6ème CONFERENCE GENERALE DU COMELECRabat, 08 et 09 Décembre 2015

L’intégration Maghrébine : Facteur d’ccélérationde la transition énergétique

Session 4 : Quels leviers d’accompagnement pour une transition énergétique ?

Les mécanismes de soutien financierinternational aux actions d’atténuation

dans le secteur de l’électricité au Maghreb

Les mécanismes de soutien financierinternational aux actions d’atténuation

dans le secteur de l’électricité au Maghreb

Samir CHERIF

Chef du DépartementEfficacité EnergétiqueSTEG

SOMMAIRE

1. Cadre international des NU pour les mécanismes desoutien aux actions d’atténuation

2. Les Contributions Prévues et Déterminées au niveauNational (INDC) des pays du Maghreb

3. Mécanismes de soutien existants : réalisations dusecteur de l’électricité au Maghreb

3.1. Le MDP

3.2. Les NAMAs

4. Le Nouveau Mécanisme de Marché (NMM) : faisabilitépour le secteur de l’électricité au Maghreb

5. Conclusion

1. Cadre international des NU pour les mécanismes desoutien aux actions d’atténuation

2. Les Contributions Prévues et Déterminées au niveauNational (INDC) des pays du Maghreb

3. Mécanismes de soutien existants : réalisations dusecteur de l’électricité au Maghreb

3.1. Le MDP

3.2. Les NAMAs

4. Le Nouveau Mécanisme de Marché (NMM) : faisabilitépour le secteur de l’électricité au Maghreb

5. Conclusion

1. Cadre international des N.U.

pour les mécanismes de soutien aux

actions d’atténuation

1. Cadre international des N.U.

pour les mécanismes de soutien aux

actions d’atténuation

Cadre international des NU pour les mécanismes de soutien aux actions d’atténuation

Protocole de KyotoConvention Cadre des Nations Unies sur les Changements Climatiques

(CCNUCC)

Mécanismes de soutienexistants (basés sur le marché)

Mécanismede soutien

existantMécanismes de soutien en cours dedéveloppement (règles inconnues)

Systèmeinternationald’échanged’émission

Mécanismepour un

DéveloppementPropre(MDP)

Mesuresd’AtténuationAppropriées

au niveauNational(NAMA)

Nouveau Mécanisme deMarché(NMM)

Cadrepour les

ApprochesDiverses

(FVA)

mécanismeCrediting

mécanismeTrading

Cadre international des NU pour les mécanismes de soutien aux actions d’atténuation

Protocole de KyotoConvention Cadre des Nations Unies sur les Changements Climatiques

(CCNUCC)

Mécanismes de soutienexistants (basés sur le marché)

Mécanismede soutien

existantMécanismes de soutien en cours dedéveloppement (règles inconnues)

Systèmeinternationald’échanged’émission

Mécanismepour un

DéveloppementPropre(MDP)

Mesuresd’AtténuationAppropriées

au niveauNational(NAMA)

Nouveau Mécanisme deMarché(NMM)

Cadrepour les

ApprochesDiverses

(FVA)

mécanismeCrediting

mécanismeTrading

2. Les Contributions Prévues et

Déterminées au niveau National

(INDC) des pays du Maghreb

2. Les Contributions Prévues et

Déterminées au niveau National

(INDC) des pays du Maghreb

LES OBJECTIFS D’ATTENUATION

Périoded’engagement 2020-2030 2020-2030 2021-2030 2015-2030

Secteursconcernés Energie, Procédés Industriels , AFAUT et Déchets

Gaz concernés CO2, CH4 et N2O

n.d

CO2, CH4 et N2O

Objectif

Réduction relative des émissions GESen 2030 par rapport à un scénarioBAU

Baisse del’intensitécarbone en2030 / àcelle 2010

22,3% 32% 7 à 22% 41%

Réductionscumulées

33,5MtéCO2

401MtéCO2

Estimésaprès 2015

207MtéCO2

LES REDUCTIONS DE GES CUMULEES ESCOMPTEES(en MtéCO2)

LES BESOINS EN FINANCEMENT(en Milliards US$)

LES PLANS D’ACTION D’ATTENUATION :SECTEUR DE L’ENERGIE

ENRs

ContributionNonConditionnelle:

Pompage del’eau avec leSolaire PV

42% de laPuissanceInstallée en2020 à partirdes ENRs

27% de laProductionNationaled’électricité en2030 à partir desENRs

30% de laProductionNationaled’électricité en2030 à partirdes ENRs

15%d’économied’énergie àl’horizon 2030:- EE Bâtiments,Industrie etTransport- +3900 MW CCau Gaz Naturel- Substitutionénergétique GNdans l’industrie

9% d’économied’énergie àl’horizon 2030:- Eclairage efficace- Isolation deslogements- Substitutionénergétique GPL etGN- Réduire à 1% levolume des gaztorchés

