Diapositive 1

Un travail ralis par:BENEMMANE SihamBOUKAL Nadia.FATTAHI Hind.

Sous lencadrement de :Mr KHADIMLaudit des Organismes de Placement Collectifs des Valeurs Mobilires (OPCVM)

INTRODUCTIONI- Les risques lis laudit des OPCVM : 1-Les risques inhrents : a. Le risque li au secteur dactivit. b. Le risque li lenvironnement lgal. c. Le risque li la nature des transactions. d. Le risque li lorganisation. e. Le risque li la conception et au fonctionnement des systme. 2-Le risque de contrle . 3-Le risque de dtection.II- La dmarche daudit des OPCVM : 1-Orientation et planification de la mission : a. Constitution du dossier permanent. b. Identification des zones de risque. c. Elaboration du plan de mission. 2-Evaluation du contrle interne des OPCVM:Souscriptions et rachatsGestion des actifsFrais de gestiontrsorerie 3-Contrle des compte des OPCVM. a. Revue analytique. b. Contrle des immobilisations. c. Comptes de tiers. d. Les comptes financier. e. Le capital. f. Les frais de gestion.CONCLUSIONIntroduction3I- les risques lis laudit des OPCVM:

1-Les risques inhrents : Dans la cas des OPCVM, ce risque est d essentiellement au secteur dactivit, lenvironnement lgal, la nature des transactions, lorganisation et la conception et au fonctionnement des systmes a. Le risque li au secteur dactivit:

Le secteur dactivit des OPCVM est secteur assez spcifique aussi bien par ses textes que par ses produits et intervenants;

Les OPCVM interviennent sur les marchs utilisant des nouveaux instruments financiers et sexposent aux risques du march;

Lutilisation des produits de plus en plus complexes et difficiles rendent la valorisation dune opration difficile mener;

Les risques dmetteurs et de contrepartie sont parfois difficile apprcier et matriser malgr lutilisation des rgles et des ratio.

5 b. Le risque li lenvironnement lgal.Le caractre rcent, complexe et parfois ambigu des textes et les difficults dapplication qui sen suive

Une rglementation , un plan comptable est des principes spcifiques

Ltablissement des situations hebdomadaire sous la forme de valeur liquidative ncessite une rigueur dans les dlais, aussi bien de comptabilisation que de valorisation des actifs.

c. Le risque li la nature des transactions:

La masse des transactions caractre varie et immatriel, trait quotidiennement, augmente le risque derreur et accentue son impact sur les OPCVM

6 d. Le risque li lorganisation:Les OPCVM dun groupe promoteur ont une structure interne diffrente et les objectifs arrts par le conseil dadministration au grant peuvent influencer aussi bien des rsultats que les performances

La socit de gestion qui doit tre totalement indpendante du dpositoire, qui est gnralement li la banque, peut tre tente de placer au sein des OPCVM des produits quelle souhaite cder

e. Le risque li la conception et au fonctionnement des systme:

Une bonne conception du systme informatique ne peut constituer elle seule la garantie de la fiabilit de linformation. En effet, le risque de conception et de fonctionnement dun bon systme est accru par une forte rotation du personnel et une formation insatisfaisante

Linformatique ne constitue quune solution partielle dans le mesure o sa mise en uvre dans le processus des traitements de linformation ne dispense ni des contrle ni dune formation adquate au personnel

Les oprations exceptionnelles prsentent toujours moins de fiabilit que les transactions rptitives traites par des procdures automatises

72-Le risque de contrle : Le risque de contrle est le risque que le dispositif de contrle interne ne permette pas dempcher ou de dtecter des anomalies au moment opportun.

La rpartition des fonctions entre le dpositaire, le grant du portefeuille du dpositaire et le grant dOPCVM non respectes,

Linformatisation du traitement des oprations, si elle permet de rduire le risque de contrle, elle est gnratrice du risque de reproduction danomalies ncessite plus de qualifications du personnel

La transmission dficiente ou hors dlais des informations entre grants, service comptable et dpositaire.83-Le risque de dtection:Ce risque trouve son origine dans:

une quipe daudit insuffisamment formUne mauvaise orientation de la mission Des erreurs de jugement ou dinterprtation des rsultats des sondages

Lapproche daudit doit tre conue de manire limiter le risque daudit un niveau acceptable, par ladaptation de ses procdures au risque inhrent et au risque de contrle.

