D-2 REGLEMENT - La Chapelle-Thouarault · le Domaine MORDELLES Méhalée Beauregard le Moulin du...
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la Bidenais le Point du Jour la Roncinière la Rivière Bouvier la Prie le Coin la Richeudais les Mottais le Moulin de Chouan le Guéré Monderval la Thiolais le Gesmier Villemeu le Petit Monderval le Janay le Domaine MORDELLES Méhalée Beauregard le Moulin du Pont les Bouchaux la Champagne la Pilais la Guilloderie Bel Air le Haut Jardin le Clos Margotte le Domaine de Rougeul la Barbais le Clos Perdriel le Moulin à Vent la Basse Grillonnais la Lande Girot les Guais la Nouette la Lande d'Aviette CINTRÉ le Plessix la Nouvelle Métairie le Pertu Jean Rougeul le Chêne Piquet la Gaudière le Croisic la Lande des Bordes la Bonnemais la Boffetière Pré des Bordes la Mare Guérin l'Ecotais le Haut Plessix le Champ Fouchard Pannais le Bas Croisic la Basse Vallée le Chenot la Saudrais la Vallée le Champ Gasnier la Charpentais le Bois Girouet la Ville Archer Champ de Leume le Brossis le Coudray la Saudrais le Champ Mainguy la Clémencière la Piardière la Lande des Harais les Coins de Cohan les Harais Foulmaine la Bréharais Launay la Besneraie la Himoche la Grippière la Rimaudière les Rochers le Rougeul la Noë la Salle le Suzain le Clos Huard la Janay Richeu la Chênaie la Braiche Bel Air la Roirie la Janaie de la Fontaine Colas la Cour Nicole le Moulin à Vent BRETEIL Troué la Réhannais la Ruisselée LA CHAPELLE-THOUARAULT la Bodinais les Eches le Champ Rouget le Hazay la Guicharderie l'Oseraie le Pont Harel les Grillonnais SAINT-GILLES la Lande des Bois la Piverdais Leuchet la Cherterie la Mare Hourie la Noë Burel le Beau Chêne V=T1 (B) V=15% (B) V=30% (B) V=T1 (B) V=T1 (B) RL V=10% (B) V=10% (B) V=T1 (B) V=T1 (B) V=T1 (B) V=T1 (B) V=T1 (B) V=T1 (B) V=30% (B) V=T1 (B) V=10% (B) V=T1 (B) RL RL V=T1 (B) V=10% (B) V=T1 (B) RL V=20% (B) V=T1 (B) (d) OAPq OAPq OAPq OAPq D-2 REGLEMENT GRAPHIQUE Plan Local d'Urbanisme intercommunal de Rennes Métropole D-2-2-2 Coefficient de végétalisation D-2-2 Plans thématiques Plan D-2-2-2-1.18 Décembre 2019 Echelle : 1 / 5 000 20 09 16 30 13 22 33 11 14 27 28 21 03 23 15 39 38 36 24 12 26 18 08 37 10 40 17 29 04 35 19 25 02 06 07 32 05 31 34 Élaboration approuvée par délibération du Conseil de Rennes Métropole du 19/12/2019 Eléments de contexte Eléments de contexte Limite communale Parcelle et bâti cadastral Cintré / La Chapelle-Thouarault Autres secteurs pouvant indiquer une réglementation spécifique Périmètre qui fait référence à un plan de détail (d), à une OAP de quartier (OAPq) ou à un plan masse (m) dans lesquels des règles spécifiques peuvent être définies. (d) OAPq (m) Coefficient de végétalisation La légende indique systématiquement l'ensemble des informations identifiées sur la métropole (par simplification). Toutes les communes ne sont pas pour autant dotées de toutes ces thématiques sur leur territoire. Pour les territoires secteurs non représentés sur un plan dédiée, il convient de se référer au règlement littéral. La valeur du coefficient de végétalisation figure sur le plan sous forme d'étiquette dont la nomenclature est indiquée dans l'exemple suivant : Coefficient de Végétalisation RL application du réglement Littéral ( hors coefficient de végétalisation) 10% 15% 20% 30% 40% 50% 60% 70% 80% 90% Exemple: V= 30 % ( 20 % PT ) : Le projet comprend au minimum 30 % de surfaces éco-aménagées dont au moins 20 % de pleine terre. V=30 % ( B ) : Le projet comprend au minimum 30 % de surfaces éco-aménagées avec la possiblité d'appliquer les bonus. V = x % ( y % PT; B ) % minimum de surfaces éco-aménagées à atteindre ( Se2 à Se8 ) Si % minimum de pleine-terre à respecter ( Se2 ) Si possibilité d'application des bonus définis au réglement littéral Les couleurs ont une valeur illustrative (non réglementaire). Dans les cas T1, T2, T3, le % minimal de surface éco-aménagée à respecter est déterminé selon la taille du terrain. Les bonus peuvent être appliqués. Voir D-2-2-2-2-Liste des valeurs variables en fonction de la taille du terrain. Cas particulier : T1 T2 T3 Les couleurs ont une valeur illustrative (non réglementaire) 0 500 250 m. ¤ Réalisation : ©Rennes Métropole (DAUH/SPEU/UCUF),Déc. 2019 (fond de plan topographique général), déc.2018 Sources : ©Rennes Métropole (SPEU), déc. 2018 ; ©DGFiP (cadastre), 2018 Logiciel SIG : ArcGis, 10.3.1 Système de référence : RGF93 CC48 (IGNF : LAMBCC48 - EPSG : 3948)
