BOURGOGNE FOOTB@LL

N° 7 - Vendredi 21 Août 2015 - E-Journal de la Ligue de Bourgogne de Football

SOMMAIRE p. 1

TOUT LE FOOTBALL BOURGUIGNON EN LIGNE SUR http://bourgogne.fff.fr

ACTUALITE

CHAMPIONNATS p. 2

ARBITRAGE p. 3

p. 4 INFOS L.B.F.

A LA UNE Coupe de France : Tour de cadrage / DH : 1ère journée

PROCES VERBAUX

p. 5 à 24

1

Coupe de France : Tour de cadrage

La Ligue de Bourgogne vous propose de découvrir les 20 rencontres de ce tour qui auront lieu ce week-end :

Coupe de France - Tour de Cadrage

DH : 1ère journée

Ce week-end, c’est également la reprise de la Division d’Honneur.

Découvrez le programme de cette première journée :

Samedi 22 août 2015 (19h00)

NEVERS FOOTBALL – ST MARCEL FR

Dimanche 23 août 2015 (15h00)

AUXERRE AJ C - QUETIGNY AS

CHALON FC – PARON FC

MACONNAIS UF – MONTCEAU FC B

SELONGEY SC B – BEAUNE AS

SNID – PARAY USC

AVALLON CO – LOUHANS CUISEAUX FC

Coupe de France : Tour de cadrage

DH : 1ère

journée

FUTSAL

Actualité

Kit Communication Coupe de France 2015-2016

Afin de promouvoir les différentes rencontres de Coupe de

France, la Fédération Française de Football met à disposition

des clubs un kit communication pour l'édition 2015-2016 de

cette compétition. La nouvelle identité visuelle de la Coupe de

France version 2015-2016 a enfin été dévoilée ! Ce sont vos

clubs qui font vivre cette compétition mythique. Afin de

communiquer autour des différents matches sur lesquels vous

allez être engagés, n'hésitez pas à télécharger l'ensemble des

outils suivants : Cliquez ici

Retrouvez le calendrier complet de la Division

d’Honneur 2015-2016.

Feuille de Match Informatisée - informations

L’utilisation de la FMI sera appliquée à compter du :

DH : week-end du 30 août 2015 PH ; PL et Honneur U16 : week-end du 6

septembre 2015

Pour la 1ère journée de DH, les 22 et 23 août 2015, les clubs utiliseront une Feuille de Match papier. (A imprimer via FOOTCLUBS).

En savoir plus sur

http://bourgogne.fff.fr/cg/1800/www/#gH8r8sPKLwY

2

CFA

MONTCEAU a ramené un bon point après son match nul face à MULHOUSE lors de son premier match de championnat. Le

but bourguignon a été inscrit par BONIFACINO. La réserve de l'AJA quant à elle, opposée à VILLEFRANCHE, a débuté sa

saison par un succès 2 buts à 1. Un succès qui porte les sceaux de Fumu TAMUZO, auteur d'un doublé et de Bilali

DOUCOURE, décisif dans le but ajaïste.

CFA - Groupe B

1ère journée :

MULHOUSE FC 1 - 1 MONTCEAU BOURGOGNE FC AJA (B) 2 - 1 VILLEFRANCHE FC

Résultats et classements

Championnat U19 National

Les U19 de l'AJA reprenaient la compétition hier après-midi. Les joueurs de Sébastien Tambouret ont fait match nul 1-1 face à BELFORT. Menés au score après un pénalty belfortain, les Auxerrois ont égalisé par Celestine, également sur pénalty, à la 68ème minute de jeu.

Championnat National U19 - Groupe B

1ère journée : AJA 1 - 1 BELFORT ASM

CFA : Un match nul de bon augure

U19 : Match nul pour l’AJA

Championnats

Comment recruter

de nouveaux arbitres ?

3 Arbitrage

Comment faire pour intéresser les jeunes à l'arbitrage et recruter au sein de votre club de nouveaux arbitres ? Clément

Turpin, Conseiller Technique Régional en Arbitrage de la Ligue, et Thierry Waniart, Vice-Président Délégué de la Ligue vous

donnent de précieux conseils dans le mi-temps N°2 !

Cliquez ici

4 Infos L.B.F

4

Mardi 25 Août 2015

Commission Sportive Régionale à 10h30 (Téléphonique)

Sont convoqués : GAMELON - GEROGES - GIVERNET - NAGEOTTE

Bureau du Comité de Direction à 16h00 à DIJON

Jeudi 27 Août 2015

Commission Régionale des Terrains et Installations sportives à 9h30 au siège de la Ligue

Sont convoqués : BIDAULT - FEDERICO - MATHEY - MEIGNEN - LAMBERT

Commission Régionale S.R.O.C à 14h30 au siège de la Ligue

Sont convoqués : CARRE - PERDU - COUROUX - DROUVILLE- JOLY

Commission Régionale de Discipline à 14h30 au siège de la Ligue

Sont convoqués : RENIER - BOURIOT – VOISIN - MICHAUD – PERNOT

Vendredi 28 Août 2015

Section Sécurité à 10h00 au siège de la Ligue

Sont convoqués : BORSATO - GAMELON - FEDERICO - KERZAZI – VICTOR - MEIGNEN - CHAUSSY - PUGET - POTRON

Invité : CARRE

Réunions

L’Agenda de la

Semaine

Du 24 au 30 Août 2015

RÉUNION TELEPHONIQUE DU 4 AOUT 2015

N°58 Présidence de Monsieur FONTENIAUD Présents : Mesdames VALLET – BEAURENAUD Messieurs BAUDOT - CARRE – DROUVILLE - FRANQUEMAGNE - GAMELON – GEORGES – GUYOT de CAILA – LAMALLE – MENOTTI - MATHEY – MEUNIER – MILOT - NAGEOTTE - PERDU – PONSONNAILLE – POPILLE – PRESUMEY - RAYMOND - RENIER – SCIRPOLI - WANIART - ZATELA Assiste : Mme Delphine SCARAMAZZA, au titre administratif.

