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TOME 5 : Méthodologie et Annexes

PROJET DE PARC SOLAIRE PHOTOVOLTAIQUE

Etude d’impact COMMUNE DE PEYROULES

LIEU-DIT « Adrech du Défends »

Source des illustrations : sauf indication contraire, l’auteur des documents graphiques, tableaux, schémas, cartes et photographies est ATDx, à l’exception des illustrations techniques (Solairedirect) et celles contenues dans les expertises écologiques (Agir Ecologique) et paysagère (Territoires et Paysages).

MAITRE D’OUVRAGE

Interlocuteurs : A. MARTIN – Chargé de projets

BUREAU D’ETUDES GENERALISTE

Auteurs : N. BABIKIAN – Chef de projet F. ROUSSEL – Chargé de projets J. MANOUX – Co-gérante S. FAYARD - Cartographe

EXPERTISES ECOLOGIQUES – FAUNE/FLORE

Auteurs : P. AUDA – Ecologue botaniste – chef de projet Y. BLANCHON – Chiroptérologue Y. BRAUD – Entomologiste R. GRAUER – Botaniste et cartographe V. MOURET – Herpétologue-ornithologue indépendant V. RIVIERE – Ecologue faunisticien

EXPERTISE PAYSAGERE

Auteur : R. CHOULEUR – Paysagiste DPLG

EXPERTISE HYDRAULIQUE

Auteurs : N. BABIKIAN – Chef de projets

SOMMAIRE

METHODOLOGIE ET PROBLEMES RENCONTRES ..................................................................................................... 7

1. RESSOURCES, RECUEIL, PROSPECTIONS & METHODOLOGIE D’ANALYSE ............................................... 7

2. ANALYSE DES COUTS DU PROJET ET MESURES COMPENSATOIRES...................................................... 22

3. DIFFICULTES RENCONTREES ......................................................................................................................... 22

4. RESERVES ET DIFFICULTES D’ORDRE GENERAL ........................................................................................ 23

ANNEXES ...................................................................................................................................................................... 25

ANNEXE 1 : EVALUATION CARBONE REALISEE PAR SOLAIREDIRECT ANNEXE 2 : ANNEXES DU VOLET NATUREL ANNEXE 3 : EVALUATION DES INCIDENCES NATURA 2000 ANNEXE 4 : FICHES METEOROLOGIQUES ANNEXE 5 : FICHES DE CALCULS HYDRAULIQUES ANNEXE 6 : CONSULTATIONS ANNEXE 7 : DOCTRINE DU SDIS 04 ANNEXE 8 : AP CAPTAGE DES BOUISSES ANNEXE 9 : AVIS DE LA DDT 04 CONCERNANT LE PROJET DE PLAN DE DEBROUSSAILLEMENT EMIS LE 07 DECEMBRE 2016

SOMMAIRE

METHODOLOGIE ET PROBLEMES RENCONTRES

PROJET DE PARC SOLAIRE – ETUDE D’IMPACT Commune de PEYROULES (04) 7

Nov

embr

e 20

16


La présente note est établie conformément à l’article 2 du décret n°93-245 du 25 février 1993 relatif aux études d’impact. Elle recense l’ensemble des méthodologies employées pour réaliser l’étude d’impact et notamment pour évaluer les effets du projet sur l’environnement.

Cette note analytique a pour objectif de décrire le processus d’étude et les méthodes utilisées pour établir l’état initial et les évaluations d’impacts. Elle permet ainsi de recenser les réserves issues :

- de la détermination pertinente du périmètre d’étude suivant les thématiques d’investigations ; - des phases d’inventaires, de collecte de données et de contacts avec différents acteurs pour la réalisation d’un

état initial complet à un instant « t » ; - des approches multicritères ayant conduit aux choix préférentiel pour le site de localisation, la nature du projet,

et les modalités de son implantation ; - et de faire état des éventuelles difficultés techniques ou scientifiques rencontrées pour l’évaluation des impacts

du projet ou la définition des mesures prises pour les réduire ou les compenser.

1. RESSOURCES, RECUEIL, PROSPECTIONS & METHODOLOGIE D’ANALYSE Diverses méthodes ont été utilisées pour établir : L’état initial de l’environnement et les contraintes qui en découlent vis-à-vis de l’aménagement du parc solaire. Les impacts que ce projet engendre sur le milieu. Les mesures préconisées pour réduire voire supprimer ou compenser ces impacts.

La méthodologie qui a prévalu à l’établissement de l’étude et à la conduite du projet comprend :

- Un recueil de données effectué auprès des organismes compétents dans les divers domaines. - Une étude sur le terrain. - L’élaboration d’un diagnostic répertoriant les prescriptions existantes sur le site et ses environs et analysant

les enjeux du territoire. - Une concertation avec l’ensemble des acteurs institutionnels ayant un regard sur le développement de leur

territoire. - Une ingénierie du projet qui intègre dès les premières réflexions de faisabilité une approche multicritères, et

qui se prolonge tout au long du processus d’élaboration puis de mise en place du projet, par une prise en compte des critères environnementaux visant à minimiser les impacts et optimiser l’intégration du projet dans son environnement.

Un périmètre d’investigation d’échelle variable suivant les thématiques : L’approche de cette étude d’impact s’effectue à partir de différents niveaux d’échelle d’analyse. En fonction des thèmes, des échelles pertinentes ont été définies, chaque thème étant analysé selon trois niveaux d’approche successifs. Ainsi, pour les thèmes appartenant au milieu physique et naturel, les quatre échelles d’analyse définies sont d’ordre géographique plus qu’administratif : l’ensemble du bassin versant, puis le territoire communal et enfin le site du projet en lui-même. Pour les thèmes se rapportant au milieu humain, des limites administratives et socio-économiques ont été privilégiées (idée de « bassin de vie »). L’analyse a donc porté en premier lieu sur le département des Alpes de Haute Provence, voire la région PACA dans son ensemble puis sur la commune Peyroules, et enfin sur la zone d’étude elle-même.


PROJET DE PARC SOLAIRE – ETUDE D’IMPACT Commune de PEYROULES (04) - Lieu-dit « Adrech du Défends » 8

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Ces trois niveaux de regard par thématique permettent :

- l’analyse du site à l’intérieur d’un territoire, à une échelle pertinente selon la thématique traitée ; - la définition des impacts sur la zone d’étude et sur son environnement général ; - la mise en place de mesures à l’échelle d’analyse la plus pertinente.

1.1. Collectes d’informations pour le milieu physique et humain

1.1.1. Guides méthodologiques Les guides techniques et méthodologiques consultés dans le cadre de l’étude sont les suivants (liste non exhaustive) :

- L’étude d’impact sur l’environnement – Ministère de l’Aménagement du territoire et de l’environnement, 2001.

- Guide des études d’impact des installations photovoltaïques au sol – DREAL, 2011.

- Guide sur la prise en compte de l’environnement dans les installations photovoltaïques au sol – l’exemple

Allemand – DREAL 2007.

- Guide pour l’analyse des volets sanitaires des études d’impact – Institut de Veille Sanitaire, 2000.

- Guide sur la prise en compte des milieux naturels dans les études d’impact – Direction Régionale de

l’Environnement de Midi Pyrénées, 2002.

- Méthode de hiérarchisation de la vulnérabilité de la ressource en eau – Note d’information SETRA – 2007.

- Guide des chantiers respectueux de l’environnement – Parc naturel régional de Lorraine.

- Guide méthodologique des suivis et bilans environnementaux – Projet routiers interurbains – SETRA, 1996.

- Suivi environnemental de phase de réalisation et contrôle des résultats par Walter BRUNNER, Envico AG.

- Guide pratique : Mise en œuvre d’un suivi environnemental de chantier, GREIE, 2000.

- Les coûts des mesures d’insertion environnementales – Note d’information – SETRA 2009.

- Document de recommandations relatif au développement des technologies utilisant le rayonnement solaire

dans le département des Alpes-de-Haute-Provence – CG04 2010.

1.1.2. Démarche du bureau d’études et intervenants Les services consultés dans le cadre de l'élaboration du dossier d’étude d’impact par les différents intervenants sont les suivants (liste non exhaustive) :

- Agence de l'Eau Rhône – Méditerranée – Corse ;

- Préfecture des Alpes de Haute Provence

- Conseil Général des Alpes de Haute Provence ;

- Direction Régionale de l'Environnement ;

- Direction Régionale des Affaires Culturelles ;

- Agence Régionale de la Santé ;

- Direction Départementale des Territoires ;

- DREAL ;

- INSEE ;

- Mairie de Peyroules ;

- Météo France et METEORAGE ;

- Le SDIS 04;

- L’INAO ;

- Ministère de l'Environnement.

1.1.3. Sites internet consultés

Thème Site internet

Climat

http ://www.ademe.fr http ://www.energie-foudre.com http ://france.meteofrance.com http://www.meteo-mc.fr

Contexte topographique/ relief

http://www.Alpes de Haute Provence.pref.gouv.fr/ http://www.cartes-topographiques.fr

Contexte géologique / stabilité des terrains

http ://infoterre.brgm.fr http://www.argiles.fr http://www.inondationsnappes.fr

Risques naturel http ://infoterre.brgm.fr http://www.prim.net

Contexte hydrogéologique (eaux

souterraines

http://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/ http://www.ars.paca.sante.fr/

Eaux superficielles http://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/

Patrimoine naturel http://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/

Milieu humain

http://www.oncfs.gouv.fr http://agreste.agriculture.gouv.fr http://agriculture.gouv.fr http://www.inao.gouv.fr http://www.prim.net http://www.foretpriveefrancaise.com http://www.inra.fr http://www.onf.fr http://www.ifn.fr http://www.interieur.gouv.fr http://www.ahp.chambagri.fr/ http://www.ofme.org/ http://www.ofme.org/

Cadre et qualité de vie http://www.atmopaca.org/ http://www.pprt-paca.fr/ http://www.installationsclassees.developpement-durable.gouv.fr

Autres sites http://www.Alpes de Haute Provence.pref.gouv.fr/ http://www.legifrance.gouv.fr http://www.enr.fr/

http://www.energie-foudre.com/foudre_carte.html

http://france.meteofrance.com/

http://www.meteo-mc.fr/

http://www.hautes-alpes.pref.gouv.fr/

http://www.cartes-topographiques.fr/

http://infoterre.brgm.fr/

http://www.argiles.fr/

http://www.inondationsnappes.fr/

http://infoterre.brgm.fr/

http://www.prim.net/

http://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/



http://agreste.agriculture.gouv.fr/

http://www.prim.net/

http://www.foretpriveefrancaise.com/

http://www.onf.fr/

http://www.interieur.gouv.fr/

http://www.ahp.chambagri.fr/

http://www.ofme.org/

http://www.hautes-alpes.pref.gouv.fr/

http://www.legifrance.gouv.fr/

http://www.enr.fr/



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1.1.4. Données bibliographiques et qualification de l’état initial

Situation géographique

Fonds de plan IGN, BD-Ortho et d'observations sur le terrain.

Milieux physique

Le climat

Données Météo France –

Contre-rendu du projet de Schéma Régional du Climat Air et Energie de la région PACA, 2011.

Cartographie de la densité de foudroiement en France (source METEORAGE)

Le relief

Données cartographiques (IGN 1/25 000), des photographies aériennes et d’observations sur le terrain.

Atlas des Paysage 04 ;

Plan topographique de Solairedirect

La géologie

Notice géologique - BRGM,

Carte mouvement de terrain, retrait gonflement des argiles et cavités souterraines – Infoterre.

Schéma Départemental des Carrières des Alpes de Haute Provence.

Les risques naturels

Document Départemental des Risques Majeurs des Alpes-de-Haute-Provence

Carte de l’aléa sismique en France – BRGM

Doctrine du SDIS concernant les centrales photovoltaïques au sol

Milieux humains

Les observations de terrain et l’utilisation de la vue aérienne du secteur ont été nécessaires pour aborder l’occupation du sol ;

Schéma départemental des Energies renouvelables des Alpes-de-Haute-Provence ;

Chartes du PRN du Verdon et du PNR Préalpes d’Azur ;

Schéma Régional de Raccordement au Réseau électrique des Energies Renouvelables (S3EnR) de la région PACA ;

Schéma Régional Climat Air Energie de la région PACA ;

Plan Climat Energie Territorial (PCET) de la région PACA.

Contexte socio-économique

Données de l'inventaire INSEE 1999 et 2008 ;

Résumé statistique de Peyroules – INSEE – 2011,

Résumé statistique les Alpes de Haute Provence– INSEE – 2011,

Typologie de l’habitat, l’habitat résidentiel en recul

Données de l'inventaire INSEE 1999 et 2008 ;

Document d’urbanisme

POS de Peyroules ;

Projet de PLU de Peyroules ;

Les activités économiques

Données et cartographies AGRESTE des Alpes de Haute Provence,

Fiche synthèse de l’agriculture des Alpes de Haute Provence AGRESTE 2010

Données du Recensement Général Agricole de 2011- PACA - AGRESTE

Plan de Protection des Forêts Contre les Incendies des Alpes de Haute Provence

Agenda 21, Alpes de Haute Provence

Etat des lieux du parc photovoltaïque français au 30 juin 2011, Solair,

Schéma départemental du tourisme.

Qualité et cadre de vie

Bilan de la surveillance de la qualité de l’air – Alpes de Haute Provence

Réseaux

Collecte de données auprès des concessionnaires réseaux réalisée par Solairedirect.

Boisements

ONF

Plan d’Aménagement Forestier (PAF) de la commune de Peyroules ;

Plan Pluriannuel Régional de Développement Forestier (PPRDF) de la région PACA ;

Schéma Régional de Gestion Sylvicole (SRGS) de la région PACA.

1.2. Méthodologie du milieu physique

1.2.1. Contexte climatique Le contexte climatique a été analysé sur la base des données météorologiques des stations de Météo France de Saint-Auban, Le Mas et de Caussols (06).

Difficultés rencontrées :

L’analyse du climat en zone de relief, notamment des vents, est toujours délicate du fait du faible nombre de stations météorologiques enregistrant les données relatives aux vents (orientation, vitesse, fréquence) et de l’influence forte du relief sur le climat. Néanmoins, la station météorologique de Saint-Auban, située dans la vallée de la Durance, est un bon indicateur pour les paramètres températures et pluviométrie.

1.2.2. Contexte topographique/ sous-sol et sols / stabilité des terrains L’analyse de la topographie a été réalisée à partir des données topographiques existantes (données Solairedirect). L’analyse de ces données n’a pas levé de difficultés particulières. La description du contexte géologique a été réalisée sur la base des données du BRGM existantes sur le secteur. L’analyse du contexte géologique n’a pas rencontré de difficultés. Enfin, l’analyse de la problématique « stabilité des sols » a été faite à partir des données existantes (carte communale notamment) et de l’analyse croisée des données topographiques et géologiques. En l’absence de problème de stabilité avéré, l’analyse de cette thématique n’a pas rencontré de difficultés particulières.

1.2.3. Les risques naturels (hors inondation) L’analyse des risques naturels a été réalisée sur la base de données existantes (projet de PLU de la commune, Prim.net, DDRM, SDIS…) et les données terrains. L’analyse de cette thématique n’a pas rencontré de difficultés particulières.

1.3. Contexte hydraulique Les reconnaissances de terrain avaient notamment pour objectifs :

D’identifier les enjeux et en particulier les ouvrages hydrauliques pouvant intercepter les débits de ruissellement issus des sous-bassins versants,

D’évaluer « en grand » les caractéristiques des sols et du substratum en regard des travaux et des aménagements à venir,



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D’identifier les secteurs a priori difficilement aménageables.

De vérifier la faisabilité des aménagements. Pour cela, le site d’étude a été parcouru à pied.

1.4. Méthodologie du milieu naturel

1.4.1. Contexte

Dans le cadre d’un projet de création d’un parc photovoltaïque sur la commune de Peyroules (04), la société

Solairedirect a sollicité AGIR écologique pour l’accompagner dans la prise en compte des enjeux liés à la

biodiversité.

Ce rapport constitue un diagnostic écologique complet, se basant sur une analyse bibliographique et une campagne

de terrain étalée d’avril et à septembre 2015.

Pour cette mission, l’équipe d’AGIR écologique était composée de :

- M. Pascal AUDA, écologue botaniste et principal interlocuteur de Solairedirect ;

- M. Yoann BLANCHON, chiroptérologue d’ECOSPHERE ;

- M. Yoan BRAUD, entomologiste d’ENTOMIA ;

- Melle Rosanna GRAUER, botaniste et cartographe,

- M. Vincent MOURET, herpétologue-ornithologue indépendant ;

- M. Vincent RIVIERE, écologue faunisticien.

1.4.2. Objectifs

Les principaux objectifs de ce diagnostic sont :

- de réaliser un diagnostic écologique en période printanière estivale et automnale, sur la base

d’analyses bibliographiques et d’une campagne de terrain adaptées à l’ampleur du projet et aux enjeux pressentis,

en vue d’être intégré dans un Etat initial de volet naturel d’étude d’impact ;

- de constituer un outil d’aide à la décision pour Solairedirect, afin de statuer sur la sensibilité écologique

du secteur, et de prendre en compte les enjeux biologiques en amont de l’analyse des impacts et les mesures

d’intégration du projet dans son environnement naturel.

1.4.3. Méthodologie

- Analyse bibliographique

Dans le cadre de cette étude, plusieurs sources de données naturalistes ont été consultées :

- Les documents de la DREAL PACA, notamment la base communale (ZNIEFF, ZPS,…) ;

- La base de données SILENE (Flore et Faune) ;

- Les fiches officielles des périmètres d’inventaire ou à statut proches de la zone du projet (ZNIEFF, ZICO

etc.).

- L’atlas des oiseaux nicheurs (LPO, 2008) ;

- La bibliographie relative au projet, aux espèces et à certaines études présentant une proximité

géographique avec la zone d'étude de ce projet.

- Des données internes issues de la base de données d’AGIR écologique et de ses partenaires.

Les données récoltées dans le cadre de cette étude restent la propriété de Solairedirect. Elles pourront être fournies

aux bases de données publiques sous réserve d’un accord du maître d’ouvrage, après enquête publique.

L’ensemble des données d’observations issues des campagnes d’inventaires figure en annexe du présent rapport.

Les personnes suivantes ont été consultées dans le cadre de cette étude. Ils sont remerciés pour les précieuses

informations communiquées.

Personne Fonction/Structure Date Eléments abordés

M. Dominique CHAVY PNR Verdon 22/06/2015 Habitats/Faune/Flore

Mme Géraldine KAPFER Groupe Chiroptères de Provence 06/06/2015 Chiroptères

M. HELSMOORTEL ONF 29/06/2015 Aspects forestiers

M. André GALFRE Président de la Société de

Chasse de Peyroules

27/06/2015 Gibiers

- Mairie de Peyroules 16/06/2015 Données bibliographiques locales

- Propriétaire berger 16/06/2015 Gibier, mammifères

- Bergère 16/06/2015 Faune locale



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- Observateurs

Les principales compétences des naturalistes missionnés dans le cadre de cette étude sont présentées dans le tableau suivant :

Intervenant Formation Expérience Principales compétences Rôle dans cette

mission

Pascal AUDA

Master 2 Expertise

Ecologique et Gestion de

la Biodiversité

(Aix-Marseille III)

9 ans

Flore et milieux naturels

Faune générale

Insectes

Coordination

Volets Flore et

Habitats (insectes,

mammifères)

Coordinateur de

mission

Yoann

BLANCHON

Master 2 Expertise


la Biodiversité

(Aix-Marseille III)

6 ans

Oiseaux

Odonates

Chiroptères

Volet Chiroptères

Yoan BRAUD

DESS Ressources

Naturelles et

environnement (Nancy)

15 ans Insectes

Faune générale

Volet Insectes et

Mollusques

Rosanna

GRAUER

Master 2 Expertise


la Biodiversité

(Aix-Marseille III)

6 mois Flore et milieux naturels

Cartographie

Volet Flore et

Cartographie

Vincent

MOURET

Master 2 Biologie de

l’Evolution et Ecologie

(Tours)

7 ans

Faune :

Ornithologie

Herpétologie

Volets Oiseaux,

Reptiles et

Amphibiens

Vincent

RIVIERE

DESS Gestion des Zones

Humides (Angers) 10 ans

Reptiles et Amphibiens

Faune générale

Coordinateur de mission

Volet Qualité

- Définition des zones d’études

En accord, avec Solairedirect, les terminologies suivantes seront utilisées dans ce rapport : - Zone d’étude immédiate : parcelles cadastrales intégralement ou partiellement maîtrisées par Solairedirect (cf. carte 1), d’une surface d’environ 61 ha. Elle intègre l’emprise du projet initial avant les mesures de réductions, et inclut les zones d’accès au chantier lorsque celles-ci nécessitent des aménagements spécifiques. Cette zone a été prospectée par tous les intervenants et a concentré la majorité des prospections ; - Zone d’étude rapprochée : surface qui comprend a minima la zone d’étude immédiate complétée d’une bande d’au moins 200 mètres autour, soit une surface supplémentaire d’environ 95 ha. Cette zone a été en partie prospectée par les intervenants avec différents niveaux de pression d’inventaire, en fonction des habitats et potentialités (cf. carte 1) ; - Zone d’étude éloignée : zone pouvant être prise en compte pour certains groupes biologiques (chiroptères, oiseaux…) et fonctionnalités écologiques. La zone d’étude est située sur la commune de Peyroules dans le département des Alpes de Haute Provence (à proximité immédiate des départements des Alpes-Maritimes et du Var), à une altitude d’environ 1 100 mètres.

CARTE 1 : LOCALISATION DES ZONES D’ETUDES IMMEDIATE ET RAPPROCHEE - AGIR ECOLOGIQUE 2015



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- Méthodologies de prospection

En ce qui concerne les habitats naturels et la flore, les inventaires ont été réalisés par Pascal AUDA. Les

inventaires ont été positionnés en tenant compte de l’altitude et des décalages phénologiques qui en résultent.

Dans ce contexte, quatre campagnes d’inventaires ont été réalisées :

- fin avril, pour la flore précoce ;

- début mai, pour la flore précoce et printanière ;

- fin mai, pour la flore printanière,

- mi-juin pour la fin de la flore printanière et le début de la flore estivale.

Les inventaires se sont concentrés sur les zones d’étude immédiate et rapprochée. Néanmoins, les abords de la

zone d’étude éloignée, notamment les secteurs potentiellement riches (prairies humides, lac, gorges) ont été

prospectés afin d’avoir un meilleur aperçu des cortèges floristiques locaux.

Des relevés floristiques par habitat ont été réalisés afin de mieux caractériser les différentes formations végétales.

