Glossaire & Références Etat initial bibliographiques · 2019-04-29 · RPP Règlement Particulier...

Glossaire & Références

bibliographiques

Etat initial

P a g e 2 | 23 Etat initial du SAGE Dordogne Atlantique Tome « Le territoire du SAGE : son identité »

Table des matières Glossaire ...................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................... 3

Références bibliographiques ............................................................................................................................................................................................................................................................................................................. 8


Glossaire

AAC Aire d'Alimentation du Captage

AAPPMA Association Agrée pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique

AB Agriculture Biologique

ADES Accès aux Données sur les Eaux Souterraines

AEE

AEP Alimentation en Eau Potable

AFB Agence Française pour le Biodiversité

AFB Agence Française de la Biodiversité

AFSSET

AGAM33 Association Girondine des Amis des Moulins

ALA Grande Alose

ALF Alose feinte

ALUR [loi pour l'] Accès au Logement et un Urbanisme Rénové

ANC Assainissement Non Collectif

ANG Anguille

ANSES Agence Nationale de Sécurité Sanitaire et d'Alimentation

AOC

AOP

AOX Substances organohalogénés

AP Arrêté Préfectoral

APN Association de Protection de la Nature

APPA Appel à Propositions de Programmes d'Accompagnement ["Groupes 30 000"]

APPB Arrêté Préfectoral de Protection du Biotope

ARFA Association Régionale des Fédérations de Pêche et de Protection des Milieux Aquatiques d'Aquitaine

AREA Agr

ARP Arrêté Réglementaire Permanent

ARS Agence Régionale de la Santé

ASA Association Syndicale Autorisée

AUDAP

AUP Autorisation Unique Pluriannuelle

AVAP Aires de Mise en Valeur du Patrimoine

BCAE Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales

Bd Base de données

BTP Bâtiment Travaux Publics

BRGM Bureau de Recherches Géologiques et Minières

BSS Banque du Sous-Sol

BV Bassin Versant

CA Communauté d'Agglomération

CAT ZH

CATEP

CATER

CatNat Catastrophe Naturelle

CAUE ent

CBN Conservatoire Botanique National

CBNSA Conservatoire Botanique National Sud-Atlantique

CC ou CDC Communauté de Communes

CCI Chambre de Commerce et d'Industrie

CD Conseil Départemental

CDCI Commission Départementale de Coopération Intercommunal

CDCI Conseil Départemental

CDESI Commission Départementale des Espaces, Sites et Itinéraires

CEN

Certu tructions publiques CESER Conseil Economique Social et Environnemental Régional

CMA Chambre des Métiers et de l'Artisanat

COGEPOMI COmité de GEstion des POissons MIgrateurs

CPMA Cotisation Pour les Milieux Aquatiques

CREN Centre Régional d'Espaces Naturels d'Aquitaine

CRPF Centre Régional de la Propriété Forestière

CSHPF


CU Communauté Urbaine

DBO5 Demande Biologique en Oxygène

DCO Demande Chimique en Oxygène

DD Développement Durable

DD(CS)PP Direction Départementale (de la Cohésion Sociale et) de la Protection des Populations

DD-I-VIN Développement Durable Innovation Vin [de Bordeaux]

DDT(M) Direction Départementale des Territoires (et de la Mer)

DGFiP Direction Générale des Finances Publiques

DHFF Directive "habitats-faune-flore"

DOCOB DOCument d'OBjectif

DRAAF Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt

DREAL Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Loge-ment

DTI Dose Totale Indicative

DTMP Diagnostic Territorial MultiPressions

DUP

EAIP

EAJ Emploi Autorisé dans les Jardins

EDF Electricité De France

EGA

EH Equivalent Habitant

ENS Espace Naturel Sensible

EPCI Etablissement Public de Coopération Intercommunal

EPCI-FP Etablissement Public de Coopération Intercommunal à Fiscalité Propre

EPI Equipement de Protection Individuelle

EPIDOR Etablissement Public Territorial du Bassin de la Dordogne

EPTB Etablissement Public Territorial du Bassin

ERC Eviter Réduire Compenser

ERP Etablissement Recevant du Public

ERU Eaux Résiduaires Urbaines

EST Esturgeon européen

Etb Etablissement

ETIAGE nement de la Garonne Estuarienne

FDAAPPMA Fédération Départementale de Pêche et de Protection du Milieu Aqua-tique

