COPIL Charte Qualité LR du 26 janvier 2017

Hébergée

et

administrée

par

ORDRE DU JOURMatin

1. Validation du dernier compte rendu du COPIL du 23/09/2016

2. Points techniques de la mission- Chantiers : réceptionnés/suivi- Outils- Groupes de travail- Problématique CD30 (schema technique)

3. Communication et évènementsPetit-dejeuner Charte qualitéSupports de communication actualisésFinancement des supports de communication 2017Site internetEvènements 2017

ORDRE DU JOUR

Après-midi

4. Administratif:Rapport d'exécution 2016Point Financement 2016Plan de charge et financement 2017

5. Présidence

6. Points de discussion/ DiversLa Charte est-elle applicable pour les réseaux de transfert d’eaubrute/reuse?Formation Agence de l’eau pour chargés de mission?Autres formations intéressantes ?Charte, formation AIPR (NAVARRO)Charte pour les aménageurs privés reprise par Amiens Metropole

1. VALIDATION DU DERNIER COMPTE RENDU DU 23/09/16

2. POINT TECHNIQUEChantiers réceptionnés

4 chantiers réceptionnés (bilan à venir):

2 en AEP :- 11 : Jonquière – Syndicat de la Robine (démarrage du suivi en 2016)- 11 : Courtète (démarrage du suivi 2016)

2 en EU :- 30 : Meynes (démarrage du suivi en 2014)- 34 : La Tour sur Orb (démarrage du suivi en 2012)

2. POINT TECHNIQUEChantiers suivis

DépartementsNature du chantier

Suivi avant choix du MOE (Schéma, DCE)

Suivi avant choix de l'entreprise travaux (Avant AVP, avant DCE, après DCE)

Suivi au démarrage des travaux

11

AEP Escueillens

EUFeste et Saint André,

Cazalrenoux,

30

AEP Sivom de Collorgue

EUVers-Pont-du-Gard, Aubais

Saint-Julien-de-Peyrolas, Junas

34

AEPRégie des eaux

MontpellierGanges

EU Vacquières Olargues, Brissac, FontanèsSaint-Christol

(CAMAOU)

Mixte Lieuran Cabrières Aniane

66

AEP PerpignanIlle sur Têt, Haute

Cerdagne

EU Font Romeu Saint-Paul-de-Fenouillet

Mixte CC Sud Roussillon Corneilla la Rivière

2. POINT TECHNIQUEChantiers suivis

Nature du chantierNombre de

chantiers suivisDont nombre de chantiers

en phase travaux

AEP 7 4

EU 13 5

MIXTE 4 1

TOTAL 24 10

2. POINT TECHNIQUEChantiers : planning prévisionnel 2017

2. POINT TECHNIQUEOutils

Outils Consignes des membres du COPIL AvancementAmont de l’opération

Procédure type de suivi

Outil à ajouter sur le site internet

Définition des objectifs par le MOAEngagement d’un chantier sous Charte qualité

DélibérationPas nécessaire de prendre le modèle de délibération de l’AERMC. Le modèle initial peut être gardé.

Attestation de réalisation des travaux sous Charte qualité

Identification des étapes clés

Aucun élément sur les opérations préalables à la réception des réseaux AEPAjouter les contrôles pour l’AEP : désinfection, pression, sanitaire (analyse).Pour le compactage : mentionner qu’il est « fortement recommandé et en conformité avec les exigences des gestionnaires de voirie »

Fiche habitatTrès peu d’éléments sur l’eau potable1 section pour EU1 section pour AEP (avec plans de récolement)

2. POINT TECHNIQUEOutils

Outils Consignes des membres du COPIL AvancementDéfinition des objectifs par le MOA

Aide au choix de l’AMORèglement de consultation Évolution des marchés publics

Créer un groupe de travail avec des spécialistes des marchés publics?