30%d’économied’énergie àl’horizon 2030:- EE Industrie- Cogénération- Isolation desbâtiments- Equipementsefficaces- Substitutionénergétique GN

EE

ContributionNonConditionnelle:

Limite d’âgedes véhiculesimportés

15%d’économied’énergie àl’horizon 2030:- EE Bâtiments,Industrie etTransport- +3900 MW CCau Gaz Naturel- Substitutionénergétique GNdans l’industrie

9% d’économied’énergie àl’horizon 2030:- Eclairage efficace- Isolation deslogements- Substitutionénergétique GPL etGN- Réduire à 1% levolume des gaztorchés

30%d’économied’énergie àl’horizon 2030:- EE Industrie- Cogénération- Isolation desbâtiments- Equipementsefficaces- Substitutionénergétique GN

3. Mécanismes de soutien existants :

réalisations du secteur de

l’électricité au Maghreb

3. Mécanismes de soutien existants :

réalisations du secteur de

l’électricité au Maghreb

3.1 - LE M.D.P

Le MDP est l’un des trois mécanismes de flexibilitéétablis par le Protocole de Kyoto.

Mécanisme fondé sur la réalisation des projets deréduction de GES dans les pays en développement.

En vertu de ce mécanisme, pour remplir une partie deleurs obligations de réduction de GES, les paysindustrialisés peuvent acquérir des URCEs généréespar des projets qui réduisent les émissions de GESdans les pays en développement et qui concourent àleur développement durable

Période d’engagement : 2008-2012

Le MDP est l’un des trois mécanismes de flexibilitéétablis par le Protocole de Kyoto.

Mécanisme fondé sur la réalisation des projets deréduction de GES dans les pays en développement.

En vertu de ce mécanisme, pour remplir une partie deleurs obligations de réduction de GES, les paysindustrialisés peuvent acquérir des URCEs généréespar des projets qui réduisent les émissions de GESdans les pays en développement et qui concourent àleur développement durable

Période d’engagement : 2008-2012

PROJETS M.D.P ENREGISTRES

1

7

2

2

1

3

1

3

2

3

1

0

2

4

6

8

10

12

14

16

Mauritanie Maroc Algérie Tunisie Libye

AutresBiomasseSolaireEolienHydro

Total projets MDP enregistrés : 768026 Projets MDP Maghrébinsdont 13 projets de production d’électricité

1

7

2

2

1

3

1

3

2

3

1

0

2

4

6

8

10

12

14

16

Mauritanie Maroc Algérie Tunisie Libye

AutresBiomasseSolaireEolienHydro

PoA M.D.P ENREGISTRES

Total PoA MDP enregistrés : 2874 PoAs MDP Maghrébinsdont 2 PoAs de production d’électricité

LES URCEs GENEREES PAR LES PROJETS M.D.P :SECTEUR PRODUCTION D’ELECTRICITE

FermeEolienne

Porteur deprojet

ktéCO2/ année

Durée descrédits

URCEsgénérées(ktéCO2)

ESSAOUIRA

60 MWONEE 156 10 ans 244

TETOUANE

10,2 MWCimenterieLafarge 29 7 ans x 3 175

SIDIDAOUD

34 MWSTEG 58 7 ans x 3 58

QUEL AVENIR POUR LE M.D.PAPRES 2020 ?

Faible valorisation du potentiel MDP réalisée jusqu’àprésent. Ceci est principalement dû : La complexité du mécanisme Les règles en constante évolution La difficulté de prouver l’additionnalité financière Les coûts de transaction

L’avenir du MDP :

Abandon ?

Réforme : Simplification et Rationalisation dumécanisme ?

Faible valorisation du potentiel MDP réalisée jusqu’àprésent. Ceci est principalement dû : La complexité du mécanisme Les règles en constante évolution La difficulté de prouver l’additionnalité financière Les coûts de transaction

L’avenir du MDP :

Abandon ?

Réforme : Simplification et Rationalisation dumécanisme ?

3.2 - LES N.A.M.As

Concept utilisé dans le Plan d‘Action de Bali adopté àla COP13 en 2007 et a fait également partie del'Accord de Copenhague COP15 en 2009.

Instrument en cours d’élaboration offrant aux pays endéveloppement des opportunités d’accès au soutieninternational financier, technologique et derenforcement de capacités pour les stratégies,politiques et programmes volontaires qui favorisentle développement durable et la réduction de GES.

Les NAMAs sont mesurables, rapportables etvérifiables (MRV) afin d’assurer la transparence desrésultats de réduction d’émissions GES et d’autresbénéfices.

Concept utilisé dans le Plan d‘Action de Bali adopté àla COP13 en 2007 et a fait également partie del'Accord de Copenhague COP15 en 2009.