FFA Fédération Française d'Aviron

FFCK Fédération Française de Canoë-Kayak

FIEP

GEMAPI GEstion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations

GIEE

GPI

GRAINE ment Aquitaine

GRCETA-SFA Groupement de Recherche sur les Cultures et Techniques Agricoles des Sols Forestiers

HVE Haute Valeur Environnementale

IBD Indice Biologique Diatomées

IBD Initiative Biosphère Dordogne

IBGN Indice Biologique Global Normalisé

IBMR Indice Biologique Macrophyte

IFT Indice de Fréquence de Traitement

IGN Institut Géographique National

IGP Indication Géographique Protégée

IOTA Installations, Ouvrages, Travaux et Aménagements

IPR Indice Poissons Rivière

IPR Indice Poisson Rivière

IRSTEA Institut national de Recherche en Sciences et Technologies pour l'Envi-ronnement et l'Agriculture

ISVV Institut des Sciences de la Vigne et du Vin

IVBD Interprofession des Vins de Bergerac et Duras

LEMA Loi sur l'Eau et les Milieux Aquatiques

LPF Lamproie fluviatile

LPM Lamproie marine

LPO Ligue de Protection des Oiseaux

MAAP

MACE Mission d'Animation Continuité Ecologique


MAE Mesures Agro-Environnementales

MAEC Mesures Agro-Environnementales et Climatiques

MAEt Mesures Agri-Environnementales

MAGEST Mesures Automatisées Gironde ESTuaire

MAPTAM tropoles ME Masse d'Eau

MEDD Ministère de l'Environnement et du Développement Durable

MEEDDM la Mer MEEM Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer

MES Matières en Suspension

Métox Métaux

MI Matières Inhibitrices

MIGADO MIgrateurs Garonne Dordogne

MISEN et de la Nature

MTES Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire

NAF Nomenclature d'Activités Françaises

NAPC Nappe captive

NAPP Nappe phréatique

nd non déterminé

NO Azote oxydé

NOTRe (loi) Nouvelle Organisation Territoriale de la République (loi)

NQE Norme de Qualité Environnementale

NR Azote réduit

OAB Observatoire Agricole de la Biodiversité

OAFS Observatoire Aquitain de la Faune Sauvage

OCDE Organisation de Coopération et de Développement Economiques

OCS OCcupation des Sols (référentiel aquitain OCS établi par télédétection)

OD Oxygène Dissous

OIN

OMS Organisation Mondiale de la Santé

OMT Organisation Mondiale du Tourisme

ONF Office National des Forêts

ORB Observatoire Régional de la Biodiversité

ORP Observatoire des Résidus de Pesticides

OTEX Orientation Technico-économique

OUGC Organisme Unique de Gestion Collective

P Phosphore

PAC Politique Agricole Commune

PAN

PAN

PAOT Programm

PAP Passe A Poissons

PAR

PAT

PBDE PolyBromoDiphénylEthers

PCB Polychlorobiphényles

PCET Plan Climat Energie Territorial

PDALRN Plan Départemental des Activités de Loisir et de Randonnée Nautique

PDESI

PDIPR Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée

PDM Programme De Mesures

PDM Programme De Mesures

PDPG Plan Départementale pour la Protection du milieu aquatique et la Ges-tion des ressources piscicoles

PE Périmètre

PFC Composés perfluorés

PGSSE

PGRI Plan de Gestion des Risques d'Inondation

PHEC Plus Hautes Eaux Connues

PLAGEPOMI PLAn de GEstion des POissons Migrateurs

PLH Plan Local d'Habitat

PNA Plan National d'Actions

PNSE Plan National Santé Environnement

Pop Population

PPEANP Périmètre de Protection des Espaces Agricoles et Naturels Périurbains


PPG Plan Pluriannuel de Gestion (des rivières)