Transmis aux départements le 05/01/17. Retour du CD66- à

valider par COPILTableau d’analyse des offres

Études préalables

Fiche habitat Voir Attestation des travaux sous Charte (précédent)

Etude géotechnique Phases 1 et 2

Outil à faire relire par un géotechnicien et les services des départements

Transmis le 11/01/17 au Cabinet Abesol

Relance le 25/01/17Aide au choix du MOE

Aide au choix du MOE

Evolution des marchés publics Créer un groupe de travail avec des spécialistes des marchés publics

Transmis aux départements 05/01/17. Retour du CD66- à

valider par COPILConception du projet

Guide d’aide au choix des matériaux

Prévoir une réunion pour simplifier ce document et le rendre plus lisible pour les MOA. En 2017?Les MOE devront argumenter le choix des matériaux dans les CCTP MOE.

Échéance ?

2. POINT TECHNIQUEOutils

Outils Consignes des membres du COPIL Avancement

Fiche DT-DICTMichel Benedetti se chargera de mettre à jour cet outil

Mi 2017

ConsultationContrôle et OPR

Texte Charte DCE Contrôles

Texte uniquement pour l’EU. Ajouter les notions sur l’AEP

À discuter

RéceptionCertificats AERMC (AEP,EU)

Documents à ajouter sur le site internet de laCharte qualité (mettre un lien)

OPR AEP : Inspection, nettoyage et désinfection (document de l’ASTEE)

Lien vers le document de l’ASTEE sur le site internet de la Charte qualité (sur proposition des animatrices)

Aménageurs privésCharte pour les aménageurs privés

Outils à destination des MOA travaillant avec les aménageurs privés (règlement de service type). Outils à actualiser pour les rendre opérationnels.Ajout des notions sur l’eau potable.

Transmis aux départements en

octobre 2016.Intégrer au

groupe de travail « Relecture de la

Charte »

Cahier type des prescriptions techniques pour les réseaux humides

2. POINT TECHNIQUEGroupes de travail

1. Uniformisation des schémas d’assainissement

CR COPIL du 23/09/16 : « Philippe Cluzel fera un retour aux animatrices pour savoirs’il existe, au sein de l’Agence, une réflexion sur l’actualisation du cahier des chargestype du schéma pour l’assainissement. Un groupe de travail sera créé le caséchéant. »

Mail de Philippe le 12/10/16 : refonte du CCTP type pour la réalisation desschémas d’assainissement prévue en 2017

Suite :

- Pas besoin de monter un GT spécifique à ce stade

- Possibilité d’être associées, selon des modalités à définir

2. POINT TECHNIQUEGroupes de travail

2. Réemploi des matériaux et remblayage des tranchées

Semaine du 9/01/17 : Lancement de l’appel à participation (mailing + formulaire)

952 contacts (financeurs, MOA, MOE, entreprises travaux, organismes decontrôles…)

Au 25/01/17 : 22 inscrits (Syndicats, EPCI, MOE, entreprises travaux, fournisseurs)

24/01/17 : Rencontre de M. CAZARD du département 66

Services Voirie des départements 30 et 34 ?

Suite :

- Doodle : 1ère réunion en mars 2017

- Tri des participants ou interventions ponctuelles des fabricants ?

- Répartition géographique si besoin

2. POINT TECHNIQUEGroupes de travail

2. Réemploi des matériaux et remblayage des tranchées

22 inscrits :

Répartis sur 8 thèmes :

Études géotechniques

Qualité des matériaux et techniques de réemploi

Techniques de remblayage des tranchées et réfection des chaussées

Réemploi et essais de réception

Enjeux environnementaux

Présentation de matériaux de canalisations

Éléments proposés:

2. POINT TECHNIQUEGroupes de travail

3. Actualisation des outils relatifs aux marchés publics

05/01/17 : Transmission des outils suivants aux services techniques desdépartements

- AMO : Acte d’engagement – CCAP, Notice d’utilisation, Règlement deconsultation

- MOE : Introduction aide au choix de l’AMO

11/01/17 : Retour du département 66

Suite :

