Les indicateurs d'environnement et de développement durable pour le Canada

7/31/2019 Les indicateurs d'environnement et de dveloppement durable pour le Canada

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3/100Les Indicateurs denvironnement et de dveloppement durable pour le Canada Mandat

La Table ronde nationale sur lenvironnement et lconomie (TRNEE) a t cre pour jouerun rle catalyseur dans la dfinition, linterprtation et la promotion, pour tousles secteurs de la socit canadienne de mme que pour toutes les rgions du pays, desprincipes et de la pratique du dveloppement durable . Cet organisme a pour rle particulier

de dfinir les problmes qui ont des consquences la fois environnementales et conomiques,

danalyser ces consquences, et de tenter de dfinir des mesures qui permettront de trouver un juste

quilibre entre la prosprit conomique et la protection de lenvironnement.

Les travaux de la TRNEE ont pour principal dessein damliorer la qualit de llaboration

de politiques environnementales et conomiques en fournissant aux dcideurs linformation

ncessaire pour quils puissent effectuer des choix clairs qui permettront dassurer un avenir

durable pour le Canada. La TRNEE tente de remplir son mandat comme suit :

indiquer aux dcideurs et aux leaders dopinion le meilleur moyen dintgrer les considrations

conomiques et environnementales dans la prise de dcisions; solliciter activement lopinion des intervenants qui sont directement touchs par un problme et

offrir un lieu de rencontre neutre o ils peuvent tenter de rsoudre les problmes et de

surmonter les obstacles qui entravent le dveloppement durable;

analyser les faits et tendances de lenvironnement et de lconomie dans le but de dfinir

les changements qui favoriseront le dveloppement durable au Canada;

recourir aux rsultats de la recherche et de lanalyse, en particulier des consultations lchelle

nationale, pour aboutir une conclusion quant ltat du dbat sur lenvironnement etlconomie.

Les rapports de la TRNEE prsentent une synthse des rsultats des consultations menes auprs

des intervenants sur les dbouchs qui pourraient soffrir au dveloppement durable. Ils prsentent

aussi de manire sommaire lampleur du consensus et les motifs de divergence. En outre, ils

tudient les consquences de laction ou de linaction, et prconisent des mesures prcises que

certains intervenants peuvent prendre afin de promouvoir le dveloppement durable.

Mandat


4/100Les Indicateurs denvironnement et de dveloppement durable pour le Canada Membres de la TRNEE

PrsidentHarvey L. MeadSainte-Foy, Qubec

Vice-prsidentePatricia McCunn-MillerVice-prsidente des affairesenvironnementales et rglementairesEnCana Corporation

Calgary, Alberta

Vice-prsidentKen OgilvieDirecteur gnralPollution Probe FoundationToronto, Ontario

Harinder P. S. AhluwaliaPrsident-directeur gnralSystmes Info-lectroniques Inc. (IES)

Dollard-Des-Ormeaux, Qubec

Edwin AquilinaConseiller spcial au maireVille dOttawaOttawa, Ontario

Louis ArchambaultPrsident-directeur gnralGroupe-conseil Entraco Inc.North Hatley, Qubec

Jean BlangerOttawa, Ontario

Katherine M. BergmanDoyenne, facult des sciences et professeure lafacult de gologie, Universit de ReginaRegina, Saskatchewan

William J. BorlandDirecteurAffaires environnementalesJD Irving Limited

Saint John, Nouveau-Brunswick

Patrick CarsonNobleton, Ontario

Douglas B. DeaconPropritaireTrailside Caf and AdventuresCharlottetown, le-du-Prince-douard

Terry Duguid

PrsidentManitoba Clean Environment CommissionWinnipeg, Manitoba

Michael HarcourtAssoci principalSustainable Development Research InstituteUniversity of British ColumbiaVancouver, Colombie-Britannique

Marie-Claire Hlie

Vice-prsidenteFinancire Banque NationaleOutremont, Qubec

Membres de la TRNEE


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Linda Louella InkpenSt. Phillips, Terre-Neuve

Diane Frances MalleyPrsidentePDK Projects IncWinnipeg, Manitoba

Cristina Marques

Co-propritaire et promotrice de constructionsDreamcoast HomesToronto, Ontario

Angus RossPrsidentL & A ConceptsScarborough, Ontario

Qussai SamakConseiller syndicalConfdration des syndicats nationauxMontral, Qubec

John WiebePrsident-directeur gnralGLOBE Foundation of CanadaVancouver, Colombie-Britannique

Judy G. WilliamsAssocieMacKenzie FujisawaVancouver, Colombie-Britannique

Prsident-Directeur gnralDavid J. McGuinty

Membres de la TRNEE Les Indicateurs denvironnement et de dveloppement durable pour le Canada


6/100Les Indicateurs denvironnement et de dveloppement durable pour le Canada Comit dorientation des indicateurs de dveloppement durable et

Stuart SmithCoprsident de l'Initiative de lIDDEPrsidentENSYN Technologies Inc.

Peter PearseCoprsident de l'Initiative de lIDDEProfesseur mriteDepartment of Forest Resources Management

Universit de la Colombie-Britannique

Mark AnielskiPrsidentAnielski Management Inc.(Auparavant du Pembina Institutefor Appropriate Development)

Paul AntlePrsident-directeur gnralIsland Waste Management

Karen BrownSous-ministre adjointeService de la conservation de l'environnementEnvironnement Canada

Gary BullProfesseur adjointDepartment of Forest Resources ManagementUniversit de la Colombie-Britannique

Diane CarrollSous-ministre adjointe associePolitiques et communicationsEnvironnement Canada

Ron ColmanDirecteurGPI Atlantic

Peter DrakeVice-prsident etconomiste en chef adjointGroupe Financier Banque TD

Pierre GosselinDirecteurCentre hospitalier universitaire de Qubec

Peter HardiAgrg suprieur de rechercheset directeur de programmeMeasurement and Indicators ProgramInstitut international du dveloppement durable

Yvan Hardy

Sous-ministre adjointService canadien des fortsRessources naturelles Canada

Raymond IvanyPrsidentNova Scotia Community College

Claude-Andr LachanceDirecteurPolitiques publiques

Dow Chemical Canada

Keith LeggatDirecteur excutifPolicy SecretariatAlberta Environment

Comit d or ientat ion des indicateurs de dve loppement durable e t de

l environnement ( IDDE)


7/100Comit dorientation des indicateurs de dveloppement durable et de lenvironnement (IDDE) Les Indicateurs denvironnement et de

David MarshallDirecteur excutifConseil du bassin du Fraser

Margaret McCuaig-JohnstonDirectrice gnraleDEFS - Bureau du sous-ministre adjointFinances Canada

David J. McGuintyPrsident-Directeur gnralTable ronde nationale sur l'environnementet l'conomie

Dann M. MicholsSous-ministre adjointDirection gnrale, sant environnementaleet scurit des consommateursSant Canada

Linda NowlanAncienne directrice excutiveWest Coast Environmental Law Association

Nicholas ParkerDirecteurSustainable Asset ManagementEquity Partners Ltd.

David D. RodierVice-prsident directeur

Environnement, scurit et santNoranda Inc.

Andrew SharpeDirecteur excutifLe Centre d'tude des niveaux de vie

Claude SimardDirecteurDivision des comptes et de la statistiquede l'environnementStatistique Canada

Philip SmithStatisticien en chef adjointSecteur des tudes analytiques et comptes

nationauxStatistique Canada

Robert SmithDirecteur adjointDivision des comptes et de la statistiquede l'environnementStatistique Canada

Danielle TanguayPrsidente

Trma Gestion Conseil Inc.

Hassan YussuffSecrtaire-trsorierCongrs du travail du Canada

Sandra ZagonGestionnaire de projetProjet des indicateursde la qualit de la vieRseaux canadiens de recherche

en politiques publiques

Personnel de la TRNEE

Carolyn CahillConseillre en politiques

Claire AplevichAssocie la recherche


8/100Les Indicateurs denvironnement et de dveloppement durable pour le Canada Table des matires

Table des matires

MANDAT i

MEMBRES DE LA TRNEE iii

COMIT DORIENTATION DES INDICATEURS DE DVELOPPEMENTDURABLE ET DE LENVIRONNEMENT (IDDE) v

MOT DU PRSIDENT xi

MESSAGE DES COPRSIDENTS DU COMIT DORIENTATION DES IDDE xiii

RSUM xvI) Indicateurs nationaux du capital naturel et humain xviiiII) largissement du Systme de comptabilit nationale xixIII) Amlioration des donnes environnementales xxIV) Ltat du dbat xxV) Mise en action des recommandations xxi

RECOMMANDATIONS xxiii

1. INTRODUCTION 11.1 Aperu 31.2 LInitiative des IDDE 4

2. CONTEXTE 72.1 La ncessit dune meilleure information 92.2 Initiatives connexes 11

3. LE MODLE DU CAPITAL 13Les quatre types de capital 15

4. INDICATEURS NATIONAUX DU CAPITAL NATUREL ET HUMAIN 174.1 Le capital naturel 204.2 Capital naturel 1 : Indicateur de la qualit de lair 214.2.1 Description de lindicateur propos 214.2.2 Lindicateur aujourdhui 214.2.3 Justification 224.2.4 Prsentation de lindicateur et amliorations ventuelles 23


9/100Table des matires Les Indicateurs denvironnement et de dveloppement durable pour le Canada

4.3 Capital naturel 2: Indicateur de la qualit deau douce 244.3.1 Description de lindicateur propos 244.3.2 Lindicateur aujourdhui 244.3.3 Justification 254.3.4 Prsentation de lindicateur et amliorations ventuelles 26

