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Le Dopage Le Dopage Sportif Sportif
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Le Dopage Le Dopage
SportifSportif
AvantAvant propos propos
Cet outil éducatif utilise une iconographie abondante Cet outil éducatif utilise une iconographie abondante « empruntée » à de nombreux sites Internet et « empruntée » à de nombreux sites Internet et
ouvrages. ouvrages.
Il ne peut donc pas faire l’objet d’une utilisation Il ne peut donc pas faire l’objet d’une utilisation commercialecommerciale sans l’accord préalable de ses sans l’accord préalable de ses
concepteurs et des divers détenteurs des « droits à concepteurs et des divers détenteurs des « droits à l’image » sur les photographies présentées.l’image » sur les photographies présentées.
IntroductionIntroduction GénéraleGénérale
Attention ! Attention !
le dopage le dopage n’épargne n’épargne personne !personne !
Blachon, L’Équipe MagazineBlachon, L’Équipe Magazine
Sommaire des thèmes générauxSommaire des thèmes générauxIntroduction – Illusion Médiatique
Faut-il lutter contre le dopage?
Définir le dopage
L’égalité des chances
Historique du dopage
Les mentalités en 2002-2008
Qui et pourquoi se dope-t-on?
Les méthodes du dopage
La lutte contre le dopage
Les contrôles antidopage
La Loi Lamour en 10 points
Les AMPD
Le suivi biologique
L’Agence Mondiale Antidopage
Le sportif et les soins
Les substances et leurs dangers
Dopage et toxicomanie
L’opinion publique et le dopage
Sommaire des « FAQ »Sommaire des « FAQ »La vision de Pierre de CoubertinLa vision de Pierre de Coubertin
Les quatre Lois « antidopage »Les quatre Lois « antidopage »
2020èmeème siècle: l’âge d’or du dopage siècle: l’âge d’or du dopage
Quelques anecdotes sordides…Quelques anecdotes sordides…
Le dopage en RDALe dopage en RDA
Les engrais de la performanceLes engrais de la performance
Dopage : Handisport-Sport AdaptéDopage : Handisport-Sport Adapté
Elite ou amateur? Elite ou amateur?
Les statistiques…Les statistiques… L’hormone de croissanceL’hormone de croissance
L’EPOL’EPO
Les hormones peptidiquesLes hormones peptidiques
Les agents anabolisantsLes agents anabolisants
Les cannabinoïdesLes cannabinoïdes
Les narcotiquesLes narcotiques
Les stimulantsLes stimulants
Liste des substances et procédésListe des substances et procédés
Approche psycho-sociologiqueApproche psycho-sociologique
Sommaire des « FAQ »…suiteSommaire des « FAQ »…suiteLes bêta 2 agonistesLes bêta 2 agonistes
Les agents antioestrogéniques »Les agents antioestrogéniques »
Les agents masquantsLes agents masquants
Les corticostéroïdesLes corticostéroïdes
Les procédés interditsLes procédés interdits
Le dopage sanguinLe dopage sanguin
La manipulation du prélèvementLa manipulation du prélèvement
Substances interdites dans Substances interdites dans certains sports certains sports
La mobilisation localeLa mobilisation locale
Ecoute dopageEcoute dopage
La mobilisation nationaleLa mobilisation nationale
Le code mondiale antidopage Le code mondiale antidopage
La mobilisation internationale La mobilisation internationale
La lutte contre le dopageLa lutte contre le dopage
Le cas de la créatineLe cas de la créatine
Les bêta bloquantsLes bêta bloquants
L’alcoolL’alcool
Le Dopage Le Dopage
SportifSportif
MassimilianoMassimilianoRosolinoRosolino
L’illusion L’illusion médiatiquemédiatique
Richard VirenqueRichard VirenqueMarco PantaniMarco Pantani
Ben JohnsonBen JohnsonTom SimpsonTom Simpson
Arthur LintonArthur Linton
Kostadinos (Costas) Kenteris & Kostadinos (Costas) Kenteris & Aikaterini ThanouAikaterini Thanou
« « L’affaireL’affaire » des Jeux Olympiques » des Jeux Olympiques d’Athènes - 2004d’Athènes - 2004
Une succession de « non présentation » Une succession de « non présentation » aux contrôles antidopage, un accident aux contrôles antidopage, un accident
de moto imaginaire…de moto imaginaire…
……une exclusion des une exclusion des Jeux et un épilogue Jeux et un épilogue
judiciaire…judiciaire…
« Le mensonge « Le mensonge Armstrong »:Armstrong »: une fausse affaire une fausse affaire de dopage ! de dopage !
