RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°46-2015-011 · 2015-10-19 · N°46-2015-011 PUBLIÉ...
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LOT
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°46-2015-011
PUBLIÉ LE 19 OCTOBRE 2015
Sommaire
Préfecture Lot46-2015-09-01-019 - 2015-09 décision portant délégation de signature ordonnancement
secondaire (4 pages) Page 3
46-2015-09-01-021 - 2015-09-1 processus "commande publique", processus " frais de
justice", processus "interventions" (12 pages) Page 8
46-2015-09-01-018 - 2015-09 Décision de délégations spéciales de signature pour le pôle
gestion publique (4 pages) Page 21
46-2015-09-01-016 - 2015-09- Délégation de pouvoir et de signature service des impôts des
entreprises de Cahors (3 pages) Page 26
46-2015-09-01-020 - Arrêté 2015-09 décision portant délégations de signatures (3 pages) Page 30
46-2015-09-18-003 - Arrêté BINUR n° 2015-105 portant modification de l'habilitation
funéraire de l'entreprise "Marbrerie de la Bouriane" dirigée par Gérard GAYDOU (1 page) Page 34
46-2015-10-19-002 - Arrêté n° 2015-080 portant délégation à M. Philippe GRAMMONT,
directeur départemental des territoires, en qualité d'ordonnateur secondaire délégué (2 pages) Page 36
46-2015-10-19-003 - Arrêté n°2015-079 portant délégation de signature à M. Philippe
GRAMMONT, directeur départemental des territoires (9 pages) Page 39
46-2014-09-01-001 - Décision portant délégation de signature , pouvoir adjudicateur (2
pages) Page 49
46-2015-10-07-006 - décision portant désignation de Pierre Garcia en qualité de charge de
l'intérim de la fonction de responsable de l'unité territoriale du Lot (2 pages) Page 52
46-2015-10-06-003 - Délégation de pouvoirs et de signatures Gramat 2015-10 (2 pages) Page 55
46-2015-09-01-017 - Délégation de signature service des impôts des particuliers de Figeac
2015-09 (4 pages) Page 58
46-2015-09-07-005 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne
enregistré sous le N° SAP524152261 (2 pages) Page 63
46-2015-09-07-007 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne
enregistré sous le N° SAP527866198 (2 pages) Page 66
46-2015-09-07-006 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne
enregistré sous le N° SAP529009912 (2 pages) Page 69
46-2015-09-08-001 - Récépissé de declaration Delpech Laurence (2 pages) Page 72
46-2015-09-11-002 - Récépissé de déclaration REGAIN (2 pages) Page 75
2
Préfecture Lot
46-2015-09-01-019
2015-09 décision portant délégation de signature
ordonnancement secondaire
2015-09 décision portant délégation de signature ordonnancement secondaire
Préfecture Lot - 46-2015-09-01-019 - 2015-09 décision portant délégation de signature ordonnancement secondaire 3
Préfecture Lot - 46-2015-09-01-019 - 2015-09 décision portant délégation de signature ordonnancement secondaire 4
Préfecture Lot - 46-2015-09-01-019 - 2015-09 décision portant délégation de signature ordonnancement secondaire 5
Préfecture Lot - 46-2015-09-01-019 - 2015-09 décision portant délégation de signature ordonnancement secondaire 6
Préfecture Lot - 46-2015-09-01-019 - 2015-09 décision portant délégation de signature ordonnancement secondaire 7
Préfecture Lot
46-2015-09-01-021
2015-09-1 processus "commande publique", processus "
frais de justice", processus "interventions"
2015-09-1 processus "commande publique", processus " frais de justice", processus
"interventions"
Préfecture Lot - 46-2015-09-01-021 - 2015-09-1 processus "commande publique", processus " frais de justice", processus "interv... 8
Préfecture Lot - 46-2015-09-01-021 - 2015-09-1 processus "commande publique", processus " frais de justice", processus "interv... 9
