La mairie

et ses services

ASPACH-MICHELBACH

Maire

François HORNY

Service Administratif : 4

Martine KOTLINSKI

Alexandra MOSSER (80%)

Alexandre KLETHI (80%)

Prescillia HEUTTE

Gestion des salles (Foyer Alex et Polyvalente) : 2

Pierre GAERING

François TSCHAKERT

Service Technique : 6

Agents polyvalents :

Pascal HUBNER (50%)

Jonathan SALERNE

Dominique HAAN

Espaces verts :

Marthe METHIA (71%)

Entretien bâtiments :

Martine CLEBSATTEL(50%)

Martine MULLERSECK (17%)

Conseiller délégué : 1

Conseillers municipaux : 15

Adjoints au Maire : 6

Thierry GWINNER

Annie DEL TATTO

Patrick MANIGOLD

Chantal MEYER

Francis TSCHANN

Marie GARCIA

Secrétaire générale

Carole KIEFFER

Carole Martine Alexandra Alexandre Prescillia

Pascal Jonathan Dominique Marthe Martine

Martine Pierre François

Accueil physique du public :

Accueil téléphonique :

Et correspondance courriel du lundi au vendredi

Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi

Fermé 09h – 12h Fermé Fermé Fermé

14h – 18h Fermé Fermé 14h – 18h 14h – 17h

Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi

10h – 12h 10h – 12h - 10h – 12h 10h – 12h

14h – 16h 14h – 16h - 14h – 16h 14h – 16h

Accueil téléphonique et physique

Gestion du courrier :

Traitement du courrier (ouverture, dispatching, réponses, …)

Gestion des archives :

Classement, élimination et mises à jour du registre

Etudes des informations régulières arrivant par courriel ou courrier (Préfecture,

Association des Maires, …) et formations

La population :

Recensement des administrés (arrivées/départs, foyers, …)

Recensement militaire (convocation, scan des pièces, mise à jour des informations, remise du certificat, transmission au Centre de Service National, …)

Inscriptions sur les listes électorales et organisation des élections

Distribution des sacs de tri et sensibilisation au tri

Gestion des chiens dangereux et captures de chats errants, communications/interventions relatives aux animaux avec la SPA et les Brigades Vertes

L’état civil :

Préparation, enregistrement et suivi des actes : naissance, reconnaissance, mariage et décès

(Depuis le 01/11/2017) Préparation, enregistrement et suivi des pacs

Préparation et suivi des parrainages civils

Préparation aux célébrations de mariage

(Depuis le 19/11/2016) Changement de prénom (modification de la fiche d’état-civil et mention en marge sur l’ensemble des actes d’état-civil du demandeur, de son conjoint et des ses enfants)

Transmission des copies d’actes (notaires, …)

Création, mise à jour et certification des documents d’Etat-Civil (livret de famille, mentions en marge, certificat de vie / de signature, …)

Le cimetière :

Ouverture/renouvellement des concessions (courrier + facture + arrêté/titre deconcession)

Gestion des autorisations de travaux et d’inhumations

Gestion des emplacements avec création sur plan + suivi des concessions abandonnéesou échues en état d’abandon (concessionnaire inconnu ou sans retour) avec panneaud’information sur concession pendant 2 ans avant classement en abandon +exhumation des ossements vers ossuaire pour récupération de la concession

L’urbanisme : PLU et suivi du cadastre Relation avec les services des impôts Permis de construire (PC) : enregistrement, vérification des pièces, suivi du dossier (ouverture,

achèvement, conformité), information aux administrés sur les procédures, collaboration avec le service instructeur, enregistrement et transmission du dossier fiscal du permis, ...

Permis d‘aménager (PA) : idem PC + gestion des contraintes d‘accès, circulation et réseaux Autorisation de Travaux (AT) pour les ERP : vérification des règles d‘accessiblités et de sécurité

en collaboration avec le SDIS et la Sous-Commission Départemental d‘Accessibilité (SCDA) Déclarations préalables de travaux (DP=ouverture sur façade, clôture, abri de jardin…) : idem

PC Certificats d’urbanisme (CU) Déclaration d‘intention d‘aliéner (DIA), questionnaires ou autres attestations demandés par les

notaires pour divers transactions Gestion des cours d‘eau (demande de travaux, ...) en collaboration avec la DDT Service de

l‘Eau, et gestion de l‘eau pluviable (réseaux séparatifs)

La voirie : Autorisations, suivi et classement :

- des Déclarations d’Intention de Commencement de Travaux (DICT) ou des Demandes d’Autorisation de Travaux (DAT spécifique à ENEDIS et GRDF) par les entreprises sur voiries communales- des Demandes d’Intervention sur Domaine Public (DIDP), conjointement avec les services de l’Agence Territorial Routière (ATR) de la DDT, par les entreprises sur voiries départementales

Arrêtés de circulation et stationnement dans le cadre des travaux excutés sur voirie communale ou départementale

Demandes d‘intervention sur Eclairage Public (EP) aux services de la CCTC

Les finances : Demande de devis, suivi des commandes et livraison, facturation (locations, …) Suivi des consommations gaz, électricité, téléphone Prévisions, élaboration et contrôle de l’exécution du budget Emission des mandats de dépenses et titres de recettes Statistiques et contrôle de gestion Subventions : montage des dossiers, suivi et encaissements (Etat, Région,

Département, ComCom...) Suivi de la fiscalité TH, TF, TFNB, TA Suivi et contrôle des subventions aux associations Association foncière : budget, émission des mandats dépenses et titres de recettes,

impression et expédition décompte des cotisations, recherche des nouveaux propriétaires/succession

Régies de recettes : encaissement location salle, sortie ski, encarts publicitaires, animations, ...