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la Bidenaisle Pointdu Jour
la Roncinière
la RivièreBouvier
la Prie
le Coin
la Richeudaisles
Mottaisle Moulin
de Chouan
le Guéré
Monderval
la Thiolaisle Gesmier
Villemeu
le PetitMonderval le Janay
le Domaine
MORDELLES Méhalée
Beauregardle Moulindu Pont les
Bouchaux
laChampagne
la Pilais
la GuilloderieBel Air
le HautJardin
le ClosMargotte
le Domainede Rougeul
la Barbaisle ClosPerdriel
le Moulinà Vent
la BasseGrillonnais
la LandeGirot
lesGuais
la Nouettela Landed'Aviette
CINTRÉle Plessix
la NouvelleMétairie
le PertuJean Rougeul
le ChênePiquet
la Gaudière
le Croisic
la Landedes Bordes
la Bonnemais
la Boffetière
Pré desBordes
la MareGuérin l'Ecotais
le HautPlessix
le ChampFouchard
Pannais
le BasCroisic
la BasseVallée
le Chenot
la Saudrais
la Valléele ChampGasnier
la Charpentaisle BoisGirouet
la VilleArcher
Champ deLeume
le Brossis
le Coudray
la Saudrais le ChampMainguy
la Clémencièrela Piardière
la Landedes Harais
les Coinsde Cohan
lesHarais Foulmaine
la Bréharais
Launay
la Besneraie
la Himoche la Grippière
la Rimaudière
lesRochers
le Rougeul
la Noë
la Salle le Suzain le ClosHuard
la Janay Richeu
la Chênaie la BraicheBel Air
la Roirie
la Janaie de laFontaine Colas
la CourNicole
le Moulinà Vent
BRETEILTroué la Réhannais
la Ruisselée LA CHAPELLE-THOUARAULT
la Bodinais
lesEches
le ChampRouget
le Hazay
la Guicharderie
l'Oseraie
le PontHarel
lesGrillonnais
SAINT-GILLESla Landedes Bois
la Piverdais
Leuchet
la Cherterie
la MareHourie
la NoëBurel
le BeauChêne
V=T1(B)
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RL
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(B)
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(d)
OAPq
OAPq
OAPq
OAPq
D-2 REGLEMENT GRAPHIQUE
Plan Local d'Urbanisme intercommunal de Rennes Métropole
D-2-2-2 Coefficient de végétalisation
D-2-2 Plans thématiques
Plan D-2-2-2-1.18
Décembre 2019Echelle : 1 / 5 000
20
09
16
30
1322
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1114
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05
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Élaboration approuvée par délibération du Conseil de Rennes Métropole du 19/12/2019
Eléments de contexteEléments de contexteLimite communale Parcelle et bâti cadastral
Cintré / La Chapelle-Thouarault
Autres secteurs pouvant indiquer une réglementation spécifique
Périmètre qui fait référence à un plande détail (d), à une OAP de quartier (OAPq)ou à un plan masse (m) dans lesquels des règles spécifiques peuvent être définies.
(d)
OAPq
(m)
Coefficient de végétalisationLa légende indique systématiquement l'ensemble des informations identifiées sur la métropole (par simplification). Toutes les communes ne sont paspour autant dotées de toutes ces thématiques sur leur territoire. Pour les territoires secteurs non représentés sur un plan dédiée, il convient de seréférer au règlement littéral.
La valeur du coefficient de végétalisation figure sur le plansous forme d'étiquette dont la nomenclatureest indiquée dans l'exemple suivant :
Coefficient de Végétalisation
RL application du réglement Littéral( hors coefficient de végétalisation)
10%
15%
20%
30%
40%
50%
60%
70%
80%
90%
Exemple:V= 30 % ( 20 % PT ) : Le projet comprend au minimum 30 %de surfaces éco-aménagéesdont au moins 20 % de pleine terre.V=30 % ( B ) : Le projet comprend au minimum 30 % de surfaces éco-aménagéesavec la possiblité d'appliquer les bonus.
V = x % ( y % PT; B )
% minimum de surfaceséco-aménagées à atteindre
( Se2 à Se8 )
Si % minimumde pleine-terre
à respecter( Se2 )
Si possibilité d'application des bonus définis au réglement littéral
Les couleurs ont une valeur illustrative (non réglementaire).
Dans les cas T1, T2, T3, le % minimal de surface éco-aménagéeà respecter est déterminé selon la taille du terrain.Les bonus peuvent être appliqués.Voir D-2-2-2-2-Liste des valeurs variables en fonction de la taille du terrain.
Cas particulier :T1
T2
T3
Les couleurs ont une valeur illustrative (non réglementaire)
0 500250 m.¤Réalisation : ©Rennes Métropole (DAUH/SPEU/UCUF),Déc. 2019(fond de plan topographique général), déc.2018Sources : ©Rennes Métropole (SPEU), déc. 2018 ; ©DGFiP (cadastre), 2018
Logiciel SIG : ArcGis, 10.3.1Système de référence : RGF93 CC48 (IGNF : LAMBCC48 - EPSG : 3948)
