Rapport d'activité 2011 du Grand Avignon Partie1

Avignon / Caumont-sur-Durance / Entraigues-sur-la-Sorgue / Jonquerettes / Le Pontet / Les Angles / Morières-lès-Avignon / Rochefort-du-Gard / Saint-Saturnin-lès-Avignon / Saze / Vedène / Velleron / Villeneuve lez Avignon //////////////////////////////////////

APPORT

G AND

VIGNON

cTiviTéD’

2011 marque un nouveau tournant pour notre agglomération.

L’année 2011 marque un nouveau tournant pour notre agglomération. Le Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) a été approuvé. Pour le dévelop-pement de notre agglomération, il s’agit d’une étape importante puisque le SCoT définit les grands équilibres d’aménagement de l’espace à l’échelle des 26 communes du bassin de vie d’Avignon pour satisfaire à l’accueil de 31 000 nouveaux habitants et 17 000 emplois d’ici 2020. Il fixe les règles d’un développement cohérent du bassin de vie d’Avignon, dans des domaines aussi essentiels pour notre intercommunalité que le développement économique, l’habitat ou encore les déplacements.

Dans le domaine des déplacements justement, le projet de tramway du Grand Avignon se dessine à la suite de l’organisation d’une seconde phase de concer-tation qui s’est déroulée durant l’été 2011 et qui portait sur les tracés, stations et aménagements d’espaces publics autour du tramway. Au travers de cette consultation, la Communauté d’agglomération a affiché une nouvelle fois sa volonté de conduire un dialogue permanent avec la population sur le pro-jet de tramway, pour lequel d’autres temps d’échanges seront encore organi-sés. L’Etat, par la voix du Ministre des transports, a quant à lui réaffirmé son soutien sans ambiguïté au projet de tramway du Grand Avignon, preuve de la viabilité de ce projet porteur d’avenir pour notre territoire. L’année 2011 est également celle de la finalisation du deuxième Programme Local de l'Habitat (PLH). Sur la base du diagnostic établi à l’issue du premier PLH, il fixe les enjeux, les orientations et les neuf actions prioritaires pour les 6 prochaines années, afin de répondre aux besoins en logement et en héber-gement des habitants de l’agglomération.

L’année 2011 a donc été incontestablement une année pleine d’actions dont vous trouverez une présentation détaillée dans les pages qui suivent. Ce rap-port d’activité rappelle également, s’il en était besoin, tout l’intérêt que les communes ont à unir leurs forces au sein d’une intercommunalité puissante pour porter ensemble de grands projets et agir au quotidien pour une meilleu-re qualité de vie des habitants.Très bonne lecture.

EDito

MARiE-JoSéE RoiGPRéSiDEntE DE LA CoMMunAuté D’AGGLoMéRAtion Du GRAnD AViGnon

RAPPoRt D'ACtiVité 2011 /////// 3

6. La force d'un territoire

9. Au nom de l'intérêt général

10. Les élus du Grand Avignon

14. Le Grand Avignon tous les jours à vos côtés

16. Des agents à votre service

18. organigramme des services du Grand Avignon

20. Soucieux des deniers publics

29. Le Grand Avignon fer de lance de l'économie locale

30. une année riche en communication

SoMMAiRE

4 /////// RAPPoRt D'ACtiVité 2011

6. La force d'un territoire

9. Au nom de l'intérêt général

10. Les élus du Grand Avignon

14. Le Grand Avignon tous les jours à vos côtés

16. Des agents à votre service

18. organigramme des services du Grand Avignon

20. Soucieux des deniers publics

29. Le Grand Avignon fer de lance de l'économie locale

30. une année riche en communication

oMMAiRE34. DéVELoPPEMEnt éConoMiquE Amortisseur de crise

45. tRAnSPoRtS Et MobiLitéS Le territoire bouge

51. PoLitiquE DE LA ViLLE Et DE L'hAbitAt une lutte sans relâche contre l'exclusion sociale une offre équilibrée en logements

60. PRoSPECtiVE tERRitoRiALE Et EnViRonnEMEntALE Demain se construit aujourd'hui

64. EnSEiGnEMEntS ARtiStiquE Et ACtion CuLtuRELLE Priorité à l'art

68. CoLLECtE Et tRAitEMEnt DES DéChEtS Collecter, trier et valoriser, 3 actions en une

75. EAu Et ASSAiniSSEMEnt L'eau, un bien à protéger

81. PRéVEntion ContRE LES RiSquES MAJEuRS Prévenir pour mieux réagir

84. ACtiVitéS DES SERViCES tEChniquES Des services publics au contact des habitants

2011,unE AnnéE PLEinE D'ACtionS


Source : recensement de la population 2009 Limites territoriales au 1er janvier 2011

Entraigues-sur-la-Sorgue

Rochefort-du-Gard

Saze Les Angles

Villeneuve lez Avignon

Avignon

tetnoP eL

Vedène

Caumont-sur-Durance

Velleron

Jonquerettes

Saint-Saturnin-lès-Avignon

Morières-lès-Avignon

LA foRCE D'un tERRitoiRE

Depuis le 1er janvier 2009 et l’adhésion de la commune

d’Entraigues-sur-la-Sorgue, le Grand Avignon compte sur

son territoire 13 communes. En mutualisant leurs efforts, elles

bénéficient de moyens humains et financiers plus amples

pour mener à bien les politiques publiques et mettre en relief

les atouts du territoire.

Les 13 communesmembres

ö Avignon / 91 451 habitants

ö Caumont-sur-Durance / 4 699 habitants

ö Entraigues-sur-la-Sorgue / 7 812 habitants

ö Jonquerettes / 1 335 habitants

ö Le Pontet / 17 077 habitants

ö Les Angles / 8 475 habitants

ö Morières-lès-Avignon / 7 752 habitants

ö Rochefort-du-Gard / 7 265 habitants

ö Saint-Saturnin-lès-Avignon / 5 056 habitants

ö Saze / 1 823 habitants

ö Vedène / 10 693 habitants

ö Velleron / 3 048 habitants

ö Villeneuve lez Avignon / 12 938 habitants


Entraigues-sur-la-Sorgue

Rochefort-du-Gard

Saze Les Angles

Villeneuve lez Avignon

Avignon

tetnoP eL

Vedène

Caumont-sur-Durance

Velleron

Jonquerettes

Saint-Saturnin-lès-Avignon

Morières-lès-Avignon

A LA REChERChE DE L’EffiCACité Il aura fallu du temps pour que les Français admettent que les structures de coopération intercommunale avaient été conçues pour améliorer leur quotidien. Sur notre territoire, les élus ont veillé à ce que la coopération ne soit pas un vain mot. La commune a sa justification, le rôle du maire est indispensable dans notre organisation républicaine mais rien n’empêche de miser sur la force de l’union.Car l’intercommunalité ne poursuit qu’un seul objectif : rendre les services publics plus efficaces. En transférant de lourdes et onéreuses compétences à la Communauté d’agglomération, les petites communes ont fait le choix du pragmatisme. Que ce soit pour les transports collectifs ou la gestion de l’eau, la collecte des déchets ou la cohésion sociale, l’intercommunalité constitue une plus-value que plus personne ne conteste.Si toutes les missions remplies par le Grand Avignon ont leur importance propre, deux d’entre elles se détachent parce qu’elles conditionnent les autres : le développement économique et l’aménagement du territoire. Appréhendant avec plus de hauteur les enjeux du bassin de vie avignonnais, les élus sont ainsi plus facilement amenés à construire des équipements appropriés aux modes de vie des citoyens. La gestion de certains services publics (transports en commun, collecte des déchets, etc.) intègre désormais cette donne pour un service public rendu à un moindre coût. Enfin, la taille de l’espace communautaire permet de mieux répondre aux défis sociaux, notamment en matière de politique de l’emploi.