Préfecture Lot - 46-2015-09-01-021 - 2015-09-1 processus "commande publique", processus " frais de justice", processus "interv... 10
Préfecture Lot - 46-2015-09-01-021 - 2015-09-1 processus "commande publique", processus " frais de justice", processus "interv... 11
Préfecture Lot - 46-2015-09-01-021 - 2015-09-1 processus "commande publique", processus " frais de justice", processus "interv... 12
Préfecture Lot - 46-2015-09-01-021 - 2015-09-1 processus "commande publique", processus " frais de justice", processus "interv... 13
Préfecture Lot - 46-2015-09-01-021 - 2015-09-1 processus "commande publique", processus " frais de justice", processus "interv... 14
Préfecture Lot - 46-2015-09-01-021 - 2015-09-1 processus "commande publique", processus " frais de justice", processus "interv... 15
Préfecture Lot - 46-2015-09-01-021 - 2015-09-1 processus "commande publique", processus " frais de justice", processus "interv... 16
Préfecture Lot - 46-2015-09-01-021 - 2015-09-1 processus "commande publique", processus " frais de justice", processus "interv... 17
Préfecture Lot - 46-2015-09-01-021 - 2015-09-1 processus "commande publique", processus " frais de justice", processus "interv... 18
Préfecture Lot - 46-2015-09-01-021 - 2015-09-1 processus "commande publique", processus " frais de justice", processus "interv... 19
Préfecture Lot - 46-2015-09-01-021 - 2015-09-1 processus "commande publique", processus " frais de justice", processus "interv... 20
Préfecture Lot
46-2015-09-01-018
2015-09 Décision de délégations spéciales de signature
pour le pôle gestion publique
2015-09 Décision de délégations spéciales de signature pour le pôle gestion publique
Préfecture Lot - 46-2015-09-01-018 - 2015-09 Décision de délégations spéciales de signature pour le pôle gestion publique 21
Préfecture Lot - 46-2015-09-01-018 - 2015-09 Décision de délégations spéciales de signature pour le pôle gestion publique 22
Préfecture Lot - 46-2015-09-01-018 - 2015-09 Décision de délégations spéciales de signature pour le pôle gestion publique 23
Préfecture Lot - 46-2015-09-01-018 - 2015-09 Décision de délégations spéciales de signature pour le pôle gestion publique 24
Préfecture Lot - 46-2015-09-01-018 - 2015-09 Décision de délégations spéciales de signature pour le pôle gestion publique 25
Préfecture Lot
46-2015-09-01-016
2015-09- Délégation de pouvoir et de signature service des
impôts des entreprises de Cahors
2015-09- Délégation de pouvoir et de signature service des impôts des entreprises de Cahors
Préfecture Lot - 46-2015-09-01-016 - 2015-09- Délégation de pouvoir et de signature service des impôts des entreprises de Cahors 26
Préfecture Lot - 46-2015-09-01-016 - 2015-09- Délégation de pouvoir et de signature service des impôts des entreprises de Cahors 27
Préfecture Lot - 46-2015-09-01-016 - 2015-09- Délégation de pouvoir et de signature service des impôts des entreprises de Cahors 28
Préfecture Lot - 46-2015-09-01-016 - 2015-09- Délégation de pouvoir et de signature service des impôts des entreprises de Cahors 29
Préfecture Lot
46-2015-09-01-020
Arrêté 2015-09 décision portant délégations de signatures
Arrêté 2015-09 décision portant délégations de signatures
Préfecture Lot - 46-2015-09-01-020 - Arrêté 2015-09 décision portant délégations de signatures 30
Préfecture Lot - 46-2015-09-01-020 - Arrêté 2015-09 décision portant délégations de signatures 31
Préfecture Lot - 46-2015-09-01-020 - Arrêté 2015-09 décision portant délégations de signatures 32
Préfecture Lot - 46-2015-09-01-020 - Arrêté 2015-09 décision portant délégations de signatures 33
Préfecture Lot
46-2015-09-18-003