Une vraie opération Une vraie opération médiatique ! médiatique !
« Le mensonge Armstrong »:« Le mensonge Armstrong »:Les preuves ?Les preuves ?……un un protocole protocole de recherchede recherche
et non un et non un contrôle avec contrôle avec possibilité de possibilité de
contre contre expertise !expertise !
Cette vision est erronée !Cette vision est erronée !
L’illusion L’illusion médiatiquemédiatique
La (sur-)médiatisation des affaires de dopage La (sur-)médiatisation des affaires de dopage dans le sport de haut-niveau laisse penser que le dans le sport de haut-niveau laisse penser que le
dopage ne concernedopage ne concerne que les sportifs évoluant que les sportifs évoluant dans dans l’élitel’élite ! !
Voir : « Banalisation du dopage » dans le rapport du sénateur Voir : « Banalisation du dopage » dans le rapport du sénateur François Lesein, François Lesein, N°442, 1997-1998N°442, 1997-1998
Le Dopage : quelle Le Dopage : quelle crédibilitécrédibilité dans dansla médiatisation? la médiatisation?
Marco Pantani : Marco Pantani : exclu du exclu du
« Giro 1999 »!« Giro 1999 »!PositifPositif, , dopédopé ou ou en en arrêt de travailarrêt de travail??
Selon le règlement de l’Union Cycliste Selon le règlement de l’Union Cycliste Internationale (UCI), un cycliste ne Internationale (UCI), un cycliste ne peut pas participer à une compétition peut pas participer à une compétition lorsque sonlorsque son hématocritehématocrite dépasse :dépasse :
* 50% pour les hommes et * 50% pour les hommes et
* 47% pour les femmes.* 47% pour les femmes.
Quelle crédibilité dans la médiatisation ? Quelle crédibilité dans la médiatisation ?
Sur le « Giro 1999 », Marco Sur le « Giro 1999 », Marco Pantani a été mis en arrêt de Pantani a été mis en arrêt de
travail pour «travail pour « raison de raison de santé santé » et non exclu pour fait » et non exclu pour fait
de dopage avéré !de dopage avéré !
Quelle crédibilité dans la médiatisation ? Quelle crédibilité dans la médiatisation ?
Dr Mercier-Guyon sur Dr Mercier-Guyon sur LCI :LCI :
« Il y a« Il y a 90 % de 90 % de dopésdopés chez les chez les
sportifs desportifs de haut- haut- niveau ! niveau ! »»
Quelle crédibilité dans la médiatisation ? Quelle crédibilité dans la médiatisation ?
Dr Mercier-Guyon sur LCI (11 octobre 2000) :Dr Mercier-Guyon sur LCI (11 octobre 2000) : « Il y a 90 % de dopés chez les sportifs de haut-niveau ! »« Il y a 90 % de dopés chez les sportifs de haut-niveau ! »
Aucune étude épidémiologique Aucune étude épidémiologique ne conforte ces déclarations ne conforte ces déclarations
alarmistes !alarmistes !
Quelle crédibilité dans la Quelle crédibilité dans la médiatisation ? médiatisation ?
