entilaMC, ventilation : VLes appareils de vteurs, extracteurs.

Les appareils sanitaires : accumulaà chauffe-eau -

tion, systèmes de traite-(filtration,d’eau

, surpressionadoucisseurd’eau), systèmes de balnéothéra-

spa.


entila-


• outillages électroportatifs : perceusesperforateurs pneumatiques,visseuses, dé

eurs, décapeurs thermiques, vmalaxlateurs, déshumidificateurs

• postes à souder

• nettoyeurs haute pression

• érisateurs de peinture pulv

• appareils de projection d’enduit

• électriquesbétonnières

• monte-charges

• …

© E

colo

gic

.

outillages électroportatifs : perceusesperforateurs pneumatiques,

entieurs, décapeurs thermiques, v -lateurs, déshumidificateurs

nettoyeurs haute pression

érisateurs de peinture

appareils de projection d’enduit

électriques

piscines : électrolyseurs, échangeurs ther-miques, réchauffeurs électriques.

Les appareils d’automatisme : systèmes de motorisation d’ouvrants (portails, olets roulant, stores), v

systèmes d’aspi-ration centralisée.

piscines : électrolyseurs, échangeurs ther-miques, réchauffeurs électriques.

Les appareils d’automatisme : systèmes de garages, motorisation d’ouvrants (portails,

systèmes d’aspi-ration centralisée.

roulant, stores),

Les appareils d’automatisme : systèmes de garages,

ÉGORIE :

ecy

clu

m.

© R

ecy

clu

m.

Les systèmes de survd’accès et de sécurité.

Les détecteurs incendie.

eillance, de contrôle Les systèmes de survd’accès et de sécurité.

Les détecteurs incendie.

eillance, de contrôle

ÉGORIE :TCAAT

Les DEEE sont considérés comme étant desdéchets dangereux, de part leur composition.Ces équipements contiennent souvsubstances ou composants potentiellement

vironnement l’enpour dangereux pas traités selon la réglementation.

ecy

clu

m.

© R

41

Les DEEE sont considérés comme étant desdéchets dangereux, de part leur composition.

ent desCes équipements contiennent souvsubstances ou composants potentiellement

sontne s’ils vironnement pas traités selon la réglementation.


F CUS RÉGLEMENT


AIRERÉGLEMENT


La consommation d’équipements élec

triques et électroniques augmente for

és en fin de vie, ces équitement. Arriv

pements représentent une source de

déchets de plus en plus importante. Or

ces équipements présentent un fort po

tentiel de recyclage des matériaux qui les

composent (métaux ferreux et non fer

erre, plastiques…).reux, métaux rares, v

vironnementaux et écono-Ces enjeux enmiques ont justifié la d’une filière de gestion spécifique de


Les points de collecte des DEEE sont nombreuxcar ils bénéficient du rôle organisateur deséco-organismes. Dans l’objectif de proposerun maximum de solutions de collecte des DEEE

La consommation d’équipements élec-

triques et électroniques augmente for-

és en fin de vie, ces équi-

pements représentent une source de

,lus importante. Orr,

ces équipements présentent un fort po-

tentiel de recyclage des matériaux qui les

composent (métaux ferreux et non fer-

erre, plastiques…).

vironnementaux et écono-mise en placemiques ont justifié la

d’une filière de gestion spécifique de

ous êtes

ePPeV

électrique que v



yy !ous êtes

--yznseeOUST ec l’outillagev concernés a

z.ous utiliseélectrique que v



ec l’outillage

d’une filière de gestion spécifique deces déchets, fondée sur le principe de laresponsabilité élargie des producteurs deces équipements (REP définie p. 8). Ainsi,

et de collecte de filière la DEEE est opérationnelle en France depuisle 22 juillet 2005.Les producteurs d’équipements élec-triques et électroniques se sont regroupés

ers d’éco-organismes. Il s’agitvau trad’Ecologic (généraliste), d’Éco-systèmes(généraliste), d’ERP (généraliste) et de

écylum (lampes et DEEE du bâtiment, duR

adaptées aux petites entreprises du bâtimentmais aussi pour permettre aux professionnelsdétenant des DEEE en petites quantités de leséliminer dans des conditions respectueusesde l’enpartenariats nationaux a

ants :suiv

Ces derniers proposent notamment comme

d’une filière de gestion spécifique deces déchets, fondée sur le principe de laresponsabilité élargie des producteurs deces équipements (REP définie p. 8). Ainsi,

desrecyclage et de DEEE est opérationnelle en France depuis

Les producteurs d’équipements élec-triques et électroniques se sont regroupés

ers d’éco-organismes. Il s’agitd’Ecologic (généraliste), d’Éco-systèmes(généraliste), d’ERP (généraliste) et de

écylum (lampes et DEEE du bâtiment, du

adaptées aux petites entreprises du bâtimentmais aussi pour permettre aux professionnelsdétenant des DEEE en petites quantités de leséliminer dans des conditions respectueuses

vironnement, la CAPEB a signé desde l’enec les éco-organismesvpartenariats nationaux a

ants :


adaptées aux petites entreprises du bâtimentmais aussi pour permettre aux professionnelsdétenant des DEEE en petites quantités de leséliminer dans des conditions respectueuses

vironnement, la CAPEB a signé desec les éco-organismes


Les éco-organismes :

La création des éco-organismes est une

conséquence directe de la mise en œuvre de

la REP (page 8). En France, un éco-organisme

est une structure à but non lucratif à laquelle

les producteurs concernés transfèrent leurs

moyennant collecte de obligations

écylum (lampes et DEEE du bâtiment, duRmédical, de la recherche et de l’industrie).

Les éco-organismes :

La création des éco-organismes est une

conséquence directe de la mise en œuvre de

la REP (page 8). En France, un éco-organisme

est une structure à but non lucratif à laquelle

les producteurs concernés transfèrent leurs

paiementle moyennant

solutions de collecte et d’enlè

la reprise des DEEE par la filière professionnelle négoces, …)

l’enlèlorsque de decollecte

la dépose des DEEE dans des déchetteries,lorsque des partenariats sont signés entre leséco-organismes et

écylum (lampes et DEEE du bâtiment, dumédical, de la recherche et de l’industrie).

ement :vsolutions de collecte et d’enlè

la reprise des DEEE par la filière professioncertainsmatériels, de (distributeurs nelle

négoces, …)

ement des DEEE dans l’entreprise,vl’enlèartisansaux laissée est possibilité la lorsque

enir eux-mêmes des points devde decollecte

la dépose des DEEE dans des déchetteries,lorsque des partenariats sont signés entre les

des centres de collecteéco-organismes et

la reprise des DEEE par la filière profession-certains

ement des DEEE dans l’entreprise,artisans

enir eux-mêmes des points de

la dépose des DEEE dans des déchetteries,lorsque des partenariats sont signés entre les

des centres de collecte

42

moyennant collecte de obligations

d’une contribution financière. Les éco-

organismes sont agréés par les Pouv

pour mener à bien leurs missions.

Concrètement, un éco-organisme gère la

collecte des déchets, l’enlè

les centres de collecte et le traitement des

déchets.

paiementle moyennant

d’une contribution financière. Les éco-

oirs Publicsorganismes sont agréés par les Pouv

pour mener à bien leurs missions.

Concrètement, un éco-organisme gère la

ement dansvcollecte des déchets, l’enlè

les centres de collecte et le traitement des

éco-organismes et existants publics ou privréférencés par les éco-organismes disponibles sur leurs sites internet,…)

l’enlèclient professionnel de l’artisan (lorsquecelui-ci propose cette solution).

des centres de collecteéco-organismes et és (points d’apportexistants publics ou priv

référencés par les éco-organismes disponibles sur leurs sites internet,…)

des DEEE regroupés cheement vl’enlèclient professionnel de l’artisan (lorsquecelui-ci propose cette solution).

des centres de collecteés (points d’apport

référencés par les éco-organismes dispo-

z ledes DEEE regroupés checlient professionnel de l’artisan (lorsque

Pour créer une réelle v

ec vasignés partenariats

signataire éco-organisme

internet e documentaire 1oir annex(vgéolocalisation de ses points de collecte.

sont collectés déchets Les sur une plateforme logistique en vue de leur

ou d’un tri préalable à leur/massification ettransport. Ensuite, les différents composants

alorisés dans la fabricationsont triés afin d’être vde produits neufs.

aleur ajoutée auxPour créer une réelle v

chaqueCAPEB, la ec

siteson via propose signataire

),e documentaire 1 , une4)géolocalisation de ses points de collecte.

rassemblésd’abord sont sur une plateforme logistique en vue de leur

ou d’un tri préalable à leurtransport. Ensuite, les différents composants

alorisés dans la fabrication

ARTICULIER DES PCAS P

CLE* est une association européenne qui propose un système de collecte et de recyclagePV CY

des déchets issus des panneaux photo

opérationnelle depuis juin 2010.

* Annex

UX PHOANNEAARTICULIER DES P

CLE* est une association européenne qui propose un système de collecte et de recyclage

oltaïques en conformité avdes déchets issus des panneaux photo

opérationnelle depuis juin 2010.

e documentaire 15.* Annex

AÏQUES : TOLLTVOTUX PHO


ec la réglementation. Elle estvoltaïques en conformité a

de produits neufs.


ec la réglementation. Elle est

43

Jean Paul AUDOUARD, artisan électricien

à Cessenon sur Orb

Dans mon métier, il y a pas mal

de déchets de lampes et j’ai une

boîte de stockage Recyclum pour

les lampes fluo, LED, ... Une fois

la boîte remplie, je la porte à mon

fournisseur partenaire de

Recyclum, qui me redonne une nouvelle boîte.

Une fois par an, on a une journée d’information

sur le tri sélectif avec Recyclum et on reçoit le kit

de pub de l’électricien éco responsable !

(prospectus client pour expliquer la démarche,

autocollant, flyers et tee-shirt). J’ai la même

démarche avec le matériel électronique tel que les

blocs de secours, thermostats/régulation et cela

facilite mon organisation. Pour les cartons, je

travaille avec une entreprise de recyclage qui me

les prend gracieusement. Le reste de mes déchets

(gros appareils ménagers, plastiques et gravats)

sont recyclés à la déchetterie de Pierrerue qui est

aussi très proche de l’entreprise. Cela me revient

à environ 1000 ¤ / an même si ça dépend des

années et des chantiers pour mon entreprise de 3

personnes. Pour éviter les coûts et les trajets, j’ai

une remorque pour stocker les déchets et c’est

seulement une fois rempli que je vais apporter son

contenu à la déchetterie.


Fiche 10 : déchets fluides frigorigènes


déchets fluides frigorigènes


déchets fluides frigorigènes

© T

hin

ksto

ck im

ag

es

20

15.

rançFranço

uchauffa

,ois Ks Kloepferr, artisan plombier-agisste à Jebsheim (Haut-Rhin)

Il y a déjà plusieurs années que notre

entreprise manipule les fluides

frigorigènes et pour cela nous

ons mis en place l’attvvoa

de capacité à la manipulation des

fluides frigorigènes fluorés ; cette

que notree

fluidess

ela nouss

ons mis en place l’attestation

ation dess

UX DÉCHETS CONCERNÉS : APRINCIP

Les fluides frigorigènes de types CFC, HCFC et HFC sont utilisés dans les équipements frigorifiques et climatiques.

ÉGORIE : TCAAT

Les fluides frigorigènes sont des déchets

dangereux.

Ces substances fluorées ont des effets nocifs

dernière vient d’être renouv

attestation nous oblige à a

et approprié pour la manipulation de ces fluides. Pour

chaque opération d’entretien et de contrôle, une fiche

d’interv

oet le vvo

réintroduit (recyclage ou régénération interdit pour

les CFC et HCFC..), est établie par l’opérateur et

l’exploitant de l’appareil. Les emballages de fluides

réfrigérants neufs sont consignés et achetés auprès

fournisseurs de

UX DÉCHETS CONCERNÉS :

Les fluides frigorigènes de types CFC, HCFC et HFC sont utilisés dans les équipements frigorifiques et climatiques.

Les fluides frigorigènes sont des déchets

Ces substances fluorées ont des effets nocifs

fluides frigorigènes fluorés ; cette

elée en 201e vient d’être renouvve

oir l’outillage névvoattestation nous oblige à a

et approprié pour la manipulation de ces fluides. Pour

chaque opération d’entretien et de contrôle, une fiche

ec notamment lvveention très précise ad’intervention très précise a

entuevveolume de fluide récupéré et é

réintroduit (recyclage ou régénération interdit pour

les CFC et HCFC..), est établie par l’opérateur et

l’exploitant de l’appareil. Les emballages de fluides

réfrigérants neufs sont consignés et achetés auprès

emballagesLes agréés. et certifiés fournisseurs

s ; cettee

. Cettee44.