01- CALENDRIER DES JEUNES (Championnats HU19 – HU14) Monsieur Daniel GAMELON présente deux modifications au calendrier des jeunes : La journée 15 (HU19) et la journée 16 (HU14) sont avancées au 27 février 2016, décalant les journées suivantes, avec le retrait de la journée du 1er mai 2016, (cf. Annexe 1). Ce dernier est validé à l’unanimité.

La Secrétaire de Séance, Delphine SCARAMAZZA

Procès Verbaux

Les Procès Verbaux

de la Semaine

5

Comité de Direction

Commission Sportive Régionale

REUNION TELEPHONIQUE

du 19 AOUT 2015

N°54

Présents : MM. GAMELON – GEORGES - GIVERNET – NAGEOTTE

SENIORS

DEMANDES

Match n°20011.1 – Honneur – LOUHANS CUISEAUX FC / CHALON FC - du 30/08/15

En raison de l’interdiction d’utilisation du stade de Bram (PV du 04/08/15), demande du club de LOUHANS CUISEAUX

FC de programmer ce match sur son terrain Honneur Bernard MOREY 1 à CUISEAUX – catégorie 4

La commission donne son accord pour utiliser ce terrain comme terrain de repli.

Match n°20942.1 – Coupe de France – CLUNY US / CHAUFFAILLES - du 23/08/15

Demande du club de CLUNY US, en raison d’une interdiction municipale, de jouer cette rencontre sur le terrain du club

de SALORNAY.

La commission suite à sa demande et en possession de l’accord écrit du club de SALORNAY, fixe le match sur le terrain

– stade de la Clochette 1 à SALORNAY.

Match n°20947.1 – Coupe de France – CRISSEY US / CHATENOY LE ROYAL AS - du 23/08/15

Demande du club de CRISSEY US, en raison de la réfection de son terrain, de jouer à l’extérieur.

La commission, vu l’accord de CHATENOY, fixe le match sur le stade Treffort 2 à CHATENOY LE ROYAL, terrain

synthétique.

Match n°20951.1 – Coupe de France – NEUILLY FC / CHEVIGNY ST SAUVEUR AS - du23/08/15

Demande du club de NEUILLY FC, en raison de l’indisponibilité de ses vestiaires, de jouer à l’extérieur.

La commission, vu l’accord de CHEVIGNY, fixe le match sur le stade Plaine de Jeux de la Saussaie à CHEVIGNY ST

SAUVEUR.

Procès Verbaux

6

Match n°20933.1 – Coupe de France – ENTRAINS / COSNE US - du 23/08/15

Courriel du club de ENTRAINS RC

Demande de disputer un match amical U15 en lever de rideau du match de Coupe de France du 23/08/15.

La commission émet un avis favorable, sous réserve de ne pas compromettre le bon déroulement de la rencontre

COMMUNICATION de DECISIONS D'AUTRES COMMISSIONS

Le Service Compétitions a pris en compte les décisions suivantes :

Décision de la Commission Régionale de Discipline du 11/04/15

Match n°20369.2 – Promotion de Ligue groupe C – LE BREUIL / DIJON ASPTT du 22/02/15

La commission sanctionne en application de l’article 129 de la police des terrains le club de LE BREUIL de 3 matches à

disputer à huis clos.

La commission transmet le dossier à la commission sportive pour l’application de l’article 6.5 des règlements de la

Ligue, ainsi qu’à la commission des délégués.

Matches concernés :

N°20408.2 – PLC – LE BREUIL / SANVIGNES du 26/04/15

N°20420.2 – PLC – LE BREUIL / VARENNES LE GRAND du 17/05/15

N°20427.1 – PLD – LE BREUIL / QUETIGNY AS 2 du 06/09/15

La commission sportive demande la désignation d’un délégué à la charge du club de LE BREUIL pour les 3 matches ci-

dessus.

Elle rappelle au club de LE BREUIL la procédure prévue à l’article 6.5 pour les matches à huis clos.