13 communes

une superficie de

24 037 ha répartis sur deux départements et deux régions

une population de

180 000 habitants

15 000 entreprises

1 200 hectares de zones économiques

71 000 emplois

7 100 étudiants

1 000 chercheurs

1 gare tGV

1 aéroport

1,2 millions de touristes chaque année

LE GRAnD AViGnon En un CLin D’œiL :


un peu d'histoire...

1er janvier 1995 Par arrêté préfectoral du 12 décembre 1994 est créée une Communauté de communes à taxe professionnelle unique, regroupant Avignon, Le Pontet, Morières-lès-Avignon et Saint-Saturnin-lès-Avignon.

1997La commune de Caumont-sur- Durance rejoint cette structure.

1er janvier 2001Suite à la nouvelle loi du 12 juillet 1999 sur l’intercommunalité et la volonté des communes d’approfondir leur coopération intercommunale, la Communauté de communes se transforme en Communauté d’agglomé-ration du Grand Avignon. Villeneuve lez Avignon, Vedène et Jonquerettes adhèrent à cette nouvelle structure.

1er janvier 2003Trois nouvelles communes rejoignent le Grand Avignon : Les Angles, Rochefort-du-Gard et Velleron.

1er janvier 2004Après l’adhésion de la commune de Saze, le périmètre intercom-munal s’étend à 12 communes.

1er janvier 2009Avec l’adhésion de la commune d’Entraigues-sur-la-Sorgue, le Grand Avignon compte désormais 13 communes.


Les conseillers municipauxdes 13 communes de l’agglomération désignent leurs représentants au conseil communautaire

Les conseillers communautai-resau nombre de 100, élisent le président et les vice-présidents de l’agglomération

Le bureau de l’agglo- mération est composé du président et de 19 vice-présidents

Assurer la représentation des communes membres

Au noM DE L'intéRêt GénéRAL

La réussite du Grand Avignon passe par le climat de confiance

insufflé par les 13 communes présentes. Chacune d’entre elles

est assurée du respect de son identité, d’une représentation

juste au cœur des délibérations. toutes les décisions sont

prises à la majorité lors des conseils de communauté. Cette

rubrique vous permet de mieux comprendre comment

fonctionne l’agglomération.


La Présidente

Marie-Josée RoigMaire d'AvignonLa Présidente prépare et exécute les décisions des instances délibérantes (Bureau et Conseil de communauté). Elle préside le Bureau et le Conseil de communauté.

77 DéCiSionS Et 48 ARRêtéS PRiS PAR LA PRéSiDEntE

Ã

216 DéLibéRAtionS Au CouRS DES 12 RéunionS oRGAniSéES En 2011

ÃLe BureauLe Bureau est une instance délibérative pour les affaires courantes. Il est composé de la Présidente (Marie-Josée Roig - Maire d’Avignon) et de 19 Vice-présidents.

ÃMichel PonCE, Vice-président délégué aux eaux pluviales et cours d’eau Maire de Velleron

Louis CoStEPLAnE, Vice-président délégué au Plan de Déplacement Urbain (PDU) et au développement durable

1er Adjoint au Maire de Vedène

Christian RAnDouLEt, Vice-président délégué à l’aména-gement de l’espace 1er Adjoint au Maire

des Angles

Jeannine CALVES, Vice-présidente déléguée à la commu nication et au protocole

Conseillère municipale d’Avignon

béatrice LECoq, Vice-présidente déléguée à l’insertion 1er Adjoint au Maire du Pontet

Guy MouREAu, Vice-président délégué au développement économique (hors Agroparc et Courtine) Maire d'Entraigues-sur-la-Sorgue

Xavier bELLEViLLE, Vice-président délégué aux risques majeurs Adjoint au Maire de Villeneuve lez Avignon

Joël Guin, Vice-président délégué au suivi des documents d'urbanismeMaire de Vedène

Patrick VACARiS, Vice-président délégué à l’assainissement des eaux usées Maire de Rochefort-du-Gard

Georges bEL, Vice-président délégué aux travaux Maire de Saze

Roger oRLAnDo, Vice-président délégué au Service Public d’Assai- nissement Non-

Collectif (SPANC) et à la pollution de l’eau et de l’air Maire de Caumont-sur-Durance

bernard GouDon, Vice-président délégué au Conservatoire à Rayonnement Régional

Maire de Saint-Saturnin-lès-Avignon

françois LELEu, Vice-président délégué aux transports urbains et au développement économique (Agroparc et Courtine) Conseiller municipal d’Avignon

Christiane bEnoÎt-GontARD, Vice-présidente déléguée au Conseil de développement et au projet d'agglomération Conseillère municipaled’Avignon

Jean-Marc RoubAuD, Vice-président délégué à la voirie communautaire et aux équipements publics

Maire de Villeneuve lez Avignon

Alain CoRtADE, 1er Vice-président délégué à l’administration générale, aux finances et à la comptabilité Maire du Pontet

Joël GRAniER, Vice-président délégué à l’habitat et au PLH

Maire de Morières-lès-Avignon

Robert boYER, Vice-président délégué à l’adduction d’eau potable et au SIG Maire de Jonquerettes

LES éLuS Du GRAnD AViGnon

Le Conseil de communauté délègue au bureau un certain

nombre d’attributions assez larges afin d’accélérer le

processus de décision de l’agglomération. Le bureau se

réunit régulièrement et gère les affaires de gestion courante.

il se prononce également sur toutes les décisions relatives à

la bonne marche de l’agglomération.

Philippe MARCuCCi, Vice-président délégué à la cohésion sociale et à l’ANRU

Conseiller municipal d’Avignon


Il compte 100 membres, parmi lesquels le Président, les 19 Vice-présidents et 80 conseillers communautaires. Le Conseil de communauté se réunit régulièrement en séances publiques dans les différentes communes de l’agglomération. Il vote les délibérations. Au sein du Conseil de communauté, les sièges sont répartis en fonction de la démographie.

Le ConseiL de Communauté 191 DéLibéRAtionS Au CouRS DES 10 RéunionS PRoGRAMMéES En 2011

Ã

nomBre de ConseiLLers Communautaires Par Commune

Avignon 35 Le Pontet 8 Villeneuve-lez-Avignon 7 Vedène 7 Les Angles 6 Morières-lès-Avignon 6 Rochefort-du-Gard 6 Entraigues-sur-la-Sorgue 6Caumont-sur-Durance 5 Saint-Saturnin-lès-Avignon 5 Jonquerettes 3 Velleron 3 Saze 3

PARMi LES 191 DéLibéRAtionS PRiSESPAR LE ConSEiL DE CoMMunAuté

La culture : 2L'aménagement et le développement économique : 13La politique de la ville, l'habitat et l'insertion : 37Les finances : 76L'administration générale et le personnel : 31Les délibérations hors commissions : 5L'eau, l'assainissement et les travaux : 10Le développement durable, les transportset la collecte des déchets : 17

Ã

AvignonLe PontetVilleneuve Lez AvignonVedèneLes AnglesEntraigues-sur-la-SorgueMorières-lès-Avignon Rochefort-du-GardCaumont-sur-DuranceSaint-Saturnin-lès-AvignonVelleronSazeJonquerettes

RéPARtition DES SièGES PAR CoMMunE

domaines de déLiBération du Bureau en 201112 réunions

Administration 13 générale Personnel 12Finances 14Développement durable et déplacements 7Aménagement et 46 développement économique Collecte et traîtement 15 des déchets Politique de la ville, 44 habitat, insertion Culture 5Eau, assainissement 55 et travaux Hors commission 5

ToTAL 216


Le Grand Avignon compte 9 commissions thématiques permanentes composées de conseillers communautaires. Chacune est organisée autour d’une thématique définie. Leur rôle est consultatif. Elles se prononcent, à travers des avis, sur les différents projets de délibération relevant de leurs compétences. Présidée par un vice-président de l’agglo, les commissions constituent un lieu de débat. Le président de la Communauté d’agglomération est membre de droit de toutes les commissions.