L’exemple d’L’exemple d’Arthur Linton Arthur Linton : : « 1« 1er er sportif mort du dopage »sportif mort du dopage »
* Anglais ou Gallois ?* Anglais ou Gallois ?
* décédé en 1879, 1886 ou 1896 ?* décédé en 1879, 1886 ou 1896 ?
* pendant Bordeaux-Paris, 2 * pendant Bordeaux-Paris, 2 semaines ou semaines ou 2 mois plus tard ? 2 mois plus tard ? * dopé à la morphine ou au * dopé à la morphine ou au triméthyle ?triméthyle ?
Quelle crédibilité dans la Quelle crédibilité dans la médiatisation ? médiatisation ?
Faut-il lutterFaut-il luttercontre lecontre le
dopage sportif ?dopage sportif ?
… … pour préserver la santé des pour préserver la santé des sportifs !sportifs !
Le dopage perturbe les équilibres Le dopage perturbe les équilibres physiologiques et « gomme » les physiologiques et « gomme » les
réactions de protection de l’organisme réactions de protection de l’organisme que constituent la fatigue, la douleur que constituent la fatigue, la douleur
et l’anxiétéet l’anxiété..
Lutter contre le dopage sportif …Lutter contre le dopage sportif …
……pour préserver l’outil éducatif pour préserver l’outil éducatif qu’est le sport !qu’est le sport !
Le sport est un outil éducatif Le sport est un outil éducatif puissant de socialisation et puissant de socialisation et d’intégration qui contribue à d’intégration qui contribue à promouvoir des valeurs de promouvoir des valeurs de
citoyenneté et d’humanisme. citoyenneté et d’humanisme.
Lutter contre le dopage sportif …Lutter contre le dopage sportif …
……pour enrayer le développement d’une nouvelle pour enrayer le développement d’une nouvelle forme de criminalité !forme de criminalité !
Les produits dopants font l’objet d’un vaste Les produits dopants font l’objet d’un vaste trafic lucratif, organisé par des réseaux trafic lucratif, organisé par des réseaux criminels produisant les substances interdites criminels produisant les substances interdites dans des laboratoires clandestins. Certains dans des laboratoires clandestins. Certains produits proviennent du cambriolage des produits proviennent du cambriolage des pharmacies centrales des hôpitaux ! pharmacies centrales des hôpitaux !
Lutter contre le dopage sportif …Lutter contre le dopage sportif …
ÉducationÉducationet Rechercheet Recherche
Comment lutter contre le dopage Comment lutter contre le dopage sportif ?sportif ?
Informer ou éduquer pour prévenirInformer ou éduquer pour prévenir
Le sportif doit Le sportif doit s’assumer face s’assumer face à l’inévitable à l’inévitable question :question :
En En prendre prendre ou pas ? ou pas ?
Le DopageLe Dopage
Le mythe d’ICARELe mythe d’ICARE
Ainsi, leAinsi, le mythe d’Icaremythe d’Icare est le symbole de l’aspiration des est le symbole de l’aspiration des
hommes à s’élever comme des oiseaux dans les airs et pouvoir hommes à s’élever comme des oiseaux dans les airs et pouvoir
s’y déplacer sans souffrir de la pesanteur. Mais il représente s’y déplacer sans souffrir de la pesanteur. Mais il représente
aussi un avertissement contreaussi un avertissement contre l’orgueil humainl’orgueil humain : en voulant : en voulant
aller toujours plus haut et trop s’approcher du soleil, Icare aller toujours plus haut et trop s’approcher du soleil, Icare
finit par se brûler les ailes et tomber dans la mer pour s’y finit par se brûler les ailes et tomber dans la mer pour s’y
noyer.noyer.Cité d’après : Dopage - Le livre blanc du CIOCité d’après : Dopage - Le livre blanc du CIO
La La mythologie grecquemythologie grecque nous enseigne que l’Homme a toujours nous enseigne que l’Homme a toujours cherché à se dépasser, à s’affranchir des liens terrestres cherché à se dépasser, à s’affranchir des liens terrestres
grâce à sa simple force musculaire, pour réaliser des exploits grâce à sa simple force musculaire, pour réaliser des exploits ou atteindre des rêves inaccessibles.ou atteindre des rêves inaccessibles.