COUPE DE FRANCE 2ème tour

Matches du 30/08/2015 dont l’une des équipes (ou les 2) n’est pas connue

Choix du terrain en fonction de l’article 6.2.1 de la COUPE de FRANCE

Procès Verbaux

7

Rencontres inversées (Nouvel ordre du match)

TOURNUS ou FLACE/MACON – SAINT-BONNET

LUTHENAY – NEVERS CHALLUY ou FOURCHAMBAULT

CHATEAURENAUD – JONCY ou DUN SORNIN

LACANCHE – LE CREUSOT ou GERGY

Ordre du tirage confirmé pour les matches

FC COSNOIS – CHATEL GERARD ou MONETEAU

SENS RC ou JOIGNY – CERISIERS

CERCY ou POUGUES – SANVIGNES

HURIGNY – CLUNY US ou CHAUFFAILLES

CRISSEY ou CHATENOY – RULLY

MAREY – NEUILLY ou CHEVIGNY

CHAMESSON ou MAGNY – TOUCY

Rencontres en attente du résultat du match de cadrage concerné

Matches susceptibles d’être inversés en fonction du résultat du match du 23/08

LES GACHERES ou BOURBON – ST FORGEOT ou DIGOIN

ST JEAN de LOSNE ou AUXONNE – MERVANS

VARENNES 89 – ENTRAINS ou COSNE US

ABERGEMENT de CUISERY – ST GERMAIN du PLAIN ou CRECHES

Procès Verbaux

8

LUX – GIVRY ST DESERT ou MEURSAULT

FAUVERNEY – PERRIGNY les DIJON ou DIJON AS PTT

LONGVIC – DIJON ULFE ou DIJON USC

MIR/PONT/LAM – MARSANNAY ou CHENOVE

La commission arrêtera le choix définitif des terrains

lors de sa réunion du 25/08/15 à 14 heures

*************

Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la commission d’appel régionale dans les conditions de forme

et délai prévus à l’article 7-2-2 de l’annuaire de la Ligue.

L’exécution provisoire des sanctions est prononcée et compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions

et à l’équité sportive, la commission décide de lever l’effet suspensif lié à un éventuel appel des sanctions prononcées.

Le Président,

Daniel GAMELON

Procès Verbaux

9

Commission Régionale S.R.O.C.

REUNION du 20 AOUT 2015

N°60

Présents : MM. CARRE – COUROUX – FRANQUEMAGNE – PERDU.

1/ STATUTS ET REGLEMENTS :

A. Divers

Mutations supplémentaires suite à application du Statut de l’Arbitrage

RAPPEL

Les clubs bénéficiaires de mutations supplémentaires en application du statut de l’arbitrage ont l’obligation de

déclarer l’équipe bénéficiaire avant le début des compétitions.

Faute de cette déclaration l’utilisation de ces mutations supplémentaires ne sont pas autorisées.

La Commission prend note que :

Le club AS DIJON PTT utilise sa mutation supplémentaire en équipe U19 (Championnat HONNEUR U19 et coupe

GAMBARDELLA).

Le club S.N.I.D. utilise ses mutations supplémentaires en équipe B (Championnat promotion de district)

Le club CHEVIGNY FOOTBALL. modifie l’utilisation de ses mutations supplémentaires en une mutation en équipe B

(Championnat première division) et une mutation en équipe A (Championnat promotion d’HONNEUR)

Participation à la Coupe de France d’un joueur mutant à l’intersaison

Vu les demandes formulées : un joueur peut-il participer à la Coupe de Coupe de France avec un club B dans lequel il

est licencié la saison 2015/2016, sachant qu’il a participé au premier tour de la Coupe de France avec un club A, dans

lequel il était licencié en 2014/2015 ?

La Commission,

Indique que, vu l’article 7.3.4 du Règlement de la Coupe de France, « les conditions de participation à la Coupe de

France sont celles qui régissent l’équipe première du club dans son championnat.

Tout joueur autorisé à participer régulièrement au championnat disputé par l’équipe première du club peut prendre

part à l’épreuve ».

Responsables Sécurité – Division Honneur

La Commission,

Procès Verbaux

10

Prend note que le club AJ AUXERRE. déclare M. MANGIN Bernard comme responsable Sécurité pour la saison

2015/2016. (Equipe division d’HONNEUR)

Prend note que le club LOUHANS CUISEAUX F.C. déclare M. PHILIPPE Jean Luc comme responsable Sécurité adjoint

pour la saison 2015/2016. (Equipe division d’HONNEUR)

Prend note que le club S.N.I.D. déclare M. COLAS Gérard comme responsable Sécurité pour la saison 2015/2016.

(Equipe division d’HONNEUR)

Prend note que le club AS BEAUNE déclare M. BON Dominique comme responsable Sécurité pour la saison 2015/2016.

(Equipe division d’HONNEUR)

Prend note que le club FC SAINT MARCEL. déclare M. BOUHIER Laurent comme responsable Sécurité pour la saison

2015/2016. (Equipe division d’HONNEUR)

Transmet ses informations à la Commission Sportive Régionale.

Courrier du club CREUSOT PORTUGAIS reçu le 06/08/2015

Vu le courrier du club CREUSOT PORTUGAIS demandant sa mise en sommeil pour la saison 2015/2016.

La Commission,

Acte la mise en non activité totale du club CREUSOT PORTUGAIS à compter du 06/08/2015.

Transmet copie au District du PAYS MINIER.

Courrier du club ACO THORIGNY reçu le 18/08/2015

Vu le courrier du club ACO THORIGNY demandant la mise en non activité pour la saison 2015/2016 de la section

féminine.

La Commission,

Acte la mise en non activité de la section féminine du club ACO THORIGNY à compter du 18/08/2015.

Transmet copie au District de l’YONNE.

CONVENTION du GROUPEMENT JEUNES ABERGEMENT LESSARD.

Procès Verbaux

11

La Commission,

Acte les modifications, en particulier le changement de nom du groupement, portées à cette convention et validées

par le district du PAYS SAONOIS.

