BOURGOGNE FOOTB@LL

N° 6 - Lundi 10 Août 2015 - E-Journal de la Ligue de Bourgogne de Football

SOMMAIRE p. 1

TOUT LE FOOTBALL BOURGUIGNON EN LIGNE SUR http://bourgogne.fff.fr

COUPE DE FRANCE

PROCES VERBAUX

CHAMPIONNATS p. 2

TECHNIQUE p. 3

p. 4 ACTUALITE

p.5 à

Coupe de France: le point sur les tirages P. 1

1

Ce mardi 4 août 2015, au siège de la Ligue de Bourgogne, à MONTCHANIN, la Commission Sportive Régionale a procédé

aux tirages au sort du tour de cadrage et du 2ème tour de la Coupe de France (matchs du 23 Août et 30 Août), du 1er tour

de la Coupe Gambardella (matchs du 13 Septembre) et du tour de cadrage de la Coupe de France Féminine (matchs du

20 Septembre).

La Ligue de Bourgogne vous propose de découvrir l'ensemble de ces rencontres :

Coupe de France - Tour de Cadrage

Coupe de France - 2ème Tour

Coupe de France Féminine - Tour de Cadrage

Coupe Gambardella - 1er Tour

Coupe de France : le point sur

les tirages

FUTSAL

Coupe de France

2

La Ligue de Bourgogne vous propose de découvrir dès à présent les calendriers détaillés des championnats

régionaux pour la saison 2015/2016.

Division d’Honneur

Promotion d'Honneur - Groupe A

Promotion d'Honneur - Groupe B

Promotion de Ligue - Groupe A

Promotion de Ligue - Groupe B

Promotion de Ligue - Groupe C

Promotion de Ligue - Groupe D

Honneur U19

Honneur U17

Honneur U16

Honneur U14

U15 Interligues

Honneur Senior Féminin

Calendriers des

championnats régionaux

Championnats

Le guide digital de la pratique

du football u6-U13

3 Technique

La Fédération Française de Football via la Direction Technique Nationale (DTN) propose à l'ensemble des clubs un tout

nouveau document interactif présentant une modélisation de la pratique du Football pour les catégories U6 à U13.

Ce document, que vous pouvez télécharger sur le lien ci-dessous, propose une saison « clé en main » pour les catégories

U6-U7 / U8-U9 / U10-U11 / U12-U13 et comprend :

- Les objectifs visés pour chaque période de la saison

- Des fiches synthèse pour chaque catégorie

- Des vidéos définissant les nouvelles pratiques préconisées

- Les contenus techniques détaillés permettant une organisation plus aisée des séances, des rencontres, des plateaux et

des journées évènementielles

Cet outil digital a vocation à être utilisé par les clubs dès septembre 2015. Il constitue un vecteur organisationnel et

technique destiné aux éducateurs des clubs pour mener à bien leur saison. La Direction Technique Nationale perçoit

également ce document comme un complément utile aux formations d'éducateurs pour les catégories visées.

La Ligue de Bourgogne de Football met à votre disposition le lien de téléchargement de ce

Guide digital de la pratique du football U6-U13 (Attention : document en PDF de taille 1,4 GO).

4 Actualité

Cette année encore, le Comité Régional Olympique et Sportif de Bourgogne, en partenariat avec la Direction Régionale

de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale, le Conseil régional de Bourgogne et la Délégation régionale EDF

organisent le concours « Femmes et Sport » édition 2015.

Ce concours a pour but de promouvoir en Bourgogne l'image, la place et le rôle des Femmes dans les pratiques physiques

et sportives et leur accès aux responsabilités.

Pour cela, deux catégories sont ouvertes au concours :

- Le prix “Sport au féminin” : récompense une personne morale pour la meilleure stratégie ou action menée en matière de

développement de la pratique physique et sportive féminine et/ou en matière de féminisation des postes à

responsabilités.

- Le prix “Coup de cœur” : récompense une personne physique pour son parcours et/ou son investissement exemplaires,

en qualité de bénévole dans l'organisation, d'accompagnement et de développement de la pratique féminine.

Vous trouverez ci-joint l'affiche du concours et le dossier d’inscription à renvoyer avant le 11 septembre 2015 au CROS de

Bourgogne (CREPS de Bourgogne-Dijon ; 19 rue Pierre de Coubertin 21000 DIJON).

Concours « Femme et Sport »

Bourgogne

Réunion téléphonique

du 31 juillet 2015

N°40

Présents : MM. GAMELON – NAGEOTTE – GEORGES

Excusé : M. GIVERNET

Assiste : Mme SCARAMAZZA, au titre administratif

TOURNOI PAUL NICOLAS

La commission enregistre la déclaration de tournoi prévu les 1er et 2 août 2015 à CHABLIS et à CLAMECY. Elle rappelle

au club sa responsabilité par rapport à l’assurance et à la participation des joueurs.

Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la commission d’appel régionale dans les conditions de forme

et délai prévus à l’article 7-2-2 de l’annuaire de la Ligue.

L’exécution provisoire des sanctions est prononcée et compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions

et à l’équité sportive, la commission décide de lever l’effet suspensif lié à un éventuel appel des sanctions prononcées.

Le Président,

Daniel GAMELON

Procès Verbaux

Les Procès Verbaux

de la Semaine

5

Commission Sportive Régionale

REUNION du 4 AOUT 2015

N°46

Présents : MM. GAMELON - GEORGES - GIVERNET – NAGEOTTE – POPILLE.

Excusés : MM. MEUNIER – FRANQUEMAGNE – LAMALLE – FRANQUEMAGNE – LEJEUNE - NOGUES

SENIORS

DEMANDES

CHAMPIONNAT HONNEUR - Courriel du club de MACONNAIS UF

Demande d’UF MACONNAIS pour jouer ses rencontres de Division d’Honneur à domicile le samedi à 18 heures.

La commission donne son accord.

Cette décision sera applicable à compter du 19/09/15

La Commission Sportive Régionale statuera en cas de refus écrit et motivé du club visiteur qui lui sera adressé un

mois au plus tard avant la date de la rencontre.