Instrument en cours d’élaboration offrant aux pays endéveloppement des opportunités d’accès au soutieninternational financier, technologique et derenforcement de capacités pour les stratégies,politiques et programmes volontaires qui favorisentle développement durable et la réduction de GES.

Les NAMAs sont mesurables, rapportables etvérifiables (MRV) afin d’assurer la transparence desrésultats de réduction d’émissions GES et d’autresbénéfices.

N.A.M.As DEVELOPPEESSECTEUR ENERGIE

Thématiques

ObjectifatténuationMtéCO2 /

an

CoûtInvest.

Mds $

ComposantesNAMA

Coûtde laNAMAM$

NAMAPgmEolien

Eolien :

2èmetranche duprogrammeintégrant850 MW enIPP

Formation assistanceintégration EnRsSystème prévisionéolienneAppui contratsconcessionAccompagnementfinances carbone

Assistance MRV

NAMAPgmEolien

Eolien :

2èmetranche duprogrammeintégrant850 MW enIPP

2 3,5

(2000MW)

Formation assistanceintégration EnRsSystème prévisionéolienneAppui contratsconcessionAccompagnementfinances carbone

Assistance MRV

6,5

NAMAPlanSolaireMarocain

Solaire CSP :Phase dedémarrage500 MW

0,8 9

(2000MW)

Financière :subventions d’investet crédits concessionAssistance techniqueà MASEN et sespartenaires

6

N.A.M.As DEVELOPPEESSECTEUR ENERGIE

Thématiques

Objectifatténuation2015-2030MtéCO2

CoûtInvest.

M€

ComposantesNAMA

Coût dela NAMA

NAMACiment

EnRsEEProcédésCo-process

34 980

OrganisationRèglementaireTechniqueFinancière

7,4 M€NAMACiment

EnRsEEProcédésCo-process

OrganisationRèglementaireTechniqueFinancière

NAMAE.EBâtiments

EnRs : CESet PVEE :Isolation

4,1 390TechniqueCommunicationFinancière

4,6 M€

NAMAPlanSolaireTunisien

EolienPV CentraliséCSP

27 5100

Assistance techet R.C.DéveloppementActions pilotes

3,6 M$

N.A.M.As DEVELOPPEESSECTEUR ENERGIE

Notes conceptuelles / Documents NAMAs disponibles(ou en cours de développement)

Activités d’appui : en démarrage

Soutien financier international : actuellement , cesoutien provient principalement de sources bilatéralesbien qu’il soit prévu que des sources de soutienmultilatérales, tel le Fonds Vert pour le Climat,prennent le relais en temps voulu.

Notes conceptuelles / Documents NAMAs disponibles(ou en cours de développement)

Activités d’appui : en démarrage

Soutien financier international : actuellement , cesoutien provient principalement de sources bilatéralesbien qu’il soit prévu que des sources de soutienmultilatérales, tel le Fonds Vert pour le Climat,prennent le relais en temps voulu.

4. Le Nouveau Mécanisme de

Marché (NMM) : faisabilité pour le

secteur de l’électricité au Maghreb

4. Le Nouveau Mécanisme de

Marché (NMM) : faisabilité pour le

secteur de l’électricité au Maghreb

LE NOUVEAU MECANISME DE MARCHE

À Durban, lors de la COP-17 en décembre2012, les Parties ont décidé qu’un nouveaumécanisme de marché international (NMM)doit être établi en vertu de la CCNUCC, quiviendra compléter le MDP et la MOC.

Les détails de la façon dont un NMMfonctionnera sera élaboré et négocié dans lesmois et années à venir.

À Durban, lors de la COP-17 en décembre2012, les Parties ont décidé qu’un nouveaumécanisme de marché international (NMM)doit être établi en vertu de la CCNUCC, quiviendra compléter le MDP et la MOC.

Les détails de la façon dont un NMMfonctionnera sera élaboré et négocié dans lesmois et années à venir.

N.M.M : OPTION CREDITING

Le gouvernement du pays hôte définit, pour le secteurde l’économie, le scénario de référence quireprésente le BAU ainsi qu’un seuil d’accréditationqui représente une réduction par rapport au BAU.

Des crédits sont attribués au gouvernement du payshôte ex post pour chacune des réductions d’émissionsréalisées en sus des réductions nécessaires pouratteindre le seuil d’accréditation.

Chacune des réductions qui permettent d’atteindre unniveau d’émissions plus ambitieux que le seuild’accréditation donnent lieu à des crédits carbone.

Pas de sanction pour le gouvernement si les émissionssont au dessus du scénario de référence.

Le gouvernement du pays hôte définit, pour le secteurde l’économie, le scénario de référence quireprésente le BAU ainsi qu’un seuil d’accréditationqui représente une réduction par rapport au BAU.