Les espèces végétales rencontrées ont été déterminées à partir de leur état végétatif, fleurs et fruits. Les espèces à

enjeux relevés ont fait l’objet d’une attention particulière avec l’estimation du nombre d’individus et de l’état de

conservation de la station.

En ce qui concerne les aspects forestiers, l’intérêt des boisements a été évalué sur la base d’un échange avec M.

Helsmoortel (ONF) ainsi qu’une campagne d’évaluation de la densité des boisements présents.

CARTE 2 : ITINERAIRES DE PROSPECTIONS FLORISTIQUES (INTEGRANT AUSSI QUELQUES ASPECTS FAUNISTIQUES) - AGIR

ECOLOGIQUE 2015

Date Intervenants Nombre jours Homme Conditions de prospections

23-24/04/2015 Pascal AUDA 2 Nuageux + averses

04-06/05/2015 Pascal AUDA 1 Ensoleillé

26/05/2015 Pascal AUDA 1 Nuageux + Pluie

17-19/06/2015 Pascal AUDA 2 Ensoleillé

07/07/2015 Pascal AUDA 1 Ensoleillé

06/08/2015 Pascal AUDA

Rosanna GRAUER 2 Ensoleillé

17-18/06/2015 Pascal AUDA 0.5 Ensoleillé

Total jours flore et habitat, mammifères terrestres 9.5

En ce qui concerne les insectes et mollusques, Yoan BRAUD a réalisé quatre passages les 21 avril, 2 juin 2015, 8

juillet et 17 août 2015 (prospections diurnes uniquement), à chaque fois par conditions météorologiques favorables

(journées ensoleillées, avec vent nul à faible). Les zones d’études ont été parcourues à pied afin d’inventorier et

cartographier précisément (utilisation d’un GPS) la distribution des espèces. Les recherches à vue et à l’aide d’un

filet entomologique ont constitué la méthode de base pour la détection de la plupart des espèces (aux stades

larvaire ou adulte, voire sous forme de chrysalide). Ces recherches visuelles ont également été associées à des

écoutes de l’activité acoustique de certains insectes (orthoptères et cigales), notamment à l’aide d’un détecteur

d’ultra-sons. Les différents habitats ont été examinés, ainsi qu’une grande variété de micro-habitats (anfractuosités

rocheuses, arbres morts, retournement de pierres, fèces, etc.).

Les prospections ont ciblé en priorité les espèces protégées (orthoptères, odonates, coléoptères, lépidoptères

diurnes et nocturnes concernés par l’arrêté ministériel du 23 avril 2007) et les espèces menacées inscrites aux

différentes listes rouges disponibles aux échelons régionaux, national ou européen. Les investigations ont

également été l’occasion de dresser des inventaires globaux (mais non exhaustifs) concernant les lépidoptères

diurnes, orthoptères, et dans un degré moindre, les mollusques, lépidoptères nocturnes, coléoptères, névroptères

Ascalaphidae, etc.


21/04/2015 Yoan BRAUD 1 Ensoleillé

02/06/2015 Yoan BRAUD 1 Ensoleillé + Nuage

08/07/2015 Yoan BRAUD 0.5 Ensoleillé

17/08/2015 Yoan BRAUD 0.5 Ensoleillé

Total jours invertébrés 3



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CARTE 3 : ITINERAIRES DE PROSPECTIONS DES INVERTEBRES - AGIR ECOLOGIQUE 2015

En ce qui concerne les amphibiens, l'inventaire a été réalisé par Vincent Mouret en avril les 29 et 30/04/2015 et en

mai, les 20 et 21/05/2015. La période peut sembler tardive pour ce groupe car les inventaires se réalisent

généralement en mars-avril (pour les secteurs à faible altitude). Le site de Peyroules étant situé à plus de 1 000

mètres d’altitude, il y avait encore des gelées nocturnes lors des inventaires du mois d'avril. Ces conditions

climatiques particulières décalent dans le temps le rythme biologique des espèces d'amphibiens. La période de

reproduction, qui représente le pic d'activité tant au niveau des déplacements que de l'activité sonore pour les

espèces d'amphibiens, a lieu plus tard dans la saison. Les dates de passage sont donc jugées optimales pour ce

groupe.

D'autre part, les prospections ont été menées dans les conditions climatiques les plus favorables : absence de vent

et degré d'hygrométrie important. Les soirées douces et humides à légèrement pluvieuses ont été privilégiées.

Une autre composante est la variabilité temporelle de la présence des espèces dans les sites aquatiques : il existe

des espèces précoces et des espèces tardives, dont la détection (chants, pontes, etc...) varie en fonction de la

saison. Il est donc nécessaire de prospecter plusieurs fois un site pour caractériser avec le plus d’exhaustivité

possible le peuplement présent.

Les inventaires sont donc jugés suffisants pour analyser correctement les espèces présentes et absentes sur la

zone d'étude. Une analyse cartographique a permis d’identifier les zones attractives liées à la présence d’habitats

potentiels pour la reproduction. Les inventaires ont consisté en une recherche ciblant les milieux les plus favorables

à la présence des espèces en phase aquatique ou en phase terrestre.

Pour les espèces en phase aquatique, les différents ruisseaux temporaires liés à l'écoulement de l'eau de pluie

dans la zone d'étude ainsi que le petit lac et les prairies humides environnantes situés à l'extérieur au Nord-Ouest

de la zone d'étude ont été prospectés. Une recherche de pontes et têtards a été réalisée en journée lors d'une

recherche à vue et des inventaires nocturnes à la lampe torche ont été réalisés sur toutes ces zones humides. Des

points d'écoute ont également été réalisés.

Pour les espèces en phase terrestre, des recherches à vue diurnes ou nocturnes à la lampe torche ont été menées

autour des zones humides, les caches potentielles ont été explorées et les axes de déplacements potentiels

(chemins, routes) menant aux sites de reproduction ont également été parcourus. Toutes les observations ont été

géoréférencées.

CARTE 4 : ITINERAIRES DE PROSPECTIONS DES AMPHIBIENS, REPTILES ET OISEAUX - AGIR ECOLOGIQUE 2015


29-30/04/2015 Vincent MOURET 2 Ensoleillé

20-21/05/2015 Vincent MOURET 2 Ensoleillé

10/11/2015 Vincent MOURET 2 Ensoleillé

Total jours amphibiens, reptiles, oiseaux 6



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En ce qui concerne les reptiles, l'inventaire a été réalisé par Vincent Mouret en avril, les 29 et 30/04/2015, en mai,

les 20-21/05/2015 et en juin, les 10 et 11/06/2015; pour un total de 6 journées d'inventaires. Comme pour les

amphibiens, l'altitude et les conditions climatiques qui en résultent, provoquent un décalage temporel du cycle

biologique de ce groupe. La période de terrain a donc été jugée optimale.

Les conditions météorologiques exercent une influence majeure sur l’activité et donc la détectabilité des reptiles.

Les temps variables (alternance éclaircies et passages nuageux), ou bien encore les temps chauds et couverts,

sont préférables. Les temps trop chauds et ensoleillés, les jours froids et pluvieux, les jours de grand vent sont

évités. Les heures de relevés ne sont pas fixes mais adaptées selon les conditions météorologiques. Par temps

couvert et chaud, l’ensemble de la journée peut être favorable. Par temps ensoleillé, les premières heures de la

journée sont privilégiées. Les relevés ont été réalisés dans des conditions météorologiques optimales.

Les prospections à vue ont été réalisées en parcourant la zone d’étude immédiate et rapprochée à allure réduite

(vitesse moyenne de cheminement d’environ 30 mètres par minute). Les milieux de type écotone (lisières, bords de

chemins, rives de cours d’eau, abords de pierriers,…) exposés à l’ensoleillement ont été favorisés car ces milieux

d’interface sont attractifs pour les reptiles et facilitent les observations. Les parcours ont été plus aléatoires dans les

milieux de type pelouses, matorrals ou boisements, car les observations y sont généralement plus difficiles. Les

prospections des micro-habitats de chaque espèce et les placettes d’insolation ont été privilégiées. Les abris

habituels des reptiles, comme les tas de pierres, de bûches, de branches, les amas de feuilles ou d’herbages

divers, le dessous de matériaux abandonnés (tôles, planches, bâches plastique, pneus...) ont également été

examinés.

Toutes les observations ont été géoréférencées. L'intensité de prospection de l'herpétologue dans la zone étudiée a

été hétérogène. Il est à noter que les zones moins prospectées l'ont été par choix de l'écologue. Celles-ci sont

jugées moins attractives pour les espèces de reptiles patrimoniales potentielles du territoire. En raison de la grande

surface de la zone d'étude, l'accent a été porté sur les secteurs les plus favorables à ce groupe. Les secteurs les

plus fermés et les plus boisés difficilement pénétrables et moins favorables à la présence de reptiles ont été moins

prospectés que les milieux plus ouverts et les lisières.

En ce qui concerne les oiseaux, l'inventaire a été réalisé par Vincent Mouret au cours de 6 journées de

prospections : 29-30/04/2015, 20-21/05/2015 et 10-11/06/2015. Les inventaires ornithologiques réalisés ont pour

objectif de caractériser la diversité de ce groupe faunistique, d’identifier les secteurs à plus fort enjeux de

conservation représentés par les habitats les plus attractifs pour les oiseaux (nidification) et enfin d'identifier les

enjeux fonctionnels du territoire en termes d'hivernage ou de migration. Les dates de passage permettent de

prendre en compte les espèces nicheuses précoces ainsi que les espèces tardives, elles sont donc optimales.

Les inventaires reposent sur la réalisation de prospections aléatoires pour les espèces à détectabilité difficile et de

prospections ciblées pour les habitats les plus attractifs (y compris pour les haltes migratoires et l’hivernage). Les

inventaires portent sur l’ensemble de l’avifaune de la zone d’étude, ce afin d’obtenir une liste la plus exhaustive

possible des espèces présentes en période de reproduction. Les espèces à enjeu de conservation notable ou

bénéficiant d’un statut juridique particulier (espèces inscrites à l’annexe 1 de la directive Oiseaux) font l’objet d’une

attention particulière (prospections ciblées et évaluation plus fine de leurs effectifs). L'inventaire vise également à

établir le lien entre les espèces et leurs habitats : type d’utilisation (reproduction, chasse, transit, etc.) et saisonnalité

(utilisation à l’année, halte migratoire, utilisation printanière, zone d’hivernage), afin d’évaluer l’intérêt des milieux

rencontrés en termes d’enjeu de conservation.

Des points d'écoute ont été réalisés dans les secteurs de la zone d'étude jugés les plus potentiels à la présence

d'espèces nicheuses le matin entre 7 h et 11 h (10 h par temps chaud). Ces points d'écoute ont été visités à chaque

journée d'inventaire, soit au total 6 fois au cours de ce printemps. L’observateur y note tous les contacts visuels et

auditifs avec les oiseaux, à l’aide d’une paire de jumelles et d’une longue-vue. Les résultats obtenus sont plus

qualitatifs que quantitatifs, même si les effectifs observés sont notés : il s’agit d’établir en un point donné une liste

d’espèces, généralement parmi les plus faciles à détecter, permettant d’avoir une idée du peuplement

ornithologique à une échelle kilométrique. Des espèces patrimoniales sont bien entendu détectées. Les méthodes

d’inventaire suivantes permettent de compléter le tableau de l’avifaune.

Lors des transits entre points d’observation, et en dehors des horaires consacrés à ces points d’observation,

l’ornithologue parcourt le terrain à pied et en véhicule. Il note dans cet intervalle tous les contacts avec les oiseaux

rencontrés. Cette technique permet de compléter l’inventaire standardisé car elle concerne pour partie des zones

non couvertes par les points d’écoute et elle permet de détecter des espèces plus discrètes, potentiellement

dérangées ou intriguées par le passage de l’observateur. Les observations réalisées lors des prospections relatives

à d’autres groupes faunistiques entrent dans ce cadre.

Enfin des prospections ciblées ont pu être réalisées. A l’issue des séances consacrées à la réalisation de points

d’observation, l’ornithologue consacre les 2 ou 3 premières heures chaudes de la journée (entre 10-11 h et 13-14 h)

à l’observation des rapaces. Pour ce faire, il s’installe sur des points dominants ou bien dégagés, lui assurant une

vision sur une grande distance. Il scrute le ciel pendant 1 à 2 heures puis s’installe sur un autre point pour un temps

similaire, etc. Chaque point d’observation est éloigné des autres. Tous les contacts visuels et auditifs sont notés, en

particulier avec les rapaces, particulièrement actifs en fin de matinée et début d’après-midi. Les observations sont

reportées.

Les espèces nocturnes ont également été recherchées lors de prospections de nuit (le Petit-duc Scops, la

Chevêche d’Athéna et l’Engoulevent d’Europe). Les prospections prennent place sur l’ensemble de la zone d’étude,

depuis le début du printemps jusqu’à l’été, permettant de détecter les individus chanteurs, puis les jeunes dans le

cas des chouettes et hiboux.

La pression de prospection de l'ornithologue dans la zone d'étude a été hétérogène. Il est à noter que les zones

moins prospectées l'ont été par choix. Celles-ci sont jugées moins attractives pour l'avifaune nicheuse et

notamment les espèces patrimoniales potentielles du territoire. En raison de la grande surface de la zone d'étude,

l'accent a été porté sur les secteurs les plus favorables à l'avifaune. Les secteurs les plus fermés ont été peu

prospectés car peu propices à la présence d'espèces patrimoniales.

En ce qui concerne les mammifères terrestres, l’inventaire s’est basé sur plusieurs approches :

- analyse bibliographique des données mammalogiques locales (SILENE Faune, Société de Chasse, ONF,

ENCEM/Biotope,…) ;

- recensement des mammifères rencontrés par des différents écologues intervenant sur la zone d’étude

lors des prospections de jours et de nuits ;

- relevés de certains indices de présence, tels que les empreintes, les fèces ou autres indices (corridors,

restes de repas, poils,…) ;

- pose d’un piège photographique à différentes périodes de l’année, en différents points de la zone d’étude.

La carte 5 localise les différents secteurs où a été positionné un piège photographique de type Reconyx 600, à

déclenchement thermique et optique.



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Lièvre d’Europe, repéré par le piège photographique

(P. AUDA, Peyroules)

Piège photographique

Reconyx 600 avec antivol

(P. AUDA, Peyroules)

Contexte de pose des pièges photographiques

N° Position Date Durée Milieu

1 4 -6 mai 2015 2 jours – 2 nuits Lisière boisement / Zone marneuse

2 26 mai – 2 juin 2015 8 jours – 7 nuits Clairière forestière

3 17 – 19 juin 2015 2 jours – 2 nuits Lisière boisement / Zone marneuse

4 7 Juillet – 6 août 2015 31 jours – 30 nuits Lisière boisement / Clairière centrale

5 6 août – 8 septembre 34 jours –33 nuits Boisement / Fond de vallon

6 17 sept. – 18 sept. 2 jours –1 nuit Boisement / Fond de vallon / Nord de la

culture cynégétique

CARTE 5 LOCALISATION DES PIEGES PHOTOGRAPHIQUES - AGIR ECOLOGIQUE 2015

En ce qui concerne les mammifères volants (chauves-souris), Yoann Blanchon, en charge des inventaires et de

l’analyse des données, a été accompagné par Pascal Auda lors des prospections nocturnes. Les conditions

météorologiques étaient optimales lors des trois sessions d’inventaires avec une absence de vent et de pluie.

Trois sessions d’inventaires ont été réalisées, soit six nuits pour la collecte d’enregistrements ultrasonores (4 et

5/05, 17 et 18/06, et 17 et 18/09/2015) dont deux nuits pour la recherche de gîtes confirmés, et trois jours pour la

recherche de gîtes (05/05, 18/06 et 18/09/2015). Les prospections ultrasonores sur la zone d’étude et ses abords

ont consisté à réaliser :

- 17 enregistrements de longues durées (nuit entière). Les enregistreurs longue durée ont été placés sur

les secteurs à forte densité d’arbres gîtes ou le long d’axes de déplacements potentiels comme des pistes, des

lisières forestières et des ruisseaux ;

- Une dizaine de points d’écoute standardisée de 10 minutes ;

- des prospections itinérantes. Dans la zone d’étude éloignée, les prospections nocturnes ont consisté à

réaliser des transects sur une partie des routes et pistes carrossables. Sur ce périmètre, plusieurs cavités

souterraines ont été visitées. Ces dernières pouvant abriter des colonies de chiroptères venant chasser sur la zone

d’étude immédiate.



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Au cours de la dernière campagne de prospection, une caméra thermique (marque FLIR) a été utilisée afin

d’essayer de mettre en évidence d’éventuels individus en gîtes arboricoles et préciser ainsi l’intérêt de certains

arbres gîtes potentiels.

Exemple de mise en évidence d’une chauve-souris en gîte grâce à la caméra thermique (photo à gauche,

vision en caméra thermique à droite) (ECOSPHERE, 2015) *– Photos prises hors zone d’étude

Les recherches en journée ont ciblé les gîtes arboricoles

et le pointage le plus exhaustif possible d’arbres gîtes

potentiels.

Inspection de cavités sur un arbre gîte potentiel

(P. AUDA)


04-06/04/2015 Yoann BLANCHON

2 jours +

2 nuits Ensoleillé


2 jours +

2 nuits Nuageux


2 jours +

1 nuit/ matinée Nuageux

- Pascal AUDA

(accompagnateur) 2 jours + 5 nuits -

Total jours chiroptères 8 jours + 10 nuits

CARTE 6 : LOCALISATION DES POINTS D’ECOUTE ET TRANSECTS REALISES - AGIR ECOLOGIQUE 2015

Les résultats des prospections pour chaque compartiment biologique bénéficient des observations réalisées par

certains écologues présentant plusieurs compétences naturalistes, permettant ainsi d’augmenter la pression de

prospection sur les milieux et sur certaines espèces. La majorité des photographies de ce document ont été

réalisées dans le cadre de cette étude, sauf celles signalées par un astérisque (*).

Synthèse des prospections et multiccompétences

Date Intervenants Groupes biologiques étudiés

23-24/04/2015 Pascal AUDA Habitats, Flore (Reptiles, Mammifères)

29-30/04/2015 Vincent MOURET Amphibiens, Reptiles, Oiseaux

21/04/2015 Yoan BRAUD Insectes, Mollusques

04-06/05/2015 Pascal AUDA Habitats, Flore (Reptiles, Amphibiens, Mammifères)



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Yoan BLANCHON Chiroptères, Oiseaux


26/05/2015 Pascal AUDA Habitats, Flore, Insectes (Reptiles, Mammifères)


17-19/06/2015

Pascal AUDA Habitats, Flore, Insectes (Mammifères)

Yoann BLANCHON Chiroptères, Oiseaux


07/07/2015 Pascal AUDA Habitats, Flore, Insectes (Mammifères)


06/08/2015 Pascal AUDA

Rosanna GRAUER Habitats, Flore, Insectes (Mammifères)


17-18/09/2015 Pascal AUDA Flore (Mammifères)

Yoann BLANCHON Chiroptères, Oiseaux

Au total, les prospections ont impliqué l’équivalent de 26.5 jours Homme et 10 nuits.

1.4.4. Caractérisation des enjeux écologiques

Les enjeux de conservation des espèces et habitats ont été établis selon les principaux critères :

- Enjeu majeur : présence d’une espèce, d’un habitat, ou d’une fonctionnalité écologique essentielle à la

préservation d’une espèce ou d’une population d’espèce endémique, protégée et en danger (Liste Rouge : EN, CR).

Cet enjeu ne peut être compensé par des mesures de génie écologiques.

- Enjeu fort : présence d’une espèce ou d’un habitat protégé à l’échelle nationale ou internationale, et dont

les populations concernées sont considérées vulnérables dans les listes rouges (VU). Certaines espèces n’ayant

pas fait l’objet de telles évaluations peuvent également être considérées comme enjeu fort, sous réserves

d’arguments objectifs concernant l’aire de répartition, l’état des populations et la vulnérabilité des habitats exploités.

La notion de limite d’aire seule ne peut être un critère justifiant cette catégorie.

- Enjeu modéré : espèce/habitat dont les populations sont protégées et/ou concernées dans les listes

rouges (NT, LC).

- Enjeu faible : espèce à large répartition, dont les populations sont stables à l’échelle nationale, mais

pouvant être citée dans les listes d’espèces réglementées au niveau national.

- Enjeu très faible : toutes les autres espèces.

En accord, avec Solairedirect, les enjeux seront caractérisés et hiérarchisés de la manière suivante :

Caractérisation et hiérarchisation de

l’enjeu au sein de l’étude d’impact

Implications sur la conception du projet porté par Solairedirect

Enjeu majeur Rédhibitoire : cet enjeu sera évité lors de la conception du projet

(réduction de périmètre).

Enjeu fort Cet enjeu fera l’objet de mesures de réduction et d’évitement dans la

mesure du possible. La persistance d’impacts résiduels entraînera

l’application de mesures compensatoires.

Enjeu modéré Enjeu qui n’induira pas de réduction de périmètre mais probablement

des mesures de réduction d’impacts.

Enjeu faible Pas de réduction de périmètre. Des mesures très générales peuvent

tout de même être envisagées afin de limiter l’impact sur cette

« biodiversité ordinaire » Enjeu très faible

1.4.5. Fonctionnalités écologiques

La fonctionnalité écologique est l'ensemble des fonctions écologiques nécessaires à la permanence des

composantes d'un écosystème ou d'un habitat (DREAL PACA, 2013). Par exemple, un cours d'eau peut avoir une

fonction écologique de corridor pour certaines espèces ou de transport de particules nécessaires à un écosystème

lié à ce cours d'eau. Dans ce contexte, le corridor sera fonctionnel si le cours d'eau n'est pas interrompu par des

barrages physiques naturels ou d’ordre anthropique.

Les "corridors écologiques" sont en effet des entités (cours d'eau, haies, etc.) permettant d'établir des liens entre

différents habitats naturels, entre différentes populations d'espèces (notamment lors de leur phase de dispersion ou

de déplacement). Les corridors assurent ou restaurent les flux d'individus et de gènes vitaux pour la survie des

espèces et leur évolution adaptative. Ils sont donc essentiels au maintien de la biodiversité animale et végétale et à

la survie à long terme de la plupart des espèces.

La Trame Verte et Bleue est la traduction réglementaire de la nécessité de conserver des continuités écologiques

(au niveau de documents d'urbanismes).

Dans le cadre de cette étude, l'analyse des fonctionnalités écologiques se basera sur :

- Une analyse macroscopique (position de la zone d'étude au sein des grandes entités écologiques,

position au sein du Schéma Régional de Cohérence Ecologique) ;

- Une analyse à l'échelle de la zone d'étude et de ses abords immédiats.



