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  • Les seuils Il existe en matire de travaux 5 seuils de publicit et de procdure Il existe en matire de travaux 5 seuils de publicit et de procdure : 4 000 HT 90 000 HT 90 000 HT 210 000 HT 210 000 HT 420 000 HT 420 000 HT 5 270 000 HT 5 270 000 HT
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  • La publicit March < 4 000 HT : publicit facultative 4 000 HT March < 90 000 HT publicit librement adapte par le PA aux caractristiques du march, notamment au montant et la nature des travaux 90 000 HT March < 5 270 000 HT publication obligatoire au choix du PA soit au BOAMP soit dans un Journal dAnnonces lgales publication ventuelle lapprciation du PA dans un journal spcialis du secteur concern.
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  • La publicit March 5 270 000 HT March 5 270 000 HT publication obligatoire au BOAMP et au JOUE pr information obligatoire en cas de rduction des dlais de rception des offres.