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BULLETIN MUNICIPAL DE BUTRY
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SOMMAIRE
Le Mot du Maire............. Page 3
Vie à Butry...................... Page 4
Au fil des conseils............Pages 5à7
Activités......................... Pages 8 à 11
Assainissement................Pages 12-13
L’école........................... Page 14
Travaux.......................... Page 15
Urbanisme.......................Page 16
Environnement................Page 17
Culture............................ Pages 18-19
Social.............................. Page 20
Vie pratique.....................Pages 21 à 23
Photo de couverture : la ligne du MTVS était , au
début du siècle dernier une petite ligne régulière qui allait jusqu’à Marines
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d’informations, permettent par leur
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3
LE MOT DU MAIRE
Au moment où je prends le stylo pour écrire cet éditorial, arrive
sur mon bureau le bulletin municipal de Parmain et l’éditorial de son
maire, Roland GUICHARD. Je ne peux m’empêcher de le reprendre en le transposant à notre village.
La délinquance des uns qui n’a pour but que la destruction et le
saccage, nouvelle délinquance due à l’infiltration dans notre village de
bandes extérieures mais aussi, hélas, d’éléments Butryots, gangrène notre environnement…saccage des parterres fleuris, destruction des
installations de sécurité routières, de mobilier urbain…, la liste est
longue, trop longue.
L’incivisme des autres, avec pour point de départ le non respect des règles, qu’elles soient de circulation, urbanistiques ou tout
simplement de bon voisinage, se traduit par le non respect d’autrui ».
Même si les moyens financiers et législatifs sont dérisoires face à
cette délinquance des uns et à l’incivisme des autres, le conseil municipal et moi-même ne laisserons pas faire n’importe quoi. Nous ne
manquerons pas, comme cela se fait déjà, de faire intervenir la brigade
de gendarmerie d’Auvers-sur-Oise. J’en profite pour la remercier de son
action efficace.
Voici venir le temps des vacances, pour certains, grand moment
de détente en famille, un moment de retrouvailles entre amis, un moment
d’évasion, mais pourquoi pas aussi un temps pour remettre les pendules
à l’heure et réfléchir sur les vraie valeurs qui permettraient à chacun de
vivre en toute quiétude.
Ce temps de vacances est aussi un temps où des personnes âgées
ou malades restent souvent seules. Pensons à prendre de leurs nouvelles
de temps à autre, surtout en période caniculaire.
Enfin, pour votre sécurité, pensez à avertir vos voisins de votre
absence éventuelle et à aviser la gendarmerie qui assurera des rondes
plus précises (formulaires à retirer en Mairie).
Bon été à toutes et à tous.
Le Maire,
Philippe LEGRAND
4
LA VIE A BUTRY
CARNET BLANC
-CIRUGIAO Joao Luis et GASPAR Angélique le 25.02.2006
-MARCHAL Grégory, Pierre, Louis et LOUKINE Barbara, le 31.03.2006
-ROUSSEAU Hervé, Maxime, Denis et MARTINEZ Dominique, le 27.04.2006
-DUPIN Cyrille, Jean, Paul et CORREIRA Daisy, Eugénie le 13.05.2006
-FERRARA Raphaël, Florent, Yvan et HONRADO Bérénice, le 20.05.2006
-SUDROT Sébastien, Roger, Eugène, et MERAND Sandie le 24.06.2006
Toutes nos félicitations et vœux de bonheur aux jeunes époux
CARNET ROSE
-GAUDEBERGÉ Timothée, Samuel, Pierre, le 01.01.2006
-LEVY Ludovic, le 22.01.2006
-BILDSTEIN Alexandre, Jean le 10.01.2006
-MARSHALL Daphné, Marie, Antonia, le 12.02.2006
-CABUROL-REBORD Enzo, le 26.02.2006
-LECELRCY William, Claude, Jacques le 04.03.2006
-FOSSARD Nathan, Yves, Luc le 16.04.2006
-GONÇALVES-FERNANDES Diego, Gabriels le 28.04.2006
-KHATTABI Assia le 25.05.06
Toutes nos félicitations aux heureux parents et vœux de bonheur aux nouveaux nés
CARNET GRIS
-LECOEUR Patrick, Lionel, Michel, le 03.01.2006
-BACH Jean-Pierre, Denis le 02.03.2006
-LAIGNEL Simone, Georgette, Raymonde Veuve BOUKHIT, le 20.04.2006
-REBORD Jean, Léon, le 15.04.2006
-DEMONTREUILLE Sylvain, Claude le 04.05.2006
-GOUHOURY Marc André, Roland le 24.05.2006
-AGILÉE Jean le 26.05.2006
Nous présentons nos sincères condoléances aux familles éprouvées.
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AU FIL DES CONSEILS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JANVIER 2006
� Demande de subvention 2006 pour la Bibliothèque La bibliothèque municipale met des ouvrages à la disposition des élèves des écoles en complément du bibliobus. Il
convient donc d’acquérir de nouveaux ouvrages pour satisfaire les adhérents. Chaque semaine, 9 heures sont consacrées aux élèves des écoles maternelle et primaire.
Il sera donc demandé au Conseil Général une subvention de 500 euros pour les acquisitions et de 1500 euros pour
les animations.
� SOGERES – Prix des repas des personnes agées Du fait de l’augmentation appliquée par la SOGERES à compter du 01/01/2006, le prix d’achat du repas par la
Commune passera à 3,65 euros.
� Attribution du marché de la Rue de l’Oise – TRASERR 2005
Après réunion de la Commission d’appel d’offres et examen des offres, celle de l’entreprise APPIA pour 210.147
euros H.T. est retenue pour la tranche ferme et les tranches conditionnelles 1 et 3.
� Attribution d’une subvention à l’Association « Les Amis de St Claude »
Lors du violent orage de Juin 2003 la foudre a frappé l’église détruisant toutes les installations électriques dont l’orgue rendu inutilisable. L’achat d’un nouvel orgue est estimé à 7 150 euros T.T .C. dont 60% peuvent être
couverts par divers apports ou emprunts. L’Association sollicite l’aide de la commune. Il est décidé de lui accorder
une subvention exceptionnelle de 1 000 euros. ------------------------
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 FEVRIER 2006
� T.R.A.S.E.R.R. 2007 Il est décidé d’inscrire dans le cadre du TRASERR 2007, des travaux dans la Rue des Violaines, des Ecoles, le
Chemin Richebout, le rues du Port à l’Auge, des Rayons, Pasteur, pour un montant H.T.de 68 860 euros, soit TTC 82 356,56 euros.
Sur cette base, le Conseil Municipal sollicite du Conseil Général son inscription au programme TRASERR
2007.Les travaux ne pourront commencer avant la notification de la subvention. Les crédits nécessaires à la réalisation du projet seront budgétisés en 2007.
La commune prendra en charge la différence entre le montant global des travaux et la subvention du Conseil
Général.
� Participation 2006 au CES de Parmain
Le Syndicat du CES de Parmain a besoin de fonds rapidement pour régler ses annuités d’emprunts Le principe est accepté de régler dès maintenant la participation communale 2006 s’élevant à 5 455,71 euros ainsi
que la participation de 100 euros destinée à solder les frais de fonctionnement de l’année 2005.