écessairee

des. Pourr

une fichee

la naturee

ellementt

rdit pourr

rateur ett

e fluidess

és auprèss

mballagess

Ces substances fluorées ont des effets nocifs vironnement. Une réglementation sur l’en

européenne traduite par une réglementation vise spécifique française

conditions de mise sur le marché, d’utilisation, de récupération et de destruction des CFC, HCFC et HFC.

Ces fluides sont dangereux pour vcas de contact cutané, contact a

Le conseil d’

fournisseurs de

usagés ou de transfert de fluides, de même que les

fluides eux mêmes, sont également traités par ce

même fournisseur

Chaque année, nous transmettons à notre organisme

de contrôle pour v

fluides frigorigènes, la liste de l’outillage certifié,

la preuv

l’outillage…

’entreprise a, de tout temps, traL

vironnement, cde l’en

œuvre pour réduire son niv

Ces substances fluorées ont des effets nocifs vironnement. Une réglementation

européenne traduite par une réglementation les encadrer à vise

conditions de mise sur le marché, d’utilisation, de récupération et de destruction des CFC,

otre santé enCes fluides sont dangereux pour vec les yeuxcas de contact cutané, contact a

emballagesLes agréés. et certifiés fournisseurs

usagés ou de transfert de fluides, de même que les

fluides eux mêmes, sont également traités par ce

fournisseurr.

Chaque année, nous transmettons à notre organisme

emalidation, les mouvvetrôle pour vva


ou l’étalonn//oérification ett/e de la vvve

l’outillage…

aillé dans levva’entreprise a, de tout temps, tra

’est pourquoi elle met tout environnement, c

eau d’impact carboneœuvre pour réduire son niv

mballagess

e que less

s par cee

rganismee

ments dee


nage dee

e respectt

’est pourquoi elle met tout en

carbonee

44

cas de contact cutané, contact az à respecter les bonneseilleou inhalation. V

récupération leur pour pratiques êtements longs, gants,EPI adaptés au fluide (v

masque…).

œuvre pour réduire son niv

allant jusqu’à la mise en place d’une compensation

O22CO sur

programme de reforestation.

ec les yeuxvcas de contact cutané, contact az à respecter les bonnes

lesz porteet récupération êtements longs, gants,

eau d’impact carboneœuvre pour réduire son niv


soutenant en déchets des transport le sur

programme de reforestation.

carbonee


unsoutenant

Les entreprises qui manipulent les fluides

frigorigènes (« opérateur » au sens régle

mentaire du terme), c

procèdent à l’assemblage de circuits frigo

rifiques, aux mises en service, à l’entretien,

à la réparation, au démantèlement d’équipe

ments ou à toutes opérations nécessitant la

manipulation de fluides frigorigènes doiv

F


frigorigènes (« opérateur » au sens régle

’est-à-dire celles quimentaire du terme), c

procèdent à l’assemblage de circuits frigo


à la réparation, au démantèlement d’équipe


manipulation de fluides frigorigènes doiv

CUS AIRERÉGLEMENT


frigorigènes (« opérateur » au sens régle-

’est-à-dire celles qui

procèdent à l’assemblage de circuits frigo-


à la réparation, au démantèlement d’équipe-


entmanipulation de fluides frigorigènes doiv

frais supplémentaires, les fluides rapportés

par leurs clients.

Il existe 3 types de traitement des fluides fri

gorigènes usagés :

le recyclage qui consiste à réutiliser le

fluide récupéré sur une installation

la régénération qui consiste à retraiter le

frais supplémentaires, les fluides rapportés

Il existe 3 types de traitement des fluides fri-

le recyclage qui consiste à réutiliser le

fluide récupéré sur une installation


détenir une attestation de capacité délivrée

par un organisme agréé.

AQUE FFA

Les distributeurs fluides frigorigènes qu’aux opérateursdisposant d’une attestation de capacité. Ilssont également tenus de reprendre, sans


par un organisme agréé.


ent céder desne peuvLes distributeurs fluides frigorigènes qu’aux opérateursdisposant d’une attestation de capacité. Ilssont également tenus de reprendre, sans

écupérateur

Détenteur d’équipements

R



ent céder desfluides frigorigènes qu’aux opérateursdisposant d’une attestation de capacité. Ilssont également tenus de reprendre, sans


fluide afin de lui restituer des performances

alentes à celles d’une substance vierge,équiv

en vue de sa réutilisation

qui destruction, la

transformation ou décomposition du fluide

en une ou plusieurs substances stables

n’étant pas des gaz fluorés

du fluide dans les équipements

Détenteur d’équipements


fluide afin de lui restituer des performances

alentes à celles d’une substance vierge,

uneen consiste

transformation ou décomposition du fluide

en une ou plusieurs substances stables

n’étant pas des gaz fluorés

Distributeur de fluides frigorigènes

Producteur de fluides frigorigènes (fabricants, importateurs et introducteurs)

écupérateur du fluide dans les équipements

emR

emR

emise du flR

Opérateur

Distributeur de fluides frigorigènes

Producteur de fluides frigorigènes (fabricants, importateurs et introducteurs)

écupérateur du fluide dans les équipements

mise du fluide usagé

mise du fluide usagé

fluide usagé pour traitement

Opérateur de traitement

ecyclageR

raitTTr

Opérateur de traitement

égénérationR

ement du fluide usagé

Destruction

45


Fiche 11 : déchets amiante


déchets amiante



© T

hin

ksto

ck im

ag

es

20

15.


FLa réglementation pour la gestion des

déchets contenant de l’amiante est

étroitement liée à celle de la réglementation

amiante. Pour mémoire, les entreprises

qui réalisent de la dépose de matériaux

amiantés doiv

qui réalisent des tra

CUS AIRERÉGLEMENT

La réglementation pour la gestion des





ent être certifiées. Cellesamiantés doiv

aux d’entretien/vqui réalisent des tra

AIRE

La réglementation pour la gestion des





ent être certifiées. Celles

aux d’entretien/

UX DÉCHETS CONCERNÉS : APRINCIP

Les déchets d’amiante sont de plusieurs sortes :

Amiante liée à des matériaux inertes :

• amiante-ciment : plaques (ondulées ou non), fausses ardoises, bardage, tières, vide ordure

• cloisons, amianté : plâtre plafond

• vre: vinyl-amiante dalles ou lès


Les déchets d’amiante sont de plusieurs sortes :

Amiante liée à des matériaux inertes :

ante-ciment : plaques (ondulées ou goutnon), fausses ardoises, bardage, -

de faux dalles cloisons,

en sol de êtements

qui réalisent des tra

maintenance sur des matériaux amiantés,

doiv

opératoire

enir des déchets.vde

Les contenant être emballés de façon étanche,porter une étiquette acaractérisant l’amiante et aun bordereau de suivi des déchets amiantés

aux d’entretien/vqui réalisent des tra


ent être formées et rédiger un modedoiv

comprenant ention l’intervde opératoire

enir des déchets.

matériauxde déchets entdoivl’amiante de contenant

être emballés de façon étanche,ec le logovporter une étiquette a

oirvcaractérisant l’amiante et aun bordereau de suivi des dé-chets amiantés eA - Annex(BSDDA

aux d’entretien/


ent être formées et rédiger un mode

lecomprenant

• bitume amiante : colle pour les rements de sol

Amiante friable :

• Flocage

• Calorifugeage

• resseT s de chaudière

ÉGORIE : TCAAT

Les déchets de matériaux contenant de classés sont l’amiante

êtevbitume amiante : colle pour les re -

s de chaudière

Les déchets de matériaux contenant de déchets les dans classés

documentaire 5)

(BSD)..umentaire 5)

46

dangereux.

Pour la manipulation des déchets amiantés,z les EPI adaptés au nivporte

rement : combinaison jetable, masque respiratoire, lunettes…

Le conseil d’

Les plaques de toiture peuv

ePPe

emple, être disposées sur des palettesex

filmées.

Pour la manipulation des déchets amiantés,eau d’empoussièz les EPI adaptés au niv -

rement : combinaison jetable, masque respira-

yy !ent par

--yznseeLes plaques de toiture peuv

emple, être disposées sur des palettes

filmées.

ent par

emple, être disposées sur des palettes

TRANSPORT DES DÉCHETS AMIANT

transport Leur transport de matières dangereuses et à celles dutransport de déchets dangereux. Les premières

ent en particulier les prescriptions relativfixà la signalisation des engins de transport, à laconformité et à l’équipement des và la formation des chauffeurs et aux règlesde circulation. Ils déterminent également lescaractéristiques du document de transport.Les secondes, concernant le transport des

ÉSTRANSPORT DES DÉCHETS AMIANT

règles aux soumis est transport transport de matières dangereuses et à celles dutransport de déchets dangereux. Les premières

ent en particulier les prescriptions relativà la signalisation des engins de transport, à la

éhicules,conformité et à l’équipement des và la formation des chauffeurs et aux règlesde circulation. Ils déterminent également lescaractéristiques du document de transport.Les secondes, concernant le transport des

dutransport de matières dangereuses et à celles dutransport de déchets dangereux. Les premières

esent en particulier les prescriptions relativà la signalisation des engins de transport, à la

éhicules,à la formation des chauffeurs et aux règlesde circulation. Ils déterminent également les

Les secondes, concernant le transport des


le 1Depuis er 2012, juillet ciment ne sont plus acceptés dans les Installations

age des déchets inertes (ISDI) de stockant agréés à recevétablissements doréna

ent être des installations classéesdéchets doivvironnement (ICPE), apour la protection de l’en

une réglementation plus lourde. Les installationsqui accueillent les déchets d’amiante moins en moins nombreuses sur le territoire.Les filières d’élimination mises en place sont


d’amiante-déchets les ciment ne sont plus acceptés dans les Installations

; lesage des déchets inertes (ISDI) oir cesvant agréés à rece

ent être des installations classéesecvvironnement (ICPE), a

une réglementation plus lourde. Les installationsliée sont dequi accueillent les déchets d’amiante

moins en moins nombreuses sur le territoire.Les filières d’élimination mises en place sont

Les secondes, concernant le transport desdéchets dangereux, imposent en particulier quele transporteur déclare son activité en préfecturedès lors que la quantité de déchets dangereuxtransportée par chargement exDans ce cadre, le transporteur doit s’engagerà ne transporter les déchets que vinstallations de traitement conformes au Code de

vironnement.l’En

Les secondes, concernant le transport desdéchets dangereux, imposent en particulier quele transporteur déclare son activité en préfecturedès lors que la quantité de déchets dangereux

cède 100 ktransportée par chargement exDans ce cadre, le transporteur doit s’engager

ers desà ne transporter les déchets que vinstallations de traitement conformes au Code de

vironnement.

Les secondes, concernant le transport desdéchets dangereux, imposent en particulier quele transporteur déclare son activité en préfecturedès lors que la quantité de déchets dangereux

g.cède 100 kDans ce cadre, le transporteur doit s’engager

ers desinstallations de traitement conformes au Code de

Les filières d’élimination mises en place sontcelles des déchets dangereux, cvitrification (torche à plasma) ou l’élimination en

age de déchets dangereux.installation de stock

Les filières d’élimination mises en place sont’est-à-dire lacelles des déchets dangereux, c

vitrification (torche à plasma) ou l’élimination enage de déchets dangereux.

Choisir de passer par un prestataire

nseePPe

Les interv

complex

dédiées peu denses sur le territoire), le choix de passer par un prestataire est une solution à

ne pas occulter

yy !Choisir de passer par un prestataire

--yznse

entions sur les matériaux amiantés, y compris la gestion de déchets, étant asseLes interv

es (mode opératoire de prélècomplex


.occulterr.

entions sur les matériaux amiantés, y compris la gestion de déchets, étant asse

ement, emballage, étiquetage, transport, filièresves (mode opératoire de prélè


zentions sur les matériaux amiantés, y compris la gestion de déchets, étant asse

ement, emballage, étiquetage, transport, filières


47

E / LES GRANDES FAMILLES DE DÉCHETS DES ARTISANS

48

Centre HéraultAniane

Plaissan

Paulhan

Octon

Aspiran Le Pouget

Clermontl'Herault Montarnaud

Le Caylar

Gignac

St Andréde Sangonis

St Jean dela Blaquière

LODEVE

(>1 T) 10¤/T (1-10T), 5¤/T (<10T). Pour de grandes quantités, il

pourra vous être demandé de les déposer à la plateforme de

compostage d'Aspiran. Ils seront facturés 40 €/t.

