RENOUVELLEMENT DES CONDUITES AEP, EU ET ......Le marché de travaux pour le renouvellement des...

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N° D02 / 2017

RENOUVELLEMENT DES CONDUITES AEP, EU

ET REAMENAGEMENT DE LA VOIRIE RUE DES PATRIOTES

Le Maire de la commune de Bourg-Blanc,

Vu la délibération du conseil municipal en date du 14 avril 2014 autorisant le Maire à prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres d’un montant inférieur à un décret ainsi que toute décision concernant leurs avenants qui n’entraînent pas une augmentation du contrat initial supérieure à 5 %, lorsque les crédits sont inscrits au budget,

DECIDE

ARTICLE 1.

Le marché de travaux pour le renouvellement des conduites AEP, EU et le réaménagement de la voirie rue des Patriotes est attribué, après consultation des entreprises selon une procédure adaptée, conformément à l’article 27 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, à l’entreprise suivante :

- ARTGÉO pour un montant de 8 360 € HT.

ARTICLE 2.

La Directrice Générale des Services et le Trésor Public sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente décision.

Fait à Bourg-Blanc, le 23 mars 2017

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N° 02 / 2017

04/01/2017

REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION

Madame la Présidente du Conseil Départemental,

Monsieur le Maire de la Commune de BOURG-BLANC Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ; Considérant que l’association Courir à Bourg-Blanc organise une course pédestre le dimanche 26 février 2017 ; Vu le parcours de cette épreuve ;

A R R E T E N T :

ARTICLE 1er. Le 26 février 2017, à partir de 9 h 30 et, durant le temps de passage des coureurs :

- la circulation sera interdite rue de Brest dans les 2 sens entre la sortie de l’Espace Charrêteur et l’entrée du parking du lac,

- la circulation sera interdite, sauf aux riverains, sur le tronçon de la VC 5 (Kervalanoc) emprunté par les coureurs,

- la circulation sur la VC 3 (route de Coat-Méal) et la VC 15 (Saint Urfold – Kerbéoc’h) se fera obligatoirement dans le sens de la course,

- la circulation sur la portion de la VC 15 dite Streat-Laerez sera interdite à tout véhicule,

- la circulation sur la rue Eric Tabarly se fera obligatoirement dans le sens de la course, l’accès au lotissement étant maintenu pour les riverains,

- la circulation sur la VC 14 (Guernily) et la VC 8 (Kerven) se fera obligatoirement dans le sens de la course,

- toute circulation sera interdite rue du Stade,

- la circulation sera autorisée dans le sens de la course place Sainte Barbe.

- l’entrée et la sortie de la place de la Balme de Sillingy se feront par la rue de Brest. ARTICLE 2

La circulation sur la RD 38 se fera dans le sens de la course. Les véhicules venant de PLOUVIEN seront déviés par Kerbichard – Kerdalaès – VC 23

ARTICLE 3 L'organisateur devra mettre en place les panneaux nécessaires, prendre à sa charge les frais

découlant de l’épreuve et souscrire un contrat d'assurance qui dégagera la responsabilité de la commune en cas d'accident. ARTICLE 4.

Monsieur le Commandant de Gendarmerie de Plabennec, Monsieur le Président de l'association Courir à Bourg-Blanc,

sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.

N° 03 / 2017

04/01/2017

MODIFICATION DES CONDITIONS DE CIRCULATION A KERVALAN Le Maire de la Commune de BOURG-BLANC, Vu les articles L 2212-1 et L 2212-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, Vu le Code de la Route, Considérant qu’il y a lieu pour des raisons de sécurité de réglementer les conditions de circulation sur certaines voies,

A R R E T E : ARTICLE 1ER A compter du 05 janvier 2017, la vitesse sera limitée à 50 km/h dans le quartier de Kervalan depuis Kerdalaès (sur une distance de 400 mètres). ARTICLE 2 Les dispositions du présent arrêté annulent automatiquement les dispositions antérieures relatives aux conditions de circulation à Kervalan. ARTICLE 3

La signalisation nécessaire à l’application des présentes dispositions sera mise en place par les services techniques municipaux. ARTICLE 4 Ampliation du présent arrêté sera transmise à Monsieur le Commandant de Brigade de Gendarmerie de PLABENNEC.

