VII.30 ASSAINISSEMENT VII.330.1

VII.330 EFFLUENTS DES RÉSEAUX D’ASSAINISSEMENT

VII.330.1 Réglementation

– Code civil.– Code de la construction et de l’habitation (CCH).– Code de l’environnement.– Code général des collectivités territoriales (CGCT).– Code rural.– Code de la santé publique.– Code de l’urbanisme.– Loi no 92-3 du 3 janvier 1992 sur l’eau, JO du 4 janvier 1992.– Décret no 93-743 du 29 mars 1993, modifié par le décretno 2006-881 du 17 juillet 2006, relatif à la nomenclature desopérations soumises à autorisation ou à déclaration enapplication de l’article 10 de la loi no 92-3 du 3 janvier 1992 surl’eau, JO du 30 mars 1993 et du 18 juillet 2006.– Décret no 2006-503 du 2 mai 2006, relatif à la collecte et autraitement des eaux usées mentionnées aux articles L. 2224-8 etL. 2224-10 du Code général des collectivités territoriales, JO du4 mai 2006.– Circulaire INT 77-284 : Instruction technique relative auxréseaux d’assainissement des agglomérations, JO du 22 juin1977.– NF EN 752-4 (novembre 1997 – indice de classementP 16-150-4) : Réseaux d’évacuation et d’assainissement àl’extérieur des bâtiments – Partie 4 : Conception hydraulique etconsidérations liées à l’environnement.– NF EN 12056-2 (novembre 2000 – indice de classementP 16-250-2) : Réseaux d’évacuation gravitaire à l’intérieur desbâtiments – Partie 2 : Système pour les eaux usées, conceptionet calcul.– NF EN 12056-3 (novembre 2000 – indice de classement :P 16-250-3) : Réseaux d’évacuation gravitaire à l’intérieur desbâtiments – Partie 3 : Systèmes d’évacuation des eaux pluviales,conception et calcul.– DTU 60.11 (octobre 1998 – indice de classement : P 40-202) :Règles de calcul des installations de plomberie sanitaire et desinstallations d’évacuation des eaux pluviales.– CCTG, fascicule 70 : Canalisations d’assainissement etouvrages annexes, BO no 92.06.

Code général des collectivités territoriales

Art. L. 2224-10 (loi no 2006-1772 du 30 décembre 2006, art. 54) :Les communes ou leurs établissements publics de coopération délimi-tent, après enquête publique :1. les zones d’assainissement collectif où elles sont tenues d’assurer lacollecte des eaux usées domestiques et le stockage, l’épuration et le rejetou la réutilisation de l’ensemble des eaux collectées ;2. les zones relevant de l’assainissement non collectif où elles sontseulement tenues, afin de protéger la salubrité publique, d’assurer lecontrôle des dispositifs d’assainissement et, si elles le décident, leurentretien ;3. les zones où des mesures doivent être prises pour limiter l’imper-méabilisation des sols et pour assurer la maîtrise du débit et del’écoulement des eaux pluviales et de ruissellement ;4. les zones où il est nécessaire de prévoir des installations pour assurerla collecte, le stockage éventuel et, en tant que de besoin, le traitementdes eaux pluviales et de ruissellement lorsque la pollution qu’ellesapportent au milieu aquatique risque de nuire gravement à l’efficacitédes dispositifs d’assainissement.

VII.330.2 Quantité et qualité des eaux àévacuer

La quantité et la qualité des eaux à évacuer dépendent essen-tiellement des éléments suivants :– mode d’occupation des sols ;– densité et destination des bâtiments ;– extensions éventuelles du réseau ;– qualité de l’environnement extérieur.Selon la nature du bassin versant, la quantité et la nature del’effluent collecté sont différentes : centre urbain, zone pavillon-naire, zone rurale, lotissement industriel, centre commercial,etc.Avant toute étude, il convient de recenser les eaux pluvialesprovenant des toitures, les eaux de ruissellement (eaux depluie, de lavage, etc.), les eaux usées domestiques, les eauxusées non domestiques et industrielles, les eaux parasites(tab. VII.330.2-1).Des études préalables fondées sur des statistiques établies dansdes conditions similaires permettent une première approche.Toutefois, la quantification des eaux à évacuer est toujoursdélicate à établir compte tenu, d’une part, du nombre devariables à intégrer et, d’autre part, de l’aspect aléatoire et del’évolution de certains phénomènes.

