Rabat, le 14 Juillet 2021 CIRCULAIRE N° 6212 / 311 Objet ...
12
Rabat, le 14 Juillet 2021 CIRCULAIRE N° 6212 / 311 Objet : - Investissements et Régimes Particuliers. - Contrôle à l’exportation des objets d’art et d’antiquité. Réf. : - Circulaires n°5187/311 du 14/1/2010, n°5291/311 du 22/11/2011 et n°5576/311 du 18/2/2016 et n°5842/311 du 21/9/2018. Par correspondance n°1018 du 06/7/2021, le département de la culture a communiqué à cette Administration une ampliation du décret n° 2-21-303 du 07/5/2021 portant inscription de 08 œuvres d’art plastique, appartenant aux artistes Mohamed MELLIHI et Mohamed CHEBÂA, dans l'inventaire général prévu par la loi n°22-80, telle que modifiée et complétée, se trouvant à l’hôtel "les Roses du Dadès" à Kalaât Maggouna. Les objets mobiliers précités complètent ainsi les inventaires généraux annexés aux circulaires citées en référence. A ce sujet, il est rappelé qu'aux termes des articles 32.3 et 44 de ladite loi, l’exportation des objets mobiliers inscrits ou classés est interdite. Toutefois, des autorisations d’exportation temporaire peuvent être accordées par l’administration compétente, à l’occasion d’expositions, d’études à l’étranger ou aux fins de restauration. En conséquence, le service doit : - Subordonner également, l’exportation des objets mobiliers nouvellement inscrits à la présentation de l’autorisation requise délivrée par le Ministère de la Culture ; - N’autoriser la sortie de ces objets mobiliers que sous le régime de l’exportation temporaire, au vu de l’autorisation délivrée par ledit département. Sont complétées, en conséquence, les listes annexées aux circulaires citées en référence. Toute difficulté d’application doit être signalée à l’administration centrale sous le timbre de la présente. SGIA/Diffusion/14-07-21/12h15
Transcript of Rabat, le 14 Juillet 2021 CIRCULAIRE N° 6212 / 311 Objet ...
Rabat, le 14 Juillet 2021
CIRCULAIRE N° 6212 / 311
Objet : - Investissements et Régimes Particuliers. - Contrôle à l’exportation des objets d’art et d’antiquité.
Réf. : - Circulaires n°5187/311 du 14/1/2010, n°5291/311 du 22/11/2011 et n°5576/311 du 18/2/2016 et n°5842/311 du 21/9/2018.
Par correspondance n°1018 du 06/7/2021, le département de la culture a communiqué à cette Administration une ampliation du décret n° 2-21-303 du 07/5/2021 portant inscription de 08 œuvres d’art plastique, appartenant aux artistes Mohamed MELLIHI et Mohamed CHEBÂA, dans l'inventaire général prévu par la loi n°22-80, telle que modifiée et complétée, se trouvant à l’hôtel "les Roses du Dadès" à Kalaât Maggouna.
Les objets mobiliers précités complètent ainsi les inventaires généraux annexés aux circulaires citées en référence.
A ce sujet, il est rappelé qu'aux termes des articles 32.3 et 44 de ladite loi, l’exportation des objets mobiliers inscrits ou classés est interdite. Toutefois, des autorisations d’exportation temporaire peuvent être accordées par l’administration compétente, à l’occasion d’expositions, d’études à l’étranger ou aux fins de restauration.
En conséquence, le service doit :
- Subordonner également, l’exportation des objets mobiliers nouvellement inscrits à la présentation de l’autorisation requise délivrée par le Ministère de la Culture ;
- N’autoriser la sortie de ces objets mobiliers que sous le régime de l’exportation temporaire, au vu de l’autorisation délivrée par ledit département.
Sont complétées, en conséquence, les listes annexées aux circulaires citées en référence.
Toute difficulté d’application doit être signalée à l’administration centrale sous le timbre de la présente.
SGIA/Diffusion/14-07-21/12h15
Classement sur la liste du Patrimoine National
de 08 œuvres d’art plastique à l’hôtel les Roses du Dadès à Kalâat Meggouna:
Œuvres de Mohamed Mellihi
Panneau Œuvre de l’artiste Mohamed Mellihi (1936-2020), 1969/1970 Bois L. totale : 100,5 cm ; l. totale : 203 cm 18 panneaux en bois sculpté, de 33,5 cm x 33,5 cm, composés à l’Hôtel les Roses du Dadès à Kalâat Meggouna , N ° d’inventaire : AP. MM. 1
Panneau Œuvre de l’artiste Mohamed Mellihi (1936-2020), 1969/1970 Bois L. totale : 200 cm ; l. totale : 332,5 cm 60 panneaux en bois sculpté, de 33,5 cm x 33,5 cm , composés à l’Hôtel les Roses du Dadès à Kalâat Meggouna , N ° d’inventaire : AP. MM. 2
Panneau Œuvre de l’artiste Mohamed Mellihi (1936-2020), 1969/1970 Bois, peinture cellulosique L. totale : 350 cm ; l. : totale : 500 cm 24 panneaux en bois peint, de 118 cm x 50 cm, composés à l’Hôtel les Roses du Dadès à Kalâat Meggouna , N ° d’inventaire : AP. MM. 3
Panneau Œuvre de l’artiste Mohamed Mellihi (1936-2020), 1969/1970 Bois, peinture cellulosique L. totale : 350 cm ; l. : totale : 500 cm 24 panneaux en bois peint, de 118 cm x 50 cm , composés à l’Hôtel les Roses du Dadès à Kalâat Meggouna , N ° d’inventaire : AP. MM. 4
Œuvres de Mohammed Chabaâ
Moucharabia Œuvre de l’artiste Mohamed Chabâa (1935-2013), 1969/1970 Bois L.: 134,5 cm ; l.: 253,5 cm Moucharabia en bois sculpté, exécutée à l’Hôtel les Roses du Dadès à Kalâat Meggouna. N ° d’inventaire : AP. MC. 1
Moucharabia Œuvre de l’artiste Mohamed Chabâa (1935-2013), 1969/1970 Bois L.: 176,5 cm ; l.: 125,5 cm Moucharabia en bois sculpté, exécutée à l’Hôtel les Roses du Dadès à Kalâat Meggouna. N ° d’inventaire : AP. MC. 2
Moucharabia Œuvre de l’artiste Mohamed Chabâa (1935-2013), 1969/1970 Bois L.: 156,5 cm ; l.: 105,5 cm Moucharabia en bois sculpté, exécutée à l’Hôtel les Roses du Dadès à Kalâat Meggouna. N ° d’inventaire : AP. MC. 3
Impostes, porte et châssis, et Moucharabias Œuvres de l’artiste Mohamed Chabâa (1935-2013), 1969/1970 Bois 46 x 110 cm (imposte) 57 x 51 cm (imposte) 215 x 198 cm (porte et châssis) 169 x 110,5 cm (moucharabia) 120 x 112 cm (moucharabia) 120 x 112 cm (moucharabia) 179 x 109 cm (moucharabia) Lot en bois de cèdre sculpté, exécuté à l’Hôtel les Roses du Dadès à Kalâat Meggouna, et composé de deux impostes, d’une porte et son châssis et de quatre moucharabias N ° d’inventaire : AP. MC. 4