Match n°20011.1 – Honneur – LOUHANS CUISEAUX FC / CHALON FC – du 29/08/15

Refus écrit et motivé du FC CHALON de disputer la rencontre le samedi à 18h00

La commission fixe la rencontre le dimanche 30/08/15 à 15h00

Courriel du club du SNID

La commission prend connaissance.

Courriel de LOUHANS/CUISEAUX FC

Arrêté Municipal de la Ville de LOUHANS interdisant l’utilisation du stade de Bram jusqu’au 03/09/15 inclus et courrier

de LOUHANS/CUISEAUX FC (terrain disponible à compter du 04/09/15).

La Commission demande au club de LOUHANS/CUISEAUX FC de fournir un terrain de repli homologué pour la

rencontre du 29/08/15. A défaut le match sera inversé.

JEUNES

Procès Verbaux

6

DEMANDES

Courriel de JSIF souhaitant disputer ses rencontres HU16 le samedi à 15h30

La commission ne peut donner son accord, le règlement de cette compétition prévoit que ces matches se disputent le

dimanche. Elle invite le club de JSIF à demander l’accord de ses adversaires pour changer de jour et d’horaire.

Courriel de QUETIGNY AS souhaitant disputer ses rencontres HU16 le samedi à 16h00

La commission ne peut donner son accord, le règlement de cette compétition prévoit que ces matches se disputent le

dimanche. Elle invite le club de QUETIGNY AS à demander l’accord de ses adversaires pour changer de jour et

d’horaire.

AMENAGEMENT DES HORAIRES DES MATCHES DE JEUNES DES CLUBS

HORAIRES D'HIVER EN JEUNES :

A partir du 24 octobre et jusqu'au 28 février, l'heure officielle des matchs U19 et U14 sera 15h00 au lieu de 16h00.

Les clubs qui souhaitent conserver l'horaire de 16h00 car ils possèdent l'éclairage et parce que le créneau de 14h00-

16h00 leur est nécessaire pour d'autres catégories devront en faire la demande.

Courriel de DIJON USC souhaitant disputer ses rencontres HU19 et HU14 à 15h30 à domicile pour l’ensemble de la

saison

La commission donne son accord

COUPES – Déroulements et tirages

Clubs présents : FR ST MARCEL – FC HURIGNY – LE CREUSOT JO – ST SERNIN DU BOIS US – MONTCHANIN JS – BLANZY

USF – DUC – MELLECEY MERCUREY.

Club excusé : JS CRECHES.

SENIORS

COUPE DE FRANCE

Procès Verbaux

7

Courriel de FC NEUILLY

Demande de ne pas jouer en Coupe de France le 23/08/15.

La commission ne peut garantir à ce club qu’il ne sera pas tiré au sort pour participer au tour du cadrage du 23/08/15 –

date prévue au calendrier de l’épreuve - et en cas de participation le report de la rencontre ne sera pas possible.

Courriel de TOUCY

La commission ne peut garantir à ce club qu’il ne sera pas tiré au sort pour participer au tour du cadrage du 23/08/15

– date prévue au calendrier de l’épreuve - et en cas de participation et match à domicile un terrain de repli sera

demandé au club. A défaut la rencontre sera inversée.

Tirage au sort du TOUR de CADRAGE de la COUPE de France

116 clubs participants répartis en 10 groupes géographiques

20 matches

La commission procède au tirage au sort du tour de cadrage de la Coupe de France.

Les matches se dérouleront le dimanche 23 août 2015 à 15h00

Les matches

Match 1 – ENTRAINS SUR NOHAIN (D1) / COSNE US (PH)

Match 2 – SENS RACING CLUB (PD) / JOIGNY US (PH)

Match 3 – CHAMESSON (D3) / MAGNY (D1)

Match 4 – CHATEL GERARD (D1) / MONETEAU (PL)

Match 5 – CERCY LA TOUR (PD) / POUGUES (PL)

Match 6 – NEVERS CHALLUY (PL) / FOURCHAMBAUTL (PL)

Match 7 – ST FORGEOT DRACY (D1) / DIGOIN FCA (PL)

Match 8 – LES GACHERES FC (D1) / BOURBON LANCY (PL)

Match 9 – JONCY (D1) / DUN SORNIN FOOT (PD)

Match 10 – CLUNY US (PL) / CHAUFFAILLES (PD)

Match 11 – ST GERMAIN DU PLAIN (D1) / CRECHES JS (PL)

Match 12 – TOURNUS (D1) / FLACE MACON RC (D2)

Match 13 – GIVRY ST DESERT (D2) / MEURSAULT (PH)

Match 14 – LE CREUSOT JO (PL) / GERGY (PD)

Match 15 – CRISSEY US (PL) / CHATENOY AS (PH)

Match 16 – ST JEAN DE LOSNE (PD) / AUXONNE (PH)

Procès Verbaux

8

Match 17 – DIJON ULFE (PD) / DIJON USC (PH)

Match 18 – MARSANNAY (PL) / CHENOVE (PD)

Match 19 – NEUILLY LES DIJON (D1) / CHEVIGNY ST SAUVEUR (PH)

Match 20 – PERRIGNY LES DIJON (D1) / DIJON ASPTT (PH)

Tirage au sort du 2ème TOUR de la COUPE de France

Sont exempts les clubs de DH, de CFA et de CFA2

96 clubs participants au tirage

Ces 96 clubs sont répartis en 5 groupes géographiques

48 matches

La commission procède au tirage au sort du 2ème tour de la Coupe de France.

Les matches se dérouleront le dimanche 30 août 2015 à 15h00

CHOIX des TERRAINS : article 6.2.1 de la Coupe de France

La commission précise que lorsque l’un des adversaires ne sera connu qu’à l’issue de l’un des matches de cadrage du

23/08/15, le choix du terrain sera effectué par la Commission Sportive Régionale le lundi 24/08/15 sauf en cas de

procédure en cours sur le match concerné.