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1.4.6. Cartographie

Les cartes ont été réalisées sous Qgis 2.8.1©.. Elles sont basées sur un fond photographique aérien Bing ©, et des

données spatialisées de la DREAL PACA. Les pointages et zones relatives aux espèces et habitats ou boisements

proviennent des données spatiales recueillies sur le terrain par AGIR écologique et ses partenaires.

1.4.7. Analyse des potentialités

Dans le cadre de ce rapport, certaines espèces potentielles peuvent être prises en compte. Selon la méthodologie

d’AGIR écologique, une espèce peut être considérée comme potentielle selon qu’elle réponde à deux conditions

réunies :

- la présence du ou des habitats naturels (=habitat d’espèce) que l’espèce fréquente habituellement ;

- la localisation de la zone d’étude au sein de l’aire de répartition connue de l’espèce (et notamment des données à

l’échelle locale : entité écologique, communes alentours,…).

Toutefois, cette potentialité peut être limitée par la réalisation de prospections dans de bonnes conditions :

- à une période favorable à l’observation de l’espèce ;

- dans des conditions météorologiques favorables à l’observation de l’espèce ;

- selon une pression et une méthode de prospection suffisantes pour recenser l’espèce ;

- à partir des prospections réalisées par un écologue présentant des compétences suffisantes au

recensement de l’espèce.

Dans le cadre de cette étude, la recherche bibliographique préalable aux prospections a permis de lister les

espèces connues localement. Au vu des habitats naturels présents sur la zone d’étude et du type de prospection,

ce rapport pourra éventuellement mettre en exergue des espèces potentielles. Les potentialités porteront surtout sur

les espèces à enjeu notable (modéré ou fort).

A l’inverse, si une espèce à enjeu notable n’est pas contactée, sachant que les prospections ont été réalisées dans

de bonnes conditions, que les habitats d’espèces sont présents et que des données locales mentionnent une

espèce, l’espèce ne pourra être jugée fortement potentielle.

1.5. Méthodologie de l’environnement humain

1.5.1. Le contexte socio-économique

L’analyse socio-économique a permis de remettre le projet dans son contexte économique à partir des données issues de l’INSEE et de celles fournies par la mairie. Les documents d’orientation tels que les schémas départementaux, de projet PLU, les analyses socio-économiques et les études thématiques de l’INSEE constituent les sources essentielles de l’analyse de l’état initial de l’environnement humain. Les effets ont été définis en partie à partir d’études financières de Solairedirect, à savoir un calcul entre la production électrique du parc solaire et le prévisionnel des taxes reversées à la commune ; et en partie à partir du retour d’expérience des parcs en exploitation de Solairedirect.

1.5.2. Documents de planification

Il a été nécessaire d’analyser les documents existants sur le terrain et les risques naturels à partir de la base Prim.net Afin de connaître les contraintes potentielles liées aux réseaux, plusieurs acteurs ont été interrogés (services de l’Etat, EDF, GRT Gaz, France Télécom).

1.5.3. Les accès

L’analyse des accès s’est effectuée à partir d’une visite de terrain et de la carte IGN.

1.5.4. Contexte agricole Les données ont été récupérées sur les sites de l’Agreste, de l’INSEE, de la Chambre d’Agriculture des Alpes de Haute Provence, ainsi que qu’auprès d’autres sources officielles relatives aux thématiques abordées (INAO, DREAL, etc.).

1.6. Le Paysage Source : Territoires et Paysages

1.6.1. Démarche d'analyse

La notion de paysage est née des poètes et des peintres à La Renaissance. Elle revêt dès l’origine une dimension

esthétique. Aujourd’hui, cette notion s’est enrichi des apports de divers domaines scientifiques. On peut différencier

ainsi le paysage du géographe de celui de l’écologue, de l’agronome ou encore du paysagiste.

En 2000, la Convention Européenne du paysage aboutit à une définition qui semble faire consensus : "le paysage

désigne une partie de territoire telle que perçue par les populations, dont le caractère résulte de l’action de facteurs

naturels et/ou humains et de leurs interrelations" (Florence, 2000).

Le paysage est bien un système vivant, dynamique et évolutif où chaque partie est en interaction avec les autres. Il

est perçu, ce qui implique un caractère subjectif dépendant de la position culturelle, affective, socio-économique et

même géographique de l’observateur. En effet, un paysage ne sera pas perçu de la même façon par un "urbain" ou

un "rural", par l’habitant ou le touriste, par un agriculteur ou un architecte, car chacun d’eux entretient une relation

particulière avec son environnement.



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2016

Cette multitude de perceptions représente un réel défi pour les porteurs de projets photovoltaïques. Ainsi, le

paysage ne doit pas être perçu comme une contrainte à partir de laquelle on évalue à posteriori les impacts du

projet. Au contraire, le projet doit prendre en compte les logiques paysagères propres au site. L'enjeu paysager

n'est pas seulement un enjeu de protection ou de préservation d'une ressource, c'est d'abord un enjeu de

cohérence territoriale et de qualité des espaces du quotidien.

Entre en scène le paysagiste qui, par une analyse objective de la zone d'étude et une lecture sensible, détermine au

préalable de tout projet, les enjeux paysagers et patrimoniaux du territoire concerné.

1.6.2. Objectif de l'analyse paysagère

L'analyse paysagère vise à décrire l'ensemble des composantes paysagères et patrimoniales aux différentes

échelles des zones d’études. Elle s’attache à évaluer les enjeux liés aux perceptions visuelles de la zone d’étude

immédiate. L’approche sensible complète l’état initial afin de définir une implantation harmonieuse, c’est-à-dire la

mieux intégrée dans son environnement afin de limiter le recourt a posteriori aux mesures de suppression, de

réduction et de compensation. En d'autres termes, il ne s'agit pas de réaliser une opération technique dont on

cherche à atténuer les impacts, mais bien de contribuer à un projet de territoire dont la production énergétique fait

partie intégrante.

L’analyse paysagère s'appuie sur les documents existants de porté à connaissance du territoire étudié (Atlas des

paysages, plan de paysage, charte paysagère, documents d’orientation...). Elle intègre également les études

techniques, documents référentiels existants (texte de loi, guide étude d’impact…) en matière de conseils pour la

réalisation des volets paysagers des études d’impacts des projets photovoltaïques.

1.6.3. Cadre règlementaire

Monuments historiques - Les périmètres d'études comprennent quatre monuments historiques (Cf. carte 5)

Loi sur les monuments historiques du 25 février 1943 et du 31 décembre 1913

Les monuments classés ou inscrits génèrent des périmètres de protection (abords) d’un rayon de 500 m autour de

ceux-ci. Il s’agit d’une contrainte majeure.

Tout projet situé dans un rayon de 500 m est soumis à l’avis conforme de l’Architecte des Bâtiments de France

(ABF). Au-delà du périmètre de 500 m, il y a lieu de prendre en compte les éventuels liens de covisibilité entre le

monument et le site du projet.

Conséquence pour un projet photovoltaïque :

La création d'un parc photovoltaïque en place d'un monument historique, ou dans son périmètre de protection, est à

exclure. En cas de grande proximité, un parc photovoltaïque est susceptible d’être considéré comme incompatible

avec l’objet même de la protection, en particulier du point de vue du paysage et des relations visuelles. En pratique,

il est donc vivement conseillé de prendre l’attache de l’Architecte des Bâtiments de France (ABF) le plus en amont

possible du projet.

Site classé - Aucun site classé ne se trouve dans, ou à proximité des périmètres d'études

Art. L. 341-1 à L. 341-22 du Code de l’Environnement

Le classement est généralement réservé aux sites les plus remarquables à dominante naturelle dont le caractère,

notamment paysager, doit être rigoureusement préservé. Les travaux y sont soumis selon leur importance à

autorisation préalable du Préfet ou du Ministre chargé de l’Écologie. Dans ce dernier cas, l’avis de la Commission

Départementale de la Nature, du Paysage et des Sites (CDNPS) en formation spécialisée “Sites et Paysages” est

obligatoire. Les demandes d’autorisation au titre des sites sont instruites conjointement par le Service Territorial de

l’Architecture et du Patrimoine (STAP) : ABF et la DREAL.


La création d'un parc photovoltaïque en site classé est à exclure. En pratique, il convient de prendre l’attache de la

DREAL et du STAP le plus en amont possible sur le principe même du projet. En l‘occurrence, un projet de parc

photovoltaïque relève d’une autorisation ministérielle après avis de la CDNPS.

Site inscrit – Deux Sites Inscrits se trouvent dans les périmètres d'études (Cf. carte 5)

Art. L. 341-1 à L. 341-22 du Code de l’Environnement

L’inscription a souvent été mobilisée sur des sites humanisés (centres anciens, paysages ruraux…) mais concerne

également des entités naturelles remarquables destinées à l’origine au classement.

Si réglementairement, les sites inscrits bénéficient d’une protection moindre que les sites classés, ils s’avèrent

souvent tout aussi sensibles en termes de paysage et de patrimoine.

Moins contraignante que le classement, cette mesure repose sur l’avis préalable de l’Architecte des Bâtiments de

France (ABF) obligatoirement requis pour tous travaux autres que relevant de l’exploitation courante des fonds

ruraux ou de l’entretien normal des bâtiments. L’Architecte des Bâtiments de France dispose d’un avis simple sauf

pour les permis de démolir où l’avis est conforme.

Il est d’usage que les projets de nature à modifier sensiblement la présentation d’un site inscrit soient soumis à

l’avis de la Commission Départementale de la Nature, du Paysage et des Sites (CDNPS).


La création d'un parc photovoltaïque en Site inscrit sera fortement contrainte en termes d’acceptabilité puis

d’insertion. En pratique, il est conseillé de prendre l’attache de l’ABF et de la DREAL le plus en amont possible des

projets.

Zones de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP) - Aucune ZPPAUP ne se

trouve dans, ou à proximité des périmètres d'études

Loi du 7 janvier 1983 et décret du 25 Avril 1984

Les ZPPAUP concernent des entités urbaines, des villages et leurs abords. Il s‘agit d’une protection pour des motifs

d’ordre paysager, esthétique, historique ou culturel. Elle constitue une contrainte forte pour tout projet. La protection

peut être accompagnée d’un programme de mise en valeur.

Dans une ZPPAUP, les travaux sont soumis à l’avis conforme de l’ABF, en référence au règlement de la zone et ce

en partenariat avec la DREAL.




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2016

Il existe un risque élevé d’incompatibilité paysagère et réglementaire en cas d'implantation d'un parc photovoltaïque

dans le périmètre d'une ZPPAUP. Il est nécessaire d'obtenir l'avis conforme de l’ABF sur la base du règlement de la

zone.

Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) - Aucune AVAP ne se trouve dans, ou à

proximité des périmètres d'études

Code du Patrimoine articles L642-1 à L642-7.

L'article 28 de la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement, dite "loi grenelle II", crée

un nouveau type de périmètre de protection du patrimoine appelé à se substituer aux ZPPAUP dans un délai de

cinq ans : les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP).



dans le périmètre d'une AVAP. Il est nécessaire d'obtenir l'avis conforme de l’ABF sur la base du règlement de la

zone.

Zone de protection (ZP) – Une zone de protection se trouve en limite du périmètre éloigné (Cf. carte 5)

Le Décret du 23/08/1967 crée un nouveau type de périmètre de protection du patrimoine des territoires communaux

visant à protéger l’écrin dans lequel des Monuments Historiques et Sites sont concentrés.



dans une Zone de Protection. Il est nécessaire d'obtenir l'avis conforme de l’ABF sur la base du règlement de la

zone.

Secteurs sauvegardés - Aucun Secteur Sauvegardé ne se trouve dans, ou à proximité des périmètres d'études

Loi du 4 août 1962 dite "Loi Malraux"

Les secteurs sauvegardés ont été introduits pour la sauvegarde des centres urbains historiques et plus largement

des ensembles urbains d’intérêt patrimonial.


Par leur nature, ces secteurs n’ont pas vocation à accueillir de centrale photovoltaïque au sol.

Patrimoine archéologique - Aucune ZPPA ne se trouve dans, ou à proximité des périmètres d'études

Le principe des Zones de Présomption de Prescription Archéologique (ZPPA) est inscrit dans le Code du

Patrimoine, livre V, chapitre 2, article L. 522-5

Il précise en fonction de l'importance des travaux sur le sol et le sous-sol la nécessité ou non d'établir un diagnostic

archéologique par le biais de fouilles préventives.


En général, la présence d'une contrainte archéologique ne remet pas en question le projet mais peu cependant

retarder sa construction en cas de fouilles importantes.

En pratique, il est conseillé de prendre l’attache du service archéologie de la Direction Régionale des Affaires

Culturelles (DRAC).

Loi Montagne - Les périmètres d'études sont concernés par La loi du 9 janvier 1985 relative au développement

et à la protection de la montagne

La loi Montagne relative au développement et à la protection de la montagne cherche l'équilibre entre le

développement et la protection de la montagne. À cet effet, elle liste ces objectifs:

faciliter l'exercice de nouvelles responsabilités par les collectivités et les organisations montagnardes dans la définition et la mise en œuvre de la politique de la montagne et des politiques de massifs ;

engager l'économie de la montagne dans des politiques de qualité, de maîtrise de filière, de développement de la valeur ajoutée et rechercher toutes les possibilités de diversification ;

participer à la protection des espaces naturels et des paysages et promouvoir le patrimoine culturel ainsi que la réhabilitation du bâti existant ;

assurer une meilleure maîtrise de la gestion et de l'utilisation de l'espace montagnard par les populations et collectivités de montagne ;

réévaluer le niveau des services en montagne, assurer leur pérennité et leur proximité par une généralisation de la contractualisation des obligations.


Au sens des dispositions de la loi Montagne, la compatibilité des projets photovoltaïques avec les zones habitées

est avérée dès lors que les projets sont considérés comme de l’urbanisation. « Sous réserve de l’adaptation, du

changement de destination, de la réfection ou de l’extension limitée des constructions existantes et de la réalisation

d’installations ou d’équipements publics incompatibles avec le voisinage des zones habitées, l’urbanisation doit se

réaliser en continuité avec les bourgs, villages, hameaux, groupes de constructions traditionnelles ou d’habitations

existants. » Article L145-3 du code de l'urbanisme.

Charte paysagère - Aucune charte paysagère n'a cours sur les périmètres d'études

Cette démarche volontaire est un moyen de mieux connaître les paysages d’un territoire et d’en faire le diagnostic

dans le cadre d’un projet de protection, de valorisation et de restauration du patrimoine paysager.

La charte paysagère détermine des orientations générales concernant le paysage, une stratégie, un programme

d’actions et la mise en œuvre du projet paysager sur un territoire qui peut dépasser les découpages administratifs.


Sans portée règlementaire, la charte paysagère est un outil d’aide à la décision qui prend la forme d’un contrat

moral entre les différents acteurs d’un territoire. Par conséquent il est souhaitable de suivre les recommandations

des chartes paysagères en amont de la réalisation de projets photovoltaïques.

Atlas des paysages - Les périmètres d'études sont inclus dans les unités paysagères décrites par les Atlas des

Paysages des Alpes de Haute-Provence, du Var et des Alpes Maritimes.

Les Atlas des paysages sont des documents de connaissance partagée qui permettent de traduire sur le territoire le

terme de "paysage" défini par la Convention Européenne du paysage : "partie de territoire telle que perçue par les



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populations, dont le caractère résulte de l’action de facteurs naturels et/ou humains et de leurs interrelations". C’est

pourquoi ils sont un outil indispensable, préalable à la définition des politiques du paysage.

Les Atlas des paysages recomposent les informations sur les formes du territoire en identifiant les composantes du

paysage (unités et structures paysagères des Atlas), les perceptions et représentations sociales (indicateurs

sociaux d’évolution du paysage) ainsi que les dynamiques pour constituer un "état des lieux" des paysages

approprié par tous les acteurs du paysage.

Sans portée règlementaire, les Atlas des paysages permettent néanmoins de rendre compte des enjeux d'un

territoire donné vis-à-vis des dynamiques d'évolution des paysages et d'impulser des politiques de préservation ou

de valorisation des paysages et de leurs éléments structurants.


Lorsqu'ils existent à l'échelle d'un département il est indispensable de croiser l'analyse paysagère de volet paysager

de l'étude d'impact avec les Atlas des paysages.



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2. ANALYSE DES COUTS DU PROJET ET MESURES COMPENSATOIRES Les coûts du projet et les mesures compensatoires sont issus de l’évaluation financière du projet effectuée lors de l’élaboration de l’avant-projet. Ces mesures ont été définies en concertation avec les différents acteurs et en prenant compte des analyses réalisées par les bureaux d’études extérieurs.

3. DIFFICULTES RENCONTREES

3.1. Le milieu physique L’analyse de cette thématique n’a pas rencontré de difficultés particulières.

3.2. Les eaux superficielles L’analyse de cette thématique n’a pas rencontré de difficultés particulières.

3.3. Le milieu naturel

Concernant la flore et les habitats naturels, il est précisé que la formation dominante de la zone d’étude est une

pinède à Pin sylvestre, formation assez monotone et dans certains secteurs difficile à prospecter. En ce sens, les

inventaires se sont concentrés sur les lisières et les zones ouvertes/semi-ouvertes, plus propices à la présence

d’espèces à enjeux de conservation.

Concernant les aspects forestiers, étant donné la surface de la zone d’étude immédiate (61 ha) et la densité des

boisements, il n’a pas pu être réalisé une estimation fine du nombre d’individus. L’analyse a plus particulièrement

porté sur les densités de boisements, en fonction des tailles et diamètres des arbres.

Concernant le volet entomologique et malacologique, aucune difficulté particulière n’a été rencontrée. Les quatre

prospections de terrain consacrées à l’entomologie sont de nature à apporter un diagnostic significatif concernant

les espèces protégées et les principales autres espèces à enjeu parmi les groupes prioritairement visés

(rhopalocères, orthoptères, mollusques). Cependant, au regard du très grand nombre de taxons existants en

France, l’inventaire entomologique global reste évidemment non exhaustif ; certains ordres difficiles ou méconnus

et ne présentant pas d’espèces protégées n’ayant pas été pris en compte.

Concernant le volet mammalogique terrestre, l’inventaire a surtout porté sur la mésofaune et la grande Faune.

Les micro-mammifères n’ont pas fait l’objet d’une prospection ciblée en raison des difficultés de détermination et

de la nécessité de mettre en place des pièges vulnérants. Pour ce qui est du Loup gris, il n’a pas fait l’objet de

prospections ciblées en raison de son apparition aléatoire. Néanmoins, il a tout de même été pris en compte au

même titre que les autres espèces.

Concernant les chiroptères, le recensement de gîtes arboricoles est souvent délicat, notamment en raison de leur

difficulté de repérage, de leur accessibilité et du risque de dérangement d’individus. Ce fût notamment le cas sur

la zone d’étude où certains Pins sylvestres morts présentaient des trous de pics ou des décollements d’écorces.

A noter que la présence d’un troupeau de moutons, au printemps, gardé par deux patous, au Sud-Ouest de la

zone d’étude a perturbé les bonnes prospections de ce secteur.



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3.4. Le milieu humain L’analyse de cette thématique n’a pas rencontré de difficultés particulières.

3.5. Le paysage et patrimoine L'état initial du paysage ne soulève pas de difficultés majeures.

4. RESERVES ET DIFFICULTES D’ORDRE GENERAL L’évaluation des impacts résulte d’une part d’un état initial complet, et d’autre part de l’avancement des études techniques au stade d’avant-projet. En effet, il s’écoule généralement une période de 2 ans environ entre la rédaction de l’étude d’impact et la construction du parc solaire. Dans ce laps de temps, les techniques évoluent et certains aspects de l’installation peuvent varier entre ce qui est décrit dans l’étude et ce qui est réellement mis en œuvre (par exemple, les types de clôtures, de système de sécurité et autres éléments annexes du parc solaire). Ces évolutions vont toujours dans le sens d’une amélioration des performances techniques du parc et de la réversibilité de l’installation. Si des réserves peuvent communément être émises sur :

des phases d’inventaire ou d’expertise suivant par exemple la saisonnalité pour des relevés faune et flore,

ou sur la pertinence des thèmes et de leurs échelles d’investigation pour évaluer ce nouveau type de « process » ou d’installation sur le territoire national ;

C’est aussi le niveau de définition du projet, au stade durant lequel est réalisée l’étude d’impact, qui conditionne la qualité analytique et la bonne prise en compte de l’environnement sous toutes ses formes naturelles et humanisées. En effet, certaines études seront réalisées lors des études de détail (notamment les études techniques nécessaires à la définition finale du projet avant construction), après la phase d’enquête publique et l’obtention du permis de construire. Il est donc difficile d’apprécier finement les impacts concernant tous les thèmes développés dans le corps de l’étude d’impact. Citons pour exemple la gêne occasionnée pendant la phase travaux et exploitation qui est fonction du mode opératoire et de la réalité des contraintes techniques pour « ce nouveau genre d’activité ».

La principale difficulté réside donc dans le peu de retour d’expérience pour ce type d’activité et par conséquent dans la capacité pour les rédacteurs de l’étude d’être « force de proposition » des mesures adaptées pour réduire, supprimer et compenser les impacts du projet sur l’environnement. La collecte de données et études réalisées par nos voisins européens n’est pas évidente. Il est également

difficile d’appliquer certains modèles allemands ou espagnols à des projets en France. Les surfaces employées aux parcs solaires sont dans ces pays largement supérieures à celles qui concernent le projet de Coteau de Rousset. Le guide du MEDDAT réalisé à partir de l’exemple allemand a été utilisé, de même que celui en cours d’élaboration par le SER.

Aujourd’hui, les premiers retours d’expérience de construction et d’exploitation de parcs solaires en France, et notamment pour Solairedirect les expériences de Vinon-sur-Verdon et Les Mées, permettent d’arriver à une relative exhaustivité sur la qualification des impacts sur l’environnement, en particulier en phase chantier.

Toutefois, la difficulté reste l’évaluation des impacts identifiés à un niveau fort, moyen ou faible. En l’absence de retour sur le long terme et de grille d’analyse communément admise, cette évaluation reste en partie sujette à l’appréciation du rédacteur de l’étude. L’absence à ce jour de retour d’expérience en matière de constitution de la filière de recyclage des matériaux,

ou de suivi des impacts sur le long terme (à titre d’exemple sur la faune et la flore notamment pour des espèces comme les chiroptères), aux différentes étapes de mise en place et de fonctionnement d’un parc solaire, rend tout aussi délicat l’établissement des mesures et l’évaluation des impacts résiduels.