VII.330.3 Eaux météoriques ou pluviales –Eaux de ruissellement

RÉG L EMENTA TION

– Décret no 93-743 du 29 mars 1993, modifié par le décret no 2006-881 du17 juillet 2006, relatif à la nomenclature des opérations soumises àautorisation ou à déclaration en application de l’article 10 de la loi no 92-3du 3 janvier 1992 sur l’eau, JO du 30 mars 1993 et du 18 juillet 2006.– Circulaire INT 77-284 : Instruction technique relative aux réseauxd’assainissement des agglomérations, JO du 22 juin 1977.

Tab. VII.330.2-1. Nature et origine des différents effluents.

Nature des effluents Origine des effluents

Eaux pluvialesToitureRuissellement

Eaux de ruissellementPluieLavage de voirie

Eaux usées domestiquesEaux de toiletteEaux ménagèresEaux-vannes

Eaux usées non domestiques

Installation de refroidissementIndustrieEaux polluées par les hydrocarburesRejets des établissements :– scolaires– hospitaliers– équipés de laboratoires

Eaux parasites

Trop-plein de réservoirSourceDrainageRejet clandestin

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– NF EN 752-4 (novembre 1997 – indice de classement P 16-150-4) :Réseaux d’évacuation et d’assainissement à l’extérieur des bâtiments –Partie 4 : Conception hydraulique et considérations liées à l’environnement.– NF EN 12056-3 (novembre 2000 – indice de classement : P 16-250-3) :Réseaux d’évacuation gravitaire à l’intérieur des bâtiments – Partie 3 :Systèmes d’évacuation des eaux pluviales, conception et calculs.– DTU 60.11 (octobre 1998 – indice de classement : P 40-202) : Règles decalcul des installations de plomberie sanitaire et des installations d’évacua-tion des eaux pluviales.– CCTG, fascicule 70 :Canalisations d’assainissement et ouvrages annexes,BO no 92.06.

1 Eaux météoriques ou pluviales

La pluie est un phénomène essentiellement aléatoire et discon-tinu qui varie dans le temps et dans l’espace. Elle peut revêtirdifférents aspects selon sa durée et son intensité : l’averse, parexemple, est de courte durée et de forte intensité, celle-ci variantau cours du phénomène.La pluie est caractérisée par plusieurs paramètres :– sa durée t ;– la hauteur d’eau totale de la précipitation, exprimée en mm ;– l’intensité moyenne im sur la durée de la pluie, correspondantau rapport de la hauteur (h) sur la durée (t) mesurée enmm/minou en mm/h ;– l’intensité moyenne ou maximale pour un laps de tempsdonné ;– la période de retour T, durée moyenne qui sépare deuxévénements d’une valeur supérieure ou égale pour un paramètreprédéterminé : pluie décennale, par exemple.

2 Eaux de ruissellement

Les eaux de ruissellement comprennent :– la partie des eaux pluviales qui s’écoulent sur le sol ;– les eaux de lavage des voiries, surtout en milieu urbain etpériurbain,.Le réseau d’assainissement doit permettre la collecte de l’ensem-ble de ces eaux aux points bas. Il est conçu afin d’éviter que seforment des zones d’eaux stagnantes.

Quantité d’eau. La quantité d’eau à prendre en compte estdéterminée, selon diverses études, en fonction des paramètressuivants :– le terrain et sa topographie ;– la nature de la surface ;– le type et la densité d’occupation du sol ;– les caractéristiques de pluviosité.

La circulaire interministérielle INT 77-284 divise la France entrois régions de pluviométrie homogène (fig. VII.330.3-1) :– la région I correspond sensiblement à la moitié nord ;– la région II, à la partie centrale et au sud-ouest ;– la région III, à la côte méditerranéenne, au Massif Central, àla moyenne vallée du Rhône et aux Alpes du sud.