Les matches

Match 1 – CHAMPS SUR YONNE (PD) / VERON AS (D1)

Match 2 – Vainqueur Match 2 (Tour Cadrage) / CERISIERS (PL)

Match 3 – COSNOIS FC (D2) / Vainqueur Match 4 (Tour Cadrage)

Match 4 – DONZY ES (D2) / SEMUR EPOISSES (PL)

Match 5 - VARENNES 89 (PL) / Vainqueur Match 1 (Tour Cadrage)

Match 6 – APPOIGNY (PD) / FLEURY LA VALLEE (D1)

Match 7 – ST FARGEAU (D1) / MONTBARD VENAREY (PL)

Match 8 – MIGENNES (PL) / CLAMECY (PH)

Match 9 - CHAMPIGNY (D1) / MONTACHER SENOBLE (PL)

Match 10 - Vainqueur Match 3 (Tour Cadrage) / TOUCY (PL)

Match 11 – ST REMY LES MONTBARD (D1) / AUXERRE STADE (PH)

* Match 12 – LUZY MILLAY (D1) / DORNES NEUVILLE (PL) (voir décision ci-dessous)

Match 13 – PERRECY AS (D1) / COULANGES LES NEVERS (PD)

Match 14 – ST VINCENT BRAGNY (PD) / AUTUN BENFICA (D1)

Match 15 - Vainqueur Match 5 (Tour Cadrage) / SANVIGNES (PL)

Match 16 – TOULON SUR ARROUX (D1) / GARCHIZY (PH)

Procès Verbaux

9

Match 17 - Vainqueur Match 6 (Tour Cadrage) / LUTHENAY (D1)

Match 18 - Vainqueur Match 8 (Tour Cadrage) / Vainqueur Match 7 (Tour Cadrage)

Match 19 – VAUZELLES ASA (PL) / LA CHARITE US (PH)

Match 20 – GENELARD MARTIGNY (D2) / SORNAY (PH)

Match 21 – SANCE (PD) / LA CHAPELLE DE GUINCHAY (PH)

Match 22 - Vainqueur Match 9 (Tour Cadrage) / CHATEAURENAUD (D2)

Match 23 – LA ROCHE VINEUSE (P. EXC) / CIRY LE NOBLE (D1)

Match 24 – ST MARTIN SENOZAN (D1) / PALINGES (PL)

Match 25 – HURIGNY (PL) / Vainqueur Match 10 (Tour Cadrage)

Match 26 – PAYS CHAROLLAIS ES (D1) / BLANZY US FOOT (PD)

Match 27 – ABERGEMENT CUISERY (PD) / Vainqueur Match 11 (Tour Cadrage)

Match 28 – ST BONNET LA GUICHE (PH) / Vainqueur Match 12 (Tour Cadrage)

Match 29 – ST ALBAIN (D2) / MACONNAISE JS (PL)

Match 30 – CORGOLOIN LADOIX (PD) / SASSENAY VIREY L.F. (P. EXC)

Match 31 - Vainqueur Match 14 (Tour Cadrage) / LACANCHE (D2)

Match 32 - Vainqueur Match 16 (Tour Cadrage) / MERVANS (PD)

Match 33 – ST LEGER SUR DHEUNE (PD) / CHALON ACF (PL)

Match 34 – ST SERNIN DU BOIS (PH) / MONTCHANIN (PL)

Match 35 – LUX (PD) / Vainqueur Match 13 (Tour Cadrage)

Match 36 – EPERVANS (PD) / SAULON CORCELLES (D1)

Match 37 – CHASSAGNE MONTRACHET (D1) / VARENNES LE GRAND (PD)

Match 38 – ST REMY FC (P. EXC) / ABERGEMENT STE COLOMBE (D1)

Match 39 - Vainqueur Match 15 (Tour Cadrage) / RULLY (PL)

Match 40 – FAUVERNEY ROUVRES (PL) / Vainqueur Match 20 (Tour Cadrage)

Match 41 – MAREY SUR TILLE (D1) / Vainqueur Match 19 (Tour Cadrage)

Match 42 – LONGVIC (PH) / Vainqueur Match 17 (Tour Cadrage)

Match 43 – MIREBELLOIS PONTAILLER LAMARCHE FC (PH) / Vainqueur Match 18 (Tour Cadrage)

Match 44 – ST APOLLINAIRE (PH) / GRESILLES FC (PL)

Match 45 – IS SUR TILLE (PH) / POUILLY EN AUXOIS (PL)

Match 46 – REMILLY FC (D2) / PLOMBIERES LES DIJON (PL)

Match 47 – VILLAGES EF (PD) / FONTAINE LES DIJON (PH)

Match 48 – CESSEY SUR TILLE (D1) / GENLIS (PL)

* Match 12 – LUZY MILLAY (D1) / DORNES NEUVILLE (PL)

Suite à une erreur administrative, veuillez prendre en compte ci-dessous extrait du PV :

PV Commission Régionale des Statuts et Règlements du 05/06/15 :

« Match n°21422.1 – Coupe de France 2015/2016 – AUTUN F.C. / LUZY MILLAY U.S. du 31/05/2015

Procès Verbaux

10

Réclamation d’après-match du club LUZY MILLAY U.S. sur la qualification et la participation du joueur licence

n°2543780285 du club AUTUN F.C., au motif qu’il est susceptible d’être sous le coup d’une suspension.

Vu l’article 186.1 des Règlements Généraux de la F.F.F.,

Vu l’article 187 des Règlements Généraux de la F.F.F.,

Vu l’article 150 des Règlements Généraux de la F.F.F.,

Vu l’article 226 des Règlements Généraux de la F.F.F.,

La Commission,

Dit la réclamation recevable.

Après étude de son dossier disciplinaire, constate que le joueur licence n°2543780285 est suspendu d’un match ferme

suite à trois avertissements, à compter du 25/05/2015.

Considérant que le match s’est déroulé le 31/05/2015,

Considérant donc que le joueur licence n°2543780285 a joué en état de suspension,

Pour ces motifs,

Donne match perdu par pénalité au club AUTUN F.C.

Le club LUZY MILLAY U.S. est déclaré vainqueur de ce match éliminatoire de Coupe de France.

Met le droit de réclamation à la charge du club AUTUN F.C.

Transmet copie de la présente décision au Service Compétitions de la Ligue ».

