démences et aptitude à la conduite

Dr Michelle Burdin CS mémoire hôpital Sud FrancilienSeptembre2008

Rappel des libertés individuelles Toute personne a le droit de circuler librement et de choisir sa

résidence à l'intérieur d'un État. Toute personne a le droit de quitter tout pays, y compris le sien, et de revenir dans son pays. ( article 13 constitution)

quiconque se trouve régulièrement sur le territoire d'un État a le droit d'y circuler librement

Liberté d’aller et venir = droit fondamental (ANAES 2005)

La liberté des uns finit où commence celle des autres … et où elle peut mettre en danger la vie d’autrui

Pour conduire un véhicule il faut… Une voiture … en état de marche Un permis … valide La conservation d’une aptitude physique ,

psychique et sensorielle

Règles pour la conduite automobile On doit détenir papiers …( véhicule ,

conducteur) véhicule conforme aux règlements (freins,

éclairage, signalisation, … plaques, sinon --) le véhicule peut être immobilisé, mis en fourrière ou retiré de la circulation.

Depuis le 1-1-1992, contrôle technique systématique périodique des véhicules

Le permis de conduire

Le permis de conduire est un droit administratif de circuler donnant l'autorisation de conduire certains véhicules dans un pays donné. Il est obligatoire de le posséder pour conduire

Permis B  : Véhicules dont le PTAC

(-)3500 kg et max 9 places assises (conducteur compris). + tracter remorque de(-) 750 kg,

Alzheimer – loi

Loi 7 mai 97 fixait les incapacités physiques incompatibles avec permis de conduire

Classe IV neurologie-psy Troubles neurologiques Troubles comportementaux Troubles de la sénescence Liste non limitative Possibilité appliquer pour affection hors liste

Permis et Incapacité physique incompatible (délivrance ou maintien ) Arrêté du 21décembre 2005 sont incompatibles

avec la conduite automobile les troubles neurologiques, comportementaux ou les troubles de la sénescence, dus à des affections, des opérations du système nerveux central ou périphérique, extériorisés par des signes moteurs ,sensitifs, sensoriels, trophiques, perturbant l’équilibre et la coordination. L’incapacité sera déterminée par le spécialiste en fonction des capacités fonctionnelles

législation

Obligation pour patient de signaler À son assureur À la commission médicale du permis de conduire Ou à un médecin agréé

Toute patho influant sur sa capacité conduire Risque de responsabilité pénale en cas

d’accident Risque de perte de couverture de l’assurance

Les risques en cas d’accident

Art 489-2 code civil « Celui qui a causé un dommage à autrui alors qu'il était sous l'empire d'un trouble mental n'en est pas moins obligé à réparation»

patient responsable sur son patrimoine des conséquences de ses actes

Les dispositions légales

article R. 221-14 Code de la route, le préfet peut prescrire un examen médical dans le cas où les informations en sa possession lui permettent d’estimer que l’état physique du titulaire du permis peut être incompatible avec le maintien de ce permis de conduire.

Aptitude à la conduite

Un médecin généraliste ou spécialiste Libéral ou salarié Ne peut rédiger un certificat d’aptitude à la

conduite Médecins agréés libéraux, formés , nommés

pour 2 ans par les préfets( visite pour candidats et renouvellement)=aptitude N

Commission médicale primaire des permis de conduire 2 médecins généralistes pour 2 ans ( préfet) Obligatoire

Retrait permis sup à 1 mois Conduite sous l’emprise de stupéfiants Alcoolémie sup à 0,8g/l sg Passage permis après annulation ( judiciaire ou

perte de points )

Recours si désaccord pr inaptitude Commission d’appel départementale

1 généraliste +1 spécialiste de la patho concernée Commission d’appel nationale

Le conducteur est le premier responsable de ses actes mais ….

Responsabilité médicale

Devoir d’information sur l’inaptitude à la conduite ( devant témoins)

Impossibilité de signalement ( secret médical) Informer la famille qui peut signaler à la

commission du permis de conduire l’inaptitude

Évaluation risques/conséquences

Bien être personnel , indépendance Risque d’isolement , perte d’autonomie Risque encouru par la collectivité Droit de conduire= droit de circuler , liberté

individuelle d’aller et venir Pas de critères formels

Évolution motorisation

Augmentation du taux motorisation ménages 30% en 1960 80% en 2000

65% des retraités ont une voiture 3% des conducteurs ont + de 75 ans ..20%

en 2010 2,5DC-16-19ans/6,2DC (+85)pour100Mkms

Interdire-autoriser

Capacités longtemps conservées (mémoire procédurale)

Agnosie du patient Facteur d’indépendance Inquiétude de la famille Apprécier la dangerosité au cas par cas

Conduire c’est

Coordination sensorielle, motrice et cérébrale Voir,Entendre,Conserver des réflexes rapides

Garder une capacité de décision et d‘anticipation

Faire face en urgence à des situations nouvelles

Être capable d’interpréter les panneaux

Comment apprécier

État cognitif ( tests neuropsychologiques) Interrogatoire de la famille

respect des signalisation difficultés à passer les vitesses appréciation des distances et vitesses Problèmes d’orientation

Tests par simulateur Conduite sur route

capacité de conduire = 3 facteurs Savoir faire du conducteur Comportement au volant Aptitude à la conduite