Des crédits sont attribués au gouvernement du payshôte ex post pour chacune des réductions d’émissionsréalisées en sus des réductions nécessaires pouratteindre le seuil d’accréditation.

Chacune des réductions qui permettent d’atteindre unniveau d’émissions plus ambitieux que le seuild’accréditation donnent lieu à des crédits carbone.

Pas de sanction pour le gouvernement si les émissionssont au dessus du scénario de référence.

N.M.M : OPTION CREDITING

N.M.M : OPTION TRADING

Le gouvernement du pays hôte définit, pour le secteurde l’économie, le scénario de référence quireprésente le BAU ainsi qu’une cible qui représenteune réduction par rapport au BAU.

Des permis (quotas) sont attribués ex ante augouvernement du pays hôte dans la limite d’un plafondd’échange que la cible représente.

Si, à la fin d’une période de conformité, le pays émetmoins de GES que le nombre de permis qu’il détientpour atteindre la cible ambitieuse, le gouvernementpeut vendre les permis en excès.

Si le pays émet plus de GES que le nombre de permisqu’il détient, le gouvernement devra acheter lespermis manquants et/ou sera soumis à des sanctions.

Le gouvernement du pays hôte définit, pour le secteurde l’économie, le scénario de référence quireprésente le BAU ainsi qu’une cible qui représenteune réduction par rapport au BAU.

Des permis (quotas) sont attribués ex ante augouvernement du pays hôte dans la limite d’un plafondd’échange que la cible représente.

Si, à la fin d’une période de conformité, le pays émetmoins de GES que le nombre de permis qu’il détientpour atteindre la cible ambitieuse, le gouvernementpeut vendre les permis en excès.

Si le pays émet plus de GES que le nombre de permisqu’il détient, le gouvernement devra acheter lespermis manquants et/ou sera soumis à des sanctions.

N.M.M : OPTION TRADING

FAISABILITE DU N.M.M POUR LESECTEUR D’ELECTRICITE AU MAGHREB

Le secteur de l’électricité au Maghreb offre un cadrepropice pour le développement d’un mécanisme decrediting pour les raisons suivantes :

Fort potentiel d’atténuation Engagement politique ferme en termes de réduction

d’émissions de GES sont exprimés dans les INDCs Stratégies énergétiques nationales définies Mise en œuvre, en cours, des projets d’EnRs et d’EE ONEE et STEG ont une expérience en termes de

mécanismes de marché (projets MDP enregistrés) Sur la base des données disponibles, il serait possible de

construire des lignes de base et des seuils d’octroi decrédits

La gestion des données, par les compagnies d’électricité,offre une base solide pour le développement d’un futursystème de MRV

Le secteur de l’électricité au Maghreb offre un cadrepropice pour le développement d’un mécanisme decrediting pour les raisons suivantes :

Fort potentiel d’atténuation Engagement politique ferme en termes de réduction

d’émissions de GES sont exprimés dans les INDCs Stratégies énergétiques nationales définies Mise en œuvre, en cours, des projets d’EnRs et d’EE ONEE et STEG ont une expérience en termes de

mécanismes de marché (projets MDP enregistrés) Sur la base des données disponibles, il serait possible de

construire des lignes de base et des seuils d’octroi decrédits

La gestion des données, par les compagnies d’électricité,offre une base solide pour le développement d’un futursystème de MRV

5. Conclusion5. Conclusion

MDP : Réalisations mitigées.

NAMAs : Soutien des phases préparatoires, maisdifficulté de mobiliser le financement des Activités etProjets.

NMM : nécessité de se préparer aux futurs marchés decarbone le Maroc et la Tunisie ont adhéré àl’initiative Partnership for Market Readiness de laBanque Mondiale :

• Renforcement de capacités• Evaluation des potentiels d’atténuation• Conception et pilotage du mécanisme de crédit• Conception et pilotage du système MRV• Gouvernance, Registre national

Le COMELEC, plateforme pour l’échange d’expériences entermes de préparation aux futurs marchés de carbone ?Exploration de la création d’un marché régional (maghrébin)de carbone ? et son intégration au marché européen decarbone ?

MDP : Réalisations mitigées.

NAMAs : Soutien des phases préparatoires, maisdifficulté de mobiliser le financement des Activités etProjets.

NMM : nécessité de se préparer aux futurs marchés decarbone le Maroc et la Tunisie ont adhéré àl’initiative Partnership for Market Readiness de laBanque Mondiale :

• Renforcement de capacités• Evaluation des potentiels d’atténuation• Conception et pilotage du mécanisme de crédit• Conception et pilotage du système MRV• Gouvernance, Registre national

Le COMELEC, plateforme pour l’échange d’expériences entermes de préparation aux futurs marchés de carbone ?Exploration de la création d’un marché régional (maghrébin)de carbone ? et son intégration au marché européen decarbone ?

Merci pour votre attention

sacherif@steg.com.tn