4.4 Capital naturel 3 : Indicateur des missions de gaz effet de serre 274.4.1 Description de lindicateur propos 274.4.2 Lindicateur aujourdhui 274.4.3 Justification 284.4.4 Prsentation de lindicateur et amliorations ultrieures 29

4.5 Capital naturel 4: Indicateur du couvert forestier 294.5.1 Description de lindicateur propos 294.5.2 Lindicateur aujourdhui 304.5.3 Justification 324.5.4 Prsentation de lindicateur et amliorations ultrieures 33

4.6 Capital naturel 5: tendue des terres humides 334.6.1 Description de lindicateur propos 334.6.2 Lindicateur aujourdhui 344.6.3 Justification 354.6.4 Prsentation de lindicateur et amliorations ultrieures 35

4.7 Indicateur du capital humain niveau de scolarit de la populationen ge de travailler 36

4.7.1 Description de lindicateur propos 374.7.2 Justification 374.7.3 Prsentation de lindicateur et amliorations ultrieures 38

5. UN MEILLEUR CADRE DINFORMATION SUR LE CAPITAL 395.1 largissement du Systme de comptabilit nationale 415.1.1 Nouveaux comptes du capital naturel 43

Comptes actifs du capital naturel 43Comptes de flux matriels et nergtiques 44Comptes de protection de lenvironnement 45

5.1.2 Les comptes du capital humain 465.1.3 Les comptes du capital social 465.1.4 Un indicateur de la richesse nationale 465.2 Amlioration de la quantit et de la qualit de linformation

environnementale communique aux Canadiens 476. LTAT DU DBAT 49

6.1 Les terrains dentente 516.2 Un indicateur regroup unique ou diffrents indicateurs reprsentatifs 526.3 Quels indicateurs ? 53


10/100Les Indicateurs denvironnement et de dveloppement durable pour le Canada Table des matires

7. RECOMMANDATIONS SUR LES TAPES ULTRIEURES 557.1 Premires tapes : faire rapport sur les indicateurs recommands et les affiner 577.2 Interventions plus long terme 587.2.1 largissement et rorientation du Systme de comptabilit nationale 587.2.2 Soutien au SCIE 587.2.3 Institutionnalisation des recommandations de la TRNEE 58

ANNEXE AGroupes de concertation sur les IDDE : Septembre 2001 - fvrier 2002 A 1

ANNEXE BParticipants aux ateliers lintention des utilisateurs potentiels des indicateurs B 1

ANNEXE CAtelier lintention des conomistes 20 fvrier 2002 C 1

ANNEXE DAssistance technique llaboration des indicateurs : Juillet 2002 fvrier 2003 D 1

ANNEXE ERemerciements E 1Crdits photographiques E 1Notes de rfrences E 3


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Mot du prsident

Les Indicateurs denvironnement et de dveloppement durable pour le Canada Mot du prsident

La Table ronde nationale sur l'environnement et l'conomie (TRNEE) a mis sur piedlInitiative des indicateurs dveloppement durable et de lenvironnement (IDDE)pour tablir un ensemble restreint dindicateurs nationaux, presque tous nouveaux,qui tiendraient compte des biens ncessaires au maintien dune conomie, dune socit et

dun environnement sains pour les Canadiens.

Ltablissement de ces indicateurs repose sur la nouvelle conomie, qui reconnat que le

capital naturel mondial permet des services essentiels la socit, notamment la purification

de lair et de leau, la productivit des sols, la rgulation du climat, la lutte contre les

inondations et la pollinisation des cultures services trop souvent tenus pour acquis mais

dont tous sentendent reconnatre la valeur importante.

titre de prsident de la TRNEE, je suis heureux de prsenter ce rapport qui fait tat de

lensemble des indicateurs conus pour complter la gamme des indicateursmacroconomiques dj en place, notamment le produit intrieur brut. Le document

souligne galement le besoin dune information de qualit sur tous les bien nationaux

importants du Canada, et prsente comme essentielle son tablissement la collaboration

des ministres fdraux, p. ex. Environnement Canada et Statistique Canada, ainsi que des

gouvernements provinciaux. La TRNEE reconnat que lexpansion de la surveillance

environnementale et du systme de comptabilit nationale est une entreprise de longue

haleine. Toutefois, les recommandations de lInitiative des IDDE constituent une premiretape vers la reconnaissance de la vritable valeur de notre capital naturel.

Le prsident de la TRNEE,

Harvey L. Mead


12/100Les Indicateurs denvironnement et de dveloppement durable pour le Canada Message des coprsidents du Comit dorientation

Message de s copr s ident s du Comit d or ientation des IDDE

On ne saurait grer que ce qui est mesurable. Les paramtres que notre socit utilise pourvaluer le succs, par exemple le produit intrieur brut, ne tiennent pas compte desconsquences long terme de nos activits actuelles. En fait, un grand nombre dindicateursconomiques ne mesurent pas les lments dont dpend le maintien de notre qualit de vie, par exemple

les services permis par lenvironnement.

Dans son budget de 2000, le gouvernement du Canada a reconnu cette faille en confiant la Table

ronde nationale sur l'environnement et l'conomie (TRNEE) le mandat dtablir un ensemble

dindicateurs nationaux de lenvironnement et du dveloppement durable. Ces indicateurs permettront

de suivre les rpercussions des pratiques conomiques actuelles sur lactif naturel et humain qui sera

ncessaire aux prochaines gnrations de Canadiens et de Canadiennes.

Mis part les indicateurs mmes, nous recommandons vivement que le Canada devienne un leader dans

ltablissement dun systme de comptabilit nationale rvis, qui prsenterait des donnes sur tous lestypes de capitaux, dont les capitaux naturel et humain. De plus, la TRNEE appuie fortement la

constitution dun meilleur rseau national pour surveiller lactif environnemental du Canada.

La TRNEE a travaill en troite collaboration avec des partenaires cls, entre autres Statistique Canada

et Environnement Canada, ltablissement dun processus multilatral visant la dtermination

dindicateurs peu nombreux mais techniquement solides, crdibles et faciles comprendre. Des

scientifiques, des chercheurs dans le domaine des indicateurs, des organisations non gouvernementales,du milieu universitaire, des responsables de tous les paliers gouvernementaux et des reprsentants du

milieu des affaires et de la finance ont pris part llaboration des recommandations de ce rapport.

Le Coprsident du Comit dorientation, Le Coprsident du Comit dorientation,

Stuart Smith Peter Pearse


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15/100Les Indicateurs denvironnement et de dveloppement durable pour le Canada Rsum

Rsum

La Table ronde nationale sur lenvironnement et

lconomie (TRNEE) a lanc lInitiative des

indicateurs de dveloppement durable et de

lenvironnement (IDDE) afin de trouver des

moyens de mesurer lincidence des pratiques

conomiques actuelles sur les lments de

lactif naturel et humain dont auront besoin lesprochaines gnrations de Canadiens et de

Canadiennes. Soulignant que nous devons

reconnatre que les moyens dont nous

disposons l'heure actuelle pour en mesurer

les progrs sont insuffisants , le ministre des

Finances a annonc lInitiative des IDDE dans

le budget dpos au printemps 2002. Il a

galement dclar que les indicateurs drivs

de cette initiative pourraient avoir sur la

politique publique une incidence plus grande

que toute autre mesure .

LInitiative des IDDE dcoule de la ncessitpour les indicateurs et les systmes dinformationnationaux de mieux tenir compte des lmentsde lactif ncessaires pour assurer le dynamismede lconomie et la sant de la socit et delenvironnement pour les Canadiens. Ceslments de lactif constituent le capital de lanation, un terme conomique utilis dabordpour dsigner les immeubles et lquipement

ncessaires pour assurer la productionconomique future. Les recommandations duprsent rapport reposent sur la notion quedautres types de capital comme lactifenvironnemental qui fournit les services sanslesquels la vie ne serait pas possible sont aumoins aussi importants pour lavenir delconomie que les usines et la machinerie. Afinde garantir des occasions de dveloppement auxgnrations futures, le Canada doit assurer lesuivi de tous ces types de capital et en tenir

compte dans la prise de dcisions conomiques.Sinon, nous risquons dpuiser des lmentsimportants de lactif humain et naturel sansmme nous en rendre compte. Dans le mmeordre dides, nous risquons de ne pas investirsuffisamment dans des lments de lactif quipourraient savrer importants pour ledveloppement ultrieur.

La TRNEE en est arrive la conclusion que lessystmes dinformation nationaux du Canada ne

lui fournissent pas, lheure actuelle, de donnessuffisantes sur lensemble des biens de capital dupays ni sur les liens entre les facteursenvironnementaux, sociaux et conomiques. LeCanada, comme la plupart des autres pays,fonde ses dcisions nationales en matire dedveloppement conomique sur diffrentsindicateurs macroconomiques comme le


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produit intrieur brut (PIB) et sur un Systmede comptabilit nationale (SCN). lheureactuelle, la plupart des indicateurs conomiques,comme le SCN, ne fournissent que peu derenseignements sur le capital naturel, humain ousocial. ce titre, ils ne fournissent quune vuepartielle des facteurs qui ont une incidence sur ledveloppement et ne tiennent pas pleinementcompte des cots et des avantages rels etglobaux des dcisions conomiques. Parexemple, ils ne tiennent pas compte du cot relde la construction de routes dans les zonesagricoles ni de lutilisation des carburantsfossiles.

Afin de remdier cette asymtrie dans ladisponibilit de linformation, la TRNEE atabli un petit groupe dindicateurs faciles comprendre afin dassurer le suivi des autresfacteurs importants pour la populationcanadienne. Ces nouveaux indicateurs viennentsajouter aux indicateurs macroconomiquescomme le PIB et les placent en contexte, sanspour autant les modifier. La TRNEErecommande que Statistique Canada publie cesnouveaux indicateurs une fois lan et que leministre des Finances les intgre son prochaindiscours du budget. Cette tape permettra auxCanadiens de mieux comprendre ltat et lepotentiel de notre conomie.