Entente LUZY MILLAY / ETANG pour les catégories jeunes.

La Commission,

Acte le courriers du district de la NIEVRE de la décision de son bureau autorisant ces ententes.

B. Licences

RAPPEL : la Commission de la Ligue de Bourgogne prend en considération comme motif d’opposition à changement

de club, le non-paiement de la cotisation de la saison en cours (2015/2016), mais ne retient pas les non paiements

de cotisations des saisons antérieures.

Demande de réponse pour Mutation Hors Période

La Commission demande aux clubs de répondre aux demandes suivantes pour la réunion du 27/08/2015

AS St APOLLINAIRE pour la demande de licence du joueur GRISORION Giovanni pour le club CHAMPIGNY AFCC

CHAMPIGNY AFCC pour la demande de licence du joueur TANDY Rudy Lebo pour le club PARON FC.

QUETIGNY pour la demande de licence du joueur MINGOUA Kévin pour le club GUEUGNON FC.

Décision suite à réponse (ou non réponse) pour demande de licences « mutation hors période »

Vu l’absence de réponse du club A.L.C. LONGVIC le 20/08/2015, accorde la licence du joueur TAYEB Noureddine pour

le club C.S. AUXONNAIS

Vu l’absence de réponse du club U.S. MOULINOISE. le 20/08/2015, accorde la licence du joueur CELEMENCKI Allan

pour le club A.S. ST PEREUSE FOOT ASSPF

Procès Verbaux

12

Vu l’absence de réponse du club U.S. MOULINOISE. le 20/08/2015, accorde la licence du joueur BOULENGER François

pour le club A.S. ST PEREUSE FOOT ASSPF

Vu la réponse du club FC CORENCY. le 7/08/2015, n’accorde pas la licence du joueur BONNET Anthony pour le club

SAINT PEREUSES FOOT ASSPF. Invite les clubs à se rapprocher.

Situation du joueur DUBOURG Eric (FC NEUILLY)

Demande de correction de la licence « FOOT LOISIR » en licence senior vétéran comme indiqué sur la demande de

licence,

La Commission,

Demande au secrétariat d’éditer une nouvelle licence libre vétéran et de supprimer la licence Foot Loisirs, précise que

le joueur M. DUBOURG Eric peut participer en Foot Loisirs avec sa licence libre vétéran.

Situation du joueur MAUBIAN Jean Claude (USC DIJON)

Demande de correction de la licence de M. MAUBIAN Jean Claude suite a changement de nom (ancien nom

MBONOMANA Jean Claude)

La Commission,

Demande une copie de pièce d’identité officielle à M. MAUBIAN Jean Claude pour permettre au secrétariat de

modifier le dossier du joueur MBONOMANA Jean Claude en MAUBIAN Jean Claude et d’éditer une licence 2015-2016.

Courriel du club A.N.F.E. LE CREUSOT en date du 07/08/2015

Vu le nouveau courriel du club A.N.F.E. LE CREUSOT demandant des explications au sujet du refus de la photo du

joueur SAHIN Yusuf pour sa demande de changement de club.

La Commission,

Rappelle que les photos doivent répondre à la spécification prévue à l’article 2bis du guide de procédure pour la

délivrance des licences (article consultable sur le site FFF rubriques REGLEMENTS GENERAUX).

Pour ce motif confirme sa décision du 6/06/2015.

Courriel du club GUILLON USF en date du 18/08/2015

Le club demande si un arbitre doit avoir une licence dirigeant pour arbitrer les matchs féminins du club.

La commission indique que cet arbitre n’est pas tenu de posséder une licence dirigeant au club mais doit obtenir

l’accord de la CDA pour ces arbitrages.

Courriel du club TOULON ES en date du 18/08/2015

Le club demande si un joueur qui n’a pas figuré sur une feuille de match la saison passée sera bien mutation.

Procès Verbaux

13

La commission rappelle que tout joueur ayant sollicité une licence la saison écoulée est automatiquement joueur

mutation, si la demande de licence est enregistrée après le 15 juillet ce joueur et mutation hors période.

Courriel du Club CHALON F.C. en date du 05/08/2015

Vu le nouveau courriel du club CHALON F.C. concernant si les joueurs GAUTHERON Axel, DESMOULIN Abel et

SANGARE Sisaro, pour être exemptés du cachet mutation puisque les clubs au sein desquels ils étaient licenciés la

saison 2014/2015 n’engagent pas d’équipe dans leur catégorie d’âge.

Vu l’article 117b des Règlements Généraux de la F.F.F.,

La Commission,

Dit que les trois joueurs cités peuvent bénéficier de l’exemption du cachet mutation.

Indique toutefois qu’ils pourront évoluer avec le nouveau club, uniquement dans les compétitions de leur catégorie

d’âge (U19).

Demande au service licence d’établir les licences pour ces trois joueurs

Courriel du Club AVALLON FC en date du 07/08/2015

Le club demande de revoir la pénalité de 25 euros pour demande abusive de licence.

Vu l’article 2 du guide de procédure pour la délivrance des licences.

La Commission,

Rappelle que le club doit être en possession de la demande de licence remplie et signée par le demandeur avant de la

saisir dans footclubs.

