BOURGOGNE FOOTB@LL

N° 17 - Lundi 2 Novembre 2015 - E-Journal de la Ligue de Bourgogne de Football

SOMMAIRE p. 1

TOUT LE FOOTBALL BOURGUIGNON EN LIGNE SUR http://bourgogne.fff.fr

TIRAGES

p. 5 à 22

TECHNIQUE p. 2

ACTUALITE p. 3

p. 4 AGENDA

Prochains tirages : Mardi 3 novembre 2015 P. 1

PROCES VERBAUX

X

1

Le Mardi 3 Novembre prochain à 18h00 au siège de la Ligue de Bourgogne de Football (2 Avenue de la République 71210

MONTCHANIN), la Commission Sportive Régionale procèdera au tirage au sort des 1/16ème de finale de la Coupe de

Bourgogne (matches du 15 novembre), de la finale régionale de la Coupe Gambardella Crédit Agricole (matches du 14

novembre), de la finale régionale de la Coupe de France Féminine (matches du 22 novembre), du tour de cadrage de la

Coupe de Bourgogne Féminine (matches du 22 novembre), des 1/8ème de finale de la Coupe de Bourgogne Football

Entreprise (matches du 14 novembre) et du tour de cadrage de la Coupe de Bourgogne U18 Féminine (matches du 21

novembre). Tous les clubs qualifiés sont invités à y participer. Afin de vous réserver le meilleur accueil possible, merci de

confirmer votre présence avant le Lundi 2 novembre 2015, 9h00, à evenementiel@bourgogne.fff.fr

Coupe de France : Les affiches du 7ème tour sont connues

Prochains tirages : Mardi

3 novembre 2015

FUTSAL

Tirages

Le tirage au sort du 7ème tour de la Coupe de France,

marqué par l'entrée en lice des clubs de Ligue 2, s'est

tenu ce jeudi en fin de matinée au siège du CNOSF, le

Comité National Olympique et Sportif Français.

Découvrez les 6 affiches de nos clubs Bourguignons

encore en course. Les matchs auront lieu le samedi 14

et dimanche 15 novembre 2015. Le tirage a été effectué

notamment par Marc LAVOINE et Jean-François

MALATERRE respectivement Parrain de l'édition 2015

du Téléthon et vice-président de l'AFM-Téléthon, ainsi

que par Frédérique JOSSINET, ex-championne de judo

et désormais en charge du Plan de Féminisation de la

FFF, et Mickaël LANDREAU, ancien gardien de but de

l'Equipe de France.

LOUHANS-CUISEAUX FC (DH) - VILLEFRANCHE (CFA

SELONGEY SC (CFA 2) - COLMAR SR (NAT)

SENS FC (CFA 2) - CHANTILLY US (DH)

MONTCEAU BOURGOGNE FC (CFA) - METZ FC (L2)

LIMOGES FC (CFA 2) - AUXERRE AJ (L2)

VEYLE SAONE FC (DHR) – DIJON FCO (L2)

Pour découvrir l'ensemble des 88 rencontres de ce

7ème tour, suivre ce lien .

Championnat National Foot Entreprise (32ème de finale) :

911 Soccer Team connaît son adversaire

Dans le cadre du Championnat National Foot Entreprise,

et après sa victoire face à la Lyonnaise des eaux (2-5),

911 Soccer Team sera le seul représentant bourguignon

pour les 32ème de finale. Ils affronteront au prochain

tour (match le 7 novembre 2015), les municipaux de

Charleville-Mézières à domicile.

2

Connu pour accueillir les rencontres des deux clubs phares de la ville de MACON (ndlr : UF MACONNAIS et JS

MACONNAISE), le Stade Nord s'est cette fois-ci pris au jeu d'un rassemblement U14 organisé par les Districts de SAONE

ET LOIRE (PAYS-SAONOIS et PAYS MINIER), le Samedi 17 Octobre dernier.

C'est dans la continuité des Centres de Perfectionnement de Secteurs en U13, et dans l'optique de perdurer le suivi des

joueurs, que les Districts Saône et Loiriens ont souhaité établir des rassemblements de la catégorie U14 tout au long de la

saison. Pour ce premier rendez-vous, près d'une trentaine de joueurs nés en 2002 et issus des clubs de l'UF MACON,

MONTCEAU BOURGOGNE, FC GUEUGNON, CHALON FC, LA CHAPELLE DE GUINCHAY et SAINT-MARCEL ont foulé le

rectangle vert Maconnais.

Encadrés par le Conseiller Technique Fédéral de la SAONE ET LOIRE, Nicolas MERMET-MARECHAL et Clément LOUDJANI,

éducateurs au District du PAYS SAONOIS et du FC CHALON, les joueurs présents ont peaufiné leurs gammes sous la forme

d'ateliers « jeu », exercés en sous-groupe. L'aspect offensif (ndlr : occupation de l'espace et la transition défensive -

offensive) et l'aspect défensif (ndlr : densité autour du porteur de balle, couvrir son partenaire et protéger son but), avec

mise en application sur les matchs de 25 minutes en triangulaire, ont été au programme de cette session.

Le prochain rendez-vous pour la génération U14 est d'ores et déjà fixé avec l'organisation d'un nouveau rassemblement ce

samedi 31 Octobre à CHALON SUR SAONE.