- Faire valider

- Diffuser sur le site internet

2. POINT TECHNIQUEGroupes de travail

4. Relecture de la Charte qualité

CR du COPIL du 23/09/16 : Notions à apporter- Précisions sur l’AIPR- Sécurité sur le chantier (cohérence avec la Charte nationale)- Obligation de compter l’eau sur les chantiersPas nécessaire de refaire signer la Charte => il suffira d’envoyer aux signatairesl’annonce et pour avis

13/12/16 - PDJ : Retour des participants => Amiante

Élargissement de la relecture à la Charte pour les aménageurs privés et au Cahiertype des prescriptions techniques pour les réseaux humides

Suite :

- Groupe de travail interne aux membres du COPIL

- Fixer une 1ère réunion

2. POINT TECHNIQUEProblématique CD 30 (évoquée lors du COPIL

du 23/09/2016)

Schéma technique

3. COMMUNICATION Petit-déjeuner Charte qualité

Le 13/12/2016 , 7h30-10h, au MIBI, Montpellier

- Programme :La Charte qualité : historique, déroulé d’unchantier sous charte, les outilsLes perspectives 2017/2018Échange/débatConclusion et synthèse

- 13 participants dont :→ 4 cabinets de MOE (5 représentants)→ 1 agglomération (2 représentants)→ 1 syndicat d’eau potable (2 représentants)→ 2 entreprises (travaux, Start up) (3 représentants)→ Pôle Eau (1 représentant)

3. COMMUNICATION Petit-déjeuner Charte qualité

Sujets abordés Retours des participants

Réemploi des matériaux et remblayage des tranchées

- Politique volontariste du SIEVH dans le réemploi- Remblayage avec béton auto-compactant sur les couches

supérieures => réemploi possible sur les couches inférieures

- Pas de réelle volonté des MOA- Exigences des départements très strictes

Contrôles du COFRAC

- Volonté politique plus forte pour l’eau potable que pour l’assainissement

- Décret du 21 juillet 2015 relatif à la surveillance des systèmes d’assainissement

- Assouplissement du règlement COFRAC

3. COMMUNICATION Petit-déjeuner Charte qualité

Sujets abordés Retours des participants

Éléments à intégrer dans la Charte

- Sécurité sur le chantier- AIPR- Amiante

Éléments de sensibilisation à élargir

- Efforts à faire auprès des aménageurs privés => ex : signature du cahier des charges par les lotisseurs, les entreprises et le maire

- Plus d’information/sensibilisation sur les schémas directeurs

- Plus d’information/sensibilisation sur la gestion patrimoniale

- Montrer que la Charte est un maillon fort de la chaîne (des études à la gestion patrimoniale)

- Valoriser la plus-value de l’animation (par rapport aux autres chartes)

3. COMMUNICATION Petit-déjeuner Charte qualité 2017

Prochains Petit-déjeuner Charte qualité LR :

Département Date Lieu Public

11Le Grand Narbonne, Carcassonne?

MOE, Entreprises, Collectivités

30 Nîmes, Alès?MOE, Entreprises, Collectivités

34 fin 2017 ?MIBI, Domaine de Bayssan ?

MOE, Entreprises, Collectivités

66 02/03/2017RivesaltesCEEI Plein Sud EntreprisesHôtel d'Entreprises

MOE, Entreprises, Collectivités

Concept proposé : - 1 réunion (semestre/an)/département, 8h-10h, 15-20 personnes max- Découverte de la Charte + discussion/échange

3. COMMUNICATION Les supports actualisés

Supports de communication

Actualisation sur la forme Impression

Document de la Charte qualité

- Date de signature (page de couverture arrière, page des signataires)

- Logos des financeurs à jour (avec la mention « financée par »)

- Logo SWELIA ajouté (avec la mention « hebergée et administrée par »)

- « la région Languedoc-Roussillon » remplacée par « le Languedoc-Roussillon »

Impression de 100 exemplaires (au lieu de 50 prévus initialement)=> Prix

Flyer- Logos des financeurs à jour- Faute d’orthographe sur Languedoc-Rousillon corrigée- Texte engagement des financeurs réagencé

Impression de 500 exemplaires

Roll up - Un autocollant SWELIA sera collé sur les rolls up.