� Augmentation des tarifs Rank Xerox
Les tarifs de maintenance seront augmentés de 4,9% au 1
er Avril 2006 sur l’ensemble des produits Xerox.
--------------------------------
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2006
� O bjectif triennal de réalisation de logements locatifs sociaux
La livraison de 53 logements locatifs sociaux à Butry s/ Oise en 2005 a permis de remplir les objectifs triennaux de
réalisation fixés en application de l’art . 55 pour les années 2002 à 2007.
6
Il est décidé d’engager des réflexions pour favoriser l’émergence de nouveaux projets permettant de répondre aux objectifs de réalisation pour la période suivante 2008-2010
� Renouvellement de la convention avec l’O.T.O .S.
La Municipalité délègue ses compétences en matière de mission d’accueil, d’information et de promotion touristique de la commune, à l’O.T.O.S. Toutefois, elle ne délègue pas l’élaboration et la mise en œuvre de la
politique touristique locale.
� Approbation de la modification partielle du P.O.S.
Vu l’arrêté municipal en date du 9/12/2005 mettant le projet de modification du P.O.S. à l’enquête publique, et l’avis favorable du Commissaire Enquêteur désigné par le Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise, la
modification du Plan d’Occupation des Sols est approuvée.
Pour les pavillons soumis au régime de co-propriété des « Cottages de Butry », l’application des modifications reste subordonnée aux autorisations préalables votées en Assemblée Générale.
� Vote du Budget Primitif 2006
A 14 voix pour et 1 contre, le budget est voté comme suit :
� dépenses et recettes de fonctionnement : 1 189 486 euros
� dépenses et recettes d’investissement : 289 570 euros
Vote des trois taxes 2006
Taux des contributions directes votés comme suit :
Taxe d’habitation……………..13,05%
Taxe foncière (bâti)…………...17,96% Taxe foncière (non bâti)………46,58%
� Fonds scolaire 2006
� Dans le cadre du fonds scolaire il y a lieu de prévoir les installations suivantes :
� menuiserie du groupe scolaire R. Sales……………..28 200 euros T .T.C.
� garage à vélos – Gr. R. Sales……………………….. 2 632 euros T .T.C.
� réhabilitation des logements de fonction……………. 8 730 euros T .T.C. � Total…………………………………………………39 562 euros T.T .C.
L’aide sur le fonds scolaire sera demandée au Conseil Général.
� Dotation Globale d’équipement 2006
Les chiffres définitifs des 2 opérations prévues pour la réhabilitation de la salle des fêtes n’étant pas encore connus le conseil Municipal donne un accord de principe pour présenter le dossier de demande de DGE 2006.
� Questions diverses
Projet de motion concernant le prolongement de la Francilienne
Il est décidé de donner un avis défavorable au tracé n° 5 passant sur le territoire de notre commune.
--------------------
- SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MAI 2006
� Présentation et vote du Compte Administratif 2005
Section fonctionnement : Recettes……………………1 184 601 ,34 euros Dépenses………………….. 912 039,75 euros
Excédent reporté………….. 456 105 ,60 euros
7
Excédent 2005……………. 728 667,19 euros
Section investissement : Recettes……………………… 414 842,90 euros Dépenses……………………… 295 232,41 euros
Déficit reporté……………… -276 221,98 euros
Déficit 2005………………… -156 611,49 euros
Excédent global……………. 572 055,70 euros
� Reconduction du contrat d’entretien des espaces verts Montant mensuel T .T.C. 944,84 euros soit annuellement 11 338,08 euros.
Participation au transport pour colonie de vacances
Participation au coût de l’autocar de ramassage pour le transport de 7 enfants de la commune dont le séjour en colonie de vacances est offert par le Lions Club : 315 euros
� Dissolution du S.I.E.P.L.H.S.V.O.
La dissolution de ce syndicat est entérinée, ses compétences ayant été reprises par la Communauté de Communes de la Vallée de l’Oise et des Impressionnistes.
� Renouvellement du contrat de maintenance des bornes incendie
Après appel d’offres et examen des propositions, celle de l’entreprise VEOLIA EAU (SFDE) est retenue pour l’entretien régulier et systématique des bouches et poteaux d’incendie situés sur le domaine public de la commune.
---------------- SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUIN 2006
� Nouvelle tarification de l’accueil pré et post scolaire pour l’année scolaire 2006/2007
Ressources : par mois et par part
fiscale
Accueil pré-scolaire Accueil post-scolaire
Moins de 381,12 euros 2,00 euros 2,50 euros De 381,13 à 686 euros 2,50 euros 3,00 euros
Plus de 686,00 euros 3,00 euros 3,50 euros
� Emprunt TRASERR 2005 Pour financer le TRASERR 2005, la Commune contracte auprès de la Caisse d’Epargne Ile de France Nord un
emprunt de 150 000 euros au taux de 4,19% (soit un taux apparent de 3,90%)le remboursement s’effectuera à partir du 25/ 07/2007 et jusqu’au 25/01/2021.
� Emprunt TVA - TRASERR 2005
Pour financer l’avance de TVA du TRASERR 2005, la commune contracte auprès de la Caisse d’Epargne Ile de
France Nord un emprunt d’un montant de 46 000 euros au taux fixe de 3,76% dont le remboursement s’effectuera
sur 3 ans.
� Emprunt réhabilitation salle des fêtes
La commune décide de contracter un emprunt auprès de la Caisse d’Epargne I.D.F. Nord, de 400 000 euros au taux de 4,28% (soit un taux apparent de 3,78%). Le remboursement s’effectuera par échéance se succédant
annuellement jusqu’au 05/01/2021.
� Révision du P.P.R.I. (Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d’Inondation)
� La mise à jour du règlement semble bien adaptée. Le C.M. considère toutefois que le zonage est inadapté et
s’oppose fermement au reclassement en rouge d’une partie de terrains actuellement classée en vert et bleu,
enclavée dans un secteur urbanisé classé en zone urbaine du Plan d’Occupation des Sols.
8
ACTIVITES O TO S Office de Tourisme Intercommunal
Le siège social de l’O.TO.S. se situe à Parmain, dans un local attenant à la Mairie.
Outre sa mission d’accueil et d’information
L’Office de Tourisme organise des manifestations culturelles, notamment, chaque année, un concert de
musique classique
Celui-ci s’est déroulé le 17 Juin dernier en l’Eglise Saint Quentin de Valmondois (une grande partie de
l’édifice remonte au XIIIe siecle).
Un ensemble de cinq chanteuses « Le Voyage Immobile », accompagné au piano a interprété des
œuvres de Mendelssohn, Brahms, Fauré, Paladilhe.
Puis quintettes et octuor de W.A. Mozart ont été exécutés par dix musiciens virtuoses, sous la
direction de Serge Hurel Violon à l’Orchestre
National, puis soliste à l’orchestre Philharmonique de Radio-France, intervenant culturel musical au Lycée
Henri IV. Les applaudissements nourris ont permis de mesurer
combien la nombreuse assistance avait goûté la
qualité de ce concert.
