Prévention des risques CMR en entreprise

Exemple de prévention sur une plate-Exemple de prévention sur une plate-forme pétrochimiqueforme pétrochimique

I. Évaluation des risques

Repérage des dangersRepérage des dangers Inventaire des produits et procédés de Inventaire des produits et procédés de

fabricationfabrication Repérer les produits CMR grâce à la FDS Repérer les produits CMR grâce à la FDS

et/ou l’étiquetage (ne pas oublier les et/ou l’étiquetage (ne pas oublier les produits non commercialisables)produits non commercialisables)

 Classement Symbole Phrases de risque

Cancérogène catégorie 1Cancérogène catégorie 2Cancérogène catégorie 3

T (toxique)T (toxique)Xn (nocif)

R 45 ou R 49R 45 ou R 49R 40

Mutagène catégorie 1Mutagène catégorie 2Mutagène catégorie 3

T (toxique)T (toxique)Xn (nocif)

R 46R46R 68

Toxique pour la reproduction catégorie 1Toxique pour la reproduction catégorie 2Toxique pour la reproduction catégorie 3

T (toxique)

T (toxique)

Xn (nocif)

R 60 et/ou R 61R 60 et/ou R 61R 62 et/ou R 63

Phrases de risque CMRPhrases de risque CMR

Priorité d’action pour les CMR 1 et 2

Groupe 1 L'agent (ou le mélange) est cancérogène pour l'homme.

Groupe 2A L'agent (ou le mélange) est probablement cancérogène pour l'homme.

Groupe 2B L'agent (ou le mélange) est un cancérogène possible pour l'homme.

Groupe 3 L'agent (ou le mélange) ne peut être classé du point de vue de sa cancérogénicité pour l'homme.

Groupe 4 L'agent (ou le mélange) est probablement non cancérogène pour l'homme.

Classification du CIRCClassification du CIRC

Évaluation des risques en analysant Évaluation des risques en analysant l’expositionl’exposition Démarche qualitative ou semi-Démarche qualitative ou semi-

quantitative :quantitative : elle permet de dégager les situations les plus elle permet de dégager les situations les plus

exposantes.exposantes.

Evaluation quantitative : métrologie.Evaluation quantitative : métrologie.

Exemple de démarche qualitativeExemple de démarche qualitativeRéf INRS : ND2233-200-05Réf INRS : ND2233-200-05

1.1. Définition d’une classe de dangerDéfinition d’une classe de danger

2.2. Définition d’une classe de quantitéDéfinition d’une classe de quantité

3.3. Détermination de la fréquence Détermination de la fréquence d’utilisationd’utilisation

4.4. Détermination du risque potentielDétermination du risque potentiel

5.5. Evaluation du risque par inhalation et par Evaluation du risque par inhalation et par contact cutanécontact cutané

Ex d’un poste de travail : Ex d’un poste de travail : opérateur dans une unité opérateur dans une unité pétrochimique d’extraction pétrochimique d’extraction de benzènede benzène

Tâche : rondes habituellesTâche : rondes habituelles

Hiérarchisation du risque Hiérarchisation du risque potentielpotentiel

Classe de danger : 4Classe de danger : 4Classe de quantité : 5Classe de quantité : 5Fréquence d’utilisation : 4 Fréquence d’utilisation : 4

heuresheures/jour : classe 3/jour : classe 3Détermination de la classe Détermination de la classe

d’exposition potentielle : 5d’exposition potentielle : 5Risque potentiel : Risque potentiel : fortfort

Évaluation du risque par inhalationÉvaluation du risque par inhalation= score de danger x score de volatilité x score = score de danger x score de volatilité x score

procédé x score protection collectiveprocédé x score protection collective

Score de danger = 1000Score de danger = 1000Score volatilité = 100Score volatilité = 100Score procédé = 0,001Score procédé = 0,001Score protection collective = 0,7Score protection collective = 0,7

Score total = 70Score total = 70Risque faible à prioriRisque faible à priori

Ex d’un poste de travail : Ex d’un poste de travail : opérateur dans une unité opérateur dans une unité pétrochimique d’extraction pétrochimique d’extraction de benzènede benzène

Tâche : manœuvres Tâche : manœuvres particulières : purges, particulières : purges, échantillonséchantillons

Hiérarchisation du risque Hiérarchisation du risque potentielpotentiel

Classe de danger : 4Classe de danger : 4Classe de quantité : 5Classe de quantité : 5Fréquence d’utilisation : Fréquence d’utilisation : 30 à 120 min/jour : classe 230 à 120 min/jour : classe 2Détermination de la classe Détermination de la classe

d’exposition potentielle : 5d’exposition potentielle : 5Risque potentiel : Risque potentiel : fortfort

Évaluation du risque par inhalationÉvaluation du risque par inhalation= score de danger x score de volatilité x score procédé x score = score de danger x score de volatilité x score procédé x score

protection collectiveprotection collective

Score de danger = 1000Score de danger = 1000Score volatilité = 100Score volatilité = 100Score procédé = 0,05Score procédé = 0,05Score protection collective = 0,7Score protection collective = 0,7

Score total = 3500Score total = 3500Risque probablement très élevé, corrections immédiates, EPI Risque probablement très élevé, corrections immédiates, EPI

conservatoires avant correction ou précisions conservatoires avant correction ou précisions métrologiques.métrologiques.

Conclusion : tâches de niveau de risque très contrastéConclusion : tâches de niveau de risque très contrasté => métrologie nécessaire=> métrologie nécessaire

Ex de métrologieEx de métrologie Badges individuelsBadges individuels Mesures instantanées sur des tâches Mesures instantanées sur des tâches

spécifiquesspécifiques Indices biologiques d’expositionIndices biologiques d’exposition

Acide t,t,muconiqueAcide t,t,muconique

Moyens de prévention

SubstitutionSubstitution Protection collectiveProtection collective

Système clos et mécanisationSystème clos et mécanisation Encoffrement des procédésEncoffrement des procédés Captage à la sourceCaptage à la source

Protection individuelleProtection individuelle Opérations d’entretien et de maintenance +++Opérations d’entretien et de maintenance +++

Moyens de prévention

Information du personnelInformation du personnel Tout le personnelTout le personnel Femmes en âge de procréer +++Femmes en âge de procréer +++

Surveillance médicaleSurveillance médicale InformationInformation Examen clinique et NFSExamen clinique et NFS Absence de CIAbsence de CI Bio métrologieBio métrologie

Moyens de prévention Tenue des fiches individuelles d’expositionTenue des fiches individuelles d’exposition

Nature du travailNature du travail Caractéristique des produitsCaractéristique des produits Périodes d’expositionPériodes d’exposition Dates et résultats de contrôle de Dates et résultats de contrôle de

l’exposition au poste de travaill’exposition au poste de travail Durée et importance des expositions Durée et importance des expositions

accidentellesaccidentelles Réévaluation périodique +++Réévaluation périodique +++

Attestation d’exposition

A remettre au départ du salariéA remettre au départ du salarié Remplie par l’employeur et le MTRemplie par l’employeur et le MT

Identification salarié, employeur, MTIdentification salarié, employeur, MT Information sur les agents cancérogènesInformation sur les agents cancérogènes Description des postes de travailDescription des postes de travail Dates de début et fin d’expositionDates de début et fin d’exposition Dates et résultats d’évaluation des expositionsDates et résultats d’évaluation des expositions

Suivi post-professionnel

Auprès du médecin de leur choixAuprès du médecin de leur choix Pris en charge par le fonds d’action Pris en charge par le fonds d’action

sanitaire et socialsanitaire et social