(Actualisations sur le fond traitées au point 2)

3. COMMUNICATION Financement supports de communication 2017

Nouveaux supports 2017-2018: cartes de visites, plaquette gestion patrimoniale, publicités, stylos…?Chartes actualisées pour 2018?

Supports de communication

Engagements pour 2017

Reste à engager pour 2017 (Budget initial: 1500 euros)

Document Charte 491

709 euros2 Roll up (prévisionnel fin 2017)

200

Droit de cession Infographiste (prévisionnel)

100

3. COMMUNICATIONSite internet

Maintenance par Sergio VALLEJO en 2017

Nouveau site internet ?

3. COMMUNICATIONSite internet – via aude.fr

Aude.fr : Vous êtes ici : Accueil > Environnement > L'eau une ressource àpréserver :

Ajouter un lien vers le site internet de la Charte LR ?

3. COMMUNICATIONSite internet – via aude.fr

Règlement du Département de l’Aude dans le domaine de l’environnement :Volet Eau et Assainissement, p.2 :

Faire référence à la Charte Eau potable ET

Assainissement LR ?

3. COMMUNICATIONSite internet – via gard.fr

Accueil > Au quotidien > Votre commune > L'eau > Eau potable et assainissement :

Ajouter un lien vers le site internet de la Charte LR ?

3. COMMUNICATIONSite internet – via gard.fr

Formulaire de demande d’aide financière (Programmation départemental du Gard)Gestion quantitative et alimentation en eau potable, Annexe 1, p.6 :

Faire référence à la Charte Eau potable ET

Assainissement LR ?

3. COMMUNICATIONSite internet – via herault.fr

Accueil » Environnement » Eau » Assainissement

Faire référence à la Charte Eau potable ET

Assainissement LR ?

Remplacer par la dernière version de la Charte ? (Flyer

ancien graphisme)

Accueil » Environnement » Eau » Eau potable

Aucune référence à la Charte LR. Faire de même que pour la rubrique Assainissement ?

3. COMMUNICATIONSite internet – via ledepartement66.fr

Faire référence à la Charte Eau potable ET Assainissement LR ?

Accueil > Découvrir le Département > Gérer les ressources en eau > L'assainissement

Accueil > Découvrir le Département > Gérer les ressources en eau > L‘eau potable

Aucune référence à la Charte LR. Faire de même que pour la rubrique Assainissement ?

Mettre Liens utiles

3. COMMUNICATION Évènements à venir en 2017

22 février, Perpignan, Infrastructure et réseaux, patrimoine vivant

(préfecture, département, AMF).

2 Mars, Rivesaltes, Petit-déjeuner Charte- Autres départements ?

17-18 Mai, Montpellier, HydroGaïa : Quelle participation?

Borne sur Pavillon SWELIA ? Autre ?

Comité de suivi

Evènements SWELIA 2017

- Journées d’information: 17 mars (partie 1) et 18 mai (partie 2) sur l’arrêté du 21 juillet 2015

Décembre 2017, Formation CNFPT

AG AMF11: possibilité de présenter la Charte 10-15 minutes (demande écrite à faire

parvenir du president de la Charte).

Evènements AERMC ? Départements ?

4. ADMINISTRATIF:Rapport d’execution (mai-décembre 2016)

CHANTIERS

32 chantiers identifiés pour le suivi (2016-2018),

22 chantiers effectivement suivis,

41 réunions de chantier,

4 chantiers réceptionnés,

ADMIN- REUNIONS

1 COPIL,

2 réunions avec l’AERMC,

4 réunions départementales.

COMMUNICATION

1 petit déjeuner Charte (Montpellier)

875 contacts pour la lettre d’information,

1 lettre d’information,

4 représentations sur des salons (HydroGaïa ,Congrès de l’ATTF, POLLUTEC, CNFPT),

2 publi-reportages dans le journal TSM (HydroGaïa et Pollutec).