9 Lapproche par les risques demeurent rarement utilise dans les OPCVM pour les raisons suivantes:

Limportance des enjeux lis labsence de contrle interne

Lexistance dune structure organisationnelle impliquant des intervenants sur lesquels le commissaire aux comptes n aucun pourvoir de contrle

La faible spcialisation des intervenant dans les missions daudit

La faiblesse du budget de contrle allou au OPCVM 10II- La dmarche gnrale de laudit des OPCVM

1- Constitution de dossier permanent:Au pralable le CAC constitue le dossier permanent pour tre en possession de tous les lments juridiques ncessaires lexcution de la mission, la liste des documents ncessaire est diffrente de celle dune socit classiques, et cette mme liste diffre selon que lOPCVM est une SICAV ou un FCP,

A- Lorientation et la planification de la mission

A- Lorientation et la planification de la missionIl comprend titre indicatif les lments suivants:les statuts ou le rglement de gestionLagrmentLattestation de dpt de fondLe registre de commerce pour les sicavLa direction du FCPLe dirigeant de la SICAVLe CACLes principaux contrats de dlgation, de rmunration du dpositaire et de la socit de gestionLa description des moyens financiers, humains et techniques2- Identification de la zone de risques:Une mthode trs adapte cette recherche est lentretien avec les diffrents responsables de lOPCVM (les dirigeants de la SICAV ou la socit de gestion du FCP, le responsable des placements, le responsable comptable, le responsable administratif, le responsable informatique); sur la base dun questionnaire gnral, qui permetla dtermination:Des zones de risquesDes moyens utiliserLquipe constituer

A- Lorientation et la planification de la mission

Caractristiques:SICAVFCPDates de crationActif net totalValeur part/actionDpositaire

Portefeuille:Nature de portefeuilleActionsCotsNon cotsTCNCertificat de dptBons du trsorObligations AutresA- Lorientation et la planification de la missionMthodes de comptabilisation:Pour chaque produit important du portefeuille quelle est la mthode de comptabilisation retenue?La mthode correspond telle celle annonce dans les statuts?La mthode est telle approprie? Mthode de valorisation:Dcrire la mthode de valorisation des diffrents produits de portefeuilleA- Lorientation et la planification de la missionRatios: la procdure de suivi des ratios mise en place est intgre:en informatique Ou manuellele dpositaire suit il les ratios? refuse-il lexcution des ordres?

organisation des opcvm:Organigramme de lOPCVMPersonnel:Nombre des collaborateurs de la socit/direction de lopcvmStatuts des collaborateursComptenceTaux de rotationMoyens techniquesPrsence des auditeurs internes:NombrePrincipale mission

A- Lorientation et la planification de la mission18A- Lorientation et la planification de la mission3- Le seuil de signification:Il correspond lerreur maximum que lauditeur juge acceptable.Le SS retenir sera en fonction de la nature de lopcvm. les OPCVM actions, un seuil de signification de 1% de la valeur liquidative parait raisonnable les OPCVM obligataires il se situerai entre 0,2% et 0,5%.La valeur liquidative: La somme totale des actifs dtenus, valoriss au cours du jour, divise par le nombre des parts en circulation A- Lorientation et la planification de la mission4- Le budget: Le seul organe intervenant dans la fixation du budget est le CDVM, il se base sur limportance de lactif gr En gnral il se situe dans une fourchette comprise entre 20000 et 30000 Dh ht soit en moyenne 40 heures valoris 600 Dh ht lHeure.

A- Lorientation et la planification de la mission5- Elaboration de plan de mission:Le plan de mission des OPCVM ne diffre que trs peu de celui des entreprises classiques, puisquon retrouve les chiffres cls , lorganisation, les zones de risque, le budget et lorganisation de la mission;

A- Lorientation et la planification de la missionPrsentation de lopcvmDnominationClassificationOrientation des placementsOrganisation gnraleDpositaire Socit de gestionLocalisationLes principaux dirigeants;Dfinition de la mission:Nature de la missionAutres auditeursCommissaires aux comptes des autres entits (socit de gestion, dpositaire)

Systmes et domaines significatifs:Organisation comptableProcdures comptablesPolitiques comptablesFonctions et comptes significatifsOrganisation et budgetIntervenantsRpartition des heures par nature de travaux et par priode dinterventionPlanification:Dates dinterventionRapports mettre et dlais de leur mission.

Les principales rubriques quon retrouve dans un plan de mission:B- Evaluation de contrle interne:

Le contrle interne est apprhend en fonction de six cycles doprations gnralement retenus dans le fonctionnement des OPCVM qui sont:Souscriptions et rachatsOprations de gestion dactifsOprations de trsorerieProduit et charges sur oprations de gestion dactifsFrais de gestionOprations de valorisation

1- Souscriptions et rachats: Les oprations de souscriptionset rachats affectent de manire trs significative la situation financire et le rsultat de lopcvm, par consquent les procdures de traitement des ces oprations doivent rpondre aux principes suivants:Lhomognit des circuits de commercialisation assurant lgalit des traitementsLhomognit des traitements en fonction des souscripteurs ( frais dmission et de rachat)La transmission des informations sans dlai aux diffrents intervenants

B- Evaluation de contrle interne:

le Programme de contrle:Dcrire les procdures de traitements des informations lies aux oprations de souscriptions et rachatObtenir les dates et les dlais denregistrement des oprationsObtenir la liste de contrle auquel procde le dpositaireDcrire les procdures dannulation des souscriptions et rachats et sassurer que le systme mis en place permet de garder des traces.