Par ailleurs, la TRNEE a relev le besoin duneinformation de qualit sur lensemble de lactifnational important. Elle recommande enconsquence lamlioration et llargissement desstructures de donnes et des systmesdinformation pour faire rapport sur le capitalnational. Plus prcisment, nous recommandonsque le gouvernement largisse graduellement leSystme de comptabilit nationale du Canada

(SCN) pour y inclure de nouveaux comptesportant sur le capital naturel, humain et social.Nous recommandons en outre que legouvernement investisse dans lamlioration dessystmes de surveillance et dinformation afin depallier le manque dinformation nationale dequalit sur les questions environnementales.

I) INDICATEURS NATIONAUX DUCAPITAL NATUREL ET HUMAIN

Le fait dajouter la srie restreinte dindicateursadditionnels prsents ci-dessous aux indicateursconomiques actuels permettra aux Canadiensde disposer dun aperu plus fiable de ltat deleur capital national. Comme dans le cas desindicateurs conomiques, ces indicateurs nedonnent pas une image globale; ils illustrentplutt certains aspects du capital naturel ethumain du Canada. Cinq des six indicateursrecommands ont t calculs pour les besoinsde ce rapport, bien que sous une formeprliminaire dans plusieurs cas.

Indicateur de la tendance de la qualit de lair mesure le nombre de Canadiens exposs untype de polluant atmosphriqueparticulirement nfaste, soit l'ozonetroposphrique (O3). Cet indicateur constitue lapremire mesure facilement disponible de laqualit de lair au Canada tablissant le degrdexposition de la population un polluant. Endautres mots, lindicateur permet de tenircompte du nombre de personnes exposes lozone troposphrique ainsi que de laconcentration dozone dans diffrentes rgionsdu pays.

Indicateur de la qualit de leau douce offreune perspective nationale sur la qualit de leaudouce selon les grands objectifs dutilisation deleau au Canada (comme leau potable, lemilieu de vie aquatique, les usages rcratifs etlagriculture). Cet indicateur permettra de voir sileau douce est assez contamine pour empcherlatteinte des objectifs de qualit en fonction deces usages. Lindicateur sera bas sur les donnescombines des indices de la qualit de leau dj

tablis par les provinces et qui sont pour laplupart calculs selon la mthodologie entrinepar le Conseil canadien des ministres delEnvironnement (CCME). Lindicateurpermettra dtablir la proportion des massesdeau dj soumises lobservation qui sontjuges de qualit marginale ou mauvaise .

Rsum Les Indicateurs denvironnement et de dveloppement durable pour le Canadai


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Indicateur des missions de gaz effet de serre retrace toutes les missions de gaz effet deserre au Canada, dont le dioxyde de carbone(CO2), le mthane, loxyde nitreux, leshydrofluorocarbones, les perfluorocarbones etlhexafluorure de souffre. Fond sur l'inventaireactuel des gaz effet de serre tabli parEnvironnement Canada, lindicateur mesurelensemble des missions de ces gaz enmgatonnes dquivalent-CO2. Cet indicateur,dj tabli par Environnement Canada,permettra aux Canadiens un suivi de leurprogression pour ragir au changementclimatique.

Indicateur du couvert forestier mesurelvolution de la proportion boise delensemble du territoire du Canada. Cetindicateur constitue une nouvelle utilisation desdonnes tlmtriques obtenues par satellite etsera le seul lment, lchelle nationale, donner rgulirement un aperu de ltendue desforts.

Indicateur de ltendue des terres humides mesure lvolution de la superficie totale desterres humides au Canada. Il sagit du seulindicateur qui ne peut encore tre calcul,puisquil nexiste pas, lheure actuelle, dedonnes en sries chronologiques sur les terreshumides pour lensemble du pays. Nous avonsquand mme recommand la cration delindicateur en raison de limportance des terreshumides, lesquelles assurent un vaste ventaildactivits conomiques et constituent unexcellent indice de ltat global de la biodiversitau Canada. L'laboration d'un indicateur fiable,bas sur des donnes de tldtection, prendraprs de deux ans.

Indicateur de capital humain (niveau descolarit) mesure le pourcentage de lapopulation ayant poursuivi des tudes au-deldu secondaire. Lindicateur mesure la proportionde la population canadienne des 25 64 ansayant atteint un niveau dtudes secondairessuprieures (formation professionnelle ouapprentissage) ou tertiaires (collgecommunautaire, CEGEP ou universit). Le

capital humain est constitu par lesconnaissances, les aptitudes, les comptences etles attributs dune personne, qui facilitent lacration dun bien-tre personnel, social etconomique . Cet indicateur rvlera nosinvestissements dans un aspect important ducapital humain une main-duvre instruite et nous aidera comprendre notre capacitconcurrentielle dans une conomie mondialeaxe sur le savoir.

II) LARGISSEMENT DU SYSTMEDE COMPTABILIT NATIONALE

Le Systme de comptabilit nationale (SCN) sertde base la plupart des nos principauxindicateurs macroconomiques, y compris lePIB. ce titre, il constitue le cadre le pluslargement utilis pour lanalyse de lconomiecanadienne. Afin dappuyer les nouveauxindicateurs du capital national et dassurer uneinformation complte sur le capital du Canada,la TRNEE recommande dlargir le SCN pour yinclure des mesures du capital naturel, humainet social.

Llargissement du SCN permettra de mesurerlensemble de notre capital et de clarifier les liensentre les facteurs environnementaux, sociaux etconomiques. Il rendra possible une mesure plusprcise de ltat et de lvolution de la richessetotale du Canada, tout en autorisant une prisede dcision claire sur une vaste gammedenjeux.

Cet largissement visant fournir des donnessolides sur chacun des principaux types decapital est une dmarche qui stendra surplusieurs annes. Toutefois, elle devrait treentreprise activement comme objectif long

terme, de manire appuyer le dveloppementcontinu dune conomie canadienne robuste etinnovatrice. Ce travail doit stablir sur les basesdj jetes par Statistique Canada au cours desannes 90 dans llaboration de certains comptesdu capital naturel, comme lactif minral dusous-sol.

Les Indicateurs denvironnement et de dveloppement durable pour le Canada Rsum


18/100Rsum Les Indicateurs denvironnement et de dveloppement durable pour le Canada

III)AMLIORATION DES DONNESENVIRONNEMENTALES

La disponibilit des donnes est le troisimelment crucial des recommandations dcoulantde lInitiative des IDDE. Une bonne partie delinformation environnementale au Canada estincomplte et de qualit curieusement infrieuredans certains domaines. Dans plusieurs cas,linformation environnementale recueillie dansles diffrentes rgions du pays nest nicomparable ni uniforme. Il existe trs peu debases de donnes nationales mises jourrgulirement, mme pour des questionsenvironnementales aussi fondamentales que laqualit de leau. On ne peut en consquencetablir que peu dindicateurs nationaux mis jour sur une base rgulire, en raison du manquede systmes dinformation correspondants.

La ralisation de progrs au plan des rapportsnationaux exigera des ressources importantessous la forme dun financement stable et continupour le Systme canadien dinformation surlenvironnement (SCIE). Elle exigera galementune collaboration accrue entre les diffrentspaliers de gouvernement, de mme que entre lesgouvernements et les organisations nongouvernementales. Lobjectif consiste recueillirlinformation, la partager et la mettre ladisposition de tous les Canadiens. On doitpouvoir compter sur cette information pourtablir des rapports lchelle nationale etpermettre aux gouvernements et citoyens deprendre des dcisions claires sur les questionstouchant lenvironnement et la gestion desressources naturelles.

IV) LTAT DU DBAT

Malgr des dsaccords philosophiques etmthodologiques prvisibles sur ce qui doit tremesur et la faon de le faire, la plupart desparticipants conviennent que les indicateursproposs sur la tendance de la qualit de lair, laqualit de leau, les missions de gaz effet deserre, le couvert forestier, ltendue des terreshumides et le niveau de scolarit fournissenttous aux Canadiens des donnes importantespouvant tre rattaches lactivit conomique.

Plusieurs dsaccords importants sont toutefoissurvenus. Lune des questions les pluscontroverses porte sur la ncessit et le moyen deconsolider linformation sur l'ensemble du capitalnational du Canada. La majeure partie de cettediscussion a tourn autour de la possibilitdlaborer un indicateur montaire regroup de lavaleur nette dudit capital. Les avantages relis ladisponibilit dun seul indicateur de durabilitnational regroup ont d tre valus en regard dela difficult de mesurer tous les types de capitalsur une base montaire.

Au fond, un indicateur regroup est uniquementutile si nous pouvons supposer que tous les typesde capital peuvent tre substitus lun lautre etque cela est souhaitable. En raison de la naturecontroverse de cette question, la prudence dictede ne pas faire en sorte que le systmedinformation du Canada parte de telles. Parconsquent, le modle des IDDE comprend desindicateurs distincts pour certains aspects ducapital humain et naturel. Le SCN largipermettra la fois dassurer le suivi dun ensembleplus vaste dlments de lactif et llaborationdune mesure regroupe dlments de lactifchoisi dont la quantit et les avantages peuvent

tre convertis en valeur montaire de faoncrdible.


19/100Les Indicateurs denvironnement et de dveloppement durable pour le Canada Rsum

Les participants ont gnralement manifestun grand intrt envers le dveloppement d'unensemble d'indicateurs fonds sur le conceptde l'quit transgnrationnelle. Plusieurs onttoutefois fait valoir que le processus aurait dfaire une plus grande place la mesure de lquittransgnrationnelle.