N° 05 / 2017

05/01/2017

REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION

Le Maire de la commune de BOURG-BLANC,

Vu le Code de la Route,

Vu les articles L 2212-1 et L 2212-2 du Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu la demande présentée par l’entreprise GERY de PLOUVIEN,

Considérant que cette entreprise doit effectuer des travaux de couverture sur la propriété du 35, rue St Yves appartenant à Monsieur LAHAYE domicilié au 33, rue Saint Yves à BOURG-BLANC et que ces travaux perturberont les conditions de circulation ;

A R R E T E :

ARTICLE 1er. L’entreprise GERY est autorisée à installer un échafaudage devant le 33, rue Saint Yves le jeudi 5

janvier 2017 de 10 h à 18 h. ARTICLE 2

L’entreprise GERY devra prendre toutes les mesures nécessaires pour signaler la présence de cet échafaudage.

ARTICLE 3

Les piétons seront invités à utiliser le trottoir opposé.

N° 06 / 2017

06/01/2017

ORDONNANT L’OUVERTURE D’UNE ENQUETE PUBLIQUE EN VUE DE L’EXTENTION DU CIMETIERE COMMUNAL DE BOURG-BLANC

Le Maire de BOURG-BLANC

Vu le code de l'environnement, et notamment ses articles L123-1 et suivants et R 123-1 et suivants relatifs à l’enquête publique

Vu l’article L 2223-1 du Code Général des Collectivités Territoriales Vu la délibération du Conseil Municipal de BOURG-BLANC en date du 9 décembre 2016 demandant

l’ouverture d’une enquête publique en vue de l’extension du cimetière et demandant au préfet du Finistère l’autorisation de procéder à cette extension ;

Vu les pièces du dossier ; Vu l'ordonnance en date du 15 décembre 2016 par laquelle le Tribunal Administratif de RENNES a

désigné M. Claude BAIL en qualité de commissaire enquêteur titulaire et M. Patrice ROUAT en qualité de commissaire enquêteur suppléant ;

A R R Ê T E

ARTICLE 1 : OBJET DE L'ENQUETE PUBLIQUE

Il sera procédé à une enquête publique sur le projet d’extension du cimetière communal de BOURG-BLANC en application des articles L123-1 et suivants et R123-1 et suivants du Code de l’Environnement.

L’enquête se déroulera pendant 33 jours consécutifs, du lundi 30/01/2017 au vendredi 03/03/2017, sur la commune de BOURG-BLANC dans les formes déterminées par le code de l’environnement.

Le maître d’ouvrage du projet, autorité compétente pour organiser l’enquête, est le Maire de BOURG-BLANC.

ARTICLE 2 : NOMINATION DU COMMISSAIRE ENQUETEUR

M. Claude BAIL, Maître principal de la marine nationale en retraite, est désigné en qualité de commissaire enquêteur titulaire par le tribunal administratif de RENNES.

M. Patrice ROUAT, Officier supérieur de la marine nationale en retraite, est nommé en qualité de commissaire enquêteur suppléant. Il remplacera le titulaire en cas d’empêchement et exercera alors ses fonctions jusqu’au terme de la procédure. ARTICLE 3 : PUBLICITE DE L’ENQUETE

Un avis au public faisant connaître l'ouverture de l’enquête sera publié en caractères apparents, quinze jours au moins avant le début de l’enquête dans deux journaux locaux, et rappelé dans les huit premiers jours de celle-ci.

En outre, cet avis sera publié dans le bulletin municipal hebdomadaire et mis en ligne sur le site internet : http://www.mairie-bourgblanc.fr

Enfin dans les mêmes délais et pendant toute la durée de l’enquête, l’avis sera publié par voie d’affichage à la mairie de BOURG-BLANC et sur les lieux prévus pour l’extension du cimetière. Ces affiches devront être visibles

et lisibles de la voie publique et être conformes aux caractéristiques et dimensions fixées par l’arrêté du 24 avril 2012 du ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement. Des informations sur le projet peuvent également être demandées auprès du Maire de BOURG-BLANC, personne responsable du projet (Mairie de BOURG-BLANC : tél 02 98 84 58 13 – mail : [email protected]).

ARTICLE 4 : PERMANENCES DE L’ENQUETE.

Pendant toute la durée de l’enquête, les personnes intéressées pourront prendre connaissance sur place du dossier aux jours et heures habituels d'ouverture de la mairie de Bourg-Blanc ou le consulter sur un poste informatique mis à disposition à l’accueil de la mairie, consigner leurs observations, propositions et contre-propositions sur le registre à feuillets non mobiles ouvert à cet effet, les adresser par écrit, ou par voie électronique, au commissaire enquêteur à : Mairie de BOURG-BLANC, place de l’étang, 29860 BOURG-BLANC – mail : [email protected] ). Ces observations seront tenues, dans les plus brefs délais, à la disposition du public.