COMITE DES FÊTES ET DES LOISIRS DE
BUTRY S/ OISE (C.F.L.B.) Au cours de ce premier semestre nous avons eu à
déplorer la démission de deux membres de l’association, Odile et Guy Ferreira, partis s’installer
en province.
Guy Ferreira gérait depuis de nombreuses années la trésorerie du Comité des Fêtes avec compétence et
rigueur.
Rappelons qu’il a toujours été très actif dans notre village, le 1
er syndic de la copropriété du Clos
Cossard jusqu’en 1988 en parallèle il a été
cofondateur en 1984 et dirigeant de « JAB » (Jeunesse Animation Butry), association qui n’existe
plus actuellement, puis au club de tir à l’arc dont il
était président. Il est à l’origine des balades pédestres dans les
environs. A noter qu’elles ont toujours lieu et qu’il
suffit , pour y participer, de se présenter le Lundi à 14h place de la Mairie à Butry.
Guy a été aussi Conseiller Municipal et secrétaire de notre Office de Tourisme l’OTOS.
Ce n’est là qu’un aperçu de ses activités Butryotes et
de son dévouement. Tous nos vœux pour sa nouvelle vie sur un autre
territoire, et bienvenue à sa remplaçante au sein du
Comité, Mme Martine Ledudal.
Voici un petit compte rendu des activités de notre
association depuis le début 2006 :
• Février : goûter pour les aînés de Butry avec
animation musicale, chants, danses etc.
• Mars : sortie spectacle au Zénith de Rouen : « Brodway »
• Avril : Après midi dansant avec accordéoniste et chanteuse : ambiance amicale et conviviale pour la
centaine de personnes présente
• Mai : brocante annuelle
• Juin sortie, avec transport en autocar au château
d’Ecouen, pour le grand spectacle de nuit « Léonardo » 30 participants.
• Juin : fête de la musique. Manifestation dont le succès à Butry ne faiblit pas.
Butry a donc fêté l’été et la musique. Il s’agit désormais d’un rendez-vous incontournable pour les
Butryots, qu’un ciel plombé et quelques averses n’ont
pas découragés. Au programme chansons et musique françaises et
internationales. Trois jeunes musiciens de talent, à la guitare, la basse
et la clarinette ont fait revivre la culture manouche.
Puis, sous la houlette de Cindy, Corinne, Monique, Marina, Elisabeth, Céline, Nathalie, Dominique et
Coralie de l’Association Gym’Vitalité, nous ont
présenté sur des musiques très rythmées, entraînantes et qui donnaient envie de participer, trois
chorégraphies de leur programme.
Merci à tous les intervenants ainsi qu’à Jean-Yves, plus particulièrement attaché à l’animation musicale,
et à toutes les personnes, membres ou non qui
prêtent leur concours en toutes occasions pour le secrétariat, la trésorerie, la communication, la
buvette, la restauration, le feu d’artifice ou autres,
sans oublier le personnel communal qui nous aide considérablement dans nos activités.
C. Duchesne
9
ASSOCIATION DES PARENTS D’ÉLÈVES DE
BUTRY-SUR-OISE
Habilitée par l’inspection académique du Val
d’Oise
ous avons organisé la kermesse des en-
fants le samedi 24
juin 2006 à la prairie.
Les enfants ont passé une journée formidable :
du soleil, des jeux, un avant goût de vacances, et une affluence comme on n’en avait pas vue de-
puis bien longtemps sur la prairie.
Côté buvette, les crêpes ont connu le même suc-
cès que l’année dernière. Nous avons même failli
manquer de viande au barbecue, mais avec un peu de patience, nous avons pu servir tout le
monde.
A la tombée de la nuit, l’ambiance autour du feu
de la Saint-Jean était chaleureuse !!!
Si les enfants ont eu vite fait de faire découvrir les joies de la prairie à leurs copains récemment
installés sur notre commune, nous espérons que
leurs parents ont pu également profiter de cette
journée de détente pour faire connaissance entre
Butryots. Nous tenons à remercier également, tous ceux
qui se sont déplacés et qui ont fait la fête avec
nous.
Un grand merci à ceux qui nous ont aidés à pré-
parer cette journée : le comité des fêtes qui prête
du matériel, les employés municipaux qui ne
ménagent pas leurs efforts, les commerçants qui donnent des lots ou du bois pour le feu, et tous
les parents et ados qui nous ont donné un grand
coup de main.
Bonne vacances à tous, nous vous donnons ren-
dez-vous à la rentrée prochaine.
Les parents de L APEB. APEB Association des Parents d’Élèves de Butry sur Oise
Mairie de Butry 95430 Butry sur Oise
N
10
SEMAINE DU JEU DE SOCIETE
our sa première édition qui s’est déroulée
du 14 au 20 Novembre 2005, la semaine
du jeu de société a été un succès.
La commune de BUTRY a été de celles qui se
sont mobilisées et ont permis de réunir jeunes et
moins jeunes dans un esprit de convivialité et de
partage.
Chaque municipalité ayant organisé sa participation en fonction de ses possibilités et
des opportunités qui se sont présentées, notre
commune en collaboration avec l’A.P.E.B,
l’AMICALE DES ANCIENS et le COMITE
DES FÊTES , a concentré l’événement sur un seul jour : le Vendredi 18 Novembre 2005.
Les enfants, venus nombreux ont adoré, les plus
grands les ont coachés, les ados et les adultes se
sont pris au jeu et tous ont passé une excellente
soirée. C’était en tout cas une occasion de créer des
ponts entre les générations.
Nous avons été dans les premiers à adhérer à la
première édition, mais pourrons-nous réitérer
notre participation à la seconde qui aura lieu du 12 au 19 Novembre 2006 ?
La réponse est fonction de l’avancement des
travaux de réhabilitation de la salle des fêtes.
Quoi qu’il en soit, nous ne manquerons pas de vous tenir informés.
C. Duchesne
VOYAGE A DIEPPE
Ce 28 Juin, nous étions 50 participants au
voyage pour Dieppe organisé par la Municipalité
pour les personnes dîtes du 3éme et 4ème âge.
On nous annonçait de la pluie sur les côtes mais nous avons trouvé un soleil radieux et une légère
brise de mer.
Le voyage s’est bien passé, permettant à certains
de se réveiller. Premier arrêt. Varengeville-sur-
mer pour la visite de jardins merveilleux, des fleurs, et des plantes rares que chacun pouvait
reconnaître ou montrer sa science, souvent en
lisant les étiquettes. Ces jardins suivis d’une
vaste étendue plus sauvage et accidentée (tous
les genoux n’ont pas pu suivre), le terrain est sillonné de chemins qui mènent vers des sites
variés, ici une grande clairière bordée de beaux
arbres, là un sous-bois.
Dans le fond d’une étroite vallée, une zone
humide où passe un ruisseau, poussent des iris et des rhubarbes géantes du Brésil. On se sent tout
petit à côté de ces grandes feuilles. Plus loin on
doit voir la mer.