Par ailleurs, l’aspect de réversibilité du site après exploitation, tend à occulter la plupart des impacts. Dans la présente étude le maître d’ouvrage et les auteurs ont délibérément choisi de mettre en exergue les

impacts durant la phase d’exploitation, comme des impacts « définitifs » puisque s’inscrivant sur le long terme afin de ne pas les minimiser, et d’intégrer dans les mesures réductrices et compensatoires une notion de suivi expérimental à mettre en place, producteur d’informations susceptibles à terme de servir à l’ensemble de la profession.

Les impacts de l’ensemble de l’opération sont analysés de manière globale. Leur emprises et plans masses

en particulier ne sont pas encore déterminés précisément. Les impacts de ces tranches ne peuvent donc être étudiés finement à ce stade de l’avancement du projet. Ils seront présentés plus en détail dans les dossiers d’études d’impacts spécifiques à chaque tranche.



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ANNEXES


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LISTE DES ANNEXES ANNEXE 1 : EVALUATION CARBONE REALISEE PAR SOLAIREDIRECT ANNEXE 2 : ANNEXES DU VOLET NATUREL ANNEXE 3 : EVALUATION DES INCIDENCES NATURA 2000 ANNEXE 4 : FICHES METEOROLOGIQUES ANNEXE 5 : FICHES DE CALCULS HYDRAULIQUES ANNEXE 6 : CONSULTATIONS ANNEXE 7 : DOCTRINE DU SDIS 04 ANNEXE 8 : AP CAPTAGE DES BOUISSES ANNEXE 9 : AVIS DE LA DDT 04 CONCERNANT LE PROJET DE PLAN DE DEBROUSSAILLEMENT EMIS LE 07 DECEMBRE 2016

ANNEXES

ANNEXES


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ANNEXES


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ANNEXE 1 : EVALUATION CARBONE REALISEE PAR SOLAIREDIRECT

ANNEXES


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Bilan de l’empreinte carbone globale du parc solaire de Peyroules

Le projet n’induit aucune suppression ou création de plan d’eau, ne génère pas de modification significative du relief (obstacle à la circulation des vents, arasement d’une colline ou d’un point haut, etc.). De ce fait, il ne sera pas à même de modifier le climat local tant en phase exploitation qu’à la cessation d’activités. S’agissant d’un projet non réalisé, nous présentons une évaluation ou empreinte carbone et non un bilan carbone.

- Caractéristiques du projet L’installation de ce parc solaire sur la commune de L’Epine assurera la production d’environ 18 432 MWh par an soit une électricité locale douce et propre pour 3 944 foyers (estimation basée sur une consommation moyenne de 4 673 kwh/an/logement – Source : CRE) représentant plus de 20 fois les besoins annuels des foyers de la Communauté de Communes du Teillon. A noter que la consommation des logements représente environ 50% de la consommation électrique totale en France.

Caractéristiques du parc solaire

Puissance (MWc) 12 Surface (Ha) 22 PVGIS (KWh/KWc) 1 536

Production électrique

Production annuelle attendue (MWh) 18 432 Equivalence nombre de foyers en consommation annuelle 3 944

- Le projet nécessitera un défrichement

Est calculée ici la quantité de CO2 que la forêt aurait continué à capter pendant la durée de vie que représente l’exploitation de la centrale si elle n’avait pas été coupée. Les hypothèses prises sont les suivantes : 100% de pins avec un âge moyen de 60 ans

Le défrichement nécessaire à la construction du parc solaire entraine une perte de capacité de rétention carbone sur les 40 ans d’exploitation de la centrale de 10 252 tonnes de CO2

- Les panneaux et le chantier de construction La fabrication des panneaux, leur transport ainsi que le chantier de construction induisent une émission de carbone. La dette carbone d’un panneau est connue et est de l’ordre de 440 teqCO2/MW. Concernant l’évaluation carbone d’un chantier, elle se résume notamment aux émissions dues au trafic et transport de marchandises ; Solairedirect a tiré le bilan de 5 chantiers précédents pour estimer ce ratio au MW.

Evaluation de la dette carbone et temps de remboursement

Somme des émissions dues à la fabrication des modules (hors cadre), de leur transport maritime 14 519 teq CO2

Somme des émissions dues au chantier de construction 1 582 teq CO2

Perte de capacité de rétention carbone par la forêt suite à l’opération de défrichement 10 252 teq CO2

Dette carbone globale 19 249 teq CO2

Quantité de CO2 non émis par an grâce la production d'électricité solaire comparée à une production du mix énergétique européen 8 755 teq CO2

Temps de remboursement de la dette 26 mois

Il s’agit donc de comparer la dette carbone du projet de parc solaire de Peyroules à l’émission de carbone annuelle d’une puissance produite équivalente avec le mix énergétique actuel. Le temps de remboursement de la dette énergétique de ce parc solaire est d’environ 26 mois, c'est-à-dire qu’en

moins de 2 ans et demi il aura fait économiser plus d’émission de CO2 de par sa production d’électricité sans rejet qu’il n’en aura consommé pour sa construction et la construction de ses matériels.

La production énergétique par parc solaire permet le remboursement de la dette énergétique en quelques années (durant ses premières années d’exploitation), il aura fait économiser plus d’émission de CO2 de par sa production d’électricité sans rejet qu’il n’en aura consommé pour sa construction (fret et matériels) et empêché de capter par la destruction des boisements). Sur ses 40 ans de vie, le parc sera donc plus que positif d’un point de vue carbone. Les effets positifs sur le climat restent cependant mal connus et difficiles à apprécier, notamment en ce qui concerne leur ampleur. Mais il est indéniable que les gaz à effet de serre participent au réchauffement climatique. En limitant ces émissions, le parc solaire de Peyroules à son échelle, participe temporairement et indirectement au maintien de l’équilibre climatique et la lutte contre le réchauffement climatique. Impact à moyen terme positif fort, indirect et temporaire. Au terme de l’exploitation du parc solaire, l’ensemble des équipements sera démantelé. Cette opération, comme la phase construction, nécessite l’utilisation d’engins de chantier fonctionnant au fioul. Les quantités de gaz d’échappement émises seront du même ordre de grandeur qu’en phase construction. Impact à long terme négatif, faible, direct et temporaire.

ANNEXES


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ANNEXE 2 : ANNEXES DU VOLET NATUREL

ANNEXES


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Annexe 1 : Relevé floristique Ces relevés ont été réalisés entre avril et septembre 2015 par M. Pascal AUDA (et autres écologues) sur la zone d’étude et ses abords.

Nom latin Statuts* Enjeu

Abies alba Mill., 1768 - Très faible

Acer campestre L., 1753 - Très faible

Achillea millefolium L., 1753 - Très faible

Aethionema saxatile (L.) R.Br., 1812 - Très faible

Amelanchier ovalis Medik., 1793 - Très faible

Anacamptis morio (L.) R.M.Bateman, Pridgeon & M.W.Chase, 1997 - Très faible

Anacamptis pyramidalis (L.) Rich., 1817 - Très faible

Anemone hepatica L., 1753 - Très faible

Anthericum liliago L., 1753 - Très faible

Anthyllis montana L., 1753 - Très faible

Anthyllis vulneraria L., 1753 - Très faible

Aphyllanthes monspeliensis L., 1753 - Très faible

Armeria arenaria subsp. bupleuroides (Godr. & Gren.) Greuter & Burdet, 1989 - Très faible

Asplenium fontanum (L.) Bernh., 1799 - Très faible

Asplenium trichomanes L., 1753 - Très faible

Astragalus monspessulanus L., 1753 - Très faible

Bromus erectus Huds., 1762 - Très faible

Buxus sempervirens L., 1753 - Très faible

Carlina acanthifolia All., 1773 - Très faible

Catananche caerulea L., 1753 - Très faible

Centaurea jacea L., 1753 - Très faible

Cephalanthera damasonium (Mill.) Druce, 1906 - Très faible

Cephalanthera longifolia (L.) Fritsch, 1888 - Très faible

Cephalanthera rubra (L.) Rich., 1817 - Très faible

Cerinthe minor L., 1753 - Très faible

Convolvulus arvensis L., 1753 - Très faible

Coronilla minima L., 1756 - Très faible

Cotoneaster intermedisu - Très faible

Crataegus monogyna Jacq., 1775 - Très faible

Cytisophyllum sessilifolium (L.) O.Lang, 1843 - Très faible

Dactylis glomerata L., 1753 - Très faible

Dactylorhiza fuchsii (Druce) Soó, 1962 - Très faible

Echinops sphaerocephalus L., 1753 - Très faible

Eryngium campestre L., 1753 - Très faible

Erysimum nevadense Reut., 1855 - Très faible

Euphorbia spinosa L., 1753 - Très faible

Fagus sylvatica L., 1753 - Très faible

Festuca ovina L., 1753 - Très faible

Filipendula vulgaris Moench, 1794 - Très faible

Fragaria vesca L., 1753 - Très faible

Genista cinerea (Vill.) DC., 1805 - Très faible

Genista hispanica L., 1753 - Très faible

Gentiana lutea L., 1753 - Très faible

Globularia cordifolia L., 1753 - Très faible

Helianthemum apenninum (L.) Mill., 1768 - Très faible

Helichrysum stoechas (L.) Moench, 1794 - Très faible

Helleborus foetidus L., 1753 - Très faible

Hieracium tomentosum L., 1755 - Très faible

Inula montana L., 1753 - Très faible

Juniperus communis L., 1753 - Très faible

Knautia arvensis (L.) Coult., 1828 - Très faible

Laserpitium siler L., 1753 - Très faible

Lavandula angustifolia Mill. subsp. angustifolia - Très faible

Listera ovata (L.) R.Br., 1813 - Très faible

Muscari neglectum Guss. ex Ten., 1842 - Très faible

Narcissus poeticus L., 1753 - Très faible

Ononis cristata Mill., 1768 - Très faible

Ophioglossum vulgatum L., 1753 PR Faible

Ophrys insectifera L., 1753 - Très faible

Ophrys provincialis (Baumann & Künkele) Paulus, 1988 PR Modéré

Orchis militaris L., 1753 - Très faible

Orchis purpurea Huds., 1762 - Très faible

Orchis spitzelii Saut. ex W.D.J.Koch, 1838 PN Modéré

Pinus sylvestris L., 1753 - Très faible

Plantago media L., 1753 - Très faible

Platanthera bifolia (L.) Rich., 1817 - Très faible

Poa bulbosa L., 1753 - Très faible

Polygala chamaebuxus L., 1753 - Très faible

Polygala comosa Schkuhr, 1796 - Très faible

Potentilla neumanniana Rchb., 1832 - Très faible

Primula veris L., 1753 - Très faible

Prunus mahaleb L., 1753 - Très faible

Prunus spinosa L., 1753 - Très faible

Quercus pubescens Willd., 1805 - Très faible

Ranunculus gramineus L., 1753 - Très faible

Reseda phyteuma L., 1753 - Très faible

Rhinanthus alectorolophus (Scop.) Pollich, 1777 - Très faible

Robinia pseudoacacia L., 1753 - Très faible

Rubus idaeus L., 1753 - Très faible

Salvia verbenaca L., 1753 - Très faible

Sanguisorba minor Scop., 1771 - Très faible

Sanguisorba officinalis L., 1753 - Très faible

Saponaria ocymoides L. subsp. ocymoides - Très faible

Saponaria ocymoides L., 1753 - Très faible

Satureja montana L., 1753 - Très faible

Seseli montanum L., 1753 - Très faible

Sorbus aria (L.) Crantz, 1763 - Très faible

Sorbus domestica L., 1753 - Très faible

Staehelina dubia L., 1753 - Très faible

Teucrium chamaedrys L., 1753 - Très faible

Teucrium montanum L., 1753 - Très faible

Thymus vulgaris L., 1753 - Très faible

Tilia cordata Mill., 1768 - Très faible

Tragopogon dubius Scop., 1772 - Très faible

Valeriana tuberosa L., 1753 - Très faible

Viburnum lantana L., 1753 - Très faible

Vincetoxicum hirundinaria Medik., 1790 - Très faible

Viscum album L., 1753 - Très faible

* Légende PN : Protection Nationale PR : Protection Régionale DH2 : Inscrite à l’annexe 2 de la Directive Habitats

Annexe 2 : Relevé entomologique et malacologique Ces relevés ont été réalisés entre avril et août 2015 par M. Yoan BRAUD (et Pascal AUDA) sur la zone d’étude et ses abords.

Ordre, famille Nom latin Statuts* Enjeu

Arthropodes

Coléoptères, Cicindelidae Cicindela campestris - Très faible

Hémiptères, Tibicinidae Cicadetta brevipennis - Très faible

Hémiptères, Leptopodidae Leptopus marmoratus - Très faible

Lépidoptères, Geometridae Isturgia limbaria - Très faible

Lépidoptères, Noctuidae Euclidia glyphica - Très faible

Lépidoptères, Notodontidae Thaumetopoea pityocampa - Très faible

Lépidoptères, Pyralidae Metaxmeste sp - Très faible

Lépidoptères, Hesperiidae Erynnis tages - Très faible

Lépidoptères, Hesperiidae Hesperia comma - Très faible

Lépidoptères, Hesperiidae Pyrgus malvoides - Très faible

Lépidoptères, Hesperiidae Spialia sertorius sertorius - Très faible

Lépidoptères, Hesperiidae Thymelicus lineolus - Très faible

Lépidoptères, Lycaenidae Callophrys rubi - Très faible

Lépidoptères, Lycaenidae Cupido minimus - Très faible

Lépidoptères, Lycaenidae Glaucopsyche alexis - Très faible

Lépidoptères, Lycaenidae Maculinea arion PN2, DH4 Modéré

Lépidoptères, Lycaenidae Plebejus argus - Très faible

Lépidoptères, Lycaenidae Polyommatus bellargus - Très faible

Lépidoptères, Lycaenidae Polyommatus coridon - Très faible

Lépidoptères, Lycaenidae Polyommatus dorylas - Très faible

Lépidoptères, Lycaenidae Polyommatus escheri - Très faible

Lépidoptères, Lycaenidae Polyommatus icarus - Très faible

Lépidoptères, Lycaenidae Polyommatus thersites - Très faible

Lépidoptères, Lycaenidae Pseudophilotes baton - Très faible

Lépidoptères, Lycaenidae Satyrium ilicis - Très faible

Lépidoptères, Lycaenidae Satyrium spini - Très faible

Lépidoptères, Nymphalidae Arethusana arethusa - Très faible

Lépidoptères, Nymphalidae Argynnis niobe - Très faible

Lépidoptères, Nymphalidae Boloria dia - Très faible

Lépidoptères, Nymphalidae Boloria euphrosyne - Très faible

Lépidoptères, Nymphalidae Brintesia circe - Très faible

Lépidoptères, Nymphalidae Coenonympha arcania - Très faible

Lépidoptères, Nymphalidae Coenonympha dorus - Très faible

Lépidoptères, Nymphalidae Coenonympha pamphilus - Très faible

Lépidoptères, Nymphalidae Erebia epistygne - Modéré

Lépidoptères, Nymphalidae Erebia triaria - Très faible

Lépidoptères, Nymphalidae Euphydryas aurinia provincialis PN3, DH2 Modéré

Lépidoptères, Nymphalidae Lasiommata megera - Très faible

Lépidoptères, Nymphalidae Maniola jurtina - Très faible

Lépidoptères, Nymphalidae Melanargia galathea - Très faible

Lépidoptères, Nymphalidae Melitaea didyma - Très faible

Lépidoptères, Nymphalidae Melitaea cinxia - Très faible

Lépidoptères, Nymphalidae Melitaea phoebe - Très faible

Lépidoptères, Nymphalidae Satyrus ferula - Très faible

Lépidoptères, Nymphalidae Vanessa cardui - Très faible

Lépidoptères, Papilionidae Papilio machaon - Très faible

Lépidoptères, Pieridae Anthocharis cardamines - Très faible

Lépidoptères, Pieridae Aporia crataegi - Très faible

Lépidoptères, Pieridae Colias alfacariensis - Très faible

Lépidoptères, Pieridae Colias crocea - Très faible

Lépidoptères, Pieridae Gonepteryx rhamni - Très faible

Lépidoptères, Pieridae Leptidea gr. sinapis - Très faible

Lépidoptères, Pieridae Pieris brassicae - Très faible

Lépidoptères, Pieridae Pieris napi - Très faible

Lépidoptères, Pieridae Pieris rapae - Très faible

Lépidoptères, Zygaenidae Zygaena fausta - Très faible

Lépidoptères, Zygaenidae Zygaena filipendulae - Très faible

Lépidoptères, Zygaenidae Zygaena hilaris - Très faible

Lépidoptères, Zygaenidae Zygaena loti - Très faible

Lépidoptères, Zygaenidae Zygaena rhadamanthus PN3 Modéré

Lépidoptères, Zygaenidae Zygaena transalpina - Très faible

Névroptères, Ascalaphidae Libelloides coccajus - Très faible

Névroptères, Ascalaphidae Libelloides longicornis - Très faible

Orthoptères, Acrididae Arcyptera kheili - Faible

Orthoptères, Acrididae Calliptamus siciliae - Très faible

Orthoptères, Acrididae Chorthippus binotatus daimei - Très faible

Orthoptères, Acrididae Chorthippus brunneus brunneus - Très faible

Orthoptères, Acrididae Chorthippus parallelus - Très faible

Orthoptères, Acrididae Chorthippus scalaris - Très faible

Orthoptères, Acrididae Chorthippus vagans vagans - Très faible

Orthoptères, Acrididae Euchorthippus declivus - Très faible

Orthoptères, Acrididae Oedipoda caerulescens - Très faible

Orthoptères, Acrididae Oedipoda germanica - Très faible

Orthoptères, Acrididae Psophus stridulus - Très faible

Orthoptères, Acrididae Sphingonotus caerulans - Très faible

Orthoptères, Acrididae Stenobothrus fischeri - Très faible

Orthoptères, Acrididae Stenobothrus lineatus - Très faible

Orthoptères, Gryllidae Eugryllodes pipiens - Très faible

Orthoptères, Gryllidae Gryllus campestris -- Très faible

Orthoptères, Tetrigidae Depressotetrix depressa -- Très faible

Orthoptères, Tettigoniidae Bicolorana bicolor - Très faible

Orthoptères, Tettigoniidae Decticus verrucivorus - Très faible

Orthoptères, Tettigoniidae Platycleis albopunctata - Très faible

Orthoptères, Tettigoniidae Roeseliana roeselii - Très faible

Orthoptères, Tettigoniidae Tettigonia viridissima - Très faible

Orthoptères, Trigonidiidae Nemobius sylvestris - Très faible

Mollusques

Mollusques, Chondrinidae Chondrina avenacea - Très faible

Mollusques, Chondrinidae Granaria variabilis - Très faible

Mollusques, Enidae Jaminia quadridens - Très faible

Mollusques, Helicidae Xerosecta cespitum - Très faible

* Légende PN2 : Article 2 de la Protection Nationale PN3 : Article 3 de la Protection Nationale DH2/4 : Inscrite à l’annexe 2/4 de la Directive Habitats

Annexe 4 : Relevé ornithologique Ces relevés ont été réalisés entre avril et juin 2015 par M. Vincent MOURET (et autres écologues).


Bondrée apivore (Pernis apivorus) PN, DO1, BO2, BE2 Modéré

Circaète Jean-le-Blanc (Circaetus gallicus) PN, DO1, BO2, BE2 Fort

Epervier d'Europe (Accipiter nisus) PN, BO2, BE2 Faible

Buse variable (Buteo buteo) PN, BO2, BE2 Très faible

Faucon crécerelle (Falco tinnunculus) PN, BO2, BE2 Faible

Pigeon ramier (Columba palumbus) - Très faible

Coucou gris (Cuculus canorus) PN, BE3 Très faible

Petit-duc scops (Otus scops) PN, BE2 Modéré

Engoulevent d'Europe (Caprimulgus europaeus) PN, DO1, BE2 Faible

Martinet noir (Apus apus) PN, BE3 Très faible

Huppe fasciée (Upupa epops) PN, BE2 Modéré

Pic vert (Picus viridis) PN, BE2 Faible

Pic épeiche (Dendrocopos major) PN, BE2 Faible

Alouette lulu (Lullula arborea) PN, DO1, BE3 Faible

Alouette des champs (Alauda arvensis) BE3 Faible

Hirondelle rustique (Hirundo rustica) PN, BE2 Faible

Pipit farlouse (Anthus pratensis) PN, BE2 Très faible

Rougegorge familier (Erithacus rubecula) PN, BE2 Très faible

Merle noir (Turdus merula) BE3 Très faible

Grive draine (Turdus viscivorus) BE3 Très faible

Fauvette passerinette (Sylvia cantillans) PN, BO2, BE2 Faible

Fauvette grisette (Sylvia communis) PN, BO2, BE2 Faible

Pouillot de Bonelli (Phylloscopus bonelli) PN, BO2, BE2 Très faible

Roitelet à triple bandeau (Regulus ignicapillus) PN, BO2, BE2 Très faible

Mésange à longue queue (Aegithalos caudatus) PN, BE2 Très faible

Mésange huppée (Parus cristatus) PN, BE2 Très faible

Mésange noire (Parus ater) PN, BE2 Très faible

Mésange bleue (Parus caeruleus) PN, BE2 Très faible

Mésange charbonnière (Parus major) PN, BE2 Très faible

Grimpereau des jardins (Certhia brachydactyla) PN, BE2 Très faible

Pie-grièche écorcheur (Lanius collurio) PN, DO1, BE2 Modéré

Geai des chênes (Garrulus glandarius) - Très faible

Corneille noire (Corvus corone) - Très faible

Grand Corbeau (Corvus corax) PN, BE3 Faible

Pinson des arbres (Fringilla coelebs) PN, BE3 Très faible

Serin cini (Serinus serinus) PN, BE2 Très faible

Chardonneret élégant (Carduelis carduelis) PN, BE2 Faible

Linotte mélodieuse (Carduelis cannabina) PN, BE2 Faible

Moineau domestique (Passer domesticus) Très faible

Bruant jaune (Emberiza citrinella) PN, BE2 Faible

Bruant proyer (Miliaria calandra) PN, BE3 Faible

* Légende PN2 : Annexe 2 de la Protection Nationale PN3 : Annexe 3 de la Protection Régionale DO1 : Annexe 1 de la Directive Oiseaux

Annexe 5 : Relevé mammalogique (mammifères terrestres) Ces relevés ont été réalisés entre avril et septembre 2015 par M. Pascal AUDA (et autres écologues).