Déchets verts

Equipement / Localisation Déchets traités Tarifs Horaires Observations

ANIANE Déchetterie Encombrants 12€/m3 9-12h30 • Convention à signer avec le Syndicat Centre Hérault pour lesRoute de St Guilhem (6€ le demi m3) et 14h-17h30 ressortissants du territoire. Volume limité à environ 20m3/trimestre 06 65 30 23 70 Déchets Verts 8€/m3 Lundi, mardi, jeudi, 15 ¤/t à la plate-forme vendredi et samedi • Pour les artisans extérieurs et travaillant sur le territoire, nécessité (>1 T) 10¤/T (1-10T), 5¤/T (<10T) d'un justificatif de travaux et remise d'un chèque de prépaiement de 60€ Ferrailles - Cartons 3€/m3 Valorisables triés (<1m3) - Bois 3€/m3 • Pour les inertes, se rapprocher des communes DTQD 2€/kgASPIRAN Déchetterie Encombrants 12€/m3 9h-12h30 • Convention à signer avec le Syndicat Centre Hérault pour les Route de Canet (6€ le demi m3) et 14h-17h30 ressortissants du territoire. Volume limité à environ 20m3/trimestre 06 64 76 35 00 Déchets Verts 8€/m3 Du lundi 15€/t à la plate-forme au samedi • Pour les artisans extérieurs et travaillant sur le territoire, nécessité Ferrailles - Cartons 3€/m3 d'un justificatif de travaux et remise d'un chèque de prépaiement de 60€ Valorisables triés (<1m3) - Bois 3€/m3 DTQD 2€/kg • Pour les inertes, se rapprocher des communesCLERMONT L’HERAULT Déchetterie Encombrants 12€/m3 9-12h30 • Convention à signer avec le Syndicat Centre Hérault pour les Route de Brignac (6€ le demi m3) et 14h-17h30 ressortissants du territoire. Volume limité à environ 20m3/trimestre 06 65 12 54 76 Déchets Verts 8€/m3 Du lundi 15€/t à la plate-forme au samedi • Pour les artisans extérieurs et travaillant sur le territoire, nécessité Ferrailles - Cartons 3€/m3 d'un justificatif de travaux et remise d'un chèque de prépaiement de 60€ Valorisables triés (<1m3) - Bois 3€/m3 DTQD 2€/kg • Pour les inertes, se rapprocher des communesGIGNAC / SAINT ANDRE DE SANGONIS Déchetterie Encombrants 12€/m3 9-12h30 • Convention à signer avec le Syndicat Centre Hérault pour les Chemin de (6€ le demim3) 14h-17h30 ressortissants du territoire. Volume limité à environ 20m3/trimestre l’éco site Déchets Verts 8€/m3 Lundi, mardi, mercredi, 06 65 30 43 45 15€/t à la plate-forme vendredi et samedi • Pour les artisans extérieurs et travaillant sur le territoire, nécessité Ferrailles - Cartons 3€/m3 d'un justificatif de travaux et remise d'un chèque de prépaiement de 60€ Valorisables triés (<1m3) - Bois 3€/m3 DTQD 2€/kg • Pour les inertes, se rapprocher des communesLA VACQUERIE Annexe de la Encombrants 12€/m3 14h-17h30 • Convention à signer avec le Syndicat Centre Hérault pour lesdéchetterie du Caylar (6€ le demi m3) un Lundi sur deux ressortissants du territoire. Volume limité à environ 20m3/trimestreRoute de Saint Maurice (Début 05/01/09) • Pour les artisans extérieurs et travaillant sur le territoire, nécessité La Mare Pilote Ferrailles 3€/m3 d'un justificatif de travaux et remise d'un chèque de prépaiement de 60€ 06 65 30 88 89 • Pour les inertes, se rapprocher des communesLE CAYLAR Déchetterie Encombrants 12€/m3 14h-17h30 • Convention à signer avec le Syndicat Centre Hérault pour lesChemin du Mas Audran 6€ le demi m3 Lundi ressortissants du territoire. Volume limité à environ 20m3/trimestre 06 65 30 88 89 Déchets Verts 8€/m3 (fermé un lundi sur deux) 15€/t à la plate-forme jeudi et samedi • Pour les artisans extérieurs et travaillant sur le territoire, nécessité Ferrailles - Cartons 3€/m3 d'un justificatif de travaux et remise d'un chèque de prépaiement de 60€ Valorisables triés (<1m3) - Bois 3€/m3 DTQD 2€/kg • Pour les inertes, se rapprocher des communesLE POUGET Déchetterie Encombrants 12€/m3 9h-12h30 • Convention à signer avec le Syndicat Centre Hérault pour lesChemin des Horts 6€ le demi m3 Lundi, mardi, jeudi, ressortissants du territoire. Volume limité à environ 20m3/trimestre 06 65 30 34 00 Déchets Verts 8€/m3 vendredi et samedi • Pour les artisans extérieurs et travaillant sur le territoire, nécessité 15€/t à la plate-forme d'un justificatif de travaux et remise d'un chèque de prépaiement de 60€ Ferrailles - Cartons 3€/m3 • Pour les inertes, se rapprocher des communes Valorisables triés (<1m3) - Bois 3€/m3 DTQD 2€/kg LODEVE Déchetterie Encombrants 12€/m3 9h-12h30 • Convention à signer avec le Syndicat Centre Hérault pour lesEntrée de Lodève 6€ le demi m3 14h-17h30 ressortissants du territoire. Volume limité à environ 20m3/trimestre par A 75 Déchets Verts 8€/m3 Du lundiRte de montpellier 15€/T à la plate-forme au samedi • Pour les artisans extérieurs et travaillant sur le territoire, nécessité(à côté du pépiniériste) Ferrailles - Cartons 3€/m3 d'un justificatif de travaux et remise d'un chèque de prépaiement de 60€ 04 67 44 36 63 Valorisables triés (<1m3) - Bois 3€/m3 DTQD 2€/kg • Pour les inertes, se rapprocher des communes

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Centre HéraultEquipement / Localisation Déchets traités Tarifs Horaires Observations

MONTARNAUD Déchetterie Encombrants 12€/m3 9h-12h30 • Convention à signer avec le Syndicat Centre Hérault pour les Route de St Paul 6€ le demi m3 14h-17h30 ressortissants du territoire. Volume limité à environ 20m3/trimestreDépartementale 111 Déchets Verts 8€/m3 Lundi, mercredi 06 65 30 49 63 15€/t à la plate-forme jeudi, vendredi, • Pour les artisans extérieurs et travaillant sur le territoire, nécessité Ferrailles - Cartons 3€/m3 et samedi d'un justificatif de travaux et remise d'un chèque de prépaiement de 60€ Valorisables triés (<1m3) - Bois 3€/m3 DTQD 2€/kg • Pour les inertes, se rapprocher des communesMONTPEYROUX Déchetterie Encombrants 12€/m3 14h-17h30 • Convention à signer avec le Syndicat Centre Hérault pour les Route de Saint 6€ le demi m3 Lundi, mercredi, jeudi, ressortissants du territoire. Volume limité à environ 20m3/trimestre Saint Jean de Fos Déchets Verts 8€/m3 vendredi et samedi 04 67 88 18 46 15€/T à la plate-forme • Pour les artisans extérieurs et travaillant sur le territoire, nécessité Ferrailles - Cartons 3€/m3 d'un justificatif de travaux et remise d'un chèque de prépaiement de 60€ Valorisables triés (<1m3) 3€/m3 Bois 3€ • Pour les inertes, se rapprocher des communes DTQD 2€/kg OCTON Déchetterie Encombrants 12€/m3 14h-17h30 • Convention à signer avec le Syndicat Centre Hérault pour les Mas de Clergue 6€ le demi m3 Mardi, mercredi, ressortissants du territoire. Volume limité à environ 20m3/trimestre 06 65 30 21 40 Déchets Verts 8€/m3 vendredi et samedi 15€/T à la plate-forme • Pour les artisans extérieurs et travaillant sur le territoire, nécessité Ferrailles - Cartons 3€/m3 d'un justificatif de travaux et remise d'un chèque de prépaiement de 60€ Valorisables triés (<1m3) 3€/m3 Bois 3€ • Pour les inertes, se rapprocher des communes DTQD 2€/kg PAULHAN Déchetterie Encombrants 12€/m3 14h-17h30 • Convention à signer avec le Syndicat Centre Hérault pour lesChemin des Laures 6€ le demi m3 Lundi, mardi, jeudi, ressortissants du territoire. Volume limité à environ 20m3/trimestre 06 65 30 34 00 Déchets Verts 8€/m3 vendredi et samedi 15€/t à la plate-forme • Pour les artisans extérieurs et travaillant sur le territoire, nécessité Ferrailles - Cartons 3€/m3 d'un justificatif de travaux et remise d'un chèque de prépaiement de 60€ Valorisables triés (<1m3) - Bois 3€/m3 DTQD 2€/kg • Pour les inertes, se rapprocher des communesSAINT ANDRE DE SANGONIS Déchetterie Encombrants 12€/m3 9h-12h30 • Convention à signer avec le Syndicat Centre Hérault pour les gros volumes 6€ le demi m3 et 14h-17h30 ressortissants du territoire. Volume limité à environ 20m3/trimestreRoute de Lagamas Déchets Verts 8€/m3 Lundi, mardi, (D4) à proximité 15€/t à la plate-forme vendredi et samedi • Pour les artisans extérieurs et travaillant sur le territoire, nécessitéde la sortie autoroute Ferrailles - Cartons 3€/m3 d'un justificatif de travaux et remise d'un chèque de prépaiement de 60€ 58 Valorisables triés (<1m3) - Bois 3€/m3 DTQD 2€/kg • Pour les inertes, se rapprocher des communes

LODEVEV.M.I.T.P Catégorie 1 4,2€/T 8h - 12h • < 400 recyclables blocs rocheux, tuiles, parpaing, ou béton non ferrailléRD 153 Mas d’Alary Catégorie 2 5,3€/T et 13h-17h • < 400 recyclables blocs rocheux, tuiles, parpaing ou béton ferraillé 34700 Lodève Lundi au vendredi avec aciers coupés au ras des blocs.Tél. 04 67 44 30 03 Catégorie 3 4,2€/T • Terre de décapage, terrassement curage fosséTél. 06 25 37 54 39 Catégorie 4 44€/T • Gravats de démolition ou de terrassements mélangés à du papier,Fax 04 67 44 43 87 du plastique, bois, verre…etc . DIB < à 10%[email protected] Catégorie 5 165€/T • Mélange de déchets non rocheux (encombrant, placo, rails, bois, laine de verre et autres isolants, plastiques, fer ;….etc.) Catégorie 6 50€/T • BOIS de démolition, palettes, planches , Catégorie 7 selon quantité nous consulter • Amiante lié •Tél. Plate forme : 06 28 66 73 80 • Seul le responsable du site et le chauffeur de chargeur sont habilités à déterminer la catégorie des matériaux. •Location de bennes de 7 à 40m3

Dépôt de transit Inertes 7€/T 7h-12h • Amiante - ciment conditionnés sous housse Entreprise LOPEZ Bois 75€/T et 13h-17h TP Lodévois - ZI sud Amiante - Ciment 149,99€/T Lundi au vendredi 04 67 95 06 34 Gravats non triés 40€/T Attention : Déchets verts 50€/T Pas de permanent, appeler le 04 67 95 06 34 avant d’aller vider

SAINT ANDRE DE SANGONISCentre de regroupement Gravats 29,80€/m3 7h30-11h45 • Récupération des pilesdes déchets - Point P et 13h30-17h30 • Accès uniquement aux véhicules <3,5 TRoute de Montpellier DIB non triés 43,20 €/m3 Lundi au vendredi • Tarifs sous réserves 04 67 57 80 52 8h-11h45 • Pas de reprise de déchets dangereux Samedi

Haut Languedoc


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Olonzac

Saint-Pons-de-Thomières

Le Soulié

Fraisse-sur-Agout

La Salvetat-sur-Agout

Saint-Chinian

Laurens

Bédarieux

Lunas

Les Aires

La Tours/Orb

Roquebrun

Olargues Caussiniojouls

St-Etienned'Estrechoux

Les Angles(Tarn)

Aigues VivesBEZIERSPepieu (11)

AIGUES VIVES Déchetterie DIB Accès autorisé 9h - 12h Merc, sam • Fermé tous les dimanches, mardis et jeudis et jours fériés Site géré par la (bois, ferrailles,cartons...) aux artisans 15h-18h30 (avr-sept) CC Le Minervois 1m3/semaine lun, mer, ven et samedi 04 68 91 31 50 DTQD 20€/m3 14h-17h30 (oct-mars) lun, mer, ven et samedi ANGLES (Tarn) Déchetterie DIB triés Mardi à samedi 9h - 12h • PTAC <8T 05 63 50 49 90 et les samedi après midi Inertes 2m3/semaine de juillet à août de 14h30 - 17h30 Déchets verts BEDARIEUX Déchetterie Déchets banals Franchise à hauteur 8h30-12h/14h30-18h • 52m3 par an, Franchise de 1m3 hebdo, non cumulables par semaine Route Hérépian de 1m3/semaine ou rotation Lun au vendredi • Artisans de la communauté de communes grand Orb munis d'un Carnet de 04 67 95 14 71 Inertes de moins de 1m3 et samedi bon - contact service environnement - 04.67.23.76.66 (interdit véhicules de plus de 3,5T)LA SALVETAT Déchetterie DIB triés du Mardi au samedi de • PTAC < 8T “Cabille” Inertes 2m3/semaine 14h30 à 17h30 04 67 97 08 25 Déchets verts Mardi et jeudi matin 9h - 12h