La commission finances, administration générale, équipements, communication et protocole : elle est chargée de préparer les budgets, de définir les grandes orientations budgétaires et de veiller au maintien des équilibres financiers. Elle programme la réalisation des équipements publics nécessaires à l’exercice des compétences du Grand Avignon.

La commission aménagement et développement économique : elle engage la réflexion sur les grands projets d’aménagement de l’espace communautaire et sur la stratégie économique de l’agglomération.

La commission développement durable, environnement et déchets : elle est chargée de définir les orientations d’une politique communautaire en matière de développement durable. Elle suit les dossiers relatifs à la protection de l’environnement, l’assainissement des eaux usées, le Service Public d’Assainissement Non-Collectif (SPANC), ainsi que la collecte et le traitement des ordures ménagères.

Les Commissions

Avignon - M. M. BiSSiERE Avignon - M. V. LELEU

Le Pontet - M. Philippe ACHARD Le Pontet - M. Henri BoUYoL

Vedène - M. Joël gUiN Vedène - Mme P. PETiT-DUMoNT

St Sat - Mme Céline CoRNAND St Sat - M. J-Baptiste BARToLi

Caumont - M. Eric PALMA Caumont - Mme N. MoULiNAS

Morières - Mme Martine gUAY Morières - M. J-François DALVAi

Villeneuve - M. X. BELLEViLLE Villeneuve - M. Michel JoUBERT

Les Angles - M. J-Louis BANiNo Les Angles - M. Philippe giLLET

Rochefort - M. Patrick PoRTE Rochefort - Mme A-M FAUCELLi

Jonquerettes - M. Robert BoYER Jonquerettes - M. Y. LESTAVEL

Velleron - M. Michel PoNCE Velleron - M. guy BANACHE

Saze - M. georges BEL Saze - M. Philippe MASSiAS

Entraigues - M. guy MoUREAU Entraigues - M. Régis PHALY

Alain CORTADEJeannine CALVES

Jean-Marc ROUBAUD

Alain CoRTADE FiNANCES - ADM. géNéRALECoMMUNiCATioN PRoToCoLE

éQUiPEMENTS PUBLiCS

FiNANCESADMiNiSTRATioN géNéRALE

CoMMUNiCATioN PRoToCoLEéQUiPEMENTS

AMéNAgEMENTDéVELoPPEMENT

éCoNoMiQUE

Christian RANDoULET AMéNAgEMENT

DéVELoPPEMENT éCoNoMiQUE

Christian RANDOULETFrançois LELEUGuy MOUREAU

Avignon - Mme F. VERRA Avignon - M. F. RogiER

Le Pontet - M. Christian LUTZ Le Pontet - M. guy QUioT

Vedène - M. Louis CoSTEPLANE Vedène - Mme g. PELLEgRiN

St Sat - M. J-François SABAU St Sat - M. Bernard goUDoN

Caumont - M. Eric PALMA Caumont - Mme. Véronique DEBUE

Morières - M. Michel BoLEA Morières - M. J-François DALVAi

Villeneuve - M. X. BELLEViLLE Villeneuve - M. Michel JoUBERT

Les Angles - M. Philippe giLLET Les Angles - Mme A. LAUgiER

Rochefort - Mme A-M FAUCELLiRochefort - M. P. SANDEVoiR

Jonquerettes - M. Robert BoYER Jonquerettes - M. Xavier ANgLES

Velleron - M. Michel PoNCE Velleron - M. Robert giMET


Entraigues - M. g. PELLEgRiNiEntraigues - M. Régis PHALY

DéVELoPPEMENT DURABLEENViRoNNEMENT

DéCHETS

Louis CoSTEPLANE DéVELoPPEMENT DURABLE

SPANC - PoLLUTioN EAU AiRASSAiNiSSEMENT EAUX USéES

CoLLECTE DéCHETS

Louis COSTEPLANERoger ORLANDOPatrick VACARIS

Avignon - Mme MF. RoZENBLiT Avignon - M. T. REDoNDo

Le Pontet - M. Christian LUTZ Le Pontet - M. Jean-Pierre BRUN

Vedène - Mme P. PETiT-DUMoNT Vedène - M. J. MATTEi

St Sat - M. J-François SABAU St Sat - M. J-Pierre SERRE

Caumont - M. P. gRoSJEAN Caumont - Mme N. MoULiNAS

Morières - M. J-François DALVAi Morières - M. gilles giAiMo

Villeneuve - M. Michel JoUBERT Villeneuve - M. guy DEVAUX

Les Angles - Mme M. FAUCoN Les Angles - Mme C. HoUBART

Rochefort - Mme i. SALiN Rochefort - M. Patrick PoRTE

Jonquerettes - M. Xavier ANgLES Jonquerettes - M. Robert BoYER

Velleron - M. Michel PoNCE Velleron - M. Robert giMET

Saze - M. georges BEL Saze - M. Yvan BoURELLY

Entraigues - M. P. VACCHiANiEntraigues - M. JR MARQUiE

TRAVAUX

georges BEL BâTiMENTS

ADDUCTioN EAU PoTABLE - SigEAUX PLUViALES - CoURS D’EAUASSAiNiSSEMENT EAUX USéES

Georges BELRobert BOYERMichel PONCE

Patrick VACARIS

Avignon - M. Philippe MARCUCCi Avignon - M. Yves gALATEAU

Le Pontet - M. Jean-Pierre BRUN Le Pontet - M. guy QUioT

Vedène - M. J. MATTEi Vedène - Mme Chantal goTTRA

St Sat - M. J-Pierre SERRE St Sat - M. J-Baptiste BARToLi

Caumont - M. P. gRoSJEAN Caumont - M. R. oRLANDo

Morières - M. Michel BoLEA Morières - M. Albert MACiP

Villeneuve - M. X. BELLEViLLE Villeneuve - M. S. gUENDoN

Les Angles - M. C. RANDoULET Les Angles - Mme C. HoUBART

Rochefort - Mme A-M FAUCELLiRochefort - M. J-N. goNY

Jonquerettes - M. Y. LESTAVEL Jonquerettes - M. Xavier ANgLES

Velleron - M. Michel PoNCE Velleron - M. guy BANACHE


Entraigues - M. JR MARQUiEEntraigues - M. P VACCHiANi

17 réunions en 2011

P R E S i D E n t E D E D R o i t : M a r i e - J o s é e R o i G9 C o M M i S S i o n S