Diffrents participants ont galement faitvaloir que les IDDE doivent fournir dautresrenseignements en plus de la situation desrserves. Puisque les indicateurs gnraux commelindicateur du couvert forestier ne donnent pasde donnes qualitatives importantes, certainsparticipants taient fermement convaincus de lancessit de disposer dindicateurs plus dtaills.De mme, certains participants ont recommanddinclure de linformation sur les pressions dont font lobjet les diffrentes rserves de capitalnaturel. Certains appuient galement la crationdun indicateur de consommation, tel lempreinte cologique . Un indicateur de ce typepermettrait dinformer les Canadiens surles rpercussions cologiques, par exemple de leurshabitudes dans les domaines suivants :conduite automobile, utilisation de lnergie,consommation, production de dchets, entreautres.

V) MISE EN ACTION DESRECOMMANDATIONS

La mise en uvre efficace et rapide desrecommandations contenues dans le prsentrapport exigera la participation active deplusieurs organismes tous les niveaux de lasocit canadienne. Les recommandationsvont du court terme (plupart des indicateurs)jusquau long terme (largissement du SCN trois nouveaux types de capital et tablissementde liens avec les comptes conomiquesactuels). Bien que la TRNEE prsente cesrecommandations au gouvernement du Canadapour quil en assure la mise en uvre, elledploiera au cours des prochaines annes uneffort concert pour faire la promotion de lamise en uvre des recommandations etsensibiliser le public et les dcideurs lutilisation des indicateurs et la valeur duneapproche plus large de la comptabilisationnationale et de la surveillance delenvironnement.

La TRNEE recommande que le ministredes Finances exerce un rle de premier plan ensengageant utiliser les nouveaux indicateurset en aidant tablir les priorits en vue dellargissement du SCN. Statistique Canada sestengage jouer un rle de premier plan enfaisant rapport annuellement sur les indicateursrecommands et, lorsque lorganisation disposerades ressources ncessaires, en assurantllargissement du Systme de comptabilitnationale pour y inclure lensemble des lmentsde lactif. Environnement Canada sest pour sapart engag mettre en uvre le Systmecanadien dinformation sur lenvironnement.


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LInitiative des IDDE de la TRNEE a

produit des recommandations dans trois

grands secteurs. Le premier traite de la

ncessit immdiate de faire rapport sur

un ensemble restreint dindicateurs

loquents qui assurent le lien entre le

capital natural et humain et les facteursnationaux economiques. Les deux

autres secteurs mettent laccent sur les

amliorations qui devront tre apportes

moyen et long terme au cadre

danalyse et la base dinformation afin

de favoriser le dveloppement durable.

Les recommandations dans les trois

grands secteurs sont prsentes ci-

dessous :

1. Rapport annuel sur un ensemble restreintde nouveaux indicateurs nationaux sur lecapital naturel et le capital humain. LaTRNEE recommande que StatistiqueCanada publie chaque anne six indicateurssimples et crdibles sur :

Le capital naturel- Tendance de la qualit de lair- Qualit de leau douce- missions de gaz effet de serre- Couvert forestier- tendue des terres humides

Capital humain : Niveau de scolaritElle recommande en outre que le ministredes Finances intgre ces indicateurs dans son

discours du budget, en complment desindicateurs conomiques actuels.

2. largissement du Systme de comptabilitnationale. La TRNEE recommande que legouvernement du Canada largisse leSystme de comptabilit nationale pour yinclure des renseignements plus dtaills surle capital naturel, humain et, terme, social.Il sera aussi important de complterlensemble restreint dindicateurs du capital

naturel et humain prsent ci-dessus par unsystme plus toff de comptabilisationnationale. Cette mesure permettra de fournirune information complte sur lesimmobilisations du Canada et offrira unebase sur laquelle assurer le dveloppementventuel du Canada et la prservation denotre bien-tre social et de notre santenvironnementale.

3. Amlioration du systme national

dinformation sur lenvironnement. LaTRNEE recommande que le gouvernementdu Canada collabore avec les autres paliersde gouvernement afin damliorer la quantitet la qualit de linformation surlenvironnement. Le Systme canadiendinformation sur lenvironnement (SCIE)devrait jouer un rle central dans lacoordination de cette information.

Les Indicateurs denvironnement et de dveloppement durable pour le Canada Recommandations

Recommandations


21/100

Chapitre un

INTRODUCTION


22/100


23/100Les Indicateurs denvironnement et de dveloppement durable pour le Canada Introduction

1.1 APERU

LInitiative sur les indicateurs de dveloppementdurable et de lenvironnement (IDDE) constitueun effort pour mesurer, lchelle nationale,lincidence de pratiques conomiques actuelles surle capital naturel et humain dont auront besoinles prochaines gnrations de Canadiens.Soulignant que nous devons reconnatre

l'inadquation des moyens actuellement offertspour en mesurer les progrs, le ministre desFinances a annonc lInitiative des IDDE dans lebudget dpos au printemps 2000. Il a galementdclar que les indicateurs drivs de cetteinitiative pourraient avoir une incidence plusgrande sur la politique publique que toute autremesure .

La prmisse fondamentale adopte par la Tableronde nationale sur lenvironnement et

lconomie (TRNEE) dans la conduite delInitiative des IDDE est que notre socit doitmieux tenir compte des lments de lactif quisont ncessaires la bonne sant de la socit etde lconomie. Ces lments dactif constituent le capital de la nation, un terme conomiqueutilis dabord pour dsigner les immeubles etlquipement ncessaire pour assurer laproduction conomique future. Lesrecommandations du prsent rapport reposent surla notion que dautres types de capital comme

lactif environnemental qui fournit les services sans lesquels la vie ne serait pas possible sont aumoins aussi importants pour lavenir delconomie que les usines et la machinerie. LeCanada doit commencer assurer le suivi de tousles principaux types de capital et en tenir comptedans la prise de dcisions conomiques.

En dautres mots, la TRNEE en est arrive laconclusion que la plupart des indicateursconomiques de l'heure, qui mettent laccent surla production actuelle, doivent tre contrebalancspar un accent accru sur la richesse, dans lequel larichesse constitue un concept plus large quienglobe les lments permettant la productionaujourdhui et dans lavenir. Latteinte de cetobjectif exigera des amliorations marques dans

les types dinformation recueillie lchellenationale, en particulier lgard de notre capitalnaturel (qui comprend les aspects relis lenvironnement) ainsi que de notre capitalhumain et social.

Sans un systme permettant dassurer le suivi detous les grands types de capital, nous risquonsdpuiser des parties importantes de notre actifhumain et naturel sans mme nous en rendrecompte. En outre, nous ne pouvons pas

comptabiliser le cot et les avantages rels desdcisions conomiques; par exemple, nous navonspas encore appris tablir le cot rel de gestescomme lapplication dasphalte sur les routes dezones agricoles ou lutilisation des carburantsfossiles. Lun des premiers objectifs des indicateursnationaux et des systmes dinformation prsentsdans ce rapport consiste remdier cetteasymtrie dans linformation disponible.

Introduction


24/100Introduction Les Indicateurs denvironnement et de dveloppement durable pour le Canada

La TRNEE a reu le mandat dlaborer unensemble restreint dindicateurs nationaux delenvironnement et du dveloppement durable, ensappuyant sur la participation dun large ventaildintervenants et dexperts. En consquence, lapremire partie des recommandations portera surla prsentation rgulire dindicateurs du capitalhumain et naturel. Les indicateurs retenus doiventcomplter les indicateurs macroconomiques, quipermettent actuellement de rsumer la situationde lconomie nationale. La TRNEE propose queles indicateurs soient publis annuellement parStatistique Canada et intgrs par le ministre desFinances au discours du budget fdral.

Les deux autres groupes de recommandationsdbordent du cadre des indicateurs et traitent desamliorations qui doivent tre apportes auxstructures de donnes et aux systmesdinformation dune importance cruciale, quiservent faire rapport sur une gamme largie detypes de capital. Dun ct, la TRNEE demandela cration dune base analytique solidepermettant lincorporation des facteurs longterme la prise de dcision conomique parllargissement du Systme de comptabilitnationale (SCN). Le SCN largi comprendrait denouveaux comptes portant sur des types de capitalauparavant ngligs naturel, humain et, terme,social. Dun autre ct, labsence duneinformation de qualit sur ces types de capital aamen la TRNEE recommander fortement uneplus grande surveillance et une amlioration dessystmes dinformation, en particulier en ce qui atrait aux questions environnementales.

Ce rapport prsente les conclusions et lesrecommandations dcoulant de lInitiative desIDDE. Les sections 2 et 3 placent lesrecommandations dans leur contexte, notamment

les raisons pour lesquelles le Canada doit se doterdune base dinformation largie pour complterles indicateurs macroconomiques comme leproduit intrieur brut (section 2) et unedescription du modle de capital sur lequelreposent les recommandations de la TRNEE

(section 3). Les sections 4 et 5 dcrivent lesrecommandations relatives aux indicateurs et linformation respectivement. La section 6 passeen revue les divers grands thmes toujours ltude concernant des aspects importants maisdifficiles des indicateurs de lenvironnement et dudveloppement durable. Enfin, la section 7prsente un aperu des prochaines tapesrecommandes.

1.2 LINITIATIVE DES IDDE

Pour diriger lInitiative des IDDE, la TRNEE amis sur pied un Comit d'orientation de 30membres (voir page v, vi), qui compte desreprsentants du domaine des indicateurs dedurabilit, d'organismes but non lucratif, desuniversits et d'instituts de recherche, de l'tatainsi que du milieu des affaires et de la finance.

Ds le dpart, la TRNEE a travaill en troitecollaboration avec Statistique Canada etEnvironnement Canada afin de sassurer que sesrecommandations et les indicateurs proposssoient crdibles et applicables.