La vision de Pierre de CoubertinLa vision de Pierre de Coubertin
La renaissance des Jeux Olympiques de l’ère La renaissance des Jeux Olympiques de l’ère moderne en 1896 est le fruit de l’action du moderne en 1896 est le fruit de l’action du
Baron Pierre Frédy de Coubertin (1863-1937).Baron Pierre Frédy de Coubertin (1863-1937).
L’esprit de cet aristocrate français se retrouve L’esprit de cet aristocrate français se retrouve dans des maximes devenues célèbres comme dans des maximes devenues célèbres comme « « L’essentiel, c’est de participerL’essentiel, c’est de participer » ou encore » ou encore «« Un esprit sain dans un corps sainUn esprit sain dans un corps sain ». Ces ». Ces maximes prônent l’éthique et la santé par le maximes prônent l’éthique et la santé par le
sport !sport !
On lui doit aussi d'avoir parfaitement identifié ce On lui doit aussi d'avoir parfaitement identifié ce qui menace le sport, et doit par conséquent être qui menace le sport, et doit par conséquent être sanctionné, dans une perspective de défense de sanctionné, dans une perspective de défense de
celui-ci. celui-ci.
« la « la politiquepolitique qui tend à s'emparer du sport, le qui tend à s'emparer du sport, le mercantilismemercantilisme grandissant autour des champions, grandissant autour des champions,
l'idolâtriel'idolâtrie du sport, bouleversant la hiérarchie des du sport, bouleversant la hiérarchie des valeurs, le valeurs, le chauvinismechauvinisme, la , la brutalitébrutalité, le , le surmenagesurmenage, le , le
surentraînementsurentraînement et le et le dopingdoping ». ».
A Rome en 1923, il dénonçait déjà publiquement :A Rome en 1923, il dénonçait déjà publiquement :
La vision de Pierre de CoubertinLa vision de Pierre de Coubertin
-I- Définir le dopage :I- Définir le dopage :la quadrature la quadrature du cercle ?du cercle ?
Définir le dopageDéfinir le dopage
* Choix d’une définition* Choix d’une définition accessibleaccessible à tous à tous (donc pas trop (donc pas trop technique)technique) et sans ambiguïté ou équivoque. et sans ambiguïté ou équivoque.
* Définition* Définition variablevariable selon le contexte : éthique, selon le contexte : éthique, biologique, sociologique, législatif…biologique, sociologique, législatif…
* Avant le CMAD, le dopage était défini dans divers * Avant le CMAD, le dopage était défini dans divers textes émanant du mouvement sportif mondial textes émanant du mouvement sportif mondial
((règlementsrèglements) ou du Législateur () ou du Législateur (LoisLois) dans un petit ) dans un petit nombre de paysnombre de pays..
Comment définir le dopage? Comment définir le dopage?
Par desPar des règlementsrèglements et deset des LoisLois : : Cependant, ils ménagent trop souvent un espace de liberté Cependant, ils ménagent trop souvent un espace de liberté
et de «et de « flou juridiqueflou juridique » qui laissent la porte entrouverte » qui laissent la porte entrouverte à des actes que l’on peut indubitablement classer en à des actes que l’on peut indubitablement classer en
pratiques dopantes mais qui ne relèvent pas officiellement pratiques dopantes mais qui ne relèvent pas officiellement du dopage. du dopage.
Exemple : la Exemple : la créatinecréatine et son utilisation par les équipes de rugby de et son utilisation par les équipes de rugby de l’hémisphère sud dans les années 90.l’hémisphère sud dans les années 90.
