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Les 13 locus CODIS permettant laréalisation d'empreintes génétiques

Empreinte génétiqueUne empreinte génétique, ou profil génétique, est le résultatd'une analyse génétique, rendant possible l'identification d'unepersonne à partir d'une petite quantité de ses tissus biologiques(bulbe de cheveux, sang, salive, sperme).

L'empreinte génétique repose sur le fait suivant : bien que deuxhumains aient une large majorité de leur patrimoine génétiqueidentique, un certain ensemble de séquences dans leur ADN restespécifique à chaque individu (en raison du polymorphisme). Cesont ces séquences spécifiques d'un individu que l'analysed'empreinte génétique permet de comparer. Si un échantillon decellules présente la même empreinte génétique qu'un individu, onpeut soutenir que ces cellules proviennent de cet individu, ou deson éventuel jumeau monozygote.

Dans son acception initiale, l'expression empreinte génétique, de l'anglais « genetic fingerprint », estformée par analogie avec les empreintes digitales utilisées dans le cadre de l'identification des criminels,qui sont réputées propres à chaque individu.

Les empreintes génétiques sont utilisées en médecine légale pour identifier ou innocenter des suspectsgrâce à leur sang, leur salive, leurs poils ou leur sperme. Elles permettent également d'identifier desrestes humains, de faire des tests de paternité, d'organiser le don d'organe, d'étudier des populationsd'animaux sauvages ou même de générer des hypothèses sur la diaspora humaine lors de la préhistoire(Bryan Sykes, Les Sept Filles d'Ève).

En raison du caractère sensible de cette information, les tests sont soumis à des contraintes légales. EnFrance, le Comité consultatif national d'éthique a indiqué : « En matière civile et familiale,l'indisponibilité de l'identité civile et de la filiation, dont l'établissement ne requiert pas de preuvebiologique en dehors d'un procès, la sécurité du lien parental dans l'intérêt primordial de l'enfant,l'équilibre et la paix des familles, justifient que la preuve biologique ne puisse être rapportée que sous lecontrôle du juge, dans le cadre d'une action en justice relative à la filiation et juridiquement recevable » .1

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Sommaire

1 Historique2 Principes généraux2.1 Fiabilité

3 Différentes techniques d'analyse3.1 PCR3.2 RFLP3.3 AFLP3.4 Analyse par amplification aléatoire d'ADN polymorphe3.5 Analyse de l'ADN mitochondrial3.5.1 Avantage3.5.2 Technique

3.6 Analyse du Chromosome Y3.6.1 Inconvénient3.6.2 Avantages

4 Utilisation dans le domaine judiciaire4.1 Aspects législatifs et juridiques4.1.1 Discussion autour des preuves par test d'ADN

4.2 Erreurs dues aux analyses d'ADN4.2.1 Caractère aléatoire des analyses d'ADN

4.3 Cas remarquables4.3.1 Disculpation d'accusés et de condamnés

4.4 Test d'ADN et loi française sur l'immigration5 Notes et références6 Voir aussi6.1 Articles connexes6.2 Liens externes

Historique

En 1985, Lord Alec Jeffreys (9 janvier 1950 ­ ), docteur britannique en génétique, découvre la méthoded'identification par l'ADN .

La technique est commercialisée en 1987.

En 1983, une jeune britannique âgée de 15 ans fut retrouvée morte. On crut tout d'abord à un meurtre parasphyxie, puis on décela sur son corps des marques de tortures et de viol. En 1986, tout près du lieu dupremier meurtre, a été retrouvé un autre corps. Le mode opératoire était le même. En 1988, la méthoded'identification par l'ADN a été démocratisée, ce qui permit de disculper le suspect (qui deviendra alorsle premier homme soumis à une disculpation dans l'histoire de la justice et de la criminalistique) et deretrouver le vrai coupable, qui fut condamné à la prison à vie, puis sa peine fut réduite, pour bonneconduite, à 28 ans de prison ferme. Il pourra demander sa remise en liberté conditionnelle en 2015.