PRéSiDEntSDéLéGuéS

éLuSDéLéGuéS


HABiTATPLH

ANRUCULTURE

Joël gRANiER HABiTAT PLH

ANRU

Marie-Josée Roig

Joël GRANIERPhilippe MARCUCCI

Béatrice LECOQ

Bernard GOUDONJeannine CALVES

Louis COSTEPLANE

Avignon - M. C. BoNNET Avignon - Mme F. VERRA

Le Pontet - M. guy QUioT Le Pontet - M. Henri BoUYoL

Vedène - Mme g. PELLEgRiN Vedène - Mme M. DUMoNT

St Sat - M. Bernard goUDoN St Sat - M. J-François SABAU

Caumont - M. P. gRoSJEAN Caumont - M. Eric PALMA

Morières - Mme Martine gUAY Morières - M. gilles giAiMo

Villeneuve - Mme D. TASSERY Villeneuve - M. guy DEVAUX

Les Angles - M. J-Louis BANiNo Les Angles - Mme A. LAUgiER

Rochefort - M. J-N. goNY Rochefort - M. Patrick PoRTE


Velleron - M. guy BANACHE Velleron - M. Michel PoNCE


Entraigues - M. guy MoUREAU Entraigues - M. P. VACCHiANi

Avignon - Mme. D. PEYRoNNET Avignon - M. M. BiSSiÈRE

Le Pontet - Mme. C. BALLET Le Pontet - M. C. LUTZ

Vedène - M. Jean MATTEi Vedène - M. L. CoSTEPLANE

St Sat - Mme Céline CoRNAND St Sat - M. J-F. SABAU

Caumont - M. R. oRLANDo Caumont - M. Eric PALMA

Morières - M. Joël gRANiER Morières - M. gilles giAiMo

Villeneuve - Mme BoUT-NoUgiER Villeneuve - Mme D. TASSERY

Les Angles - Mme A. LAUgiER Les Angles - Mme HoUBART

Rochefort - M. J-N. goNY Rochefort - M. Patrick PoRTE

Jonquerettes - M. Robert BoYER Jonquerettes - M. Xavier ANgLES

Velleron - M. Robert giMET Velleron - M. guy BANACHE


Entraigues - M. g. PELLEgRiNi Entraigues - Mme V. TRUCHoT

MoBiLiTESTRANSPoRTS

François LELEU TRANSPoRTS URBAiNS

PDU

François LELEULouis COSTEPLANE

Avignon - M. F. RogiER Avignon - M. T. REDoNDo

Le Pontet - M. Philippe ACHARD Le Pontet - Mme C. BALLET

Vedène - Mme P. PETiT-DUMoNT Vedène - Mme g. PELLEgRiN

St Sat - M. J-Pierre SERRE St Sat - Mme Céline CoRNAND

Caumont - Mme. Véronique DEBUE Caumont - M. R. oRLANDo

Morières - M. Albert MACiP Morières - M. gilles giAiMo

Villeneuve - Mme BoUT-NoUgiER Villeneuve - M. S. gUENDoN

Les Angles - M. C. RANDoULET Les Angles - Mme M. FAUCoN

Rochefort - M. J-N. goNY Rochefort - Mme i. SALiN




Entraigues - M. guy MoUREAU Entraigues - M. PELLEgRiNi

iNSERTioNCoHéSioN SoCiALE

Philippe MARCUCCi iNSERTioN

CoHéSioN SoCiALE

Béatrice LECOQPhilippe MARCUCCI

Joël GRANIER

Avignon - Mme C. BENoiT-goNTARD Avignon - Mme AÎT EL CADi

Le Pontet - M. guy QUioT Le Pontet - Mme C. BALLET

Vedène - M. Joël gUiN Vedène - Mme M. DUMoNT

St Sat - Mme Céline CoRNAND St Sat - M. J-Baptiste BARToLi

Caumont - Mme N. MoULiNAS Caumont - Mme V. DEBUE

Morières - Mme Martine gUAY Morières - M. Albert MACiP

Villeneuve - Mme BoUT-NoUgiER Villeneuve - Mme D. TASSERY

Les Angles - Mme M. FAUCoN Les Angles - Mme C. HoUBART

Rochefort - M. J-N. goNY Rochefort - M. P. SANDEVoiR

Jonquerettes - M. Y. LESTAVEL Jonquerettes - M. Robert BoYER



Entraigues - M. Régis PHALYEntraigues - Mme V. TRUCHoT

La commission travaux : elle s’intéresse aux programmes de travaux réalisés par le Grand Avignon sur les bâtiments communautaires et sur les réseaux d’eau potable, d’eaux pluviales et d’eaux usées.

La commission mobilités et transports : elle est chargée de définir les orientations d’une politique d’amélioration des transports urbains et des déplacements sur le territoire communautaire et d’identifier les futurs projets.

La commission habitat, PLH et ANRU : compétente dans les questions relatives à l’habitat (Programme Local de l’Habitat) et la politique de la ville (Opérations de Rénovation Urbaine et projets soutenus par l’ANRU).

La commission insertion et cohésion sociale : elle travaille sur le Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi (PLIE), sur le Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) et, plus globalement, sur le développement social de l’agglomération.

La commission culture : elle a été créée pour accompagner la stratégie culturelle du Grand Avignon et travailler à la définition d’un projet culturel intercommunal.

La CLET (commission locale d'évaluation des transferts de charges) : elle a pour rôle de quantifier les transferts de compétences réalisés afin de permettre un juste calcul de l'attribution de compensation versée par l'agglo aux communes membres.

CLET (CoMMiSSioN

LoCALE D'éVALUATioN DES TRANSFERTS DE CHARgES)

PrésidentAlain CoRTADE

Mme M-Josée RoigM. Alain CoRTADE

M. J-Marc RoUBAUDM. Robert BoYERM. georges BEL

M. Patrick VACARiS M. Roger oRLANDo M. Bernard goUDoN

M. Michel PoNCEM. Louis CoSTEPLANE

M. Christian RANDoULETMme Jeannine CALVES

Mme Christiane BENoiT-goNTARD M. François LELEU

M. Philippe MARCUCCiMme Béatrice LECoQM. Xavier BELLEViLLE

M. guy MoUREAUM.Joël guin

Vice-présidentBernard GOUDON

P R E S i D E n t E D E D R o i t : M a r i e - J o s é e R o i G

+ M. Jean-Louis BANiNo


LES CoMPétEnCES obLiGAtoiRESDéveloppement économique

R La création, l’aménagement, l’entretien et la gestion de toutes les zones d’activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire.R Les actions du développement économique

- aides à la création d’entreprises : pépinières d’entreprises, prospection et accueil d’entreprises, soutien à la commercialisation des zones d’activité- soutien et dynamisation des filières- soutien des pôles de compétitivité Pôle européen d’innovation fruits et légumes et Pégase- soutien à des manifestations à fortes retombées économiques- partenariat avec des associations dont le rôle est l’animation du tissu économique à l’échelon des zones d’activité de dimension régionale ou nationale

Aménagement de l’espaceR Schéma de cohérence territoriale (SCOT)R Création et réalisation de toutes les zones d’aménagement concerté à dominante économiqueR Organisation des transports urbains

L’intercommunalité a été conçue pour exercer de plein droit

des compétences obligatoires et optionnelles à la place des

communes membres. S’ensuivent une plus grande efficacité

dans la réalisation des services publics et une plus grande

rationalisation des deniers publics.

LE GRAnD AViGnon touS LES JouRS à VoS CôtéS


LES CoMPétEnCES oPtionnELLES Voirie

R Voiries internes des zones d’activité économique ou des ZAC à dominante économique, ainsi que les voies déjà déclarées d’intérêt communautaire par délibérations du 26 février 2001 et du 19 décembre 2002R Après remise en état, voiries nationales ou départementales lorsqu’elles sont déclassées dans la voirie communaleR Parkings relais entrant dans le Plan de Déplacements Urbains (PDU)R Les emprises des voiries supportent la circulation d'un TESP

Eau et assainissementR Gestion des réseaux et distribution de l’eau potableR Gestion des réseaux, collecte et traitement des eaux usées et eaux pluviales

Aménagement, entretien et gestion d’équipements culturels et sportifsR Les écoles publiques de musique, de danse et d’art dramatiqueR Creation et soutien aux manifestations et actions d'animation dans les domaines culturelles bénéficient d'un rayonnement communautaire

LES CoMPétEnCES fACuLtAtiVESProtection et mise en valeur de l’environnement et du cadre de vie

R Collecte et traitement des déchets ménagersR Actions générales en matière d’environnement (sensibilisation, mise en valeur et protection de sites écologiques…)R Lutte contre la pollution des eaux et de l’airR Risques majeurs

Construction, aménagement et gestion de bâtiments pour l’accueil des services publics (gendarmeries de Montfavet et de Saint-Saturnin…)

Constitution de réserves foncières en vue d’opérations d’aménagement

Equilibre social de l’habitat sur le territoire communautaireR Programme local de l’habitat (PLH), politique du logement social et action en faveur du logement des personnes défavorisées

Politique de la ville dans la communautéR Contrats Urbains de Cohésion Sociale (CUCS)R Projets ANRUR Insertion économiqueR Pour le dispositif PLIE : Portage des opérations éligibles au Fonds Social Européen (FSE)