Deux paramètres sont déterminants dans le calcul du débit depointe des eaux pluviales :– l’intensité du phénomène, qui n’est pas constante pendanttoute sa durée ; faible en début, l’intensité s’accroît encoursd’averse, puis diminue vers la fin ;– la durée du parcours, plus ou moins longue selon la distanceentre le point de chute et l’exutoire. L’eau s’écoule en suivant leslignes de plus grande pente. Le temps de concentration est défini

par la somme de deux facteurs : le temps de parcours aval (tav)et le temps amont (tam), soit : tc = tav + tam.Lorsque l’ouvrage de collecte se trouve à proximité immédiatedu bassin versant, tav = 0 ; dans ce cas, le temps de concentrationcorrespond au temps de parcours de l’eau depuis le point le pluséloigné. Il varie selon la configuration du bassin (forme ramas-sée ou allongée).

Détermination des débits (Q) Parmi les méthodes qui per-mettent de déterminer les débits, deux sont plus particulière-ment utilisées. Elles sont assez proches l’une de l’autre.

j Méthode rationnelle. La formule simplifiée de cette méthode

est la suivante :Qp = C . i . A

avec :– Qp : débit de pointe (m³/h) ;– C : coefficient de ruissellement (0 S C S 1) ;– i : intensitémoyenne de la pluie (mm/h) dont la valeur dépendde la durée de l’averse et du temps de concentration ;– A : aire d’apport (ha).

j Méthode superficielle. Mise au point parCaquot sur les bases

de la méthode rationnelle, la méthode superficielle est préconi-sée dans la circulaire INT77-284.Elle est formulée de lamanièresuivante :

Qp = K . Ia . Cb . Agavec :– Qp : débit de pointe (m³/s) ;– I : pente moyenne du plus long chemin hydraulique (mm/m) ;– C : coefficient de ruissellement (0 S C S 1) ;– A : aire d’apport (ha) ;– K, a, b, g : facteurs correctifs en fonction de différentsparamètres : intensité et durée de la pluie, temps de concentra-tion, etc.La formule peut être affectée d’un coefficient m prenant encompte : la configuration du bassin, sa pente et la longueur duplus long cheminement hydraulique.Le coefficient de ruissellement C tient compte de l’urbanisationdu site, de la topographie du terrain, de la perméabilité des sols,de la nature du revêtement, de la présence ou non de végétation(tab. VII.330.3-1). Il a une influence directe sur le temps deconcentration des eaux.Pour chacune des régions, des formules d’utilisation couranteont été établies sur des périodes de retour de 1 an, 2 ans, 5 anset 10 ans (tab. VII.330.3-2). Un correctif permet d’effectuerdes calculs sur des périodes plus longues (20 ans, 50 ans ou100 ans).Toutefois, l’évolution du climat dans une région peut influencerl’intensité et la durée des averses. Il semble donc nécessaired’anticiper ces phénomènes et de prendre des dispositionsadéquates afin d’éviter les risques d’inondation.Des logiciels et des abaques permettent de déterminer directe-ment les valeurs des débits Qp et de procéder à des simulations.

Petites superficies. Le DTU 60.11 est applicable dans le casde petites surfaces.

La formule de détermination des débits Q0, exprimée en l/s,retenue est :

Q0 = C . A . Iavec :– C : coefficient de ruissellement suivant la nature des surfaces ;

VII.330.3 EFFLUENTS DES RÉSEAUX D’ASSAINISSEMENT

2 © GROUPE MONITEUR – GUIDE BONHOMME – DÉCEMBRE 2007

– A : surface concernée par la pluie, mesurée en projectionhorizontale, en mètres carrés ;– i : intensité de chute de la pluie en litre par seconde et parmètre carré.L’intensité maximale retenue par le DTU 60.11, et reprise dansl’annexe B de la norme NF EN 12056-3, est égale à 0,05 l/s(3 l/min) par mètre carré.