Principes généraux

L'ADN est constitué de séquences de nucléotides parmi les quatre suivants : A (adénine), C (cytosine), T(thymine), G (guanine).

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Schéma d'un fragment d'ADN

Il faut rappeler que les gènes permettent la fabrication desprotéines. Mais il existe sur l'ADN des portions qui ne codentaucune protéine. Ce sont certaines d'entre elles, appelées lesmicrosatellites et minisatellites, qui sont très variables selon lesindividus et permettent donc d'établir les empreintes génétiques.

Les microsatellites et minisatellites sont des séquences denucléotides composées de répétitions de séquences plus petites. Ily a :

les séquences répétées en tandem courtes, appelées aussimicrosatellites ou STR, pour Short Tandem Repeats, enanglais. La plupart des séquences répétées sont des répétionsde quatre nucléotides, mais les longueurs de deux à cinq basessont aussi étudiées. Exemple :

CTGG CTGG CTGG CTGG CTGG CTGG

les minisatellites, ou VNTR, pour « Variable Number TandemRepeats ». Les séquences répétées sont des répétitions de 10 à100 nucléotides. On regroupe parfois ces méthodes sous lenom « Multiple Loci VNTR Analysis » (Mlva).

Ces régions de l'ADN sont très polymorphes : en effet, le nombrede répétitions est variable pour chaque individu. Parce que lesgens n’ont pas le même nombre de répétitions, ces régions del'ADN permettent d'identifier les individus.

Les régions des chromosomes où se situent ces séquences (leurs locus) doivent être repérées, puisamplifiées par PCR : il s'agit de fabriquer de nombreuses copies de cet ADN pour que celui­ci soit« visible » à la fin de l'analyse. Les fragments d'ADN obtenus sont séparés et identifiés parélectrophorèse. Ceci permet de connaître leur longueur et donc d'en déduire le nombre de répétitions.

Les deux méthodes de séparations les plus communes sont l’électrophorèse capillaire et électrophorèsesur gel.

Fiabilité

La grande force des systèmes basés sur les microsatellites est la fiabilité statistique de l’identification.

Le polymorphisme de chaque microsatellite est par lui­même très variable. Une version d'un même locus(et non allèle puisque la séquence est dans une zone non­codante de l'ADN) peut avoir une fréquencecomprise entre 5 et 20 % des individus. Un seul locus ne permet donc pas de désigner un individu précis.Il faut utiliser plusieurs locus.

En France et aux États­Unis, on utilise couramment treize locus (régions de séquence répétée) pour uneidentification. Et comme chaque locus est composé d’une certaine séquence de répétition (microsatellite)et que le nombre de répétitions est parfaitement indépendant [réf. nécessaire] des répétitions sur les autreslocus, les règles de statistiques peuvent être appliquées.

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Par exemple, pour trois locus A, B et C, indépendants, et pour lesquels il existe plusieurs versions ( A1,A2, A3, et B1, B2, etc.) , on peut dire que Probabilité (A1, B2, C1)=Probabilité (A1) x Probabilité (B2,) xProbabilité (c1). Ainsi, pour 13 locus, la probabilité d’avoir deux séquences identiques pour deuxindividus différents non apparentés est estimée à 1 chance sur 1018 , ce qui est quasiment négligeable(très proche de zéro). Par conséquent, plus le nombre de microsatellites analysés est important, plusl’identification est fiable. Toutefois, dans le cas général, si on ne sait pas si les 2 individus sontapparentés, la probabilité monte à 1 chance sur 3x1012 (parce que 0,2 % de la population mondiale estconstituée de jumeaux monozygotes).

Selon les pays, différents systèmes d'identification de l'ADN basés sur la répétition des microsatellitessont utilisés. En Amérique du Nord (États­Unis, Canada), la norme CODIS est la plus utilisée, alorsqu’en Angleterre, c’est le SGM+. Mais, de toute manière, plusieurs zones de microsatellites sontcommunes aux différentes normes utilisées, ce qui permet la compatibilité entre elles.