Liste des joueurs présents

FC LOUHANS CUISEAUX: ANLI Mickael / GOUJON Cyprien/ COUILLEROT Théo/ GEAY Alexis / BISSARDON Guillaume /

KADDOUR Amine / KADDOUR Lamine/ DARBON Tanguy

FC CHALON: BOULET Mathis

UF MACON: CHOTARD Thomas / CANARD Valentin/ PHAY Suny / ODIN Maxime / DRAVET Tommy

LA CHAPELLE DE GUINCHAY : ALVES BATISTA Jordan

MONTCEAU BOURGOGNE: MOSCATO Karl / / PICHARD Lucas / PILLOT Louis / CABRAL Hugo / GUECHI Enzo / LOUDOT

Kevin / PICHARD Mathis

GUEUGNON: HERMITTE Tristan / FERNANDES Fabio/ AUBLANC Mathis / SIDI BOULENOUAR Ziad / PICHON Anthony /

LACROIX / ROINEL Tristan

Premier rendez-vous

des U14

Technique

Le football s’engage envers le

Téléthon

3 Actualité

L'Association Française contre les Myopathies et la Fédération Française de Football s'associent pour donner encore plus

de vie, sur tout le territoire, au TELETHON 2015, organisé cette année les 4 et 5 Décembre. Pour ce faire, l'opération «

TEL EST TON FOOT » voit le jour avec son guide .

Le football amateur est engagé depuis des années pour le Téléthon et la volonté de la Fédération Française est de vous

accompagner en vous proposant de nombreux outils et en mettant en avant vos actions.

Pour faciliter vos opérations, un code a été créé pour la signature de contrat ou d'avenant pour vos manifestations en

faveur de l'Association Française contre les Myopathies (AFM) (Code P073).

Une plateforme a également été mise en place pour indiquer votre engagement sur l'édition 2015 du téléthon. Suite à

cette inscription, un mail vous sera envoyé avec la possibilité de télécharger notamment un ensemble d'outils de

communication pouvant faciliter la promotion de vos manifestations : www.telethonfoot.fr.

Enfin, un formulaire vous permettra d'afficher la solidarité du Football Amateur en indiquant les sommes récoltées

(formulaire).

La Ligue de Bourgogne de Football met également à votre disposition une

vidéo de la Fédération Française de Football en faveur du Téléthon.

L’Agenda de la

Semaine

Du 2 au 8 Novembre 2015

Mardi 3 Novembre

Commission Sportive Régionale à 14h30 au siège de la Ligue

Sont convoqués : GAMELON – FRANQUEMAGNE – GEORGES – GIVERNET – MAY – MEUNIER – NAGEOTTE – NOGUES –

POPILLE

Tirages des Coupes à 18h00 au siège de la Ligue

Jeudi 5 Novembre 2015

Commission Régionale de Discipline à 14h30 au siège de la Ligue

Sont convoqués : RENIER – BOURIOT – MICHAUD – PERNOT

Commission Régionale des Statuts et règlements et obligations des clubs à 14h30 au siège de la Ligue

Sont convoqués : PERDU – COUROUX – FRANQUEMAGNE – ACEDO – GEORGES– JOLY

Samedi 7 Novembre2015

Commission Régionale de Discipline (auditions) à 09h30 au siège de la Ligue

Réunions

Infos L.B.F

4

REUNION du 29 OCTOBRE 2015

N°172

Présents : MM. GAMELON – GEORGES – GIVERNET

Excusé : M. NAGEOTTE

Assiste : Mme COQUELIN, au titre administratif

SENIORS

REPORT MATCH

Match n°20429.1 – Promotion de Ligue groupe D – CHALON ACF / CLUNY US – du 20/09/15

La commission fixe cette rencontre le 15/11/15

COMMUNICATION de DECISIONS D'AUTRES COMMISSIONS

Le Service Compétitions a pris en compte les décisions suivantes :

Procès Verbaux

Les Procès Verbaux

de la Semaine

5

Commission Sportive Régionale

Décision de la Commission Régionale de Discipline du 24/10/15

La commission sanctionne en application de l’article 129 de la police des terrains le club de GRESILLES FC d’un match

de suspension de terrain et fait application du sursis, et d’un retrait ferme de 2 points dans leur championnat

(Promotion de Ligue groupe D).

DEMANDE

Courrier du FC SENS du 12/10/15

Concernant la feuille de recette du match n°21211.1 - Coupe de France – CHASSAGNE MONTRACHET / FC SENS du

11/10/15

La commission, après étude de la feuille de recette, demande au service comptabilité de débiter le compte du club de

CHASSAGNE MONTRACHET de la part de recette revenant au FC SENS et d’en créditer ce dernier.

JEUNES

AMENAGEMENT DES HORAIRES DES MATCHES DE JEUNES DES CLUBS

HORAIRES D'HIVER EN JEUNES :

A partir du 24 octobre et jusqu'au 28 février, l'heure officielle des matchs U19 et U14 sera 15h00 au lieu de 16h00.

Les clubs qui souhaitent conserver l'horaire de 16h00 car ils possèdent l'éclairage et parce que le créneau de 14h00-

16h00 leur est nécessaire pour d'autres catégories devront en faire la demande.