Limitation des débits admis. Lorsque le bassin versantatteint une certaine superficie et afin de ne pas surdimensionnerles ouvrages collectant les eaux pluviales lors de fortes précipi-tations, des dispositifs sont mis en place. Ils procèdent de lamanière suivante :

– en déversant une partie des effluents directement en milieunaturel, selon la perméabilité des sols ;

Fig. VII.330.3-1. Délimitation des régions de pluviométrie homogène (source : circulaire interministérielle no 77-284 du 27 juin 1977).

ASSAINISSEMENT VII.330.3

© GROUPE MONITEUR – GUIDE BONHOMME – DÉCEMBRE 2007 3

– en retenant une certaine quantité d’eau dans des bassins pourn’admettre qu’un débit limité dans la canalisation ;– en favorisant l’infiltration lorsque le terrain est suffisammentperméable.

Selon l’importance du bassin versant, le rejet doit faire l’objetd’une demande d’autorisation ou de déclaration.

Demande d’autorisation (A) ou déclaration (D)

Décret no 93-743 du 29 mars 1993,

Annexe : nomenclature des opérations soumises à autorisation ou à décla-ration en application des articles L. 214-1 à L. 214-3 du Code de l’environ-nementTitre 2 – Rejets [...]Art. 2.1.5.0.Rejet d’eaux pluviales dans les eaux douces superficielles ou surle sol ou dans le sous-sol, la surface totale du projet, augmentée de la surfacecorrespondant à la partie du bassin naturel dont les écoulements sontinterceptés par le projet, étant :1. supérieure ou égale à 20 ha (A) ;2. supérieure à 1 ha mais inférieure à 20 ha (D).

VII.330.4 Eaux usées domestiques

RÉG L EMENTA TION

– Décret no 93-743 du 29 mars 1993, modifié par le décret no 2006-881du 17 juillet 2006, relatif à la nomenclature des opérations sou-mises à autorisation ou à déclaration en application de l’article 10 de laloi no 92-3 du 3 janvier 1992 sur l’eau, JO du 30 mars 1993 et du 18 juillet2006.– NF EN 752-4 (novembre 1997 – indice de classement : P 16-150-4) :Réseaux d’évacuation et d’assainissement à l’extérieur des bâtiments –Partie 4 : Conception hydraulique et considérations liées à l’environ-nement.– NF EN 12056-2 (novembre 2000 – indice de classement : P 16-250-2) :Réseaux d’évacuation gravitaire à l’intérieur des bâtiments – Partie 2 :Système pour les eaux usées, conception et calcul.– DTU 60.11 (octobre 1998 – indice de classement : P 40-202) : Règles decalcul des installations de plomberie sanitaire et des installations d’évacua-tion des eaux pluviales.– CCTG, fascicule 70 :Canalisations d’assainissement et ouvrages annexes,BO no 92.06.

1 Définition

Décret no 93-743 du 29 mars 1993

Art. 3 (modifié par décret no 2006-503 du 2 mai 2006, art. 6.1) :Constituent un usage domestique de l’eau, au sens de l’article L. 214-2du Code de l’environnement, les prélèvements et les rejets destinésexclusivement à la satisfaction des besoins des personnes physiquespropriétaires ou locataires des installations et de ceux des personnesrésidant habituellement sous leur toit, dans les limites des quantitésd’eau nécessaires à l’alimentation humaine, aux soins d’hygiène, aulavage et aux productions végétales ou animales réservées à la consom-mation familiale de ces personnes.En tout état de cause, est assimilé à un usage domestique de l’eautout prélèvement inférieur ou égal à 1 000 mètres cubes d’eau paran, qu’il soit effectué par une personne physique ou une personnemorale et qu’il le soit au moyen d’une seule installation ou de plu-sieurs, ainsi que tout rejet d’eaux usées domestiques dont la chargebrute de pollution organique est inférieure ou égale à 1,2 kg deDBO5.