En France, les empreintes génétiques sont rassemblées dans le Fichier national automatisé desempreintes génétiques (FNAEG), destiné à l'origine à recueillir les empreintes des personnescondamnées pour infractions à caractère sexuel, mais dont l'usage s'est rapidement étendu à toutes sortesde délit, contenant en 2008 plus de 700 000 profils (soit près de 1 % de la population française) .

Différentes techniques d'analyse

Il faut d'abord extraire l'ADN des échantillons de cellules. Ces échantillons peuvent être de sang, desalive, de sperme ou tout autre fluide ou tissu corporel adéquat. Il faut ensuite cibler et analyser les séquences répétées.

PCR

La méthode par PCR est la plus utilisée car elle présente plusieurs avantages :

elle nécessite peu d'ADN, 1 à 2 nanogrammes;elle est rapide : une journée.

Avec l’invention de la réaction en chaîne par polymérase (appelée PCR en anglais), les tests d'ADN ontfait un bond en avant dans la précision et les possibilités d’analyse à partir d’un tout petit échantillon dedépart.

La réaction en chaîne par polymérase permet de multiplier des séquences spécifiques d'ADN en jouantsur les propriétés d’hybridation et de dénaturation des brins complémentaires d'ADN en fonction de latempérature. Ces éléments permettent de contrôler l’activité enzymatique grâce à des transitions detempérature répétées de manière cyclique (grâce à un thermocycleur) qui conduisent à une chaine deréplications cycliques.

L’un des principaux reproches fait à la méthode RFLP était la grande quantité et la qualité del’échantillon d'ADN nécessaire. Le développement de méthodes d’amplification permet l’analyse d’échantillons plus petits ou dégradés.

Des méthodes comme le HLA­DQ alpha reverse sont devenues très populaires par leur facilité et larapidité d’obtention des résultats, bien qu’elles soient moins précises que le RFLP. Par exemple, ellesétaient inappropriées pour identifier différents ADN mélangés dans l’échantillon de départ comme pour

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Article détaillé : Réaction en chaîne par polymérase.

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ceux des fluides vaginaux des victimes de viols.

RFLP

La Polymorphisme de longueur des fragments de restriction (RFLP) était une méthode longue etlaborieuse (1 semaine) qui nécessite une grande quantité d'ADN de bonne qualité pour être utilisée. Ellea été supplantée par la méthode PCR.

L’analyse RFLP (« restriction fragment length polymorphism » : analyse du polymorphisme de longueurdes fragments de restriction) est une des toutes premières techniques d'analyse d'ADN. Elle a été depuiscomplètement remplacée par des techniques plus récentes comme le Séquençage de l'ADN.

L’analyse RFLP utilise une enzyme de restriction pour découper l'ADN en fragments qui sont ensuiteséparés en bandes par électrophorèse en gel d'agarose.

Ensuite, les bandes d'ADN sont transférées du gel d’électrophorèse sur une membrane nylon par unetechnique appelée Southern blot.

La membrane nylon recouverte des bandes de fragment d'ADN subit une irradiation qui fixe desséquences d'ADN spécifiques sur la membrane. l'ADN non fixé par les radiations est éliminé en lavant lamembrane.

La membrane nylon avec les séquences d'ADN irradiés est alors placée sur un film sensible aux rayonsX. Ce film est alors développé pour obtenir une image des bandes. L’image obtenue est appelé cartegénétique ou « carte de restriction » d'une molécule d'ADN.

La carte de restriction donne l'ordre des sites de restriction le long de cette molécule, et la taille desfragments produits.

En faisant plusieurs analyses sur différents morphismes, on arrive à un niveau de discriminationexploitable.

L'inconvénient principal de la méthode RFLP est que les tailles exactes des bandes sont inconnues et lacomparaison à une échelle de poids moléculaire est purement qualitative.