1) DIJON USC pour les matches à domicile en Honneur U19 et Honneur U14 à 15h30

2) BEAUNE AS pour les matches à domicile en Honneur U19 et Honneur U14 à 16h00

3) DIJON FCO pour les matches à domicile en Honneur U14 à 16h00

Match n° 20639.1 – Honneur U19 – AUXERRE AJ 2 / BEAUNE AS du 31/10/15

La commission en possession de l’accord des deux clubs, fixe la rencontre le 15/11/15 à 10h30.

Procès Verbaux

6

Match n° 20637.1 – Honneur U19 – CHALON FC / DIJON USC du 31/10/15

La commission en possession de l’accord des deux clubs, fixe la rencontre le 14/11/15 à 17h30

et inverse les rencontres entre ces deux clubs, soit :

Match aller le 14/11/15 – DIJON USC / CHALON FC

Match retour le 02/04/15 – CHALON FC / DIJON USC

FEMININES

Match n°21195.1 – Féminine U18 – Groupe B – BLANZY FEMININES US / FLACE MACON RC du 19/12/15

La commission en possession de l’accord des deux clubs a donné son accord pour que la rencontre se dispute le

24/10/15 à 16h00.

Match n°21193.2 – Féminine U18 – Groupe B – CHATENOY AS / FLACE MACON RC du 07/11/15

Demande de report de la rencontre par le club de FLACE MACON RC pour absence éducateur.

En l'absence d'accord de CHATENOY la commission ne peut donner son accord.

En conséquence la rencontre est maintenue à la date prévue au calendrier.

TOURNOIS

La commission enregistre les déclarations de tournois ci-dessous. Elle rappelle aux clubs leurs responsabilités par

rapport à l’assurance et à la participation des joueurs.

Ces tournois ne devront pas compromettre le bon déroulement des compétitions officielles qui sont prioritaires.

Pour les catégories gérées par les districts, les déclarations de tournois doivent être adressées au secrétariat de ces

derniers.

MONTCEAU BOURGOGNE FC

Dimanche 15 mai 2016 – Tournoi U11

SAISIE DES RESULTATS

La Commission rappelle aux clubs que la saisie des résultats est obligatoire, après chaque rencontre afin de permettre

une information la plus rapide possible (clubs, presse, supporter etc.)

Amende 11 euros appliquée en cas de récidive.

Procès Verbaux

7

Pour les clubs utilisant la feuille de match informatisée, la non transmission de la FMI est considérée comme une non

saisie du résultat. Elle doit impérativement être envoyée avant minuit le jour du match (article 6.6.4 bis)

Pour information : lorsque celle-ci n’a pas fonctionné les résultats ne peuvent pas être saisis par le club. La feuille de

match papier sera transmise par courriel le jour du match avant minuit.

Journée du 24 et 25 octobre 2015

GENLIS – Coupe de France

FMI non transmise

MARSANNAY CL

HOMOLOGATION des RESULTATS

La commission homologue tous les résultats des rencontres jouées à ce jour, concernant les catégories SENIORS,

JEUNES et FEMININES, sous réserve des dossiers en instance.

*************

Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la commission d’appel régionale dans les conditions de forme

et délai prévus à l’article 7-2-2 de l’annuaire de la Ligue.

Procès Verbaux

8

L’exécution provisoire des sanctions est prononcée et compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions

et à l’équité sportive, la commission décide de lever l’effet suspensif lié à un éventuel appel des sanctions prononcées.

Le Président,

Daniel GAMELON

Procès Verbaux

9

REUNION du 29 OCTOBRE 2015

REUNION du 29 OCTOBRE 2015

N° 174

Présents : MM. CARRE – MATHEY – PERDU – SERVAYRE

1/ STATUTS ET REGLEMENTS :

A. Réserves/ Réclamations

Match n°21218.1 – Gambardella Crédit Agricole – DIGOIN F.C.A. / PARAY U.S.C. du 24/10/2015

Réserve d’avant-match du club DIGOIN F.C.A. sur les joueurs LAUVERNIER Anthony et CHATILLON Adam du club

PARAY U.S.C., susceptibles d’avoir participé à la rencontre de Coupe Gambardella sans surclassement alors qu’ils sont

U16.

Vu la confirmation de la réserve par le club DIGOIN F.C.A. en date du 26/10/2015,

Vu les articles 142 et 186 des Règlements Généraux de la F.F.F.,

Vu l’article 73 des Règlements Généraux de la F.F.F.,

Vu l’article 2.20 des Règlements de la Ligue de Bourgogne de Football,

La Commission,

Après étude du dossier, dit la réserve recevable (frais de dossier débités).

Considérant que les joueurs licenciés U16 peuvent évoluer en compétition nationale U19 (Championnat National et

Coupe Gambardella), sous réserve d’être « surclassé article 73.2 ».

Considérant que les joueurs LAUVERNIER Anthony (U16) et CHATILLON Adam (U16) sont surclassés article 73.2 en date

respectivement du 02/10/2015 et du 09/10/2015.

Considérant donc que ces deux joueurs peuvent participer en Coupe Gambardella.

Pour ce motif,

Rejette la réserve du club DIGOIN F.C.A.