LES DéCiSionS Du CoMité tEChniquE PARitAiRE (CtP)En 2011, le Comité technique paritaire (CTP), qui rassemble des représentants des organisations syndicales et de l’administration (élus et fonctionnaires), s’est réuni à quatre reprises. Au menu des rencontres : réorganisation du service de la collecte et du conservatoire, ratios d’avancement de grade, protocole ARTT, astreintes du service de la collecte, expérimentation de l’entretien d’évaluation du cadre d’emploi des attachés, etc.De son côté, le CHS (Comité d’hygiène et de sécurité) s’est réuni deux fois pour la création d'un protocole de sécurité pour les opérations de chargement et de déchargement faites par un transporteur, le plan de prévention entreprises extérieures et le suivi de la mise en place de l’évaluation des risques devant aboutir au document unique. La Commission Administrative paritaire du Centre de Gestion 84 s’est réunie trois fois, notamment pour donner un avis sur les décisions suivantes :

- 9 promotions internes (7 hommes et 2 femmes) - 19 avancements de grade (14 hommes et 5 femmes) - 156 avancements d’échelon (101 hommes et 27 femmes)

DES AGEntS à VotRE SERViCE

Pour mener à bien ses missions de service public, le Grand

Avignon mise sur des fonctionnaires et des agents contractuels

motivés. une force de frappe de proximité essentielle pour

relever les défis du quotidien.

En 2011,

les effectifs del’agglomération sont

de 414 emplois permanents.

Dont 369 fonctionnaires

et 45 agents non titulaires.

Le siège du grand Avignon

dont 6 catégories A, 6 catégories B et 16 catégories C


MiEuX SE foRMER

En 2011,

171 agents du Grand Avignon ont effectué

708 jours de formation pour 199 221e

unE AnnéE RiChE En éVènEMEntS2011 fut, entre autres, l’année de la mise en place de l’expérimentation de l’entretien d’évaluation professionnelle pour le cadre d’emploi des attachés territoriaux. Cette démarche s’est étalée sur plusieurs étapes, de la création ou la modification des fiches de poste de chacun des agents concernés en concertation avec leur responsable de service, jusqu’à la mise en place d’un régime indemnitaire de substitution basé sur les fonctions et les résultats de chacun d’entre eux, en passant par la création concertée du document d’entretien d’évaluation professionnel effectué par le supérieur hiérarchique et assorti d’objectifs et d’appréciations individuels.L’entretien professionnel a ainsi été effectué en octobre 2011, en maintenant pour la première année la notation. L’objectif de la DRH est une mise en place progressive sur tous les cadres d’emploi en commençant par les catégories A. Dans cette optique, les ingénieurs ont été associés lors de la phase de préparation à l’entretien d’évaluation professionnelle.

La plupart des services ont poursuivi leur structuration, sous l’impulsion de nouveaux directeurs (collecte des déchets et conservatoire). D’autres ont conforté leur fonctionnement à travers des mobilités internes modifiant leur organigramme.

Le remboursement des frais de transports est une réalité : les agents du Grand Avignon bénéficient désormais du remboursement de 50 % de leurs frais de transport (train, bus) dans la limite du plafond prévu par la réglementation.

Soucieux de mieux accompagner les agents dans le cadre de la prévention des risques professionnels, le Grand Avignon a décidé de proposer des solutions aux agents en situation de reclassement professionnel, d’inaptitude et de retour au poste de travail après un long arrêt. Cet accompagnement va également être proposé aux agents qui se retrouvent en situation de mal être au travail. Un cabinet de psychologues du travail a été mandaté pour ces missions.


DéVELoPPEMEnt AMénAGEMEnt & SoLiDARitéSDirecteurPhilippe MILLON

PRéSiDEntMarie-Josée ROIG

hAbitAt & RénoVAtion uRbAinEAline CLOZEL

hAbitAt & RénoVAtion uRbAinEAline CLOZEL

AMénAGEMEnt & ACtion éConoMiquEDidier PAOLI

GEStion uRbAinEEt SoCiALE DE PRoXiMité (GuSP)Mathieu PERCHEMINIER

PôLE EuRoPE inSERtion PLiELuc DUPIRE

SERViCES tEChniquESDirecteurJérôme GELLY

VoiRiE RéSEAuXDirecteur adjoint Sébastien FEUTRY

bâtiMEntSThierry BATTEAULT

ContRôLE DéLéGAtion SPAnCArnaud PERTEGAS

EnViRonnEMEnt & DéVELoPPEMEnt DuRAbLE

DéChEtSDirecteurFrançois PASQUIER

EnViRonnE-MEnt & DéVELoPPE-MEnt DuRAbLEGilbert BELLES

DiRECtEuR GénéRAL DES SERViCESChristophe BERTRAND

ContRôLE DE GEStionVincent LODICO

Société publique locale (SPL) tECELYSProjet Tram

DiRECtRiCE DES tRAnSPoRtS ChARGéE DE MiSSion AuPRèS Du DGSDominique VIDAL

CohéSion SoCiALEAlphonse CATTINO


CoMMuniCAtion PRotoCoLEDirecteurLudovic MOREL

CuLtuRE

ConSERVAtoiRE DE MuSiquE DAnSE ARt DRAMAtiquEDirecteurPatrick POUGET

ACtion CuLtuRELLEDirecteurPierre GUIRAL

ADMiniStRAtion GénéRALERESSouRCES huMAinESDirecteurMarie-Hélène BUTEZ

AffAiRES JuRiDiquESuRbAniSME Et fonCiERDirecteurFrançoise POITEVIN

finAnCESDirecteurCatherine DELLONG-MENG

CoMMAnDE PubLiquE / technologies d'information et de la communication (tiC)Système d'information géographique (SiG)DirecteurGilbert ACHARD

oRGAniGRAMME DES SERViCES Du GRAnD AViGnon


BUDGET PRiNCiPAL : 212 316 641 e Fonctionnement : 157 986 226 e€Investissement : 54 330 415 e

BUDGET PRiNCiPAL ET BUDGETS ANNExES : 283 742 070 e Fonctionnement : 196 985 009 e€Investissement : 86 757 061 e

BUDgET ANNEXE DE L’EAU : 10 239 114 €Fonctionnement : 1 654 147 €Investissement : 8 584 967 €

BUDgET ANNEXE DES TRANSPoRTS URBAiNS : 28 326 323 €Fonctionnement : 28 326 323 €€

BUDgET ANNEXE DE L’ASSAiNiSSEMENT : 25 778 857 €Fonctionnement : 4 419 384 €€Investissement : 21 359 473 €

BUDgET ANNEXE ZAC CoURTiNE iV : 1 955 867 €Fonctionnement : 1 940 419 €Investissement : 15 448 €

BUDgET ANNEXE DE L’EAU ET DE L’ASSAiNiSSEMENT DE JoNQUERETTES : 328 306 €Fonctionnement : 239 170 €Investissement : 89 136 € BUDgET ANNEXE

ZAC BALARUCS à CAUMoNT-SUR-DURANCE : 239 092 €Fonctionnement : 140 405 €Investissement : 98 687 €

BUDgET ANNEXE ZAC DU PLAN à ENTRAigUES-SUR-SoRgUE : 4 557 870 €Fonctionnement : 2 278 935 €Investissement : 2 278 935 €

Plus que jamais, la rigueur dans la gestion

des finances publiques s’impose. Le compte

administratif du Grand Avignon l’illustre, dé-

gageant le juste équilibre entre les dépenses

et les recettes.

SouCiEuX DES DEniERS PubLiCS

L’activité financière du Grand Avignon est contenue dans les grandes lignes du compte administratif 2011. Le budget total du Grand Avignon comprend un budget principal et sept budgets annexes.