Beaucoup de laboratoires ont développé des modèles décrivant ce qu'ils considéraient comme carte derestriction de référence, mais ils n'ont pas été standardisés et la prise des empreintes par RFLP a subi desattaques judiciaires (USA :Partie Civile vs. Castro 545 N.Y.S. 2e. 985 (Sup. Ct. 1989)).

AFLP

Une autre technique, AFLP ou amplified fragment­length polymorphism a été utilisée au début desannées 1990. Cette technique est plus rapide que l’analyse RFLP et utilise la technique de la réaction enchaîne par polymérase pour répliquer les échantillons d'ADN.

On distingue les différents allèles par le polymorphisme des Répétition en Tandem Polymorphe(variable number tandem repeat ­VNTR­ en anglais) séparés par électrophorèse sur gel polyacrylamideutilisant une échelle de mesure d’allèles (par opposition aux échelles de poids moléculaires).

Article détaillé : Polymorphisme de longueur des fragments de restriction.

Article détaillé : Amplified fragment­length polymorphism.

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Les bandes de migrations peuvent être visualisées en colorant le gel à l’argent. L’un des fragmentsd'ADN les plus utilisés pour l’analyse AFLP est le locus D1S80. Comme toutes méthodes basées sur laréaction en chaîne par polymérase, les ADN sévèrement dégradés ou en très petites quantités, peuventproduire des allèles marginaux répliqués en quantité insuffisante qui peuvent causer des erreurs. Parexemple, on pourrait conclure à tort à un ADN homozygote alors qu’il serait hétérozygote. De plus,comme l’analyse est réalisée sur gel, les Répétitions en Tandem Polymorphe de grands numéros peuvents’accumuler en haut du gel rendant l’interprétation difficile.

L’AFLP est une méthode facilement automatisable qui permet la création de Classificationphylogénétique sur la comparaison d'ADN individuel

À cause de son coût relativement modeste et de sa facilité de mise en place et d’exploitation, l’analyseAFLP reste répandue dans les laboratoires ayant peu de moyens ou peu d’exigences.

Analyse par amplification aléatoire d'ADN polymorphe

Analyse de l'ADN mitochondrial

L'analyse de l'ADN mitochondrial (ADNmt) ne permet pas d'identifier à 100 % un individu, mais permetd'exclure une hypothèse, car cet ADN ne présente pas assez de variabilité dans les populations. En clair,comme plusieurs personnes peuvent présenter un même ADNmt, on ne pourra pas déterminer à laquellede ces personnes appartient un échantillon d'ADNmt. On a environ 1 chance sur 2000 que deuxpersonnes non apparentées présentent le même ADNmt.

Les médecins légistes étudient les sites HV1 et HV2 de l'ADNmt. Ce sont des séquences hypervariables(HV) dont les différentes versions sont nombreuses et avec des fréquences relativement faibles(quelques % de la population générale). Par conséquent ces marqueurs ne peuvent pas déterminer si unéchantillon provient d'une unique personne. On pourra toujours proposer une probabilité quel'échantillon provienne d'un individu précis, mais cela ne constitue pas une preuve certaine. En revanche,si on obtient 2 ADNmt différents on peut être sûr qu'il ne s'agit pas de la même personne.

Avantage

Pour des échantillons fortement dégradés ou sur un cheveu sans bulbe, il est parfois impossible d'obtenirun profil complet de tous les microsatellites. Dans ce cas, on peut utiliser l'ADN mitochondrial car il yen a de nombreuses copies dans une cellule, tandis qu'il y a rarement plus de 1 ou 2 copies de l'ADNnucléaire.

Technique

Les médecins légistes amplifient les sites HV1 et HV2 de l'ADN mitochondrial (ADNmt) ; ilsséquencent ensuite chaque région et comparent chaque nucléotide. On considère généralement quel'ADNmt testé n’est pas similaire à celui de référence lorsqu'une différence de plus de deux nucléotidesest constatée.