JEUNES

COUPE GAMBARDELLA

Tirage au sort du 1er tour de la Coupe GAMBARDELLA

67 équipes dont 2 nationaux U19 qualifiés directement pour le 1er tour fédéral.

CINQ clubs à qualifier pour le 1er tour fédéral.

La commission procède au tirage au sort du 1er tour de la Coupe Gambardella

Ce tour comportera 25 matches.

Les matches se dérouleront le samedi 12 septembre 2015 à 15h00

Les matches

Match 1 – JOIGNY US (U18) / AUXERRE STADE (U19 H)

Match 2 – CHARBUY (U18) / PARON FC (U18)

Match 3 – SENS EVEIL (U18) / CHABLIS AS (U18)

Procès Verbaux

11

Match 4 – CLAMECY AS (U18) / COURSON (U18)

Match 5 – AVALLON CO (U18) / COSNE US (U18)

Match 6 – AFGP 58 (U18) / LA MACHINE UF (U18)

Match 7 – VAUZELLES ASA (U18) / IMPHY DECIZE SN (U19 H)

Match 8 – MACONNAISE JS (U18) / LA ROCHE VINEUSE (U18)

Match 9 – DIGOIN FCA (U18) / CRECHES JS (U18)

Match 10 – CLUNY US (U18) / MACONNAIS UF (U19 H)

Match 11 – HL2S Groupement (U18) / SUD FOOT 71 (U18)

Match 12 – CLESSE FC (U18) / LA CHAPELLE DE GUINCHAY (U18)

Match 13 – GUEUGNON FC (U19 H) / CHALON FC (U19 H)

Match 14 – LE CREUSOT JO (U18) / MELLECEY MERCUREY (U18)

Match 15 – CHATENOY AS (U18) / CHAMPFORGEUIL (U18)

Match 16 – SANVIGNES CS (U18) / ORION CS (U18)

Match 17 – CHATEAURENAUD (U18) / EPERVANS (U18)

Match 18 – OUROUX S/SAONE (U18) / ST JEAN DE LOSNE (U18)

Match 19 – BEAUNE AS (U19 H) / LOUHANS CUISEAUX FC (U19 H)

Match 20 – GENLIS AS (U18) / AUXONNE (U18)

Match 21 – TILLES FC (U18) / QUETIGNY AS (U19 H)

Match 22 – MIREBELLOIS PONTAILLER LAMARCHE FC (U18) / DAIX (U18)

Match 23 – ST APOLLINAIRE (U18) / MARSANNAY AS (U18)

Match 24 – TALANT (U18) / PLOMBIERES LES DIJON (U18)

Match 25 – DIJON ASPTT (U19 H) / DIJON USC (U19 H)

Exempts :

SENS FC (U19 H) – VARENNES 89 (U18) – LA CHARITE US (U18) – NEVERS FOOTBALL (U19 H) –

PARAY USC (U18) – DUN SORNIN (U18) – LE BREUIL (U18) – MONTCEAU FC (U19 H) –

FAUVERNEY ROUVRES (U18) – GERGY (U18) – ST MARCEL FR (U18) – FONTAINE LES DIJON (U18) -

JSIF (U18) – CHEVIGNY ST SAUVEUR (U18) – SEMUR EPOISSES (U18).

FEMININES

COUPE DE FRANCE FEMININE

Tirage au sort du tour de cadrage de la Coupe de France Féminine

12 équipes dont 2 D2 qualifiées directement pour le 1er tour fédéral.

Procès Verbaux

12

La commission procède au tirage au sort du tour de cadrage de la Coupe de France Féminine.

Ce tour comportera 2 matches.

Les matches se dérouleront le dimanche 20 septembre 2015 à 10h00

Les matches

Match 1 – LES GACHERES FC (DH) / IS SUR TILLE (DH)

Match 2 – DIJON UNIVERSITE (DH) / CHATENOY LE ROYAL (DH)

Exempts :

MELLECEY MERCUREY (PH) – LOUHANS CUISEAUX FC (DH) – VILLERS LES POTS (DH) –

VAUZELLES ASA (DH) – BLANZY FEMININES (DH) – AUXERRE STADE (DH)

TOURNOIS

La commission enregistre les déclarations de tournois ci-dessous. Elle rappelle aux clubs leurs responsabilités par

rapport à l’assurance et à la participation des joueurs.

Ces tournois ne devront pas compromettre le bon déroulement des compétitions officielles qui sont prioritaires.

Pour les catégories gérées par les districts, les déclarations de tournois doivent être adressées au secrétariat de ces

derniers.

PARON FC

Matches amicaux

Samedi 8 août 2015 – PARON / SARAN

Procès Verbaux

13

Mardi 11 août 2015 – PARON / ENTENTE GATINAIS

Dimanche 16 août 2015 – PARON / NOGENT SUR SEINE

Match amical – ASSOCIATION DIJON ALZHEIMER

Match de la décennie des champions (Anciens nationaux et internationaux de 1998 à 2000) EQUIPE DE France contre

OLYMPIQUE LYONNAIS

Samedi 5 septembre 2015 – Parc des Sports de DIJON

*************

Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la commission d’appel régionale dans les conditions de forme

et délai prévus à l’article 7-2-2 de l’annuaire de la Ligue.

L’exécution provisoire des sanctions est prononcée et compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions

et à l’équité sportive, la commission décide de lever l’effet suspensif lié à un éventuel appel des sanctions prononcées.

Le Président,

Daniel GAMELON

Procès Verbaux

14

REUNION du 06 AOUT 2015

N°48

Présents : MM. CARRE – MATHEY – PERDU – SERVAYRE

Assiste au titre administratif : DENUZILLER Camille

1/ STATUTS ET REGLEMENTS :

A. Divers

Mutations supplémentaires suite à application du Statut de l’Arbitrage

RAPPEL

Les clubs bénéficiaires de mutations supplémentaires en application du statut de l’arbitrage ont l’obligation de

déclarer l’équipe bénéficiaire avant le début des compétitions.

Faute de cette déclaration l’utilisation de ces mutations supplémentaires ne sont pas autorisées.

La Commission prend note que le club DIGOIN F.C.A. utilise ses 2 mutations supplémentaires en équipe A (Promotion

de Ligue).