RéPARtitionS DES DéPEnSES Du GRAnD AViGnon PAR buDGEt

Budgets annexes des zones d'activités économiques 0,64%

Budget principal 75,89% Budgets annexes eau et assainissement 12,49% Budget annexe des transports 10,99%

LES RECEttES DE fonCtionnEMEnt 2011

Cotisation Foncière des entreprises 23 701 400 e (14,08 %)

Cotisation sur la Valeur Ajoutée Economique 12 332 140 e (7,32 %)

Foncier Non Bâti (FNB) 66 000 e (0,04 %) Reversement taxe additionnelle FNB

300 000 e (0,18 %) Impôt forfaitaire sur les entreprises de réseaux

(IFER) 909 140 e (0,54 %) TASCOM 3 302 970 e (1,96 %) Fond national et garantie de ressources (FNGIR)

7 743 000 e (4,60 %) Compensation groupement 26 840 000 e (15,94 %) Dotation d'intercommunalité 6 322 000 e (3,76 %) Dotations diverses et subventions 9 076 980 e (5,39 %) Administration générale + Produits des services et revenus 1 536 574 e (0,91 %) Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) 25 717 120 e (15,28 %) Versement transports urbains 26 000 000 e (15,44 %) Pénalités loi SRU 200 000 e (0,12 %) Produits financiers 2 000 000 e (1,19 %) Fond Social Européen (FSE) 1624 591 e (0,96 %) Taxe d'Habitation 20 685 000 e (12,29 %)


LES CLéS DE LA fiSCALité DiRECtE LoCALEDepuis le 1er janvier 2010, les entreprises sont assujetties à la contribution économique territoriale (CET). Cette dernière se décompose en une cotisation foncière des entreprises (CFE) et une cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE).

Trois nouvelles dispositions sont entrées en vigueur le 1er janvier 2011 :- La répartition des deux nouvelles cotisations (CFE et CVAE) entre les différents échelons

territoriaux.- Le transfert d’impôts entre collectivités (taxe d’habitation et foncier non bâti pour le

Grand Avignon).- Des dispositifs de compensation dont bénéficient les collectivités locales depuis le 1er janvier 2011 : la dotation de compensation de réforme de la taxe professionnelle (DCRTP) versée par l’Etat afin de garantir la compensation liée au produit de la taxe professionnelle de 2010 ainsi que le fonds national de garantie individuelle des ressources (FNGIR) dont l’objectif est de réaliser l’équilibre pour chaque collectivité, en prélevant les gains des collectivités « gagnantes » pour les reverser aux collectivités « perdantes ».

LES ChiffRES DE LA CfE

Nombre de redevables CFE

Base CFE Cotisation CFE

Grand Avignon 14 677 72 021 856 26 806 038

Le nombre total de redevables comprends ceux payant une cotisation CFE et ceux cotisant seulement aux taxes annexes CCI et Chambre Des Métiers (CM).

Nombre total de redevables 14 677

dont payant le CFE (Cotisation CFE>0) 11 816

dont cotisant uniquement à la CCI ou CM 2 861

LA CfE PAR CoMMunEAVIGNON (42 129 977)

LE PONTET (12 691 550)LES ANGLES (3 356 697)

VEDENE (3 275 206)ENTRAIGUES-SUR-LA SORGUE (2 791 490)

VILLENEUVE LEZ AVIGNON (2 579 423)MORIERES-LES-AVIGNON (1 621 018)CAUMONT-SUR-DURANCE (1 110 799)

ROCHEFORT DU GARD (1 064 010)SAINT-SATURNIN-LÈS-AVIGNON (705 634)

VELLERON (392 111)SAZE (177 283)

JONQUERETTES (126 658)


LA CfE PAR SECtEuRS D’ACtiVitéS

DE LA fiSCALité PRofESSionnELLE uniquE à LA fiSCALité MiXtELa taxe professionnelle a été supprimée le 1er janvier 2010. Elle est remplacée par la contri-bution économique territoriale (CET), composée d’une cotisation foncière des entreprises (CFE), assise sur les valeurs locatives foncières, dont le Grand Avignon détermine le taux, et d’une cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE). Par ailleurs, la réforme fiscale instaure une fiscalité mixte dans les Communautés d’agglomération. Désormais, le Grand Avignon perçoit la part départementale de la Taxe d’habitation et la part régionale et départementale du Foncier non bâti.

Taux Produit fiscal

TP 2004 24,30 % 59 472 147 €

TP 2005 24,30 % 60 760 680 €

TP 2006 24,30 % 63 421 048 €

TP 2007 24,30 % 66 190 064 €

TP 2008 24,30 % 66 528 167 €

TP 2009 24.56 % 71 465 296 €

TP 2010 25.70 % 78 098 143 €

CFE 2011 37.42 % 26 808 176 €

Taxe d'habitation (TH) 2011 8.85 % 21 067 514 €

Taxe foncier non bâti TFNB 2011 3.32 % 68 326 €

REVERSEMEnt iMPoRtAnt DE CoMPEnSAtionS fiSCALES PouR LE GRAnD AViGnon Ce reversement s’élève en 2011 à 151 € par habitant. Un niveau bien plus important que la moyenne nationale (104 € par habitant) du fait de la structure des bases de TP de la Communauté d’agglomération.

Commerce (3 394)Construction (1 840)

Activités spécialisées, scientifiques et techniques (1 838)Autres activités de services (906)

Hébergement et restauration (817)Industrie manufacturière (766)

Activités immobilières (674)Information et communication (392)

Transports et entreposage (353)Activités financières et d’assurance (348)

Santé humaine et action sociale (321)Activités de services administratifs et de soutien (243)

Enseignement (214)Production et distribution d’électricité, de gaz, de vapeur et d’air conditionné (208)

Arts, spectacles et activités récréatives (181)Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépolution (37)

Agriculture, sylviculture et pêche (27)Industries extractives (7)

Administration publique (1)


LA tAXE D’EnLèVEMEnt DES oRDuRES MénAGèRES (tEoM)

Produit définitif Population Grand Avignon TEOM par habitant

25 457 335 € 179 854 hab.* 141 €

*Source : dernier recensement INSEE.

LE VERSEMEnt tRAnSPoRt

2006 2007 2008 2009 2010 2011

Taux 1,05 % 1,05 % 1,05 % 1,05 % 1,30 % 1,80 %

Montant 14 080 641 € 14 319 612 € 14 413 924 € 14 823 036 € 16 806 470 € 25 862 909 €

Chiffré à 250 M€, le projet de tramway sera financé par :

vles subventions de partenaires (état à hauteur de 30 M€, Europe, Régions, Conseils Généraux) établies à 50 M€,vl’augmentation du versement transport depuis janvier 2011 à 1,8 % qui apportera :

J un autofinancement à hauteur de 70 M€ et qui assurera les annuités de remboursement de l’emprunt de 130 M€

J le recours à l’emprunt pour 130 M€, les annuités de ce dernier seront financées par les recettes annuelles de versement transport.


DotAtion D’intERCoMMunALité Et CoMPEnSAtionS fiSCALESLa dotation d’intercommunalité constitue l’une des deux composantes de la dotation globale de fonctionnement (DGF) des EPCI, l’autre partie relevant de la dotation de compensation, visant à compenser la suppression de la part salaires de la taxe professionnelle.

2006 2007 2008 2009 2010 2011

Dotation 4 665 287 € 4 874 680 € 5 159 738 € 5 977 896 € 6 143 031 € 6 197 962 €

Le reversement de compensations fiscales par l’Etat est par habitant (151 €) plus important qu’au niveau de la moyenne nationale (104 €). Cet écart s’explique par la structure des bases de TP du Grand Avignon : en effet, la part des salaires dans les bases d’imposition était plus importante dans la TP avant la réforme.

DES SERViCES à LA PoPuLAtion PEu tARiféS Le produit des services rendus à la population représente moins de 1 % de l’ensemble des recettes de fonctionnement du Grand Avignon. Les administrés sont donc peu sollicités pour le financement des services publics.