La définition La définition étymologiqueétymologique
Ce mot anglais tire lui-même son Ce mot anglais tire lui-même son
origine du motorigine du mot doop ou dopdoop ou dop (17(17èmeème
siècle)siècle) du dialecte cafre bantou de du dialecte cafre bantou de l’Afrique du sud l’Afrique du sud (origine hollandaise),(origine hollandaise), désignant unedésignant une boissonboisson (une soupe)(une soupe) contenant des extraits decontenant des extraits de noix de noix de cola, de l’alcool et de la xanthine.cola, de l’alcool et de la xanthine.
La définition étymologiqueLa définition étymologique
Le mot dopage provient de Le mot dopage provient de l’anglaisl’anglais to dopeto dope (apparu dans (apparu dans
un dictionnaire du Royaume-Uni en un dictionnaire du Royaume-Uni en
1889)1889) dont l’une des dont l’une des définitions signifiedéfinitions signifie
administrer un narcotiqueadministrer un narcotique (mélange d’opiacés et d’analgésique)(mélange d’opiacés et d’analgésique) à à
unun cheval de course!cheval de course!
Le Le dictionnairedictionnaire de lade la langue françaiselangue française (Hachette 1987) (Hachette 1987) définit le dopage comme suit : définit le dopage comme suit :
Cette définition lacunaire ne rend pas compte du Cette définition lacunaire ne rend pas compte du phénomène actuel !phénomène actuel !
n.m. Utilisation d’une substance qui a pour effet n.m. Utilisation d’une substance qui a pour effet d’augmenter les performances physiques d’un individu. d’augmenter les performances physiques d’un individu.
Les produits utilisés sont dangereux car ils Les produits utilisés sont dangereux car ils suppriment la sensation de fatigue et conduisent à suppriment la sensation de fatigue et conduisent à l’épuisement biologique. Aussi sont-ils prohibés dans l’épuisement biologique. Aussi sont-ils prohibés dans les compétitions sportives. syn. (déconseillé) doping. les compétitions sportives. syn. (déconseillé) doping.
10 novembre 2000 - 10 novembre 2000 - La RechercheLa Recherche 336 336
On notera à regret que le mot dopage ne On notera à regret que le mot dopage ne véhicule unevéhicule une image péjorativeimage péjorative que dans le que dans le domaine sportif.domaine sportif.
EnEn technologietechnologie,, les les substances ou matériaux substances ou matériaux
sont dopées pour les sont dopées pour les améliorer et les rendre améliorer et les rendre
simplement exploitables dans simplement exploitables dans le cadre d’une utilisation le cadre d’une utilisation
industrielle.industrielle.
L’ambiguïté « dopé égal amélioré » est L’ambiguïté « dopé égal amélioré » est entretenue dans la publicité.entretenue dans la publicité.
l’l’EEquipe Magazinequipe Magazine, n°890 . 15 mai 1999 , n°890 . 15 mai 1999
Peut-on utiliser dans Peut-on utiliser dans le domaine sportif, le le domaine sportif, le terme de « terme de « dopédopé » » pour décrire une pour décrire une
situation de bien-être, situation de bien-être, sans prendre le risque sans prendre le risque
de minorer le sens de minorer le sens péjoratif du mot ?péjoratif du mot ?
l’Équipe Magazinel’Équipe Magazine n°969. n°969. 25 novembre 2000.25 novembre 2000.
Historiquement, la première définition Historiquement, la première définition officielle du dopage sportif a été formulée officielle du dopage sportif a été formulée
de façon concise lors du 1de façon concise lors du 1er er Colloque Colloque Européen sur le Dopage tenu les Européen sur le Dopage tenu les 26 et 2726 et 27
janvier 1963 à Uriage les Bainsjanvier 1963 à Uriage les Bains … …
La définition La définition princepsprinceps
Uriage les BainsUriage les Bains : :
« Est considérée comme dopage l'utilisation de « Est considérée comme dopage l'utilisation de substances et de tous moyens destinés à substances et de tous moyens destinés à
augmenter artificiellement le rendement en vue augmenter artificiellement le rendement en vue ou à l'occasion de la compétition, ce qui peut ou à l'occasion de la compétition, ce qui peut
porter préjudice à l'éthique sportive et à porter préjudice à l'éthique sportive et à l'intégrité physique et psychique de l'athlète ».l'intégrité physique et psychique de l'athlète ».