Le savoir faire du conducteur Analyse des performances en situation réelle Aptitude à conduire de façon fluide et sûre

dans les différentes situations de conduite Dépend de

Entretien des capacités -rouler régulièrement Capacité à faire les bons choix (carrefour) Type de véhicule et vitesse Conditions climatiques et de circulation

Le comportement au volant SA

Ce que le conducteur fait réellement au volant qui se modifie avec l’âge (Modifications 70-75ans)

Prend moins de risques Évite la nuit et les voies rapides Évite périodes trafic chargé Distances parcourues plus courtes

Mais accidents svt – de 15kms domicile

Aptitude à la conduite

Capacité physique et mentale jugées suffisante par les autorités pour autoriser la conduite et fait appel à

Bonne perception de l’environnement Acuité visuelle , auditive, attention

Fonctions cognitives conservées Orientation TS,mémorisation, Jugement Prise de décisions

Force motrice( ms direction assistée..), coordination , vitesse d’exécution

Que disent les statistiques ( 1) 1/3 ont eu 1 accident depuis début MA 50% auront 1 avant arrêt conduite 50% se perdent au volant/8% N 26% aides ( toilette habillage) conduisent! Stade précoce risque=jeune alcoolisé A accident identique + de DC/SJ

Statistiques (2)

Moins souvent impliquées ds accident Peu de conduite en état ivresse Peu verbalisés Connaissance code identique aux SJ (malgré

170 panneaux de + qu’en 1950)

Modifications physiologiques avec l’âge Réaction survient avec un délai et elle est

plus lente Mais stratégies d’adaptation Difficultés à faire plusieurs tâches en mm

temps ( carrefour avec + de 2 autos) Refus de priorité à Dte Oublis de clignotants

Risques et Alzheimer 1

-baisse des performances visuospatiales : évaluation position du véhicule, estimation distances,analyse du trafic et prévoir son évolution ;

-difficultés d’attention : sélective et soutenue pour repérer événements imprévus, gérer multiples informations intersection et maintenir vigilance optimale sur longs trajets ;

Risques alzheimer2

-troubles du jugement : peut empêcher le sujet de prendre conscience de ses problèmes et donc d’adapter sa conduite !

-mémoire et langage : troubles mémoire immédiate --)erreurs de conduite ou de trajets.

troubles du langage --) gêne la compréhension des panneaux et empêcher l’anticipation de décisions

-L’atteinte régions frontales --) erreurs de stratégie.

Risques

Ds 80à85% des cas où conducteur âgé est tué il est responsable

À accident comparable risque de DCX5 à 6 au delà 70 ans/sujet jeune

33% des SA morts d’accidents avaient lésions cérébrales permettant dgstic MA

Difficulté de conduire pourrait être signe précoce de démence ds 10% des cas

75à79 ans 4,8

80 à 84 ans 9,4

Sup à 85 24,1

Parkinson MMS+ 27 17,5

Parkinson MMS - 27 58,3

Alzheimer MMS - 17 165,6

Classe âge Nombre accident/millionKM

Quand interdire?

MMS , IADL Sépulveda road test Ce test comprend deux parties :

-présentation de 7 panneaux de signalisation habituels

-en deuxième lieu, présentation de 3 situations comportant des croisements de complexité croissante par ajout d’informations supplémentaires

Le CARA ( centre adaptation à la route pour automobiliste handicapés- Belgique) Evaluation psychotechnique Test routier Examen médical Programme de renforcement d’aptitudes

MIT Age lab ( check list aidant

MIT age lab test ( interrog famille) 1-Mauvaise signalisation ( clignotant) 2-Difficultés dans les virages 3-Circulation sur la mauvaise file 4-Erreur de sortie 5-Stationnement inadapté 6-Choc sur bordures ou trottoirs 7-Vitesse inadaptée

MIT age lab test suite

8-Délai de réponse si situation imprévue 9-Absence anticipation situations

dangereuses 10-Irritabilité , agitation au volant 11-Eraflures ou Bosses sur voiture 12-Se perd dans trajet familier 13-Accident évité de peu

MIT age lab test Suite ( et fin ) 14-Contravention pour non respect règles

circulation 15-Accident automobile 16-Confusion accélérateur –frein 17-Arrêt dans le trafic sans raison

Comment faire, pas de recette.. Action de conseil auprès de la famille Insister sur les solutions alternatives contrat d’assurance -responsable de sa

capacité à conduire Conseiller passage devant commission PC

Bibliographie en français

Lauwereys JP. La réduction de la mobilité des conducteurs âgés. La revue de gériatrie 1995 ; 20 : 635-46.

Dourthe C. A fond la caisse. La revue de gériatrie 1997 ; 22 : 335.

Roche J, Dubois D, Di Pompeo, Pennequin M, Durocher A, Thevenon A, et al. Evolution des temps de réaction des distances de réaction et de freinage. La revue de gériatrie 1997 ; 22 : 359-62.

Bibliographie française suite

Dourthe C, Martron JL, Carlier F, Blanchetier P, Roche D. La commission médicale du permis de conduire et la personne âgée. La revue de gériatrie 1997 ; 22 : 347-52.

Nourhashémi F, Ousset PJ, Rolland Y, Amouyal K, Micas M, Ducasse JL, et al. Conduite automobile et personne âgée. La revue gériatrie 1999 ; 24 : 83-6.