Indique que la demande saisie le 9/07/2015 dans footclubs pour le joueur DABROWSKI Wojciech a signalé au FC

AVALLON l’absence de cette pièce et que celle-ci n’a pas été transmise immédiatement par le club.

Pour ce motif confirme son PV du 6/08/2015.

Courriers de TILLES FC, VINGEANNES et CS SANVIGNES

Sur les nouvelles demandes de fournitures de pièces en cas de changement de clubs alors que ces pièces figurent au

dossier du joueur (Photocopie d’une pièce d’identité ou d’une photographie), demandes ayant eu pour effet de

reporter la date d’enregistrement des licences.

La commission met sa réponse en délibéré dans l’attente de renseignement auprès des services fédéraux.

Courriel du club FC CHALON en date du 12/08/2015

Procès Verbaux

14

Vu le courriel du club FC CHALON demandant à ce que le joueur THIVENT Florian ne soit pas mutation hors période au

motif que la demande de changement de club a été saisie le 9/07/2015, qu’il manquait uniquement le nom du

médecin sur le bordereau de demande de licence, que cette correction n’a pu être faite dans les temps.

Vu l’article 2 du Guide de procédure pour la délivrance des licences.

La Commission,

Rappelle que les clubs ont quatre jours pour procéder aux corrections demandées, à compter de la notification

présentant cette erreur et ainsi conserver la date initiale d’enregistrement.

Dit qu’elle ne peut pas s’opposer à un règlement fédéral.

Pour ce motif, dit qu’elle ne peut pas modifier la date d’enregistrement de la licence.

Courriel du club US CUISERY en date du 12/08/2015

Vu le courriel du club US CUISERY demandant à ce que des joueurs ne soient pas mutation hors période au motif que

la demande de changement de club a été saisie avant le 15 juillet, et que les pièces manquantes n’ont pu être fournies

dans les temps.

Vu l’article 2 du Guide de procédure pour la délivrance des licences.

La Commission,

Rappelle que les clubs ont quatre jours pour procéder aux corrections demandées, à compter de la notification

présentant cette erreur et ainsi conserver la date initiale d’enregistrement.

Dit qu’elle ne peut pas s’opposer à un règlement fédéral.

Pour ce motif, dit qu’elle ne peut pas modifier la date d’enregistrement de la licence.

Situation du joueur RAPIN Cyril

Vu le courriel du club JS ANDRYES demandant à ce que le joueur RAPIN Cyril ne soit pas mutation au motif que le club

quitté est en non activité dans sa catégorie d’âge,

Vu l’article 117 des RG

La Commission,

Attendu que la mise en non activité du club quitté (COURSON) est en date du 26/7/2015 et que la demande de licence

du joueur RAPIN Cyril est enregistrée le 21/07/2015 accorde à ce joueur une licence 2015/2016 non mutation.

Demande au service licence d’établir cette licence.

Situation du joueur GRIEZMANN Théo

Vu le courriel du club SPORTING CLUB DE MACON demandant l’annulation de sa demande de licence pour HURIGNY

au motif que le joueur désire rester au club.,

La Commission,

Attendu que la demande de licence de M. GRIEZMANN Théo a été enregistrée le 10/07/2015 et validée, le club de

SPORTING CLUB DE MACON doit formuler une demande de changement de club pour ce joueur.

Procès Verbaux

15

Courriel du club FC OUGES en date du 13/08/2015

Vu le courriel du club demandant si les joueurs d’un club dissous sont mutations.

La Commission,

Dit qu’un joueur issu d’un club dissous est libre de signer une licence dans le club de son choix sans être mutation.

2/ STATUT DES EDUCATEURS

Présents : MM. CARRE – COUROUX – FRANQUEMAGNE – JOLY.

Licence ANIMATEUR.

La licence ANIMATEUR est délivrée sur production d’une demande de licence accompagnée d’une attestation de

formation d’un des modules définis à l’article 47.1 du statut des éducateurs. Cette licence n’est pas une licence joueur.

Cette licence est également délivrée au titulaire du diplôme du jeune animateur (JA).

Demandes d’équivalence B.E.F. – NOUVEAU DISPOSITIF

Le titulaire du BEES 1e degré option « football » ayant eu une expérience d’entraînement ou d’encadrement de la

pratique du football de 400 heures lors de deux saisons sportives au minimum au sein :

- D’un club affilié à la F.F.F. sous licence moniteur, ou

- D’une structure affiliée à une association étrangère membre de la FIFA, ou

- D’une structure déconcentrée de la F.F.F., ou

- D’une structure d’entrainement fédérale labellisée dans le cadre du parcours d’excellence sportive, attestée par le

directeur technique national,

Obtient de droit le BEF.

Une démarche administrative d'équivalence doit être entreprise en adressant à la Ligue le dossier de demande

d'équivalence BEF (http://bourgogne.fff.fr/cg/1800/www/formations/2085946.shtml).

A compter du 01/05/2015, ce dossier sera traité dans son intégralité par la Section des équivalences de la

Commission Régionale des Statuts, Règlements et Obligations des Clubs.

A compter du 01/05/2015

Le paiement ne s’effectue plus par paiement sécurisé en ligne mais de nouveau par chèque de 20 euros à l’ordre de la

Ligue de Bourgogne de Football.

FORMULAIRE DE DEROGATION 2015/2016

(H, PH, PL, Honneur Féminin, U18 F, U19H à U16H, U15 Interligue et U14H).