Confirme le résultat du match acquis sur le terrain.

Transmet copie de cette décision à la Commission Sportive Régionale

La présente décision est susceptible d’appel devant la Commission Régionale d’Appels dans les conditions de forme

prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la Fédération.

L’appel devra être adressé dans les deux jours francs, à partir de la notification ou de la publication de la décision

contestée.

B. Divers

Procès Verbaux

10

Commission Régionale Statuts et Règlements

Situation de Monsieur DA SILVA PINHO Maxence, Arbitre et Joueur

Vu l’article 70.3 des Règlements Généraux de la F.F.F.

La Commission,

Dit que le contrôle médical est annuel. En cas de double licence ou de changement de club, le certificat médical de non

contre-indication figurant sur la première demande de licence suffit à satisfaire au contrôle médical préalable pour

une autre demande de licence au cours de la même saison.

Dit en conséquence que le dossier médical arbitre réalisé au cours de la saison considérée, suffit à satisfaire au

contrôle médical pour une licence joueur ou dirigeant, demandée ultérieurement au cours de la même saison.

Courriel du club CORBIGNY C.S. en date du 28/10/2015

Vu le courriel du club CORBIGNY C.S. demandant à ce que le joueur DESBOUIS Amaury, surclassé article 73.2, puisse

jouer dans d’autres équipes séniors que l’équipe première du club.

Vu que l’équipe première du club CORBIGNY C.S. évolue en Promotion de District.

Vu l’article 73.2 des Règlements Généraux de la F.F.F.,

Vu l’article 4.1.3 des Règlements de la Ligue de Bourgogne de Football,

La Commission,

Indique que les joueurs U17 surclassés article 73.2 sont autorisés à pratiquer en sénior dans les compétitions de

District, mais uniquement en équipe première de leur club.

Dit qu’elle ne peut pas faire suite à la demande du club.

Courriel du club LONGCHAMP A.S. en date du 28/10/2015

Vu le courriel du club LONGCHAMP A.S. demandant si un joueur né en 1999 peut se licencier dans leur club pour cette

saison, sachant que le club n’a que des U6 à U9 et des Séniors, ou doit-il attendre la saison prochaine.

Vu que les joueurs nés en 1999 sont U17 la saison 2015/2016,

Vu l’article 73.2 des Règlements Généraux de la F.F.F.,

Vu l’article 4.1.3 des Règlements de la Ligue de Bourgogne de Football,

La Commission,

Procès Verbaux

11

Indique que les joueurs U17 surclassés article 73.2 sont autorisés à pratiquer en sénior dans les compétitions de

District, mais uniquement en équipe première de leur club.

Dit par conséquent que pour pouvoir jouer cette saison, le joueur U17 devra obtenir un surclassement au titre de

l’article 73.2.

C. Licences

RAPPEL : la Commission de la Ligue de Bourgogne prend en considération comme motif d’opposition à changement

de club, le non-paiement de la cotisation de la saison en cours (2015/2016), mais ne retient pas les non paiements

de cotisations des saisons antérieures.

Demande de réponse pour Mutation Hors Période

La Commission demande aux clubs de répondre aux demandes suivantes pour la réunion du 05/11/2015

LOCOMOTIVE DIJON VILLE pour la demande de licence du joueur MONIN Thomas pour le club F.C. OUGES FENAY

PAYS DE FONTAINEBLEAU R.C. (Ligue Paris Ile de France) pour la demande de licence du joueur CHAPELLE Kryss pour

le club AUXERRE A.J.

Situation du joueur LAFORET Valentin

Vu le courriel du club NEVERS CHALLUY SERMOISE R.C. en date du 25/10/2015 indiquant que M. LAFORET Valentin n’a

pas réglé sa licence.

Vu que ce joueur n’est pas licencié pour la saison 2015/2016, il s’agit donc du défaut de paiement de la cotisation

2014/2015,

La Commission,

Considère le motif de refus comme abusif,

Accorde la licence du joueur LAFORET Valentin pour le club F.C. SUD LOIRE ALLIER 09

Situation du joueur GARGAT Adam

Vu l’absence de réponse du club O. MARTINOT ST MARTIN TERTRE au 29/10/2015, la Commission accorde la licence

du joueur GARGAT Adam pour le club F.C. PARON

Situation du joueur BARNAY Robin

Vu l’absence de réponse du club F.C. BRETIGNY NORGES au 29/10/2015, la Commission accorde la licence du joueur

BARNAY Robin pour le club F.C. VAL DE NORGE

Procès Verbaux

12

Situation du joueur GUIMET Jérémie

Vu le refus du club AM. FRANCO PORTUGAISE DE SENS le 26/10/2015 et le motif invoqué (M. GUIMET a une dette de

200 euros envers le Président du club, dette qu’il s’est engagé à régler dans les 8 jours),

La Commission,

Demande au club AM. FRANCO PORTUGUAISE DE SENS de lui communiquer pour le 05/11/2015, une reconnaissance

écrite de la dite dette et signée du joueur.

Dans cette attente, met sa décision en délibéré.