LUNAS Déchetterie Déchets banals Franchise à hauteur 9-12h et 15-18h • 52m3 par an, Franchise de 1m3 hebdo, non cumulables par semaine 04 67 23 16 93 de 1m3/semaine Lun, Merc, ven, sam • Artisans de la communauté de communes grand Orb munis d'un Carnet de Inertes ou rotation 10-12h et15-18h bon - contact service environnement - 04.67.23.76.66 de moins de 1m3 Mardi et Jeudi

OLARGUES Déchetterie DIB-Inertes-DTQD Gratuité (paiement 8h30-12h/13h30-18h • Si apport important : prévenir le gardien 48h à l'avance Julio Bois - DEE d'une redevance spéciale) lundi et jeudi Contact Service environnement : Vincent LEFEBVRE - web: www.cc-orb-jaur.fr 04 67 23 94 40 pour les artisans du territoire 13h30-18h Mail : [email protected] - Ligne directe : 04 67 97 90 32 mardi et vendredi • Justificatifs de chantier pour les artisans extérieurs (payants au premier m3) DIB-Inertes-DTQD 20€/m3 pour les 8h30-13h • Artisans de Roquebrun / Berlou / Ferrieres / Poussarou ont accès artisans extérieurs mercredi et samedi à la déchetterie de Pierrerue

PEPIEUX Déchetterie Carton, Fer, Verres, Piles Gratuit 9h-12h • Fermée tous les dimanches et jours fériés Gravats (1m3/jour) 15€/m3 et16h-18h • Accès autorisé aux artisans sous réserve d'adhésion (20€/an) à la déchetterie Site géré par le Bois 11€/m3 lundi au samedi • Dépôt limité à 1m3 /jour COVALDEM 11 Déchets verts 12€/m3 • Artisans extérieurs si justificatifs de chantier Tout venant 20€/m3 04 68 11 97 00 Amiante lié (fibrociment ...) Interdit DMS (acides, peintures, colles ...) Interdit

PUICHERIC Déchetterie Carton, Fer, Verres, Piles Gratuit 9h-12h et 16h-18h • Fermée tous les dimanches et jours fériés Site géré par le Gravats (1m3/jour) 15€/m3 Lundi, au samedi • Accès autorisé aux artisans sous réserve d'adhésion (20€/an) à la déchetterie COVALDEM 11 Bois 11€/m3 • Dépôt limité à 1m3 /jour Déchets verts 12€/m3 • Artisans extérieurs si justificatifs de chantier 04 68 11 97 00 Tout venant 20€/m3 Amiante lié (fibrociment ...) Interdit DMS (acides, peintures, colles ...) Interdit SAINT CHINIANDéchetterie Rte Pierrerue Déchets banals DMS franchise 8h-12h et 14-18h30 • Artisans du canton (+ Roquebrun / Berlou / Ferrieres / Poussarou)Tél. 06 76 49 07 01 Lundi au Samedi CET3 Inertes 12T/an puis 16€/t 8h-12h et 14-18h30 • Pour artisan hors canton : 06 76 49 07 01 Lundi au Samedi • 55€/T dès le 1er dépôt (hors travaux communaux)

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Haut LanguedocEquipement / Localisation Déchets traités Tarifs Horaires Observations

SAINT PONSDéchetterie (Trifyl) Métaux - Verre - DEEE Gratuit 10 - 12h et14h - 18h • Artisans ayant le siège social sur le territoire de la Communauté de Cartons - Bois non traités Gratuit mardi au vendredi Communes Inertes 14,90€/T

Tout Venant et Polystyrène 163€/t • Droit d'accès annuel : 38€ HT + facturation au trimestre ZAE de FontClare Peintures - solvants 04 67 95 36 44 acides - DMS en mélange 1,20€/kg 9h - 12h et14h - 18h Bois résiduel 76€/T samedi • Limitation en volume - 2 m3/jour (20L/jour pour les DMS, 50L / jour

Déchets Végétaux 55,60€/T pour le verre, 2 unités / jour pour les DEEE)

TINAL - CAUNES MINERVOIS Déchetterie Carton, Fer, Verres, Piles gratuit 9h-12h et 15-18h • Fermée tous les dimanches et jours fériés Site géré par le Gravats (1m3/jour) 15€/m3 lundi au samedi • Accès autorisé aux artisans sous réserve d'adhésion (20€/an) à ladéchetterie COVALDEM 11 Bois 11€/m3 • Dépôt limité à 1m3 /jour04 68 11 97 00 Déchets verts 12€/m3 • Artisans extérieurs si justificatifs de chantier Tout venant 20€/m3

Amiante lié (fibrociment ...) Interdit DMS (acides, peintures, colles ...) Interdit

SAINT ETIENNE D’ESTRECHOUX Déchetterie Déchets banals Franchise à hauteur 8h30-12h et 14h30-18h • 52m3 par an, Franchise de 1m3 hebdo, non cumulables par semaine Route de Saint Cartons - Ferailles de 1m3/semaine Lundi au Vendredi • Artisans de la communauté de communes grand Orb munis d'un Carnet Gervais sur Mare Inertes ou rotation 8h30-12h et 14h30-18h de bon - contact service environnement - 04.67.23.76.66 de moins de 1m3 Samedi (interdit véhicules de plus de 3,5T)BEDARIEUXPlate-forme de transit Inertes 10,30€/T pour les inertes Gravats non triés 51,15€/T Bois 86,20€/T 7h30-12h Déchets verts 53,15€/T et 13h30-17h • Plaques de plâtre et amiante - ciment conditionnés sous housse SERVANT Plaques de plâtre 80,95€/T Lun au vendredi Amiante-ciment 178,60€/T04 67 95 60 17 Encombrant 140,30€/T LUNAS CET3 Inertes 7,00€/T 7h-12h et 13h-17h • Amiante - ciment conditionnés sous housse Entreprise LOPEZ Bois 75€/T Lundi au Vendredi 44, av. du Four Amiante-ciment 149,99€/T à Chaux Gravats non triés 40€/T 04 67 95 06 34 Déchets verts 50€/T

LA TOUR SUR ORB CET3 Inertes 7,00€/T 7h-12h et 13h-17h • Amiante - ciment conditionnés sous housse Entreprise LOPEZ Bois 75€/T Lundi au Vendredi 44, av. du Four Amiante-ciment 149,99€/T à Chaux Gravats non triés 40€/T 04 67 95 06 34 Déchets verts 50€/T

LES AIRESPlate-forme de transit Inertes 10,30€/T pour les inertes Gravats non triés 51,15€/T • Plaques de plâtre et amiante - ciment conditionnés sous housse Gravats propres 5,70€/T Bois 86,20€/T 7h30-12h • Gravats pour concassage : roches, ruines de démolition, SERVANT Béton féraillé pour concassage 9,20€/T et 13h30-17h béton non ferraillé, agglomérés, bordures, enrobés Déchets verts 53,25€/T Lun au vendredi Plaques de plâtre 76,80€/T • Béton pour concassage : béton avec acier coupés au ras des blocs Amiante-ciment 169,80€/T 04 67 95 60 17 Encombrant 140,30€/T SAINT ETIENNE D’ESTRECHOUX CET3 Inertes 8,45€/T Gravats non triés 71,40€/T SERVANT Bois classe A 86,20€/T 7h30-12h Déchets verts 47,50€/T et 13h30-17h Plaques de plâtre 80,95€/T Lun au vendredi Amiante-ciment 178,60€/T 04 67 95 60 17 Encombrant 140,30€/T

Centre Sud


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MONTPELLIER

Sète

Frontignan

Balarucles Bains

BALARUC LES BAINS Déchetterie Encombrants 165,24€/t TTC 8h -12h • < 3.5 tonnes PTACCentre Commercial non valorisable (dens. = 0,14) ou 23,26€/m3 et 14h -17h30 Artisans de l'Agglomération de Thau (retirer un badge) Balaruc Loisirs Déchets pré-triés 88,13€/t TTC Lundi à Vendredi A titre provisoire, les dépôts ne seront pas facturés Rte de la Rèche en mélange (dens. = 0,67) ou 58,75€/m3 TTC jusqu'à concurrence de 300€ HT par professionnel. 04 67 18 38 93 Gravats inertes (dens. = 1,12) 11,02€/t ou 13,46€/m3 TTC • Déchets toxiques refusés Bois valorisables (dens. = 0,15) 90,58€/t ou 13,58€/m3 TTC 8h -12h Ferraille, Cartons, Papiers Gratuit Samedi FRONTIGNAN Déchetterie Encombrants 165,24€/t TTC 8h -12h • < 3.5 tonnes PTAC Chemin des non valorisable (dens. = 0,14) ou 23,26€/m3 et 14h -17h30 Artisans de l'Agglomération de Thau (retirer un badge) Prés Saint Martin Déchets pré-triés 88,13€/t TTC Lundi à Vendredi A titre provisoire, les dépôts ne seront pas facturés 04 67 18 38 93 en mélange (dens. = 0,67) ou 58,75€/m3 TTC jusqu'à concurrence de 300€ HT par professionnel. Bois valorisables 90,58€/t 8h -12h • Déchets toxiques refusés (densité = 0,15) ou 13,59€/m3 TTC Samedi Ferraille, Cartons, Papiers Gratuit

Centre de valorisation Gravats inertes 5,51€/t TTC 8h -12h • < 3.5 tonnes PTAC des inertes (densité = 1,12) ou 6,14€/m3 TTC et 14h -17h30 Artisans de l'Agglomération de Thau (retirer un badge)Chemin Pioch Michel Lundi à Vendredi A titre provisoire, les dépôts ne seront pas facturés jusqu'à concurrence de 300€ HT par professionnel. • Déchets toxiques refusés

MARSEILLAN Déchetterie Encombrants 165,24€/t TTC 8h -12h • < 3.5 tonnes PTAC Route d’Agde non valorisable (dens. = 0,14) ou 23,26€/m3 et 14h -17h30 Artisans de l'Agglomération de Thau (retirer un badge) 04 67 18 38 93 Déchets pré-triés 88,13€/t TTC Lundi à Vendredi Les dépôts ne seront pas facturés en mélange (dens. = 0,67) ou 58,75€/m3 TTC jusqu'à concurrence de 300€ HT par professionnel. Gravats inertes (dens. = 1,12) 11,02€/t ou 13,46€/m3 TTC 8h -12h • Déchets toxiques refusés Bois valorisables (dens. = 0,15) 90,58€/t ou 13,58€/m3 TTC Samedi Ferraille, Cartons, Papiers Gratuit Déchets verts (dens. = 0,12) 62,42€/t ou 7,49€/m3 TT

SETE Déchetterie Encombrants 165,24€/t TTC 8h -12h • < 3.5 tonnes PTAC

Avenue non valorisable (dens. = 0,14) ou 23,26€/m et 14h -17h30 Artisans de l'Agglomération de Thau (retirer un badge)des Eaux Blanches Déchets pré-triés 88,13€/t TTC Lundi à Vendredi Les dépôts ne seront pas facturés

(ZA) en mélange (dens. = 0,67) ou 58,75€/m3 TTC jusqu'à concurrence de 500€ HT par professionnel.04 67 18 38 93 Gravats inertes (dens. = 1,12) 11,02€/t ou 13,44€/m3 TTC • Déchets toxiques refusés

Bois valorisables (dens. = 0,15) 90,58€/t ou 13,58€/m3 TTC 8h -12h Ferraille, Cartons, Papiers Gratuit Samedi

Plate-forme Déchets verts bruts (dens. = 0,12) 36,72€/t ou 4,41€/m3 TTC 8h-12h et 14h -17h • < 3.5 tonnes PTAC de déchets verts Déchets verts broyés (dens. = 0,35) 48,96€/t ou 17,14€/m3 TTC Lundi à Vendredi • Artisans de l'Agglomération de Thau

Rue d’Ingril Souches (dens. = 1) 77,11€/t ou 77,11€/m3 TTC 8h -12h Samedi

SETECentre de regroupement Gravats 29,80€/m3 7h30 à 11h45 • Récupération des piles des dechets - Point P et de 13h30 à 17h30 • < 3.5 tonnes PTAC827 av. des Eaux Blanches Lundi à Vendredi • Tarifs sous réserves04 67 46 67 67 DIB non triés 43,20€/m3 8h - 11h45 -samedi • Pas de reprise de déchets dangereux