Les eaux usées domestiques comprennent :– les eaux ménagères (eaux de cuisine, de toilette, de lessive,etc.) ;– les eaux-vannes provenant des W.-C.Les eaux usées domestiques renferment des matières miné-rales et des matières organiques qui se présentent sous deuxformes :– les matières en suspension (MES) décantables ou non, quipeuvent être volatiles ; elles constituent l’un des paramètres dudegré de pollution ;– les matières dissoutes.Les eaux usées domestiques sont caractérisées par les paramè-tres suivants :– la demande biochimique en oxygène (DBO) ;– la demande chimique en oxygène (DCO) ;– le carbone organique total (COT) ;– la teneur en azote organique et oxydé ;– la présence de matières grasses ;– la présence de métaux ;– la présence de micro-organismes, bactéries, virus ou autres.LaDBO est la quantité d’oxygène dépensée par les phénomènesd’oxydation chimique et de dégradation des matières organi-ques par voie aérobie. Par convention, la DBO s’exprime enmilligramme d’oxygène consommé par litre d’effluent au boutde cinq jours (DBO5).

Tab. VII.330.3-1. Valeur du coefficient de ruissellement C.

Mode d’occupation des sols C

Zones urbaines très denses (250 habitants à l’hectare) 0,80 à 0,90Zones urbaines denses (150 habitants à l’hectare) 0,60 à 0,70Zones urbaines moyennement denses (50 habitants àl’hectare) 0,40 à 0,50

Zones résidentielles (20 habitants à l’hectare) 0,20 à 0,30Lotissements 0,30 à 0,40Zones tertiaires (selon la surface végétalisée) 0,30 à 0,60Zones commerciales 0,70 à 0,90Zones industrielles 0,70 à 0,90Squares, jardins publics 0,05 à 0,25Terrains de sport 0,10 à 0,30Zones agricoles 0,05 à 0,10Zones boisées 0,05Nature du revêtement de solSurfaces totalement imperméabilisées (chaussée,parking) 0,90

Pavages à larges joints 0,60Surfaces stabilisées (selon la pente) 0,40 à 0,70Allées en gravier 0,20Zones engazonnées sur sol imperméable (selon lapente) 0,15 à 0,35

Zones engazonnées sur sol perméable (selon la pente) 0,05 à 0,20Type de toitureToitures plates de faible superficie (S 100 m²) 1,00Toitures plates de superficie moyenne (S 10 000 m²) 0,80 à 1,00Toitures de grande superficie (O 10 000 m²) 0,50 à 0,80

Tab. VII.330.3-2.Méthode superficielle : formules applicables pour des périodesde retour allant de 1 an à 10 ans.

Périodes de retourFormules

Région I Région II Région III

1 an 0,682 I⁰,³² C¹,²³A⁰,⁷⁷

0,780 I⁰,³¹ C¹,²²A⁰,⁷⁷

0,804 I⁰,²⁶ C¹,¹⁸A⁰,⁸⁰

2 ans 0,834 I⁰,³¹ C¹,²²A⁰,⁷⁷

1,087 I⁰,³¹ C¹,²²A⁰,⁷⁷

1,121 I⁰,²⁶ C¹,¹⁸A⁰,⁸⁰

5 ans 1,192 I⁰,³⁰ C¹,²¹A⁰,⁷⁸

1,290 I⁰,²⁸ C¹,²⁰A⁰,⁷⁹

1,327 I⁰,²⁴ C¹,¹⁷A⁰,⁸¹

10 ans 1,430 I⁰,²⁹ C¹,²⁰A⁰,⁷⁸

1,601 I⁰,²⁷ C¹,¹⁹A⁰,⁸⁰

1,296 I⁰,²¹ C¹,¹⁴A⁰,⁸³

VII.330.4 EFFLUENTS DES RÉSEAUX D’ASSAINISSEMENT

4 © GROUPE MONITEUR – GUIDE BONHOMME – DÉCEMBRE 2007

La DCO correspond à la quantité d’oxygène nécessaire à ladégradation des matières organiques, exprimée enmilligrammed’oxygène consommé par litre d’effluent.