Situation des joueurs MAHAMOUDOU Anli (U19) et AKDAG Haci (U17)

Vu l’absence de réponse du club MACON A.C.T. au 29/10/2015,

La Commission,

Accorde les licences des joueurs MAHAMOUDOU Anli et AKDAG Haci pour le club J.S. MACONNAISE

Le club de MACON A.C.T. n’ayant pas engagé d’équipe cette saison, dit que le joueur AKDAG Haci (U17) est exempté

du cachet mutation en vertu de l’article 117b des Règlements Généraux de la F.F.F.

Dit que ce joueur pourra évoluer avec son nouveau club uniquement dans les compétitions de sa catégorie d’âge.

Attendu qu’aucun championnat U19 n’existe en District, et que J.S. MACONNAISE n’est pas engagé en championnat

U19 Honneur, la commission exempte le joueur MAHAMOUDOU Anli du cachet mutation, sans restriction d’équipe.

Courriel du club LONGCHAMP A.S. en date du 28/10/2015

Vu le courriel du club LONGCHAMP A.S. demandant si le problème d’effectif en cas de départ de joueurs est une

raison valable de refus d’accorder le départ de ces joueurs.

La Commission,

Dit que le problème d’effectif est apprécié par la Commission au jour de l’examen du refus de départ.

Copie District de Côte d’Or de Football.

Courriel du club SENS F.C. en date du 26/10/2015

Vu le courriel du club SENS F.C. demandant à ce que le joueur MABANZA LOUYA Bissemo (U14), soit exempté du

cachet mutation au motif que le club quitté (BOISSY F.C., Ligue Paris Ile de France) n’a pas engagé d’équipe dans sa

catégorie cette saison.

Vu l’article 117b des Règlements Généraux de F.F.F.,

Vu la demande de licence du joueur MABANZA LOUYA Bissemo enregistrée le 09/09/2015,

Vu que le club BOISSY F.C. n’a pas engagé d’équipe U14 cette saison 2015/2016.

La Commission,

Met sa décision en délibéré dans l’attente de précisions sur les championnats U14 et U15 en région Paris Ile de France

et sur les dates de fin d’engagement des compétitions pour ces catégories d’âge.

Procès Verbaux

13

Courriel du club MONTCEAU BOURGOGNE F.C. en date du 27/10/2015

Vu le courriel du club MONTCEAU BOURGOGNE F.C. demandant à ce que les joueurs MAZIZ Tarek (U16) et MENDIL

Yaniss (U16), soient exemptés du cachet mutation au motif que le club quitté (J.O. LE CREUSOT) n’avait pas

suffisamment de joueurs pour engager une équipe dans leur catégorie.

Vu l’article 117b des Règlements Généraux de la F.F.F.,

Vu que le club LE CREUSOT J.O. a engagé une équipe U18 Access Ligue pour la saison 2015/2016.

Vu que ce championnat est ouvert aux joueurs U18, U17 et U16.

La Commission,

Ne peut pas donner suite à la demande d’exemption pour ces deux joueurs.

Courriel du club MONTCEAU BOURGOGNE F.C. en date du 27/10/2015

Vu le courriel du club MONTCEAU BOURGOGNE F.C. demandant à ce que le joueur MONIN Théo (U16), soit exempté

du cachet mutation au motif que le club quitté (MONTCENIS F.C.) n’avait pas suffisamment de joueurs pour engager

une équipe dans sa catégorie.

Vu l’article 117b des Règlements Généraux de la F.F.F.,

Vu que le club MONTCENIS F.C. a engagé une équipe U18 District pour la saison 2015/2016.

Vu que ce championnat est ouvert aux joueurs U18, U17 et U16.

La Commission,

Ne peut pas donner suite à la demande d’exemption pour ce joueur.

Courriel du club MONTCEAU BOURGOGNE F.C. en date du 27/10/2015

Vu le courriel du club MONTCEAU BOURGOGNE F.C. demandant à ce que le joueur DAZY Lorys (U16), soit exempté du

cachet mutation au motif que le club quitté (A.S. CIRY LE NOBLE) n’avait pas suffisamment de joueurs pour engager

une équipe dans sa catégorie.

Vu l’article 117b des Règlements Généraux de la F.F.F.,

Vu la demande de licence du joueur DAZY Lorys enregistrée le 21/10/2015,

Vu que le club A.S. CIRY LE NOBLE n’a pas engagé d’équipe ouverte à sa catégorie d’âge pour cette saison 2015/2016.

Vu la date limite d’engagement du championnat U16 Honneur au 10/07/2015, et U18 District au 19/09/2015,

Vu que la demande de changement de club a été saisie postérieurement à la date de fin d’engagements des

championnats pour sa catégorie,

La Commission,

Exempte le joueur DAZY Lorys (U16) du cachet « mutation ».

Dit que ce joueur pourra évoluer avec son nouveau club uniquement dans les compétitions de sa catégorie d’âge.

Courriel du club BEAUNE F.C. en date du 27/10/2015

Procès Verbaux

14

Vu le courriel du club BEAUNE F.C. demandant à ce que les joueurs BERNOT Cyprien (U15) et THIBAULT Romain

(U15), soient exemptés du cachet mutation au motif que le club quitté (AM.S. INTERC. DE LA VOUGE) n’a pas engagé

d’équipe dans leur catégorie cette saison.