Comme l'ADNmt est transmis uniquement par la mère, cette référence est l'ADNmt d'une des personnesde la lignée maternelle.

Article détaillé : Amplification aléatoire d'ADN polymorphe.

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L’analyste doit faire preuve d’un peu de discernement car l’hétéroroplasmie et des différences poly­Cpeut brouiller des comparaisons de séquences.

L'ADNmt est utile dans la détermination d'identités peu claires, comme ceux de disparus si un parentmaternellement lié peut être retrouvé.

L’analyse de l'ADNmt a été utilisé pour prouver l’imposture d’Anna Anderson qui se prétendait être laprincesse russe Anastasia Romanova.

Analyse du Chromosome Y

Il existe sur le Chromosome Y des régions hypervariables, nommées STRY.

Inconvénient

Le chromosome Y n'est présent que chez les individus de sexe masculin. Il ne pourra être effectué surune femme.

Avantages

Le chromosome Y est transmis par le père, et l’analyse de ce chromosome permet de faire les tests depaternité, lorsque le père n'est plus vivant. Par exemple, on a pu éclaircir la controverse sur SallyHemings en déterminant qu'un homme de la lignée masculine de Thomas Jefferson aurait bien eu un filsavec cette esclave.

Utilisation dans le domaine judiciaire

Les empreintes génétiques constituent un indice dont les implications en matière d'enquêtes criminelleset d'expertises légistes sont nombreuses. Elles peuvent ainsi confirmer la culpabilité d'un individususpecté d'avoir commis un crime, si son empreinte génétique correspond à celle obtenue à partir detraces laissées sur les lieux du crime. À l'inverse, elles permettent également d'innocenter un suspect.

Généralement, les tribunaux reconnaissent la fiabilité des empreintes génétiques et acceptent les résultatsde ces tests comme preuves lors des procès.

En France, ils alimentent le FNAEG, qui recensait en 2008 plus de 700 000 personnes, soit à peine 1 %de la population. Aux États­Unis, la base Codis du FBI comportait en 2009 le profil de 6.6 millions depersonnes , soit environ 2.1 % de la population. Certaines polices (telle celle du Comté de Montgomery(Maryland)) veulent l'étendre à toutes les affaires de vol ou cambriolage, tandis que l'acceptation, par unréférendum de 2004, de la Proposition 69 en Californie a étendu le recueil d'échantillons d'ADN (quisont conservés par l'État tel quel) aux personnes non seulement condamnées, mais aussi simplementarrêtées sur la base d'une suspicion d'avoir commis un crime (felony), qui peut aller du vol au meurtre enpassant par le piratage informatique ou l'émission de faux chèques . La Californie a depuis été imitéepar plus d'une dizaine d'Etats .

Aspects législatifs et juridiques

Discussion autour des preuves par test d'ADN

Article connexe : Base de données d'ADN.

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Au début des tests d'ADN comme preuves légales, les avocats argumentaient que compte tenu que laprobabilité d’avoir la même carte génétique, était de 1 sur 5 millions, sur une population de 60 millions,il y avait statistiquement 12 personnes ayant les mêmes résultats aux tests d'ADN.Ils considéraient donc que la probabilité n’était pas de 1 pour 5 millions mais 1 sur 12. Cet argument ne peut être retenu à moins que le suspect ait été tiré au hasard dans la population. Or,généralement, le suspect a été appréhendé pour d’autres raisons que l’empreinte génétique.

Quand les analyses RFLP furent mises au point, le risque théorique tomba à 1 sur 100 milliards.Néanmoins, le taux d’erreur de manipulation est sûrement supérieur au risque théorique car souvent lesprocédures actuelles ne reflètent pas la manière dont est calculée la probabilité de coïncidence.

