Conseil, accompagnement, Coordination des actions avec les ayants droit, Suivi du projet, Une...
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• Conseil, accompagnement,• Coordination des actions avec
les ayants droit,• Suivi du projet,
Une implication dans la
réalisation du projet de
valorisation,Un statut en adéquation avec les
besoins du projet (durée).
•Maîtrise de la réalisation du
projet vs objectifs,• Elaboration du dossier de
valorisation,• Elaboration des demandes de
soutien,• Interlocuteur principal du
projet.
Projet de valorisation : les acteurs
Responsable Projet
Responsable du SPV
Responsable scientifiqueChercheurInventeur Correspondant valo...
• Descriptif de la demande (planning / objectifs, budget…)
Projet de valorisation : Formalisation
• Une présentation générale du projet de valorisation :
- l’unité, l’équipe, - les objectifs du projet, - le programme,- ….
• Un descriptif technique des résultats obtenus (déclaration d’invention),• Des informations sur les inventeurs (Fiche individuelle, répartition des parts),
Dossier valorisation
Dossier de demande de soutien
Transfert Soutien au transfert
Le Comité des Engagements
Protection de la propriété industrielle
Soutien au transfert
• pour ne pas disperser les moyens,
• pour forger et exprimer les priorités de l ’établissement,
• pour améliorer le transfert (la protection de la PI n’est qu ’une condition du transfert).
Pourquoi un comité ?
Sur la base d’un projet de valorisation ou d’une demande de soutien autransfert :
décider des investissements pour
• La protection de la propriété Intellectuelle (dépôt de brevet, entretien)
• Le courtage technologique
• Le soutien au transfert [Aide financière / ITA de valorisation / CDD transfert, Bourse post-doctorale]
• A la demande du RPV : décider des analyses technico-économiques, statuer sur les extensions PI, décider de la participation à la PI quand le CNRS n’est pas valorisateur, déclencher des audits de propriété intellectuelle
Les Missions
Soutien au transfert
Poste d ’ingénieur de valorisation
CDD de transfert
Bourse post-doctorale DAE
Aide financière
Une approche globale pour maîtriser l ’accompagnement au transfert de technologie : cohérence dans les soutiens attribués, suivi budgétaire des projets de valorisation et maîtrise des délais.
Protection des résultats de recherche et Courtage technologique
Invention Protection Marché
ETAPES (1/2)
Élaboration et validation du projet de valorisation . Responsable projet,
. RSPV.
- Évaluation du projet de valorisation . Resp. Pilotage Valo,
. DS
. FIST SA,
-Décisions relatives au projet de valorisation . Comité des
engagements . Resp. Pilotage Valo,
DV