Les observations du public sont consultables et communicables aux frais de la personne qui en fait la demande pendant toute la durée de l’enquête.

Indépendamment de ces dispositions, le commissaire enquêteur recevra les déclarations écrites et orales des habitants et des intéressés en mairie :

- le lundi 30 janvier 2017 de 9 h 00 à 12 h 00 - le mercredi 8 février 2017 de 14 h 00 à 17 h 00 - le jeudi 23 février 2017 de 14 h 00 à 17 h 00 - le vendredi 3 mars 2017 de 14 h 00 à 17 h 00.

Conformément aux dispositions de l’article L123-11 du code de l’environnement, le dossier d’enquête publique est communicable à toute personne sur sa demande et à ses frais, avant l’ouverture de l’enquête publique ou pendant celle-ci.

ARTICLE 5 : CLOTURE DE L’ENQUETE PUBLIQUE A l’expiration du délai d’enquête, le registre d’enquête est clos par le commissaire enquêteur qui rencontre, dans la huitaine, le responsable du projet. Il lui communique les observations écrites et orales consignées dans un procès-verbal de synthèse. Le responsable du projet dispose d’un délai de 15 jours pour produire ses observations éventuelles.

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Le commissaire enquêteur établit un rapport unique qui relate le déroulement de l’enquête et examine les observations recueillies.

Il consigne, dans un document séparé, ses conclusions motivées en précisant si elles sont favorables, favorables sous réserves ou défavorables au projet. Le commissaire enquêteur transmet au Maire, l'exemplaire du dossier de l'enquête accompagné du ou des registres et pièces annexées, avec le rapport et les conclusions motivées. Il transmet simultanément une copie du rapport et des conclusions motivées au président du tribunal administratif. Si, dans un délai de trente jours à compter de la date de clôture de l'enquête, le commissaire enquêteur n'a pas remis son rapport et ses conclusions motivées, ni présenté une demande motivée de report de ce délai au Maire, celui-ci peut, après une mise en demeure du commissaire enquêteur, demander au président du tribunal administratif de le dessaisir, de lui substituer son suppléant ou un nouveau commissaire enquêteur. Celui-ci remplira les obligations qui incombaient au titulaire défaillant dès sa nomination pour remettre le rapport et les conclusions motivées.

ARTICLE 7 : RECEPTION DU RAPPORT ET DES CONCLUSIONS

À la réception du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur, le Maire, s’il constate une insuffisance ou un défaut de motivation de ces conclusions susceptible de constituer une irrégularité de la procédure, peut en

informer le président du tribunal administratif de Rennes dans un délai de quinze jours pour demander au commissaire enquêteur de compléter ses conclusions si l’insuffisance ou le défaut de motivation est avéré. Le tribunal administratif, s’il n’a pas été saisi par le Maire, peut également intervenir de sa propre initiative auprès du commissaire enquêteur. Ce dernier est tenu de remettre ses conclusions complétées au Maire et au président du Tribunal Administratif de Rennes dans un délai d’un mois.

ARTICLE 8 : CONSULTATION DU RAPPORT ET DES CONCLUSIONS

Une copie du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur sera déposée à la mairie de BOURG-BLANC ainsi qu’à la préfecture du Finistère pour y être tenue à la disposition du public pendant un délai d'un an à compter de la clôture de l’enquête. Ces documents seront également mis en ligne sur le site internet de la mairie de BOURG-BLANC

ARTICLE 9 : AUTORITE DECISIONNAIRE

Le Préfet du Finistère est l’autorité compétente pour prendre les décisions relatives à la demande d’autorisation présentée au titre de l’article L 2223-1 du Code Général des Collectivités Territoriales.

N° 08 / 2017

19/01/2017


Le Maire de la Commune de BOURG-BLANC



Considérant que l’association Les Gars de Saint Yves - Football de BOURG-BLANC organise les 1er et 2 avril 2017 un salon des vins et de la gastronomie à la Maison du Temps Libre ;

A R R E T E :

ARTICLE 1er Le vendredi 31 mars 2017, de 8 H à 18 H, et le lundi 3 avril 2017, de 8 H à 12 H, la circulation des véhicules

des organisateurs et des exposants sera autorisée aux abords de la Maison du Temps Libre.