Par la suite, en 1963, le Conseil de l’Europe réuni à Par la suite, en 1963, le Conseil de l’Europe réuni à Strasbourg et Madrid, et regroupant 18 pays adopte la Strasbourg et Madrid, et regroupant 18 pays adopte la
définition suivante : définition suivante :
« Le doping est l’administration à un sujet sain ou l’utilisation « Le doping est l’administration à un sujet sain ou l’utilisation par lui-même ou par quelque moyen que ce soit d’une substance par lui-même ou par quelque moyen que ce soit d’une substance
étrangère à l’organisme, de substances physiologiques en étrangère à l’organisme, de substances physiologiques en quantité ou par voie anormale, et ce, dans le seul but quantité ou par voie anormale, et ce, dans le seul but
d’augmenter artificiellement et de façon déloyale la performance d’augmenter artificiellement et de façon déloyale la performance du sujet à l’occasion de sa participation à une compétition. du sujet à l’occasion de sa participation à une compétition. Certains procédés physiologiques crées afin d’augmenter la Certains procédés physiologiques crées afin d’augmenter la performance du sujet peuvent être considérés comme du performance du sujet peuvent être considérés comme du
doping ».doping ».
La définition légale en France :La définition légale en France :les Lois « antidopage »les Lois « antidopage »
C’est en Belgique et en France que furent C’est en Belgique et en France que furent promulguées les premières Lois réprimant le promulguées les premières Lois réprimant le
dopage.dopage.
Par la suite, d’autres Lois ont succédé à ce Par la suite, d’autres Lois ont succédé à ce premier texte en amplifiant la lutte contre le premier texte en amplifiant la lutte contre le
dopage.dopage.
En France, la En France, la Loi « Herzog » Loi « Herzog » (n°65-412) est promulguée (n°65-412) est promulguée
le 1le 1erer juin 1965. juin 1965.
La définition légale en France :La définition légale en France :les Lois « antidopage »les Lois « antidopage »
En 1965En 1965, dans le cadre de la loi , dans le cadre de la loi « « HerzogHerzog », le dopage constituait une », le dopage constituait une délit pénaldélit pénal pour le sportif . pour le sportif . L’application rare de cette loi L’application rare de cette loi s’explique par l’obligation qu’il y avait s’explique par l’obligation qu’il y avait de démontrer que le sportif s’était de démontrer que le sportif s’était « « sciemment sciemment »» dopé dopé..
..Maurice Herzog,
Secrétaire d'État à la Jeunesse et aux Sports de 1958 à
1965.
EnEn 1989 1989, par la loi « , par la loi « BambuckBambuck », », l'usage de produits dopants par un l'usage de produits dopants par un sportif est tout d'abord sportif est tout d'abord dépénalisédépénalisé la sanction pénale du juge étant la sanction pénale du juge étant
remplacée par la remplacée par la sanction sanction disciplinairedisciplinaire des fédérations. des fédérations.
Roger Bambuck, Secrétaire d'État à la
Jeunesse et aux Sports de 1988 à 1991.
Marie-George Buffet, Ministre de la Jeunesse et
des Sports de 1997 à 2002.