Notre venue était trop tardive pour voir les
rhododendrons en fleurs. Cette promenade enchantée, malheureusement trop courte pour
tout explorer fut suivie d’un repas avec vue, au
loin, sur la mer;
~ Excellent repas avec entrée, en plat principal un
produit local, c’est à dire du poisson, la mer étant trop calme pour fournir des moutons, fromage et
dessert. L’après-midi visite du Château-Musée
abritant des tableaux de paysage et de scènes
villageoises signés Noël, peintre local et un
Boudin, né à Honfleur, précurseur de I’impressionnisme, un Seurat et trois Pissarro
dont un prêté par le Musée d’Orsay. Ce Château
possède surtout une importante collection
d’ivoires. Le travail de I’ivoire y est
remarquable: maquettes de bateaux de toutes tailles et des objets travaillés comme une fine
dentelle, magnifique travail de patience et
d’habileté.
En sortant nous avons admiré, depuis la terrasse, la vue sur la ville avant une visite expresse du
port de plaisance et de la plage.
Le retour, comme l’aller s’est bien passé et de
cette journée bien remplie, nous remercions Monsieur le Maire et les organisatrices
Mesdames Claudie Duchesne et Christiane Noël.
Jeanne Comby
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Deux nouveautés pour la rentrée de Septembre :
• 1 – La mémoire ça se travaille…
Petite scène vécue : « Je descends au sous-sol. Mais
qu’est-ce que je suis venue y chercher ?…Je remonte
l’escalier. Ah oui ! je me souviens : j’avais besoin d’une
bouteille d’eau. Je redescends, fâchée contre moi-même et
un peu inquiète : décidément, j’ai la mémoire qui
flanche ! »
Mais non ce n’est pas une fatalité. Améliorer sa mémoire
est possible quel que soit l’âge nous assurent des
spécialistes.
Des Ateliers Corps et Mémoire seront mis en place à
BUTRY à partir de mi-septembre sur la base d’activités
physiques simples et d’enchaînements diversifiés. Il s’agit
d’apprendre à lutter contre l’appauvrissement de nos
mécanismes de mémorisation, à explorer d’autres pistes
que le « par cœur » et à appliquer les solutions dans la vie
quotidienne.
� GYM DOUCE : un nouveau cours de gymnastique
volontaire
Afin de répondre à la demande de certaines élèves (actuelles
et anciennes) un nouveau cours va voir le jour ! Véro sera
ravie d’y accueillir certaines élèves qui étaient parties à
cause du « cardio » et des sauts ! Bien sûr, les nouveaux
adhérents y sont les bienvenus !
Renforcements musculaires et étirements au programme.
Véro s’adaptera aux demandes du groupe.
Rendez-vous tous les lundis après-midi de 14 h 30 à 16 h
à partir du 15 Septembre 2006.
Renseignements et inscriptions lors de la journée des
associations qui se tiendra le 9 Septembre à l’école
R. Sales.
FONCTIONNEMENT TECHNIQUE
Arrêté du 6 mai 1996
Contrôle des installations ANC
Contrôle technique
Vérification des ouvrages
neufs (1)
ou existants :
� de la conception
� de l’implantation
� de la bonne exécution (1)
Procédure à coordonner avec l’ instruction
des permis de construire
Contrôles techniques des installations Définir les règles de mise en œuvre du contrôle des installations afin d’assurer la protection de la salubrité publique et de l’environnement
Contrôle de bon fonctionnement
Vérification périodique :
� du bon état des ouvrages (état général, accessibilité, ventilati on, …)
� de leur bon fonctionnement (écoulement, taux de boues, …)
� de leur bon entretien
(fréquence de vidange, …)
Entretien
Vérification, nettoyage aussi
souvent que nécessaire et vidange
au moins :
� tous les 4 ans pour les fosses
� tous les 6 mois ou tous les ans pour
les autres dispositifs de traitement.
12
ASSAINISSEMENT
NON COLLECTIF
La loi sur l’eau fait obligation aux communes d’ajouter à leurs compétences, le contrôle de
l’assainissement autonome pour le 31 décembre 2005.
Les communes constituant le syndicat intercommunal de traitement et de collecte des eaux
usées du bassin du Sausseron pour abréviation « S.I.C.T.E.U. » qui gère actuellement
l’assainissement collectif, ont souhaité qu’il assure également la compétence
assainissement autonome pour leur compte.
Le syndicat a déjà par ailleurs assuré l’étude du Schéma directeur d’assainissement et la
mise en enquête publique pour les communes
OBLIGATIONS ET COMPETENCES DES
COMMUNES
Rappel de notre insertion de juillet 2005
1
2
3
1
3
13
L’opération réalisée après construction ou demandée par le notaire en cas de
mutation
L’opération 1ère
étape : le recensement et le contrôle des installations
existantes s’échelonnera jusqu’en 2008
2éme
étape : Vérification périodique du fonctionnement et du
respect des préconisations.
L’opération pour l’instant de la responsabilité du propriétaire, jusqu’à ce que
le Syndicat prenne la compétence. En tout état de cause après
2008.
ASSAINISSEMENT COLLECTIF
� La réhabilitation de la station dépuration est entrée dans la phase active, le dossier
« loi sur l’eau » a été déposé le 23 juin auprès des services concernés.
� Le maître d’œuvre a été recruté (bureau d’étude SOGETI).
� L’appel à candidature a été publié.
� Le dossier de consultation des entreprises a été validé au cours du Conseil Syndical
du 11 juillet 06
� Le permis de construire devrait être déposé fin novembre 2006.
� Le début des travaux est prévu 1er trimestre 2007
� La mise en service de la nouvelle station d’épuration : 2éme semestre 2008.
Ce planning tient compte du délai normal d’instruction des autorisations nécessaires et
d’obtention des aides financières.
Tout retard des organismes instructeurs pénaliserait le déroulement de ces travaux qui
rappelons le, sont dans les « tuyaux depuis 1997.
Pour le S.I.C.T.E.U.
Jacques DERUE
2
14
L'ECOLE
A l’école maternelle
près une année scolaire sans incident majeur
“ les hirondelles” ont terminé l’année en beauté par un charmant spectacle sur “ les
enfants du monde et l’eau”.
- de jolies chansons, certaines venues d’ailleurs, “Mon bateau va sur l’eau” (Sénégal)
“Maman Lune” (Equateur)
“Tchin Tchin” (Chine) - des comédies musicales; l’une très instructive sur la
pollution: la faune aquatique s’est écroulée sous la
pollution apportée par des méchants tout en noir et déversant papiers, bouteilles plastiques et autres
polluants, heureusement ramassés ensuite par des
fées et de gentils lutins leur permettant de renaître. Une très belle chanson interprétée par tous les enfants
“A la claire fontaine”, version québécoise.
Je ne peux tout vous raconter, mais il y avait de quoi ravir les spectateurs (acquis d’avance!) et qui ont pu
admirer également l’expo-photo et les travaux des
élèves dans les classes. Les effectifs pour la rentrée prochaine sont en hausse
et feront des classes chargées (26 ou 27 enfants) mais ne permettront pas l’ouverture d’une quatrième
classe.
Cela entraînera probablement davantage d’enfants à la cantine et à l’accueil pré-post scolaire.
Pour la cantine il est prévu d’acheter du matériel
plus conséquent. Si toutefois le nombre d’enfants était trop élevé nous serions amenés à envisager un
double service avec une modification des horaires.