La Commission indique aux clubs, qu’un formulaire de dérogation à l’article 12 du Statut des Educateurs et

Entraineurs de Football Fédéral est à demander auprès du service Licences de la Ligue.

Procès Verbaux

16

CONTRAT TECHNIQUE REGIONAL

La Commission rappelle aux clubs que pour tout contrat technique régional, la Carte Professionnelle est demandée.

La licence ne sera délivrée qu’à réception de cette carte.

OBLIGATIONS DES CLUBS POUR L’ENCADREMENT TECHNIQUE DES EQUIPES

(Article 11 chap. 2)

La Commission rappelle aux clubs que l’entraineur principal a la responsabilité réelle de l’équipe. A ce titre, il

répond aux obligations prévues au Statut des Educateurs et Entraineurs de Football Fédéral. Il est présent sur le

banc de touche, donne les instructions aux joueurs et autres techniciens dans les vestiaires et la zone technique,

avant et pendant le match et répond aux obligations médiatiques.

Les sections régionales du Statut en charge de son application, apprécient par tous les moyens, l’effectivité de la

fonction d’entraineur principal afin de déterminer si le club répond à ses obligations et en tire les conséquences

notamment pour l’application des dispositions prévues aux articles 13 et 14 du Statut.

A. DEMANDE DE LICENCES TECHNIQUES REGIONALES BENEVOLES ENREGISTREES

FOURNIER Eric pour ENT.FAUVERNEY (Promotion de Ligue).

BENOUARETH Mohammed Bachir pour AS BEAUNOISE (Promotion de District).

THOMAS Aurélien pour DORNES NEUVILLE O. (Promotion de ligue)

WLOSIK Ludovic pour GRURY ISSY FOOT (Senior A)

Avec obligation de formation continue la saison 2015/2016

DE CATA Pietro pour SANCE FC (Promotion de District).

Avec obligation de formation continue la saison 2015/2016

BOUCHARD Vincent pour U. COSNOISE S. (Promotion Honneur)

MIGNARD Eric pour STADE AUXERRE (U19H)

DEVOUCOUX Romain pour SUD NIVERNAIS IMPHY DECIZE (U15 District)

B. DEMANDE DE LICENCE TECHNIQUE REGIONALE ENREGISTREE AVEC CONTRAT.

GAUDIN Mathieu pour US CHEMINOTS DE PARAY (Honneur)

Procès Verbaux

17

Avec obligation de formation continue la saison 2015/2016

LETRECHER Thomas pour FONTAINE LES DIJON FC (U15 Access District)

PIERI Nicolas pour CO AVALLONNAIS (Honneur)

PERREAU NIEL Guillaume pour CHEVIGNY FOOTBALL (Promotion d’Honneur)

Avec obligation de formation continue la saison 2015/2016

C. Déclaration Encadrement Technique

Rappelle que suite aux déclarations formulées par les clubs, une vérification sera effectuée avant le début de

chaque championnat, afin de contrôler si l’éducateur déclaré possède le diplôme requis.

REMARQUE : Suite à des problèmes techniques la vérification pour les clubs d’HONNEUR n’a pu avoir lieu. Elle sera

effectuée le 27/08/2015.

CLUBS N’AYANT PAS DECLARE LEUR ENCADREMENT TECHNIQUE AU 06/08/2015

Division Honneur

BEAUNE A.S. – MACONNAIS U.F. – PARON F.C.

Promotion Honneur

AUXERRE STADE – FONTAINE LES DIJON F.C. – LONGVIC A.S.L. – MEURSAULT U.S. – MIR/PONT/LAM F.C.

Promotion de Ligue

SENS F.C. 2 – VAUZELLES A.S.A. – POUILLY EN AUXOIS A.S. – RULLY J.S. – MACONNAIS U.F. 2 – MACONNAISE J.S. –

CHALON A.C.F. – CRISSEY U.S. – HURIGNY F.C. – LE BREUIL E.S.A.

U19

AUXERRE STADE – BEAUNE A.S. – SENS F.C.

U17

AUXERRE STADE – BEAUNE A.S. – MACONNAIS U.F. – SENS F.C.

Procès Verbaux

18

U16

BEAUNE A.S. – MACONNAIS U.F. – SENS F.C.

INTERLIGUE U15

SENS F.C. – H.L.2.S.

U14

AUXERRE STADE – BEAUNE A.S. – H.L.2.S. – MACONNAIS U.F. – SENS F.C.

HONNEUR FEMININE

AUXERRE STADE – BLANZY FEMININ U.S. – DIJON UNIVERSITE – FLACE MACON R.C. 2 – LES GACHERES F.C. GUEUGNON

- IS SUR TILLE REVEIL – VILLERS U.S.

La Commission rappelle à ces clubs que faute de régularisation de leur situation avant la première rencontre

officielle, ils seront passibles des sanctions financières prévues aux règlements.

Attention : Les premières déclarations d’éducateurs doivent être faites en ligne comme indiqué dans le courriel du 09

juillet 2015.

MAIS, toute modification ultérieure ou changement d’éducateur en cours de saison devra impérativement être

signalé par courrier ou courriel à la Commission.

Pour les dérogations accordées sous réserve de formation, un contrôle sera effectué au 31/05/2016. En cas

d’infraction les pénalités seront appliquées avec effet rétroactif.