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Montpellier


MONTPELLIER Mauguio

BaillarguesVendargues

Teyran

Castelnaule-lez

Grabels

Pignan

Murviel-les-Montpellier

Cournonterral

Laverune

St-Jeande-Vedas

St-Georgesd'Orques

Beaulieu

Montaud

St-Brès

Le Crès

PérolsLattes

Villeneuveles-Maguelone

Mudaison

BAILLARGUES Déchetterie Déchets banals Franchise à hauteur 9-12h • Artisans installés sur la métropole de Montpellier Route de Castries Inertes de 1m3/semaine Lundi, Mardi disposant du carnet de tickets (à retirer à la Capeb 34) 04 67 87 52 51 maximum et Dimanche • Justificatifs de chantier pour les artisans hors Agglomération 9-12h et 14h30-18h Mercredi au Samedi

BEAULIEU Déchetterie Déchets banals Franchise à hauteur 14-17h • Artisans installés sur la métropole de MontpellierDépartementale 120 Inertes de 1m3/semaine Lundi au jeudi disposant du carnet de tickets (à retirer à la Capeb 34) 04 67 54 13 16 maximum 9-12h vendredi • Justificatifs de chantier pour les artisans hors Agglomération 9-12h et 14-17h Samedi

CASTELNAU LE LEZ Déchetterie Déchets banals Franchise à hauteur 9-12h et 14-19h (été) • Artisans installés sur la métropole de Montpellier Av. de la Garrigue Inertes de 1m3/semaine lundi, merc au samedi disposant du carnet de tickets (à retirer à la Capeb 34) 04 67 72 85 90 maximum 9-12h30 et 14-19h (été) • Justificatifs de chantier pour les artisans hors Agglomération dimanche 9-12h et 15-18h (hiver) lundi, merc au samedi 9-12h30 et 14-18h (hiver) dimanche

COURNONTERRAL Déchetterie Déchets banals Franchise à hauteur 9-12h et 13h30-18h30 • Artisans installés sur la métropole de Montpellier Lieu-dit Cannab Inertes de 1m3/semaine Mercr et samedi disposant du carnet de tickets (à retirer à la Capeb 34) Av Frigoulet 13h30-18h30 • Justificatifs de chantier pour les artisans hors Agglomération 04 67 85 59 03 Lun, Mar, jeu et Ven 9-12h Dimanche

GRABELS Déchetterie Déchets banals Franchise à hauteur 9h-12h • Artisans installés sur la métropole de MontpellierRond Point du Salinier Inertes de 1m3/semaine et14h30-17h30 disposant du carnet de tickets (à retirer à la Capeb 34) 04 67 58 35 51 maximum lun,mar,merc, vend • Justificatifs de chantier pour les artisans hors Agglomération 9-12h et 14h30-18h30 Sam

LATTES Déchetterie Déchets banals Franchise à hauteur 10-12h et 14h30-18h • Artisans installés sur la métropole de MontpellierEntrée de la décharge Inertes de 1m3/semaine mardi au samedi (été) disposant du carnet de tickets (à retirer à la Capeb 34) du Thôt maximum 9-13h dimanche (été) • Justificatifs de chantier pour les artisans hors Agglomération 04 67 68 00 12 10-12h et 14h30-18h mardi au samedi (hiver)

9-12h30 dimanche (hiver)

LAVERUNE Déchetterie Déchets banals Franchise à hauteur 8h30-12h et • Artisans installés sur la métropole de Montpellier Rue du stade Inertes de 1m3/semaine 13h30-18h Mardi disposant du carnet de tickets (à retirer à la Capeb 34) 04 67 47 17 96 maximum 8h30-12h et • Justificatifs de chantier pour les artisans hors Agglomération 13h30-17h45 samedi 8h30-12h dimanche

LE CRES Déchetterie Déchets banals Franchise à hauteur 9-12h/15-17h Lun • Artisans installés sur la métropole de Montpellier Av.du Mistral Inertes de 1m3/semaine 9-12h/15-18h disposant du carnet de tickets (à retirer à la Capeb 34) 04 67 70 28 80 maximum Mardi au samedi • Justificatifs de chantier pour les artisans hors Agglomération

MONTPELLIER Déchetterie Déchets banals Franchise à hauteur 9h30-12h/15h-18h (été) • Artisans installés sur la métropole de Montpellier(Hôpitaux-facultés) Inertes de 1m3/semaine mar, jeud, ven et samedi disposant du carnet de tickets (à retirer à la Capeb 34)Av. du Val Montferrand maximum 9h30-12h dimanche (été) • Justificatifs de chantier pour les artisans hors Agglomération 04 67 41 37 17 9h30-12h et 15h-17h mar, jeud, ven et samedi (hiver) 9h30-12h (hiver) dimanche 9h30-12h (toute l'année) lun, mercredi

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MontpellierEquipement / Localisation Déchets traités Tarifs Horaires Observations

MONTPELLIER suite Déchetterie Déchets banals Franchise à hauteur 8h-12h/14h-19h (été) • Artisans installés sur la métropole de Montpellier (La Mosson) Inertes de 1m3/semaine lundi au samedi disposant du carnet de tickets (à retirer à la Capeb 34) Espace Mosson maximum 8h-13h (été) dimanche • Justificatifs de chantier pour les artisans hors Agglomération 04 67 03 22 22 8h-12h et 14h-18h (hiver) lundi au samedi 8h-13h (hiver) dimanche Centre de broyage Végétaux 6.86€/m3 • Artisans installés sur la métropole de Montpellier Grammont disposant du carnet de tickets (à retirer à la Capeb 34) • Justificatifs de chantier pour les artisans hors Agglomération Déchetterie Déchets banals Franchise à hauteur 9h-12h et 15-18h • Artisans installés sur la métropole de Montpellier Bd .J. Fabre de Morlhon Inertes de 1m3/semaine Lun, mer, jeu et sam disposant du carnet de tickets (à retirer à la Capeb 34) 04 67 58 18 38 maximum 15h-18h mard et vend • Justificatifs de chantier pour les artisans hors Agglomération 9h30-12h dimanche Déchetterie Déchets banals Franchise à hauteur 9h-12h et 15-18h • Artisans installés sur la métropole de Montpellier (Les Cévennes) Inertes de 1m3/semaine Lun, merc, vend et sam disposant du carnet de tickets (à retirer à la Capeb 34) Av. de la Martelle maximum 9h30-12h dimanche • Justificatifs de chantier pour les artisans hors Agglomération 04 67 47 10 20 9h-12h mardi et jeudi

MURVIEL LES MONTPELLIER Déchetterie Déchets banals Franchise à hauteur 13h30-17h30 • Artisans installés sur la métropole de MontpellierRte de St Georges Inertes de 1m3/semaine mardi, merc, vend disposant du carnet de tickets (à retirer à la Capeb 34) 04 67 47 73 40 maximum 8h-12h et • Justificatifs de chantier pour les artisans hors Agglomération 13h30-17h30 samedi

PEROLS Déchetterie Déchets banals Franchise à hauteur 9-12h et 14-18h • Artisans installés sur la métropole de Montpellier R.D. 172 Inertes de 1m3/semaine lun, mar, jeu,ven et sam disposant du carnet de tickets (à retirer à la Capeb 34)lieu-dit La Pailletrice maximum 14h-18h • Justificatifs de chantier pour les artisans hors Agglomération 04 99 64 07 51 mercredi et dimanche

PIGNAN Déchetterie Déchets banals Franchise à hauteur 8h30-12h/13h30-18h • Artisans installés sur la métropole de Montpellier Les Molières Inertes de 1m3/semaine lundi, merc au samedi disposant du carnet de tickets (à retirer à la Capeb 34) R.D. 5 maximum Fermé mardi • Justificatifs de chantier pour les artisans hors Agglomération 04 67 47 60 28 8h30-12h dimanche

SAINT BRES Déchetterie Déchets banals Franchise à hauteur 14h-17h lun, mard, • Artisans installés sur la métropole de Montpellier CD 106 DMS de 1m3/semaine merc et vendredi disposant du carnet de tickets (à retirer à la Capeb 34) 04 67 03 48 43 Inertes maximum 9h-12h et 14-17h • Justificatifs de chantier pour les artisans hors Agglomération samedi 9h-12h jeudi

SAINT GEORGES D’ORQUES Déchetterie Déchets banals Franchise à hauteur 8h-11h45 • Artisans installés sur la métropole de Montpellier ZA Mijoulan Inertes de 1m3/semaine et 13h-17h45 disposant du carnet de tickets (à retirer à la Capeb 34) 04 67 75 85 38 maximum mardi et samedi • Justificatifs de chantier pour les artisans hors Agglomération 13h-16h45 mercredi

SAINT JEAN DE VEDAS Déchetterie Déchets banals Franchise à hauteur 9h-12h et 14-18h • Artisans installés sur la métropole de Montpellier Av. de la Librilla Inertes de 1m3/semaine mercredi et samedi disposant du carnet de tickets (à retirer à la Capeb 34) 04 67 07 34 25 maximum 9h-12h Mardi et dim • Justificatifs de chantier pour les artisans hors Agglomération 14h-18h lun, jeu et ven

VILLENEUVE LES MAGUELONE Déchetterie Déchets banals Franchise à hauteur 7h30-12h et • Artisans installés sur la métropole de Montpellier Route de Mireval Inertes de 1m3/semaine 14-19h lundi disposant du carnet de tickets (à retirer à la Capeb 34) 04 67 27 92 43 DMS maximum 7h30-19h • Justificatifs de chantier pour les artisans hors Agglomération mardi au samedi 9h-12h dimanche COMBAILLAUXCarrières de la Madeleine Déchets inertes 7,80€/t H.T 7h15 à 12h

Rte de St Gely du Fesc Déblais recyclables 5,72€/t H.T et de 13h à 16h 04 67 78 15 11 Lundi au Vendredi

• Matériaux acceptés : terres et déblais de terrassement pelletables, non vaseux / bétons armé, sous réserve que l’armature soit peu apparente / bétons nonferraillés -mise en dépôt séparée le cas échéant / agglos, briques, carrelages, céramiques, déchets de verres / croûtes et fraisats d’enrobés provenant des réfectionsroutières( dépourvus d'amiante - fourniture d'analyse obligatoire) • Matériaux refusés : matériaux vaseux et non pelletables, matériaux ferreux et non ferreux bruts (non inclus dans les bétons), tels que poutrelles, tôles de bardage…/ pots de peintures vides, emballages papier ou plastique, gaines plastiques ou PVC, et autres/ plaques de plâtres / matériaux putrescibles et fermentescibles tels quebois, papier, cartons, déchets végétaux... /mâchefers d’incinération / produits en amiante-ciment tels que plaques de couverture…/déchets issus de l’industrie, qu’ilssoient ultimes (DIB) ou non / croûtes et fraisats d'enrobés contenant de l'amiante/déchets ménagers et assimilés…

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MontpellierEquipement / Localisation Déchets traités Tarifs Horaires Observations

MONTPELLIERCentre de regroupement Gravats 29,80€/m3 7h30-11h45 et • Récupération des pilesdes déchets - Point P 13h30-17h30 lun au vend • Accès uniquement aux véhicules < 3,5T456, rue du Mas St Pierre DIB non triés 43,20€/m3 8h-11h45 • Tarifs sous réserves 04 67 06 14 14 Samedi • Pas de reprise de déchets dangereux

Dépôt de transit Inertes 39€/m3 H.T Hiver (1/10 au 31/03) 7h30-12h • Artisan doit avoir un compte professionnel dans l'AgenceChausson Matériaux DIB 134,58€/m3 H.T et 13h-17h30 • Compte professionnel ou réglement comptant par paiement Av du Mas d’Argeliers Gravats 51,81€/m3 H.T Lundi au vendredi securisé ( carte bancaire ) 04 67 92 09 80 Été (1/04 au 30/09) 7h30-12h • L'amiante n'est pas acceptée et 13h30-18h

Union Matériaux DIB 0,24€/kg 7h30 - 12h • Ouverte à tous les professionnels du bâtiment qui achètent une carte287 av de Boirargues 13h45 - 17h30 d’accès pré payée (7t = 1050€)(face à la FAC de Richter) Lun au vendredi 04 67 20 80 20 8h - 12h -samedi PEROLS Dépôt de transit Inertes <500 Forfait 2T : 17,50€ 7h15-12h et • Dépôt transitoire : volumes acceptés en fonction de la place disponible pour les inertes non recyclables Au delà de 2T, 13h-16h30 • Inertes recyclables : inertes < 500mm de type : blocs béton (LRM) facturation à Lundi au vendredi ou roche, croutes d'enrobés et matériaux nobles, gravats (parpaings, la tonne 8,75€ tuiles...) ne comportant pas de fines nocives (terres, argiles..) • Inertes non recyclables : Inertes contenant terres, argiles, petits gravats, Inertes <500 Forfait 2T : 11,50€ ou considérés non recyclables par le site (impropres au concassage) recyclables Au delà de 2T, • DIB interdits. facturation à • Qualité du produit déterminé par le chef de dépôt. la tonne 8,75€ • Acceptation des inertes > 500mm après consultation du responsable du site exclusivement • Pour tout chantier important : contacter Thony au 04 67 20 03 13