Cerf élaphe (Cervus elaphus) - Faible

Ecureuil roux (Sciurus vulgaris) PN Faible

Fouine (Martes foina) - Très faible

Renard roux (Vulpes vulpes) - Très faible

Lièvre d’Europe (Lepus europaeus) - Très faible

Sanglier (Sus crofa) - Très faible

Chevreuil (Capreolus capreolus) - Très faible

Blaireau d’Europe (Meles meles) - Très faible

Chien (Canis lupus familiaris) - Très faible

Chat (Felis silvestris catus) - Très faible

* Légende PN : Annexe 2 de la Protection Nationale

Annexe 6 : Relevé chiroptérologique Ces relevés ont été réalisés entre avril et septembre 2015 par M. Yoann BLANCHON.


Barbastella barbastellus PN, DH2, DH4 Fort

Nyctalus lasiopterus PN, DH4 Fort

Rhinolophus hipposideros PN, DH2, DH4 Fort

Myotis emarginatus PN, DH2, DH4 Modéré

Hypsugo savi PN, DH4 Modéré

Tadarida teniotis PN, DH4 Modéré

Eptesicus serotinus PN, DH4 Faible

Miniopterus schreibersii PN, DH2, DH4 Faible

Myotis daubentoni PN, DH4 Faible

Nyctalus leisleri PN, DH4 Faible

Pipistrellus pipistrellus PN, DH4 Faible

Pipistrellus kuhlii PN, DH4 Faible

Pipistrellus pygmaeus PN, DH4 Faible

Plecotus austriacus PN, DH4 Faible

* Légende PN2 : Annexe 2 de la Protection Nationale PN3 : Annexe 3 de la Protection Régionale DH2 : Annexe 2 de la Directive Habitats

ANNEXES


Fév

rier

2016

ANNEXE 3 : EVALUATION DES INCIDENCES NATURA 2000

ANNEXES


Fév

rier

2016

1 ASPECTS NATURA 2000

Bien que la zone d’emprise ne soit pas située au sein d’un site Natura 2000, cette partie présente de façon synthétique les éléments d’intérêt communautaires concernés par la zone d’emprise et leurs éventuelles relations avec les sites Natura 2000 environnants.

1.1 Sites Natura 2000 (rappel)

Les périmètres Natura 2000 situés à plus de 10 km de la zone d’emprise immédiate sont cités dans le tableau ci-dessous.

Type Nom N° Situation par rapport à la zone d’étude

Zone Spéciale de Conservation

Grand Canyon du Verdon FR9301616 20 km à l’Ouest


Gorges de Trevans – Montdenier – Mourre de Chanier

FR9301540 22 km à l’Ouest


L’Asse FR9301533 22 km à l’Ouest


Rivière et Gorges du Loup FR9301571 15 km à l’Est


Préalpes de Grasse FR9301570 18 km au Sud-Est


Montagne de Malay FR9301617 10 km au Sud


Gorges de la Siagne FR9301574 16 km au Sud-Est

Zone de Protection Spéciale

Verdon FR9312022 16 km à l’Ouest

Zone de Protection Spéciale

Préalpes de Grasse FR9312002 14 km à l’Est

CARTE 1 : LOCALISATION DES PRINCIPAUX SITES NATURA 2000 DANS UN RAYON DE 20 KM AUTOUR DE LA ZONE D’EMPRISE – AGIR ECOLOGIQUE 2016

Au regard du nombre de sites Natura 2000 et de leurs distances vis-à-vis de la zone d’étude, aucune évaluation appropriée des incidences n’est nécessaire sur un site en particulier. Les aspects liés à Natura 2000 sont présentés pour information

1.2 Eléments d’intérêt communautaires

Le tableau suivant présente succinctement les principaux éléments d’intérêt communautaire mis en évidence durant l’Etat initial.

Groupes biologiques

Eléments d’intérêt communautaire avérés et potentiels

Habitats naturels

La majeure partie de la zone d’emprise est constituée d’une pinède à Pins sylvestre, qui n’est pas d’intérêt communautaire. Certains milieux ouverts se rapprochent dans une certaine mesure d’habitat d’intérêt communautaire (6210 - Pelouses sèches semi-naturelles et faciès d'embuissonnement sur calcaires (Festuco-Brometalia), 5130 - Formations à Juniperus communis sur landes ou pelouses calcaires)

Flore Aucune espèce végétale d’intérêt communautaire n’est avérée ou jugée fortement potentielle sur la zone d’emprise.

Insectes Une espèce d’insectes d’intérêt communautaire a été mise en évidence :

Damier de la Succise avérée sur la zone d’étude (individu erratique, en l’absence de sa plante-hôte).

Amphibiens Aucune espèce d’amphibiens d’intérêt communautaire n’est avérée ou jugée fortement potentielle sur la zone d’emprise.

Reptiles Aucune espèce de reptiles d’intérêt communautaire n’est avérée ou jugée fortement potentielle sur la zone d’emprise. Bien que située dans l’aire de répartition de la Vipère d’Orsini, la zone d’emprise ne présente pas l’habitat d’espèce de cette espèce.

Oiseaux Cinq espèces d’intérêt communautaire ont été recensées sur la zone d’étude (Circaète Jean-le-Blanc, Bondrée apivore, Engoulevent d’Europe, Alouette lulu, Pie grièche écorcheur).

Mammifères terrestres

Aucune espèce de mammifères terrestres d’intérêt communautaire n’a été avérée sur la zone d’emprise. Seul le Loup gris (Canis lupus) serait susceptible de fréquenter ponctuellement la zone d’étude.

Chiroptères Cinq espèces de chauve-souris d’intérêt communautaire ont été mises en évidence (Barbastelle d’Europe, Petit Rhinolophe, Murin à oreilles échancrées, Grand Rhinolophe, Minioptère de Schreibers)

La carte ci-dessous présente les principaux éléments d’intérêt communautaires mis en exergue durant les prospections naturalistes.

CARTE 2 : LOCALISATION DES PRINCIPAUX ELEMENTS D’INTERET COMMUNAUTAIRE RECENSES SUR LA ZONE D’EMPRISE – AGIR ECOLOGIQUE 2015

Les tableaux suivants précisent la présence de ces principales espèces avérées sur les sites Natura 2000 alentour.

Présence au sein des Zones Spéciales de Conservation

FR9301616 FR9301540 FR9301533 FR9301570 FR9301571 FR9301617 FR9301574

Damier de la Succise X X X X X

Loup gris X

Babarstelle d’Europe X X X X X X

Petit Rhinolophe X X X

Murin à oreilles échancrées X X X X X

Grand Rhinolophe X X X X X X

Minioptère de Schreibers X X X X X

Présence au sein des Zones de Protection Spéciales

FR9312022 FR9312002

Circaète Jean-le-Blanc X X

Bondrée apivore X X

Engoulevent d’Europe X X

Alouette lulu X X

Pie grièche écorcheur X X

1.3 Evaluation globale des atteintes

Cette évaluation succincte des atteintes du projet sur les aspects Natura 2000 se base sur la campagne d’inventaires réalisés entre avril et septembre 2015 et sur les mesures actées dans le volet naturel d’étude d’impact (cf. chapitre « Mesure d’intégration écologique ».

En l’absence d’éléments d’intérêt communautaire pour la flore, les amphibiens et les reptiles, le projet ne devrait avoir aucune atteinte sur ces aspects au niveau des sites Natura 2000 les plus proches.

1.3.1 Habitats Au regard de la distance séparant la zone d’emprise des sites Natura 2000 et de la surface concernées (quelques hectares), les atteintes sur les habitats d’intérêt communautaire sont jugées très faibles à nulles.

1.3.2 Insectes La seule espèce d’insectes d’intérêt communautaire avérée sur la zone d’étude (le Damier de Succise, Euphydryas aurinia provincialis) a été jugée erratique en raison d’une seule observation d’un individu volant et de l’absence de sa principale plante-hôte la Céphalaire blanche (Cephalaria leucantha). Suite à l’adaptation du projet aux enjeux écologiques lors de la phase de conception, la zone d’emprise ne concerne pas directement le secteur où a été observé le Damier de la Succise erratique et ne présente pas de pieds de sa plante-hôte. Au regard de la distance qui sépare l’observation de Damier de la Succise et les sites Natura 2000, il n’y a pas de liens directs entre les populations.

Aucune autre espèce d’insecte d’intérêt communautaire n’est jugé fortement potentielle sur la zone d’emprise. Dans ce contexte, les atteintes sur les insectes d’intérêt communautaire sont jugés très faibles voire nulle sur les sites Natura 2000 alentour.

1.3.3 Oiseaux Par les espèces d’oiseaux d’intérêt communautaire recensés sur la zone d’étude :

- Deux rapaces (Circaète Jean-le-blanc et Bondrée apivore) ont été observés en vol, en prospections alimentaire. Aucune aire de nidification n’a été avérée ou jugée fortement potentielle. Aussi mise à part une perturbation plus ou moins temporaire de leur habitat de chasse, les couples situés au sein des sites Natura 2000, ne seront pas affectés de manière notable par le projet ;

- trois espèces susceptibles de se reproduire localement (Pie-grièche écorcheur, Engoulevent d’Europe, Alouette lulu).

o Pie-grièche écorceur : les individus observés ne sont pas situés sur la zone d’emprise, mais sont concernés par l’accès au site. La mesure E1 permet sa prise compte, afin de limiter les dérangements sur ces espèces migratrices ;

o Engoulevent d’Europe : des individus ont été recensés sur la zone d’emprise. Même si aucun indice de reproduction n’a été confirmé, il est fort probable qu’elle s’y reproduise. Néanmoins, cette espèce est relativement abondante et les travaux ne devraient pas remettre en cause les populations sur des Zones de Protection Spéciales alentour ;

o Alouette lulu : deux couples ont été recensés sur la zone d’étude et ne sont pas directement concernés par la zone d’emprise. Même si l’aménagement affectera une partie de son habitat, il devrait aussi maintenir voir créer des milieux favorables à la reproduction de l’espèce.

Dans ce contexte, les atteintes sur les oiseaux d’intérêt communautaires sont jugés très faibles sur les sites Natura 2000 alentour.

1.3.4 Mammifères terrestres La seule espèce de mammifères terrestres susceptible de fréquenter la zone d’emprise est le Loup gris. Aucun indice de présence n’a été recensé, mais la configuration de la zone d’emprise pourrait être favorable au transit de cette espèce voire à la chasse. Néanmoins, au regard de la surface du territoire d’une meute de Loup gris (plus dizaine voire centaines de km²), l’aménagement de la zone d’emprise ne remettra pas en cause la pérennité de l’espèce localement. Dans ce contexte, les atteintes sur les mammifères terrestres d’intérêt communautaires sont jugés très faibles sur les sites Natura 2000 alentour.

1.3.5 Chiroptères Cinq espèces de chauve-souris d’intérêt communautaire ont été mises en évidence :

- La Barbastelle d’Europe a été contactée à plusieurs reprises sur la zone d’étude en chasse et en transit. Au regard de l’écologie de cette espèce, elle est jugée potentielle en gîte au niveau de certains arbres sénéscents présentant des cavités ou des décollements d’écorces. Cette espèce est citée sur 6 sites Natura 2000 situés aux abords de la zone d’emprise. Néanmoins, au regard de la distance qui les sépare (> 10 km) et de l’abondance d’habitats favorables localement (pinèdes à pins sylvestres), les populations des sites Natura 2000 ne devraient pas être affectées par l’aménagement du parc photovoltaïque ;

- Le Petit Rhinolophe n’a été contacté qu’une seule fois sur la zone d’étude où il peut transiter et chasser. En revanche, aucun gîte n’est suspecté sur la zone d’emprise. Au regard du faible rayon de déplacement de cette espèce autour de son gîte, la population concernée par la zone d’emprise est très certainement différente de celles concernées par les sites Natura 2000 alentours ;

- Le Murin à oreilles échancrées a été contacté à plusieurs reprises en chasse et transit. La zone d’étude pourrait éventuellement accueillir des gîtes pour l’espèce. Bien que l’espèce soit citée sur 5 sites Natura 2000 alentours, il est peu probable que les individus des sites Natura 2000 soient affectés par l’aménagement photovoltaïque ;

- Le Grand Rhinolophe n’a pas été mis en évidence sur la zone d’emprise, mais au sein d’une cavité à 3 km au sud-est. L’espèce est citée au sein de 6 sites Natura 2000 locaux. Dans ce contexte, l’espèce est susceptible de fréquenter ponctuellement la zone d’emprise en chasse voire en transit. Il est toutefois très peu probable que les individus des sites Natura 2000 soient affecté par l’aménagement photovoltaïque ;

- Le Minioptère de Schreibers n’a été contacté qu’à une seule reprise sur la zone d’étude. Dans la mesure où cette espèce a un rayon d’action de plusieurs dizaines de kilomètres, il est possible que des individus des sites Natura 2000 puissent fréquenter la zone d’emprise. Néanmoins, au regard des habitats et corridors présents localement, cet aménagement n’affectera pas les populations locales de cette espèce.

Dans ce contexte, les atteintes sur les chiroptères d’intérêt communautaires sont jugés très faibles voire nulles sur les sites Natura 2000 alentour.

1.4 Conclusion

Au regard des prospections naturalistes réalisées (cf. Etat initial), des caractéristiques de la zone d’emprise, des mesures écologiques actées mais surtout des relations entre les éléments d’intérêt communautaires et les sites Natura 2000 alentours, les atteintes sont globalement jugées très faibles à nulles. Le projet d’aménagement de parc photovoltaïque ne devrait pas avoir d’incidences notables dommageables sur le réseau Natura 2000.

ANNEXES


Fév

rier

2016

ANNEXE 4 : FICHES METEOROLOGIQUES

ANNEXES


Fév

rier

2016

COEFFICIENTS DE MONTANAFréquences d’apparition − Formule des intensités

Statistiques sur la période 1987 − 2013

CAUSSOLS (06) Indicatif : 06037002, alt : 1268 m., lat : 43°45’06"N, lon : 06°55’18"E

La formule de Montana permet, de manière théorique, de relier une intensité de pluie i(t) recueillie au cours d’un épisode pluvieux avec sadurée t :

i(t) = a x t−b

Les intensités de pluie i(t) s’expriment en millimètres par heure et les durées t en minutes.Les coefficients de Montana (a,b) sont calculés par un ajustement statistique entre les durées et les intensités de pluie ayant une fréquencedonnée.

Cet ajustement est réalisé à partir des pas de temps (durées) disponibles entre 6 minutes et 2 heures.Pour ces pas de temps, la taille de l’échantillon est au minimum de 19 années.

Coefficients de Montana pour des pluiesde durée de 6 minutes à 2 heures

Durée de retour a b

hebdomadaire 57 0.611

bi−mensuelle 74 0.551

mensuelle 94 0.521

bimestrielle 129 0.516

trimestrielle 140 0.495

semestrielle 167 0.47

annuelle 212 0.479

bisannuelle 259 0.482

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N.B. : La vente, redistribution ou rediffusion des informations reçues, en l’état ou sous forme de produits dérivés, est strictement interdite sans l’accord de METEO−FRANCE

Edité le : 19/11/2015

Pôle Régional de Relation Clients63 Chemin de l’Aérodrome 30000 NIMES

Tél. : 04 66 02 92 58 − Fax : 04 66 02 92 59 − Email : contact.sud−[email protected]

COEFFICIENTS DE MONTANAFormule des hauteurs − Méthode du renouvellement



La formule de Montana permet, de manière théorique, de relier une quantité de pluie h(t) recueillie au cours d’un épisode pluvieux avec sadurée t :

h(t) = a x t (1−b)

Les quantités de pluie h(t) s’expriment en millimètres et les durées t en minutes.Les coefficients de Montana (a,b) sont calculés par un ajustement statistique entre les durées et les quantités de pluie ayant une durée deretour donnée.




5 ans 4.598 0.442

10 ans 5.478 0.448

20 ans 6.357 0.452

30 ans 6.93 0.455

50 ans 7.64 0.457

100 ans 8.732 0.463

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Edité le : 14/10/2015

Pôle Régional de Relation Clients63, Chemin de l’Aérodrome 30000 NIMES


PRECIPITATIONS DE DUREE DE RETOUR FIXEECumuls de 6 minutes à 192 heures − Durée de retour 10 ans − méthode du renouvellement



Le tableau représente, pour différentes durées de cumul, les hauteurs de précipitations qui ont une probabilité de se reproduire une fois tous les10 ans.

La méthode utilisée est la méthode du renouvellement qui ajuste pour une station toutes les précipitations supérieures à un seuil donné : − les hauteurs sont ajustées par une loi de Pareto généralisée − la loi utilisée pour ajuster les nombres annuels de dépassement pouvant différer suivant le cumul traité, elle est donnée dans le tableau

Durée del’épisode Hauteur estimée Intervalle de confiance à 70 % Nombre d’années

étudiées Loi utilisée

6 minutes 13.9 mm 12.0 mm 15.7 mm 16 lois asymptotique



1 heure 51.5 mm 45.8 mm 57.3 mm 17 lois asymptotique

2 heures 73.6 mm 64.1 mm 83.1 mm 17 lois asymptotique








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Edité le : 14/10/2015



COEFFICIENTS DE MONTANAFormule des intensités − Méthode du renouvellement



La formule de Montana permet, de manière théorique, de relier une intensité de pluie i(t) recueillie au cours d’un épisode pluvieux avec sadurée t :

i(t) = a x t−b

Les intensités de pluie i(t) s’expriment en millimètres par heure et les durées t en minutes.Les coefficients de Montana (a,b) sont calculés par un ajustement statistique entre les durées et les intensités de pluie ayant une durée deretour donnée.




5 ans 276 0.442

10 ans 329 0.448

20 ans 381 0.452

30 ans 416 0.455

50 ans 458 0.457

100 ans 524 0.463

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Edité le : 19/11/2015



STATISTIQUES INTER−ANNUELLESDe 1970 à 2007

ST AUBAN (06) Indicatif : 06116002, alt : 1048 m., lat : 43°50’48"N, lon : 06°43’36"E

− : donnée manquante ; lorsqu’un paramètre n’est pas mesuré il n’y a pas de valeur associée (colonne ou case vide) ; . : donnée égale à 0Unités : les températures sont exprimées en degrés Celsius (°C), les précipitations et l’évapotranspiration potentielle (ETP) en millimètres (mm), les durées d’insolation enheures, le rayonnement en Joules/cm², le vent en km/h et les occurrences en nombre de jours.Période initiale : 1970−2014 ; lorsque la période de mesure d’un paramètre diffère de la période initiale, la période de mesure de ce paramètre est précisée entre parenthèses.

Eléments météorologiques Janv. Févr. Mars Avril Mai Juin Juil. Août Sept. Oct. Nov. Déc. Année

Températures (1983/2007)

moyenne des températures : minimales quotidiennes : Tn −7.1 −5.8 −3.0 −0.5 3.5 6.4 8.2 8.2 5.3 2.6 −1.9 −5.6 0.9

maximales quotidiennes : Tx 6.7 8.8 12.1 13.5 18.1 22.3 26.1 25.9 21.4 16.7 10.8 7.2 15.8

moyennes quotidiennes : (Tn+Tx)/2 −0.2 1.5 4.5 6.5 10.8 14.4 17.2 17.1 13.3 9.6 4.5 0.8 8.3

minimale la plus basse −29.5 −24.0 −19.2 −9.1 −6.0 −2.0 0.3 −2.0 −3.0 −10.8 −17.0 −22.0 −29.5

date 9/1985 8/1986 1/2005 4/1994 14/1987 9/1984 13/1993 27/1985 26/1984 21/2007 28/1985 17/1990 9/1/1985

maximale la plus élevée 22.3 21.3 25.3 24.6 29.5 32.6 34.2 33.9 31.0 27.0 21.3 18.7 34.2

date 28/2002 14/1998 21/2002 8/1995 28/1997 25/2003 23/2004 6/2003 15/1987 1/1997 8/1992 22/1991 23/7/2004

nombre moyen de jours : de fortes gelées (Tn <= −5°C) 18.8 15.7 9.8 2.4 0.1 . . . . 1.1 8.2 16.2 72.3

de gel (Tn <= 0°C) 27.2 24.7 24.0 18.5 4.5 1.2 . 0.3 2.7 9.2 20.2 26.0 158.5

sans dégel (Tx <= 0°C) 1.4 0.8 0.1 . . . . . . . 0.2 1.0 3.5

chauds (Tx >= 25°C) . . . . 1.2 8.4 21.5 20.0 5.6 0.4 . . 57.1

très chauds (Tx >= 30°C) . . . . . 0.9 3.4 3.4 0.3 . . . 8.0

Précipitations (1970/2007)

hauteur moyenne mensuelle 101.2 71.6 72.7 92.1 105.5 70.4 54.2 75.4 76.5 141.9 123.9 104.0 1089.4

hauteur maximale quotidienne 127.4 105.2 106.5 64.0 75.6 120.4 68.7 93.8 125.6 148.4 152.8 90.0 152.8

date 6/1994 21/2004 31/1981 25/1989 1/2001 26/1994 12/1976 29/1976 19/1999 13/1979 14/2002 18/1997 14/11/2002

nombre moyen de jours : avec hauteur quotidienne >= 1 mm 7.0 5.6 6.6 8.7 9.5 6.6 5.4 5.7 5.7 7.0 6.7 6.6 81.1

avec hauteur quotidienne >= 10 mm 3.4 2.2 2.4 3.1 3.9 2.3 1.5 2.4 2.5 4.1 3.6 3.2 34.6

ETP (non mesurée)

moyenne des ETP mensuelles

Insolation (non mesurée)

durée moyenne mensuelle

Rayonnement (non mesuré)

moyenne mensuelle

Vent (non mesuré)

moyenne du vent moyenmaximum du vent instantané quotidiendate

nombre moyen de jours : avec rafales > 16 m/s (soit 58 km/h) avec rafales > 28 m/s (soit 100 km/h)

Occurrences (1970/2002)

nombre moyen de jours : de neige − − − − − − − − − − − − −

de grêle − − − − − − − − − − − − −

d’orage . . . . 0.1 . 0.1 0.2 . . . . 0.4

de brouillard . . . . . . . . . . . . .

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Edité le : 14/10/2015



ANNEXES


Fév

rier

2016

ANNEXE 5 : FICHES DE CALCULS HYDRAULIQUES

ANNEXES


Fév

rier

2016

2 ans

5 ans

10 ans

a259

276

329

b0,482

0,442

0,448

Bassin versant A

Coefficien

t de ruissellemen

t Cr

Temps de concentration tc (en m

inutes)

On utilisera la form

ule du GTA

R du SETRA ‐ V2006

Avec :

Lj : longueu

r d’écoulemen

t (en m

) sur un tronçon

Vj : vitesse d’écoulemen

t (en m

/s).