Principaux critres de slection des indicateurs :clart, transparence, absence d'ambigut etcrdibilit au plan scientifique. Par consquent,de nombreux individus ont t invits participer au choix et dveloppement desindicateurs, et donner leurs commentaires surles projets de recommandation. Les publicscibles et les utilisateurs ont galement t inclusdans le processus de slection des indicateurs, demme que de nombreux experts dudveloppement des indicateurs. La liste desparticipants figure aux annexes A D.


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2.1 LA NCESSIT DUNEMEILLEURE INFORMATION

Pour savoir si la socit va bien dans la directionsouhaite, il faut disposer dun systme demesure qui fournit aux dcideurs les signauxdont ils ont besoin pour faire des choix aviss.Les indicateurs constituent un lmentimportant dun tel systme, parce quils

rsument une information loquente propos desystmes complexes.

Le ministre des Finances a lanc lInitiative desIDDE en raison dun fort consensus, au Canadaet ailleurs dans le monde, selon lequel lesindicateurs macroconomiques actuellementutiliss pour valuer le succs dune socit nefournissent quune partie de linformationrequise; ils laissent de ct plusieurs des facteursdont nous dpendons pour la poursuite de notre

dveloppement en tant que socit, et plusparticulirement les services rendus possibles parun environnement propre et par le systmedducation. Qui plus est, les indicateursmacroconomiques mettent laccent sur lerevenu actuel plutt que sur la richesse, alors quecest cette dernire qui constitue la base desrevenus de demain. En ngligeant les besoins desgnrations montantes, les indicateursmacroconomiques laissent dans lombre leprincipal objet du dveloppement durable. La

TRNEE espre quen exprimant laproccupation envers lquittransgnrationnelle en termes de capital , ellepourra tablir un lien vers les enjeuxconomiques, qui sont du ressort du ministredes Finances.

Les limites des indicateurs habituels apparaissentbien dans lexemple du Produit intrieur brut(PIB). Au cours des cinquante dernires annes,le PIB a t la principale mesure nationaleemploye par les dcideurs et le public informpour comprendre le rendement de lconomienationale. Le PIB mesure la valeur montairetotale des transactions effectues sur le marchofficiel. ce titre, il ne donne donc quune

image partielle des facteurs influant sur ledveloppement. Il exclut, par exemple, lesavantages associs au travail effectu par lesbnvoles et les services attribuables gratuitement lenvironnement (notamment la protectioncontre les ultraviolets). De plus, parce quil a tconu pour mesurer lactivit conomique totale,le PIB inscrit ple-mle comme lments positifstoutes les transactions menes sur le march,mme le cot regrettable du traitement dunenfant qui souffre dune crise dasthme cause par

la pollution de lair. Le PIB na pas t conupour servir dindicateur sommaire de laprogression globale dune socit, mme s'il estsouvent utilis cette fin.

Le premier objectif de lInitiative des IDDEconsistait donc sattaquer aux limites desindicateurs macroconomiques comme le PIB enlaborant de nouveaux indicateurs permettant desurveiller certains autres facteurs jugs importantspar les Canadiens. Ces nouveaux indicateurs ont

t conus pour complter et relativiser lesindicateurs macroconomiques, et non pour lesmodifier.

Les Indicateurs denvironnement et de dveloppement durable pour le Canada Contexte

Contexte


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2. largissement du Systme de comptabilitnationale : La TRNEE recommande la crationde comptes dtaills non regroups lappui delensemble restreint dindicateurs du capitalnaturel et humain propos. Ces comptes(semblables aux comptes conomiques dtaills lappui du PIB) seraient inclus dans le Systme decomptabilit nationale et lui seraient compatibles.En outre, afin de permettre une informationcomplte sur lactif du Canada, la TRNEEpropose que le gouvernement du Canada largissele SCN au-del des secteurs reprsents par lesindicateurs afin dinclure une informationdtaille sur tous les types de capital naturel,humain et, terme, social.

3. Amlioration de linformation nationale surlenvironnement : La TRNEE recommande augouvernement du Canada de collaborer avec tousles ministres dtenant un mandat pertinent etavec tous les autres paliers de gouvernement afindoptimiser, lchelle nationale, la qualit et laquantit de linformation sur lenvironnement. Enparticulier, la TRNEE souligne la raret des basesde donnes mises jour rgulirement surdiffrents aspects du capital naturel. La TRNEEpropose que le Systme canadien dinformationsur lenvironnement joue un rle central dans lacoordination de la prsentation de cetteinformation.

2.2 INITIATIVES CONNEXES

LInitiative des IDDE a bnfici de lactivitimportante en cours au Canada, et ailleurs dansle monde, en matire de dveloppement denouvelles approches pour les indicateurs dudveloppement durable et de lenvironnement,et elle sen est inspire. Par exemple, la TRNEEa mandat et appuy divers groupes dexperts et

organisations actives dans ce domaine auCanada. Ces efforts ont soulign le fait queplusieurs paliers de gouvernement, entreprises etorganisations non gouvernementales sontengags dans le dveloppement de nouveauxoutils permettant dvaluer les progrs dediffrents aspects du dveloppement durable etden faire rapport.

Diverses initiatives dinformation sont en cours;elles visent des buts diffrents. Certaines, parexemple celle anime par le Conseil du bassin duFraser, mettent laccent sur le plan local ourgional pour faire le suivi des liens entre la santdes rsidents, ltat des cosystmes locaux etltat de lconomie rgionale. Dautrestravaillent lvaluation des rpercussions dunlarge ventail de facteurs sociaux etenvironnementaux lchelle provinciale. Cestpar exemple lobjectif de deux initiativescanadiennes le Alberta Genuine ProgressIndicator Accounting Project du PembinaInstitute for Appropriate Development, et lesefforts mens par GPI Atlantic dans le but decalculer diffrents aspects du progrs rel enNouvelle-cosse.

Certaines initiatives ont une porteinternationale. Le travail permanent de laBanque mondiale sur la richesse des nations et l'indice de durabilit environnementale duForum conomique mondial reprsentent deuxapproches diffrentes permettant de comparerdes pays sur la base dun ensemble de facteursconomiques, environnementaux et sociaux. Lapremire dmarche repose sur la montarisationde divers types cls de capital, alors que laseconde met laccent sur la pondration et leregroupement dun large ventail dindicateursde durabilit environnementale bass surdiffrentes units physiques.

Quelques initiatives partent dun point de vuediffrent. Au lieu de mesurer la durabilit denotre parcours de dveloppement, des initiativescomme le projet des indicateurs de la qualit devie des Rseaux canadiens de recherche enpolitique publique mettent laccent sur la mesurede la qualit de vie actuelle. Ces initiatives font

souvent appel la consultation et au dialogueavec les citoyens afin de dterminer ce quilsconsidrent important en matire de qualit devie au Canada, et pour aborder le large ventailde facteurs complexes participant de cettevaluation.

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Chapitre trois

LE MODLE DU CAPITAL


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Le modle du capi ta l

Les Indicateurs denvironnement et de dveloppement durable pour le Canada Le modle du capital

Les recommandations de la TRNEE, et

plus particulirement celles qui portent

sur le Systme de comptabilit

nationale, reposent sur un cadre de

capital. Lobjectif gnral de cette

approche est dassurer le suivi quant aux

rserves des diffrents types de capital

utiliss lheure actuelle pour appuyer

le dveloppement et qui offriront des

options quant au dveloppement venir.

Aux fins de cette dmarche, nous considronsque le capital est form de lensemble deslments de lactif du Canada qui nouspermettent de crer les ensembles de rsultats

conomiques et sociaux appuyant ledveloppement continu. Ces lments dactifsenglobent le capital produit, qui comprend lamachinerie, les btiments, les rseaux detransport, etc.; le capital naturel, qui comprendlespace o nous habitons, les matires premiresque nous utilisons et lenvironnement propredans lequel nous voluons; le capital humain,qui nous permet de tirer le meilleur partipossible de nos connaissances et de nosaptitudes; le capital social, qui facilite les

innombrables interactions humaines ncessaires une socit saine. Pour que les gnrationsfutures puissent disposer doptions leurpermettant de se dvelopper de la manire quileur convient le mieux, nous nous devons deprserver laccs ces ressources.

Outre le maintien en sant des cosystmes, lundes grands objectifs du dveloppement durableconsiste faire en sorte que lactivit

conomique daujourdhui nempche pas lesgnrations venir de crer une conomie saineet de faire leurs propres choix en matire dequalit de vie. Cet accent sur la prservation ducapital ne veut pas dire que lconomie doitrester statique. Les lments constitutifs dunequalit de vie voluent constamment. Lun desobjectifs de la durabilit est donc de permettre la gnration actuelle de chercher raliser ce

qu'elle considre comme une vie de qualit, touten sassurant que les gnrations venirdisposeront au moins de choix et de moyenscomparables un capital appropri pourconcrtiser leurs propres objectifs.

Ce modle exige une vue plus large du capital,comprenant des lments qui ne sont pasngocis sur les marchs. Le modle propos parla TRNEE reconnat quatre types de capital produit, naturel, humain et social , comme on

la vu ci-dessus.

Les quatre types de capital

Capital produit : les biens produits qui, au fildu temps, gnrent des avantages pour leurspropritaires, en contribuant la productiondautres biens et services. Le capital produitcomprend lquipement, les btiments, lamachinerie et les autres lmentsdinfrastructure.

Capital naturel : les rserves et les systmesenvironnementaux ayant fait ou non lobjetdune valuation en argent et qui nousfournissent les nombreux matriaux et servicessur lesquels nous pouvons compter poursoutenir lactivit conomique, notamment lesressources naturelles, la terre et lescosystmes. De nombreux commentateurs, ycompris ceux qui sont associs lInitiative


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des IDDE, considrent que lactifenvironnemental est essentiel notre survie.