PRL Parcs et campings Résidentiels de Loisirs

PRSE Plan Régional Santé Environnement

pSIC Proposition de Site d'Intérêt Communautaire

QMNA Débit Mensuel Minimal de chaque Année civile

RAD Rapport Annuel de Délégataire

RES Recensement des Equipements Sportifs

RGA Recensement Agricole Général

RGP Règlement Général de Police

ROE Référentiel des Obstacles à l'Ecoulement

RPG Regristre Parcellaire Graphique

RPP Règlement Particulier de Police

RSE Responsabilité Sociétale des Entreprises

RTE

SAFER

SAGE Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux

SAGE

SAT Saumon atlantique

SATESE Service d'Assistance Technique aux Exploitants des Stations d'Epuration

SAU Surface Agricole Utile

SCAP Stratégie nationale de Création d'Aires Protégées

SCE Surface de Compensation Ecologique

SCHAPI n des Inon-dations

SCHAPI

SDAGE Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux

SDAGE

SDCI Schéma Départemental des Carrières

SDCI Schéma Départemental de Coopération Intercommunal

SDE

SDHPA Syndicat de l'Hôtellerie de Plein Air

SDVP Schéma Départemental à Vocation Piscicole

SEPANSO ménagement de la nature dans le Sud-Oues

SHEM Société Hydroélectrique du Midi

SI Syndicat Intercommunal

SIAE Syndicat Intercommunal d'Assainissement et des Eaux

SIAEP Syndicat Intercommunal d'Adduction d'Eau Potable ou d'Alimentation en Eau Potable

SIAEPA Syndicat Intercommunal d'Adduction d'Eau Potable et d'Assainissement Non Collectif

SIAEPANC Syndicat Intercommunal d'Adduction d'Eau Potable et d'Assainissement

SIC Site d'Intérêt Communautaire

SIDE Syndicat Intercommunal de Distribution d'Eau

SIVOM Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple

SIVU Syndicat Intercommunal à Vocation Unique

SME Système de Management Environnemental

SPANC Service Public d'Assainissement Non Collectif

SPC Service de Prévision des Crues

SPE Service de la Police des Eaux

SRADDET lité des Territoires SRCAE Schéma Régional Climat Air Energie

SRC Schéma Régional des Carrières

SRCE Schéma Régional de Cohérence Ecologique

SRU (loi) Solidarité Renouvellement Urbain (loi)

SS Sels Solubles

STH Superficie Toujours en Herbe

TA Taxe d'Aménagement

TCC Tronçon Court Circuité

TDENS Taxe Départementale des Espaces Naturels Sensibles

THM TriHaloMéthanes

TIGA

TRM Truite de mer

TVB Trame Verte et Bleue

UdEF Union des Etangs de France

UG Unité de Gestion

UGB Unité Gros Bétail


UHR Unité Hydrographique de Référence

UHR Unités Hydrographiques de Référence

UNICEM Union Nationale des industries des carrières et Matériaux de Construc-tion

UNISDR United Nations International Strategy for Disaster Reduction

UNPG Union Nationale des Producteurs de Granulats

VCN Volume Consécutif minimal pour N jours

VitiREV

VGE Valeur Guide Environnementale

ZAEPF Zone d'Alimentation en Eau Potable Future

ZAP

ZH Zone Humide

ZICO Zone Importante pour la Conservation des Oiseaux

ZNIEFF Zone Naturelle d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique

ZNT Zones Non Traitées

ZOS Zone à Objectifs Stricts

ZPENS Zone de Préemption des Espaces Naturels Sensibles

ZPF Zone d'alimentation en eau Potable Future

ZPPAUP Zones de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager

ZPS Zone de Protection Spéciale

ZRE Zone de Répartion des Eaux

ZSC Zone Spéciale de Conservation

ZSCE Zone Soumise à Contraintes Environnementales

ZV Zone Vulnérable


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Design Hydraul« Etude sur les espaces naturels, agricoles et urbains (dont les formes urbaines) et la résilience du territoire, suite à des inondations sur la Dordogne girondine. Rapport phase 2 ». Rapport, 168p. + annexes

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