Vu l’article 117b des Règlements Généraux de la F.F.F.,

Vu la demande de licence du joueur BERNOT Cyprien enregistrée le 28/09/2015,

Vu la demande de licence du joueur THIBAULT Romain enregistrée le 18/09/2015,

Vu que le club AM.S. INTERC. DE LA VOUGE n’a pas engagé d’équipe dans leur catégorie pour cette saison 2015/2016.

Vu la date limite d’engagement des championnats U15 du District de Football de Côte d’Or au 07/09/2015 et du

Championnat U15 InterLigue et U16 Honneur au 10/07/2015,

Vu que les demandes de changement de club ont été saisies postérieurement à la date de fin d’engagements des

championnats de Ligue et District dans leur catégorie,

La Commission,

Exempte les joueurs BERNOT Cyprien (U15) et THIBAULT Romain (U15) du cachet « mutation ».

Dit que ces joueurs pourront évoluer avec leur nouveau club uniquement dans les compétitions de leur catégorie

d’âge.

Courriel du club BEAUNE F.C. en date du 27/10/2015

Vu le courriel du club BEAUNE F.C. demandant à ce que le joueur TILLIER Arthur (U15), soit exempté du cachet

mutation au motif que le club quitté (F.C. DES HAUTES COTES) n’a pas engagé d’équipe dans sa catégorie cette saison.

Vu l’article 117b des Règlements Généraux de la F.F.F.,

Vu la demande de licence du joueur TILLIER Arthur enregistrée le 12/09/2015,

Vu que le club F.C. DES HAUTES COTES n’a pas engagé d’équipe dans sa catégorie pour cette saison 2015/2016.

Vu la date limite d’engagement des championnats U15 du District de Football de Côte d’Or au 07/09/2015 et du

Championnat U15 InterLigue et U16 Honneur au 10/07/2015,

Vu que la demande de changement de club a été saisie postérieurement à la date de fin d’engagements des

championnats de Ligue et District dans sa catégorie,

La Commission,

Exempte le joueur TILLIER Arthur (U15) du cachet « mutation ».

Dit que ce joueur pourra évoluer avec son nouveau club uniquement dans les compétitions de sa catégorie d’âge.

Demande du club SUD ALLIER O9

Vu la demande du club SUD ALLIER 09 pour l’exemption du cachet mutation pour le joueur LAFORET Valentin au motif

que ce joueur n’a disputé aucune rencontre sur la saison 2014/2015.

Vu l’article 117 des Règlements Généraux de la F.F.F.,

La Commission,

Dit que ce motif n’est pas au nombre de ceux permettant d’exempter un joueur du cachet mutation.

Dit qu’elle ne peut pas donner suite à la demande du club SUD ALLIER 09.

Procès Verbaux

15

Courriel du club CHAMPIGNY A.F.C.C. en date du 26/10/2015

Vu le courriel du club CHAMPIGNY A.F.C.C. demandant à la Commission de reprendre sa décision de la semaine

dernière (refus d’exemption du cachet mutation pour SAULNIER Axel au motif que le club quitté MISY VILLENEUVE LA

GUYARD a engagé une équipe sénior en coupe).

Le club explique que MISY VILLENEUVE LA GUYARD n’a pas joué en coupe, suite à un forfait de sa part (match du

13/09/2015).

Vu l’article 117b des Règlements Généraux de la F.F.F.

La Commission,

Met sa décision en délibéré jusqu’à sa réunion du 05/11/2015, afin de procéder aux vérifications nécessaires.

2/ STATUT DES EDUCATEURS

Par conférence téléphonique

Présents : MM. CARRE – SERVAYRE – FRANQUEMAGNE

Licence ANIMATEUR.

La licence ANIMATEUR est délivrée sur production d’une demande de licence accompagnée d’une attestation de

formation d’un des modules définis à l’article 47.1 du statut des éducateurs. Cette licence n’est pas une licence

« joueur ».

Cette licence est également délivrée au titulaire du diplôme du jeune animateur (JA).

Demandes d’équivalence B.E.F. – NOUVEAU DISPOSITIF

Le titulaire du BEES 1e degré option « football » ayant eu une expérience d’entraînement ou d’encadrement de la

pratique du football de 400 heures lors de deux saisons sportives au minimum au sein :

- D’un club affilié à la F.F.F. sous licence moniteur, ou

- D’une structure affiliée à une association étrangère membre de la FIFA, ou

- D’une structure déconcentrée de la F.F.F., ou

- D’une structure d’entrainement fédérale labellisée dans le cadre du parcours d’excellence sportive, attestée par le

directeur technique national,

Obtient de droit le BEF.

Une démarche administrative d'équivalence doit être entreprise en adressant à la Ligue le dossier de demande

d'équivalence BEF (http://bourgogne.fff.fr/cg/1800/www/formations/2085946.shtml).

A compter du 01/05/2015, ce dossier sera traité dans son intégralité par la Section des équivalences de la

Commission Régionale des Statuts, Règlements et Obligations des Clubs.

A compter du 01/05/2015

Procès Verbaux

16

Le paiement ne s’effectue plus par paiement sécurisé en ligne mais de nouveau par chèque de 20 euros à l’ordre de la

Ligue de Bourgogne de Football.