PIGNAN BIOCAMA Terres - argiles 8,85€/T H.T 7h30-12h • Refus de tous chargements contenant moins de 50%de matériaux inertesCarrière de Pignan et 13-17h • Service de location de bennes CD5 Gravats, Asphaltes, Inertes 7,50€/T H.T Lundi au vendredi • Béton ferraillé : aciers coupés au ras des blocs 04 67 47 75 73 (Béton, tuiles, brique…) • Tarifs appliqués au client en compte (en cas contraire voir sur site)Fax : 04 67 69 47 22 Déchets de démolition 16,65€/T H.T

ACTISOL Bois 80€/T H.T 7h30-12h • Siège de l'exploitant : Direction régionale Véolia PropretéRD5 - La Plaine Déchets Verts 47€/T H.T et 13h30-17h 11, rue Saint Exupéry - 34130 Mauguio04 67 47 89 00 Palettes bois 20€/T H.T Lundi au vendredi Tél : 04 67 15 16 10 - Règlement uniquement par chèque

VENDARGUESLAFARGE GRANULATS

France Déchets inertes 7,80€/T H.T 7h15-12h ZA Les Routous Déblais recyclables 5,72€/T H.T et 13-16h 04 67 78 15 11 Lundi au vendredi

• Matériaux acceptés : terres et déblais de terrassement pelletables, non vaseux / bétons armé, sous réserve que l’armature soit peu apparente / bétons nonferraillés -mise en dépôt séparée le cas échéant / agglos, briques, carrelages, céramiques, déchets de verres / croûtes et fraisats d’enrobés dépourvusd'amiante provenant des réfections routières. (fourniture analyse obligatoire) • Matériaux refusés : matériaux vaseux et non pelletables, matériaux ferreux et non ferreux bruts (non inclus dans les bétons), tels que poutrelles, tôles debardage… / pots de peintures vides, emballages papier ou plastique, gaines plastiques ou PVC, et autres/ plaques de plâtres / matériaux putrescibles etfermentescibles tels que bois, papier, cartons, déchets végétaux... /mâchefers d’incinération / produits en amiante-ciment tels que plaques de couverture…/déchets issus de l’industrie, qu’ils soient ultimes (DIB) ou non / croûtes et fraisats d'enrobés contenant de l'amiante/déchets ménagers et assimilés…

VILLENEUVE LES MAGUELONELAFARGE GRANULATS Déchets inertes 5,78€/T H.T 7h15-12h France Déblais recyclables 2,36€/T H.T et 13-17h (16h le ven.) RN112 Grave 0/20 recyclé 9,22€/T H.T Lundi au vendredi04 67 78 15 11 • Matériaux acceptés : terres et déblais de terrassement pelletables, non vaseux / bétons armé, sous réserve que l’armature soit peu apparente / bétons non

ferraillés -mise en dépôt séparée le cas échéant / agglos, briques, carrelages, céramiques, déchets de verres / croûtes et fraisats d’enrobés dépourvusd'amiante provenant des réfections routières. (fourniture analyse obligatoire) • Matériaux refusés : matériaux vaseux et non pelletables, matériaux ferreux et non ferreux bruts (non inclus dans les bétons), tels que poutrelles, tôles debardage… / pots de peintures vides, emballages papier ou plastique, gaines plastiques ou PVC, et autres/ plaques de plâtres / matériaux putrescibles et

fermentescibles tels que bois, papier, cartons, déchets végétaux... /mâchefers d’incinération / produits en amiante-ciment tels que plaques de couverture…GRABELSSOVAMI

2189 Route de bel air Terre et cailloux 4,40€/T H.T 7h-12h 34790 Grabels Déblais recyclables 2,56€/T H.T et 13-17h (16h le ven.) 04 67 77 13 36 Lundi au vendredi

Piscenois


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Agde

Marseillan

Cers

Servian

Pézenas

Roujan

St-Thibery

Montagnac

BEZIERS

AGDE Déchetterie Huile alimentaires et de vidange gratuit 8h30-12h • PTAC < 3,5T "La Prunette" Bois 81€/T et 14h-17h30 • Carte magnétique à retirer au Sictom Chem de la Tout-venant (DIB) 115€/T Lundi • Pour les artisans extérieurs au Sictom, Justificatifs à apporter en Mairie Guiraudette DTQD- Cartons-ferrailles gratuit au Dimanche matin 04 67 94 77 10

Plate forme de compostage Végétaux 50€/T 5h-18h • PTAC < 42T, Carte magnétique à retirer au SictomChemin du Petit Pioch Lundi au Vendredi • Pour les artisans extérieurs au Sictom, Justificatifs à apporter en Mairie

CERS Inertes 9€/T • PTAC < 3,5T (< 26T pour les végétaux et inertes) Déchetterie Bois 81€/T 8H30-12h • Carte magnétique à retirer au SictomCh. de La Grassette Huiles alimentaires et de vidange gratuit et 14h-17h30 • Pour les artisans extérieurs au Sictom, Justificatifs à apporter en Mairie 06 79 66 38 55 Végétaux 50€/T Lundi au Samedi Tout-venant (DIB) 115€/T DTQD - Cartons-ferrailles gratuit

MAGALAS Déchetterie Huiles alimentaires et de vidange gratuit 8h30-12h • PTAC < 3,5T (< 26T pour les végétaux)Route de St Genies Bois 81€/T et 14h-17h30 • Carte magnétique à retirer au Sictom de Fontedit Végétaux 50€/T Lundi au Samedi • Pour les artisans extérieurs au Sictom, Justificatifs à apporter en Mairie DTQD - Cartons-ferrailles gratuit 04 67 36 08 13 Tout-venant (DIB) 115€/T Cartons-ferrailles gratuit MONTAGNAC Déchetterie Inertes 9€/T 8h30-12h • PTAC < 3,5T (< 26T pour les végétaux et inertes)Route de Villeveyrac Bois 81€/T et 14h-17h30 • Carte magnétique à retirer au Sictom Huiles alimentaires et de vidange gratuit 06 83 89 28 70 Végétaux 50€/T Lundi au Samedi • Pour les artisans extérieurs au Sictom, Justificatifs à apporter en Mairie DTQD - Cartons-ferrailles gratuit Tout-venant (DIB) 115€/T PEZENAS Déchetterie DTQD - Cartons - ferrailles gratuit 8h30-12h • PTAC < 26T (végétaux) - PTAC < 3,5T pour le reste Z.A. Les Aires Bois 81€/T et 14h-17h30 • Carte magnétique à retirer au Sictom Huiles alimentaires et de vidange gratuit 04 67 26 20 07 Végétaux 50€/T Lundi au • Pour les artisans extérieurs au Sictom, Justificatifs à apporter en Mairie Tout-venant (DIB) 115€/T Dimanche matin ROUJAN Déchetterie Inertes 9€/T 8h30-12h • PTAC < 42T (inertes et végétaux) - PTAC < 3,5T pour le reste Rte de Gabian Bois 81€/T et 14h-17h30 • Carte magnétique à retirer au Sictom Huiles alimentaires et de vidange gratuit 06 84 36 11 89 DTQD - Cartons-ferrailles gratuit Végétaux 50€/T Lundi au Samedi • Pour les artisans extérieurs au Sictom, Justificatifs à apporter en Mairie Tout-venant (DIB) 115€/T SAINT THIBERY Déchetterie Inertes 9€/T 8h30-12h • PTAC < 3,5T pour le reste Route de Bessan Bois 81€/T et 14h-17h30 • Carte magnétique à retirer au Sictom Huiles alimentaires et de vidange gratuit06 77 73 01 97 DTQD - Cartons-ferrailles gratuit

Végétaux 50€/T Lundi au Samedi • Pour les artisans extérieurs au Sictom, Justificatifs à apporter en Mairie Tout-venant (DIB) 115€/T SERVIAN Déchetterie Bois 81€/T 8h30-12h • PTAC < 3,5T (< 26t pour les végétaux) Route de Bassan Végétaux 50€/T et 14h-17h30 • Carte magnétique à retirer au SictomLieu-dit "Les Monts" Huiles alimentaires et de vidange gratuit DTQD - Cartons-ferrailles gratuit Lundi au Samedi • Pour les artisans extérieurs au Sictom, Justificatifs à apporter en Mairie 04 67 98 75 99 Tout-venant (DIB) 115€/T

LAURENS Déchetterie Bois 81€/T 8h30-12h • PTAC < 3,5T (< 26t pour les végétaux)Route de Lenthéric Végétaux 50€/T et 14h-17h30 • Carte magnétique à retirer au Sictom Huiles alimentaires et de vidange gratuit DTQD - Cartons-ferrailles gratuit Lundi au Samedi • Pour les artisans extérieurs au Sictom, Justificatifs à apporter en Mairie Tout-venant (DIB) 115€/T

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PiscenoisEquipement / Localisation Déchets traités Tarifs Horaires Observations

AGDECentre de regroupement Gravats 29,80€/m3 7h30 - 11h45 et • Récupération des pilesdes dechets - Point P 13h30 - 17h30 du Lun au Ven • Accès uniquement aux véhicules < 3,5TRue de la digue DIB non triés 43,20€/m3 8h - 11h45 samedi • Tarifs sous réserves 04 67 01 01 10 • Pas de reprise de déchets dangereux

SAINT THIBERY Carrière des Matériaux recyclables gratuit 7h-12h -13h -17h Roches bleues (Béton non féraillé, Lundi au jeudi Lieu dit “Naffrie” cailloux, sables) (sauf ven 16h) rte Pezenas Béton, brique, tuiles, 2,10€/T BP 13 - 34630 céramiques enrobés Saint - Thibéry Gravats, Terre, argile, 3,67€/T 04 67 77 13 36 Déchets de démolition

PEZENAS Castille Brique / Béton / Tuile 7h30 -12h -13h -17h • Condition d’accès à voir avec l’exploitantGravière de Thézan Céramique / Gravat / Contacter • Sont interdits : béton feraillé, résidus d’hydrocarbure, produits polluants,

Murviel les Béziers Fraisant / Terre / Argile l'exploitant (sauf ven 16h45) matériaux non pollués, goudron exempts de bois plastique, plâtre, fer rte de Cazouls /Déchets de démolition Lundi au vendredi • Mise en décharge selon le règlement du site Pont Gaston /Tout venant • Prendre contact avec notre commerciale Maud Lhoumeau avant l'envoie Doumergue des produits s'il n'y a pas de compte ouvert - 04 67 98 99 81 Tél : 0467322419 - Fax : 0467263893 Courriel : [email protected] - 06 65 50 65 84


CLARET Déchetterie Déchets banals 14h-18h mer • Artisans de la commune Entrée du village Végétaux 1,53€/T 9h-12h ven (tickets vendus au siège à Claret) 04 67 59 05 07 Batteries 9h-12h et 14h-18h sam

CET3 Inertes 1,53€/T 14h-18h mer • < 3.5 tonnes PTAC Entrée du village 9h-12h ven 9h-12h et 14h-18h sam GANGES Déchetterie Déchets banals 9h-12h et • Véhicule <3.5 tonnes Zone Industrielle (cartons, ferrailles...) 1m3 par semaine 15h-18h30 • Artisans des cantons de Ganges et de Sumène ayant une activité des Broues Inertes Du Lun au Sam permanente ou occasionnelle (déchets apportés au titre de l'exercice de 04 67 73 14 57 Bois, végétaux cette activité professionnelle) sur le territoire de la Communauté de Tout-venant CommunesLUNEL Déchetterie Encombrants 12€/m3 9h-12h et • Artisans de la Communauté de Communes doivent retirer une carte d'accès Chemin du Fesx Végétaux 9€/m3 14h30-18h30 au siège (une carte/véhicule) sur justificatifs 08 00 03 44 00 Gravats 12€/m3 (13h30-17h30 • Minimum de facturation : 20€ 06 63 66 56 82 CET2 (placoplatre) 20€/m3 du 01/10 au 30/04) • Pour les artisans extérieurs à la Communauté de Communes : Bois 10€/m3 Mardi au samedi mêmes conditions tarifaires et nécessité de retirer une carte au siège Cartons, piles gratuit • Pour la Ferraille, contactez la CCPL qui viendra les chercher gratuitement : forfait pour quantité < 0,5m3 5€ 0 8000 34 400 (réservé aux artisans du territoire)