La Commission prend note que le club MONTCHANIN J.S.M.O. utilise ses 2 mutations supplémentaires en équipe A

(Promotion de Ligue).

Participation à la Coupe de France d’un joueur mutant à l’intersaison

Vu les demandes formulées : un joueur peut-il participer à la Coupe de Coupe de France avec un club B dans lequel il

est licencié la saison 2015/2016, sachant qu’il a participé au premier tour de la Coupe de France avec un club A, dans

lequel il était licencié en 2014/2015 ?

La Commission,

Indique que, vu l’article 7.3.4 du Règlement de la Coupe de France, « les conditions de participation à la Coupe de

France sont celles qui régissent l’équipe première du club dans son championnat.

Tout joueur autorisé à participer régulièrement au championnat disputé par l’équipe première du club peut prendre

part à l’épreuve ».

Responsables Sécurité – Division Honneur

15 Commission S.R.O.C.

Procès Verbaux

15

La Commission,

Prend note que le club SELONGEY S.C. déclare M. ROBLET Patrick comme responsable Sécurité pour la saison

2015/2016.

Prend note que le club LOUHANS CUISEAUX F.C. déclare M. DESBOIS Patrick comme responsable Sécurité pour la

saison 2015/2016.

Prend note que le club MONTCEAU BOURGOGNE F.C. déclare M. STEFANOWICZ Georges comme responsable Sécurité

pour la saison 2015/2016.

Transmet à la Commission Sportive Régionale.

La Commission indique par ailleurs qu’un club peut désigner deux responsables sécurité, sous réserve que ceux-ci

aient participé à une formation.

Courrier du club SAINT FLORENTIN E.S. reçu le 05/08/2015

Vu le courrier du club SAINT FLORENTIN E.S. ainsi que la copie du procès-verbal de sa réunion de Bureau du

01/08/2015 décidant la mise en non activité de l’ensemble de la section jeunes et séniors du club pour la saison

2015/2016.

La Commission,

Acte la mise en non activité totale du club SAINT FLORENTIN E.S. à compter du 01/08/2015.

Transmet copie au District de l’Yonne de Football.

B. Licences

RAPPEL : la Commission de la Ligue de Bourgogne prend en considération comme motif d’opposition à changement

de club, le non-paiement de la cotisation de la saison en cours (2015/2016), mais ne retient pas les non paiements

de cotisations des saisons antérieures.

Demande de réponse pour Mutation Hors Période

La Commission demande aux clubs de répondre aux demandes suivantes pour la réunion du 20/08/2015

A.L.C. LONGVIC pour la demande de licence du joueur TAYEB Noureddine pour le club C.S. AUXONNAIS

U.S. MOULINOISE pour la demande de licence du joueur CELEMENCKI Allan pour le club A.S. ST PEREUSE FOOT ASSPF

Procès Verbaux

16

U.S. MOULINOISE pour la demande de licence du joueur BOULENGER François pour le club A.S. ST PEREUSE FOOT

ASSPF

Décision suite à réponse (ou non réponse) pour demande de licences « mutation hors période »

Vu l’accord du club AVALLON F.C. le 05/08/2015, accorde la licence de la joueuse BOUTEILLIER Sandra pour le club

U.S. FEMININE GUILLON

Vu l’accord du club AVALLON F.C. le 05/08/2015, accorde la licence de la joueuse PERRIER Emilie pour le club U.S.

FEMININE GUILLON

Vu l’absence de réponse du club VAL DE NORGE F.C. le 06/08/2015, accorde la licence du joueur CHARLEUX Flavian

pour le club F.C. SAULON CORCELLES

Situation des joueuses STEIN Lysa, BOUCHOT Coralie et FEGER Stecy

Vu le refus non motivé en date du 05/08/2015 du club AVALLON F.C. pour la mutation de ces trois joueuses pour le

club U.S. FEMININE GUILLON,

Vu l’article 92 des Règlements Généraux de la F.F.F. demandant à la Ligue d’accueil de se prononcer en cas de refus

abusif,

La Commission,

Demande au club AVALLON F.C. de motiver son refus pour le 19/08/2015.

Dans cette attente, met sa décision en délibéré.

Courriel du club A.N.F.E. LE CREUSOT en date du 04/08/2015

Vu le courriel du club A.N.F.E. LE CREUSOT demandant des explications au sujet du refus de la photo du joueur SAHIN

Yusuf pour sa demande de changement de club.

Vu l’article 2 du Guide de procédure pour la délivrance des licences.

Après examen de l’historique de la demande de licence changement de club de ce joueur.

La Commission,

Rappelle que les clubs ont quatre jours pour ajouter des pièces manquantes et conserver la date initiale

d’enregistrement.

Dit que le 10/07/2015, le club A.N.F.E. LE CREUSOT a saisi une demande de changement de club sans photo,

Que cette photo ayant été ajoutée seulement le 20/07/2015, la date d’enregistrement a été modifiée.

Pour ce motif, dit qu’elle ne peut pas modifier la date d’enregistrement de la licence.

Courriel du club U.S.C. PARAY FOOT en date du 05/08/2015

Procès Verbaux

17

Vu le courriel du club U.S.C. PARAY FOOT demandant à ce que le joueur COGNARD Thomas ne soit pas mutation hors

période au motif que la demande de changement de club a été saisie le 13/07/2015, qu’il manquait uniquement le

nom du médecin sur le bordereau de demande de licence, que cette correction a été faite le 27/07/2015.

Vu l’article 2 du Guide de procédure pour la délivrance des licences.

La Commission,

Rappelle que les clubs ont quatre jours pour procéder aux corrections demandées, à compter de la notification

présentant cette erreur et ainsi conserver la date initiale d’enregistrement.

Dit qu’elle ne peut pas s’opposer à un règlement fédéral.

Pour ce motif, dit qu’elle ne peut pas modifier la date d’enregistrement de la licence.

Courriel du club F.C. SUD LOIRE ALLIER 09 en date du 02/08/2015

Vu le courriel du club F.C. SUD LOIRE ALLIER 09 demandant à ce que le joueur DIB Ilyas ne soit pas mutation hors

période au motif que la demande de changement de club a été saisie le 05/06/2015, qu’il manquait uniquement le

cachet du médecin sur le bordereau de demande de licence, que la demande de licence a été supprimée le

17/07/2015 car incomplète,

Vu l’article 2 du Guide de procédure pour la délivrance des licences.