Par exemple, la probabilité de coïncidence est fondée sur la probabilité que 2 marqueurs dans 2échantillons provoquent une bande « exactement » au même endroit. Mais un laborantin pourraitconclure qu’un réseau de bandes similaires, mais pas totalement identiques, est en fait le mêmeéchantillon parce que ces différences sont dues à des imperfections de manipulation, comme unedifférence dans le gel d’agarose. Dans ce cas, le laborantin augmente le risque d’erreur en dérogeant auxcritères de reconnaissance. Des études récentes ont évalué le risque à un niveau suffisamment élevé pour être source decontestations .

À cause de cela, des plafonds de probabilité arbitraires, supérieurs à ceux calculés, ont été mis sur lesanalyses RFLP. Aujourd’hui, les analyses RFLP sont largement inutilisées à cause de ces difficultésd’interprétations.

Les analyses STR permettent une bien meilleure précision de distinction d'ADN (de l’ordre de 1 sur1013 avec une empreinte complète). Comme deux jumeaux monozygotes ont le même ADN, et que laprobabilité d'avoir un tel jumeau pour un individu donné est de 1 sur 500, la précision de distinctiond'individu n'est que de 1 sur 103.

De toute manière, les analyses d'ADN doivent être prises en compte dans le cadre d’un contexte surtoutsi d’autres éléments le rendent moins fiables.

Ainsi, les contaminations d’échantillon par d’autres preuves (transfert secondaire) sont une sourced’erreur souvent évoquée par les avocats de la défense.

Plus rarement, les cas de chimère génétique sont l’une des possibilités où la non concordance génétiquedisculpe à tort un suspect.

Si le test d'ADN est positif, on doit se poser les questions suivantes :

Peut il y avoir une coïncidence aléatoire ?Sinon, l’échantillon a­t­il été pollué ?Sinon, le suspect a­t­il laissé cet ADN au moment du crime ?Si oui, est­ce que cela signifie que l'accusé est coupable du crime ?

Erreurs dues aux analyses d'ADN

On peut voir la pertinence des analyses d'ADN comme preuves légales à la lumière d’affaires récentes,où les criminels ont laissé des échantillons de « faux » ADN sur les scènes de crimes.

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Dans une affaire, un coupable a même dissimulé le faux ADN dans son propre corps : en 1992, ledocteur John Schneeberger au Canada a violé une de ses patientes en la droguant auparavant. La Police afait une prise de sang à Schneeberger et l’a comparé à l'ADN trouvé sur la scène du crime. À troisreprises sans jamais constater une concordance entre les deux ADN (celui du sperme et celui du sang). Ils’avère que le docteur s’était chirurgicalement implanté dans le bras un drain Penrose rempli d’unmélange d’anticoagulants et du sang de quelqu’un d’autre.

La question n'est donc pas celle d'une erreur technique (qui reste certes possible) mais bien ducontournement des nouveaux moyens d'investigation par les criminels. C'est là que se situe la principalelimite de la preuve génétique dans l'avenir : « la génétique ne devrait représenter dans l'esprit de tousqu'un élément, tout à fait nécessaire, mais non suffisant, pour le raisonnement. (...) le test d'ADN ne doitpas se substituer à l'enquête. Mais il faut aller plus loin. L'enquêteur doit impérativement, dans le cadrede son analyse et de ses réflexions, faire la critique de cette preuve génétique et imaginer les hypothèsesoù elle peut fausser l'interprétation des faits » .

Caractère aléatoire des analyses d'ADN

L’analyse des mêmes échantillons par différents laboratoires montre que les résultats peuvent varier aupoint d’aboutir à des conclusions contradictoires .

Cas remarquables

Dans les années 1920, Anna Anderson déclarait qu’elle était la grande­duchesse Anatasia Romanova deRussie. Dans les années 1980, un prélèvement de tissu conservé dans un hôpital a été testé et a montréqu’elle n’avait aucun lien de parenté avec les membres restants de la lignée des Romanov .

La technique des empreintes génétiques mise au point par Alec Jeffreys a été utilisée pour la premièrefois en 1986 dans une affaire jugée par un Tribunal de Pennsylvanie .