Centre de broyage 7h30-12h et • Artisans de la Communauté de Communes doivent retirer une carte d'accès des végétaux 13h30-17h au siège (une carte/véhicule) sur justificatifsService technique Végétaux 5€/m3 Lundi au vendredi • Minimum de facturation : 20€ de la CCPL 9h15-12h15 sam • Pour les artisans extérieurs à la Communauté de Communes : mêmes conditions tarifaires et nécessité de retirer une carte au siègeMARSILLARGUES Déchetterie Encombrants 12€/m3 9h-12h et • Artisans de la Communauté de Communes doivent retirer une carte d'accès Chemin des Près Végétaux 9€/m3 14h30-18h30 au siège (une carte/véhicule) sur justificatifs 08 00 03 44 00 Plastiques agricoles 8€/m3 (13h30-17h30 du • Minimum de facturation : 20€ 06 60 71 45 29 Gravats 12€/m3 01/10 au 30/04) • Pour les artisans extérieurs à la Communauté de Communes : CET2 (placoplatre) 20€/m3 lundi au samedi mêmes conditions tarifaires et nécessité de retirer une carte au siège Bois 10€/m3 Cartons, piles gratuit Fermé jeudi et dimanche • Pour la Ferraille, contactez la CCPL qui viendra les chercher gratuitement : forfait pour quantité < 0,5m3 5€ 0 8000 34 400 (réservé aux artisans du territoire).MOLIERES-CAVAILLAC Déchetterie Déchets banals 9h30 -12h et • Véhicule <3.5 tonnes Recouvret (cartons, ferrailles...) 1m3 par semaine 14h30 -17h30 • Artisans de la Communauté de communes Cévennes Gangeoises et 04 67 81 86 95 Inertes Du Lun au Sam Suménoises ayant une activité permanente ou occasionnelle Bois, végétaux (déchets apportés au titre de l'exercice de cette activité professionnelle) Tout-venant sur le territoire de la Communauté de CommunesNOTRE DAME DE LONDRES Déchetterie Cartons, ferailles, verres, palettes 13h30-17h30 • Redevance pour ordures ménagères (R.E.O.M) variable selon structure de Ampoules, Câbles, Polystyrène Gratuit Lun, mard, merc l'artisan (non définis) Le Pioch Long Inertes 5€/m3 04 67 55 87 27 (S) Végétaux 10€/m3 9h-12h et • Ouverts aux artisans travaillant sur le canton Plâtre 40€/m3 13h30-17h30 • Véhicules < 3,5T uniquement Bois, Encombrants, plastique, 19€/m3 Ven et samedi Laine, d'isolation Fibre de verre 19€/m3 • Accès déconseillé le samedi Centre d'inertes Inertes 1-50m3 : 3€/m3 • Se rapprocher de la Communauté pour les modalités d'accèsà coté de la déchetterie 51-100m3 : 4,50€/m3 • Ouverts aux artisans travaillant sur le canton 04 67 55 78 06 > 100m3 : contacter le site • Véhicules > 3,5T uniquement

SATURARGUES Déchetterie Encombrants 12€/m3 7h30-12h et • Artisans de la Communauté de Communes doivent retirer une carte d'accès Rond point Végétaux 9€/m3 13h30-17h30 au siège (une carte/véhicule) sur justificatifs échangeur A9 Gravats 12€/m3 lundi au vendredi • Minimum de facturation 20€ 08 00 03 44 00 CET2 (placoplatre) 20€/m3 9h-12h et • Pour les artisans extérieurs à la Communauté de Communes :

06 63 66 56 77 Bois 10€/m3 13h30-17h30 mêmes conditions tarifaires et nécessité de retirer une carte au siège Cartons, piles gratuit samedi • Pour la Ferraille, contactez la CCPL qui viendra les chercher gratuitement : forfait pour quantité < 0,5m3 5€ 0 8000 34 400 (réservé aux artisans du territoire).

SAINT ANDRÉ DE MAJENCOULE Déchetterie Déchets banals 9h30 -12h et • Véhicule <3.5 tonnes Peyregrosse (cartons, ferrailles...) 1m3 par semaine 14h30 -17h30 • Artisans du canton de Valleraugue ayant une activité 04 67 82 59 57 Inertes Du Lun au Sam permanente ou occasionnelle (déchets apportés au titre de l'exercice de Bois, végétaux cette activité professionnelle) sur le territoire de la Communauté de Tout-venant Communes

60

MONTPELLIER

NÎMES

Ganges

Le Triadou

Notre-Dame-de-Londres

Lunel

Marsillargues

Saturargues

St-Vincent deBarbeyrargues

Claret

Pic Saint LoupLunellois

61

Pic Saint Loup - LunelloisEquipement / Localisation Déchets traités Tarifs Horaires Observations

GANGESCentre de regroupement Gravats 29,80€/m3 7h30-11h45 et • Récupération des pilesdes déchets - Point P 13h30-17h30 • Accès uniquement aux véhicules < 3,5T Avenue Pasteur Lun au ven • Tarifs sous réserves impasse Goussel DIB non triés 43,20€/m3 8h-11h45 - samedi • Pas de reprise de déchets dangereux04 67 73 90 39

LUNELDépôt d'inertes Inertes Forfait 2T : 15,60€ 7h00-12h et • Dépôt transitoire : volumes acceptés fonction de la place disponible

(LRM) < 500 Au-delà de 2T, 13h-16h45 • Inertes recyclables : inertes < 500mm de type : blocs béton ou roche, non recyclables facturation à la Tonne Lun au jeudi croutes d'enrobés et matériaux nobles, gravats (parpaings, tuiles...) 7,80€ 7h00-12h et ne comportant pas de fines nocives (terres, argiles...) 13h-16h45 • Inertes non recyclables : Inertes contenant terres, argiles, petits gravats, vendredi ou considérés non recyclables par le site (impropres au concassage)

La Combe Blanque Inertes Forfait 2T : 9,30€ 7h00-12h et • DIB interditsCarrière des Garrigues < 500 Au-delà de 2T, 13h-16h45 • Qualité du produit déterminé par le chef de dépôt (à côté de la recyclables facturation à la Tonne Lun au jeudi • Acceptation des inertes > 500mm après consultation du responsable du déchetterie) 4,65€ 7h00-12h et site exclusivement 04 67 71 59 30 13h-16h • Pour tout chantier important : contacter Didier 06 07 65 26 84 06 75 71 52 02 Vendredi

NIMESCentre de regroupement Gravats 29,80€/m3 7h30-11h45 et • Récupération des pilesdes déchets - Point P DIB non triés 43,20€/m3 13h30-17h30 • Accès uniquement aux véhicules < 3,5T Rue des anciens Lun au ven • Tarifs sous réserves combattants 8h15 - 11h45 • Pas de reprise de déchets dangereux 04 66 04 81 81 Samedi TEYRAN CET3 (SRC) Remblais terreux 8-12h et Ancienne carrière, Gravats de démolition <30cm 4,90€/T 13h-17h Lieu-dit Cavinous, Gravats de démolition >30cm Lun au vendredi Route d’Assas Déchets Verts 80€/T04 66 61 77 93

VAUVERT Dépôt d'inertes Inertes Forfait 2T : 18,80€ 7h30-12h et • Dépôt transitoire : volumes acceptés fonction de la place disponible (LRM) < 500 Au-delà de 2T, 13h-16h30 • Inertes recyclables : inertes < 500mm de type : blocs béton ou roche, 06 88 79 03 53 non recyclables facturation à la Tonne Lun au jeudi croutes d'enrobés et matériaux nobles, gravats (parpaings, tuiles...) 04 66 88 63 22 9€ 7h30-12h et ne comportant pas de fines nocives (terres, argiles...) 13h-16h • Inertes non recyclables : Inertes contenant terres, argiles, petits gravats, vendredi ou considérés non recyclables par le site (impropres au concassage) Inertes Forfait 2T : 9,50€ • DIB interdits < 500 Au-delà de 2T, • Qualité du produit déterminé par le chef de dépôt recyclables facturation à la Tonne • Acceptation des inertes > 500mm après consultation du responsable du 42,50€ site exclusivement

Béziers


BEZIERS CET2 Inertes propres 19 €/T 8h-12h et • Déchets provenant uniquement de Béziers St Jean du Libron Déchets ultimes 125 €/T 14h-18h • Chargement couvert 04 67 36 82 15 Amiante-ciment 221,50 €/T Du Lun au Ven • Pour l'amiante : sous housse (fourniture du BDSA)

CAZOULS LES BEZIERS Déchetterie Cartons Franchise de Eté (1/04 au 31/10) • Artisans de la Communauté de Communes de la Domitienne à coté de 2m3/semaine 8h30-11h45/15-18h15 (Carte à retirer au siège de la Communauté de Communes la Domitienne l'ancienne gare Mardi, Merc, Ven, Sam Tél. : 04 67 90 40 95) de Cazouls Jeudi 8h-11h45 04 67 90 26 99 Dimanche 9h-11h45 Hiver (1/11 au 31/03) 9-11h45/14-17h45 Mardi, Merc, Ven et Sam Jeudi 8h-11h45 Dimanche 9h-11h45MAGALAS Déchetterie Huiles alimentaires et de vidange gratuit 8h30-12h et • Carte magnétique à retirer au Sictom de Pézenas Rte de St Genies Bois 58 €/T 14h-17h30 • Pour les artisans extérieurs au Sictom, de Fontedit Végétaux 50 €/T lundi au samedi Justificatifs à apporter en Mairie04 67 36 08 13 (S) Tout-venant (DIB) 115 €/T • PTAC <3,5T (<26t pour les végétaux et inertes) Cartons-ferrailles - DTQD gratuit

NISSAN Déchetterie Cartons Franchise de ÉTÉ : (01/04 au 31/10) • Artisans de la Communauté de Communes de la Domitienne 04 67 90 40 95 2m3/semaine Mardi, Mer, Ven et Sam (Carte à retirer au siège de la Communauté de Communes la Domitienne 8h30-11h45/15-18h15 Tél. : 04 67 90 40 95) Jeudi 8h-11h45 Dimanche 9h-11h45 HIVER : (1/11 au 31/03) Mardi, Mer, Ven et Sam 9-11h45 et 14-17h45 Jeudi 8h-11h45 Dimanche 9h-11h45QUARANTE Déchetterie Gravats 16 €/m3 8h30-12h • Artisans de CC Canal-lirou de Quarante Végétaux 20 €/m3 lundi au samedi 04 67 89 50 81 DIB - Encombrants 38 €/m3 14h30-18h Bois 15 €/m3 (01/04 au 31/10) Cartons 6 €/m3 14h-17h30 Métal Gratuit (01/11 au 31/03) 9h-12h le dim.VENDRES Déchetterie Déchets recyclables gratuit 8h-12h et 14-18h •Pour les artisans du canton, adresser au siège social du SITOM du Littoral A côté de l'usine (Ferraille, bouteilles, huile moteurs pour obtenir une vignette d’agrémentation pour accéder à la déchetterie. de traitement papier, cartons…) • Pour les artisans hors canton mais qui y font des travaux, des Ordures Déchets divers et bois traités 24 €/m3 Lundi à dimanche justificatif à fournir à l'entrée du site (permis, attestation du client ...) Ménagères (D.I.B., encombrants, 04 67 32 13 56 polystyrène, bois…) • Evitez les dépôts les WE Déchets verts 12 €/m3

CET3 Inertes propres 12 €/m3 8h-12h et 14-18h • Pour les artisans hors canton mais qui y font des travaux, justificatif àA côté de l'usine Lundi à dimanche fournir à l’entrée du site (permis, attestation du client...)

de traitement des Ordures Ménagères

62

Capestang

Corneilhan

Cazoulslès-Béziers

Sérignan

Magalas

Vendres

BEZIERS

63

BéziersEquipement / Localisation Déchets traités Tarifs Horaires Observations

BESSANCentre de Récupération Bois 75 €/T 7h-12h et de bois et déchets verts 13h-16h LR Broyage Déchets verts 42 €/T Lundi au Vendredi Lieu-dit la Capucière

04 67 26 98 40

BEZIERSCastille - Carrières Terre / Tout Venant / 7h15-12h et • Conditions d'accès à voir avec l'exploitant de la Galiberte Déchets de démolition / Béton 10 € H.T /T 13h - 16h30 • Sont interdits : béton ferraillé, résidus d'hydrocarbure, produits polluants,Route de Vendres Brique / Tuiles / Céramiques Lundi au vendredi matériaux non pollués, goudron exempts de bois plastique plâtre, fer 04 67 32 24 19 Gravats/ Asphalte / Enrobé (sauf 16h15 le vendredi) • Mise en décharge selon règlement du site • Prendre contact avec notre commerciale Maud Lhoumeau avant l'envoie des produits s'il n'y a pas de compte ouvert. 04 67 36 01 55 - Fax : 04 67 36 18 05 Courriel : [email protected]

Dépôt de transit Inertes 40,95 €/m3 H.T 7h30-12h et • Artisan doit avoir un compte professionnel dans l'AgenceChausson Matériaux DIB 96,60 €/m3 H.T 13h45-18h ZAC du Capiscol Lun au vendredi

04 67 76 01 90 (sauf 17h30 le vendredi)