Pour l’accueil garderie qui semble décidément “encombrer” de plus en plus l’école maternelle nous
prévoyons un accueil dans chaque école. L’accueil se
ferait alors au groupe Raoul Sales dans la cantine pour les élèves de l’école élémentaire. Rappelons que
nous avons demandé aux parents d’inscrire leurs
enfants avant le 30 juin et qu’un enfant ne sera pas gardé sans inscription préalable en mairie.
☺☺☺☺☺☺ Au groupe Raoul Sales
L’année s’est également bien passée. Et pour la
terminer: Vendredi 30 juin avait lieu la remise des
prix pour les élèves du CM2. A Butry tous les élèves
ont un prix soit pour les féliciter, soit pour les
encourager avant l’entrée au collège. Monsieur le maire a donc remis à chaque élève une belle
calculette qui doit lui servir durant ses années de
collège et l’aider, a t-il dit, à représenter dignement Butry.
Samedi 1er juillet c’était la grande exposition des
travaux et des événements de l’année: Par les CP de jolis tableaux colorés faits à partir de
quelques déchets....un recyclage intéressant! Après la visite à la bergerie nationale....la fabrication
de pompons en laine et de tissages.
Souvenir du Musée d’Orsay: de remarquables reproductions d’un tableau de Monet. Les CE
montraient le reportage d’une journée rugby, une
étude colorée sur les saisons, de beaux paysages d’hiver, des photos et commentaires détaillés sur la
bergerie de Rambouillet.
Les CM1 très orientés sur les arts plastiques présentaient de magnifiques tableaux où différentes
techniques sont utilisées. Je leur laisse le soin de vous
les décrire ainsi que leurs visites aux musées. Chez les CM2 l’orientation était plus sportive avec
l’histoire du vélo et les photos et commentaires de la
ronde du Val d’Oise, plus gourmande avec un panneau sur le chocolat mais aussi très sérieuse avec
une étude sur les droits de l’enfant et sur la traite des
Noirs. Enfin l’USEP montrait les photos de ses randonnées
notamment la “grimpe-rando” à Fontainebleau. Dans la cour une expo d’un autre genre attendait les
visiteurs: des stands de dégustation de fruits,
légumes, fromages, desserts préparés par les enfants et classés par couleur....du rouge, du vert, du jaune,
du blanc on pouvait faire un repas complet,
savoureux ...et gratuit. Et, en conclusion, à vous de retrouver (ou réinventer)
le calligramme signé Alexandre et dont les mots
(noms de lieux) commencent par les lettres suivantes V.A.C.A.N.C.E.S.
J. DORISON
A
15
TRAVAUX
TRAVAUX ET AMENAGEMENTS
ETAT DES LIEUX 2006
Les travaux ponctuels et l’entretien cou-
rant ont été réalisés par nos agents dans de bon-
nes conditions, en particulier la rénovation des
préaux de l’ancienne école du 33 avenue de la
Division Leclerc.
VOIRIE
Rue de l’Oise – TRASERR (travaux de sécurité
routière) Les travaux de réhabilitation de cette rue qui
dessert entre autre le groupe scolaire « Raoul
Sales », viseront surtout à sécuriser les déplace-
ments de nos enfants. Nous avons de ce fait pri-
vilégié la réalisation de trottoirs. Ces travaux, remplacement de la conduite d’eau potable, ré-
cupération des eaux pluviales, éclairage, remise
en forme de la chaussée et le revêtement, sont de
qualité.
Des travaux d’entretien ponctuels ont été effec-tués rue des rayons, rue de la Pêcherie et en dif-
férents points sur la voirie et les trottoirs de des-
serte du Clos Cossard.
SALLE DES FETES
Nous annoncions en janvier que les financements
étaient obtenus et que les consultations étaient
lancées. Malheureusement cet appel d’offre s’est
révélé infructueux et nous avons du modifier le dossier de consultation des entreprises afin de
réduire les prestations et entrer dans l’enveloppe
initiale, et engager une nouvelle procédure de
chiffrage par lots. Les délais obligatoires impo-
sés par le code des marchés publics ont conduit à l’examen des offres le 3 juillet dernier.
Cette opération démarrée fin 2003 avec les étu-
des et la demande de financement réalisée en
2004 n’a obtenu les accords de financement que
fin 2005. Les travaux devraient pouvoir démarrer fin sep-
tembre.
ESPACES VERTS
L’entretien habituel a été effectué par nos agents
qui ont été dotés de nouvelles tronçonneuses et
d’une tondeuse autoportée conforme au code de
la route évitant le déplacement d’un véhicule de
transport.
Les élagages importants sont confiés à une en-
treprise suivant un programme fixé annuelle-ment.
J. DERUE
La rue de l’Oise
16
URBANISME Permis de construire accordés : PC n° 095 12005 I0005 – le 05/01/2006- maison individuelle Mr CROSNIER Laurent Rue Pasteur
PC n° 095 12006 I0001– le 09/03/2006- aménagement de combles M. PONCELET 10 r. Corot PC n° 095 12006 I0002 – le 24/04/2006- maison individuelle, M. BOUVARD r. Richebout/Pêcherie
PC n° 095 12006 I0003- le 21/04/2006- construction de Maison, Mr CHATELAIN Vincent Déclarations de travaux accordées :
DT. N° 095 12006 I0001- 23/02/2006 – Changement de fenêtre PVC Mr ALLAIS 60 r. des Rayons DT. N° 095 12006 I0002- 03/02/2006 – Remplacement d’une fenêtre +volet roulant –SCI HELICA 71 rue de Parmain
DT. N° 095 12006 I0004- 23/02/2006 – réfection couverture + 2 Velux. M. GOMEZ DA COSTA 5 r. Pasteur
DT. N° 095 12006 I0005- 28/02/2006 – Remplacement de la porte de garage M. Rebord 4 r. Ravel
DT. N° 095 12006 I0006 - 07/04/2006 – Clôture Grillage – LOGIS SOCIAL Rue Massenet DT. N° 095 12006 I0007- 04/04/2006 – agrandissement fenêtre M. MAZIER 4b Division Leclerc
DT. N° 095 12006 I0008- 11/04/2006 – Clôture, M. FERRARA, 11 r Division Leclerc DT. N° 095 12006 I0009 – 11/04/2006 – remplacement d’une porte à la place d’une fenêtre
DT. N° 095 12006 I0011– 11/04/2006 – rénovation de la façade de la Mairie de Butry sur Oise
REPARATION - ENTRETIEN -
DEPANNAGE __________________________________________________________
de tous les appareils à gaz S.A.V. SAUNIER DUVAL
Entreprise PRADES
47, rue Pasteur - 95430 BUTRY sur OISE Tel : 01 34 73 34 84
17
ENVIRONNEMENT Assemblée générale de l’A.S.A. des riverains de l’Oise du 02 juin 06.
ous remercions les
adhérents présents à cette réunion, ainsi
que ceux qui, ne pouvant se déplacer, ont donné un pouvoir. Ainsi, le quorum de 193
voix a pu être dépassé (206 voix), ce qui a évité
de reporter la réunion.
Après approbation, à l’unanimité, des Compte
Administratif et de Gestion 2005 et du Budget Primitif 2006, l’assemblée a accepté le
remboursement des frais d’affranchissement à la
mairie.