ARTICLE 2

La signalisation adéquate sera mise en place par les services techniques municipaux. ARTICLE 3

Ampliation du présent arrêté sera transmise à : - Monsieur le Commandant de la Brigade de gendarmerie de PLABENNEC. - Monsieur le Président des G.S.Y. Football de BOURG-BLANC.

N° 09 / 2017

25/01/2017


Le Maire de la Commune de BOURG-BLANC,



Considérant que l’entreprise SARL THEPAUT-PODEUR Z.A. de Breignou-Coz à BOURG-BLANC, doit effectuer des travaux de démolition de la propriété située au 27, rue Notre Dame du 30 janvier 2017 au 17 février 2017 et que ces travaux vont perturber les conditions de circulation. Le stationnement sera également interdit durant cette même période du n°25 au n°17 de la rue de Riverieux.

ARRETE ARTICLE 1er.

A partir du lundi 30 janvier 2017 jusqu’au vendredi 17 février 2017, de 9 H et jusqu’à 18 H du lundi au vendredi, la circulation sera en sens unique.

ARTICLE 2 Le stationnement sera également interdit du 30 janvier 2017 au 17 février 2017 du n°25 au n°17 de la rue de Riverieux.

ARTICLE 3 La signalisation adéquate sera mise en place par l’entreprise chargée des travaux.

ARTICLE 4 ; Ampliation du présent arrêté sera transmise à Monsieur le Commandant de la Brigade de gendarmerie

de PLABENNEC.

N° 10 / 2017

25/01/2017





Considérant que l’entreprise DLE OUEST – ZI de Callac 1 à PLABENNEC, doit effectuer des travaux de raccordement au réseaux,à l’entrée de Bourg-Blanc côté droit de Groas-Ven au niveau du rond-point avenue du Général de Gaulle, du 26 janvier au 3 février 2017 et que ces travaux vont perturber les conditions de circulation ;

ARRETE ARTICLE 1er.

A partir du jeudi 26 janvier jusqu’au vendredi 3 février 2017, de 8 H 30 à 17 H 30 du lundi au vendredi, la circulation se fera sur une demie chaussée en alternat manuel.

ARTICLE 2 La signalisation adéquate sera mise en place par l’entreprise chargée des travaux.

ARTICLE 3 ; Ampliation du présent arrêté sera transmise à Monsieur le Commandant de la Brigade de gendarmerie

de PLABENNEC.

N°15 / 2017

01/02/2017

Restriction des conditions de circulation Enfouissement du réseau électrique à partir du lundi 6 février 2017

Pont Al Lenec

Les Maires des Communes de PLOUVIEN et BOURG-BLANC

Vu la loi n° 82.213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions, modifiée et complétée par la loi n° 82.623 du 22 juillet 1982, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, Vu le Code de la Route, Vu l’arrêté ministériel - Livre I - 8ème partie - sur la signalisation temporaire du 15 juillet 1974, Considérant que, pour permettre des travaux d’enfouissement du réseau électrique aérien sur le hameau de Pont Al Lenec par la société Bouygues Energies, il y a lieu de règlementer la circulation et le stationnement sur cette voie desservant le secteur à compter du lundi 6 février 2017 jusqu'à la fin du chantier (Date prévisionnelle de fin: 17 février 2017).

ARRÊTENT

Article 1: Sur le tronçon de la voie communale de Pont Al Lenec concerné par le chantier d’enfouissement du réseau électrique aérien, la circulation et le stationnement est interrompue à compter du lundi 6 février 2017 jusqu’à la fin du chantier (Date prévisionnelle de fin: 10 février 2017). Article 2: Les déviations emprunteront les voies communales suivantes : - De Plouvien vers Bourg-Blanc : direction Kerbichard. - De Bourg-Blanc vers Plouvien : direction Kerlouis. Article 3: La signalisation de cette interdiction et des déviations sera mise en place par l’entreprise Bouygues Energies. Article 4: Le stationnement est interdit sur la portion concernée durant la période précitée. Article 5: -Les directeur généraux des services des Mairie de Plouvien et Bourg-Blanc, -Monsieur le commandant de la Communauté de Brigades de Gendarmerie de Plabennec, -Messieurs les chefs des Centres de Secours de Plabennec et Lannilis -Messieurs les responsables des Services Techniques Municipaux de Plouvien et Bourg-Blanc, -Messieurs les agents de police municipaux de Plouvien et Bourg-Blanc, -Monsieur le directeur de la société Bouygues Energies, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui leur sera notifié, publié et affiché en Mairie.