La Commission,

Rappelle que les clubs ont quatre jours pour procéder aux corrections demandées, à compter de la notification

présentant cette erreur et conserver la date initiale d’enregistrement.

Précise que les demandes de licences sont supprimées au bout de trente jours si la pièce manquante n’est pas ajoutée.

Dit qu’elle ne peut pas s’opposer à un règlement fédéral.

Pour ce motif, dit qu’elle ne peut pas modifier la date d’enregistrement de la licence.

Courriel du club ST PEREUSE A.S. en date du 01/08/2015

Vu le courriel du club ST PEREUSE A.S. indiquant que la décision de la commission de la semaine dernière n’accordant

pas l’exemption du cachet mutation hors période pour les joueurs FOLLIET Jean Romain, FOLLIET Jean Nicolas et

CELEMENCKI Allan pose un véritable souci au club qui ne pourra pas aligner une équipe complète. Le club indique que

sans l’exemption du cachet mutation hors période pour ces joueurs, il sera dans l’obligation de ne pas s’engager pour

la saison 2015/2016.

La Commission,

Dit qu’elle ne peut pas déroger au règlement fédéral.

Confirme sa décision du 30/07/2015.

Courriel du club ORION C.S. en date du 04/08/2015

Procès Verbaux

18

Vu le courriel du club ORION C.S. indiquant qu’il n’était pas informé que des demandes de licences pouvaient être

supprimées et qu’il souhaiterait donc qu’une solution soit trouvée à la suppression des demandes de licences des

joueurs ZENUNI, SWIATEK, MICHEL, MALTAVERNE et CARVALHO.

Vu l’article 2 du Guide de procédure pour la délivrance des licences.

La Commission,

Rappelle que les clubs ont quatre jours pour ajouter des pièces manquantes pour conserver la date initiale

d’enregistrement.

Précise que les demandes de licences sont supprimées au bout de trente jours si la pièce manquante n’est pas ajoutée.

Dit qu’elle ne peut pas déroger à un règlement fédéral.

Dit qu’elle ne peut pas faire suite à la demande du club ORION C.S.

Courriel de la Ligue de Bretagne de Football en date du 03/08/2015

Vu le courriel de la Ligue de Bretagne de Football demandant de lui confirmer la dispense de mutation pour M. Steven

AMIL pour « changement de club car le club quitté a fusionné avec d’autres », de lui indiquer la date de l’assemblée

constitutive du club issu de la fusion et que ce dernier a bien reçu une notification.

La Commission,

Indique que le club PONTAILLER LAMARCHE E.S. a fusionné avec le club MIREBEAU BELLENEUVE F.C. pour former le

club F.C. DU MIREBELLOIS PONTAILLER LAMARCHE (Assemblée constitutive du 1/06/2015).

Confirme que le club F.C.M.P.L. a reçu le 18/07/2015 une notification lui indiquant que le délai d’opposition était

dépassé pour le départ du joueur AMIL Steven pour le club ARZELLIZ PLOUDALMEZEAU.

Courriel du club ST FARGEAU A.S. en date du 03/08/2015

Vu le courriel du club ST FARGEAU A.S. indiquant que M. FRONTY ne souhaite finalement pas rejoindre le club cette

saison et demandant donc s’il est possible de supprimer sa licence. Le club s’interroge sur le coût de cette annulation

(faut-il tout de même payer la licence ?). Le club demande également que la commission lui précise si M. FRONTY

pourra malgré tout prendre une licence dans un autre club pour cette saison ?

La Commission,

Dit qu’une licence établie suite à une demande de licence signée par le joueur ne peut pas être annulée et sera

facturée au club.

Indique que le joueur devra formuler une demande de changement de club s’il souhaite se licencier dans un autre club

cette saison 2015/2016.

Courriel du Club CHALON F.C. en date du 05/08/2015

Vu le courriel du club CHALON F.C. demandant si les joueurs GAUTHERON Axel, DESMOULIN Abel et SANGARE Sisaro,

pourront être exemptés du cachet mutation puisque les clubs au sein desquels ils étaient licenciés la saison 2014/2015

n’engagent pas d’équipe dans leur catégorie d’âge. Le club souhaiterait en avoir confirmation avant de saisir la

demande de changement de club.

Procès Verbaux

19

Vu l’article 117b des Règlements Généraux de la F.F.F.,

La Commission,

Dit qu’un joueur U19 peut être exempté du cachet mutation sous réserve que le club quitté n’ait pas engagé d’équipe

U19 pour la saison 2015/2016.

Dit que les trois joueurs cités peuvent bénéficier de l’exemption du cachet mutation.

Indique toutefois qu’ils pourront évoluer avec le nouveau club, uniquement dans les compétitions de leur catégorie

d’âge (U19).

Précise au club qu’il doit saisir la demande de changement de club, obtenir l’accord du club quitté puis faire une

demande d’exemption du cachet mutation auprès de la Commission.

Courriel du club LONGVIC A.L.C. en date du 04/08/2015

Vu le courriel du club LONGVIC A.L.C. demandant ce que M. KERROUM Pierre Elias ne soit pas mutation hors période

puisque que le club de QUETIGNY A.S. a fait une demande de changement de club pour ce joueur qui a finalement

décidé de rester à LONGVIC A.L.C., que les deux clubs et le joueurs sont d’accord et qu’il n’a jamais effectué de matcha

avec QUETIGNY A.S.

La Commission,

En l’absence d’élément nouveau, confirme sa décision du 23/07/2015.

Courriel du club SAGY A.S. en date du 02/08/2015

Vu le courriel du club SAGY A.S. demandant s’il est possible d’exempter M. BEBE SEPOU Aristide du cachet mutation

hors période au motif que cette personne vient de déménager pour raisons professionnelles (vient d’une autre Ligue)

et ne pouvait donc pas changer de club avant le 15/07/2015.

Vu l’article 117 des Règlements Généraux de la F.F.F.