En 1987, le boulanger anglais Colin Pitchfork fut le premier criminel confondu par une analyse d'ADN,à Leicester, la ville où furent mises au point les techniques d'analyse d'ADN.

Le 6 novembre 1987, en Floride, le violeur Tommie Lee Andrews a été la première personne aux États­Unis à être condamnée à 22 ans de prison sur la base d'une analyse d'ADN, pour le viol d’une femme aucours d’un cambriolage .

En 1989, à Chicago, Gary Dotson a été le premier suspect innocenté par un test d'ADN.

En 1992, un test d'ADN prouva que le médecin nazi, Josef Mengele avait été enterré au Brésil sous lenom de Wolfgang Gerhard.

En 1994, O. J. Simpson fut acquitté alors que l’accusation était persuadée avoir présenté un dossiersolide et attendait une condamnation. Notamment, les expertises d'ADN furent durement critiquées parla défense qui dénonça les procédures désordonnées ayant contaminé les échantillons.

En 1994, des tests d'ADN sur des poils de chat permirent de condamner un homme pour le meurtre de safemme. Ce fut une première dans l’histoire de la médecine légale, de l’utilisation d'un ADN non humainpour identifier un criminel.

En 1998, le docteur Richards J. Schmidt a été déclaré coupable de tentative de meurtre quand il futmontré un lien entre l’ADN de la souche virale VIH qu’il a été accusé d’avoir inoculé à sa compagne etcelle d’un de ses patients atteint du Sida. Ce fut la première fois qu’un ADN viral a été utilisé comme

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pièce à conviction.

En 2003, le gallois Jeffrey Gafoor a été convaincu du meurtre de Lynette White quinze ans plus tôt. Enréexaminant les éléments de la scène du crime collectés et archivés en 2000, des tests d'ADN utilisant lesnouvelles techniques Mlva, permirent de confondre le neveu de la victime . Il s'agit du premierexemple connu d’identification d’un criminel par la « proximité de l'ADN familial ».

En mars 2003, Josiah Sutton a été relâché après avoir purgé 4 années de prison sur 12 pour sacondamnation pour agression sexuelle. Les échantillons d'ADN douteux furent retestés, ainsi quebeaucoup d’autres, après la découverte de graves négligences au laboratoire de la Police de Houston.

En juin 2005, grâce une analyse d'ADN, Dennis Halstead, John Kogut et John Restivo ont gagné larévision de leur procès après leur condamnation pour meurtre. Les trois hommes avaient déjà purgé dix­huit des trente années de leur peine de prison.

Le procès Robert Pickton est remarquable car les analyses d'ADN ont été utilisées principalement pouridentifier « les victimes » et dans de nombreux cas pour prouver leur existence.

Disculpation d'accusés et de condamnés

Earl Washington est libéré le 12 février 2001 après neuf années passées dans le couloir de la mort : ilavait avoué en 1982 le viol et le meurtre d'une jeune femme et avait été condamné à la peine capitalebien qu'aucune preuve matérielle n'ait pu être retenue contre lui .

En décembre 2005, Robert Clark a été innocenté pour une agression sur une femme en 1981 à Atlantaaprès 24 ans de détention. M. Clark est la 164e personne aux États­Unis, la 5e dans l’État de Géorgie àêtre libéré après condamnation par un test d'ADN.

En juin 2009 la Cour suprême a refusé de faire du test d'ADN après condamnation un droitconstitutionnel (District Attorney's Office v. Osborne).

Test d'ADN et loi française sur l'immigration

En 2007, en France, où une loi de bioéthique encadre les tests d'ADN, une polémique est soulevéelorsqu'un député propose d'utiliser les tests d'ADN pour prouver la filiation des étrangers souhaitantimmigrer légalement dans le cadre du regroupement familial et de prouver par un test biologique, plutôtque par des documents parfois inexistants ou douteux.

Des parlementaires et intellectuels se sont opposés à cet amendement proposé par le député ThierryMariani .