SYNDICAT DES BERGES
Suite à notre invitation, trois membres du
S.M.B.O. ont assisté à l’assemblée générale. Ils
ont fait un point général tant de l’entretien
régulier qui est fait que des travaux plus importants déjà exécutés (dégagement d’arbres
dangereux) ou à venir. Ils ont également répondu
individuellement à toutes les questions posées et
pris bonne note des demandes présentées.
UNION OISE 95
Union Oise est une association qui fédère
les personnes physiques ou les associations qui
souhaitent lutter contre les risques d’inondation. Or, l’A.S.A. (Association Syndicale Autorisée
des Riverains de l’Oise), de par son objet défini
dans l’article 4 de ses statuts ne peut adhérer en
tant que telle à Union Oise.
Il est néanmoins précisé aux membres présents que les adhésions individuelles sont possibles et
recommandées.
RENOUVELLEMENT DU BUREAU
Aucune démission n’ayant été présentée,
le bureau reste constitué comme suit :
Syndics titulaires : Monsieur ANTOINE Robert, Directeur :
Monsieur DERUE Jacques, Directeur adjoint :
Monsieur BATORI François
Monsieur MARCHAL Jacques
Syndics suppléants :
Monsieur BRUNEAU Jean
Monsieur d’ESTEVES Claude
Monsieur FOUCHER Dominique Monsieur LEGRAND Philippe
SUBVENTION A L’A.R.O.
Monsieur le Directeur fait état de la demande de subvention présentée par
l’Association des Riverains de l’Oise de Butry.
Après étude du dossier, les membres du bureau
proposent l’attribution d’une aide de 500€,
décision qui est entérinée à l’unanimité par l’Assemblée
VIREMENT DE CREDITS
Afin de procéder au versement de la
subvention à l’Association des Riverains de
l’Oise de Butry, le Directeur propose de porter
un montant de 500 euros à l’article 6574
« Subvention de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé »,
par le débit de l’article 022 « Dépenses
imprévues de fonctionnement ».
Cette décision est adoptée à l’unanimité.
QUESTIONS DIVERSES
- Divers problèmes rencontrés par les
riverains sont abordés : accès protégé
aux berges, disparition de la main courante sous le pont du chemin de
fer…
- Il est rappelé à chacun des membres qu’en cas de cession de sa propriété il
doit remettre à l’acquéreur les
documents concernant l’ASA (statuts,
convention avec le SMEPABO).
Le Directeur, R. ANTOINE
N
18
CULTURE
La bibliothèque municipale de
Butry présente « Les chevaux ». C’était du 4 au 17 mars une exposition concoctée
par Géraldine à partir de panneaux prêtés par la
Bibliothèque Départementale de Prêt.
Comme toujours elle y avait ajouté tout un
matériel pour la rendre plus attractive et les enfants des trois écoles (l’école privée ne ratant
pas une exposition) ont pu se documenter sur les
races de chevaux, sur leur famille, sur
l’équitation et sur l’évolution du cheval à travers
les âges. Ils ont pu voir des photos les représentant dans leurs différentes utilisations :
chevaux voyageurs, chevaux de labeur et de
labour, chevaux de guerre, chevaux de course, chevaux de transport, chevaux de cirque,
chevaux de mythes et de légendes.
Au pied des panneaux : des harnais, colliers,
mors, rênes…...et aussi le fouet et la cravache ;
délicatement posée sur un tréteau une belle selle « anglaise » ; à côté le costume du cavalier :
bombe, jaquette, jodhpurs, bottes.
Sur une table les chevaux des films de cow-boys,
les chevaux des contes de fée.
Et pour les plus petits……toute une série de chevaux de bois.
De quoi s’instruire ou rêver en écoutant
Géraldine expliquer ou conter.
19
Poésie en Vexin se mobilise...
e concours de cette année
sur le thème : “LES QUATRE ELEMENTS”
remporta un vif succès puisque plus de cinquante
participants s’y adonnèrent, issus de
toute la France. Le premier prix de poésie libre revient notamment à un poète d’Avignon. La remise
des prix qui couronna les lauréats se déroula le 17
juin à Auvers et fut l’occasion pour nos fidèles auteurs de venir déclamer leurs textes.
La prochaine parution du “TRAIT D’UNION
LITTERAIRE”, notre revue trimestrielle poétique,
littéraire et artistique accueillera dans ses pages les
poèmes et nouvelles retenus par le jury. Celle
parution aura lieu en septembre.
Ne manquez surtout pas d’en prendre connaissance à
la bibliothèque de Butry, et si le coeur vous en dit ou
si la muse vous inspire, ne vous privez pas d’y
participer l’année prochaine dès le mois de janvier, le
thème vous sera précisé ultérieurement.
En ce qui concerne “LES LIVRETS DE POESIE EN
VEXIN”, ils seront à votre disposition à partir du
mois de mai, sorte d’anthologie de nos auteurs leur
permettant un échange plus vaste avec les lecteurs.
Quelques animations sont prévues en cours d’année
ainsi que notre participation aux salons des livres
régionaux où vous pouvez vous informer de nos
activités et prendre connaissance de nos recueils, et
bien évidemment les acquérir.
Nous avons cette année élargi l’espace de nos
rencontres puisque nous avons participé aux Salons
de la poésie de Vierzon, de Béthune et Vendôme.
Diverses manifestations se déroulant dans le Vexin
ou le Val d’Oise ou même la Région parisienne ont
été retenues dans notre programme, et ceci avec le
plus de fidélité possible, en fonction des
disponibilités de chacun de nos membres.
Les modalités d’inscription à notre association sont
les suivantes :
Bulletin d’adhésion annuelle : 28 € Soutien : 35 € ou
plus. Chèque à établir à l’ordre de
« POESIE EN VEXIN » 117 rue des Rayons, 95430
Butry sur Oise
Ceci comprend la publication de vos écrits et
l’abonnement aux 3 revues et au livret annuels.
Nous y joignons un poème signé de notre
présidente : Claudie Lecoeur
Les croix du Vexin
L’ocre brun de la terre mouvant au crépuscule
Où le ciel se déchire aux croisées des chemins
Epouse au long des bois la brise qui ondule
Drapant la croix des friches, mystère du Vexin.
Erigées sur les places, à l’orée des villages
Ou bien dressées, superbes, en plein milieu des
champs,
Ces stèles dans la pierre sont de glorieux
hommages
Traduisant aujourd’hui la mémoire d’antan.
La crainte et la ferveur anoblirent la pierre
Contre les catastrophes et les épidémies
Ces ornements sacrés subliment la matière
Témoin de grande foi et d’un certain génie.
Comme limite de fief ou protection divine
Aux morts sans sépulture ou aux pieux chevaliers,
Trapues ou élancées, leur lointaines origines
Sont de nos temps encore à peine dévoilées
Mais il serait indigne de laisser ces ouvrages,
A la blessure du temps, à l’usure de l’oubli
Et sans aucun respect pour la beauté des âges
Permettre l’abandon du travail accompli
Claudie LECOEUR
Jazz au fil de l’Oise en deuil.
Le 24 mai dernier Marc André GOUHOURY
nous quittait.