Transports urbains 30 €

Collecte et traitement des ordures ménagères 27 €

Action culturelle 10 €

Administration générale 9 €

Intérêts et charges de la dette 9 €

Aménagement urbain 6 €

Interventions économiques et environnement 6 €

Pluvial et aménagement des eaux 3 €


LES DéPEnSES 2011 DE fonCtionnEMEnt

Virement vers la section d'investissement 12 000 000 e (6,96 %) Collecte et traitement des déchets 16 949 639 e (9,83 %) Transports urbains 24 221 000 e (14,05 %) Charges financières 7 403 100 e (4,29 %) Dotations aux amortissements 7 415 937 e (4,30 %) Pluvial 2 700 182 e (1,57 %) Aménagement urbain 2 429 038 e (1,41 %) Interventions économiques 4 826 000 e (2,80 %) Emploi et insertion 2 689 591 e (1,56 %) Administration générale de la collectivité 8 917 096 e (5,17 %) Conservatoire à Rayonnement Régional et culture 7 102 886 e (4,12 %) Reversements aux communes 75 720 456 e (43,93 %)

LES REVERSEMEntS finAnCiERS AuX CoMMunES

AnnéeDotation de Solidarité

Attribution de Compensation

Reversements financiers au profit

des communes

Reversement financier

moyen par habitant

2005 10 544 301 € 59 196 351 € 69 740 652 € 438 €

2006 10 116 018 € 59 250 726 € 69 366 744 € 431 €

2007 10 846 554 € 59 210 240 € 70 056 794 € 435 €

2008 10 951 116 € 58 830 231 € 69 781 347 € 434 €

2009 10 879 824 € 60 184 496 € 71 064 320 € 393 €

2010 10 556 421 € 60 233 740 € 70 790 161 € 391 €

2011 10 556 420 € 60 181 996 € 70 738 417 € 393 €

LES PRinCiPALES SubVEntionS D’équiPEMEnt En 2011Le Grand Avignon participe financièrement aux équipements d’un certain nombre de structures :

SEM CITADIS, subvention d'équipement dans le cadre de la concession d'aménagement d'Agroparc

1 500 000 e

SEM CITADIS, subvention d'équipement dans le cadre de la concession d'aménagement ZAC gare Avignon

1 000 000 e

Ville d’Avignon, subvention d’équipement pour le renforcement de la digue de protection contre les crues de la Durance

300 000 e

Réseau Ferré de France, projet ferroviaire Avignon TGV – Avignon Centre – Carpentras

611 046 e

Région PACA, subvention pour l’aéroport et pour l’aménagement de la zone d’activité dédiée à Pégase

841 400 e


ChARGES DE GEStion CouRAntELe Grand Avignon intervient pour :- équilibrer le compte d’exploitation du budget des transports urbains pour

23 600 000 € ,

- les subventions aux associations pour 3 073 856 € ,

- les subventions versées dans le cadre du Fonds social européen pour 1 519 591 € , - les subventions de fonctionnement aux syndicats (SCOT, SIDOMRA, SM Canal de Vaucluse, SM Gard Rhodanien, SM Bassin des Sorgues et Amont des Sorgues) pour

7 807 755 €

oPéRAtionS « SwAP » PouR GéRER ACtiVEMEnt LA DEttELes opérations de Swap ont permis au Grand Avignon de limiter considérablement le coût de la dette en passant d’un taux d’intérêt moyen de 3,47 % à 3,33 %, soit un gain de 210 195 € pour la seule année 2011.

Le Swap consiste à souscrire un nouveau contrat avec un établissement financier distinct. La collectivité va donc recevoir de cet établissement des intérêts (à un taux 3 sur le schéma). En contrepartie, la collectivité va verser des intérêts à un taux 2 à l’établissement financier. La collectivité n’accepte donc de faire cette opération de Swap que si le taux 3 est au moins égal au taux 1, taux auquel elle avait emprunté auprès d’un premier établissement bancaire. Cependant, les taux 2 et 3 étant tributaires des fluctuations sur les marchés financiers, l’établissement financier espère donc un retournement du marché de manière à ce que l’opération réalisée lui apporte un gain. La collectivité, quant à elle, réalise un gain tant que le taux receveur (taux 3 sur le schéma) reste supérieur au taux payeur (taux 2 sur le schéma). Si la situation vient à s’inverser, rien n’empêche la collectivité de « swaper » à nouveau.

éTABLiSSEMENTfiNANCiER

CoLLECTiViTé

oPéRATioNDE SwAP

BANqUEPRêTEUSE

intérêts (Taux 1)

intérêts (Taux 2)intérêts (Taux 3)


Cette gestion active de la dette autorise la Communauté d’agglomération à réaliser de nouveaux emprunts. L’inquiétude autour des produits structurés a poussé l’Etat à signer une charte de bonne conduite, dite « charte gissler », avec les principaux établissements bancaires. Cette charte vise à régir les rapports mutuels entre les collectivités et les établissements financiers au moyen d’une classification de l’ensemble des produits de financement. 80 % de la dette du Grand Avignon est conditionnée à un indice de la zone euro, avec taux fixe simple ou à barrière ou bien en taux variable, ce qui limite le risque global. Pour financer ses opérations d’équipement, le grand Avignon a réalisé 12 471 878 M€ d’emprunts nouveaux aux caractéristiques suivantes :- Taux variable sur livret A + 0,60 % pour 2,4 M€ sur 15 ans sur le budget principal.- Taux variable sur Euribor 3 mois + 0,88 % sur 20 ans pour les budgets annexes de l’eau et de l’assainissement.

Pour financer ses opérations d’équipement, le Grand Avignon a réalisé

12 471 878 M€ d’emprunts nouveaux


Travaux 19

Fournitures courantes et services 34

Maîtrise d’œuvre 15

Prestations intellectuelles 17

Technologie de l'information 1et de la communication

ToTAL 86

Nombre de marchés conclus en 2011

Fournitures Maîtrise Prestations Travaux Technologie de l'information ToTAL courantes et services d’œuvre intellectuelles et de la communication

9 767 095 € 14 264 279 € 484 224 € 9 489 341 € 32 863 € 34 037 802 €

MontAnt DES MARChéS ConCLuS En 2011

Qualité

Alain CORTADE Président de la CAO - Maire du PontetGeorges BEL Membre titulaire - Maire de SazeMichel PONCE Membre titulaire - Maire de VelleronJean-Pierre BRUN Membre titulaire - Adjoint au Maire du PontetPatrick VACARIS Membre titulaire - Maire de Rochefort-du-Gard Louis COSTEPLANE Membre suppléant - 1er Adjoint au Maire de VedèneMichel JOUBERT Membre suppléant - Conseiller Municipal de Villeneuve lez Avignon Robert GIMET Membre suppléant - Conseiller Municipal de Velleron

Membres

LA CoMMiSSion D'APPEL D'offRES

LA CoMMiSSion DES MARChéS à PRoCéDuRE ADAPtéE

Qualité

Alain CORTADE Président de la CMAPA - Maire du Pontet

Un ou plusieurs Vice-présidents dont la délégation est en rapport avec l’objet du marché

Membres

CAO en 2010 (MARCHÉS > 193 000 E HT) : 13

CMAPA en 2010 (50 000 E HT < MARCHÉS < 193 000 E HT) : 28

En 2011, la Communauté d’agglomération a conclu

86 marchés avec les entreprises de l’aggloméra-

tion. Ce sont, au total, près de 34 M€ qui ont été

injectés dans l’économie locale. En ces temps de

crise, le Grand Avignon soutient significativement

le tissu économique.