Capital humain : les connaissances, lesaptitudes, les comptences et les attributsdune personne, qui facilitent la cration dunbien-tre personnel, social et conomique1 .Cette dfinition du capital humain transcendeles lments relis directement laproductivit et englobe des facteurs quirefltent les valeurs plus larges associes unepopulation instruite et en sant.

Capital social : lment le moins biencompris dans la typologie propre au cadre derfrence des IDDE, ce capital peut trelargement dfini comme lensemble desrelations, rseaux et normes qui facilitentlaction collective, y compris les dispositionsinstitutionnelles officielles ou non2 . Ilenglobe la cohsion sociale et constitueun aspect important pour plusieurs mesuresde la qualit de vie.

Cet accent sur le capital nous fait passer desmesures traditionnelles de lactivit conomiqueactuelle (comme le PIB) aux tendances relevesdans lutilisation des rserves des diffrentesformes de capital sous-jacentes audveloppement et aux investissements dans cesdernires. Les indicateurs et les comptesnationaux labors selon ce modle de capitaldevraient en consquence nous aider deuxgards importants : gnrer une perception de la situation

densemble et des tendances des rserves decapital dont dpend lconomie pour sonrendement actuel et futur;

comprendre les liens entre les diffrents typesde capital faisons-nous augmenter les

rserves dun type de capital aux dpens dunautre ? Ce fonctionnement nuira-t-il ladurabilit long terme de lconomie ?

Comme pour n'importe quelle approche ousituation de dveloppement des indicateurs, lemodle du capital prsente certaines limitations.Dun point de vue pratique, il y a des limites la capacit de mesurer et de prsenter toutes lesfacettes de chaque type de capital. Et, fait aussiimportant, le modle du capital noffre encorequune reprsentation partielle de notre situationen tant que socit plusieurs participants delInitiative des IDDE estiment qu'il faudraplutt dcrire la totalit de limage. Certainsaspects manquants ont trait des conceptsintangibles quil est difficile de reprsenter dansdes indicateurs nationaux dans ce contexte(satisfaction personnelle, participation sociale,etc.). Une autre limitation importante dumodle du capital, tel quil est appliqu ici surune base nationale, rside dans le fait quil netient pas directement compte de lincidence de laconsommation canadienne sur les rserves decapital naturel du reste du monde (ce point estabord au chapitre 6.3).

En dpit de ces limites, le modle du capitalapparat comme une base pratique et robustepour des indicateurs de dveloppement durableprsentant la capacit de relier lactivitconomique actuelle des considrations longterme. Des initiatives rcentes, comme le travailsur la richesse des nations effectu par laBanque mondiale, le U.S. Interagency WorkingGroup on Sustainable Development Indicatorset les travaux sur les indicateurs de progrsvritables mens au Canada (par le PembinaInstitute for Appropriate Development et GPIAtlantic), font tous appel, dans une certainemesure, une approche fonde sur le capital. LaTRNEE appuie fortement le modle du capital,considrant quil constitue une base adquatepour llargissement du Systme de comptabilit

nationale et llaboration de nouveauxindicateurs, permettant une information pluscomplte quant aux rpercussions des choixactuels sur les possibilits venir.

Le modle du capital Les Indicateurs denvironnement et de dveloppement durable pour le Canada


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Chapitre quatre

INDICATEURS NATIONAUX DU CAPITAL

NATUREL ET HUMAIN


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Les difficults de regroupement des donnes ontgalement conduit la conclusion quil taitprfrable, dans un premier temps, de sen tenir un seul type de polluant. Le simple fait decombiner les concentrations de deux polluantsen un seul indicateur crerait un effet de masqueindsirable. Prenons pour exemple une situationdans laquelle la concentration de lun des deuxpolluants diminue alors que celle de lautreaugmente dans les mmes proportions lindicateur ne montrerait alors aucunchangement. Lapproche reconnue consiste donc comparer la concentration de chaque polluant des normes sanitaires acceptables afin dtablirlindice regroup. Toutefois, il nexiste pas lheure actuelle de normes sanitaires qui soientcrdibles et jour en ce qui a trait lozone ouaux matires particulires.

Environnement Canada et Sant Canadatravaillent actuellement llaboration dunindice amlior de la qualit de lair, fond surles risques pour la sant; on espre que ce

processus permettra dtablir la mthodologie envue dun indicateur fond sur plus dunpolluant. Plus tard, ce processus mnera aussi la mise au point dun indicateur reliantdirectement les effets potentiels sur la sant etlexposition aux polluants. La TRNEE proposeque Sant Canada et Environnement Canadapoursuivent leurs travaux sur ce nouvel indice dela qualit de lair.

4.3 CAPITAL NATUREL 2 :INDICATEUR DE LA QUALITDEAU DOUCE

4.3.1 Description de lindicateur propos

La prsence dune eau propre est une fonctioncologique cruciale, qui soutient la fois lhabitatnaturel et un grand nombre dactivitsconomiques. Lagriculture, le tourisme et lesactivits industrielles, par exemple, sont touchspar le degr de pollution des lacs, des rivires etdes autres plans deau ou cours d'eau.

Lindicateur de la qualit de leau douce permettraune mesure nationale de la qualit globale deleau, tablie partir dobjectifs relis aux grandesutilisations de leau au Canada(par exemple, leauutilise pour la vie aquatique, les activitsrcratives et lagriculture). Lindicateur permettradvaluer si la qualit de leau est altre au pointde ne plus satisfaire les objectifs relis cesutilisations bnfiques (cest--dire les utilisationsqui ne dtriorent pas la qualit de leau). Commeil s'agit l d'un des indicateurs les plus complets dela qualit de leau au pays, celui-ci regroupera pourla premire fois les donnes des indicesprovinciaux existants et permettra dtablir laproportion des masses deau dj soumises lobservation qui sont juges de qualit marginale ou mauvaise1 . Lindicateur reposera sur lamthodologie entrine par le Conseil canadiendes ministres de lEnvironnement (CCME).

4.3.2 Lindicateur aujourdhui

Un certain nombre dadministrations au Canadacalculent dj des indices de la qualit de leau partir dun rseau de masses deau soumises lobservation. En effet, des indices de qualit de

leau sont dj tablis selon la mthodologie duCCME pour des masses deau situes en Alberta,en Colombie-Britannique, au Manitoba, auNouveau-Brunswick, Terre-Neuve et Labrador,dans les Territoires du Nord-Ouest (pour le fleuveMackenzie), en Nouvelle-cosse et lle-du-Prince-douard. Des donnes similaires sontgalement recueillies en Ontario et au Qubec,bien que ces deux provinces nappliquent pas la


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seuil largement reconnu et utilis parlOrganisation des Nations unies pourlagriculture et lalimentation afin de dfinir cequi constitue une fort8. La fermeture du couvertreprsente le pourcentage de la surface du sol quiserait recouvert par une projection verticale versle bas du feuillage de la cime des arbres. Lafermeture est gale 100 pour 100 lorsque le solest entirement recouvert. Elle peut tre rduitepar la dforestation ou par des perturbationsnaturelles ou relies lactivit humaine. Ellepeut galement augmenter en raison dureboisement ou de la repousse.

Les forts constituent lune des plus importantesressources naturelles du Canada. Bien quunemesure du couvert forestier ne constitue pas unemesure de la sant de la fort ou des fonctionscologiques quelle assure, elle nen fournit pas

moins une indication de ltendue totale descosystmes forestiers au Canada.


Lvolution du couvert forestier dans le tempspeut tre analys par tldtection. Il sagit dunprocessus complexe, qui demande un talonnageet une validation pousss. lheure actuelle,nous disposons de donnes pour valuerltendue des forts au Canada (cest--dire leszones prsentant une fermeture du couvert ausol suprieure 10 pour 100) mais uniquementpour une seule anne (1998). La carte de lafigure 1 montre la fermeture du couvert au solpour chaque kilomtre carr (100 hectares) demasse continentale du Canada, partir dimagessatellite prise durant cette anne. Lindicateur ducouvert forestier deviendra utile lorsquil aura t

Figure 1 Couvert forestier, 1998

Source : Carte prpare pour la TRNEE par Statistique Canada et Ressources naturelles Canada.


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calcul durant un certain nombre dannes,permettant ainsi de mesurer les tendances danslvolution du couvert forestier.

Les forts du Canada ont t subdivises en 12cozones, dlimites selon les interactions entreles facteurs relis ce qui suit : gologie,topographie, sol, vgtation, climat, faune, eauet activit humaine. Le tableau 2 montre lasurface prsentant une fermeture de couvertsuprieure 10 pour 100 dans chacune de cescozones. Lindicateur de couvert forestierreprsente la somme de ces surfaces 392millions dhectares en 1998. Ces 392 millionsdhectares ne comprennent pas les peuplementsclairsems et irrguliers situs au Nord de lalimite traditionnelle de la fort septentrionale,qui peuvent prsenter une fermeture du couvertsuprieure 10 pour 100. Du point de vue deleffet sur le changement climatique et dudveloppement durable du Nord, il seraimportant de dtecter et de faire rapport de cespeuplements nordiques, mais il faudra beaucoupde recherches avant de pouvoir obtenir uneestimation prcise.

Tableau 2 Rpartition de lindicateurde couvert forestier selon lescozones, 1998

cozone Aire (millions ha)Plaines de la Taga 32Bouclier de la taga 37Bouclier boral 145

cozone maritimede lAtlantique 18Plaines fort mixte 3Plaines borales 49Prairies 1Taga de la cordillre 5Cordillre borale 27cozone maritimedu Pacifique 13Cordillre montagnarde 38Plaines hudsoniennes 24Total 392

Source : Calcul pour la TRNEE par StatistiqueCanada et Ressources naturelles Canada.