En En 19991999, la Loi « , la Loi « BuffetBuffet » avait pour » avait pour objectif la protection de la santé des objectif la protection de la santé des
sportifs considérant le dopage comme un sportifs considérant le dopage comme un problème de santé publique. Cette loi problème de santé publique. Cette loi
(codifiée, dans le code de santé publique = articles L.3611-1 et (codifiée, dans le code de santé publique = articles L.3611-1 et
suivants)suivants) visait : visait :
1/ la création du conseil de prévention et de lutte 1/ la création du conseil de prévention et de lutte contre le dopage contre le dopage (CPLD)(CPLD)
2/ la création des antennes médicale de lutte contre 2/ la création des antennes médicale de lutte contre le dopage le dopage (AMLD)(AMLD);;
3/ l’alourdissement des sanctions pénales contre les 3/ l’alourdissement des sanctions pénales contre les pourvoyeurs de produits dopants.pourvoyeurs de produits dopants.
Le Le 55 avril 2006avril 2006, la Loi , la Loi « « LamourLamour » modifie la Loi » modifie la Loi
« Buffet » et « Buffet » et substitue substitue l’Agence l’Agence
Française de Lutte contre Française de Lutte contre le Dopagele Dopage (AFLD) au (AFLD) au
Conseil de Prévention et Conseil de Prévention et Lutte contre le Dopage Lutte contre le Dopage
(CPLD).(CPLD).
Jean-François Lamour, Ministre de la Jeunesse et des Sports depuis 2002.
En En 20062006, la loi « , la loi « LamourLamour » vise : » vise :
1/ l’amélioration des outils et du cadre 1/ l’amélioration des outils et du cadre juridique de la loi, pour rendre le dispositif juridique de la loi, pour rendre le dispositif
national plus performant ;national plus performant ;
2/ l’harmonisation du dispositif national avec le nouveau 2/ l’harmonisation du dispositif national avec le nouveau cadre international en tenant compte du code mondial cadre international en tenant compte du code mondial
antidopage (CMAD 2003) ;antidopage (CMAD 2003) ;
3/ renforcer la protection de la santé des sportifs : 3/ renforcer la protection de la santé des sportifs :
……en…en…
* assurant le lien entre les résultats de la * assurant le lien entre les résultats de la surveillance obligatoire des sportifs de surveillance obligatoire des sportifs de haut niveau et leur participation à des haut niveau et leur participation à des
compétitions.compétitions.
* renforçant la prévention des risques liés à la * renforçant la prévention des risques liés à la pratique hors compétition en imposant un certificat pratique hors compétition en imposant un certificat
médical de non contre-indication délivré par discipline médical de non contre-indication délivré par discipline et renouvelable à des périodes déterminées.et renouvelable à des périodes déterminées.
Que dit le droit français Que dit le droit français
en 2008 ?en 2008 ?La définition du dopage, La définition du dopage,
précédemment précédemment inscrite dans inscrite dans l'article L.3631-1 du l'article L.3631-1 du code de code de la santé publique (CSP)la santé publique (CSP), est , est désormais codifiée dans les désormais codifiée dans les articles L.230-1 et suivants articles L.230-1 et suivants
du du Code du SportCode du Sport.
Article L. 232-9 :Article L. 232-9 : " " Il est interdit à toute personne, au Il est interdit à toute personne, au cours des compétitions et manifestations sportives cours des compétitions et manifestations sportives
organisées ou autorisées par des fédérations sportives organisées ou autorisées par des fédérations sportives ou en vue d'y participer :ou en vue d'y participer :
1° d'utiliser des 1° d'utiliser des substancessubstances et et procédésprocédés de nature à de nature à modifier modifier artificiellement les capacitésartificiellement les capacités
ou à ou à masquer l'emploimasquer l'emploi de de substances ou procédés ayant substances ou procédés ayant
cette propriété; cette propriété;
2° de recourir à ceux de ces 2° de recourir à ceux de ces substances ou procédés dont substances ou procédés dont l'utilisation est soumise à des l'utilisation est soumise à des conditions restrictives lorsque conditions restrictives lorsque
ces conditions ne sont pas ces conditions ne sont pas remplies. remplies.