N° 18 / 2017

09/02/2017


Le Maire de la Commune de BOURG-BLANC



Considérant que l’association Animation Blanc-Bourgeoise de BOURG-BLANC organise les 4 et 5 Mars 2017 un salon de l’habitat à la Maison du Temps Libre ;

ARRETE :

ARTICLE 1er Du vendredi 3 mars 2017 à partir de 9 H jusqu’au lundi 6 mars 12 H, la circulation des véhicules des

organisateurs et des exposants sera autorisée aux abords de la Maison du Temps Libre.

ARTICLE 2

La signalisation adéquate sera mise en place par les services techniques municipaux. ARTICLE 3

Ampliation du présent arrêté sera transmise à : - Monsieur le Commandant de la Brigade de gendarmerie de PLABENNEC. - Monsieur le Président de l’association Animation Blanc-Bourgeoise de BOURG-BLANC.

n° 22 / 2017

10/02/2017

REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT

Le maire de la Commune de BOURG-BLANC,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Considérant que le Club Cycliste de BOURG-BLANC organise le 19 mars 2017 une course cycliste,

Vu le parcours de cette épreuve : Kéraleunoc – Coativy Bian – Coativy Bras – Kérivinoc – Kériménez – Labou – ancienne route de Lannilis – Kerbéoc’h – Bout du Pont – Route de Coat-Méal – Kéraleunoc ;

ARRETE :

ARTICLE 1ER. Le 19 mars 2017, de 13 H 30 à 18 H 00, la circulation se fera obligatoirement dans le sens de la course et le stationnement sera interdit sur l’ensemble du parcours.

ARTICLE 2. L'organisateur devra mettre en place les panneaux nécessaires, prendre à sa charge les frais découlant de l’épreuve et souscrire un contrat d'assurance qui dégagera la responsabilité de la commune en cas d'accident.

ARTICLE 3. Mr le Commandant de Gendarmerie de PLABENNEC, Mr le Président du Club Cycliste de BOURG-BLANC

sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté dont ampliation sera transmise à Mr le Sous-Préfet de Brest.

N° 24 / 2017 09/03/2017

REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION & DE STATIONNEMENT

Le maire de la Commune de BOURG-BLANC, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Considérant que le TRO BRO ORGANISATION de LANNILIS organise la 34ème épreuve de TRO BRO LEON le 17 avril 2017,

Vu le parcours de cette épreuve COAT-MÉAL - Lan-ar-C’halvez (V C 5) – Kervalannoc – Route de Coat-Méal – Rue des Abers (V C 3) – Rue de Brest – Avenue du Général de Gaulle – Le Narret –PLABENNEC (V.C. 2)

ARRETE :

ARTICLE 1ER. Le 17 avril 2017, à partir de 12 H 50 et jusqu’à la fin du passage des coureurs, la circulation se fera obligatoirement dans le sens de la course et le stationnement sera interdit sur l’ensemble du parcours.

ARTICLE 2. L'organisateur devra mettre en place les panneaux nécessaires, prendre à sa charge les frais découlant de l’épreuve et souscrire un contrat d'assurance qui dégagera la responsabilité de la commune en cas d'accident. ARTICLE 3.

M. le Commandant de Gendarmerie de PLABENNEC, M. le Président du « Tro-Bro-Organisation » de LANNILIS,

sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté dont ampliation sera transmise à Mr le Sous-Préfet de BREST.

N° 26 / 2017

03/03/2017





Considérant que l’entreprise GTIE Armorique, 9 rue Alfred Kastler à BREST, doit effectuer des travaux d’enrobés rue de Brest le lundi 6 mars 2017 et que ces travaux vont perturber les conditions de circulation ;

ARRETE ARTICLE 1er.

Le lundi 6 mars 2017, de 8 h 30 à 17 h 30, la circulation sera alternée par feux tricolores rue de Brest.

ARTICLE 2 La signalisation adéquate sera mise en place par l’entreprise chargée des travaux. ARTICLE 3.

Ampliation du présent arrêté sera transmise à : - Monsieur le Commandant de la Brigade de gendarmerie de PLABENNEC, - L’entreprise GTIE Armorique.