2 Calculs

En application de la norme NF EN 752-4, la conceptionhydraulique d’un réseau d’eaux usées repose sur l’hypothèsed’un débit domestique compris entre 150 et 200 litre parhabitant et par jour, en rapport étroit avec la consommationjournalière d’eau.Cette dernière n’étant pas répartie demanièreuniforme sur les vingt-quatre heures, il en est demêmedes rejets,qui présentent des périodes de pointe et des périodes creuses, lanuit en particulier.Le débit de pointe (Qp) correspond au débit instantané retenudans le calcul du diamètre des canalisations. Il est donné par laformule suivante :

Qp = Cp . Qm

avec :– Qm : débit moyen exprimé en litres par seconde (Qm = Qj /86 400) ;– Cp : coefficient de pointe qui dépend de l’emplacementdu collecteur, de sa section et de l’importance de la loca-lité ; l’annexe B de la norme NF EN 752-4 indique une valeurde coefficient de pointe comprise dans une fourchette allant de1,5 à 4,0.En fait, la quantité d’eau à collecter varie selon l’urbanisation dela zone concernée et le nombre d’habitants qu’elle accueille :– en zone rurale, la consommation d’eau peut être évaluée surla base de 100 à 150 litres par habitant et par jour ;– en site urbain, afin de tenir compte de consommationsparallèles elle est de l’ordre de 180 à 250 litres par habitant, etpeut atteindre 300 à 400 litres par habitant par jour dans lesgrands centres urbains ;– en un même lieu, cette consommation peut présenter desvariations saisonnières importantes ; c’est le cas par exempledes stations de sports d’hiver et des stations balnéaires, pourlesquelles il convient de retenir les pics de consommation pourle calcul du diamètre des canalisations et des périodes creusespour déterminer la vitesse d’autocurage.

3 Branchements d’immeubles – Petits réseaux

Deux textes permettent de calculer la quantité d’eaux usées àévacuer.

DTU60.11 (octobre1988– indicede classement : P40-202).Ce DTU indique le débit de base par appareil sanitaire(tab. VII.330.4-1), affecté d’un coefficient de simultanéité (y).

Ce coefficient est adapté au nombre d’appareils (x) et à ladestination des locaux. En habitation, il est donné par laformule :

Cette formule correspond à une courbe dans laquelle le nombred’appareils installés est représenté en abscisse x et le coefficientde simultanéité en ordonnée y (fig. VII.330.4-1).

Dans le cas des hôtels, en général, le coefficient est affecté d’unfacteur correctif égal à 1,25.Dans le cas de résidences collectives (internats, foyers, etc.), oude certains bâtiments (locaux sanitaires de gymnases ou destades), l’ensemble des lavabos et des douches peut fonctionnersimultanément, ce qui nécessite une étude particulière.

NFEN12056-2 (P16-250-2–novembre2000). Cette normeindique le débit en l/s des unités de raccordement (DU) par typed’appareil, selon le système de chute équipant le bâtiment(tab. VII.330.4-2).

Le débit probable des eaux usées Qww d’un bâtiment est donnépar la formule :

avec :– K : coefficient de simultanéité (tab. VII.330.4-3) ;– SDU : somme des unités de raccordement.Le débit total des eaux usées peut comprendre d’autresdébits tels que pompes de relevage ou appareils à écoulementcontinu.

Fig. VII.330.4-1. Coefficient de simultanéité en fonction du nombre d’appareilsinstallés.

Tab. VII.330.4-1. Débit de base des appareils sanitaires (source : DTU 60.11).

AppareilsDébits de base (en litres)

par minute par secondeBaignoire 72 1,20Douche 30 0,50Lavabo 45 0,75Bidet 30 0,50Lave-mains 30 0,50Évier 45 0,75Bac à laver 45 0,75Urinoir 30 0,50Urinoir à action siphonique 60 1,00W.-C. à chasse directe 90 1,50W.-C. à action siphonique 90 1,50Lave-linge à usage domestique 40 0,65Lave-vaisselle à usagedomestique 25 0,40