La Commission,

Dit que cet article ne prévoit aucune exemption du cachet mutation correspondant à la situation présentée.

Ne peut pas faire suite à la demande.

Courriel du club GRON S.C. en date du 31/07/2015

Vu le courriel du club GRON S.C. demandant s’il est possible d’exempter M. MERCIER Frédéric du cachet mutation hors

période au motif que la demande de changement de club a été saisie le 09/07/2015, que la pièce manquante a été

ajoutée le 19/07/2015, que la demande de licence a été refusée le 30/07/2015 car transmission des pièces

manquantes hors période,

Vu l’article 2 du Guide de procédure pour la délivrance des licences.

La Commission,

Rappelle que les clubs ont quatre jours pour ajouter les pièces manquantes pour conserver la date initiale

d’enregistrement.

Dit qu’elle ne peut pas s’opposer à un règlement fédéral.

Procès Verbaux

20

Dit qu’elle ne peut pas faire suite à la demande du club GRON S.C., que ce joueur sera mutation hors période.

Rappelle qu’à l’heure actuelle, le club MALAY LE GRAND A.S., sollicité par Footclubs, n’a toujours pas accordé le départ

du joueur.

Courriel du club NEVERS FOOTBALL en date du 06/08/2015

Vu le courriel du club NEVERS FOOTBALL demandant à ce que soit étudié la demande de licence de M. DABROWSKI

Wojciech pour le AVALLON F.C.

La Commission,

Considérant que la demande de changement de club du 09/07/2015 est saisie de manière abusive sans demande de

licence dûment complétée et signée,

Considérant donc que le joueur DABROWSKI Wojciech n’a effectivement pas signé de demande de changement de

club.

Inflige une amende de 25 euros au club AVALLON F.C. pour demande de licence abusive.

Annule la demande de licence faite par AVALLON F.C. pour DABROWSKI Wojciech.

2/ STATUT DES EDUCATEURS

Par conférence téléphonique

Présents : MM. CARRE – SERVAYRE – FRANQUAMGNE

Assiste au titre administratif : DENUZILLER Camille

Demandes d’équivalence B.E.F. – NOUVEAU DISPOSITIF

Le titulaire du BEES 1e degré option « football » ayant eu une expérience d’entraînement ou d’encadrement de la

pratique du football de 400 heures lors de deux saisons sportives au minimum au sein :

- D’un club affilié à la F.F.F. sous licence moniteur, ou

- D’une structure affiliée à une association étrangère membre de la FIFA, ou

- D’une structure déconcentrée de la F.F.F., ou

- D’une structure d’entrainement fédérale labellisée dans le cadre du parcours d’excellence sportive, attestée par le

directeur technique national,

Obtient de droit le BEF.

Une démarche administrative d'équivalence doit être entreprise en adressant à la Ligue le dossier de demande

d'équivalence BEF (http://bourgogne.fff.fr/cg/1800/www/formations/2085946.shtml).

A compter du 01/05/2015, ce dossier sera traité dans son intégralité par la Section des équivalences de la

Commission Régionale des Statuts, Règlements et Obligations des Clubs.

A compter du 01/05/2015

Procès Verbaux

21

Le paiement ne s’effectue plus par paiement sécurisé en ligne mais de nouveau par chèque de 20 euros à l’ordre de la

Ligue de Bourgogne de Football.

FORMULAIRE DE DEROGATION 2015/2016

(H, PH, PL, Honneur Féminin, U18 F, U19H à U16H, U15 Interligue et U14H).

La Commission indique aux clubs, qu’un formulaire de dérogation à l’article 12 du Statut des Educateurs et

Entraineurs de Football Fédéral est à demander auprès du service Licences de la Ligue.

CONTRAT TECHNIQUE REGIONAL

La Commission rappelle aux clubs que pour tout contrat technique régional, la Carte Professionnelle est demandée.

La licence ne sera délivrée qu’à réception de cette carte.

OBLIGATIONS DES CLUBS POUR L’ENCADREMENT TECHNIQUE DES EQUIPES

(Article 11 chap. 2)

La Commission rappelle aux clubs que l’entraineur principal a la responsabilité réelle de l’équipe. A ce titre, il

répond aux obligations prévues au Statut des Educateurs et Entraineurs de Football Fédéral. Il est présent sur le

banc de touche, donne les instructions aux joueurs et autres techniciens dans les vestiaires et la zone technique,

avant et pendant le match et répond aux obligations médiatiques.

Les sections régionales du Statut en charge de son application, apprécient par tous les moyens, l’effectivité de la

fonction d’entraineur principal afin de déterminer si le club répond à ses obligations et en tire les conséquences

notamment pour l’application des dispositions prévues aux articles 13 et 14 du Statut.

A. DEMANDE DE LICENCE TECHNIQUE REGIONALE BENEVOLE ENREGISTREE

MBOME Hervé pour A.S. CLAMECYCOISE (Promotion Honneur).

PAULIN Pierre pour ST APOLLINAIRE A.S. (Promotion Honneur). Obligation de formation continue saison 2015/2016.

B. Déclaration Encadrement Technique

Rappelle que suite aux déclarations formulées par les clubs, une vérification sera effectuée avant le début de

chaque championnat, afin de contrôler si l’éducateur déclaré possède le diplôme requis.

CLUBS N’AYANT PAS DECLARE LEUR ENCADREMENT TECHNIQUE AU 06/08/2015

Procès Verbaux

22

Division Honneur

BEAUNE A.S. – MACONNAIS U.F. – PARON F.C.

Promotion Honneur

AUXERRE STADE – FONTAINE LES DIJON F.C. – LONGVIC A.S.L. – AUXONNE C.S. – CHEVIGNY ST SAUVEUR A.S. –

MEURSAULT U.S. – MIR/PONT/LAM F.C.

Promotion de Ligue

SENS F.C. 2 – VAUZELLES A.S.A. – POUILLY EN AUXOIS A.S. – RULLY J.S. – VARENNES U.S. –MACONNAIS U.F. 2 –

MACONNAISE J.S. – CHALON A.C.F. – CRISSEY U.S. – HURIGNY F.C. – LE BREUIL E.S.A.