On prendra le cas d'un écoulement marqué : coulemen

t concentré (cf. schém

a n° 4), qui se caractérise par les talwegs et ravins alim

entés par les versants, ainsi que par les lits mineu

rs des cours d’eau.

V est alors calculée avec la form

ule suivante

Avec les valeurs gén

éralem

ent admises pour les études d’APS :

k = 15

R h =1

Calcul des déb

its par la m

éthode rationnelle

avec

Durée de retour

2 ans

5 ans

10 ans

Cr

0,48231293

0,48231293

0,48231293

Données projet à remplir

A (km

2)

0,00294

0,00294

0,00294

L (m

)30

30

30

P %

6,70%

6,70%

6,70%

V3,882653732

3,882653732

3,882653732

tc (min)

7,73

7,73

7,73

a259

276

329

Coefficien

ts à m

odifier suivant localisation

b0,482

0,442

0,448

i(t c,T) en

mm/h

96,67

111,7934491

131,64

Q (m3/s)

0,04

0,04

0,05

Résultats

Q (m3/h)

137,08

158,52

186,66

Qspé (m

3/s/km²)

12,95

14,98

17,64

Qspé (m

3/h/km²)

46624,72

53919,43

63489,82

Durée de pluie de 6mn à 2heu

res


res


res

Période de retour

tc=∑

Lj/Vj

V = k x p^1

/ 2 x Rh^2/3

SBVART1INTER

P (%) : p

ente m

oyenne du plus long thalweg


res


res


res

Cr : coeff de ruissellemen

t de pointe

i(t c,T) : intensité de la pluie (mm/h)

i(t c,T)=a × t c‐b

T : d

urée de retour

A : superficie du bassin versant (km

2)

L (m

): longueu

r du plus long thalweg

Q=K

*Cr*i(t c,T)*A

Q : déb

it instantané max en m

3/s

K : constante = 1/3,6

Durée de pluie inférieu

re de 6 m

in à 2h

Bassin versant maxim

um capté par le projet A

Coefficien

ts de Montana

2 ans

5 ans

10 ans

a259

276

329

b0,482

0,442

0,448

Bassin versant A

Coefficien

t de ruissellemen

t Cr


inutes)


ule du GTA


Avec :

Lj : longueu

r d’écoulemen

t (en m

) sur un tronçon


t (en m

/s).







ule suivante


éralem


k = 15

R h =1

Calcul des déb

its par la m

éthode rationnelle

avec

Durée de retour T

2 ans

5 ans

10 ans

Cr

0,5

0,5

0,5


A (km

2)

0,005939

0,005939

0,005939

L (m

)130

130

130

P %

6,10%

6,10%

6,10%

V3,704726711

3,704726711

3,704726711

tc (min)

35,09

35,09

35,09

a259

276

329

Coefficien

ts à m


b0,482

0,442

0,448

i(t c,T) en

mm/h

46,61

57,27120889

66,83

Q (m3/s)

0,04

0,05

0,06

Résultats

Q (m3/h)

138,42

170,07

198,44

Qspé (m

3/s/km²)

6,47

7,95

9,28

Qspé (m

3/h/km²)

23307,17

28635,60

33413,51


res


res


res


res


res


res

Q : déb


3/s



t de pointe



2 )

L (m

): longueu


P (%) : p

ente m


SBVART2INTER


T : d

urée de retour


re de 6 m

in à 2h



tc=∑

Lj/Vj

V = k x p^1

/ 2 x Rh^2/3

Q=K

*Cr*i(t c,T)*A

Coefficien

ts de Montana

Période de retour

2 ans

5 ans

10 ans

a259

276

329

b0,482

0,442

0,448

Bassin versant A

Coefficien

t de ruissellemen

t Cr


inutes)


ule du GTA


Avec :

Lj : longueu

r d’écoulemen

t (en m

) sur un tronçon


t (en m

/s).







ule suivante


éralem


k = 15

R h =1

Calcul des déb

its par la m

éthode rationnelle

avec

Durée de retour T

2 ans

5 ans

10 ans

Cr

0,5

0,5

0,5


A (km

2)

0,004625

0,004625

0,004625

L (m

)90

90

90

P %

6,70%

6,70%

6,70%

V3,882653732

3,882653732

3,882653732

tc (min)

23,18

23,18

23,18

a259

276

329

Coefficien

ts à m


b0,482

0,442

0,448

i(t c,T) en

mm/h

56,93

68,79054668

80,47

Q (m3/s)

0,04

0,04

0,05

Résultats

Q (m3/h)

131,64

159,08

186,08

Qspé (m

3/s/km²)

7,91

9,55

11,18

Qspé (m

3/h/km²)

28463,28

34395,27

40234,16


res


res


res


res


res


res

Q : déb


3/s



t de pointe



2 )

L (m

): longueu


P (%) : p

ente m


SBVART3INTER


T : d

urée de retour


re de 6 m

in à 2h



tc=∑

Lj/Vj

V = k x p^1

/ 2 x Rh^2/3

Q=K

*Cr*i(t c,T)*A

Coefficien

ts de Montana

Période de retour

2 ans

5 ans

10 ans

a259

276

329

b0,482

0,442

0,448

Bassin versant A

Coefficien

t de ruissellemen

t Cr


inutes)


ule du GTA


Avec :

Lj : longueu

r d’écoulemen

t (en m

) sur un tronçon


t (en m

/s).







ule suivante


éralem


k = 15

R h =1

Calcul des déb

its par la m

éthode rationnelle

avec

Durée de retour T

2 ans

5 ans

10 ans

Cr

0,6

0,6

0,6


A (km

2)

0,006972

0,006972

0,006972

L (m

)120

120

120

P %

20,00%

20,00%

20,00%

V6,708203932

6,708203932

6,708203932

tc (min)

17,89

17,89

17,89

a259

276

329

Coefficien

ts à m


b0,482

0,442

0,448

i(t c,T) en

mm/h

64,50

77,13845512

90,37

Q (m3/s)

0,07

0,09

0,11

Résultats

Q (m3/h)

269,82

322,69

378,05

Qspé (m

3/s/km²)

10,75

12,86

15,06

Qspé (m

3/h/km²)

38699,90

46283,07

54224,25


res


res


res


res


res


res

Q : déb


3/s



t de pointe



2 )

L (m

): longueu


P (%) : p

ente m


SBVART4INTER


T : d

urée de retour


re de 6 m

in à 2h



tc=∑

Lj/Vj

V = k x p^1

/ 2 x Rh^2/3

Q=K

*Cr*i(t c,T)*A

Coefficien

ts de Montana

Période de retour

2 ans

5 ans

10 ans

a259

276

329

b0,482

0,442

0,448

Bassin versant A

Coefficien

t de ruissellemen

t Cr


inutes)


ule du GTA


Avec :

Lj : longueu

r d’écoulemen

t (en m

) sur un tronçon


t (en m

/s).







ule suivante


éralem


k = 15

R h =1

Calcul des déb

its par la m

éthode rationnelle

avec

Durée de retour T

2 ans

5 ans

10 ans

Cr

0,58415943

0,58415943

0,58415943


A (km

2)

0,001957

0,001957

0,001957

L (m

)40

40

40

P %

12,50%

12,50%

12,50%

V5,303300859

5,303300859

5,303300859

tc (min)

7,54

7,54

7,54

a259

276

329

Coefficien

ts à m


b0,482

0,442

0,448

i(t c,T) en

mm/h

97,80

112,9920831

133,07

Q (m3/s)

0,03

0,04

0,04

Résultats

Q (m3/h)

111,80

129,17

152,12

Qspé (m

3/s/km²)

15,87

18,33

21,59

Qspé (m

3/h/km²)

57130,70

66005,39

77732,23


res


res


res


res


res


res

Q : déb


3/s



t de pointe



2 )

L (m

): longueu


P (%) : p

ente m


SBVART5INTER


T : d

urée de retour


re de 6 m

in à 2h



tc=∑

Lj/Vj

V = k x p^1

/ 2 x Rh^2/3

Q=K

*Cr*i(t c,T)*A

Coefficien

ts de Montana

Période de retour

2 ans

5 ans

10 ans

a259

276

329

b0,482

0,442

0,448

Bassin versant A

Coefficien

t de ruissellemen

t Cr


inutes)


ule du GTA


Avec :

Lj : longueu

r d’écoulemen

t (en m

) sur un tronçon


t (en m

/s).







ule suivante


éralem


k = 15

R h =1

Calcul des déb

its par la m

éthode rationnelle

avec

Durée de retour T

2 ans

5 ans

10 ans

Cr

0,48231293

0,48231293

0,48231293


A (km

2)

0,05437

0,05437

0,05437

L (m

)160

160

160

P %

9,40%

9,40%

9,40%

V4,598912915

4,598912915

4,598912915

tc (min)

34,79

34,79

34,79

a259

276

329

Coefficien

ts à m


b0,482

0,442

0,448

i(t c,T) en

mm/h

46,81

57,488588

67,08

Q (m3/s)

0,34

0,42

0,49

Résultats

Q (m3/h)

1227,44

1507,54

1759,17

Qspé (m

3/s/km²)

6,27

7,70

8,99

Qspé (m

3/h/km²)

22575,77

27727,49

32355,53


res


res


res


res


res


res

Q : déb


3/s



t de pointe



2 )

L (m

): longueu


P (%) : p

ente m


SBVBER

LINTER


T : d

urée de retour


re de 6 m

in à 2h



tc=∑

Lj/Vj

V = k x p^1

/ 2 x Rh^2/3

Q=K

*Cr*i(t c,T)*A

Coefficien

ts de Montana

Période de retour

2 ans

5 ans

10 ans

a259

276

329

b0,482

0,442

0,448

Bassin versant A

Coefficien

t de ruissellemen

t Cr


inutes)


ule du GTA


Avec :

Lj : longueu

r d’écoulemen

t (en m

) sur un tronçon


t (en m

/s).







ule suivante


éralem


k = 15

R h =1

Calcul des déb

its par la m

éthode rationnelle

avec

Durée de retour T

2 ans

5 ans

10 ans

Cr

0,4255332

0,4255332

0,4255332


A (km

2)

0,262705

0,262705

0,262705

L (m

)550

550

550

P %

6,40%

6,40%

6,40%

V3,794733192

3,794733192

3,794733192

tc (min)

144,94

144,94

144,94

a259

276

329

Coefficien

ts à m


b0,482

0,442

0,448

i(t c,T) en

mm/h

23,53

30,59615723

35,40

Q (m3/s)

0,73

0,95

1,10

Résultats

Q (m3/h)

2630,34

3420,34

3957,20

Qspé (m

3/s/km²)

2,78

3,62

4,18

Qspé (m

3/h/km²)

10012,53

13019,68

15063,30


res


res


res


res


res


res

Q : déb


3/s



t de pointe



2 )

L (m

): longueu


P (%) : p

ente m


SBVCLU

EINTER


T : d

urée de retour


re de 6 m

in à 2h



tc=∑

Lj/Vj

V = k x p^1

/ 2 x Rh^2/3

Q=K

*Cr*i(t c,T)*A

Coefficien

ts de Montana

Période de retour

2 ans

5 ans

10 ans

a259

276

329

b0,482

0,442

0,448

Bassin versant A

Coefficien

t de ruissellemen

t Cr


inutes)


ule du GTA


Avec :

Lj : longueu

r d’écoulemen

t (en m

) sur un tronçon


t (en m

/s).







ule suivante


éralem


k = 15

R h =1

Calcul des déb

its par la m

éthode rationnelle

avec

Durée de retour T

2 ans

5 ans

10 ans

Cr

0,51097752

0,51097752

0,51097752


A (km

2)

0,493073

0,493073

0,493073

L (m

)1000

1000

1000

P %

13,40%

13,40%

13,40%

V5,490901565

5,490901565

5,490901565

tc (min)

182,12

182,12

182,12

a259

276

329

Coefficien

ts à m


b0,482

0,442

0,448

i(t c,T) en

mm/h

21,08

27,65868823

31,96

Q (m3/s)

1,48

1,94

2,24

Résultats

Q (m3/h)

5310,32

6968,58

8051,36

Qspé (m

3/s/km²)

2,99

3,93

4,54

Qspé (m

3/h/km²)

10769,85

14132,97

16328,94


res


res


res


res


res


res

Q : déb


3/s



t de pointe



2 )

L (m

): longueu


P (%) : p

ente m


SBVCUER

INTER


T : d

urée de retour


re de 6 m

in à 2h



tc=∑

Lj/Vj

V = k x p^1

/ 2 x Rh^2/3

Q=K

*Cr*i(t c,T)*A

Coefficien

ts de Montana

Période de retour

2 ans

5 ans

10 ans

a259

276

329

b0,482

0,442

0,448

Bassin versant A

Coefficien

t de ruissellemen

t Cr


inutes)


ule du GTA


Avec :

Lj : longueu

r d’écoulemen

t (en m

) sur un tronçon


t (en m

/s).







ule suivante


éralem


k = 15

R h =1

Calcul des déb

its par la m

éthode rationnelle

avec

Durée de retour T

2 ans

5 ans

10 ans

Cr

0,7

0,7

0,7


A (km

2)

0,00294

0,00294

0,00294

L (m

)30

30

30

P %

6,70%

6,70%

6,70%

V3,882653732

3,882653732

3,882653732

tc (min)

7,73

7,73

7,73

a259

276

329

Coefficien

ts à m


b0,482

0,442

0,448

i(t c,T) en

mm/h

96,67

111,7934491

131,64

Q (m3/s)

0,055

0,064

0,075

Résultats

Q (m3/h)

198,945

230,071

270,907

Qspé (m

3/s/km²)

18,797

21,738

25,596

Qspé (m

3/h/km²)

67668,317

78255,414

92145,314


re de 6 m

in à 2h



Coefficien

ts de Montana


2 )

L (m

): longueu


Q=K

*Cr*i(t c,T)*A

Q : déb


3/s



res


res


res

Période de retour

tc=∑

Lj/Vj

V = k x p^1

/ 2 x Rh^2/3

SBVART1INTER ‐ TRAVAUX

P (%) : p

ente m



res


res


res


t de pointe



T : d

urée de retour

2 ans

5 ans

10 ans

a259

276

329

b0,482

0,442

0,448

Bassin versant A

Coefficien

t de ruissellemen

t Cr


inutes)


ule du GTA


Avec :

Lj : longueu

r d’écoulemen

t (en m

) sur un tronçon


t (en m

/s).







ule suivante


éralem


k = 15

R h =1

Calcul des déb

its par la m

éthode rationnelle

avec

Durée de retour T

2 ans

5 ans

10 ans

Cr

0,59

0,59

0,59


A (km

2)

0,005939

0,005939

0,005939

L (m

)130

130

130

P %

6,10%

6,10%

6,10%

V3,704726711

3,704726711

3,704726711

tc (min)

35,09

35,09

35,09

a259

276

329

Coefficien

ts à m


b0,482

0,442

0,448

i(t c,T) en

mm/h

46,61

57,27120889

66,83

Q (m3/s)

0,045

0,056

0,065

Résultats

Q (m3/h)

163,337

200,679

234,163

Qspé (m

3/s/km²)

7,640

9,386

10,952

Qspé (m

3/h/km²)

27502,461

33790,013

39427,937

Q=K

*Cr*i(t c,T)*A

Coefficien

ts de Montana

Période de retour


re de 6 m

in à 2h



tc=∑

Lj/Vj

V = k x p^1

/ 2 x Rh^2/3


res

Q : déb


3/s



t de pointe



2 )

L (m

): longueu


P (%) : p

ente m




T : d

urée de retour


res


res


res


res


res

2 ans

5 ans

10 ans

a259

276

329

b0,482

0,442

0,448

Bassin versant A

Coefficien

t de ruissellemen

t Cr


inutes)


ule du GTA


Avec :

Lj : longueu

r d’écoulemen

t (en m

) sur un tronçon


t (en m

/s).







ule suivante


éralem


k = 15

R h =1

Calcul des déb

its par la m

éthode rationnelle

avec

Durée de retour T

2 ans

5 ans

10 ans

Cr

0,65

0,65

0,65


A (km

2)

0,004625

0,004625

0,004625

L (m

)90

90

90

P %

6,70%

6,70%

6,70%

V3,882653732

3,882653732

3,882653732

tc (min)

23,18

23,18

23,18

a259

276

329

Coefficien

ts à m


b0,482

0,442

0,448

i(t c,T) en

mm/h

56,93

68,79054668

80,47

Q (m3/s)

0,048

0,057

0,067

Résultats

Q (m3/h)

171,135

206,802

241,908

Qspé (m

3/s/km²)

10,278

12,421

14,529

Qspé (m

3/h/km²)

37002,260

44713,855

52304,403

Q=K

*Cr*i(t c,T)*A

Coefficien

ts de Montana

Période de retour


re de 6 m

in à 2h



tc=∑

Lj/Vj

V = k x p^1

/ 2 x Rh^2/3


res

Q : déb


3/s



t de pointe



2 )

L (m

): longueu


P (%) : p

ente m




T : d

urée de retour


res


res


res


res


res

2 ans

5 ans

10 ans

a259

276

329

b0,482

0,442

0,448

Bassin versant A

Coefficien

t de ruissellemen

t Cr


inutes)


ule du GTA


Avec :

Lj : longueu

r d’écoulemen

t (en m

) sur un tronçon


t (en m

/s).







ule suivante


éralem


k = 15

R h =1

Calcul des déb

its par la m

éthode rationnelle

avec

Durée de retour T

2 ans

5 ans

10 ans

Cr

0,77

0,77

0,77


A (km

2)

0,006972

0,006972

0,006972

L (m

)120

120

120

P %

20,00%

20,00%

20,00%

V6,708203932

6,708203932

6,708203932

tc (min)

17,89

17,89

17,89

a259

276

329

Coefficien

ts à m


b0,482

0,442

0,448

i(t c,T) en

mm/h

64,50

77,13845512

90,37

Q (m3/s)

0,096

0,115

0,135

Résultats

Q (m3/h)

346,264

414,113

485,166

Qspé (m

3/s/km²)

13,796

16,499

19,330

Qspé (m

3/h/km²)

49664,875

59396,610

69587,787

Q=K

*Cr*i(t c,T)*A

Coefficien

ts de Montana

Période de retour


re de 6 m

in à 2h



tc=∑

Lj/Vj

V = k x p^1

/ 2 x Rh^2/3


res

Q : déb


3/s



t de pointe



2 )

L (m

): longueu


P (%) : p

ente m




T : d

urée de retour


res


res


res


res


res

2 ans

5 ans

10 ans

a259

276

329

b0,482

0,442

0,448

Bassin versant A

Coefficien

t de ruissellemen

t Cr


inutes)


ule du GTA


Avec :

Lj : longueu

r d’écoulemen

t (en m

) sur un tronçon


t (en m

/s).







ule suivante


éralem


k = 15

R h =1

Calcul des déb

its par la m

éthode rationnelle

avec

Durée de retour T

2 ans

5 ans

10 ans

Cr

0,61

0,61

0,61


A (km

2)

0,001957

0,001957

0,001957

L (m

)40

40

40

P %

12,50%

12,50%

12,50%

V5,303300859

5,303300859

5,303300859

tc (min)

7,54

7,54

7,54

a259

276

329

Coefficien

ts à m


b0,482

0,442

0,448

i(t c,T) en

mm/h

97,80

112,9920831

133,07

Q (m3/s)

0,032

0,037

0,044

Résultats

Q (m3/h)

116,751

134,887

158,851

Qspé (m

3/s/km²)

16,572

19,146

22,547

Qspé (m

3/h/km²)

59657,903

68925,171

81170,755

Q=K

*Cr*i(t c,T)*A

Coefficien

ts de Montana

Période de retour


re de 6 m

in à 2h



tc=∑

Lj/Vj

V = k x p^1

/ 2 x Rh^2/3


res

Q : déb


3/s



t de pointe



2 )

L (m

): longueu


P (%) : p

ente m




T : d

urée de retour


res


res


res


res


res

2 ans

5 ans

10 ans

a259

276

329

b0,482

0,442

0,448

Bassin versant A

Coefficien

t de ruissellemen

t Cr


inutes)


ule du GTA


Avec :

Lj : longueu

r d’écoulemen

t (en m

) sur un tronçon


t (en m

/s).







ule suivante


éralem


k = 15

R h =1

Calcul des déb

its par la m

éthode rationnelle

avec

Durée de retour T

2 ans

5 ans

10 ans

Cr

0,53

0,53

0,53


A (km

2)

0,05437

0,05437

0,05437

L (m

)160

160

160

P %

9,40%

9,40%

9,40%

V4,598912915

4,598912915

4,598912915

tc (min)

34,79

34,79

34,79

a259

276

329

Coefficien

ts à m


b0,482

0,442

0,448

i(t c,T) en

mm/h

46,81

57,488588

67,08

Q (m3/s)

0,375

0,460

0,537

Résultats

Q (m3/h)

1348,804

1656,597

1933,102

Qspé (m

3/s/km²)

6,891

8,464

9,876

Qspé (m

3/h/km²)

24807,877

30468,952

35554,579

Q=K

*Cr*i(t c,T)*A

Coefficien

ts de Montana

Période de retour


re de 6 m

in à 2h



tc=∑

Lj/Vj

V = k x p^1

/ 2 x Rh^2/3


res

Q : déb


3/s



t de pointe



2 )

L (m

): longueu


P (%) : p

ente m


SBVBER

LINTER ‐ TRAVAUX


T : d

urée de retour


res


res


res


res


res

2 ans

5 ans

10 ans

a259

276

329

b0,482

0,442

0,448

Bassin versant A

Coefficien

t de ruissellemen

t Cr


inutes)


ule du GTA


Avec :

Lj : longueu

r d’écoulemen

t (en m

) sur un tronçon


t (en m

/s).







ule suivante


éralem


k = 15

R h =1

Calcul des déb

its par la m

éthode rationnelle

avec

Durée de retour T

2 ans

5 ans

10 ans

Cr

0,59

0,59

0,59


A (km

2)

0,262705

0,262705

0,262705

L (m

)550

550

550

P %

6,40%

6,40%

6,40%

V3,794733192

3,794733192

3,794733192

tc (min)

144,94

144,94

144,94

a259

276

329

Coefficien

ts à m


b0,482

0,442

0,448

i(t c,T) en

mm/h

23,53

30,59615723

35,40

Q (m3/s)

1,013

1,317

1,524

Résultats

Q (m3/h)