ASSAINISSEMENT VII.330.4

© GROUPE MONITEUR – GUIDE BONHOMME – DÉCEMBRE 2007 5

VII.330.5 Eaux non domestiqueset industrielles

Code de la santé publique

Art. L. 1331-10 (loi no 2001-398 du 9mai 2001, art. 3-I, JO du 10mai 2001– ordonnance no 2005-1087 du 1er septembre 2005, art. 2-I, JO du2 septembre 2005 – loi no 2006-1772 du 30 décembre 2006 ; art. 46, JOdu 31 décembre 2006)Tout déversement d’eaux usées autres que domestiques dans le réseaupublic de collecte doit être préalablement autorisé par le maire ou leprésident de l’établissement public compétent en matière de collecte àl’endroit du déversement si les pouvoirs de police des maires descommunes membres lui ont été transférés dans les conditions prévuespar l’article L. 5211-9-2 du Code général des collectivités territoriales,après avis délivré par la personne publique en charge du transport et del’épuration des eaux usées ainsi que du traitement des boues en aval, sicette collectivité est différente. Pour formuler un avis, celle-ci disposed’un délai de deux mois, prorogé d’un mois si elle sollicite desinformations complémentaires. À défaut d’avis rendu dans le délaiimparti, celui-ci est réputé favorable.– L’absence de réponse à la demande d’autorisation plus de quatremois après la date de réception de cette demande vaut rejet de celle-ci.– L’autorisation prévue au premier alinéa fixe notamment sa durée, lescaractéristiques que doivent présenter les eaux usées pour être déver-sées et les conditions de surveillance du déversement.– Toute modification ultérieure dans la nature ou la quantité des eauxusées déversées dans le réseau est autorisée dans les mêmes conditionsque celles prévues au premier alinéa.– L’autorisation peut être subordonnée à la participation de l’auteur dudéversement aux dépenses d’investissement entraînées par la réceptionde ces eaux.– Cette participation s’ajoute, le cas échéant, aux redevances mention-nées à l’article L. 2224-12-2 du Code général des collectivités territorialeset aux sommes pouvant être dues par les intéressés au titre des articlesL. 1331-2, L. 1331-3, L. 1331-6, L. 1331-7 et L. 1331-8 du présent code.

Tab. VII.330.4-3. Coefficient de simultanéité K.

Utilisation Locaux correspondants K

Irrégulière Maison d’habitation, auberge, bureau, etc. 0,5Régulière Hôpital, école, restaurant, hôtel, etc. 0,7Fréquente Toilettes, douches publiques, etc. 1,0Spéciale Laboratoires 1,2

Fig. VII.330.5-1.

Tab. VII.330.4-2. Unité de raccordement – Débit (source : NF EN 12056-2).

Appareils DU (l/s)

Lavabo, bidet 0,3 à 0,5Douche 0,4 à 0,8Baignoire 0,5 à 1,3Évier 0,5 à 1,3Lave-vaisselle 0,2 à 0,5Lave-linge jusqu’à 6 kg 0,5 à 0,8Lave-linge jusqu’à 12 kg 1,0 à 1,5W.-C. 4,0 l avec chasse d’eau 1,8W.-C. 6,0 l avec chasse d’eau 1,2 à 2,0W.-C. 9,0 l avec chasse d’eau 1,6 à 2,5Urinoir avec chasse 0,5 à 0,8Urinoir avec rigole (par utilisateur) 0,2Siphon de sol DN 50 0,6 à 0,8Siphon de sol DN 100 1,2 à 2,0Remarque : Les valeurs varient en fonction du type d’installationd’évacuation.

VII.330.5 EFFLUENTS DES RÉSEAUX D’ASSAINISSEMENT

6 © GROUPE MONITEUR – GUIDE BONHOMME – DÉCEMBRE 2007

L’autorisation de déversement des eaux usées autres que domes-tiques dans le système d’assainissement public fait l’objet d’unarrêté pris par le responsable de la collectivité locale. Il estaccompagné d’une convention signée par ce responsable et parl’établissement concerné fixant les conditions auxquelles estsoumise le déversement, en particulier : identité de l’établisse-ment, quantité et qualité des eaux rejetées, redevance d’assai-nissement, surveillance, durée, etc.La quantité et la qualité des eaux à recueillir dépendent essen-tiellement du type d’établissement et d’industrie ainsi que del’importance du site. Le degré de nocivité, la température del’effluent et le dégagement éventuel de gaz ne doivent niprésenter de danger pour le personnel d’entretien ni compro-mettre le bon fonctionnement du réseau d’assainissement.Certains établissements importants disposent de leur propreunité de traitement des effluents. La solution est retenue enfonction de la qualité de l’effluent (fig. VII.330.5-1) :– les eaux pluviales sont rejetées avec les eaux usées, en cas deréseau unitaire ou, de préférence, collectées séparément etenvoyées dans un bassin de décantation ou de prétraitementlorsqu’elles sont faiblement polluées, avant leur rejet en milieunaturel ;– les eaux usées provenant des installations sanitaires sontrassemblées dans un collecteur qui recueille ou non les eaux