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Les donnes de 1998 doivent tre prises commeune valuation prliminaire de ltendue desforts au Canada. Un indicateur beaucoup plusprcis du couvert forestier pourra tre tabliaprs que les donnes de tldtection auront tcompares des relvements au sol fournis par leService canadien des forts. La TRNEE proposeque les versions ultrieures de lindicateur fassentlobjet dune telle vrification.

4.5.3 Justification

En rgle gnrale, au dclin du couvert forestiercorrespond un dclin de lapprovisionnementtotal en services assurs par les cosystmesforestiers. Sur le plan mondial, la dforestationrsultant de pratiques dexploitation forestirenon durables et de la conversion des forts dautres utilisations du sol constitue un facteurimportant de la rduction de la biodiversit etdautres ressources forestires.

Au Canada, la capacit de mesurer lvolutiondu couvert forestier a t limite dans le passpar la difficult de recueillir des donnesnationales sur une si grande surface en tempsopportun. La prparation dun inventaire desressources forestires stend habituellement surplusieurs annes, les diffrents inventairesprovinciaux tant effectus et termins desmoments diffrents. Les mises jour de cesinventaires taient peu frquentes. Parconsquent, les donnes dont nous disposons surles forts, y compris la compilation nationale desdonnes sur les forts, se prtent mal lacration de sries chronologiques.

Toutefois, lavnement de la technologie detldtection par satellite entrane dans sonsillage des lments innovateurs. Lindicateur ducouvert forestier propos fournira une mesure entemps opportun de ltendue des forts auCanada, partir dimages satellite de lensemblede la zone forestire, images prises, en fait, unmme moment et intervalles rguliers.Lindicateur sera mis jour chaque anne, partir dimages satellite fournies par le Centrecanadien de tldtection et sera valid par lesmesures du couvert arbor de lInventaireforestier canadien (NATINV). Les programmesNATINV et EOSD (Observation de la Terrepour le dveloppement durable des forts)fourniront galement un point de rfrence pourles zones forestires prsentant une fermeture ducouvert suprieure 10 pour 100.

Parce que lindicateur propos mesure le couvertforestier, il pourrait donner une valeur diffrentede lestimation actuelle des terres forestires auCanada, laquelle est base sur une compilationdes inventaires forestiers manant de diffrentessources. Distinction importante entre couvertforestier et terres forestires : ce dernier termeenglobe des zones qui peuvent avoir fait lobjetdune rcolte ou avoir t dvastes (par exemplepar un incendie), et qui peuvent de ce fait avoirtemporairement perdu leur couvert forestier.

Le nouvel indicateur du couvert forestierconnatra des fluctuations annuelles refltant lafois les changements temporaires, comme ceuxqui sont dus lexploitation forestire, auxvnements naturels ou au reboisement, et leschangements de nature plus permanente, commela dforestation, le boisement ou la modificationde lutilisation.

Bien quune mesure du couvert forestier ne soitpas la mme chose quune mesure de la sant dela fort ou des fonctions cologiques quelleassure, elle nen fournit pas moins une indicationfacile comprendre et immdiatementdisponible de ltendue totale des cosystmesforestiers au Canada.

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Lindicateur des terres humides est le seulindicateur propos pour lequel il nexiste pas lheure actuelle de donnes nationalesraisonnablement crdibles. Malgr labsence dedonnes de qualit sur le suivi chronologique deltendue des terres humides au Canada, nousdisposons de preuves suffisantes pour tablir queles terres humides peuvent tre menaces et quedes indicateurs doivent tre tablis leurendroit.

La figure 2 donne une estimation grossire de ladistribution des terres humides au Canada.Malheureusement, comme nous lexpliquons aupoint 4.6.3, la plupart des donnes utilises pourla produire prsentent de srieuses lacunes.

En rgle gnrale, les terres humides sont situesdans les provinces centrales et sont le moinsrpandues dans lEst de lArctique et dans lesrgions montagneuses. Par exemple, on trouvedes concentrations importantes de terreshumides dans le Bouclier boral et les plaines dela taga. Plus prcisment, les concentrations lesplus leves de terres humides se trouvent dansla rgion situe au sud de la baie dHudson, auNord du lac Winnipeg, la frontire entrelAlberta et les Territoires du Nord-Ouest et celle qui spare le Yukon des Territoires duNord-Ouest.

Indicateurs nationaux du capital naturel et humain Les Indicateurs denvironnement et de dveloppement durable pour le Canada

Figure 3 Distribution des terres humides, 1986

Source: nergie, mines et ressources Canada, Distribution des terres humides , Atlas national duCanada, 5e dition (1986). Cit dans Statistique Canada, Lactivit humaine et lenvironnement


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Une partie importante des terres humidessitues dans le sud du Canada ont t perduespar drainage ou conversion dautres usages. Parexemple, on estime que les conversions sont delordre de 70 pour 100 pour les fondrires desPrairies, 65 pour 100 pour les marais salants delAtlantique, 80 98 pour 100 pour les maraisen milieu urbain, 70 pour 100 pour les maraisdestuaire du Pacifique, et 70 80 pour 100pour les rives marcageuses et les marcages feuillus du sud de lOntario et de la valle duSaint-Laurent9. Ces valuations ne sont toutefoisque des estimations et ne se fondent pas sur desdonnes concrtes vrifiables.

4.6.3 Justification

Malgr labsence de donnes chronologiquesimmdiatement disponibles sur lvolution desterres humides, la TRNEE a choisi de conservercet indicateur pour deux raisons : lexistence demthodes et de sources de donnes satellite quipourraient permettre la cration court termedun indicateur crdible de ltendue des terreshumides et limportance de ces dernires.

Les terres humides constituent un typeimportant de capital naturel, riche par saproductivit et sa diversit. Les milieux humidesabritent, nourrissent et protgent un grandnombre despces. Au Canada, on estime que lescosystmes humides abritent plus de 600espces animales chassables et autres, dont untiers des espces menaces du Canada10. Lesterres humides sont galement des points chaudsde la biodiversit, et l'on croit mme que lesrserves de terres humides du Canada pourraientservir tablir par procuration la sant delcosystme global.

Les terres humides assurent galement denombreuses fonctions cologiques essentielles. Lesactivits biologiques quelles soutiennent aident filtrer et purifier leau, et entreposer de grandesquantits de carbone. Par la rtention et lalibration de grands volumes deau, les terreshumides contribuent au renouvellement et lartention des eaux souterraines, au contrle desinondations et des eaux de ruissellement, larduction de lrosion et la protection des

rivages. De plus, elles soutiennent indirectementun large ventail dactivits conomiques, commela pche, lagriculture et les activits rcratives.Dans plusieurs secteurs au Canada, y compris lesecteur industriel, on se dit proccup parlrosion et l'tat de sant des terres humides.Toutefois, il nexiste lheure actuelle aucunecomprhension de ltendue de cette rosion, nide mesure ou rapport qui se ferait lchellenationale. Malgr le savoir-faire considrable duCanada en matire de terres humides, les donnesactuelles ne permettent pas la cration dunindicateur national, en raison de labsence dunecouverture suffisante, de sries chronologiques etde normes, de classification et dchellesuniformes qui permettraient de regrouper cesdonnes.

lheure actuelle, on compte au Canada plusieursinventaires des terres humides, y compris descartes prsentant la position estimative des terreshumides et des tourbires au Canada (voir figure2). Toutefois, ces cartes ont t produites partirde donnes recueillies des priodes diffrentes(dans certains cas, les donnes les plus rcentesdatent des annes 60) et ne permettent pasdanalyses des sries chronologiques; de plus leurrsolution est trs basse. Bien quil existe diffrentsinventaires rgionaux et provinciaux11, il estdifficile de les combiner pour obtenir lareprsentation dune zone plus tendue.

Si cet indicateur est mis en place, il sagira du seulindicateur permettant une valuation rapide delvolution des terres humides lchelle nationale. ce titre, il sagirait dun outil important danslvaluation des menaces envers ce typedcosystme, par exemple linfluence duchangement climatique (plus particulirement ence qui a trait aux terres humides du Nord) et de

lurbanisation.4.6.4 Prsentation de lindicateur et

amliorations ultrieures

En raison des profondes lacunes dans les donnesactuelles, il faudra environ deux ans de travailpour laborer et raffiner les donnes satellitencessaires en vue dun rapport sur lindicateur deltendue des terres humides.


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Un mei l leur cadre d informationsur le capital

Les Indicateurs denvironnement et de dveloppement durable pour le Canada Un meilleur cadre dinformation sur le capital

Le mandat premier de lInitiative des

IDDE portait sur llaboration des

indicateurs. Cependant, il est rapidement

devenu vident que la qualit de ces

indicateurs reposait sur celle des systmes

dinformation dont ils sont drivs. En

raison de limportance prise par la qualit

de linformation et des donnes, la TRNEE

recommande la cration dun systme

national dinformation sur le capital. Ce

systme prsentera deux grandes

caractristiques :

Il tissera de meilleurs liens entre les enjeux

conomiques et le patrimoine. En largissant leSCN pour y inclure des comptes de capitalnaturel, humain et social, le systme offrira uncadre danalyse beaucoup plus robuste pourlintgration des considrations long termedans la prise de dcision conomique.

Il augmentera la quantit de donnes nationalesuniformes et de qualit sur lenvironnement.Un lment cl de la cration de nouveauxcomptes de capital sera la fourniture duneinformation plus abondante et, selon toute

probabilit, dune information nouvelle.Laugmentation du soutien accord aux effortsde surveillance (y compris linformation detldtection) et au SCIE constitue un lmentcrucial du succs de cette proposition.