3646,957

4742,280

5486,646

Qspé (m

3/s/km²)

3,856

5,014

5,801

Qspé (m

3/h/km²)

13882,329

18051,733

20885,199

Q=K

*Cr*i(t c,T)*A

Coefficien

ts de Montana

Période de retour


re de 6 m

in à 2h



tc=∑

Lj/Vj

V = k x p^1

/ 2 x Rh^2/3


res

Q : déb


3/s



t de pointe



2 )

L (m

): longueu


P (%) : p

ente m


SBVCLU

EINTER ‐ TRAVAUX


T : d

urée de retour


res


res


res


res


res

2 ans

5 ans

10 ans

a259

276

329

b0,482

0,442

0,448

Bassin versant A

Coefficien

t de ruissellemen

t Cr


inutes)


ule du GTA


Avec :

Lj : longueu

r d’écoulemen

t (en m

) sur un tronçon


t (en m

/s).







ule suivante


éralem


k = 15

R h =1

Calcul des déb

its par la m

éthode rationnelle

avec

Durée de retour T

2 ans

5 ans

10 ans

Cr

0,7

0,7

0,7


A (km

2)

0,493073

0,493073

0,493073

L (m

)1000

1000

1000

P %

13,40%

13,40%

13,40%

V5,490901565

5,490901565

5,490901565

tc (min)

182,12

182,12

182,12

a259

276

329

Coefficien

ts à m


b0,482

0,442

0,448

i(t c,T) en

mm/h

21,08

27,65868823

31,96

Q (m3/s)

2,021

2,652

3,064

Résultats

Q (m3/h)

7274,737

9546,427

11029,746

Qspé (m

3/s/km²)

4,098

5,378

6,214

Qspé (m

3/h/km²)

14753,873

19361,082

22369,398

Q=K

*Cr*i(t c,T)*A

Coefficien

ts de Montana

Période de retour


re de 6 m

in à 2h



tc=∑

Lj/Vj

V = k x p^1

/ 2 x Rh^2/3


res

Q : déb


3/s



t de pointe



2 )

L (m

): longueu


P (%) : p

ente m


SBVCUER

INTER ‐ TRAVAUX


T : d

urée de retour


res


res


res


res


res

2 ans

5 ans

10 ans

a259

276

329

b0,482

0,442

0,448

Bassin versant A

Coefficien

t de ruissellemen

t Cr


inutes)


ule du GTA


Avec :

Lj : longueu

r d’écoulemen

t (en m

) sur un tronçon


t (en m

/s).







ule suivante


éralem


k = 15

R h =1

Calcul des déb

its par la m

éthode rationnelle

avec

Durée de retour T

2 ans

5 ans

10 ans

Cr

0,6

0,6

0,6


A (km

2)

0,00294

0,00294

0,00294

L (m

)30

30

30

P %

6,70%

6,70%

6,70%

V3,882653732

3,882653732

3,882653732

tc (min)

7,73

7,73

7,73

a259

276

329

Coefficien

ts à m


b0,482

0,442

0,448

i(t c,T) en

mm/h

96,67

111,7934491

131,64

Q (m3/s)

0,047

0,055

0,065

Résultats

Q (m3/h)

170,524

197,204

232,206

Qspé (m

3/s/km²)

16,112

18,632

21,939

Qspé (m

3/h/km²)

58001,414

67076,069

78981,698


res


res


res

Période de retour

tc=∑

Lj/Vj

V = k x p^1

/ 2 x Rh^2/3 SB

VART1INTER ‐ EXPLO

ITATION

P (%) : p

ente m



res


res


res


t de pointe



T : d

urée de retour


2 )

L (m

): longueu


Q=K

*Cr*i(t c,T)*A

Q : déb


3/s



re de 6 m

in à 2h



Coefficien

ts de Montana

2 ans

5 ans

10 ans

a259

276

329

b0,482

0,442

0,448

Bassin versant A

Coefficien

t de ruissellemen

t Cr


inutes)


ule du GTA


Avec :

Lj : longueu

r d’écoulemen

t (en m

) sur un tronçon


t (en m

/s).







ule suivante


éralem


k = 15

R h =1

Calcul des déb

its par la m

éthode rationnelle

avec

Durée de retour T

2 ans

5 ans

10 ans

Cr

0,54

0,54

0,54


A (km

2)

0,005939

0,005939

0,005939

L (m

)130

130

130

P %

6,10%

6,10%

6,10%

V3,704726711

3,704726711

3,704726711

tc (min)

35,09

35,09

35,09

a259

276

329

Coefficien

ts à m


b0,482

0,442

0,448

i(t c,T) en

mm/h

46,61

57,27120889

66,83

Q (m3/s)

0,042

0,051

0,060

Résultats

Q (m3/h)

149,495

183,672

214,318

Qspé (m

3/s/km²)

6,992

8,591

10,024

Qspé (m

3/h/km²)

25171,744

30926,453

36086,586


res


res


res


res


res


res

Q : déb


3/s



t de pointe



2 )

L (m

): longueu


P (%) : p

ente m


SBVART2INTER ‐ EXPLO

ITATION


T : d

urée de retour

Q=K

*Cr*i(t c,T)*A

Coefficien

ts de Montana

Période de retour


re de 6 m

in à 2h



tc=∑

Lj/Vj

V = k x p^1

/ 2 x Rh^2/3

2 ans

5 ans

10 ans

a259

276

329

b0,482

0,442

0,448

Bassin versant A

Coefficien

t de ruissellemen

t Cr


inutes)


ule du GTA


Avec :

Lj : longueu

r d’écoulemen

t (en m

) sur un tronçon


t (en m

/s).







ule suivante


éralem


k = 15

R h =1

Calcul des déb

its par la m

éthode rationnelle

avec

Durée de retour T

2 ans

5 ans

10 ans

Cr

0,56

0,56

0,56


A (km

2)

0,004625

0,004625

0,004625

L (m

)90

90

90

P %

6,70%

6,70%

6,70%

V3,882653732

3,882653732

3,882653732

tc (min)

23,18

23,18

23,18

a259

276

329

Coefficien

ts à m


b0,482

0,442

0,448

i(t c,T) en

mm/h

56,93

68,79054668

80,47

Q (m3/s)

0,041

0,049

0,058

Résultats

Q (m3/h)

147,440

178,168

208,413

Qspé (m

3/s/km²)

8,855

10,701

12,517

Qspé (m

3/h/km²)

31878,870

38522,706

45062,255


res


res


res


res


res


res

Q : déb


3/s



t de pointe



2 )

L (m

): longueu


P (%) : p

ente m



ITATION


T : d

urée de retour

Q=K

*Cr*i(t c,T)*A

Coefficien

ts de Montana

Période de retour


re de 6 m

in à 2h



tc=∑

Lj/Vj

V = k x p^1

/ 2 x Rh^2/3

2 ans

5 ans

10 ans

a259

276

329

b0,482

0,442

0,448

Bassin versant A

Coefficien

t de ruissellemen

t Cr


inutes)


ule du GTA


Avec :

Lj : longueu

r d’écoulemen

t (en m

) sur un tronçon


t (en m

/s).







ule suivante


éralem


k = 15

R h =1

Calcul des déb

its par la m

éthode rationnelle

avec

Durée de retour T

2 ans

5 ans

10 ans

Cr

0,64

0,64

0,64


A (km

2)

0,006972

0,006972

0,006972

L (m

)120

120

120

P %

20,00%

20,00%

20,00%

V6,708203932

6,708203932

6,708203932

tc (min)

17,89

17,89

17,89

a259

276

329

Coefficien

ts à m


b0,482

0,442

0,448

i(t c,T) en

mm/h

64,50

77,13845512

90,37

Q (m3/s)

0,080

0,096

0,112

Résultats

Q (m3/h)

287,803

344,198

403,255

Qspé (m

3/s/km²)

11,467

13,714

16,066

Qspé (m

3/h/km²)

41279,896

49368,611

57839,200


res


res


res


res


res


res

Q : déb


3/s



t de pointe



2 )

L (m

): longueu


P (%) : p

ente m



ITATION


T : d

urée de retour

Q=K

*Cr*i(t c,T)*A

Coefficien

ts de Montana

Période de retour


re de 6 m

in à 2h



tc=∑

Lj/Vj

V = k x p^1

/ 2 x Rh^2/3

2 ans

5 ans

10 ans

a259

276

329

b0,482

0,442

0,448

Bassin versant A

Coefficien

t de ruissellemen

t Cr


inutes)


ule du GTA


Avec :

Lj : longueu

r d’écoulemen

t (en m

) sur un tronçon


t (en m

/s).







ule suivante


éralem


k = 15

R h =1

Calcul des déb

its par la m

éthode rationnelle

avec

Durée de retour T

2 ans

5 ans

10 ans

Cr

0,61

0,61

0,61


A (km

2)

0,001957

0,001957

0,001957

L (m

)40

40

40

P %

12,50%

12,50%

12,50%

V5,303300859

5,303300859

5,303300859

tc (min)

7,54

7,54

7,54

a259

276

329

Coefficien

ts à m


b0,482

0,442

0,448

i(t c,T) en

mm/h

97,80

112,9920831

133,07

Q (m3/s)

0,032

0,037

0,044

Résultats

Q (m3/h)

116,751

134,887

158,851

Qspé (m

3/s/km²)

16,572

19,146

22,547

Qspé (m

3/h/km²)

59657,903

68925,171

81170,755


res


res


res


res


res


res

Q : déb


3/s



t de pointe



2 )

L (m

): longueu


P (%) : p

ente m



ITATION


T : d

urée de retour

Q=K

*Cr*i(t c,T)*A

Coefficien

ts de Montana

Période de retour


re de 6 m

in à 2h



tc=∑

Lj/Vj

V = k x p^1

/ 2 x Rh^2/3

2 ans

5 ans

10 ans

a259

276

329

b0,482

0,442

0,448

Bassin versant A

Coefficien

t de ruissellemen

t Cr


inutes)


ule du GTA


Avec :

Lj : longueu

r d’écoulemen

t (en m

) sur un tronçon


t (en m

/s).







ule suivante


éralem


k = 15

R h =1

Calcul des déb

its par la m

éthode rationnelle

avec

Durée de retour T

2 ans

5 ans

10 ans

Cr

0,53

0,53

0,53


A (km

2)

0,05437

0,05437

0,05437

L (m

)160

160

160

P %

9,40%

9,40%

9,40%

V4,598912915

4,598912915

4,598912915

tc (min)

34,79

34,79

34,79

a259

276

329

Coefficien

ts à m


b0,482

0,442

0,448

i(t c,T) en

mm/h

46,81

57,488588

67,08

Q (m3/s)

0,375

0,460

0,537

Résultats

Q (m3/h)

1348,804

1656,597

1933,102

Qspé (m

3/s/km²)

6,891

8,464

9,876

Qspé (m

3/h/km²)

24807,877

30468,952

35554,579


res


res


res


res


res


res

Q : déb


3/s



t de pointe



2 )

L (m

): longueu


P (%) : p

ente m


SBVBER

LINTER ‐ EXPLO

ITATION


T : d

urée de retour

Q=K

*Cr*i(t c,T)*A

Coefficien

ts de Montana

Période de retour


re de 6 m

in à 2h



tc=∑

Lj/Vj

V = k x p^1

/ 2 x Rh^2/3

2 ans

5 ans

10 ans

a259

276

329

b0,482

0,442

0,448

Bassin versant A

Coefficien

t de ruissellemen

t Cr


inutes)


ule du GTA


Avec :

Lj : longueu

r d’écoulemen

t (en m

) sur un tronçon


t (en m

/s).







ule suivante


éralem


k = 15

R h =1

Calcul des déb

its par la m

éthode rationnelle

avec

Durée de retour T

2 ans

5 ans

10 ans

Cr

0,56

0,56

0,56


A (km

2)

0,262705

0,262705

0,262705

L (m

)550

550

550

P %

6,40%

6,40%

6,40%

V3,794733192

3,794733192

3,794733192

tc (min)

144,94

144,94

144,94

a259

276

329

Coefficien

ts à m


b0,482

0,442

0,448

i(t c,T) en

mm/h

23,53

30,59615723

35,40

Q (m3/s)

0,962

1,250

1,447

Résultats

Q (m3/h)

3461,519

4501,148

5207,664

Qspé (m

3/s/km²)

3,660

4,759

5,506

Qspé (m

3/h/km²)

13176,447

17133,848

19823,240


res


res


res


res


res


res

Q : déb


3/s



t de pointe



2 )

L (m

): longueu


P (%) : p

ente m


SBVCLU

EINTER ‐ EXPLO

ITATION


T : d

urée de retour

Q=K

*Cr*i(t c,T)*A

Coefficien

ts de Montana

Période de retour


re de 6 m

in à 2h



tc=∑

Lj/Vj

V = k x p^1

/ 2 x Rh^2/3

2 ans

5 ans

10 ans

a259

276

329

b0,482

0,442

0,448

Bassin versant A

Coefficien

t de ruissellemen

t Cr


inutes)


ule du GTA


Avec :

Lj : longueu

r d’écoulemen

t (en m

) sur un tronçon


t (en m

/s).







ule suivante


éralem


k = 15

R h =1

Calcul des déb

its par la m

éthode rationnelle

avec

Durée de retour T

2 ans

5 ans

10 ans

Cr

0,64

0,64

0,64


A (km

2)

0,493073

0,493073

0,493073

L (m

)1000

1000

1000

P %

13,40%

13,40%

13,40%

V5,490901565

5,490901565

5,490901565

tc (min)

182,12

182,12

182,12

a259

276

329

Coefficien

ts à m


b0,482

0,442

0,448

i(t c,T) en

mm/h

21,08

27,65868823

31,96

Q (m3/s)

1,848

2,424

2,801

Résultats

Q (m3/h)

6651,188

8728,162

10084,339

Qspé (m

3/s/km²)

3,747

4,917

5,681

Qspé (m

3/h/km²)

13489,256

17701,560

20452,021


res


res


res


res


res


res

Q : déb


3/s



t de pointe



2 )

L (m

): longueu


P (%) : p

ente m


SBVCUER

INTER ‐ EXPLO

ITATION


T : d

urée de retour

Q=K

*Cr*i(t c,T)*A

Coefficien

ts de Montana

Période de retour


re de 6 m

in à 2h



tc=∑

Lj/Vj

V = k x p^1

/ 2 x Rh^2/3

ANNEXES


Fév

rier

2016

ANNEXE 6 : CONSULTATIONS

ANNEXES


Fév

rier

2016

CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE (Hors bâtiment)

Ce type d’installation préconise les règles de sécurité énumérées ci-dessous. Il appartient au pétitionnaire de prendre en considération ces règles selon ses propres caractéristiques qu’il doit justifier.

1- Règles constructives

Satisfaire aux règles constructives liées au Plan Particulier des Risques Naturels (PPRN)

2- Voie d’accès du site

Réaliser une voie d’accès au site de 5 mètres de large stabilisée et débroussaillée de part et d’autre sur une largeur de 10 mètres.

3- Risque électrique

Mettre à disposition, en permanence, à l’entrée du site, deux ensembles complets d’équipement de protection individuel (EPI) sous forme de valises d’électro secours pour intervention liée au risque électrique.

4- Voies de circulation

Créer à l’intérieur du site des voies de circulation d’une largeur de 5 mètres permettant : - de quadriller le site (rocades et pénétrantes), - d’accéder en permanence à chaque construction (locaux onduleurs,

transformateurs, poste de livraison, locaux techniques), - d’accéder aux éléments de la DECI (PI et/ou réserve d’eau), - d’atteindre à moins de 100 mètres, tous points des divers aménagements.

5- Aires de retournement

Réaliser des aires de retournement pour les voies en impasse supérieures à 60 mètres.

6- Voie périphérique

Permettre au moyen d’une voie périphérique externe au site, l’accès continu des moyens de lutte à l’interface, entre l’exploitant et l’environnement ou les tiers.

7- Ouverture du portail d’entrée

Le portail d’entrée au site devra être équipé d’un dispositif permettant son déverrouillage par les services de secours. A défaut, l’exploitant sera responsable de garantir l’accès aux secours en cas de besoin.

8- Coupure à distance de l’installation

Placer le site sous un système de vidéosurveillance permanent avec coupure à distance possible de l’installation.

Annexe N°1

9- Débroussaillage

Débroussailler de façon pérenne à l’intérieur et jusqu’à 50 mètres autour du site en prolongement du déboisement en fonction du vent dominant. Le débroussaillage pourra être portée à 100 mètres autour du site après avis de la DDT (pôle environnement risques).

10- Défense extérieure contre l’incendie

Mettre en place un PI normalisé à moins de 100 mètres de l’accès au site ou mettre en place une réserver d’eau de 120 m3 minimum accessible aux engins de secours.

11- Enfouissement des câbles

Prévoir l’enfouissement des câbles d’alimentation.

12- Isolation du poste de liaison

Isoler le poste de liaison par des parois CF de degré 2 h 00.

13- Coupure électrique

14-1- Installer au plus près des modules de façon particulièrement visible et accessible un système « coup de poing » permettant une coupure par ligne de module au plus près du panneau.

14-2- Installer une coupure générale électrique unique pour l’ensemble du site. Cette coupure devra être visible et identifiée par la mention « COUPURE RESEAU PHOTOVOLTAIQUE – ATTENTION PANNEAU ENCORE SOUS TENSION » en lettres blanches sur fond rouge.

14- Consignes de sécurité

Afficher en lettres blanches sur fond rouge les consignes de sécurité, les dangers de l’installation et le numéro de téléphone à prévenir en cas de danger.

15- Extincteurs CO2 – risque électrique

Installer 2 extincteurs à CO2 dans les locaux électriques et des extincteurs appropriés aux risques sur le site.

16- Plan ETARE

Prendre contact avec le SDIS à l’issu des travaux pour convenir de la nécessité éventuelle de la réalisation d’un plan d’intervention spécifique.

0 1 750 3 500875 Mètres

Edition ARS PACA - DT du Var / SCAN 25 & BDPHOTO IGN

ESO_ESU

ESO

ESU

Périmètres de protection

PP_TYPE

PPI

PPR

PPE

Communes_IGN

3/2/2016 Zimbra

https://zimbra.nexto.fr/zimbra/h/printmessage?id=125859&xim=1 1/2

De : SCST Exploitation <[email protected]>Expéditeur : Philippe HUGUES <[email protected]>

Objet : RE: Demande d'information / Comptage routierÀ : ATDx <[email protected]>

Cc : Fabrice HERMANT <[email protected]>

Zimbra [email protected]

RE: Demande d'information / Comptage routier

ven., 27 nov. 2015 15:595 pièces jointes

Bonjour,

Je vous transmets les comptages TMJA sur les routes autour de Peyroules:

Comptages : RD2211 (911) : 565 TMJA RD452 = 289 TMJA RD4085 = 2705 TMJA

Le tableau et la carte des comptages représentent l'ensemble des sections de routes du Département des Alpesde Haute Provence:

Cordialement

Tél : 04.92.30.08.25l'Unité d'Exploitation de la Routehttp://www.inforoute04.fr/

De : ATDx <[email protected]> A : [email protected] Date : 27/11/2015 12:03 Objet : Demande d'information / Comptage routier

Bonjour,

ATDx est un bureau d'étude en environnement. Dans le cadre de la réalisation d'une étude d'impact surl'environnement pour un projet de centrale solaire photovoltaïque sur la commune de Peyroules (04), noussouhaiterions vous consulter afin de recevoir des données de comptage routier pour les routes suivantes : - D4085 à hauteur de Peyroules si possible ; - D911 à hauteur de Peyroules si possible; - D452 à hauteur de Peyroules si possible.

Aussi, serait-il possible d'avoir la carte de comptage du trafic départemental ?

Je vous fais parvenir une carte de localisation de notre aire d'étude en pièce jointe.

Vous en remerciant par avance.

Cordialement,

Nicolas BABIKIAN 06 32 27 54 46

3/2/2016 Zimbra

https://zimbra.nexto.fr/zimbra/h/printmessage?id=125859&xim=1 2/2

ATDx SARL Adresse : BP 79058 – 30 972 NÎMES CEDEX 9 Tél. : 04 66 38 61 58 Fax : 04 66 38 61 59 Email : [email protected] Web : www.atdx.fr

Inconnu <image/jpeg>

16 ko

LOCALISATION_PEYROULES_25000_A4_LT.pdf

394 ko

ZcoSignatureImage_atdx_image001.jpg

16 ko

Comptages SCST 2014.pdf

77 ko

Carte comptages routiers 2014.pdf

924 ko

_____________________

Récépissé de DT Récépissé de DICT

Au titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement et de la section 12 du chapitre IV du titre III du livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail

Destinataire

Dénomination :

Complément / Service :

Numéro / Voie :

Lieu-dit / BP :

Code Postal / Commune : Pays :

Eléments généraux de réponse Les renseignements que vous avez fournis ne nous permettent pas de vous répondre. La déclaration est à renouveler. Précisez notamment :

_____________________________________________________________________________________________________________________

Les réseaux/ouvrages que nous exploitons ne sont pas concernés au regard des informations fournies. Distance > à : ____________ m

Il y a au moins un réseau/ouvrage concerné (voir liste jointe) de catégorie :_________________________________(voir liste des catégories au verso)

Modification ou extension de nos réseaux / ouvrages

Modification ou extension de réseau/ouvrage envisagée dans un délai inférieur à 3 mois : _________________________________________________

Réalisation de modifications en cours sur notre réseau/ouvrage.

Veuillez contacter notre représentant : ___________________________________________________________ Tél. : _______________NB : Si nous avons connaissance d’une modification du réseau/ouvrage dans le délai maximal de 3 mois à compter de la consultation du téléservice, nous vous en informerons.

Emplacement de nos réseaux / ouvrages Plans joints : Références : Echelle : Date d’édition : Sensible : Prof. règl. mini :

_______________ _______________ ______ cm

_______________ _______________ ________________ ______ cm

Réunion sur chantier pour localisation du réseau/ouvrage : Date retenue d'un commun accord : ________________ à _____________

Votre projet doit tenir compte de la servitude protégeant notre ouvrage.

(cas d’un récépissé de DT) Tous les tronçons dans l'emprise ne sont pas en totalité de classe A : investigations complémentaires ou clauses particulières au marché à prévoir.

Les branchements situés dans l’emprise du projet et pourvus d’affleurant sont tous rattachés à un réseau principal souterrain identifié dans les plans joints.