Centre de tri pour DIB avec refus de tri <50% 119 €/T 5h-18h30 • Déchets recyclables : Carton - papier - bois - fer - film PEla Valorisation des DIB avec refus de tri >50% 139 €/T Lundi au vendredi • Déchets non recyclables (refus de tri) : Placo - laine de verre - emballages DIB Triés (cartons, plastiques...) gratuit polystyrène - PVC - poubelle de chantier (Nicollin) Bois 95 €/T • DIB triés : bennes avec une sorte de matière recyclable : tout autre produitZAC de Mercorent est considéré comme du refus (% facturé au prix du refus)Route de Bédarieux • Possibilité de louer des bennes de chantier (5 à 15 m3) 04 67 30 95 60

Centre de regroupement Gravats 29,80 €/m3 7h30-11h45 et • Récupération des pilesdes déchets - Point P DIB non triés 43,20 €/m3 13h30-17h30 • Accès uniquement aux véhicules < 3,5T

4 av. des métiers Lun au ven • Tarifs sous réserves04 67 11 67 11 9h-12h - samedi • Pas de reprise de déchets dangereux

Plate-forme de Inertes 11,45 €/T 7h30-12h et • Plaques de plâtre et amiante-ciment conditionnés sous housse transit pour Gravats non triés 52,30 €/T 13h30-17h • Gravats pour concassage : roches, ruines de démolition, béton non les inertes Gravats propres pour concassage 5,70 €/T Lundi au vendredi ferraillé, agglomérés, bordures, enrobés SERVANT Béton ferraillé pour concassage 9,20 €/T • Béton pour concassage : béton avec acier coupés au ras des blocsActipolis - ZI Devèze Emcombrants 140,30 €/T Rue René Gomez Bois 86,20 €/T

04 67 35 13 54 Déchets verts 56,60 €/T Plaques de plâtre 80,95 €/T Amiante-ciment 178,60 €/T

MURVIEL LES BEZIERS Castille Terre / Tout Venant / 10 € H.T /T 7h30-12h et • Conditions d'accès à voir avec l'exploitantGravière de Thézan Déchets de démolition /Béton 13h15 - 17h • Sont interdits : béton ferraillé, résidus d'hydrocarbure (enrobé), produitsMurviel-lès-Béziers Brique / Tuiles / Céramique (sauf 16h45 le ven) polluants, matériaux non pollués, exempts de bois, plastique, plâtre, fer. Route de Cazouls Gravats/ Enrobé Lundi au vendredi Mise en décharge selon règlement du site

Pont Gaston • Prendre contact avec notre commerciale Maud Lhoumeau Doumergue avant l'envoie des produits s'il n'y a pas de compte ouvert 04 67 36 01 55 Tél : 04 67 36 01 55 - Fax : 04 67 36 18 05 Courriel : [email protected]

64


CENTRES DE RÉCUPÉRATIONS D’AMIANTE CIMENT

Centres de récupération privés

ENTREPRISE ADRESSE TÉLÉPHONE ACTIVITÉ / AUTRES COORDONNÉESALMASOR JEAN 8, rue Adolphe Nourrit 04 67 92 68 90 Récupération Montpellier fers-métauxASSAINISSEMENT 2443, av. Maurin 04 67 69 96 54 Collecte D.I.S (centre de transit)Travaux OBERT (A.T.O) Montpellier BARTHES SARL 72, av. de la Méditerranée 04 67 48 39 87 Recyclage de papiers - cartons Frontignan Service de bennesBAUX 63, rue des Mésanges 04 67 53 18 88 Location de bennes Le Berrou - Sète Collecte de gravatsBEC FRERES BP 221 04 67 83 42 00 Traitement et valorisation Lunel de déchets inertesBITTEROISE 55, Av Voie Domitienne 04 67 76 13 19 Collecte D.I.SDE RAMASSAGE BéziersCRISPA PALETTES 2, ch. Départemental 04 67 43 16 07 Recyclage palettes bois Balaruc les BainsCULARD ETS 360, enclos Gabians 04 67 68 14 81 Collecte D.I.S Pérols DéchetsDELTA RECYCLAGE Rue de la Libération 04 67 86 71 50 Collecte et traitement D.I.B LansarguesLARMANDE SARL 2, rue Daubinelle 04 67 31 09 99 Récupération fers - métaux - carton - papier - plastique Béziers LR BROYAGE Quartier de la Gare -Aspiran 04-67-96-50-57 Broyage de déchets bois - sciageONYX L-R 595, rue Mas Pierre 04 67 06 16 16 Location de bennes et compacteurs, Déchets de chantier Montpellier PALETTES 34 RN 113 - BP 69 04 67 87 24 88 Collecte et recyclage de palettes bois VendarguesPEREZ ZI des Eaux Blanches 04 67 48 62 82 Récupération fers et métaux SèteSEARMIP ZAC Tournezy 04 67 69 09 09 Collecte D.I.S Montpellier S.E.D.I.M 3, av. Compagnons 04 99 77 33 33 Déchets industriels et ménagers Castelnau le LezSECA 28, rte Bessan 04 67 94 40 94 Location de bennes à gravats AgdeSMN NICOLLIN ZI Garosud 04 67 27 20 21 Location de bennes à gravatsSUD RECYCLAGE 361, av. Justin Bec 04 67 75 87 86 Recyclage de papiers - cartons - déchets St Georges d'OrquesTAM ZI Les Broues 04 67 73 64 16 Fabricant de containers et bennes tous déchets GangesTH RECUPERATION Halle marchandise 04 67 48 06 32 Recyclage cagettes et palettes bois Plan de la gare - SèteVALIKA 149, av. du Golf 04 67 70 88 34 Recyclage de métaux ferreux et non ferreux BaillarguesABDEL ROBERT La Malhaute 04 67 37 93 43 Collecte de pneus Thézan les BéziersCOCHET CHARLES Ch. Bouas, Saint Martin 04 67 48 44 72 Récupération de métaux 34110 FrontignanSAINT PIERRE 150, rue du Mas de Bringard 04 67 58 62 29 Récuperation de fer et métaux 34070 MontpellierVALORECO 31, rue des Bouisette 04 67 40 74 00 Récupération tous types de déchets MontpellierVARRY-PARISI 169, ch. des Thermes 04 67 72 67 55 Récupération de fer et métaux + DEEE Castelnau le Lez

ENTREPRISE ADRESSE TÉLÉPHONE

VALGO Saint Jean de Vedas 04 67 69 97 52 VEOLIA Montpellier 04 67 06 16 16 SITA Montpellier 04 67 69 09 09 65

Conclusionset perspectives

49

G

67

Les artisans du bâtiment qui ont la volonté de travailler sur la gestion de leurs déchets en optimisant le tri, les contenants, les filières ou encore le choix éventuel de prestataires par type de déchets, obtiennent des résultats concluants qui portent tant sur l’impact environnemental de leurs activités que sur l’image citoyenne de leur entreprise. Par ailleurs, l’équilibre financier de cette gestion est d’autant plus rapide à atteindre lorsque les déchets collectés possèdent une valeur marchande.

Dans cette prise de conscience de la nécessité de mieux gérer leurs déchets, des artisans s’organisent pour partager le stockage des déchets triés. Une telle solution présente l’avantage, en fonction de la surface disponible chez chaque artisan, de collecter de plus grandes quantités de déchets identiques. En outre, ce type d’organisation peut aider certaines filières industrielles en cours de structuration qui ne disposent pas encore d’un mode de collecte adapté aux entreprises artisanales.

Enfin, le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte, en cours de discussion, pourrait obliger, à compter du 1er janvier 2017, tout distributeur de matériaux, produits et équipements de construction à destination des professionnels, de s’organiser pour reprendre, sur ses sites de distribution ou à proximité de ceux-ci, les déchets issus des matériaux, produits et équipements de construction qu’il commercialise.

Pour les entreprises artisanales du bâtiment, les enjeux d’une gestion de leurs déchets ne sont plus à démontrer. Il leur revient désormais de s’investir en cohérence avec les évolutions réglementaires et les efforts de structuration et d’adaptation des filières professionnelles qui ne manquent pas de se développer.

Parce qu’une pratique responsable de la gestion de ses déchets participe de l’économie circulaire !

G / CONCLUSIONS ET PERSPECTIVES

68

Annexes documentaires

51

H

69

nn

//

hh

LL

Éléments documentairese documentaire 4 : Annex

ex//ehttp://www.ademe.frhttp://www.sinoe.org/http://www.optigede.ademe.fr

NEMUCO DSEXENN AH /

Éléments documentairese documentaire 4 : ADEME, Sinoe et Optigèdeers sites de l’liens v

dechetsxpertises//d

/http://www.optigede.ademe.fr

SERIAT

ADEME, Sinoe et Optigède

http://www.optigede.ademe.fr

37 - 3/18/25/Pages 1 Annex

A Lien document CERFDéchets dangereux : BSDD :

1-01.pdfcerfa125771Déchets contenant de l‘amiante : cerfa_11861.do

Page 16 - e documentaire 6 : Annex

/legislation_summaries/europa.euhttp:///e

/http://www.optigede.ademe.fr

e documentaire 5 : Annex Bordereau de suivi des déchets.

Déchets dangereux : BSDD : eloppement-durable.gouvvhttp://www.de

Déchets contenant de l‘amiante : https://www.formulaires.modernisation.gouv

e documentaire 6 : synthèse de la Directiv/wvironmentention_summaries//e

Bordereau de suivi des déchets.

/pdff//IMG//p.frt-durable.gouvv.

/gff///g.frres.modernisation.gouvv.

e-cadre européenne 2008/98/synthèse de la Directiv.hv0010_frr.e//easte_managementwwa

cee-cadre européenne 2008/98/.htm


eloppement-durable.gouvvhttp://www.de

Page 25 - e documentaire 8 :Annex

aida//ahttp://www.ineris.fr


sciures : que faire ? http://www.ademe.fr


DEA Particuliers : www.eco-mobilierDEA Professionnels :

e documentaire 7 : information sur les ISDI/Installations-de-Stock.frment-durable.gouvv.

e documentaire 8 : information sur les ICPE : /10629consultation_documenta//c

e documentaire 9 : CAPEB/FFB 2003 Chutes, copeaux et Guide ADEME /chutes-copeau//c http://www.ademe.fr

e documentaire 10 : Eco organismes des déchets d’éléments d’ameublement .freco-mobilierr.

aldelia.org

information sur les ISDIage-de.html/Installations-de-Stock

information sur les ICPE : /10629

CAPEB/FFB 2003 Chutes, copeaux et chutes-copeaux-sciures-faire

Eco organismes des déchets d’éléments d’ameublement

CAPEB/FFB 2003 Chutes, copeaux et

Eco organismes des déchets d’éléments d’ameublement (DEA)

DEA Professionnels : www.v


vironnement-et-sante/en


(FDS) : www.quickfds.fr (noter son nom, son adresse mail et le fournisseur du produit recherché)

Page 38 - e documentaire 1Annex

déchets dangereux de l’association vORISER-MES-DECHETS-DALVVA

aldelia.orgwww.v

e documentaire 11 : cpro : vsite solsp http://www.solspcollecte-et-recyclage.htmle//c

e documentaire 12 : site internet d’accès aux Fiches de Données Sécurité

(noter son nom, son adresse mail et le fournisseur du produit recherché)

3 : e documentaire 1 “123 ma solution propre”, la solution de gestion des E PRO : CEVendéenne Adéchets dangereux de l’association v

ANGEREUXORISER-MES-DECHETS-D

cpro.com/vhttp://www.solsp

site internet d’accès aux Fiches de Données Sécurité

(noter son nom, son adresse mail et le fournisseur du produit recherché)

“123 ma solution propre”, la solution de gestion des E PRO : epro.com/10/vhttp://www.ace

site internet d’accès aux Fiches de Données Sécurité

“123 ma solution propre”, la solution de gestion des epro.com/10/

1 - Page 4 e documentaire 1Annex

CAPEB, comportant pour chacun les différents déchets collectés et la liste des négoces ou installations dans lesquelles les dechets peuv

ecylum : R http://www.recylum.com/Eco Systèmes : http://www.eco-systemes.frEcologic : http://www.ecologic-france.com/

e documentaire 15 : Annex52

4 : e documentaire 1 sites internet des eco organismes partenaires de la CAPEB, comportant pour chacun les différents déchets collectés et la liste des négoces ou

ent être déposés : installations dans lesquelles les dechets peuvhttp://www.recylum.com/

/http://www.eco-systemes.frhttp://www.ecologic-france.com/

e documentaire 15 : v cycles : site p www.p

sites internet des eco organismes partenaires de la CAPEB, comportant pour chacun les différents déchets collectés et la liste des négoces ou

ent être déposés :

cycle.orgvwww.p

sites internet des eco organismes partenaires de la CAPEB, comportant pour chacun les différents déchets collectés et la liste des négoces ou

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CAPEB guide de dechets 2015_Mise en page 1

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