D. Divers

RESILIATION DE CONTRATS

De VIAULT Sébastien résiliation de FONTAINES LES DIJON

Pris note et demande au club FONTAINES LES DIJON de saisir cette résiliation dans FOOTCLUBS

Situation des éducateurs du club de CHEVIGNY.

La commission indique que suite au changement d’éducateur en charge de l’équipe de promotion d’Honneur le club

doit fournir et enregistrer un avenant de résiliation pour M. LASKOWSKI.

Demande de dérogation pour l’éducateur BLANCHARD Mathieu pour le club FC MONTCEAU BOURGOGNE

Procès Verbaux

19

Vu le Statut des Educateurs et Entraineurs de Football Fédéral.

Vu le formulaire de demande de dérogation dûment complété,

Vu la situation de l’éducateur BLANCHARD Mathieu

Vu que cette équipe évoluera en Championnat HONNEUR de Ligue la saison 2015/2016,

Vu que M. BLANCHARD Mathieu encadrait la saison 2014/2015 l’équipe qui accède en HONNEUR de Ligue cette

saison,

La Commission,

Accorde la dérogation demandée par le club FC MONTCEAU BOURGOGNE sous réserve de la demande de licence (sous

contrat).

Demande de dérogation pour l’éducateur MALGERY Arnaud pour le club U.F MACONNAIS.

Vu le Statut des Educateurs et Entraineurs de Football Fédéral.

Vu la situation de l’éducateur MALGERY Arnaud.

La Commission,

Ne peut accorder la dérogation demandée par le club U.F MACONNAIS dans l’état du dossier

Demande de dérogation pour l’éducateur BERGER Mickaël pour le club C.S. SANVIGNES.

Vu le Statut des Educateurs et Entraineurs de Football Fédéral.

Vu le formulaire de demande de dérogation dûment complété,

Vu la situation de l’éducateur BERGER Mickaël (CFF1 et CFF2)

Vu que cette équipe évoluera en Championnat Promotion de Ligue la saison 2015/2016,

Vu l’engagement de M. BERGER

La Commission,

Accorde la dérogation demandée par le club CS SANVIGNES

Demande de dérogation pour l’éducateur BARBET Jérôme pour le club LAIZE HL2S.

Vu le Statut des Educateurs et Entraineurs de Football Fédéral.

Vu le formulaire de demande de dérogation dûment complété,

Vu que l’éducateur BARBET Jérôme possède seulement I1 et le module U15

Vu que cette équipe évoluera en Championnat INTER LIGUE U15 la saison 2015/2016,

Vu l’obligation d’encadrement en U15 inter ligue par un éducateur titulaire du BEES1 ou BEF,

La Commission,

Vu que M. BARBET Jérôme encadrait la saison 2014/2015 l’équipe U14 Honneur en état de dérogation et qu’il n’a pas

respecté ses obligations de formation. (PV du 24/07/2014)

La Commission,

Ne peut accorder la dérogation demandée par le club LAIZE HL2S

Procès Verbaux

20

Demande de dérogation pour l’éducateur GUYON Jérôme pour le club FC MIREBELLOIS PONTAILLER LAMARCHE.

Vu le Statut des Educateurs et Entraineurs de Football Fédéral.

Vu le formulaire de demande de dérogation dûment complété,

Vu que l’éducateur GUYON Jérôme possède seulement I1, I2 et animateur sénior

Vu que cette équipe évoluera en Championnat PROMOTION d’HONNEUR la saison 2015/2016,

Vu l’obligation d’encadrement en P. H. ligue par un éducateur titulaire du BEES1 ou BEF,

La Commission,

Vu que M. GUYON Jérôme a intégré la formation BEF pour la saison 2015/2016 La Commission,

Accorde la dérogation demandée par le club FC MIREBELLOIS PONTAILLER LAMARCHE pendant la période de

formation.

Demande de dérogation pour l’éducateur EL EDRISSI Rachid pour le club NEVERS FOOTBALL.

Vu le Statut des Educateurs et Entraineurs de Football Fédéral.

Vu le formulaire de demande de dérogation dûment complété,

Vu la situation de l’éducateur EL EDRISSI Rachid (CFF3 non validé),

Vu que cette équipe évoluera en Championnat U19 Honneur la saison 2015/2016,

Vu l’obligation d’encadrement en U19 Honneur par un éducateur titulaire des CFF1, 2 et3,

La Commission,

Ne peut accorder la dérogation demandée par le club NEVERS FOOTBALL.

Demande de dérogation pour l’éducateur OLIVEIRA Orlando pour le club U.S CERISIERS

Vu le Statut des Educateurs et Entraineurs de Football Fédéral.

Vu le formulaire de demande de dérogation dûment complété,

Vu la situation de l’éducateur OLIVEIRA Orlando (A.S),

Vu que cette équipe évoluera en Championnat Promotion de ligue la saison 2015/2016,

La Commission,

Vu que M. OLIVEIRA Orlando encadrait la saison 2014/2015 l’équipe qui accède en Promotion de ligue cette saison,

La Commission,

Accorde la dérogation demandée par le club U.S CERISIERS

Demande de dérogation pour l’éducateur HONGROIS Julien pour le club DIJON USC.

Vu le Statut des Educateurs et Entraineurs de Football Fédéral.