U19

AUXERRE STADE – BEAUNE A.S. – MACONNAIS U.F. – SENS F.C.

U17

AUXERRE STADE – BEAUNE A.S. – MACONNAIS U.F. – SENS F.C.

U16

BEAUNE A.S. – MACONNAIS U.F. – SENS F.C.

INTERLIGUE U15

SENS F.C. – H.L.2.S.

U14

AUXERRE STADE – BEAUNE A.S. – H.L.2.S. – MACONNAIS U.F. – SENS F.C.

HONNEUR FEMININE

AUXERRE STADE – BLANZY FEMININ U.S. – DIJON UNIVERSITE – FLACE MACON R.C. 2 – LES GACHERES F.C. GUEUGNON

- IS SUR TILLE REVEIL – VAUZELLES A.S.A. - VILLERS U.S.

La Commission rappelle à ces clubs que faute de régularisation de leur situation avant la première rencontre

officielle, ils seront passibles des sanctions financières prévues aux règlements.

Procès Verbaux

23

Attention : Les premières déclarations d’éducateurs doivent être faites en ligne comme indiqué dans le courriel du 09

juillet 2015.

MAIS, toute modification ultérieure ou changement d’éducateur en cours de saison devra impérativement être

signalé par courrier ou courriel à la Commission.

C. Divers

Demande de dérogation pour l’éducateur GUILLET Christophe pour le club U.S. BOURBON LANCY

Vu le Statut des Educateurs et Entraineurs de Football Fédéral.

Vu le formulaire de demande de dérogation dûment complété,

Vu la situation de l’éducateur GUILLET Christophe (A.S.),

Vu que cette équipe évoluera en Championnat Promotion de Ligue la saison 2015/2016,

Vu l’obligation d’encadrement en Promotion de Ligue par un éducateur titulaire des CFF1, CFF2 et CFF3,

Vu que M. GUILLET Christophe encadrait la saison 2014/2015 l’équipe qui accède en Promotion de Ligue cette saison,

La Commission,

Accorde la dérogation demandée par le club BOURBON LANCY U.S.

Demande de dérogation pour l’éducateur LEBEAULT Alain pour le club U.S. MEURSAULT

Vu le Statut des Educateurs et Entraineurs de Football Fédéral.

Vu le formulaire de demande de dérogation dûment complété,

Vu la situation de l’éducateur LEBEAULT Alain (A.S., I1, I2),

Vu que cette équipe évoluera en Championnat Promotion Honneur la saison 2015/2016,

Vu l’obligation d’encadrement en Promotion Honneur par un éducateur titulaire du BEF,

La Commission,

Vu que M. LEBEAULT Alain encadrait la saison 2014/2015 l’équipe qui accède en Promotion d’Honneur cette saison,

La Commission,

Accorde la dérogation demandée par le club U.S. MEURSAULT

Situation de l’éducateur COLJA Eric pour le club SELONGEY S.C.

Vu le courriel du club SELONGEY S.C. demandant à ce que le dossier de M. COLJA soit réétudié, au motif que M. COLJA

ne peut pas conclure un contrat de travail de 17h30 avec le club, ce qui le conduirait à dépasser le temps de travail

légal hebdomadaire en cumulé avec son emploi principal.

Vu l’article 31.1.4 du Statut des Educateurs et Entraineurs de Football,

Vu l’article 24.1 du Statut des Educateurs et Entraineurs de Football,

Vu la Partie 2 du Statut des Educateurs et Entraineurs de Football,

La Commission,

Procès Verbaux

24

Valide le Contrat de travail conclu entre M. COLJA et le club SELONGEY S.C. afin de conserver le caractère légal du

cumul d’emploi.

Situation de l’éducateur CLOCHET Christophe

Vu le diplôme d’Initiateur de Football délivré le 01/09/1989 à M. CLOCHET Christophe.

Vu le procès-verbal du Comité de Direction de la Ligue du 22/10/2009,

La Commission,

Dit que ce diplôme équivaut à l’Initiateur 2e niveau.

Demande au secrétariat technique de la Ligue d’enregistrer ainsi ce diplôme.

2/ STATUT DE L’ARBITRAGE

Par conférence téléphonique

Présents : MM. PERDU – CARRE – GEORGES

Assiste au titre administratif : DENUZILLER Camille

Situation de M. HUBAUT Alexandre

La Commission note sa démission du club E.S. MORVANDELLE et lui accorde une licence 2015/2016 pour POUILLY EN

AUXOIS A.S. avec rattachement en 2017/2018.

E.S. MORVANDELLE pourra comptabiliser M. HUBAUT Alexandre au titre de ses obligations les saisons 2015/2016 et

2016/2017, sous réserve d’arbitrage.

Situation de M. BELIOT Romuald

La Commission note sa démission du club U.S. VARENNES ST YAN et lui accorde une licence 2015/2016 pour F.C.

GUEUGNONNAIS avec rattachement en 2017/2018.

U.S. VARENNES ST YAN ne pourra pas comptabiliser M. MATHIEU Florian au titre de ses obligations (arbitre non formé

au club U.S. VARENNES ST YAN).

Situation de M. BOUTEFFAS Messaoud

La Commission note sa démission du club U.S. MEURSAULT et lui accorde une licence 2015/2016 pour A.S. BEAUNE

avec rattachement en 2017/2018.

U.S. MEURSAULT pourra comptabiliser M. BOUTEFFAS Messaoud au titre de ses obligations les saisons 2015/2016 et

2016/2017, sous réserve d’arbitrage.

Situation de M. SANSANESE Sébastien

Procès Verbaux

25

La Commission note sa démission du club PARAY U.S.C. et lui accorde une licence 2015/2016 pour LE CREUSOT J.O.

avec rattachement en 2017/2018.

PARAY U.S.C. pourra comptabiliser M. SANSANESE Sébastien au titre de ses obligations les saisons 2015/2016 et

2016/2017, sous réserve d’arbitrage.

Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission Régionale d’Appels dans les conditions de

forme et délai prévus à l’article 7-2-2 des Règlements de la Ligue.

Le Président,

Bernard CARRE

Procès Verbaux

26