LE Grand Avignon fER DE LAnCE DE L’éConoMiE LoCALE

CAo : Commission d'appel d'offres

CMAPA : Commission des marchés à procédures adaptées


unE AnnéE RiChE En CoMMuniCAtion

Le service communication du Grand Avignon a pour mission

d’informer les habitants sur les évènements majeurs qui ont lieu

sur leur territoire. Et de mettre en exergue l’utilité des grands

chantiers menés par la Communauté d’agglomération.

LE ConSERVAtoiRE LAnCE Son bLoG Le Grand Avignon étend sa présence sur la toile. Présent sur les réseaux sociaux, sur Youtube et Dailymotion, où les vidéos retracent l’actualité communautaire, le Grand Avignon a lancé en 2011 un blog consacré exclusivement au Conservatoire Olivier Messiaen. Ce site internet participatif fournit des informations pratiques aux élèves et à leurs parents (absences des professeurs, modifications des horaires de cours, téléchargements divers, etc.) mais aussi l’actualité au jour le jour du Conservatoire et le programme des nombreux spectacles. Un moyen d’être plus près encore des attentes des habitants.www.leblogduconservatoire.com

LE GRAnD AViGnon AffiRME SA PRéSEnCE SuR LES RéSEAuX SoCiAuX

• Le blog du Conservatoire du Grand Avignon a été consulté à 80 840 reprises

• Le blog du festival Les nuits de l'Avent du Grand Avignon a été consulté à 92 276 reprises

• 1171 personnes « aiment » la page facebook du Grand Avignon

• 441 personnes « aiment » la page facebook du Conservatoire du Grand Avignon

• 427 personnes « aiment » la page facebook du projet de tramway du Grand Avignon

• 722 personnes sont abonnées au compte twitter du Grand Avignon

• Les vidéos du Grand Avignon postées sur Dailymotion ont été vues 11 745 fois

• Les vidéos du Grand Avignon postées sur Youtube ont été vues 8 291 fois

• Les documents PDf du Grand Avignon (magazines, rapports d’activité, programmes…)

mis en ligne sur Scribd ont été consultés à 29 113 reprises


unE AnnéE RiChE En CoMMuniCAtion

LE MAG’ViDéo SuR LE SitE Du GRAnD AViGnonLancé en avril 2011, le Mag’vidéo est l’outil idéal pour se tenir informé de l’actualité du Grand Avignon en vidéo. Ce mag’ est visible tous les 15 jours sur le site du Grand Avignon, Dailymotion ou en s’abonnant à une lettre numérique à l’adresse suivante : [email protected]

LES SuPPoRtS D’infoRMAtion iMPRiMéS n’ont PAS Dit LEuR DERniER MotLe Grand Avignon développe sa communication en s’adaptant aux nouveaux outils d’information et nouvelles pratiques des habitants et notamment des plus jeunes, en accentuant sa présence sur les réseaux sociaux et en ayant parfois recours à la vidéo pour présenter ses actions. Pour autant, la Communauté d’agglomération ne veut pas négliger les supports d’information papier qui restent très plébiscités par les habitants comme le démontrent différentes études.Le magazine trimestriel d’information du Grand Avignon, imprimé sur papier recyclé en 90 000 exemplaires et distribué dans toutes les boites aux lettres des habitants de l’agglomération, permet d’informer efficacement sur les actions régulières du Grand Avignon. Par ailleurs, en 2011, le Grand Avignon a été régulièrement présent dans la presse écrite papier faisant l’objet notamment de unes ou de dossiers conséquents consacrés aux grands projets de l’agglo tels que le tram. Les supports d’information papier ont encore de beaux restes.

un tRAMwAY DESSiné AVEC LES hAbitAntSLe tramway du Grand Avignon a donné lieu à deux phases de concertation riches en échanges. La première, qui s’est déroulée en juin 2010, a provoqué une importante mobilisation puisque 370 avis ont été recueillis. La deuxième phase qui s’est tenue du 10 juin au 8 juillet 2011 a porté sur les tracés des lignes du tramway et les modalités d’organisation, à moyen terme, du réseau de transports publics de l’agglomération. Un important dispositif de communication a été déployé pour l’occasion. Là aussi, la mobilisation des habitants fut à la hauteur de l’évènement. Les chiffres ci-dessous l’attestent :

- 6 réunions publiques

- Des panneaux d’exposition dans toutes les communes de l’agglomération

- 520 participants

- 86 prises de paroles

- 525 expressions sur l’ensemble des moyens mis à disposition des habitants

- 15 000 connexions sur les pages facebook

- 8 000 connexions sur la rubrique du tram du site du Grand Avignon

- 10 000 brochures distribuées


LES éCoLiERS éCRiVEnt « LEuR » RénoVAtion uRbAinE à MonCLARCette lettre d’information a permis d’impliquer les enfants des écoles primaires Louis Gros et

Saint-Roch. Chaque numéro donne lieu à une lente élaboration du contenu du journal, en lien direct avec les divers aspects de la rénovation : le tri des déchets, le rôle du marché, la manière dont un quartier se construit, comment les rues sont numérotées, les métiers dont les élèves rêvent, la propreté dans le quartier, l’aménagement de l’espace public, etc. Deux à trois numéros sont rédigés chaque année par les élèves des classes de CE1 jusqu’au CM2. Cette année, 10 classes ont collectivement pianoté sur le clavier pour rédiger des articles. L’objectif est de sensibiliser les enfants à leur cadre de vie. Mise en page par l’agence de communication du Grand Avignon, encadrée par un journaliste indépendant, la lettre d’information est tirée à 2 000 exemplaires puis distribuée dans les boîtes aux lettres du quartier.

LES nuitS EStiVALES PRoLonGEnt LE fEStiVAL D’AViGnon Comme son nom l’indique, les Nuits Estivales sont le pendant estival des Nuits de l’Avent qui avaient remporté un succès sans précédent lors de la première édition en 2010 (3 000 places occupées). Les Nuits Estivales mêlent musique, danse, théâtre et cinéma. En 2011, du 26 juillet au 12 août, 13 communes de l’agglo ont accueilli des spectacles. Le dispositif de communication a été à la hauteur de cette première : création spécialement pour la manifestation d’un visuel et d’un environnement graphique, campagne d’affichage 4x3 sur l’agglo, déclinaison de l’affiche par commune, 10 000 programmes français, 8 000 programmes anglais-allemand (distribués dans les campings, les hôtels… pour informer les vacanciers), partenariat avec France Bleu Vaucluse, signalétique (flèches, kakémono en entrée de commune).

LA CoLLECtE S’AffiChE La communication sert surtout aux informations pratiques. Le service communication a ainsi réalisé une réglette du tri répondant de manière précise et claire à toutes les questions que peuvent se poser les habitants : où les déchets doivent-ils être déposés selon leur nature ? Où se trouvent les déchèteries, le rappel des numéros Allo mairie dans chaque commune, etc. Ce sont 10 000 exemplaires de ce support qui ont été imprimés et distribués par les ambassadeurs du tri du Grand Avignon.Par ailleurs, des affiches ont été placardées sur les camions bennes du service collecte de l’agglo, l’objectif étant de rappeler de manière simple et ludique (personnage en forme de yaourt, de canette…) des règles simples de tri des déchets.

unE CoMMuniCAtion SAnS RiSquE Dans le cadre de son action en matière d’information préventive sur les risques majeurs, le Grand Avignon réalise différents supports tels que le DICRIM (dossier d’information communale sur les risques majeurs, naturels et technologiques) pour l’ensemble des communes de l’Agglomération, le guide et mémento pour la mise en œuvre du plan particulier de mise en sureté destinés aux directeurs d’écoles et des petites brochures d’information pour les enfants des classes de CM1 et CM2. Chacun de ces supports a été conçu dans le respect d’une charte graphique spécialement conçue pour cette thématique.

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10 000 exemplaires de la réglette de tri qui ont été imprimés et distribués par les ambassadeurs du tri du Grand Avignon.

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Rapport d'activité 2011 du Grand Avignon Partie1

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