Les arrêtés : Création d’arrêtés divers (bruits, animaux, plan d’eau, limitation de vitesse,

circulation et stationnement lors des manifestations, …)

Les sinistres et affaires juridiques : Sinistres (déclaration auprès des assurances et suivi, constat amiable, …) Marchés publics : rédaction documents, consultation des entreprises Contentieux / litiges

Le Conseil Municipal :

Réalisation des comptes-rendus, des procès verbaux et délibérations + transmission des actes à la Sous-Préfecture et aux organismes concernés.

Les élus :

Gestion de l’agenda du Maire

Assistance dans les dossiers respectifs des Adjoints

Les ressource humaines :

Elaboration de la paye

Déclaration des cotisations sociales mensuelles, trimestrielles et annuelles, prélèvement à la sources, bilan social

Gestion des carrières

Recrutement des agents et des saisonniers, élaboration des dossiers administratifs

Gestion des congés maladie , dossiers Comité médical, prévoyance, assurance statutaire

Formation

Entretiens d’évaluation

La communication, les animations et réceptions :

Mise à jour du site internet + présentations ponctuelles (ex : celle que vous regardez)

Flyers d’informations ponctuels lors de travaux, passage de convoi exceptionnel, …

Courriers ciblés pour diverses actions des commissions et autres informations aux administrés

Préparation des anniversaires (liste des aînés de 80 ans et +, envoi presse, cartes et paniers)

Préparation des différentes manifestations (réservation salles+matériel, organisation, commandes, invitations, inscriptions …) : Marchés « Paysan », Maïbummel, Escapade des Aînés, Place en Fête, Jour de la Nuit, Ski, Saint-Nicolas et Marché de Noël)

Préparation des différentes réceptions (Thé Kranzla, Barbecue des Aînés, Fleurissement et Nouveaux Arrivants, Noël des Aînés, Vœux du Maire, …)

Organisation Haut-Rhin Propre

Création, impression et préparation de la distribution des Dorfblettla et autres documents decommunication (calendrier des collectes des ordures ménagères, calendrier des marchés« Paysan », …)

Maintien de la licence 4 par l’ouverture et la tenue du bar 1 fois/an à la Maison des Associations

Arrêtés de débit de boisson temporaire

L’organisation Haut-Rhin Propre

Les locations :

Enregistrement des demandes de location des chapiteaux, des tables + bancs et des barbecues

Transmission du n° de téléphone des gestionnaires des salles

La forêt :

Vente de bois : Préparation du PV et des bulletins d’enlèvement, enregistrement des ventes sur place lors de la mise aux enchères, conjointement avec l’Agent Patrimonial de l’ONF et l’Adjoint en charge de la commission Forêt

Suivi dépenses / recettes spécifiques à la forêt par le service compta et l’ONF

La chasse :

Classement des différents arrêtés relatif à la chasse

Classement des plans de chasse individuel

Classement des battues de chasse et transmission à la presse, l’ONF et l’ONCFS (Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage, associée depuis le 01/01/2020 à l’Agence française pour la biodiversité (AFB) au sein de l’Office Française de la Biodiversité) + rappel presse de novembre à février)

Réversion du droit de chasse à l’ensemble des propriétaires sur le domaine chassable, dont la commune

Préparation du renouvellement des baux chasse (tous les 9 ans)

La voirie :

Balayage, désherbage

Signalisation verticale et horizontale

Déneigement

Propreté, entretien des réseaux d’évacuation des eaux pluviales

Eclairage public

Ordures ménagères des espaces publics

Gestion de la benne des déchets verts…

Les espaces verts :

Débroussaillage, taillage, élagage

Fleurissement : printemps, été, Toussaint et Noël

Plantations : entretien et renouvellement

Tonte : de nombreux espaces végétalisés sur la commune

(tonte complète en 4 jours)

Entretien des 2 cimetières…

Les bâtiments :

Chauffage, électricité, plomberie, peinture…

Nettoyage et entretien courant

Gestion de la location des salles…

La communication et les animations :

Distribution des courriers sur la commune (anniversaires, invitations, convocation recensement militaire, flyers de la Mairie, …)

Mise à disposition et préparation du matériel pour les associations lors des manifestations

Préparation des salles et des emplacements extérieurs pour les différentes manifestatons (mariages, marchés « Paysan », Thé Kranzla, Place en Fête, ...)

Caserne des pompiers

Atelier communal Hangar communal

Foyer Alex

Salle Polyvalente

Ecole élémentaire + maternelle à Michelbach, partagées entre : • l’ancienne Mairie (côté fléché en rouge),• l’école + les 2 salles sous l’école,• l’ancien atelier de Michelbach.

Maison des Associations

Bascule qui servait aux habitants à peser leur production ou autres matières

1 terrain de foot

+ 2 terrains d’entrainement

2 plateaux sportifs

2 terrains de tennis

4 aires de jeux

Presbytère Aspach-le-Haut :1 location

Ancienne mairie Michelbach étage :1 location

• Superficie : 1 203 ha • Surface boisée : 285 ha• Lac barrage : 103 ha

• Population totale INSEE : 1 830 habitants

• Population comptée : 2 065 (1 641+424) habitants

• Nombre de foyers : 760

Syndicat scolaire et Périscolaire

Cantine

Située au 1F Grand’Rue derrière le Crédit Mutuel / Foyer Alex / Caserne des Pompiers

Peut accueillir jusqu’à 10 enfants de 0 à 3 ans

Les inscriptions sont gérées par le Centre Socio Culturel de Thann