N° 27 / 2017

07/03/2017




Considérant que le Club Cycliste BOURG-BLANC organise le 23 avril 2017 une course cycliste intitulée « La Blanc-Bourgeoise »,

Vu le parcours de cette épreuve : Kéraleunoc – Coativy-Bian – Coativy-Bras – Kérivinoc – Kériménez – Le Labou – Ancienne route de Lannilis – Kerbéoc’h – rue des Abers – route de Coat-Méal – Kéraleunoc ;

ARRETE :

ARTICLE 1ER. Le 23 avril 2017, à partir de 08 H 00 et jusqu’à la fin de la course, la circulation se fera obligatoirement dans le sens de la course et le stationnement sera interdit sur l’ensemble du parcours..


ARTICLE 3. M. le Commandant de Gendarmerie de PLABENNEC, M. le Président du Club Cycliste de BOURG-BLANC,


N° 28 / 2017

09/03/2017




Considérant que l’Amicale cycliste de GOUESNOU organise le 01 mai 2017 l’épreuve sportive « La Gouesnousienne » ,

Vu le parcours de cette épreuve : rue de Brest – rue des Abers – route de Coat-Méal (V.C. 3) ;

ARRETE :

ARTICLE 1ER. Le 01 mai 2017, à partir de 08 H 30 et jusqu’à la fin du passage des coureurs, la circulation se fera dans le sens de la course et le stationnement sera interdit sur l’ensemble du parcours. ARTICLE 2. L'organisateur devra mettre en place les panneaux nécessaires, prendre à sa charge les frais découlant de l’épreuve et souscrire un contrat d'assurance qui dégagera la responsabilité de la commune en cas d'accident. ARTICLE 3.

M. le Commandant de Gendarmerie de PLABENNEC, M. le Président de l’Amicale Cycliste de GOUESNOU,


N° 29 / 2017

09/03/2017




Considérant que le Comité d’organisation de l’Essor Breton organise du 5 au 8 mai 2017 une course cycliste intitulée « 59 ème édition de l’ESSOR BRETON » ,

Vu le parcours de cette épreuve qui traversera notre commune le 6 mai 2017 : Kervern-Huella – vers la zone artisanale de Breignou-Coz – D 13, à gauche vers Bourg-Blanc - Rond-point à gauche vers le centre Bourg – Rue de Brest – Avenue du Général de Gaulle – à gauche Rue Traverse – Rue du Château d’Eau – à droite Route de Plouvien – Sortie de Bourg-Blanc;

A R R E T E :

ARTICLE 1ER. Le samedi 6 mai, à partir de 15 H 00 et jusqu’à la fin de la course, la circulation se fera obligatoirement dans le sens de la course et le stationnement sera interdit sur l’ensemble du parcours..


ARTICLE 3. M. le Commandant de Gendarmerie de PLABENNEC, M. le Président du Comité d’organisation de l’ESSOR BRETON,


N° 30 / 2017

20/03/2017





Considérant que l’entreprise THÉPAUT-PODEUR, 1 route de Breignou-Coz, BOURG-BLANC, doit effectuer des travaux sur le réseau d’ eaux pluviales le mercredi 22 mars 2017 de 8 H à 18 H et que ces travaux perturberont les conditions de circulation ;

ARRETE ARTICLE 1er.

Le mercredi 22 mars, de 8 H à 18 H , la circulation sera interdite dans la rue de Riverieux (de l’entrée de l’école Saint-Yves au lotissement de la rue de Riverieux).

ARTICLE 2 Une déviation sera mise en place par l’entreprise chargée des travaux. ARTICLE 3.

Ampliation du présent arrêté sera transmise à : - Monsieur le Commandant de la Brigade de gendarmerie de PLABENNEC, - L’entreprise THÉPAUT-PODEUR.

N° 31 / 2017

28/03/2017




Considérant que le Club Vélo Sport de Plabennec organise le 14 mai 2017 une course cycliste sur route intitulée « Le Tour du Pays des Abers », circuit de 55 kms et 4 tours de 5 kms,

Vu le parcours de cette épreuve : Circuit de 55 kms, empruntant des voies communales de notre commune VC 23, VC 15 et la VC 3 (place de la Mairie – St Urfold – route de Coat-Méal);

ARRETE :

ARTICLE 1ER. Le 14 mai 2017, de 14 H à 16 h 30, la circulation se fera obligatoirement dans le sens de la course et le stationnement sera interdit sur l’ensemble du parcours.


ARTICLE 3. Mr le Commandant de Gendarmerie de PLABENNEC, Mr le Président du Club Vélo Sport de PLABENNEC

sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté dont ampliation sera transmise à Mr le Sous-Préfet de Brest.

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