La liste des substances et procédés visés à l’ article La liste des substances et procédés visés à l’ article L.232-9L.232-9 du Code du Sport est celle élaborée en application du Code du Sport est celle élaborée en application de la convention contre le dopage signée à Strasbourg le 16 de la convention contre le dopage signée à Strasbourg le 16
novembre 1989 ou de tout accord ultérieur qui aurait le novembre 1989 ou de tout accord ultérieur qui aurait le même objet et qui s’y substituerait. La liste est publiée au même objet et qui s’y substituerait. La liste est publiée au
Journal officiel de la République française…Journal officiel de la République française…
……cette liste est celle attachée au Code Mondial cette liste est celle attachée au Code Mondial Antidopage de l’AMAAntidopage de l’AMA
……la liste des substances et procédés visés à l’article la liste des substances et procédés visés à l’article L.241-2L.241-2 du Code du Sport sont déterminés par un du Code du Sport sont déterminés par un arrêté arrêté
conjointconjoint desdes ministresministres chargés deschargés des sportssports,, de la de la santésanté et de et de l’l’agricultureagriculture ..
Les ministres et secrétaire d’état concernés en 2008 :Les ministres et secrétaire d’état concernés en 2008 :
Bernard Bernard LaporteLaporte
Roselyne Roselyne
BachelotBachelot
Michel Michel
BarnierBarnier
AvantAvant la loi « Lamour »: la loi « Lamour »:
l'article L.3631-1 du code de la santé publiquel'article L.3631-1 du code de la santé publique disposedispose : :
" La " La listeliste des substances et procédés des substances et procédés dopants établie par l'arrêté prévu à dopants établie par l'arrêté prévu à l'article L. 3631-1 est l'article L. 3631-1 est la même pour la même pour toutes les disciplines sportivestoutes les disciplines sportives ". [*] ". [*]
[*] :[*] : Ce n’est pas le cas dans le code Ce n’est pas le cas dans le code mondial antidopage :mondial antidopage : des « aménagements » des « aménagements » ont été apportés par la suite à ce texte de ont été apportés par la suite à ce texte de
lois.lois.
DepuisDepuis la loi « Lamour »: la loi « Lamour »:
« La liste des substances et procédés mentionnés au « La liste des substances et procédés mentionnés au présent article est celle qui est élaborée en présent article est celle qui est élaborée en
application de la convention contre le dopage application de la convention contre le dopage signée à signée à Strasbourg le 16 novembre 1989Strasbourg le 16 novembre 1989 ou de ou de tout accord tout accord
ultérieurultérieur qui aurait le même objet et qui s'y qui aurait le même objet et qui s'y substituerait. substituerait.
La liste est publiée au Journal officiel. » La liste est publiée au Journal officiel. »
……tout accord ultérieur…tout accord ultérieur… convention contre le dopage convention contre le dopage signée à Strasbourg le 14-15 novembre 2006 lors de sa signée à Strasbourg le 14-15 novembre 2006 lors de sa
2424èmeème réunion. réunion. ** Entrée en vigueur au 1** Entrée en vigueur au 1er er janvier 2007. janvier 2007.
*** Après ratification, par ce texte la liste française *** Après ratification, par ce texte la liste française devient implicitement celle de l’AMA. devient implicitement celle de l’AMA.
Article L. 3641-1. du CSP : L'Agence française de Article L. 3641-1. du CSP : L'Agence française de lutte contre le dopage définit et met en oeuvre les lutte contre le dopage définit et met en oeuvre les actions énoncées à l'article L. 3612-1 pour lutter actions énoncées à l'article L. 3612-1 pour lutter
contre le contre le dopage animaldopage animal. .
« Art. L. 3641-2. - Il est interdit d'administrer ou d'appliquer aux animaux, au cours des compétitions et
manifestations sportives organisées ou autorisées par les fédérations concernées, ou en vue d'y participer, des
substances ou procédés de nature à modifier artificiellement leurs capacités ou à masquer l'emploi de
substances ou procédés ayant cette propriété.
