Langages
Pages
Légal
Explore all categories to find your favorite topic
DEPARTEMENT DE MEURTHE ET MOSELLEREGISTRE des DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du Conseil Municipal Lundi 3 septembre 2018 Date de la convocation : 24 août
CONSEIL DE COMMUNAUTÉ SEANCE PUBLIQUE DU VENDREDI 28 NOVEMBRE 2008 À 09 H 30 2008/0713 Mode de gestion du réseau de transports en commun - Choix définitif
cm 2nov15DU CONSEIL MUNICIPAL Date de la convocation du Conseil Municipal : 25 octobre 2015. Présents : Philippe AUGIER, Maire ; Dominique MERLIN, Guillaume CAPARD,
Conseils d’Administration du CCAS du 25/06, 24/09 et 03/12/2019 N° Acte Objet DEL2019_014 Aide financière pour des frais d’optique d’un montant
Taller TANGO Marjolaine : He participado en una actividad de tango. He aprendido los orígenes del baile y cómo se baila. Samuel : He aprendido que es un baile oriundo…
Direction artistique : Claude-Alice PEYROTTES / Patrick MICHAËLIS Compagnie conventionnée DRAC Haute-Normandie Direction artistique : Eric de DADELSEN Compagnie conventionnée…
LL’’ECHOGRAPHIE DE ECHOGRAPHIE DE LA RATELA RATE ANATOMIEANATOMIE La rate est un organe La rate est un organe intrapintrapééritonritonééalal, intra , intra capsulaire…
www.admissionwww.admission--postbac.frpostbac.fr Le portail national de coordination des admissions dans Rectorat de Rouen - SAIO 1 Du projet d’études… …à sa réalisation…
D'ARGENTEUIL VILLE DE CORMEILLES-EN-PARISIS __ EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 4 AVRIL 2014 L'an deux mille quatorze, le quatre avril
PROCES-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DELIBERATIONS L’an deux mil dix-sept, le seize du mois de février, le Conseil communautaire de COMBRAILLES SIOULE ET MORGE,
Samedi 14 janvier 2017 En 2016 plus de 760 000 élèves ont exprimé et confirmé au moins un vœu : +3% par rapport à 2015 Le 8 juin 2016 à la fin de la 1ère phase d’admission…
l’organisation de la production 1 LE PROCESSUS DE PRODUCTION a Le processus de production de biens Le processus de production de biens peut être schématisé de la façon…
CM_3_200729 29 25 28 ------------ L'an deux mille sept Le vingt cinq mai le Conseil Municipal de la Ville de MOLSHEIM, étant assemblé en session ordinaire,
Accusé de réception de la préfecture en date du vendredi 14 mars 2014 DEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT ________ EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS…
Groupe Territorial BP 215 - 38506 Voiron Cedex - Tél. : 04 76 65 87 17 - Fax : 04 76 05 01 63 - http://www.territorial.fr Copyright Territorial Éditions - Reproduction…
Recueil des délibérations Session du Conseil général Des 16 et 17 juin 2011 Service de l’Assemblée Départementale Contact : 03 85 39 66 39 ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE…
Séance du 5 novembre 2015 Monsieur le Président demande à l’auditoire s’il y a des remarques à formuler sur le fond du compte-rendu
CONSEIL MUNICIPAL 3ème SÉANCE Monsieur le Maire soussigné certifie que le compte rendu de la présente délibération a été
MODELE GARDE PV MAJ. 09.9.2002Ville de RIXHEIM - Séance ordinaire du Conseil Municipal du 17 octobre 2019 445/2019 Séance ordinaire du 17 octobre 2019 dans
MAIRIE DE MASSIAC EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L’an deux mille onze le 24 novembre 2011, le Conseil Municipal de la Commune de Massiac, dûment…