Arrêté BINUR n° 2015-105 portant modification de
l'habilitation funéraire de l'entreprise "Marbrerie de la
Bouriane" dirigée par Gérard GAYDOUmodification de l'habilitation funéraire de l'entreprise "Marbrerie de la Bouriane" dirigée par
Gérard GAYDOU
Préfecture Lot - 46-2015-09-18-003 - Arrêté BINUR n° 2015-105 portant modification de l'habilitation funéraire de l'entreprise "... 34
Préfecture Lot - 46-2015-09-18-003 - Arrêté BINUR n° 2015-105 portant modification de l'habilitation funéraire de l'entreprise "... 35
Préfecture Lot
46-2015-10-19-002
Arrêté n° 2015-080 portant délégation à M. Philippe
GRAMMONT, directeur départemental des territoires, en
qualité d'ordonnateur secondaire délégué
Préfecture Lot - 46-2015-10-19-002 - Arrêté n° 2015-080 portant délégation à M. Philippe GRAMMONT, directeur départemental... 36
Préfecture Lot - 46-2015-10-19-002 - Arrêté n° 2015-080 portant délégation à M. Philippe GRAMMONT, directeur départemental... 37
Préfecture Lot - 46-2015-10-19-002 - Arrêté n° 2015-080 portant délégation à M. Philippe GRAMMONT, directeur départemental... 38
Préfecture Lot
46-2015-10-19-003
Arrêté n°2015-079 portant délégation de signature à M.
Philippe GRAMMONT, directeur départemental des
territoires
Préfecture Lot - 46-2015-10-19-003 - Arrêté n°2015-079 portant délégation de signature à M. Philippe GRAMMONT, directeur d... 39
Préfecture Lot - 46-2015-10-19-003 - Arrêté n°2015-079 portant délégation de signature à M. Philippe GRAMMONT, directeur d... 40
Préfecture Lot - 46-2015-10-19-003 - Arrêté n°2015-079 portant délégation de signature à M. Philippe GRAMMONT, directeur d... 41
Préfecture Lot - 46-2015-10-19-003 - Arrêté n°2015-079 portant délégation de signature à M. Philippe GRAMMONT, directeur d... 42
Préfecture Lot - 46-2015-10-19-003 - Arrêté n°2015-079 portant délégation de signature à M. Philippe GRAMMONT, directeur d... 43
Préfecture Lot - 46-2015-10-19-003 - Arrêté n°2015-079 portant délégation de signature à M. Philippe GRAMMONT, directeur d... 44
Préfecture Lot - 46-2015-10-19-003 - Arrêté n°2015-079 portant délégation de signature à M. Philippe GRAMMONT, directeur d... 45
Préfecture Lot - 46-2015-10-19-003 - Arrêté n°2015-079 portant délégation de signature à M. Philippe GRAMMONT, directeur d... 46
Préfecture Lot - 46-2015-10-19-003 - Arrêté n°2015-079 portant délégation de signature à M. Philippe GRAMMONT, directeur d... 47
Préfecture Lot - 46-2015-10-19-003 - Arrêté n°2015-079 portant délégation de signature à M. Philippe GRAMMONT, directeur d... 48
Préfecture Lot
46-2014-09-01-001
Décision portant délégation de signature , pouvoir
adjudicateur
Décision portant délégation de signature , pouvoir adjudicateur
Préfecture Lot - 46-2014-09-01-001 - Décision portant délégation de signature , pouvoir adjudicateur 49
Préfecture Lot - 46-2014-09-01-001 - Décision portant délégation de signature , pouvoir adjudicateur 50
Préfecture Lot - 46-2014-09-01-001 - Décision portant délégation de signature , pouvoir adjudicateur 51
Préfecture Lot
46-2015-10-07-006
décision portant désignation de Pierre Garcia en qualité de
charge de l'intérim de la fonction de responsable de l'unité
territoriale du Lotdécision portant désignation de Pierre Garcia en qualité de charge de l'intérim de la fonction de
responsable de l'unité territoriale du Lot
Préfecture Lot - 46-2015-10-07-006 - décision portant désignation de Pierre Garcia en qualité de charge de l'intérim de la fonction... 52
Préfecture Lot - 46-2015-10-07-006 - décision portant désignation de Pierre Garcia en qualité de charge de l'intérim de la fonction... 53