Pour l’équipe de JAFO comme pour ses proches
ce fut un choc terrible et la cause d’une
profonde tristesse. Depuis près de 10 ans Marc André se dévouait à
l’association Jazz au fil de l’Oise dont il était le
trésorier.
Toujours présent tant pour la préparation du
festival que sur les concerts il était très apprécié de tous pour sa compétence et sa gentillesse.
Il avait accepté ce bénévolat sur la demande
d’Isabelle sa femme alors conseillère
municipale.
A Isabelle et ses enfants nous renouvelons ici l’expression de toute notre amitié.
L
20
SOCIAL
C.C.A.S. ou Centre Communal d’Action
Sociale
our répondre à certaines interrogations, voici
quelques précisions sur le C.C.A.S., son
administration, et ses attributions. L’exercice des compétences détenues par la
commune en matière d’action sociale s’effectue
principalement par l’intermédiaire du C.C.A.S., établissement public local à caractère administratif
dont la création est obligatoire dans chaque
commune. Il est administré par un conseil d’administration
présidé par le Maire, composé pour moitié d’élus de la commune et pour moitié de personnes nommées
pour leurs compétences.
Outre des actions spécifiques, le C.C.A.S. anime une action générale de prévention et de développement
social. Le Centre analyse les besoins sociaux de la
population, notamment ceux des familles, des jeunes, des personnes âgées, des personnes handicapées et
des personnes en difficulté.
Le C.C.A.S. exerce son action en liaison étroite avec les services et institutions publics et privés de
caractère social. A cet effet, il peut mettre en œuvre
des moyens et des structures de concertation et de coordination.
Il participe à l’instruction des demandes d’aide
sociale légale et transmet les demandes dont l’instruction incombe à une autre autorité.
L’établissement du dossier et sa transmission
constituent une obligation, indépendamment du bien fondé de la demande. Le C.C.A.S. participe
également à l’élaboration des dossiers de demande de RMI.
Lors de toute demande d’aide sociale ou médicale
déposée par une personne résidant dans la commune, y ayant élu domicile, réputée y résider ou sans
domicile fixe, le centre d’action sociale procède aux
enquêtes sociales en vue d’établir ou de compléter le dossier d’admission.
Le centre d’action sociale peut également intervenir
au moyen de prestations en espèces, remboursables ou non et de prestations en nature. Outre les actions
sociales qu’il mène dans les domaines de
l’alimentation, de l’hygiène, de l’habillement, des transports, des actions éducatives, culturelles,
sportives ou de loisirs, il a la possibilité des remettre
aux personnes en difficulté des « chèques d’accompagnement personnalisé » pour acquérir des
biens et des services dans les catégories qu’il a préalablement définies.
Il appartient au conseil d’administration du centre
d’action sociale de définir les conditions d’attribution des prestations facultatives qu’il souhaite mettre en
place.
AIDE MENAGERE À DOMICILE
HALTE A LA CONFUSION !
’Association des aides ménagères à domicile aux personnes âgées dont le siège social se
trouve Mairie de Nesles la Vallée vous rappelle que les récents problèmes rencontrés
par une association nommée « Au rayon du soleil’)
incriminée dans de récentes activités suspectes d’abus de confiance n’a aucune relation avec notre
association si ce n’est le fait d’intervenir sur le même
secteur. Notre association travaille en collaboration avec les
différents CCAS des mairies du secteur. Les
personnes âgées que nous avons en charge sont épaulées et préservées de ce genre de problèmes ne
serait-ce que par les innombrables demandes de
surveillances des caisses de retraite (nous signons des conventions avec, entre autre la Direction
Départementale du Travail et de l’Emploi, le Conseil
Général et la CNAV (qui effectuera, à compter de ce jour des contrôles annuels par l’intermédiaire d’une
infirmière de l’Association MIEUX VIVRE de
BEAUMONT/OISE). Nous sommes de plus en relation constante avec les
CCAS de chaque mairie qui, par chance, acceptent de subventionner notre activité qui, sans cela, n’aurait
plus d’existence depuis quelques années.
En conclusion, nous sommes à l’écoute de chacun et faisons le maximum pour que de tels agissements
n’aient pas lieu au sein de notre association.
Nous vous proposons donc de mettre à votre disposition une Aide Ménagère. Celle-ci a pour rôle
d’accomplir toutes les tâches que les personnes âgées
peuvent difficilement effectuer, dans le cadre d’un entretien normal. Son rôle est également d’écouter,
de conseiller si nécessaire et d’aider dans certaines
tâches administratives. Sachez que l’Association, s’occupe de toutes les
démarches administratives. Elle se tient à votre
disposition pour établir un dossier qui sera envoyé à votre caisse de retraite, ceci dans le but d’obtenir, en
fonction de vos ressources, une participation financière.
Sachez, de plus, que les sommes versées au titre de
l’aide ménagère, sont déductibles de I’impôt sur le revenu pour 50%.
N’hésitez pas à contacter Catherine MONTEIRO au
01.34.70.66.06 ou la Mairie de votre domicile. La mise en place d’un dossier ne vous engage à rien,
mais, à l’inverse, le service d’une aide ménagère peut
vous apporter beaucoup.
P L
21
VIE PRATIQUE
*Heures d'ouverture de la mairie
Lundi - Mardi - Jeudi - Vendredi de 10h à 12h et de 16 h à 18 h - Samedi de 9h à 12h -
Le mardi nocturne jusqu’à 19h
Téléphone : 01.34.08.95.00
*Heures d'ouverture de la Poste
Lundi - Mercredi - Jeudi - Vendredi - Samedi de 9
h à 12 h . fermée un samedi par mois
Mardi de 9 h à 10 h 30 et de 14 h 45 à 17 h 45
* Heures d'ouverture de la bibliothèque
Mardi de 16 h à 18 h
Mercredi de 10 h à 12 h et de 14 h 30 à 16 h 30
Samedi de 10 h à 12 h
SERVICES SOCIAUX
Assistante sociale Madame PO URNO T – 38, rue du Général de Gaulle (parc Van Gogh)
Auvers sur Oise
Prendre rendez-vous au 01.30.36.14.12
En mairie : Madame NOEL
Pour tous les renseignements et formulaires nécessai-res aux différentes demandes : logement, aide sociale,
RMI, COTOREP. A.P.A.
Aide-ménagères à domicile (Service de Nesles,
Valmondois, Butry) (Pour les retraités) Téléphoner ou venir en mairie : Madame
MONTEIRO viendra ensuite à votre domicile remplir le dossier de demande d'aide ménagère.
Ce service est en partie pris en charge par les diffé-
rentes Caisses de Retraite ou l'aide sociale. Le coût de l'heure est variable selon les ressources (environ :
0,76 € minimum – 13 .80 € maximum)
A.S.I.M.P.A.D. (maintien des personnes âgées à do-micile) Assure les toilettes gratuitement sur prescrip-
tion médicale) 01 34 08 04 78
Portage des repas à domicile Pour les personnes âgées ou malades.
Le portage des repas à domicile est assuré le midi du
lundi au vendredi. Coût du repas : 4,62 Euros
Téléphoner la veille en mairie.