1- Souscriptions et rachats:B- Evaluation de contrle interne:

le questionnaire de la procdure:La procdure gnrale de collecte de lpargne respecte telle les principes suivants:Lhomognit des circuits de commercialisationLhomognit des traitements en fonction des souscripteursLes critures de souscriptions et rachats sont elles calcules et enregistres directement par le logicielExiste-t-il un rapprochement rgulier et fiable entre le dpositaire et le service comptable de lOPCVM concernant le nombre de parts en circulation

1- Souscriptions et rachats:

B- Evaluation de contrle interne:

2- La gestion des actifs:(le portefeuille): La gestion des actifs est lobjet mme de lactivit des OPCVM Lobjectif est de sassurer que les transactions inscrites au portefeuille de lopcvm sont relles, exhaustives et correctement valorises

B- Evaluation de contrle interne:

Programme de contrle de la procdure de gestion des actifs:Etablir lorganigramme des services ayant la charge de grer les actifsApprcier le dispositif assurant le respect du principe de sparation des fonctions de conservation des actifs par le dpositaire, de gestion des actifs et denregistrement comptable des oprations;Dcrire le schma de circulation des informations et des documents et les procdures de traitement des oprations de gestion des actifsRelever le dlai et les dates de traitement comptable des oprationsApprcier les procdures de contrle des oprations de gestion des actifs par le dpositaire Vrifier les cours retenus pour le calcul de la valeur liquidative

B- Evaluation de contrle interne:

Le questionnaire de lanalyse de la procdure:Comment linformation parvient elle au comptableQuel est le document de base des enregistrements comptablesQuel est le dlai denregistrement des ordres passesPar quel moyen le comptable est assur que le mouvement est autorisQuelle est la source dinformation du comptable

B- Evaluation de contrle interne:

3- Frais de gestion: Lobjectif est de sassurer que les frais sont suivis dans le respect de la rglementation

B- Evaluation de contrle interne:

Programme de contrle:Etablir lorganigramme des services intervenant dans les oprations de calcul et rglement des charges et des intrtsRelever le dispositif de contrle interne assurant le respect de principe de sparation des fonctions dengagement des charges, de leur rglement et denregistrement comptable des oprations

B- Evaluation de contrle interne:

3- Frais de gestion: Le questionnaire danalyse de procdure:La procdure de comptabilisation des frais de gestion permet elle de sassurer que celle-ci est effectue quotidiennement et de manire correcte?

B- Evaluation de contrle interne:

3- Frais de gestion:4- Oprations de trsorerie:Lobjectif est de sassurer que les oprations de trsorerie sont suivies et respectent la rglementation

B- Evaluation de contrle interne:

Le programme de contrle:

Etablir lorganigramme des services intervenant dans les oprations de trsorerieRelever le dispositif de contrle interne assurant le respect de principe de sparation des fonctions de conservation des espces, dengagement des rglements et encaissement et denregistrement comptable des oprations;Relever les procdures de placement de la trsorerie et de son suivi quotidienDcrire le schma de circulation des informations et des documents et les procdures de traitement des oprations de trsorerie par le dpositaireApprcier les procdures de contrle des soldes bancaires par le dpositaire

4- Oprations de trsorerie:

B- Evaluation de contrle interne:

Le questionnaire:Existe-t-il des rapprochements de banque satisfaisants pour tous les comptes ouverts raliss au minimum une fois par mois

B- Evaluation de contrle interne:

4- Oprations de trsorerie:3-Le contrle des comptes:Les OPCVM font objet dune rglementation particulire imposant le respect de dclaration prudentiels de la composition de lactif dont lexamen relve de la mission permanente du commissaire au comptes .

a-La revue analytique:b-Les immobilisations:c-Comptes de tiers:d-comptes financiers:Les OPCVM peuvent dtenir des liquidits qui ne peuvent reprsenter plus de 15% de leur actif. Ces liquidits doivent tre dposes auprs dun dpositaire agre.d-comptes financiers:e-Le capital:f-Les frais de gestion:Sassurer de la ralit des frais de gestion et de leur conformit au mode de calcul annonc dans la note dinformation (base de calcul et limite de taux).f-Les frais de gestion: liste des contrle possibleConclusionMerci pour votre attention

Bibliographie:

Audit des OPCVM, mmoire prsente pour lobtention de diplme national de lexpertise comptable par monsieur CHARIF ESSOLH Zaidounweb graphie:

Finance-tudiant.frFimarkets.comCdvm.co.maBabfinance.ma