CONTRAT TECHNIQUE REGIONAL

La Commission rappelle aux clubs que pour tout contrat technique régional, la Carte Professionnelle est demandée.

La licence ne sera délivrée qu’à réception de cette carte.

OBLIGATIONS DES CLUBS POUR L’ENCADREMENT TECHNIQUE DES EQUIPES

(Article 11 chap. 2)

La Commission rappelle aux clubs que l’entraineur principal a la responsabilité réelle de l’équipe. A ce titre, il

répond aux obligations prévues au Statut des Educateurs et Entraineurs de Football Fédéral. Il est présent sur le

banc de touche, donne les instructions aux joueurs et autres techniciens dans les vestiaires et la zone technique,

avant et pendant le match et répond aux obligations médiatiques.

Les sections régionales du Statut en charge de son application, apprécient par tous les moyens, l’effectivité de la

fonction d’entraineur principal afin de déterminer si le club répond à ses obligations et en tire les conséquences

notamment pour l’application des dispositions prévues aux articles 13 et 14 du Statut.

A. DEMANDE DE LICENCES TECHNIQUES REGIONALES BENEVOLES ENREGISTREES

VUILLOT Gilles pour CHALON F.C. (Responsable sportif jeunes).

COTE Florent pour ACADEMIE DU FOOTBALL CHALON SUR SAONE (Régional Futsal). Obligation de formation continue

saison 2015/2016.

BELORGEY Samuel pour ACADEMIE DU FOOTBALL CHALON SUR SAONE (Section sport adapté). Obligation de

formation continue saison 2015/2016.

CHEVRY Stéphane pour U.S. CANTON CHARNY (District Ecole de Foot). Obligation de formation continue saison

2015/2016.

VALLET Cyril pour A.S.C. POUGUOISE (Promotion de Ligue). Amende de 150 euros pour absence de formation

continue dans les délais.

B. DEMANDES DE LICENCES TECHNIQUES AVEC CONTRATS, ENREGISTREES

Procès Verbaux

17

COLEY Xavier pour A.S. GEVREY CHAMBERTIN (U15 Access).

C. DEMANDE DE DEROGATION A L’ARTICLE 12

Demande de dérogation pour l’éducateur FLOCK Sébastien pour le club J.S. MARZY

Vu le Statut des Educateurs et Entraineurs de Football Fédéral,

Vu le règlement du Championnat de Promotion de Ligue,

Vu la situation de l’éducateur FLOCK Sébastien (CFF3),

Vu que cette équipe évoluera en Championnat Promotion de Ligue la saison 2015/2016,

Vu que c’est cet éducateur qui a fait accéder l’équipe en Promotion de Ligue.

La commission,

Accorde la dérogation pour l’éducateur FLOCK Sébastien.

Courriel du club CLUNY U.S. en date du 22/10/2015

Vu le courriel du club CLUNY U.S. demandant l’indulgence de la commission sur l’encadrement technique de l’équipe

U18 Féminine.

Le club explique en effet ne pas être en mesure d’avoir sur le banc de touche de chaque rencontre, un éducateur

déclaré ayant les diplômes requis.

Le club rappelle que c’est suite au nombre insuffisant d’engagements dans le District du Pays Saônois qu’il s’est

finalement inscrit en U18 Régional.

La Commission,

Vu l’engagement du club à ce que deux de ses éducateurs (Lionel DUMONT et Florent PALAIS) participent à la

formation CFF3 du mois de janvier 2016.

Accorde la dérogation demandée pour les éducateurs Lionel DUMONT et Florent PALAIS sous réserve de fournir, au

01/06/2016, une attestation de participation au CFF3, faute de quoi, l’amende prévue aux règlements sera appliquée

de façon rétroactive depuis le début de la saison.

D. DECLARATION ENCADREMENT TECHNIQUE

Après analyse au 30e jour suivant la date du premier match de championnat.

Journée du 24 et 25/10/2015

Honneur Féminine

VAUZELLES A.S.A. : amende de 21 euros. M. BOUDET doit demander une licence Educateur Fédéral.

Procès Verbaux

18

RAPPEL :

L’éducateur déclaré par les clubs doit IMPERATIVEMENT être titulaire du diplôme requis* et posséder une licence

Educateur Fédéral, Technique Régional ou Technique National.

Les clubs dont une équipe est visée par une obligation d’encadrement, qui n’ont pas désigné l’éducateur ou

l’entraineur dans un délai de trente jours francs à compter de la date du 1e match de leur championnat respectif,

encourent des sanctions.

*FORMULAIRE DE DEROGATION 2015/2016

(H, PH, PL, Honneur Féminin, U18 F, U19H à U16H, U15 Interligue et U14H).

La Commission indique aux clubs, qu’un formulaire de dérogation à l’article 12 du Statut des Educateurs et

Entraineurs de Football Fédéral est à demander auprès du service Licences de la Ligue.

La Commission met en demeure les clubs suivants, ayant déclaré des éducateurs ne disposant que d’une licence

« dirigeant », de faire, avant le 30e jour suivant la date du premier match de championnat, la demande de licence

Educateur Fédéral, Technique Régional ou Technique National correspondant à son diplôme le plus haut. A défaut

l’amende sera appliquée de manière rétroactive depuis le premier match du championnat :

- VAUZELLES A.S.A. pour l’Educateur BOUDET.