Téléalarme Faire la demande en mairie. La téléalarme est gratuite pour les personnes non
imposables.
RECHERCHE D'EMPLO I
Auvers Emploi Solidarité : 15, rue du Général de
Gaulle - Auvers sur Oise -
Tél. : 01.30.36.79.77 A.E.S. aide les chômeurs dans leur recherche d'em-
ploi (mise à disposition des annonces de l'ANPE,
journaux, aide à l'établissement d'un curriculum vi-tæ...)
ASSEDIC Les résidants de Butry doivent s'adresser à l'antenne ASSEDIC de Saint Ouen l'Aumône - 60, rue de Paris
- du lundi au vendredi de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 16 h
Tel. : 01.34.41.57.30
ENFANCE
Accueil pré et post scolaire Accueil à la maternelle de 7h30 à 9h et de 16h30 à
18h 15 Au groupe R. Sales de 7h 30à 9h
S’inscrire en Mairie
Halte garderie - Mériel La Halte Garderie de Mériel accueille les enfants de
Butry. Tel. : 01.34.21.65.65
Horaires : lundi - mardi - vendredi : 9 h / 12 h
jeudi : 9 h / 17 h Espace Rive Gauche - rue des Petits Prés –Mériel
Assistantes maternelles agréées :
Pour obtenir l'agrément s'adresser au Service de Pro-tection Maternelle et Infantile (PMI)
5, rue Carnot 95300 Pontoise -
Tel. : 01.30.31.08.00
La puéricultrice d'Auvers (PMI - 38, rue du Général
de Gaulle) conseillera utilement les parents à la re-
cherche d'une assistante maternelle. Elle reçoit le mardi matin de : 9h à 12h
Pour les renseignements et les rendez-vous, télépho-ner au secrétariat les lundi mardi mercredi jeudi, le
matin au 01.30.36.83.04.
Centre de loisirs : Les enfants de Butry sont accueillis au centre de loi-
sirs de Parmain au même tarif que les Parminois,
avec quotient familial, allée des peupliers, près de la salle polyvalente. VIE ASSOCIATIVE Voir bulletin spécial (disponible en mairie).
Taxi collectif Tel. : 01.34.42.62.72 Téléphoner la veille pour le lendemain.
Tri sélectif Ramassage des déchets ménagers et de la poubelle verte le lundi. La poubelle jaune et la bleue le jeudi.
Le Moulin a vent Château romantique sur les bords de l’Oise
Route des impressionnistes à 29 km de PARIS
Parc – Pièce d’eau – Embarcadère – Animaux
13 rue des Rayons ���� 01 34 69 64 14
Mariages – Baptêmes – Réceptions – Séminaires – Cocktails – Communions –
Buffets - Lunchs
22
DEVENIR PROPRIETAIRE SANS SE MARIER
Acheter un logement à deux sans être mariés peut
se faire de plusieurs façons.
Le plus simple est d’acheter en indivision. Il suffit de décider, au moment de l’achat, dans quel-
les proportions chacun des « indivisaires » sera pro-priétaire (moitié/moitié ou autre proportion).
L’acte d’acquisition constatera la répartition in-divise dans l’acquisition en pourcentage (qui a un
caractère définitif).
La règle consiste à fixer cette quote-part de chacun en fonction de la participation financière dans
l’investissement envisagé.
Pour éviter toutes difficultés, lors d’un décès ou d’une séparation, voir même pour des raisons fisca-
les, la répartit ion doit correspondre au financement
réel, tenant compte de l’apport personnel de chacun et de la participation dans le remboursement de
l’emprunt.
Si le logement est vendu, le prix de vente est par-tagé en fonction des droits de chacun mentionnés
dans l’acte d’achat. Chaque « indivisaire » peut demander à sortir de l’indivision à tout moment et obliger l’autre à vendre
et à partager le prix.
Pour améliorer cette situation d’indivision et lui conférer une plus grande stabilité, il est possible de
conclure une convention d’indivision d’une durée de cinq ans éventuellement renouvelable.
Cette convention interdit, sauf motifs légitimes, de
demander le partage. En outre, elle permet d’organiser la vie de
l’indivision, notamment de répartir les dépenses.
Un gérant peut être nommé par les indivisaires soit parmi eux ou en la personne d’un tiers.
Afin d’éviter les inconvénients de l’indivision, le
recours à la Société Civile Immobilière peut être une autre solution. En effet, les décisions relatives au bien acquis par la
société se prennent à la majorité des associés prévue par les statuts et aucun des concubins ne peut provo-
quer le partage ou la vente judiciaire.
En outre, des clauses dites « d’agrément » bien étu-diées peuvent protéger les associés en évitant, selon
les événements, l’arrivée de tiers non désirés. Chaque situation mérite un examen personnalisé.
Il convient de rencontrer un notaire avant toute
prise de décisions afin qu’il mette au point avec son client, la solution la plus adaptée.
n séminaire de formation et d’information
réservé aux élus du Val d’Oise s’est tenu
dans les salons de l’Orangerie, à Roissy en France, le 3 mai dernier sur le thème « Développe-
ment durable aéroportuaire autour de « ROISSY
CHARLES DE GAULLE » . L’objectif était d’apporter aux élus du Val d’aise une information
exhaustive sur le monde de l’aérien à Roissy,
l’évolution réglementaire tant Européenne que Natio-nale. Un module de formation sur l’acoustique et les
nuisances sonores a particulièrement retenu
l’attention des auditeurs ! Le but final étant de formu-ler des solutions cohérentes et acceptables par tous de
développement durable aéroportuaire permettant de
concilier protection de l’environnement et dévelop-pement économique.
La soirée s’est déroulée en deux temps. Dès 17h, devant plus de 160 élus et chefs d’entreprises
Jean Cyril Spinetta, Président Directeur Général du Groupe Air France KLM a exposé la vision, les stra-
tégies d’avenir et les enjeux d’un développement
durable pour le Groupe Franco néerlandais.
A partir de 20h30, une deuxième table ronde
s’est penchée sur les acteurs, les réglementations, les contraintes environnementales et les ambitions éco-
nomiques du développement durable aéroportuaire à
Roissy. Autour de la table étaient présents Michel Wachenheim, Directeur Général de l’Aviation Civile,
Didier Hamon, Directeur Environnement d’Aéroport
de Paris, Alain Chaillé, Vice Président Europe Sud de FEDEX, Patricia LEMOYNE de Forges, nouvelle
Présidente de l’ACNUSA, et Patrick Renaud, Prési-
dent de la Communauté de Communes Roissy Porte de France, qui a présenté le projet de TGV fret porté
par «Roissy CAREX», chaleureusement soutenu par
Jacques Barrot, Vice Président de la Commission Européenne, en charge des transports. L’enjeu est de
favoriser le report modal de l’avion et du camion vers le fret ferroviaire, en particulier la nuit .
A P E L N A
CONSEIL REGIONAL DES NOTAIRES
DU RESSORT DE LA COUR D'APPEL DE VERSAILLES
EURE ET LOIRE YVELINE
HAUTS DE SEINE VAL D'OISE
U
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Fête de la musique Fête de l’APEB
Les nouveaux butryots de la rue de l’Oise
accueillis par les édiles de la commune