Préfecture Lot - 46-2015-10-07-006 - décision portant désignation de Pierre Garcia en qualité de charge de l'intérim de la fonction... 54
Préfecture Lot
46-2015-10-06-003
Délégation de pouvoirs et de signatures Gramat 2015-10
Délégation de pouvoirs et de signatures Gramat 2015-10
Préfecture Lot - 46-2015-10-06-003 - Délégation de pouvoirs et de signatures Gramat 2015-10 55
Préfecture Lot - 46-2015-10-06-003 - Délégation de pouvoirs et de signatures Gramat 2015-10 56
Préfecture Lot - 46-2015-10-06-003 - Délégation de pouvoirs et de signatures Gramat 2015-10 57
Préfecture Lot
46-2015-09-01-017
Délégation de signature service des impôts des particuliers
de Figeac 2015-09
Délégation de signature service des impôts des particuliers de Figeac 2015-09
Préfecture Lot - 46-2015-09-01-017 - Délégation de signature service des impôts des particuliers de Figeac 2015-09 58
Préfecture Lot - 46-2015-09-01-017 - Délégation de signature service des impôts des particuliers de Figeac 2015-09 59
Préfecture Lot - 46-2015-09-01-017 - Délégation de signature service des impôts des particuliers de Figeac 2015-09 60
Préfecture Lot - 46-2015-09-01-017 - Délégation de signature service des impôts des particuliers de Figeac 2015-09 61
Préfecture Lot - 46-2015-09-01-017 - Délégation de signature service des impôts des particuliers de Figeac 2015-09 62
Préfecture Lot
46-2015-09-07-005
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la
personne enregistré sous le N° SAP524152261
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N°
SAP524152261
Préfecture Lot - 46-2015-09-07-005 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP... 63
Préfecture Lot - 46-2015-09-07-005 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP... 64
Préfecture Lot - 46-2015-09-07-005 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP... 65
Préfecture Lot
46-2015-09-07-007
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la
personne enregistré sous le N° SAP527866198
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N°
SAP527866198
Préfecture Lot - 46-2015-09-07-007 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP... 66
Préfecture Lot - 46-2015-09-07-007 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP... 67
Préfecture Lot - 46-2015-09-07-007 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP... 68
Préfecture Lot
46-2015-09-07-006
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la
personne enregistré sous le N° SAP529009912
Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N°
SAP529009912
Préfecture Lot - 46-2015-09-07-006 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP... 69
Préfecture Lot - 46-2015-09-07-006 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP... 70
Préfecture Lot - 46-2015-09-07-006 - Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP... 71
Préfecture Lot
46-2015-09-08-001
Récépissé de declaration Delpech Laurence
Récépissé de déclaration
d'un organisme de services à la personne
enregistré sous le N° SAP524323094
N° SIRET : 52432309400010
Préfecture Lot - 46-2015-09-08-001 - Récépissé de declaration Delpech Laurence 72
Préfecture Lot - 46-2015-09-08-001 - Récépissé de declaration Delpech Laurence 73
Préfecture Lot - 46-2015-09-08-001 - Récépissé de declaration Delpech Laurence 74
Préfecture Lot
46-2015-09-11-002
Récépissé de déclaration REGAIN
Récépissé de déclaration
d'un organisme de services à la personne
enregistré sous le N° SAP392435574
N° SIRET : 39243557400034
Préfecture Lot - 46-2015-09-11-002 - Récépissé de déclaration REGAIN 75
Préfecture Lot - 46-2015-09-11-002 - Récépissé de déclaration REGAIN 76
Préfecture Lot - 46-2015-09-11-002 - Récépissé de déclaration REGAIN 77