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LOT

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL

N°46-2016-046

PUBLIÉ LE 18 JUILLET 2016

Sommaire

Préfecture Lot46-2016-07-15-001 - Arrêté DDT-UPROC-2016-172 portant déclaration d'utilité publique

du projet de création de la liaison routière dite "VOIE D'AVENIR" sur le territoire des

communes de MARTEL,CONDAT STRENQUELS et emportant mise en comptabilité de

leur document d'urbanisme (11 pages) Page 3

46-2016-07-14-002 - Arrêté SPF 1016-012 fixant la promotion du 14 juillet 2016 de la

Médaille d'Honneur Régionale, Départementale et Communale (5 pages) Page 15

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Préfecture Lot

46-2016-07-15-001

Arrêté DDT-UPROC-2016-172 portant déclaration d'utilité

publique du projet de création de la liaison routière dite

"VOIE D'AVENIR" sur le territoire des communes de

MARTEL,CONDAT STRENQUELS et emportant mise en

comptabilité de leur document d'urbanisme

Arrêté DDT-UPROC-2016-172 portant déclaration d'utilité publique du projet de création de la

liaison routière dite "VOIE D'AVENIR" sur le territoire des communes de MARTEL,CONDAT

STRENQUELS et emportant mise en comptabilité de leur document d'urbanisme

Préfecture Lot - 46-2016-07-15-001 - Arrêté DDT-UPROC-2016-172 portant déclaration d'utilité publique du projet de création de la liaison routière dite "VOIED'AVENIR" sur le territoire des communes de MARTEL,CONDAT STRENQUELS et emportant mise en comptabilité de leur document d'urbanisme 3

Préfecture Lot - 46-2016-07-15-001 - Arrêté DDT-UPROC-2016-172 portant déclaration d'utilité publique du projet de création de la liaison routière dite "VOIED'AVENIR" sur le territoire des communes de MARTEL,CONDAT STRENQUELS et emportant mise en comptabilité de leur document d'urbanisme 4

Préfecture Lot - 46-2016-07-15-001 - Arrêté DDT-UPROC-2016-172 portant déclaration d'utilité publique du projet de création de la liaison routière dite "VOIED'AVENIR" sur le territoire des communes de MARTEL,CONDAT STRENQUELS et emportant mise en comptabilité de leur document d'urbanisme 5

Préfecture Lot - 46-2016-07-15-001 - Arrêté DDT-UPROC-2016-172 portant déclaration d'utilité publique du projet de création de la liaison routière dite "VOIED'AVENIR" sur le territoire des communes de MARTEL,CONDAT STRENQUELS et emportant mise en comptabilité de leur document d'urbanisme 6

Préfecture Lot - 46-2016-07-15-001 - Arrêté DDT-UPROC-2016-172 portant déclaration d'utilité publique du projet de création de la liaison routière dite "VOIED'AVENIR" sur le territoire des communes de MARTEL,CONDAT STRENQUELS et emportant mise en comptabilité de leur document d'urbanisme 7

Préfecture Lot - 46-2016-07-15-001 - Arrêté DDT-UPROC-2016-172 portant déclaration d'utilité publique du projet de création de la liaison routière dite "VOIED'AVENIR" sur le territoire des communes de MARTEL,CONDAT STRENQUELS et emportant mise en comptabilité de leur document d'urbanisme 8

Préfecture Lot - 46-2016-07-15-001 - Arrêté DDT-UPROC-2016-172 portant déclaration d'utilité publique du projet de création de la liaison routière dite "VOIED'AVENIR" sur le territoire des communes de MARTEL,CONDAT STRENQUELS et emportant mise en comptabilité de leur document d'urbanisme 9

Préfecture Lot - 46-2016-07-15-001 - Arrêté DDT-UPROC-2016-172 portant déclaration d'utilité publique du projet de création de la liaison routière dite "VOIED'AVENIR" sur le territoire des communes de MARTEL,CONDAT STRENQUELS et emportant mise en comptabilité de leur document d'urbanisme 10

Préfecture Lot - 46-2016-07-15-001 - Arrêté DDT-UPROC-2016-172 portant déclaration d'utilité publique du projet de création de la liaison routière dite "VOIED'AVENIR" sur le territoire des communes de MARTEL,CONDAT STRENQUELS et emportant mise en comptabilité de leur document d'urbanisme 11

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Préfecture Lot

46-2016-07-14-002

Arrêté SPF 1016-012 fixant la promotion du 14 juillet

2016 de la Médaille d'Honneur Régionale, Départementale

et CommunaleArrêté SPF 1016-012 fixant la promotion du 14 juillet 2016 de la Médaille d'Honneur Régionale,

Départementale et Communale

Préfecture Lot - 46-2016-07-14-002 - Arrêté SPF 1016-012 fixant la promotion du 14 juillet 2016 de la Médaille d'Honneur Régionale, Départementale etCommunale 15

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Préfecture Lot - 46-2016-07-14-002 - Arrêté SPF 1016-012 fixant la promotion du 14 juillet 2016 de la Médaille d'Honneur Régionale, Départementale etCommunale 20