Recommandations de sécurité Les recommandations techniques générales en fonction des réseaux et des techniques de travaux prévues sont consultables sur www.reseaux-et-canalisations.gouv.fr

Les recommandations techniques spécifiques suivantes sont à appliquer, en fonction des risques liés à l’utilisation des techniques de travaux employées :

__________________________________________________________________________________________________________________________

Rubriques du guide technique relatives à des ouvrages ou travaux spécifiques : __________________________________________________________

Pour les exploitants de lignes électriques : si la distance d'approche a été précisée, indiquez si la mise hors tension est : possible impossible Mesures de sécurité à mettre en œuvre : _________________________________________________________________________________________

__________________________________________________________________________________________________________________________

Cas de dégradation d’un de nos ouvrages

En cas de dégradation d’un de nos ouvrages, contactez nos services au numéro de téléphone suivant : _______________Pour toute anomalie susceptible de mettre en cause la sécurité au cours du déroulement du chantier, prévenir le service départemental d’incendie et de secours (par défaut le 18 ou le 112) : __________________________________________________________________________________________

Récépissé de DT

Récépissé de DICT

Récépissé de DT/DICT conjointe

N° consultation du téléservice :

Référence de l’exploitant :

N° d’affaire du déclarant :

Date de réception de la déclaration :

Commune principale des travaux :

__________________________

__________________________

______________________________________________

Raison sociale : ____________________________________________ Personne à contacter : _______________________________________ Numéro / Voie : ____________________________________________ Lieu-dit / BP : ______________________________________________

Code Postal / Commune : ___________________________________

Tél. : _______________ Fax : _______________

La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, garantit un droit d’accès et de rectification des données auprès des organismes destinataires du formulaire.

NB : La classe de précision A, B ou C figure dans les plans.

Responsable du dossier Signature de l'exploitant ou de son représentant

_______________

Nom :Nom :Désignation du service :

Tél : Date :Signature :

Nbre de pièces jointes, y compris les plans :

(Rcp_V5_v1.01)

N° 14435*02

________________

Dispositifs importants pour la sécurité : _____________________________________________________________________________________

Matériau réseau :(1)(1)(1) (1)

_______________

_______________

ou Prise de RDV à l'initiative du déclarant (date du dernier contact non conclusif : ___________________)

Personne à contacter (déclarant) : __________________________

Adresse des travaux prévus : __________________________

Coordonnées de l'exploitant :

(1) : facultatif si l'information est fournie sur le plan joint

Ministère chargé de l'écologie

(Annexe 2 de l'arrêté du 15 février 2012 modifié - NOR : DEVP1116359A)

4

✔

ATDX

Présence de réseaux aériens et/ou souterrains ( HTA ) de 20 000 volts et/ou ( BT ) de 410 volts.

HTA SOUT/AERIEN + BT AERIEN - CARTO DECALEE AU PDM

France

EL

SDIS des Alpes de Haute Provence 0492308900

68 Avenue Saint Jérôme

0176614701

Mme PENDINO Nicole

immeuble altis

Proche RD2211 Lieu-dit"Adrec

✔

1544046532.154501RDT02

+33442379063

✔

BABIKIAN Nicolas

29/10/15

DT - DICT

●

SUR PLAN

PEYROULES, 04120

1833D

Voir la localisation sur le plan joint

ERDF DR Provence Alpes du Sud

2015102801833DFB

13182 AIX EN PROVENCE CEDEX

30972 NIMES CEDEX 9

02/11/15

BP 79058

165 rue Philippe Maupas

pproches au réseau.

Vous devrez avant le début des travaux évaluer les distances d’a

Mme PENDINO Nicole

SD_PEYROULES

1/271544046532.154501RDT02 - Proche RD2211 Lieu-dit"Adrech du défends" - 04120 PEYROULES

COMMENTAIRES IMPORTANTS ASSOCIES AU DOCUMENT N°

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Date :

Responsable :

(Commentaires_V5.3_V1.0)

Signature :

Tél :

Tél : Fax :

Service qui délivre le document

13182 AIX EN PROVENCE CEDEX 5

Mme PENDINO Nicole

02/11/2015

DT - DICT

1544046532.154501RDT02

+33442379063

+33442379063

France

S'il y a du réseau AERIEN dans l'emprise de votre projet ou chantier, ATTENTION à laprésence possible de canalisations aérosouterraines erdf (descente de support ou defaçade) , lors de Travaux de terrassements.

Les Plans correspondants à votre demande étant disponibles sous format numérique, nousvous les transmettons par e-mail.Nous restons à votre disposition pour toute question relative à ceux-ci à l'adressesuivante :

ERDF - Alpes du Sud - Service DR / DICT - 6 Rue du Verger BP 67 - 05002 - GAP CEDEX

Tél : 04 92 40 33 01 - Fax : 04 92 40 33 04.

Pour des raisons de qualité et de continuité de fourniture électrique, nos ouvragesélectriques situés dans l'emprise de vos travaux ne peuvent être mis hors tension.Si vos travaux sont situés à proximité de nos ouvrages comme précisé dans lesrecommandations techniques jointes à notre réponse à votre DICT, nous attirons votreattention sur le respect rigoureux des prescriptions du titre XII du décret du 8janvier 1965 modifié que vous devez mettre en oeuvre pour assurer la sécurité despersonnes et des biens.

•Le délai d'instruction de votre DICT (7 jours) est incompatible avec les obligationsdu Contrat de Service Public, qui fixent à 21 jours le délai de prévenance des clientslors de coupures pour travaux.•Les réseaux HTA et BT à proximité de votre zone de travaux ne peuvent être mis horstension pour la durée du chantier portée sur votre déclaration. Néanmoins, si desphases de vos travaux sont incompatibles avec le maintien sous tension de nosouvrages, il peut être envisagé d'étudier leur mise hors tension qui,en tout état decause, ne pourra pas excéder 6 heures. Pour cela, vous devrez en faire la demande aumoins 21 jours minimum avant la date de début des travraux afin que nous puissionsremplir nos obligations de service public (prévenance clients, disponibilité desouvrages, etc.).

Nous attirons votre attention sur le fait que les plans des réseaux, le récépissé dela DICT et les recommandations doivent être présents sur le lieux du chantier et àdisposition des équipes.

Si votre construction nécessite la mise à distance réglementaire de notre réseau (déplacement définitif ), veuillez adresser une demande écrite à l'Accueil RaccordementElectricité, avec un plan de masse, un plan de situation et le permis de construireéventuel.AREMABT - ERDF - 345 Avenue Mozart - CS 80845 - 13626 Aix en Provence Cedex 01

Attendre que la protection de chantier soit faite avant de commencer les travauxLors des interventions sur façades.Les intervenants doivent éviter tous travaux pouvant entrainer des heurts, frottementchocs ou contacts avec des outils tranchants même sur des réseaux isolés.Seulement à votre demande celle ci sera transmise au responsable des protectionschantiers dela base opérationnelle concernée.Il vous contactera le plus rapidement possible.Pour des raisons de sécurité, ne pas commencer les travaux avant l'intervention de


Mme PENDINO Nicole

[email protected]



COMMENTAIRES IMPORTANTS ASSOCIES AU DOCUMENT N°

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Tél :

Tél : Fax :

Service qui délivre le document

13182 AIX EN PROVENCE CEDEX 5

Mme PENDINO Nicole

02/11/2015

DT - DICT

1544046532.154501RDT02

+33442379063

+33442379063

France

l'exploitant ERDF. Merci de votre compréhension.


Mme PENDINO Nicole

[email protected]




Accessibilité

Libre� Copyright ERDF 2012 05�04�2012

LEGENDES SIMPLIFIEES

En application �u �écret n°2011�1241 �u 05 octobre 2011 relati� � l�exécution �e travaux � proximité �e certains ouvrages souterrains� aériens� ou suba�uati�ues �e transports ou �e �istribution.

S�mbologie �es principaux ouvrages �es plans �e masse et �e �étailsType detension

Type de réseauReprésentation dans

le plan de masseReprésentation dansles plans de détails

HTA

Souterrain ou

Aérien

Aérien torsadé

BT

Souterrain ou

Aérien

Aérien torsadé

Si l’extrait cartographique n’est constitué que d‘un plan de masse, les ouvrages sont classé en catégorie C.

Si l’extrait cartographique est constitué d‘un plan de masse, et de plans de détails, la catégorie des ouvrages est définie par la légende ci dessous :

Catégorisation des ouvrages souterrains des plans de détailsau sens de la réglementation DT-DICT

Classe des ouvragesEléments particuliers présents sur

la symbologie des ouvrages précités

Exemple appliqué à un tronçon de réseau BT souterrain dans

un plan de détails

A

B Aucun élément particulier

C « ? » ou « Tracé incertain » ou

Ce document ne donne que les informations sur les ouvrages de distribution d’électricité exploités par ERDF (catégorie d’ouvrage au sens de l’article R.554-1 du code de l’environnement).Les autres réseaux qui pourraient apparaître ne sont pas à prendre en compte (gaz, éclairage, autres distributeurs d’électricité, …)1-Sauf précision ponctuelle, les branchements ne sont pas systématiquement représentés.2-Sauf précision ponctuelle, les ouvrages souterrains ont été construits à une profondeur générique comprise entre 0,50m et 1,20m (généralement autour de 0,80m)La légende de représentation complète est disponible sur demande auprès d’ERDF ou téléchargeable sur le site www.protys.eu.

Tracé incertain

? ? ?

5/271544046532.154501RDT02 - Proche RD2211 Lieu-dit"Adrech du défends" - 04120 PEYROULES COPYRIGHT ERDF 20 12

TRAVAUX A PROXIMITE DE LIGNES

CANALISATIONS ET OUVRAGES ELECTRIQUES

RECOMMANDATIONS TECHNIQUES ET DE SECURITE

Conditions pour déterminer si les travaux sont situés à proximité d’ouvrages Electriques

Les travaux sont considérés à proximité d’ouvrages électriques lorsque : Ils sont situés à moins de 5 mètres de lignes électriques aériennes de tension supérieure à 50 000 volts, Ils sont situés à moins de 3 mètres de lignes électriques aériennes de tension inférieure à 50 000 volts, Ils sont situés à moins de 1,5 mètre de lignes électriques souterraines, quelle que soit la tension.

ATTENTION

Pour la détermination des distances entre les “ travaux ” et l’ouvrage électrique, il doit être tenu compte : des mouvements, déplacements, balancements, fouettements (notamment en cas de rupture

éventuelle d’un organe), des engins ou de chutes possibles des engins utilisés pour les travaux, des mouvements, mêmes accidentels, des charges manipulées et de leur encombrement, des mouvements, déplacements et balancements des câbles des lignes aériennes.

Principes de prévention des travaux à proximité d’ouvrages électriques

Si les travaux sont situés à proximité d’ouvrages électriques, comme précisé ci-dessus, vous devez respecter les prescriptions des articles R 4534-107 à R 4534-130 du code du travail.

1- Si la mise hors tension est éventuellement possible, vous devrez avoir obtenu du chargé d’exploitation une attestation de mise hors tension de l’ouvrage à proximité duquel les travaux sont envisagés. 2- Compte tenu qu’ERDF est placé dans l’obligation impérieuse de limiter les mises hors tension aux cas indispensables pour assurer la continuité de l’alimentation électrique, compte tenu également du nombre important de travaux effectués à proximité des ouvrages électriques et de leur durée, votre chantier pourra se dérouler en présence de câbles sous tension. Dans ce cas, en accord avec le chargé d’exploitation avant le début des travaux, vous mettrez en oeuvre l’une ou plusieurs des mesures de sécurité suivantes :

avoir dégagé l’ouvrage exclusivement par sondage manuel, avoir balisé la canalisation souterraine et fait surveiller le personnel par une personne compétente, avoir balisé les emplacements à occuper, les itinéraires à suivre pour les engins de terrassement, de

transport, de levage ou de manutention, avoir délimité matériellement la zone de travail dans tous les plans par une signalisation très visible

et fait surveiller le personnel par une personne compétente, avoir placé des obstacles efficaces pour mettre l’installation hors d’atteinte, avoir fait procéder à une isolation efficace des parties sous tension par le chargé d’exploitation ou

par une entreprise qualifiée en accord avec le chargé d’exploitation, avoir protégé contre le rayonnement solaire les réseaux souterrains mis à l’air libre et faire en sorte

de ne pas les déplacer, ni de marcher dessus, appliquer des prescriptions spécifiques données par le chargé d’exploitation.

En cas de dommages aux ouvrages appelez le 01 76 61 47 01 et uniquement dans ce cas

NE JAMAIS APPROCHER UN OUVRAGE ENDOMMAGE


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ANNEXES


Fév

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2016

ANNEXE 7 : DOCTRINE DU SDIS 04

ANNEXES


Fév

rier

2016

CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE (Hors bâtiment)

Ce type d’installation préconise les règles de sécurité énumérées ci-dessous. Il appartient au pétitionnaire de prendre en considération ces règles selon ses propres caractéristiques qu’il doit justifier.

1- Règles constructives

Satisfaire aux règles constructives liées au Plan Particulier des Risques Naturels (PPRN)

2- Voie d’accès du site

Réaliser une voie d’accès au site de 5 mètres de large stabilisée et débroussaillée de part et d’autre sur une largeur de 10 mètres.

3- Risque électrique

Mettre à disposition, en permanence, à l’entrée du site, deux ensembles complets d’équipement de protection individuel (EPI) sous forme de valises d’électro secours pour intervention liée au risque électrique.

4- Voies de circulation

Créer à l’intérieur du site des voies de circulation d’une largeur de 5 mètres permettant : - de quadriller le site (rocades et pénétrantes), - d’accéder en permanence à chaque construction (locaux onduleurs,

transformateurs, poste de livraison, locaux techniques), - d’accéder aux éléments de la DECI (PI et/ou réserve d’eau), - d’atteindre à moins de 100 mètres, tous points des divers aménagements.

5- Aires de retournement

Réaliser des aires de retournement pour les voies en impasse supérieures à 60 mètres.

6- Voie périphérique

Permettre au moyen d’une voie périphérique externe au site, l’accès continu des moyens de lutte à l’interface, entre l’exploitant et l’environnement ou les tiers.

7- Ouverture du portail d’entrée

Le portail d’entrée au site devra être équipé d’un dispositif permettant son déverrouillage par les services de secours. A défaut, l’exploitant sera responsable de garantir l’accès aux secours en cas de besoin.

8- Coupure à distance de l’installation

Placer le site sous un système de vidéosurveillance permanent avec coupure à distance possible de l’installation.

Annexe N°1

9- Débroussaillage

Débroussailler de façon pérenne à l’intérieur et jusqu’à 50 mètres autour du site en prolongement du déboisement en fonction du vent dominant. Le débroussaillage pourra être portée à 100 mètres autour du site après avis de la DDT (pôle environnement risques).

10- Défense extérieure contre l’incendie

Mettre en place un PI normalisé à moins de 100 mètres de l’accès au site ou mettre en place une réserver d’eau de 120 m3 minimum accessible aux engins de secours.

11- Enfouissement des câbles

Prévoir l’enfouissement des câbles d’alimentation.

12- Isolation du poste de liaison

Isoler le poste de liaison par des parois CF de degré 2 h 00.

13- Coupure électrique

14-1- Installer au plus près des modules de façon particulièrement visible et accessible un système « coup de poing » permettant une coupure par ligne de module au plus près du panneau.

14-2- Installer une coupure générale électrique unique pour l’ensemble du site. Cette coupure devra être visible et identifiée par la mention « COUPURE RESEAU PHOTOVOLTAIQUE – ATTENTION PANNEAU ENCORE SOUS TENSION » en lettres blanches sur fond rouge.

14- Consignes de sécurité

Afficher en lettres blanches sur fond rouge les consignes de sécurité, les dangers de l’installation et le numéro de téléphone à prévenir en cas de danger.

15- Extincteurs CO2 – risque électrique

Installer 2 extincteurs à CO2 dans les locaux électriques et des extincteurs appropriés aux risques sur le site.

16- Plan ETARE

Prendre contact avec le SDIS à l’issu des travaux pour convenir de la nécessité éventuelle de la réalisation d’un plan d’intervention spécifique.

ANNEXES


Fév

rier

2016

ANNEXE 8 : AP CAPTAGE DES BOUISSES

ANNEXES


Fév

rier

2016

ANNEXES


Fév

rier

2016

ANNEXE 9 : AVIS DE LA DDT 04 CONCERNANT LE PROJET DE PLAN DE DEBROUSSAILLEMENT EMIS LE 07 DECEMBRE 2016

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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

PRÉFET DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRTTOIRES

Digne-les-Bains, le

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Service En

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e suivie par

Cécile BRUL

Monsieur Ale

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Tél.

: 04.9230.5528

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Fax :

04.92.30.55.02

Courriel : cec

ile.

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Prov

ence

. ouv.fr

52 ave

nue Georges VACHER

ZI ROUSSET

13106 ROUSSET Cedex

OBJET : Avis con

cern

ant le

projet de plan de débroussaillement lieu-dit « l'Adrech du défends » à

Peyr

oule

s reçu par mél le 24 octobre 2016

PJ : Plan de dé

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parcs, des pistes et em

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Par

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courriel du 24 oc

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e 2016,

vous m'avez transmis po

ur av

is le plan de

débroussaillement de 5 p

ages

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titu

lé Mesure R4, pou

r le

projet de p

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photovoltaïque de

Peyroules, li

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it « l'A

drec

h du défends ».

Je vous rappelle que la vi

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ce du 18 octobre X016 a permis de préciszr ce

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liga

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s légales de déb

rous

sail

leme

nt (OLD) n°2013-1473. Ce

tte

visite a eu lieu en

présence de Lionel OLIVIER de l'ONF, Céc

ile BRUL de

la DDT, Monsieur

Laur

ent PARA et vous-même.

Le schéma pré

sent

é en

page 1 (CELSE J. et

al.

2014) ne de

vrai

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Cas 2, Modalités de débroussaillement au niveau des zones ou

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Cas 3, modalités de débroussaillement au niveau d'arbres gît

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Vous envisagez de co

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rêté

préfectoral prévoit une

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res considérés comme rem

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ion de la st

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arbustive et enlèvement du boi

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DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIP.ES DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE

AVENUE DEIv10NTZBY CS 10 7.11 - 0 4002 DIGNE LAS BAINS CEDEX - Tél.: 04 92 3U 55 UO -Fax : 0~

4 9? 30 55 36

Hora

ires

dbu

vei~

lure

au public : du lun

di au vendredi de 9hU0 à t

1 h30 et de 14h 15 à 16h 15

http:l/www. alp

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prov

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v. fr

Cas 4, Mod

alit

és de déb

rous

sail

leme

nt au niv

eau du rav

in cen

tral

La zon

e de faible visibilité (pa

ge 3) représente une largeur maximum de 5 mèt

res de par

t et d'a

utre

du rav

in.

Cas 5, Mo

dali

tés de déb

rous

sail

leme

nt au sein d'une enc

lave

Les rémanents ou boi

s mo

rts ne peuvent pas

rester su

r pl

ace.

Dans tous les ca

s, la

possibilité de lai

sser

les rém

anen

ts sur

pla

ce n'e

st pas

env

isag

eabl

e, les

OLD doivent êtr

e appliquées sel

on les

règles de l'arrêté préfectoral en vig

ueur

.

Concernant l

a piste

extérieure pr

évue

da

ns l

e protocole SDIS, apr

ès co

ncer

tati

on avec l

elieutenant Lou

tz du SDIS, nous vous proposons

Parc n°1

Dans la pa

rtie

nor

d :les car

acté

rist

ique

s du sol ne per

mett

ent pas de concevoir une piste stable et

durable da

ns l

e temps. En conséquence,

il e

st nécessaire de r

éaliser à l'angle Est

une a

ire de

retournement de 4 m sur

10 m de profondeur — Cf. annexe

1-.

Parc n°2

La p

iste de contournement e

st n

écessaire en c

as d

'inc

endi

e po

uvan

t exposer

les

installations.

Cepe

ndan

t, si les ca

ract

éris

tiqu

es du sol

ne per

mett

ent pas la

cré

atio

n de la to

tali

té de la piste de

contournement, la cr

éati

on d'a

ires

de ret

ourn

emen

t de 4 mèt

res su

r 10 mèt

res de profondeur peut

être une

sol

ution af

in de permettre la ci

rcul

atio

n de

s camions et ai

nsi fa

cili

ter l'établissement du

rése

au de pro

tect

ion à chaque ext

rémi

té (Cf annexe

1).

Parc n°3

Une piste extérieure de

vra êt

re mise en place aut

our du par

c.

Concernant le

positionnement de

s citernes DECI (Défense

E~:térieur Co

ntre

l'

nce

nâie

}, et

conformément à notre s

tratégie de l

utte

, nous vous pro

poso

ns de modifier l'emplacement de l

aci

tern

e du par

c n°3 (C

f. annexe

1). Pour des

raisons d'ordre opé

rati

onne

l, il est indispensable de

veil

ler au bon pos

itio

nnem

ent de la citerne et

du dis

posi

tif de rep

rise

d'e

au de l'équipement af

in que

le remplissage d'un camion ne gên

e pa

s la

pro

gres

sion

des

aut

res vé

hicu

les en

gagé

s.

Je vou

s rappelle que les citernes doivent av

oir une con

tena

nce de 120 m

3 ch

acun

e.

Je vous rappelle ég

alem

ent que la bande de rou

leme

nt des

pis

tes do

it êtr

e de 5 mèt

res minimum

afin

de permettre

le croisement des

camions en sit

uati

on opé

rati

onne

lle,

et non pas

de 3,5 mèt

res

comme ind

iqué

sur

votre proposition.

Cet av

is ne préjuge pas

de la su

ite apportée par les

ser

vice

s de l'E

tat,

lorsque le dossier complet

de l'é

tude

d'impact sera fourni pa

r le

porteur de pro

jet.

Restant à votre d

ispo

siti

on, je

vou

s prie d

'agréer, Mon

sieu

r, l'e

xpre

ssio

n de mes sal

utat

ions

distinguées.

Pour

Is Dire

'par

teme

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DIRE

CT[O

P.I DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE5 RLPES-DE-HAUTE-PROVETdCE

AVEPdUE D~EMONTZEY C5 10 21

1 - 0~4Q07.. DIGNE LES BAINS CEDEX - Tél.: 0~

! 97 30 55 00 -Fax : 0~

! 92 34 55 36

Horaires d'o

uv~~

~lur

e au

public : du lun

di au ve

ndre

di de 9h00 à I1h30 et de Iah

15 à 16h15

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Source : IGN.SCAN 25 DGFIP Cadastre - Solairedirect photovoltaïque - ONF/SDIS/DDT Équipements DFCI à créér Départementale

Réalisation :DDT/SER/PEF/CB -carte 11/2016 - Équipements DFCI Peyroules dasT?rrlteires

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