La Commission met en demeure les clubs suivants, ayant déclaré des éducateurs ne disposant que d’une licence

« joueur » ou ne disposant pas de licence du tout, de faire avant le 30e jour suivant la date du premier match de

championnat, la demande de licence Educateur Fédéral, Technique Régional ou Technique National correspondant à

son diplôme le plus haut. A défaut l’amende sera appliquée de manière rétroactive depuis le premier match du

championnat :

- MONTCEAU BOURGOGNE F.C. pour l’éducateur BERTRAND S.

La Commission met en demeure les clubs suivants de désigner, avant le 30e jour suivant la date du premier match de

championnat, un nouvel éducateur pour leurs équipes pour lesquelles la dérogation de l’entraineur a été refusée

par la Commission. A défaut, l’amende sera appliquée de manière rétroactive depuis le premier match du

championnat :

- ST MARCEL F.R. pour son équipe de Promotion de Ligue.

- CHALON A.C.F. pour son équipe de Promotion de Ligue.

- MACONNAIS U.F. pour son équipe Honneur U19.

- NEVERS FOOTBALL pour son équipe Honneur U19.

- H.L.2.S. pour son équipe U15 InterLigue.

Procès Verbaux

19

La Commission, indique aux clubs suivants que l’éducateur qu’ils ont déclaré ne dispose pas du diplôme requis. Elle

met donc en demeure ces clubs de désigner un autre éducateur ou de faire une demande de dérogation* auprès de

la commission de céans. A défaut d’une régularisation de la situation avant le 30e jour suivant le premier match de

championnat, l’amende sera appliquée de manière rétroactive depuis le premier match de championnat.

*Les dérogations ne sont pas attribuées de manière automatique, la commission doit étudier chaque dossier. A défaut

d’une demande de dérogation communiquée à la Ligue, l’éducateur est considéré comme ne disposant pas du diplôme

requis.

- MACONNAISE J.S. pour l’Educateur AYDIN.

- MONTCEAU BOURGOGNE F.C. pour l’éducateur GAULIER.

- MACONNAISE U.F. pour l’Educateur JANUARIO.

E. CONTROLE DES PRESENCES SUR LE BANC DE TOUCHE DE L’EDUCATEUR EN CHARGE DE L’EQUIPE

RAPPEL : Les clubs doivent en cas de force majeur déclarer l’absence de l’éducateur

(Article 3-3-5 de l’annuaire Ligue)

JOURNEE DU 19/20 SEPTEMBRE 2015

Promotion de Ligue :

MARZY J.S. : amende de 21 euros.

GRESILLES F.C. : amende 21 euros.

U19 Honneur :

GUEUGNON F.C. : amende 21 euros.

MONTCEAU BOURGOGNE F.C. : amende 21 euros.

Rappel :

En cas d’éducateur suspendu mais présent le jour du match, c’est au club concerné de se rapprocher de l’arbitre pour

que ce dernier le notifie sur la feuille de match informatisée (rubrique « info » - « règlements locaux »).

F. FORMATION CONTINUE RECYCLAGE BE1 – BMF – BEF

Thème Dates Lieu Volume

Horaire

Procès Verbaux

20

Recyclage responsable

Section Sportive Scolaire

(Obligatoire tous les ans)

11 novembre 2015 CREPS DIJON 8h

Projet Sportif

(Module CFF4)

20 et 21 novembre

2015

Varennes Vauzelles

(District) 16 h

Projet Associatif

(Module CFF4)

8 et 9 janvier 2016

Côte d’Or

(lieu à définir)

16 h

Projet Sportif

(Module CFF4)

15 et 16 janvier 2016

Côte d’Or

(lieu à définir)

16 h

Le projet de jeu et l’équipe 27 et 28 mai 2016 CREPS DIJON 16 h

Pré-inscriptions en ligne sur le Site de la Ligue dans la rubrique « Educateurs – Entraineurs » / Formations /

Préinscriptions.

Rappel : Deux jours de formation continue obligatoires tous les deux ans (art 6.2 du Statut des Educateurs et

Entraineurs du Football).

3/ STATUT DE L’ARBITRAGE

En conférence téléphonique

Présents : MM. CARRE – GEORGES – PERDU

Situation de M. RAFFESTIN Théo

Vu le courriel du club U.S.C DIJON demandant si, suite à la radiation du club DIJON PARC F.C., il serait possible de

rattacher l’arbitre RAFFESTIN Théo dès cette saison.

Vu que M. RAFFESTIN a changé de club en 2014/2015 et est licencié depuis cette date au club de DIJON U.S.C.

Vu l’article 33 du Statut de l’arbitrage stipulant qu’un arbitre doit être deux ans licencié au club avant d’être

comptabilisé pour celui-ci.

La Commission,

Dit qu’elle ne peut pas faire suite à la demande de DIJON U.S.C.

Procès Verbaux

21

Confirme que M. RAFFESTIN sera comptabilisé au titre des obligations de U.S.C. DIJON à compter de la saison

2016/2017.

Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission Régionale d’Appels dans les conditions de

forme et délai prévus à l’article 7-2-2 des Règlements de la Ligue.

Le Président,

Bernard CARRE

Procès Verbaux

22