pluviales. Puis, elles sont dirigées vers le réseau d’assainisse-ment ;– les eaux industrielles elles-mêmes, lorsqu’elles contiennentdes substances nocives, doivent être traitées à la source avantleur rejet dans le réseau d’assainissement ;– les eaux de refroidissement représentent fréquemment undébit important d’eaunonpolluée. Engénéral, elles sont rejetéesdans le milieu naturel directement, après avoir transité dans unéchangeur afin de récupérer leurs calories ou dans un bassin derétention qui régule leur débit ;– les eaux pluviales, les eaux de refroidissement et les eauxindustrielles non polluées peuvent également être regroupéesdans des bacs de rétention et recyclées dans le process industrielgrâce à un système de pompage.

VII.330.6 Eaux parasitesLes eaux parasites proviennent de trop-plein de réservoir, decaptage de source, de réseaux de drainage, de nappe phréatique.En général peu ou pas polluées, elles sont rejetées ou s’infiltrentdans les canalisations. Difficilement quantifiables, leur débitvarie entre les périodes sèches et les périodes pluvieuses.

ASSAINISSEMENT VII.330.6

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INDEXATION DU FICHIER

sur Effluents Effluent.....................................................................VII.330.0sur réseaux d’assainissement Réseau d’assainissement

- effluent ...........................................................VII.330.0sur effluents Effluent

- nature et origine..............................................VII.330.2sur Eaux Eau

- pluviale...........................................................VII.330.3sur Eaux Eau

- de ruissellement...............................................VII.330.3sur régions de pluviométrie homogène Carte

- régions de pluviométrie homogène.................VII.330.3/2sur ruissellement Ruissellement .........................................................VII.330.3/2sur Eaux usées domestiques Eau usée

- domestiques ....................................................VII.330.4sur demande biochimique en oxygène (DBO) Demande biochimique en oxygène (DBO) ................VII.330.4/1sur demande chimique en oxygène (DCO) Demande chimique en oxygène (DCO) ....................VII.330.4/1sur carbone organique total (COT) Carbone organique total (COT) ...............................VII.330.4/1sur Baignoire Baignoire ...............................................................VII.330.4/3sur Douche Douche..................................................................VII.330.4/3sur Lavabo Lavabo ..................................................................VII.330.4/3sur Bidet Bidet .....................................................................VII.330.4/3sur Lave-mains Lave-mains.............................................................VII.330.4/3sur Évier Évier .....................................................................VII.330.4/3sur Bac à laver Bac à laver .............................................................VII.330.4/3sur Urinoir Urinoir ..................................................................VII.330.4/3sur W.-C. W.-C......................................................................VII.330.4/3sur Lave-linge Lave-linge ..............................................................VII.330.4/3sur Lave-vaisselle Lave-vaisselle .........................................................VII.330.4/3sur habitation Habitation..............................................................VII.330.4/3sur auberge Auberge.................................................................VII.330.4/3sur bureau Bureau...................................................................VII.330.4/3sur Hôpital Hôpital ..................................................................VII.330.4/3sur école École .....................................................................VII.330.4/3sur restaurant Restaurant .............................................................VII.330.4/3sur hôtel Hôtel .....................................................................VII.330.4/3sur Eaux Eau

- industrielle ......................................................VII.330.5sur Eaux parasites Eau

- parasite ..........................................................VII.330.6

VII.330.6 EFFLUENTS DES RÉSEAUX D’ASSAINISSEMENT

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