Réunions technique

2 réunions avec la Charte nationale, 4 groupes thématiques de travail à créer,

La Charte qualité 2016 en bref :

4. ADMINISTRATIF:Budget 2016

4. ADMINISTRATIF:Point sur le financement 2016

4. ADMINISTRATIF:Plan de Charge et financement 2017

Plan de charges prévisionnel 2017 (temps passé)

4. ADMINISTRATIF:Plan de Charge et financement 2017

Plan de charges prévisionnel 2017 (coût)

4. ADMINISTRATIF:Plan de Charge et financement 2017

Demandes de subvention 2017:

o AERMC 2017-2018 : à la date du 21/12/16 avec AR de l’AE le 11/01/17. La

demande d’accompte interviendra dès signature des conventions

correspondantes.

o Départements: pas de convention spécifique.

Modalités identiques à 2016? Versements d’accomptes?

Convergence régionale : SWELIA/PÔLE EAU/WSM

=> Avenants aux conventions (New Pôle)

5. PRESIDENCE DE LA CHARTE QUALITE LR

Appel à candidature?

Ouverture à entreprise, MOE, MOA, exploitants?

6. POINTS DE DISCUSSION/ DIVERS

La Charte est-elle applicable pour les réseaux de transfert d’eau

brute/reuse?

Formation Agence de l’eau pour chargés de mission?

Autres formations intéressantes ?

Retour d’un MOE sur la fiche “sol”: quelle responsabilité juridique et

pénale?

Charte pour les aménageurs privés reprise par Amiens Metropole

Charte/ guide formation AIPR (M.NAVARRO, Aduecha)

Projet de Guide AIPR

Guide de présentation de la réforme A.I.P.R. À l’attention des collectivités et des entreprises

Présentation du projet

Projet de Guide AIPR

Les documents

Une infographie (projet en cours avec la FRTP-Midi-

Pyrénées) pour présenter les grandes lignes et termes-clés de la réforme avec un guide général associé

Des guides détaillés par phase de réalisation d’un projet et par type d’intervenant pour préciser les responsabilités, tâches et devoirs de chacun

Des outils-fiches techniques adaptés à chaque étape-clé, selon le rôle pour accompagner les personnes de l’établissement de la DT à la gestion d’une urgence

Des focus ou présentations complémentaires pour un public plus restreint ou souhaitant

Projet de Guide AIPR

Devoirs et obligations des intervenants (Concepteur, Encadrant et Opérateur) et étapes à respecter

Guide par profil d’intervenant

Les Guides Détaillés

Réactivité, chaînes et prises de décision lors de la découverte de réseaux inconnus ou lors d’incidents

Etablissement des DT et gestion des réponses, choix des investigations complémentaires et analyse des résultats…

Guide détaillé : Phase Préalable

Guide détaillé : Gestion de l’urgence

Anticiper, organiser et suivre un chantier (DICT, Marquage-piquetage, Réalisations des sondages et des investigations complémentaires, …)

Guide détaillé : Phase travaux

Projet de Guide AIPR

Le marquage-piquetage / Préparer un chantierRéagir face à un dommage ou à la découverte d’un réseau

Remplir une déclaration (DT, DICT…)Répondre à une déclarationAnalyser les réponses reçues et traiter les absences de réponses

DT, DICT, ou DT/DICT conjointe

Les fiches techniques ont vocation à accompagner le public dansles différentes tâches qu’il aura à accomplir pour respecter laréglementation. Les fiches qui demandent un suivi plus détaillé(réponses à DT, IC, …) seront complétées par des tableurs.

Le Chantier : Préparation et Gestion

Fiches techniques

Types et coûts : Aide au choix Intégration dans le planning de l’opérationAnalyser les résultats

Investigations Complémentaires

Projet de Guide AIPR

Entreprise : Compléter les investigations complémentaires en phase de préparation

Responsable du projet : Aides au choix des investigations (type et planning) selon la nature et le niveau de sensibilité du projet

Les focus sont des documents plus détaillés sur des points particuliers de la réforme ou des orientations à mettre en place.

Le choix des thèmes est ouvert et à discuter.

Focus

Exploitant : Améliorer la connaissance des infrastructures ses équipements

Thèmes proposés