Une pétition lancée par l'hebdomadaire satirique Charlie Hebdo et l'association SOS Racisme arassemblé des dizaines de milliers de signatures , tandis que le chanteur Romeo Praly soutenait lapétition en mettant en musique un texte d'SOS­Racisme, du nom de « Touche pas à mon ADN ». Ausein du gouvernement, le ministre des Affaires étrangères Bernard Kouchner et Fadela Amara, laSecrétaire d'État chargée de la politique de la Ville, se sont opposés à cette loi ; Fadela Amara a déclaré,« y en a marre qu'on instrumentalise à chaque fois l'immigration, pour des raisons très précises. Je trouveça dégueulasse ! ». Le philosophe et essayiste Pascal Bruckner l'a soutenue dans un plaidoyercondamnant cet amendement .

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Article connexe : Innocence Project.

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Les tests d'ADN sont utilisés dans onze pays européens, dont l’Allemagne, l’Italie, et le Royaume­Uni .

La proposition de loi fut remaniée pour n'autoriser les tests de filiation qu'à partir de l'ADN de la mère etainsi éviter les révélations inadéquates d'adultères, et uniquement dans certains pays où l'état civil estdéfaillant.

Les dispositions qui prévoient les tests d'ADN mentionnés à l'article L.111­6(http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnArticleDeCode?code=CENTGERL.rcv&art=L111­6) duCESEDA lorsque le décret d'application des conditions, mentionné au même article, sera paru, sontautorisées par l'article 226­28 (http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnArticleDeCode?code=CPENALLL.rcv&art=226­28) du code pénal.

Notes et références1. OPECST ­ Empreintes génétiques, rapport n 3121 (http://www.assemblee­nationale.fr/rap­

oecst/empreintes_genetiques/r3121­1.asp)2. (en) A. J. Jeffreys, V. Wilson et S. W. Thein, « Hypervariable 'minisatellite' regions in human DNA »

(http://www.nature.com/nature/journal/v314/n6006/abs/314067a0.html), Nature 1984;314:67–73.3. Rapport d'information sur le fichier national automatisé des empreintes génétiques, Assemblée Nationale, 2002

(http://www.assemblee­nationale.fr/12/rap­info/i0504.asp)4. Le fichier des empreintes génétiques contient 717.000 profils, Reuters, 23 avril 2008

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(http://www.lefigaro.fr/politique/20070919.FIG000000231_test_adn_le_oui_mais_du_gouvernement.html) », LeFigaro, 19 septembre 2007

17. « Touche pas à mon ADN (http://www.touchepasamonadn.com/) », site officiel de la pétition.18. « Fadela Amara a eu mille fois raison !

(http://www.lemeilleurdesmondes.org/A_chaud_Pascal_Bruckner_test_ADN_Fadela_Amara.htm) », Le Meilleurdes Mondes, 10 octobre 2007

19. Chloé Durand­Parenti et Cyriel Martin, « Test d'ADN et regroupement familial : l'amendement décrypté(http://www.lepoint.fr/content/direct_qg/article?id=200831) », Le Point, 14 septembre 2007

Voir aussi

19

o

10/1/2016 Empreinte génétique — Wikipédia

https://fr.wikipedia.org/wiki/Empreinte_g%C3%A9n%C3%A9tique 12/12

Articles connexes

Base de données d'ADNFichage ADN

Liens externes

Dossier (http://www.planetegene.com/article/dossiers/justice­et­genetique/17) sur le site PlanètegèneJean­Marc Manach, « ADN : quand les « experts » se trompent »(http://www.lemonde.fr/technologies/article/2010/12/10/adn­quand­les­experts­se­trompent_1451949_651865.html), LeMonde.fr, 10 décembre 2010Le parcours d'une empreinte génétique (http://www.lexpress.fr/diaporama/diapo­photo/actualite/societe/le­parcours­d­une­empreinte­genetique_958014.html)L'ADN de Napoléon (http://www.lautresaintehelene.com/autre­sainte­helene­articles­adn.html)

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