Vu le formulaire de demande de dérogation dûment complété,

Vu la situation de l’éducateur HONGROIS Julien ayant fait accéder l’équipe fin 2013/2014.

Vu que cette équipe évoluera en Championnat Promotion d’Honneur ligue la saison 2015/2016,

La Commission,

Renouvelle la dérogation demandée par le club DIJON USC.

Procès Verbaux

21

Demande de dérogation pour l’éducateur DUBOIS Arnaud pour le club DIJON USC.

Vu le Statut des Educateurs et Entraineurs de Football Fédéral.

Vu le formulaire de demande de dérogation dûment complété,

Vu la situation de l’éducateur DUBOIS Arnaud en formation BMF.

Vu que cette équipe évoluera en Championnat U15 Inter ligue la saison 2015/2016 et que l‘obligation de diplôme est

le BEES1 ou BEF,

La Commission,

Ne peut accorder la dérogation demandée par le club DIJON USC.

2/ STATUT DE L’ARBITRAGE

Par conférence téléphonique

Présents : MM. PERDU – CARRE – GEORGES

Situation de M. IBNTABIT EL Mahdi

La Commission note sa démission du club NEVERS FOOT et lui accorde une licence 2015/2016 pour ASZ GARCHIZY

avec rattachement en 2017/2018.

NEVERS FOOTBALL pourra comptabiliser M. IBNTABIT EL Mahdi au titre de ses obligations les saisons 2015/2016 et

2016/2017, sous réserve d’arbitrage.

Situation de M. METIVIER Alexandre

La Commission indique qu’il doit formuler une nouvelle demande de licence arbitre soit pour un club répondant aux

obligations de distances soit pour retour à son club d’origine.

Situation de M. REMOND Armand

La Commission note sa démission du club GERGY VERJUX et lui accorde une licence 2015/2016 pour ST MARTIN en

BRESSE avec rattachement en 2017/2018.

GERGY VERJUX pourra comptabiliser M. REMOND Armand au titre de ses obligations les saisons 2015/2016 et

2016/2017, sous réserve d’arbitrage.

Situation de M. MONTACALLI Ahmed

La Commission note de sa décision d’opter pour le club VALLEE D’OUCHE. (arbitre indépendant en début de saison) et

lui accorde une licence 2015/2016 pour VALLE D’OUCHE. avec rattachement en 2017/2018.

Procès Verbaux

22

DIJON GREZ conserve la possibilité de comptabiliser M. MONTACALLI Ahmed au titre de ses obligations les saisons

2015/2016 et 2016/2017, sous réserve d’arbitrage.

Situation de M. ROPERTO Armando

La Commission note sa démission du club CHATEAUNEUF VAL DE BARGIS et lui accorde une licence 2015/2016 pour

FC NARCY. avec rattachement en 2017/2018.

CHATEAUNEUF VAL DE BARGIS pourra comptabiliser M. ROBERTO Armando au titre de ses obligations les saisons

2015/2016 et 2016/2017, sous réserve d’arbitrage.

Situation de M. BOULET Guillaume

La Commission note sa démission du club FC VERDUNOIS.

Prend connaissance de l’opposition du club FC VERDUNOIS dit ne pouvoir y donner suite attendu que le club bénéficie

de deux années pour former un nouvel arbitre.

Lui accorde une licence 2015/2016 pour St MARTIN en BRESSE avec rattachement en 2017/2018.

FC VERDUNOIS pourra comptabiliser M. BOULET Guillaume au titre de ses obligations les saisons 2015/2016 et

2016/2017, sous réserve d’arbitrage.

Situation de M. PAILLARD Cédric

La Commission note sa démission du club VINNEUF COURSON.

Prend connaissance de l’opposition du club VINNEUF COURSON dit ne pouvoir y donner suite attendu que le club

bénéficie de deux années pour former un nouvel arbitre.

Lui accorde une licence 2015/2016 pour A. FRANCO PORTUGAIS SENS avec rattachement en 2017/2018.

VINNEUF COURSON pourra comptabiliser M. PAILLARD Cédric au titre de ses obligations les saisons 2015/2016 et

2016/2017, sous réserve d’arbitrage.

Situation de M. AGGOUIN Jamel

La Commission note sa démission du club St LEGER LES PARAY. en date du 15/07/2015 et lui accorde une licence

2015/2016 pour PARAY USC. avec rattachement en 2017/2018.

St LEGER LES PARAY pourra comptabiliser M. AGGOUIN Jamel au titre de ses obligations les saisons 2015/2016 et

2016/2017, sous réserve d’arbitrage.

Situation de M. PICORNOT Laurent

La Commission note sa démission du club ES BRANGES et lui accorde une licence 2015/2016 pour FC EPERVANS. avec

rattachement en 2017/2018.

Procès Verbaux

23

ES BRANGES pourra comptabiliser M. PICORNOT Laurent au titre de ses obligations les saisons 2015/2016 et

2016/2017, sous réserve d’arbitrage.

Courrier de COULANGES LES NEVERS

La Commission vu que ce courrier concerne la situation du club, transmet celui-ci au district de la NIEVRE pour suite à

donner.

Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission Régionale d’Appels dans les conditions de

forme et délai prévus à l’article 7-2-2 des Règlements de la Ligue.

Le Président,

Bernard CARRE

Procès Verbaux

24