Comme nous lavons signal plus haut, les travaux court terme porteront sur llargissement duSCN dans les secteurs directement relis auxindicateurs proposs. La section qui suit prcise lavision long terme. Elle fournit galement unevaluation dtaille du systme recommanddinformation sur le capital, qui comprend unedescription des nouveaux comptes nationaux dontla cration est propose dans le cadre du SCN et

une discussion du rle du SCIE1

.

5.1 LARGISSEMENT DU SYSTMEDE COMPTABILITNATIONALE

Le SCN, qui a volu au fil des cinquantedernires annes, sert de base la plupart de nosprincipaux indicateurs macroconomiques, ycompris le PIB et la balance commerciale. cetitre, il constitue le cadre le plus largement

utilis pour lanalyse structurelle de lconomiecanadienne. Afin de fournir des donnes pour lesnouveaux indicateurs du capital national et uneinformation complte sur le patrimoinecanadien, la TRNEE recommande augouvernement du Canada dinvestir dans unlargissement permanent du SCN afin dyinclure des mesures explicites du capital naturel,humain et social.

Le SCN fournit dj des renseignements

importants pour le soutien de lanalyseconomique et des dcisions de dveloppement.Toutefois et de toute vidence, il est ncessairedtendre la porte de ce type danalyse et defonder les dcisions de dveloppement sur unecomprhension plus approfondie des


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5.1.1 Nouveaux comptes du capital naturel

Dans le Systme de comptabilit nationale, lescomptes du capital naturel devraientcomprendre : des comptes dactif du capital naturel; des comptes de flux de matriel et dnergie; des comptes de protection de lenvironnement.

Comptes dactif du capital naturel

La quantit et la qualit de linformation sur lecapital naturel varient considrablement. Lecapital naturel peut tre mesur de multiplesfaons. Les plus directes sont les mesures desrserves de capital naturel. Statistique Canada alabor des comptes de base, quoiqueincomplets, pour certaines rserves de ressourcesnaturelles (bois duvre, ressources souterraineset terres) et certaines zones terrestres; toutefois,cet organisme ne dispose que de trs peudinformation sur dautres rserves de ressourcesnaturelles (ressources aquatiques et marines) etde virtuellement nulle information sur lactifenvironnemental qui assure le flux des fonctionscologiques.

Certains indicateurs du capital naturel abordentgalement les tendances lpuisement ou ladgradation du capital naturel. StatistiqueCanada et les organismes des ressourcesnaturelles du Canada et des provinces disposentde certains renseignements sur la consommationdes ressources naturelles (c.--d. surlpuisement). Toutefois, Statistique Canada nerecueille elle-mme aucune donne sur ladgradation. Le succs de llargissement duSCN dpendra de la cration de partenariatsavec les organismes qui recueillent ce type dedonnes (Environnement Canada, Ressources

naturelles Canada et Agriculture Canada).Dautres ministres et organismesgouvernementaux, des universitaires et desorganisations non gouvernementales conserventdes donnes pertinentes sur ces rserves, mais lesdonnes sont gnralement disperses etincompltes et ne sont pas intgres lchelle

nationale. Malgr des efforts de diffusionimportants sur le plan des installations, lesdonnes nationales sur la pollution sont limiteset manquent duniformit, alors que dautresfacteurs qui ont une incidence sur la situation denotre capital naturel, comme lurbanisation et letourisme, sont mal mesurs ou ne sont pasmesurs du tout. Par consquent, laparticipation du SCIE et la ncessit dunesurveillance accrue sont de la plus grandeimportance.

Les comptes du systme largi mesureront laquantit de capital naturel (ressources naturelles,terres et cosystmes) et lvolution annuelle deces rserves occasionne par les processusnaturels et les activits humaines. Ces rservesserviront de base lvaluation de la richesse enressources naturelle, qui pourrait ensuite treintgre lestimation globale de la richessenationale du Canada dans le cadre du Systmede comptabilit nationale (voir section 5.1.4) encomplment des mesures traditionnelles de larichesse produite. Il en rsulterait une valuationplus complte de la richesse totale du Canada.Le bilan des ressources naturelles permettragalement dvaluer dans quelle mesure le capitalproduit est utilis comme substitut du capitalnaturel. En outre, ces donnes prsenteraient uncertain intrt pour le suivi sur la prsence etlexploitation de ces ressources.

Les comptes de capital naturel seronttroitement lis aux comptes de flux matriels(voir ci-dessous). Lpuisement annuel ou larcolte annuelle des rserves de ressourcesnaturelles inscrit en units physiques dans lecompte de lactif du capital naturel reprsenteraune partie des flux de ressources inscrit dans lecompte de flux matriels. Lintgration des deux

comptes pourrait galement servir mesurer lesrpercussions de lutilisation des matriaux surles rserves de ressources vierges danslenvironnement.


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Au fil du temps, les comptes de capital naturelqui seront labors devraient comporter ce quisuit : comptes de lactif souterrain : mesure physique

des rserves dactifs souterrains nonrenouvelables (combustibles fossiles, minrauxet mtaux) et estimation montaire de la valeurdes rserves;

comptes de lactif biologique : quantitet qualit des ressources biologiquesrenouvelables (bois duvre, ressourcesmarines, faune de chasse et de pigeage) etestimation montaire de la valeur des rserves;

comptes de lactif des terres et des cosystmesterrestres : tendue physique des terres duCanada, classes selon lutilisation dominante,la couverture terrestre et la capacit des terres.Ces comptes comprendront une matricede changement daffectation des terres quipermet de reprsenter la conversion duneutilisation une autre (et lvolution de laqualit des sols) durant des priodes prtablies(p. ex. cinq ans). Dans la mesure du possible,ces comptes comprendront galement uneestimation de la valeur des terres au Canada;

comptes de lactif de leau et des cosystmeshydriques : ces comptes comprennent laquantit deau renouvele par bassin versant,les prcipitations, le flux des eaux de surface etle flux des eaux souterraines; ltendue et laqualit des grands cosystmes hydriques (lacs,fleuves, rivires, marcages, tourbires, etc.); etune estimation montaire de la valeur desressources hydriques exploitescommercialement. Un projet men encollaboration par Statistique Canada etEnvironnement Canada procde actuellement une estimation de la valeur nationale desressources hydriques au Canada et audveloppement dun compte montaire de ces

ressources, qui pourraient tre intgrs danslensemble propos de comptes du capitalnational;

comptes de lactif atmosphrique : informationsur les questions relies au changementclimatique, comprenarit les variationsclimatiques extrmes et la qualit de lair enmilieu urbain.

Comptes de flux matriels et nergtiques

Les comptes de flux matriels traiteront, entermes physiques, des flux matriels entrelconomie canadienne et le reste du monde ,et entre lconomie et lenvironnement. Ces fluxdevraient comprendre les ressources naturelles(eau, nergie, minraux), les matriaux recycls(mtaux, papier, bois), les dchets (gaz effet deserre, dchets solides et dchets liquides) et lessubstances chimiques toxiques (pesticides,fertilisants). Le fait de relier ces comptesdirectement aux statistiques conomiques duSystme de comptabilit nationale fournira uneinformation importante pour la mesure de lademande place par lconomie surlenvironnement titre de source de matirepremire et de puits pour les dchets. Parailleurs, en reliant les mesures physiques auxdonnes des comptes dintrants et dextrants parsecteur industriel, il devrait tre possible deproduire des estimations dtailles de lintensitde lutilisation de la ressource et de laproduction de dchets dans les diffrents typesdactivits conomiques. Ces intensitsdonneront la quantit physique de ressourcesutilises ou de dchets produits pour chaqueunit dactivit conomique (mesure delcoefficacit).



Comptes de protection de lenvironnement

Lpuisement et la dgradation du capital naturelsont reconnus comme des problmes graves parla socit, qui dploie dj beaucoup dactivitpour les contrer. Les entreprises engagent desfrais pour se doter dquipements de contrle dela pollution et remdier aux effets desdgradations passes. Les gouvernementsinvestissent dans des usines de traitement deseaux pour rduire les dgts causs par leseffluents dans les lacs et les cours deau. Lesmnages participent aux programmes derecyclage et versent des contributions auxorganisations environnementales sans butlucratif.

La majeure part de ces activits est dj calculedans les comptes nationaux, mais non de faonexplicite. partir des comptes actuels, il nestpas possible de dire avec certitude si les dpenseslies la protection de lenvironnementaugmentent ou diminuent, ou comment ellessont rparties entre lindustrie et les diffrentspaliers de gouvernement. Nous ne pouvons pasnon plus dire grand-chose du potentiel decroissance conomique offert par la productionde biens et services environnementaux. Lesentreprises qui les produisent souhaitent savoir sila demande pour ces biens et services augmenteet, si oui, do elle provient. Sagit-ilprincipalement dentreprises qui achtent cesproduits ? Les gouvernements en achtent-ilsbeaucoup aussi ? Quelle proportion de lademande vient de ltranger et reprsente de cefait des possibilits dexportation pour lesentreprises canadiennes ? Les comptes deprotection environnementale seront conus pourrpondre ces questions, qui sont aussi lgitimesqu'importantes.


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De nombreux pays examinent diverses formes decomptabilisation de la richesse nationale largie.Certains de ces efforts portent sur la richessetotale (la valeur totale de tous les types decapital dune mme anne); dautres mettentlaccent sur lpargne relle (lvolutionannuelle dans la valeur de tous les types decapital, en tenant compte de la consommation etdes revenus tirs de toutes les sources de capital);dautres encore mettent laccent sur le produitnational net (consommation totale moinsdprciation totale, y compris la dprciation desrserves de capital naturel). Toutes ces initiativesn'en sont qu' la phase initiale, et aucun pays naencore tabli d'indicateur agrg total ouentrepris den faire rapport sur une basergulire6. Les travaux les plus complets sont lefait de la Banque mondiale, qui a produit uneestimation de lpargne vritable pourplu

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